PROFESSEUR DES UNIVERSITES

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1 PARCOURS PROFESSIONNEL D E N I S MOURAL I S PROFESSEUR DES UNIVERSITES ARBITRAGE INTERNE ET INTERNATIONAL DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL DROIT INTERNATIONAL PRIVE PROCEDURES COLLECTIVES PROCEDURE CIVILE denis.mouralis@univ-avignon.fr Faculté de droit, économie et gestion Université d Avignon et des Pays de Vaucluse 74 rue Louis Pasteur Avignon cedex en cours Professeur de droit privé et sciences criminelles Faculté de droit, économie et gestion, Université d Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Laboratoire Biens, Normes, Contrats Cours d introduction au droit et droit de la famille (licence 1) Cours de théorie générale des obligations et droit européen des contrats (master 2 droit des contrats privés et publics) Cours de droit des obligations (préparation de l examen d entrée au CRFPA, Institut d études judiciaires) Membre associé du Centre de droit économique d Aix-en-Provence Membre associé de l équipe de recherche en droit de l arbitrage du laboratoire de droit des affaires et nouvelles technologies (DANTE), séminaires sur l arbitrage et les procédures parallèles et sur le droit comparé de l arbitrage (master arbitrage et commerce international), Université de Versailles Saint- Quentin-en-Yvelines Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Faculté de droit et de science politique, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Membre du laboratoire de droit des affaires et nouvelles technologies (DANTE) Membre de l équipe pédagogique du Master 2 Arbitrage et commerce international (MACI) Séminaires sur l arbitrage et les procédures parallèles et sur le droit comparé de l arbitrage (MACI) Séminaire sur le règlement des différends (master 2 droit des nouvelles technologies) Cours de droit international privé, droit des entreprises en difficulté et droit des sûretés (master 1) Cours de droit des contrats spéciaux (licence 3) Membre associé du Centre de droit économique d Aix-en-Provence Attaché temporaire d enseignement et de recherche (ATER) en droit privé Faculté de droit et de science politique, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Membre du laboratoire de droit des affaires et nouvelles technologies (DANTE) Cours de droit international privé (master 1) Chargé de travaux dirigés Membre associé du Centre de droit économique Travaux dirigés en droit des successions et libéralités (master 1) Corédacteur en chef du Bulletin d Aix, commentant les arrêts de la Cour d appel d Aix-en-Provence, publié par les chercheurs du Centre de droit économique, du Centre de droit du sport, du Centre Fernand Boulan et du Centre Pierre Kayser Avocat à la Cour Barreau d Aix-en-Provence Omis du Tableau de l Ordre pour convenance personnelle à compter du 30 septembre Attaché temporaire d enseignement et de recherche (ATER) en droit privé Membre du Centre de droit économique Corédacteur en chef du Bulletin d Aix Travaux dirigés en droit de la famille (licence 1), droit des obligations (licence 2), procédure civile (licence 3), droit des successions et libéralités (master 1), droit de la concurrence (master 1) Analyste Juris-Data Membre de l atelier régional de jurisprudence d Aix-en-Provence Allocataire-Moniteur en droit privé Membre du Centre de droit économique Travaux dirigés en droit des obligations (licence 2) et droit international privé (master 1) Analyste Juris-Data Membre de l atelier régional de jurisprudence d Aix-en-Provence 1

2 ETUDES ET CONCOURS Agrégé des facultés de droit Reçu 7 ème sur 36 lauréats au premier concours national d agrégation pour le recrutement de professeurs des universités en droit privé et sciences criminelles Doctorat en droit, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) Sous la direction de Monsieur le Professeur Jacques Mestre Sujet : L arbitrage face aux procédures conduites en parallèle Thèse soutenue le 6 décembre 2008 Jury composé de Messieurs les Professeurs Jacques Mestre, Charles Jarrosson, Emmanuel Putman, Thomas Clay et Jean-Baptiste Racine Mention très honorable, félicitations du jury, autorisation de publication en l état, proposition pour un prix de thèse Prix de thèse 2009 de l Institut du droit des affaires de la Chambre de commerce internationale Prix Jules et Louis Jeanbernat (meilleure scolarité de doctorat) décerné par l Université Paul Cézanne Prix Georges Ripert (recherche fondamentale en droit privé) décerné par l Université Paul Cézanne Certificat d aptitude à la profession d avocat (CAPA) Centre de formation des barreaux du sud-est (CFBSE), Aix-en-Provence Serment prêté le 4 janvier 2005 devant la Cour d appel d Aix-en-Provence Diplôme d études approfondies (DEA) de droit privé, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) Mention Très Bien, Major de promotion Master of laws (LL.M), Université McGill (Montréal, Canada) Inscription sur la Dean s List of Honours (trois personnes inscrites sur une quarantaine) Études de premier cycle, Université d Aix-Marseille III Maîtrise en droit privé (carrières judiciaires et sciences criminelles) Mention Très Bien, Major de promotion Licence en droit Mention Bien, Major de promotion Diplôme des sciences juridiques et morales (Institut Portalis) Mention Bien Diplôme d études universitaires générales (DEUG) en droit Mention Bien Etudes pré-universitaires Classe préparatoire aux grandes écoles scientifiques («Math. Sup.») Lycée Sainte Geneviève, Versailles 1996 juin Baccalauréat Scientifique, Spécialité Mathématique Mention Bien PRIX 2000 juillet Concours de plaidoirie Concours organisé par l association ELSA (European Law Students Association) Cour de Cassation, Paris, France, sous la présidence de Monsieur Guy Canivet, Premier président de la Cour Membre plaidant de l équipe qui remporta la finale du concours Prix reçus à l Université d Aix-Marseille III 2003 Prix et médaille Louis Aninard (major du DEA de droit privé) 2001 Prix Jean-Marc David (meilleure scolarité durant les quatre années d études de licence et maîtrise) Prix de la Chambre régionale des Huissiers de Justice (meilleure note à l examen de droit des procédures d exécution de maîtrise) Prix Jean-Laurent Chelini (meilleure note à l examen de droit civil de maîtrise) Premier prix au concours de droit international privé de maîtrise Premier prix ex aequo au concours de droit commercial de maîtrise Premier prix au concours de droit civil de licence Accessit de droit administratif Accessit d histoire du droit LANGUES Français : langue maternelle. Anglais : lu, écrit et parlé très couramment. Allemand : notions. 2

3 TRAVAUX ET PUBLICATIONS Thèse de doctorat L arbitrage face aux procédures conduites en parallèle, thèse de doctorat, à paraître aux Presses universitaires d Aix- Marseille début Traité Mise à jour, avec Christophe Seraglini, de la partie consacrée à l arbitrage du traité de Droit du commerce international, 2 e éd., à paraître fin 2011 chez Lexis Nexis : livre V, titre III, 4 chapitres, 250 p. environ. Ouvrage publié par plusieurs auteurs, sous la direction de J. Béguin et M. Menjucq. Monographie Le sort du conjoint survivant en France et en Ontario Un exercice de droit comparé, Aix-en-Provence, Presses universitaires d Aix-Marseille, 2003, 154 p., mémoire de LL.M (Master of Laws), McGill University, Préface de Monsieur le Doyen Nicholas Kasirer (directeur du mémoire) Articles «Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique? Une critique de l arrêt Mullick v. Mullick (Privy Council, 25 avril 1925, (1925) 52 L.R. (Indian Appeals) 245)», in Droit civil, civilité des droits Mélanges en l honneur de Jean-Louis Mouralis, Presses universitaires d Aix-Marseille, 2011, p. 207 à 213. Deux rubriques dans Les principales clauses des contrats d affaires, sous la dir. de J. Mestre et J.-C. Roda, Paris, Lextenso, 2011 : «Clause attributive de juridiction», p. 113 à 127. «Clause compromissoire», p. 185 à 209. «Le prêt viager hypothécaire», article pour le dossier spécial sur la réforme des sûretés, Bulletin d Aix, , p. 43 à 51 «Constitution, Convention européenne des droits de l homme et dispositif de protection des rapatriés : une nouvelle lecture», article, Droit et procédures, 2006, p. 193 à 203 «L avocat et la publicité», Bulletin d Aix, , p. 168 à 204 Commentaires de jurisprudence Note sous CA Paris, 13 janvier 2011, à paraître, Rev. arb : annulation d une sentence par laquelle un tribunal arbitral s est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivement admise à une procédure collective avait été éteinte après son admission. «Précisions sur l appel-nullité contre les ordonnances du juge d appui et sur