Règlement du Cngrès lympique 2009 Appruvé par la cmmissin exécutive le 26 avril 2007 Mdifié le 1 er ctbre 2008 Dcument riginal rédigé en français Règlement du Cngrès lympique 2009
Table des matières Avant-prps 3 1. Organisatin générale... 3 2. Thèmes et sus-thèmes... 4 3. Cmpsitin du Cngrès... 5 3.1. Les cngressistes... 5 3.2. Les bservateurs... 5 4. Les différentes étapes vers le Cngrès à Cpenhague en 2009... 6 4.1. L'appel à cntributin... 7 4.2. Le Cngrès virtuel... 7 4.3. Les cntributins au Cngrès... 8 4.4. Les synthèses et les recmmandatins... 8 4.5. Le dcument final du Cngrès... 8 4.6. Le Cngrès lympique à Cpenhague du 3 au 5 ctbre 2009... 9 4.7. Langues... 12 4.8. Les actes du Cngrès... 12 4.9. Le suivi des recmmandatins du Cngrès... 12 4.10. Les dates clés... 13 5. Rôles et respnsabilités... 14 5.1. La cmmissin pur le Cngrès 2009... 14 5.2. Le cmité de rédactin pur le Cngrès 2009... 14 5.3. Le secrétariat du Cngrès 2009... 15 Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 2/15
Avant-prps Ce dcument est le dcument de référence qui réglemente l'ensemble de l'rganisatin du Cngrès lympique qui se tiendra à Cpenhague (Danemark) du 3 au 5 ctbre 2009. 1. Organisatin générale Cnfrmément aux prescriptins de la Charte lympique, le président du Cmité Internatinal Olympique (CIO) cnvque le Cngrès lympique à Cpenhague du 3 au 5 ctbre 2009. Le Cngrès est rganisé par le CIO, qui en délègue la préparatin à la cmmissin pur le Cngrès 2009, présidée par le président du CIO. Le président du CIO préside également le Cngrès lympique. Extrait de la Charte lympique État en vigueur au 1 er septembre 2004, pp:13-14 "[...] Règle 4: Cngrès lympique* Le Cngrès lympique réunit les représentants des parties cnstitutives du Muvement lympique à intervalles déterminés par le CIO; il est cnvqué par le président du CIO; sn rôle est cnsultatif. Texte d applicatin de la Règle 4 1 Le Cngrès lympique est cnvqué par le président, sur décisin de la Sessin, et rganisé par le CIO en un lieu et une date fixés par la Sessin. Le président préside le Cngrès et en arrête la prcédure. 2 Les membres, le président d hnneur, les membres hnraires et les membres d hnneur du CIO, ainsi que les délégués représentant les FI et les CNO assistent au Cngrès lympique; celui-ci peut aussi cmprendre les représentants d rganisatins recnnues par le CIO. En utre, assistent au Cngrès lympique les athlètes et les persnnalités invités persnnellement u à titre de représentants. 3 La cmmissin exécutive du CIO établit l rdre du jur du Cngrès lympique après cnsultatin des FI et des CNO. [...]" Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 3/15
2. Thèmes et sus-thèmes Lrs de la première réunin de la cmmissin pur le Cngrès 2009 tenue le 21 juin 2006, le titre du Cngrès a été chisi : "Le Muvement lympique dans la sciété". Le Cngrès cmprend cinq thèmes principaux, avec tris sus-thèmes chacun. Thèmes et sus-thèmes Thème 1 : Les athlètes 1.1 Relatins entre les athlètes, les clubs, les fédératins et les CNO 1.2 Prtectin de la santé lrs de l'entraînement et en cmpétitin 1.3 La vie sciale et prfessinnelle des athlètes pendant et après le sprt de haut niveau Thème 2 : Les Jeux Olympiques 2.1 Cmment faire pur que les Jeux demeurent une manifestatin de premier plan? 2.2 Les valeurs lympiques 2.3 L'universalité et les pays en dévelppement Thème 3 : La structure du Muvement lympique 3.1 L'autnmie du Muvement lympique 3.2 La bnne guvernance et l'éthique 3.3 Les relatins entre le Muvement lympique et ses diverses parties prenantes Thème 4 : L'Olympisme et la jeunesse 4.1 Vers une sciété active 4.2 Le sprt de cmpétitin est-il tujurs attrayant? 4.3 Les manifestatins sprtives pur les jeunes Thème 5 : La révlutin numérique 5.1 Une nuvelle gestin des drits sprtifs 5.2 Cmment accrître l'audience en sprt? 5.3 La cmmunicatin avec les diverses parties prenantes à l'ère du numérique Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 4/15
