ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE / CNR TOUS RISQUES CHANTIER

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1 ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE / CNR ET TOUS RISQUES CHANTIER CAHIER DES CHARGES

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 PRESENTATION DE L OPERATION Lieu d implantation CaractÅristiques de l ouvrage Nature des travaux Consistance des travaux Travaux de technique courante et non courante MaÉtrise d œuvre...6 L Åquipe de maétrise d œuvre retenue par le maétre d ouvrage est constituåe par :...6 Dont la mission est la suivante ContrÖle Technique DurÅe des travaux CoÜt pråvisionnel des travaux...7 ARTICLE 2 CARACTERISTIQUES DES POLICES : DOMMAGES- OUVRAGE /CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR...8 TOUS RISQUES CHANTIER Souscripteur AssurÅs Nature des garanties Option Garantie á Constructeur Non RÅalisateur (CNR) à Garanties aux existants : ARTICLE 3 MODALITES DE GESTION DU CONTRAT ET DES SINISTRES...10 ARTICLE 4 PAIEMENT DES PRIMES...10 ARTICLE 5 DOCUMENTS DE REGULARISATION...11 ARTICLE 6 DOCUMENTS FOURNIS A L ASSUREUR...11 ARTICLE 7 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES...11 Page 2 sur 11

3 ASSURANCES DOMMAGES-OUVRAGE/CNR ET TOUS RISQUES CHANTIER CAHIER DES CHARGES ARTICLE 1 PRESENTATION DE L OPERATION L opçration que le MaÉtre d ouvrage a dçcidç de rçaliser concerne l ouvrage dont les caractçristiques principales du programme sont ci-aprñs dçfinies : Lieu d implantation Route Departementale OISEMONT CaractÇristiques de l ouvrage BÉtiments concernçs BÉtiments neufs BÉtiments rçhabilitçs Sans intervention sur structure porteuse ou le clos et le couvert Ou Avec intervention sur structure porteuse ou le clos et le couvert Dimensions en plan Surface de SHON Nombre d Çtages sur RDC Nombre d Çtages sur S/sols Page 3 sur 11

4 1.3 - Nature des travaux Les travaux seront rçalisçs par corps d Çtat sçparç dont la nature est indiquçe ci-aprñs : LOT NÑ DÇsignation LOT NÑ DÇsignation Lot 1 PREPARATION DU TERRAIN - ASSAINISSEMENT - VOIRIE Lot 8 REVETEMENT SOL SOUPLE Lot 2 MACONNERIE Lot 9 PLOMBERIE SANITAIRE Lot 3 Lot 4 CHARPENTE METALLIQUE BARDAGE COUVERTURE MENUISERIE ALUMINIUM Lot 10 ELECTRICITE - CHAUFFAGE - VENTILATION EXTRACTEUR DE GAZ D ECHAPPEMENT lot 5 FERMETURES Lot 11 PEINTURE Lot 6 PLATRE ISOLATION - PLAFONDS - CLOISONS - MENUISERIE BOIS Lot 12 Lot 13 PYLONE PORTE ANTENNE ESPACES VERTS Lot 7 CARRELAGE Lot 14 CLOTURE - PORTAIL 1.4 Consistance des travaux A titre indicatif et indépendamment du dossier technique qui est remis au candidat et qui seul fait foi, la consistance des travaux est sommairement indiquée ci-après (cocher les cases correspondantes) : OUI NON - usage d'explosifs... - dçmolitions... - reprises en sous-œuvre... - puits... - pieux (forüts/battus)... - parois (moulçes/berlinoises)... - palplanches... - batardeaux... - pompages... - cuvelage... - mur de soutñnement... Page 4 sur 11

5 - piscines... - traitement de l amiante (confinement ou retrait d amiante)... Nature du terrain - dçnivelç du terrain supçrieur á 30 %... - Çtude de sol rçalisçe par une SociÇtÇ spçcialisçe... - nature du sol d'assise :. sol naturel.... terrain consolidç :.... remblai ancien... remblai rçcent... - terrain á consolider :. injection.... prçchargement.... traitements divers... Ouvrages de Fondations - Superficielles... oui non - Profondes... oui non - SpÇciales... Ouvrages d'ossature - Maàonnerie Nature... oui non (exemples : briques creuses, briques pleines,, béton banché...) - Charpentes bois... oui non - Charpentes mçtalliques... oui non - Planchers - Nature :... oui non á nervures... coffrages mçtalliques... dalles pleines... prçfabriquçs... autres... - PortÇe maximale des poutres... - PortÇe maximale des planchers... Ouvrages de Clos et Couvert - Faàades porteuses... oui non remplissages... oui non lçgñres... oui non (façades rideaux ou façades panneaux) constitution... revütement extçrieur :enduit - Menuiseries bois... oui non mçtalliques... oui non PVC... oui non - Couverture nature tuile, ardoise... oui non (exemple :, amiante, ciment...) ÇtanchÇitÇ... oui non Corps d'état de second oeuvre Page 5 sur 11