le point de départ du délai d arbitrage», note sous Cass. civ. 1 ère, 22 septembre 2010, pourvois n os et , Sté Delubac (chronique de droit de l arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Petites Affiches, 22 février 2011, n o 37, p. 8 «La Cour de cassation énonce une définition de l estoppel», note sous Cass. civ. 1 ère, 3 février 2010, n o , Sté Merial (chronique de droit de l arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Petites Affiches, 22 février 2011, n o 37, p. 8 «Arbitrage, amiable composition et procédures collectives», note sous CA Paris, 11 février 2010, Sté Le castel, Rev. arb «Application à l arbitrage des principes d estoppel et de suspension des poursuites individuelles en matière de faillite», note sous Cass. civ. 1 ère, 6 mai 2009, Sté Mandataires judiciaires Associés (chronique de droit de l arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Petites affiches, 21 juillet 2009, n o 144, p. 17 à 19 «Compétence successive du premier président et du conseiller de la mise en état pour l application du nouvel article 526 du Code de procédure civile», note sous CA Aix-en-Provence, ord. prem. Prés., 6 décembre 2006 (deux ord.), Semaine juridique, éd. gén., 2007.II «Est d intérêt commun le mandat donné à un indivisaire par ses coïndivisaires en vue du lotissement d un terrain indivis», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. A, 7 mars 2006, Semaine juridique, éd. gén., 2006.II «Le caractère fictif de la qualité d associé d une société commerciale : preuve libre ou littérale?», note sous CA Aixen-Provence, 8 ème ch. B, 15 décembre 2006, Bulletin d Aix, , p. 82 à 86 «Protection des rapatriés communs en biens, poursuites exercées contre leurs conjoints et droits fondamentaux», note sous CA Aix-en-Provence, 11 ème ch. A, 4 octobre 2006 ; CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. C, 17 octobre 2006, Bulletin d Aix, , p. 111 à 115 3

4 «De la fraude paulienne au regard des créances fiscales et des mesures conservatoires», note sous CA Aix-en- Provence, 1 ère ch. B, 4 mai 2006 ; CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. D, 28 septembre 2006 ; CA Aix-en-Provence, 15 ème ch. A, 10 mars 2006, Bulletin d Aix, , p. 70 à 78 «Effet et exécution en France des jugements étrangers», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. A, 28 mars 2006 ; CA Aix-en-Provence, 6 ème ch. B, 13 avril 2006 ; CA Aix-en-Provence, ord. réf., 17 mars 2006, Bulletin d Aix, , p. 176 à 179 «Privilège de juridiction, lois de police et conflits de lois», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. A, 21 février 2006 ; CA Aix-en-Provence, 2 ème ch., 28 février 2006 ; CA Aix-en-Provence, 6 ème ch. A, 14 mars 2006, Bulletin d Aix, , p. 171 à 175 «La huitième chambre confirme sa solution sur le dispositif de protection des rapatriés mais en simplifie la justification», note sous CA Aix-en-Provence, 8 ème ch. B, 30 juin 2006, Bulletin d Aix, , p. 46 à 48 «Application dans le temps de l article L du Code de la consommation : la situation est toujours aussi confuse», note sous CA Aix-en-Provence, 2 ème ch., 2 janvier 2006 ; 8 ème ch. C, 16 juin 2005, Bulletin d Aix, , p. 145 à 149 «Clause compromissoire, clause attributive de juridiction et pluralité de défendeurs», note sous CA Aix-en-Provence, 2 ème ch., 24 janvier 2006, Bulletin d Aix, , p. 136 à 141 «Validité ou nullité de la clause compromissoire figurant dans un contrat d agence commerciale?», note sous CA Aixen-Provence, 2 ème ch., 13 décembre 2005, Bulletin d Aix, , p. 132 à 135 «Méconnaissance par l arbitre des termes de sa mission ou du véritable sens du verbe débouter?», note sous CA Aixen-Provence, 25 janvier 2006, Bulletin d Aix, , p. 130 à 132 «Un seul héritier peut-il recevoir le paiement de la totalité d une créance successorale et en donner quittance subrogative?», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. C, 25 octobre 2005, Bulletin d Aix, , p. 113 à 119 «Dispositif de protection des rapatriés et droits fondamentaux : décision de l Assemblée plénière de la Cour de cassation et jurisprudence divergente des chambres aixoises», note sous Cass. Ass. Plén., 7 avril 2006 ; CA Aix-en- Provence, 1 ère ch. C, 21 février 2006 ; CA Aix-en-Provence, 8 ème ch. B, 23 septembre 2005 ; CA Aix-en-Provence, 8 ème ch. B, 3 février 2006 ; CA Aix-en-Provence, 