Nadcap Customer Support Initiative (NCSI) pour les novices
|
|
- Agathe Lamontagne
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Nadcap Customer Support Initiative (NCSI) pour les novices
2 Objectifs du NCSI Informer les personnes qui ne connaissent pas le processus Nadcap : Le fonctionnement du programme Nadcap Les outils et ressources disponibles Sensibiliser davantage aux attentes et exigences spécifiques pour : Réduire le nombre moyen de non-conformités (NCR) Raccourcir la durée du cycle (durée entre l'audit et l'accréditation) Accroître le nombre de fournisseurs au programme de mérite 2
3 Table des matières Définition de Nadcap. Structure organisationnelle de Nadcap. Qu'est-ce qu'un audit Nadcap?... Processus d'audit.. Procédures Nadcap. ITAR/EAR.. Mérite fournisseur.. Politique relative à l'échec... Étapes préparatoires.... Pendant et après l'audit... Réponses aux NCR/RCCA.. Alerte fournisseur Autres informations.. Informations sur les réunions Nadcap.. Sites Internet , 47, 65 3
4 Ordre du jour du NCSI Introduction à PRI et à Nadcap Le processus d'audit de Nadcap Étapes préparatoires Pendant et après l'audit Outils Internet et autres informations 4
5 PRI est une filiale à but non lucratif de SAE International PRI dirige le programme d'accréditation des procédés spéciaux Nadcap ainsi que PRI Registrar au nom de ses membres adhérents et de l'industrie aérospatiale Nadcap a été créé par des équipementiers (OEM ou donneurs d ordre) afin de contrôler la chaîne d approvisionnement et d assurer une conformité réglementaire. Nadcap utilise un logiciel de gestion des audits créé et géré en interne par la division Informatics Solutions de PRI (eauditnet) Programmes, outils et services de développement professionnel complémentaires créés par PRI pour soutenir Nadcap 5
6 Définition de Nadcap Nadcap est le principal programme de coopération mondial entre les grands groupes de l'industrie aérospatiale qui vise à garantir une amélioration continue mais aussi à établir une approche consensuelle et rentable des produits et procédés spéciaux. 6
7 Structure organisationnelle de PRI/Nadcap GROUPES DE TRAVAIL Systèmes qualité en aéronautique (AQS) - AC7004 Traitement de surface Revêtements Composites Usinage conventionnel en tant que procédé spécial Joints élastomères Électronique Systèmes de distribution des fluides Traitement Thermique Essais des matériaux Matériaux non métalliques Usinage non conventionnel Essais non destructifs Mastics Amélioration des surfaces Soudage Conseil d'administration de PRI Conseil de gestion de Nadcap (NMC) Personnel administratif Comité de soutien aux fournisseurs 7
8 Membres adhérents de Nadcap OO-ALC Hill AFB Heroux Devtek Inc. MTU Aero Engines Israel Aerospace Industries Triumph Aerospace Bombardier MD Helicopters Hamilton Sundstrand DCMA Rolls-Royce plc Latecoere Air Force, WPAFB Pratt & Whitney Hawker Beechcraft BAE Systems Honeywell Aerospace Parker Aerospace Group Rockwell Collins General Dynamics The Boeing Company Spirit AeroSystems Liebherr-Aerospace SAS Rolls-Royce Corporation AVIO S.p.A Sikorsky Aircraft EADS CASA GE Aviation Alenia Aeronautica SpA GSA Ball Aerospace & Technology Corp. BAE Systems MAS Lockheed Martin Eurocopter EADS Defence & Security Raytheon Company AIRBUS SONACA Thales SAFRAN Group EADS Astrium Cessna Aircraft Company Northrop Grumman Corporation Bell Helicopter Volvo Aero Corp. Goodrich Corporation 8
9 Comité de soutien aux fournisseurs (SSC) Mission : notre objectif est de représenter la communauté des fournisseurs et de collaborer avec le conseil de gestion de Nadcap (NMC) afin d'accroître l'efficacité et la valeur économique du programme Nadcap dans l'intérêt commun des fournisseurs et des membres adhérents. Programmes et activités du SSC : Programme de mentorat. Ce programme fournit les noms et les coordonnées de fournisseurs Nadcap expérimentés afin d'aider les fournisseurs qui débutent dans le processus et/ou qui ont besoin d'assistance pour évoluer dans le système Nadcap. Si vous souhaitez travailler avec un Mentor, envoyez un courrier électronique à l'adresse NadcapSSC@sae.org. Enquête d'évaluation des fournisseurs. Enquête biennale sur la satisfaction des clients Représentants des groupes de travail du SSC. Ces représentants servent d'intermédiaires entre le SSC et les groupes de travail. Ils vous informent des demandes formulées par ces derniers.. Réunion d'assistance aux fournisseurs Nadcap : Le SSC parraine plusieurs sessions en personne lors des réunions Nadcap. Le tutoriel et programme d'orientation pour les fournisseurs donne un aperçu du programme Nadcap, présenté par un fournisseur. La réunion du SSC est un forum de discussion qui présente les principaux problèmes rencontrés par les fournisseurs. Une session Questions et Réponses informelle est également organisée. C'est l'occasion de rencontrer le personnel de PRI. Pour en savoir plus, consultez l'ordre du jour de la réunion. Si vous souhaitez obtenir davantage d'informations sur les activités du SSC, envoyez un courrier électronique à l'adresse NadcapSSC@sae.org. 9
10 Ordre du jour du NCSI Introduction à PRI et à Nadcap Qu'est-ce qu'un audit Nadcap? Le processus d'audit de Nadcap Étapes préparatoires Pendant et après l'audit Outils Internet et autres informations 10
11 Qu'est-ce qu'un Audit Nadcap? Une évaluation approfondie de la conformité au questionnaire Nadcap et aux exigences des clients L'évaluation est réalisée par un expert du procédé Les auditeurs sont sélectionnés par le groupe de travail L'audit n'est pas un audit du système qualité (QS)! L'audit technique est axé sur des exigences de procédés spécifiques. Les aspects liés aux QS sont propres au procédé, notamment la révision des exigences d'étalonnage pour l'équipement destiné aux essais non destructifs. 11
12 Audit général Étalonnage : Le fournisseur définit-il le procédé employé pour l étalonnage des équipements d inspection, de mesure et d essai, pour l identification individuelle, pour le lieu, pour la fréquence des vérifications, lpour a méthode de vérification, pour les critères d acceptation et pour les mesures à prendre si les résultats ne sont pas satisfaisants? Essais non destructifs Traitement thermique Traitement de surface Audit technique Étalonnage : Les étuves de séchage pour le ressuage fluorescent sontelles étalonnées tous les trois mois en divers points de la plage utilisable? Les fours utilisés pour le traitement thermique des pièces en aluminium sontils contrôlés en fonction de la tolérance et de la plage de température requise? Le matériel de mesure et d'essai utilisé pour réguler ou indiquer la gestion d'un procédé (dans les paramètres) est-il maintenu dans un système d'étalonnage conforme à la norme ISO ? (Indicateurs de température, conductivimètres, voltmètres, redresseurs) Essais non destructifs Traitement thermique Traitement de surface 12
13 Questionnaire principal Questionnaires Questionnaire supplémentaire Questionnaires spécifiques Questionnaires supplémentaires 13
14 Lancement du processus : premières étapes Enregistrez-vous sur eauditnet ( Contactez le service de planification de PRI. Remplissez un questionnaire préliminaire et renvoyez-le au service de planification. PRI vous envoie un devis détaillant la durée et le coût de l'audit. Une fois enregistré en tant qu'utilisateur d'eauditnet, vous aurez accès aux questionnaires Nadcap. Planifiez l'audit. Préparez-vous! 14
15 Processus d'audit Nadcap - accréditation Nadcap Fournisseurs Demander Audit Audit PRI prévu Auditeur affecté 7 6a Accréditation Approbation par groupe de travail Examen par équipe technique de PRI Audit achevé 15
16 Planification automatique Dès lors que le groupe de travail accorde l'accréditation Nadcap à une entreprise, eauditnet se met à jour et l'accréditation apparaît dans la liste en ligne des fabricants qualifiés (QML). Parallèlement, eauditnet planifie automatiquement le prochain audit d'accréditation Nadcap (réaccréditation) pour ce même procédé. 85 % des audits sont auto-planifiés! Vérifiez vos dates et contactez le service de planification sous 21 jours à partir de l'application d'un changement. IMPORTANT, AUCUN rappel ne sera envoyé. 16
17 Planification automatique - autres précisions En cas d'audit auto-planifié, vous devrez probablement accepter le Contrat fournisseur et indiquer si des opérations relatives aux réglementations américaines ITAR et/ou EAR (Exportation contrôlée-licence obligatoire/limités) sont requises. Connectez-vous à eauditnet, cliquez sur «Supplier Audits» (Audits fournisseurs). Dans le menu «Agreements Accepted» (Contrats acceptés), une liste d'audits dont les contrats n'ont pas été acceptés apparaît. Cliquez sur «Accept Agreement» (Accepter le contrat) pour confirmer l'acceptation. Dans le menu ITAR/EAR, sélectionnez «Specify» (Préciser) en regard de l'audit qui exige la désignation «Export Control Status» (Statut du contrôle des exportations) et indiquez dûment le statut ITAR et/ou EAR (Exportation contrôlée-licence obligatoire/imités). La désignation du statut ITAR/EAR doit être effectuée avant chaque audit. UN RAPPEL SERA ENVOYÉ! 17
