COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 05 NOVEMBRE 2013

Transcription

1 COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 05 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 05 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine en qualité de Secrétaire de séance. A APPROBATION DU COMPTE- RENDU DU 27 JUIN 2013 Approbation du précédent compte-rendu du Conseil d Administration en date du 27 JUIN 2013 Résultat du vote : Pour : 19 Contre : 0 Abstentions : 2 B ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Monsieur le Principal fait lecture de l ordre du jour L ordre du jour est adopté à l unanimité Résultat du vote : Pour : 21 Contre : 0 Abstentions : 2 C INSTALLATION DU CA ET DES DIFFERENTES COMMISSIONS INSTALLATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Monsieur le Principal fait lecture du tableau concernant l installation du Conseil d Administration 2013/2014. L installation des membres du Conseil d administration est adoptée à l unanimité. INSTALLATION DES DIFFERENTES COMMISSIONS Monsieur le Principal fait lecture du tableau concernant l installation des différentes commissions 2013/2014. COMMISSION PERMANENTE COMMISSION PERMANENTE MEMBRES DE DROIT : M. PONCIN ANDRE - M. DECMANN ALAIN- MME FELLY JOELLE 1 MEMBRE DE LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT : BLANCHET JEAN MARIE 3 MEMBRES PERSONNELS D EDUCATION : MME MICHELS/LAUER CHANTAL- M. ARNOULD JEREMIE- MME HOFFMANN GENEVIEVE 1 MEMBRE ADMINISTRATION/ATTEE - MME DESVAUX M.MADELEINE 3 MEMBRES A.P.E. M. L HOTE OLIVIER- M. PELLET DIDIER- MME PICHON GERALDINE 1 MEMBRE REPRESENTANT ELEVE - WEBER YANN L installation des membres de la commission permanente est adoptée à l unanimité.

2 CONSEIL DE DISCIPLINE CONSEIL DE DISCIPLINE MEMBRES DE DROIT : M. PONCIN ANDRE - M. DECMANN ALAIN M. REICHER FABRICE - MME FELLY JOELLE 4 MEMBRES PERSONNELS D EDUCATION : MMES MICHELS/LAUER CHANTALE M. ARNOULD JEREMIE - MME HOFFMANN GENEVIEVE MME MARCHAL KARINE 1 PERSONNELADMINISTRATION/ ATTEE- MME DESVAUX M. MADELEINE 3 MEMBRES A.P.E. M. BECKER GERALD- MME DELAMARRE MAELLE-M.L HOTE OLIVIER- 2 MEMBRES REPRESENTANTS ELEVES : GILLET PAULINE MONTAGNER ADELINE L installation des membres de la commission de discipline est adoptée à l unanimité. COMMISSION DES FONDS SOCIAUX COMMISSION DES FONDS SOCIAUX MEMBRES DE DROIT : M. PONCIN ANDRE M. DECMANN ALAIN M. REICHER FABRICE MME FELLY JOELLE - MME NIEDERCORN DANIELE 1 MEMBRE PERSONNEL D EDUCATION : MME EVEN ISABELLE 1 MEMBRE PERSONNELADMINISTRATION/ ATTEE : MME GOURDIN STEPHANIE 1 MEMBRE REPRESENTANT DE L APE : M. L HOTE OLIVIER PAS D ELEVE L installation des membres de la commission des fonds sociaux est adoptée à l unanimité. COMMISSION HYGIENE ET SECURITE COMMISSION HYGIENE ET SECURITE MEMBRES DE DROIT : M. PONCIN ANDRE - M. DECMANN ALAIN- M. REICHER FABRICE ET MME FELLY JOELLE 1 MEMBRE REPRESENTANT COLLECTIVITE : M. BLANCHET J. MARIE 1 MEMBRE REPRESENTANT MUNICIPALITE : M. STEICHEN LAURENT 1 MEMBRE PERSONNE QUALIFIEE : M. MERCIER J.PIERRE 1 AGENT CHARGE DE LA MISE EN ŒUVRE : M. ARCHIER ERIC 1 INFIRMIERE SCOLAIRE : MME CARMEN ROMANO 1 MEMBRE PERSONNEL D EDUCATION : MME MARC PALMINA 1 MEMBRE PERSONNELS ADMINIS/ATTEE : ME GOURDIN STEPHANIE 1 MEMBRE PERSONNEL A.P.E : M. L HOTE OLIVIER 1 MEMBRE REPRESENTANT ELEVES : WEBER YANN L installation des membres de la commission hygiène et sécurité est adoptée à l unanimité. COMMISSION D EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE

3 COMMISSION D EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE MEMBRES DE DROIT : M. PONCIN ANDRE - M. DECMANN ALAIN- M. REICHER FABRICE- 1 MEMBRE REPRESENTANT COLLECTIVITE : M. BLANCHET JEAN MARIE 1 MEMBRE REPRESENTANT MUNICIPALITE : M. STEICHEN LAURENT INFIRMIERE SCOLAIRE : MME CARMEN ROMANO ASSISTANTE SOCIALE : MME NIEDERCORN DANIELE 2 MEMBRES PERSONNEL D EDUCATION : M. BRANDMEYER FABRICE MME PELTRE PEGGY 2 MEMBRES PERSONNEL A.P.E : MME BARBERON MARIE M. L HOTE OLIVIER MEMBRES REPRESENTANT ELEVES : MONTAGNER ADELINE-WEBER THIMOTE L installation des membres de la commission d éducation à la santé et à la citoyenneté est adoptée à l unanimité. COMMISSION EDUCATIVE COMMISSION EDUCATIVE MEMBRES DE DROIT : M. PONCIN ANDRE - M. DECMANN ALAIN-. M.REICHER FABRICE- MME FELLY JOELLE 1 MEMBRE PERSONNEL D EDUCATION : MME MARCHAL KARINE 1 MEMBRE ATTEE : MME DESVAUX M. MADELEINE 1 MEMBRE PERSONNEL A.P.E : M. L HOTE OLIVIER MEMBRES REPRESENTANT ELEVES : GILLET PAULINE WEBER THIMOTE L installation des membres de la commission éducative est adoptée à l unanimité. D- PLANNING COP Monsieur le Principal présente le programme prévisionnel d intervention de Madame SCHMITZ, Conseillère d Orientation Pédagogique (document en annexe). Une permanence se tiendra le mardi de 09h00 a 12h30 et de 13h30 à 15h30 au Collège. Le CIO de Thionville développe les axes prioritaires suivants : - L égalité des chances dans l élévation du niveau de formation, - La prévention des sorties sans qualification - La scolarisation et le devenir des élèves handicapés. Intervention de la COP : - Renforcer et formaliser le partenariat avec les équipes éducatives pour une approche globalisée de l élève. - Aider l élève à formuler des vœux réalistes qui tiennent compte de ses intérêts professionnels, de ses capacités d apprentissage, de ses niveaux de réussite et d investissement scolaires, de facteurs favorisant l insertion professionnelle. - Participer au suivi individualisé des élèves en difficulté afin d éviter les sorties du système éducatif.

4 Le programme prévisionnel d interventions de Madame SCHMITZ, Conseillère d Orientation Pédagogique, au Collège Général de Gaulle est adopté à l unanimité. E AUTORISATION DE SIGNER LES CONTRATS DES ASSISTANTS D EDUCATION ET DES CONTRATS AIDES Monsieur le Principal propose, pour l année scolaire , aux membres du Conseil d Administration, l autorisation de signer les contrats des AED et des Contrats Aidés L autorisation de signer les contrats des Assistants d Education et des Contrats Aidés est adoptée à l unanimité. F REPORT DEPLOIEMENT NATIONAL DE L APPLICATION DE DEMATERIALISATION DES ACTES DES EPLE Monsieur le Principal informe les membres du Conseil d Administration du report de déploiement de DEM ACT à l ensemble des EPLE à la rentrée 2015 du fait de la complexité de mise en œuvre des questions de sécurisation et d homogénéisation des actes des EPLE. G- DEMANDE PAR UNE FAMILLE D AMENAGEMENT DU BATIMENT B- ELEVE HANDICAPE MOTEUR ACCUEIL RENTREE Monsieur le Principal fait lecture d un courrier en date du 10 septembre 2013 concernant la scolarisation à la rentrée scolaire de septembre 2015 d un enfant atteint d un handicap moteur se déplaçant en fauteuil roulant. L établissement scolaire n étant pas adapté à l accueil d un élève en situation d handicap, une demande d aménagement a été adressée par la famille au service concerné du Conseil Général conformément à la loi du 11 février 2005 stipulant le droit à une scolarisation en milieu scolaire le plus près de son domicile et à un parcours scolaire continu et adapté. Monsieur le Principal accueillera le 21 novembre 2013 à 14h30 une délégation du Conseil Général pour une visite de l Etablissement. Les membres du Conseil d Administration seront informés lors de la prochaine séance du Conseil d administration de la fin du mois de novembre prochain du déroulement de ce dossier. H- SORTIES ET VOYAGES SORTIE FORUM DES METIERS DE MERTZIG Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration la sortie au forum des métiers de Mertzig selon les modalités suivantes : - Le LUNDI 30 SEPTEMBRE 2013 matin - 24 Elèves de 3 ème - Coût : gratuit La régularisation de la sortie au forum des métiers à Mertzig est adoptée à l unanimité.