3. Cmpsitin du Cngrès 3.1. Les cngressistes Les membres, les membres hnraires et les membres d'hnneur du CIO; Des représentants des Fédératins Internatinales; Des représentants des Cmités Natinaux Olympiques; Des représentants des athlètes; Des représentants des cmités d rganisatin des Jeux de l'olympiade et des Jeux Olympiques d'hiver passés et futurs (2006 2008 2010 2012 2014); Des représentants du persnnel d'encadrement des athlètes (entraîneurs, médecins, signants); Des représentants des arbitres, juges et fficiels techniques; Des représentants des partenaires lympiques du CIO; Des représentants des médias. 3.2. Les bservateurs Des représentants des rganisatins sprtives u autres invités du président du Cngrès. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 5/15
4. Les différentes étapes vers le Cngrès à Cpenhague en 2009 Appel à cntributin Ouverture du Cngrès virtuel Cngrès virtuel famille lympique Cntributin du public au Cngrès Clôture du Cngrès virtuel Sélectin des cntributins Rédactin des synthèses Publicatin des cntributins Rédactin des recmmandatins et prjet de dcument final Cmmunicatin liste intervenants Cngrès lympique 2009 2007 2008 2009 07 08 09 10 11 12 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 6/15
4.1. L'appel à cntributin Lrs de la 119 e Sessin, qui se tient du 4 au 7 juillet 2007 à Ciudad Guatemala, le cncept de Cngrès virtuel est présenté à tus les membres du CIO. Durant la Sessin, l'appel à cntributin est frmellement lancé par le président du CIO sus frme de cmmunicatin à tute la famille lympique. Le présent dcument fait ffice de règlement encadrant l'ensemble du prjet et de dcument de référence pur l'appel à cntributin. 4.2. Le Cngrès virtuel Lrs de la 119 e Sessin du 4 au 7 juillet 2007 à Ciudad Guatemala, le cncept de Cngrès virtuel est présenté à tus les membres du CIO. Le Cngrès virtuel dure du 1 er ctbre 2007 au 31 décembre 2008. Deux initiatives snt lancées en parallèle : 1. À la suite de l'appel à cntributin, la première initiative cnsiste à uvrir l'extranet du Cngrès à tus les cngressistes tels que définis à l'article 3. Tutes les persnnes qui se snt inscrites au Cngrès et qui snt recnnues par les différentes entités du Muvement lympique nt ainsi la pssibilité de faire parvenir leurs cntributins au secrétariat du Cngrès du 1 er ctbre 2007 au 31 décembre 2008 au plus tard. Les cntributins divent être en français u en anglais et remises sus frmat électrnique sur la base d'un mdèle défini par le secrétariat du Cngrès. Elles ne peuvent pas dépasser 1 000 mts (deux pages au frmat A4). Chaque persnne peut sumettre plusieurs cntributins pur autant que ces dernières ne cncernent pas le même sus-thème. Tutes les cntributins snt sumises au cmité de rédactin qui les résume u les raccurcit si nécessaire afin d'éviter les redndances et éventuels dublns. Elles snt publiées sur l'extranet au fur et à mesure de leur certificatin et snt cnsultables par tus les cngressistes inscrits et qui nt reçu les cdes d'accès à l'extranet. L'Extranet cnsacré au Cngrès virtuel est accessible dès le 1 er ctbre 2007; il fermera le 31 décembre 2008 au plus tard. Les cntributins purrnt être cnsultées jusqu'au Cngrès mais aucune d'elles ne sera prise en cnsidératin après le 31 décembre 2008. 