18 Procédures Nadcap AS7003 exigences du programme Nadcap Norme aéronautique qui documente les conditions de mise en œuvre des programmes d'accréditation Nadcap basés sur le consensus de l'industrie. Manuel Qualité - processus qualité du Performance Review Institute Exigences du système qualité de PRI. NOP - mode opératoire de Nadcap Documents détaillant les procédures spécifiques de fonctionnement de Nadcap. Ces documents sont gérés par PRI et approuvés par le conseil de gestion de Nadcap. Par exemple : échec de l'audit, mérite fournisseur, alertes fournisseur, etc. NTGOP - mode opératoire des groupes de travail Nadcap Documents élaborés par le PRI décrivant la portée et les procédures de fonctionnement général de chaque programme relatif au procédé spécifique PRI/Nadcap. Ces documents sont approuvés par les groupes de travail. NIP procédure interne Nadcap Documents détaillant les procédures spécifiques de fonctionnement du personnel PRI/Nadcap. Ces documents sont conformes au mode opératoire de Nadcap et sont gérés par PRI. Par exemple : votes, traitement des rapports d'audit, audits de pré-évaluation, etc. 18
19 Informations disponibles en ligne Ressources/documents/documents publics Changement d'adresse/fiche de contact (t-frm-11) Guide fournisseur et tutoriels avant/après l'audit Manuels d'audit Documents divers de formation et de référence des groupes de travail, tels que les présentations des réunions et colloques des groupes de travail, la liste des tâches en cours (Rolling Action Item List - RAIL), le guide de référence sur la pyrométrie,etc Procédures et formulaires Nadcap Questionnaires Informations sur les fournisseurs Nadcap Page SSC - objectif, mentorat, contenu des réunions du SSC, etc. PRI/Nadcap - perspective fournisseur eauditnet pour les fournisseurs Développement professionnel formations equalearn Consultez régulièrement ces deux sites car ils sont fréquemment mis à jour. 19
20 Matériels et informations sur l'exportation contrôlée* Sur décision du gouvernement américain, certains produits, procédés et informations techniques sont soumis à un contrôle. Les documents liés à cette décision sont les suivants : ITAR International Traffic in Arms Regulation EAR Export Administration Regulations Les exportations concernent la visualisation ou la discussion de matériel contrôlé ainsi que la copie dudit matériel. *Dans cette présentation, l'expression «articles soumis à restriction» fait référence aux matériels, produits, données techniques, logiciels et technologies qui exigent une licence ou sont sujets à d'autres restrictions en vertu des réglementations ITAR ou EAR. 20
21 Matériels et informations d'exportation contrôlée Le processus Nadcap fait appel à du personnel aussi bien non soumis que soumis à restriction (auditeurs et ingénieurs) dans le cadre des audits Nadcap. Les auditeurs non soumis à restriction sont des citoyens américains ou des titulaires de la carte verte. Les auditeurs américains (non soumis à restriction) sont autorisés à accéder aux matériels EC-LR (exportation contrôlée - licence obligatoire) partout dans le monde sans aucune licence. Les auditeurs soumis à restriction sont tous les autres. Les auditeurs soumis à restriction ne sont pas autorisés à accéder aux matériels EC-LR n'importe où dans le monde sauf s'ils détiennent une licence. Les fournisseurs doivent connaître le statut du personnel PRI et tenir tout matériel d'exportation contrôlé hors de portée du personnel soumis à restriction ou dépourvu d'une licence. Le statut de l'auditeur se trouve dans eauditnet à côté du nom des auditeurs assignés à l'audit. Le statut du réviseur du rapport d'audit se trouve sur la page «Audit Summary» (Synthèse des audits). Il apparaît dès que l'audit est assigné. 21
22 Responsabilités des fournisseurs Indiquez si vous possédez du matériel, des produits, de la technologie ou des informations qui exigent une licence ou qui sont soumis à restriction par les règlementations ITAR ou EAR. Contactez vos clients en cas d'incertitude. Si vous possédez des produits, des informations ou tout autre matériel soumis à restriction par les règlementations ITAR ou EAR, vous devez le préciser en répondant «OUI» à la question ITAR/EAR après avoir accepté le contrat fournisseur lors de la planification de l'audit. Ainsi, le service de planification de PRI est à même de savoir s'il existe des produits contrôlés de type ITAR/EAR. En outre, cette réponse guide la désignation de l'auditeur. 22
23 Responsabilités des fournisseurs (Suite) La procédure NIP 7-07 permet de répondre au contrôle de l'exportation dans le cadre du processus Nadcap. Vous trouverez des informations générales concernant l'exportation contrôlée dans la section «Public Documents» (Documents publics) sur eauditnet ainsi que sur la page «Supplier» (Fournisseur) du site Internet Nadcap ( Les fournisseurs ne peuvent ni afficher ni révéler des détails techniques sur les pièces EC-LR en réponse aux écarts indiqués sur eauditnet, pièces jointes comprises. eauditnet envoie un avertissement en cas d'audits identifiés comme ITAR/EAR lorsque les fournisseurs répondent aux écarts (voir la diapositive suivante). 23
24 Responsabilités des fournisseurs (Suite) 24
25 Durée de l'accréditation NIP 7-04 L'accréditation du fournisseur est valable à partir de la date de l'audit et non à la date d'émission du certificat. Les dates de validité de l'accréditation sont liées aux cycles trimestriels de Nadcap. Référence NIP 7-04 (disponible sur Mois de l'audit Septembre, Octobre, Novembre Décembre, Janvier, Février Mars, Avril, Mai Juin, Juillet, Août Expiration de l'accréditation 31 janvier 30 avril 31 juillet 31 octobre 25
26 Mérite fournisseur NOP-008 Le programme de mérite fournisseur consiste à réduire la portée et/ou à augmenter la périodicité des audits réalisés auprès des fournisseurs en fonction de la durée de participation en tant que fournisseur accrédité Nadcap, du nombre et de la gravité des nonconformités enregistrées et de la durée de cycle de réponses du fournisseur. Un fournisseur est soumis à au moins trois audits (un audit initial et deux audits de réaccréditation) avant de pouvoir envisager une accréditation de 18 mois. Suite à deux audits d'une fréquence de 18 mois, le fournisseur peut obtenir une fréquence de 24 mois. Chaque groupe de travail s'accorde sur l'admissibilité du fournisseur à la participation au programme de mérite fournisseur. Le mérite fournisseur apparaît sur la QML. 26
27 Tableau de mérite fournisseur Nombre d'audits Aucune non-conformité répétitive Aucun audit de vérification (VCA) Aucune escape produit ou alerte fournisseur de type P/C* Retard cumulé du fournisseur Nombre de non-conformités Autre Critères pour 18 mois 2e audit de réaccréditation Audit en cours et 1 audit précédent Audit en cours et 1 audit précédent Audit en cours et 1 audit précédent 14 jours maximum 50 % des NCR majeurs maximum et 60 % du total des NCR par rapport aux nombres définis pour l échec Toute raison justifiable identifiée par le groupe de travail Critères pour 24 mois 2 accréditations de 18 mois consécutives Audit en cours et 1 audit précédent Audit en cours et 1 audit précédent Audit en cours et 1 audit précédent 7 jours maximum Pas de NCR majeur Toute raison justifiable identifiée par le groupe de travail *Alertes fournisseur - réf NOP-006 Type P = impact potentiel, Type C = impact confirmé sur le produit 27
28 Mesure : statut du mérite fournisseur 28
29 Politique relative à l'échec NOP-011 Conditions d'échec : A - Le fournisseur interrompt l'audit B - Nombre excessif de non-conformités C - Gravité des non-conformités D - Nombre excessif de cycles de réponse E - Absence de réaction de la part du fournisseur Les critères ne sont pas automatiquement des raisons d'échec. Seuls 2 % des audits réalisés en 2011 se sont soldés par un échec. Des critères spécifiques sont déterminés par le groupe de travail et énumérés dans l'annexe de la NOP
30 Politique relative à l'échec NOP-011 Exemples de critères conditions B et C 30
31 Critères de la politique relative à l'échec NOP-011 Si l'audit répond aux critères : Ssuivant NOP-011, le personnel de PRI avise le groupe de travail du procédé via un vote d'échec de l'audit. Le groupe de travail examine et décide si le processus de vérification de l'audit doit être interrompu, ce qui conduit à l'échec de l'audit. En cas d'échec de l'audit : L'entreprise doit attendre au moins 90 jours à compter de la date d'échec sur eauditnet avant de pouvoir envisager un nouvel audit. Lors du nouvel audit, l'entreprise devra démontrer à l'auditeur qu'elle a mis en place les actions correctives. 31
32 Ordre du jour Introduction à PRI et à Nadcap Le processus d'audit de Nadcap Étapes préparatoires Pendant et après l'audit Outils Internet et autres informations 32
33 Relation entre les documents d'audit Normes de l industrie et exigences des donneurs d ordre CRITÈRES D AUDIT AC7XXX + Job audits MANUEL D AUDIT (si disponible), précisions sur les instructions et sur les exigences des spécifications des donneurs d ordre (client) Accédez et téléchargez les questionnaires d audit et le manuel d'audit AVANT votre audit! 33
34 Certification du système qualité Avant de recevoir une accréditation des procédés spéciaux Nadcap, le système qualité de l'entreprise doit être certifié : Certifications des systèmes qualité reconnues par Nadcap : Les systèmes qualité certifiés conformes aux exigences des normes AS/EN/JISQ 9100 et AS/EN 9110 par des organismes certificateurs inclus dans la base de données OASIS de l'iaqg ( Certains groupes de Produits exigent l'as9100. La norme ISO/CEI concernant les laboratoires d'essais (AC7101) doit inclure les domaines d'accréditation de Nadcap et provenir d'un organisme certificateur approuvé par l'ilac. Si vous n'avez aucune de ces certifications, vous serez soumis à un audit Nadcap AQS utilisant le référentiel AC7004 ou AC7006 (laboratoires) afin de soutenir l'accréditation du procédé spécial. Reportez-vous à la NOP
