LA VOCATION DE LA MNT : PROTéGER LES AGENTS TERRITORIAUX

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1 (prix d un appel local) 7 rue Bergère Paris La MNT adhère à Ecofolio et soutient financièrement votre collectivité pour le recyclage des papiers. Rejoigneznous sur FACEBOOK «Vous avez 1,8 million d amis» facebook.com/mutuellemnt Mutuelle régie par les dispositions du livre II du Code de la mutualité immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN Document non contractuel Références : A10 Novembre 2013 MAP MNT La mutuelle 100 % territ 5O ans au service des territoriaux riale La MNT n est pas une mutuelle comme une autre. C est une mutuelle professionnelle créée il y a 50 ans pour permettre aux agents territoriaux de bénéficier d une protection sociale de qualité. Une protection 100 % territoriale, en santé comme en maintien de salaire. Une protection modulable en fonction du budget et des besoins de chacun. Qui mieux que des territoriaux pouvaient s en charger? Issus de nos collectivités, les élus de la MNT font vivre depuis 50 ans les principes de solidarité, fondement de la mutualité territoriale. Synonyme de solidité, la solidarité assure la pérennité du système de protection sociale de la Fonction publique territoriale. À l heure où l État se désengage, cette solidarité est plus que jamais nécessaire. C est pourquoi nous nous sommes battus pour fonder, sur des dispositifs durables et solidaires, la participation de l employeur territorial à la protection sociale de ses agents. Pôle protection sociale de la Fonction publique territoriale, la MNT met son expertise unique à la disposition de l ensemble de ses acteurs. Elle accompagne collectivités locales en matière de protection sociale et de santé au travail pour faire durablement reculer les risques sociaux et professionnels pesant sur leurs agents. Alain Gianazza Président général Nos convictions : la santé n est pas un produit, mais un droit et un élément fondamental du pacte social, la spécificité de la Fonction publique territoriale impose un cadre réglementaire et des solutions particulières, seul le respect de principes de solidarité est à même d assurer la pérennité du système de protection sociale et une couverture de qualité pour tous, actifs et retraités.

2 LA VOCATION DE LA MNT : PROTéGER LES AGENTS TERRITORIAUX 1 Avec 254 métiers différents, des conditions d exercice très diverses, des niveaux d exposition aux risques très variés, la Fonction publique territoriale ne ressemble qu à ellemême! C est pour cela qu en 1964, des agents territoriaux ont décidé de prendre euxmêmes en charge leur protection sociale complémentaire. Ainsi naquit la Mutuelle Générale des Personnels des Collectivités Locales, devenue en 1991 la Mutuelle Nationale Territoriale, la MNT. Créée et administrée par les agents territoriaux, la raison d être de la MNT reste depuis 50 ans la même : imaginer et promouvoir des solutions adaptées aux spécificités de la Fonction publique territoriale et à son statut. Cette vocation n a cessé de s affirmer. C est ainsi qu année après année, la MNT s est imposée comme «la» mutuelle de référence de la Fonction publique territoriale en portant toujours haut et fort les valeurs mutualistes et celles du service public. Numéro 1 en santé comme en prévoyance La MNT compte adhérents et protège 1,1 million de personnes. C est la première mutuelle de la Fonction publique territoriale en santé et en maintien de salaire. Construite au fil du temps notamment en rassemblant autour d elle les mutuelles locales, elle donne corps à l idée de «mutualité territoriale». > Participation : les collectivités PRIVILÉGIENT la labellisation Depuis le 31 août 2012, les collectivités peuvent participer financièrement à la protection sociale de leurs agents. Consultée et force de proposition sur toutes les étapes de l élaboration du dispositif de participation, la MNT en est le principal promoteur. Ce combat historique, en association avec Uniter, s est traduit par la mise en place d une procédure spécifique adaptée aux contraintes de la Fonction publique territoriale : la labellisation. Plus simple à mettre en œuvre, respectant le libre choix des agents et reposant sur une mutualisation nationale, la labellisation est aujourd hui utilisée par 85 % des collectivités en santé et 68 % en prévoyance : près de 9 collectivités sur 10 ont déjà opté pour cette procédure solidaire. Les offres Santé et Prévoyance de la MNT ont été labellisées dès l été 2012.