2. À la suite de l'appel à cntributin, la deuxième initiative cnsiste à uvrir, pur le public, un espace sur le site Internet du CIO. Cet espace permet de dnner tutes les infrmatins cncernant le but du Cngrès et de présenter certains thèmes et sus-thèmes de la manifestatin. Le public a la pssibilité, par le biais d'un dcument électrnique au frmat prédéfini, de faire parvenir au CIO une cntributin, en français u en anglais, sur un u plusieurs thèmes et sus-thèmes du Cngrès. Un maximum de deux cntributins par persnne est pris en cnsidératin pur autant que ces dernières ne cncernent pas le même thème. Les cntributins ne peuvent pas dépasser 1 000 mts (deux pages au frmat A4). Une sélectin des cntributins du public est sumise par le secrétariat du Cngrès aux membres du cmité de rédactin, qui décident de celles qui méritent d'être publiées dans les actes du Cngrès. Le public purra faire parvenir ses cntributins par currier électrnique à l'adresse figurant sur le site Internet du CIO du 1 er janvier au 31 décembre 2008 au plus tard. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 7/15
4.3. Les cntributins au Cngrès À la clôture du Cngrès virtuel, les cntributins sumises durant cette phase et qui nt été publiées sur l'extranet snt ensuite reliées afin de cnstituer le vlume 1 des actes du Cngrès. Dans la mesure du pssible, ce vlume est envyé à tus les cngressistes u distribué à leur arrivée à Cpenhague. 4.4. Les synthèses et les recmmandatins À l'issue du Cngrès virtuel, le cmité de rédactin analyse les différentes cntributins afin de dégager les principales tendances par thèmes et sus-thèmes. Ces synthèses snt sumises aux membres de la cmmissin pur le Cngrès 2009. Sur la base des synthèses réalisées par thèmes et par sus-thèmes, les membres de la cmmissin pur le Cngrès 2009 dnnent les grandes rientatins cncernant les recmmandatins qui divent figurer dans le prjet de dcument final. Le cmité de rédactin se charge de rédiger le prjet de dcument final. 4.5. Le dcument final du Cngrès Le dcument final du Cngrès cnsiste en une déclaratin écrite succincte, sus frme de recmmandatins, qui reflète dans les grandes lignes l rientatin suhaitable de l actin du Muvement lympique. À l'issue des tris jurs de Cngrès à Cpenhague du 3 au 5 ctbre 2009, le prjet de dcument final est adapté en fnctin des débats. Il est sumis aux membres de la cmmissin pur le Cngrès 2009. Le prjet de dcument final du Cngrès est présenté par le président du CIO au Cngrès lrs de sa séance de clôture. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 8/15
4.6. Le Cngrès lympique à Cpenhague du 3 au 5 ctbre 2009 Le frmat du Cngrès est le suivant : Les débats pur chaque thème et sus-thème se tiennent lrs du Cngrès lympique prévu à Cpenhague du 3 au 5 ctbre 2009. Le Cngrès se dérule de la façn suivante. Dérulement du Cngrès Le Cngrès se dérule sur 3 jurs seln le prgramme ci-dessus. Jur 1 Jur 2 Jur 3 9h00-9h45 Cérémnie d'uverture 9h00-10h30 Thème 3 (Séance plénière) 9h00-10h30 Thème 5 (Séance plénière) 9h45-10h00 Pause 10h00-11h30 Thème 1 (Séance plénière) 10h30-10h45 Pause 10h30-10h45 Pause 11h30-11h45 Pause 10h45-12h00 Thème 3 Sus-thèmes 1, 2, 3 (Séances débats) 10h45-12h00 Thème 5 Sus-thèmes 1, 2, 3 (Séances débats) 11h45-13h00 Thème 1 Sus-thèmes 1, 2, 3 (Séances débats) 12h00-14h00 Repas 12h00-14h00 Repas 13h00-15h00 Repas 14h00-15h30 Thème 4 (Séance plénière) 14h00-15h30 Adaptatin du dcument final par la cmmissin pur le Cngrès 2009 15h00-16h30 Thème 2 (Séance plénière) 15h30-15h45 Pause 15h30-15h45 Pause 16h30-16h45 Pause 15h45-17h00 Thème 4 Sus-thèmes 1, 2, 3 (Séances débats) 16h45-18h00 Thème 2 Sus-thèmes 1, 2, 3 (Séances débats) 15h45-17h00 Présentatin du dcument final et clôture du Cngrès Chaque thème est traité durant tris heures (pause cmprise). Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 9/15
