1. La chasse en tant que propriétaire :
|
|
- Marie-Claire Paul
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 COMPTE RENDU DE REUNION DU GROUPE : OBJECTIFS DE PRODUCTION ET VALEURS ECONOMIQUES Sujet : Les revenus en forêt autres que le Pin Maritime Date : 22 novembre 2013 Liste des participants : Jacques Bordes, Daniel Amiet, François-Xavier Courreau,, Jacques Chastel, Emmanuel de Montbron et son stagiaire, Jacques Hazera, Gabriel Merlaut et Sébastien Barré. Intervenants : Jacques Hazera, Philippe Lorette, Jean de Cerval et Stanislas Drouin Durée : la journée OBJECTIFS OU ORDRE DU JOUR : 1. La chasse en tant que propriétaire par Stanislas Drouin. 2. Les Champignons et l apiculture par Jacques Hazera. 3. La filière actuelle des feuillus du massif par Jean de Cerval. 4. Le marché de la seconde transformation du Robinier par Philippe Lorette. RESULTATS OU DECISIONS PRISES: 1. La chasse en tant que propriétaire : La présentation a été réalisée par Stanislas Drouin et des documents sont joints comme le bail d une chasse, facture de cadenas, contrat palombière. Ainsi que d autres documents fournis par Jacques Hazera au sujet de la chasse. Présentation de Stanislas : Les recettes : Les baux sont de 9 ans. La location de parcelles sans clôture est de 10 à 19 /ha La location de parcelles clôturées est de 22 /ha. Le prix pour mettre en place une clôture est de 6 à 7 le mètre sans les portails. Il faut enfouir de 15 à 20 cm le grillage dans la terre et il faut une hauteur de 2 m de grillage pour être aux normes pour la location de chasse. Sans maison ou habitation à l intérieur, la réglementation est la même qu à l extérieur. Une parcelle clôturée et avec une habitation à l intérieure se loue 25 /ha pour une surface de 200 à 300 ha. Les chasseurs locataires entretiennent les clôtures. Dès que les clôtures sont rouillées, ils les remplacent. Si non, la location passe à 40 ou 50 /ha si c est le propriétaire qui les change. C est un bail civil et non un bail commercial, donc si le ou les locataires ne payent pas, le propriétaire peut les expulser à la fin des 9 ans du bail. Avec une indexation de 2%/an. Les clauses : Pour le bois de chauffage, en général, c est libre accès pour le ramassage.
2 Pour la sylviculture, le propriétaire a carte blanche pour intervenir et réaliser ses travaux et ses coupes de bois. Il est possible de faire un bail pour les palombières. (exemple joint) Fiscalement, comme c est du micro foncier donc impôt sur le revenu. Pour le terrain de chasse avec habitation, c est sans TVA, mais si il y a accueil du public alors la TVA est de 20%. Avantages : La maîtrise de gibier est assurée par les chasseurs et les lapins aussi car si il y a des dégats, ce sont les chasseurs qui payent. Le prix des bracelets est plus faible dans les chasses clôturées. Les chasseurs sont responsables des dégats causés par le gibier. Le plan de chasse est demandé par la chasseur ou le propriétaire. Les chasseurs sont présents sur le terrain, donc ils veillent au bon état de la forêt. La propriété est fermée donc cela diminue les risques d incendie et cela améliore la protection du matériel forestier. Contraintes : Il faut s adapter lors des coupes ou bien lors des actions sylvicoles. Leur besoin en gros gibier. Les portails qu il faut ouvrir et surtout refermer, donc ils se plaignent. La solution ce sont les cadenas à combinaison afin d éviter de retrouver les cadenas explosés au pied du portail. Perspectives : Les locations sont moins reprises qu avant. Les chasses de copains sont en augmentation. Il y a quelques demandes de comité d entreprise. Il y a moins de chasseurs, mais la demande perdure. 2. Les champignons en forêt privée : Présentation réalisée par Jacques Hazera. Divers documents sont joint comme le permis, le règlement, conventions. Présentation de Jacques Hazera : La mise en place du permis dans sa propriété date de Le permis est de 88 /an/personne avec des tarifs évolutifs en fonction du nombre ou de la durée (annuel, à la journée ou en tant qu accompagnant). Le permis est nominatif et il est valable 1 an. Le permis à la journée est de 5 /jour. Le permis donne droit au ramassage des champignons, des mures et des châtaignes uniquement. Si une personne veut ramasser de la mousse ou du houx, elle doit en faire la demande. Cela fonctionne depuis 15 ans.
