Norme de la Chaîne de Traçabilité

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1 Norme de la Chaîne de Traçabilité Mars 2014 Réseau d'agriculture Durable et Rainforest Alliance,

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3 SOMMAIRE Introduction... 4 Le Réseau d'agriculture Durable (SAN)... 4 Le Rainforest Alliance... 4 Le Réseau d Agriculture Durable, le Rainforest Alliance, et la chaîne de traçabilité... 4 Structure de la... 5 Norme de la SYSTÈME DE GESTION DE LA CHAÎNE DE TRAÇABILITÉ TRAÇABILITE UTILISATION DES MARQUES DE COMMERCE DU RAINFOREST ALLIANCE8 4 SYSTÈME DE GESTION DES OPÉRATEURS MULTISITE... 8 SAN-S-5-2F 3

4 Introduction Le Réseau d'agriculture Durable (SAN) Le Réseau d'agriculture Durable (SAN) est une coalition d'organisations de conservation à but non lucratif indépendants qui favorisent la durabilité sociale et environnementale des activités agricoles. L élaboration des normes et de la politique de et l examen sont coordonnées par le Secrétariat SAN. Les organismes de certification accrédités de certifient les fermes, les administrateurs de groupe, les systèmes de production de bovins ou les opérateurs participants (POs) qui sont conformes aux normes et aux politiques du SAN. Le Rainforest Alliance Le Rainforest Alliance est une organisation internationale sans but lucratif œuvrant pour la conservation de la biodiversité et d'assurer des moyens de subsistance durables. Les fermes, les administrateurs de groupe et les opérateurs participants (POs) qui répondent aux normes globales du SAN pour la durabilité sont admissibles à un permis afin d'utiliser le sceau Rainforest Alliance Certified pour les produits cultivés sur des fermes certifiées. Le Réseau d Agriculture Durable, le Rainforest Alliance, et la chaîne de traçabilité Le SAN et le Rainforest Alliance possèdent et définissent la norme et de la politique des audits de la chaîne de traçabilité (CdT) et de la certification des POs. Les organismes de certification accrédités certifient que les POs sont conformes à la norme et de la politique CdT, et procèdent à des audits l'aide des auditeurs agréés. Le Rainforest Alliance travaille avec les entreprises pour se conformer aux exigences CdT afin de protéger la crédibilité du sceau Rainforest Alliance Certified. Le Rainforest Alliance gère également la conformité continue par les POs par le suivi de la traçabilité des produits de la ferme aux produits finaux, duquel les POs doivent démontrer avant d'utiliser le sceau Rainforest Alliance Certified. SAN-S-5-2F 4

5 Structure de la Cette norme CdT établit les pratiques que le PO doit mettre en œuvre au cours du processus de transformation des produits provenant de fermes certifiées afin d'assurer la traçabilité de ces produits tout au long de la chaîne d'approvisionnement. Cette norme CdT contient quatre principes: 1. Système de gestion CdT 2. Traçabilité 3. L'utilisation des marques de commerce du Rainforest Alliance 4. Les opérateurs multisite Chacun de ces principes comprend un ensemble de critères. Les critères obligatoires sont identifiés par un système de nombres à deux niveaux (par exemple, 1.1, 1.2, etc.). Ces critères vérifiables sont écrits en gras, et certaines inclus des sous-points (par exemple, 1.1.a, 1.1.b, 1.1.c). L'évaluation de la conformité CdT dépend des actions prises par les POs de se conformer aux critères et le niveau auquel l'intégrité d'un produit provenant d'une ferme certifiée est affectée. Les constats de l'évaluation peuvent être divisés en conformités et nonconformités. Les mesures prises pour assurer la traçabilité du produit et/ou la transparence du/des système(s) sont classés comme conformités, et les actions (ou absence d'actions) qui compromettent la traçabilité du produit et/ou la transparence de son/ses système(s) sont classés comme non-conformités. Pour plus de détails sur le système d'évaluation CdT et les conditions de certification supplémentaires reportez-vous à la politique de la Chaîne de Traçabilité SAN/RA et aux exigences d accréditation SAN des organismes de certification, annexe CdT. SAN-S-5-2F 5

