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Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : /24 Spéciliste e Psstio de Mrchés et resposble techique coceré - Elbortio des termes de référece. TR Coorditeur Uité de Projet - Vis des termes de référece. 2 - Cotct des cosultts potetiellemet qulifiés directemet pour demde de mifesttio et evoi du relevé des compéteces 3

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 2/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Y--t-il recours à l publicité? o oui - Rédctio d ue demde de cdidture 4 C @PM 2 Coorditeur Uité de Projet - Vis de l demde de cdidture. 5 - Publictio de l demde cdidture pr voix de presse à trvers l'agece Tuisiee de Commuictio Extérieure. 6 2 C ATCE b

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 3/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Clssemet de l demde de cdidture ds le dossier sélectio de cosultt. 7 C - Vérifictio de l publictio de l demde de cdidture ds les dtes prévues. 8 - Copie de l pge du quotidie comportt l demde de cdidture et clssemet ds le dossier sélectio cosultt. 9 Copie jourl C

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 4/24 b Spéciliste e Psstio de Mrchés - Réceptio des cdidtures des cosultts, comportt les relevés de compétece, à trvers le bureu d'ordre. 0 m CC Cosultts itéressés - Vis du registre de suivi des offres e idiqut le ombre des cdidtures reçues et l dte de leur trsmissio pr le bureu. - Clssemet provisoire ds le dossier «sélectio de cosultt» des cdidtures reçues. 2 m CC /2/ L évlutio et l compriso des qulifictios se fit sur l bse des diplômes, de l expériece térieure, de l coissce du cotexte locl, etc..

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 5/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Etblissemet de l covoctio des membres de l commissio de dépouillemet des cdidtures. /3/ CCC Coorditeur Uité de Projet - Vis des covoctios de l commissio de dépouillemet. 4 - Vis des covoctios de l commissio de dépouillemet. 5 Présidet de l Commissio de dépouillemet Spéciliste e Psstio de Mrchés - Evoi des covoctios ux membres de l commissio de dépouillemet des cdidtures. 6 CCC Membres de l C /3/ L commissio de dépouillemet des cdidture doit être formée de spécilistes, selo l ture du mrché, et même reforcée le cs échét de cosultts qui, e riso de leurs compéteces techiques spécifiques, peuvet pporter u cocours précieux à l'exme des offres. représete le ombre des membres de l commissio de dépouillemet des cdidtures.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 6/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Clssemet de l'origil de l covoctio de l commissio de dépouillemet ds le dossier sélectio de cosultt. 7 CCC Commissio de épouillemet - Réuio de l commissio de dépouillemet des cdidtures. 8 - Etblissemet d'u procès verbl de réuio de l commissio de dépouillemet comportt : * le clssemet des cdidtures cceptées e se référt ux critères prévus pr les TRs; * le clssemet justifié des cdidtures reteues. 9 PVCC - Vis du procès verbl de l commissio de dépouillemet des cdidtures pr les membres présets, séce tete. 20

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 7/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Le coût estimé du cotrt est-il supérieur à 50 milles $EU? o - Préprtio du rpport spécil à soumettre à l commissio des mrchés. /2/ RS Coorditeur Uité de Projet - Vis du rpport spécil. 22 - Etblissemet des copies des TR, du Procès Verbl de l commissio de dépouillemet et du rpport spécil u ombre des membres de l commissio des mrchés. 23 RS Spéciliste e Psstio de Mrchés PVCC TR c /2/ Tel que prévu pr l rticle 00 du décret 2002-358 du 7 décembre 2002, portt réglemettio des mrchés publics.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 8/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Evoi des copies des TR, du Procès Verbl de l commissio de dépouillemet et du rpport spécil u ombre des membres de l commissio des mrchés u secrétrit permet de l commissio de mrché. 24 RS PVCC Secrétrit Permet de l Commissio des Mrchés TR - Réuio de l commissio des mrchés. 25 Commissio des Mrchés - Etblissemet d'u procès verbl de réuio de l commissio des mrchés portt sur l pprobtio de l clssifictio des cdidtures reteues et sur le choix du cosultt sélectioé. 26 PVCM - Vis du Procès Verbl de l commissio des mrchés pr les membres présets, séce tete. /27/ /27/ L'vis de l commissio des mrchés doit être commuiqué ds le mois qui suit l réceptio des dossiers pr le secrétrit permet de l commissio.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 9/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Etblissemet de copies des cdidtures reçues 28 m CC - Evoi à l UCSP u moye d u bordereu de trsmissio : * d ue copie des TR ; * d ue copie du PV de l commissio des mrchés portt sur l clssifictio des cdidture et l sélectio du cosultt ; * d ue copie des cdidtures reteues. 29 PVCM CC m UCSP @BTPM TR - Clssemet ds le dossier «sélectio de cosultt» : * d ue copie des TR ; * d ue copie du PV de l commissio des mrchés portt sur l clssifictio des cdidture et l sélectio du cosultt ; et * du rpport spécil. 30 PVCM TR RS

