INTRODUCTION. Rôle de la comptabilité dans l'entreprise

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1 INTRODUCTION Rôle de la comptabilité dans l'entreprise I - Qu est-ce que l entreprise? L entreprise est un organisme dont la fonction principale est la production des biens ou des services destinés en général à être vendus. Chaque entreprise doit être immatriculée auprès du registre de commerce du pays où se trouve localisé son siège social, et aura son propre nom, sa forme, son capital, ainsi que plusieurs autres caractéristiques propres à elle, et qui constituent son identité. II - Classification des entreprises : On peut classer les entreprises en se plaçant à des points de vue très variés : A - Classement suivant l activité : Selon le type d opérations accomplies, on distingue : a) - Les entreprises commerciales : Dont la fonction consiste à revendre en l état les biens qu elles ont achetés auprès des fournisseurs. ( Supermarchés, Librairies,...) b) - Les entreprises industrielles : Dont la fonction consiste à produire et vendre des produits finis fabriqués par elles-même à partir des matières premières ( Usines, imprimeries,...). c) - Les entreprises fournisseurs des services : Elles produisent et vendent de services ( Hôtels, Banques, Assurances,...). B - Classement suivant la dimension : La dimension d une entreprise peut-être soit petite, soit moyenne, soit grande. La dimension peut-être en fonction du nombre des employés, soit en fonction des capitaux utilisés, soit en fonction du chiffres d affaires (montant de ventes), en se basant sur ces 3 éléments on distingue : - Les grandes entreprises. - Les petites et moyennes entreprises

2 C - Classement suivant la nature juridique : La loi distingue 2 grands types d entreprises : a) - L entreprise individuelle : Cette entreprise n a pas une personnalité distincte de celle des propriétaires. La richesse de l entreprise est un élément de la richesse de son propriétaire (artisans, petits commerçants,...). b) - La société commerciale : La loi distingue l entreprise, et les propriétaires. On dit que l entreprise a une personnalité distincte de celles de ses propriétaires, c est la Personnalité morale de l entreprise. Le code de commerce distingue deux catégories de sociétés : b 1 ) - Les sociétés de personnes : Les formes les plus importantes sont : - La société en nom collectif (S.N.C.). - La société en commandite simple (S.C.S.). b 2 ) - Les sociétés des capitaux : Les formes les plus simples sont : - La société anonyme. (S.A.) - La société à responsabilité limitée (S.A.R.L.). - La société en commandite par actions (S.C.A.). III - Origine et rôle de la comptabilité : Les origines de la comptablilité tiennent à 2 séries de raisons : - Des raisons internes : L entreprise doit connaître la valeur de son patrimoine et ses modifications, dues à son activité et à ses relations avec les tiers. La comptabilité est la principale source d information de l entreprise. - Des raisons externes : La comptabilité informe les tiers, en relation avec l entreprise, de la situation de cette dernière, de sa rentabilité, et de sa valeur. Ces informations intéressent particulièrement les autorités publiques (Etat), et les actionnaires qui sont les propriétaires de l entreprise. Pendant longtemps, la comptabilité fut considerée essentiellement sous son caractère juridique : - Source de preuve. - Elément de calcul du résultat fiscal

3 En fait, elle s est développée, pour permettre à nous connaître tous les faits passés, qui expliquent la situation actuelle de l entreprise. En conclusion, il est permis de dire qu une comptabilité bien organisée est un des éléments les plus importants pour la gestion des entreprises. IV - Obligations Comptables : Le code de commerce fait obligation aux entreprises et commerçants de tenir Les livres de commerce, enregistrant chronologiquement et régulièrement toutes les opérations commerciales effectuées, et fait aussi obligation de faire au moins, une fois par an, un inventaire de leurs biens et de leurs dettes, en vue de déterminer le résultat de l exercice. Il précise encore ces livres essentiels et les considère comme documents officiels. L article 8 du décret N 4665 du 26/12/1981 relatif à l institution du Plan Comptable Général précise 4 genres de livres comptables dont la tenue est obligatoire : 1. Le Livre-journal : qui enregistre régulièrement et chronologiquement toutes les opérations, en partant toujours des documents de base (pièces justificatives) nécessaires et indispensables. 2. Le Grand-livre : Comportant les tracés détaillés de tous les comptes ouverts et utilisés par la comptabilité de l entreprise, conformément au plan comptable général. 3. Le Livre des inventaires : Où son transcrit la récapitulation de l inventaire, ainsi que le bilan et le compte du résultat. 4. Le Livre des engagements : Où sont enregistrées dans l ordre chronologique au moment de leur conclusion et de leur extinction les principales caractéristiques des engagements et sûretés reçus donnés ou réciproques

4 CHAPITRE I L Entreprise et son patrimoine L un des objets de la comptabilité générale est d expliquer : - L origine du patrimoine de l entreprise. - La composition de ce patrimoine. - L évolution de ce patrimoine. I - Qu appelle-t-on patrimoine brut (P.B.)? Le patrimoine brut (P.B.), c est tout ce que l entreprise possède à un momont donné ; il est composé comme suit : a) - Les moyens physiques : (Immobilisations) - Fonds de commerce. - Terrains. - Immeubles et constructions. - Matériel et outillages industriels - Matériel de transport ( camions, voitures, etc....). - Matériel de bureau ( machines à calculer, ordinateur, telex, etc....). - Mobilier de bureau( tables, chaises, fauteuils, armoires, etc....). - Installations et agencements. b) - Les stocks : - Stock de marchandises. - Stock de matières premières. - Stock de produits finis et semi-finis. - Stock d emballages. c) - Les créances sur les tiers : - Clients. - Effets à recevoir. - Avances au personnel. d) - Les disponibilités : - Dépôts auprès des banques. - Argents liquides dans la caisse

5 II - Quelles sont les dettes "D" d une entreprise? Les dettes de l entreprise vis-à-vis des tiers se répartissent en 2 catégories : a) - Dettes à moyens et à long terme (D.M.L.T.) : Dont la durée de remboursement est toujours supérieure à un an, dans cette rubrique figurent les postes suivants : - Emprunts bancaires à moyen ou à long terme. - Emprunts de diverses entreprises ou sociétés à moyen ou à long terme. b) - Dettes à court terme (D.C.T.) : Dont la durée de remboursement est toujours inférieure à 1 an ; - Cette rubrique englobe entre autres, les postes suivants : Fournisseurs. Effets à payer. Sécurité sociale. Etat-impôts et taxes à payer. III - Qu appelle-t-on patrimoine net (P.N.)? P.N. : C est la différence entre le patrimoine brut ( P.B.) et la totalité des dettes. P.N. = P.B. - D. D ailleurs, le patrimoine net se compose comme suit : a) - Capital : C est la somme d argent, mise à l origine, par les propriétaires pour la création d une entreprise. b) - Réserves : Ce sont des bénéfices non distribués aux associés, et qui sont mis de côté pour couvrir des pertes antérieures déjà réalisées par l entreprise. Elles peuvent être aussi transformés au capital. c) - Résultats : Ce sont les pertes ou les profits réalisés à la fin de chaque exercice.. Ces résultats peuvent-être : positifs lors d un bénéfice réalisé. négatifs lors d une perte réalisée. Le patrimoine net d une entreprise est appelé aussi situation nette (S.N.) ou capitaux propres de l entreprise. P.N. = Capital + Réserves Résultats

6 IV - Application : A la fin de l exercice 19X, la société ANS a connu la situation suivante : - Capital Local Voitures : Mercédès et Dodge Chaises, bureaux, fauteuils, tapis Machines à calculer, à écrire, telex, ordinateurs Possédant : Stock de marchandises Stock de matières premières Stock de produits finis Des créances envers les tiers (clients) Des clients ont domandé la signature des effets, ANS a accepté cette demande Des employés ont pris des avances s/salaires Possédant : Dépôt à la banque Saradar Agent disponible en caisse Reçu un emprunt bancaire, à la banque Audi, dont le règlement sera constaté dans 5 ans Des dettes auprès des fournisseurs Des effets signés à l ordre des fournisseurs Doit à la Sécurité sociale Doit à l Etat Réserves mis à côté TRAVAIL A FAIRE : 1) Calculer le patrimoine brut ( P.B.). 2) Calculer la totalité des dettes. 3) Calculer le patrimoine net ( P.N.) ; en déduire le résultat de l exercice 19X

7 I - Origine et Emploi : CHAPITRE II Le BILAN: Situation et variations Les éléments de patrimoine sont dressés dans un tableau à double entrées appelé : Bilan. - La partie gauche de ce tableau est appelée Actif, dans laquelle sera noté tout ce que l entreprise possède, c est à dire tous les éléments qui forment le patrimoine brut. - La partie droite de ce tableau est appelée Passif, dans laquelle sera notée toutes les dettes de l entreprise. - La différence entre l actif et les dettes représente le patrimoine net : capital, réserves et résultats. - Le patrimoine net (P.N.) de l entreprise s appelle aussi capitaux propres ou situation nette (S.N.), qui sera aussi classée au passif du bilan, car pour que le bilan soit exact, il faut que le total de l actif soit identique au total du passif. Si on désigne par A : l actif du bilan. par D : les dettes par S : la situation nette. L équation fondamentale du bilan est la suivante : S = A - D ou A = D + S ou A - (D + S) = 0 Donc, le document utilisé pour la confrontation des 3 éléments de base : A, D et S, est le Bilan que l on peut définir ainsi : Le bilan est le document qui propose une description de la situation financière de l entreprise, à un moment donné. Actif Bilan Passif {A S } D - 8 -

8 Le total de la colonne droite du bilan, correspond donc au total des ressources financières de l entreprise qui représentent : Soit des dettes. soit des ressources propres ou situation nette. Leur montant est, par définition égal à la contrevaleur des emplois qui constituent l actif. Exemple : A la création de son commerce (entreprise), le 12 Mars N, une personne apporte LL., dont elle utilise ainsi : Il a ouvert un compte, pour les besoins de son commerce, à la banque Byblos de LL., le reste de liquidité est mis à la caisse, soit LL. - Ressources :Au sens de source, les fonds LL. constituent la ressources de base (capital de l entreprise). - Emplois : Au sens d emplois, les fonds LL. : Dépôt d une somme de LL. au compte ouvert à la banque Byblos, au nom de l entreprise. Argent disponible en caisse LL. Le bilan d ouverture se présente ainsi : Bilan d Ouverture, le 12/03/N Actif Montant en L.L. Passif Montant en L.L. Banque Byblos Capital Caisse II - Situation de l entreprise : Pour faire le bilan de l entreprise ( situation) à un moment donné, il faut connaître : - Ce quelle possède : son actif. - Ce quelle doit : ses dettes (passif exigible). La différence entre l actif et le passif exigible donne la situation nette qui constitue les capitaux propres de l entreprise

9 - Exercice : Une entreprise possède : 1. Un fonds de commerce Des mobiliers et matériels de bureau Des marchandises Des espèces en caisse Des fonds en banque Des créances s/des clients Doit à ses fournisseurs Calculer la situation nette de l entreprise et dresser le bilan - Commenter. Solution : - L actif s élève à : = Les dettes s élèvent à : La situation nette (S = A - D) La situation de l entreprise est représentée par le bilan suivant : Bilan, le Actif Montants Passif Montants Fonds de commerce Capital Mobilier et Matériel Dettes aux fournisseurs Marchandises Créances - Clients Banque Caisse Total: Total: Remarque : Les éléments qui figurent au bilan s appellent postes. Commentaire : - Le passif fait connaître l origine des ressources de l entreprise : L apport de son propriétaire : Un crédit accordé par un fournisseur : Le passif fait connaître également ce que l entreprise doit : à ses fournisseurs : à son propriétaire qui lui a fourni :

10 - L actif indique comment ont été utilisées ces ressources, quel emploi il en a été fait. * En un mot, le passif indique donc qui a des droits sur l actif de l entreprise. III - Variations du bilan : Tout mouvement affectant un élément quelconque du bilan est nécessairement accompagné d un mouvement inverse, et de même importance sur un ou plusieurs autres éléments, de telle sorte que, l équation : A - (D + S) = 0 reste toujours vérifiée. Pour établir les variations du bilan, il existe 9 possibilités de combinaison qui sont les suivants : Variations des éléments du Bilan : A, D et S. A D S A A ( 1 ) D ( 5 ) S ( 7 ) A A A D A ( 4 ) D S A ( 6 ) S D ( 2 ) D D ( 8 ) S S ( 9 ) D S ( 3 ) S 1) - A : Une entreprise achète pour LL. des marchandises au comp- A tant par chèque. A : Marchandises A : Banque ) - D : Je règle un fournisseur de mon compte emprunt bancaire : LL. D D : Règlement au fournisseur D : Augmentation de l emprunt bancaire ) - S : Le conseil d administration d une société a décidé d augmenter le S capital de LL., par incorporation des réserves. S : Réserves S : Capital ) - A : J ai acheté à crédit, au fournisseur Joe, des marchandises pour D LL. A : Marchandises D : Dettes au fournisseur

11 5) - D : J ai réglé mon fournisseur LL. en espèces. A D : Dettes du fournisseur A : Caisse ) A : Une société décide d augmenter son capital de LL. par un S versement exécuté par les actionnaires à la banque. A : Banque S : Capital ) - S : Un associé décide de quitter la société, car cette dernière voulant ré- A duire son capital de o LL., il encaisse la contrevaleur de ses actions par chèque. S : Capital A : Banque ) - D : Un créancier dont la société doit régler LL., accepte de S devenir actionnaire et reçoit cent actions de LL. chacune. D : règlement des dettes : dettes S : Capital ) - S : Une société décide de réduire son capital le 15/01/0X de , D mais ne peut pas régler la contrevaleur de cette réduction aux Actionnaires avant le 1er Mars 19X. S : Capital D : Dettes aux actionnaires IV - Applications : Application N 1 : - Le 1er Mars, j engage dans un commerce la somme de , dont en espèces, et déposés à la Wedge Bank. - Le 05 Mars, j achète un fonds de commerce pour , du mobilier et matériel pour ; je prélève à la Wedge Bank la somme nécessaire au paiement du fonds commercial et du mobilier et matériel. - Le 08 Mars, j achète à crédit des marchandises pour Le 16 Mars,, j achète au comptant, en espèces des marchandises pour Le 19 Mars, je prête à M. Raymond, que je prélève de la caisse. TRAVAIL A FAIRE : Présenter le bilan, le 1er, 05, 08, 16 et 19 Mars, compte tenu des opérations faites au cours de ces journées

12 Application N 2 : - L entreprise FAYAD a été fondé le 1er Juin X, au capital de $, déposé à la Société Générale. - Le 02/06/X, afin d assurer son fonctionnement, elle a acheté : Des marchandises $ Des chaises,bureaux, fauteuils $ Une voiture $ Des machines de bureau $ réglés en totalité par des chèques. - Le 04/06/X, elle a emprunté de la banque Saradar une somme de $ qu elle dépose cash dans sa caisse. Cet emprunt ne sera liquidé avant 5 ans. - Le 05/06/X, désirant constituer un stock de marchandises, elle l a acheté à crédit auprès du fournisseur Paul pour $, réglé dans 90 jours. - Le 13/06/X, elle vend des marchandises pour $, encaissé moitié en espèces, moitié à crédit ; le prix de revient d achat $. - Le 15/06/X, elle règle les salaires de ses employés $, et les loyers du dépôt et du bureau $, réglés le tout par chèques. Elle vend aussi, un matériel usagé (machine coûtant $, et vendue à $), encaissement en espèces. TRAVAIL A FAIRE : Etablir après chaque opération le bilan nécessaire ( Bilans successifs) ; et dresser indépendamment le bilan du 15/06/X

13 CHAPITRE III Classification des principaux postes du bilan Les comptes de l actif et de passif du bilan peuvent être groupés en 6 masses (rubriques). 1 - Valeurs immobilisées : Ce sont les biens acquis par l entreprise et indispensables à son fonctionnement, ces biens sont destinés à être conservés durablement dans l entreprise. Ces valeurs immobilisées sont classées en 3 parties : a) - Valeurs immobilisées incorporelles : Les principaux comptes sont : - fonds de commerce - frais d établissement - frais de recherche et de développement b) - Valeurs immobilisées corporelles : Les principaux comptes sont : - Terrain - Immeubles et constructions - Matériel et outillages - Matériel de transport - Matériel de bureau - Mobilier de bureau - Installations & agencements c) - Valeurs immobilisées financières : Les principaux comptes sont : - Titres de participation - Prêts à long et moyen terme - Dépôts et cautionnements 2 - Valeurs d exploitation : Les valeurs comprennent les stocks acquis par l entreprise : - Stock de matières premières - Stock d emballages - Stock de produits semi-finis (en cours de production). - Stock de produits finis - Stock de marchandises

14 3 - Valeurs réalisables à court terme : Ces valeurs représentent les créances que l entreprise disposent auprès des tiers à qui un crédit a été accordé lors d une vente de marchandises à crédit. Les principaux comptes de ces créances sont: - Client - Effet à recevoir - Avance au personnel - Fournisseur-avance sur commande en cours 4 - Valeurs disponibles : Ce sont les disponibilités que l entreprise dispose auprès ou dans sa caisse ou sous forme de dépôts à la banque. - Banque - Caisse 5 - Les dettes : Les dettes sont constituées par les crédits obtenus du fournisseur, des tiers, ou bien par les fonds d argents empruntés des banques. Selon la durée de remboursement, les dettes sont classifiées en 2 catégories : - Dettes à moyen et à long terme : dont la durée de remboursement est supérieure à 12 mois : Emprunts bancaires à moyen ou à long terme. Emprunts de diverses entreprises ou sociétés, à moyen ou à long terme. - Dettes à court terme : dont la durée de remboursement est inférieure à 12 mois. Les principaux comptes sont: Fournisseur Effet payer Client- avance sur commande en cours Sécurité sociale Etat- impôts et taxes dus. 6 - La situation nette ou Capitaux propres : Les comptes de la situation nette sont constitués par le capital initial apporté par les propriétaires de l entreprise, auxquels s ajoute en fin de période les résultats, soit en bénéfice et dans ce cas la situation nette sera augmentée, soit en perte et dans ce cas la situation nette sera diminuée

15 Les réserves font encore partie de la situation nette. - Quand il s agit de bénéfice, celui-ci apparaît au bilan dans le compte résultat ; ce résultat devra en principe être affecté selon la décision prise par les propriétaires de l entreprise (Associés) dans une assemblée générale qui peut prendre l une des 3 décisions suivantes : a) - Soit conserver le bénéfice en entier dans l entreprise sous forme de réserves. b)- Soit conserver une partie de bénéfice en réserves, et l autre partie sera distribuée comme dividendes. c) - Soit distribuer la totalité du bénéfice. Après que cette décision a été prise, le compte résultat figurant au bilan à la fin de l exercice, sera remplacé par les comptes suivants : - "Réserves" en cas de bénéfice conservé. - "Associés" en cas de dividendes à distribuer. N.B. : Le compte Associés est une dette à court terme, tandis que le compte Réserves constitue un élément de la situation nette

16 CHAPITRE IV Notion sur le compte de résultat L objectif de toute entreprise, comme on a vu, c est la réalisation des profits qui sont le résultat de son activité. Le résultat est observé donc, au niveau de la différence entre 2 situations nettes consécutives. Pratiquement, ce résultat devra être analysé de telle manière à donner au chef de l entreprise les éléments composant ces résultats ; ces éléments constituent : a - Les charges. b - Les produits. a) - Les charges : Les principaux comptes des charges sont : - Le coût d achat des marchandises vendues (C.A.M.V.). - Le coût d achat des matières premières et consommables. - Les autres charges externes. - Les charges de personnel. - Les impôts, taxes et versements assimilés - Les charges financières. - Les charges hors exploitation (exceptionnelles). b) - Les produits : Les principaux comptes des produits sont : - Les ventes de marchandises. - Les ventes de produits finis (production vendue). - Les produits financiers. - Les produits hors exploitation (exceptionnels). Le résultat de l exercice n est autre que la différence entre la totalité des produits (de l exercice), et la totalité des charges (de l exercice): Résultat (R) = Produits - Charges. Le résultat constitue un bénéfice si les produits sont supérieurs aux charges, et dans le cas contraire, c est à dire si les charges sont supérieures aux produits on aura une perte

17 Schématiquement ; le compte de résultat se présente sous la forme d un tableau à double entrée, dont la partie gauche s appele : "Charges", et la partie droite s appelle : "Produits". Compte de résultat Charges M. Produits M. C.A.M.V. x Ventes de marchandises x C.A. mat.1 ère et consommables x Ventes de produits finis x Autres charges externes x Produits financiers x Charges de personnel x Produits hors exploitation x Impôts et taxes x Charges financières x Charges hors exploitation x - Si les produits sont supérieurs aux charges, l entreprise réalise un bénéfice qui sera mis dans le tableau, dans la colonne des charges, car, lors de la clôture du compte, il faut que la colonne des charges est égal à la colonne des produits. - Dans le cas contraire, si les charges sont supérieures aux produits, l entreprise réalise une perte qui sera classée dans la colonne des produits, car lors de la clôture, il faut que la colonne des charges est égale à la colonne des produits. Application : La section "comptabilité" de l entreprise ABZ donne les renseignements suivants : - Les ventes du mois de Mars sont élevées à LL. ; dont encaissées par chèques, le reste à crédit. - Les achats du mois sont élevés à LL. dont : LL. payés, comptant par chèques LL. payés comptant en espèces. Le solde payable durant 45 jours. - Les charges de personnel : LL. ; à payer le 02 Avril. - Les impôts dus à l Etat, et revenant à Mars : LL. - Les autres frais du mois de Mars étaient comme suit : Loyer trimestriel : LL. réglé le 25 Mars. Prime d assurance - incendie payée une fois par an, LL. ; a été réglée et en avance, le mois passé. Charges locatives : LL. dont réglés par effet, et le reste cash. T.A.F: Calculer le résultat du mois de Mars, et établir le compte de résultat ; sachant qu'il n'y avait pas de stock initial (le 1 er Mars) et que le stock final est évalué à L.L

