CAPENS Canton de Carbonne 287 habitants

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1 Canton de Carbonne 287 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 23 novembre 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 680 ha Intercommunalité : communauté de communes de Garonne-Louges Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Rieux Évêché : Rieux Paroisse : Saint-Étienne Date de la précédente inspection : 25 juillet 1964 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , Registre relié dos cuir brun, 40 folios à relier Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 10 décembre- an VI, 30 fructidor. Registre relié cuir noir, 830 pages 1 Mi D 3 An VIII, 10 messidor-1833, 16 juin. Registre relié dos cuir noir, non folioté 1 Mi D , 4 août-1874, 8 novembre. Registre relié dos cuir noir, non folioté 1 D , 3 janvier-1902, 9 mars. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 8 mai-1938, 6 novembre. Registre relié dos toile noire, non folioté manque 1 D (Les délibérations de 1938 à 1942 n'ont pu être retrouvées en dépit d'une enquête de la gendarmerie en 1947). Registre relié pleine toile noire, en mauvais état 1 D , 14 juin-1970, 9 septembre. Registre relié dos toile noire, 300 pages 1 D , 14 novembre-1987, 28 septembre. Registre relié pleine toile noire, 290 pages 1 D , 8 janvier-1990, 7 décembre. Registre relié pleine toile verte, 33/ 200 pages 1 D ,22 février -1995, 19 mai. Registre relié skaï vert, 200 pages 1 D , 17 juin-1999, 2 avril. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 28 mai-2001, 23 mars. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 6 avril-2003, 12 septembre. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 17 octobre-2006, 17 mars. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 31 mars-en cours. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 28 mai-1975, 16 juin. Registre relié dos basane verte, 50 folios 2 D , 1 er janvier-1997, 18 juillet. Registre relié pleine toile noire, 200 pages 2 D , 18 août-en cours. Registre relié skaï bleu, 200 pages 3 D. Procès-verbaux manque 3 D 1 Poursuites contre le percepteur PILLORE, Registre relié 2

3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint- Étienne 1 E 1 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 2 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 3 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 4 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 5 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 6 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 7 BMS, Registre relié dos toile bleue 1 E 8 BMS, Registre relié dos toile bleue État civil moderne 1 E 9 N, 1793-an X. Registre relié dos toile bleue 1 E 10 M, 1793-an X. Registre relié dos toile bleue 1 E 11 D, 1793-an X. Registre relié dos toile bleue 1 E 12 NMD, an XI Registre relié dos cuir vert 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 21 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 25 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 26 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 27 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 28 NMD, Registre relié dos toile bordeaux 1 E 29 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 30 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 31 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 3

4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 2 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 3 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 4 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 5 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 6 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 7 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 8 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E 9 11 Mi 09 R 1 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 4 Numérisé 1 E Mi 09 R 4 Numérisé 1 E Mi 09 R 4 Numérisé 1 E Mi 09 R 4 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé 1 E Mi 09 R 3 Numérisé Série F. POPULATION- COMMERCE-AGRICULTURE 1 F. Population 1 Mi F 1 Listes nominatives, an VI, an X, an XI, 1810, 1819, Registre relié 1 Mi F 2 Listes nominatives, (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891) et mouvement de la population (1844, 1846, 1847, 1849,1850). Registre relié 1 F 3 Mouvement de la population, F. Statistiques manque 5 F 1 Divers, Registre relié 4

5 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 «Livre terrier du nouveau compoix» de 1645, par Jean Baudon, agrimenseur de Lézat. Registre relié cuir ancien, 155 feuillets foliotés 1 Mi G 2 Muancier, 1645-[1789]. Registre relié cuir ancien, 175 folios 1 Mi G 7 Dénombrement des biens nobles, Imposition des dits biens. Nominations d'experts, Emphytéotes (baux), Registre petit format relié Période intermédiaire 1 Mi G 8 Brouillon de l état de section de Registre petit format relié 1 Mi G 3 Livre des mutations 1819-[39]. Registre relié 1 Mi G 4 Rôles des contributions patriotiques, Mi G 5 Rôles des contributions foncières et mobilières de 1791et états de section de 1791-[1835] Cadastre napoléonien 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 États de sections, G 11 «Cadastre parcellaire» liste des propriétaires. Registre relié dos parchemin 1 G 12 Matrice des propriétés foncières, G 13 Matrice des propriétés bâties, G 14 Matrice des propriétés bâties, G 15 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 16 Atlas cadastral de G 17 États de sections de G 18 Matrice cadastrale 2 G. Matrices générales des contributions 1 G 6 Patentes matrices générales Registre relié 2 G Registre relié 2 G cahiers 5

