DIPLOMES OBTENUS FONCTIONS UNIVERSITAIRES

Transcription

1 Loïc PRIEUR Maître de conférences Université de Paris- Sorbonne UFR de géographie et d aménagement UMR 8185 ENeC Espaces Nature Culture (Paris- Sorbonne, CNRS) loic.prieur@paris- sorbonne.fr DIPLOMES OBTENUS Déc Doctorat en droit public, thèse soutenue le 20 décembre 2001 : «Droit et littoral : recherches sur un système juridique», sous la direction du Professeur Jean- Marie BECET, mention très honorable, félicitations du jury à l unanimité Lauréat du prix de Thèse 2003 de l Association française de droit de l urbanisme et de la Société française pour le droit de l environnement Qualifié par la 2 ème section (Droit public) et la 24 ème section (urbanisme aménagement de l espace) du CNU aux fonctions de maître de conférences FONCTIONS UNIVERSITAIRES Sep Maître de Conférences (24 ème section) à l Université de Paris IV Sorbonne, UFR de Géographie, Institut d urbanisme et d aménagement Chargé d enseignement vacataire, Université de Bretagne occidentale Attaché Temporaire d Enseignement et de Recherche au Centre de Droit et d Economie de la Mer (EA2111), Université de Bretagne Occidentale Allocataire de Recherche du Ministère de l Enseignement supérieur de la recherche et de la technologie 1

2 ENSEIGNEMENTS Université de Paris Sorbonne Licence d aménagement - Droit de l urbanisme Master I aménagement et urbanisme - droit l urbanisme - Management public Master II aménagement et urbanisme - Droit et contentieux de l urbanisme Université de Paris Sorbonne ABU DHABI Master Urban and Regional Planning - French and European Planning Law Autres universités et organismes de formation Université de Bretagne Occidentale (UBO) Master I «Expertise et gestion des littoraux» - Aménagement du littoral Master II «Droit des espaces et des activités marines - Droit du littoral Université de RENNES I Master II Contentieux des personnes publiques - Droit de l urbanisme Centre national de la fonction publique territoriale - Le contentieux administratif de la loi littoral 2

3 RECHERCHE I. TRAVAUX DACTILOGRAPHIES Déc Nov Nov Guide de formation sur la loi littoral et recueil de jurisprudence, CNFPT et IFORE, 81 pages Guide pratique à destination des fonctionnaires de l'etat et des collectivités territoriales sur la loi littoral. Le guide inclut un commentaire de la loi, un recueil de jurisprudence et des cas pratiques. Louis Brigand, Frédérique Chlous- Ducharme et Loïc Prieur, Territoire des uns et territoires des autres, contrat PNEC n 2003 / , rapport final, 105 pages Analyse des modes de gestion et des nouvelles formes de gouvernance des milieux insulaires de petite taille Frédéric Bouin, Norbert Caldéraro, Lucien Chabasson, Stéphane Doumbé- Billé, Mafhoud Guezali Michel Prieur, Loïc Prieur, Avis du Centre international de droit comparé de l environnement (CIDCE) sur le projet de Protocole sur la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée Déc Jean- François Autret, Joseph Maguer et Loïc Prieur, Cahier de recommandation juridique et méthodologique pour l aménagement des espaces côtiers, Programme QUALIPOL Action Le programme QUALIPOL s inscrit dans la stratégie communautaire résultant des accords entre l Union et les Etats riverains de la Mer Noire. L objectif du programme est l amélioration de la qualité des eaux littorales. Il réunit la communauté urbaine de Brest, la ville de Cadiz, la région Norte au Portugal, la ville de Constanza en Roumanie et la ville de Gdynia en Pologne. Le programme est financé par le FEDER. L action concerne la gestion intégrée des zones côtières. Elle débouche sur la rédaction d un cahier de recommandation méthodologique et juridique qui se fonde sur l expérience des Etats concernés par le projet. Mai 1998 Jean Boncoeur, Pierre Jallifier, Bertrand Le Gallic, Loïc Prieur et Lionel Prigent, Aménagement de l'accès aux ressources et des usages des écosystèmes marins (Amure phase II). Programme AMURE (UBO / IFREMER). Etude financée par l'ifremer et le CNRS (programme SEAH), Rapport intermédiaire. UBO- CEDEM, mai 1998 «AMURE» (pour «Aménagement des Usages des Ressources et des Ecosystèmes marins) est un programme interdisciplinaire associant des chercheurs de l Ifremer (biologistes) et de l U.B.O. (économistes et juristes). La thématique est celle de l adaptation des institutions régissant l accès aux ressources et aux écosystèmes marins et côtiers, dans un contexte de rareté et de fragilité croissantes. Les investigations portent essentiellement sur le 3

