Préface Remerciements Note. À propos du Guide 1 Lecteurs cibles 2 Utilisation du Guide 2

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1 Préface Remerciements Note iii v xiii CHAPITRE 1 Introduction 1 À propos du Guide 1 Lecteurs cibles 2 Utilisation du Guide 2 CHAPITRE 2 Définitions et aperçu 5 Produits artisanaux et arts visuels 5 Définition des produits artisanaux 6 Caractéristiques de l'artisan et de l'entreprise artisanale 7 Définition des arts visuels Caractéristiques des artistes visuels et de leur travail 8 Propriété intellectuelle 9 Définition de la propriété intellectuelle 9 Quelques caractéristiques fondamentales de la propriété intellectuelle 10 Aperçu des types de propriété intellectuelle 11 Comment transformer la production intellectuelle en propriété intellectuelle? 13 CHAPITRE 3 Comprendre 1a valeur de la propriété intellectuelle 14 Les défis de l'environnement commercial et du marché 14 Ingrédients de base du succès commercial 15 Qu'est-ce qu'un produit de qualité? 16 Qu'est-ce qu'une marque distinctive ("brand")? 16 Qu'est-ce qu'un marketing efficace? 16 L'accès au savoir en tant que valeur ajoutée 17 Le savoir et son importance commerciale 17 Quel est le problème posé par le savoir? 18 Qu'est ce qui rend la propriété intellectuelle spéciale? 19 Empêcher des tiers de parasiter son savoir 19 Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle un élément essentiel du marketing des produits artisanaux et des arts visuels? 20 Conditions de base pour tirer parti des actifs de propriété intellectuelle 21

2 CHAPITRE 4 Liens entre la propriété intellectuelle et le développement économique et le marketing tout au long du cycle commercial 23 Définition du marketing - aperçu 23 Principes de base du marketing 24 Éléments fondamentaux du marketing pour les artisans et les entreprises artisanales 26 Éléments fondamentaux du marketing pour les artistes visuels 26 Passer par un agent d'artiste 27 Se charger seul du marketing 27 Expositions 27 Postuler à une commande ou participer à un concours 28 Importance de la propriété intellectuelle aux différents stades du cycle commercial 28 Étude de marché 29 Études de marché pour les artisans et les entreprises artisanales 30 Identifier de nouveaux marchés 31 Emplacements 33 Types de consommateurs 33 Rechercher des créneaux de marché et des idées de produit 34 Identifier les matériels et méthodes promotionnels 34 Étude de marché pour les artistes visuels 35 Recherche documentaire 35 Recherches dans les pays cibles 36 Stratégie marketing 36 Stratégies marketing pour les artisans et les entreprises artisanales 36 Stratégies marketing pour les artistes visuels 37 Propriété intellectuelle dans les stratégies marketing pour les artisans, les entreprises artisanales et les artistes visuels 38 Planification commerciale, marketing et développement des produits 40 Plan commercial 40 Planifier une image ou une identité distinctive 45 Création de matériel d'étiquetage, d'emballage et promotionnel 47 Étiquettes 47 Emballage 47 Matériel promotionnel 47 Développement et adaptation du produit 50 Conception du produit 51 Fabrication d'échantillons 53 Détermination du coût et du prix du produit 54 Détermination du coût 54 Détermination du prix 55 Essais de commercialisation 57 Promotion du produit et lancement du produit 58 Traitement des commandes, relations avec la clientèle et qualité 61 Analyse des ventes des produits et nouvelles études de marché 63 CHAPITRE 5 Comment protéger les produits de l'artisanat et les arts visuels 66 Droit d'auteur 66 Qu'est-ce que le droit d'auteur? 66 Quels sont les droits conférés par le droit d'auteur? En quoi le droit d'auteur est-il important pour les artisans et les artistes visuels? 66 Quelles sont les conditions à remplir pour obtenir la protection du droit d'auteur? 68

