LE BILAN Objectif(s) : être capable : Pré-requis : Mdalités : d'établir un bilan simplifié, d'évaluer le résultat de l'exercice. maîtriser les principes de fnctinnement des cmptes de bilan. rubriques du bilan et regrupements. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. OBLIGATIONS COMPTABLES.... 3 Chapitre 2. STRUCTURE DU BILAN COMPTABLE.... 3 2.1. Les grandes rubriques du bilan.... 3 2.2. Les relatins d'équilibre dans le bilan.... 4 2.3. Les aspects juridiques.... 4 2.4. Les aspects écnmiques.... 4 2.5. L'actif circulant.... 5 2.6. Les principes de calcul du résultat de l'exercice dans le bilan.... 5 2.7. Place du résultat dans le bilan de l'entité.... 5 Chapitre 3. COMPLEMENTS... 6 3.1. Ntin de fnds de rulement.... 6 3.2. Ntin de Besin en Fnds de Rulement.... 6 3.3. Bilan et gestin prévisinnelle.... 6 3.4. Mdèles de bilan seln la taille de l'entreprise et le système cmptable utilisé.... 6 3.5. Présentatin du bilan (la frme).... 7 Chapitre 4. LES RUBRIQUES ET POSTES DU BILAN.... 7 4.1. Actif.... 7 4.1.1. Actif immbilisé.... 7 4.1.2. Actif circulant.... 8 4.2. Passif.... 9 4.2.1. Capitaux prpres.... 9 4.2.2. Dettes.... 9 Chapitre 5. SYNTHESE.... 10 Chapitre 6. APPLICATION 01.... 11 6.1. Enncé et travail à faire.... 11 6.2. Annexes.... 11 6.2.1. Annexe 1.... 11 6.2.2. Annexe 2.... 12-1 -
6.3. Crrectin.... 13 6.3.1. Travail 1.... 13 6.3.2. Travail 2.... 14 Chapitre 7. APPLICATION 02.... 15 7.1. Enncé et travail à faire.... 15 7.2. Annexes.... 15 7.2.1. Annexe 1.... 15 7.2.2. Annexe 2.... 16 7.3. Crrectin.... 17 7.3.1. Travail 1.... 17 7.3.2. Travail 2.... 18 Chapitre 8. APPLICATION 03.... 19 8.1. Enncé et travail à faire.... 19 8.2. Annexes.... 20 8.2.1. Annexe 1.... 20 8.2.2. Annexe 2.... 21 8.3. Crrectin.... 22 8.3.1. Travail 1.... 22 8.3.2. Travail 2.... 23-2 -
Chapitre 1. OBLIGATIONS COMPTABLES. Article L 123-12 du Cde de Cmmerce : «Tute persnne physique u mrale ayant la qualité de cmmerçant dit établir des cmptes annuels à la clôture de l exercice au vu des enregistrements cmptables et de l inventaire. Ces cmptes annuels cmprennent le bilan, le cmpte de résultat et une annexe qui frment un tut indissciable». Article 130-1 du Plan Cmptable Général (PCG) : «Le bilan, le cmpte de résultat et l annexe qui frment un tut indissciable snt établis à la clôture de l exercice au vu des enregistrements cmptables et de l inventaire.» Article 130-2 : «Le bilan décrit séparément les éléments actifs et passifs de l entité et fait apparaître de façn distincte les capitaux prpres et les autres fnds prpres. Les éléments d actif et de passif snt évalués séparément. Aucune cmpensatin ne peut être effectuée entre les pstes d actif et de passif. Le bilan d uverture d un exercice crrespnd au bilan de clôture avant répartitin de l exercice précédent.» Le bilan est dnc un dcument de synthèse, un tableau annuel, présenté à la fin de chaque péride cmptable u exercice cmptable. Il représente la situatin du patrimine de l entreprise, à une certaine date : éléments ACTIFS (biens, créances, dispnibilités), éléments PASSIFS (dettes), la SITUATION NETTE de l'entreprise (capitaux prpres), le RESULTAT de l'exercice (+/-). Chapitre 2. STRUCTURE DU BILAN COMPTABLE. 2.1. Les grandes rubriques du bilan. - 3 -
