Table des matières. Première Partie Fondement de la comptabilité

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1 Table des matières Sommaire... V Avertissement... VII Dédicace... IX Reconnaissance... XI Remerciements... XIII Préface... XV Avant- propos... XVII Première Partie Fondement de la comptabilité Chapitre 1 Présentation de l OHADA et du système comptable OHADA Présentation de l OHADA Introduction Historique de l OHADA Missions de l OHADA Objectifs de l OHADA Actes Uniformes Différents Actes Uniformes Matières visées par l harmonisation Organes et Institutions de l OHADA Modalités de mise en œuvre du Traité OHADA Présentation du système comptable OHADA Définition et esquisse historique de la naissance du Système Comptable OHADA... 9 BRUYLANT 1033

2 Manuel du système comptable OHADA Droit comptable avant la signature du traité du 17 octobre Présentation de l Acte Uniforme sur le droit comptable Champ d application du Système Comptable OHADA Contenu du Système Comptable OHADA But de la réforme du Système Comptable OHADA Intérêt du système comptable OHADA Exercice comptable, dates d arrêté et de clôture des comptes Durée de l exercice Nature des travaux d arrêté des comptes Acheminement des états financiers Systemes de presentation des états financiers en OHADA Système normal Système allégé Système minimal de trésorerie Chapitre 2 Environnement de la comptabilité : l entreprise Définition, rôle et caractéristiques de l entreprise Définition de l entreprise Caractéristiques de l entreprise Entreprise produit Marché Indépendance Classification des entreprises Classification selon la nature juridique Entreprises privées Entreprise individuelle Entreprise sociétaire Entreprises publiques Classification selon l activité économique Secteur industriel BRUYLANT

3 Table des matières Secteur commercial Secteur des services Secteur agricole Classification selon la taille ou l importance Opérations de l entreprise Opérations d investissement-financement Opérations d exploitation Dettes Créances Représentation des flux en ressources et en emplois Présentation Méthode d enregistrement Définition Comptabilité à partie simple Chapitre 3 Analyse comptable des opérations dans l entreprise Notion de flux Sens d un flux économique Valeur d un flux économique Flux et documents comptables Différents types de flux économiques Flux réels Flux financiers Flux externes Flux internes Schéma des flux économiques Analyse des flux BRUYLANT 1035

4 Manuel du système comptable OHADA Chapitre 4 Patrimoine de l entreprise : le bilan Présentation du bilan Notion du patrimoine Notion de bilan Description du bilan Trace du bilan Classement des postes du bilan Classement des postes de l actif du bilan Actif immobilisé Actif circulant Trésorerie-Actif Écarts de conversion-actif Classement des postes du passif du bilan Capitaux propres et ressources assimilées Dettes financières et ressources assimilées Passif circulant Trésorerie-Passif Écarts de conversion-passif Variations du bilan : notion de bénéfice et de perte Cas d un bénéfice Principe Illustration pratique : Cas d une Perte Principe Illustration pratique : Chapitre 5 Compte Généralités Présentation du compte Définition Terminologie BRUYLANT

5 Table des matières Imputer Débiter Créditer Différentes formes de compte Compte schématique Compte classique ou compte à colonnes séparées Compte à colonnes mariées Fonctionnement des comptes Comptes d emplois Comptes de ressources Opérations sur le compte Principe Calcul et interprétation des soldes Solde débiteur Solde créditeur Solde nul Conclusion Réouverture des comptes Chapitre 6 Comptabilité OHADA et ses principes Principe de prudence Principe de la permanence des méthodes Changements de méthode et leur incidence sur le résultat Cas de changement de méthode Incidence des changements de méthode sur le résultat Principe de l intangibilité des bilans Principe de la spécialisation des exercices Principe de la continuité de l exploitation Principe du coût historique Principe de la transparence BRUYLANT 1037