3 2 LA VOCATION NATURELLE DE LA MNT : AU CŒUR DU MONDE TERRITORIAL La MNT entend être toujours plus proche des agents là où ils travaillent et là où ils vivent. Proche d eux, la MNT l est par son origine territoriale, c est sa signature génétique! Mais proche de chacun, elle l est aussi par un réseau unique en France, en prise directe avec les agents et les collectivités locales. Les 84 sections de la MNT et ses correspondants mutualistes au coeur des collectivités sont un gage d écoute et de disponibilité. Être à la MNT, c est avoir l assurance de bénéficier en permanence d un interlocuteur à sa portée pour répondre à ses demandes. Dans cet esprit, la MNT a conclu des partenariats locaux avec plusieurs mutuelles*. La MNT est également servie par l action sans relâche de ses élus mutualistes, euxmêmes agents territoriaux. Désignés par les adhérents, ils défendent exclusivement leurs intérêts. Aux cotés des organisations syndicales et des associations professionnelles Agissant de l intérieur de la Fonction publique territoriale, la MNT échange en permanence avec les organisations syndicales et les principales associations. Des accords de partenariats ont été signés avec : l associations de collectivités locales : Association des Maires de France (Mairie 2000, association de formation de l AMF), Association des Maires de Grandes Villes de France, Fédération des Villes Moyennes, Association des Petites Villes de France, Association des Maires Ruraux de France, Association des Communautés de France, Union nationale des centres communaux d action sociale. l associations de cadres territoriaux : Association des Administrateurs Territoriaux de France, Syndicat National des Directeurs Généraux de Collectivités Territoriales, Syndicat National des Secrétaires de Mairie, Association des Directeurs Généraux des Communautés de France, Association Nationale des Cadres Communaux d Action Sociale. l associations et médecins territoriaux, tels ResPECT, Méditoriales La MNT est également le principal partenaire des associations sportives territoriales. Défendre les territoriaux Fidèle à sa vocation, la MNT a créé, avec d autres mutuelles territoriales, Uniter pour défendre et améliorer la protection sociale des territoriaux. Cette structure, présidée par JeanPierre MOREAU, rassemble un agent territorial sur deux. Ensemble, elles se sont battues en faveur de la participation financière des employeurs territoriaux à la protection sociale de leurs agents, et la création d un dispositif de participation spécifique à la Fonction publique territoriale : la labellisation. La MNT et Uniter maintiennent leur mobilisation en faveur de : La généralisation de la prévoyance. L obligation pour tous les opérateurs de participer à une caisse de compensation entre actifs et retraités afin d éviter les distorsions de concurrence. L équité fiscale entre les salariés et les fonctionnaires. *MUTUELLE TERRITORIALE REGIONALE D ALSACE, COVIMUT (COMMUNAUX VIENNE MUTUELLE), MUTAME VAL DE FRANCE, MUTAME SAVOIE MONTBLANC, mutame territoire de belfort, mut est, la fraternelle des territoriaux. 5

4 LA MNT PARTAGE AVEC LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE LES MêMES VALEURS 3 3,6 9, ,9 Les valeurs du mutualisme et du service public sont la pierre angulaire de l action de la MNT : la liberté qui s exprime dans la possibilité donnée à chacun de définir sa propre protection en fonction de ses besoins et de ses moyens (c est pourquoi l offre MNT est surmesure). l exigence démocratique puisque ce sont les adhérents qui décident euxmêmes de l avenir de leur mutuelle ainsi que de l évolution des garanties et cotisations en élisant leurs administrateurs locaux. En adhérant à la MNT, un agent territorial devient acteur de sa protection sociale. la responsabilité pour proposer des solutions qui garantissent toujours l équilibre à long terme du système de protection sociale. la solidarité qui doit permettre un accès de tous à la santé. La MNT a ainsi créé un fonds d interventions sociales de 6,2 millions d euros. Une gestion rigoureuse À la MNT, pas de stockoptions, ni de retraitechapeau! Ses administrateurs sont des bénévoles et les excédents bénéficient aux seuls adhérents. La situation financière de la MNT est saine et solide. La MNT a enregistré, en 2011, 655 millions d euros de cotisations. La rigueur de sa gestion est une condition indispensable pour garantir sa pérennité, mais aussi ses engagements visàvis de ses adhérents. Aussi la MNT appliquetelle strictement l ensemble des règles prudentielles définies par les différents organismes de contrôle. L exigence de marge de solvabilité, principal élément de la surveillance des organismes d assurance, est couverte deux fois et demie. 3,6 3 sur 4 reversés aux adhérents 75 11,9 9,5 Résultat net* Impôts et taxes* Frais de gestion et de fonctionnement * Prestations reversées* Près de 6 millions de personnes protégées Constitué en mai 2011, le groupe Istya est une union mutualiste de groupe (UMG) rassemblant le groupe MGEN, la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), la Mutuelle Générale Environnement et Territoires (MGET), la Mutuelle Civile de la Défense (MCDEF), la Mutuelle des Affaires étrangères et Européennes (MAEE), ainsi que la Mutuelle Générale de l Economie, des Finances et de l Industrie (MGEFI). Ensemble, ces mutuelles entendent défendre les spécificités des agents des services publics, et affronter les grandes évolutions réglementaires et prudentielles actuelles. Premier groupe mutualiste français de protection sociale complémentaire en santé, prévoyance, dépendance et retraite, Istya protège près de 10 % de la population française. * sur 100 collectés 7