4 problème des ressources halieutiques. L analyse s appuie sur une zone- atelier constituée par la bande côtière française de la Manche occidentale. La programmation se déroule en deux phases ; l une consacrée à un état des lieux de la zone- atelier ainsi qu à une présentation des concepts pertinents pour une approche intégrée des problèmes d aménagement des ressources et des écosystèmes ; l autre consacrée à l examen des scénarios alternatifs de gestion des ressources et des écosystèmes. Nov «Les piscicultures marines et l environnement», étude réalisée pour le Ministère de l Environnement. Rédaction des chapitres : «Piscicultures marines et droit du littoral» (50 pages) «Le contrôle des rejets des piscicultures marines en Ecosse» (15 pages) «Les piscicultures marines et l aménagement du littoral en Grèce» (15 pages) «Les piscicultures et l aménagement du littoral en Norvège» (15 pages). En 1992, un groupe de travail animé par Jean Petit (INRA) s est mis en place afin d identifier les difficultés d application du droit de l environnement au secteur de la pisciculture intensive. Ce groupe réunissait les ministères de l agriculture, de l environnement, de la recherche et le secrétariat d Etat à la mer. Les organismes de recherches étaient représentés par le Faculté de Droit de Nantes et de Brest, l IFREMER, le CEMAGREF, l Ecole Nationale Vétérinaire de Nantes et les syndicats professionnels. Les travaux se sont prolongés jusqu en La partie juridique comportait une analyse du droit français et une comparaison avec les législations des principaux pays européens producteurs de poissons d élevage. Ce second volet a donné lieu à des déplacements dans les pays concernés entre 1996 et Les travaux du groupe ont été valorisés, outre le rapport de novembre 1996 au ministère de l environnement (Direction de la pollution et de la prévention des risques, lettre de commande n 5695, par un colloque organisé par la faculté de Droit de Brest en 1997 (voir ci- après «Colloque») et par un ouvrage de synthèse en deux tomes publié en 2000 (voir ci- après «Travaux publiés»). II. COLLOQUES et SEMINAIRES Déc Nov Déc «Le cadre juridique en matière d urbanisation du littoral», communication au colloque «les 25 ans de la loi littoral», Université de Bretagne Occidentale, Brest, 9 décembre 2011 «L accès au rivage», communication au colloque «La protection du littoral, 25 ans après, Dynamique d un droit en mouvement, Université de Perpignan Via Domitia et Société Française pour le droit de l environnement, NARBONNE, 24 et 25 novembre 2011 Participation à la table ronde «Quel avenir, quelles solutions, quelles politiques littorales? «, colloque La violence de la mer : l'impact de la tempête 4

5 Xynthia du 28 février 2010 sur le littoral atlantique, Place Publique, Xynthia, une tragédie prévisible, février 2011, pp Mars 2010 Juin 2009 Nov Nov Sept Avril 2003 Juin 2000 Mai 2000 Avril 2000 «Schéma de cohérence territoriale et gouvernance», Association de promotion et de fédération des pays (APFP), Journée rencontre - Pays / SCoT : gouvernance, évaluation,paris, Caisse des dépôts, 9 mars 2010 «La mise en place d un droit foncier et d un droit de l environnement dans les pays du Golfe», Colloque du programme Citadain, 10 & 11 Juin 2009 institut de géographie de paris. «Les conflits entre les activités agricoles et l urbanisation : l exemple du droit de l urbanisme français», communication au Colloque franco- québécois «Des produits de qualité pour des paysages de qualité», Montréal, Canada, Université de Paris Sorbonne et Université de Montréal «Le droit de l urbanisme et les activités agricoles», communication au Colloque franco- québécois «Des produits de qualité pour des paysages de qualité», Valence & Die (Drôme), Université de Paris Sorbonne et Université de Montréal «Le juge administratif et les notions de village et de hameau», communication au colloque «Les plus petits modes de groupement en France», commission de géographie historique du comité français de géographie, Université de Paris Sorbonne «La loi littoral et les activités agricoles», communication au colloque «Urbanisation et agriculture», l Association française de droit rural, Quimper Katia Frangoudes, Loïc Prieur, «An institutional Analysis of the integrated coastal Zone Management in France», communication pour «the VIII biannual conference of the International Association for the Study of the Common Property» : «Constituting the Commons : Crafting Sustainable Commons in the New Millennium» Indiana University, Bloomington, USA, 31 mai - 4 juin 2000 «The french coastal law and marine farming», communication au colloque «AQUA 2000 : Responsible Aquaculture in the New Millenium», 3, 4, 5 et 6 mai 2000, Nice «Les instruments juridiques de gestion des bassins versants», communication au colloque «La baie du Mont- Saint- michel et ses bassins versants, rencontres 2000», 5, 6 et 7 avril 2000, Pontorson (50) 5

