Conditions génér. ales. Conditions générales temporaires & temporaires snow. Contrat Temporaire & Co n t rat Te m p o ra i re Snow

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1 Editeur reponable : O. Halfant, Boulevard du Triomphe Bruxelle. CGTF-049 Condition génér ale Contrat Temporaire & Co n t rat Te m p o ra i re Snow (valable à partir du ) Condition générale temporaire & temporaire now

2 V. CONDITIONS GENERALES CONTRAT TEMPORAIRE ET CONTRAT TEMPORAIRE SNOW SOMMAIRE IV CONTRAT TEMPORAIRE A l excluion de activité ur neige et ur glace I. CONDITIONS D'APPLICATION DU CONTRAT Définition Signification de igle B/E, E, B Etendue géographique Compoition de zone géographique Acceibilité de no ervice Modalité d application Durée Prime Vo engagement lor d une aitance Non-repect de vo engagement II. ASSISTANCE AUX PERSONNES EN CAS DE MALADIE, ACCIDENT, DECES Viite à l hopitalié Retour et accompagnement de enfant, petit-enfant et arrière-petit-enfant Envoi d'un médecin Tranport/rapatriement du malade ou du bleé Accompagnement du malade ou du bleé Retour de autre auré Chauffeur de remplacement Envoi de lunette, prothèe, médicament Tranmiion de meage urgent Rembourement de frai médicaux Prolongation de éjour Amélioration de vo condition de logement Frai de recherche et de auvetage en montagne Aitance en ca de décè Aitance pychologique aprè traumatime V V III.ASSISTANCE VOYAGE Rapatriement de bagage Rapatriement de animaux de compagnie Perte ou vol de document de voyage et de titre de tranport à l étranger Perte ou vol de bagage Retour anticipé en ca d hopitaliation en Belgique du conjoint, père, mère, fil ou fille, belle-mère ou beau-père Retour anticipé pour le décè d un proche Retour anticipé pour initre grave au domicile Mie à dipoition d argent à l étranger Aide à la traduction Aitance à bicyclette et motocyclette (-125 cm 3 ) Aitance en ca de pouruite judiciaire à l étranger 13 V 2

3 IV. OPTION : ASSISTANCE AU VEHICULE ET AUX PASSAGERS IMMOBILISES EN CAS DE PANNE, D ACCIDENT OU DE VOL DU VEHICULE Dépannage-remorquage-tranport du véhicule en Belgique Dépannage-remorquage à l étranger Dépannage panne ou erreur de carburant Dépannage crevaion Dépannage ouverture portière Hébergement et tranport de auré dan l attente de réparation Envoi de pièce détachée Rapatriement du véhicule immobilié plu de 5 jour à l étranger Rapatriement de auré immobilié plu de 5 jour à l étranger Aitance en ca de vol du véhicule Frai de gardiennage du véhicule Aitance à la remorque Tranport-rapatriement d un bateau de plaiance V. I N F O R M AT I O N S Information voyage 18 VI. EXCLUSIONS ET LIMITATIONS Sont exclu de la garantie Circontance exceptionnelle 19 VII. CADRE JURIDIQUE Subrogation Reconnaiance de dette Precription Attribution de juridiction Loi du contrat Protection de la vie privée Claue de conentement 20 CONTRAT TEMPORAIRE SNOW Spécial activité ur neige et ur glace VIII. PRESTATIONS D'ASSISTANCE RESERVEES AUX ASSURES D'UN CONTRAT TEMPORAIRE AVEC RISQUES SNOW Accident ur le pite de ki et hor de celle-ci Empêchement du voyage retour Information neige 22 3

4 CONTRAT TEMPORAIRE A l excluion de activité ur neige et ur glace I. CONDITIONS D APPLICATION DU CONTRAT 11 La préente convention contitue le Condition Générale du contrat conclu entre Europ Aitance et le preneur d aurance. Elle détermine le pretation d'aitance garantie aux auré par Europ Aitance dan le contrat. 1.1 DEFINITIONS 12 1 Le Preneur Le oucripteur du contrat. 2 L'auré La(e) peronne() nommément déignée() aux condition particulière du contrat ou le titre peronne() bénéficiaire(), à la condition qu elle() oi(en)t domiciliée() et qu elle() réide(nt) habituellement en Belgique. 3 Contrat temporaire avec véhicule() Le pretation aux paager prévue au chapitre IV ont accordée aux peronne qui vou accompagnent dan votre véhicule auré pour autant qu'elle oient abonnée à Europ Aitance, même i elle ne ont pa bénéficiaire d un contrat avec véhicule. 4 L Aureur Pou B/E B: E: EUROP ASSISTANCE (Belgium) S.A., R.C.B , agréée ou le numéro de code 1401 pour pratiquer la branche 18 (Aitance) (A.R. du , M.B. du ), dont le iège ocial et établi Boulevard du Triomphe 172 à 1160 Bruxelle. 5 Le véhicule - le véhicule terretre à moteur, auto dont la M.M.A. n'excède pa 3,5 tonne et la moto de 125 cm 3 ou plu, appartenant à l'un de auré; - la voiture de leaing ou la voiture de ociété, dont l auré et le conducteur habituel et dont la M.M.A. n excède pa 3,5 tonne ; - la remorque tractée par un véhicule déigné aux condition particulière et dont la M.M.A. ne dépae pa 750 kg, la caravane non réidentielle tractée ou le camping-car, et dont la M.M.A. ne dépae pa 3,5 tonne et ce à condition que le véhicule oient : - immatriculé en Belgique et que le numéro de plaque d immatriculation oit e n conformité avec le certificat d immatriculation pour le véhicule déigné ; - déigné en couverture optionnelle aux condition particulière du contrat par leur numéro d immatriculation. Sont donc exclu le véhicule avec plaque marchand, le véhicule affecté au tranport commercial de peronne ou de marchandie, taxi, ambulance, véhicule d auto-école ou corbillard, le véhicule detiné à être donné en location (leaing ou renting). Le remorque oumie à la légilation du tranport exceptionnel ne peuvent pa être couverte par le préent contrat. 6 Bicyclette et motocyclette (-125 cm 3 ) San être déignée aux condition particulière du contrat, la bicyclette et la motocyclette de moin de 125 cm 3 appartenant à l auré bénéficient de pretation énoncée en Bagage et matériel de camping Ce ont le effet peronnel emporté par l auré ou tranporté à bord du véhicule auré. Ne ont pa aimilé à de bagage : planeur, bateau, marchandie commerciale, matériel cientifique, matériaux de contruction, mobilier de maion, chevaux, bétail. 8 Domicile C et le lieu où vou réidez habituellement en Belgique avec votre famille. Ce lieu étend à tout ce qui vou et privatif (habitation, jardin, parc, annexe, garage, écurie, etc.). 9 La garantie L enemble de pretation d aitance auxquelle nou nou omme contractuellement engagé. Tout montant indiqué dan la préente convention (garantie de rembourement, de prie en charge, ) entend toute taxe comprie. 10 Evénement auré Ce ont le événement donnant droit à no pretation lorqu il urviennent de manière Sou tie tou Tou (a la z Zo All Bul Fin Ko Mo Ro Slo Uk Le cou Zo Le An Arm Bel Bu Col - C Egy Eth Gu çai Ma Ind Ken - M - M - N Om 4

