Haut Conseil de la santé publique
|
|
- Delphine Charbonneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AVIS sur les prjets de décret et d arrêtés relatifs à la prtectin des persnnes cntre le risque lié au radn dans les bâtiments 17 mars 2010 Le a été saisi par la directin générale de la santé le 11 février 2010 à prps des prjets de décret et d arrêtés relatifs à la prtectin des persnnes cntre le risque lié au radn dans les bâtiments (article 103) pris en applicatin de la li hôpital, patients, santé et territires. La Cmmissin spécialisée Risques liés à l envirnnement (CSRE) du HCSP s est prnncée sur les pints suivants : l pprtunité du chix du seuil de 300 Bq/m 3, au-delà duquel des actins crrectives divent être cnduites ; le chix des catégries d immeubles cncernées par ce décret, les lgements en immeubles cllectifs et individuels étant désrmais cncernés ; la nature et l enchaînement des mesures practives prpsées dans ce prjet de décret et précisé pur certains aspects techniques, dans un arrêté. Opprtunité du chix du niveau de 300 Bq/m 3 au-delà duquel des actins crrectives divent être cnduites Cnsidérants : - Le radn est un gaz radiactif prvenant du sus-sl et qui peut s infiltrer dans les immeubles. Ses descendants snt principalement des émetteurs alpha qui irradient, lrs de l inhalatin du gaz, l épithélium brnchique. Le radn est classé cancérgène certain par le Centre internatinal de recherche cntre le cancer depuis L expsitin au radn en France serait respnsable de 5 à 12 % des cancers brnch-pulmnaires 2 (9 % en Eurpe). - Les résultats des études épidémilgiques internatinales cnjintes (études de chrte cnduites chez des mineurs 3 et études cas-témins cnduites en ppulatin générale en Eurpe 4 et en Amérique du Nrd 5 ) indiquent de façn très cnvergente une relatin dseeffet linéaire entre l expsitin cumulée au radn et le risque de décès par cancer brnch-pulmnaire. Cette relatin dse-effet est cnfirmée pur des niveaux de cncentratin dmestique de radn inférieurs à 200 Bq/m 3. 1 IARC, IARC Mngraphs n the Evaluatin f Carcingenic Risks t Humans, Vlume 78, Inizing Radiatin, Part 2 : Sme Internally Depsited Radinuclides, Catelinis O, Rgel A, Laurier D, Billn S, Hemn D, Verger P, Tirmarche M. Lung cancer attributable t indr radn expsure in France: impact f the risk mdels and uncertainty analysis. Envirn. Health Perspect. 2006;114: Etude cnjinte internatinale de 11 chrtes de mineurs (BEIR 1999) et étude cnjinte eurpéenne des chrtes de mineurs tchèques, françaises et allemandes (dans le cadre des PCRD 5 et 6). 4 Darby et al. Residential radn and lung cancer detailed results f a cllabrative analysis f individual data n 7148 persns with lung cancer and persns withut lung cancer frm 13 epidemilgic studies in Eurpe. Scand J Wrk Envirn Health 2006;32, suppl.1: Krewski et al. Residential radn and risk f lung cancer: a cmbined analysis f 7 Nrth American case-cntrl studies. Epidemilgy. 2005;16: /5
2 - Les excès de risque bservés après expsitin dmestique au radn restent significatifs lrsque l n tient cmpte de la cnsmmatin de tabac. La relatin dse-effet est la même chez les fumeurs et les nn-fumeurs. La cnjnctin d une expsitin au tabac et d une expsitin au radn est assciée à un risque beaucup plus imprtant -- seln une interactin de type infra-multiplicatif-- que les risques liés à l expsitin à chacun de ces facteurs de risque pris séparément. Sixante quinze pur cent des cancers brnch-pulmnaires attribuables au radn surviendraient chez des fumeurs. - Les études épidémilgiques en milieu prfessinnel mntrent que le risque décrît prgressivement après la cessatin de l expsitin. - La valeur de 300 Bq/m 3 a été recmmandée par plusieurs rganismes internatinaux (Organisatin mndiale de la santé 2009, Cmmissin internatinale de prtectin radilgique 2009 ) cmme niveau d actin et retenue dans la refnte des cinq directives Euratm