COMPTES DE CAPITAUX. Classe Capital et Réserves ou Associations 1901: Fonds Associatifs et Réserves. Capital

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1 Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX N 10 Capital et Réserves ou Associations 1901: Fonds Associatifs et Réserves 101 Capital Capital souscrit non appelé Capital souscrit appelé non versé Capital souscrit appelé versé 102 Apports Dotations Complément de dotations (Etat) Complément de dotations (organismes autres que l'etat) Dons et legs en capital Fonds associatif sans droit de reprise Valeur de patrimoine intégré Fonds statutaire en application de l'art.11 loi 1911 Subventions d'investissements non renouvelables Libéralités ayant le caractère d'apport Fonds associatif avec droit de reprise Valeur des biens affectés (repris à la fin du contrat d'apport) Valeur des biens affectés (repris à la la dissolution de l'association) Valeur des biens non affectés (repris à la fin du contrat d'apport) Valeur des biens non affectés (repris à la la dissolution de l'association) Libéralités n'ayant pas fait l'objet d'une autorisation de l'administration (art.8 loi 04/02/1901) Libéralités ayant le caractère d'apport (assorties d'une obligation ou d'une condition) Fonds association avec droit de reprise inscrit au compte de résultat Primes liées au capital social Ecarts de réévaluation Réserve spéciale de réévaluation (loi n du 28/12/1959) Réserve de réévaluation (loi n du 29/12/1976) Réserves Réserve légale Réserve légale proprement dite Réserve légale plus-values nettes à long terme Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Plus-values nettes à long terme Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement Autres réserves Ecart d'équivalence Compte de l'exploitant Actionnaires (capital souscrit non appelé) 11 Report à Nouveau Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde débiteur) 12 Résultat Net de l'exercice Résultat de l'exercice (bénéfice) Résultat de l'exercice (perte) 13 Subventions d'investissement Subventions d'équipement Subventions d'ivestissement inscrites au compte de résultat (à subdiviser selon les besoins) 14 Provisions Réglementées Provisions réglementées relatives aux immobilisations Provisions pour investissement (participation des salariés) Provisions réglementées relativesaux stocks Provisions réglementées aux autres éléments de l'actif Amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation (loi n du 30/12/1977) Plues-values réinvesties (assimilées à des amortissements obligatoires) Autres provisions réglementées Provisions pour Risques et Charges

2 Provisions pour riques Provision pour risque d'emploi Provisions pour pensions et obligations similaires Provisionspour impôts Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Autres provisions pour charges Provisions pour droits d'auteurs Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer Autres provisions pour charges 16 Emprunts et Dettes Assimilées 161 Emprunts obligataires convertibles 163 Autres emprunts obligataires 164 Emprunts auprès des établissements de crédit 165 Dépôts et cautionnements reçus 166 Participation des salariés aux fruits de l'expansion 167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières 1672 Dettes se rattachant à d'autres contrats autres qu'en sociétés en participation (contrats innomés) 168 Autres emprunts et dettes assimilées 1681 Emprunts auprès d'associations de soutien Fonds de soutien au théâtre privé A.S.P.E.C. (Association pour le Soutien, la Promotion, et l'enseignement du Cirque) Autres dettes Intérêts courus non échus (à subdiviser selon les besoins) 169 Primes de remboursement des obligations 17 Dettes Rattachées à des Participations 178 Dettes rattachées à des sociétés en participation 1781 Principal 1782 Dettes rattachées à des coproductions en sociétés en participation 1788 Intérêts courus 18 Comptes de Liaison des Etablissements et Sociétés en Participation 181 Comptes de liaison des établissements 181 Apports permanents 185 Biens et prestations de services échangés entre établissement et siège social 188 Comptes de liaison des sociétés en participations 19 Projet Associatif (Affectation en Provenance du Résultat) 191 à Affectation au projet associatif Excédent disponible après affectation au projet associatif Reprise des fonds affectés au projet associatif