5 fortuite dan un pay couvert par le contrat. Ce événement ont décrit dan la convention en fonction de condition particulière (avec Véhicule, avec Aurance). p e 11 Accident immobiliant Toute colliion (choc contre un corp fixe ou mobile) - vol, tentative de vol - verement - ortie de route - incendie - du véhicule auré, que le véhicule oit ou non en circulation, et ayant pour conéquence directe oit d empêcher le véhicule de rouler, oit de rendre a conduite dangereue au regard de precription du code de la route. 12 Vol Le véhicule et conidéré comme volé ou la tentative de vol et avérée à compter du moment où vou avez fait votre déclaration aux autorité locale concernée et où vou nou avez adreé une photocopie de votre déclaration. t 1.2 SIGNIFICATION DES SIGLES B/E, B, E Pour l application de la garantie, ce igle ont la ignification uivante : p 1 le o el la r, : it ; t rt le re te 0. le r- x, u.). t t, re B/E: Le pretation marquée de ce igle appliquent aux événement auré urvenu en Belgique ur le trajet aller-retour domicile/frontière ou dan un pay étranger couvert par le contrat. B: Le pretation marquée de ce igle ne appliquent qu aux événement auré urvenu en Belgique ur le trajet aller-retour domicile/frontière. E: Le pretation marquée de ce igle ne appliquent qu aux événement auré urvenu dan un pay étranger couvert par le contrat. 1.3 ETENDUE GÉOGRAPHIQUE Sou réerve de dipoition énoncée en 1.2 et aux condition de la convention, la garantie applique en Belgique ur le trajet aller-retour domicile/frontière et à l étranger dan tou le pay faiant partie de zone 1 et 2 (voir 1.4). Toutefoi, le pretation énoncée en 2.7 (chauffeur de remplacement) et celle du chap. IV (aitance au véhicule et aux paager immobilié) ne appliquent que dan le pay de la zone 1 à l'exception de Chypre et Malte. 1.4 COMPOSITION DES ZONES GÉOGRAPHIQUES Zone 1 Allemagne - Andorre - Autriche - Baléare - Belgique -Biéloruie - Bonie-Herzégovine - Bulgarie - Chypre - Croatie - Danemark - Epagne auf Canarie, Ceuta et Melilla - Etonie - Finlande - France auf outre-mer - Gibraltar - Grèce + île - Hongrie - Irlande - Italie + île - Koovo - Lettonie - Liechtentein - Lituanie - Luxembourg - Macédoine - Malte - Monténégro Monaco - Norvège - Pay-Ba - Pologne - Portugal auf Açore et Madère - Roumaie - Royaume-Uni - Ruie - (Fédération de) (partie européenne) - Saint-Marin - - Serbie - Slovaquie - Slovénie - Suède - Suie - Tchèque (République) - Turquie (partie européenne) Ukraine - Vatican. Le territoire faiant partie de ce pay mai non itué dan l Europe géographique ont couvert en zone 2 (ex. : Canarie, Madère, Martinique, Guadeloupe, Antille françaie) Zone 2 Le pay de la zone précédente + Açore - Afrique du Sud - Albanie - Algérie - Angola - Anguilla - Antigua-et-Barbuda - Antille néerlandaie - Arabie Saoudite - Argentine - Arménie - Aruba - Autralie - Azerbaïdjan - Bahama - Bahreïn - Bangladeh - Barbade - Belize - Bénin - Bermude - Bhoutan - Bolivie - Botwana - Bréil - Brunei - Burkina Fao - Burundi - Cambodge - Cameroun - Canada - Canarie - Cap Vert - Ceuta - Chili - Chine - Colombie - Comore - Congo (Brazzaville) - Congo (Kinhaa) - Corée du Nord - Corée du Sud - Cota Rica - Côte d Ivoire - Cuba - Djibouti - Dominicaine (République) - Dominique - Egypte - El Salvador - Emirat arabe uni - Equateur - Erythrée - Etat-Uni d Amérique - Ethiopie - Fidji - Gabon - Gambie - Géorgie - Ghana - Grenade - Groenland - Guadeloupe - Guam - Guatemala - Guinée - Guinée-Biau - Guinée-Equatoriale - Guyana - Guyane françaie - Haïti - Hondura - Hong-Kong - Ile Caïman - Ile Cook - Ile Falkland - Ile Féroé - Ile Marianne du Nord - Ile Norfolk - Ile Turk et Caico - Ile Vierge U.K. - Ile Vierge U.S. - Inde - Indonéie - Iran - Irak - Ilande - Iraël - Jamaïque - Japon - Jordanie - Kazakhtan - Kenya - Koweït - Kyrgyztan - Lao - Leotho - Liban - Liberia - Libye - Macao - Madagacar - Madère - Malaiie - Malawi - Maldive - Mali - Maroc - Martinique - Maurice - Mauritanie - Mayotte - Melilla - Mexique - Moldavie - Mongolie - Monterrat - Mozambique - Myanmar - Namibie - Népal - Nicaragua - Niger - Nigeria - Nouvelle-Calédonie - Nouvelle-Zélande - Oman - Ouganda - Ouzbékitan - Pakitan - Panama - Papouaie-Nouvelle-Guinée - 5

6 Paraguay - Pérou - Philippine - Polynéie françaie - Porto Rico - Qatar - République centrafricaine - La Réunion - Ruie (Fédération de) (partie aiatique) - Rwanda - Sainte-Lucie - Saint-Kitt-et-Nevi - Saint-Pierre-et-Miquelon - Saint-Vi n c e n t - e t - l e - G r e n a d i n e - Samoa- Occidentale - São Tomé et Principe - Sénégal - Seychelle - Sierra Leone - Singapour - Soudan - Sri Lanka - Suriname - Syrie - Svalbard et Jan Mayen - Swaziland - Tadjikitan - Taiwan - Tanzanie - Tchad - Thaïlande - Togo - Trinité-et-Tobago - Tuniie - Turkménitan - Turquie (partie aiatique) - Uruguay - Venezuela - Viêtnam - Yémen - Zambie - Zimbabwe Pay exclu Le pay non déigné ci-deu ont exclu ; - ont exclu, même il figurent parmi le pay couvert, le pay ou région en état de guerre civile ou étrangère et ceux où la écurité et troublée par de inurrection, émeute, mouvement populaire, acte de terrorime, retriction à la libre circulation de peronne et de bien, grève ou autre événement fortuit empêchant l exécution de la convention ; - la ituation au niveau de pay exclu et uceptible d être modifiée en fonction de l é v o- lution intérieure ou internationale de pay dan lequel nou exerçon notre activité. E u r o p Aitance uiten la matière le avi et recommandation du Minitère de Affaire Etrangère ACCESSIBILITÉ DE NOS SERVICES No ervice d aitance ont acceible 24 heure ur 24, 7 jour ur 7. Notre ervice Info et acceible du lundi au amedi de 9 à 20 heure. Le information médicale ont acceible 24 heure ur MODALITÉS D APPLICATION 1 Frai d appel à l aitance Nou prenon en charge le frai de téléphone, de télégramme, de télécopie, d que vou avez conenti à l étranger pour nou atteindre (premier appel aini que ceux que nou vou demandon expreément), à la condition que votre premier appel oit uivi d une aitance garantie par le contrat. 2 Pretation d aitance No pretation ne peuvent en aucun ca contituer pour vou une ource de profit financier. Elle ont detinée à vou aider, dan le limite de la convention, lor d événement fortuit urvenant pendant la durée de la garantie. C et pourquoi nou déduion de frai que nou upporton ceux que vou auriez engagé i le initre n avait pa eu lieu, tel le frai de péage, de traverée maritime, de carburant du véhicule et nou nou réervon le droit de demander le titre de tranport non utilié pour en récupérer le prix. 3 Titre de tranport Sauf contre-indication médicale, le titre de tranport garanti ont, elon notre choix et la poibilité du moment, oit de billet de chemin de fer de 1 ère clae oit d avion en clae économique, ou en charter. 4 Frai d hôtel Le frai d hôtel garanti ont limité au prix de la chambre et du petit déjeuner, à concurrence de montant prévu à la convention et à l excluion de tou autre frai. 1 2 La La Vo 6 5 Pretataire Vou ête toujour en droit de récuer le pretataire de ervice que nou vou envoyon (ex. : dépanneur, réparateur). Dan ce ca, nou vou propoeron d autre pretataire proche, dan la limite de diponibilité locale. Le travaux ou réparation que le pretataire entreprend e font avec votre accord et ou votre contrôle. Pour le frai de réparation et de fourniture de pièce (voir article 4.7) que nou ne prenon pa en charge, il vou et coneillé d exiger un devi préalable. Le pretataire et eul reponable de travaux ou réparation effectué. 6 Tranport de bagage Cette pretation applique aux eul bagage dont vou ne pouvez pa vou charger à la uite d un événement auré. Nou déclinon toute reponabilité en ca de perte, vol ou dégât aux bagage lorque vou le abandonnez à l intérieur du véhicule auré que nou devon tranporter. 7 Voiture de location Lorqu un véhicule de location et prévu par le contrat, nou metton à votre dipoition,