6 Avril 1998 Oct Juillet 1996 «Los principios del manejo del litoral en Francia» (avec traduction), communication au colloque «Aspectos interdisciplinarios de temas del mar», 16 et 17 avril 1998, Universidad Nacional de Mar Del Plata (Argentine) «La réservation de sites pour les piscicultures marines», communication aux journées aquaculture et environnement, 2 et 3 octobre 1997, CEDEM, faculté de Droit et des Sciences Economiques, Brest, actes publiés «Les îles et la loi littoral», communication au séminaire international «Les îles en société : fonctions sociales, dimensions subjectives et intégration au système monde», organisé par l URA CNRS 904 «Dynamique et gestion des espaces littoraux» de l UBO, Brest 3 et 5 avril 1996, actes publiés III. TRAVAUX PUBLIES 2014 La mise en place d un droit de propriété, un élément clé de l attractivité économique des Emirats Arabes Unis, Actes du Colloque du programme Citadain, 10 & 11 Juin 2009, Institut de géographie de paris (à paraître) 2014 La loi littoral, 4 ème édition, La lettre du cadre territorial, Voiron, 79 pages (à paraître) Fév Fév «Fascicule n Littoral, Dispositions d'urbanisme particulières, généralité», Jurisclasseur «Collectivités territoriales», LexisNexis, 14 pages «Fascicule n Littoral, Dispositions d'urbanisme particulières, régime des espaces et des activités», Jurisclasseur «Collectivités territoriales», LexisNexis, 19 pages 2014 La prise en compte de la submersion marine par la loi littoral, Littoral et changement climatique, L urbanisation face aux risques littoraux et à l élévation du niveau de la mer connaissance, anticipation, innovation, ouvrage collectif, à paraître 2013 L application des règles relatives à la bande de cent mètres et aux espaces proches du rivage aux communes littorales riveraines des estuaires et des deltas, Note sous CAA Nantes, 17 février 2012, Commune de CAMOEL, req. n 10NT01621, RJE 1/ La dimension juridique de l écriture du plan local d urbanisme, ouvrage collectif sous la direction du Professeur Henri JACQUOT, Les cahiers du GRIDAUH, n , pp. 445 à 494 6

7 2013 L accès au rivage, RJE 2012, n spécial les 25 ans de la loi littoral, février 2013, pp Une extension de l urbanisation peut- elle se faire en continuité d une agglomération ou d un village situé sur une commune voisine?, Note sous CAA Douai, 13 octobre 2011, commune du Touquet- Paris Plage, RJE 3/2012, p. 529 Nov Mars 2008 Déc Nov L écriture des plans locaux d urbanisme littoraux, GRIDAUH, 49 pages, publication en ligne La loi littoral, 3 ème édition, La lettre du cadre territorial, Voiron, 79 pages La loi littoral, 2 ème édition, La lettre du cadre territorial, Voiron, 164 pages La loi littoral, les dispositions particulières du code de l urbanisme, La lettre du cadre territorial, Voiron, 2002, 201 pages 2000 «Introduction», «les piscicultures marines et l aménagement du littoral», «Le contrôle des rejets des piscicultures marines en Ecosse», «Les piscicultures marines et l aménagement du littoral en Grèce», «Les piscicultures et l aménagement du littoral en Norvège», «Conclusion» in Jean Petit (coor.), «Environnement et aquaculture», tome II, «Aspects techniques et réglementaires», INRA, Collection «un point sur», Paris, 2000, 352 pages 1999 «La réservation de sites aquacoles par les documents d urbanisme», in Aquaculture et environnement : poissons marins, actes des journées «aquaculture et environnement, Brest octobre 1997», éditions IFREMER, actes de colloques, n 23, 1999 Mars 1998 Déc Juillet 1996 (Avec Jean- Luc Prat) Note sous tribunal administratif de Rennes, 27 novembre 96, Les amis des chemins de ronde du Morbihan et 15 octobre 1997, Préfet du Morbihan / M. Veau, Droit Maritime Français, mars 1998, p. 300 (contravention de grande voirie, compétence liée, injonction) «La réservation des sites pour les cultures marines», Publication de L Association pour le Développement de l Aquaculture n 50, Bordeaux, décembre 1996, 100 p. (Mémoire de DEA) «Les îles et la loi littoral», La lettre de l URA 904 «Dynamique et gestion des espaces littoraux», Actes du colloque «Les îles en société», juillet 1996, p. 15 7

8 EXPERTISES 2013 Audition dans le cadre du rapport d information du Sénat de Mme Odette HERVIAUX et M Jean BIZET, «plaidoyer pour une décentralisation de la loi littoral : un retour aux origines», rapport n 297, Audition par M Dominique LEGGE dans le cadre de la proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine, Avis n 423 ( ) de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 12 avril Audition dans le cadre du rapport d information du Sénat de M Bruno RETAILLAUX et M Alain ANZIANI, «XYNTHIA : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames», rapport n 647, Audition dans le cadre du rapport de la commission des affaires économiques et de la commission des lois de M Jean- Paul ALDUY et M Patrick GELARD, «l application de la loi littoral : pour une mutualisation de l aménagement du territoire», rapport n 421,