3 Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS 20 Immobilisations Incorporelles Frais d'établissement Investissements de création Fixation genre "classique" Fixation genre "variété" Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires (Suivant l'adaptation des indestries cinématographiques) Droit au bail Fonds commercial Autres immobilisations 21 Immobilisations Corporelles 211 Terrains Terrains nus Terrains bâtis 2E+05 Ensemble immobilier "Théâtre" 2E+05 Ensemble immobilier "Magasin de décor" Compte d'ordre sur immobiliations (décret n du 11/07/1978, art.6) Agencements et aménagements de terrains Constructions Bâtiments Ensemble immobilier "Théâtre" Ensemble immobilier "Magasin de décor" Installations générales, agencements, aménagements des constructions (dans les locaux dont l'entreprise est propriétaire) Constructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériel et outillage industriel Matériel et outillage Matériel et outillage d'atelier Matériel et outillage de scène Matériel et fixation sonore Autres matériels et outillages Collections (acquisitions et legs d'œuvres d'art non amortissables) Matériel spécifique d'exploitation Autres immobilsations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers (dans les locaux dont l'entreprise n'est pas propriétaire Matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Mobilier Cheptel Emballages récupérables Installations et autres matériels (chapitaux et autres matériels démontables) Chapitaux et installations démontables Matériel et ménagerie Autres matériels et installations pour cirques et théâtres démontables,etc 23 Immobilisations En Cours Immobilisations corporelles en cours Immobilisations incorporelles en cours Frais préliminaires sur films Productions en cours (films) "Minima garanti"donné sur production en cours (films) Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 26 Participations et Créances Rattachées à des Participations Titres de participation Autres formes de participation Créances rattachées à des participations Créances rattachées à des sociétés en participation

4 N Principal Intérêts courus 269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés 27 Autres Immobilisations Financières 271 Titres immobilisés (droit de propriété) 272 Titres immobilisés (droit de créance) 274 Prêts 275 Dépôts et cautionnements versés 276 Autres créances immobilisées 2761 Créances diverses (en principal) 2768 Intérêts courus 279 Versements à effectuer sur titres immobilisés non libérés 28 Amortissements des Immobilisations 280 Amortissements des immobilisations incorporelles Amortissements des frais d'établissement Amortissements d'investissements de création artistique Amortissement fixation genre "classique" Amortissement fixation genre "variétés" Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences et valeurs similaires, y compris coproductions de films Amortissements du fonds commercial Amortissements des autres immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations corporelles Amortissements des agencements et aménagements des terrains Amortissements des constructions (même ventilation que 213) Amortissements des constructions sur sol d'autrui Amortissements des installations techniques, matériel et outillage (même ventilation que 215) Amortissements du matériel spécifique d'exploitation Amortissements des autres immobilisations corporelles Amortissements des installations générales, agencements, aménagements, divers, etc Amortissements du matériel de transport Amortissements du matériel de bureau et matériel informatique Amortissements du mobilier Amortissements du cheptel Amortissements des emballages récupérables Amortissements installations et autres matériels (chapitaux et autres matériels démontables) (même ventilation que 2188) 29 Provisions pour Dépréciation des Immobilisations 290 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles 2904 Provisions pour dépréciation des investissements de création Provisions pour dépréciation fixation genre "classique" Provisions pour dépréciation fixation genre "variétés" Droit au bail Fonds commercial Autres immobilsations incorporelles Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Provisions sur immobilisations incorporelles en cours Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations Titres de participation Autres formes de participation Créances rattachées à des participations Créances rattachées à des sociétés en participation Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières 2971 Provisions sur titres immobilisés (droit de propriété) 2972 Provisions sur titres immobilisés (droit de créance) 2974 Provisions sur prêts 2975 Provisions sur dépôts et cautionnements versés 2976 Provisions sur autres créances immobilisées Provisions sur créances diverses (en principal) Provisions sur créances diverses sur intérêts courus

5 N Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS 31 Matières Premières 311 Denrées périssables Denrées non périssables (toutes denrées non périssables entrant dans la composition de produits 312 fabriqués) 317 Fournitures 32 Autres Approvisionnements 321 Matières consommables (à subdiviser suivant la nature des activités) 322 Fournitures consommables 3221 Combustibles 3222 Produits d'entretien 3223 Fournitures d'atelier 3224 Fournitures magasin de décors 3225 Fournitures de bureau et de salles Fournitures de bureau et de salles Fournitures de salles, billetteries, plans, etc 326 Emballages 33 En-Cours de Production de Biens 331 Produits en cours 335 Travaux en cours 34 En-Cours de Production de Services 341 Etudes en cours 345 Prestations de services en cours 35 Stocks de Produits Produits intermédiaires Produits finis Produits résiduels (ou matières de récupération) 37 Stocks de Marchandises Produits alimentaires Produits non alimentaires 39 Provisions pour Dépréciation des Stocks En Cours Provisions pour dépréciation des matières premières (et fournitures) Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements Provisions pour dépréciation des en cours de production de biens Produits en cours travaux en cours Provisions pour dépréciation des en cours de production de services Etudes en cours Prestations de services en cours Provisions pour dépréciation des stocks de produits Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises

6 Classe 4 COMPTES DE TIERS 40 Fournisseurs et Comptes Rattachés Fournisseurs et Comptes Rattachés Fournisseurs. Loueurs de films Effets à payer. Fournisseurs Fourisseurs d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations. Effets à payer Fournisseurs (factures non parvenues) Fournisseurs Fournisseurs (factures non parvenues). Loueurs de films Fournisseurs débiteurs Fournisseurs. Avances et acomptes versés sur commande Autres fournisseurs débiteurs Fournisseurs d'exploitation Fournisseurs d'immobilisations 41 Clients et Comptes Rattachés Clients Agences et intermédiaires Autres clients Clients douteux ou litigieux Clients. Produits non encore facturés Clients créditeurs Clients. Avances et acomptes reçus Location d'avance Billets à rembourser Abonnements Autres clients créditeurs 4197 Clients. Autres avoirs 41 Usagers et Comptes Rattachés Usagers et organismes de prise en charge Créances douteuses ou litigieuses Usagers. Produits non encore facturés 419 Usagers créditeurs 42 Personnel et Comptes Rattachés Personnel. Rémunérations dues Personnel permanent Personnel intermittent Comité d'entreprise, d'établissement Participation des salariés aux fruits de l'expansion Personnel. Avances et acomptes Personnel. Dépôts Personnel. Oppositions Personnel. Charges à payer et produits à recevoir 4282 Dettes provisionnées pour congés à payer 4284 Dettes provisionnées pour la participation des salariés aux fruits de l'expansion 4286 Autres charges à payer 4287 Produits à recevoir 43 Sécurité Sociale et Autres Organismes Sociaux Sécurité sociale Autres organismes sociaux AUDIENS ASSEDIC Mutuelles AFDAS AGESSA

7 N 438 Caisse des Congés Spectacles Autres organismes sociaux Organismes sociaux. Charges à payer et Produits à recevoir 4382 Charges sociales sur congés à payer 4386 Charges à payer 4387 Produits à recevoir 44 Etat et Autres Collectivités Publiques Etat Subventions à recevoir Subventions d'investissement Collectivités publiques Etat Subventions d'exploitation Collectivités publiques Subventions d'équilibre Avances sur subvention Opérations particulières avec l'etat ou les collectivités publiques Etat. Impôts sur les bénéfices Etat. Taxe sur le chiffre d'affaires TVA due intracommunautaire Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser TVA à décaisser Taxe parafiscale. Fonds de soutien (à décaisser) Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles TVA sur immobilisations TVA sur autres biens et services Crédit de TVA à reporter Taxes assimilées à la TVA Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise TVA collectée Taxe parafiscale. Fonds de soutien (collecté) Taxes sur chiffre d'affaires à régulariser ou en attente TCA sur factures non parvenues (débiteur) TCA sur factures à établir (créditeur) Etat Autres impôts. Taxes et versements assimilés Taxes sur les salaires Collectivités publiques Retenues à la source sur salaires Retenues à la source sur autres rémunérations Impôts sur spectacles, jeux et divertissement Etat. Charges à payer et produits à recevoir Charges fiscales sur congés à payer Charges à payer 4487 Produits à recevoir 45 Groupe et Associés Associés. Comptes courants Principal Intérêts courus Associés. Opérations sur le capital Associés. Dividendes à payer Associés. Opérations faites en commun et en compagnie Associés. Opérations courantes (à subdiviser selon les besoins) Intérêts courus 45 Confédérations, Fédérations, Associations Affiliées et Sociétaires Confédérations, fédérations et associations affiliées. Compte courant Sociétaires. Compte courant

