Avant-propos. Docteure en droit, Professeure HES de la Haute école de gestion Arc, Doyenne de l Institut de Lutte contre la criminalité économique
|
|
- Laurent Jacques
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 Sommaire Avant-propos Isabelle Augsburger-Bucheli et Jean-Luc Bacher. 7 Table des abréviation 9 La criminalité économique: un phénomène à expliquer ou à extirper? Jean-Luc Bacher.. 15 Blanchiment d argent, l article 305 bis du Code pénal suisse, "les tentacules d une pieuvre imprévisible" Patrick Blaser Risque de réputation et mise en œuvre de la "Risk based approach" Fabian Carrard. 43 L'affaire Pechiney Triangle, un moment d'exception Nicole De Montricher. 57 Places offshore: les maigres résultats d'une intense mobilisation Thierry Godefroy et Pierre Lascoumes Le risque offshore: compliance et nouveaux devoirs de due diligence des intermédiaires financiers en Suisse dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d argent Cécile Barro 79 Projet de circulaire de la Commission fédérale des banques: les règles de surveillance sur les comportements abusifs sur le marché Renate Wey. 91 La répression des délits d'initiés en Suisse Pierre Besson. 101 Le délit d'insider trading dans l'expérience italienne Sergio Seminara 113 La prévention de la fraude à l'assurance: une approche quasi-expérimentale Jean-Luc Bacher et Etienne Blais. 127 La fraude par télémarketing: focus sur la dynamique interactive Claudine Gagnon Les fraudes en matière de cartes de crédit Marylaure Garcia Illustration d'une fraude fiscale collective durable: La facturation de complaisance dans l'industrie du vêtement montréalaise Julie Paquin 165
3 SOMMAIRE La politique anti-corruption en Suisse: quels changements? Nicolas Queloz Une panoplie de la prophylaxie anti-corruption (le programme d'action de Transparency International) Philippe Lévy 189 Une cellule de protection des whistleblowers au sein de l'administration fédérale: un moyen de lutte contre la criminalité économique et la corruption dans le secteur public? Alexandre Bläuer La protection procédurale des dénonciateurs et des témoins dans le cadre de la lutte contre la corruption d'agents publics en droit suisse Bertrand Perrin Utilisation du courrier électronique pour rechercher la "vérité" en entreprise: compatibilité des droits suisse et américain Adrian Lobsiger. 227 La cybercriminalité: reflets d'une certaine criminalité économique Solange Ghernaouti-Hélie. 243 Surveillance des communications et des nouvelles technologies: les pouvoirs du juge Laurent Moreillon et Sandra Blank Comprendre l'influence des NTIC sur l'évolution de la criminalité et des moyens de lutte: un champ d'étude pour les sciences criminelles Olivier Ribaux La surveillance des facteurs humains et de la sécurité informatique: l'approche du Management Matriciel Bruno Ciroussel. 275 Notes méthodologiques sur une stratégie de validation des estimations de coûts et d'incidence des délits économiques Pierre Tremblay et Martin Bouchard. 285 Secret bancaire et criminalité économique en droits français, suisse et luxembourgeois Jérôme Lasserre Capdeville Faillites frauduleuses: l'ère des bulles Georges Kellens. 309 Les pratiques douanières françaises de contrôle des trafics de cigarettes Anne Kletzlen 319 Progrès dans la poursuite de la criminalité transfrontalière Jean-Luc Vez. 329
4 Avant-propos ISABELLE AUGSBURGER-BUCHELI Docteure en droit, Professeure HES de la Haute école de gestion Arc, Doyenne de l Institut de Lutte contre la criminalité économique JEAN-LUC BACHER Docteur en droit, Professeur agrégé, Ecole de criminologie, CICC, Université de Montréal Neuchâtel a eu l honneur d accueillir les 5 et 6 mai 2004 la première manifestation conjointe de l Institut de lutte contre la criminalité économique (ILCE) de la Haute école de gestion Arc de Neuchâtel et du Centre International de criminologie comparée de l Université de Montréal (CICC). Ces deux institutions, liées par une convention de coopération signée en 2003, ont en effet décidé d organiser un colloque international consacré à la criminalité économique, ses manifestations, sa prévention et sa répression. Ce séminaire a réuni près de quarante conférenciers provenant de Suisse, de France, de Belgique, d Italie, de Grande-Bretagne et du Canada. Pour partie des praticiens (banquiers, assureurs, policiers, représentants de l administration publique par exemple) et pour partie des