15 ème ch. A, 28 septembre 2005, Bulletin d Aix, , p. 67 à 75 «Le chèque comme commencement de preuve par écrit du prêt : jurisprudence divergente des chambres aixoises», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. A, 19 mai 2005 ; CA Aix-en-Provence, 15 ème ch. B, 16 juin 2005 ; CA Aix-en- Provence, 1 ère ch. D, 22 septembre 2005, Bulletin d Aix, , p. 104 à 108 «Les dispositions de l article 2061 du Code civil issues de la loi du 15 mai 2001 sont bien rétroactives», note sous Cass. civ. 1 ère, 22 novembre 2005, Bulletin d Aix, , p. 101 à 103 «Réparation du préjudice et lien de causalité», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. C, 20 septembre 2005 Bulletin d Aix, , p. 84 à 91 «Le dispositif de protection des rapatriés méconnaît deux droits fondamentaux», note sous CA Aix-en-Provence, 8 ème ch. B, 24 juin 2005, Bulletin d Aix, , p. 57 à 73 «L affaire du tableau d amortissement à nouveau devant les magistrats aixois : revirement de jurisprudence?», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. D, 6 juin 2005, Bulletin d Aix, , p. 77 à 80 «A propos de l action en contribution exercée contre ses cofidéjusseurs par la caution solvens», note sous CA Aix-en- Provence, 1 ère ch. C, 26 avril 2005, Bulletin d Aix, , p. 68 à 76 «Revirement de jurisprudence : la Cour d Aix se prononce à nouveau sur le champ d application dans le temps de l article L du Code de la consommation», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. C, 26 avril 2005 ; CA Aix-en- Provence, 8 ème ch. A, 28 avril 2005, Bulletin d Aix, , p. 66 à 68 «La nature de la garantie de bonne fin : un cautionnement d un genre particulier?», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. C, 16 novembre 2004, Bulletin d Aix, , p. 104 à 107 «Quelques précisions sur le champ d application de l article L du Code de la consommation», note sous CA Aix-en-Provence, 2 ème ch. A, 9 novembre 2004 ; CA Aix-en-Provence, 8 ème ch. A, 1 er décembre 2004 (2 esp.), Bulletin d Aix, , p. 98 à 104 «La caution du preneur est-elle tenue de l indemnité d occupation post-bail?», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. C, 25 janvier 2005, Bulletin d Aix, , p. 95 à 98. «De la validité de la clause compromissoire», note sous CA Aix-en-Provence, 1 ère ch. B, 30 septembre 2004, Bulletin d Aix, , p. 99 à 104 Rapports à des colloques Rapport au colloque organisé, le 7 novembre 2011, par la Chambre d'arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur «Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir». Intitulé du rapport : «Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques, quelles solutions en droit comparé et en droit européen?» 4

5 Rapport à l atelier de pratique arbitrale du Comité français de l arbitrage sur «L arbitrage face aux procédures collectives et répressives», maison du Barreau de Paris, 18 janvier 2011 Rapport aux sixièmes rencontres de droit et de procédure administratifs, sur le thème : «Le contentieux des contrats : typologie, traitement, prévention», Marseille, Maison de l avocat, 28 novembre Intitulé du rapport : «L arbitrage en matière de contentieux des contrats administratifs, droit positif et perspectives d évolution» Formations professionnelles Co-animation, avec un expert comptable, d un atelier de formation sur l arbitrage, le 14 octobre 2011, à l occasion du congrès national des experts comptables, à Marseille (deux fois 1 h 30) Conférence sur l arbitrage commercial, Maison de l Avocat, Aix-en-Provence, organisée par l Ecole des avocats du Sud Est, dans le cadre de la formation continue des avocats, 15 octobre 2009, 3 h Mission d enseignement à l Université Masaryk de Brno (République tchèque) en avril Deux conférences en Français devant des étudiants du cours de français juridique : Présentation des professions judiciaires en France Le droit communautaire applicable à la profession d avocat Une conférence en anglais, devant des étudiants de doctorat : The Law Applicable by Arbitrators Recension Recension de l ouvrage de Mademoiselle Elisa Henry, intitulé : Les sûretés mobilières en droit international privé : étude critique du droit français à la lumière du droit comparé et du droit uniforme, McGill Law Journal, vol. 47, n o 2, février 2002 Ouvrage recensé publié à Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2001, 150 p. 5