AURIGNAC Chef-lieu de canton 980 habitants

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1 Chef-lieu de canton 980 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 17 juin 2004 Code INSEE :31028 Code postal : Surface : ha Intercommunalité : Communauté de communes d Aurignac Sénéchaussée : Toulouse Election : Comminges Evêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Pierre-ès-Liens Date de la précédente inspection : 4 septembre 1961 Les documents cotés et 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série C. BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE Belle collection reliées dans la pièce située au fonds de l ancienne justice de paix : Recueil général Sirey de 1850 à 1880 env., Bulletin des lois, Recueil des actes administratifs, Annuaire de la Haute-Garonne (au moins 5 volumes), etc. Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 6 novembre-1708, 29 mars. "Registre relatif aux boucheries et autres objets". Registre relié dos parchemin moderne, non folioté 1 Mi D , 1er février-1752, 23 juillet (les années et manquent). Registre relié dos parchemin moderne 1 Mi D , 7 décembre-1765, 28 avril. Registre relié dos parchemin moderne, non folioté 1 Mi D , 5 mai-1771, 28 juillet. Registre relié dos parchemin moderne, non folioté 1 Mi D , 28 juillet-1782, 20 mars. Registre relié dos parchemin moderne, non folioté 1 Mi D , 7 juillet Registre relié dos parchemin moderne, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 13 mars. Registre relié dos parchemin moderne, non folioté 1 Mi D , 27 novembre-an II, 15 ventôse. Registre relié dos parchemin moderne 1 Mi D 8 an II, 15 ventôse-an V, 10 ventôse. Registre relié dos parchemin moderne 1 Mi D 9 an VIII, 1 er thermidor-1827, 28 octobre. Registre relié dos parchemin moderne 1 Mi D , 26 décembre-1837, 10 novembre. Registre relié dos parchemin, nombreux feuillets blancs Annexé : «Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines composant le canton d'aurignac» (4 mars 1834) par le directeur des contributions directes, contresigné par le maire. 1 Mi D , 5 février-1870, 7 octobre. Registre relié 1 D , 11 octobre-1890, 20 juin. Registre relié pleine toile verte, coins cuivre, 606 p. 1 D , 21 avril-1924, 13 juin. Registre relié pleine toile noire, coins cuivre, 541 p. 1 D , 29 juin- 1960, 1 er décembre. Registre relié pleine toile noire 1 D , 1 er octobre-1968, 30 octobre. 300 p. 1 D , 11 mai-1973, 13 décembre. 100 p. 1 D , 29 août-1976, 15 juin. 100 p. 1 D , 26 mars-1981, 4 décembre. 100 p. 2

3 Extraits de délibérations dactylographiés et collés 1 D , 15 janvier-1985, 29 mars. 96 f 1 D , 2? mars-1990, 7 décembre. 200 p. 1 D , 21 décembre-1994, 8 juin. 200 f 1 D , 15 juin-1997, 16 mai. 200 f 1 D , 3 juillet-2001, 20 mars. 200 f 1 D , 30 mars-2003, 14 février. 100 p. 1 D , 14 février- en cours 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 3 juillet-1965, 9 juillet 2 D , 25 août-1989, 31 janvier 2 D , 9 février-1995, 6 juin 2 D , 7 juin-2001, 19 décembre 2 D , 17 septembre-2004, 9 juin Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Pierre-ès-Liens 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir moderne 1 E 2 BMS, Registre relié dos cuir moderne manque 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir moderne Registre déclaré en restauration et manquant (à la suite d'une communication au public) le 9 février 1999 par la secrétaire de mairie. 1 E 4 BMS, Registre relié dos cuir moderne 1 E 5 BMS, Registre relié dos cuir moderne 1 E 6 BMS, Registre relié dos cuir moderne 1 E 7 BMS, Registre relié dos cuir moderne 1 E 8 BMS, Registre relié dos cuir moderne 1 E 9 BMS, Registre relié dos cuir moderne État civil moderne 1 E 10 NMD, 1793-an V. Registre relié dos cuir moderne 1 E 11 NMD, ans VI-X. Registre relié dos cuir moderne, grand format 1 E 12 NMD, an XI-an XIV. Registre relié dos cuir moderne 1 E 12 bis NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir moderne. 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir moderne 3