6 (revêtements légers de sol, éléments de fermetures extérieures en matériaux plastiques ou en contre-plaqué, canalisations et gouttières en matériaux plastiques...) - Type traditionnel ou - Type non traditionnel Travaux de technique courante et non courante L ensemble des travaux concernant l ouvrage sera conàu et rçalisç avec des matçriaux et suivant les modes de construction : par rçfçrence aux Documents Techniques UnifiÇs ( DTU), les fascicules du CCTG applicables aux marchçs de travaux publics, les Normes Franàaises ou EuropÇennes homologuçes, les rñgles et documents techniques des organismes professionnels. les fascicules du CPC encore en vigueur rçputçs â traditionnels ä ou ayant fait l objet d un avis technique de Commission MinistÇrielle, dans la mesure oã cet avis a ÇtÇ agrçç par l assureur ou par tout organisme qu il se substituerait. Si des travaux de technique non courante viennent á Ütre mis en œuvre, les garanties du contrat objet de la prçsente consultation leur seront acquises dans la mesure oã ils auront fait l objet d un avis favorable du ContrÖleur Technique et oã les constructeurs seront en mesure de produire des attestations spçcifiques tçmoignant d une couverture en ResponsabilitÇ Civile DÇcennale de la part de leur propre assureur et en conformitç avec la lçgislation en vigueur. Ouvrage relevant de la rüglementation parasismique : Dans le cas d ouvrage relevant de la rçglementation parasismique, ceux-ci seront rçalisçs dans le respect des textes lçgislatifs et rçglementaires et des rñgles et des normes techniques spçcifiques les concernant. 1.6 Maátrise d œuvre L Çquipe de maétrise d œuvre retenue par le maétre d ouvrage est constituçe par : - Arnaud Zisseler en tant que Maitrise d œuvre et OPC - - Dont la mission est la suivante (BASE LOI MOP) ELEMENTS DE MISSIONS HORS CADRE DU CMP Etudes d'esquisse (ESQ ) Etudes d'avant-projet sommaire (APS ) Etudes d'avant-projet dçfinitif (APD ) Etudes d avant projet - sommaire Etudes d avant projet - dçfinitif Etudes de projet (PRO ) Etudes de projet Etablissement du dossier de consultation Assistance á la passation des contrats de travaux (ACT ) Analyse des offres et mise au point du marchç Visa ( VISA ) Examen de la conformitç des Çtudes d exçcution au projet et leur visa Direction de l'exçcution des travaux ( DET ) Direction des travaux Assistance aux opçrations de rçception et pendant la garantie de parfait achñvement (AOR ) RÇception des travaux Dossier des ouvrages exçcutçs Page 6 sur 11

7 Ordonnancement - Pilotage- Coordination Ordonnancement - Pilotage - Coordination ContrÖle Technique Une convention de contråle technique a ÇtÇ conclue avec NORISKO sera conclue ultçrieurement pour les missions suivantes : Type de mission Mission de Base LP S (Choisir la dçnomination correspondante) SH pour les bçtiments d habitation STI pour bçtiments tertiaires ou industriels SEI pour les Çtablissements recevant du public ( ERP ) et immeubles de grande hauteur ( IGH ) Autres missions de CT DES LE Désignation SoliditÇ des ouvrages et ÇlÇments d Çquipement dissociables et indissociables SÇcuritÇ des personnes dans les constructions Diagnostique sçcuritç incendie dans les ERP SoliditÇ des existants Mission complçmentaire Çventuelle PV RÇcolement des PV d essais de rçception des Çquipements DurÇe des travaux Le planning prçvisionnel des travaux objet de l opçration á garantir est le suivant : DÇmarrage : Octobre 2008 Fin des travaux : Juillet Coât prçvisionnel des travaux Le montant prçvisionnel de rçalisation de l ouvrage (y compris honoraires de maétrise d œuvre, BET divers, Contråleur technique, Çtudes de sols Çventuelles demandçes par le maétre d ouvrage) est fixç á HT soit TTC. Dans l hypothñse oã le maétre d ouvrage rçcupñre la TVA sur investissement, l assiette de prime ci-dessus sera assise sur le montant HT. Page 7 sur 11