6 Norme de la 1 SYSTÈME DE GESTION DE LA CHAÎNE DE TRAÇABILITÉ Résumé du principe (non contraignant aux fins d audits): Le système de gestion de la de l opérateur participant comprend la planification, les procédures et le suivi du personnel responsable et la documentation pertinente pour les produits certifiés. Le système de gestion de la peut varier en fonction de la taille et de la complexité de l'opération. 1.1 L'opérateur participant doit documenter les procédures de contrôle afin de s'assurer que son système de gestion de la maintient l'intégrité des produits certifiés. Les procédures doivent inclure: a. Un diagramme de flux des produits provenant de fermes certifiées avec l'identification de toutes les étapes de traitement et les points où les produits provenant de sources non-certifiés peuvent entrer ou, où les produits certifiés peuvent quitter le système; b. Les procédures et les registres de contrôle de la réception, du traitement, du mélange, de l entreposage, de l'emballage, de la livraison, du transport et de la revente de produits en provenance de fermes certifiées; et c. Les responsabilités du personnel impliqué dans le système de gestion de la. 1.2 Le personnel participant à la manipulation et la transformation des produits certifiés doivent démontrer qu'ils ont été formés et qu'ils possèdent les connaissances et les compétences nécessaires pour mettre en œuvre efficacement le système de gestion de la de l opérateur participant. 1.3 L'opérateur participant ne doit pas être en violation matérielle de toutes les lois applicables relatives à la manutention, la réception, le traitement, le mélange, l entreposage, l'emballage, la livraison, le transport et la revente de produits certifiés, y compris, sans limitation de lois relatives à l'environnement, la santé et la sécurité au travail, et la main d œuvre. L'opérateur participant doit démontrer les faits précités en fournissant une représentation véridique de ce qui précède. 1.4 L'opérateur Participant met en œuvre les procédures d'inspection interne pour assurer la conformité à cette norme. Ces procédures doivent inclure: a. Les inspections internes documentés une fois par année, afin de surveiller la conformité avec le système de la du SAN/Rainforest Alliance; b. Des audits sur place annuels par l opérateur participants des entrepreneurs qui traitent, emballent et/ou étiquettent des produits de fermes certifiées; et c. Un plan d actions correctives pour éliminer les non-conformités. SAN-S-5-2F 6

7 1.5 L'opérateur participant doit conclure un accord contraignant avec un entrepreneur à lequel le traitement, l entreposage, l'emballage et/ou l'étiquetage est externalisée. Ces accords comportent une clause réservant le droit de l opérateur participant et l'organisme de certification accrédité d effectuer les audits de l'entrepreneur. 1.6 Tous les documents générés à l'appui du système de gestion de la Chaîne de Traçabilité doivent être conservés pendant une période d'au moins trois (3) ans. Tous les documents pertinents doivent être disponibles au personnel de l'opérateur participant et aux auditeurs externes. 1.7 L'opérateur participant doit documenter et mettre en œuvre une procédure pour recevoir et résoudre les plaintes concernant sa conformité à cette norme. 2 TRAÇABILITE Résumé du principe (non contraignant aux fins d audits): Les produits provenant de fermes certifiées sont traçables tout au long de la chaîne d'approvisionnement de l opérateur participant en utilisant des procédures préétablies et autonomes qui identifient l'histoire, l'emplacement et les mouvements du produit ou des lots de produits. L'identité de ces produits peuvent être distingués des produits non certifiés visuellement, dans le temps et/ou par l'intermédiaire de la documentation et des registres. 2.1 L'opérateur participant doit démontrer que les produits certifiés traités en son propre installation ou dans des installations sous contrat sont couverts par des procédures internes pour préserver l'intégrité du produit, conformément à la demande de l'opérateur participant. 2.2 L'Opérateur Participant met en œuvre un système d'identification des produits certifiés par des moyens d'identification physique ou visuel. 2.3 L'opérateur participant doit démontrer que les certificats de transaction sont demandé et délivré lorsque requis par le Rainforest Alliance. 2.4 L'opérateur participant doit établir et tenir des registres pour documenter les quantités de produits provenant de fermes certifiées pour ce qui suit: a) acquis en tant qu intrants; b) les intrants et extrants en stock; et c) les extrants vendus. 2.5 L'opérateur participant doit démontrer et mettre à jour en conséquence la méthode de calcul des facteurs de conversion, y compris les niveaux acceptables de contamination, pour chaque produit. 2.6 L'opérateur participant doit consulter la documentation du fournisseur pour s'assurer qu'il comprend l'un des suivants: SAN-S-5-2F 7

