N et NOM de la fédération : Période de référence des données transmises. Indiquer les dates de début et de fin de saison

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1 Enquête licences et clubs Ministère de la santé et des sports - - Haut commissaire à la jeunesse - - DJEPVA - - Mission des études, de l'observation et des statistiques - A renvoyer avant le à l'attention de (DJEPVA - Mission des études, de l'observation et des statistiques) 95, avenue de France Paris cedex 13 N et NOM de la fédération : Période de référence des données transmises Sélectionnez votre fédération dans la liste accessible en cliquant dans le coin en bas à droite de la cellule. Année civile 2009 (du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009) Saison 2008/2009 Date de début Date de fin Indiquer les dates de début et de fin de saison Suivi de l'enquête au sein de la fédération : NOM de l'interlocuteur : Fonction : Ligne de téléphone directe : Numéro de fax : Adresse de messagerie : En cas de difficulté n'hésitez pas à contacter : Enquête 2009

2 Tableau 1 Indiquez le nombre total de : Licences Autres titres de participation Enquête licences et clubs 2009 PARTIE GENERALE 1 / 6 Ne sont considérées sous le terme de licences que les adhésions d'une durée de validité d'un an à la fédération qui donnent lieu au paiement d'une cotisation annuelle. Toute autre adhésion sera donc considérée comme un "autre titre de participation". Tableau 2 Quelle est votre répartition des licences au niveau national par type de licence et type de public? Précisez le nombre de licences délivrées par public selon la finalité des licences Public ayant acquis une licence (non compris dans les autres titres de participation) = Types de licences Fonction de la licence (donne droit à) Compétition et Pratique Pratique seulement ni pratique, ni compétition Pratiquants qui ne font pas de compétition 0 Pratiquants qui font de la compétition 0 Dirigeants 0 Enseignants 0 Arbitres 0 Autres, à préciser : 0 Tableau 3 Quel est le nombre de structures affiliées à la fédération? Organes déconcentrés de la fédération Comités départementaux Ligues Groupements Sportifs Clubs Etablissements professionnels agréés Tableau 4 Nombre de disciplines (à remplir si la fédération regroupe plusieurs disciplines) Nombre de Licences Nombre d'autres titres de participation Nom de la discipline Hommes Femmes Hommes Femmes

3 Enquête licences et clubs Tableau n 5 - CLUBS PAR DEPARTEMENT 2 / 6 Tableau 5 Nombre de clubs Ets. Professionnels agréés Nombre de clubs Ets. Professionnels agréés Dépt. Département Dépt. Département 1 AIN 54 MEURTHE ET MOSELLE 2 AISNE 55 MEUSE 3 ALLIER 56 MORBIHAN 4 ALPES DE HTE PROVENCE 57 MOSELLE 5 HAUTES ALPES 58 NIEVRE 6 ALPES MARITIMES 59 NORD 7 ARDECHE 60 OISE 8 ARDENNES 61 ORNE 9 ARIEGE 62 PAS DE CALAIS 10 AUBE 63 PUY DE DOME 11 AUDE 64 PYRENEES ATLANTIQUES 12 AVEYRON 65 HAUTES PYRENEES 13 BOUCHES DU RHONE 66 PYRENEES ORIENTALES 14 CALVADOS 67 BAS RHIN 15 CANTAL 68 HAUT RHIN 16 CHARENTE 69 RHONE 17 CHARENTE MARITIME 70 HAUTE SAONE 18 CHER 71 SAONE ET LOIRE 19 CORREZE 72 SARTHE 2A CORSE DU SUD 73 SAVOIE 2B HAUTE CORSE 74 HAUTE SAVOIE 21 COTE D'OR 75 PARIS 22 COTES D'ARMOR 76 SEINE MARITIME 23 CREUSE 77 SEINE ET MARNE 24 DORDOGNE 78 YVELINES 25 DOUBS 79 DEUX SEVRES 26 DROME 80 SOMME 27 EURE 81 TARN 28 EURE ET LOIR 82 TARN ET GARONNE 29 FINISTERE 83 VAR 30 GARD 84 VAUCLUSE 31 HAUTE GARONNE 85 VENDEE 32 GERS 86 VIENNE 33 GIRONDE 87 HAUTE VIENNE 34 HERAULT 88 VOSGES 35 ILLE ET VILAINE 89 YONNE 36 INDRE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 37 INDRE ET LOIRE 91 ESSONNE 38 ISERE 92 HAUTS DE SEINE 39 JURA 93 SEINE SAINT DENIS 40 LANDES 94 VAL DE MARNE 41 LOIR ET CHER 95 VAL D'OISE 42 LOIRE 971 GUADELOUPE 43 HAUTE LOIRE 972 MARTINIQUE 44 LOIRE ATLANTIQUE 973 GUYANE 45 LOIRET 974 REUNION 46 LOT 975 ST-PIERRE ET MIQUELON 47 LOT ET GARONNE 976 MAYOTTE 48 LOZERE 988 NOUVELLE CALEDONIE 49 MAINE ET LOIRE 987 POLYNESIE FRANCAISE 50 MANCHE 986 WALLIS ET FUTUNA 51 MARNE 991 MONACO 52 HAUTE MARNE 99 Autres 53 MAYENNE Ministère de la santé et des sports - Haut commissaire à la jeunesse - DJEPVA - Mission des Etudes, de l'observation et des Statistiques