chercheurs de différentes universités. Placé sous le signe de la pluridisciplinarité avec des intervenants issus du droit, des sciences économiques (gestion et comptabilité), de l informatique, de la sociologie, des sciences politiques et de la criminologie, il a abordé, au travers de douze ateliers, les thèmes suivants: le blanchiment d argent, la corruption, les délits boursiers, les fraudes (fiscale, par carte de crédit, à l assurance et par télémarketing), les sociétés et pays offshore, la gravité des crimes économiques, la gestion des risques de crimes économiques, l usage d agents dénonciateurs à des fins de détection de la criminalité économique, la gestion déloyale et la faillite frauduleuse, la criminalité économique informatique et la criminalité économique transfrontalière. Les modalités selon lesquelles se commettent les crimes économiques et les moyens qui permettent de les prévenir, de les détecter et de les sanctionner ont été étudiés. Ce colloque a notamment eu pour ambition de permettre la confrontation des points de vue de praticiens et de chercheurs et de susciter des collaborations entre les différents milieux concernés par la lutte contre la criminalité économique. Il a aussi permis de lancer un pont par-dessus l Atlantique, pour permettre à des Européens et à quelques représentants du 7
5 AVANT-PROPOS plus gros centre de recherche criminologique de la francophonie, le CICC, de nouer de nouveaux liens de collaboration et de resserrer ceux qui existaient déjà. Il a permis enfin de faire savoir à ceux qui s occupent de criminalité économique en Europe qu il existe à Neuchâtel (en Suisse) un Institut qui dispense depuis plus de trois ans une formation postgrade spécialisée de haut niveau qui porte sur la lutte contre la criminalité économique (Etudes postgrades HES en lutte contre la criminalité économique Executive Master of Economic Crime Investigation). Ces objectifs ambitieux ont largement été atteints et sont confirmés par la réalisation du présent ouvrage. 29 auteurs ont en effet accepté d approfondir le sujet qu ils ont présenté lors du colloque et nous leur témoignons ici toute notre gratitude. Des auteurs confirmés côtoient de jeunes chercheurs, des praticiens se frottent aux académiciens, des Européens et des Canadiens présentent ainsi le fruit de leurs recherches et de leurs réflexions sur différentes facettes de la criminalité économique. La criminalité économique se moque des frontières et concerne tout le monde puisqu elle porte notamment atteinte à la qualité de la vie, au développement de l économie ainsi qu au bon fonctionnement des institutions. Nous souhaitons, par la publication des actes du colloque, participer à l information et à la sensibilisation des différents acteurs de la société et apporter notre contribution à une meilleure compréhension de cette forme particulière de criminalité. Nous tenons à remercier vivement ici Mme Fabienne Schader qui a assuré avec efficacité l organisation administrative du colloque et un accueil chaleureux des intervenants et des participants, ainsi que Mme Catherine Meigniez qui a assumé avec minutie et patience la mise en page et la confection du présent ouvrage. Nous exprimons aussi toute notre gratitude à la HEG Haute école de gestion Arc de Neuchâtel et à la Haute école de Suisse occidentale HES-SO pour leur précieux soutien financier. Cet ouvrage donne le coup d envoi de la collection «Les Actes de l ILCE» que l Institut de lutte contre la criminalité économique a créé aux Editions L Harmattan. Seront notamment publiés dans cette nouvelle collection, les recherches des professeurs et chargés de cours de l Institut et de ses partenaires, les meilleurs travaux de diplômes rédigés par les étudiants et les actes de futurs colloques nationaux ou internationaux organisés par l ILCE. Vous trouverez des renseignements sur nos deux institutions qui se réjouissent de continuer leur fructueuse collaboration sur les sites Internet suivants: http: et 8
Master of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI]
Master of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI] Les Hautes écoles spécialisées Les Hautes écoles spécialisées
Plus en détailScientific publications
Scientific publications Reviews - 2012 : Article en préparation intitulé la Jurisprudence du tribunal pénal fédéral en matière de criminalité économique, à paraître dans la Revue l Expert-Comptable suisse.