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 0/24 UCSP - Cotrôle de l qulité pr l UCSP. 3 Au plus trd ue semies près l réceptio des documets evoyés pr l Agece d exécutio - Evoi à l Bque Modile pour vis prélble : * d ue copie des TR ; * d ue copie du PV de l commissio des mrchés portt sur l clssifictio des cdidture et l sélectio du cosultt ; * d ue copie des cdidtures reteues. 32 PVCM m CC TR Bque Modile - L répose de l bque est-elle ss objectio? o - Repredre les opértios 3 à 32 de l présete procédure 33 oui - Clssemet de l vis de o objectio ds le dossier «sélectio de cosultt» u iveu de l UCSP. 34 ANO

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : /24 UCSP c - Evoi d ue copie de l vis de o objectio à l Agece d Exécutio. 35 ANO Agece d Exécutio @BTPM Spéciliste e Psstio de Mrchés - Clssemet de l vis de o objectio ds le dossier «sélectio de cosultt» 36 ANO - Etblissemet d ue otifictio iformt le cosultt de s sélectioé provisoire et l ivitt à se préseter (dte, heure et lieu) pour l égocitio du mrché. /37/ NC /37/ L égocitio doit porté sur l esemble des termes du cotrt dot otmmet: l étedue des termes de référeces, les modlités d itervetio et le coût du mrché.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 2/24 Coorditeur Uité de Projet - Vis de l otifictio du cosultt. 38 - Evoi de l otifictio u cosultt sélectioé. 39 NC Cosultt sélectioé - Clssemet de l otifictio du cosultt ds le dossier «sélectio de cosultt». 40 NC

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 3/24 Coorditeur Uité de projet & Spéciliste e Psstio de Mrchés - Réuio vec le cosultt pour l égocitio des termes du cotrt. 4 - Etblissemet d u procès verbl de égocitio 42 PVN - Sigture du PV de égocitio pr les persoes présetes, séce tete. 43 - Les égocitios ot-ils boutis? o - Le mrché est-il soumis à exme prélble? oui o - Repredre les opértios 37 à 43 de l présete procédure vec le cosultt clssé e secode positio. 44 oui d

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 4/24 d Spéciliste e Psstio de Mrchés - Etblissemet d ue lettre d iformtio à l ttetio de l Bque Modile 45 LIN Coorditeur Uité de Projet - Sigture de l lettre d iformtio. 46 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Evoi de l lettre d iformtio à l ttetio de l Bque Modile. 47 LIN Bque Modile - Repredre les opértios 37 à 47 de l présete procédure vec le cosultt clssé e secode positio pr l commissio des mrchés. 48

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 5/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Etblissemet d'u projet de cotrt vec le cosultt reteu. /49/ 3 PC Coorditeur Uité de Projet - Prphe du projet de cotrt pr le Coorditeur uité de projet. 50 - Evoi du projet de cotrt u cosultt coceré pour prphe. 5 3 PC Cosultt sélectioé - Réceptio, à trvers le bureu d ordre, des exemlpires prphés du projet de cotrt. 52 3 PC Cosultt sélectioé /49/ Le modèle de cotrt à utiliser est celui de l Bque Modile.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 6/24 Coorditeur Uité de projet & Spéciliste e Psstio de Mrchés - Préprtio du rpport spécil à soumettre à l commissio des mrchés. /53/ RS Coorditeur Uité de Projet - Vis du rpport spécil. 54 - Etblissemet des copies du Procès Verbl de égocitio, du projet de cotrt et du rpport spécil u ombre des membres de l commissio des mrchés. 55 RS PVN PC /53/ Tel que prévu pr l rticle 00 du décret 2002-358 du 7 décembre 2002, portt réglemettio des mrchés publics.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 7/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Evoi, des copies du rpport spécil et des copies du Procès Verbl de égocitio et du projet de cotrt u secrétrit permet de l commissio de mrché. 56 RS PVN Secrétrit Permet de l Commissio des Mrchés PC Commissio des Mrchés - Réuio de l commissio des mrchés. 57 - Etblissemet d'u procès verbl de réuio de l commissio des mrchés portt : * sur l égocitio et le projet de cotrt ; et évetuellemet * sur l clssifictio des cdidtures et l sélectio du cosultt. 58 PVCM (PC) - Vis du Procès Verbl de l commissio des mrchés pr les membres présets, séce tete. 59