2.2. Les relatins d'équilibre dans le bilan. EMPLOIS STABLES <=> RESSOURCES STABLES EMPLOIS D'EXPLOITATION <=> RESSOURCES D'EXPLOITATION 2.3. Les aspects juridiques. Le bilan représente la cmpsitin du patrimine de l entreprise ainsi que sa valeur nette u situatin nette u encre actif net. L actif regrupe les drits de l entrepreneur individuel u de la persnne mrale (sciété) sur les biens (drits de prpriété), sur les créances (drits de créances), sur les dispnibilités (drits de dispser de la trésrerie psitive u dispnible). Les drits de prpriété prtent sur des biens : meubles crprels : matériels, utillages, véhicules, meubles incrprels : fnds de cmmerce, brevets, lgiciels, immeubles : terrains, cnstructins, Le passif externe (u exigible) indique les bligatins de l entreprise pur ses dettes envers des tiers : dettes d emprunts auprès des établissements financiers et banques dettes dues aux furnisseurs, rganismes sciaux, Etat, crédits bancaires, Les capitaux prpres, principale ressurce à l rigine de l entreprise, figurent au passif du bilan. 2.4. Les aspects écnmiques. Article 211-1 du règlement n 2004-06 du 24/11/04 paru au JO du 01/01/05 : «Un actif est un élément identifiable du patrimine ayant une valeur écnmique psitive pur l entité, c est à dire un élément générant une ressurce que l entité cntrôle du fait d évènements passés et dnt elle attend des avantages écnmiques futurs.» Une immbilisatin crprelle est un actif physique détenu sit pur être utilisé dans la prductin u la furniture de biens u de services, sit pur être lué à des tiers, sit à des fins de gestin interne et dnt l entité attend qu il sit utilisé au-delà de l exercice en curs. Une immbilisatin incrprelle est un actif nn mnétaire sans substance physique. Article 211-2 : «L avantage écnmique futur représentatif d un actif est le ptentiel qu a cet actif à cntribuer, directement u indirectement à des flux nets de trésrerie au bénéfice de l entité.» Article 212-1 : «Un passif est un élément du patrimine ayant une valeur écnmique négative pur l entité, c est à dire une bligatin de l entité à l égard d un tiers dnt il est prbable qu elle prvquera une srtie de ressurces au bénéfice de ce tiers, sans cntrepartie au mins équivalente attendue de celui-ci. L ensemble de ces éléments est dénmmé passif externe. Cette bligatin peut être d rdre légal, réglementaire u cntractuel Le tiers peut être une persnne physique u mrale, déterminable u nn. L estimatin du passif crrespnd au mntant de la srtie de ressurce que l entité dit supprter pur éteindre sn bligatin envers les tiers Article 212-2 : «Une dette est un passif certain dnt l échéance et le mntant snt fixés de façn précise.» Article 212-3 : «Une prvisin est un passif dnt l échéance u le mntant n est pas fixé de façn précise.» - 4 -
2.5. L'actif circulant. 2.6. Les principes de calcul du résultat de l'exercice dans le bilan. Article 230-1 du PCG : «Le résultat de l exercice est égal à la variatin des capitaux prpres entre le début et la fin de l exercice sauf s il s agit d pératins affectant directement le mntant des capitaux prpres» Résultat de l exercice = Ttal des capitaux prpres à la fin de l exercice Ttal des capitaux prpres au début de l exercice 2.7. Place du résultat dans le bilan de l'entité. Le résultat (+ u -) s'inscrit au passif du bilan, dans les capitaux prpres. Il permet de déterminer la situatin nette de l'entreprise : CAPITAL + RESULTAT (+ u -) = SITUATION NETTE - 5 -