7 - - a e, e la o- p. t dan la meure de diponibilité locale, un véhicule correpondant à la catégorie du véhicule auré mai tout au plu de la catégorie B du loueur. Nou vou rembouron le frai de taxi que vou avez expoé pour chercher ou dépoer le véhicule. Vou vou engagez à vou conformer aux condition générale du loueur lor de la mie à votre dipoition du véhicule. Le frai lié à l utiliation du véhicule loué au-delà de la durée garantie, le amende encourue, le frai de carburant, le péage, le prix de aurance complémentaire et la franchie d aurance pour le dégât occaionné au véhicule retent à votre charge. 8 Rembourement de frai Si nou vou autorion à avancer le frai de pretation garanti, ce frai vou ont rembouré dan la limite de ceux que nou aurion conenti i nou avion nou-même fourni le ervice. Le frai inférieur à 20 EUR ne eront pa rembouré auf 'il ont été engagé à notre demande. 9 Aitance à la demande Lorque notre aitance n et pa garantie par le contrat, nou accepton, à certaine condition, de mettre no moyen et notre expérience à votre dipoition pour vou aider, tou frai à votre charge. Conultez-nou. 10 Contrainte légale Pour l application de la garantie, vou acceptez le contrainte ou limitation réultant de l obligation que nou avon de repecter le loi et règlement adminitratif ou anitaire de pay dan lequel nou intervenon. 1.7 DURÉE il x it r. t é t é 1 Durée et fin du contrat Le contrat et formé dè la ignature de la police préignée ou de la demande d aurance par le preneur d aurance. Il et oucrit pour la durée mentionnée par le preneur d'aurance dan le document intitulé "Condition Particulière". Il prend fin au terme de la durée convenue, an tacite reconduction. 2 Prie d effet de la garantie La garantie prend cour à la date mentionnée par le preneur d aurance aux condition particulière du contrat ou dan la demande d aurance, pour autant que la prime oit payée au plu tard le jour précédant cette date. A défaut de mention de la date de prie d effet par le preneur, la garantie prend effet le lendemain à 0 heure du jour du paiement de la prime. 1.8 PRIMES et n La prime, majorée de taxe et cotiation, et payable comptant à la oucription. La prime n'et pa rembourable, en tout ou en partie, aprè la date de prie d effet. 1.9 VOS ENGAGEMENTS LORS D UNE ASSISTANCE à e et le e. la e n, Vou vou engagez : - à nou appeler ou à nou faire prévenir dan le plu bref délai, auf ca de force majeure, pour que nou puiion organier de manière optimale l aitance demandée et pour vou autorier à expoer le débour garanti ; - à nou fournir tou le élément relatif au contrat oucrit ; - à vou conformer aux olution que nou préconion ; - à repecter le obligation pécifique aux pretation demandée et qui ont énoncée dan la préente convention ; - à répondre exactement à no quetion en rapport avec la urvenance de événement auré ; - à nou informer de manière détaillée quant aux éventuelle autre aurance ayant le même objet et portant ur le même rique que ceux couvert par le préent contrat; - à nou fournir le jutificatif originaux de vo débour garanti ; - à nou remettre le récépié de votre déclaration de vol aux autorité lorque le vol génère une aitance garantie ; - à nou céder le titre de tranport que vou n avez pa utilié lorque nou avon pri en charge votre rapatriement. 7

8 1.10 NON-RESPECT DE VOS ENGAGEMENTS 1 Lorque vou ne repectez pa l une de obligation énoncée en 1.9, nou pouvon : - réduire la pretation contractuelle ou vou réclamer no débour, à concurrence de notre préjudice ; - refuer la pretation contractuelle et vou réclamer la totalité de no débour, i votre manquement a lieu dan une intention frauduleue. 2 3 II. ASSISTANCE AUX PERSONNES EN CAS DE MALADIE, ACCIDENT, DECES Aux condition de la convention, le pretation du chap. II appliquent en ca de maladie accident décè, urvenu à l'auré au cour du voyage. - No pretation ne peuvent pa e ubtituer aux intervention de ervice public, urtout en matière de ecour d urgence. - Lorque vou ête malade ou bleé(e) lor du voyage, vou devez faire appel en priorité aux ecour locaux (ambulance, hôpital, médecin) et nou donner enuite le coordonnée du médecin qui occupe de vou. Vou autoriez no médecin à prendre connaiance de votre doier médical. - En ca d'hopitaliation, vou devez nou prévenir le jour même ou, au plu tard, dan le 48 heure. - Auitôt prévenu, notre ervice médical prendra contact avec ce médecin. San contact médical préalable, nou ne pouvon pa vou tranporter. De ce contact viendront le déciion à prendre ur la meilleure conduite à uivre. - Si vou le déirez, nou pouvon vou expliquer ou traduire ce que vou a dit le médecin local et, à votre demande expree, en informer un membre de votre famille. B/E 2.1 VISITE À L HOSPITALISÉ Lorque vou ête hopitalié(e) au cour du voyage an être accompagné et i le médecin préconient une hopitaliation de plu de 5 jour avant votre tranport ou rapatriement, nou organion et prenon en charge le tranport aller-retour d un membre de votre famille habitant en Belgique pour qu il e rende auprè de vou. - Si l auré hopitalié et un enfant de moin de 18 an, la durée minimale de 5 jour d hopitaliation n et pa requie et le père et la mère de l enfant peuvent e rendre à on chevet de la même manière, frai de tranport à notre charge. - Dan le deux ca décrit ci-deu, nou participon aux frai d hôtel de viiteur à raion de 62 EUR la chambre et par nuit. Cette garantie et limitée à 500 EUR. A l étranger excluivement, i vou ête accompagné(e) d un membre de votre famille, nou intervenon dan le frai de déplacement de ce dernier pour vou rendre viite à l hôpital, et ce à concurrence de 250 EUR maximum. B/E 2.2 RETOUR ET ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS, PETITS-ENFANTS ET ARRIÈRE-PETITS-ENFANTS Cette pretation intervient au profit de enfant auré de moin de 18 an vou accompagnant, lorque vou ête dan l impoibilité de le garder pour de raion médicale et i aucun auré ne peut pourvoir à leur urveillance et entretien. - Nou organion et prenon en charge leur retour au domicile itué en Belgique en le faiant accompagner à no frai par une hôtee ou par une peronne de votre choix habitant en Belgique. - Nou prenon en charge le frai d hôtel (petit déjeuner inclu) de l accompagnateur à concurrence d un total de 125 EUR. B/E 2.3 ENVOI D'UN MÉDECIN Si le médecin d'europ Aitance le jugent néceaire, Europ Aitance enverra ur place du peronnel médical ou paramédical, afin de juger de meure à prendre et d'aider à le organier. B/E 2.4 TRANSPORT / RAPATRIEMENT DU MALADE OU DU BLESSÉ Si le médecin vou oignant ur place préconie votre tranfert d'un établiement hopitalier ver un autre et/ou votre rapatriement ver votre domicile, nou appliquon le règle uivante: 8 Lor cha vot Si v gea No a i a No ram ret rat Pou et A l pro cie ach No d a No