35 Certification du système qualité (suite) Tout fournisseur planifiant un premier audit Nadcap doit fournir à PRI un certificat de système qualité reconnu et valable au dernier jour de l'audit du procédé planifié, et ce avant que l'audit ne soit saisi dans eauditnet. Dans le cas contraire, un audit suivant AC7004 doit être planifié, sauf si le groupe de travail exige davantage que l'ac7004. Pour les audits de réaccréditation et en l'absence de certification reconnue du système qualité, les fournisseurs ont deux options : Ils disposent d'un délai de 90 jours minimum avant la date de début de l'audit pour planifier une évaluation selon la norme AC7004, sauf si le groupe de travail exige davantage que l'ac7004. Ils doivent fournir à PRI un certificat valide d'accréditation du système qualité maximum 60 jours après la fin de l'audit Nadcap. Tout fournisseur qui ne parvient pas à fournir à PRI un certificat d'accréditation du système qualité valide à cette date verra son audit process mis en échec automatiquement sans autre avis. 35
36 Job audit Un job audit est une revue étape par étape du procédé spécial sur de véritable pièces destinée à évaluer le respect des exigences clients à l'aide des questionnaires Nadcap. Chaque famille de procédés spéciaux sera soumise à un certain nombre de job audits. Chaque groupe de travail ayant ses propres exigences, veillez à revoir le questionnaire de l'audit pour en connaître les détails spécifiques. Planifiez l'audit Nadcap dès que vous pouvez exécuter autant de job audits que possible. Contactez le service de planification (interne et celui de PRI) Impact possible sur la portée de l'accréditation Les jobs audits historiques sont utilisés uniquement s'ils sont absolument nécessaires et autorisés par le groupe de travail REMARQUE : si des précisions sont nécessaires, contactez l ingénieur technique (Staff Engineer). 36
37 Non-conformités courantes Job audits Déroulé des exigences Client Manque de discipline dans l'atelier (Informez votre personnel!) Absence de documentation/preuves objectives Transferts des données Procédés exigeant des certifications non approuvés (techniques d'essais non destructifs ou autres procédés figés) Conformité à la spécification (le procédé figé n'est pas conforme à la spécification ou à l'ams 2750) Nettoyage des pièces non conformes aux exigences Essais, y compris les essais périodiques 37
38 Non-conformités courantes Les non-conformités courantes désignent les rapports de non-conformités (NCR) AQS (Systèmes qualité pour l aérospatial) Bons de commande ne comportant pas toutes les informations nécessaires Problèmes d'étalonnage (certificats, méthodes utilisées, etc) Absence de contrôle des documents (mauvaise révision) Absence de suivi des actions correctives Audits internes non effectués suivant le planning CP (Traitement de surface) Informations manquantes dans la documentation de l'atelier (pièces, exigences relatives aux éprouvettes, etc.) Analyses des solutions chimiques (registres, vérifications) Non-conformités des procédés (problèmes de respect des exigences par les opérateurs, solutions chimiques n'étant pas à la bonne température lors du traitement, courant pour dépots electrochimiques non égal au courant exigé, peinture non mélangée pendant la durée exigée, etc.) 38
39 Non-conformités courantes COMP & NMMT (Composites et essais des matériaux non-métalliques) (Données disponibles sur eauditnet via le dossier de présentation des réunions) Les principales non-conformités classées par paragraphe du questionnaire sont incluses dans le rapport de Staff publié sur eauditnet après chaque réunion Nadcap sous le dossier des présentations des réunions spécifiques sur les composites et les matériaux non-métalliques. AC Les instructions de travail référencées sont-elles disponibles auprès de l'opérateur? Les procédures reflètent-elles précisément le procédé de fabrication? (Séquence comprise) 12a-g.2.1 Les exigences des spécifications/plans/conception et la révision du bon de commande correspondent-elles au matériel reçu? AC Le laboratoire est doté d'installations capables de répondre aux exigences applicables en matière de température et d'humidité Chaque page du rapport d'essai est numérotée «page sur» et comporte une identification unique reliée à l'identification de la gamme et du laboratoire AC7122/ Les exigences en matière de température et d'humidité sont respectées L'humidité relative est inférieure à 60 % (sauf pour les essais en cours de fabrication des fabricants de matières premières). 39
40 Non-conformités courantes CMSP (Usinage conventionnel en tant que procédé spécial) Configuration et positionnement des buses de liquide de refroidissement non détaillés Procédure de maintenance du liquide de coupe pas assez détaillée Absence de procéduralisation des éléments exigés expressément par les questionnaires Utilisation du bon outil non garantie Equipement à utiliser pour la fabrication de la pièce non spécifié 40
41 Non-conformités courantes FLU (Fluides) La procédure ne répond pas aux exigences ; non-conformité aux exigences des spécifications ; Enregistrement des données requises non effectué Absence d'audit et de contrôle des sous-traitants Documentation incomplète, erreurs, opérations non validées Problèmes d'étalonnage, équipement non inclus dans le système d'étalonnage, conditions hors tolérance non évaluées, étalonnages expirés, description des tests soustraités à une firme extérieure Révue inadéquate du bon de commande, cascade inadéquate des exigences définies au bon de commande 41
42 Non-conformités courantes HT (Traitement thermique) [(Données disponibles sur eauditnet «Public Documents» (Documents publics)/«heat Treating» (Traitement thermique) / «Data folder» (Dossier de données)] Test de précision de la chaîne de mesure (SAT) à exécuter sur les systèmes d'enregistrement et de régulation de température Rapports d'étalonnage en accord avec l'ams2750 Fréquence des étalonnages et précisions des instruments et des thermocouples Non-conformités répétitives 42
43 Non-conformités courantes MTL (Laboratoire d'essais des matériaux) Absence de procédures écrites détaillées Étalonnage et traçabilité des équipements (balances, micromètres, normes de référence, normes de dureté, alignement pour essais mécaniques, etc.) Essais croisés externes/internes (participation, fréquence, opérateur/machine) Audits internes / Processus d actions correctives NDT (Essais non destructifs) (Données disponibles sur eauditnet «Public Documents» (Documents publics)/«ndt» (Essais non destructifs)/«data folder» (Dossier de données)) Examens pratiques des niveaux 2/niveaux 3 (Le candidat documente-t-il les résultats de ce qui a été détecté? Une fiche de vérification est-elle utilisée par le responsable niveau 3 ou son délégué?, etc.) Dossiers pour la formation, la qualification et la certification du personnel des essais non destructifs Test de performance de la technique ressuage non réalisé avec la photo 43
44 Non-conformités courantes SEALS (Joints élastomères) Problèmes d'étalonnage : L'étalonnage de l'étuve de postcuisson n indique pas l utilisation de 9 thermocouples ni la plage d'utilisation Dossiers/procédures/instructions de travail : procédure non suivie, procédure non respectée, récupération de données, instructions de travail inadaptées Relatives à l'étalonnage : l'équipement ne figure pas dans le système d'étalonnage Formation des opérateurs : les opérateurs ne sont pas formés de manière efficace sur les opérations à exécuter Identification du produit : produit non correctement identifié et non protégé contre la contamination 44
45 Non-conformités courantes SLT (Mastics) Problèmes d'étalonnage : étalonnage expiré, absence d'étiquettes d'étalonnage, équipement ne figurant pas dans le système, condition hors tolérance non évaluée, instrument identifié comme référence uniquement mais utilisé pour l'acceptation des produits, laboratoire d'étalonnage non conforme à la norme ou non inclu dans la liste des fournisseurs approuvés Procédures internes : non conformes, procédures non suivies, absence de procédure écrite. Pas en accord avec les dernières révisions applicables Poids pour le test du tack free non inclu dans le système d'étalonnage Enregistreurs graphiques, non étalonnés, marqueurs hors d'usage, papier non remplacé L'étalonnage du viscosimètre ne couvre pas la plage d'utilisation WLD (Soudage) (Données disponibles sur eauditnet Documents publics / Soudure / Infos fournisseurs) Le fournisseur respecte-t-il la gamme de soudage? La gamme de soudage répond-elle à toutes les exigences des clients? La qualification du soudeur/opérateur est-elle terminée et à jour pour les tâches à réaliser? Le fournisseur a-t-il une procédure documentée pour la qualification des soudeurs? Les opérations de préparation avant soudage sont-elles définies et conformes aux exigences des clients? 45