entreprise par la Cmmissin eurpéenne. L Organisatin mndiale de la santé recmmande un niveau de référence (cncentratin maximale acceptée dans les maisns) de 100 Bq/m 3 et admet que, si ce niveau ne peut être atteint dans les cnditins qui prévalent dans chaque pays cncerné, le niveau de référence ne devrait pas excéder 300 Bq/m 3. Le niveau d actin de 300 Bq/m 3 ne peut en aucun cas être cnsidéré cmme une valeur en deçà de laquelle il n y aurait pas d effet. Pur l habitat neuf, le grupe d experts établi sus l égide de l article 31 du traité Euratm prpse une valeur plus faible de 200 Bq/m 3. - La fractin de risque évité en mettant en œuvre des actins crrectives à partir d un niveau de cncentratin de radn fixé à 300 Bq/m 3 serait mdeste : des estimatins de risque en France indiquent en effet que les cncentratins de radn et de ses descendants supérieures u égales à 200 Bq/m 3 dans l habitat seraient respnsables de 27 % des décès par cancer brnch-pulmnaire attribuables au radn, et des cncentratins supérieures u égale à 400 Bq/m 3 seraient respnsables de 9 % de ces décès 6. Le (HCSP) émet les recmmandatins suivantes : 1. Une simplificatin des niveaux d actin actuellement en vigueur en France (400 Bq/m 3 et 1000 Bq/m 3 ) et leur abaissement à une seule et même valeur de 300 Bq/m 3 pur l habitat existant et les lieux uverts au public snt suhaitables. Le HCSP cnsidère que, pur les lieux uverts au public, le délai d interventin devrait être mdulé en fnctin du niveau de cncentratin bservé : des actins crrectives sans délai devraient être déclenchées à l initiative des prpriétaires des lieux u, à défaut, des autrités publiques lrs de dépassements du niveau de Bq/m Le niveau d actin de 300 Bq/m 3 devrait être cnsidéré cmme une étape dans la stratégie de gestin du radn en France, avec un bjectif à lng terme d abaisser ce niveau d actin à 100 Bq/m Il est suhaitable d agir sur tus les niveaux de cncentratin dmestique afin de les abaisser à un niveau aussi faible que raisnnablement pssible. 4. Pur l habitat neuf, un bjectif de cnstructin plus exigeant que la valeur de 300 Bq/m 3 devrait être cnsidéré, cmme cela a été fait dans d autres pays. 6 Catelinis O, Rgel A, Laurier D, Billn S, Hemn D, Verger P, Tirmarche M. Lung cancer attributable t indr radn expsure in France: impact f the risk mdels and uncertainty analysis. Envirn. Health Perspect. 2006;114: /5
3 Chix des catégries d immeubles cuvertes par le décret, ntamment les immeubles cuvrant un seul lgement et les immeubles cllectifs et nature et enchaînement des mesures crrectives prpsées Cnsidérants : - Dans les 31 départements priritaires en France actuellement cncernés, le parc d immeubles cmprend envirn 4 millins de maisns individuelles et appartements situés dans des immeubles cllectifs. - Le nmbre d rganismes agréés actuellement par l ASN pur réaliser des mesurages de radn est d envirn 70. S ajutent à ces capacités, celles de l IRSN. - Les mesurages divent être effectués pendant une péride d au mins deux mis entre le 15 septembre et le 30 avril afin de puvir furnir un résultat représentatif des niveaux de cncentratin myens rencntrés sur une année. Des questins de fiabilité des mesurages snt sulevées s ils snt laissés à la seule respnsabilité des prpriétaires u explitants des immeubles bâtis : le capteur utilisé peut être recuvert u placé trp près d un uvrant, ce qui abaissera le niveau de cncentratin mesuré. - Le plan natinal d actin pur la gestin du risque lié au radn, dnt le bilan est en curs, repsait sur tris axes : cnstruire une nuvelle plitique pur la gestin du risque radn dans l habitat et les cnstructins neuves ; dans ce cadre, une étude a été réalisée pur évaluer la faisabilité de l intégratin de la mesure radn dans le dssier de diagnstic technique de l habitat exigé lrs des transactins immbilières, dans le cadre du Plan réginal santé envirnnement (PRSE) du