4 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir moderne 1 E 28 NMD, Registre relié toile marron 1 E 29 NMD, Registre relié toile marron 1 E 30 NMD, Registre relié toile verte 1 E 31 NMD Registre relié toile marron Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 2 R 6 Numérisé 1 E 2 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E 3 manque Numérisé 1 E 4 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E 5 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E 6 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E 7 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E 8 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E 9 11 Mi 2 R 9 Numérisé 1 E Mi 2 R 9 Numérisé 1 E Mi 2 R 9 Numérisé 1 E Mi 2 R 10 Numérisé 1 E 12 bis 11 Mi 2 R 10 Numérisé 1 E Mi 2 R 10 Numérisé 1 E Mi 2 R 8 Numérisé 1 E Mi 2 R 12 Numérisé 1 E Mi 2 R 12 Numérisé 1 E Mi 2 R 13 Numérisé 1 E Mi 2 R 10 Numérisé 1 E Mi 2 R 10 Numérisé 1 E Mi 2 R Numérisé 1 E Mi 2 R 11 Numérisé 4

5 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime manque 1 G 1 Compoix de (incomplet) par Jean Hellies, arpenteur de Mazères en Languedoc, permission de l élection de Comminges, xxv-180 folios. Le volume, vu en 1946, est constaté manquant en Mi G 2 Muancier 1754-[1783]. Registre et 2 tables, reliure parchemin, 368 p. 1 Mi G 3 Cadastre de 1784, par Antoine Lascomères, arpenteur de Tournas, homologué par la cour des aides de Montauban. Registre reliure cuir ancien, 87 folios 1 G 4 Livre de muances, 1784-[1821]. Registre, reliure cuir ancien, 268 folios Période intermédiaire 1 G 5 Livre des mutations, an X-[1820]. Registre relié dos parchemin moderne Cadastre napoléonien 1 G 6 Atlas cadastral de 1819 Restauré et vernis début XIXe 1 G 7 Matrice des propriétés foncières, Tome I. folios Registre relié pleine toile noire Tome II. Folios ; table alphabétique des propriétaires. Registre relié pleine toile noire Tome III. Folios Registre relié dos parchemin 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, Registre relié pleine toile noire 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, Registre relié pleine toile noire 1 G 10 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé Tome I. Folios ; table alphabétique des propriétaires. Registre relié pleine toile noire Tome II. Folios Registre relié pleine toile noire 1 G 11 Atlas cadastral de G 12 État de sections, G 13 Matrice cadastrale, 1956 Tome I. A-D Tome II. E-Z Tome III. Comptes supprimés 1 G 14 Matrice listing, 1974 Tome I. A-D Tome II. E-fin 1 G 15 Comptes supprimés, , 5

6 1 G 16 Comptes supprimés en G 17 Comptes supprimés en G 18 Comptes supprimés en G 19 Matrices listing, 1988 Tome I. A-D Tome II. E-fin 1 G 20 Copie des matrices générales de contribution, cahiers oblongs cahiers in f (2 cahiers par groupe d années) cahiers in f (id.) , 1 er cahier, et , 2 ème cahier 1 G 21 Matrices générales, , et cahiers Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 Mi S 1 Mercuriales, Registre relié dos parchemin moderne 1 Mi 755 S 2 Délibérations du bureau des pauvres, Mi 755 S 3 Baux à ferme de la ville, Mi 755 S 4 Correspondance, an VIII-an XIII. Cahier 1 E 1956 Procuration consulaire pour faire des achats à Toulouse, À Aurignac, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6