3 Le résultat est très positif. Comme les propriétaires voisins n ont pas voulu s associer, il n a pas été possible d engager un garde assermenté. Contraintes : Une surveillance doit être réalisée de manière discrète et régulière. Cela peut être fait en l adaptant à la sylviculture. Il faut consacrer beaucoup de temps à la communication au début afin de mettre en confiance les cueilleurs et le propriétaire. Maintenant, il va sur le terrain en moyenne 10 minute/ha/an malgré la présence annuelle de 40 personnes. Cela rapporte en moyenne 1000 à 1500 /an Un entretien de la propriété est indispensable afin de créer des zones accessibles pour les voitures. Matériel : Badge Imprimé Vignette annuelle Un plan parcellaire des parcelles ouvertes pour la cueillette et mise en place de panneaux pour délimiter les zones de ramassage. La mise en route est contraignante, mais maintenant cela fonctionne très bien car il n y a pas de dégradations L Apiculture : Il n y a rien de mis en place actuellement. Il faut mettre en place un cadre afin de sécuriser les parcelles de forêt et permettre aux apiculteurs de s installer comme il faut. Cela permettra d éviter des problèmes. Il faudra mettre en place une tarification. 3. La filière actuelle des feuillus du massif. Présentation réalisée par Jean de Cerval de la Société «La forestière Bazadaise». Il a créé sa société il y a 15 ans pour l achat de feuillus en Aquitaine. Présentation de Jean de Cerval : Les feuillus qui ne sont plus en vogue : Le Châtaigné :
4 De 1998 à 2004, il y avait de très bon marchés avec le Portugal pour le sciage en 2,5 m de longueur et 18 cm de diamètre fin bout pour 100 /m 3. Ce tarif était appliqué pour un marché Italien pour du meuble. Aujourd hui ces marchés sont morts. Il ne reste plus que le papier ou bien le bois de chauffage. Le parquet est maintenu en Dordogne ainsi que le piquet. Un marché pour les pieux à huître, en 4 ou 5 mètres de 10 ou 18 cm de diamètres fin bout et avec de la flèche tolérée, permet de le commercialiser à 8 ou 10 /m 3. L Aulne : Il y avait un marché très intéressant avec le Portugal qui le déroulait puis en le teintant (essence qui se teinte très facilement), ils le revendaient sous l appellation Merisier. Début 2000 fut la fin du marché français. Aujourd hui c est uniquement pour de la trituration. Cette essence fut utilisée pour les pontons de Venise. Le Cerisier Tardif : Il y avait un très bon marché qui n existe plus actuellement. De plus cette essence est très invasive car elle arrive à éliminer le Robinier dans le sauternais. Les Chênes : On peut l utiliser pour le merrain, mais uniquement pour des alcools forts. Pour la charpente c est jusqu à 100 /m 3, mais ce sont des marchés de niche. Il peut être revendu pour des planches à cercueil. La traverse de chemin de fer à 30 /m 3 pour la décoration ou bien pour stabiliser les sols. La qualité est assez souple. Pour le bois de chauffage, les prix montent. Aujourd hui le prix en 2 m bord de route est de /stère. Le Peuplier : Le marché est très cyclique. Quand cela fonctionne, les prix sont très intéressants, mais cela dépend des cultivars. Le peuplier peut être utilisé pour de la charpente, exemple de la cathédrale de Bazas. Le prix peut être supérieur à 50 /m 3. Alisier, Noyer, Merisier : Aujourd hui le marché de ces essences est au plus bas, pour ne pas dire nul. Les feuillus à la mode : Le Robinier :
5 La seule essence qui fonctionne encore aujourd hui. 30 /st net propriétaire pour le piquet. Il y a un manque de ressource. Le sciage est un marché de niche qui peut faire monter les prix à 60 /m 3 et jusqu à 80 /m 3 Tous les sols ne sont pas intéressant pour installer du robinier. Au niveau bois énergie, le marché se tend, l Acacia produit bien mais sa mise en place est difficile ou très aléatoire. Le Chêne Rouge : C est très joli, mais cela ne vaut rien pour le bois d œuvre. Jacques Hazera intervient en témoignant qu il a vendu des planches qu il a scié à 400 /m 3. Le Frêne : Le marché du Frêne est moyen actuellement. Les feuillus pour le marché du papier : Le prix est de 8 /st. 25 % de feuillus sont tolérés dans les livraison pour Smurfit. Conclusion : Actuellement il n y a pas de marché feuillus sur le volume, mais il est possible de valoriser certaines essences sur des marché de niche. 4. Le marché de la seconde transformation du Robinier La présentation a été réalisée par Philippe Lorette gérant de la société «Alternabois» qui valorise le Robinier. Présentation de Philippe Lorette : Il fait de la 2 ème transformation de Robinier. Il utilise de l avivé. Pour le bois construction et pour l aménagement extérieur, 50 % des bois sont traités chimiquement et les autres 50 % proviennent de bois exotiques. Pour les bois traités il y a le problème du recyclage. La seule essence capable de solutionner les besoins en bois construction et pour l aménagement extérieur, c est le Robinier. Le rendement du sciage de billons de Robinier est de 20 % en France et il peut atteindre 40 % dans les pays de l Est. Aujourd hui il existe des produits qui valorise mieux voir la totalité du billon.
