DEMANDE DE SUBVENTION

Transcription

1 Mairie Balaruc les Bains - Service des Sports - Document modèle, à ne remplir que si votre document personnel ne correspond pas aux comptes demandés DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2014 ANNEXE N 2 - BUDGET PREVISIONNEL - Exercice DU AU Le budget prévisionnel doit être équilibré : le total des dépenses doit être égal au total des recettes RECETTES MONTANT DEPENSES MONTANT PRODUITS D'EXPLOITATION Recettes manifestations Prestations de services Produits d'activité Ventes d'équipements Autres produits (préciser) COTISATIONS ET DONS Membres d'encadrement Membres licenciés Membres non licenciés Dons divers SPONSORING SUBVENTIONS Municipale Conseil Général Conseil Régional Etat Subvention exceptionnelle PRODUITS EXCEPTIONNELS Ventes exceptionnelles PRODUITS FINANCIERS Intêrets de placement CHARGES D'EXPLOITATION Matériel et Mobilier Equipements sportifs Fournitures de bureau Frais de poste Licences Eau Electricité Carburant SERVICES EXTERIEURS Locations Entretien Réparations Honoraires (préciser) Documentation Publication - Publicité Primes d'assurance Transports Déplacements Frais de téléphone MANIFESTATIONS Réceptions Conférences IMPOTS ET TAXES CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements NETS Indemnités Charges sociales EMPLOYEUR Charges sociales SALARIE Autres charges CHARGES EXCEPTIONNELLES Pertes sur créances CHARGES FINANCIERES Frais bancaires PREVISION DES RECETTES PREVISION DES DEPENSES Nom - Signature du Président Tampon association Nom - Signature du Trésorier

2 Mairie Balaruc les Bains - Service des Sports - Document modèle, à ne remplir que si votre document personnel ne correspond pas aux comptes demandés DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2013 ANNEXE N 1 - COMPTE DE RESULTAT du dernier exercice DU AU RECETTES MONTANT DEPENSES MONTANT PRODUITS D'EXPLOITATION Recettes manifestations Prestations de services Produits d'activité Ventes d'équipements Autres produits (préciser) COTISATIONS ET DONS Membres d'encadrement Membres licenciés Membres non licenciés Dons divers SPONSORING SUBVENTIONS Municipale Conseil Général Conseil Régional Etat Subvention exceptionnelle PRODUITS EXCEPTIONNELS Ventes exceptionnelles PRODUITS FINANCIERS Intêrets de placement CHARGES D'EXPLOITATION Matériel et Mobilier Equipements sportifs Fournitures de bureau Frais de poste Licences Eau Electricité Carburant SERVICES EXTERIEURS Locations Entretien Réparations Honoraires (préciser) Documentation Publication - Publicité Primes d'assurance Transports Déplacements Frais de télécommunication MANIFESTATIONS Réceptions Conférences IMPOTS ET TAXES CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements NETS Indemnités Charges sociales EMPLOYEUR Charges sociales SALARIE Autres charges CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES FINANCIERES Frais bancaires TOTAL RECETTES TOTAL DEPENSES Résultat de l'exercice TOTAL RECETTES TOTAL DEPENSES BENEFICE ou PERTE Nom - Signature du Président Tampon Situation Trésorerie en fin d'exercice Situation Banque (date de clôture) Caisse ( date de clôture) TOTAL association Nom - Signature du Trésorier

3 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SPORTIVES Quelques chiffres clés du Compte de résultat ASSOCIATION DEPENSES TOTAL DEPENSES TOTAL PERSONNEL TOTAL FEDERATION (Licences, cotisations, amendes ) RECETTES TOTAL RECETTES TOTAL COTISATIONS ADHERENTS (Licences comprises) TOTAL SUBVENTIONS

4 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SPORTIVES Quelques chiffres clés du Compte de résultat ASSOCIATION DEPENSES TOTAL DEPENSES TOTAL PERSONNEL TOTAL FEDERATION (Licences, cotisations, amendes ) RECETTES TOTAL RECETTES TOTAL COTISATIONS ADHERENTS (Licences comprises) TOTAL SUBVENTIONS