6 Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement, an IX Registre relié 1 H 2 Documents divers, Registre relié 1 H 3 Logement et cantonnement. Mobilisation, H. Administration militaire 2 H 1 Recensement des chevaux et voitures, Registre relié Série I. POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE 1 I. Police municipale 1 I 1 Police municipale : procès-verbaux, Registre relié dos toile noire 1 I 2 Condamnations et ordonnances de police, Registre relié 1 I 3 Poursuite contre divers pour usurpation de terrain communal, Registre relié dos toile noire 1 I 4 Inondation et sinistres, Registre relié dos toile noire Série K. ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K. Elections 1 K 1 Elections législatives, Registre relié dos toile noire 1 K 2 Elections municipales, Registre relié dos toile noire 1 K 3 Elections municipales, Registre relié dos toile noire 2 K. Personnel 2 K 1 Garde champêtre : nomination et divers, Registre relié dos toile noire Série L. FINANCES 1 L. Budgets et comptes 1 L Registre relié dos toile noire 1 L Registre relié 1 L Registre relié 1 L 4 Comptes de gestion et arrêtés de préfecture,

7 2 L. Revenus 2 L 1 Dette communale, Registre relié 2 L 2 Situation financière de la commune, 1892, Registre relié dos toile noire Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M. Édifices publics manque 1 M 1 Maison d école, Registre relié 2 M. Edifices du culte 1 Mi M 1 Église. Réparation, Registre relié dos toile noire 1 Mi M 2 Presbytère, Registre relié dos toile noire 2 M 3 Église : lettres et documents, M 4 Église : plans et devis, Maison d école : plans et devis, Registre relié dos toile noire Série N. BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N. Biens communaux 1 N 1 Vente des communaux, et Registre relié dos basane noire 1 N 4 Ventre des communaux et arpentement, Registre relié dos toile noire 1 N 5 Chemins vicinaux. Documents divers, Registre relié dos toile noire 1 N 6 Chemins vicinaux. Documents divers, Registre relié dos toile noire 1 N 7 Classement des chemins, , Registre relié dos toile noire 2 N. Bois 2 N 1 Dossier relatif à l inféodation des communaux du bois de Capens et de La Ramère, Registre relié dos toile noire 2 N 2 Ventre d arbre, Registre relié dos toile noire 3 N. Eaux 3 N 1 Cours d eau, Registre relié dos toile noire manque 1 N 2 Bac : documents divers, Registre relié manque 1 N 3 Ancien port. Taxes et tarifs, Registre relié 7

8 Série O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,-MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX 1 O. Travaux publics 1 O 1 Rue du village, Registre relié dos toile noire 1 O 2 Pont suspendu, Registre relié dos toile noire 2 O. Moyens de transports et travaux divers 2 O 1 Chemin de fer, documents divers, Registre relié dos toile noire 3 O. Navigation et régime des eaux 3 O 1 Canal de Saint-Martory. Documents divers, Registre relié dos toile noire Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance - secours d urgence 1 Q 1 Délibérations, Registre relié moderne 1 Q 2 Délibérations, Registre relié moderne 1 Q 3 Donations et legs, Registre relié dos toile noire 1 Q 4 Budgets, Registre relié dos toile noire 1 Q 5 Budgets, Registre relié moderne 1 Q 6 Règlement définitif des recettes et des dépenses, Registre relié dos toile noire 1 Q 7 Documents et budgets, Registre relié moderne 3 Q. Établissements hospitaliers, hospitalisation 3 Q 1 Aliénés. Documents divers, Registre relié 5 Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Enfants trouvés. Documents divers, Registre relié dos toile noire 8

9 Série P. CULTES 1 P. Culte catholique 1 P 1 Procès-verbaux de visite, Registre relié dos toile noire Série R. INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES- LETTRES ET ARTS 1 R. Instruction publique 1 R 1 École mixte : documents divers, Registre relié Série S. DOCUMENTS ANCIENS S 1 Echarpe et drapeaux, mobilier de la mairie, sceau, Cahier À Capens, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 9