18 CHAPITRE V Les Comptes I - Définition : On appelle compte un tableau dans lequel sont enregistrées les opérations relatives au nom des personnes (clients, fournisseurs, associés etc....), ou au nom d un objet (mobilier, matériel, marchandise, caisse, etc....). Ce compte doit mentionner toutes les opérations effectuées avec cette même personne, ou les opérations relatives à cet objet ; toutes les inscriptions dans un compte doivent mentionner 3 éléments : - La date de l opération. - La nature de l opération. (Libellé). - La somme de l opération. Le compte se présente : a) - Sous forme d un tableau détaillé. b) - Sous forme d un compte en T, ou compte simplifié ( compte schématique). a - Sous forme d un tableau détaillé : Débit Compte "..." Crédit Date Libellés Sommes Date Libellés Sommes b - Sous forme d un compte en T : Pour faciliter la présentation, le compte se présente sous la forme de la lettre en T : D Compte... C Débits Crédits

19 II - Identifications des comptes : Le compte est un tableau qui se divise en 2 parties : La partie gauche de ce tableau est appelée : Débit, et la partie droite est appelée : Crédit. Lorsqu on débite un compte, il faut inscrire la somme dans la colonne des débits ; et lorsqu on crédite un compte, il faut inscrire la somme dans la colonne des crédits. - On appelle Solde débiteur (S.D.), lorsque le total des débits est supérieur au total des crédits. D > C S.D. - On appelle Solde Créditeur (S.C.), lorsque le total des débits est inférieur au total des crédits. D < C S.C. - Lorsque le total des débits est égal au total des crédits, on dit que le solde égal à zéro, ou le compte est Soldé, ou balancé. III - Applications : Application N 1 : D = C S = 0 - Le 1er Janvier, je retire de la caisse la somme de que je verse à la banque. - Le 07 Janvier, je vends des marchandises au comptant pour un montant de 5.000, que je l ai remis à la banque. - Le 09 Janvier, j achète des meubles de bureau pour un montant de 4.000, que je règle par chèque bancaire. - Le 14 Janvier, je paie à mon fournisseur Pierre le montant de 5.000, par chèque. - Le 19 Janvier, j achète des marchandises pour 3.000, que je règle par chèque bancaire. - Le 23 Janvier, je vends des marchandises pour 9.000, au comptant en espèces. - Le 29 Janvier, mon client Jean me remet un chèque de que je verse en compte banque. TRAVAIL A FAIRE : - Etablir le compte Banque, arrêté le 30/01/N

20 Application N 2 : - Le 02 Juin, je vends des marchandises à mon client Bassem à crédit pour $. - Le 03 Juin, je vends des marchandises à mon client Antoine à crédit pour $. - Le 07 Juin, Antoine me retourne des marchandises pour $ qu elles sont non conformes à sa commande. - Le 14 Juin, le client Bassam me remet un chèque de $. - Le 16 Juin, j achète des marchandises à crédit, à Georges, pour le montant de $. - Le 26 Juin, j expédie à Mario des marchandises pour $. - Le 29 Juin, j accorde à Antoine un escompte de 200 $. - Le 30 Juin, Mario me paie en espèces le 1/4 de son montant dû. TRAVAIL A FAIRE : - Etablir le compte Clients, arrêté le 30/06/N. Application N 3 : - Le 05 Septembre, je reste redevable au fournisseur Jean de 351 $, que je lui verse en espèces, un acompte de 200 $. - Le 12 Septembre, j achète des marchandises à crédit, à Pierre, pour 397 $. - Le 25 Septembre, je remets à mon fournisseur Pierre un chèque de 190 $. - Le 03 Octobre, je verse à Jean, en espèce 90 $. - Le 06 Octobre, je vends des marchandises à Moni, à crédit, pour 300 $. - Le 16 Octobre, j achète en espèces, à Joe, un lot de marchandises pour 175 $. - Le 25 Octobre, le fournisseur Pierre m accorde un escompte de 17 $. - Le 31 Octobre, le client Moni me règle tout son solde, moitié en espèces, moitié par chèque. TRAVAIL A FAIRE : -Etablir le compte Fournisseur et le compte Caisse, arrêtés fin Octobre 19X ; sachant qu à la date de 05/09/N, il y avait dans la caisse $. IV - Structure des comptes : Les comptes de l entreprise se divisent en 2 catégories : A - Les comptes du bilan (de situation). B - Les comptes de résultat (de gestion)

21 A - Les comptes du bilan : Ces comptes sont subdivisés en 3 parties : a 1 : Les comptes de l actif : (mobilier, matériel, marchandises, clients, banque, caisse, etc....) ; ces comptes sont débités des augmentations, et crédités des diminutions ; ils accusent toujours un solde débiteur. a 2 : Les comptes des dettes : (fournisseurs, emprunt, effet à payer,...) ; ces comptes sont crédités des augmentations, et débités des diminutions ; ils accusent toujours un solde créditeur. a 3 : Les comptes de situation nette : (capital, réserves, résultat) ; ces comptes fonctionnent comme les comptes des dettes, ils accusent toujours un solde créditeur, sauf pour le résultat, qui accuse un solde créditeur lors d un bénéfice, et un solde débiteur lors d une perte. D Actif C D Passif C B - Les comptes de résultat : Ces comptes sont subdivisés en 2 parties : b 1 : Les comptes de charges: Achats, charges financières, charges de personnel,...); ces comptes sont débités des augmentations, et crédités des diminutions ; ils accusent durant l exercice, un solde débiteur. b 2 :Les comptes de produits : (ventes, produits financiers, etc....); ces comptes sont crédités des augmentations, et débités des diminutions ; ils accusent durant l exercice un solde créditeur. D Charges C D Produits C

22 V - Comptabilité à partie double : A - Principe de la partie double (P.P.D.) : Toute opération simple, intéresse 2 comptes : un compte qui est débité, un compte qui est crédité d un égal montant. Exemple 1 : Je retire de la caisse : LL., que je les remets à la banque. D Banque C D Caisse C P. P. D. Exemple 2 : Je vends des marchandises, à crédit, LL., à mon client Fadi. D Client Fadi C D Vente marchandises C P.P.D. Exemple 3 : Fadi me règle la moitié de son solde, par chèque. D Client Fadi C D Banque C P.P.D. B - Théorème : Pour un ensemble d opérations, le total des débits, est égal au total des crédits

23 * Application : a - Emprunt de M. Gilbert, de LL., porté à notre avoir à la banque Populaire. b - Alimentation de la caisse, par prélèvement de la banque,la somme de LL. c - Achat de marchandises, payé par chèque bancaire en faveur du fournisseur Joe : LL. d - Vente de marchandises, au client Georges, de LL., encaissement moitié en espèces. TRAVAIL A FAIRE : Vérifier pour l une et pour l ensemble de ces opérations, le principe de la partie double. C - Partie double - Système de combinaison : Le système de la comptabilité à partie double consiste à combiner ensemble, la première comptabilisation simple qui fait jouer les comptes de situation (comptes du bilan), et la 2ème comptabilisation simple qui fait jouer les comptes de gestion (comptes de résultat). Le résultat dégagé par l une, est confirmé par l autre, de telle manière que : (1) Actif - Passif = Résultat (formule du bilan). (2) Produits - Charges = Résultat (formule de gestion). donc (1) = (2) Actif - Passif = Produits - Charges Actif + Charges = Passif + Produits VI - Grand-Livre : Le Grand-Livre (G-L) est l ensemble des comptes de l entreprise (comptes collectifs). - Grand-Livre auxiliaire des clients : C est l ensemble des comptes particuliers des clients de l entreprise

24 Exemple : Client Joe Client Jean Client Jamil Clients - Grand-Livre auxiliaire des fournisseurs : C est l ensemble des comptes particuliers des fournisseurs de l entreprise. Exemple : Four. Elie Four. Emile Four. Adib Fournisseurs VII - Balance de vérification : 1 - Définition : La balance constitue un état récapitulatif de tous les comptes du G-L ; c est un livre qui englobe tous les comptes ouverts dans l entreprise, et fonctionnant durant l exercice. Cette balance a pour but de vérifier l exactitude de tous les comptes figurant au Grand-Livre, afin de déterminer le solde de chaque compte. Dans une balance, le total des débits est égal au total des crédits, et à la somme des écritures passées au journal général. De même, il faut que le total des soldes débiteurs, soit égal au total des soldes créditeurs, et au total du bilan

25 2 - Tracé de la balance : Balance Générale de vérification, arrêtée le Classe N o des Noms des Comptes Mouvements Soldes Comptes Débit Crédit Débiteur Céditeur *Actif : Clients xxxxx xx xxx *Passif : Fournisseurs xxx xxxxx xx *Charges : Achats de marchandises xxxx x xxx *Produits : Ventes de marchandises xx xxxx xx Totaux D = C S.D. = S.C. N.B. : * Total D = Total C = Total du Journal. * Total Solde Déditeur = Total Solde Créditeur = Total du Bilan. La balance est un instrument de contrôle, elle permet d avoir une vue d ensemble de la situation de l entreprise, à la date de son établissement :Situation de l actif, situation des dettes, l importance des capitaux, l importance des charges et des produits, et, l évolution de ces postes depuis la balance précédente

26 I - Sortie de stock et inventaire : CHAPITRE VI Valorisation des Stocks Le cycle général Achats-Ventes de l entreprise commerciale peut-être résumé schématiquement comme suit : Stockage Entrées en stock Sorties du stock Achats Ventes Fournisseurs Clients La charge correspondante à la vente est le coût d achat des marchandises vendues (C.A.M.V.). En comptabilité, on distingue deux sortes de stocks, calculées sur base de deux procédés différentes : - La permanence de l inventaire : se fonde sur un comptage des sorties de stocks. - L intermittence de l inventaire : se fonde sur une comparaison des niveaux des stocks II - L inventaire comptable permanent : Le plan comptable général prévoit dans ce domaine une procédure lourde et complexe que nous remplacerons par un chemin simplifié classique. a) - Entrée en stock : Lors de chaque entrée (Achats), on débite le compte stock, par le crédit du compte fournisseur si l achat a été fait à crédit, ou d un compte banque ou caisse si l achat a été faite au comptant. b) - Sortie du stock : Lors de chaque sortie de stock (Ventes), on crédite le compte stock pour le montant de la sortie, par le débit du compte C.A.M.V

27 Parallèlement, on crédite le compte Vente de marchandises, pour le montant de la vente, par le débit du compte Client ou Banque ou Caisse. N.B. : Le solde initial du compte stock représentait la valeur du stock en début de période. Après chaque enregistrement, on est en mesure de connaître la valeur de ce stock. Le solde final du compte stock (S.D.) sera toujours le stock final existant dans l entreprise. III - Application N 1 : - L entreprise AXZ, a été fondée le 01/06/N, d un capital de : déposé à la banque Wedge des stocks de marchandises. - Le 10/06/N, elle a acheté un fonds de commerce, , payé par chèque. - Le 15/06/N, elle a acheté un stock de marchandises, , à crédit. - Le 21/06/N, elle a vendu par chèque, au client Joe, des marchandises pour Le 28/06/N, elle a vendu à crédit, au client Toni, des marchandises pour Le 30/06/N, elle paie des différents frais pour une somme de , par chèque. TRAVAIL A FAIRE : 1. Présenter les comptes schématiquement ouverts, au grand livre de l entreprise AXZ, sachant que la marge de bénéfice est de 30%. 2. Dresser le bilan de l entreprise AXZ, au 30/06/N. IV - L inventaire comptable intermittent : En comptabilité usuelle, tout se passe, comme si on ignore, dans l inventaire intermittent tous les mouvements réels concernant les stocks. D une façon générale, l intermittence de l inventaire est une comparaison des niveaux de stocks dans le but de déterminer le résultat net comptable de l exercice. - Fonctionnement comptable : Au lieu de débiter le compte de stock, lors de chaque achat, on débite directement le compte Achat de marchandises, et lors de la vente, on crédite le compte Vente

28 Le compte stock ne mouvemente pas au cours de l exercice, et le solde initial reste le même tout au long de la période, bien qu il ne corresponde pas, bien sûr, au stock réel à un instant quelconque de l exercice. En fin de prériode, on connaît donc : a) - Les achats de l exercice. b) - Les ventes de l exercice. c) - Le stock initial de l exercice. On ne peut donc pas calculer le résultat, car on ne connaît pas les sorties de stock, c est-à-dire la charge correspondante aux ventes (C.A.M.V.). Pour connaître les sorties, il nous faut connaître le stock final. V - Application N 2 : (Voir Application N 1) 1. Présenter les comptes schématiquement ouverts, au grand-livre de l entreprise AXZ (inventaire intermittent) 2. Dresser le bilan

29 CHAPITRE VII Les Documents commerciaux - Pièces justificatives A - Constitution : Les documents commerciaux constituent des pièces justificatives constatant les opérations commerciales effectuées par l entreprise. Ces documents se subdivisent en deux parties : I - Les documents (ou pièces) externes à l entreprise, c est-à-dire reçus par elle en provenance de ses fournisseurs, de ses clients, de l Etat, de la Sécurité Sociale, etc. Citons les plus couramment utilisés : - Factures reçues des fournisseurs lors des achats. - Notes de crédit ou facture d avoir reçue, constatant soit des retours des marchandises, soit des réductions à caractère commercial, hors facture. - Effet de commerce, à payer au fournisseur, tiré et accepté. - Divers reçus comme preuves de règlement. - Avis de recouvrement d impôts. - Avis et bordereaux des banques : Preuves de débit ou de crédit, d encaissement, d agios, de commissions, des intérêts, etc Toute pièce parvenue à l entreprise de l extérieur et faisant preuve d un fait, par exemple : bon de commande reçu. II - Les documents (ou pièces) internes à l entreprise, c est-à-dire rédigés par elle et envoyés surtout aux clients, à son personnel, aux fournisseurs etc..... Citons les couramment utilisés : - Factures relatives aux ventes adressées aux clients. - Notes de crédit ou facture d avoir constatant soit des retours faits par les clients à l entreprise, soit des réductions à caractère commercial hors facture. - Lettre de change (effet à recevoir) tiré sur ses clients. - Divers chèques. - Bordereaux de paie de personnel. - Pièces de caisse : bon d encaissement, bon de paiement

30 B - Analyse : Les informations figurant sur ces documents commerciaux, que se soit établis ou reçus par l entreprise, sont à la base de tout enregistrement dans sa comptabilité. Ces pièces justificatives doivent être conservées après classement minutieux dans l entreprise pour une période d au moins 10 ans. Quel que soit le système comptable adopté par l entreprise, la préparation du travail de tout enregistrement reste une nécessité primordiale ; le comptable recherche, dans chaque document parvenu entre ses mains, et concernant un mouvement de valeur dans l entreprise, la ressource (origine), et l emploi (destination), donc les comptes à débiter et à créditer de cette valeur. Nous indiquons, donc par ce schéma le processus du principe d enregistrement comptable dans les livres et documents obligatoires. Doc. comptables Et pièces justificatives Ecritures au Livre - Journal Report des écritures au Grand-Livres des comptes Etablissement du Bilan final Détermination du résultat de l exercice Etablissement de la balance

31 CHAPITRE VIII Le Livre-Journal I - Définition : Le livre - journal constitue le registre officiel que toute entreprise devra utiliser pour inscrire régulièrement et chronologiquement toutes les opérations commerciales, comportant des libellés explicatifs, en partant toujours des documents de base (pièces justificatives). Ce registre devra être oblitéré au tribunal de commerce, et être conservé dans l entreprise pendant dix ans, à dater de la clôture de l exercice. - Le code de commerce précise que tous les commerçants (individus et entreprises) sont obligés à tenir un livre-journal enregistrant, le jour à jour, les opérations commerciales découlant de l exercice de leurs activités. La technique de l enregistrement comptable se traduit pratiquement par un double enregistrement, en fait d une même opération commerciale dans les livres utilisés : premièrement dans le livre-journal, un seconde dans les comptes concernés du livre des comptes (G.L.). La vérification et le contrôle de cette comptabilisation s effectuent comme on les a déjà étudié au moyen de la balance des comptes périodiquement dressée ou établie. Ce principe de comptabilisation basé sur le double contrôle (double écriture : dans le journal, et dans les comptes) présente l avantage au comptable de l entreprise d éviter de commettre les fautes et erreurs possibles durant l exercice de son travail. II - Tracé du journal : Le livre-journal est un registre qui se présente de la façon suivante : (1) (2) (3) (4) date N du N du Compte débité Montant du Montant du compte compte à compte crédité compte à compte à débité crédité débiter créditer (1) : Ces 2 colonnes indiquent les numéros des comptes utilisés dans l écriture comptable, d après le plan comptable libanais ; ces comptes seront étudiés au chapitre suivant

32 (2) : Cette colonne indique l écriture comptable faite par l entreprise. Cette écriture sera précédée d une date et mentionne les comptes à débiter et les comptes à créditer. Pour terminer cette écriture il faut qu elle soit suivie d un libellé explicatif. (3) : C est la colonne dans laquelle on inscrit le montant du débit. (4) : C est la colonne dans laquelle on inscrit le montant du crédit. III - Application : - Le 10/07/N, j achète des marchandises, à crédit au fournisseur Paul, pour LL. - Le 14/07/N, je vends une camionnette pour , au comptant par chèque. - Le 18/07/N, je règle à mon fournisseur Paul tout son solde, moitié en espèces, moitié par chèque. - Le 20/07/N, je paie la facture téléphonique LL. par chèque. * Passer au journal les écritures comptables. IV - Remarques : R 1 : Chaque écriture au journal donne lieu à un débit et à un crédit équivalent ; ce qui permet de dégager à la fin de chaque page du journal des totaux égaux. R 2 : Chaque page au journal doit-être totalisée, et le total sera indiqué sur la dernière ligne avec la mention : à reporter. R 3 : Avant de commencer la page suivante, on reporte le total à la page suivante avec la mention : report, et on procède de la même façon jusqu à la clôture du mois ou de l année. R 4 : Toute écriture commençait en bas de page doit-être terminée. Si la place, en bas de page est insuffisante, cette place sera inutilisée et barrée par un trait oblique

33 CHAPITRE IX Le Plan comptable I - Généralités : Utiliser le plan comptable d une entreprise consiste à déterminer quels sont les comptes à ouvrir dans la comptabilité de cette entreprise tout en tenant compte l importance de ses activités quant à la nature (commerce, industrie, services,...). Le plan comptable doit-être pour le chef de l entreprise un instrument rationnel de gestion, car il doit être pour ce dernier la situation essentielle de tous ses comptes utilisés pour lui permettre à n importe quel moment de savoir la situation financière et de déterminer le résultat de toutes les opérations effectuées. Au Liban, le plan comptable a été promulgué par le décret N 4665, le 26/12/1981, avec un arrêté d application N 111 en date de 22/02/1982 ; ce plan a été déclaré aux besoins de ministère de finance, et en tenant compte des dispositions relatives aux entreprises libanaises. II - Classement des comptes : Les comptes du plan comptable libanais sont subdivisés en 9 classes : Classe 1 : Comptes des capitaux permanents. Classe 2 : Comptes d immobilisations. Classe 3 : Comptes de stocks. Classe 4 : Comptes des tiers. Classe 5 : Comptes financiers. Classe 6 : Comptes des charges. Classe 7 : Comptes des produits. Classe 8 : Comptes spéciaux (engagements hors bilan). Classe 9 : Comptes de la comptabilité analytique. III - Identifications des comptes : Classe 1 : Les comptes de la classe 1, indiquent l origine des capitaux assurés par les moyens propres de l entreprise (capital, réserves, résultats), ou bien par les dettes et emprunt à long terme

34 Classe 2 : Les comptes de la classe 2, sont les comptes des dépenses, utilisées pour acquisition et possession des immobilisations. Classe 3 : Les comptes de la classe 3, indiquent la valeur de stocks existants dans l entreprise, à la date de la préparation du dernier bilan. Classe 4 : Les comptes de la classe 4, indiquent la situation des comptes relatifs aux opérations effectuées avec les tiers (clients, fournisseurs, associés, personnel, Etat, sécurité sociale), sauf les opérations avec la banque. Classe 5 : Les comptes de la classe 5, indiquent la position des comptes de la disponibilité de l entreprise (banque, caisse, chèque à encaisser). Classe 6 : Cette classe indique la nature des charges effectuées par l entreprise durant l exercice (C.A.M.V., charges de personnel, charges financières etc....). Classe 7 : Cette classe indique la nature des produits effectués par l entreprise durant l exercice (ventes de marchandises, produits financiers, produits hors exploitation). N.B. 1 : Les comptes de la classe 1 à la classse 5, sont appelés les comptes de situation ou les comptes du bilan, car ces comptes devront apparaître au bilan de l entreprise. N.B. 2 : Les comptes de la classe 6 et 7 sont appelés les comptes de gestion ou les comptes de résultat, car ces comptes devront apparaître au compte de résultat

35 CHAPITRE X Comptabilisations des opérations commerciales courantes I - Création de l entreprise : La création de l entreprise est caractérisée par la formation du capital, apporté soit par le commerçant à titre individuel, soit par les associés lorsqu il s agit d une société. Le capital peut-être : - En nature : marchandises, terrain, fonds de commerce, matériel, mobilier, etc En numéraire : Caisse en cas d espèces et banque en cas des chèques. L écriture comptable relative à la formation du capital se présente comme suit : Date 2.. Immobilisations xx 3... Stocks xx 512 Banque xx 53 Caisse xx 10 à Capital xxxx Création de la société II - Relations avec les fournisseurs : A - Commande passée au fournisseur : Lorsque l entreprise paie au fournisseur une avance sur la commande passée, cette avance sera enregistrée au débit d un compte de la classe 4 intitulé : (409) Fournisseur-avance sur commande. Date 409 Four.-avance sur commande xx 512 à Banque xx ou 53 à Caisse xx Avance payee au fournisseur

36 B - Livraison de la marchandise commandée : Lorsque la marchandise arrive au magasin, on débite le compte : (601) Achat de marchandises. - Si l achat a été fait à crédit, on crédite le compte : (401) fournisseur d exploitation; l écriture sera : Date 601 Achat de marchandises xx 401 à fournisseurs d exploitation xx Lib. : Achat de marchandises à crédit - Si l achat a été fait au comptant, on crédite le compte banque ou caisse, selon le mode de paiement, l écriture sera : Date 601 Achat de marchandises xx 512 à Banque xx ou 53 à Caisse xx Lib.:Achat de marchandises au comptant N.B. : Si les achats de l entreprise sont de matières premières, (Entreprise industrielle), on remplace le compte : (601) Achats de marchandises par le compte (611) Achats de matières premières. (Achats d approvisionnements). C - Règlement au fournisseur : Selon le mode de paiement, le compte fournisseur d exploitation (401) sera débité par l écriture suivante : Date 401 Fournisseur d exploitation xx 512 à Banque xx ou 53 à Caisse xx Lib. : Règlement au fournisseur