Limusin ; accmpagner et cntrôler la mise en œuvre de la réglementatin pur la gestin du risque lié au radn dans les lieux uverts au public ; amélirer et diffuser les cnnaissances sur les expsitins et le risque lié au radn. - Une étude explratire a été lancée en Burggne afin de valider une méthdlgie de znage visant à affiner la définitin des znes à risque pur le radn ; cette méthdlgie, s appuyant sur les cnnaissances gélgiques du sus-sl (ptentiel surce et facteurs aggravants tels que les failles ntamment), a été étendue ensuite au niveau natinal pur furnir une cartgraphie du ptentiel de radn dans le sl en France : pur l heure, dix régins nt été analysées et les travaux se pursuivent avec un bjectif de livraisn des autres régins en Ce nuveau znage indique des znes nn à risque dans des départements priritaires et des znes à risque dans des départements nn priritaires. Cette méthde de znage ainsi que la cartgraphie du radn basée sur des mesurages dans les lgements n nt pas été mises en œuvre dans les départements d utre-mer. Recmmandatins : 1. Le HCSP estime qu un retard imprtant a été pris en France en matière de gestin des risques liés au radn dans l habitat. En cmparaisn, plusieurs pays eurpéens (Ryaume Uni, Suisse, ) nt mis en œuvre une plitique de gestin des risques liés au radn dans l habitat depuis plusieurs années, alrs même que dans certains de ces pays (Ryaume-Uni ntamment) les niveaux d expsitin au radn dans les immeubles d habitatin snt nettement inférieurs à ceux rencntrés en France. Le HCSP recmmande une extensin de la plitique de gestin des risques liés au radn aux immeubles d habitatin en métrple mais aussi dans les départements et territires d utremer. 2. L habitat individuel devrait être cnsidéré cmme une cible priritaire car les expsitins qui y snt rencntrées snt en myenne plus élevées que dans l habitat cllectif. En effet, d après 3/5
4 l analyse des résultats de la cartgraphie radn menée cnjintement par l Institut de radiprtectin et de sûreté nucléaire et les directins départementales des affaires sanitaires et sciales, il est bservé que, dans les départements priritaires, 43 % des maisns individuelles snt expsées à des niveaux de cncentratin supérieurs à 100 Bq/m 3 et 10,8 % à des niveaux supérieurs à 300 Bq/m 3 ; pur les lgements cllectifs, les chiffres crrespndant snt 21,5 % et 2,8 %. 3. Cmpte tenu des prblèmes de fiabilité sulevés par un dispsitif de dépistage basé sur l aut-mesurage par les prpriétaires, le HCSP recmmande un encadrement des mesures par des rganismes agréés. Ceci devrait permettre : de réduire les prblèmes de manipulatin et de transprt des dsimètres dnt il a été mntré, dans des études internatinales, qu ils nt impact significatif sur les résultats ; de chisir un emplacement du dsimètre dans les lgements afin de limiter les risques de mauvais usage par les ccupants tut en respectant au mieux les nrmes en vigueur pur le mesurage du radn dmestique ; de furnir des explicatins pédaggiques directement aux ccupants sur les précautins à prendre pendant la péride de mesurage et sur les étapes suivant celuici ; de faciliter la mise en place d un système de traçabilité des mesures ; de faciliter l accès des prpriétaires à des prfessinnels agréés pur la réalisatin d un diagnstic bâtiment, lrsque celui-ci s avèrera nécessaire. 4. Le HCSP est cnscient que, cmpte tenu de l imprtance du parc existant d habitatins, les capacités actuelles d encadrement par des rganismes agréés snt limitées ; mais la mise en place de la réglementatin et une sensibilisatin des acteurs devrait permettre le dévelppement d une ffre plus cnséquente. Le HCSP recmmande que le délai de 2 ans inscrit actuellement dans le prjet de décret -- pur la réalisatin des mesurages, sit allngé à 5 ans à partir de la publicatin du décret pur les bâtiments d habitatin afin de permettre aux prfessinnels et aux puvirs publics de se dter des myens requis, ntamment en termes de capacité de mesurage, d analyse des résultats et établissement d un diagnstic. 