46 Meilleures pratiques pour réussir l audit Nadcap Renforcez votre programme d'audit interne Utilisez les questionnaires Nadcap! Incluez systématiquement les job audits. Comprenez l'interprétation et les attentes. Téléchargez le questionnaire Nadcap et exécutez un self-audit approfondi et complet. Enregistrez, question par question, l'emplacement dans votre système où les exigences sont documentées. Enregistrez, question par question, l'emplacement dans votre système où les preuves objectives sont visibles. S'il vous est impossible de noter l'emplacement de la documentation dans votre système et malgré ce que vous montrerez à l'auditeur, la réponse à la question sera Non! Exécutez divers job audits Nadcap 46
47 Meilleures pratiques pour réussir l audit Nadcap Veillez à ce que le personnel comprenne sa contribution à la réussite de l'audit Pour les audits de réaccréditation, passez en revue tous les NCR (majeurs/mineurs) du précédent audit afin de vérifier que les actions correctives soient efficaces. Utilisez les outils disponibles sur Tutoriels si disponibles Manuels d'audit si disponibles Questionnaires 47
48 Équipe technique de PRI (Staff engineer) L'équipe technique des groupes de travail de PRI possède une expertise et des connaissances spécifiques des procédés. Vérifier les rapports d'audit. Faire des recommandations d'accréditation au groupe de travail du procédé. Auditeurs qualifiés : compréhension du procédé. Travailler en étroite collaboration avec les groupes de travail des procédés : comprendre les exigences, les interprétations et les attentes. Utiliser, si nécessaire, leur expertise avant et après votre audit. 48
49 Conseils de l'équipe technique Les entreprises sont tenues de garantir le respect de toutes les exigences. Ne rejetez pas la responsabilité sur les autres en cas de nonconformités. Ne présumez pas que tout est acceptable simplement parce que c'était le cas auparavant. Comprenez l'interprétation des exigences et/ou les attentes des groupes de travail. Contactez l'équipe technique en cas d'incertitude. Assurez une conformité dans tous les documents de votre société. L'auditeur vérifiera la conformité totale. 49
50 Autres conseils de l'équipe technique Conflit entre les questionnaires : doit-on se conformer aux exigences du client ou pencher pour l exigence la plus stricte? En cas de doute, contactez le client ou PRI. Les exigences multiples des clients nécessiteront un système plus robuste. La spécification est l exigence. Les procédures doivent respecter toutes les exigences en matière de spécification, preuves à l'appui comme l'exigent les questionnaires. 50
51 Ordre du jour du NCSI Introduction à PRI et à Nadcap Le processus d'audit de Nadcap Étapes préparatoires Pendant et après l'audit Outils Internet et autres informations 51
52 Vérification des domaines d audit Au commencement d une réunion d ouverture / d introduction (briefing d entrée), l auditeur se connecte à eauditnet.com et demande au représentant du fournisseur de vérifier les domaines d audit afin d assurer la précision des informations et d apporter les modifications nécessaires avant le début de l audit. Processus de vérification électronique. Une fois l audit lancé, aucune modification ne peut être apportée au domaine d accréditation L auditeur ne définit pas les doamines ; c est à l entreprise de le faire. En cas de doute, vérifiez auprès de votre client. 52
53 Briefings quotidiens À la fin de chaque journée d'audit, l'auditeur organise un débriefing quotidien afin de résumer l avancement puis il passe en revue les non-conformités (NCR) établies durant la journée. Informer le personnel clé de l'entreprise (si nécessaire) Favoriser la communication libre entre l'entreprise et l'auditeur Permettre à l'entreprise d'obtenir davantage de précisions ou de preuves objectives pour annuler éventuellement le NCR L'objectif ne consiste pas à discuter d'un problème de manière excessive avec l'auditeur. En cas de problèmes, contacter l'équipe technique Passer en revue les éléments manquants à aborder pour répondre aux questionx du questionnaire Faire part de l'organisation des prochains jours afin de s'assurer de la disponibilité du personnel Minimiser le temps nécessaire lors du dé-briefing final 53
54 Réunion de clôture Un dé-briefing final ou un entretien de clôture avec la Direction du fournisseur est organisé pour : revoir les non-conformités obtenir des engagements concernant les actions correctives expliquer les autres aspects du processus Nadcap Prévoir la participation de la Direction Veiller à ce que la société comprenne la rédaction des NCR (poser des questions en cas de doute) car il n'y aura pas d'autre occasion pour s'assurer que les écarts seront rédigés de manière claire 54
55 Réunion de clôture Passez en revue les exigences du processus d'accréditations et les attentes avant le départ de l'auditeur. Présentation des principales procédures Nadcap à revoir Descriptif des réponses attendues (actions correctives), délais de réponse Processus eauditnet Formulaire d évaluation rempli par les fournisseurs Il est fondamental d'établir une communication ouverte entre le fournisseur et l'auditeur. En cas de problèmes, contactez l'équipe technique adéquate. 55
56 Classifications des non-conformités Non-conformité majeure : Absence ou défaillance systémique du contrôle de procédé et/ou du Système Qualité ou Toute non-conformité dont les effets impactent ou ont le potentiel d impacter l'intégrité du produit Exemples : mauvais paramètres du procédé, absence d'inspections ou d'étapes de traitement, non enregistrement des données requises, étalonnage manquant ou hors tolérance ; répétition d une non-conformité identique à l'audit précédent Non-conformité mineure : Tout échec unique du système ou manque de conformité à la norme applicable ou aux critères d'audit Exemples : oublis dans la documentation, modifications mineures des procédures pour clarification Consultez la section «Resources» (Ressources)/«Nadcap Procedures» (Procédures Nadcap)/«General» (Général)/«Quality Manual» (Manuel de qualité) sur 56
57 Après le départ de l'auditeur Les commentaires sont indispensables au processus. N'oubliez pas que Nadcap est un programme coopératif. Lors de l envoi des réponses aux NCR (dans les 21 jours calendaires), l'entreprise est invitée à remplir le questionnaire en ligne d'évaluation de l auditeur. En l'absence de NCR, l'entreprise devra remplir le questionnaire d'évaluation de l auditeur sous 3 jours ouvrables. Toute plainte devra être envoyée par écrit et traitée indépendamment du processus de révue de l'audit. Il existe un processus pour faire appel sur les sujets tels que les NCR, les décisions de l'équipe technique et les décisions des groupes de travail. Pour en savoir plus, consultez la procédure NOP
58
59 Révue des NCR Les réponses aux NCR sont clôturées lorsque l'entreprise répond à l'attente du groupe de travail du procédé. Le groupe de travail attend du fournisseur une évaluation approfondie et complète des NCR. Actions correctives immédiates Cause racine Impact sur le matériel Actions prises pour éviter toute répétition de l écart Formation 59
60 Révue des NCR Fournir des preuves objectives Modifications de procédure, extraits des registres de contrôle, certificats d'étalonnage, formation immédiate et à long terme, etc. L action corrective immédiate et l action prise pour éviter toute répétition sont deux actions distinctes Les NCR non clôturées retardent l'accréditation et rallonge la durée du cycle 60
61 Entre l'audit et l'accréditation Oui 1. Le fournisseur envoie ses réponses avec les actions correctives 2. Révue des réponses du fournisseur par l équipe technique Autres informations nécessaires Oui Autres informations nécessaires Non 3. Le groupe de travail passe en revue l'audit Non 4. Accréditation 61
62 Alerte fournisseur L'objectif de l alerte fournisseur Nadcap est d'informer les utilisateurs Nadcap des problèmes de conformité produits, services ou systèmes qualité des fournisseurs Nadcap. Il existe trois types d'alerte fournisseur : Type P impact potentiel sur le produit Type C impact confirmé sur le produit Type F échec de l'audit Les alertes fournisseurs se trouvent et sont contrôlées dans eauditnet 62
63 Alerte fournisseur (suite) Le fournisseur dispose de sept (7) jours calendaires à compter de l'émission d'une alerte fournisseur Nadcap (type P ou C uniquement) pour fournir une réponse. La réponse obligatoire du fournisseur doit comprendre au moins les éléments suivants : une déclaration claire quant à l investigation menée sur un impact potentiel ou confirmé sur le produit ; une confirmation que tous les clients ont été informés et une déclaration justifiant l'enquête du fournisseur sur l'impact sur le produit. Il conviendra de joindre le formulaire t-frm-06 dûment rempli. Les réponses seront notées au niveau de l alerte concernée dans eauditnet. Remarque : les obligations contractuelles de notification du fournisseur avant sept (7) jours calendaires peuvent s'appliquer. L'accréditation Nadcap peut être suspendue ou retirée en conséquence Cela peut influer sur les accréditations des autres procédés. Si l'impact est considéré comme systémique et pouvant affecter la certification du système qualité, le groupe de travail AQS évaluera et avisera, si nécessaire, l'organisme de certification/enregistrement applicable. Pour en savoir plus, reportez-vous à la procédure NOP