8 ARTICLE 2 CARACTERISTIQUES DES POLICES : DOMMAGES- OUVRAGE /CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR TOUS RISQUES CHANTIER Les garanties â Dommages-Ouvrage ä et â ResponsabilitÇ Civile DÇcennale ä correspondant á des clauses types rçgies par le Code des Assurances, aux prçsentes conventions spçciales, devront s adjoindre les conditions gçnçrales de l Assureur reprenant lesdites clauses types Souscripteur SDIS de la Somme 7 Allée du Bicêtre B.P AMIENS CEDEX 1 En sa qualitç de : PropriÇtaire Vendeur Promoteur immobilier Conducteur d opçration Assistant du MaÉtre d Ouvrage Mandataire du MaÉtre d Ouvrage ci-aprñs dçsignç AssurÇs Le MaÉtre d Ouvrage et les propriçtaires successifs de l ouvrage Au titre de la Tous Risques Chantier sont considçrçs comme AssurÇs tous les intervenants dans l acte de construire ( MaÉtre d Ouvrage, MaÉtre d Ouvrage dçlçguç, entreprises,çquipe de MaÉtrise d œuvre, BET, Contråleur technique et leurs sous-traitants) Nature des garanties II.3.1 Garantie ä Dommages-Ouvrage ã : Les garanties seront conformes á la rçglementation et telles que reprises dans les conditions gçnçrales du Contrat. Outre la garantie lçgale, l Assureur devra Çgalement s engager sur la couverture des garanties complçmentaires ci-aprñs dçfinies. DÇfinition des garanties *Garantie lçgale : A partir de la rçception des travaux, cette garantie couvre, pendant 10 ans, le prçfinancement des dçsordres qui compromettent la soliditç de l ouvrage ou le rendent impropre á sa destination. Page 8 sur 11

9 Toutefois, la garantie est acquise : Avant rçception : Lorsqu aprñs mise en demeure restçe infructueuse, le contrat de louage d ouvrage conclu avec l entrepreneur est rçsiliç pour inexçcution par celui-ci de son obligation de rçparer. AprÜs rçception : et avant l expiration du dçlai de garantie de parfait achñvement, lorsque, aprñs mise en demeure restçe infructueuse, l entrepreneur n a pas exçcutç ses obligations contractuelles. Garanties complçmentaires : Garantie de bon fonctionnement A partir de la rçception des travaux, cette garantie couvre, pendant 2 ans, la rçparation des dommages matçriels (c est-á-dire toute dçtçrioration ou destruction d un Çquipement qui a prçalablement rempli sa fonction) et entraénant la mise en jeu de la garantie de bon fonctionnement visçe á l article du Code Civil lorsque lesdits dommages rendent les ÇlÇments d Çquipements inaptes á remplir les fonctions qui leur sont dçvolues. Dommages immatçriels consçcutifs A partir de la rçception des travaux, cette garantie couvre, pendant 10 ans, la rçparation des dommages immatçriels subis par le propriçtaire de l ouvrage et / ou les occupants rçsultant directement d un dommage matçriel survenu aprñs rçception et garanti ci-avant Option Garantie ä Constructeur Non RÇalisateur (CNR) ä L objet de la prçsente garantie est de couvrir les consçquences pçcuniaires de la prçsomption de ResponsabilitÇ Civile DÇcennale de l AssurÇ en rapport avec l activitç de Constructeur Non RÇalisateur dçfinies ci-aprñs et qui pourrait Ütre retenue pour les dommages matçriels á la construction sur le fondement des articles 1792 et du Code Civil. Est considçrç comme Constructeur Non RÇalisateur toute personne physique ou morale ayant la qualitç de MaÉtre d Ouvrage et / ou agissant en sa qualitç et qui est rçputç Constructeur en application des dispositions des articles (2 e et 3 e ), et du Code Civil. La garantie sera Çtendue Çgalement aux missions engageant la responsabilitç de Mandataire de l AssurÇ telle que visçe á l article 1991 du Code Civil pour autant que les dçsordres soient de müme nature que ceux dçfinis aux articles 1792 et du Code Civil et surviennent pendant la pçriode de garantie dçcennale. La garantie portera Çgalement sur les garanties facultatives telles que dçfinies au II.3.1 ci-avant Garanties ä Tous Risques Chantier (T R C ) ã L objet de la prçsente garantie est de couvrir : pendant la construction á compter du dçchargement sur le site et jusqu å la rçception des travaux (y compris pendant les essais) toute pertes ou dommages á l ouvrage et aux matçriaux destinçs á devenir partie intçgrante de la construction notamment á la suite d incendie, de foudre, d explosion, de dçgçts des eaux, d effondrements, d accidents, de vols caractçrisçs, d ÇvÇnements naturels, d actes de malveillance, terrorisme, sabotage, d erreurs de conception, de vices de matiñre, d erreur de montage. aprüs rçception et pendant la pçriode de maintenance, toute pertes ou dommages á l ouvrage provenant du retour des entreprises sur le site pour exçcuter dans le cadre de leurs obligations contractuelles, tous travaux de finition, mise au point, rectification, rçparation y compris levçes des rçserves dont l origine est antçrieure á la rçception et rçsultant notamment d erreur et / ou dçfaut de conception, erreur de plan, de calcul, de vice cachç, vice de construction, de fabrication, de montage et d assemblage á l exclusion des dommages d incendie, foudre, explosions ou de ceux relevant des articles 1792 et suivants du Code Civil. Page 9 sur 11