6 Les lames de terrasse sont fabriquées localement. Le parquet et le bois abouté sont fabriqués dans d autres secteurs. Pour le bois abouté avec de la colle, il n y a pas de certification CSTB donc il n y a pas d avis technique. De plus cet encollage de Robinier est fragile car ce bois est hydrophile. Les avivés pour l ensemble des fabrications proviennent de 20 scieries dont 10 sont françaises avec 2 en aquitaine (Delfour et Garcia) et 10 sont européennes. Des méthodes de choix des billons et de sciages ont été brevetées par Alternabois avec le FCBA afin d améliorer les rendements au niveau des sciages. Pour faire de la qualité il faut des arbres de 35 ans minimum avec des diamètres de ou 35cm. Le parquet pour salle de bain est vendu 5000 /m 3 En 2013, Alternabois a fait entrer 20 camions d avivés dont 20% d origine française et 80% d origine européenne pour la fabrication de terrasse principalement et du mobilier extérieur. A FAIRE. Il sera possible de réaliser la visite d une fabrication de piquet sur la commune d Illats afin d avoir l avis d un fabricant de piquet (M. Vallet) et aussi la visite d une scierie sur Saint-Magne chez M. Garcia. Ces personnes devaient participer à cette réunion, mais ils ont été obligés de se décommander pour des raisons professionnels.
La Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailQuelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.
1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailRèglement type relatif à l abattage d arbres
Règlement type relatif à l abattage d arbres INTRODUCTION «Une municipalité ou une MRC peut régir ou restreindre la plantation ou l'abattage d'arbres afin d'assurer la protection du couvert forestier et
Plus en détailAvec quel bois. se chauffer?
Avec quel bois se chauffer??? Pourquoi choisir l énergie bois? Le bois énergie est bon marché Contrairement aux prix des énergies fossiles, celui du bois est stable. Le faible coût de ce combustible, associé
Plus en détail«La Fiscalité Forestière» FOGEFOR 15 novembre 2014. Ph. LADEN C.R.P.F. de Lorraine Alsace Aurélien HAAZ Expert Forestier
«La Fiscalité Forestière» FOGEFOR 15 novembre 2014 Ph. LADEN C.R.P.F. de Lorraine Alsace Aurélien HAAZ Expert Forestier Spécificités forestières : Phases d investissements lourdes et longues Risques (sanitaires,
Plus en détailLe bois, la première des énergies renouvelables
Le bois, la première des énergies renouvelables Chiffres clés du bois-énergie en France La France dispose de l un des plus importants massifs européens avec une forêt qui couvre près de 1/3 du territoire
Plus en détailEvaluation du LIDAR et de solutions innovantes pour la chaîne d approvisionnement du bois : les résultats du projet européen FlexWood
Evaluation du LIDAR et de solutions innovantes pour la chaîne d approvisionnement du bois : les résultats du projet européen FlexWood Le projet de recherche européen FlexWood («Flexible wood supply chain»)
Plus en détailImmeuble de bureaux Ilot T8 ZAC de Tolbiac Paris 13e
Immeuble de bureaux Ilot T8, ZAC Tolbiac à Paris R. Ricciotti, O. Gaujard 1 Immeuble de bureaux Ilot T8 ZAC de Tolbiac Paris 13e Rudy Ricciotti Architecte FR-Bandol Olivier Gaujard Gaujard Technologie
Plus en détailMenuiserie Agencement BOIS RÉSINEUX BOIS FEUILLUS BOIS EXOTIQUES
Menuiserie Agencement BOIS RÉSINEUX BOIS FEUILLUS BOIS EXOTIQUES 171 Bois résineux Les bois résineux de menuiserie sont particulièrement adaptés aux fabrications de menuiseries industrielles ou artisanales,
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailPLAN GÉNÉRAL D AMÉNAGEMENT FORESTIER SEIGNEURIE DE PERTHUIS RÉSUMÉ NOTE AU LECTEUR
NOTE AU LECTEUR Dans le cadre de notre certification forestière à la norme du Forest Stewardship Council de la Seigneurie de Perthuis, nous vous présentons un résumé du plan général d aménagement forestier
Plus en détailANNEXE 13 10-1-1 ANNEXE 13 : Documents d adhésion pour les entreprises/validé par AGE du 03.01.2012 183
ANNEXE 13 1011 183 ANNEXE 13 DOCUMENTS D ADHÉSION POUR LES ENTREPRISES FORMULAIRE DE DEMANDE D ADHÉSION AU SYSTÈME PEFC (Entreprise hors exploitation forestière) Lettre à établir sur papier à entête du
Plus en détailLa Synergie Lavogez Filière courte : de l arbre à l établi
La Synergie Lavogez Filière courte : de l arbre à l établi Une démarche de développement durable Coupe en forêts locales Charpentiers du Conception en bureau d études chez CSB Assemblage et taille en atelier