5 SORTIE FETE DE LA SCIENCE A THIONVILLE Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration la sortie à la Fête de la Science à THIONVILLE selon les modalités suivantes : - Le VENDREDI 11 OCTOBRE Elèves de 3 ème - Coût : gratuit La régularisation de la sortie à la Fête de la Science est adoptée à l unanimité. SORTIE A SAARBRUCK - ALLEMAGNE Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration la sortie à SAARBRUCK selon les modalités suivantes : - Le MARDI 08 OCTOBRE Elèves de 3 ème Euro et 2 accompagnateurs - Coût : euros - Financement : Participation des familles pour un montant de euros, le reliquat étant pris en charge par la subvention COMENIUS La régularisation de la sortie à SAARBRUCK est adoptée à l unanimité. SORTIE A METZ - Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration la sortie à METZ selon les modalités suivantes : - Le VENDREDI 08 NOVEMBRE Classe de 6 ème B- CLASSE ARTS - Coût : euros - Financement : Participation des familles pour un montant de euros, participation du Foyer Socio- Educatif pour euros, don qui profitera à tous les participants y compris les accompagnateurs, le reliquat étant pris en charge par les crédits d enseignement en attente du versement de la subvention du Conseil Général de la Moselle. La régularisation de la sortie à METZ est adoptée à l unanimité. SORTIE A SCY-CHAZELLES Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration la sortie à SCY-CHAZELLES selon les modalités suivantes : - Le VENDREDI 29 NOVEMBRE Elèves de 4 ème Euro et correspondants allemands : 24 élèves - Coût : euros - Financement : Participation des familles pour un montant de euros, le reliquat sera pris en charge par la subvention COMENIUS. La régularisation de la sortie à SCY- CHAZELLES est adoptée à l unanimité.

6 VOYAGE A SALZBOURG ET BUDAPEST Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration le séjour à Salzbourg et Budapest dans les conditions suivantes : - Du 02 décembre au 07 décembre Elèves : 42 élèves participant à la chorale - Fournisseur : Euro-Moselle - Financement : Participation des familles à raison de euros par élève et participation du Foyer Socio-Educatif. Le don du FSE profitera à tous les participants y compris les accompagnateurs. Le voyage à SALZBOURG et BUDAPEST est adopté à l unanimité. SEJOUR A CHATEL Monsieur le Principal propose aux membres du Conseil d Administration le séjour à CHATEL dans les conditions suivantes : - Du 19 JANVIER 2014 AU 25 JANVIER Elèves : 54 participants - Fournisseur : EVAD&VOUS - Financement : Euros par participant. Ce montant sera diminué par la participation versée par le Foyer Socio-Educatif en fonction des résultats des actions entreprises. Le don du FSE profitera à tous les participants y compris les accompagnateurs. - Participation de euros par l Association sportive de l Etablissement-6è accompagnateur. Le voyage à CHATEL est adopté à l unanimité. Monsieur le Principal informe de sa décision d élargir les sorties pour les classes de 3 ème à tous les jours de la semaine, les limiter au seul vendredi pose trop de difficultés. Le problème sera évoqué lors du prochain conseil d enseignement. Une concertation avec les Enseignants sera mise en place durant cette année scolaire. Madame FELLY, Gestionnaire informe les membres du Conseil d Administration, que pour des raisons comptables, les sorties et voyages concernant la prochaine rentrée scolaire devront être arrêtés durant le dernier trimestre de l année scolaire Madame MICHELS, Professeur d Education Musicale, informe les membres du Conseil d Administration des difficultés rencontrées lors du spectacle de fin d année. La reconduction liaison CM2/6EME CHORALE et la participation des élèves de CM2 au concert de JUIN entraînent d énormes responsabilités et engendrent du stress. Monsieur le Principal fait remarquer que l échange a été fructueux mais nécessite une organisation différente. Monsieur PONCIN, Principal, fait état de la demande de familles concernant l annulation de voyages. Les familles devront payer l intégralité du montant du voyage, ayant signé un engagement lors de l inscription de leur enfant. Seul les cas de force majeure pourront entraîner l annulation du voyage.