3 Les produits artisanaux et les arts visuels sont-ils couverts par le droit d'auteur? 68 Quand une oeuvre est-elle considérée comme "dérivée de" l'œuvre d'un tiers? 69 Comment s'obtient la protection du droit d'auteur? 70 Les artisans et les artistes visuels doivent-ils apposer une mention de réserve du droit d'auteur sur leurs couvres? 70 Quelle est la durée du droit d'auteur? 70 Qui est titulaire du droit d'auteur sur une oeuvre? 70 Qu'est-ce qui n'est pas protégé par le droit d'auteur? 71 Qu'entend-on par "usage équitable" ou "utilisation équitable"? 72 Qu'entend-on par "dans le domaine public"? 73 Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils savoir si une oeuvre relève du domaine public? 73 Un artiste visuel peut-il réaliser une peinture ou une sculpture à partir d'une photographie? 73 Si les artisans ou les artistes visuels vendent leurs couvres, perdent-ils leurs droits d'auteur sur les couvres en question? 74 Existe-t-il une protection internationale du droit d'auteur? 74 Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils utiliser leurs droits d'auteur pour en tirer un revenu? 75 Qu'entend-on par gestion collective du droit d'auteur? 75 Qu'entend-on par droit de suite? 76 Existe-t-il des questions relatives au droit d'auteur auxquelles il faudrait accorder une attention particulière avant de prêter des couvres pour une présentation en public? 76 Quand y a-t-il atteinte au droit d'auteur? 77 Que faire en cas d'atteinte au droit d'auteur? 77 Dessins et modèles industriels 77 Qu'est-ce qu'un dessin ou modèle industriel? 77 Les dessins ou modèles des produits artisanaux et des arts visuels peuvent-ils être protégés en tant que dessins ou modèles industriels? 77 Quels sont les droits conférés par un dessin ou modèle industriel? 78 Pourquoi les dessins et modèles industriels sont-ils importants pour les produits artisanaux et les arts visuels? 78 Comment obtenir la protection d'un dessin ou modèle? 78 Existe-t-il des dessins ou modèles qui ne peuvent pas être enregistrés? 79 L'enregistrement d'un dessin ou modèle industriel est-il subordonné à des conditions ou critères particuliers? 79 En quoi consiste la procédure d'enregistrement? 79 Existe-t-il d'autres moyens de protéger un dessin ou modèle industriel? 80 La double protection en tant que dessin ou modèle industriel et par droit d'auteur est-elle possible? 80 La double protection en tant que dessin ou modèle industriel et en tant que marque est-elle possible? 81 Quelle est la durée de la protection du dessin ou modèle industriel? 81 Combien de temps et où l'enregistrement du dessin ou modèle industriel devrait-il être conservé? 81 Quand les artisans ou les artistes visuels devraient-ils demander l'enregistrement d'un dessin ou modèle industriel? 82 Est-il important de préserver la confidentialité du dessin ou modèle avant l'enregistrement? 82 Qu'entend-on par "délai de grâce"? 83 Un dessin ou modèle peut-il être présenté lors d'une exposition ou d'une foire avant d'être protégé? 83 Quel est le coût de la protection et de la gestion d'un dessin ou modèle industriel? 83 Qui est titulaire des droits sur un dessin ou modèle industriel? 84 Est-il utile d'apposer un avis sur le dessin? 84 Comment éviter d'enfreindre les droits sur le dessin ou, le droit d'auteur de tiers? 84 Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils faire respecter les droits sur leurs dessins et modèles? 85 Marques 85 Qu'est-ce qu'une marque? 85 Pourquoi les marques sont-elles importantes pour les produits artisanaux et les arts visuels? 85 Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils protéger leurs marques? 86