5 Mairie de Balaruc les Bains - Service des Sports - DEMANDE DE PRÊT DE MATERIEL pour MANIFESTATION ASSOCIATION Représentée par N Téléphone E - mail : Nature de la manifestation Reconduction : Date anné précédente : Nouvelle Demande : Date de la manifestation Lieu et horaires de fonctionnement MATERIEL SOUHAITE Quantité MATERIEL SOUHAITE Quantité Bancs Marabout 12 X 8 Fiche intervention Barriéres Petits podiums 4 de 1 X 2 N Barnums 3 X 3 Plantes fleuries Buvette Plantes vertes Chaises Plateaux, tables Coffret Electrique Plancher 4 X 8 En date du Comportes Podium roulant Containers poubelles Tapis G.R Gradins -Tribunes Tatamis Sono portable avec micro HF Grilles exposition SONORISATION : décrivez vos besoins Traçage: Dimensions / plans à joindre à la demande Autres : DEMANDE DE RECOMPENSES : Médailles - Coupes - Trophées - Autres.. Adressez un courrier à Monsieur le Maire POUR TOUTES LES MANIFESTATIONS BANDEROLLES A VOTRE DISPOSITION DATE DE LA DEMANDE Cachet - signature Association

6 Mairie de Balaruc les Bains - Service des sports - FAX : E- mail : -les-bains.fr DEMANDE PONCTUELLE D'UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES ASSOCIATION : DATE DE LA DEMANDE : DEMANDE MATERIEL ARRIVEE COURRIER Enregistrement OUI Représentée par : NON si oui agraffer la demande COMPLEXE SPORTIF DE PECH MEJA OBJET DE LA MANIFESTATION : GYMNASE SALLE DE DANSE JOURS ET HORAIRES DE FONCTIONNEMENT : CENTRE VILLE CADOLE PARQUET TATAMIS NB PARTICIPANTS : CENTRE NAUTIQUE OBSERVATIONS : SALLE de REUNION Centre Nautique Manureva ESPACE CONVIVIALITE OU PINEDE ( à spécifier dans le cadre) faire une demande écrite auprés du service animation PLACE DES FETES SALLE de REUNION Pôle Associatif Alain Colas GYMNASE ALAIN COLAS STADE GAZON TERRAIN TAMBOURIN TERRAIN BEACH VOLLEY Signature - Cachet - Association Validation Adjoint : Validation Chef de service :

7 DEMANDE DE SUBVENTION D'ORGANISATION TEL : FAX : Mail : sports-balaruc@mairie-balaruc-les-bains.fr DES MANIFESTATIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES A joindre au dossier de demande annuelle : 1 fiche pour chaque manifestation ASSOCIATION DISCIPLINE ACTION N DATE et DUREE DU PROJET LIEU DE DEROULEMENT NOMBRE DE PARTICIPANT Cachet association TABLEAU DE BUDGET A REMPLIR AU VERSO N'OUBLIEZ PAS DE FAIRE VOTRE DEMANDE DE SALLE ET DE PRÊT DE MATERIEL POUR CHACUNE DES MANIFESTAIONS

8 Mairie Balaruc les Bains - Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES ASSOCIATION INTITULE MANIFESTATION RECETTES NATURE MONTANT DEPENSES NATURE MONTANT Participation des conccurents Budget établi le Achat de matériel Subventions diverses Partenariat Sponsor Total participation Région Département Hérault sport CNDS Prestataires Total locations Ambulance Fédération Extérieurs Médecin Cibiste Chronométrage Assurances Sonorisation Jury - Arbitre Déplacement Communication Transport Hébergement Gardiennage Autres Total Total prestataires Tombola Récompenses Coupes Loto Médailles Trophées Tee-shirts Autres Total subventions diverses Subvention municipale envisagée Divers Location de materiel Total achats Total Réception Ravitaillement Repas organisation Apéritif Autres Total TOTAL EPREUVE Recettes TOTAL EPREUVE dépenses Avez-vous englobé ce budget dans votre budget prévisionnel global - Annexe 2 Nous vous le conseillons. Nom - Signature du Président Tampon Tampon Association association Nom - Signature du Trésorier OUI NON

9 Mairie Balaruc les Bains - Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES ASSOCIATION INTITULE MANIFESTATION RECETTES NATURE MONTANT DEPENSES NATURE MONTANT Participation des conccurents Budget établi le Achat de matériel Subventions diverses Partenariat Sponsor Total participation Région Département Hérault sport CNDS Prestataires Total locations Ambulance Fédération Extérieurs Médecin Cibiste Chronométrage Assurances Sonorisation Jury - Arbitre Déplacement Communication Transport Hébergement Gardiennage Autres Total Total prestataires Tombola Récompenses Coupes Loto Médailles Trophées Tee-shirts Autres Total subventions diverses Subvention municipale envisagée Divers Location de materiel Total achats Total Réception Ravitaillement Repas organisation Apéritif Autres Total TOTAL EPREUVE Recettes TOTAL EPREUVE dépenses Avez-vous englobé ce budget dans votre budget prévisionnel global - Annexe 2 Nous vous le conseillons. Nom - Signature du Président Tampon Tampon Association association Nom - Signature du Trésorier OUI NON