4 Enquête licences et clubs Tableau 6 - Licences compétition par département, année de naissance et sexe 3 / 6 Tableau 6 Dépt (codes INSEE) Année de naissance < 1934 Age non connu LICENCES Sexe Département H F H F H F H F H F H F H F Non sexué H F Total 1 AIN 0 2 AISNE 0 3 ALLIER 0 4 ALPES DE HTE PROVENCE 0 5 HAUTES ALPES 0 6 ALPES MARITIMES 0 7 ARDECHE 0 8 ARDENNES 0 9 ARIEGE 0 10 AUBE 0 11 AUDE 0 12 AVEYRON MAYOTTE NOUVELLE CALEDONIE POLYNESIE FRANCAISE WALLIS ET FUTUNA MONACO 0 99 AUTRES 0 REPARTITION PAR REGION (uniquement pour les licences non réparties par département) 42 ALSACE 0 72 AQUITAINE 0 83 AUVERGNE 0 26 BOURGOGNE 0 53 BRETAGNE 0 24 CENTRE 0 21 CHAMPAGNE-ARDENNE 0 94 CORSE 0 43 FRANCHE COMTE 0 11 ILE DE FRANCE 0 91 LANGUEDOC ROUSSILLON 0 74 LIMOUSIN 0 41 LORRAINE 0 73 MIDI PYRENEES 0 31 NORD PAS DE CALAIS 0 25 BASSE NORMANDIE 0 23 HAUTE NORMANDIE 0 52 PAYS DE LA LOIRE 0 22 PICARDIE 0 54 POITOU CHARENTES 0 93 PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR 0 82 RHONE ALPES 0 00 DOM TOM 0 NON REPARTIES DEPARTEMENT / REGION 0