6 Manuel du système comptable OHADA 6.8. Principe de l importance significative Principe de la prééminence de la réalite sur l apparence juridique Chapitre 7 Cadre comptable OHADA Présentation du cadre comptable Classes Comptes de situation Comptes de gestion Par rapport à la fréquence de l activité Par rapport à la place de l opération dans le circuit économique de l entreprise Distinction Activités Ordinaires et Hors Activités Ordinaires (AO et HAO) Activités ordinaires (AO) Hors activités ordinaires (HAO) Conséquence Codification Structure décimale des comptes Constantes Rôle du premier chiffre Rôle du chiffre Rôle du chiffre 8 en 2 e position Rôle du chiffre 8 en 3 e ou 4 e position Rôle du chiffre Rôle du chiffre 9 en 2 e position Rôle du chiffre 9 en 3 e position Parallélismes Comptes de produits et de charges des activités ordinaires Comptes de produits et de charges des hors activités ordinaires BRUYLANT

7 Table des matières 7.3. Du plan comptable OHADA au plan comptable de l entreprise Premier impératif Deuxième impératif Numérotation Classes Liste de comptes Chapitre 8 Documents comptables obligatoires Système classique Documents comptables Livre journal (le journal) Présentation du journal Totalisation du journal pérations enregistrées le même jour Catégories d erreurs au journal Correction des erreurs Grand-Livre Balance Présentation de la balance Date d établissement et utilité de la balance Livre d inventaire Chapitre 9 Contenu et fonctionnement des comptes Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 1 : comptes de ressources durables Notions générales Fonctionnement des comptes de la classe Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 2 : comptes d actif immobilisé BRUYLANT 1039

8 Manuel du système comptable OHADA Notions générales Distinction entre les immobilisations et charges Distinction entre les immobilisations et les stocks Fonctionnement des comptes de la classe Traitement comptable de l actif immobilisé Charges immobilisées Frais d établissement Nature de ces frais Constatation des frais d établissement Charges à répartir sur plusieurs exercices Nature de ces frais Constatation des charges à répartir Contenu des comptes de charges à répartir sur plusieurs exercices Charges différées Frais d acquisition d immobilisations Frais d émission d emprunt Charges à étaler Primes de remboursements des obligations Nature de ces frais Constatation des primes de remboursement des obligations Charges immobilisées dans le bilan Amortissement des charges immobilisées Cas général Cas spécifique des primes de remboursement des obligations Conséquence de l inscription de frais d établissement à l actif Immobilisations incorporelles Définition Frais de recherche et de développement Nature Cheminement comptable Enregistrement des charges par nature Immobilisation des charges BRUYLANT

9 Table des matières Amortissement des frais de recherche et de développement Conséquence sur la répartition du bénéfice Brevets, licences, concessions et droits similaires Logiciels Logiciels associés Logiciels dissociés Logiciels acquis (achetés) Logiciels créés par l entreprise Enregistrement des charges par nature Entrée du logiciel dans le patrimoine de l entreprise Traitement comptable en fin d exercice Marques Fonds commercial Droit au bail Investissements de création Immobilisations corporelles Règles générales d évaluation Terminologie Coût d acquisition ou coût d achat Coût de production Aspect comptable Comptes débités Comptes crédités Écriture type Acquisition d immobilisations corporelles À crédit Au comptant Production d immobilisations corporelles Enregistrement des charges par nature Entrée des immobilisations dans le patrimoine de l entreprise Schéma des règles d évaluation : Entrée dans le patrimoine Entrée des immobilisations dans le patrimoine BRUYLANT 1041

10 Manuel du système comptable OHADA Règles ou méthodes d évaluation Schéma comptable Étude des immobilisations corporelles Terrains Terrains agricoles et forestiers Terrains nus Terrains bâtis Terrains de gisement Bâtiments, installations techniques et agencements Bâtiments Ouvrages d infrastructure Installations techniques Installations à caractère spécifique Installations complexes spécialisées Installations générales Agencements et aménagements Matériel Matériel de bureau Matériel informatique Matériel bureautique Mobilier de bureau Matériel de transport Immobilisations animales Immobilisations agricoles Matériel d emballage Matériel et l outillage industriel Matériel et outillage commercial Matériel et outillage agricole Traitement comptable des immobilisations corporelles Comptes utilisés Principe de comptabilisation Comptabilisation des acquisitions à titre onéreux Comptabilisation des immobilisations produites par l entreprise pour elle- même BRUYLANT