Plus en détailCertificate of Advanced Studies en investigation numérique [CAS IN] 6 formations de haut niveau pour les spécialistes de l investigation numérique
Certificate of Advanced Studies en investigation numérique [CAS IN] 6 formations de haut niveau pour les spécialistes de l investigation numérique Les Hautes écoles spécialisées Les Hautes écoles spécialisées
Plus en détailFormation continue Programme 2010. Educaris SA Académie de la Chambre fiduciaire Suisse romande
Formation continue Programme 2010 Educaris SA Académie de la Chambre fiduciaire Suisse romande Chère lectrice, cher lecteur, C est avec plaisir que nous vous présentons notre programme 2010. Vous y trouverez
Plus en détailEMBA du Leader Manager responsable EXECUTIVE MASTER OF BUSINESS ADMINISTRATION. www.myemba.ch
www.myemba.ch 1. EMBA LMR L EMBA du Leader Manager responsable (EMBA LMR) est une formation en emploi sur deux ans, respectivement sur deux ans et demi pour les non-économistes 1, qui représente 60 crédits
Plus en détailMASTER OF ADVANCED STUDIES EN LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE ECONOMIQUE MAS LCE
MASTER OF ADVANCED STUDIES EN LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE ECONOMIQUE MAS LCE Mdule de drit II et criminlgie 108 pérides Intrductin à la prtectin des dnnées (4 pérides) Principes Les enjeux de la prtectin
Plus en détailEconomic Crime Intelligence (ECI) Division
10 ans ECI Division Economic Crime Intelligence (ECI) Division Mardi, 4 décembre 2012 Scalaris Intelligence Day Genève Entreprises à la recherche de l avantage informationnel: opportunités et risques Avec
Plus en détailCurriculum vitae. 2010 Vice-président en cours AADM (Association des avocats en défense de Montréal, Canada) Conseiller (2009-2010)
Curriculum vitae Me Alexandre Bergevin BERGEVIN ET ASSOCIÉS, s 338, rue Saint-Antoine Est Montréal (Québec) H2Y 1A3 (T) 514-759-6862 (F) 514-866-2929 Courriel: abergevin@aadm.ca Site Web: http://www.droit-criminel.com/
Plus en détailLa fraude par complaisance et la justice alternative chez les mineurs
La fraude par complaisance et la justice alternative chez les mineurs Présentation personnelle 1996-2001 Représentante service à la clientèle pour la Banque Laurentienne du Canada (BLC) pendant mes études
Plus en détailLe terrorisme et les groups de criminalité organisée présentent tous deux des menaces sérieuses pour la sécurité nationale et globale.
Strasbourg, 2 mai 2014 CODEXTER (2014) 5 COMITE D EXPERTS SUR LE TERRORISME (CODEXTER) COMITE EUROPEEN POUR LES PROBLEMES CRIMINELS (CDPC) CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LE TERRORISME ET LE CRIME ORGANISE
Plus en détailCHARTE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE DU GROUPE AFD
CHARTE D ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE DU GROUPE AFD AVANT-PROPOS Établissement public, l Agence Française de Développement exerce une mission d intérêt public, principalement à l international. CHARTE D ÉTHIQUE
Plus en détailUNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE
UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie
Plus en détailCertificat de formation continue en. Compliance Management. janvier à décembre 2012. www.compliance-management.ch
Certificat de formation continue en Compliance Management janvier à décembre 2012 www.compliance-management.ch À l initiative de la Fondation Genève Place Financière, l Université de Genève offre depuis
Plus en détailProblématiques cross-border : comment démarcher un client fiscalisé et comment communiquer avec lui?
13 décembre 2012 Problématiques cross-border : comment démarcher un client fiscalisé et comment communiquer avec lui? Conférence Academy & Finance du 13 décembre 2012 Alexandre de Senarclens ads@oher.ch
Plus en détailCENTRE DE FORMATION. Diplôme Compliance Officer Spécialiste Marchés Financiers
CENTRE DE FORMATION Diplôme Compliance Officer Spécialiste Marchés Financiers Nos formations à Genève Diplôme Compliance Officer Spécialiste Marchés Financiers Objectifs La volonté du Centre de Formation
Plus en détailFondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org
Fondation Scelles 14, rue Mondétour, 75001 Paris- 01 40 26 04 45 www.fondationscelles.org COLLOQUE FONDATION SCELLES L ECONOMIE EN DANGER, Les circuits de l argent sale, l argent criminel de la traite
Plus en détailAvant-propos. Bibliographie sommaire. Les banques et la place financière suisses 3. Les concepts de banque et de banquier 4
XV Table des matières Avant-propos Sommaire Abréviations Bibliographie sommaire VII XIII XXXIII XLV 01 Introduction Les banques et la place financière suisses 3 Les concepts de banque et de banquier 4
Plus en détailTable de matières. Préambule 11 Introduction 13
Préambule 11 Introduction 13 1. LA Description juridique 17 Chapitre 1. La législation préventive 18 1.1. La législation nationale 18 1.1.1. Les dispositions légales 18 1.1.2. Les déclarants 20 1.1.3.