4 Comment une marque est-elle protégée? 86 L'enregistrement de la marque est-il obligatoire? 87 Le nom des artisans et des artistes visuels peut-il être enregistré en tant que marque? 87 L'enregistrement de la dénomination commerciale d'une entreprise suffit-il à obtenir la protection de la marque? 88 Quelles sont les principales raisons du rejet d'une demande d'enregistrement d'une marque? 88 Quelles sont les caractéristiques d'une bonne marque? 89 Quel est le délai d'enregistrement d'une marque? 90 Quelle est la durée de protection d'une marque enregistrée? 90 Quel est le coût de la protection et de la gestion d'une marque? 90 Comment savoir si une marque proposée risque d'être en conflit avec des marques enregistrées? Qu'entend-on par une recherche de marque? 91 L'enregistrement des marques est-il valable à l'échelle internationale? 91 Les artisans et les artistes visuels devraient-ils enregistrer leurs marques à l'étranger? 92 Comment une marque peut-elle être enregistrée à l'étranger? 92 Si un artisan ou un artiste visuel demande à un tiers ou à une entreprise de créer une marque ou le/la mandate à cet effet, qui en est titulaire? 92 Pourquoi est-il important d'utiliser une marque? Qu'entend-on par "utiliser" une marque? 92 Comment les artisans et les artistes visuels devraient-ils utiliser leur marque? 93 Qu'est-ce que les artisans et les artistes visuels devraient garder à l'esprit pour utiliser leurs marques sur Internet? 94 Qu'est ce qu'un nom de domaine et quel est son rapport avec les marques? 94 Les artisans et les artistes visuels peuvent-ils concéder leurs marques sous licence? 95 Les artisans et les artistes visuels peuvent-ils vendre ou céder leurs marques? 95 Que devraient faire les artisans et les artistes visuels en cas d'atteinte à leurs droits de marque par un tiers? 95 Marques collectives 95 Qu'est-ce qu'une marque collective? 95 Quelle est la différence entre les marques collectives et les marques individuelles? 96 Pourquoi les marques collectives sont-elles importantes pour les artisans et les artistes visuels? 96 Qui peut demander une marque collective? Comment peut-elle être protégée? 96 Qui peut utiliser une marque collective? 97 Une marque collective peut-elle être utilisée avec une marque individuelle? 97 Une marque collective peut-elle être concédée sous licence? 97 Marques de certification 97 Qu'est-ce qu'une marque de certification? 97 Quelle est la différence entre les marques de certification et les marques collectives? 98 Quelle est la différence entre les marques de certification et les marques individuelles? 98 Pourquoi les marques de certification sont-elles importantes pour les artisans et les artistes visuels? 98 Qui peut demander une marque de certification? 98 Qui peut utiliser une marque de certification? 99 Une marque de certification peut-elle être utilisée avec une marque individuelle? 99 Indications géographiques 99 Qu'est-ce qu'une indication géographique"? 99 Les indications géographiques peuvent-elles être utilisées pour les produits artisanaux et les arts visuels? 100 Pourquoi les indications géographiques sont-elles importantes pour les artisans et les artistes visuels? 100 Pourquoi les indications géographiques ont-elles besoin d'être protégées? 100 Comment une indication géographique est-elle protégée? 100 Comment les indications géographiques sont-elles protégées au niveau international? 101 Secrets d'affaires 101 Qu'est-ce qu'un secret d'affaires? 101 Pourquoi les secrets d'affaires sont-ils importants pour les artisans et les artistes visuels? 101 Qu'est-ce qui peut être considéré comme un secret d'affaires? 102 Comment protéger les secrets d'affaires? 102