10 2.3.5 Garanties aux existants : Si, compte tenu de la nature de l opçration, le contråleur technique s est vu confiç une mission LE relative á la soliditç des existants, la proposition de base devra Ütre complçtçe par une extension de garantie aux dits existants dans les conditions suivantes : Au titre du lot 1 «DOMMAGES OUVRAGE» Définition des existants : Par existants on entend les parties anciennes de la construction existant avant l ouverture du chantier et appartenant au propriçtaire de la dite construction sur, sous ou dans lesquelles sont exçcuter les travaux neufs. La garantie dommages aux existants est exclusive de l obligation d assurance applicable aux ouvrages existants avant l ouverture du chantier et qui, totalement incorporçs dans l ouvrage neuf, en deviennent techniquement indivisibles. Ne font pas parties des existants : Les appareils et Çquipements mçnagers ou domestiques müme s ils ont ÇtÇ á l origine fournis au titre du contrat de construction ou de vente du bçtiment Les Çquipements (matçriels, machines, organes de transformation d Çnergie) installçs pour permettre exclusivement l exercice d une quelconque activitç professionnelle dans le bçtiment. Point de départ et durée de la garantie : Depuis la date d effet de la rçception des travaux et pendant une pçriode de 10 ans. Au titre du Lot 2 «TOUS RISQUES CHANTIERS» Définition des existants : Par existants on entend les biens immobiliers y compris les Çquipements, le cas ÇchÇant situçs sur, sous, dans, contre ou á proximitç immçdiate du chantier, qui ne font pas parties du marchç et qui sont : *- soit la propriçtç du (des) maétre(s) d ouvrage au moment de la prise d effet du contrat *- soit destinçs á devenir leur propriçtç pendant la pçriode de construction ARTICLE 3 MODALITES DE GESTION DU CONTRAT ET DES SINISTRES L Assureur donnera toutes informations utiles quant á la gestion ultçrieure du contrat á lui confier ainsi que sur la gestion des sinistres. ARTICLE 4 PAIEMENT DES PRIMES Prime provisionnelle L Assureur indiquera les modalitçs de rñglement partiel ou total de la prime provisionnelle Prime définitive Le souscripteur s engage en fin de chantier á communiquer le montant dçfinitif de l opçration tel qu il rçsulte de l ensemble des DÇcomptes GÇnÇraux et DÇfinitifs des marchçs de travaux, MaÉtrise d œuvre, BET et Contråle Technique. La prime dçfinitive sera calculçe par application du taux á ce montant final de l opçration. Page 10 sur 11

11 L Assureur indiquera dans sa proposition le montant minimum tant en plus qu en moins au delá duquel il Çmettra soit un appel de prime complçmentaire soit qu il ristournera le trop peràu au MaÉtre de l ouvrage. ARTICLE 5 DOCUMENTS DE REGULARISATION Concomitamment avec l Çmission de la prime dçfinitive, l Assureur adressera au MaÉtre d Ouvrage l ensemble des documents dçfinitifs du contrat. A la demande du souscripteur, si ce dernier n est par le MaÉtre d Ouvrage, il produira un avenant de transfert des garanties ou un dont acte au bçnçfice du MaÉtre d Ouvrage propriçtaire. ARTICLE 6 DOCUMENTS FOURNIS A L ASSUREUR Afin de pouvoir apprçcier la nature du risque á assurer, les documents suivants sont communiquçs á l Assureur : Plan de situation Plan masse Plans significatifs de l ouvrage Cahier des Clauses Techniques ParticuliÑres ( CCTP) Etude de sols (si celle-ci a ÇtÇ commandçe par le MaÉtre d ouvrage) La prçsente liste n est pas limitative sans pour autant engager le MaÉtre d Ouvrage. L Assureur ne pourra se prçvaloir de toute omission pendant l Çtude du dossier. ARTICLE 7 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour obtenir tous renseignements complçmentaires qui lui serait nçcessaires au cours de son Çtude, l Assureur pourra s adresser á : AMIENS AMENAGEMENT Monsieur VITSE ou Mme Thomas 14 Bd d Alsace Lorraine AMIENS Tel : Fax : Page 11 sur 11

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