9 e e ie t té e e ct e in n t, le r n n l, a- i e ix 1 Tout tranport/rapatriement pour raion médicale et garanti par la convention doit être précédé de l accord de notre ervice médical. A lui eul, le certificat établi par le médecin vou oignant ur place ne uffit pa. 2 Dè que no médecin ont décidé de vou tranporter ou de vou rapatrier, il conviennent de la date, de moyen de tranport et d un accompagnement médical éventuel. 3 Nou organion et prenon en charge votre tranport au départ de l établiement où vou vou trouvez. Ce tranport effectue, elon le déciion prie par no médecin et le ca échéant, ou urveillance médicale ou paramédicale contante, juqu au domicile en Belgique, ou juque dan un établiement hopitalier proche de votre domicile dan lequel une place vou era réervée. Seul votre intérêt médical et le repect de règlement anitaire en vigueur ont pri en conidération pour arrêter la déciion de tranport, le choix du moyen utilié pour ce tranport et le choix du lieu d hopitaliation éventuel. Le information de médecin locaux ou du médecin traitant habituel, nou aident à prendre la déciion qui paraît la plu opportune. Il et, à cet égard, expreément convenu que la déciion finale à mettre en œuv re dan votre intérêt médical appartient en dernier reort à no médecin, et ce, afin d éviter tout conflit d autorité médicale. Par ailleur, dan le ca où vou refuez de uivre la déciion conidérée comme la plu opportune par no médecin, vou nou déchargez expreément de toute reponabilité, notamment en ca de retour par vo propre moyen, ou encore en ca d aggravation de votre état de anté. Par dérogation à l article 6.1, pour l auré bénéficiaire en attente d une tranplantation d organe, Europ Aitance peut, à a demande et à e frai, ou a reponabilité et i le délai le permettent, organier on retour ver l hôpital en Belgique déigné pour la tranplantation. B/E 2.5 ACCOMPAGNEMENT DU MALADE OU DU BLESSÉ Lorque nou vou tranporton pour de raion médicale, nou organion et prenon en charge le retour d un autre auré voyageant avec vou pour vou accompagner juqu à votre detination. B/E 2.6 RETOUR DES AUTRES ASSURÉS Si votre tranport ou rapatriement, pour raion médicale, empêche d autre auré voyageant avec vou de pouruivre leur voyage par le moyen initialement prévu : - oit nou organion et prenon en charge leur retour, du lieu d immobiliation juqu à leur domicile ; - oit nou prenon en charge la pouruite de leur voyage, à concurrence de frai que nou aurion conenti pour leur retour au domicile. B/E 2.7 CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT Nou envoyon un chauffeur de remplacement lorqu au cour d un voyage le conducteur auré ne peut plu conduire le véhicule auré à la uite d une maladie ou de bleure et i aucun autre auré l accompagnant ne peut le remplacer comme conducteur. Nou prenon en charge le alaire et le frai de voyage du chauffeur dont la miion et de ramener le véhicule au domicile par l itinéraire le plu direct. Le autre frai du voyage de retour (vo frai d hôtel et de retaurant, de carburant, de péage, d entretien ou de réparation du véhicule, ) retent à votre charge. Pour l application de cette pretation, le véhicule auré doit e trouver en ordre de marche et atifaire aux precription légale. Si ce n et pa le ca, la pretation peut être refuée. à u r. E 2.8 ENVOI DE LUNETTES, PROTHÈSES, MÉDICAMENTS A l étranger, i vou ne trouvez pa ur place le emblable ou l équivalent de vo lunette, prothèe ou médicament et à la condition d être indipenable et precrit par un praticien, nou le commandon en Belgique ur la bae de vo indication et vou le acheminon par le moyen de notre choix. Nou prenon en charge le frai d envoi de ce objet. Vou devrez nou rembourer leur prix d achat. Cette pretation rete oumie à l accord de no médecin et aux légilation locale. er : B/E 2.9 TRANSMISSION DE MESSAGES URGENTS Nou tranmetton à no frai vo meage urgent, nationaux ou internationaux, à la uite 9

10 d un événement grave (maladie, bleure, accident). Le contenu du meage ne peut engager notre reponabilité et doit repecter la légilation belge et internationale. E REMBOURSEMENT DES FRAIS MÉDICAUX E PAYÉS À L ÉTRANGER 1 Condition de prie en charge Sou réerve de excluion prévue en VI et de la franchie prévue en , cette pretation couvre le frai de oin reçu à l étranger dan un pay couvert par le contrat à la uite d une maladie ou d un accident urvenu dan ce pay, ayant un caractère impréviible et an lien avec vo antécédent médicaux. - Cette pretation vient aprè épuiement de indemnité auxquelle vou pouvez prétendre pour le même rique auprè de la Sécurité ociale (Aurance obligatoire et Aurance complémentaire de mutuelle) ou de toute autre aurance-maladie. Par conéquent, vou devez effectuer au préalable, tant en Belgique qu à l étranger, le démarche requie pour obtenir le rembourement auxquel vou pouvez prétendre. - Lorque le auré ne ont pa affilié à une mutuelle en Belgique ou à toute autre aurance-maladie équivalente, ou lorqu il ne e ont pa conformé aux règlement de leur mutuelle ou aurance-maladie (notamment il ne ont pa en règle de cotiation), l intervention d Europ Aitance era limitée en ce qui concerne l enemble de frai médicaux au montant maximum de EUR. - En ca d hopitaliation, vou devez nou en avier le jour même ou, au plu tard, dan le 48 heure. La prie en charge de frai cee lorque votre rapatriement peut avoir lieu et que vou refuez ou faite reporter pour convenance peronnelle notre propoition de vou rapatrier le jour fixé par nou. - Concernant le frai ambulatoire, vou devez nou en avier au plu tard dan le 4 jour uivant le début de ce frai. Pour ce frai (oin et médicament hor hopitaliation), vou devez nou produire un rapport du médecin precripteur établi à l attention de no médecin. 2 Montant et frai garanti Nou prenon en charge le frai ci-aprè, à concurrence de EUR par peronne aurée et par événement, aprè l intervention de votre aurance-maladie : - Honoraire médicaux et chirurgicaux ; - Médicament precrit par un médecin ; - Soin dentaire urgent à la uite d un accident ou d une crie aiguë (prothèe exclue) à concurrence de 250 EUR par peronne ; - Le frai de phyiothérapie, de kinéithérapie et de chiropraxie precrit par un médecin à concurrence de 250 EUR par peronne ; - Frai d hopitaliation pour autant que le patient oit jugé intranportable par no médecin ; - Frai de tranport en ambulance, en traîneau anitaire ou en hélicoptère, ordonné par un médecin pour un trajet local ; - Nou vou rembouron dan la limite du montant auré, le olde de vo débour médicaux aprè intervention de votre mutuelle ou aurance maladie, ur préentation de on décompte original et d une copie de note et facture de frai. En ca de refu d intervention, envoyez-nou l attetation de refu et le jutificatif originaux de vo débour ; - Le rembourement e fera ou déduction d une franchie de 50 EUR par initre. 3 Avance ur frai d hopitaliation Nou faion, à votre demande, l avance à l hôpital de frai garanti. En ce ca, nou vou tranmettron le facture de oin que nou auron réglée. Vou devrez le remettre à votre mutuelle ou aurance-maladie et nou rembourer le quote-part qui vou eront verée. E PAYÉS EN BELGIQUE SUITE À UN ACCIDENT SURVENU À L'ÉTRANGER Nou intervenon à concurrence de EUR dan le frai médicaux et d'hopitaliation expoé en Belgique à la uite d'un accident urvenu à l'étranger. Cette intervention n'et accordée que dan le cadre d'une hopitaliation de plu de 48 heure en Belgique dan le moi uivant votre retour. Vou devez prévenir Europ Aitance immédiatement aprè l'accident à l'étranger pour pouvoir bénéficier de notre prie en charge. Cette pretation vient aprè épuiement de indemnité auxquelle vou pouvez prétendre pour le même rique auprè de la Sécurité ociale ou de toute autre aurance N m p o - N co u Si v au a pri B 1 - Si n d le - Si le - Si re E 2 Si u dép fam Le à c Si l à c pré Si c mo la p de Si v qu nou