64 Envois des réponses aux NCR Les premières réponses doivent être envoyées sous 21 jours calendaires à compter de la date d'envoi électronique de l'audit par l'auditeur Envoyez vos réponses via eauditnet, conformément aux exigences de réponses aux actions correctives. Consultez la section «Resources» (Ressources)/«General Documents» (Documents généraux)/eauditnet/«powerpoint Tutorials» (Tutoriels Powerpoint)/«Supplier Post Audit Tutorial» (Tutoriel post audit du fournisseur) sur Afin que le rapport d'audit soit exhaustif, l'équipe technique peut demander des informations et précisions complémentaires. 64
65 Exigences en matière de réponses Aide disponible : - Un lien vers les exigences en matière de réponses est joint au NCR. Ce lien se situe juste au-dessus du champ Réponse du fournisseur Aussi : - Infos aux fournisseurs - assistance après l'audit Aussi : pour s'inscrire à la formation RCCA. 65
66 Exigences en matière de réponses aux actions correctives Répondez à chaque NCR dans la section «Supplier Discussion» (Discussion avec le fournisseur) sous le format suivant. En outre, pour chaque NCR, tenez compte des éléments dans la section «Your Reply» (Votre réponse) sur le forum des réponses dans eauditnet. Actions correctives immédiates (mesures d endiguement) Cause racinee de la non-conformité Impact de toutes les causes identifiées et de la cause racine Action pour éviter toute répétition Preuves objectives requises pour TOUS les NCR (pour en savoir plus, reportez-vous à la procédure NIP 7-03) Date d'effectivité 66
67 Exemple - la non-conformité La procédure de qualification et de certification du personnel chargé des essais non destructifs (QA-OP-01, rév J) n'est pas conforme à la norme NAS pour les motifs suivants : A. Nombre d heures de formation théorique incorrecte pour les niveaux 2. B. Elle n impose pas aux au candidat niveau 2 de documenter les résultats des essais non destructifs lors de l'examen pratique. C. Elle autorise l'administration des examens pratiques par les niveaux 2 D. Elle n impose pas la désignation d'un niveau 3 «responsable» E. La méthode d'approbation des personnes chargées des examens de la vue n'est pas indiquée. F. Etc. 67
68 Action corrective immédiate Définissez l action corrective immédiate adoptée. Quelle mesure a été mise en place suite à l écart identifié lors de l'audit? Avez-vous mis un terme au problème? Avez-vous délimité le problème identifié? Avez-vous informé vos clients quant aux pièces/produits suspects? Avez-vous avisé/formé le personnel sur l action immédiate? Ces actions s'attaquent uniquement à la cause immédiate ou directe des NCR. 68
69 Action corrective immédiate (suite) Définissez l action corrective immédiate adoptée : Exemple d'une action corrective immédiate inacceptable : La procédure a été modifiée Exemple d'une mesure de correction immédiate acceptable : La procédure a été révisée dans son intégralité, selon les exigences de la norme NAS 410-3, et approuvée par notre responsable de niveau 3. Voir procédure ci-jointe. Remarque : les modifications spécifiques apportées sont identifiées sur la page d enregistrement des modifications. Le personnel a été formé et informé des modifications. Voir la fiche de formation / validation ci-jointe. 69
70 Diagramme d'analyse des causes racines Documenter l'équipe Documenter les causes Cause racine = la DERNIÈRE cause dans la chaîne! Ré-analyser l action corrective Documenter l action corrective Documenter le suivi Non 70
71 Cause racine Définissez la cause racine de la non-conformité : Investiguez sur toutes les causes qui contribuent à la non-conformité à l'aide de diagrammes en arête de poisson, de l'analyse des 5 Why ou autres outils similaires. La cause racine sera la dernière cause logique de la chaîne Vous pensez l'avoir? Essayez-en une autre! La réponse ne doit comporter que la cause racine identifiée. (Ne rédigez pas une thèse). Toute information complémentaire liée à l'analyse des causes peut être incluse en tant que preuve objective, si nécessaire. 71
72 Cause racine (suite) Définissez la cause racine de la non-conformité : Exemple d'une cause racine inacceptable : Nous avons été audités par de nombreux clients par le passé. Cela n'a jamais posé problème et nos exigences ont été considérées comme acceptables Exemple d'une cause racine acceptable : La revue de notre procédure par rapport aux spécifications Clients / de l industrie n'a pas été effectuée de manière appropriée, en raison de l'absence d'un processus formel de revue des procédures et d un préaudit inefficace par rapport au questionnaire Nadcap. 72
73 Impact des causes identifiées Définissez l'impact de toutes les causes identifiées et de la cause racine : Quel est l'impact réel de la non-conformité? Tenez compte de ce qui suit : D'autres pièces/procédés sont-ils également concernés? Les pièces concernées ont-elles été expédiées au client? Le client a-t-il été contacté? 73
74 Impact des causes identifiées (suite) Définissez l'impact : Impact sur le matériel : Exemple d'une déclaration d'impact inacceptable Pas d'impact Exemple d'une déclaration d'impact acceptable : Pas d'impact. Cet écart était d'ordre procédural uniquement. Tous les dossiers NDTont été revus et considérés comme conformes à la norme NAS
75 Actions entreprises pour éviter toute répétition Définissez les actions entreprises pour éviter toute répétition : quelles sont les actions à prendre pour prévenir la réapparition de ce problème? Quelle est l action à long terme pour prévenir toute répétition? Ce problème ne peut être résolu que si la véritable cause racine est connue Ne vous pressez pas. Tenez compte de l'efficacité, de la faisabilité, de la viabilité et du budget de l'entreprise. N'oubliez pas que les non-conformités répétitives deviennent des nonconformités MAJEURES. Si vous ne menez pas correctement les actions correctives, vous risquez vraisemblablement de retrouver le même écart durant le prochain audit. Cela aura également des répercussions sur votre mérite fournisseur. 75
76 Actions entreprises pour éviter toute répétition (suite) Définissez les actions entreprises pour éviter toute répétition : Exemple d action inacceptable : La procédure a été révisée. Exemple d action acceptable : Des équipes de vérification ont été créées pour passer en revue les procédés spéciaux, notamment les essais non destructifs. Les équipes se composeront de deux personnes (pour les essais non destructifs, un des membres de l'équipe sera le niveau 3 responsable) et vérifieront que la spécification interne est conforme à la norme du client/industrie. Les examinateurs complèteront une fiche de suivi des documents. Par ailleurs, la procédure sera modifiée et identifiée sur la fiche de suivi puis transmise au personnel concerné pour l'approbation finale. Ce processus est documenté dans la procédure ABC123 rév 3. Vous trouverez en fichier joint la procédure ainsi que la fiche de suivi des modifications. Dans le cadre du processus d'amélioration continue, les questionnaires Nadcap ont été intégrés au système d'audit interne. Au moins un audit annuel sera réalisé. La procédure ABC213 rév 5 a été modifiée en vue de refléter ce point. Vous trouverez en fichier joint la procédure et la fiche de suivi des modifications. La formation du personnel a été réalisée. Voir les fiches de formation ci-joint. 76
77 Preuves objectives Définissez et joignez des preuves objectives : Quelles informations peuvent être fournies pour démontrer l'application du processus RCCA (analyse des causes racines) au NCR? Les preuves objectives sont nécessaires pour les NCR majeurs et mineurs, excepté pour les NCR mineurs acceptés (non clôturés) sur site par l'auditeur. Remarque : le fournisseur est censé définir clairement l'action corrective adoptée face à la cause racine. Si une procédure a été modifiée, indiquez précisément en quoi consistait la modification. N'oubliez pas d'identifier les actions spécifiques adoptées pour résoudre les nonconformités (ex. texte exact de la modification apportée à la procédure, texte du tampon à commander, etc.) Les preuves objectives doivent être jointes de manière électronique sur le site ou envoyés par U-fax Vous trouverez un répertoire pour l'u-fax dans la section «Public Documents» (Documents publics) du site Si vous avez des questions, contactez l'équipe technique. Si vous modifiez ou créez une procédure, mettez en place un nouveau système ou une nouvelle méthode, organisez des formations, proposez des audits, développez de nouveaux questionnaires - MONTREZ-LE. Vous éviterez un cycle de revue supplémentaire. N'OUBLIEZ PAS : ne joignez aucune information susceptible de divulguer des données d'exportation contrôlées. 77
78 Preuves objectives (suite) Définissez et joignez des preuves objectives : Exemple de NCR : La procédure de qualification et de certification du personnel chargé des essais non destructifs n'est pas conforme à la norme NAS Preuves objectives : Exemple de preuves objectives inacceptables : Voir la procédure révisée ci-jointe. Exemple de preuves objectives acceptables : Voir la procédure révisée ci-jointe (QA-OP-01, rév K) concernant la formation et la certification du personnel chargé des essais non destructifs. Remarque : l'approbation par le niveau 3 responsable est incluse. Voir la procédure ci-jointe (QA-01 rév B) en rapport à l'ajout d'équipes de suivi des spécifications. Voir la fiche de suivi des documents complétée ci-jointe pour la procédure QA-OP-01 selon la norme NAS Voir le registre de formation ci-joint du personnel impliqué. 78