Chapitre 3. COMPLEMENTS. 3.1. Ntin de fnds de rulement. Fnds de Rulement (FR) = Ressurces durables - Emplis durables 3.2. Ntin de Besin en Fnds de Rulement. Besin en Fnds de Rulement = Actif Circulant - Dettes Trésrerie Nette = Trésrerie de l'actif - Trésrerie du passif 3.3. Bilan et gestin prévisinnelle. Le bilan est établi à la fin de chaque exercice cmptable (12 mis). Cependant, il est pssible d établir un bilan intermédiaire pur une durée plus curte (situatin en fin de semestre). En matière prévisinnelle, les bilans prévisinnels successifs fnt apparaître les résultats prévus pur les prchains exercices à venir. 3.4. Mdèles de bilan seln la taille de l'entreprise et le système cmptable utilisé. Seln l imprtance de l entreprise (chiffre d affaires, ttal du bilan, effectif du persnnel, ), il existe tris mdèles de bilan : Le bilan de référence du PCG u bilan du mdèle de BASE. - 6 -
Le bilan adapté au système simplifié u mdèle ABREGE (pur les cmptabilités des artisans et des petits cmmerçants, les Très Petites Entreprises (TPE) pur lesquels la cmptabilité est simplifiée. Critères limites : - ttal du bilan : 267 000, - chiffre d affaires net HT : 534 000, - nmbre myen de salariés au curs de l exercice : 10 Le bilan détaillé et adapté au système DEVELOPPE (pur les cmptabilités des sciétés, des grupes, des sciétés multinatinales). L annexe : dcuments annexes destinés à détailler les rubriques des dcuments de synthèse. 3.5. Présentatin du bilan (la frme). Plusieurs présentatins et supprts snt pssibles et dispnibles : en tableaux juxtapsés, en tableaux superpsés (u en liste), en liasse de dcuments numértés, à l aide de lgiciels de cmptabilité, par lgiciels de type «tableur», sur le site du Ministère de l Ecnmie et des Finances (www.minefi.fr u www.guv.fr). Chapitre 4. LES RUBRIQUES ET POSTES DU BILAN. La classificatin cmptable des éléments du patrimine est différente de la classificatin juridique. Les différents cmptes du PCG, snt alrs regrupés, seln leur classificatin cmptable, dans les différentes rubriques du bilan subdivisées en pstes. La présentatin du bilan indiquant les mntants de l exercice actuel N (bruts, amrtissements et dépréciatins en mins, nets) et les mntants de l exercice précédent N-1 (nets) facilite les cmparaisns. La présentatin du bilan est différente seln le système utilisé : simplifié, de base u dévelppé. Le PCG prpse un tableau de passage des cmptes aux rubriques et aux pstes du bilan. 4.1. Actif. 4.1.1. Actif immbilisé. Immbilisatins incrprelles : frais d établissement : engagés lrs de la créatin u du dévelppement de l entreprise. frais de recherche appliquée et de dévelppement (frais de cnceptin, d essais de nuveaux prduits, de nuveaux prcédés, de nuveaux lgiciels, ). brevets, licences, prcédés, lgiciels, acquis u prduits par l entité. drit au bail : versement effectué par l entité au prpriétaire pur l utilisatin d un lcal cmmercial. fnds cmmercial : éléments acquis du fnds de cmmerce (clientèle u achalandage, enseigne, ). - 7 -
Immbilisatins crprelles : terrains : prpriété du sl, du su-sl, du sur-sl. agencements et aménagements des terrains. cnstructins : bâtiments, leurs installatins, leurs agencements. installatins techniques, matériel et utillage industriels. autres immbilisatins crprelles (matériel de transprt, matériel de bureau et d infrmatique, mbilier, ). Immbilisatins en curs : immbilisatins incrprelles u crprelles en curs de créatin : valeur des immbilisatins nn terminées à la fin de chaque exercice. Immbilisatins financières : Il cmprend : titres de participatins et créances rattachées à des participatins. titres immbilisés. prêts (accrdés par l entreprise à des tiers). dépôts et cautinnements versés à des tiers. 