Plus en détailCENTRE DE FORMATION. Diplôme Collaborateur Fichier Central
CENTRE DE FORMATION Diplôme Collaborateur Fichier Central Nos formations à Genève Diplôme Collaborateur Fichier Central Objectifs Le Centre de Formation VisionCompliance a mis en place la formation métier
Plus en détailAnne-Dominique MERVILLE
Anne-Dominique MERVILLE Maître de Conférences à l Université de Cergy-Pontoise (HDR) Directrice du Master II Professionnel Droit pénal financier Directrice de la Chaire Droit & Sécurité financière I. CURSUS
Plus en détailQue reste-t-il de la French Connection? Thierry Colombié Docteur es sciences économiques (Ehess)
Que reste-t-il de la French Connection? Thierry Colombié Docteur es sciences économiques (Ehess) Les bases de la French Connection Un trafic d héroïne planétaire (Liban, Pakistan, France, USA) de 1935
Plus en détailCHARTE ETHIQUE DE WENDEL
CHARTE ETHIQUE DE WENDEL Mars 2015 1 Message du Directoire Wendel est l une des toutes premières sociétés d investissement en Europe. Grâce au soutien d un actionnariat familial stable, Wendel a su se
Plus en détailTROISIEME REUNION DU FORUM SUR L ADMINISTRATION FISCALE DE L OCDE
ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT TROISIEME REUNION DU FORUM SUR L ADMINISTRATION FISCALE DE L OCDE 14-15 septembre 2006 Séoul, Corée Déclaration de Séoul (version définitive) CENTRE
Plus en détailMaster of Advanced Studies HUMAN CAPITAL MANAGEMENT. www.mas-hcm.ch
Master of Advanced Studies HUMAN CAPITAL MANAGEMENT Master of Advanced Studies HUMAN CAPITAL MANAGEMENT MAS HCM: la formation intégrée des DRH et futur-e-s DRH Singularités du MAS en Human Capital Management
Plus en détailBanques ou négoces virtuels en valeurs mobilières
Michael Kunz Banques ou négoces virtuels en valeurs mobilières Création et exploitation du point de vue de la CFB [1] En Suisse, des dispositions légales spécifiques font jusqu à présent défaut pour réglementer
Plus en détailRéguler les jeux d'argent : Le rôle de l'autorité Bruxelles le 12 octobre 2010. Intervention de M. Jean-François VILOTTE, Président de l ARJEL
Réguler les jeux d'argent : Le rôle de l'autorité Bruxelles le 12 octobre 2010 Intervention de M. Jean-François VILOTTE, Président de l ARJEL SOMMAIRE la loi n 2010-476 du 12 mai 2010 la régulation, point
Plus en détailRèglement du Certificate of Advanced Studies en Stratégie et management du système d information (CAS SMSI)
Règlement CAS SMSI, volée 014 GES-FOR3-REF614 PDA Mise à jour : 9.10.013 Règlement du Certificate of Advanced Studies en Stratégie et management du système d information (CAS SMSI) Volée 014 Validé par
Plus en détailConférence du RQCAA. Agression et violence contre les aînés. Présenté le 22 mars 2007 Au grand public À l observatoire Vieillissement et Société
Conférence du RQCAA Agression et violence contre les aînés Présenté le 22 mars 2007 Au grand public À l observatoire Vieillissement et Société Plan de présentation Histoire du RQCAA Quelques réalités sur
Plus en détailMAS Master of Advanced Studies HES-SO MARKETING MANAGEMENT
MAS Master of Advanced Studies HES-SO MARKETING MANAGEMENT UNIQUE EN SUISSE ROMANDE En partenariat avec : En collaboration avec : LE MOT DES DIRECTEURS LES VOIES DE L EXCELLENCE L envol : vers un titre
Plus en détailConférence Gouvernance de la compliance et gestion des risques de corruption. 12 13 Mars 2015, Paris, France. business media VALIANT.
Conférence Gouvernance de la compliance et gestion des risques de corruption Optimiser les démarches de prévention des risques, mettre en place des dispositifs adaptés afin de préserver l intégrité et
Plus en détailAccès des autorités américaines aux données du trafic international des paiements et implications pour la Suisse
Le Conseil fédéral A la Commission de gestion du Conseil national (CdG-N) 3003 Berne Berne, le Accès des autorités américaines aux données du trafic international des paiements et implications pour la
Plus en détailEconomicS and management (B Sc)
L université chez soi! Bachelor of Science in EconomicS and management (B Sc) Branches d études : Economie politique et Gestion d entreprise Formation universitaire compatible avec un emploi, une famille,
Plus en détailQUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE?
QUEL CADRE JURIDIQUE EUROPÉEN POUR LES JEUX EN LIGNE? JEUDI 13 février 9h00/10h00 ACCUEIL ET INTRODUCTION 9h Accueil : Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE, Président de l Université Lille 2 Pr. Bernard BOSSU, Doyen
Plus en détailRéponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. François Lefort : Le Conseil d Etat a-t-il estimé l évasion fiscale à partir de Genève?
Secrétariat du Grand Conseil QUE 72-A Date de dépôt : 15 mai 2013 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. François Lefort : Le Conseil d Etat a-t-il estimé l évasion fiscale à partir
Plus en détailECONOMICS AND MANAGEMENT
L université chez soi! Bachelor of Science (B Sc) in ECONOMICS AND MANAGEMENT BRANCHES D ÉTUDES : ECONOMIE POLITIQUE ET GESTION D ENTREPRISE Formation universitaire compatible avec un emploi, une famille,
Plus en détailFiscalité Internationale
Master 2 Fiscalité Internationale Panthéon - Assas Meilleur Master au classement smbg des formations en fiscalité et droit fiscal Formation classée A par AERES partenaire Le mot du directeur,, Depuis près
Plus en détailPrésentation de la lutte contre la corruption. Un guide de formation pour les entreprises qui font affaire avec Abbott
Présentation de la lutte contre la corruption Un guide de formation pour les entreprises qui font affaire avec Objet s attache à mener ses activités de façon éthique et en conformité avec la Loi et la
Plus en détailE M. Management de la sûreté et de la sécurité. Executive Master. Janvier 2014. 30 jours de formation. Modules de 4 journées / mois.