79 Exigences en matière de réponse aux actions Date d effectivité : correctives(suite) Quand les actions correctives seront-elles totalement mises en place? (En général, l'accréditation ne peut être délivrée avant cette date.) 79
80 Points clés à retenir Fournissez toutes les preuves objectives nécessaires (copie de la procédure révisée, approbation de la procédure, copie du registre des contrôles de procédé révisé, preuve de formation, etc.). Répondez directement sur eauditnet. Les documents Word / modèles de NCR / autres pièces jointes contenant la réponse aux RCCA ne sont pas acceptables. Répondez directement sur eauditnet. Utilisez les pièces jointes uniquement pour les preuves objectives. Tenez compte de tous les aspects des actions correctives en regard des causes racines (Root Cause Corrective Action - RCCA) : Action corrective immédiate entreprise Cause racine Impact sur le matériel Actions entreprises pour éviter toute récurrence Preuves objectives Envoyez vos informations dans les délais impartis. 80
81 Actions correctives - précisions Appelez l'équipe technique! Si vous souhaitez avoir des précisions sur une demande d'informations complémentaires, un simple appel peut vous épargner un autre cycle de revue. Si vous n'êtes pas en mesure de respecter les délais d'envoi des réponses, aucune extension ne pourra vous être accordée. Toutefois, il est important de préciser la RAISON de votre retard. 81
82 Si votre réponse n'est pas acceptée Vous avez 7 jours calendaires pour répondre à une demande d'informations complémentaires de la part de l'équipe technique. Si l'équipe technique formule une demande particulière : Evaluez et respectez la demande dans son intégralité. Votre réponse ne sera acceptée que si tous les éléments ont été pris en compte. Répondez simplement à la question de l'équipe technique. Ne renvoyez pas toute la réponse du RCCA. En cas de rejet générique, tel que «Veuillez revoir à nouveau la cause racine» : Révoyez les exigences en matière d'envoi des réponses concernant les actions correctives et veillez à bien les respecter. Pour obtenir des précisions, appelez l'équipe technique. 82
83 Dates impératives de réponse Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des réponses. Cependant, l'entreprise a droit à un nombre limité de jours de retard cumulés qu'elle pourra utiliser au cours des revues de l audit. Les jours de retard sont généralement utilisés dans les cas suivants : Fournir une réponse plus complète Personnel en congés ou malade Attente de l'installation d'un équipement, d'étalonnages, etc. Formation du personnel Au bout de 30 jours de retard, les audits sont traités conformément à la procédure NOP-011 (Échec de l'audit) Suivant NOP-008 (Mérite fournisseur) L'accréditation de 18 mois ne peut être accordée si plus de 14 jours de retard ont été cumulés L'accréditation de 24 mois ne peut être accordée si plus de 7 jours de retard ont été cumulés 83
84 Comment éviter les NCR répétitifs! Impliquez l'ensemble du personnel chargé de résoudre, de mettre en place et de surveiller les actions correctives. Envoyez des notifications à tous les services de l'entreprise en cas de modification des consignes et des procédures suite aux réponses relatives aux actions correctives. Veillez à ce que plusieurs personnes de l'entreprise connaissent parfaitement bien les NCR et les audits Nadcap antérieurs et actuels. Créez un processus capable d'assurer que les actions correctives de tous les NCR (majeurs et mineurs) ont été mises en place et sont vérifiées dans le cadre de l'audit interne. L'implication et la surveillance de la direction sont obligatoires! (AS9100) Ne soyez pas tenté par les résolutions rapides, même pour les nonconformités mineures. En cas de résolutions rapides, l'entreprise doit disposer d'un processus décrivant leurs mises en place et leurs limitations. 84
85 Ordre du jour du NCSI Introduction à PRI et à Nadcap Le processus d'audit de Nadcap Étapes préparatoires Pendant et après l'audit Outils Internet et autres informations 85
86 L'audit de pré-évaluation Les entreprises peuvent planifier un audit de pré-évaluation avec un auditeur Nadcap AVANT l'audit Nadcap. Toutes les données de l'audit seront laissées à l'entreprise. Seuls les écarts susceptibles d avoir un impact significatif sur le produit seront envoyés aux donneurs d'ordre. Pour obtenir plus de précisions, contactez le service de planification de PRI et/ou consultez la procédure NIP
87 Utilisation efficace d'eauditnet Assurez-vous que votre adresse électronique est à jour afin de recevoir les courriers électroniques importants liés à votre audit. En cas de changement de coordonnées ou d'informations sur l'entreprise, remplissez le formulaire t-frm-11 eauditnet dans la section Ressources / Documents / Procédure et formulaires Nadcap / Formulaires Nadcap contrôlés / tfrms Ne répondez pas aux courriers électroniques automatiques d'eauditnet. Une liste de contacts sera incluse au courrier électronique que vous recevrez. Pour obtenir une assistance eauditnet, consultez la section «Public Documents» (Documents publics) où vous trouverez des guides de l'utilisateur ou bien contactez le service d'assistance au ou par courrier électronique à l'adresse eauditnetsupport@sae.org 87
88
Présentation du processus d accréditation Nadcap
Présentation du processus d accréditation Nadcap PRI Fait partie de SAE Organisation à but non lucratif Administre le Programme Nadcap Planifie les audits Recherche, forme et emploie des auditeurs Participe
Plus en détailRÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE
RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE Fabrication et transformation de matériaux et d emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d hygiène (méthode HACCP) Réf. Rédacteur LNE PP/GLB
Plus en détailPOLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE
BELAC 2-003 Rev 1-2014 POLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE Les versions des documents du système de management de BELAC telles que disponibles sur le site
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailCHAÎNE DE TRACABILITÉ GLOSSAIRE DES TERMES ET DÉFINITIONS
CHAÎNE DE TRACABILITÉ GLOSSAIRE DES TERMES ET DÉFINITIONS Mars 2014 Sustainable Agriculture Network (SAN) and Rainforest Alliance, 2012-2014. Ce document est disponible sur les sites suivants: www.sanstandards.org
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF REACTION AU FEU MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION SOMMAIRE 3.1. Constitution du dossier de demande 3.2. Processus d'évaluation initiale Rev. 9 mai 2012 PROCESSUS D'OBTENTION
Plus en détailBELAC 2-201 Rev 5-2006. Note valable uniquement pour la version en français:
BELAC 2-201 Rev 5-2006 CRITERES GENERAUX ET LIGNES DIRECTRICES POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA NORME NBN EN ISO/IEC 17020 PAR LES ORGANISMES D'INSPECTION CANDIDATS A UNE ACCREDITATION. Note valable uniquement
Plus en détailService d'installation et de démarrage de la solution de stockage réseau HP StoreEasy 1000/3000
Service d'installation et de démarrage de la solution de stockage réseau Services HP Données techniques Le service d'installation et de démarrage de la solution de stockage réseau offre l'installation
Plus en détailSystème de management H.A.C.C.P.
NM 08.0.002 Norme Marocaine 2003 Système de management H.A.C.C.P. Exigences Norme Marocaine homologuée par arrêté du Ministre de l'industrie, du Commerce et des Télécommunications N 386-03 du 21 Février
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailSPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES
92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX Page 1 / 11 SPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES 29/11/00 13 Indice
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détailDescription du Service Service de suppression certifiée des données :
Description du Service Service de suppression certifiée des données : Présentation du Service Dell a le plaisir de vous proposer un service de suppression certifiée des données (ci-après dénommé le «Service»
Plus en détailREGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP
REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP Date d application 1 er Mars 2012 Angle Avenue Kamal Zebdi et rue Dadi Secteur 21, Hay Riad-Rabat Tél.: (+212) 537 57 24 49/53 Fax: (+212) 537 71 17 73 URL : www.imanor.ma
Plus en détailNorme de la Chaîne de Traçabilité
Norme de la Chaîne de Traçabilité Mars 2014 Réseau d'agriculture Durable et Rainforest Alliance, 2012-2014. www.san.ag Ce document est disponible sur les sites suivants: www.san.ag - www.rainforest-alliance.org
Plus en détailMODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK. "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme "
Organisme certificateur 11, avenue Francis Le Pressensé F 93571 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX MODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme " N d identification AFAQ AFNOR
Plus en détailSOMMAIRE. Bureau Veritas Certification FranceGP01 Certification de systèmes de management 2015-05-15.docx Page 2/21
Procédure de Certification de systèmes de management GP01 Version du 15 mai 2015 SOMMAIRE 1. Proposition de certification... 3 1.1 Candidature... 3 1.1.1 Schéma général... 3 1.1.2 Schéma Multi-sites...