37 D - Retour sur l achat : Lorsqu on retourne une partie de la marchandise au fournisseur, on devra débiter son compte, si l achat a été fait à crédit, ou bien on débite le compte Caisse ou Banque si l achat a été fait au comptant, par le crédit du compte : (601) Achat de marchandises. L écriture sera : - Retour s/achat à crédit : Date 401 Fournisseur d exploitation xx 601 à achat de marchandises xx Lib.: retour des marchandises, achetées à crédit - Retour s/achat au comptant : Date 512 Banque xx ou 53 Caisse xx 601 à achat de marchandises xx Lib. : retour de marchandises, achetées au comptant. E - Cas des réductions obtenues sur achats : 1 - Escompte de règlement : L escompte est une réduction accordée par le fournisseur à l entreprise, lorsqu elle paie au comptant ou avant l échéance convenue. - En comptabilité, l escompte reçu par l entreprise constitue pour elle un produit financier, et pour le fournisseur une charge financière

38 N.B. : L escompte sera passé en comptabilité (au journal), même, s il existe dans la facture, ou hors facture. - Quand l entreprise obtient l escompte de règlement, elle débite le compte (401) fournisseur d exploitation par le crédit du compte (77) produit financier ; l écriture sera : Date 401 Fournisseur d exploitation xx 77 à produit financier xx Lib. : Escompte obtenu du fournisseur Exemple : La société X achète des marchandises pour le montant de LL., au comptant en espèces, le fournisseur y accepte de lui accorder un escompte de 5% sur le montant d achat. L écriture sera : Date 601 Achat de marchandises à Caisse à produit financier x 5% = Lib. : Achat de marchandises en espèces, escompte 5% obtenu du fournisseur 2 - Remise : C est une réduction habituelle accordée sur le prix de vente, selon l importance du client, et en cas de vente en gros. 3 - Rabais : C est une réduction spéciale accordée en cas de non conformité de la marchandise demandée ou en cas de défectuosité. 4 - Ristourne : C est une réduction accordée en fin de la période sur le total du chiffre d affaires, traité avec le fournisseur

39 - Comptabilisation des réductions obtenues (Rabais, Remises, Ristournes) : a) - Si ces réductions se trouvent inscrites sur la facture elles ne seront pas comptabilisées séparement, le montant net de la facture sera seulement pris en considération. b) - Si ces réductions (Rabais, Remises, Ristournes) seront accordés après facturation, le montant sera comptabilisé dans un compte appelé : (6019) Rabais, Remises, Ristournes obtenus (R.R.R.O). L écriture suivante sera passée : Date 401 Fournisseur d exploitation xx 6019 à R.R.R.O. xx Lib.: Réduction obtenue du fournisseur * Exemple a) : Réduction inscrite s/facture : L Entreprise NICOLAS achète des marchandises pour LL., elle obtient du fournisseur une remise de 10 et 5% sur le montant, dans la facture. Faire apparaître la facture et passer l écriture au journal de l entreprise. Solution: Facture : Prix de marchandises LL. Remise 10% : [ x 10%] LL LL. Remise 5% : [ x 5%] LL. Net à payer : LL. L écriture au journal de NICOLAS sera : Date 601 Achat de marchandises à Fournisseur d exploitation Lib. : Achat de marchandises à crédit, remise 10 et 5% obtenue, s/facture

40 * Exemple b) : Réduction hors facture : jours après cet achat, l entreprise NICOLAS demande de son fournisseur un rabais de 3%, le fournisseur l accepte. L écriture sera : Date 401 Fournisseur d exploitation à R.R.R.O x 3% = Lib. : rabais 3% hors facture, obtenu du fournisseur F - Comptabilisation des frais de transport : - f 1 : Frais de transport à la charge de l acheteur (E.) : En comptabilité si les frais de transport sont à la charge de l acheteur, ils sont débités dans le compte : (6018) Transport s/achat. Exemple : M. Antoine achète des marchandises à LL., avec une remise de 2 et 3%, les frais de transport sont à sa charge et s élèvent à LL. - Faire apparaître la facture et passer l écriture. Solution: Facture : Prix de la marchandise LL. 1ère Remise [ x 2%] LL. 1er Net LL. 2ème Remise [ x 3%] LL. 2ème Net LL. Frais de transport LL. Net à payer: LL. - L écriture à passer chez l acheteur : (Entreprise)

41 Date 601 Achat de marchandises Transport s/achat à Fournisseur d exploitation Lib. : Achat de marchandises à crédit, frais de transpor à ma charge. - f 2 : Frais de transport à la charge du vendeur (fournisseur) : Exemple : Le fournisseur EDDY m a envoyé la facture : articles A LL. - Transport dû à sa charge, mais qu il me demande de régler à l arrivée LL. Net à lui régler LL. a) - Paiement de transport à l arrivé, en espèces : Date 6018 Transport s/achat à Caisse Lib. : paiement des frais de transport ; en espèces comme s ils sont à ma charge. b) - A l enregistrement de la facture d achat : Date 601 Achat de marchandises à Fournisseur d exploitation à Transport s/achat Lib. : Achat de marchandises à crédit, frais de transport à sa charge

42 III - Relations avec les clients : A - Commande passée par le client : Lorsque l Entreprise encaisse du client une avance sur une commande qui ne pourra être livrée que dans un certain temps, cette avance reçue est un titre de créance; Elle doit être enregistrée au crédit d un compte de la classe 4 intitulé : (419) Client-avance sur commande. L écriture passé sera : Date 512 Banque xx ou 53 Caisse xx 419 à Client-avance sur commande xx Lib. : Avance reçue du client B - Livraison de la marchandise commandée : Lorsque l Entreprise livre la marchandise à ses clients, le montant de la facture sera comptabilisé au crédit d un compte de la classe 7 intitulé : (70) vente de marchandises. - Si la vente a été faite à crédit, on débite le compte (411) client ; l écriture sera : Date 4111 Client xx 70 à Ventes de marchandises xx Lib. : Vente de marchandises à crédit. - Si la vente a été faite au comptant, on débite le compte Banque ou Caisse selon le mode de paiement. Date 512 Banque xx ou 53 Caisse xx 70 à Vente marchandises xx Lib. : Vente de marchandises au comptant

43 C - Règlement du Client : Lorsque l entreprise encaisse du client la créance due, elle crédite le compte client selon le mode de paiement, l écriture sera : Date 512 Banque xx ou 53 Caisse xx 4111 à Client xx Lib. : Règlement du client... D - Retrour s/vente : Lorsqu un client retourne à l Entreprise des marchandises non conformes ou défectueuses, l entreprise débite le compte vente de marchandises par le crédit du compte client en cas de vente à crédit ; et par le crédit du compte Banque ou Caisse en cas de vente au comptant. - Retour sur vente à crédit : Date 70 Vente de marchandises xx 4111 à Client xx Lib. : Retour de marchandises vendues à credit. - Retour sur vente au comptant : Date 70 Vente de marchandises 512 à Banque xx ou 53 à Caisse Lib. : Retour de marchandises, vendues au comptant. xx xx

44 E - Cas des réductions accordées sur ventes : 1 - L Escompte : Lorsque l entreprise accorde à son client un escompte de règlement; cet escompte consistue pour elle une charge financière, et pour le client un produit financier. - Cet escompte sera toujours comptabilisé, même, s il existe dans la facture, ou hors facture. L écriture passée sera : Date 67 Charges financières 4111 à Client xx Lib. : Escompte accordée au client xx 2 - Rabais, Remises, Ristournes accordés (R.R.R.A.) : a) - Si ces réductions accordées par l entreprise à ses clients, inscrites sur la facture, elles ne seront comptabilisées séparement; le montant net de la facture sera seulement pris en considération. b) - Si ces réductions (R,R,R) seront accordées au client après facturation, le montant de réduction sera comptabilisé dans un compte appelé: (709) Rabais, Remises, Ristournes accordées (R.R.R.A.). L écriture sera : Date 709 Rabais, Remises, Ristournes accordés. xx 4111 à Client xx Lib. : Réduction accordée au client F - Comptabilisation des frais de transport : - f 1 : Au cas où les frais de transport sont à la charge de l entreprise ; cette dernière subit cette charge et débite le compte : (6261) Transport s/vente (ou transport et communication) par le crédit du compte Banque ou Caisse ; l écriture à passer sera : Date 6261 Transport s/vente (transp. & communication) xx 512 à Banque xx ou 53 à Caisse xx

45 - f 2 : Au cas où les frais de transport sont à la charge du client, ils pourront être réglés par l entreprise et parsuite réfacturé au client. Au moment de paiement, la société débite un compte dans ses livres n 6261 intitulé : (6261) Transport sur vente (Transport et communication), par le crédit du compte: Banque ou Caisse. - En cas de réfacturation au client, le prix payé par l entreprise en tant que transport sera débité au compte client par le crédit du compte n 6261 Transport s/vente, car l entreprise n est pas obligé de supporter les frais de Transport qui sont à la charge du client. Les écritures à passer sont les suivantes : 1 - Au moment de paiement, on passe : Date 6261 Transport et communications (Transport s/vente) xx 512 à Banque xx ou 53 à Caisse xx 2 - En cas de réfacturation au Client, on passe : Date 4111 Client xx 6261 à Transport et Communications (Transport s/vente). xx Exemple : Facture à Antony : (Adressée) bobines papier LL. - Port payé, à sa charge LL. Total à nous régler : LL. i - Paiement du transport, au départ (en espèces) : Date 6261 Transport et communication à Caisse

46 ii - A l enregistrement de la facture : Date 4111 Client Antony à Ventes marchandises à Transport et Communication IV - Application : - Le 15/02/N, M. Awad adresse une commande à M. Kamal pour LL. ; M. Kamal n ayant pas la possibilité de lui livrer la marchandise avant le 15/03/N, il exige une avance de 20% qu il encaisse par chèque. - Le 14/03/N, les marchandises sont achevées, M. Kamal paie LL. Au transporteur, frais de transport et portefaix, à la charge de M. Awad. (en espèces). - Le 15/03/N, M. Awad reçoit la marchandise avec la facture N pour le prix de marchandise, avec remise de 5% escompte de 3%. - Le 20/03/N, il paraît qu un lot de marchandises, livré est défraîchi, M. Awad propose un rabais de 20%, M. Kamal accepte cette proposition. (Valeur du lot LL.). - Le 20/04/N, et suivant l accord déjà conclu, M. Awad règle la moitié de son solde par chèque, le reste payable fin du mois de Mai. TRAVAIL A FAIRE : Passer les écritures des opérations ci-dessus : - Au journal de M. Kamal (fournisseur). - Au journal de M. Awad (Client)

47 CHAPITRE XI Les moyens de règlements I Les règlements peuvent être effectués au comptant: Définition: C'est le paiement, transfert, ou virement de liquidité, contre des biens ou des services rendus ou reçus; le règlement se limite à la classe 5, appelé comptes financiers, ou comptes de trésorerie, ou valeurs disponibles. 1- Le virement interne: C'est lorsque l'entreprise prélève de la caisse des espèces, pour les déposer è sa banque, ou lorsqu'elle prélève de la banque pour alimenter la caisse. 2- Le virement bancaire: Il s'agit de formuler un ordre écrit auprès de la banque par lequel on lui demande d'enlever une certaine somme d'argent de notre compte au profit d'une autre personne ou d'un autre compte, et dans le but de régler une dette ou une charge; et puisqu'il s'agit d'un règlement, alors le compte banque se trouve crédité dans nos livres. 3- La carte de crédit: C'est une carte flexible en plastique permet à son titulaire d'obtenir des fonds jusqu'à une certaine limite. Le règlement par carte de crédit qui s'est développé ces dernières années nous permet le retrait rapide des espèces à tout moment ( 24 sur 24 heures) à condition de détenir un compte bancaire spécifique; et puisqu'il s'agit d'un prélèvement, alors le compte banque se trouve crédité. 4- Le prélèvement automatique: C'est un virement permanent au profit d'un tiers qui peut être l'electricité du Liban, le centre téléphonique,...; et puisqu'il s'agit d'un retrait automatique, alors le compte banque se trouve crédité

48 5- Le chèque: Le chèque est un document permettant le règlement au comptant d'un achat, d'un service rendu, par les fonds disposés en banque et disponibles à tout moment (il s'agit d'un compte chèque). En effet, un chèque met en jeu trois personnes physiques ou morales: - Le tireur: Celui qui donne l'ordre de payer. - Le bénéficiaire: Celui à qui la somme doit être versée. - Le tiré: Celui qui doit payer, c'est la banque. Lorsque nous reçevons un chèque d'un de nos clients, 2 cas peuvent se présenter: a)- On garde le chèque dans notre caisse sans l'envoyer, le même jour, à la banque pour qu'elle nous en soigne l'encaissement, et l'écriture sera: 511 Chèque à encaisser xx 4111 à client X xx Lib: Encaissement s/ compte du client X, p/ chq n o - Lorsqu'on envoie le chèque à la banque, pour l'encaissement, l'écriture sera: 512 Banque xx 511 à chèque à encaisser xx Lib: Envoi du chèque n o, pour encaissement. b)- On envoie le chèque le jour même ( le jour de réception du client ), à la banque pour on soigne l'encaissement, et l'écriture sera: 512 Banque xx 4111 à client X xx Lib:Encaissement du client X chq n o...; déposé à la Bq 6- Le refus du chèque: Il se peut que, pour une raison ou une autre, le chèque envoyé à l'encaissement revient impayé. Dans ce cas on doit créditer le compte banque ( déjà débité ), et débiter le compte du client qui a délivré le chèque. Et si la banque retient une

49 commission sur cette opération, son montant sera majoré au compte client concerné. Application: - Le 15/11/- Notre client Pierre nous règle L.L. par chèque, pour solde de son compe. - Le 16/11/- On envoie le chèque à la banque Byblos où on détient un compte courant, dans le but d encaissement. - Le 20/11/- La banque nous avise que le chèque est retourné impayé ; commission perçue de la banque L.L., prélevée de notre C/C. Passer les écritures nécessaires. Solution : 15/ Chèque à encaisser à client Pierre Lib.:Encaissement chèque n o..du client Pierre pr Solde de son compte. 16/ Banque Byblos à chèque à encaisser Lib.:Envoi du chq à la banque pr encaissement 20/ Client Pierre à Banque Byblos Lib.:Chq n o..retourné impayé + frais d impayé à la charge du client 7- Le virement des chèques : Lorsque nous recevons un chèque, et nous le gardons en caisse pour le virer ( par endossement ) plus tard à nos fournisseur en règlement de leur compte, nous passons les deux écritures suivantes : Date de réception du chèque 511 Chèque à encaisser xxx 4111 à client X xxx Lib : Encaissement chèque n o du client X. Date de virement au fournisseur

50 401 Fournisseur Y xxx 511 à chèque à encaisser xxx Lib :Virement chèque n o à l ordre du fournisseur Y pour règlement de son solde. Il se peut que ce chèque viré au fournisseur, retourné impayé, et notre fournisseur à son tour nous le rend ; dans ce cas l écriture sera : 4111 Client X xxx 401 à Fournisseur xxx En conclusion : Toute facture peut être réglée ( ou encaissée ) au comptant : en espèces ou par chèque, on pratique cependant de plus en plus les prélèvements automatiques et les virements, mais ceci ne change pas la nature des écritures. Règlement Au Comptant En espèces Par chèque ou par virement bancaire, ou par prélévement automatique. On crédite le compte caisse par le débit du compte fournisseur On crédite le compte banque par le débit du compte fournisseur Encaissement Au Comptant

51 En espéces Par opérations bancaires On dédite le compte caisse par le crédit du compte client Virement ou prélèvement bancaire On dédite le compte banque par le crédit du compte client Chq déposé immédiatement à la banque On dédite le compte banque par le crédit du compte client Chq conservé dans la Société On dédite le compte Chq à encaisser p/ le crédit du cpte client le crédit du compte client II Les règlements peuvent être différés avec l obtentiond un crédit : 1- Le crédit simple : L entreprise accorde souvent à leurs clients habituels un crédit de quelques semaines, et obtient de son fournisseur, même un crédit pour régler ses dettes, cela entretient de bonnes relations commerciales. Lorsque ce mote de règlement est choisi, les comptes 4111 clients, et 401 fournisseurs sont utilisés dans la comptabilité concernée. 2- Le crédit avec la création d un effet de commerce : On va étudier ce mode de paiement dans le chapitre suivant: "Effets de commerce"

52 CHAPITRE XII Les effets de commerce 1 - Définition et principe : Un effet de commerce (traite, lettre de change, billet à ordre) est un titre de créance négociable et transférable, par lequel une personne appelée Tiré (Client) s engage à payer une somme déterminée appelée valeur nominale, à une date fixée appelée : Echéance, en faveur d une personne désignée appelée bénéficiaire ou tireur ou donneur ordre ou fournisseur. - La lettre de change est un effet par lequel le tireur demande à son client (tiré) de payer une somme déterminée à l ordre d une autre personne qui peut-être une banque. - Le billet à ordre est un effet par lequel le client (tiré) s engage à payer à l ordre de tireur une somme déterminée à une échéance fixe. 2 - Création de l effet de commerce : L effet de commerce constitue pour le vendeur (tireur) un effet à recevoir qui sera débité dans un compte de la classe 4, intitulé : (413) Effet à recevoir, par le crédit du compte : (4111) Client. Ce même effet, constitue pour l acheteur (tiré), un titre des dettes à court terme qui sera crédité dans un compte N (4015) Effet à payer, par le débit du compte (401) fournisseur. Application : - Le 05/01/N, M. X achète des marchandises au fournisseur Y, pour un montant de LL. - Le 06/01/N, M.Y tire une lettre de change sur X, payable après 30 jours, X l accepte. - Le 06/02/N, M. X règle à son fournisseur Y le montant de l effet par chèque. TRAVAIL A FAIRE : Passer les écritures comptables : - Au journal du fournisseur Y. - Au journal du client X

53 3 - Effet remis à l encaissement : Les effets sont remis à l encaissement quelques jours ou semaines, avant l échéance. La banque est chargée d effectuer l encaissement en soutenant une commission. Le montant de la commission sera enregistré dans le compte : (6269) autres services extérieurs. Ces effets remis à l encaissement passent par 2 étapes : a - Lors de la remise de l effet à la banque : Date 5114 Effet remis à l encaissement xxx 413 à Effet à recevoir xxx Lib. : Effet remis à l encaissement auprès de la banque X.(bordereau de remise) b - Lorsque le tiré se présente à la banque pour payer le montant nominal de l effet, la banque adresse un avis de crédit au tireur. L entreprise (tireur) en recevant cet avis de crédit passe l écriture suivante : Date 512 Banque xx 6269 Autres services extérieurs (commissions) x 5114 à Effet remis à l encaissement xxx Lib. : Reçu bordereau d encaissement N Effet remis à l escompte : L escompte ou négociation est une opération par laquelle la banque achète les effets et paie au commerçant (Entreprise) la valeur nette de l effet après avoir déduit des montants appelés agios (commissions et intérêts) qui sont calculés depuis la date de remise jusqu à la date d encaissement. Valeur nette = Valeur nominale - Agios. L effet remis à l escompte (l effet négocié) passe par 2 étapes :

54 a - A la remise de l effet à la banque : Date 5113 Effet remis à l escompte (ou négocié) xx 413 à Effet à recevoir xx Lib. : Reçu bordereau de remise N... b - A l acceptation de l escompte par la banque, c est-à-dire lors de l achat de l effet par la banque, on passe : Date 512 Banque xx 67 Charges financières (agios) x 5113 à Effet remis à l escompte (ou négocié) xxx Lib. : reçu bordereau d escompte N... Application : - Le 06 Juin N, le client Ziad signe un effet à l ordre de nous pour LL. ; l échéance de cet effet est le 25 Avril N+1. - Le 24 Juillet N, cet effet est remis à la banque Audi, pour la négociation (bordereau de remise). - Le 26 Juillet, la banque nous adresse le bordereau d escompte, on perçoit un agio de 8% l an. TRAVAIL A FAIRE : Journaliser les opérations précédentes. 5 - Effet impayé : Un effet est dit impayé lorsqu à l échéance le tiré (client) refuse de payer à la banque le montant de la traite pour une raison donnée. Dans ce cas le tiré (client défaillant) devra être débité du montant de l effet impayé majoré des intérêts de retard s il y a lieu

55 - Lorsque la banque nous renvoie l effet impayé, on passe : Date 4111 Client (Nominal de l effet + frais d impayé) xxx 512 à Banque (Nominal de l effet + frais d impayé) xxx Lib. : Retour de l effet impayé ou bien : Date 5115 Effet impayé (Nominal de l effet impayé) xx 67 Charges financières (frais d impayé) x 512 à Banque (Nom de l effet + frais d impayé) xxx - Si on tire sur le client (tiré) une nouvelle traite, en renouvellement, on passe : Date 413 Effet à recevoir (Nominal effet+frais d impayé+intérêt) xxx 4111 à Client (Nominal de l ancien effet+frais d impayé) xx 77 à produit financier (nouveau intérêt) x 6 - Effet Endossé : On dit qu un effet endossé à l ordre du fournisseur (ou bénéficiaire), c est lorsque l entreprise transfère en faveur du fournisseur, le montant d un effet, sa propriété, en cas de non-facilité d assurer de disponibilité. - Lorsque l entreprise endosse l effet au fournisseur : Date 401 Fournisseur xx 413 à Effet à recevoir xx Lib. : Endossement de la traite N..., à l ordre du fournisseur

56 7 - Effet domicilié : On dit qu un effet est domicilié à la banque, c est lorsque la banque confiée par l entreprise de payer de son compte, le montant de cet effet en faveur du tireur. - Lors de l envoi de l effet à la banque, l entreprise ne doit passer aucune écriture. - Lorsqu à l échéance, la banque paie au tireur le montant de l effet, elle adresse à l entreprise un avis de débit ; l entreprise en recevant cet avis, crédite le compte banque, l écriture sera : Date 4015 Effet à payer xx 512 à Banque xx

