EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Décret n 2001-1016 Décret n 1992-158 PRODUCTION ET SPECTACLE EN TOURNÉE



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Transcription:

EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Décrt 2001-1016 Décrt 1992-158 PRODUCTION ET SPECTACLE EN TOURNÉE C documt st à établir impérativmt AVANT l istallatio tchiqu du spctacl par l productur d spctacls t/ou l trprur d tourés ET l liu d'accuil du spctacl RAISON SOCIALE DE L ENTREPRISE : NOM DU SPECTACLE : LIEU DE REPRÉSENTATION : DATE DE REPRÉSENTATION : L productur d spctacls t/ou l trprur d tourés t/ou l productur local t/ou l coréalisatur t/ou st rprésté par : DATE SIGNATURE LE LIEU D ACCUEIL DU SPECTACLE st rprésté par : DATE SIGNATURE L prést documt a pour but d'évalur ls risqus profssiols ds salariés (artists, prsol admiistratif t tchiqu) d'u spctacl présté par u productur d spctacls ou u trprur d tourés (titulair d la 2 èm ou 3 èm catégori d licc) das u liu d spctacl. Il st costitué d trois partis FICHE 1 : Evaluatio ds risqus à rmplir par l productur d spctacls ou l trprur d tourés FICHE 2 : Evaluatio ds risqus à rmplir par l liu d accuil du spctacl DOCUMENT FINAL : Pla d prévtio ds risqus qui résum ls msurs prévus par l productur d spctacls ou l'trprur d tourés t l liu d spctacl afi d prévir ls risqus profssiols. L prést documt a été réalisé par l SNES. La CRAMIF a cotribué à so élaboratio. Sits INRS, CRAMIF, MINISTERE DU TRAVAIL Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 1

FICHE 1 à rmplir par LE PRODUCTEUR DE SPECTACLES OU L ENTREPRENEUR DE TOURNÉES (Décrt 2001-1016 - Décrt 1992-158) 1. Chargmt du matéril/décors au départ d la touré Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux circulatios Risqu lié à l itrvtio d u trpris xtériur AUTRES RISQUES Moy Import at 2. Voyags du prsol, Trasport du matéril/décors Risqu Routir : véhicul légr trasports commu poids lourds Moy Impor tat FICHE 1 suit à rmplir par LE PRODUCTEUR DE SPECTACLES OU L ENTREPRENEUR DE TOURNÉES Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 2

3. Déchargmt du matéril/décors das l liu d accuil Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux circulatios ds matérils/décors (Précisr ls dimsios t l poids) Fai bl Moy Import at 4. Istallatio sur scè Fai bl Moy Import at Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié à la circulatio sur l platau Risqu lié aux ffodrmts, aux chuts t à l'accrochag d objts Risqu t uisac liés aux bruit Risqu lié aux produits, émissios t aux déchts Risqu lié à l utilisatio d écra Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 3

FICHE 1 suit à rmplir par LE PRODUCTEUR DE SPECTACLES OU L ENTREPRENEUR DE TOURNÉES 5. Répétitios Fai bl Moy Imp orta t Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux ffodrmts t aux chuts d objts Risqu lié aux produits, émissios t aux déchts Risqu lié à l utilisatio d écra Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris 6. Rpréstatios Fai bl Moy Import at Risqu lié à la mauttio maull Risqu lié à la mauttio Risqu lié aux ffodrmts t aux chuts d objts Risqu lié aux produits, émissios t aux déchts Risqu lié à l utilisatio d écra Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 4

FICHE 1 suit à rmplir par LE PRODUCTEUR DE SPECTACLES OU L ENTREPRENEUR DE TOURNÉES 7. Démotag du spctacl Chargmt matéril/décors Moy Impor tat Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux circulatios Risqu t uisac liés aux bruit Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris OBSERVATIONS : Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 5

FICHE 2 à rmplir par l LIEU D ACCUEIL DU SPECTACLE (Décrt 2001-1016 - Décrt 1992-158) 1. Chargmt du matéril/décors au départ d la touré 2. Voyags du prsol, trasport du matéril/décors Ls poits 1 t 2 sot gééralmt orgaisés par l productur d spctacls ou l trprur d tourés 3. Déchargmt du matéril/décors à l arrivé sur l liu d accuil du spctacl Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux circulatios Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris Moy Importa t 4. Istallatio sur scè Moy Impor tat Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié à la circulatio sur l platau Risqu lié aux ffodrmts t aux chuts d objts Risqu t uisac liés au bruit Risqu lié aux produits, émissios t aux déchts Risqu lié à l utilisatio d écra Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 6

FICHE 2 suit à rmplir par l LIEU D ACCUEIL DU SPECTACLE 5. Répétitios Moy Importa t Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux ffodrmts t aux chuts d objts Risqu lié aux produits, émissios t aux déchts Risqu lié à l utilisatio d écra Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris 6. Rpréstatios Moy Importa t Risqu lié à la mauttio maull Risqu lié à la mauttio Risqu lié aux ffodrmts t aux chuts d objts Risqu lié aux produits, émissios t aux déchts Risqu lié à l utilisatio d écra Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 7

FICHE 2 suit www.spctacl-ss.org : Sydicat Natioal ds Etrprurs d Spctacls - ss à rmplir par l LIEU D ACCUEIL DU SPECTACLE 7. Démotag du spctacl Chargmt matéril/décors Moy Impor tat Risqu lié à la mauttio maull t Risqu lié aux circulatios Risqu t uisac liés au bruit Risqu lié à la coactivité avc u autr trpris OBSERVATIONS : Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 8

DOCUMENT FINAL PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES (tat compt ds fichs 1 t 2) (Décrt 2001-1016 - Décrt 1992-158) PHASE 1. Chargmt du matéril/décors au départ d la touré Chuts d prsos Chuts d objts Circulatio d chariots Risqu d icdi Risqus liés à la mauttio maull t 2. Voyags du prsol, Trasport du matéril/décors décors-accssoirs so lumièr autrs Trasport d prsos Risqus routirs : - véhicul légr - trasport commu - poids lourds 3. Déchargmt du matéril/décors das l liu d accuil Chuts d prsos Chuts d objts Circulatio d chariots Risqu d icdi Risqus liés à la mauttio maull t RISQUES IDENTIFIÉS MESURES RETENUES ENTREPRISE ou Prso chargé d la mis ouvr 4. Istallatio sur scè accssibilité ds décors Chuts d prsos Chuts d objts Circulatio d chariots Risqu d icdi Risqus liés à la mauttio maull t Risqus liés aux produits, déchts, émissio Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 9

DOCUMENT FINAL suit PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES (tat compt ds fichs 1 t 2) PHASE RISQUES IDENTIFIÉS MESURES RETENUES ENTREPRISE ou Prso chargé d la mis ouvr 5. Répétitios Chuts d prsos Chuts d objts Risqu d icdi Risqus liés à la mauttio maull t Risqus liés aux produits, déchts, émissio 6. Rpréstatios Chuts d prsos Chuts d objts Circulatio d chariots Risqu d icdi Risqus liés à la mauttio maull t Risqus liés aux produits, déchts, émissio 7. Démotag du spctacl/chargmt matéril/décors Chuts d prsos Chuts d objts Circulatio d chariots Risqu d icdi Risqus liés à la mauttio maull t Risqus liés aux produits, déchts, émissio Documt o cotractul réalisé par l SNES / E aucu cas c prést documt put gagr la rsposabilité du SNES 10