4.1.2. Actif circulant. Stcks et en-curs : Seln l article 211-1-4 du PCG «Un stck est un actif détenu pur être vendu dans le curs nrmal de l activité u en curs de prductin pur une telle vente u destiné à être cnsmmé dans le prcessus de prductin u de prestatin de services, sus frme de matières premières u de furnitures.». On distingue plusieurs stcks : matières premières : bjets et substances plus u mins élabrés destinés à entrer dans la cmpsitin de prduits traités u fabriqués. matières cnsmmables et furnitures : bjets et substances cnsmmés au premier usage et qui cncurent au traitement, à la fabricatin u à l explitatin sans entrer dans la cmpsitin des prduits traités u fabriqués. prduits en curs de prductin de biens u de services. prduits : prduits finis, prduits intermédiaires, prduits résiduels, sus prduits. marchandises : que l entreprise achète pur les revendre en l état. emballages : emballages perdus u livrés avec leur cntenu sans cnsigne u reprise, emballages récupérables cnservés prvisirement par des tiers et que l entreprise s engage à reprendre. déchets : ayant une valeur, recyclables u vendables. Avances et acmptes versés sur cmmandes d Autres Biens et Services : paiements effectués par l entreprise auprès des furnisseurs d autres biens et services. Créances clients et cmptes rattachés : créances liées à la vente de biens u de services et effets de cmmerce à recevir. Autres débiteurs et autres créances diverses : créances sur cessins de valeurs mbilières de placement u d immbilisatins, créance fiscale. Valeurs Mbilières de Placement (VMP) : titres acquis par l entreprise pur rentabiliser la trésrerie dispnible, en vue de réaliser un gain à brève échéance. Dispnibilités : dépôts de fnds sur des cmptes en banques, banque pstale, espèces en caisse. Charges cnstatées d avance (ttal III). - 8 -
4.2. Passif. 4.2.1. Capitaux prpres. Capital : apprts effectués à la sciété par les actinnaires u assciés, apprt réalisé par l entrepreneur individuel au début u en curs d activité. Réserves : bénéfices affectés durablement à l entreprise. Reprt à nuveau : reliquat de résultat d exercice en + u en -. Subventins d investissement : aides de l Etat u des cllectivités territriales dnt bénéficie l entreprise en vue d acquérir des équipements. Résultat de l exercice (Bénéfice en + u Perte en -). Prvisins réglementées. Prvisins pur risques et charges (ttal II). 4.2.2. Dettes. Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit : prêts btenus par l entité et rembursables à terme, crédits bancaires et Cncurs Bancaires Curants. Emprunts et dettes financières diverses. Dépôts et cautinnements reçus : fnds versés par des tiers à l entreprise. Avances et acmptes reçus sur cmmandes : encaissements de fnds par l entreprise en prvenance de clients. Dettes furnisseurs et cmptes rattachés : dettes auprès de tiers à l ccasin d achats de biens de services et effets de cmmerce à payer. Dettes fiscales et sciales : TVA à payer au Trésr Public, ctisatins et cntributins sciales à verser aux rganismes sciaux (Sécurité Sciale u Unin de Recuvrement des Ctisatins de Sécurité Sciale et d Allcatins Familiales, Caisse de retraites des salariés u des cadres, Caisse de chômage u ASSciatin pur l Empli Dans l Industrie et le Cmmerce), impôts sur les bénéfices, Autres créditeurs et autres dettes diverses : dettes pur l acquisitin de valeurs mbilières de placement u d immbilisatins. Prduits cnstatés d avance (ttal IV). - 9 -
Chapitre 5. SYNTHESE. STRUCTURE DU BILAN COMPTABLE - 10 -