Plus en détailMarteloscope Gounamitz 2
Marteloscope Gounamitz 2 Description du dispositif Michel Soucy et André Cyr Faculté de foresterie, Université de Moncton, Campus d Edmundston Jean-Martin Lussier Centre canadien sur la fibre de bois,
Plus en détailGamme de bureaux temptation four
Gamme de bureaux temptation four «Le design est l art de combiner la fonction avec l esthétique.» Tout simplement magnifique. Depuis plus d un siècle, Sedus conçoit et fabrique des meubles de bureau pour
Plus en détailÉvaluation des bénéfices économiques et financiers d une récolte de 400 000 mètres cubes de bois dans les Laurentides. Présentation des résultats
Évaluation des bénéfices économiques et financiers d une récolte de 400 000 mètres cubes de bois dans les Laurentides Présentation des résultats Sant-Jérôme, septembre 2014 Marcel LeBreton Bac et maîtrise
Plus en détailL'aire commune 073-01 contribue directement à l'approvisionnement de dix (10) usines de transformation du bois. Ces usines se décrivent comme suit:
4. ÉLÉMENTS ÉCONOMIQUES 4.1. Description des usines Contexte L'aire commune 073-01 contribue directement à l'approvisionnement de dix (10) usines de transformation du bois. Ces usines se décrivent comme
Plus en détailRèglement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour
MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur
Plus en détailOrganisme certificateur : 10 rue Galilée 77420 Champs sur Marne Tél : +33 (0)1 72.84.97.84 Fax : +33 (0)1 43 30 85 65 www.fcba.fr. www.marque-nf.
N d identification AFNOR Certification : NF 061 MQDQ-CERT 15-306 du 18/01/2015 N de Révision : 16 Date de mise en application : 04/03/2015 Annule et remplace le MQDQ-CERT /14-324 du 15/05/2014 REGLES GENERALES
Plus en détailMACHINES A BOIS FRANCAISES : Le Groupe FINEGA affirme son ambition
MACHINES A BOIS FRANCAISES : Le Groupe FINEGA affirme son ambition Avec les rachats des sites GILLET-RENNEPONT, MEM et des actifs de la société SEGEM intervenus au cours de l année 2013, le Groupe FINEGA
Plus en détailNotice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT:
Panneaux de terrasse TimberStar Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2 Veuillez lire l intégralité de la notice de pose avant de commencer le montage! Les panneaux de terrasse TimberStar peuvent être sciés,
Plus en détailFiscalité forestière. (Mise à jour janvier 2015, sous réserve des évolutions ultérieures) 1/6
Fiscalité forestière (Mise à jour janvier 2015, sous réserve des évolutions ultérieures) 1/6 Rappel de la fiscalité forestière Présentation simplifiée ACQUISITION ET SOUSCRIPTION Forêt en direct Parts
Plus en détailLES MENUISERIES INTÉRIEURES
Les portes intérieures Seuls les ouvrages relatifs aux portes intérieures sont décrits ci-après. Pour la description des pièces de bois (montant, traverse ) et des accessoires de quincaillerie (paumelle,
Plus en détailProgramme interreg Eco Fab. Rencontre avec Woodnet 28 juin 2011. Compte rendu réalisé par
Programme interreg Eco Fab Rencontre avec Woodnet 28 juin 2011 Compte rendu réalisé par Contexte : Le projet ECO FAB vise à créer un groupe de réflexion transmanche destiné à la création de réseaux thématiques
Plus en détailBourse de parcelles forestières Massif forestier de Port d'envaux (Ventes Echanges Achats)
Bourse de parcelles forestières Massif forestier de Port d'envaux (Ventes Echanges Achats) Peuplement forestier Plan de situation Photo aérienne avec le cadastre Dépôt aux Mairies concernées : - Ecurat,
Plus en détailBulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes N 2 bis du 2 avril 2009 C2008-113 / Lettre du ministre de l économie, de l industrie et de l emploi du 28 octobre
Plus en détailDébroussailler autour de sa maison : «une obligation»
Guide du débroussaillement règlementaire aux abords des constructions dans le département de Vaucluse Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» 2 ème édition Le débroussaillement vous protège,
Plus en détailExemple de procédure
Chambres de Commerce et d'industrie des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence La chaîne de contrôle pour les exploitants forestiers de Provence-Alpes-Côte d'azur : Exemple de procédure TM PEFC/10-1-1
Plus en détailPREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Plus en détailQu est-ce qu un raccordement?