Plus en détailRapport d'audit étape 2
Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système
Plus en détailModalités de candidature et de certification. Niveau 1. Certification de personnes Expert méthode HACCP/SMSDA
Modalités de candidature et de certification Niveau 1 Certification de personnes Expert méthode HACCP/SMSDA La certification d'expert méthode HACCP/SMSDA s adresse à des professionnels confirmés qui veulent
Plus en détailSérie sur les Principes de Bonnes Pratiques de Laboratoire et Vérification du Respect de ces Principes Numéro 4 (version révisée)
Non classifié ENV/JM/MONO(99)20 ENV/JM/MONO(99)20 Or. Ang. Non classifié Organisation de Coopération et de Développement Economiques OLIS : 22-Oct-1999 Organisation for Economic Co-operation and Development
Plus en détailL assurance de la qualité à votre service
Atelier L assurance de la qualité à votre service Présentation de Jean-Marie Richard 24 et 25 novembre Sujets Qu est-ce que l assurance de la qualité? Initiation aux concepts de l assurance de la qualité.
Plus en détailValidation des processus de production et de préparation du service (incluant le logiciel)
Validation des processus de production et de préparation du service (incluant le logiciel) Traduction non officielle du document Réponses et décisions de EK-Med 3.9 B 18 publié sur le site Web de l organisme
Plus en détailIntroduction à l ISO/IEC 17025:2005
Introduction à l ISO/IEC 17025:2005 Relation avec d autres normes de Management de la Qualité Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 Histoire de l ISO/IEC
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION
v. 02/02/2015 PROCESSUS DE CERTIFICATION COSMETIQUES ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES Le présent document a pour objectif de décrire les étapes clefs du processus de certification et fait partie intégrante de
Plus en détailPolitique en matière de dons: procédures de mise en œuvre
Cote du document: EB 2015/114/INF.5 Date: 10 avril 2015 Distribution: Publique Original: Anglais F Politique en matière de dons: procédures de mise en œuvre Note pour les représentants au Conseil d administration
Plus en détailDOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL.
DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL Introduction Module 1 Contrôle de la qualité et documentation Module 2 Acceptation de
Plus en détailA009 Maîtrise des enregistrements
28.11.2014 Version 11 Page 1 de 8 A009 Maîtrise des enregistrements Modifications : pages 2, 5 South Lane Tower I 1, avenue du Swing L-4367 Belvau Tél.: (+352) 2477 4360 Fa: (+352) 2479 4360 olas@ilnas.etat.lu
Plus en détailManuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation
Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines
Plus en détailService de réplication des données HP pour la gamme de disques Continuous Access P9000 XP
Service de réplication des données HP pour la gamme de disques Continuous Access P9000 XP Services HP Care Pack Données techniques Le service de réplication des données HP pour Continuous Access offre
Plus en détailPROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN ISO 3834
1 PROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN 2 SYNTHESE DES REVISIONS Révision 0 : Révision 1 : édition originale de la procédure modification du paragraphe 3.3.1 c) : critères pour évaluation des coordonnateurs
Plus en détailContrôle interne et organisation comptable de l'entreprise
Source : "Comptable 2000 : Les textes de base du droit comptable", Les Éditions Raouf Yaïch. Contrôle interne et organisation comptable de l'entreprise Le nouveau système comptable consacre d'importants
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailPARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NFPOSTES DE SECURITE MICROBIOLOGIQUE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits
Plus en détailÉvaluation de la conformité Certification des produits OEM (mise à jour : octobre 2010)
Évaluation de la conformité Certification des produits OEM (mise à jour : octobre 2010) Traduction non officielle du document "Antworten und Beschlüsse des EK-Med" 3.9 1010 B 16 publié sur le site internet
Plus en détailCertification de Systèmes de Management Recertification
Certification de Systèmes de Management Recertification Organisme CCTB SA Adresse 7, Impasse du Battoir CH-1845 Noville Représentant(e) Monsieur Stephan Grangier Référentiel(s) ISO 9001:2008 N certificat(s)
Plus en détailAppendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs
Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailPlan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour 2011
Cote du document: EB 2010/101/R.41 Point de l'ordre du jour: 17 b) Date: 9 novembre 2010 Distribution: Publique Original: Anglais F Plan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour
Plus en détail5 EXEMPLES DES MEILLEURES PRATIQUES
- 247 - MEILLEURES PRATIQUES 5 EXEMPLES DES MEILLEURES PRATIQUES 5.1 INTRODUCTION Les exemples de meilleures pratiques préparés par le Groupe de travail des problèmes douaniers intéressant les transports
Plus en détailMini-Rapport d Audit basé sur la méthode d analyse MEHARI
Projet Réseau Sécurité Mini-Rapport d Audit basé sur la méthode d analyse MEHARI Equipe Analyse 15/12/07 Sommaire II/ Présentation de la méthode MEHARI...4 III/ Définition et classification des éléments
Plus en détailNormes pour la pratique professionnelle de l'audit interne
Normes pour la pratique professionnelle de l'audit interne Copyright 2001 de The Institute of Internal Auditors, 247 Maitland Avenue, Altamonte Springs, Florida 32701-4201. Tous droits réservés. Conformément
Plus en détailAméliorer la Performance des Fournisseurs
Les Solutions SQA de Solumina L Assurance Qualité Fournisseur Figure 1 Influence sur les affaires de nos clients actuels. Réduire des Stocks lors des Inspections Le Système de Contrôle Qualité Fournisseurs
Plus en détailAUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?
Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org
Plus en détailRéférentiel Engagement de service
Toute reproduction intégrale ou partielle faite en dehors d une demande expresse d AFNOR Certification ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite (code de la propriété intellectuelle artt. L122-4
Plus en détailTremplins de la Qualité. Tome 2
Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération
Plus en détailAppendice A I. Mission II. Domaine d'activité A. VÉRIFICATION
Appendice A Charte du Bureau de l'inspecteur général I. Mission 1. Le Bureau de l'inspecteur général assure la supervision des programmes et des opérations de l'organisation, par des opérations de vérification
Plus en détailPOLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailAperçu... Procédure de dépot de candidature
APP No. 1 Aperçu Aperçu... Procédure de dépot de candidature L'organisation des Nations Unies publie des appels à candidature par voie électronique sur le Portail Carrières (http://careers.un.org) et accepte
Plus en détailANNEXE A LA CIRCULAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE ET L AUDIT INTERNE TABLE DES MATIERES
PPB-2006-8-1-CPA ANNEXE A LA CIRCULAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE ET L AUDIT INTERNE TABLE DES MATIERES Introduction 0. Base légale 1. Le contrôle interne 1.1. Définition et éléments constitutifs 1.2. Mesures
Plus en détailParmi elles, deux ont accédé à un statut véritablement mondial et sont aujourd hui entièrement intégrées à l économie mondiale :
Norme ISO ISO signifie International Standards Organization. Il s agit de l organisation internationale de normalisation, qui chapeaute tous les organismes de normalisation nationaux et internationaux.
Plus en détailclaroline classroom online
de la plate-forme libre d'apprentissage en ligne Claroline 1.4 Manuel Révision du manuel: 06/2003 Créé le 07/09/2003 12:02 Page 1 Table des matières 1) INTRODUCTION...3 2) AFFICHER LA PAGE DE DEMARRAGE...3
Plus en détailGuide de l utilisateur. Demande d accréditation en ligne
Guide de l utilisateur Demande d accréditation en ligne Table des matières Introduction... 3 Inscription à la liste des organisateurs... 4 Création de votre compte... 5 Ouvrir une session... 6 Visuel...
Plus en détailEn quoi le chapitre 1591 est-il important pour moi?
Alerte info financière NCECF MAI 2015 Chapitre 1591, «Filiales» En septembre 2014, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le chapitre 1591, «Filiales», de la Partie II (Normes comptables pour
Plus en détailplate-forme mondiale de promotion
plate-forme mondiale de promotion À propos de The Institute of Internal Auditors (Institut des auditeurs internes) L'institut des auditeurs internes (IIA) est la voix mondiale de la profession de l'audit
Plus en détailConditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Plus en détailASTRIUM Satellites Produits Industriels Exigences d assurance qualité pour les fournisseurs
1/32 ASTRIUM Satellites Produits Industriels Exigences d assurance qualité pour les fournisseurs La version à jour de ce document est disponible sous Intranet / ADS en ligne. Toute copie papier est faite
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE Approuvé par le Directeur Général du LIER le 01 octobre 2010 Applicable le 01 octobre 2010 www.lier.fr Organisme Certificateur Notifié
Plus en détailProgramme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014
Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Règlement Règlement du Programme de bourses de recherche de l UEFA 1. Conditions de participation Tout candidat à ce programme doit: posséder un
Plus en détailNOUVEAUTES de Microsoft Dynamics CRM 2011 REF FR 80342A
NOUVEAUTES de Microsoft Dynamics CRM 2011 REF FR 80342A Durée : 1 jour A propos de ce cours Cette formation d'un jour, Nouveautés de Microsoft Dynamics CRM 2011, fournit aux étudiants les outils et informations
Plus en détailSystem de Gestion de la Qualité GE Oil & Gas Sourcing Directives pour les inspections FPQ/PLQ ARSB-O&G-004 Rév. : 2.0
Validé par : Nom en lettres d imprimerie ou signature manuscrite Giovanni Cecchi TMS Quality Leader Livio Loschiavo Global Supply Chain & Global Operations QMS Leader Michele Serpi TMS Leader (Facultatif
Plus en détailCe document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE
MANUEL MANAGEMENT QUALITE Révision janvier 2010 Ce document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE Place d
Plus en détailasah alpha consulting Prog o ram a m m e e de d e fo f r o mat a i t on o n 2 01 0 5
AUDIT 1 1.1 Evaluation et appréciation du contrôle Auditeurs internes, contrôleurs de gestion Responsables administratifs et financiers ; Durée : 03 jours Maitriser la démarche d évaluation interne Mettre
Plus en détailProjet d'engagements de Henkel dans le cadre d'une procédure de non-contestation de griefs dans les affaires n 06/OOOlF et 06/0042F
3 Projet du 2l août 20 13 Projet d'engagements de Henkel dans le cadre d'une procédure de non-contestation de griefs dans les affaires n 06/OOOlF et 06/0042F Au cours de l'année 2008 et à la suite des
Plus en détailTABLE DE MATIERES. Pourquoi les Organisations doivent-elles être accréditées?...
