Table par titres de conférences, tables rondes et études de cas

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1 Table par titres de conférences, tables rondes et études de cas 1. Ce qu il y a à retenir de la crise financière Perspectives économiques nord-américaines Carlos Leitao... 1: Le traitement fiscal des différentes pertes inhérentes à l exploitation d une entreprise France Major... 2: Approche critique sur les techniques de protection d actifs en temps de crise financière Michael J. Hanlon... 3: Quand le fisc est le principal créancier Serge Fournier et Michel Beauchamp... 4: Consolidation des pertes dans un groupe de sociétés Alain Fournier... 5: Gain sur règlement de dette Christian Desjardins... 6: Survol des règles sur la minimisation des pertes Liliane Fortier... 7: Perte au titre d un placement d entreprise Une mise à jour Hugues Lachance... 8: Groupe consultatif sur le système canadien de fiscalité internationale Brian Mustard, Brian Bloom, Amélie Guimont et Marie-Emmanuelle Vaillancourt... 9: Faire affaire à l étranger Liste de contrôle et pièges à éviter Marc Desrosiers... 10:1-46 XXIX

2 11. Entreprises de services faisant affaire au Canada et à l étranger Yves-André Grondin et Patrice Lareau... 11: Disposition par une personne non résidente d un bien canadien imposable : où en sommes-nous? Joël L. Boucher... 12: Tendances de vérification de l ARC Dan Rivet... 13: Prix de transfert Vérification, cotisation et opposition : comment se défendre Pierre Barsalou... 14: Faire affaire aux États-Unis Éléments de base et nouveautés de 2009 Sonya Desruisseaux... 15: La mobilité transfrontalière des employés Joseph H. Takhmizdjian... 16: Pénalités administratives imposées à des tiers Shawna O Brien... 17: L article 84 L.I.R. Pièges et opportunités Claudine Puglièse... 18: La fiscalité manufacturière, un secteur à redécouvrir Guy Carbonneau... 19: La déduction pour gains en capital Une mise à jour Anne-Marie Dupras et Joëlle Savage... 20: L examen testamentaire Liste de contrôle Marc Jolin... 21: Fiducie discrétionnaire ou actions à dividendes discrétionnaires? Luc Martel... 22: Coffre d outils en planification successorale Martin Lord, Caroline Marion et François Morin... 23:1-78 XXX

3 24. Revue de la jurisprudence récente sur la règle générale antiévitement Denis Lacroix... 24: Interprétations techniques Pierre Fleury... 25: Le traitement fiscal des instruments financiers dérivés Benoît Millette... 26: Nouveautés et précisions en TPS/TVQ Quoi de neuf en 2009? Maryse Janelle... 27: Prêts, pas prêts j arrive! Les incidences des IFRS sur la fiscalité Jason Doucet... 28: Évolution de la notion de contrôle Nicolas X. Cloutier, Olivier Fournier et John Lennard... 29: Jurisprudence fiscale récente Alain Ménard, Marie-Andrée Legault, Wilfrid Lefebvre et Danny Galarneau... 30: Modification et rectification des contrats Mathieu Bouchard... 31: Régimes enregistrés au décès Hélène Marquis, Serge Lessard et Natalie Hotte... 32: Pièges et opportunités de planification pour les citoyens américains vivant au Canada Paule Gauthier et Caroline Rhéaume... 33: Pièges à éviter avec les fonds distincts Comment maximiser votre investissement Robert Laniel... 34:1-16 XXXI

4 35. Table ronde RS & DE Renée Gallant, Lucie Bélanger, Martine Javelas, Sébastien Rheault, Yvan Marceau, Hélène Marquis, Shawn O Toole et Owen-John Peate... 35: Le régime d épargne-actions II Manon Thivierge... 36: Les règles de conversion applicables aux fiducies de revenu Marc-André Bélanger... 37: Crédits d affaires électroniques Denis Valois et Annie Rondeau... sans texte 39. Le cinquième protocole modifiant la Convention fiscale entre le Canada et les États-Unis Une mise à jour Pierre Bourgeois... 39: Nouveautés à surveiller en fiscalité internationale Nicolas Legault... 40: L effritement du secret fiscal Fonds détenus à l étranger Pierre J. Dansereau... 41: Évasion fiscale, divulgations volontaires et accommodation/complaisance Paul Ryan... 42: Les méthodes estimatives de vérification et de cotisation Christopher R. Mostovac... 43: Jurisprudence administrative récente Jean Groleau et Jacques Plante... 44: Méthodes d évaluation de la valeur marchande d une assurance vie Diane Hamel et Yves Girouard... 45: L évolution des prêts leviers en assurance vie Gilles Chevalier et Peter Everett... 46:1-32 XXXII

5 47. Table ronde sur la fiscalité des stratégies financières et des produits financiers Jocelyne Gagnon, Paule Gauthier, Robert Duong, Guy Goulet et Ghislain Martineau... 47: Table ronde sur la fiscalité provinciale Daniel Gosselin, Jean-François Drouin, Denis Valois, François Bédard, Henri-Louis Fortin, Lucie L. Labbé, Ginette Pelland et Céline Davidson... 48: Table ronde sur la fiscalité fédérale Marcel Lemay, Stéphane Leblanc, René Roy, François Bordeleau, Alain Godin, Robert Duong et Stéphane Prud Homme... 49: Étude de cas Entreprise en difficultés financières : pièges et solutions Normand Royal, Paul Beauvais, Stéphane Lachance et Bernard Moreau... 50: Mini-thématique Opportunités de planification en période de difficultés financières Claude Ménard, Pierre T. Allard et Jean-François Thuot... 51:1-88 XXXIII

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