11 er E 2.11 PROLONGATION DE SEJOUR - Nou prenon en charge le frai de prolongation de éjour à l hôtel ordonnée par un médecin, à concurrence d un montant global de 500 EUR maximum pour le patient et une peronne aurée accompagnant le patient, i le malade ou le bleé ne peut entreprendre on retour en Belgique à la date initialement prévue. e à le é- t r. e t e le ir n a- à e à à ; n x n n- ; re. n t le e E 2.12 AMÉLIORATION DE VOS CONDITIONS DE LOGEMENT - Nou prenon en charge, à concurrence de 500 EUR, le frai d amélioration de vo condition de logement ur precription médicale uite à une maladie ou un accident urvenu et ne néceitant pa une hopitaliation. E 2.13 FRAIS DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE EN MONTAGNE Si vou vou égarez en montagne, nou prenon en charge le frai de recherche et de auvetage en montagne expoé en vue de auvegarder la vie ou l'intégrité phyique de auré à concurrence de EUR à condition que le auvetage réulte d'une déciion prie par le autorité locale compétente ou de organime de ecour officiel. B/E 2.14 ASSISTANCE EN CAS DE DÉCÈS B 1. Décè en Belgique - Si un auré décède en Belgique au cour du déplacement aller-retour domicile/frontière, nou organion et prenon en charge, depui l hôpital ou la morgue, le tranport de la dépouille mortelle juqu au lieu en Belgique déigné par la famille, à l excluion de tou le autre frai funéraire ; - Si ce décè empêche d autre auré accompagnant le défunt de pouruivre leur voyage par le moyen initialement prévu, nou organion et prenon en charge leur retour au domicile ; - Si la peronne décédée conduiait le véhicule auré, nou envoyon un chauffeur en remplacement pour ramener le véhicule au domicile, aux même condition qu en 2.7. E 2. Décè à l étranger Si un auré décède à l étranger, nou organion et prenon en charge le tranport de la dépouille mortelle depui l hôpital ou la morgue juqu au lieu en Belgique déigné par la famille. Nou prenon également en charge : - le frai de traitement funéraire et de mie en bière ; - le frai de cercueil à concurrence de 620 EUR. Le autre frai, notamment le frai de cérémonie et d inhumation ou d incinération, retent à charge de la famille. Si l auré et inhumé ou incinéré ur place à l étranger, nou prenon en charge le frai ci-aprè, à concurrence du total de débour que nou aurion conenti en vertu du paragraphe précédent : - le frai de traitement funéraire et de mie en bière ; - le frai de cercueil et d urne funéraire, à concurrence de 620 EUR ; - le frai de tranport ur place de la dépouille mortelle à l excluion de frai de cérémonie, d inhumation ou d incinération ; - le frai de rapatriement de l urne ; - un titre de tranport aller-retour permettant à un membre proche de la famille de e rendre ur place ; - le frai d'hôtel de cette peronne ur place ont pri en charge à concurrence de 200 EUR. Si ce décè empêche d autre auré accompagnant le défunt de revenir en Belgique par le moyen initialement prévu, nou organion et prenon en charge leur retour au domicile. Si la peronne décédée à l étranger conduiait le véhicule auré, nou envoyon un chauff e u r de remplacement pour ramener le véhicule au domicile, aux même condition qu en 2.7. E 2.15 ASSISTANCE PSYCHOLOGIQUE APRÈS TRAUMATISME Si vou ête victime pendant votre voyage à l'étranger d'un choc pychologique grave tel qu'un accident de la circulation, un attentat, une agreion, un car-jacking ou un home-jacking, nou organion et prenon en charge aprè accord de notre médecin : - le première éance d'entretien en Belgique avec un pychologue pécialié agréé par nou et déigné par notre médecin-coneil (5 éance maximum) : le pychologue vou 11

12 contactera, dan le 24 heure qui uivent votre premier appel, afin de fixer le premier rendez-vou. - Si vou ête encore à l'étranger, le entretien e feront par téléphone; Si vou n'avez pa fait appel à nou pour l'organiation de l'aitance pychologique, notre intervention financière e limite à 250 EUR. Cet Vo de E 3.1 RAPATRIEMENT DES BAGAGES III. ASSISTANCE VOYAGE Dan tou le ca de rapatriement de l'auré prévu par la convention d'aitance oucrite, Europ Aitance organie et prend en charge le frai de tranport de bagage de l'auré juqu'à on domicile. E 3.2 TRANSPORT/RAPATRIEMENT DES ANIMAUX DE COMPAGNIE (CHIENS ET CHATS) Lorque nou prenon en charge votre retour au domicile dan le cadre de la convention d aitance, nou organion également et prenon en charge le tranport de vo animaux de compagnie (chien et chat). Toutefoi, le frai de mie en quarantaine et/ou de médecine vétérinaire impoé par la règlementation en matière de tranport internationaux d animaux retent à votre charge. E 3.3 PERTE OU VOL DE DOCUMENTS DE VOYAGE ET DE TITRES DE TRANSPORT À L ÉTRANGER En ca de perte ou vol de document de voyage (carte d identité, paeport, permi de conduire, etc.) urvenu à l étranger, adreez-vou en priorité à l ambaade ou au conulat belge le plu proche. Nou vou en donneron le coordonnée. En ca de perte ou vol de chèque, carte de banque ou carte de crédit, nou intervenon à votre demande auprè de organime financier pour faire appliquer le meure de protection néceaire. En ca de perte ou vol de billet de tranport, nou metton à votre dipoition le billet néceaire à la pouruite de votre voyage dè que vou nou avez crédité de la valeur de ce billet par le moyen de votre choix. En ca d oubli de document de voyage ou de titre de tranport à votre domicile, nou vou le faion parvenir ur place. E 3.4 PERTE OU VOL DES BAGAGES Nou organion et prenon en charge l envoi d une valie contenant de effet peronnel. Ce bagage nou era remi par une peronne que vou aurez déignée. E 3.5 RETOUR ANTICIPÉ EN CAS D HOSPITALISATION EN BELGIQUE DE VOTRE CONJOINT, PÈRE, MÈRE, FILS, FILLE, BELLE-MÈRE OU BEAU-PÈRE Si le médecin traitant nou certifie que cette hopitaliation devra excéder 5 jour, qu elle était imprévue et que la gravité de l état de anté du patient jutifie votre préence à on chevet, nou organion et prenon en charge votre retour. Vou devez nou faire parvenir un certificat médical. Si votre fil ou votre fille de moin de 18 an et hopitalié(e) en Belgique pour plu de 48 heure, nou organion et prenon en charge votre retour immédiat. E 3.6 RETOUR ANTICIPÉ À LA SUITE DU DÉCÈS D UN PROCHE Un membre de votre famille et décédé inopinément (conjoint, père, mère, enfant, frère, œ u r, grand-parent, petit-enfant, beaux-parent, beaux-enfant, beaux-frère, belleœur) et vou ête en voyage. Si le funéraille ont lieu en Belgique et pour vou permettre d y aiter et i néceaire de le organier, nou prenon en charge : - votre retour; - i vou devez abandonner ur place le véhicule auré, nou envoyon un chauff e u r pour le ramener au domicile aux même condition qu en Si v d u org cile Vo la d Si v nu do tan Ce vou Lor no d im San de zon 1 En mê 2 Lor aux de Si v l ét No l av no