7 I - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF-REMPLACEMENT DE COURTE DUREE Monsieur DECMANN, Principal Adjoint, fait part d une dotation de 693 heures relatives aux heures d accompagnement éducatif qui concerne le domaine «Arts et Culture, l aide aux devoirs, les langues et le sport». 14 groupes d aide aux devoirs sont pris en charge sur 10 créneaux horaires différents, 9 clubs sont proposés durant la pause méridienne. A ce jour, 64 heures ont été allouées pour les heures de remplacement de courte durée des Enseignants. Monsieur DECMANN, informe les membres du CA qu il semble plus difficile d organiser le remplacement des Enseignants. L immense majorité des Personnels Enseignants effectue déjà des heures supplémentaires. J- RESULTATS DNB ORIENTATION Monsieur le Principal informe les membres du CA du taux de réussite du DNB (94 %), du CFG (3/3) ainsi que de l obtention de nombreuses mentions au DNB. Il remercie et félicite l Equipe éducative pour leur travail et leur implication. Il fait remarquer que tous les élèves de 3 ème ont obtenu une orientation grâce à la coopération et la vigilance des Professeurs Principaux des classes de 3 ème et de Madame SCHMITZ, Conseillère d Orientation Psychologue. La remise des diplômes année scolaire se déroulera le samedi 14 décembre 2013, à 09H30, salle polyvalente du Collège, les élèves concernés recevront un courrier personnel à leur adresse. La remise des diplômes du PSC1 ( épreuves passées l an dernier) aura lieu pour les élèves de 3 ème pause méridienne, la date restant à fixer. durant la Monsieur le Principal informe des dates des rencontres Parents-Professeurs et indique, vu le nombre croissant de demandes de RDV des familles, de la difficulté rencontrée à regrouper les différentes rencontres. K- PRELEVEMENT SUR FONDS DE RESERVE Après vérification par l Agent Comptable de la capacité du Collège à s autofinancer, il est proposé le prélèvement sur fonds de réserve de euros pour l abondement du service SRH, de euros pour l abondement du service ALO Le Prélèvement sur fonds de réserve est adopté à l unanimité. L- CREANCES IRRECOUVRABLES Le Conseil d Administration accepte l admission en non-valeur de créances déclarées irrécouvrables pour un montant de euros à prélever sur les fonds de réserve du service général. L admission en non-valeur de créances irrécouvrables est adoptée à l unanimité. M- RECETTE EXCEPTIONNELLE Le Conseil d Administration accepte la recette exceptionnelle de euros relative au remboursement du repas «chorale» non réclamé par les familles. La recette exceptionnelle de euros est adoptée à l unanimité.