8 a. Une copie de certificat(s) de transaction du Rainforest Alliance ou le numéro de certificat de transaction associé(s); ou b. Les documents d'appui (contrats d'approvisionnement, factures, documents de livraison, etc.) qui indique la revendication de l'opérateur participant pour le(s) produit(s) acheté(s). 2.7 L'opérateur participant doit fournir des informations de demande de ses clients, y compris: a. Une copie d'un certificat (s) de transaction de la Rainforest Alliance ou le numéro de certificat de transaction associé (s); ou b. Les documents d'appui (contrats d'approvisionnement, les factures, les documents de livraison, etc.) pour indiquer la revendication de l'opérateur participant pour le(s) produit(s) vendu(s); et c. Quand un produit est vendu sans étiquette qui contient moins de 100% de contenu Rainforest Alliance Certified, l'opérateur participant doit indiquer le pourcentage certifié. 3 UTILISATION DES MARQUES DE COMMERCE DU RAINFOREST ALLIANCE Résumé du principe (non contraignant aux fins d audits): Le nom Rainforest Alliance, le logo et le sceau Rainforest Alliance Certified sont des marques de commerce déposées du Rainforest Alliance. Aucun opérateur participant ne peut prétendre qu'un produit est Rainforest Alliance Certified sans l'autorisation préalable écrite du Rainforest Alliance. Les opérateurs participants peuvent seulement utiliser les marques de commerce Rainforest Alliance conformément aux règles définies par le Rainforest Alliance, et doivent fournir la documentation applicable. 3.1 L'opérateur participant doit signer l accord de licence directement avec le Rainforest Alliance avant d'utiliser toute marque de commerce Rainforest Alliance. 3.2 L'opérateur participant doit obtenir et conserver les dossiers d'approbation écrite préalable accordés par le Rainforest Alliance pour l'utilisation de toutes marques de commerce Rainforest Alliance sur les matériaux de communication et de marketing (sur ou hors produits) avant que tels matériaux sont émis, publiés ou distribués. 3.3 Un opérateur participant doit présenter une preuve que tout produit portant le l étiquette Rainforest Alliance Certified respecte le pourcentage minimal de contenu certifié, ou la revendication faite sur l'emballage du produit, conformément à l'annexe I de la présente norme, issu des directives du sceau de l agriculture durable du Rainforest Alliance Certified. 4 SYSTÈME DE GESTION DES OPÉRATEURS MULTISITE Résumé du principe (non contraignant aux fins d audits): Ce principe ne s'applique qu'aux opérateurs participants qui administrent deux (2) ou plusieurs sites et qui souhaitent faire SAN-S-5-2F 8

9 une demande de certification de la. Les administrateurs de système multisite administrent des sites et sont responsables de l'évaluation et du rapport des sites. Il est de la responsabilité de l'administrateur du système multisite de déterminer quels sites sont inclus dans la portée de la certification et par la suite de s'assurer que les différents sites sont conformes au système de la SAN/Rainforest Alliance. 4.1 L'administrateur du système multisite doit documenter et mettre en œuvre un système de contrôle interne qui garantit la conformité de tous les sites individuels avec le système de la SAN/Rainforest Alliance. Au minimum, le système de contrôle interne doit comprendre les éléments suivants: a. Un organigramme illustrant la relation entre l'administrateur du système multisite et chaque site; b. L'administrateur du système multisite doit inspecter l'intérieur de tous les sites pas moins d une fois par année; c. De nouveaux sites doivent subir une inspection interne avant d'être inclus; et d. Pour les sites qui ne sont pas sous une structure de propriété commune, le consentement de chaque site doit reconnaître sa participation à la certification et autorisant l'administrateur de système multisite pour l'inspection interne et de sanction. 4.2 L'administrateur du système multisite doit tenir des registres sur les sites inclus dans la portée de son certificat de, y compris: a. Une liste de sites incluant le nom, l'emplacement, le type de traitement, et le personnel responsable; b. Le statut des inspections internes et des audits externes; et c. L identification des sites sanctionnés. 4.3 Le système de contrôle interne de l administrateur du système multisite doit documenter et mettre en œuvre des procédures pour sanctionner les sites qui ne respectent pas le système de la SAN/Rainforest Alliance. Chaque site doit être informé du système de sanction. Un système de mesures de sanction de plus en plus sévère doit être établi, concluant à l'exclusion d'un site de la portée du certificat de la. SAN-S-5-2F 9

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