8 46 Débiteurs Divers et Créditeurs Divers Biens et services diffusés pour le compte de tiers Biens et services reçus pour le compte de tiers Biens reçus en consignation Biens vendus pour le compte du monopole Créances sur cessions d'immobilisation Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement Droits divers Droits d'auteur Droits d'interprétation Droits d'utilisation Droits à payer Autres comptes débiteurs ou créditeurs Associations de soutien Au théâtre privé. Productions Au théâtre privé. Travaux Autres débiteurs Autres créditeurs Divers. Charges à payer et produits à recevoir 4686 Charges à payer 4687 Produits à recevoir 47 Comptes Transitoires ou d'attente 471 Comptes d'attente à 471 Ecritures à régulariser Dépenses à affecter Recettes à affecter Différence de conversion (actif) Différence de conversion (passif) 478 Autres comptes transitoires 48 Comptes de Régularisation Charges à répartir sur plusieurs exercices Charges différées Frais d'acquisition des immobilisations Frais d'émission des emprunts Charges à étaler Charges constatées d'avance Charges de spectacles en préparation Produits constatés d'avance Comptes de répartition périodique des charges et des produits Charges Produits 49 Provisions pour Dépréciation des Comptes de Tiers Provisions pour dépréciation des comptes de clients (ou d'usagers pour les associations 1901) Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers

9 N Classe 5 COMPTES FINANCIERS 50 Valeurs Mobilières de Placement 500 Valeurs mobilières de placement 51 Banques, Etablissements Financiers et Assimilés Valeurs à l'encaissement Banques Comptes en euros Banque A Banque B, etc Comptes en devises Banque A Banque B, etc Chèques posatux "Caisses" du Trésor et des établissements publics Intérêts courus Caisse Caisse siège social Caisse "Tournées " A Caisse en euros A Caisse en devises A Caisse "Tournées " B Caisse en euros B Caisse en devises B 54 Régies d'avances et Accréditatifs 540 Régies d'avances et accréditatifs 58 Virements Internes Virements de fonds Autres virements internes 59 Provisions pour Dépréciation des Valeurs Mobilières de Placement 590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

10 60 Achats 601 Achats stockés. Matières premières et fournitures Denrées périssables Debrées non périssables Autres matières premières Achats stockés. Autres approvisionnements Achats matières consommables Fournitures consommables Combustibles Produits d'entretien Fournitures atelier et magasin de décors Fournitures de bureau et salle 6E+05 Fournitures de bureau 6E+05 Fournitures de salle, billetterie, plans etc Variation des stocks (approvisionnements et marchandises) Variation des stocks de matières premières et fournitures Variation des stocks des autres approvisionnements Variation des stocks de marchandises Achats et prestations spécifiques d'activités Achats de spectacles Achats de spectacles complets ou spectacles invités Achats partiels de spectacles Autres achats de prestations pour spectacles (y compris le complément de minimum garanti pour spectacles en coréalisation) Prestations pour activité phonographique (sous-traitance d'enregistrement), (à subdiviser selon les besoins) Prestations pour activité cinématographique (à subdiviser selon les besoins: locations de films, frais, etc) Autres prestations spécifiques (à subdiviser selon les besoins) Achats de matériel, équipement et travaux spécifiques d'activités Achats pour activités phonographiques (disques pressés à l'extérieur, nus ou équipés, programmes, cassettes) Achats pour activités cinématographiques (photos, documentation, etc) Autres matériels et équipements spécifiques (à subdiviser selon les besoins) Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures, eau, énergies chauffage Fournitures d'entretien et de petit équipement Petit outillage Petit matériel électrique Autres fournitures d'entretien Fournitures administratives Fournitures de bureau Fournitures de salles, billetterie, plans, etc Fournitures spécifiques aux spectacles Décors, meubles et accessoires Costumes, chaussures, perruques Fournitures et frais de régie Autres fournitures spécifiques Foournitures pour cirques et théâtres démontables Fournitures et matières pour animaux et cheptel Fournitures pour la piste Autres fournitures Autres matières et fournitures Linge et vêtements de travail Divers COMPTES DES CHARGES