mars 2012 La prestation de raccordement : vue d ensemble pages 4/5 Votre demande de raccordement page 6 La proposition de raccordement d ERDF page 7 modalités de paiement prix du branchement Les travaux
Plus en détailLa menuiserie et le travail du bois
+ de 800 photos pour vous guider pas à pas Robert Longechal La menuiserie et le travail du bois L a m a i s o n d u s o l a u p l a f o n d Je découpe J entretiens Je répare Je construis Maquette intérieure
Plus en détailCENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE
CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE de CHAMPAGNE-ARDENNE 6, place Sainte-Croix 51000 CHÂLONS en CHAMPAGNE 03 26 65 18 25-03 26 65 47 30 - @ champagneardenne@crpf.fr Plan de Développement de Massif
Plus en détailGuide simplifié du locataire
mais assez complêt Guide simplifié du locataire OBLIGATIONS ET CONSEILS EN MATIÈRE D ENTRETIEN DE VOTRE LOGEMENT Nous voulons vous aider à récupérer votre dépôt de garantie LOGICIEL DE GESTION LOCATIVE
Plus en détailSynthèse N 6. Les unités du boisénergie
Mémento aquitain du bois énergie Synthèse N 6 Synthèse bibliographique Les unités du boisénergie Octobre 2013 2 Les unités du bois-énergie Objectifs : Connaître les unités du bois énergie. Clarifier les
Plus en détailACQSION 2% d honoraires 10, rue de SUEZ 13007 Marseille 04 86 12 51 12 RCS Marseille 503903270
ACQSION 2% d honoraires 10, rue de SUEZ 13007 Marseille 04 86 12 51 12 RCS Marseille 503903270 Etude du bien appartenant à Sis à Aix en Provence Estimation par comparaison 2 Estimation par rentabilité
Plus en détailRègles d architecture
SIRHA 2015 Paragraphe 1 Paragraphe 2 Paragraphe 3 Plans Informations générales Règles d architecture Sommaire - Dont les obligations de l exposant et/ou de son standiste sur la gestion des déchets Le dossier
Plus en détailPrincipe de précaution! 8 Catégorie de produits TYPE A partir du 1/1/2010 g/l prêt à être utilisé Revêtements mats pour murs et plafonds Revêtements brillants pour murs et plafonds Murs extérieurs
Plus en détailL Echelle Européenne. marque! Une gamme de produits complète pensée pour répondre aux exigences de l utilisateur et des normes européennes.
ESCALIERS Sommaire L Echelle Européenne lance sa COLLECTION propre HABITAT marque! Hélicoïdaux P200 2010 annonce un tournant dans l histoire de L Echelle Européenne. En effet, votre spécialiste de la hauteur
Plus en détailA la recherche d un logement
A la recherche d un logement Pensez-y : Liste des journaux d annonces Liste des sites web Liste des bailleurs sociaux Le Lexique des petites annonces Le tableau d aide à la recherche Le plan de la ville
Plus en détailPRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE
APPARTEMENT MEUBLE LOUE POUR DE COURTES DUREES A PARIS PRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE DROIT IMMOBILIER 37.000.000 de nuitées en hôtellerie à Paris pour l année 2011 le chiffre d affaire généré rend envieux
Plus en détailAvant-propos... 1. Partie 1 L état du marché et la défiscalisation immobilière. 1 L immobilier en 2008/2009... 7
Avant-propos... 1 Partie 1 L état du marché et la défiscalisation immobilière 1 L immobilier en 2008/2009... 7 Connaître les cycles... 7 Un marché sous influence... 9 Évolution des prix sur 2008/2009...
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailMur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat
Détails 1. Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat Crochet type mur sec Mortier Membrane d'étanchéite Chaînage béton Brique
Plus en détailGALLILEO. Business Consulting. Etude stratégique marketing sur les produits feuillus. Assemblée Générale du 19 décembre 2013 DECEMBRE 2013
GALLILEO Business Consulting DECEMBRE 2013 Etude stratégique marketing sur les produits feuillus Assemblée Générale du 19 décembre 2013 Avec le soutien de : GALLILEO BUSINESS CONSULTING 29 rue Jean-Jacques
Plus en détailCONVENTION DE LOCATION
CONVENTION DE LOCATION ANNEXE PROJET ENTRE LES SOUSSIGNES : HABITAT SUD DEUX SEVRES» dont le siège est à NIORT, 8 Rue François Viète, représenté par son Directeur Général, Monsieur Philippe VARENNE, Et,
Plus en détailDébroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012 Avec la parution de l'ordonnance n 2012-92, le 26 janvier 2012, et du décret n 2012-836, le 29 juin 2012, le Code
Plus en détailEntreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation.