57 CHAPITRE XIII Les Emballages commerciaux I - Définition et Nature : Les emballages commerciaux sont des objets destinés à contenir, protéger les produits ou les marchandises, et livrés à la clientèle en même temps que leur contenu. Exemple : Cartons, bouteilles, sacs, caisses,.... A distinguer ces emballages commerciaux des matériels d emballages destinés à contenir ou bien réservés au logement des matières, des produits, ou des marchandises à l intérieur de l entreprise (uniquement à usage interne) tels que citernes, fûts, cave de vins, etc. et qui constituent normalement des immobilisations. II - Types d emballages : Pratiquement, et suivant leur utilisation, les emballages peuvent être classés en 3 types: α- Emballages perdus ou à usage unique. β- Emballages récupérables. δ - Emballages à usage mixte ou à utilisations diverses. α - Emballages perdus ou à usage unique : Livrés avec leur contenu, aux clients, sans consignation, ni reprise par le vendeur, de ce fait le prix de vente de la marchandise (contenu) comprend la valeur de l emballage perdu, ce qui entraîne l inexistence de compte Ventes d emballages perdus. Donc on comprend que ce genre d emballages n est jamais facturée séparement. - Comptabilisation : a - Lors de l acquisition des emballages, on passe l écriture suivante :

58 Date Achats d emballages perdus (achats d'appr:) xx 401 à Fournisseur d exploitation xx ou 5 à Banque ou Caisse xx b - Au moment de la vente,l entreprise devra utiliser le compte (70) Ventes de marchandises seulement ; l écriture sera : Date n o Client, ou Banque ou Caisse xx 70 à Ventes de marchandises xx β - Emballages récupérables : Ces emballages sont consignés ou prêtés aux clients. Ils font l objet d une facturation au client, mais d une façon séparées. Leur prix est compris dans le total de la facture. Le client devra régler le montant de la consignation avec la facture de vente. Citons à titres d exemple : Bouteilles en verre, bidons, bonbonnes (de gaz, d oxygène,...). Distinguons entre : - Emballages identifiables, considérés comme des immobilisations (déjà traités dans I). - Emballages non identifiables considérés comme des approvisionnements, ils peuvent donc faire objets des stocks ; traités et comptabilisés selon les règles concernant les stocks en général. - Comptabilisation : A - Lors de l achat des emballages récupérables, on passe l écriture suivante : Date Achat d emballage récupérables (achats d'appr:) xx n o à Fournisseur d exploitation ou Banque ou Caisse xx

59 B - Cas d une entreprise (acheteur) qui reçoit des emballages consignés : b 1 : A la réception des emballages consignés : Date 601 Achats de marchandises xx 468 Fournisseur - emballage à rendre x 401 à Fournisseur d exploitation xxx b 2 : A la restitution des emballages consignés : Date 401 Fournisseur d exploitation xx 468 à Fournisseur - emballages à rendre xx b 3 : Lorsque les emballages consignés n ont pas été restitués au fournisseur, ce dernier le considère comme vendus entièrement ou partiellement. L écriture passée sera : Date Achat d emballages récupérables (achats d'appr:) xx 468 à Fournisseur - emballages à rendre xx Remarque : Le compte (468) Emballages à rendre est un compte du bilan, appartenant à la classe 4 (Débiteur et Créditeur divers), figurant à l actif du bilan parmi les valeurs réalisables à court terme ; son solde est toujours débiteur. C - Cas d une entreprise (vendeur) qui consigne des emballages au clients : c 1 : A la livraison des emballages consignés aux clients : Date 4111 Client xxx 70 à Ventes de marchandises xx 461 à Client - emballages consignés x

60 c 2 : A la restitution des emballages par les clients : Date 461 Client - emballages consignés xx 411 à Client xx c 3 : Lorsque les emballages ont été conservé par le client, on passe l écriture suivante : Date 461 Client - emballages consignés xx 705 à Ventes d emballages récupérés xx Remarque : Le compte (461) emballages consignés est un compte du bilan appartenant à la classe 4 (Débiteur et Céditeur divers), figurant au passif du bilan, parmi les dettes à court terme, son solde est toujours créditeur. δ - Emballages à usage mixte : Sont destinés soit à être vendus avec leur contenu (marchandises) soit à être consigné (prêtés, contre un prix remboursable à la restitution, à la clientèle). En cas de consignation les emballages restent la propriété du vendeur malgré leur conservation par l acheteur. III - Bonis et Malis sur consignation : a) : Bonis sur consignation : Il y a bonis lorsque l emballage est consigné au client pour un prix supérieur au prix de reprise. Si l emballage n est pas restitué par le client, l entreprise le considère comme vendu ; dans ce cas elle réalisera un bénéfice sur la vente de ces emballages. b) : Malis sur consignation : Il y a malis sur consignation lorsque l emballage est à rendre au fournisseur à un prix inférieur au prix de consignation

61 IV - Applications : Application N 1 : - Le 15/05/N, la société RIMA a acheté des emballages récupérables au fournisseur PAUL pour LL. - Le 28/05/N, ces emballages sont consignés au client PIERRE à LL., à l occasion d une vente de marchandises à ce dernier d une valeur de LL. - Le 12/06/n, les emballages sont repris par le client PIERRE à LL. * Passer au journal de la société RIMA les écritures nécessaires. Application N 2 : 1 - Achat diverses fournitures d emballages pour LL., payé comptant en espèces. 2 - Achat d emballages perdus pour LL. à un fournisseur, en compte. 3 - Achat d emballages récupérés pour LL., à un fournisseur, en compte. 4 - Consigné à un des clients LL. d emballages à l occasion d une vente de LL. de marchandises. 5 - Un des fournisseurs nous consigne pour LL. d emballages lors d un achat de LL. de marchandises. 6 - Le client nour retourne pour 705 LL. d emballages consignés en parfait état, 235 LL. d emballages en mauvais état et ne sont repris que pour 200 LL., le reste conservé par lui définitivement. 7 - Nous retournons pour 950 LL. d emballages en parfait état à notre fournisseur ; pour 475 LL. en mauvais état repris pour 60% de leur valeur et nous conservons définitivement le reste. * Journaliser les opérations ci-dessus

62 CHAPITRE XIV Subdivisions des produits et des charges en gestion courante Nous avons étudié comment on peut, par comparaison de deux bilans successifs, établir le résultat global (bénéfice ou perte). Du point de vue de la gestion, il est très important d analyser les causes du résultat global, c est-à-dire les éléments de sa formation. Le résultat se dégage d après la formule suivante : Résultat = Produits - Charges I - Les produits : A - Les produits d exploitation dans l entreprise : - Ventes de marchandises. - Ventes des produits, ou Productions vendues. - Ventes ou Prestations des services. (agences de voyage, sociétés d assurance, etc) - Ventes des travaux (Entreprises des bâtiments). N.B. : Le montant net de vente est appelé : Chiffre d affaires et comprend toutes déductions commerciales sur ventes (Rabais, remises, ristournes). - Subventions d exploitation. - Produits financiers. Revenus des participations. Revenus des valeurs mobilières de placement. Intérêts des sommes placées par l entreprise. Gains de change. Produits s/cessions valeurs mobilières. Escomptes obtenus des fournisseurs. B - Les produits hors exploitation dans l entreprise : Ces produits ne résultent pas de l activité normale d exploitation de l entreprise, et qui en conséquence, présentent un caractère exceptionnel. - Produits s/cessions d immobilisations

63 - Subventions d investissement virées au résultat de l exercice. N.B. : Les subventions d investissement sont généralement attribuées pour compléter le financement d un programme global comportant l acquisition ou la création d immobilisation. II- Les charges : Elles comprennent à part le coût d achat des marchandises vendues (Achats - variation des stocks), d autres part les différentes charges d exploitation et hors exploitation dans l entreprise, qui sont subdivisées en : A - Les autres charges externes : (Services extérieurs) : - Transports et communications. - Entretien et réparation. - Loyer et autres charges charges locatives. - Déplacements. - Rémunérations d intermédiaires et honoraires. - Services d'enseignements. - Etudes et recherches. - Primes d assurances. - Autres services extérieurs. Services de santé Services financiers (frais sur titres, effets) Service de publicité etc... B - Les charges de personnel : - Rémunération du personnel. - Charges de sécurité sociale. C - Les impôts, taxes et versements assimilés : - Impôts s/les revenus. - Impôts s/les bénéfices. - Timbres fiscaux. - Impôts et taxes municipaux. D - Les autres charges d'exploitation : - Jetons de présence. - Pertes s/créances irrécouvrables. E - Les charges financières : - Intérêts bancaires

64 - Escomptes accordés aux clients. - Intérêts des emprunts divers, hors bancaire. - Intérêts et commissions payés s/les escomptes des effets. - Différence négative de change (Perte de change). - Charges nettes s/cessions de valeurs mobilières de placement. F - Les charges hors exploitation : Sont regroupées sur cette rubrique l ensemble des charges qui ne sont pas rattachables à l exploitation normale et courante de l entreprise, à son activité. Ces charges hors exploitation présentent un caractère exceptionnel dans la mesure où les opérations qui les génèrent ne relèvent pas de l activité courante de l Entreprise, il en est ainsi des cessions d immobilisations, destruction d immobilisations, vol de la caisse etc

65 CHAPITRE XV Les charges de personnel -Travaux de Paie I - Principe et Situation : Chaque individu travaillant au service d une entreprise a le droit à une rémunération. Nous ne retiendrons que l étude de rémunération de personnes, ayant conclu un contrat de travail, soit verbal, soit par écrit, avec l entreprise. Pour les membres des professions libérales (avocats, ingénieurs, médecins, conseillés financiers, etc....) l entreprise n est qu une cliente, et leur honoraires sont inscrits dans le compte intitulé: (6265) Rémunérations d intermédiaires et honoraires. Pratiquement, distinguons entre 2 termes utilisés fréquemment dans le monde des affaires : Appointements et Salaires. - Les employés payés mensuellement, touchent des Appointements, tel que par exemple le personnel Administratif de l entreprise : Cadre de direction, Chef de service de vente, Chef de magasin, Chef de rayon..., etc.. - Les ouvriers seront rémunérés périodiquement des Salaires, tel que par exemple qui travaillent sur la production, sur l assemblage des produits, personnes de nettoyages, etc.... La rémunération préparée dans l entreprise appelée : Bordereau de paie, qui concerne : a) - Les Ouvriers : Quelque soit leur situation ou leur fonction, ils touchent des salaires, qui sont en général payés, parfois, chaque quinzaine, et exceptionnellement chaque semaine, ou chaque journée, mais de plus en plus mensualisé. - Ils reçoivent : Un salaire de base proportionnel : * au nombre de jours de travail. * au nombre d heures de travail (nombres d heures x taux horaires). Des primes : * Correspondantes à la nature du travail : Primes de danger, d invalidité, etc... * Correspondantes à l effort dans le travail : Primes de rendement, de production, d ancienneté, des heures supplémentaires, etc.... Des indemnités : Indemnités de déplacement, de logement, d usure des vêtements, etc

66 b) - Les employés : Les personnels de direction, les employés et cadres, touchent des appointements qui sont payés mensuellement. Ils reçoivent : Un salaire de base mensuel fixe. Des primes : * Primes de productivité, d ancienneté, d assiduité de fin d année, gratifications (13ème mois, primes de vacances, bonus habituels, etc...). Des indemnités : Indemnités de transport, de logement, etc.... c - Les représentants : Les représentants sont considérés comme des membres de personnel qui sont payés par des commissions. - Toutefois, la totalité de ces éléments (Salaires de base fixe ou proportionnel, primes, indemnités) constitue la rémunération brute dans l entreprise. Le calcul de rémunérations (salaires et appointements) du personnel de l entreprise et des charges y relatives, nécessite et exige la bonne précise connaissance de : - La législation du travail courant. - La législation sociale de la C.N.S.S. - La fiscalité en ce qui concerne les impôts et taxes dus sur les revenus (salaires et appointements). Ultérieurement à l étape de calcul,vient l étape d exécution des paiements des salaires nets dus au personnel. Le schéma d attribution se résume ainsi : Salaires Bruts Salaires nets dûs aux personnels Dûs à la C.N.S.S L'E.verse: + Retenues sur Salaires Dûs à la Fiscalité Charges Patronales Opposit o.s/salaire

67 II - Comptabilisations : Vu la précision des calculs des charges de personnel et leur complication, le service comptable procède à la préparation de ces calculs surtout les rémunérations nettes, afin d arriver enfin à achever le Bordereau de Paie. a) - Au moment de l enregistrement du Bordereau de Paie dans la comptabilité, l entreprise passe l écriture complexe suivante : Date 631 Rémunération de personnel (charges de personnel) xxx 635 Charges de sécurité sosiales (charges de personnel) xxx 428 à Avance au personnel xx 431 à Sécurité sociale - cotisations à payer xx 441 à Etat - impôts s/salaires xx 421 à Rémunération due au personnel xx Lib : Enregistrement de la rémunération avec les charges y afférentes. b) - Lors du règlement des salaires au personnel : Date 421 Rémunérations dues au personnel xx 5 - à Banque ou Caisse xx c) - Lors du règlement des charges sociales à la sécurité sociale : Date 431 Sécurité Sociale - cotisations à payer xx 5 - à Banque ou Caisse xx d) - Lors du règlement de la taxe s/salaires au ministère de finance : Date 441 Etat - Impôts s/salaires xx 5 - à Banque ou Caisse xx

68 III - Relations Société - C.N.S.S. : Chaque propriétaire d une entreprise doit régler, chaque mois les cotisations de la sécurité sociale imputés aux 3 branches : 1 - Indemnités de fin de service (I.F.S.) : 8,5% sur le montant total du salaire, encaissé par l employé durant le mois, payé mensuellement, à la charge de la société. Exemple : M. X encaisse un salaire de LL., la cotisation payée par la société sera : x 8,5% = LL. Ce montant sera mis de côté à la Sécurité Sociale. 2 - Allocations familiales : A cette branche un pourcentage sur les salaires (6 % sur salaire jusqu à plafond du 5 x salaire minimum), payé à la charge de la société. Le seul groupe des salariés, profitant de cette branche, c est le groupe des salariés mariés. 3 - Maladie - Maternité : A cette branche un pourcentage retenu sur les salaires : - 2%, retenu du salaire de l employé (à sa charge). - 7%, retenu à la charge de la société (7% sur salaire jusqu à 5 x salaire minimum). -D habitude, la société règle à la sécurité sociale le montant global, après avoir retranché du salarié son devoir. Société Cotisations C.N.S.S. Salaires Salarié Indemnités

69 IV - Tableau de calcul des impôts sur les revenus du personnel applicable à partir d Août 1999 : Tranche en L.L. Taux % Impôts annuels en L.L. Total imposable Au-delà 20 Au-delà V - Tableau de calcul des abattements familiaux : Etat civil Abattement Annuel Abattement Mesuel Célibataire Marié-femme au foyer ,33 Marié-femme au foyer + 1 enfant Marié-femme au foyer + 2 enfants ,66 Marié-femme au foyer + 3 enfants ,33 Marié-femme au foyer + 4 enfants Marié-femme au foyer + 5 enfants ,

70 CHAPITRE XVI Le compte de l'exploitant I - Principe : Une bonne organisation comptable dans l entreprise prévoit l utilisation du compte classé (109) intitulé Compte de l exploitant qui enregistre tous les retraits (prélèvement) et les remises, c est-à-dire mouvement effectués par l exploitant de l entreprise que ce soit en numéraire ou / et en nature et celà pour faire éviter au compte capital toute modification durant l exercice concerné et dont aura droit l exploitant surtout les prélèvements anticipés sur les bénéfices à la fin de chaque exercice comptable. Ceci est adopté dans le cas des entreprises à caractère personnel (individuel). N.B. : Il ne faut pas confondre les apports qui sont en général versés par le propriétaire de l entreprise, et enregistré au compte capital. II - Comptabilisation : a) - Le compte de l exploitant est débité : - Des sommes prélevées par l exploitant de la caisse ou des banques de son entreprise pour ses besoins et dépenses personnelles. - Des prélèvements des éléments d actif (comptabilisés au coût d achat). - Des dépenses personnelles payées par l entreprise. b) - Le compte de l exploitant est crédité : - Des sommes mises temporairement par l exploitant à la disposition de son entreprise. - Des dépenses de l entreprise que l exploitant paie sur sa caisse personnelle. III - Sa place au bilan : Le compte de l exploitant (109) fait partie de la classe I, de la rubrique des capitaux propres, et apparaît au passif du bilan en addition ou en soustraction du capital social. Par conséquent, le compte de l exploitant peut avoir un solde Débiteur ou Créditeur selon que les prélèvements excédent les remises effectuées par l exploitant même, ou inversement

71 La situation nette de l entreprise, à un moment donné peut être obtenue ainsi : Capital Compte de l exploitant + Réserves Résultats = Situation Nette IV - Application : - Le 15/11/, M. Claude, qui est propriétaire de l entreprise xy augmente son apport du capital en versant LL. cash dans la caisse de l entreprise. - Le 18/11. Le caissier de l entreprise règle le loyer de l appartement personnel de M. Claude LL. - Le 19/11/, M. Claude règle par chèque au compte de l entreprise ses achats personnels (divers fournitures et classeurs) : LL. - Le 23/11, M. Claude retire de l entreprise des marchandises pour LL. pour son usage personnel. - Le 25/11/, M. Claude verse en espèces à la caisse de l entreprise LL. - Le 28/11/, M. Claude paie sur son compte personnel à un employé de l entreprise une avance demandée LL. TRAVAIL A FAIRE : * Passer au journal de l entreprise xy les écritures des opérations ci-dessus

72 CHAPITRE XVII L Acquisition des immobilisations Les immobilisations sont les biens durables de l entreprise Immob. Incorporelle Immobilisations 22 - Immob. Corporelle 25 - Immob. Financières Soit apportées par l exploitant ou les associés Les immobilisations qui figurent au bilan sont Soit achetées I - Les comptes d immobilisations incorporelles : Soit fabriquées par l entreprise pour elle-même Immobilisations Incorporelles Fonds de commerce Clientèle, achalandage, droit au bail (montant versé au locataire précédent), nom commercial, Frais d établissement Frais de constitution, frais de premier établissement, Frais de recherche et Dépenses correspondantes à l effort de de développement recherche et de développement Brevets, licences, mar- ques et valeurs similaires Dépenses liées à l acquisition et la protection des inventions (Brevets d invention) marque Autres immobilisations incorporelles Avances et comptes s/immobilisations incorporelles

73 II - Les comptes d immobilisations corporelles : Immobilisations corporelles Immobilisations Corporelles Terrain Constructions Installations techniques, matériels & outillages industriels Matériel de transport Autres immobilisations corporelles : Installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de bureau & informatique Mobilier Installations agricoles Emballages récupérables identifiables Immobilisations corporelles en cours : Travaux en cours Constructions ou bâtiments Installations techniques, matériel & outillages industriels Avances et acomptes s/immobilisations corporelles. III - Acquisition d immobilisations : - Les immobilisations acquises par l entreprise, seront comptabilisées dans les livres de cette dernière à leur coût d achat : Coût d achat = Prix d achat + Frais accessoires d achat. - Les immobilisations produites par l entreprise pour elle-même, seront comptabilisées à leur coût de production

74 * Détermination du coût d achat d immobilisations : Prix d achat brut de l immobilisation - Rabais, Remises, Ristournes obtenus = Prix d achat net de l immobilisation + Droit de douane à l importaion Frais de transport Frais d installation et de montage Frais d'assurance Frais accessoires d achat = Coût d acquisition de l immobilisation La rémunération d intermédiaires Le coût d acquisition des immobilisations ne comprend pas Les frais d essais Les frais de formation de personnel Les charges financières (commissions) IV - Applications : Application N 1 : Acquisition d une machine industrielle d après la facture suivante : - Prix de la machine Frais de transport Frais d installation Net à payer: Enregistrer cette facture

75 Application N 2 : L entreprise JIM S produit des appareils électroniques ; elle a effectué les opérations suivantes : 15/08/N : Commande d une camionnette, acompte versé : LL., par chèque bancaire. 25/09/N : Livraison de la camionnette : prix LL. paiement p/chèque bancaire : LL. 28/09/N : Acquisition d une machine-outil destinée à la fabrication : Machine-outil Frais de transport Montage Frais d essai Frais de formation du personnel Courtage /10/N : Acquisition de petits outillages (tournevis, jeu de clés plates) : LL. - Enregistrer toutes ces opérations au journal de l entreprise JIM S. Application N 3 : L entreprise Technica fabrique pour ses propres besoins deux machines : Machine A et Machine B. Les informations fournies par la comptabilité analytique le 31/12/ N sont les suivants : Part de A Part de B Matières premières /4 1/4 Main d oeuvre /5 2/5 Charges indirectes /3 1/3 Frais de montage et installation La machine A vient d être mise en service, tandis que la machine B n est pas encore terminée. * Passer les écritures nécessaires au journal de l entreprise Technica

76 V - Les comptes d immobilisations financières : Immobilisations financières corporelles Les titres détenus servent à Titres de exercer une influence sur la Participation société émettrice et d en assurer le contrôle Prêts octroyés à des sociétés Créances rattachées dans lesquels le prêteur à des participations détient une participation Titres autres que les titres de participation que l E. a Autres titres l intention de conserver immobilisés durablement. Ils représentent des placement à long terme Prêts à L.et M. terme Prêts accordés à long ou à moyen terme par l entreprise Sont des sommes versées Dépôts et cautionnements en garantie, en contrepartie Loyer d avance d un service, et sont rem- Electricité boursées lorsque le contrat Téléphone, telex,... est résilié. Remarque : Il est utile de distinguer entre 2 genres de titres qui peuvent être détenus par l entreprise : Les titres de participation et les titres de placement (ou valeurs mobilières de placement). Titres de Participation Titres de placement (V.M.P.) - Font partie des immobilisations - Font partie de l actif circulant Classe 2 - (251). Classe 5 - (50). - Possédant, pour participer à la gestion d une autre entreprise. - Possédant, pour la spéculation et le gain. - A leur acquisition, on débite le compte titres de participation. - A leur acquisition, on débite le compte titres de placement