8 N- TARIFS DE RESTAURATION Madame FELLY, Gestionnaire, informe les membres du Conseil d Administration, du changement des tarifs de restauration, applicable à compter du 01/01/2014. (cf tableau joint) O- QUESTIONS DIVERSES DATES DE RATTRAPAGE DES COURS Monsieur le Principal informe des dates de rattrapage des cours afin de respecter les 36 semaines légales de cours. Pour les élèves qui ont cours le mercredi matin : - le mercredi 13 novembre 2013 après midi et le mercredi 11 juin 2014 après-midi (récupération journée de rentrée) - Le mercredi 23 avril 2014 après-midi et le mercredi 28 mai 2014 après-midi (récupération du vendredi 30 mai 2014) Les dates de rattrapage de cours sont adoptées à l unanimité. ARRET DE COMMERCIALISATION DES OFFRES PUBLIPHONE Monsieur le Principal fait lecture, pour information, du courrier en date du 16 octobre 2013 de la décision de la Société ORANGE d arrêter la commercialisation des offres Publiphonie au 01/01/2014. Un plan national de dépose sera mis en oeuvre par Orange à compter du 1 er janvier ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DESPERSONNELS ENSEIGNANTS AU CONSEIL D ADMINISTRATION Monsieur le Principal fait lecture des questions relatives à l organisation des élections des Personnels d Enseignement au Conseil d Administration et fait remarquer que les Personnels concernés pouvaient utiliser le battant de la porte de l armoire sise au secrétariat de direction afin de s isoler et garder ainsi la confidentialité de leur vote.(l isoloir étant situé salle Polyvalent à destination des élections des Parents d Elèves) Le stylo permettait l émargement obligatoire des personnels ayant voté et n était, en aucun cas, prévu pour barrer des noms. Monsieur le Principal indique que l année scolaire prochaine, une organisation différente concernant l organisation des Représentants des Personnels Enseignants sera mise en place (importance de la présence de scrutateurs ) SORTIE ET ENTREE DES ELEVES Monsieur le Principal indique aux membres du CA que les élèves ayant quitté l Etablissement à la fin de leur cours ne peuvent en aucun cas pénétrer à nouveau au sein de l Etablissement. Leur sortie est définitive, les élèves ayant quitté l Etablissement sont sous la responsabilité des familles. Monsieur le Principal fait remarquer que l Equipe de Direction donne la possibilité aux Parents de choisir que leurs enfants restent dans l Etablissement jusqu en fin de journée afin de suivre les cours d accompagnement éducatif mis en place depuis octobre dernier.

9 MISE EN PLACE DU PSC1 Monsieur le Principal informe les membres du CA que le PSC1 est obligatoire pour les élèves des classes de 4 ème et qu il est impossible de trouver un créneau horaire autre que durant les heures de cours. Il rappelle que cette formation pourrait être dispensée par les services de la Croix Rouge mais que son côut est relativement important et qu il paraissait cohérent que le Professeur de SVT, volontaire, suive la formation adéquate ( 1 autre Enseignant est actuellement en formation PSC1 et un autre en rattrapage PSC1). Cette formation a été proposée à l Infirmière de l Etablissement qui n a pas souhaité la dispenser. D autre part, Monsieur le Principal rappelle que les HSE relatives au PSC1 sont incluses dans la dotation globale et font partie de l autonomie de fonctionnement. SITE INTERNET «LES SECRETS DU COLLEGE DE SIERCK LES BAINS» Plusieurs Enseignants du Collège ont été interpelés par les propos portés sur un site internet référencié «Les secrets du Collège de Sierck les Bains» et souhaitent porter plainte pour atteinte à leur vie privée. Monsieur le Principal fait remarquer qu il souhaite que les Personnes concernées portent plainte individuellement auprès de la Gendarmerie. Madame Marchal, Enseignante, fait part aux membres de l Association des Représentants de l APE, de son inquiétude quant à l utilisation des réseaux sociaux ( FACEBOOK..) par les Elèves et souhaite une plus grande vigilance des familles. MATERIEL DES ELEVES DE 6EME Monsieur le Principal précise que cette question avait été abordée durant le conseil d administration en date du 27 juin dernier et que la possibilité de se munir de trieur avait été évoquée. Les Enseignants souhaitent qu une réserve de livres soit à disposition des élèves dans les classes, possibilité après concertation avec tous les Enseignants d uniformiser les formats des cahiers, de réduire le matériel par discipline et d organiser une coopérative pour l achat du matériel scolaire. Monsieur le Principal informe les membres du CA qu une réflexion va être engagée durant cette année scolaire (Conseil Pédagogique) concernant la gestion des cartables des élèves de 6 ème. Madame PELTRE Peggy, Documentaliste du Collège, remercie l Association des Représentants des Parents d Elèves pour leur participation financière dans l organisation du concours de lecture. Monsieur le Principal, remercie l Association des Parents d Elèves pour leur participation active dans la mise en place du PSC1 par l achat de matériel. La séance est close à 20h40. La secrétaire de séance, Le Président MM DESVAUX ANDRE PONCIN