ATMOSPHERES Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. Trois avantages : Maintien de votre patrimoine immobilier. Valorisation de votre image de marque. Respect
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :
CONTRAT DE LOCATION SARL Pyraine & Compagnie Monsieur et Madame Patrick de Montalivet 5 rue Michelet 75006 Paris Bureau : 01 43 29 88 43 Issac : 05 53 81 36 26 Gsm : 06 08 01 42 20 Mr et Mme de Montalivet
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS
CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»
Plus en détailComposants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier :
Composants de menuiserie Escaliers Definition Caractéristiques Références normatives Spécifications Marquage C.E Acquis environnementaux Définition : Escalier : Ouvrage de menuiserie constitué de gradins
Plus en détailChapitre 3. 3.1 L évaluation du risque 3.2 L évaluation du risque moral 3.3 L admissibilité du risque
Chapitre 3 3.1 L évaluation du risque 3.2 L évaluation du risque moral 3.3 L admissibilité du risque Maison à 1 étage Pas de grenier habitable Maison à 1 1/2 étage Le premier représente 60 % de l aire
Plus en détail26 Contrat d assurance-vie
42 26 Contrat d assurance-vie est un contrat par lequel un assureur s engage à verser un capital en cas de vie ou de décès de l assuré, au profit du souscripteur ou d un tiers, moyennant une prime. Placement
Plus en détailDiagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN
GIP Ecofor Diagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN P. Riou-Nivert (IDF) avec J.-C. Hervé (Engref/IFN), B. Piton (Engref), T. Belouard, J.-P. Renaud, C. Cluzeau, A. Colin
Plus en détailAssociations Accompagnez les propriétaires privés dans leur déclaration de revenus
Associations Accompagnez les propriétaires privés dans leur déclaration de revenus Mode d emploi des formulaires de déclaration 2044 et 2044 Spéciale Mise à jour 2014 Chaque année, les propriétaires privés
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE
À photocopier en deux exemplaires À remplir et à signer par le responsable du groupe et le propriétaire Quand? Le plus tôt possible pour garantir la réservation du lieu À conserver : Un exemplaire pour
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailQui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
Plus en détailLa responsabilité des présidents d A.C.C.A.
La responsabilité des présidents d A.C.C.A. Bernard MERAUD : Avocat au Barreau de Bourgoin-Jallieu (Assemblée générale FDCI du 26 avril 2014) ---------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailAMMONITIA Département Investissement Etude locative
AMMONITIA Département Investissement Etude locative PRESENTATION DE L ARRONDISSEMENT Démographie Paris 17 Paris Population en 2011 168 454 2 234 105 Variation population : taux annuel moyen entre 1999
Plus en détailL assurance du Patrimoine Immobilier. SwissLife Bailleur Privé
L assurance du Patrimoine Immobilier SwissLife Bailleur Privé Vous avez réalisé un investissement locatif, comment préserver ce patrimoine immobilier? Assurez vos biens en cas de sinistre! Vous donnez
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détailBusiness plan. du groupement forestier. Avenir Forêt
Business plan du groupement forestier Avenir Forêt Principe: «Groupement forestier» d investissement visant une gestion écologique des forêts Période : 2013-2018 Date: 24/09/2013 Auteurs: Susanne BRAUN,
Plus en détailPRISMA-FLEX. Die Versicherung Ihres Haushaltes.
PRISMA-FLEX Die Versicherung Ihres Haushaltes. . L assurance ménage flexible à système modulaire. PRISMA Flex est la nouvelle assurance ménage de GENERALI Assurances. PRISMA Flex n est pas seulement simple
Plus en détailQU EST-CE QU UN BON PLACEMENT IMMOBILIER?