Séance plénière pur chaque thème Les travaux pur chaque thème débutent par une séance plénière d une heure et demie. Au curs de cette séance, un premier cnférencier fait un expsé général de trente minutes. Puis des représentants du CIO, des FI, des CNO et des athlètes OU des cmités d'rganisatin OU des médias (à déterminer en fnctin du thème) prpsent un expsé de 15 minutes chacun, fixant de la srte le cadre général des débats. Le premier cnférencier uvrant la séance plénière de chaque thème est désigné par le président du Cngrès. L'rganisatin des séances plénières est la suivante : Minutage 00mn -> 30mn 30mn -> 45mn 45mn -> 60mn 60mn -> 75 mn 75mn -> 90 mn Séance plénière pur le thème Première interventin par un cnférencier clé Un représentant CIO Un représentant CNO Un représentant FI Un représentant Athlète OU Cmité d'rganisatin OU Médias (à déterminer en fnctin du thème traité) 90 mn -> 105 mn Pause Séances débats pur chaque sus-thème 105 -> 180 mn Sus-thème 1 Sus-thème 2 Sus-thème 3 Le thème est traité dans le cadre de la séance plénière qui se dérule dans un seul et même endrit. Après la pause, un débat pur chaque sus-thème est rganisé dans tris endrits différents. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 10/15
Séances débats pur chaque sus-thème Les séances débats durent une heure et quart chacune. Les tris sus-thèmes y snt traités en parallèle dans tris salles différentes. Chaque séance est animée par un mdérateur désigné au préalable par la cmmissin pur le Cngrès 2009. Les séances débats traitant des sus-thèmes se dérulent de la manière suivante : Minutage Minutage Séances débats pur les sus-thèmes 1, 2, 3 105 -> 115 mn (10mn) 1 mdérateur 115 -> 120 mn (5mn) 1 représentant CIO 105 -> 180 mn 120 -> 125 mn (5mn) 1 représentant CNO 125 -> 130 mn (5mn) 1 représentant FI 130 -> 135 mn (5mn) 1 représentant Athlète OU Cmité d'rganisatin OU Médias (à déterminer en fnctin du thème traité) 135 mn -> 180 mn (45mn) Débats Le mdérateur présente le sus-thème pendant 10 minutes. Puis il passe la parle aux représentants du CIO, des FI, des CNO et des athlètes OU des cmités d'rganisatin OU des médias (à déterminer en fnctin du thème), qui dispsent de 5 minutes chacun. Le mdérateur uvre ensuite les débats pendant quarante cinq minutes à l'ensemble des cnférenciers présents dans la salle. Le mdérateur s'assure de la bnne tenue des débats et gère le temps de parle. Le mdérateur veille à ce que chaque cngressiste qui suhaite s'exprimer puisse le faire. Il s'assure par ailleurs que les différentes interventins snt équitablement réparties entre les différents représentants de la famille lympique. Lrsque le mdérateur dnne la parle à un intervenant, il lui demande de bien vulir se présenter, de s'exprimer en français u en anglais et lui rappelle qu'il dispse de deux minutes tut au plus pur expser sn prps, et ce afin qu'un maximum de cngressistes puissent intervenir. S'il le juge nécessaire, le mdérateur peut demander à un représentant du CIO, des FI, des CNO et des athlètes OU des cmités d'rganisatin OU des médias (à déterminer en fnctin du thème), u encre à un participant à la séance, s'il suhaite répndre à l'intervenant. Le mdérateur rappelle que la durée de cette répnse ne dit pas dépasser deux minutes. À tut mment, le mdérateur peut intervenir s'il le juge nécessaire afin de recadrer les débats. Accès au Cngrès Les séances du Cngrès ne snt pas publiques et seules les persnnes dûment accréditées peuvent prendre part aux débats. Les médias dûment accrédités (presse, radi et télévisin) peuvent suivre l'ensemble des travaux du Cngrès. Tus les débats snt filmés et enregistrés. À la suite du Cngrès, les enregistrements snt cnsultables auprès du département de la gestin de l'infrmatin du CIO. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 11/15