11 607 Achats de marchandises Approvisionnement "bar" Approvisionnement "confiserie" Achats (et frais de fabrication) de programmes Achats d'enregistrements (disques, cassettes, vidéo) Achats de livres et imprimés Autres achats destinés à la revente 61/62 Autres Charges Externes 61 Services Extérieurs 611 Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail Crédit-bail mobilier Crédit-bail immmobilier Locations Locations immobilières Loyers des locaux fixes Locations et prestations de salles en tournées Locations mobilières Loyer du matériel et du mobilier Loyer des décors, costumes et accessoires Locations de chapitaux et prestations annexes Charges locatives et de copropriété Entretien et réparations Sur biens immobiliers Sur biens mobiliers Maintenance Primes d'assurance Locations des locaux fixes Etudes et recherches Divers Documentation générale Documentation technique et artistique Frais de colloques, séminaires, conférences 619 Rabais, ristournes et remises obtenus sur services extérieurs 62 Autres Services Extérieurs 621 Personnel extérieur à l'entreprise 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Commissions sur ventes de billets Commissions aux agents artistiques Honoraires artistiques Honoraires administratifs Autres honoraires (attaché de presse, etc) 6227 Frais actes et contentieux 623 Publicité, publications, relations publiques Publicité générale, annonces, insertions Publicité de spectacles Catalogues et imprimés Publications Divers (pourboires, dons) Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports sur achats Transports sur administratifs Transports des décors et accessoires Transports collectifs du personnel Transports du personnel Transports du personnel en tournées Divers Déplacements, missions et réceptions

12 Voyages et déplacments Missions Réceptions 626 Frais spéciaux et frais de télécommunications 627 Services bancaires et assimilés 628 Divers 6281 Concours divers (cotisations, etc) Cotisations syndicales Cotisations ASPEC Cotisations fonds de soutien au théâtre privé Autres cotisations 6282 Services d'ordre et de garde 6283 Pompiers 6284 Frais de recrutement du personnel 6285 Frais de gardiennage et sécurité 6286 Prestations inforrmatiques 6288 Autres Services 63 Impôts, Taxes et Versements Assimilés 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des impôts) Taxes sur les salaires Taxe d'apprentissage Participation à la formation continue Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction Charges fiscales sur congés à payer Autres Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organisations) Versement de transport Allocation logement Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort de construction Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Autres versements Autre impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices) Taxes professionnelle Taxes foncières Autres impôts locaux Taxes sur les véhicules de sociétés Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables Impôts indirects Droits d'enregistrement et timbre Autres droits Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés Droits d'emplacements Impôts et taxes exigibles à l'étranger (tournées) Taxes diverses Centre National du Cinéma (CNC) Autres taxes diverses 64 Charges de Personnel 641 Rémunérations du personnel administratif et assimilés 6411 Salaires, appointements, primes et gratifications du personnel administratif et assimilés Rémunérations du personnel de contrôle Rémunérations du personnel de placement (y compris les pourboires ou services) Rémunérations du personnel administratif (pouvant être subdivisées selon les fonctions de l'entreprise, la nature des emplois) Commissions au personnel (sur ventes)

13 Rémunérations des gérants et administrateurs de sociétés Contrepartie des pourboires du personnel de placement Congés payés du personnel administratif et assimilés Commissions au personnel (sur ventes) Indemnités et avantages divers Défraiements du personnel administratif et assimilés (en tournées) Indemnités de licenciement Avantages divers Tickets restaurants Autres indemnités Supplément familial Rémunérations du personnel technique Salaires, appointements, primes et gratifications Personnel technique permanent (pouvant être subdivisé suivant les besoins par secteurs d'ativités, nature des emplois ou de la rémunération) Personnel technique de remplacement et d'appoint (même subdivision que 64211) Personnel technique intermittent de création Personnel technique intermittent spectacles invités Commissions au personnel (sur ventes) Rémunérations des gérants et administrateurs de sociétés Congés payés du personnel technique Congés payés du personnel technique permanent Congés payés du personnel technique intermittent Primes et gratifications Défraiements personnel technique Défraiements personnel technique 6E+05 Défraiements personnel technique permanent (en tournées) 6E+05 Défraiements personnel technique de remplacement et d'appoint 6E+05 Défraiements personnel technique intermittent création 6E+05 Défraiements personnel technique intermittent spectacles invités Indeminités de licenciement Avantages divers Tickets restaurants Autres indemnités 6425 Supplément familial 643 Rémunérations du personnel artistique et assimilés 6431 Salaires, appointements et cachets Personnel "Artistes" permanent Personnel "Artistes" intermittent "Création" Personnel "Artistes" intermittent "Spectacles invités" Personnel "Musiciens" permanent Personnel "Musiciens" intermittent "Création" Personnel "Musiciens" intermittent "Spectacles invités" Congés payés du personnel artistique et assimilés Indemnités et avantages divers Défraiements du personnel artistique (en tournées) 6E+05 Défraiements des artistes permanents 6E+05 Défraiements des artistes intermittents "Création" 6E+05 Défraiements des artistes intermittents "Spectacles invités" 6E+05 Défraiements musiciens permanents 6E+05 Défraiements musiciens "Création" 6E+05 Défraiements musiciens intermittents "Spectacles invités" Indemnités de licenciement Avantages divers Tickets restaurants Autres indemnités