5 Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils protéger leurs secrets d'affaires? 102 Quels sont les droits que possède le détenteur de secrets d'affaires? 103 Que peuvent faire les artisans et les artistes visuels si quelqu'un vole ou divulgue leurs secrets d'affaires de manière abusive? 104 Quels sont les inconvénients de la protection des secrets d'affaires? 104 Quand les artisans et les artistes visuels devraient-ils opter pour la protection des renseignements en tant que secrets d'affaires plutôt que de demander un brevet? 104 Brevets et modèles d'utilité 105 Qu'est-ce qu'un brevet? 105 Quelle forme de protection offre le brevet? 1 05 Quels sont les droits du titulaire du brevet? 106 Quelles sortes d'inventions peut-on faire protéger? 106 Comment le brevet est-il délivré? 1 06 Qui délivre les brevets? 107 Quel est le délai d'obtention d'un brevet? 107 Les demandes de brevets sont-elles divulguées? 107 Combien coûtent les brevets? 107 Qu'est-ce qu'un modèle d'utilité? 108 Pourquoi les brevets et les modèles d'utilité sont-ils importants pour les produits artisanaux et les arts visuels? 108 Savoirs traditionnels et expressions culturelles 1 09 Protéger la propriété intellectuelle à l'étranger 110 Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils faire protéger leurs droits de propriété intellectuelle à l'étranger? 110 Dans quels pays les artisans et les artistes visuels devraient-ils protéger leur propriété intellectuelle? 1 10 Quand demander une protection à l'étranger? 111 Comment obtenir une protection à l'étranger? 112 Qu'entend-on par importation parallèle? Qu'entend-on par épuisement des droits de propriété intellectuelle? 113 Commercialiser la propriété intellectuelle 115 Qu'est ce que la concession sous licence et comment fonctionne-t-elle? 115 Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils envisager la concession de licences? 115 Si les artisans ou les artistes visuels concèdent une licence sur leur propriété intellectuelle, peuvent-ils alors encore utiliser la propriété intellectuelle eux-mêmes? Les licences peuvent-elles être limitées ou divisées? Pourquoi est-il important de garder le contrôle? 117 Comment négocier les modalités de l'accord de licence? 117 Comment l'artisan ou l'artiste visuel commence-t-il à concéder des licences? 118 Qu'entend-on par character merchandising, et pourquoi cette pratique est-elle utile pour les artisans et les artistes visuels? 119 Qu'est-ce que le franchisage? 121 Pourquoi le franchisage est-il important pour les artisans et les artistes visuels? 121 Faire respecter les droits de propriété intellectuelle 122 Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle? 122 Qu'entend-on par atteinte aux droits de propriété intellectuelle? 122 Que devraient faire les artisans ou les artistes visuels lorsqu'ils constatent une atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle? 124 Quelles sont les mesures précises qui peuvent être prises en cas d'atteinte aux droits? 125

6 CHAPITRE 6 Études de cas 127 Perception et utilisation de la propriété intellectuelle pour les produits artisanaux et les arts visuels au Sénégal 127 Mara 127 Le village artisanal de Soumbédioune 129 Cheikh Gueye 130 Papa Oumar Fall et Moussa Mballo 130 Pape Demba Diop 131 Mesures juridiques destinées à protéger la mola au Panama 132 Contexte 132 Législation relative à la propriété intellectuelle 132 Législation relative au droit d'auteur 132 Brevets 133 Dessins et modèles industriels 133 Marques 133 Protection constitutionnelle 134 Législation relative à l'artisanat national 134 Législation concernant spécifiquement les molas 134 Une nouvelle loi sur l'identité culturelle et les savoirs traditionnels 135 Conclusions 135 Maqui - Histoire d'une marque 136 Harris Tweed - Une marque de certification de tissu 137 Toi lho - Une marque de certification pour les arts et l'artisanat maoris 138 Modranskà Majolika - Une indication géographique pour la céramique 139 Mary Engelbreit : Artiste et entrepreneur - Histoire d'une licence 140 De la réalisation d'une peinture à partir d'une photo 142 Les expériences d'un orfèvre népalais 144 Étude de cas d'une entreprise artisanale togolaise : "Le Petit Prince" 145 Garrison Guitars 146 Mglass - Une marque collective 147 CHAPITRE 7 Références et sources d'informations choisies 149 Organismes publiant conjointement ce Guide 149 Sites web de référence et d'information 149 CHAPITRE 8 Lectures choisies 153