QU EST-CE QU UN BON PLACEMENT IMMOBILIER? Conférence animée par Catherine Schmidiger, Rédactrice en chef du Particulier Immobilier, en présence de : Danielle François-Brazier, Directeur Général de Foncia
Plus en détailNos bureaux sont ouverts toute l année et une équipe de 8 personnes au total vous reçoit :
www.grenecheimmo.fr Le Cabinet GRENECHE Immobilier est l une des plus anciennes agences de la ville d Evian et de la région, présente dans l ensemble des activités immobilières : - ventes : traditionnellement
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détailDE ROBIEN RECENTRE. Loyers. Solde = EPARGNE nécessaire à l opération
DE ROBIEN RECENTRE Frais de gestion, charges de copropriété, assurance loyers impayés, taxe foncière Intérêts d emprunt Amortissement de Rob sur prix de vente actes en mains (6% x 7 ans 4% x 2 ans) Frais
Plus en détailLe Guide Dégât des eaux
Les fiches pratiques Oralia Fiche N 019 Edition Juin 2011 Le Guide Dégât des eaux Qu est-ce qu un dégât des eaux p. 1 Que faire après un dégât des eaux p. 2 La recherche de fuite p. 2 La convention CIDRE
Plus en détailLe Bois Energie. Développement d une filière en Midi-Pyrénées PLAN DE LA PRESENTATION. Les combustibles bois : origines & caractéristiques
PLAN DE LA PRESENTATION Le Bois Energie Développement d une filière en Midi-Pyrénées L offre et la demande principaux acteurs et chiffres clés Séminaire interrégional du Réseau national des CFT Forêt et
Plus en détailPlancher chauffant avec revêtement de sol
Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,
Plus en détailRévolutionnaire en bois. Le bois durable pour les constructions nouvelles et renovées
Révolutionnaire en bois Le bois durable pour les constructions nouvelles et renovées Valeur isolation (λ D 0,095 W/(m 2.K)) - (λ 90/90 0,092 W/(m 2.K)) Facile à l entretien 2 Classe de durabilité 2 3 brevets
Plus en détailCOMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Plus en détailPIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013
PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais Réunion Publique du 27/06/2013 1 Sa durée est de 3 ans de Juin 2013 à Mai 2016. Le périmètre de l opération concerne les 10
Plus en détailIl est gérant assureur, depuis 17 ans ; Prof libérale et courtier Délégué pour le CDIA (Centre de Documentation et d Information de l Assurance).
Agence de Développement Economique Et Touristique des Vosges "à usage uniquement interne" Semaine N 24 / Rapport de visite N 145 / Date d émission : 01/02/2012 Objet : Club des repreneurs Emetteur : Francine
Plus en détail4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil
4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil DOSSIER DE COMMERCIALISATION Vivre et investir ensemble Coloc & Vie RCS Nanterre 807 853 841 52, rue de Bezons 92400 Courbevoie À propos de Coloc & Vie Officiellement
Plus en détailTaillis à courte ou très courte rotation (TTCR) : gestion des pratiques d implantation
PRATIQUES N 12 Taillis à courte ou très courte rotation (TTCR) : gestion des pratiques d implantation Définition générale de la pratique TTRC de saule Les taillis à courte ou très courte rotation (TCR
Plus en détailLE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES
LA FISCALITÉ DES LOCATIONS EN MEUBLES Article juridique publié le 21/03/2013, vu 10039 fois, Auteur : ASCENCIO Jacques LE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES I - L IMPOT SUR LE REVENU A la différence
Plus en détailavez-vous déjà pensé au liège?
avez-vous déjà pensé au liège? created by nature. liège. Usine du liège Van Avermaet a été constituée dans les années vingt au siècle précédent. Dès le départ, Usine du liège Van Avermaet assurait la production
Plus en détailLE GUIDE LOI PINEL 2015 OU COMMENT SE CONSTITUER UN PATRIMOINE IMMOBILIER À MOINDRE EFFORT
LE GUIDE LOI PINEL 2015 OU COMMENT SE CONSTITUER UN PATRIMOINE IMMOBILIER À MOINDRE EFFORT L investissement Pinel, un Investissement immobilier Le site est édité par un groupement de conseillers en gestion
Plus en détailSurfaces organisées en espaces mixtes et bureaux cloisonnés
Equipements et Prestations Locaux rénovés Surfaces Voir tableau des surfaces en seconde page. Surfaces organisées en espaces mixtes et bureaux cloisonnés Accès PMR Câblage Climatisation Parking public
Plus en détailRevenus fonciers : comment déclarer votre feuille d imposition en 2013
Revenus fonciers : comment déclarer votre feuille d imposition en 2013 Vous devez remplir la déclaration N 2044 en plus de votre déclaration sur le revenu si : - Vos revenus fonciers bruts perçus en 2012
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE
CONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE ENTRE LES SOUSSIGNES : LE RELAIS DE TIUCCIA 20111 CALCATOGGIO TEL 04 95 52 21 21 / FAX 04 95 52 29 13 Mail : lerelaisdetiucccia@orange.fr Ci-après dénommé
Plus en détail(Bâtiment Basse Consommation)
PREMELY Habitat 3 BBC (Bâtiment Basse Consommation) SCPI DE TYPE «SCELLIER BBC» Prorogation de la commercialisation jusqu au 20 décembre 2012. La période de souscription de PREMELY Habitat 3 BBC, prévue
Plus en détailLA FILIERE BOIS ENERGIE D ORIGINE AGRICOLE. Utilisation domestique du bois énergie
LA FILIERE BOIS ENERGIE D ORIGINE AGRICOLE Utilisation domestique du bois énergie JOURNEES DE DEMONSTRATION ORGANISEES PAR LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CUMA DU TARN FEVRIER 2005 Plus d informations
Plus en détailCollecte des bois Finalisation du Serveur régional de FIBOIS Alsace (Ser.FA)
Ser.FA Collecte des bois Finalisation du Serveur régional de FIBOIS Alsace (Ser.FA) Avec le soutien de : La Direction Régionale de l Agriculture et de la Forêt et le partenariat de : La Région Alsace FIBOIS
Plus en détailProgramme ESSEC Gestion de patrimoine
Programme ESSEC Gestion de patrimoine Séminaire «L investissement immobilier» Fiscalité de l immobilier François Longin 1 www.longin.fr Fiscalité de l immobilier Plusieurs niveaux de fiscalité (investissement
Plus en détailLA SYLVICULTURE D ARBRES «OBJECTIF» OU D ARBRES DE PLACE INTRODUCTION
une croissance rapide, un bois sain sans coloration et au tronc cylindrique ; des fûts de qualité sur 6 à 8 m, de minimum 150 cm de circonférence (absence de nœuds, cernes réguliers) ; 70 % à 90 % de la
Plus en détailGamme portes. Bienvenue à la maison
Gamme portes Bienvenue à la maison Un système ingénieux pour une pose rapide et facile porte cloison Mousse polyuréthane cloison Ébrasement Coupe ébrasement Mousse polyuréthane (non fournie) pour réaliser
Plus en détailSCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014
SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014 Editorial Les dernières données statistiques sur le marché locatif révèlent finalement que les loyers ont globalement augmenté
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 3 unité(s)
Jilil Bugra, Courtier immobilier agréé IMMOPEDIA Agence immobilière 545, rue Cardinal Montréal (QC) H4L 3C5 http://www.immopedia.ca 514-600-0096 / 514-586-5513 Télécopieur : 514-666-0414 jbugra@immopedia.ca
Plus en détail3 place Vauban 75007 Paris
3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des
Plus en détailC O N S E I L. C a s t o r a m a. La moquette page 2 La préparation page 2&3 La pose. La pose «spécial escalier» page 6 La finition page 6
40.03 POSER UNE MOQUETTE C O N S E I L C a s t o r a m a La moquette page 2 La préparation page 2&3 La pose pages 3&4&5 La pose «spécial escalier» page 6 La finition page 6 page 1/6 - Fiche Conseil n 40.03
Plus en détailMichel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011
Présentation par Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011 STANDARD DE GESTION FORESTIÈRE FSC FOREST STANDARD SHIP COUNCIL Historique du FSC Créé en 1993 suite au Sommet de la terre de Rio
Plus en détailUn projet Bois Energie Citoyen?
Un projet Bois Energie Citoyen? Filière bois énergie : les attendus les entrants Filière usuelle : circuit long Filière d avenir : circuit court Chaîne de production d énergie thermique HQE : Analyse systèmique
Plus en détailVOULEZ-VOUS VOUS TORTURER UN PEU LES MENINGES? Alors voici quelques exemples d'utilisation de parts de SCPI
VOULEZ-VOUS VOUS TORTURER UN PEU LES MENINGES? Alors voici quelques exemples d'utilisation de parts de SCPI Hypothèse 1 : J'ai un contrat d'assurance Vie de 100 000 et je veux me constituer des revenus
Plus en détailAssurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier
Assurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier Animé par : Franck JOSELIN, rédacteur en chef adjoint - L AGEFI ACTIFS Intervenants : Jean-Louis LE BOULC H
Plus en détailStatut du fermage et Baux ruraux
Dossiers numériques Statut du fermage et Baux ruraux présentation, analyse et commentaires textes et circulaires administratives formulaires et jurisprudences par Francis VARENNES Juriste-Fiscaliste Autres
Plus en détailPlacettes vers de terre. Protocole Fiche «Description spécifique» Fiche «Observations» www.observatoire-agricole-biodiversite.fr
Protocole Fiche «Description spécifique» Fiche «Observations» 13 PROTOCOLE 1/2 Les vers de terre sont de bons indicateurs de la qualité du sol. Ils sont également des acteurs indispensables de sa fertilité
Plus en détail