4.7. Langues Les langues fficielles du Cngrès snt le français et l anglais. Tus les dcuments fficiels ne snt distribués que dans ces deux langues. L interprétatin simultanée est assurée, lrs des séances plénières, dans les langues suivantes : français, anglais, allemand, espagnl, russe et arabe. L interprétatin simultanée est assurée, lrs des séances débats, dans les langues suivantes : français et anglais. Lrs des séances débats, les intervenants snt appelés à s'exprimer en français u en anglais uniquement. 4.8. Les actes du Cngrès Les actes du Cngrès snt cnstitués : - des cntributins des cngressistes faites dans le cadre du Cngrès virtuel (vlume 1); - du prcès-verbal fficiel des débats du Cngrès; - du dcument final du Cngrès 2009. La rédactin, la publicatin et la diffusin des actes du Cngrès en français et en anglais snt exclusivement assurées par le CIO. Tut litige prtant sur ce rapprt est tranché par la cmmissin exécutive du CIO. 4.9. Le suivi des recmmandatins du Cngrès Le dcument final et les recmmandatins du Cngrès sernt présentés à la Sessin du CIO. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 12/15
4.10. Les dates clés 4 au 7 juillet 2007 Appel à cntributin pur le Cngrès 2009 1 er ctbre 2007 Ouverture du Cngrès virtuel 1 er ctbre 2007 au 31 décembre 2008 Réceptin et publicatin des cntributins sur l'extranet prévu à cet effet 1 er janvier 2008 au 31 décembre 2008 Réceptin des cntributins du public et sélectin des dcuments les plus pertinents 31 décembre 2008 Clôture du Cngrès virtuel et de la phase de cllecte des cntributins 1 er janvier 2009 au 31 mai 2009 Rédactin des synthèses juin 2009 Publicatin du vlume 1 des actes du Cngrès cmprenant tutes les cntributins 1 er juin au 30 septembre 2009 Rédactin des recmmandatins et du prjet de dcument final Cmmunicatin de la liste fficielle des intervenants du Cngrès 3 au 5 ctbre 2009 Cngrès lympique Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 13/15
5. Rôles et respnsabilités 5.1. La cmmissin pur le Cngrès 2009 La cmmissin pur le Cngrès 2009 assure la crdinatin de l'ensemble du prjet. La cmmissin pur le Cngrès 2009 a la respnsabilité : de fixer le cadre général du Cngrès; de déterminer les thèmes et les sus-thèmes du Cngrès; de valider le cntenu des publicatins du Cngrès sur prpsitin du cmité de rédactin; d'appruver la liste des intervenants du Cngrès; d'élabrer les recmmandatins; d'élabrer le prjet de dcument final. 5.2. Le cmité de rédactin pur le Cngrès 2009 Le cmité de rédactin assure la crdinatin de l'ensemble des cntenus et des interventins du Cngrès. Le cmité de rédactin pur le Cngrès 2009 a la respnsabilité : de certifier les cntributins qui snt publiées sur l'extranet du Cngrès virtuel; de prpser à la cmmissin pur le Cngrès 2009 l'ensemble des cntributins qui snt publiées dans le vlume 1 des actes du Cngrès. de participer à l'élabratin des recmmandatins; de participer à l'élabratin du prjet de dcument final. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 14/15
5.3. Le secrétariat du Cngrès 2009 Le secrétariat du Cngrès 2009 veille à furnir tut le sutien requis pur la bnne crdinatin de l'ensemble du prjet. Le secrétariat du Cngrès 2009 a la respnsabilité : de mettre en euvre les supprts nécessaires à la bnne tenue du Cngrès; d'assurer la transmissin des cntributins au cmité de rédactin; de crdnner la publicatin du vlume 1 des actes du Cngrès cmprenant les cntributins; d'assister les mdérateurs qui snt chargés d'animer les débats; de participer à l'élabratin des recmmandatins; de participer à l'élabratin du prjet de dcument final. Le secrétariat du Cngrès est assuré par le CIO. Règlement du Cngrès lympique 2009 Page 15/15