S C I E N C E S - P O G R E N O B L E F O R M A T I O N C O N T I N U E E M Executive Master Management de la sûreté et de la sécurité Janvier 2014 30 jours de formation Modules de 4 journées / mois Durée
Plus en détailÉconomie, connaiss.de base Réponse 1. Économie, connaiss.de base Question 1 Affaires bancaires. Économie, connaiss.
Économie, connaiss.de base Question 1 Économie, connaiss.de base Réponse 1 Quels sont les six types de banques les plus importants? les grandes banques les banques cantonales les banques régionales/caisses
Plus en détailRapport du comité d'experts
Section des Unités de recherche Rapport du comité d'experts Unité de recherche : Centre du droit de l entreprise, EA 3397 de l'université Strasbourg 3 avril 2008 Section des Unités de recherche Rapport
Plus en détailJanvier 2012. La notion de blanchiment
Cellule de Traitement des Informations Financières Avenue de la Toison d Or 55 boîte 1 1060 Bruxelles Tél. : +32 2 533 72 11 Fax : +32 2 533 72 00 E-mail : info@ctif-cfi.be NL1156d La lutte contre le blanchiment
Plus en détailTout sur la cybersécurité, la cyberdéfense,
Tout sur la cybersécurité, la cyberdéfense, Par Jean-Paul Pinte, Dr en Information scientifique et Technique, cybercriminologue Publié par : pintejp mai 26, 2011 Création d un centre belge pour lutter
Plus en détailPREVENIR LA CORRUPTION
PREVENIR LA CORRUPTION APPLICATION DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA CORRUPTION TUNIS SEPTEMBRE 2012 Dr. JEAN PIERRE BUEB EXPERT INTERNATIONAL 1 - QUELLE CORRUPTION? Bien préciser de quoi l
Plus en détailL informatisation des centres publics d action sociale en Belgique, un cas de recherche action
L informatisation des centres publics d action sociale en Belgique, un cas de recherche action Véronique Laurent, Claire Lobet-Maris Namur, Belgique Rencontre internationale des observatoires francophones
Plus en détailPoint sur la régularisation fiscale des avoirs non déclarés situés à l étranger.
Olivier HOEBANX Associé BMH Avocats Point sur la régularisation fiscale des avoirs non déclarés situés à l étranger. Introduction Depuis quelques années, de nombreux pays se sont engagés dans des démarches
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de Suisse occidentale,
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de Suisse occidentale, du 26 mai 2011, vu le règlement relatif à la formation
Plus en détailPlan d Action de Ouagadougou contre la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants, tel qu adopté par la Conférence
Plan d Action de Ouagadougou contre la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants, tel qu adopté par la Conférence ministérielle sur la migration et le développement. Plan d Action
Plus en détailDIRECTIVE SUR L UTILISATION DES OUTILS INFORMATIQUES, D INTERNET, DE LA MESSAGERIE ELECTRONIQUE ET DU TELEPHONE ( JUIN 2005.-V.1.