TABLE DE MATIERES Qu est-ce que SADCAS? Pourquoi les Organisations doivent-elles être accréditées?... En quoi les Organismes d Accréditation peuvent être bénéfiques jusqu aux derniers utilisateurs?.. Le
Plus en détailRÈGLEMENT* CONCERNANT L'AUDIT DE QUALITÉ DANS LE DOMAINE DES SERVICES COMPTABLES
RÈGLEMENT* CONCERNANT L'AUDIT DE QUALITÉ DANS LE DOMAINE DES SERVICES COMPTABLES * ) Approuvé par la Décision no. 00/39 du Conseil Supérieur du Corps des Experts Comptables et des Comptables Agréés de
Plus en détailHP Data Protector Express Software - Tutoriel 4. Utilisation de Quick Access Control (Windows uniquement)
HP Data Protector Express Software - Tutoriel 4 Utilisation de Quick Access Control (Windows uniquement) Que contient ce tutoriel? Quick Access Control est une application qui s'exécute indépendamment
Plus en détailFICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ)
Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 50 FICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ) Fiches d opérations standardisées concernées : N BAT-SE-02 et IND-SE-01. Ce document
Plus en détailFormat d Évaluation et Dossier Type. Évaluation des Propositions de Première Étape
Format d Évaluation et Dossier Type Évaluation des Propositions de Première Étape Édition d Essai Septembre 2011 PRÉFACE Le présent Format d'évaluation et le dossier type ont été préparés par la Banque
Plus en détailManageEngine IT360 : Gestion de l'informatique de l'entreprise
ManageEngine IT360 Présentation du produit ManageEngine IT360 : Gestion de l'informatique de l'entreprise Améliorer la prestation de service à l'aide d'une approche intégrée de gestion des performances
Plus en détailDECLARATION ISO/CEI SUR LA PARTICIPATION DES CONSOMMATEURS AUX TRAVAUX DE NORMALISATION
ISO/CEI/GEN 01:2001 DECLARATION ISO/CEI SUR LA PARTICIPATION DES CONSOMMATEURS AUX TRAVAUX DE NORMALISATION Avant-propos Parallèlement à l'essor rapide du commerce international des biens et services,
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 PROCÉDURES A METTRE EN ŒUVRE PAR L'AUDITEUR EN FONCTION DE SON ÉVALUATION DES RISQUES
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 330 PROCÉDURES A METTRE EN ŒUVRE PAR L'AUDITEUR EN FONCTION DE SON ÉVALUATION DES RISQUES SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-3 Réponses globales... 4-6 Procédures d'audit
Plus en détailProduits industriels Exigences génériques d Assurance Qualité pour les fournisseurs
1 / 29 Produits industriels d fournisseurs La version à jour de ce document est disponible sous Intranet / ADS en ligne. Toute copie papier est faite pour information. Le présent document et les informations
Plus en détailFAQ pour utilisateurs
FAQ pour utilisateurs Table des matières 1. Qu'est-ce que Swissdec? 2 2. Quelles sont les attributions de Swissdec? 2 3. Quel avantage m'apporte Swissdec? 2 4. De quoi ai-je besoin? 2 5. Quel programme
Plus en détail1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives
Plus en détailSont assimilées à un établissement, les installations exploitées par un employeur;
Arrêté royal du 4 décembre 2012 concernant les prescriptions minimales de sécurité des installations électriques sur les lieux de travail (M.B. 21.12.2012) Section I er. - Champ d'application et définitions
Plus en détailAnnexe de la fiche technique HP Datacenter Care - Flexible Capacity Service
Fiche technique Annexe de la fiche technique HP Datacenter Care - Flexible Capacity Service Spécifications Formule de base Formule de tarification progressive : Formule premium Flexible Capacity Service
Plus en détailSupport technique logiciel HP
Support technique logiciel HP Services technologiques HP Services contractuels Données techniques Le Support technique logiciel HP fournit des services de support logiciel complets à distance pour les
Plus en détailPour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients
Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Prestation de Certification CERTIFICATION-D D-Indice 7 Applicable le 09//009 CERTIFICATION D Indice 7 Page /7 GLOBAL sas 8, rue du séminaire
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.
Plus en détailSYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire
Exposé relatif au SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire 1 Introduction 1.1 Réglementation portant sur le traitement et l élimination des déchets industriels dans le
Plus en détailCatalogue de critères pour la reconnaissance de plateformes alternatives. Annexe 4
Catalogue de critères pour la reconnaissance de plateformes alternatives Annexe 4 Table des matières 1 Objectif et contenu 3 2 Notions 3 2.1 Fournisseur... 3 2.2 Plateforme... 3 3 Exigences relatives à
Plus en détailLe management immobilier intelligent
APFM-HELPDESK.com Le management immobilier intelligent Base de données accessible à tous APFM-HELP DESK.com Le management immobilier transparent, efficace et intelligent. Vous pouvez réaliser facilement
Plus en détailISO/CEI 19770-1. Technologies de l information Gestion des actifs logiciels. Partie 1: Procédés et évaluation progressive de la conformité
NORME INTERNATIONALE ISO/CEI 19770-1 Deuxième édition 2012-06-15 Technologies de l information Gestion des actifs logiciels Partie 1: Procédés et évaluation progressive de la conformité Information technology
Plus en détailRapport du président établi en application de l article L. 225-37
78 Gouvernance d entreprise Rapport du président établi en application de l article L. 225-37 Rapport du président établi en application de l article L. 225-37 Rapport du président établi en application
Plus en détailMarquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
Plus en détailREF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3
Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement
Plus en détailPlan d Action sur la Gouvernance d Entreprise
Plan d Action sur la Gouvernance d Entreprise 3 mars La Salle de Conférence Centre Panafricain Ecobank 2365 Boulevard du Mono Lomé Togo 3443_GRP_EX_AGM_NOTICE_275x190mm_FR.indd 2 11/02/ 10:04 Proposition
Plus en détailSOCIETE FRANCAISE EXXONMOBIL CHEMICAL S.C.A. Rapport du Président du Conseil de Surveillance
SOCIETE FRANCAISE EXXONMOBIL CHEMICAL S.C.A. Rapport du Président du Conseil de Surveillance Procédures de contrôle interne relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière
Plus en détailMINISTÈRE DE LA DÉFENSE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION 02 CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
Plus en détailDiagramme d'une mission d'audit interne
Diagramme d'une mission d'audit interne Ordre de Mission Prise de connaissance du sujet & Découpage en Objets Auditables TaRi = Tableau de Risques Risques Finalités scénarios Points Impact de contrôle
Plus en détailPROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE
Document 3002 F Rev 3 May 2012 Page 1 de 9 Cet accord, ET ATTENDU QUE : PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE LabTest Certification Inc. ET Nom de l'entreprise ENTRE : LabTest Certification Inc., une entreprise constituée
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Constitution des dossiers d accessibilité Ad AP des ERP et IOP du territoire de la communauté de communes des Portes de l Ile de
Plus en détailSymantec Control Compliance Suite 8.6
Automatiser et gérer la conformité IT dans le cadre de la réduction des coûts et de la complexité Présentation Symantec Control Compliance Suite automatise les principaux processus de conformité informatique.
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailISO 9000 NORME INTERNATIONALE. Systèmes de management de la qualité Principes essentiels et vocabulaire
NORME INTERNATIONALE ISO 9000 Deuxième édition 2000-12-15 Systèmes de management de la qualité Principes essentiels et vocabulaire Quality management systems Fundamentals and vocabulary Numéro de référence
Plus en détailGuide d'inscription pour obtenir un certificat ssl thawte
Guide d'inscription pour obtenir un certificat ssl thawte Sommaire Guide d inscription pour obtenir un certificat SSL Thawte 1 7 étapes simples 1 Avant de commencer 1 Soumettre votre demande d'inscription
Plus en détailAdministration canadienne de la sûreté du transport aérien
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien Norme relative au système de gestion des fournisseurs de services de contrôle de l ACSTA Octobre 2009 La présente norme est assujettie aux demandes
Plus en détailLogiciel de gestion de données
Logiciel de gestion de données Logiciel ProdX Productivité accrue Qualité supérieure des produits Sécurité renforcée Visibilité totale des processus ProdX Logiciel de gestion des données d'équipements
Plus en détail