13 r re i- e n x e- x e at o- t e l. Cette pretation ne era pa accordée en ca de retour définitif avec la voiture peronnelle. Vou devez nou envoyer un certificat de décè émanant de la commune et jutifiant le lien de parenté. E 3.7 RETOUR ANTICIPÉ POUR SINISTRE GRAVE OU VOL PAR EFFRACTION AU DOMICILE Si votre domicile ou econde réidence en Belgique et gravement endommagé à la uite d un incendie, dégât de eaux, tempête, exploion ou imploion, vol par effraction, nou organion et prenon en charge votre tranport pour vou permettre de revenir au domicile. Vou devez nou faire parvenir rapidement la preuve du initre et, en ca de vol, copie de la déclaration à la police. E 3.8 MISE À DISPOSITION D ARGENT À L ÉTRANGER Si vou nou avez demandé une aitance pour maladie accident panne ou vol - urvenu à l étranger, nou pouvon mettre rapidement à votre dipoition le montant en devie dont vou avez beoin (maximum EUR) à condition que l équivalent en EUR du montant à tranférer nou oit remi au préalable en Belgique par le moyen de votre choix. Ce dépôt fera l objet d un reçu. Si le tranfert demandé n et pa réalié, la omme dépoée vou era rembourée dan le 15 jour du dépôt. E 3.9 AIDE À LA TRADUCTION Lorque, à l étranger, vou bénéficiez d une aitance garantie pour un événement auré, no ervice ou no correpondant vou aident i la langue parlée localement vou poe d important problème de compréhenion. B/E 3.10 ASSISTANCE À LA BICYCLETTE ET MOTOCYCLETTE (-125 CM 3 ) San être déignée aux condition particulière du contrat, la bicyclette et motocyclette de moin de 125 cm 3 appartenant à l auré bénéficient de pretation uivante dan le eul pay de la zone 1: 1 Aitance technique: En ca d'ennui mécanique, nou vou envoyon le pièce détachée néceaire, de la même manière et aux condition énoncée en Tranport ou rapatriement: Lorque nou prenon en charge votre retour au domicile dan le circontance énoncée aux chap. II et III, nou ramenon aui à no frai votre bicyclette ou motocyclette de moin de 125 cm 3. E 3.11 ASSISTANCE EN CAS DE POURSUITES JUDICIAIRES À L ÉTRANGER Si vou faite l objet de pouruite judiciaire à l étranger à la uite d un accident urvenu à l étranger, nou vou avançon : le n 8 e, - - le montant de la caution pénale exigée par le autorité, à concurrence de EUR par auré pouruivi. Pour l application de cette pretation, nou vou demandon une copie certifiée conforme de la déciion de autorité ; - le honoraire d un avocat que vou choiiez librement à l étranger, à concurrence de EUR. Nou n intervenon pa pour le uite judiciaire en Belgique d une action entreprie contre vou à l étranger. Nou vou accordon, pour le rembourement, un délai de troi moi à compter du jour de l avance. Si la caution vou et rembourée avant ce délai par le autorité, elle doit auitôt nou être retituée. e r 13

14 OPTION VEHICULE(S) IV. ASSISTANCE AU VEHICULE ET AUX PASSAGERS IMMOBILISES EN CAS DE PANNE, D ACCIDENT OU DE VOL DU VEHICULE Ce chapitre et d application pour autant que le condition particulière du contrat d aitance temporaire mentionnent la oucription de cette couverture optionnelle. Aux condition de la convention, le pretation du chap. IV appliquent lorque le véhicule auré et le paager auré e trouvent immobilié ur une voie carroable ou dan un garage, en ca de panne, dégât au véhicule provenant d un accident ou d acte de vandalime, vol ou tentative de vol du véhicule. B 4.1 DÉPANNAGE-REMORQUAGE-TRANSPORT DU VÉHICULE EN BELGIQUE 1 Pour le véhicule immobilié en Belgique, nou organion et prenon en charge l envoi ur place d un dépanneur local et, i néceaire, le remorquage du véhicule : - oit juqu au garage le plu proche il et réparable dan le 2 heure à compter de l arrivée du dépanneur ; - et i non, on tranport juqu au garage que vou nou déignez en Belgique. Si le dépannage-remorquage n a pa été organié par no oin, nou vou en rembouron le frai (ur la bae de facture acquittée) à concurrence de 200 EUR. Le pièce fournie et le réparation retent à votre charge. 2 Pour le auré immobilié, nou organion et prenon en charge leur acheminement ver le lieu où le véhicule et amené ou ver leur domicile. E 4.2 DÉPANNAGE-REMORQUAGE À L ÉTRANGER vot dép y gar dou Lor la j ger Pou dép la p n a Si v ur No me pri de tée La on eng Si le véhicule auré et immobilié à l étranger : - Nou organion et prenon en charge l envoi ur place d un dépanneur local et, i néceaire, le remorquage du véhicule juqu au garage le plu proche. - Si le dépannage-remorquage n a pa été organié par no oin, nou vou en rembouron le frai à concurrence de 200 EUR (ur la bae de facture acquittée). Le pièce fournie et le réparation retent à votre charge. - Nou tranféron à no frai le auré immobilié juqu au garage où le véhicule et amené. Lor dan tio B/E 4.3 DÉPANNAGE EN CAS DE PANNE OU D'ERREUR DE CARBURANT Si le véhicule et immobilié par manque de carburant, nou organion et prenon en charge l'envoi ur place d'un dépanneur local pour vou aider à rejoindre la tation-ervice la plu proche. Le frai de carburant retent à votre charge. En ca d'immobiliation à caue d'une erreur de carburant, le dépanneur envoyé vou tranportera ver le garage le plu proche. Tou le travaux qui en découlent retent à votre charge. B/E 4.4 DÉPANNAGE EN CAS DE CREVAISON Si le véhicule et immobilié à caue d'un pneu crevé et qu'il vou et impoible de monter la roue de ecour, nou organion et prenon en charge l'envoi ur place d'un dépanneur local pour vou aider. Nou ne omme pa tenu de prendre ce frai en charge i vou ne dipoez pa de la roue de ecour prévue par le contructeur ou qu'elle n'et pa en bon état. En ca de crevaion de pluieur pneu, nou organion et prenon en charge le tranport du véhicule auré juqu'au garage ou à la centrale de pneu la plu proche. B/E 4.5 DÉPANNAGE POUR OUVERTURE DE PORTIÈRE Si le clef du véhicule e trouvent enfermée à l'intérieur de celui-ci, nou organion et prenon en charge l'envoi d'un dépanneur. Celui-ci procédera à votre demande écrite, en 14 Si l en 1