5. Si un diagnstic dit être réalisé, le HCSP cnsidère que celui-ci devrait être réalisé par un rganisme agréé ; cet rganisme ne dit pas être celui qui interviendrait en cas de travaux pur ne pas fausser sn jugement. 6. Le HCSP, se basant sur le retur d expérience de la mise en place de la réglementatin sur la gestin de l amiante et du plmb dans l habitat, cnsidère que des dispsitins d accmpagnement de la réglementatin snt indispensables. Elles devraient inclure ntamment une infrmatin et une sensibilisatin du public ainsi que la frmatin des prfessinnels du mesurage, ceux du diagnstic des bâtiments et ceux en charge des travaux crrectifs. Il paraît indispensable, en particulier, de mettre en place un véritable dispsitif facilitant l accès des particuliers à une infrmatin sur les risques liés au radn, les mdalités et cût de mesurage, les indicatins et mdalités d un diagnstic bâtiment, les travaux de crrectin (mdalités, efficacité, cntrôle, prblèmes éventuels de mityenneté, cûts), les rganismes cmpétents et agréés 7. Les mesures d accmpagnement devraient inclure des dispsitins d incitatin u d aide financière pur la réalisatin des travaux nécessaires. Il cnvient abslument d éviter d aggraver des inégalités sciales de santé par la plitique de gestin des risques liés au radn qui sera mise en œuvre. Or, dans les znes les plus à risques, des niveaux de cncentratin de radn dmestique peuvent être très élevés et les travaux de crrectin pur les abaisser peuvent être alrs cûteux. Tus les prpriétaires ne sernt pas à même de supprter ces cûts qui peuvent ainsi devenir un élément dissuasif dans la mise en œuvre d actins de crrectin. 4/5
5 8. Le HCSP estime qu une infrmatin devrait être rendue bligatire lrs de tute transactin immbilière (vente, bail) et également, dans les immeubles cllectifs gérés par un syndic, auprès des futurs prpriétaires u lcataires. Cette infrmatin devrait prter sur les risques liés au radn, sur la réalisatin u nn d un dépistage dans le bâtiment, sur ses résultats et sur les mesures diagnstiques et crrectives éventuellement recmmandées, celles prises et leurs résultats. 9. En tut état de cause, le HCSP recmmande que des dispsitins sient prises pur que les mesurages réalisés puissent être enregistrés, quels que sient leurs résultats, dans une base de dnnées natinale afin d amélirer la cnnaissance de la distributin des cncentratins de radn dans les immeubles et de dispser d un util de suivi de la mise en œuvre de la plitique de gestin du radn en France. Il recmmande aussi que les résultats de cette base sient accessibles publiquement par internet et myennés à une échelle gégraphique qu il cnviendra de déterminer. 10. Afin d ptimiser les stratégies de mesurage du radn dans l habitat et les lieux uverts au public en France, le HCSP recmmande d affiner la définitin des znes à risque et cnsidère dans cette perspective que la cartgraphie en curs du ptentiel radn dans les sls devrait être utilisée et étendue au départements et territires d utre-mer. Références - Li n du 21 juillet 2009 prtant réfrme de l hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territires. - Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux mdalités de gestin du risque lié au radn dans les lieux uverts au public. - Recmmandatin eurpéenne du 21 janvier 1990 relative à la prtectin de la ppulatin cntre les dangers résultant de l expsitin au radn à l intérieur des bâtiments (90/143/Euratm). - Handbk f indr radn a public health perspective, 2009, Organisatin mndiale de la santé. - Internatinal Cmmissin n Radilgical Prtectin, avis de nvembre 2009 (ICRP réf. 00/902/09). - Plan d'actins interministériel pur la gestin du risque lié au radn (Autrité de sûreté nucléaire, Directin générale de l urbanisme, de l'habitat et de la cnstructin, Institut de radiprtectin et de sûreté nucléaire, Institut de veille sanitaire et Centre scientifique et technique du bâtiment). - Deuxième plan natinal santé envirnnement (PNSE-2), , actin 40 «Réduire l expsitin au radn dans l habitat». - Plan cancer , mesure 12.6 «mieux infrmer sur les risques liés au radn dans l habitat». Avis prduit par la Cmmissin spécialisée Risques liés à l envirnnement Le 17 mars avenue Duquesne Paris 07 SP 5/5