5 Enquête licences et clubs Tableau 7 - Autres licences par département, année de naissance et sexe - 4 / 6 Tableau 7 Année de naissance < 1934 Age non connu LICENCES Dépt (codes Sexe INSEE) Département H F H F H F H F H F H F H F Non sexué H F Total 1 AIN 0 2 AISNE 0 3 ALLIER 0 4 ALPES DE HTE PROVENCE 0 5 HAUTES ALPES 0 6 ALPES MARITIMES 0 7 ARDECHE 0 8 ARDENNES 0 9 ARIEGE 0 10 AUBE 0 11 AUDE 0 12 AVEYRON MAYOTTE NOUVELLE CALEDONIE POLYNESIE FRANCAISE WALLIS ET FUTUNA MONACO 0 99 AUTRES 0 REPARTITION PAR REGION (uniquement pour les licences non réparties par département) 42 ALSACE 0 72 AQUITAINE 0 83 AUVERGNE 0 26 BOURGOGNE 0 53 BRETAGNE 0 24 CENTRE 0 21 CHAMPAGNE-ARDENNE 0 94 CORSE 0 43 FRANCHE COMTE 0 11 ILE DE FRANCE 0 91 LANGUEDOC ROUSSILLON 0 74 LIMOUSIN 0 41 LORRAINE 0 73 MIDI PYRENEES 0 31 NORD PAS DE CALAIS 0 25 BASSE NORMANDIE 0 23 HAUTE NORMANDIE 0 52 PAYS DE LA LOIRE 0 22 PICARDIE 0 54 POITOU CHARENTES 0 93 PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR 0 82 RHONE ALPES 0 00 DOM TOM 0 NON REPARTIES DEPARTEMENT / REGION 0

6 Enquête licences et clubs Tableau n 8 - Autres Titres de Participation par département 5 / 6 Tableau 8 Autres Titres de Participation Dépt (codes INSEE) Département Hommes Femmes Total 1 AIN 0 2 AISNE 0 3 ALLIER 0 4 ALPES DE HTE PROVENCE 0 5 HAUTES ALPES 0 6 ALPES MARITIMES 0 7 ARDECHE 0 8 ARDENNES 0 9 ARIEGE 0 10 AUBE 0 11 AUDE 0 12 AVEYRON 0 13 BOUCHES DU RHONE 0 14 CALVADOS 0 15 CANTAL 0 16 CHARENTE 0 17 CHARENTE MARITIME 0 18 CHER 0 19 CORREZE 0 2A CORSE DU SUD 0 2B HAUTE CORSE 0 21 COTE D'OR 0 22 COTES D'ARMOR 0 23 CREUSE 0 24 DORDOGNE 0 25 DOUBS 0 26 DROME 0 27 EURE 0 28 EURE ET LOIR 0 29 FINISTERE 0 30 GARD 0 31 HAUTE GARONNE 0 Veuillez indiquer en priorité la répartition des ATP par département. * Si vous n'avez pas, pour certaines régions (par ex la Corse), la répartition par département indiquez le nombre d'atp pour cette région dans la seconde partie du tableau. * Si vous ne possédez, pour l'ensemble des ATP, qu'une répartition par région remplissez la seconde partie du tableau. 974 REUNION ST-PIERRE ET MIQUELON MAYOTTE NOUVELLE CALEDONIE POLYNESIE FRANCAISE WALLIS ET FUTUNA MONACO 0 99 AUTRES 0 REPARTITION PAR REGION (UNIQUEMENT POUR LES ATP NON REPARTIS PAR DEPARTEMENTS) 42 ALSACE 0 72 AQUITAINE 0 83 AUVERGNE 0 26 BOURGOGNE 0 53 BRETAGNE 0 24 CENTRE 0 21 CHAMPAGNE-ARDENNE 0 94 CORSE 0 43 FRANCHE COMTE 0 11 ILE DE FRANCE 0 91 LANGUEDOC ROUSSILLON 0 74 LIMOUSIN 0 41 LORRAINE 0 73 MIDI PYRENEES 0 31 NORD PAS DE CALAIS 0 25 BASSE NORMANDIE 0 23 HAUTE NORMANDIE 0 52 PAYS DE LA LOIRE 0 22 PICARDIE 0 54 POITOU CHARENTES 0 93 PROVENCE ALPES CÖTE D'AZUR 0 82 RHONE ALPES 0 00 DOM TOM 0 NON REPARTIES DEPARTEMENT / REGION 0 0

7 Tableau 9 Enquête licences et clubs Tableau n 9 - TARIFICATION DES LICENCES 6 / 6 Montant fédération (hors assurance) Montant ligue Montant comités départementaux Montant Assurance Montant Autre Nature des licences (par tarif)