14 Supplément familial Rémunération du travail de l'exploitant Charges de sécurité sociale et de prévoyance Cotisations à l'urssaf Cotisations aux mutuelles Cotisations aux caisses de retraites AUDIENS Cotisations aux ASSEDIC Cotisations à la Caisse des Congés Spectacles Charges sociales sur congés à payer (personnel permanent) Cotisations aux autres organismes sociaux 646 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647 Autres charges sociales 648 Autres charges du personnel 65 Autres Charges de Gestion Courante Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés Droits d'auteur et redevances de production Droits d'auteur et redevances de production pour spectacles Droits d'auteur non imputables à une activité Privilèges versés Autres droits et valeurs similaires Jetons de présence Pertes sur créances irrécouvrables Quote-part sur opérations faites en commun Quote-part de bénéfice transféré (comptabilité du gérant) Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants) Jetons de présence Pertes sur créances irrécouvrables Quote-part sur opérations faites en commun Subventions versées par l'association 6571 Bourses accordées aux usagers 658 Charges diverses de gestion courante 6586 Cotisations (liées à la vie statutaire) 66 Charges Financières 661 Charges d'intérêts Intérêts des emprunts et dettes Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs Intérêts bancaires et sur opérations de financements (escompte) 664 Pertes sur créances liées à des participations 666 Pertes de change 667 Charges nettes sur cessions de valeurs immobilières de placement 668 Autres charges financières 67 Charges Exceptionnelles 671 Charges Exceptionnelles sur opérations de gestion Pénalités, amendes fiscales et pénales Dons, libéralités Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice Subventions accordées Rappels d'impôts (impôts autres qu'impôt sur le bénéfice) Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres éléments d'actif cédés (sauf stocks et valeurs mobilières de placement) 678 Autres charges exceptionnelles 68 Dotations aux Amortissements et aux Provisions

15 Dotations aux amortissements et aux provisions. Charges d'exploitation Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour dépréciations des actifs circulants Stocks en cours Créances Dotations aux amortissements et aux provisions. Charges financières Dotations aux provisions pour risques et charges financiers Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers Autres dotations 687 Dotations aux amortissements et aux provisions. Charges exceptionnelles 6871 Dotations aux amortissements exceptionnels sur immobilisations 6872 Dotations aux provisions réglementées Amortissements dérogatoires 6873 Dotations aux provisions réglementées (stocks) 6874 Dotations aux autres provisions réglementées 6875 Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels 6876 Dotations aux provisions pour dépréciation exceptionnelles 69 Participation des Salariés. Impôts sur les Bénéfices et Assimilés 691 Participation des salariés aux fruits de l'expansion 695 Impôts sur les bénéfices 6951 Impôts sur les bénéfices des personnes morales non lucratives 697 Imposition forfaitaire annuelle des sociétés