77 Remarque : - Les 2 genres des titres sont enregistrés au prix d acquisition. - Les frais accessoires (commissions s/achats, courtages, impôts,...) ne sont pas inclus dans le coût d acquisition des titres, ils sont enregistrés sous le compte (6269) autres services extérieurs. - Le revenu des titres est enregistré au crédit du compte : 77 - Produits financiers Revenus des titres de participation Revenus des valeurs mobilières de placement. N.B. : L étude détaillée des Cessions des titres sera traitée ultérieurement dans le chapitre Les Provisions. * Application : - Le 15/02/N, la société A.B.N. donne l ordre à sa banque d acheter actions A, au cours de LL. Ces titres permettent de faire un meilleur contrôle dans la gestion de cette société. Commission bancaire 5 %. - Le 24/03/N, la société A.B.N. achète en bourse de 700 actions B, au cours de LL. l action ; cet achat assure un placement à court terme. Frais d achat : LL. * Enregistrer ces opération au journal de la société A.B.N

78 CHAPITRE XVIII Le Crédit-bail ou Leasing 1 - Définition : Le crédit - bail est une opération de location de biens, avec option d achat à la fin du bail, à un prix fixé dans le contrat. 2 - Principe : Le leasing se présente sous forme d un engagement contractuel de la part d un locataire, à payer à un bailleur des redevances périodiques en contrepartie du droit à utiliser un actif lui appartenant. En raison de la nature contractuelle de l engagement, le leasing doit-être considéré une opération de financement, et le contrat lui-même spécifie la nature des obligations des contractants, il définie : - La durée du bail. - La fréquence et le montant de redevances pendant cette période. - Toute option pour le renouvellement ou l achat du bien en fin de période. - Le mode pour paiement de l entretien, réparation, impôts, assurances, et toutes autres dépenses. N.B. : Dans le cas d un leasing courant, le locataire a la charge de ces coûts. Dans le cas d un leasing de maintenance, le bailleur supporte les frais d entretien, d assurance, etc Avantages et Inconvénients de leasing : a - Avantages : - Flexibilité : Le leasing donne à l entreprise une plus grande souplesse que la propriété, parce que c est le bailleur qui supporte le risque de l équipement. - financement intégral : Le financement par leasing permet à l entreprise d obtenir l usage d un actif sans avoir à verser une somme élevée, ni même à faire un investissement à partir des fonds propres

79 - Absence de limitation : Les limitations visant à protéger le contrat d un emprunt, n existe pas généralement dans les dispositions du crédit - bail. b - Inconvénients : - La valeur résiduelle : le fait que le locataire ne conserve ni la propriété, ni l usage des biens, en fin de période, peut parfois apporter un inconvénient important, surtout si le bien aura une valeur de revente assez importante (cas des terrains). - Le taux d intérêt : Le taux d intérêt appliqué est habituellement plus grand que celui d une dette, c est à dire que le coût de leasing est généralement plus grand que celui d une dette. 4 - Comptabilisation : - Le bailleur demande souvent une somme d argent au début du contrat à titre de garantie. Cette somme payée sera enregistrée dans le compte : (2591) dépôts et cautionnements versés. - La prime payée prériodiquement au bailleur sera débité dans le compte : (6251) redevance crédit-bail, par le crédit d un compte financier. 5 - Application : - Le 01/01/N, la société GEMMA a signé un contrat de crédit-bail d une durée de 3 ans, lui permettant de recevoir l usage d un système informatique de valeur de $. Dépôt de garantie : $. Redevance annuelle : $, payable en fin d année. - Le 31/12/N+2, la société GEMMA bénéficiera d une option d achat pour le montant de la garantie. * Passer les écritures correspondantes au journal de la société GEMMA dans le cas où : a) - Elle restitue le système-informatique au bailleur. b) - Elle prend la décision d acquérir le système-informatique

80 CHAPITRE XIX Ajustement du compte Caisse Le compte caisse représente les mouvements de liquidités effectués par la caisse : Entrées d espèces ou de numéraire (encaissements ou recettes), sortie (décaissements ou paiements effectués), et par conséquent son solde représente l existant en disponibilités (avoir en caisse). Toute opération de caisse doit être basée sur un document comptable : Fiches de paiement (ordre écrit de paiement, notes, pièces, etc...), factures, reçus, etc... ou fiche d encaissement. Eventuellement toutes les entrées et sorties se font selon fiches de caisse. Il peut arriver que certaines sommes parfois disparaissent de la caisse à la fin d une journée de travail, ou inversement apparaissent en surplus. La non justification de tels cas entraîne le crédit ou le débit du compte Caisse, en débitant ou en créditant respectivement les comptes Charges hors exploitation ou Produits hors exploitation tout en considérant que tout manque ou surplus d espèces représente une perte ou un profit exceptionnel pour l entreprise, dont il est responsable le caissier lui-mème. Donc : Si à l inventaire le solde du compte Caisse ne correspond pas à la somme existante réellement en caisse Il faut procéder à l ajustement du compte Caisse Application N 1 : A la fin de la journée de 28/02/N on constate que le solde du compte caisse est LL., tandis que l existant réel est LL. * Passer l écriture de régularisation au 28/02/N. Solution : 28/02/N 685 Autres charges exceptionnelles (charges hors exploitation) 53 à Caisse

81 Application N 2 : Au 31/12/N, lors de l inventaire on constate que le solde du compte caisse est LL., tandis que l existant réel en caisse est LL. * Passer l écriture de régularisation nécessaire au 31/12/N. Solution : 31/12/N 53 Caisse à Produits exceptionnels s/opération de gestion courante (Produits h:exploitation)

82 CHAPITRE XX Etat de rapprochement bancaire I - Relations avec la banque : 1 - Dossier Banque : Chaque opération avec la banque donne lieu : - Soit à un avis de débit. - Soit à un avis de crédit. Ces opérations sont généralement liées par la correspondance de l entreprise avec la banque. Nous recevons un avis de débit quand la banque débite notre compte dans sa propre comptabilité ; c est une sortie de fonds pour nous. Le solde de notre compte diminue Ecriture au crédit chez nous ; On en conclut que : Quand la banque nous adresse un avis de débit, nous créditons le compte Banque chez nous et inversement. 2 - Souches des carnets de chèques : Pour les chèques tirés sur la banque, le talon du chèque tient lieu d avis de débit. 3 - Découvert bancaire : Lorsque la banque nous accorde un découvert, le compte de banque peut-être créditeur, et figurer dans les dettes à court terme. 4 - Les ordres de virement bancaire : a) - En faveur d un fournisseur (avis de débit) : Date 401 Fournisseur d exploitation, X xx 512 à Banque xx b) Règlement, par un client (avis de crédit) Date 512 Banque xx 411 à Client, Y xx

83 II - Etat de rapprochement : Lorsque le banquier vous remet en principe, chaque mois l extrait de votre compte, vous constatez souvent que le solde disponible qu il vous indique n est pas en accord avec celui mentionné à la même date sur le compte de la banque tenu dans vos livres, c est-à-dire que le solde accusé par l extrait du compte adressé à l entreprise par la banque coïncide très rarement avec la position du compte banque ouvert en contrepartie dans les livres de l entreprise. Les différences constatées peuvent provenir notamment des circonstances suivantes: a) - Le comptable de l entreprise n a pas enregistré certaines opérations pour laquelle la banque n a adressé aucun avis de débit ou de crédit (agios, intérêts, commissions, encaissement des coupons, virement reçu des clients, etc....). b) - Certaines écritures passées par l entreprise dans les quelques jours précédents la clôture de l exercice, ne trouve pas leur contre-partie dans le relevé ou l extrait de compte reçu de la banque. (Remise des chèques à l encaissement, virement au profit du fournisseur, tirage des chèques par l entreprise au profit des tiers et qui ne sont pas encore présentés à la banque, etc....). N.B. : Des entreprises n utilisent pas le compte chèque à encaisser mais elle débite directement le compte de banque des montants des chèques reçus, certains chèques remis récemment à l encaissement à la banque ne figurent pas sur le relevé bancaire établi et envoyé à l entreprise (1, 2 ou 3 jours) avant la date de réunion de la chambre de compensation. c) - Les erreurs ou omissions commises de part et d autre, soit par le comptable de l entreprise, soit par la banque. Il est donc indispensable d éffectuer un travail de rapprochement entre l extrait de compte de la banque et le compte correspondant ouvert dans les écritures de l entreprise. Cet état de rapprochement doit-être établi après pointage du relevé de compte reçu de la banque avec vos livres. Il permet de vérifier la concordance des soldes et indique s il y a lieu les écritures à passer pour les réaliser. L état de rapprochement dispose les 2 comptes réciproques avec leur solde à la date considérée :

84 Compte Banque tenu par l Entreprise Solde Débiteur X Compte de l Entreprise tenu par la Banque Solde Créditeur Y Donc, on inscrit dans chacun de ces comptes les opérations qui le concernent, mais qui n y sont pas encore enregistrées, alors qu elles sont déjà inscrites sur l autre compte, en raison de décallage des écritures dans les 2 comptabilités. Application I : Le relevé de la banque Byblos arrêté au 31/12/N présente un solde créditeur de $. Le compte banque tenu par le Société RAM présente un solde débiteur de valeur de $ ; après pointage, on constate les écarts : Des chèques remis à divers fournisseurs n ont pas été encaissés ; le montant total de ces chèques est de $. Des frais de banque figurant sur le relevé pour 400 $. Des chèques remis à l encaissement le 30 Janvier ne figurent pas sur le relevé : $. Des intérêts créditeurs ont été comptabilisés par la banque : 300 $. Travail à faire: *Enregistrer au journal de la Société RAM les écritures de régularisation nécessaires. Application II : Vous recevez de la Banque Populaire le relevé de compte de la société K.L.M. dans laquelle vous travaillez. On vous demande de dresser l état de rapprochement au 31/07 de ce relevé et du compte Banque tenu par votre Société

85 512 Banque Populaire Libellés Débit Libellés Crédit 01/07 Solde à nouveau Chèque N Versement espèces Chèque N Remise à l encaissement Agio négociation 64 Chèque Pierre Chèque N Remise de chèque Joe Chèque N Bordereau de négociation Solde débiteur Relevé Compte Société K.L.M. du 01/07 au 31/07 Compte N Opérations Débit Crédit 01/07 Solde à nouveau Bordereau de versement Bordereau d encaissement Impayé Jacques Frais s/impayé Jacques 10 Bordereau de négociation Impayé Samir Frais s/impayé Samir 18 Chèque N Chèque N Chèque N Remise chèque Commissions 92 Intérêts en votre faveur 120 Solde Créditeur Après avoir établi l état de rapprochement, vous passerez les écritures de régularisation au 31/07/

86 CHAPITRE XXI Les amortissements des immobilisations I - Introduction : L amortissement est la constatation comptable de la perte subite sur la valeur d actif des immobilisations qui se déprécie nécessairement avec le temps. Comme nous le connaissons déjà, et en se référant au P.C.G. les éléments de l actif immobilisé sont classés en 3 catégories essentielles : 1. Immobilisations incorporelles, englobant principalement : - Le fonds de commerce. - Les frais d établissement. - Les frais de recherche et de développement. 2. Immobilisations corporelles, regroupant particulièrement: terrains, bâtiments, installations techniques et industriels, matériels de transport, autres immobilisations corporelles Immobilisations financières, rassemblent spécifiquement les : - Participations au capital d une autre entreprise. - Prêt à moyen et long terme. - Autres créances immobilisées. Notons que les opérations d évaluation de ces éléments ci-haut mentionnés posent souvent des problèmes délicats; en effet, surtout pour les immobilisations corporelles, la durée de vie est supérieure au cycle d exploitation. Ce qui entraîne leur consomma tion graduellement durant le processus d activité et par conséquent elles subiront des fluctuations de valeur qui devront être constatées comptablement, et ceci dans l objectif d en adapter les valeurs à la situation économique réelle (valeur actuelle). II - Immobilisations amortissables : Le plan comptable général divise les amortissements des immobilisations en : - Amortissements des immobilisations non corporelles. - Amortissements des immobilisations corporelles

87 Remarquons alors qu elles sont amortissables parmi : a)- Les immobilisations incorporelles : les frais d établissement, ceux de recherche et de développement.... b)- Celles corporelles : Pas tous les terrains sauf seulement ceux d exploitation (mines, carrières... ), constructions ou bâtiments et leurs installations et agencements, installations techniques, matériels et outillages industriels, matériels de transport, de bureau, d informatique, le mobilier, les emballages récupérables identifiables.... III - Nature de l amortissement : 1 - L Amortissement est une perte de valeur (à l actif) ; en contrepartie, il y a une diminution du résultat : A S 2 - L Amortissement est une charge d exploitation : En effet, cette diminution du résultat est une charge d exploitation, car les immobilisations contribuent à l exploitation de l entreprise, et à la réalisation des produits d exploitation. Exemple : Un camion acquis $ en Janvier 2000, aura en principe une valeur nulle cinq ans après, et subira donc une dépréciation de $ en 5 ans. Cette dépréciation est une charge pour l entreprise, mais ce n est pas seulement une charge de l exercice 2000 ou de l exercice 2004, car il sert durant les cinq exercices, et contribue à la réalisation du résultat de chacun de ces cinq exercices. 3- L Amortissement correspond à la répartition d une charge : On répartit cette charge sur les cinq exercices, au lieu de faire supporter la charge totale de $ uniquement à l exercice 2000 ou à l exercice Exemple : Valeur d acquisition ou valeur d origine, le 01/01/2000 : En Décembre 2000, on amortit le camion de : /5 = Ces viendront en diminution de la valeur du camion, qui aura alors une valeur comptable : = En contrepartie, on aura une charge supplémentaire pour l exercice 2000 de qui viendra en diminution du résultat de La charge d amortissement de chacun des exercices est : Les amortissements cumulés à la fin de chaque exercice augmentent donc de ces :

88 - Au 31/12/2000 : Au 31/12/2001 : Au 31/12/2002 : etc. IV - Calcul de l amortissement : L Amortissement est calculé à la clôture de chaque exercice. Cette charge annuelle constante (annuité d amortissement), représente le montant de la dépréciation annuelle de l élément amortissable et elle est calculée sur la valeur d origine (valeur d entrée dans le patrimoine de l entreprise). Appelons : V 0 t N n A TAP VNC : valeur d acquisition ou d origine. : taux d amortissement. : durée de vie de l élément immobilisé. : période, durant laquelle on a amorti l imm. : amortissement. : total des amortissements pratiqués. : valeur nette comptable. - La formule générale de l amortissement est : A = V 0 x n x t (si n en années) 100 ou A = V 0 x n x t (si n en mois) Taux d amortissement : correspond à : 100 t = 100 durée N - Durée d amortissement (de vie) : correspond à : 100 N = 100 taux t - Valeur nette comptable V.N.C. : V.N.C. = V 0 - T.A.P

89 N.B. : L Amortissement sera pratiqué à la fin de l exercice, même en cas de perte. Le compte utilisé pour les amortissements de fin d année sera viré au compte résultat et intitulé Dotations aux amortissements ; son numéro au plan comptable 651, faisant partie des charges d exploitation. V - Tableau d amortissement : Le tableau d amortissement d un élément d actif amortissable nous renseigne clairement sur l état de l amortissement de cet élément. Application N 1 : Un mobilier acquis le 01/10/2002 pour ; le taux d amortissement 20%. -Dresser le tableau d amortissement et passer les écritures comptables de la première et de la deuxième année. Application N 2 : Un matériel de bureau acheté le 01/04/2002 pour la valeur de ; taux d amortissement : 12%. -Dresser le tableau d amortissement et passer les écritures des 2 dernières années. Application N 3 : Un outillage acquis le 02/06/2002, est mis en service après 1 mois, doit être amorti dans 6 ans 8 mois, sa valeur d origine Dresser le tableau d amortissement. VI - Application résolue : La société ABX a acquis : - Le 1er Avril 2002 du mobilier de bureau pour Le 1er Mai 2002 du matériel de transport pour Le 16 Août 2002 du matériel de bureau pour I - Calculer les amortissements revenant aux années 2002, 2003, 2004 sachant que le taux d amortissement applicable pour :. le mobilier et matériel de bureau : 10%.. le matériel de transport : 20%. II - Passer les écritures de dotations pour les années 2002, 2003 et

90 Solution : Durée de vie des immobilisations : (N). - Mobilier de bureau : N = 100 = 100 = 10 ans t 10 donc, amorti du 01/04/ /03/ Matériel de transport : N = 100 = 100 = 5 ans. t 20 donc, amorti du 01/05/ /04/ Matériel de bureau : N = 100 = 100 = 10 ans. t 10 donc, amorti du 16/08/ /08/2012. I - Calcul des amortissements : a) - Pour l année 2002 : - Mobilier de bureau : x 9 x 10 = Matériel de transport : x 8 x 20 = , Matériel de bureau : x 4,5 x 10 = Amortissements 2002 = ,5 b) - Pour l année 2003 : - Mobilier de bureau : x 1 x 10 = Matériel de transport : x 1 x 20 = Matériel de bureau : x 1 x 10 = Amortissements 2003 =

91 c) - Pour l année 2004 : - Mobilier de bureau : x 1 x 10 = Matériel de transport : x 1 x 20 = Matériel de bureau : x 1 x 10 = Amortissements 2003 = II - Ecritures de dotations : 31/12/ Dotations aux amortissements , à amortissements Mobilier de bureau 3.750, à amortissements Matériel de transport , à amortissements Matériel de bureau 750,- Lib. : Dotation de l exercice /12/ Dotations aux amortissements , à amortissements Mobilier de bureau 5.000, à amortissements Matériel de transport , à amortissements Matériel de bureau 2.000,- Lib. : Dotation de l exercice /12/ Dotations aux amortissements , à amortissements Mobilier de bureau 5.000, à amortissements Matériel de transport , à amortissements Matériel de bureau 2.000,- Lib. : Dotations de l exercice 2004 Remarque : Si on nous demande de calculer la valeur nette comptable V.N.C. à la fin de l exercice 2004, on devrait retrancher le total des amortissements pratiqués (TAP) durant ces 3 années de la valeur d acquisition des immobilisations (V 0 ). VNC mob. de bureau = V 0 - TAP 04 = ( ) = ,- VNC mat. de transp. = V 0 - TAP 04 = ( , ) = ,5 VNC mat. de bureau = V 0 - TAP 04 = ( ) = , ,5-92 -

92 VII - Cessions d immobilisations : Lors d une cession d une immobilisation quelconque, il faut passer par les étapes suivantes : - On calcule le montant de l amortissement de la dernière année (du début de la dernière année jusqu à la date de cession). - On cumule les amortissements depuis l acquisition, jusqu à date de la cession (T.A.P.). - On détermine la V.N.C. à la date de la cession. - On procède à la différence entre V.N.C. et le prix de la cession de ces immobilisations pour connaître le résultat réalisé sur la cession : Si le prix de la cession est supérieur à la V.N.C., l Entreprise réalise un bénéfice de cession. Si le prix de la cession est inférieur à la V.N.C., l Entreprise réalise une perte de cession. A - Application Résolue : Dans la balance après inventaire au 31/12/2001, de l entreprise TIPO, on lit : - Mobilier de bureau Amortissements mobilier de bureau Ce compte Mobilier amorti à base de 10% annuellement. Le 15/06/02, ce mobilier a été cédé à par chèque. - 1) Calculer le résultat réalisé sur la cession. - 2) Passer les écritures de la cession. Solution : 1) Calcul du résultat sur la cession : - Amortissement du mobilier du 01/01/ /06/2002 : A = V 0 x n x t = x 5,5 x 10 = 687, Cumul de l amortissement jusqu à date de la cession : ,50 = ,50. - Détermination de la V.N.C. à la date de la cession : V.N.C. = V 0 - T.A.P. = ,5 = 3.012,5. - Résultat réalisé sur la cession : R = Prix de cession - V.N.C. R = ,5 = ,5 (Bénéfice)

93 2) Ecritures comptables de la cession : 15/06/ Dotations aux amortissements 687, à amortissements mobilier de bureau 687,50 Lib.: dotations de 01/01/02 16/06/02 15/06/ Amortissements mobilier de bureau , Valeur comptable d'éléments d actif cédés 3.012, à Mobilier de bureau ,- Lib.:Annulat o du T.A.P.et sortie de l immob. 15/06/ Banque 6.000,- 781 à Produits s/cession d éléments d actif 6.000,- Lib. : Constatation des produits de cessions d immob. * Remarque : Au cas où ce mobilier a été cédé, à la même date à une valeur de 2.000, par chèque. - Calculer le résultat réalisé s/cette cession et passer les écritures. Solution : - Résultat réalisé s/cette cession : R = Prix de cession - V.N.C. = ,5 = ,5 (Perte). - Les 2 premières écritures comptables sont identiques à celles passées ; la 3ème écriture sera : 15/06/ Banque à produits s/cession d éléments d actif Lib.:Constatation des produits de cessions d immob

94 B - Application à résoudre : Un matériel acquis le 01/01/1997 à une valeur de LL., amorti en 10 ans, est vendu le 02/07/ Quel est le prix de la cession pour qu il y aura : a) - Un profit de LL. b) - Une perte de LL. VIII - Types d amortissements : 1 - Amortissements linéaire : Chaque exercice supporte le même amortissement, c est-à-dire on applique pour chaque exercice le même taux d amortissement (taux constant). 2 - Amortissement dégressif : C est le contraire de l amortissement constant (linéaire), il repose sur le principe suivant : Il commence important au début dans les 1ères années, continue tout en décroissant dans les dernières. Notons que ce régime d amortissement dégressif n est pas admis au Liban. a) - Méthode Softy : Etant donné N, la durée normale d utilisation de l immobilisation, on procède tout d abord à la détermination du dénominateur de cette fraction en totalisant les chiffres de la série numérique composant la suite des années de la durée de vie utile retenue (durée d amortissement). Ensuite, le numérateur spécifique à chaque annuité est représenté par le nombre d années de la durée restante à courir. - Si N = 10 Dénominateur sera : = 55. A 1 = V 0 x 10/55 ; A 2 = V 0 x 9/55 ; ; A 10 = V 0 x 1/55. Remarquons qu à la fin de la dixième année la somme des fractions est égale à 1 = 100%. T.A.P. = Annuités = V 0 x (10/55 + 9/ /55) T.A.P. = Annuités = V 0 x 55/55 = V 0 ; et voilà l immobilisation est totalement amorti. b) - Application résolue : Soit un mobilier M valant LL., mis en service le 01/01/2000 ; N = 10 ans. Son tableau d amortissement suivant la méthode Softy est présenté ainsi :