1 BUT 1.1 Le but de la présente directive est de définir les droits et les devoirs des utilisateurs à propos des moyens de communication (Internet, messagerie électronique, téléphonie) et des postes de
Plus en détailProfession Culture Langue. Invitation Conférence ASCI 2015. Genève, 22.09.15, 14h00 17h45
Invitation Conférence ASCI 2015 Genève, 22.09.15, 14h00 17h45 Profession Culture Langue La communication interne et intégrée : comment maîtriser les langues pour surmonter les barrières culturelles et
Plus en détailSage Code de conduite
Sage PAGE 2 SAGE Introduction Le expose les standards de gestion attendus par Sage et donne un ensemble clair de règles à tous les collègues. Sage construit une entreprise d excellence et chaque collaborateur
Plus en détailThéories criminologiques II (CRM 3701)
Déparetement de criminologie Department of Criminology 25 Université / 25 University, Ottawa, ON K1N 6N5 Richard DUBÉ Courrier électronique : rdube@uottawa.ca Téléphone au bureau : 562-5800 poste 8861
Plus en détailMaster 2 Professionnel. Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE
Master 2 Professionnel Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE Le mot du Directeur Le Master II Professionnel «Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine»
Plus en détailDossier de Presse SEMINAIRE FISCALITE. Mercredi 10 et Jeudi 11 Décembre 2014
Dossier de Presse SEMINAIRE FISCALITE Mercredi 10 et Jeudi 11 Décembre 2014 avec la participation exceptionnelle de Jean Claude DRIE, avocat fiscaliste SOMMAIRE LE CONTEXTE P. 3 LES ORGANISATEURS P. 4
Plus en détailDIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
Plus en détailFAUX dans les TITRES: art. 251-257 + 317-318 CPS
FAUX dans les TITRES: art. 251-257 + 317-318 CPS Notes de cours du Prof. Nicolas QUELOZ 1. Bien juridique en jeu = bien juridique collectif = intérêt public ou général (Mars 2006) = fiabilité des titres
Plus en détailDirectives-cadres relatives à la formation continue en HES-SO. Le Comité directeur de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale,
Directives-cadres relatives à la formation continue en HES-SO Version du 9 mai 008 Le Comité directeur de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la loi fédérale sur les hautes écoles spécialisées
Plus en détailAperçu du Programme national de lutte contre le crime organisé: 2000-2006 4 MAI 2007
Aperçu du Programme national de lutte contre le crime organisé: 2000-2006 4 MAI 2007 LE FORUM DES POLITIQUES PUBLIQUES Donner aux Canadiens un meilleur gouvernement Le Forum des politiques publiques est
Plus en détailLa fraude fiscale : Une procédure pénale dérogatoire au droit commun. Par Roman Pinösch Avocat au barreau de Paris
La fraude fiscale : Une procédure pénale dérogatoire au droit commun Par Roman Pinösch Avocat au barreau de Paris La volonté affichée au printemps 2013 par le Président de la République d intensifier la
Plus en détailCinzia Grassi, Loredana Ceccacci, Anna Elisa D Agostino Observatoire pour le contraste de la pédophilie et de la pornographie enfantine
14. La collecte de données sur la violence envers les enfants Cinzia Grassi, Loredana Ceccacci, Anna Elisa D Agostino Observatoire pour le contraste de la pédophilie et de la pornographie enfantine Introduction
Plus en détailLes leçons du droit comparé Conférence la répression pénale du blanchiment Du 27/05/2011
Les leçons du droit comparé Conférence la répression pénale du blanchiment Du 27/05/2011 Introduction : Le blanchiment est la réinsertion dans le circuit légal des sommes obtenues de façon illicite. Pour
Plus en détailConscient de ces enjeux vitaux pour l entreprise, Vae Solis Corporate met tout en œuvre pour agir en conformité avec les plus hautes normes éthiques.
Charte éthique et anti-corruption 1. Préface d Arnaud Dupui-Castérès, président et fondateur de Vae Solis Corporate «L'intégrité est une condition essentielle dans la conduite des affaires et soutient
Plus en détailPolitique Institutionnelle. Politique de protection de l enfance. Direction Générale Fédérale 2007 PI 01
Politique Institutionnelle Politique de protection de l enfance Direction Générale Fédérale 2007 PI 01 Politique Institutionnelle Politique de protection de l enfance 2 1. PRINCIPES : PRÉVENTION DES ABUS
Plus en détailProgramme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière
Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière du 7 novembre 2001 Révisions 2008 / 2015
Plus en détailResponsabilité de l'expert-comptable
Litec Libraire de la Cnnr He rassation - 27. olace Dauohine - 75001 Paris Anne-Claire Maddoli-Restoux avocat á la Cour d'appel de París Responsabilité de l'expert-comptable Risques judiciaires et préventions
Plus en détailDocument technique Outil d évaluation des risques et orientation
Promotion de la bonne gouvernance et lutte contre la corruption Activité T3.3 : (SNAC Tunisie) Apporter des outils et des méthodologies ainsi que consolider les capacités pour soutenir la conception de
Plus en détailMASTER. Comptabilité, Contrôle, Audit (CCA) Domaine : Droit, Economie, Gestion. Mention : Comptabilité-Finance