16 Classe 7 COMPTES DE PRODUITS 70 Ventes de Produits Fabriqués. Prestations de Services. Marchandises Ventes de produits finis (à subdiviser suivant les besoins: ventes fermes de films de court métrage, d'enregistrements, d'audiovisuels et tous ouvrages fabriqués à l'exception des journaux de presse qui sont des opérations pour compte de tiers rémunérées par des commissions) Ventes de produits intermédiaires Ventes de produits résiduels (pellicules, etc) Travaux (à subdiviser selon les besoins pour des activités régulières d'atelier de peinture, de décors, recettes de coproduction de films, etc) Etudes (à subdiviser selon les besoins) Prestations de services Recettes brutes de spectacles TCA sur recettes brutes de spectacles Recettes brutes de coréalisation TCA sur recettes de coréalisation Recettes dexploitation cinéma (à subdiviser par salles) TCA sur recettes du cinéma Recettes d'expositions. Conférences. Animations TCA sur recettes d'expositions. Conférences. Animations Autres recettes "guichet" ou par billetterie Visite de ménagerie Autres recettes TCA sur recettes, autres recettes guichet Locations de salles et prestations annexes (donnant lieu à facturation) (y compris locations de matériel), (à subdiviser selon les besoins) TCA sur recettes de locations Recettes de restaurations et hébergements (autres que les ventes en l'état) TCA sur recettes de restaurations, hébergements Autres prestations de services (bibliothèques, discothèques, formations, service au pourcentage revenant au personnel, etc) Ventes de marchandises Recettes "Bar" (pour les bars d'entracte, notamment sans restauration ni cafétéria) Recettes "Confiseries" (y compris ventes ambulantes et distributeurs automatiques) Ventes de programmes Ventes d'enregistrements (disques, cassettes, vidéo) Ventes d'ouvrages imprimés (livres et publications) Autres ventes TCA sur ventes de marchandises Produits des activités annexes Commissions et courtages Locations diverses Produits des concessions et divers 709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise 71 Production Stockée (ou Déstockage) Variation de stocks 7133 Variation des en-cours de production de biens 7134 Variation des en-cours de production de services 7135 Variations des en-cours de production de produits 72 Production Immobilisée 721 Productions immobilisées incorporelles. Création artistique Investissements de création artistique Production de films 722 Productions immobilisées corporelles 74 Subventions d'exploitation Subventions de fonctionnement Etat

17 N Ministère de la Culture Autres ministères Régions Départements Communes Collectivités publiques Entreprises publiques Entreprises et organismes privés Autres subventions Fonds de soutien (à subdiviser selon les besoins) Autres subventions affectées (à subdiviser selon les besoins) 749 TVA sur les subventions 75 Autres Produits de Gestion Courante Redevances pour concessions, brevets, etc Redevances perçues (droit de suite, privilèges) Autres droits et valeurs similaires Quote-part des opérations faites en commun Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant) Quote-part de bénéfices attribuée (comptabilité des associés non gérant) Collectes Adhésions. Cotisations Cotisations générale annuelle Cotisations spécifiques Droit d'entrée Autres cotisations et dons Quote-part d'élément du fonds associatif virée au compte de résultat Quote-part de subventions d'investissement (renouvelable) virée au compte de résultat Quote-part des apports virée au compte de résultat 758 Produit divers de gestion courante 7585 Contributions volontaires (à titre gratuit) consistant à financer l'activité courante à TVA sur produits divers de gestion courante 76 Produits Financiers Produits de participations Revenus des titres de participation Produits des autres immobilisations financières Revenus des autres créances Revenus des valeurs de placements Escomptes obtenus Gains de change Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement 768 Autres produits financiers 77 Produits Exceptionnels 771 Produits exceptionnels sur opération de gestion Subventions d'équilibre reçues Libéralités reçues 775 Produits de cession des éléments d'actifs 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 778 Autres produits exceptionnels 78 Reprises sur Amortissements et Provisions 781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'explotation) Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilsations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants Stocks en cours Créances Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur provisions pour risques et charges financiers

18 Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) Amortissements dérogatoires Provisions spéciale de réévaluation 7873 Reprises sur provisions réglementées (stocks) 7874 Reprises sur autres provisions réglementées 7875 Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels 7876 Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles 79 Transferts de Charges Transferts de charges d'exploitatipon Transferts de charges financières Transferts de charges exceptionelles

19 N Classe 8 COMPTES SPECIAUX 80 Engagements 801 Engagements donnés par l'entreprise 802 Engagements reçus par l'entreprise 809 Contrepartie des engagements 85 Exploitation en Société en Participation (Pour la comptabilité du gérant: en l'absence de comptabilité séparée, les entreprises pourront utiliserles comptes 85 pour comptabiliser directement les charges par spectacles, par centre de frais et par nature. Les comptes 85 seront soldés en fin d'exercice par le débit des comptes de charges.) ARDEC LR (Association Loi 1901) 42, Rue Adam de Craponne Montpellier

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