5 4 UNE COUVERTURE SANTé 100% TERRITORIALE Avec la MNT, chaque agent territorial peut choisir la couverture santé dont il a besoin, tout en préservant son budget. une gamme progressive pour les principaux postes de dépenses (frais médicaux, dentaire, optique ), allant d une garantie de base (Essentielle) à des couvertures très renforcées (évolutive). la possibilité de souscrire, dès la garantie de base, la prise en charge en cas de dépassements d honoraires. une couverture complète pour tous les budgets, à partir de 13,70 *. des garanties labellisées qui peuvent donc bénéficier de la participation financière des employeurs territoriaux. Les agents peuvent aussi accéder à des services efficaces : assistance à domicile, protection juridique, forfait aideménagère, prime de naissance A la MNT, la couverture est bien sûr pensée pour s adapter aux spécificités des territoriaux. Qui mieux que la MNT peut les connaître? Promouvoir la santé des adhérents La MNT sensibilise agents et employeurs territoriaux aux problématiques de santé publique, en partenariat avec les acteurs de la santé : La santé au travail avec l Institut de recherche en prévention santé (IRPS), les addictions avec l Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA), les Troubles musculosquelettiques (TMS) avec le Centre national de prévention en kinésithérapie (CNPK). : Le diabète et la nutrition avec l Association française des diabétiques (AFD). L accompagnement des familles touchées par la maladie d Alzheimer avec l association France Alzheimer. Les TMS avec l application smartphone 123 TMS et le site Elle accompagne aussi les enfants et leurs parents dans le système de soins avec l appui de Sparadrap. Enfin, la MNT soutient la recherche sur les maladies liées au vieillissement à travers la Fondation de l Avenir. Simplifier la gestion de sa santé Toute adhésion est assortie de services qui facilitent la gestion de sa santé : dispense d avance de frais auprès des professionnels de la santé, avec le tiers payant généralisé, prélèvement direct des cotisations sur les salaires pour en simplifier le règlement, remboursements rapides, suivi de ses remboursements dans un espace privatisé, 24h/24 sur transfert et suivi de dossier en cas de mutation. Perte d autonomie : améliorer la protection sociale Devant le développement du risque de dépendance, et malgré l absence de mesures gouvernementales, la MNT a décidé d intégrer une prestation Perte d autonomie à sa garantie Santé à partir de janvier * Exemple de cotisation au 1 er janvier 2014 pour un agent de 20 ans, travaillant dans le département du Loiret (45), souscrivant pour luimême à la garantie de base Essentielle. 9

6 L ATTENTION PERMANENTE DE LA MNT : RENDRE LA SANTé ACCESSIBLE à TOUS Solidarité mutualiste oblige, la MNT entend que chacun puisse protéger sa santé et se soigner au meilleur prix : 1,5 % de ses ressources consacrées à son fonds d interventions sociales. Il permet à territoriaux aux revenus modestes, n ayant pas accès à la Couverture Maladie Universelle (CMU), de bénéficier de réductions de cotisation. tarifications adaptées pour les jeunes et les familles avec enfants. cotisations calculées au plus juste : avec l offre modulable, chacun peut choisir uniquement ce dont il a vraiment besoin. Les frais de gestion de la MNT sont réduits du fait de sa structure mutualiste. Son réseau s appuie sur des élus bénévoles et la mutuelle ne reverse de dividendes à aucun actionnaire La MNT veut aussi que chaque adhérent puisse gérer efficacement son budget santé en réduisant ses restes à charge : la plateforme Ligne claire, le site et les accords passés avec les réseaux et les établissements mutualistes vont en ce sens. ccompagnement social Les conseils Santé et l a ce : accessibles en permanen téléphoniques principales plateformes Ligne claire : l une des vis par des ls santé et analyse de de santé en France : consei es. ial soc les démarches spécialistes, soutien dans des sujets e : des conseils experts sur Priorité Santé Mutualist ndances, pe ies cardiovasculaires, dé essentiels : cancer, malad problèmes visuels. maintien de l autonomie, l des gazine santé et territoria Territoire Mutuel, le ma. res 0 exemplai adhérents, tiré à Des services pour maîtriser son budget Santé : le premier site pour aider les territoriaux à maîtriser leur budget santé et une lettre d information électronique pour connaître les «bons plans». Des réseaux mutualistes dans toute la France pour payer moins cher à qualité égale : en optique avec Santéclair* et les Opticiens mutualistes ; dans 1600 établissements hospitaliers et dans les centres mutualistes de santé. Analyse de devis en optique et dentaire par la plateforme Ligne claire pour payer le juste prix. Des offres spécifiques et jusqu à 3 mois gratuits pour les nouveaux agents, les agents en mutation, les jeunes et les familles. * hors DOM 11