MASTER Comptabilité, Contrôle, Audit (CCA) Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Comptabilité-Finance Organisation : Ecole Universitaire de Management Niveau d'entrée : BAC+ Durée des études : 2
Plus en détailMASTER GESTION DES ORGANISATIONS ACHAT A L INTERNATIONAL M1 2014/2015
MASTER GESTION DES ORGANISATIONS ACHAT A L INTERNATIONAL M1 2014/2015 Formation sur deux ans en apprentissage I - DÉROULEMENT DE LA FORMATION La formation se déroule en apprentissage selon un rythme alterné
Plus en détailGroupe Helvetia. Code de Compliance
Groupe Helvetia Code de Compliance Chères collaboratrices, chers collaborateurs L Helvetia veut être perçue comme un assureur fiable et responsable en matière de compliance. En d autres termes, nous voulons
Plus en détail«LA PROTECTION DU SECRET DES SOURCES DES JOURNALISTES» U.I.A. - CONGRÈS DE FLORENCE (COMMISSION DU DROIT DE LA PRESSE)
«LA PROTECTION DU SECRET DES SOURCES DES JOURNALISTES» U.I.A. - CONGRÈS DE FLORENCE (COMMISSION DU DROIT DE LA PRESSE) SOMMAIRE Introduction PREMIERE PARTIE: LES RÈGLES RÉGISSANT LA PROTECTION DES SOURCES
Plus en détailUniversité d Ottawa. ÉCOLE de GESTION TELFER. La haute performance. Ça part d ici : le MBA Telfer
Université d Ottawa ÉCOLE de GESTION TELFER La haute performance Ça part d ici : le MBA Telfer La haute performance À propos de l École de gestion Telfer de l Université d Ottawa L École de gestion Telfer
Plus en détailGroupe de travail. Renforcer la confiance mutuelle RAPPORT
Groupe de travail Renforcer la confiance mutuelle RAPPORT Les participants ont tous reçu une copie du rapport particulièrement riche du précédent groupe de travail. A l issue des rapports des représentantes
Plus en détailCrimes et Pouvoirs CRM 4713. L'Automne 2010 Salle : THN 123 Horaire : mercredi 14h30 17h30
Crimes et Pouvoirs CRM 4713 L'Automne 2010 Salle : THN 123 Horaire : mercredi 14h30 17h30 Professeur : Michael Kempa Disponibilité : mercredi 10h00-12h00 Bureau : THN 135 Courriel : mkempa@uottawa.ca L'objet
Plus en détailEntreprise et corruption: risques et responsabilité pénale
1092 Entreprise et corruption: risques et responsabilité pénale Sommaire Pascal de Preux LL.M., avocat à Lausanne I. Introduction II. Les risques de l entreprise face à la corruption A. L analyse et l
Plus en détailAlp Services SA Rue de Montchoisy 36 1207 Genève Suisse 1
lp Services S Rue de Montchoisy 36 1207 Genève Suisse 1 Investigations internationales Support de contentieux Criminalité économique Lutte anti-contrefaçon Lutte contre le piratage Systèmes de sécurité
Plus en détailPROGRAMME DES COURS DE FRANÇAIS JURIDIQUE. Année 2012
PROGRAMME DES COURS DE FRANÇAIS JURIDIQUE Année 2012 La Maison du droit propose, à nouveau en 2012, un programme d enseignement approfondi contenant des modules théoriques et pratiques. Ces cours sont
Plus en détailGARANTIR QUE LE CRIME NE PAIE PAS
Sous la direction scientifique de Chantal CUTAJAR Centre du droit de l'entreprise Groupe de recherche sur la criminalité organisée (GRASCO) Ecole de management de Strasbourg GARANTIR QUE LE CRIME NE PAIE
Plus en détailMASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT IMMOBILIER
MASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT IMMOBILIER RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Mention : DROIT PRIVÉ, SCIENCES CRIMINELLES
Plus en détailLa Chaire Accenture Strategic Business Analytics de l ESSEC
La Chaire Accenture Strategic Business Analytics de l ESSEC La création de nouvelles opportunités par l analyse des données Dans le monde numérique actuel, l analyse des données est au cœur des réseaux
Plus en détailPRATICIEN FORMATEUR. Certificate of Advanced Studies (CAS) - 2015
PRATICIEN FORMATEUR praticienne formatrice (PF) Certificate of Advanced Studies (CAS) - 2015 Former des adultes à une pratique professionnelle dans les métiers du travail social et de la santé. Concept
Plus en détailAllocution d ouverture M. Philippe Boillat, Directeur général, Direction générale Droits de l'homme et Etat de droit, Conseil de l'europe
SEUL LE PRONONCE FAIT FOI! 17.06.2014 Allocution d ouverture M. Philippe Boillat, Directeur général, Direction générale Droits de l'homme et Etat de droit, Conseil de l'europe 19 e Conférence du Conseil
Plus en détailLutte contre les spams par SMS et vocaux. et les prospections téléphoniques non-désirées
Lutte contre les spams par SMS et vocaux et les prospections téléphoniques non-désirées Lundi Hervé NOVELLI Secrétaire d Etat chargé du Commerce, de l Artisanat, des Petites et moyennes entreprises, du
Plus en détailGUIDE D ÉLABORATION DE PROJETS ET DE PLANS D ACTION EN PRÉVENTION DE LA CRIMINALITÉ MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
GUIDE D ÉLABORATION DE PROJETS ET DE PLANS D ACTION EN PRÉVENTION DE LA CRIMINALITÉ MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE JANVIER 2004 2 Auteures Sylvie Gagnon, M.A., Consultante en programmes et en développement
Plus en détailÉvaluation en vue de l accréditation. Programme Master Européen en Médiation de l Institut Universitaire Kurt Bösch