10 ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SPORTIVES à retourner avant le 31 janvier 2014 en double exemplaire ACTIVITE Date de la déclaration au Journal Officiel N et date de L'agrement DDJS PRESIDENT NOM PRENOM ADRESSE N Téléphone : Coordonnées de la personne habilitée à recevoir le courrier N Téléphone : Pour que votre dossier soit traité il est obligatoire que toutes les piéces demandées ci-après soient fournies. Votre dossier sera enregistré au courrier mairie, néanmoins il ne pourra aboutir que lorsqu'il sera complet. Un accusé de réception portant le numéro d'enregistrement vous sera remis lors du dépôt du dossier. ACTIVITE PROJETS I M P O R T A N T!!! ENREGISTREMENT ET VALIDATION DE VOTRE DOSSIER FINANCES DE L'ASSOCIATION JOINDRE Annexe 1 : Compte de résultat Annexe 2 : Budget prévisionnel ou documents de l'assemblée générale Relevé d'identité Bancaire ou Postal JOINDRE Rapport d'activité et Rapport moral ou dernier compte rendu de l'assemblée Générale RENSEIGNER Demandes exceptionnelles ou organisations d'épreuve (si besoin) Signez tous vos documents Signez tous vos documents DEMANDE D'UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES et PRÊT DE MATERIEL A COMPLETER Pour chaque demande de manifestations ou réservations exceptionnelles. Ne pas les remplir pour les activités hebdomadaires NOTA Pensez à faire des photocopies de ces imprimés. POUR TOUTES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES CONTACTEZ LE : SERVICE DES SPORTS sports-balaruc@mairie-balaruc-les-bains.fr

11 COTISATION DES ADHERENTS PRIX NOMBRE MONTANT Prix de la licence ADULTES JEUNES PRIX NOMBRE MONTANT Cotisation ADULTES JEUNES Joindre tableau des cotisations REPARTITION DES ADHERENTS PAR TRANCHE D'AGE CATEGORIES CATEGORIES saison 12/13saison 12/13 SPECIFIQUES MASCULINS FEMININES LICENCIES Moins de 10 ans Benjamins Minimes Cadets Juniors Seniors Vétérans NON LICENCIES TOTAL ADHERENTS BALARUCOIS BALARUC LE VIEUX ADHERENTS FRONTIGNAN SETE GIGEAN EXTERIEURS TOTAL AGGLO POUSSAN AUTRES

12 BUREAU DE L'ASSOCIATION PRESIDENT Nom - Prénom Adresse Téléphone SECRETAIRE TRESORIER Personne chargée des relations avec la municipalité Personne chargée du suivi des installations avec le service des sports Nombre TOTAL d'adhérents : Licenciés + Non licenciés Montant TOTAL des cotisations annuelles Montant de la subvention municipale pour 2013 Montant des autres subventions CONSEIL GENERAL DEPARTEMENT Demandes 2013 OUI NON Montant HERAULT SPORT DEPARTEMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL REGION ET JEUNESSE ET SPORTS ETAT SUBVENTIONS OBTENUES F.N.D.S D.D.J.S FEDERATION SPORTIVE DEMANDE DISPOSITIF AIDE A L'EMPLOI - LEQUEL? MONTANT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION POUR 2014 FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE ORGANISATIONS MANIFESTATIONS TOTAL

13 MANIFESTATIONS ORGANISEES A BALARUC LES BAINS REPRENDRE CONTACT AVEC LE SERVICE DES SPORTS 1 MOIS AVANT L'EPREUVE ASSOCIATION : DATES NIVEAU DE L'EPREUVE International National Régional Départemental Sélective dans le cadre d'un championnat LEQUEL? ANIMATION DE LA STATION Nombre de participants DEMANDE D'AIDE POUR CHAQUE EPREUVE : Remplissez les fiches de : ORGANISATION DE MANIFESTATION pour chaque épreuve Imprimé joint au dossier PARTENARIAT SERVICE DES SPORTS : CONTRAT EDUCATIF LOCAL - PERI SCOLAIRE 6-10 ANS de 16H30 à 18H BILAN 2013 PROJET 2014 Participation de l'association OUI NON OUI NON Participation des animateurs OUI NON OUI NON SPORT'ANIM VACANCES (vacances scolaires) Participation de l'association OUI NON OUI NON Participation des animateurs OUI NON OUI NON FETE DES ASSOCIATIONS - Stands OUI NON OUI NON Animations - Démonstrations OUI NON OUI NON Tel : Fax : sports-balaruc@mairie-balaruc-les-bains.fr