15 votre préence et ur préentation d'une pièce d'identité, à l'ouverture de portière. Le dépanneur ne era pa tenu de le faire 'il etime qu'il y a rique de dommage ou que le ytème ne le permet pa. Dan ce ca, en Belgique, il remorquera votre véhicule ver votre garage habituel et, à l'étranger, ver le conceionnaire de la marque le plu proche. Si un double de clef et diponible et acceible, nou nou chargeron de vou le faire parvenir. u e - - oi r- B/E 4.6 HÉBERGEMENT ET/OU TRANSPORT DES ASSURÉS DANS L ATTENTE DES RÉPARATIONS Lorque vou faite réparer votre véhicule ur place et i le travaux ne ont pa terminé dan la journée, nou participon au total de frai de tranport et de chambre d hôtel de paager auré, petit déjeuner inclu, en attente de réparation, à concurrence de 375 EUR. Pour bénéficier de cette pretation, vou devez nou fournir la facture originale de dépene garantie acquittée et une copie de la facture de réparation. Une foi accordée, la prie en charge de frai vou rete acquie même il avère par aprè que votre véhicule n a pa pu être réparé ur place. Si vou préférez continuer votre voyage et revenir enuite rechercher votre véhicule réparé ur place, nou participon au total de frai de tranport à concurrence de 375 EUR. B/E 4.7 ENVOI DE PIÈCES DÉTACHÉES e t Nou recherchon et vou envoyon à no frai le pièce indipenable au bon fonctionnement du véhicule auré i le garagite ne le trouve pa dan a région. Nou avançon le prix de pièce. Vou devez nou le rembourer dan le 3 emaine uivant notre demande de paiement ur bae du prix public t.t.c. en vigueur dan le pay où nou le avon achetée. La non-diponibilité de pièce en Belgique et l abandon de fabrication par le contructeur ont de ca de force majeure pouvant retarder ou rendre impoible l exécution de cet engagement. - r- t r- la - e. r r e rt et n E 4.8 RAPATRIEMENT DU VÉHICULE IMMOBILISÉ PLUS DE 5 JOURS À L ÉTRANGER Lorque le véhicule auré et immobilié à l étranger et il n et pa réparable ur place dan un délai de 5 jour à dater de votre immobiliation, vou choiiez l une de pretation ci-aprè : - oit nou procédon à no frai au rapatriement de votre véhicule juqu au garage que vou nou aurez déigné à proximité de votre domicile en Belgique. En ca d impoibilité de dépoer le véhicule auré dan le garage déigné, nou en choiion un autre parmi le plu proche. Pour obtenir le tranport de votre véhicule, vou devez, aprè votre appel à no ervice, remplir le deux fiche Reneignement Véhicule e trouvant dan le Guide Pratique : l une doit nou être adreée d urgence, l autre doit être jointe aux document de bord de votre véhicule. Le bénéficiaire et tenu d emporter e bagage et de ne rien abandonner dan le véhicule. Europ Aitance n et pa reponable du vol ou de la détérioration de bagage, matériel et objet peronnel laié dan le véhicule ; - oit vou préférez le faire réparer ur place an attendre la fin de réparation : nou metton à votre dipoition un titre de tranport pour que vou puiiez le récupérer vou-même aprè réparation et prenon en charge i néceaire une nuit à l hôtel, petit déjeuner inclu, à concurrence de 62 EUR, ou nou envoyon à votre demande un chauffeur dan le condition prévue en 2.7. ; - oit vou décidez d abandonner ur place l épave de votre véhicule : nou prenon en charge l accompliement de formalité de on abandon légal et le frai de gardiennage avant abandon pendant 10 jour maximum. E 4.9 RAPATRIEMENT DES ASSURÉS IMMOBILISÉS PLUS DE 5 JOURS À L ÉTRANGER Si le véhicule auré et volé à l étranger ou il bénéficie de l une de pretation énoncée en 4.8, nou procédon à votre rapatriement elon le option ci-aprè : 1 Soit vou ouhaitez rentrer immédiatement en Belgique : nou organion et prenon en charge votre retour au domicile. 15

16 Nou l organion et le prenon en charge à partir du lieu où vou vou trouvez. 2 Soit vou ouhaitez continuer votre voyage et revenir enuite à votre domicile : - pour la uite du voyage, nou intervenon dan le frai de tranport de l enemble de paager auré à concurrence de 125 EUR ; - pour votre retour au domicile, nou l organion et le prenon en charge à partir du lieu où vou vou trouvez dan un pay de la zone 1. 3 Nou nou réervon le droit de vou fournir un véhicule de location. Si telle et notre propoition, nou prenon en charge le frai de location pour une durée maximum de 3 jour, an qu il puient excéder le coût du tranport de paager auré tel que propoé ci-deu. B/E 4.10 ASSISTANCE EN CAS DE VOL DU VÉHICULE Cette pretation applique i le vol du véhicule auré urvient au cour du voyage de l auré avec on véhicule. 1 - Si - Si - Si n d 2 - Lo em n - Lo En a 1 Pour le auré immobilié : - Lorque le véhicule et retrouvé endommagé et i vou attendez ur place la fin de réparation, voyez la pretation énoncée en 4.6 (Hébergement et tranport). - Si le véhicule n et pa retrouvé, nou organion et prenon en charge votre retour au domicile. Pour un rapatriement de l étranger, voyez Pour le véhicule retrouvé aprè vol dan un de pay de la zone 1 (voir 1.4) : - Lorque votre véhicule et retrouvé en état de marche et i vou n ête plu ur place pour le r é c u p é r e r, nou metton à votre dipoition un titre de tranport pour aller le rechercher et prenon en charge i néceaire une nuit à l hôtel, petit déjeuner inclu, à concurrence de 62 EUR, ou nou envoyon à votre demande un chauffeur dan le condition prévue en 2.7. ; - Si le véhicule et retrouvé en panne ou accidenté, nou appliquon le pretation prévue en pareil ca au préent chapitre : dépannage-remorquage, envoi de pièce, rapatriement, gardiennage. B/E 4.11 FRAIS DE GARDIENNAGE DU VÉHICULE Lorque nou tranporton ou rapatrion le véhicule auré, nou prenon en charge le frai de on gardiennage à partir du jour de la demande de tranport juqu au jour de on enlèvement par notre tranporteur, à concurrence de maximum 10 jour. B/E 4.12 ASSISTANCE À LA REMORQUE Pour la remorque aurée (caravane, remorque à bagage, camping-car) et tractée par le véhicule auré lor du voyage, nou appliquon le règle uivante elon le circontance : - Nou remorquon, tranporton ou rapatrion votre remorque dan tou le ca où nou omme amené à tranporter ou à rapatrier le véhicule tracteur. - Nou faion de même en ca de vol du véhicule tracteur ou lorque vou décidez d abandonner ur place l épave du véhicule. - En ca de panne, d accident ou de vol de la remorque, celle-ci bénéficie de pretation d aitance identique à celle prévue pour le véhicule tracteur (dépannage - remorquage - envoi de pièce détachée - tranport/rapatriement - gardiennage). Si, aprè un vol, elle et retrouvée dan un de pay de la zone 1 (voir 1.4) et en état de marche et i vou n ête plu ur place pour la récupérer, nou vou rembouron : - le frai de carburant et de péage pour aller la rechercher ; - i néceaire, le frai d une nuit à l hôtel, petit déjeuner inclu, à concurrence de 62 EUR. Nou faion de même lorque vou l avez fait réparer ur place an attendre la fin de réparation. 16 B/E 4.13 TRANSPORT/RAPATRIEMENT D UN BATEAU DE PLAISANCE Nou organion et prenon en charge le tranport-rapatriement d un bateau de plaiance à partir de l'un de pay de la zone 1 (voir 1.4) aux condition et dan le circontance ci-aprè.