Évaluation en vue de l accréditation Programme Master Européen en Médiation de l Institut Universitaire Kurt Bösch Rapport final du Comité de visite de l OAQ 30 août 2005 I - Description du processus d
Plus en détailLes 7 Facteurs clés de Succès pour s'épanouir sur le plan personnel, familial et professionnel au Canada
Formation et Coaching en Leadership inclusif et en Management interculturel Les 7 Facteurs clés de Succès pour s'épanouir sur le plan personnel, familial et professionnel au Canada Une approche holistique
Plus en détailFuturs étudiants 1 er Cycle
Futurs étudiants 1 er Cycle A d m i s s i o n P r o g r a m m e, c h e m i n e m e n t e t s t r u c t u r e P e r s p e c t i v e s p r o f e s s i o n n e l l e s, b o u r s e s e t e m p l o i s F o
Plus en détailModification de l ordonnance de la CFB sur le blanchiment d argent, Rapport de la Commission fédérale des banques
Partie H: Rapports de la Commission fédérale des banques sur les résultats de l audition concernant la modification de l ordonnance de la CFB sur le blanchiment d argent I Modification de l ordonnance
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy
IntégrerSciencesPoAix en Provence,Lille,Lyon,Rennes,Strasbourg,Toulouse Lundi24juin2013 DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR Contact presse : Catherine Amy Coordination de la
Plus en détailMesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme - Belgique
Mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme - Belgique Mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme Belgique Rapport d évaluation
Plus en détailRapport sur l évaluation nationale des risques de blanchiment d argent et de financement du terrorisme en Suisse
Rapport sur l évaluation nationale des risques de blanchiment d argent et de financement du terrorisme en Suisse Rapport du Groupe interdépartemental de coordination sur la lutte contre le blanchiment
Plus en détailCours à la carte dans notre filière Business Law. Audit & Fiscalité
Cours à la carte dans notre filière Business Law Audit & Fiscalité HEG Arc, Neuchâtel De septembre 2015 à mai 2016 Concept La dernière-née de nos filières, la filière Droit économique (Business Law), va
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT. Accompagnant le document
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 19.12.2011 SEC(2011) 1611 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT Accompagnant le document Proposition de règlement du Parlement
Plus en détailLUNDI DE LA SORBONNE : Lundi 6 février 2012. Conjuguer un diplôme à l international, quelle valeur ajoutée pour l insertion professionnelle?
LUNDI DE LA SORBONNE : Lundi 6 février 2012 Conjuguer un diplôme à l international, quelle valeur ajoutée pour l insertion professionnelle? Martine Azuelos, responsable du Master Langues et Affaires Economiques
Plus en détailAvis public : Rapport spécial sur les CHÈQUES ET MANDATS FALSIFIÉS
Avis public : Rapport spécial sur les CHÈQUES ET MANDATS FALSIFIÉS Résumé Les organismes de réglementation et d application de la loi au Canada et aux États-Unis ont récemment observé une hausse considérable
Plus en détailContrats commerciaux Contrats de distribution, d agence, de franchise, de coopération, de recherche et développement, de licence.
1996. Quatre avocats issus d un cabinet international de premier plan s associent pour créer leur propre cabinet BMG Avocats, spécialisé dans le droit des affaires. Le cabinet dispose aujourd hui de bureaux
Plus en détailL'AGENT IMMOBILIER. Attention : les cartes professionnelles déjà délivrées restent valables jusqu à leur date d expiration.
L'AGENT IMMOBILIER L'agent immobilier est un intermédiaire intervenant dans les opérations d achat, de vente, d échange, de sous-location ou de location de maisons, appartements, fonds de commerce, terrains.
Plus en détailLe Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale. un diplôme d une haute école (titre de bachelor ou équivalent).
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du mai 011, arrête : Champ d application Article
Plus en détailLes caractéristiques de la criminalité économique en Chine et les tendances de son développement
Les caractéristiques de la criminalité économique en Chine et les tendances de son développement Dr XU Fan Actuellement, pour résoudre de façon appropriée les questions laissées par la crise financière,
Plus en détailMaster en Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable
Master en Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable Turin, Italie Contexte Le Centre international de formation de l Organisation internationale du Travail (CIF-OIT)
Plus en détailCOMMENT TRADUIRE «FORENSIC» EN FRANÇAIS?
COMMENT TRADUIRE «FORENSIC» EN FRANÇAIS? Lors des travaux de traduction, nous sommes confrontés à certains problèmes quant à l utilisation des différentes versions françaises du terme forensic. En effet,
Plus en détailf o r m a t i o n m o d u l a i r e e n c o u r s d e m p l o i
CAS Certificat de formation continue Certificate of Advanced Studies Management de l énergie janvier septembre 2013 f o r m a t i o n m o d u l a i r e e n c o u r s d e m p l o i Avec le soutien de Office
Plus en détail