95 Années Taux Amortissements V.N.C /55 A 1 = x 1 x 10/55 = /55 A 2 = x 1 x 9/55 = /55 A 3 = x 1 x 8/55 = /55 A 4 = x 1 x 7/55 = /55 A 5 = x 1 x 6/55 = /55 A 6 = x 1 x 5/55 = /55 A 7 = x 1 x 4/55 = /55 A 8 = x 1 x 3/55 = /55 A 9 = x 1 x 2/55 = /55 A 10 = x 1 x 1/55 = Amortissement progressif : C est tout à fait le contraire de celui dégressif, la dépréciation commence peu importante dans les 1ères années de la vie normale de l immobilisation, continue en augmentant régulièrement dans les dernières années restantes à courir de sa durée prévue. Ce type d amortissement est peu employé. IX- Techniques de comptabilisation : L amortissement annuel d une immobilisation amortissable peut être enregistré de deux manières (méthodes) différentes : 1 - Méthode directe d enregistrement : La méthode directe consiste à créditer les comptes immobilisations de la valeur des amortissements cumulés sans procéder à l ouverture d un compte amortissement à chaque immobilisation, ce qui prouve que le solde figurant au dernier bilan d après cette méthode représente la valeur nette comptable (V.N.C.) de ces immobilisations depuis la date d acquisition jusqu à la date du dernier bilan inclu. L écriture à passer annuellement sera la suivante : Date 651 Dotations aux amortissements xx à Immobilisations xx 2 - Méthode indirecte d enregistrement : Cette méthode consiste à avoir dans notre comptabilité un compte Amortissement revenant à chaque immobilisation, c est-à-dire au lieu de créditer le compte d immobilisation, on utilise un sous compte amortissement

96 qui enregistra, au crédit l annuité d amortissement, et aura pour solde le total d amortissement depuis l acquisition de l immobilisation. L écriture à passer annuellement sera la suivante : Date 651 Dotations aux amortissements xx à amortissements immobilisations xx Cette méthode d enregistrement nous facilite à connaître sans recherche : - La valeur d acquisition (V 0 ). - Le total des amortissements pratiqués depuis l acquisition (T.A.P.). 3 - Comparaison schématique entre 1) et 2) : - La méthode directe porte 1 seul compte en T, qui doit apparaître toujours la V.N.C. d immobilisation à une date déterminée. - La méthode indirecte porte 2 comptes en T, le 1 er compte Immobilisation qui a pour solde la valeur d acquisition (V 0 ), le 2 ème compte Amortissements qui a pour solde le total des amortissements pratiqués (T.A.P.). Méthode Directe - Schématiquement : Immobilisations V 0 a 1 a 2 : : a n T.A.P. V.N.C. S.D. Méthode Indirecte - Schématiquement : Immobilisations Amortissements d imm. V 0 a 1 a 2 : : a n V 0 S.D. S.C. T.A.P. T.A.P

97 Remarque : Attention de na pas confondre : Le compte de charges : Dotations aux amortissements, qui enregistre la charge de l exercice, la part de la dépréciation totale imputable à l exercice et qui vient en déduction du Résultat de l exercice. Ce compte 651 est soldé par 1 compte de Résultat, au moment du regroupement des charges. Le compte de Bilan : Amortissements de l immobilisation, qui enregistre les dépréciations cumulées depuis l acquisition de l élément considéré jusqu à la fin de l exercice pour lequel on établit le bilan.. Ce compte Amortissement figure au bilan, tant que l'immobilisation concernée n a pas été vendue par l entreprise. X - Remarques générales : a) - Quant aux comptes des immobilisations, même totalement amorties, doivent subsister au bilan tant que ces dites immobilisations existent effective-ment parmi le patrimoine de l entreprise, c est-à-dire tant que ces éléments d actif concernés n ont pas été cédés. b)- Pour chaque élément d actif immobilisé amortissable, faites attention, en effectuant le calcul de l amortissement à ce que le T.A.P. n exède jamais sa V 0, si cet élément reste la propriété de l entreprise à la date de calcul. c)- Différents taux d amortissement peuvent être applicables aux différents éléments d une même catégorie d actif immobilisé ; en effet, selon les réglementations fiscales au Liban, et à titre d exemple : Pour le matériel de transport les taux sont : * 20% à 25% pour les camions, autobus, etc..... * 12% à 15% pour les voitures, véhicules à petits cylindres. d)- Si toutes les opérations de nouvelles acquisitions, mises en service ou de cessions d immobilisations effectuées par l entreprise, ont été correctement enregistrées (comptabilisées), les soldes des comptes d immobilisations concernées,figurant à la balance avant inventaire au 31/12/200X, représenteraient alors précisement les valeurs de celles restant détenues ou possédées par l entreprise à la date précitée

98 CHAPITRE XXII Les Provisions [techniques d ajustement] I - Introduction : Les provisions sont destinées à constater comptablement les diminutions de valeur des éléments d actif autres que les immobilisations amortissables. Du point de vue fiscal, les provisions ne sont autres que des déductions de parts des bénéfices de l entreprise, destinées à compenser des pertes et charges futures estimées, liées à son activité professionnelle. Les éléments d actif autres que les immobilisations amortissables peuvent également subir des diminutions de valeur : Valeur de réalisation < valeur comptable (coût d acquisition). Tant que l élément d actif demeure dans l entreprise, il n y a pas en réalité, de perte. Cette perte ne deviendra effective qu au moment de la réalisation de l élément d actif considéré, c est-à-dire de sa transformation en monnaie, à condition qu à ce moment là, la valeur de réalisation soit toujours inférieure à la valeur comptable. Exemples : - Vente de marchandises en stock. - Règlement d un client. - Vente d une action, figurant dans les titres de participation ou de placement. II - Nature des provisions : 1 - La provision est une correction de valeur : Au moment de l inventaire, la perte n est pas encore réalisée, mais, en constatant la diminution de valeur de l élément de l ectif, on prévoit une Perte Probable. La règle de Prudence conduit donc à une correction de valeur. Cette correction s effectue par la création d une provision pour dépréciation. 2 - La provision est une charge de l exercice : La perte probable, que l on acticipe, est en fait apparue dans le courant de l exercice pour lequel on établit le bilan. Elle doit être enregistrée dans les charges de cet exercice, et non dans les charges de l exercice au cours duquel l élément d actif sera réalisé

99 3 - Comparaison avec l amortissemment : - L Amortissement est une constatation Certaine, Passée. - La Provision est une constation Probable, Présente ou Future. - Enfin, les éléments du bilan soumis à la provision sont principalement : - Fonds de commmerce. (V.Imm.Inc.). - Terrains (autres que d exploitation). (V.Imm.Corp). -Titres de participation. (V.Imm.F.). - Stocks - Créances-Clients. - Débiteurs divers. - Valeurs mobilières de placement. III - Comptabilisation Générale : - A distinguer entre 2 catégories essentielles de provisions : Les provisions pour dépréciation ( P.P.D.). Les provisions pour risques et charges. Tout en respectant le principe de la partie double, la constitution d une provision repose sur l enjeu de 2 types de comptes. A) - Comptes de Dotations aux Provisions, enregistrant la charge de l exercice N en cours, donc affectant son résultat. Ces comptes classés 6, subdivisés en : 655: Dotations aux provisions - charges d exploitation (stocks, clients, risques et charges d exploitation). 679: Dotations aux provisions - charges financières (titres de participation & V.M.P.). 689: Dotations aux provisions - charges hors exploitation (fonds de commerce, terrains, litiges, pénalités,...). B) - Comptes de Provisions, portés au bilan de clôture, soit : * A l actif : Ce sont les provisions pour dépréciation venant se classer en soustraction des éléments d actif correspondants. Subdivisés en : 291: Provision pour dépréciation Fonds de commerce. 292: Provision pour dépréciation Terrain (autres que d exploitation). 295: Provision pour dépréciation Titres de participation. 39: Provision pour dépréciation des stocks. 49: Provision pour dépréciation des clients. 59: Provision pour dépréciation valeurs mobilières de placement. *Au passif: Ce sont les provisions pour risques et les provisions pour charges, situées précisement avant les dettes à long et moyen terme : 15: Provisions pour risques et charges. (étude ci-après)

100 IV - Enregistrement de la Provision Pour Dépréciation (P.P.D.) : A) - Provision pour dépréciation des créances : Lorsqu un client tombe en faillite ou il est en difficulté financière, il sera classé dans une rebrique intitulée : 4115 client douteux ; et tout son solde sera viré au compte 4115 par l écriture: Date 4115 Client douteux xx 4111 à client xx Lib. : virement au compte douteux Et on procède à constituer une provision qui sera égale au montant du client douteux, multiplié par un certain pourcentage donné ; l écriture à passer sera : Date 655 Dotations aux provisions d exploitation xx 49 à P.P.D. clients xx Lib. : Constitution de la provision Si le client arrive à nous régler un certain montant, et que le solde restant irrécouvrable ou irrécupérable, on passe : Date 512 Banque xx 662 Perte s/créances irrécouvrables x 4115 à Clients douteux xxx Lib.: Règlement du client pour solde d o 49 Provisions pour dépréciation client xx 75 à Reprise s/provisions d exploitation xx Lib.: Reprise de la provision antérieure Application : Le 31/12/X, on lit à la balance : Client C On pense que C est en difficulté financière, et risque la faillite, on espère récupérer 70% de sa créance

101 - Le 25/05/X+1, C règle : a) - Soit par chèque. b) - Soit en espèces. - Passer les écritures nécessaires. B) - Provisions pour dépréciation des stocks : Cette provision est constituée en cas de détérioration du stock, et en cas de la baisse de la valeur réelle des marchandises par rapport au coût d achat de ces marchandises, c est-à-dire baisse des prix de ces marchandises lors de l inventaire. (prix réel de marchandises au 31/12/N < coût d acquisition). Au 31/12/N, l écriture de la constitution de la provision sera : Date 655 Dotations aux provisions d exploitation xx 39 à P.P.D. stock xx Lib. : constitution de la provision - A la fin de l exercice suivant, puisqu on va obtenir un nouveau stock (en valeur) appelé Stock final, on serait obligé d annuler la provision déjà constituée l année passée, et, de créer une nouvelle provision revenant à l année en cours. L écriture à passer sera la suivante : Date 39 Provisions pour dépréciation stock xx 75 à Reprise s/provisions d exploitation xx Lib. : Reprise de la provision antérieure N.B.: Dans la balance avant inventaire au 31/12/, le solde du compte stock représent le stock initial (S 1 ). Il faut lui substituer le stock final (S 2 ) qui est évalué de manière extra-comptable (inventaire physique - inventaire intermittent). Ceci s effectue par l intermédiaire du compte 605 variations du stock, qui est un compte de calcul du Résultat, dont le solde caractérise la différence existant entre la valeur du stock en début de période et la valeur du stock en fin de période. Ce compte 605, variations du stock, fait partie du C.A.M.V., et figure comme les achats, dans le calcul de la marge commerciale (voir ci-après). St.march. ( St. I ) 605 Variat o de Stocks St.march. ( St. II ) S.D. (1) (2)

102 - Applications : Application N 1 : Au 31/12/N, on remarque qu un lot de 800 articles uniformes de marchandises est défraîchi, pour lequel la dépréciation est évaluée à 25% du coût de ces articles dont celui unitaire moyen est de L.L. - Passer les écritures de la provision. Application N 2 : Au 31/12/N, on lit à la balance avant inventaire : Stock de marchandises P.P.D. stock de marchandises A l inventaire, le stock de marchandises présente une valeur de ; on touche sur ce stock une perte probable de 40%. - Passer les écritures d inventaire. C) - Provision pour dépréciation des titres : Les entreprises effectuent parfois des opérations qui ne font pas partie directement à son cycle d exploitation. Ces opérations sont le plus souvent de nature financière. 1 - Les différentes catégories des titres : a) Titres de participation : Ce sont des actions détenues par l entreprise d une façon permanente à long terme, pour s assurer le contrôle dans une autre société. Ces titres figurent dans les valeurs immobilisées financières (251). b) Titres de placement (ou valeurs mobilières de placement) : Ce sont des actions détenues par l entreprise provisoirement à court terme. Ces actions sont achetées par l entreprise pour procéder à la spécula-tion, c est-à-dire, on achète des titres et on attend que le cours de ces titres soit à la hausse pour les revendre. Ces titres figurent parmi les comptes financiers (50). 2 - L Acquisition des titres : Comme on a déjà vu dans le chapitre Acquisitions des immobilisations "Immobilisations financières", les titres sont évalués à leurs coût, c est-à-dire au coût auquel ils ont été acquis à la bourse,toutes autres charges seront enregistrées dans le compte (626) services extérieurs

103 -Lors de l acquisition soit des titres de participation soit des valeurs mobilières de placement, on débite le titres concerné par le crédit du compte banque ou caisse selon le mode de paiement, ou le compte (46) créditeur divers ( dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement ), si le règlement à crédit. 3 - La dépréciation des titres : La dotation aux provisions constituées sur les titres de participation ou valeurs mobilières de placement ne seront prises en considération, que lorsqu il existe une moins-value calculée entre la différence obtenue du prix d acquisition et celui côté en bourse au 31/12/N. - Si le prix côté en bourse est supérieur au prix d acquisition, la société réalise une plus-value qui ne sera jamais comptabilisée que lors de la cession des titres. - Si le prix côté en bourse est inférieur aux prix d acquisition, on devra créer une provision égale à la moins-value de chaque titre. * A la constitution de la provision au 31/12/N, on passe l écriture : 679 Dotations aux provisions - charges financières xx 59 à Provisions pour dépréciations des V.M.P. xx Lib. : Constitution de la provision * Si à la fin de la deuxième année, la moins-value continue à augmenter, on devra constituer une provision égale à la différence entre le prix côté en bourse la 1 ère annèe, et celui côté en bourse la 2ème année. Exercice résolu (N 1) : - Le prix d acquisition des titres de placement S.O.G. au 31/12/N actions S.O.G. à 90 $ l action : $. - Le 31/12/N, le cours de l action en bourse coûte : 80 $. On a donc une moins-value : x (90-80) = $. La provision à constituer au 31/12/N sera : 679 Dotat o aux provisions - charges financières à prov. pour dépréciation V.M.P. (S.O.G.) Lib. : Constitution de la provision

104 - Si la fin de l année suivante, le 31/12/N+1, le cours de l action en bourse devient 75 $. Le montant de la provision pour cette année (N+1) sera : x (80-75) = $. La provision à constituer au 31/12/N+1 sera : 31/12/N Dotations aux provisions - Charges financières à prov. pour dépréciation V.M.P. (S.O.G.) Lib. : Constitution de la provision - Au bilan au 31/12/N+1 : - Valeurs mobilières de placement P.P.D. Valeurs mobilières de placement (S.O.G.) V.N.C Si à la fin de la 3ème année, le 31/12/N+2, le cours de l action en bourse détient : 77 $. On annule une provision égale à la différence entre le prix côté en bourse la 3ème année, et celui de la 2ème année. Le montant de la provision annulée pour l année (N+2) sera : x (77-75) = L écriture à passer sera : 31/12/N+2 59 Provisions pour dépr. Val. Mob. de placement à Reprise s/provisions - Produits financiers Lib. : Annulation d une part de la provision - Au bilan au 31/12/N+2 : - Valeurs mobilières de placement P.P.D. Valeurs Mobilières de placement (S.O.G.) V.N.C

105 Exercice résolu (N 2) : Dans le compte Valeurs Mobilières de Placement au 31/12/N, figurent : Actions de la société A : 10 actions achetées à 120 l une. Actions de la société B : 20 actions achetées à 150 l une. 50.Valeurs Mobilières de placement 10 actions A x 120 : actions B x 150 : Solde au 31/12/N : (Valeur comptable) Au 31/12/N : L action A est côté en bourse : 130 L action B est côté en bourse : Si L entreprise vend les actions, elle réaliserait : Une bénéfice de ( ) x 10 = 100 sur les actions A. Une perte de ( ) x 20 = -100 sur les actions B. Il s agit d un bénéfice et d une perte PROBABLES, tant que l entreprise ne vend pas les actions. La valeur réelle (en bourse) des 10 actions A est : La veleur réelle (en bourse) des 20 actions B est : Valeur réelle totale : * Principe de non-compensation : Il n est pas prévu de compensation entre les titres A et les titres B. * Principe de la prudence : On n enregistre pas que les diminutions de valeurs qui correspondent à des pertes probables. Pour les actions A : Aucune écriture à passer : Elles figurent au bilan à leur prix d achat, soit Pour les actions B : Doit constituer une provision pour dépréciation, de 100 : Elles figurent à leur valeur probable de réalisation inférieure à leur prix d achat. L écriture à passer au 31/12/N :

106 31/12/N 679 Dotations aux provisions - Charges financières à P.P.D.Valeurs Mobilières de placement (B) 100 Lib. : Constitution de la provision La valeur nette comptable des titres sera : = Soit : 10 actions A à 120 = (Prix d achat) 20 actions B à 145 = (Valeur réelle) La Cession des titres : - Principe : Comme nous avons déjà distingué, lors de l acquisition entre les titres de participation et les valeurs mobilières de placement, il y a lieu de distinguer entre ces 2 genres des titres, lors de leur cession. A - Ecritures relatives à la cession des V.M.P. : a 1 ) - Annulation de la provision des titres cédés. a 2 ) - Passation de l écriture de cession. a 1 ) - Annulation de la provision : 59 Provision pour dépréciation des V.M.P. xx 779 à Reprise sur provisions - Produits financiers xx a 2 ) - Passation de l écriture de cession : - S il y a une plus-value : 5 Banque ou Caisse xxx ou 469 Débiteurs divers hors exploitation xxx 50 à Valeurs mobilières de placement xx 778 à Produits nets sur cession Val. Mob.de plac. x

107 - S il y a une moins-value : 5 Banque ou Caisse xxx ou 469 Débiteurs divers hors exploitation xxx 676 Charges nettes sur cessions V. M. P. x 50 à Valeurs mobilières de placement. xxxx Exercice résolu : (Revenons à l exercice résolu (2) - concernant les titres de placement A et B). Lors de la cession des titres on devrait tout d abord voir s il y a un plus-value ou une moins-value réalisée sur cette cession. 1er cas : S il y a une moins-value : 10 actions B sont cédées le 18/01/N+1 à 140 chacune, par chèque : - L enregistrement de l opération passe par 2 étapes :. Sortie des titres cédés : 18/01/N Banque Charges nettes s/ cessionsv.m.p.(chges fin.) à Valeurs Mobilières de placement actions x ( ) = 100. Reprise de la provision concernant les titres vendus : 18/01/N+1 59 Provisions pour dépréciation V.M.P. (B) à Reprise sur provision - produits financiers actions x ( ) = 50 2ème cas : S il y a une plus-value : Les 10 autres actions B sont vendues à 160, le 25/02/N+1 : - L enregistrement de l opération passe, même pour 2 étapes :

108 . Sortie des titres cédés : 31/02/N Banque à Valeurs mobilières de placement à Produits nets s/cession V.M.P.(Produits fin) x ( ) = 100. Reprise de la provision concernant les titres vendus : 25/02/N+1 59 Provisions pour dépréciation V.M.P à Reprise sur provision - Produits financiers actions x ( ) = 50 B - Ecritures relatives à la cession des titres de participation : b 1 ) - Annulation de la provision des titres cédés. b 2 ) - Passation de l écriture de cession. b 1 ) - Annulation de la provision : 29 P.P.D. titres de participation xx 779 à Reprise sur provision - Produits financiers xx b 2 ) - Passation l écriture de cession : 5.. Banque ou Caisse ou Débiteurs divers xxx 781 à Produits s/cession d immob. (H. expl.) xxx 681 Valeur comptable des immob. cédées xx 251 à titres de participation xx Exercice résolu : Au 31/12/N, à la balance avant inventaire, on lit : Titres de participation $ P.P.D. titres de participation $

109 Le compte Titres de participation est constitué de titres A, à 100 $ l un. - Le 15/01/N+1, on a vendu ces titres : 1er cas : à $ par chèque. 2ème cas : à $ à crédit. - Passer les écritures de cession. Corrigé : 1er cas : Cession à $ par chèque : 15/01/N+1 29 P.P.D. titres de participation (A) àreprise s/provisions- Produits financiers /01/N Banque à Produits s/cession d immobilisations /01/N Valeur comptable des immobilisat o cédées à Titres de participation (A) ème cas: Cession à $ à crédit : 15/01/N+1 29 P.P.D. titres de participation (A) à Reprise s/provisions- Produits financiers /01/N+1 46 Débiteurs divers à produits s/cession d immobilisation /01/N Valeur comptable des immobilisat o cédées à titres de participation (A) Applications : - Application N 1 : Au 31/12/N, à la balance avant inventaire d'une entreprise, on lit : Titres de placement

110 - Ce compte est constitué de : titres A, acquis à 100 $ l un titres B, acquis à 90 $ l un. - Au 31/12/N, en bourse, les titres sont côtés comme suit :. Titre A : 115 $.. Titre B : 85 $. - Au 31/12/N+1, en bourse, les titres sont côtés comme suit :. Titre A : 95 $.. Titre B : 98 $. - Au 31/12/N+2, en bourse, les titres sont côtés comme suit :. Titre A : 105 $.. Titre B : 92 $. Passer les écritures de la provision jusqu à clôture de l'exercice N+2. - Application N 2 : La société CHARC est 1 actionnaire principal dans la société ABN, on vous communique les informations suivantes : 13/04/N-2: Acquisition de 300 titres ABN à /05/N-1: Acquisition de 450 titres ABN à /12/N-1: Enregistrement d une provision pour dépréciation de /05/N : Cession de 420 titres ABN au cours de 298 ; règlement par chèque bancaire. 31/12/N : Valeur d inventaire du titre ABN est : ) Enregistrer la cession des titres au journal de la société CHARC. 2) Présenter les écritures de régularisation relative aux provisions. D - Provisions pour dépréciation - hors exploitation : Un terrain figure parmi le patrinoine d une entreprise pour une valeur de a été en partie emporté par les eaux, ou bien détruit par les inondations ; l estimation de la dépréciation monte au 1/5 de sa valeur, d où la constatation comptable d une provision pour dépréciation s élevant à : x 1/5 = Dotat o aux provisions - Hors exploitation à P.P.D. Terrain