11 Table des matières Comptabilisation des immobilisations corporelles reçues à titre d apport en nature Comptabilisation des immobilisations corporelles reçues à titre gratuit Traitement comptable des avances et acomptes versés sur commande d immobilisations Traitement comptable des immobilisations en cours Immobilisations financières Etude des immobilisations financières Titres de participation Autres immobilisations financières Prêts et créances non commerciaux Prêts participatifs Billets de fonds Titres immobilisés Titres immobilisés de l activité de portefeuille (TIAP) Titres participatifs Certificat d investissement Parts de fonds commun de placement (FCP) Dépôts et cautionnements versés Traitement comptable des immobilisations financières Comptes utilisés Principe de comptabilisation Acquisition à titre onéreux des titres entrant au coût d achat Acquisition à titre onéreux des immobilisations financières entrant au prix d achat Immobilisations financières reçues à titre d apport en nature Immobilisations financières reçues à titre gratuit BRUYLANT 1043

12 Manuel du système comptable OHADA Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 3 : comptes de stock Notions générales Fonctionnement des comptes de la classe Achats et produits stockables Biens obligatoirement stockés Biens pouvant être stockés Opérations portant sur la comptabilisation des emballages commerciaux Classification des emballages Matériels d emballage récupérable et identifiable Emballages commerciaux Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages à usages mixte Traitement comptable des emballages commerciaux Achats d emballages Vente d emballages Consignation des emballages Restitution des emballages Restitution aux prix de consignation Restitution à un prix inférieur au prix de consignation Non restitution des emballages Prêt des emballages Location des emballages Location simple Location accompagnée d une caution Comptabilisation des emballages commerciaux Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 4 : comptes de tiers BRUYLANT

13 Table des matières Notions générales Fonctionnement des comptes de la classe Opérations portant sur la taxe sur la valeur ajoutée Considérations générales Définitions et notions de la taxe sur la valeur ajoutée Buts et caractéristiques de la TVA Buts Caractéristiques de la TVA Comparaison de la TVA et de l ICA (impôt sur le chiffre d affaires) La TVA L ICA Champ d application de la TVA Opérations situées dans le champ d application de la TVA Opérations imposables par nature Opérations imposables par la volonté du législateur Opérations exonérées Personnes imposables Territorialité Taxe sur la valeur ajoutée collectée Base imposable Éléments de la base imposable Cas particuliers Éléments exclus de la base imposable Fait générateur et exigibilité Taux d imposition Taxe sur la valeur ajoutée déductible Principe Conditions d exercice du droit a déduction Conditions de fond Conditions de forme Condition de délai Modalités d exercice du droit à déduction BRUYLANT 1045

14 Manuel du système comptable OHADA Imputation Remboursement Obligations des redevables Déclaration d existence ou d assujettissement à la TVA Obligations comptables Obligation déclarative et de paiement Traitements comptables de la tva (régime des livraisons de biens) Détermination de la valeur ajoutée par la société Evaluation de la TVA à verser au Trésor Public Mécanisme de la TVA à verser au Trésor Public Comptabilisation de la TVA Liquidation et recouvrement Pénalités Paiement de la TVA Comptabilisation Opérations portant sur les effets de commerce Nature économique et juridique des effets de commerce Définition des effets de commerce Lettre de change (ou traite) Définition Présentation de la lettre de change Mentions principales Mentions facultatives Entreprise et lettre de change Billet à ordre Définition Présentation du billet à ordre Nature économique des effets de commerce Lettre de change et Billet à ordre, instruments de mobilisation de créances Lettre de change et Billet à ordre, instrument de paiement Nature juridique des effets de commerce BRUYLANT

15 Table des matières Mobilisation de créances Accroissement de la sécurité de paiements Comptabilisation des effets de commerce Création des lettres de change Encaissement des lettres de change Encaissement direct d une lettre de change Encaissement par intermédiaire d un établissement financier : la domiciliation Remise d une lettre de change à l escompte Définition de l escompte commercial Circulation des effets de commerce Endossement à titre de paiement lorsque l échéance de l effet coïncide avec celle de la dette Endossement à titre de paiement lorsque l échéance de l effet ne coïncide pas avec celle de la dette Renouvellement d effets Tireur est encore en possession de l effet Effet a été escompté, endossé ou remis à l encaissement Avance de fonds au tiré Effets impayés Effet avait été remis à l encaissement Effet avait été remis à l escompte Traite avait été endossée à l ordre d un fournisseur qui l a conservée jusqu à l échéance Réception de l avis de crédit Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 5 : comptes de trésorerie Notions générales Innovation majeure du système comptable OHADA Fonctionnement des comptes de la classe Règlements effectués par l entreprise BRUYLANT 1047