17 le et 2 ; i è- r- e u e - 1 Condition - Si le bateau n excède pa 6 m de long, 2,5 m de large et 2 m de haut. - Si la remorque à bateau et techniquement et légalement en état de le porter. - Si la remorque à bateau ne atifait pa à cette condition ou lorqu elle a été volée, nou ne pourron procéder au tranport de votre bateau que i vou mettez ur place à notre dipoition une remorque de remplacement. 2 Circontance - Lorque vou ête tranporté ou rapatrié par no oin pour de raion médicale vou empêchant de conduire le véhicule tracteur et i aucun autre auré vou accompagnant ne peut le conduire à votre place ; - Lorque la remorque à bateau ou le véhicule tracteur et tranporté ou rapatrié par no oin ; En ca de vol du véhicule tracteur ou lorque vou abandonnez ur place l épave du véhicule auré. a- u e t, le : z e R. à. 17

18 V. INFORMATIONS Le auré bénéficient de pretation ci-aprè, en Belgique excluivement. B Information Notre ervice d information et opérationnel du lundi au amedi de 9 à 20 heure. Le information médicale ont acceible 24h/24. Ce information ont obtenue et fournie excluivement par téléphone. Certaine quetion peuvent néceiter un délai de répone. En aucun ca, le répone fournie ne peuvent engager notre reponabilité ur l uage qu en font le auré. 5.1 INFORMATIONS VOYAGE Avant de partir à l étranger, conultez notre Service Info. Il vou aidera à régler le détail pratique de votre voyage. Nou vou donnon le information concernant : - le via et le formalité adminitrative à accomplir avant et au cour du voyage, pour le peronne et le véhicule ; - le vaccin obligatoire ou coneillé ; - le précaution d hygiène et le meure de écurité médicale à prendre elon le pay à viiter ; - le formalité obligatoire pour le animaux dometique que vou déirez emmener avec vou ; - le réglementation douanière à uage privé ; - le coordonnée de repréentation conulaire et touritique étrangère en Belgique, aini que le conulat belge à l étranger ; - le climat et le tenue vetimentaire à emporter ; - le jour férié, le décalage horaire ; - le condition de voyage : le moyen de tranport (air, mer, terre), le hôtel; - le cour du change; - le itinéraire; - le principaux ite à viiter dan le pay choii; - une bibliographie touritique ur le pay de detination. - le - le n - le - le d - le - le - le - le - le - le re n - le ra - l i - le ap - le - le q - le co - le - et No ur on VI. EXCLUSIONS ET LIMITATIONS 6.1 SONT EXCLUS DES GARANTIES - le voyage entrepri dan le but de diagnotic et/ou de traitement médical; - le examen périodique de contrôle ou d obervation aini que le frai de lunette, verre de contact, appareillage médicaux et le achat ou réparation de prothèe ; - le bilan de anté ; - la médecine préventive ; - le cure de anté, le éjour et oin de convalecence, de rééducation et de phyiothérapie ; - le traitement ethétique, diététique aini que tou le frai de diagnotic et de traitement non reconnu par l INAMI (homéopathie, acupuncture, ) ; - le vaccin et le vaccination ; - le frai d ambulance en Belgique auf dan le ca vié en 2.4 ; - le rapatriement pour affection ou léion bénigne pouvant être traitée ur place et ne vou empêchant pa de pouruivre votre déplacement ou éjour ; - le état dépreif et le maladie mentale auf il agit d une première manifetation ; - le état pathologique connu avant le départ ; - le rechute ou aggravation d une maladie ou d un état pathologique contitué avant le déplacement ; 18 Vo con Sau con le con un Vo ne Tou de

19 - le rapatriement pour tranplantation d organe ; r- e. e il e à c e, - le diagnotic, le contrôle et le traitement d une groee à moin d une complication nette et impréviible avant 28 emaine ; - le accouchement, le interruption volontaire de groee ; - le affection et événement conécutif à l uage aigu ou chronique de drogue, d alcool ou de toute autre ubtance non precrite par un médecin et modifiant le comportement ; - le état conécutif à une tentative de uicide ; - le frai de retaurant et de boion ; - le frai ou dommage lié à un vol autre que ceux prévu par la convention ; - le événement caué intentionnellement par l auré ; - le port de compétition pratiqué au niveau profeionnel; - le dommage indirect et/ou trouvant leur origine dan une mie en caue de votre reponabilité au titre de votre profeion, de vo activité commerciale ou de vo négoce; - le incident ou accident urvenu au cour d épreuve motoriée (coure, compétition, rallye, raid) lorque vou y participez en qualité de concurrent ou d aitant du concurrent ; - l immobiliation du véhicule pour de opération d entretien ; - le panne répétitive cauée par la non-réparation du véhicule (ex. : batterie défectueue...) aprè une première intervention de notre part ; - le droit de douane ; - le prix de pièce de rechange, le frai d entretien du véhicule, le frai de réparation quel qu il oient ; - le frai de carburant, de lubrifiant et de péage auf dipoition contraire dan la préente convention ; - le frai de diagnotic du garagite et de démontage ; - et, en général, tou le frai non expreément prévu par la convention. 6.2 CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES Nou ne omme pa reponable de retard, manquement ou empêchement pouvant urvenir dan l exécution de pretation lorqu il ne nou ont pa imputable ou lorqu il ont la conéquence de ca de force majeure. VII. CADRE JURIDIQUE e - e 7.1 SUBROGATION Vou nou ubrogez, juqu à concurrence de no débour, dan vo droit, action et recour contre tou tier reponable de notre intervention. Sauf en ca de malveillance, nou n avon aucun recour contre vo decendant, acendant, conjoint, allié en ligne directe, ni contre le peronne vivant ou votre toit, vo hôte et le membre de votre peronnel dometique. Toutefoi, nou pouvon exercer un recour contre ce peronne dan la meure où leur reponabilité et effectivement garantie par un contrat d aurance. 7.2 RECONNAISSANCE DE DETTE e ; le Vou vou engagez à nou rembourer dan un délai d un moi le coût de pretation qui ne ont pa garantie par la convention et que nou vou avon conenti à titre d avance. 7.3 PRESCRIPTION Toute action dérivant de la préente convention et precrite dan un délai de 3 an à compter de l événement qui lui donne naiance. 19

20 7.4 ATTRIBUTION DE JURIDICTION Tout litige relatif à la préente convention et de la compétence excluive de tribunaux belge. 7.5 LOI DU CONTRAT Le préent contrat et régi par la loi du 25 juin 1992 ur l aurance terretre (M.B. du 20 août 1992). OMBUDSMAN DES ASSURANCES Toute plainte au ujet du contrat peut être adreée à l'ombudman de Aurance, Square de Meeû 35 à 1000 Bruxelle (fax: ombudman@upea.be), an préjudice de la poibilité pour le preneur d aurance d intenter une action en jutice. 7.6 PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE Toute peronne dont le donnée à caractère peronnel ont collectée ou enregitrée dan une ou pluieur banque de donnée de notre ociété et informée de point uivant, conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée : - 1 Le Maître de fichier et Europ Aitance dont le iège e itue à 1160 Bruxelle, Boulevard du Triomphe 172 ; - 2 La finalité de ce fichier et d identifier le preneur d aurance et le bénéficiaire, de gérer le contrat et le aitance, et d optimier le relation avec la clientèle exitante ; - 3 Toute peronne jutifiant de on identité peut obtenir communication de donnée que le fichier contient à on ujet. Elle a le droit d obtenir la rectification ou la uppreion de toute donnée à caractère peronnel qui, compte tenu du but du traitement, erait incomplète ou non pertinente ; - 4 Pour exercer ce droit, la peronne viée adree une demande datée et ignée au ervice client d Europ Aitance. En outre, elle pourra conulter le regitre public de traitement automatié de donnée à caractère peronnel tenu auprè de la Commiion de la Protection de la vie privée ; - 5 En ca d'utiliation frauduleue ou abuive de no ervice, nou nou réervon le droit de communiquer le contenu de no fichier au Groupement d'intérêt Economique Dataur, Square de Meeû 29 à 1000 Bruxelle. 7.7 CLAUSE DE CONSENTEMENT Le preneur d aurance, agiant tant en on nom qu au nom et pour compte de bénéficiaire du contrat, permet à Europ Aitance de traiter le donnée médicale ou enible qui concernent tant a peronne que celle de bénéficiaire, dan la meure néceaire à la pouruite de finalité d utiliation uivante : la getion de l aitance, la getion de frai et décompte de l aitance et la getion d un éventuel contentieux. 20