111 V - Enregistrement de la Provision pour Risques et Charges : Ce sont des provisions destinées à couvrir des risques et des charges bien précises quant à leur nature qui sont prévisibles à la fin de l exercice ou à la clôture de cet exercice. On distingue 2 catégories : A - Provisions pour Risques : (151) : Elles sont destinées à couvrir, comme leur nom l indique, les risques liés ou non à l activité professionnelle : 1511 : Provision pour litige : Provision pour garanties données aux clients : Provision pour perte de change : Provision pour amendes et pénalités. Exemple 1 : Un litige s est produit au cours de l exercice N, entre une entreprise et un tiers (client). A la date de la clôture au 31/12/N, un procès est en cours. Par conséquent, elle estime l indemnité qu elle devra versée suite au jugement à , c est-à-dire au courant de l exercice N+1, et devant être supportée par le résultat de l exercice qui s achève et durant lequel s est produit le conflit : Exercice N. 31/12/N 655 Dotat o aux provisions pour risques et charges d expl à provision pour litige Lib.:Constitution d une provision pour risque : Litige Exemple 2 : Un conducteur de camion transporteur, appartenant au réseau de distribution de l entreprise a été verbalisé, du fait qu il a été en infraction au code de la route.l entreprise estime le montant à verser à titre de pénalité à L.L. 31/12/N 655 Dotat o aux provisions pour risques et charges d expl à Provisions pour amendes et pénalités Lib. : Provision constituée pour amende & pénalité

112 -Admettons que l entreprise est avisée, au courant du suivant exercice, du montant de la pénalité à payer soit LL qu elle règle immédiatement par chèque bancaire : Au moment du règlement 685 Autres charges hors exploitation à Banque Lib. : Règlement de la pénalité pour infraction au code de la route. Au moment du règlement 1515 Provisions pour amendes et pénalités à Reprise s/prov. pour risques & chges d expl Lib. : Annulation de la provision constituée B - Provisions pour charges : (155) : Correspondantes à des charges prévisibles futures, ou une dépense prévue (grosses réparations) : Provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices : Provision pour indemnités de fin de service (I.F.S.) : Provision pour impôts. Exemple : De grosses réparations devront être effectuées par une entreprise. Le coût de ces réparations s élève à LL. L entreprise décide de répartir cette charge sur quatre ans. Dans ce but elle procède à constituer en fin d exercice en cours, une provision de LL. en prévision de la part de cette charge relative au présent exercice N. 31/12/N 689 Dotations aux provisions-hors exploitation à Provision pour charges à répartir s/plusieurs exercices. Lib.: Constitut o d une provision pour charge prévue : à répartir s/4 exercices consécutifs

113 N.B. : 1) - On procèdera au même enregistrement aux dates de clôture des exercices à venir de telle manière à répartir la charge globale LL. sur les exercices prévus. 2) - Si ces réparations sont régulièrement effectuées tous les quatres ans pour des besoins techniques, alors le compte 655 sera utilisé au lieu de 689 ; celui 1551 restant inchangé. - Supposons que les travaux effectués au cours du dernier exercice s élèvent à LL. réglés par chèque bancaire. L enregistrement de l opération sera comme suit : Lors de paiement en N Entretien et Réparation à Banque Lib.:Travaux de grosses réparations réglés par chq Prov. pour charges à répartir s/plusieurs exercices à Reprise s/provision pour risques et charges hors expl x 3 =

114 CHAPITRE XXIII Régularisations des comptes de gestion I - Principe : Il faut rattacher à la période de calcul du résultat tous les produits et toutes les charges qui sont imputables à cette période, c est-à-dire qui trouvent leur origine dans l activité de cette période ( Principe de spécialisation des exercices ). Pour que le résultat d une période soit significatif de l activité de cette période, il faut qu il soit calculé d après tous les éléments concernant la période, et d après ceux-là seulement. Le calcul du résultat de l exercice comptable prévoit de problèmes à constater dans l activité de cette période ; par exemple, une opération se situe dans 2 périodes distinctes, il est nécessaire de constater le décallage et de situer l événement. Les comptes de régularisations ont pour rôle de corriger les décalages de l impution d une charge ou d un produit à un exercice et sa constatation au cours d un autre exercice. Nous savons que le produit et la charge sont enregistrés en comptabilité au moment de leur constatation, quelque soit le mode de règlement utilisé. - En ce qui concerne la charge : a) - Il faut retenir toute celle qui intéresse l exercice considéré y compris celle qui n est pas comptabilisée. b) - Il faut éliminer toute celle qui déjà comptabilisée, n intéresse pas l exercice. - En ce qui concerne le produit : a) - Il faut retenir tout celui qui intéresse l exercice en cours, même s il n est pas encore comptabilisé. b)- Il faut éliminer celui qui peut être comptabilisé d avance, mais qui est imputable en fait à l exercice suivant. Les régularisations nécessaires sont notamment enregistrés dans des comptes de la classe 4 appelés : Comptes de régularisation

115 II - Comptes de régularisation : Les comptes de régularisation sont : A - Charges constatées d avance, dont son numéro 472. B - Charges à payer, dont son numéro 477. C - Produits constatés d avance, dont son numéro 473. D - Produits à recevoir, dont son numéro 478. E - Facture à recevoir, dont son numéro F - Facture à établir, dont son numéro 418. G - R. R. R. à obtenir, dont son numéro H - R. R. R. à accorder, dont son numéro I - Charges à répartir s/plusieurs exercices, dont son numéro 417. III - Comptabilisations des comptes : A) : Charges constatées (ou payées) d avance : Ces charges sont enregistrées au cours de l exercice, mais concernent l exercice suivant. Il faut donc à la clôture de l exercice N, écarter ces charges qui ne concernent pas cet exercice. Ce compte appartient à l actif du bilan, et il pourra être porté sous la rubrique des valeurs réalisables à court terme (créances à court terme). Ce compte doit être toujours débité par le crédit des comptes de la classe 6 (charges de gestion et achats) qui concerne l exercice ultérieur. Application : La comptabilité d une entreprise vous communique les informations et rensei-gnements suivants : (au 31/12/X) : - Une facture d achat de marchandises de : LL. a été comptabilisée lors réception le 26/12/200X, alors que les marchandises ne sont pas encore arrivées. - Une police d assurance a été souscrite le 1er Octobre 200X. La prime annuelle s élevant à LL. a été réglée à la date de souscription. - Le loyer semestriel des locaux commerciaux est réglé le 1er Novembre 200X, soit LL. - Il reste des timbres fiscaux non utilisés pour LL

116 Les régularisations des écritures déjà passées durant l exercice terminé X se font par l écriture suivante : 31/12/X 472 Charges constatées d avance à Achats de marchandises à Primes d assurance x 9/12 = à Loyer x 4/6 = à Impôts et Taxes Lib. : Report à l exercice X + 1 de la part des charges réglées à l avance au cours de l exercice X. B) : Charges à payer : Ces charges sont imputables à l exercice qui se clôt au 31/12/X, c est-à-dire qu il faut augmenter les charges de l exercice, des frais déjà échus avant 31/12/X mais non encore comptabilisés, et revenant aussi à l exercice en cours (X). Ce compte appartient au passif du bilan, parmi les dettes à court terme. Il doit être toujours crédité par le débit des comptes de la classe des charges. Application N 1 : En fin de l exercice X, il reste à payer les charges suivantes, imputées au mois de Décembre X : Factures téléphonique : Factures d eau et d électricité : L écriture de régularisation sera : 31/12/X 6261 Transport et communicat o (téléphone) Autres charges locatives (eau et élect.) à Charges à payer Lib.:Charges concernant l exercice 0X, mais non encore réglées

117 Application N 2 : Un emprunt de LL. a été contracté le 01/09/X par l entreprise E à 1 taux d intérêt de 15% payé annuellement. L échéance du 1er intérêt sera le 31/08/X+1. Il faut donc tenir compte de l intérêt couru du 01/09/X au 31/12/X, montant à imputer au résultat de 200X ; l écriture de régularisation sera passée comme suit : 31/12/X 67 Charges financières (intérêts) à Charges à payer x 15 x 4/12 = Lib. : Intérêt couru du 01/09/X au 31/12/X de l emprunt. C) : Produits constatés d avance : Ces produits sont enregistrés au cours de l exercice, mais concernent l exercice suivant. Il faut donc à la clôture de l exercice X, écarter ces produits qui ne concernent pas cet exercice. Ce compte appartient au passif du bilan et il pourra être porté parmi les dettes à court terme. Ce compte doit être toujours crédité par le débit des comptes de produits (classe 7) antérieurement crédité. Application N 1 : Des marchandises facturées le 24/12/X, non livrées au client C jusqu à 31/12/X ; valeur : L.L. a) - Au moment de la facturation : 24/12/X 411 Client C à Ventes de marchandises b) - A l inventaire, les marchandises ne sont pas livrées au client ; l écriture de régularisation :

118 31/12/X 701 Ventes de marchandises à Produits constatés d avance Lib. : Facture livrée, marchandises non livrées. Application N 2 : Reprenons l énoncé de l application de la partie A) du paragraphe III, et admettons que parmi les renseignements vous retirez : - Encaissé le loyer trimestriel de LL. reçu d avance le 15 Décembre X, des locations d un local qui est la propriété de l entreprise. - Encaissé le 01/08/X, les intérêts annuels reçus d avance au taux de 18%, pour la période se terminant le 31/07/X+1 ; valeur du prêt : LL. Les régularisations se font par l écriture : 31/12/X 76 Autres produits de gestion courante x 2,5/3 = Produits financiers (intérêts s/prêt) x 18% x 7/12 = à produits constatés d avance Lib.: Report à l exercice X + 1de la part des produits perçus d avance au cours de l exercice X. D : Produits à recevoir : Ces produits concernent l exercice qui se clôt au 31/12/X, mais ne seront constatés ou reçus qu au cours de l exercice suivant (X + 1). Il faut donc ajouter ces produits à ceux de l exercice en cours, par le crédit des comptes de la classe 7. Ce compte appartient à l actif du bilan qui sera porté parmi les valeurs réalisables à court terme (créances à court terme). Ce compte doit être toujours débité par le crédit des comptes de la classe des produits

119 Application : Un prêt est conclu le 01/10/X d un montant de LL. ; les intérêts au taux de 25% payables annuellement à la même date d échéance le 30/09/ de chaque année, dont le 1er remboursement d intérêt interviendra le 30/09/X+1. * LL. sont imputés au compte produits à recevoir. Ce montant correspond à des intérêts courus au profit du prêteur du 01/10/X au 31/12/X et dont l encaissement n interviendra que dans le courant du prochain exercice X+1. D où l écriture de régularisation sera : 31/12/X 478 Produits à recevoir à produits financiers (intérêts s/prêt) x 25% x 3/12 = Lib.: Revenus du prêt, non encore encaissés E) : Facture à recevoir : Ce compte sera classé au passif du bilan sous la rubrique des dettes à court terme. Il est utilisé car la marchandise est arrivée en dépôt avant le 31/12/-, mais la facture n a pas encore été reçue. La comptabilité n a rien enregistrée, car elle n a pas reçu aucune facture. -Au moment de l inventaire, au 31/12, on a constaté les marchandises reçues, on attend ainsi à recevoir la facture commerciale du fournisseur. Application : Les marchandises commandées par l entreprise E ont été reçues le 22/12/200X. La facture y relative n a pas encore été reçue du fournisseur concerné. En se référant à la commande, on peut en estimer aussi exactement que possible la valeur. soit LL. - L écriture de régularisation : 31/12/X 601 Achats de marchandises à Factures à recevoir Lib.: March.entrées en stock, facture du fournisseur non encore parvenue

120 F) : Facture à établir : Ce compte sera classé à l actif du bilan sous la rubrique des valeurs réalisables à court terme (créances à court terme). Il est utilisé car la marchandise a été dàjà livrée au client, avant le 31/12/-, mais la facture ne sera établie et adressée qu en commencement de l exercice suivant. Application : Des bons de livraison établis aux magasins de l entreprise E, le 21/12/X, ressort, en fin d exercice, les renseignements suivants : Des marchandises livrées à la date indiquée, et non encore facturées, valant LL. Bien que ces ventes concernant la période comptable close au 31/12/, la facture correspondant n a pas encore été établie, ce qui entraine l écriture de régularisation suivante : 31/12/X 418 Facture à établir à Ventes de marchandises Lib. : March. livrées au client, mais non facturées. G) : R. R. R. à obtenir : Le fournisseur accorde habituellement à ses clients (Entreprises) une ristourne sur le montant de ventes durant l exercice, mais la facture d avoir ne sera parvenue qu en Janvier de l exercice suivant. Ce compte sera classé à l actif du bilan sous la rubrique des valeur réalisables à court terme (créances à court terme) ; c est-à-dire il faut ajouter aux produits déjà enregistrés durant l exercice ces produits qui sont à recevoir. Application : Des ristournes de 2% sur le montant des achats du dernier trimestre, soit LL., promis et confirmés par le fournisseur F, et dont la note de crédit n est pas encore reçue par l entreprise. L écriture de régularisation passée :

121 31/12/X 4019 R. R. R. à obtenir à R. R. R. obtenus ( x 2%) Lib. : Ristournes 2% promis, mais la facture d avoir non encore reçue. H) : R.R R. à accorder : L entreprise accorde annuellement une ristourne à ses clients, mais à la fin de l exercice la facture d avoir n a pas encore été établie. Ce compte sera classé au passif du bilan sous la rubrique des dettes à court terme; c est-à-dire il faut ajouter aux charges déjà supportées durant l exercice,ces charges qui sont à payer. Application : L entreprise E accorde une ristourne de 2,5% à ses clients sur les montants des ventes de l exercice 200X, soit LL. ; les factures d avoir seront établies, et adressées aux clients au début de l exercice 19X+1. L écriture de régularisation passée : 31/12/X 709 R. R. R. accordés à R. R. R. à accorder x 2,5% = Lib. : Ristournes 2,5% à accorder, mais la facture d avoir non encore établie. I) : Charges à répartir sur plusieurs exercices : Sont réglées à l avance, et inscrites en comptabilité, pendant l exercice écoulé, aux débits des comptes des charges intéressées ; mais en réalité et vu leur importance, ces frais doivent être effectués (imputés), tout ou partie, à plusieurs exercices à venir. Le principe de leur étalement dans le temps consiste à en transférer les quoteparts,se rapportant aux exercices ultérieurs au débit du compte de régularisation actif 471, qui est ensuite amorti par : amortissement direct

122 En contre partie un compte de la classe 7 intitulé Transferts des charges sera crédité ; ce qui évite de créditer les comptes des charges antérieurement débités. Application : De grosses réparations ont été exécutées au courant de l exercice X qui se termine. Les charges y relatives montaient à LL. ont affectées aux comptes de charges intéressées par l opération lors de leur règlement. Une décision a été prise de les répartir également sur 4 exercices dont le premier sera l exercice 19X et les 3 autres prochains : X + 1 ; X + 2 ; X + 3. Le but, c est d affecter seulement à l exercice X la quote-part de ses frais y afférente ; le reste sera imputer aux exercices futurs X + 1 ; X + 2 ; X + 3 par voie d amortissement. L écriture passée lors de l exécution de ces opérations : durant l ex.x 6262 Entretiens et Réparations à (Mode de paiement) La régularisation faite fin l exercice X : 31/12/X 471 Charges à répartir s/plusieurs exercices (grosses réparations). 761 à transferts de charges d exploitat o /12/X 651 Dotations aux amortissements d'expl à charges à rép. s/plusieurs ex x 1/4 = Lib.:Quote-part de la charge à répartir sur 4 exercices ( x 1/4) se rapportant à l exercice X. - La dernière écriture qu en fin l exercice X se repètera fin exercices suivants : X + 1 ; X + 2 et X

123 IV - Sort des comptes de régularisation : (autres que le compte N 471) : 1-A la réouverture des comptes : Le premier jour de l exercice suivant (X + 1), on contrepasse toutes les écritures de régularisation passées au dernier jour de l exercice précédent X, c est-à-dire on passe des écritures inverses de celles déjà passées à l exercice écoulé. 2-A la constatation des charges et des produits : Au moment où les charges à payer et les produits à recevoir de l exercice (X +1sont effectivement constatés, c est-à-dire lors de la réception ou établissement des documents (avis et factures) correspondants. Applications : Application N 1 : Reprenons l application du paragraphe III - A), à l ouverture des comptes au 01/01/X+1, on contrepasse l écriture antérieurement passée au 31/12/X : 01/01/X Achats de marchandises Primes d assurance Loyers Impôts et taxes à Charges constatées d avance Lib. : Contrepassation de l écriture de fin d exercice X concernant les charges payées d avance. Application N 2 : Reprenons l application 2 du paragraphe III - C), à l ouverture des comptes au 01/01/X+1, on contrepasse l écriture antérieurement passée au 31/12/X : 01/01/X Produits constatés d avance à Autres produits de gestion courante à Produits financiers (Intérêts s/prêt) Lib.: Contrepassation de l écriture de fin d exercice X concernant les produits perçus d avance

124 Application N 3 : Reprenons l application du paragraphe III - E), à la réception de la facture du fournisseur, on passe l écriture : Lors réception de la facture 4018 Factures à recevoir à Fournisseur d exploitation Lib. : reçue facture N --- comptabilisée fin X. Application N 4 : Reprenons l application du paragraphe III - F), à l établissement des factures à envoyer aux clients, on passe l écriture : Lors de l établ. de la facture 411 Clients ordinaires à Factures à établir Lib. : reçue facture N --- comptabilisée fin X. Application N 5 : Reprenons l application du paragraphe III - D), à la date de l encaissement des intérêts échus, l écriture passée sera : 30/09/X Banque ou Caisse à Produits à recevoir à Produits financiers (intérêts) x25%x 9/12 = Lib. : Encaissement des revenus (intérêts) du prêt

125 Application N 6 : Reprenons l application du paragraphe III - H), à l émission de la note de crédit (facture d avoir) correspondante, l écriture passée sera : A l émission de la F.A R. R. R. à accorder à clients ordinaires Lib. : Ristournes accordés aux clients

126 CHAPITRE XXIV Les opérations en monnaies étrangères -Régularisations- I - Définition L entreprise effectue plusieurs opérations d achat et de ventes avec ses partenaires. Certaines de ces opérations sont libellées en monnaie nationale, d autres sont effectuées en monnaies étrangères. Et puisqu une fluctuation permanente existe entre la monnaie nationale et les devises étrangères, il y a lieu donc d ajuster une opération effectuée en devises à la date de clôture des comptes : d où la notion différence de change. II - Comptabilisation : A -Acquisitions des immobilisations : Toute acquisition d immobilisation en devises étrangères est convertie en monnaie nationale, le même jour, au cours du jour de l opération pour faire son coût en monnaie nationale. Ce coût ne sera jamais changé, quelque soit la fluctuation ultérieure de la monnaie. Exercice résolu : Le 15/10/2003, la société R.E.A. achète une voiture pour $. Le règlement a eu lieu en espèces suite à l achat des devises auprès de la banque. Cours de $, selon la B.D.L., à la date de l opération :. Achat : 1 $ = LL.. Vente : 1 $ = LL. Le cours moyen de la clôture au 31/12/2003 est fixé par la B.D.L. : 1 $ = 1.507,5 LL. - Passer les écritures nécessaires. Solution : 15/ Matériel de transport à Caisse x = /12 Aucune écriture de régularisation le cours de $

127 B - Opérations des créances et des dettes : On entend par ces opérations les achats et ventes. Tout achat (ou toute vente) en monnaie étrangère sera comptabilisé à la date de l opération à la base du cours de change à la même date. Pour tout autre règlement (ou encaissement) futur, une différence au niveau du montant de la dette (ou de la créance) peut avoir lieu à cause de la fluctuation monétaire (car le règlement ou l encaissement sera évalué au cours du jour). Cette différence sera comptabilisée dans l un des 2 comptes suivants : Différences négatives de change, s il s agit d une perte de change Différences positives de change, s il s agit d un gain de change. Selon les dispositions monétaires et financières, et en particulier l arrêté N 1/4779 du 14/09/1993 du Ministre de Finance, cette différence de change sera comptabilisée à la date de clôture de l opération et obligatoirement au 31/12 de l exercice. N.B. : Les comptes d achats et de ventes ne subissent jamais une différence de change ; mais ce sont les comptes fournisseurs et clients qui font l objet d une différence de change. Exercice N 1 : Le 06/08/2003, la société XY achète auprès de son fournisseur étranger des marchandises à $, cours de $ : LL. Le 08/08/2003, la société règle le montant de la facture par chèque, cours du $ à cette date : LL. - Passer les écritures nécessaires : Solution : 06/08/ Achats des marchandises à Fournisseur d exploitation x = /08/ Fournisseur d exploitation à Banque à Différences positives de change x = =

128 Exercice N 2 : La société HALA vend le 08/09/2003 à la société SAMOEL des marchandises pour D.M., au cours du 705 LL. Le 11/10/2003, la société encaisse le montant total de sa vente par un chèque, au cours de D.M. : 704 LL. - Passer les écritures nécessaires. Solution : 08/09/ Client SAMOEL à Ventes de marchandises x 705 = /10/ Banque Différences négatives de change à Client SAMOEL x 704 = = Exercice N 3 : La société MADI achète le 17/09/2003 des marchandises à son fournisseur NILL à l étranger, pour $, cours du jour : 1 $ = LL. Le cours moyen du dollar au 31/12/2003 : 1 $ = LL. Le 12/01/2004, elle adresse à NILL un chèque pour solde de son compte, au cours 1 $ = LL. - Passer les écritures nécessaires. Solution : 17/09/ Achats de marchandises à Fournisseur d exploitation NILL x =

129 31/12/ Fournisseur d exploitation NILL à Différences positives de change x ( ) = /01/ Fournisseur d exploitation NILL à Banque à Différences positives de change x = C - Opérations des disponibilités : A l égard des comptes des dettes et des créances, les comptes banques et caisse libellés en monnaies étrangères subissent des différences de change à la date de clôture de l exercice. Ces différences seront de même portées soit au débit du compte 675, soit au crédit du compte 775. Exercice : La caisse en $ contient au 31/12/2003, une somme de $ ayant en comptabilité une contre-valeur de LL. Le cours de $ au 31/12/2003 est de LL. - Passer l écriture de régularisation. Solution : Selon la comptabilité : $ LL. Selon le cours de clôture : x LL LL. - Le solde en LL. a augmenté, cette augmentation sera constituée un gain de change. 31/12/03 53 Caisse à Différences positives de change