Chapitre 6. APPLICATION 01. 6.1. Enncé et travail à faire. Mnsieur LAVAL créé une entreprise le 2 janvier N et pur cela, il apprte les éléments suivants : - du matériel de transprt (véhicule de livraisn) 80 000 - du matériel de bureau (rdinateur et imprimante) 30 000 - un stck de marchandises 50 000 - des fnds dépsés à la banque 20 000 - des espèces dépsées en caisse 3 000 - un emprunt bancaire 83 000 TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Tableau de classement des éléments du bilan. Annexe 2 : Bilan vierge (à cmpléter). 1 ) Indiquer la place de chaque apprt au bilan (actif u passif). 2 ) Cmpléter le bilan de l entreprise lrs de la créatin le 2 janvier N. Calculer la valeur nette de l entreprise à sa créatin. Quel est le mntant du capital? 6.2. Annexes. 6.2.1. Annexe 1. Tableau de classement des éléments du bilan - 11 -
6.2.2. Annexe 2. BILAN AU 02/01/200N - 12 -
6.3. Crrectin. 6.3.1. Travail 1. Tableau de classement des éléments du bilan - 13 -
6.3.2. Travail 2. BILAN AU 02/01/200N - 14 -
Chapitre 7. APPLICATION 02. 7.1. Enncé et travail à faire. Le 31 décembre N, les cmptes de l entreprise MONTEIL se présentent ainsi : - Matériel industriel - Banque (slde débiteur) - Dettes fiscales et sciales - Caisse - Créances clients - Dettes furnisseurs - Capital - Stck de matières premières - Mbilier de bureau et d infrmatique - Stck de prduits finis - Emprunt bancaire 118 200 92 800 14 720 10 550 115 762 54 000 160 000 14 850 9 372 118 000 127 000 TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Tableau de classement des éléments du bilan. Annexe 2 : Bilan vierge (à cmpléter). 1 ) Préciser la place de chaque cmpte dans le bilan (actif u passif). 2 ) Cmpléter le bilan de l entreprise à la fin de l'exercice N. Quel est le mntant du résultat de l exercice de cette entreprise? 7.2. Annexes. 7.2.1. Annexe 1. Tableau de classement des éléments du bilan - 15 -
7.2.2. Annexe 2. BILAN AU 31/12/200N - 16 -
7.3. Crrectin. 7.3.1. Travail 1. Tableau de classement des éléments du bilan - 17 -
7.3.2. Travail 2. BILAN AU 31/12/200N - 18 -
Chapitre 8. APPLICATION 03. 8.1. Enncé et travail à faire. Les cmptes de l entreprise REY se présentent ainsi le 30 juin N, date de fin d exercice (en K ) : - Terrains 4 800 - Créances diverses 800 - Banque (slde débiteur) 840 - Dettes fiscales 950 - Caisse 4 - Dettes sciales 461 - Cnstructins 1 760 - Avances et acmptes versés aux - Matériel et utillage industriel 2 710 furnisseurs 10 - Matériel de transprt 1 160 - Dettes furnisseurs 2 440 - Prêts 6 - Emprunts divers 800 - Emprunt 2 800 - Dépôts et cautinnements reçus 15 - Mbilier de bureau 36 - Valeurs mbilières de placement 18 - Capital 12 000 - Stck de marchandises 225 - Stck de matières premières 3 200 - Réserves 756 - Dépôts et cautinnements versés 4 - Avances et acmptes reçus des - Créances clients 4 180 clients (créditeurs divers) 80 TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Tableau de classement des éléments du bilan. Annexe 2 : Bilan vierge (à cmpléter). 1 ) Préciser la place de chaque cmpte dans le bilan (actif u passif). 2 ) Cmpléter le bilan de l entreprise à la fin de l'exercice N sit le 30 juin N. Quel est le mntant du résultat de l exercice de cette entreprise? - 19 -
8.2. Annexes. 8.2.1. Annexe 1. Tableau de classement des éléments du bilan - 20 -
8.2.2. Annexe 2. BILAN AU 30/06/200N - 21 -
8.3. Crrectin. 8.3.1. Travail 1. Tableau de classement des éléments du bilan - 22 -
8.3.2. Travail 2. BILAN AU 30/06/200N - 23 -