16 Manuel du système comptable OHADA Règlements en espèces Entrées de fonds Sorties de fonds Fonctionnement du compte caisse Règlement par la banque Définition Analyse comptable Entreprise est bénéficiaire Entreprise est le débiteur Fonctionnement du compte Banque Utilisation des comptes intermédiaires Fonctionnement du compte 513 : chèques à encaisser Fonctionnement du compte 514 : chèques à l encaissement Réception de l avis de crédit Chèque impayé Règlement par le compte chèques postaux Opérations pratiques portant sur la trésorerie affectant les comptes bancaires et ceux ouverts dans les établissements financiers Opérations portant sur le compte banque ou sur le compte chèques postaux (CCP) Règlements par chèque Virement et Prélèvement bancaires Cartes bancaires Compte banque, crédits de trésorerie et d escompte Définition Facilité de caisse Découvert Crédit-relais Crédit de campagne Crédit documentaire Aspect comptable Traitement comptable des instruments financiers Définition BRUYLANT

17 Table des matières Différents risques en cas de hausse ou de baisse des taux Risques en cas de hausse des taux Risques en cas de baisse des taux Techniques de couverture à la disposition des opérateurs Aspect comptable Virement Définition Virement Comptable Réciprocité des comptes Principe Traitement comptable de l état de rapprochement bancaire Utilité Principe Compte banque tenu par l entreprise Compte de l entreprise tenu par la banque Régularisations Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 6 : comptes de charges des activités ordinaires Notions générales Fonctionnement des comptes de la classe Opérations concrètes d achats Opérations initiales Achats de marchandises, de biens consommables et de services Retours des biens Prise en compte des réductions commerciales Aspect comptable Aspect fiscal Réductions financières Ports et factures d achats et de ventes Réserve de propriété BRUYLANT 1049

18 Manuel du système comptable OHADA Comptabilisation (Chez le vendeur) Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires Notions générales Fonctionnement des comptes de classe Opérations de ventes Illustrations pratiques relatives à la classe Contenu et fonctionnement des comptes de la classe 8 : comptes des autres charges et autres produits hors activites ordinaires Notions générales Fonctionnement des comptes de la classe Illustrations pratiques relatives à la classe Deuxième Partie Comptabilisation des opérations spécifiques en système comptable OHADA Chapitre 1 Opération portant sur les contrats de crédit- bail Aperçu général Traitement comptable du crédit- bail chez le preneur Schéma comptable récapitulatif Entrée du bien dans le patrimoine du preneur Paiement des redevances ou loyers périodiques À la clôture de l exercice, retraitement comptable À la réouverture des comptes, l écriture de régularisation devra être extournée : Non- levée de l option finale d achat Traitement des biens de faible valeur pris en crédit- bail BRUYLANT

19 Table des matières 1.4. Traitement des opérations de crédit- bail considéré comme location-exploitation Aspect fiscal du crédit- bail Crédit-bail et TVA Crédit- bail et imposition des bénéfices Crédit- bail et impôt foncier Cession-bail Chapitre 2 Opérations en monnaie étrangère Traitement comptable des biens acquis en devises Immobilisations et titres Stocks Traitement comptable des dettes et des créances libellées en monnaie étrangère Traitement comptable des disponibilités en devises Illustration pratique Chapitre 3 Opération portant sur la détermination du résultat net de l exercice Introduction Étude des soldes caractéristiques de gestion Détermination du résultat net dans le système normal Détermination de la marge Brute Marge brute sur marchandises (1321) Marge brute sur matières (1322) Détermination de la Valeur Ajoutée (133) Calcul de la valeur ajoutée dans une entreprise commerciale Détermination de la valeur ajoutée dans une entreprise industrielle Détermination de l Excédent Brut d Exploitation (134) BRUYLANT 1051

