Mines et énergies Fonds de la Préfecture
|
|
- Clémence Beausoleil
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 8 S Mines et énergies Fonds de la Préfecture IDENTIFICATION Référence : FR AD058/8S Intitulé : Mines et énergies Fonds de la Préfecture Cotes : La numérotation des cotes est discontinue Dates : Niveau de description : sous-série Importance matérielle : non chiffrée. Les dossiers de la sous-série 8 S étant dispersés dans la série S et la numérotation étant discontinue. CONTEXTE Producteur : La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique) Histoire administrative : voir la fiche globale de la série S Modalités d entrée : Versements de la Préfecture entre 1895 et 1953 CONTENU Présentation : L exploitation des mines au XIX e siècle est fondée sur la loi du 21 avril 1810 qui fait la distinction entre la propriété du sol et celle du sous-sol, attribuée au bénéficiaire d une concession minière qui peut être accordée par l Etat à un particulier ou à une société. Divers types de documents découlent de cette législation : des permis de recherche pour vérifier l existence de gisements, des concessions d exploitation, des redevances des mines payées par le concessionnaire aux propriétaires des terrains auxquelles s ajoutent les indemnisations en cas de dommages causés par l exploitation de la mine. Enfin l administration exerce un droit de contrôle sur les exploitations minières, visite les installations afin de prendre les mesures nécessaires pour éviter les accidents. La protection des mineurs fera l objet de plusieurs textes réglementaires, le principal étant en 1890 la création d un corps de délégués mineurs élus par les ouvriers. Dans la Nièvre, les ressources du sous-sol ne sont désormais plus exploitées. Dans le Morvan, divers minerais et minéraux constituaient de petits gisements dispersés. C est ainsi qu il y avait du plomb argentifère à Chitry-les-Mines, du plomb à Saint-Didier, Alligny-en-Morvan, Glux-en-Glenne. Des gisements aurifères ont même été signalés à Saint-Didier et Dun-sur-Grandry, des traces de manganèse trouvées vers Poussignol-Blismes. Des sondages ont été effectués et des échantillons prélevés. Quelques demandes d autorisation en gardent le souvenir. Le minerai de fer fut l une des principales richesses de la Nièvre et il a été exploité tout au long du XIX e siècle : il était accessible par simple décapage ou à faible profondeur. La teneur en fer est faible, il est donc de qualité variable mais souvent médiocre. Les «principales minières» sont décrites par Gillet dans l Annuaire du département en Les hauts fourneaux sont construits sur place, grâce à la proximité de l eau et de la forêt. Vers 1827, on dénombre une quarantaine de mines de fer localisées dans les cantons de Varzy, Donzy, Pouilly-sur-Loire, Moulins-Engilbert, Luzy, La Charitésur-Loire, Prémery, Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Benin-d Azy. De nombreuses demandes d autorisations ou de concessions parfois accompagnées de plans sont conservées. Elles sont classées par communes. 1
2 Un important gisement de houille, celui de La Machine, est exploité depuis le XVII e siècle. Les houillères qui appartenaient à différents propriétaires sont à partir de 1806 reprises par une société anonyme, puis par la compagnie Gargand ( ), enfin par la Société Schneider ( ). La production se modernise et se développe aux XIX e et XX e siècles malgré des conditions d exploitation difficiles. Les dossiers concernent notamment les délégués mineurs, les divers puits, le chemin de fer privé, les accidents. Mais il convient de rappeler que les Archives départementales conservent aussi les archives propres de l entreprise (sous-série 26 J), source d une extrême richesse pour la connaissance de l économie locale et l histoire des techniques. Des carrières importantes sont exploitées pour les matériaux de construction : ainsi à Corbigny, Epiry, Moulins-Engilbert, Fléty notamment (granit, porphyres, schistes), à Champcelée à Suilly-la-Tour, Lormes, Chevroches (calcaire). Des carrières de kaolin existent à Livry et Saint-Pierre-le-Moûtier. Ponctuellement, des carrières de pierres sont ouvertes pour paver les routes nationales (Saint- Révérien) ou localement pour l entretien des chemins vicinaux d une commune. On exploite une tourbière à Arleuf (1904), de l ocre à Arquian. Un dossier signale la recherche de carrières pour extraire des meules pour les couteliers et taillandiers. Enfin, l utilisation d appareils à vapeur et l exploitation des carrières qui nécessite l emploi d explosifs ont donné lieu à des autorisations spécifiques et à une surveillance particulière. Dans ce domaine encore, on ne peut que constater la faiblesse numérique des documents de la première moitié du XXème siècle. Energie électrique Le transport et la distribution d énergie électrique doivent retenir l attention parce que leur importance est grande tant pour le développement industriel que pour la vie quotidienne des habitants. Une loi de 1923 prévoyait l électrification des campagnes. La production d énergie est peu concernée ici car