Haut Conseil de la santé publique
Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé
Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Développement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Il y a du nouveau dans les lois anticorruption - Aspects pratiques
Il y a du nuveau dans les lis anticrruptin - Aspects pratiques Ordre des Avcats de Paris Cmmissin Paris - New Yrk Avec le sutien de : Assciatin Internatinale des Jeunes Avcats Cmmissins Drit Pénal Internatinal
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr
Fiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Service de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
MISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Chap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Service de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Terrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Fiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
POLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Dossier de presse Jeudi 4 juin 2009. Qualigaz s ouvre aux énergies renouvelables dans un secteur en pleine croissance 2
Qualigaz s uvre aux énergies renuvelables et lance Evnia une nuvelle ffre de diagnstic et de frmatin multi-énergies et d évaluatin de l efficacité énergétique Dssier de presse Jeudi 4 juin 2009 Smmaire
Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Délibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Sociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Programme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Division des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Locallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008
Paris, Nvembre 2008 Lcallife Leader de l éditin d annuaires lcaux en ligne, Présent en France depuis ctbre 2008 Dssier de Presse Lcallife en bref La recherche d infrmatins lcales et le référencement naturel
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Consultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
INC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
L évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
9 DECEMBRE 2008. La réunion d ouverture s est tenue devant une assistance estimée à 50 personnes.
1 CONCERTATION SUR LE PROLONGEMENT DU T1 DE NOISY-LE-SEC A VAL DE FONTENAY COMPTE RENDU SYNTHETIQUE REUNION DE FONTENAY SOUS BOIS 9 DECEMBRE 2008 La réunin d uverture s est tenue devant une assistance
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Chap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Kluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software
Kluwer ERP Dashbard - VERO www.kluwer.be/sftware Table des matières INFORMATIONS UTILES... 2 COMMENT UTILISER LE DASHBOARD... 4 LE CONTENU DU DASHBOARD... 6 LES CHIFFRES ET LES INDICATEURS... 6 LES GRAPHIQUES...
Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Projet «Pour une Europe sociale, apprenons la MOC»
Prjet «Pur une Eurpe sciale, apprenns la MOC» Synthèse des échanges du cllectif cityen Plusieurs réunins nt eu lieu, entre juillet 2009 et juin 2010 en régin Nrd Pas de Calais, autur du prjet «Pur une
"TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr. Rodolfo CASABONNE D.G TENSTEP FRANCE
& ORGANISENT DU 29 NOVEMBRE AU 3 DECEMBRE 2010 UNE FORMATION EN GESTION DE PROJET ET UNE CERTIFICATION INTERNATIONALE : "TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr.
Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives
Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur
Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE
PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement
Résumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Recommandations de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain au gouvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016
Recmmandatins de la Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain au guvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016 Juillet 2015 1 Préambule La Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain (la Chambre) cmpte
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Guide pour la rédaction d une Spécification Technique de Besoin (STB)
Manuel Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin SP2_MA _ Date créatin : 23/09/08 Page 1 sur 8 Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin (STB) Ce dcument est un guide
Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Nouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Project Portfolio Management
Revue Cmparative des Référentiels en Prtfli Management PMI & MP Tls&Tip Frum 15 28 Janvier Mars 2013 Kickff 2013 - Management de prjet 3D Prject Prtfli Management Prject Prtfli Management Revue Cmparative
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Utilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014
Utilisatin de RAMSIS dans la cnceptin autmbile Lisa Denninger Apprts et Limites des Mannequins Virtuels 18 Nvembre 2014 Préambule Prise en cmpte de l ergnmie dans la cnceptin autmbile Les marques Peuget,
ALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture
Niveau : MASTER année Dmaine : Mentin : ALL Arts, Lettres, Langues Infrmatin Cmmunicatin Culture M2 Spécialité : Master 2 Recherche, «Cmmunicatin et médiatins» 120 ES Vlume hraire étudiant : 100 h 38 h
«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»
«Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
ITIL V3. Les principes de la conception des services
ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Consultant, PMP Associé gérant de Ruby Consulting philippe.gallet@rubyconsulting.fr +33 (0)6 09 53 53 56. http://www.linkedin.com/in/philippegallet
Philippe GALLET Cnsultant, PMP Asscié gérant de Ruby Cnsulting philippe.gallet@rubycnsulting.fr +33 (0)6 09 53 53 56 AGILITY IN IT PROJECTS AND GOVERNANCE http://www.linkedin.cm/in/philippegallet Ruby
Guide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire
Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC
Les assurances automobiles
Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers.
Dossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts
Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
OO : Développer le secteur de la transformation alimentaire durable
Enjeux OO : Dévelpper le secteur de la transfrmatin alimentaire Envirnnementaux - Prpser des aliments s transfrmés aux cnsmmateurs : augmenter l ffre pur diminuer l impact envirnnemental de la cnsmmatin
CONTRAT DE SYNDIC (classique)
PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de
Protection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Demande d Information : Solution de messagerie et outils collaboratifs pour l État
La Directin Interministérielle des Systèmes d Infrmatin et de Cmmunicatin en cllabratin avec le Service des Achats de l État Demande d Infrmatin : Slutin de messagerie et utils cllabratifs pur l État 1
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Coalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Evolution du Système de Management de la Qualité du service Pilote DPGP&PP
Evlutin du Système de Management de la Qualité du service Pilte DPGP&PP Page 1 sur 28 prfessinnel : Rapprt de stage réalisé par : Michaël PAYET Evlutin du Système de Management de la Qualité du service
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
ÉLECTIONS MUNICIPALES
ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX
République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE
FIN-INTER-04 LA GESTION DES RISQUES INTERNATIONAUX
FIN-INTER-04 LA GESTION DES RISQUES INTERNATIONAUX Public cncerné : Etudiants niveau Bac + 2. Durée indicative : 6 à 8 heures. Objectifs : Pré requis : Mdalités : Identifier les utils permettant de gérer
REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Impact des réformes financières en cours dans le monde bancaire. Olivier Motte - Public Affairs 12 juillet 2010
Impact des réfrmes financières en curs dans le mnde bancaire Olivier Mtte - Public Affairs 12 juillet 2010 1. Un nuveau cadre institutinnel Internatinal G 20 (puvirs exécutifs) + Cnseil de Stabilité Financière
GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN
GUIDE pur la CONDUITE D ENTRETIEN - 1 - 1. La situatin d entretien L entretien s éligne des échanges spntanés que l n rencntre qutidiennement en situatin de travail. Une situatin finalisée à durée limitée
Scénario 2 : La promesse
Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
I - P R E A M B U L E
I - P R E A M B U L E La SIDI a achevé, fin 2008, la mise en œuvre de sn plan triennal 2006/2008, dans le cadre duquel elle s était fixée cmme prirités de cibler le mnde rural, en particulier sur le cntinent
Présentation de la SCHL Canada
Habitatin Présentatin de la SCHL Canada André Asselin Habitatin Habitatin Crissance cntinue du crédit hypthécaire à l habitatin $1 400 $1 200 Sciétés de titrisatin spécialisées TH. LNH Autres cies. sans