7 LE MAINTIEN DE SALAIRE : UNE GARANTIE INDISPENSABLE6 Combien d agents territoriaux savent que leur statut les protège mal en cas d arrêt de travail? Audelà de 3 mois d arrêt de travail, les agents peuvent perdre la moitié de leur traitement et se retrouver en situation précaire. Pour pallier cette difficulté, la MNT, premier intervenant en matière de prévoyance, a mis en place la garantie Maintien de salaire qui tient compte des spécificités du statut de la Fonction publique territoriale. Plusieurs niveaux de couverture sont possibles : Incapacité : versement d indemnités journalières intervenant dès la fin de la période à plein traitement pour maintenir jusqu à 95 % du traitement net de l agent, suivant l option choisie. Invalidité : versement d une rente à compter de la reconnaissance de l invalidité et jusqu au 62 ème anniversaire. Perte de retraite : reconstitution de la retraite théorique due à la cessation anticipée d activité (invalidité avant 62 ans). La garantie MNT Maintien de salaire est labellisée et l agent qui y souscrit peut donc bénéficier de la participation financière de son employeur. La MNT propose également : Une garantie Accident de la vie privée : versement d un capital forfaitaire en cas d accident de la vie privée, assuré dès 10% d invalidité permanente partielle (IPP). Une garantie Décès : versement d un capital forfaitaire en cas de décès ou de perte totale et irréversible d autonomie. Complémen ter : LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS DES DÉPARTEMENTS ET DES RÉGIONS Parce que les agents des départements et régions ont des besoins spécifiques, la MNT a créé pour eux, avec la MGEN (Mutuelle Générale de l Éducation Nationale) et la MGET (Mutuelle Générale Environnement et Territoires) Complémen ter, une offre qui leur est exclusivement dédiée. L offre Complémen ter s appuie sur l expertise unique de ces 3 mutuelles respectivement leaders chez les agents territoriaux, les personnels de l Education nationale et ceux de l Equipement. Les agents peuvent opter pour l offre Complémen ter Duo, une solution complète Santé + Prévoyance labellisée au niveau national, ou choisir une couverture Complémen ter Santé ou Prévoyance sur mesure. Une large gamme de services «vie quotidienne» Une fois protégé, tout adhérent peut bénéficier d une offre large de services pour faciliter sa vie quotidienne. Ces services MNT sont conçus avec les organismes mutualistes les plus compétents et efficaces : épargne retraite avec PREFON et COREM ; assurance dépendance avec la CNP et la CNRACL ; garantie décès et frais d obsèques avec la CNP ; assurance de biens et Auto avec GMF ; caution immobilière avec MUTARIS CAUTION ; services bancaires d épargne et crédit à la consommation ou immobilier avec la BFM ; vacances à tarifs préférentiels avec Belambra Clubs, Huwans Clubaventure, UCPA, Vacanciel et VVF Villages. 13