20 Manuel du système comptable OHADA Détermination du Résultat d Exploitation (135) Détermination du Résultat financier (136) Détermination du Résultat des activités ordinaires (137) Détermination du Résultat Hors Activités Ordinaires (138) Détermination du Résultat Net de l exercice (131 Bénéfice ou 139 Perte) Détermination du résultat net dans le système allégé Schéma de comptabilisation Présentation du compte de résultat Cas du système normal Cas du Système allégé Illustration pratique Chapitre 4 OPÉRATIONS PORTANT SUR LES TITRES Définition Typologie des titres Titres immobilisés Titres de participation Titres immobilisés Titres immobilisés de l activité de portefeuille (T.I.A.P.) Titres participatifs Titres à court terme (ou titres de placement) Actions Obligations Bons du trésor Acquisition de titres Cession de titres BRUYLANT

21 Table des matières Chapitre 5 Opérations portant sur les engagements hors bilan Définition des engagements hors bilan Différents engagements hors bilan Engagements de financement Engagements de financement obtenus Engagements de financement accordés Engagements de garantie Engagements de garantie obtenus Engagements de garantie accordés Engagements réciproques Autres engagements Autres engagements obtenus Autres engagements accordés Principe de comptabilisation Conséquence du traitement comptable des engagements hors bilan Chapitre 6 Operation portant sur la fusion, scission, apport partiel d actif et liquidation Fusion Définition Méthodologie Comptabilisation des opérations de fusion chez l absorbée Comptabilisation des opérations de fusion chez l absorbante Comptabilisation à la valeur comptable Comptabilisation à la valeur globale Aspect fiscaux Impôts sur les sociétés Droit d enregistrement Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) BRUYLANT 1053

22 Manuel du système comptable OHADA 6.2. Scission Définition Méthodologie Aspects fiscaux Apport partiel d actif Définition Méthodologie Aspects fiscaux Liquidation Troisième Partie Traitement comptable des problèmes particuliers en système comptables OHADA Chapitre 1 Traitement comptable de la rémunération du personnel intérimaire Généralités Subdivision Fonctionnement et comptabilisation En cours d exercice En fin d exercice Illustrations pratiques Chapitre 2 Traitement comptable des charges de personnel Notions générales Contenu du compte de charges de personnel Commentaires Analyse et traitement comptable Éléments de contrôle BRUYLANT

23 Table des matières 2.6. Schéma de comptabilisation des charges du personnel Détermination ou calcul des éléments constitutifs des charges de personnel Éléments de la rémunération brute Rémunération de base (6610) Primes (6611) Commissions (6611/6621) Indemnités ou allocations de congé Gratification (6612 ou 6622) Heures supplémentaires Autres gains et indemnités légalisés Allocations familiales Indemnités de transport (compte 6638) Indemnités de logement Soins de santé (Frais médicaux, hospitaliers et frais pharmaceutiques) Charges sociales patronales Retenues sur salaires Illustrations pratiques Chapitre 3 Traitement comptable des coûts d emprunts et dettes assimilees Emprunts indivis Définition et caractéristiques Terminologie Analyse comptable des opérations relatives aux emprunts indivis Émission de l emprunt Intérêts courus Remboursement de l emprunt et paiement des intérêts Emprunts obligataires Définition BRUYLANT 1055

24 Manuel du système comptable OHADA Conditions de l émission d un emprunt obligataire (en RDC) Différentes catégories d obligations Obligations ordinaires Obligations avec prime de remboursement Obligations spéciales Caractéristiques de l emprunt Traitement comptable des opérations relatives aux emprunts obligataires Émission de l emprunt obligataire Frais d émission des emprunts obligataires Service de l emprunt Prise en compte des intérêts des emprunts obligataires Remboursement de l emprunt obligataire Illustrations pratiques Chapitre 4 Traitement comptable des contrats pluri- exercices Définition et champ d application Problématique des contrats pluri- exercices Dispositions du droit comptable OHADA applicables aux contrats pluri-exercices Méthode du résultat à l achèvement des travaux Exercice d exécution autre que l exercice de terminaison Prise en compte des acomptes versés par le client Prise en compte des charges Prise en compte des en- cours en fin d exercice Prise en compte des dépréciations Exercice de terminaison Méthode du résultat à l avancement des travaux Exercice d exécution Exercice de terminaison BRUYLANT