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 8/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Le mrché est-il soumis à exme prélble? o oui - Evoi du projet de cotrt prphé, d ue copie du procès verbl de l commissio de mrchés et d ue copie du procès verbl de égocitio à l UCSP. 60 PC PVN UCSP @BTPM PVCM (PC) - Clssemet du projet de cotrt prphé, du rpport spécil, d ue copie du procès verbl de l commissio de mrchés portt sur l propositio égociée et d ue copie du procès verbl de égocitio ds le dossier «sélectio de cosultt». 6 PC PVN PVCM (PC) RS e

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 9/24 UCSP - Cotrôle de l qulité pr l UCSP. 62 Au plus trd ue semies près l réceptio des documets evoyés pr l Agece d exécutio - Evoi du projet de cotrt, d ue copie du PV de l commissio de mrchés et d ue copie du procès verbl de égocitio à l Bque Modile pour vis de o objectio. 63 PC PVN Bque Modile PVCM (PC) - L répose de l bque est-elle ss objectio? o - Repredre les opértios 49 à 63. 64 oui - Evoi d ue copie de l vis de o objectio à l Agece d Exécutio. 65 ANO Agece d Exécutio @BTPM

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 20/24 UCSP e - Clssemet de l vis de o objectio ds le dossier «sélectio de cosultt» u iveu de l UCSP. 66 ANO - Clssemet de l vis de o objectio ds le dossier «sélectio de cosultt» 67 ANO Spéciliste e Psstio de Mrchés - Étblissemet du cotrt défiitif vec le cosultt sélectioé pour sigture. 68 C 6 - Evoi du cotrt défiitif u cosultt sélectioé pour sigture. 69 6 C Cosultt sélectioé

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 2/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Réceptio, à trvers le bureu d ordre, du cotrt défiitif sigé pr le cosultt. 70 C Cosultt sélectioé - Sigture du cotrt défiitif pr le Resposible hbilité de l Uité de Projet 7 - Trsmissio des exemplires du cotrt défiitif ux cocerés. 72 C 2 C Cosultt sélectioé Resposble Admiistrtif et Ficier - Rédctio d ue lettre de trsmissio du cotrt défiitif à l Bque Modile. 73 LT

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 22/24 Coorditeur Uité de Projet - Vis de l lettre de trsmissio. 74 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Trsmissio de l lettre de trsmissio à l Bque, du projet d vis d ttributio et d u exmplire du cotrt défiitif à l UCSP pour cotrôle qulité et evoi à l Bque. 75 LT C UCSP @BTPM UCSP - Cotrôle de l qulité pr l UCSP. 76 - Evoi à l Bque Modile de l lettre de trsmissio et du cotrt défiitif pour iformtio. 77 LT Bque Modile C

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 23/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Trsmissio d u exemplire du cotrt défiitif isi qu ue copie de tout le dossier «sélectio de cosultt» à l UCSP pour cocervtio et évetuel exme à postériori de l Bque. /78/ M UCSP @BTPM6 C - Clssemet du cotrt défiitif et de l lettre de trsmissio à l Bque. 79 C LT - éclssemet du dossier «sélectio de cosulmtt» des procès verbux de l commissio de mrchés. 80 PVCM (PC) PVCM /78/ L copie du dossier «sélectio de cosultt» comporte ue copie de l esemble des documets retrçt l procédure msie e oeuvre: l demde de mifesttio d itérêt, les mifesttios d itérêt, l étt de clssifictio, etc.

Sélectio de Cosultt idividuel ETION A / AUTEUR : Cbiet Turki Wssim te d'pplictio : Jvier 2005 : PM 3 Pge : 24/24 Spéciliste e Psstio de Mrchés - Etblissemet des lettres de regret pour les soumissioires o sélectioés. 8 m- Lrg Coorditeur Uité de Projet - Vis des lettres de regret 82 - Evoi pr fx des lettres de regrêt ux cosultts o sélectioés. 83 - Clssemet ds le dossier «sélectio de cosulmtt» des procès verbux de l commissio de mrchés et des copies des lettres de regret 84 PVCM PVCM (PC) m- Lrg