8 7 AVEC LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE UNE EXPERTISE UNIQUE Parce que les missions des collectivités locales sont multiples et complexes, elles ont besoin d un partenaire qui les connait bien. Issue de la Fonction Publique Territoriale, la MNT travaille avec plus de collectivités. Sa vocation? Eclairer les choix des collectivités afin qu elles puissent opter pour la meilleure solution, surmesure, solidaire, experte et sécurisée. Outre les couvertures Santé et Prévoyance adaptées à leurs agents, la MNT apporte aux responsables territoriaux des conseils et des services. Conseils sur la participation employeur : accompagnement pour la mise en place de la participation. optimisation du dispositif. MNT Prévoyance pour gérer au mieux un risque complexe, agir sur l absentéisme et favoriser le retour au travail : suivi de l arrêt de travail avec les médecins conseil MNT, gestion des risques. soutien psychologique, aide à l adaptation de poste et au reclassement, en partenariat avec la collectivité locale. En outre, la MNT et Groupama mettent en commun leurs compétences afin d aider les collectivités à réduire l impact financier de l absentéisme. Leur solution complète couvre le risque statutaire des collectivités et la protection sociale complémentaire des agents. MNT Santé au travail pour améliorer le bienêtre et la santé au travail des agents : diagnostic et audit pour définir et mettre en place une politique de prévention programmes de prévention adaptés et conçus avec les partenaires experts de la MNT : IRPS, ANPAA, AFD Créé par la MNT et piloté par un conseil scientifique, l Observatoire social territorial (OST) agit en relation avec les principaux acteurs du monde territorial. Ses travaux régulièrement publiés contribuent à la connaissance de l environnement social des territoriaux. Retrouvez toutes les études de l OST sur Le Prix Santé au travail de la Fonction publique territoriale a été créé à l initiative de la MNT, avec les principaux acteurs de la Fonction publique territoriale, afin de développer l échange d expériences. Il récompense des collectivités ayant mené des actions ou des politiques de santé au travail auprès de leurs agents, de manière efficace, innovante ou exemplaire Traditionnellement partenaire des Centres de gestion, la MNT a lancé une nouvelle forme de partenariat : le mécénat de compétences. Celuici propose un engagement réciproque d actions au bénéfice des collectivités et de leurs agents dans le domaine de la prévention et de l accompagnement social. 15

9 Le savoirfaire du n 1 de la protection sociale des agents territoriaux, fruit de 50 ans d expérience et de l engagement d élus mutualistes au service de leurs collègues. Des couvertures Santé et Prévoyance labellisées au niveau national pour que les employeurs territoriaux puissent aider financièrement leurs agents. La certitude de préserver sur le long terme l équilibre global de son système de protection sociale, en prenant en compte les impératifs de solidarité et la prévention des risques professionnels. Des outils qui permettent, en matière de maintien de salaire, de maîtriser au mieux ce risque, de le tarifer au plus juste, d organiser un suivi complet de l arrêt de travail. Une expertise unique des dispositifs de participation pour conseiller l employeur territorial, des programmes de prévention surmesure. 17

10 (prix d un appel local) 7 rue Bergère Paris La MNT adhère à Ecofolio et soutient financièrement votre collectivité pour le recyclage des papiers. Rejoigneznous sur FACEBOOK «Vous avez 1,8 million d amis» facebook.com/mutuellemnt Mutuelle régie par les dispositions du livre II du Code de la mutualité immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN Document non contractuel Références : A10 Novembre 2013 MAP MNT La mutuelle 100 % territ 5O ans au service des territoriaux riale La MNT n est pas une mutuelle comme une autre. C est une mutuelle professionnelle créée il y a 50 ans pour permettre aux agents territoriaux de bénéficier d une protection sociale de qualité. Une protection 100 % territoriale, en santé comme en maintien de salaire. Une protection modulable en fonction du budget et des besoins de chacun. Qui mieux que des territoriaux pouvaient s en charger? Issus de nos collectivités, les élus de la MNT font vivre depuis 50 ans les principes de solidarité, fondement de la mutualité territoriale. Synonyme de solidité, la solidarité assure la pérennité du système de protection sociale de la Fonction publique territoriale. À l heure où l État se désengage, cette solidarité est plus que jamais nécessaire. C est pourquoi nous nous sommes battus pour fonder, sur des dispositifs durables et solidaires, la participation de l employeur territorial à la protection sociale de ses agents. Pôle protection sociale de la Fonction publique territoriale, la MNT met son expertise unique à la disposition de l ensemble de ses acteurs. Elle accompagne collectivités locales en matière de protection sociale et de santé au travail pour faire durablement reculer les risques sociaux et professionnels pesant sur leurs agents. Alain Gianazza Président général Nos convictions : la santé n est pas un produit, mais un droit et un élément fondamental du pacte social, la spécificité de la Fonction publique territoriale impose un cadre réglementaire et des solutions particulières, seul le respect de principes de solidarité est à même d assurer la pérennité du système de protection sociale et une couverture de qualité pour tous, actifs et retraités.