25 Table des matières 4.6. Méthode du bénéfice partiel à l inventaire Principe et conditions Conséquences en cours d exécution En cours d exercice En fin d année Conséquences pour l exercice de terminaison Prise en compte du chiffre d affaires facturé Charges de l exercice de terminaison sont enregistrées dans les comptes de charges par nature Coût de production des en- cours des exercices précédents est annulé Quote- part du résultat bénéficiaire enregistrée antérieurement est soldée Illustrations pratiques Chapitre 5 Traitement comptable des subventions et aides publiques Subventions d investissement Définition Traitement comptable Subventions d équilibre Définition Traitement comptable Subventions d exploitation Définition Traitement comptable Illustrations pratiques Chapitre 6 Traitement comptable de la réévaluation des bilans Différentes formes de réévaluation Réévaluation légale BRUYLANT 1057

26 Manuel du système comptable OHADA Réévaluation libre Champ d application de réévaluation Éléments monétaires Éléments non monétaires Différentes méthodes de réévaluation Méthode indiciaire Méthode des coûts actuels Réévaluation en république démocratique du congo Aspect juridique Aspect technique Formules Comptabilisation des opérations de réévaluation Conséquences de la réévaluation Sur le plan comptable Sur le plan fiscal Sur le plan juridique Illustration pratique Chapitre 7 Traitement comptable des frais de transport Types de transports Transport est franco Transport facturé ou port forfaitaire Port récupéré ou déboursé Port dû Moyens de transport Transports routiers Transports par chemin de fer Transports par voies navigables Transports maritimes Transports aériens Comptabilisation des frais de transport BRUYLANT

27 Table des matières Contenu Subdivision Saisie comptable Prise en compte des frais de transports chez le fournisseur Prise en compte du transport chez le client Illustrations pratiques Chapitre 8 Traitement comptable du contrôle des enregistrements et rectification des erreurs Différents types d erreurs Origine des erreurs Incidence des erreurs Erreurs ayant une incidence arithmétique apparente Erreurs n ayant aucune incidence arithmétique apparente Conséquences des erreurs Rectification des erreurs Chapitre 9 Traitement comptable des amortissements et provisions Généralités Distinction entre provisions courtes et provisions longues Provisions longues en Système Comptable OHADA Provisions financières pour risques et charges (compte 19) Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles ainsi que des immobilisations financières (compte 29) Provisions courtes en Système Comptable OHADA Dépréciations des stocks (compte 39) BRUYLANT 1059

28 Manuel du système comptable OHADA Dépréciations et risques provisionnés (Tiers) «Compte 49» Dépréciations et risques provisionnés (Trésorerie) «Compte 59» Illustrations pratiques Chapitre 10 Traitement comptable des contrats de concession de service public Définition et classification du contrat de concession Définition Classification du contrat de concession Contrats de concession et contrats voisins Absence de personnalité juridique de la concession Biens utilisés dans la concession Amortissement de caducité Évaluation des contrats de concession Comptabilisation Entrée du bien dans le patrimoine Redevances Fin d exercice Biens de retour Biens de remise Cession ou disparition des biens concédés Renouvellement des biens concédés Fin de la concession Illustration pratique BRUYLANT

29 Table des matières Chapitre 11 Traitement comptable de frais de recherche et de développement Généralités Comptabilisation des frais de recherche et de développement Principe Comptabilisation des brevets, licences et concessions Principe Illustration Contribution Illustrations pratiques Chapitre 12 Traitement comptable des comptes et états consolides et combines Comptes consolidés Dispositions générales Définition Notion de groupe Historique Obligation d établir des comptes consolidés dans l espace OHADA Principes Exemptions de l obligation d établir des comptes consolidés Organes responsables de l établissement des comptes consolidés Sanctions Périmètre de consolidation Choix du périmètre de consolidation Exclusion du périmètre de consolidation Cas particuliers : absence d informations ou informations insuffisantes sur une entreprise du groupe BRUYLANT 1061