130 CHAPITRE XXV Les subventions I - Définition : Les subventions sont des aides financières attribuées aux entreprises par l Etat et les collectivités publiques. II - Catégories : A - Les subventions d exploitation : Elles sont attribuées aux entreprises :. pour encourager sa production spécifique.. pour compenser les charges d exploitation. Les subventions d exploitation sont comptabilisées au crédit du compte (74) subventions d exploitation. B - Les subventions d investissement : Elles sont généralement attribuées aux entreprises pour financer leurs investissements :. Acquisition des immobilisations.. Acquisition d un terrain à exploiter.. Implantation dans zone défavorisée. Les subventions d investissement sont des ressources propres pour l entreprise, comptabilisées au crédit du compte (14) subvention d investissement. Ces subventions sont rapportées progressivement au résultat de l exercice par le crédit du compte (782) subventions d investissement virées au résultat de l exercice. III - Comptabilisation des subventions : A - Comptabilisation des subventions d exploitation : Exemple 1 : Le 30 Mars N, l entreprise A.U.T., société de transport, a reçu une subvention d exploitation suite à la hausse forte du prix de combustible, d un montant de $. - Enregistrer cette subvention

131 Solution : 30/03/N 512 Banque à Subvention d exploitation Exemple 2 : Le 18/12/N, l entreprise C.S.V. spécialisée dans la production de conserves, se voit attribuer une subvention d exploitation, qui lui sera versée le 20 Janvier N+1. Le montant de subvention est de $. - Enregistrer l attribution de la subvention et son versement. Solution : a) - Attribution le 18/12/N : 18/12/N 4491 Subventions à recevoir à Subvention d exploitation b) - Versement le 20 Janvier N+1 : 20/01/N Banque à subvention à recevoir B - Comptabilisation des subventions d investissement : La comptabilisation de la subvention d investissement s effectue en 2 temps : - L attribution de la subvention. - Sa prise en compte dans les résultats des exercices concernés (rapport au résultat). * Le rapport au résultat pour les éléments non amortissables s effectue par dix fractions égales (sauf clauses contraires). * Le rapport au résultat pour les éléments amortissables s effectue proportionnellement à la dotation à l amortissement de l immobilisation subventionnée (D.A.A. x taux de subvention)

132 Exercice résolu : L entreprise L.E.O. reçoit le 15/04/N un avis d octroi d une subvention de $ destinée à l achat d un terrain industriel. Il est interdit de le vendre pendant 5 ans. Cette subvention est versée le 30/05/N. le terrain est acquis le 25/06/N. - Enregistrer ces opérations au journal et passer les écritures de redressement nécessaires. Solution : 15/04/N 449 Subvention à recevoir à subvention d investissement Lib.:Enregistrement de l octroi de subvention 30/05/ 512 Banque à Subvention à recevoir Lib. : Enregistrement de l encaissement de subvention 25/06/ 221 Terrain à Banque Lib. : Enregistrement de l acquisition du terrain 31/12/ 14 Subventions d investissement à Subventions d investissement virées au résultat de l exercice Lib. : Rapport de la subvention au résultat Exercice non résolu : Dans le cadre de la politique d économie d énergie, l entreprise S.A.D., obtient le le 15 Avril N, une subvention au taux de 30% pour financer partiellement l acquisition d un terrain d une valeur de $. - La date d acquisition du terrain : 12 Mai N. - La date d encaissement de la subvention : 25 Mai N. a) - Enregistrer l engagement et l encaissement de la subvention. b) - Enregistrer l investissement lié à la subvention (pour l exercice N)

133 CHAPITRE XXVI Détermination du Résultat de l Exercice I - Introduction : L un des buts de la comptabilité générale est la détermination du résultat et l établissement du bilan. Après avoir effectué les diverses constatations et régularisations de l inventaire, les comptes de l entreprise sont ajustés à l exercice, et il est possibles de dresser la balance après inventaire qui reflète la situation de l entreprise à la date considérée. Il ne reste plus alors qu à déterminer le résultat net de la période à partir : 1) Des regroupements simples des charges et des produits.(ecritures simples). 2) Des soldes intermédiaires de gestion (S.I.G.) - Soldes caractéristiques de gestion; pour pouvoir ensuite établir le bilan, qui est la terminaison de ces travaux de fin d exercice. II - Détermination du résultat par Regroupement simple des charges et des produits (Ecritures simples): En premier lieu, le traitement des comptes de gestion, éléments créateurs, consiste à les balancer, c est-à-dire solder par transferts (virements) des soldes débiteurs et créditeurs des comptes de charges et de produits dans le compte résultat de l exercice respectivement aux côtés débit et crédit, faisant objets d écritures (enregistrements) générales suivantes : Comptes de charges Résultat de l'exercice Comptes de produits X X X X X X X X X X X X

134 Le regroupement des charges et des produits en fin d exercice pour la détermination du résultat, passerait au journal par les écritures suivantes : 31/12/ X 6019 R.R.R. obtenus s/achats de marchandises xx 6119 R.R.R. obtenus s/achats d'approv. xx 60 à Achats de marchandises xx 61 à Achats d'approv. xx Lib.: annulat o des comptes RRRO 31/12/ X 70 Ventes de marchandises xxx 71 Productions vendues xxx 709 à R.R.R. accordés s/ventes de march. xxx 719 à R.R.R. accordés s/product o vendues xxx Lib.: annulat o des comptes RRRA 31/12/ X 13 Résultat de l exercice xxxx 60 à Achats de marchandises et de stocks x 61 à Achats d'appr. et de stocks x 62 à Autres charges externes x 63 à Charges de personnel x 64 à Impôts, Taxes et versements assimilés x 65 à Dotations aux amortissements et aux provisions d exploitation 66 à Autres charges d exploitation x 67 à Charges financières x 68 à charges hors exploitation (excep.) x Lib.:Virements au compte de résultat des soldes des comptes de charges de l exercice X. 31/12/X 70 Ventes de marchandises x 71 Productions vendues (ventes de produits) x 72 Productions stockées ( variations) x 73 Productions immobilisées x 74 Subventions d exploitation x 75 Reprises s/ Provisions-d exploitation x 76 Autres produits d exploitation x 77 Produits financiers x 78 Produits hors exploitation (excep.) x 13 à Résultat de l exercice Lib.:Virement au compte de résultat des soldes des comptes de produits de l exercice X. xxxxx

135 - Si le solde du compte Résultat est débiteur (charges > produits),l entreprise réalise une perte. - Si le solde du compte Résultat est créditeur (produits > charges), l entreprise réalise un profit. III - Détermination du résultat par les soldes intermédiaires de gestion : Le compte de résultat de l exercice a été conçu pour devenir un instrument d analyse de la gestion de l entreprise. Les soldes de gestion, que la structure des charges et des produits inscrits dans le compte de résultat permet de calculer facilement, sont les suivants : - La marge commerciale M.C. - La valeur ajoutée V.A. - L excédent brut d exploitation E.B.E. - Le résultat d exploitation (hors charges et produits financiers). R.E. - Le résultat courant avant impôts. R.C.A.I. - Le résultat hors exploitation. R.H.E. - Le résultat net comptable. R.N.C. A - Subdivisions des comptes 13 et 19 : Le plan comptable Libanais subdivise le compte (13) Résultat de l exercice en sous comptes permettant de calculer les soldes successifs de gestion (marge commerciale, valeur ajoutée, excédent...) en cascade à la fin de l exercice. Parallèlement, le plan comptable a été prévu l utilisation des comptes de regroupement des charges et des produits (subdivisions du compte 19), de façon à disposer directement de l information recherchée, en parallèle avec les sous comptes intéressés du compte 13. La correspondance entre les subdivisions des comptes 19 et 13 s établit ainsi : Comptes de regroupement (19) Comptes de résultat (13) 191 Détermination de la marge commerciale 131 Marge commerciale 192 Détermination de la valeur ajoutée 132 Valeur ajoutée 193 Détermination de l excédent brut d expl 133 Excédent brut d exploitation 194 Détermination du résultat d exploitation 134 Résultat d exploitation (hors charges 195 (hors charges et produits financiers) Détermination du résultat courant avant impôt. Détermination du résultat hors expl. 135 et produits financiers) Résultat courant avant impôt Résultat hors exploitation 197 Détermination du résultat de l exercice 138 Résultat de l exercice (Bénéfice) 139 Résultat de l exercice (Perte)

136 B - Application : De la balance après inventaire de l entreprise XY, au 31/12/X, avant de détermination du résultat de l exercice, on relève les soldes des comptes de gestion suivants : 601 Achats de marchandises Variations de stock Charges externes de gestion Charges de personnel Impôts, taxes et versements assimilés Dotations aux amortissements et aux provisions Charges financières Impôts s/les bénéfices Ventes de marchandises Produits financiers Déterminer le résultat de l exercice 200X : a) Par regroupement simple des charges et des produits.(ecritures simples). b) Par détermination des soldes intermédiaires de gestion. S.I.G. a) Détermination du résultat par regroupement simple des charges et des produits : 31/12/X 130 Résultat de l exercice à Achat de marchandises à Variation de stock à Autres charges externes à Charges de personnel à Impôts, taxes et versements ass à Dotations aux amortissements et aux provisions 67 à Charges financières à Impôts s/les bénéfices /12/X 70 Ventes de marchandises Produits financiers à Résultat de l exercice

137 Résultat = Produits - Charges = = (Profit). b) Détermination du résultat par paliers des soldes caractéristiques de gestion : 31/12/X 70 Ventes de marchandises à Détermination de la marge commerciale /12/X 191 Détermination de la marge commerciale à Achats de marchandises à Variations de stock à Marge commerciale (M.C.) /12/X 131 Marge commerciale (M.C.) à Détermination de la valeur ajoutée /12/X 192 Détermination de la valeur ajoutée à Autres charges externes à Valeur ajoutée (V.A.) /12/X 132 Valeur ajoutée (V.A.) à Détermination de l excédent brut d expl /12/X 193 Détermination de l excédent brut d exploitat o à Charges de personnel à Impôts, taxes et versements assimilés à Excédent brut d exploitation (E.B.E.) /12/X 133 Excédent brut d exploitation (E.B.E.) à Détermination du résultat d exploitation /12/X 194 Détermination du résultat d exploitation à Dotations aux amort. et aux provisions à Résultat d exploitation (R.E.) (hors charges et produits financiers) 31/12/X 134 Résultat d exploitation (hors chges et pdts fin) Produits financiers à Détermination du résultat courant avant impôts 31/12/X 195 Détermination du résultat courant av. impôts à Charges financières à Résultat courant av. impôts (R.C.A.I.)

138 31/12/X 135 Résultat courant avant impôts (R.C.A.I.) à Détermination du résultat de l exercice /12/X 197 Détermination du résultat de l exercice à Impôts s/les bénéfices à Résultat de l exercice - Bénéfice C - Identifications des soldes de gestion : 1. La Marge Commerciale (M.C.) : Appelée aussi marge brute, elle est calculée pour l exercice par différence entre : Le montant des ventes de marchandises au cours de l exercice, et le coût d achat de ces marchandises ( montants des achats variations de stocks). N.B. : - Le montant des ventes pris après déduction de remises, rabais et ristournes accordés. - Le montant de la marge et son taux par rapport aux chiffres d affaires sont des éléments fondamentaux de la gestion d une activité commerciale. 2. La Valeur Ajoutée (V.A.) : Elle est mesurée pour l exercice par la différence entre la production d une entreprise et sa consommation de biens et de services. Si la marge brute dans les entreprises commerciales, la production dans les entreprises industrielles représentent une mesure convenable de l activité de l entreprise, la valeur ajoutée mesure de son côté sa contribution intrinsèque à l économie nationale. De plus, la valeur ajoutée fournit des informations de gestion intéressantes sur la structure de l entreprise. 3. L excédent brut d exploitation (E.B.E.) : L excédent brut d exploitation est la ressource interne de l entreprise qui mesure la performance économique. C est une marge représentative de la qualité de la gestion, comparable d une entreprise à l autre, et dont l importance est primordiale puisque cette marge constitue la ressource tirée par l entreprise de son activité de base pour faire face : - A la rémunération de l Etat. - A la rémunération de personnel. - Au développement de l entreprise

139 4. Les Résultats : - Le Résultat d exploitation (avant charges et produits financiers) représente le résultat de l entreprise, mais fait abstraction de l incidence de la structure financière, des opérations hors exploitations et de l impôt s/les bénéfices. - Le Résultat courant avant impôts incorpore les charges et les produits financiers, mais fait abstraction des opérations hors exploitations et de l impôt s/ les bénéfices. - Le Résultat hors exploitation fait apparaître distinctement l incidence des opérations hors exploitation sur le résultat net. - Le Résultat net comptable de l exercice représente le solde final de tous les flux générateurs de résultat. Il est égal à la différence entre les produits et les charges. D - Utilisations des Résultats successifs pour la gestion : Le résultat d exploitation permet de faire des comparaisons au niveau desquelles les coûts de financement des activités est neutralisé, ce qui assure leur fiabilité inter-entreprises lorsque ces dernières sont financées de façon différente (recours aux capitaux propres ou aux emprunts). Par comparaison avec le résultat courant avant impôts, l entreprise peut mettre en relief l incidence des coûts financiers sur les résultats. Le résultat hors exploitation permet de mesurer l effet des opérations exceptionnelles sur le résultat net comptable. Il ne comprend pas l impôt sur les bénéfices qui figure sur le dernière ligne du compte de résultat, du côté des charges. IV - Etablissement de la Balance après inventaire et du Bilan final : Les comptes de gestion n ont servi qu à faciliter le calcul du résultat net comptable, et à analyser en détail les composantes du R.N.C. Ils sont à présent tous soldés, à l exeption du compte de résultat lui-même. La balance après inventaire ne fait donc apparaître que les comptes de bilan, plus le compte 13. Le stade de passage des comptes du bilan (classés 1 à 5) y compris celui du Résultat de l exercice, dits comptes essentiels du bilan, à l élaboration de la balance finale d après inventaire et du bilan final est atteind maintenant. Ces comptes du bilan représentent la situation des éléments du patrimoine de l entreprise après les écritures d inventaire, au dernier jour de l exercice. L équilibre du bilan final s effectue grâce au compte Résultat de l exercice

140 Application : Du grand-livre d une entreprise donnée, après inventaire et détermination du résultat net comptable final qui est égal à (on considère que les écritures de regroupement des charges et des produits sur le compte résultat ont été passées les comptes de gestion soldés), on relève au 31/12/X les soldes des comptes ciaprès détaillés en dollars : N o Comptes M. en $ 101 Capital social Réserves Report à nouveau (créditeur) Résultat de l exercice (bénéfice) Provisions pour risques et charges Emprunts et dettes divers Fonds de commerce Matériel de transport Matériel de bureau et d informatique Mobilier Titres de participation Prêts à moyen et long terme Amortissements matériel de transport Amortissements matériel de bureau & d informatique Amortissements mobilier Stocks de marchandises Stocks d approvisionnements Provisions pour dépréciation des marchandises Fournisseurs d exploitation Effets à payer Fournisseurs - avances sur commandes en cours R.R.R. à obtenir (non encaissés) Clients ordinaires Clients douteux Effets à recevoir R. R. R. à accorder Clients - avances sur commandes en cours Factures à recevoir Factures à établir Etat et organismes publics - impôts dûs Comptes courants des associés - débiteurs Créditeurs divers hors exploitation Charges à répartir s/plusieurs exercices

141 472 Charges constatées d avance Produits constatés d avance Charges à payer Produits à recevoir Provisions pour dépréciation des comptes clients Valeurs mobilières de placement (V.M.P.) Banque AUDI Banque BYBLOS Caisse Provisions pour dépréciation des V.M.P Dresser la balance finale de vérification de l entreprise. Problème : La balance au 31/12/X, avant inventaire, de l entreprise J.O.S. présentent les soldes suivants : C O M P T E S S O L D E S Capital Compte de l exploitant Provisions pour risques Emprunts Frais d établissement Matériel & outillages industriels Matériel de transport Matériel et mobilier de bureau Titres de participation Dépôts et cautionnements Amortissements des frais d établissement Amortissements des matériels et outillages Amortissements des autres immobilisations Stocks de matières 1ères et de fournitures cons Stocks de marchandises Stocks de produits-finis Provisions pour dépréciation des marchandises Fournisseurs d exploitation Clients d exploitation Effets à recevoir Clients douteux

142 Etat et collectivités publiques Débiteurs divers Charges à répartir s/plusieurs exercices Banque Société Générale Banque Crédit Lyonnais Caisse Achats de marchandises Achats de matières premières et fournitures R. R. R. obtenus s/achats de marchandises Frais accessoires s/achats de marchandises Autres charges externes Charges de personnel Impôts, taxes et versements assimilés Charges financières Charges hors exploitation Ventes de marchandises R. R. R. accordés s/ventes marchandises Production vendue Subventions d exploitation Produits financiers Autres produits d'exploitation Produits hors exploitation Totaux: Renseignements concernant les travaux d inventaire : 1) - Les stocks au 31/12/X sont les suivants : Marchandises = ; Fournitures = ; Produits finis = Il y a lieu de créer une provision s/ stock de marchandises : ) - Les immobilisations s amortissent en linéaire : - Frais d établissement sur 5 ans. - Matériel et outillage : 10% ; tout le matériel a été acheté à la même date. - Matériel de transport : 20% ; un seul véhicule acheté le 01/08/X-2 - Matériel et mobilier de bureau : 10%. * Un outillage 0 1 acheté pour , a été cédé le 29 Décembre X pour à une autre entreprise ; aucune écriture n a été passée. * Un autre outillage 0 2 est sans valeur à la date de l inventaire, suite à sa détérioration totale. Prix d achat * Le compte amortissements des autres immobilisations représente l amor tissement du matériel de transport et l amortissement du matériel et mobilier de bureau

143 3) - Pour les charges à répartir, s/plusieurs exercices l entreprise décide de les répartir s/l exercice qui prend fin et sur l exercice qui suit. 4) -Les clients douteux de la balance ont réglé 7.000, pour solde de tout compte. Le comptable a passé l écriture suivante : Banque Provision pour dépréciation des comptes clients à Clients douteux La provision pour risque qui apparaît dans la balance concerne un litige avec un client. Litige réglé courant l exercice X. Travail a faire : 1. Passer les écritures d inventaire au 31/12/X. 2. Passer les écritures des soldes intermédiaires de gestion jusqu à détermination du résultat net de l exercice. - Taux d imposition s/ bénéfice 10%

144 CHAPITRE XXVII Les principaux Principes Comptables Les principes comptables généralement admis sont des conventions qui règlent le comportement de l entrepreneur vis-à-vis de son entreprise, et vis-à-vis des tiers. Ils constituent la base essentielle sur laquelle va reposer sa comptabilité. L image fidèle du résultat et du patrimoine donnée par les états financiers devra être appréciée en fonction de leur bonne ou mauvaise application. 1 - Principe de continuité de l exploitation : L entreprise est considérée demeurer en activité sans raison particulière d être mise en liquidation ou de réduire sensiblement ses activités. Par exemple, un matériel figure à l actif du bilan pour une valeur nette comptable de $ ; si l entreprise cédait ce matériel, elle n obtiendrait, par exemple, que $ ; le respect du principe de continuité implique que si ce matériel figure $ à l actif (et non $), l entreprise n entend pas la céder dans un avenir proche. Si le principe de continuité n existait pas, l entreprise pourrait évaluer ses actifs dans une perspective de vente de l entreprise ou de liquidation ; elle pourrait également ne pas procéder à l étalement des charges (frais d établissement, charges à répartir sur plusieurs exercices, etc...). 2 - Principe d indépendance des exercices comptables : (Ou de séparation ou de spécialisation). Ce principe caractérise l indépendance, la personnalisation de chaque exercice par rapport à celui qui le précède et par rapport à celui qui le suit. Cette indépendance a pour conséquence la nécessité de rattacher au résultat de l exercice (dont la durée est généralement fixée à un an) tous les produits et toutes les charges le concernant et ceux-là seulement. C est ainsi que dans le cas où ces produits et ces charges concernent un exercice postérieur, ils sont considérés comme des dettes et des créances de l exercice en cours vis-à-vis de l exercice qui le suit. 3 - Principe du nominalisme (ou coûts historiques) : Ce principe consiste à inscrire les biens en comptabilité à leur coût d origine. Ce coût est un coût d acquisition pour les biens achetés ou un coût de production pour les biens fabriqués. Par exemple, un immeuble acheté à $ en 200N, figure après cinq, dix, ou vingt ans plus tard pour ce même montant à l actif du bilan

145 4 - Principe de la prudence : La prudence est l appréciation raisonnable des faits afin d éviter le risque de transfert sur l avenir d incertitudes présentes succeptibles de grever le patrimoine et le résultat de l entreprise. En conséquence, une charge non encore intervenue (ou une moins-value), devra être prise en compte pour la détermination du résultat de l exercice dès lors que sa réalisation est probable (cas d une perte probable sur créance douteuse par exemple). En contrepartie, un produit (ou une plus-value) ne sera compris dans le résultat qu au moment de sa réalisation effective (cas d un profit potentiel sur un terrain non encore vendu par exemple). L objectif de ce principe est de ne pas tromper les tiers en risquant de donner une image de l entreprise plus favorable qu elle ne l est en réalité. 5 - Principe de permanence des méthodes : La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l application des règles et procédures. Les méthodes d évaluation et de présentation ne doivent pas être modifiées afin de permettre la comparaison des comptes dans le temps (mode de valorisation des stocks ou d évaluation des créances douteuses, durée des amortissements, etc... ). 6 - Principe de non-compensation : Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d actif et du passif du bilan, ou entre les postes des charges et des produits du compte de résultat. Il est interdit, par exemple, de conpenser un solde bancaire positif et le découvert d un compte ouvert dans une autre banque, ou un compte d immobilisation avec un compte d amortissement. 7 - Principe de bonne information : Ce principe correspond à l idée de sincérité objective. Il souligne l importance des informations qui doivent figurer dans l annexe dont, en particulier, la description des méthodes comptables utilisées. 8 - Régularité, sincérité et image fidèle : Certains acteurs considèrent que la régularité, la sécurité et la fiabilité sont des principes comptables. A nos avis, la régularité, la sincérité et l image fidèle sont des objectifs à atteindre grâce, entre autres, à l utilisation d une comptabilité établie dans le respect des principes comptables. Le code de commerce fixe bien un objectif à atteindre Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères, et donner une image fidèle, puis le code énonce les principes comptables à utiliser pour atteindre cet objectif : prudence, coûts historiques, permanence, etc...)