30 Manuel du système comptable OHADA Variation du périmètre de consolidation Mise en œuvre de la consolidation Méthode de consolidation Processus de consolidation Écart de première consolidation Définition Évolution de l écart de première consolidation Amortissement de l écart de première consolidation Écart d évaluation Écart d acquisition Retraitements des comptes de l ensemble consolidé Homogénéité des états financiers Principe Types de retraitements Incidence significative des retraitements effectués Date de clôture retenue pour l établissement des états financiers consolidés Élimination des écritures passées pour la seule application des législations fiscales Conversion en francs des états financiers des entreprises étrangères Entreprises situées dans des pays à forte inflation Élimination des titres de participation Élimination des opérations intra- groupe Opérations réciproques n affectant pas le résultat consolidé Opérations internes affectant le résultat consolidé Méthodologie Entreprises consolidées par le procédé de la mise en équivalence Impôts différés de consolidation Principe Méthode d application Présentation Informations financières consolidées BRUYLANT

31 Table des matières Bilan Modèle de bilan consolidé Compte de résultat consolidé Modèle de compte de résultat Tableau financier consolidé des ressources et des emplois État annexé consolidé Informations relatives au périmètre de consolidation Informations relatives aux principes et méthodes retenus Tableau de la variation des capitaux propres consolidés Informations complémentaires Cas particulier : Société faisant appel public à l épargne Rapport de gestion et contrôle des comptes consolidés Rapport de gestion Rapport des commissaires aux comptes Diligences des commissaires aux comptes Comptes combines Principe Elaboration des comptes combines Périmètre de combinaison Fondement théorique sur la combinaison des comptes Capitaux propres combinés Écarts d évaluation et écarts d acquisition État annexe des comptes combinés Rapport de gestion et contrôle des comptes combinés Sanctions BRUYLANT 1063

32 Manuel du système comptable OHADA Quatrième Partie Travaux de fin d exercice et production des états financiers annuels Chapitre 1 Travaux de fin d exercice Objet Inventaire extra comptable État de rapprochement bancaire (et des ccp) Pourquoi un état de rapprochement? Amortissements Définition Amortissement linéaire (ou amortissement constant) Période de prise d effet des amortissements Amortissement dégressif Amortissement dérogatoire Comptabilisation des amortissements Comptabilisation des amortissements dérogatoires Reprises d amortissements Reprises d amortissements économiques Reprise d amortissements dérogatoires Sortie d immobilisation de la société Cession Cession d immobilisation amortissable Cession d immobilisation non amortissable Cession d immobilisations entraînant des frais de cession Mise au rebut Mise au rebut due à une usure normale et complète Mise au rebut d une immobilisation due à un accident non couvert par une assurance Mise au rebut d une immobilisation due à un accident couvert par une assurance Échange BRUYLANT

33 Table des matières 1.7. Provisions pour dépréciation Dotations aux provisions Charges provisionnées Reprise de provisions et de charges provisionnées Reprise de provisions Reprise de charges provisionnées Ajustement des provisions et des charges provisionnées Ajustement des provisions Ajustement de charges provisionnées Provisions pour risques et charges Provisions pour risques Provisions pour charges Risques provisionnes Reprises (et ajustements) de provisions pour risques Reprises (et ajustements) des risques provisionnes Traitement comptable de la régularisation des charges et des produits Régularisation des comptes de charges Charges à payer Charges constatées ou comptabilisées d avance Rabais, remises et ristourne à accorder Intérêts à payer sur emprunts dettes financières Régularisation des comptes de produits Produits à recevoir Produits perçus ou comptabilisés d avance Intérêts à recevoir Rabais, Remises, Ristournes à obtenir Regularisation des stocks Facture arrivée sans marchandises Marchandises arrivées sans facture Régularisation des créances et dettes libellées en monnaies etrangeres Illustrations pratiques sur les amortissements BRUYLANT 1065

34 Manuel du système comptable OHADA Chapitre 2 États financiers Généralités sur les états financiers Bilan Compte de résultat TAFIRE État annexé et état supplémentaire État annexé État supplémentaire statistique du système normal Étude des différents systèmes Système normal Système allégé Système minimal de trésorerie Principe Situation générale simplifiée Situation générale approfondie Présentation du modèle Principes de fond Principes relatifs à l approche technique Plan des comptes États financiers Bibliographie Index Liste des abréviations Table des matieres BRUYLANT