le barrage de Pannessière et la centrale hydroélectrique n ont été construits qu à partir de Les barrages du Crescent (Marigny-l Eglise) et de Chaumeçon (Brassy Saint-Martin-du-Puy) qui datent des années 1930 et 1935 n ont laissé que quelques documents portant sur l aménagement des chutes de fla Cure. Les compagnies de distribution électrique sont intervenues dans la Nièvre en grand nombre : Compagnie électrique de la Loire et du Centre, Compagnie hydroélectrique de la Cure, Société anonyme des forces motrices du Centre, compagnie d électricité Loire et Nièvre, Compagnie électrique de la Grosne, Compagnie de distribution électrique de la Grosne et de l Arroux, Compagnie de distribution électrique de la Grosne et du Centre, Société des Houillères du Bassin de Blanzy, Omnium régional d électricité, Union électrique du Nivernais, Energie électrique Rhône et Jura, Société provinciale d entreprise, Compagnie du Bourbonnais, Société nouvelle du gaz franco-belge, Société d électricité du Haut Morvan. Les demandes de concessions par l Etat pour l installation de lignes et la distribution d énergie aux services publiques (communes), ou pour certains établissements industriels (La Machine, Imphy) ont ensuite donné lieu à des enquêtes, des cahiers des charges, des avis et délibérations des conseils municipaux, quelques plans. Un nombre important de dossiers concernent la traversée des lignes de chemin de fer par le réseau de distribution d électricité, la plupart comportant des plans. L autre partie intéressant l électrification de la Nièvre est la création de nombreux syndicats intercommunaux : correspondance, enquêtes, emprunts et comptabilité, rapports et arrêtés permettent de mesurer l effort considérable qui était nécessaire. Tous ces syndicats se sont ensuite regroupés en un syndicat départemental (le S..I.E.N.), syndicat intercommunal d électrification de la Nièvre). CONDITIONS D ACCES Communicabilité : libre Reproduction : possible dans les conditions du règlement de la salle de lecture 2
3 Instrument de recherche : répertoire numérique réalisé à partir du logiciel ARKHEÏA, par Catherine Bestard, sous la direction d Anne-Marie Chagny SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives : W : versement de la DRIRE : Direction générale de l industrie, de la recherche et de l environnement Subdivision de Nevers ( ) - Sous-série 5 K article 222 : Conseil de préfecture, contentieux entre l Etat et les entrepreneurs concernant la construction et l entretien de biens (carrières, mines et forges forges de La Chaussade, ) Bibliographie : Appareils à vapeur : - NIV 5659 : Ligne à traction à vapeur de Saint-Amand à Saint-Sauveur et tramway électrique d'avallon à Lormes, commission interdépartementale. Préfecture de la Nièvre. Nevers, NIV 1109 : BERTHIAUD (Jean André), Machine à vapeur, une révolution pour l'industrie nivernaise (La). Marteau Pilon (Le) tome II p , NIV 1109 : DUFFAUT (François), Pierre Chevenard, concepteur et constructeur d'appareils de laboratoire. Marteau Pilon (Le) tome XIV p 61-68, NIV 1109 : GAY (Jacques), Premières machines à vapeur et leurs implications matérielles et humaines (Les). Marteau Pilon (Le) tome XI p 29-44, US 37 : LOUGNON (Jacques), CIVADE (René), Du haleur à la vapeur... au fil de la Loire et de l'allier. Bulletin de la Société Nivernaise des Lettres Sciences et Arts, vol 42 p Congrès de la Fédération des sociétés savantes. Nevers, NIV1083 : WILLIAMSON (H-E), Bateaux à vapeur sur la Loire (Les), , 1986 Energie électrique : - NIV 2715 (1) : sous la direction de CARON (François), CARDOT (Fabienne) pour le tome 1 ; sous la direction de LEVY-LEBOYER (Maurice), MORSEL (Henri) pour le tome 2. Histoire de l électricité de France, t. 1 : ; t. 2 : Fayard. Paris, NIV 1122 (1 et 2) : EDF-GDF, Mémoire écrite de l électricité et du gaz : les archives des anciennes sociétés. 2 t., 1990 et Blois, MS 303 : BARREAU (Elisabeth), L électrification du Nivernais : le rôle particulier de trois sociétés, Continental Edison et ses filiales, Electricité Loire et Nièvre et Union électrique du Nivernais : Maîtrise Histoire, Paris,
4 Mines de fer : - NIV 7086 : BOUTHIER (Alain), Données nouvelles sur l'utilisation du minerai de fer dans le nord-ouest de la Nièvre à l'époque gallo-romaine. Extr. : Mines et fonderies antiques de la Gaule, 1980 p , NIV 9256 : DE VINCK (Alice), Exploitation de minerai de fer en Puisaye (L'). Caracterres, journal du pays de Puisaye-Forterre n 7 p 2, NIV 1094 : GABARD (Claudius), CARNAT (Jean-Louis). Le fer en Nivernais, âge d or et déclin, XVII XIX ee siècles. Nevers, C.D.D.P., 1987, 121 p. et annexes. - NIV 2817 : LEFRANC (Jean-Philippe), Portage du minerai de fer et du charbon de bois à dos de mulet au XVIII e siècle et ses inconvénients (Le). p , US 37 : MIROT(Léon), La famille de Bèze et l exploitation minière en Nivernais au seizième siècle. Bulletin de la Société nivernaise des Lettres, Sciences et Arts n 20, p NIV 1109 : THUILLIER (Guy), Un exemple de calcul économique : la valeur de la mine de La Machine en Marteau Pilon (Le) tome XV p 37-44, 2003 Autres mines : - NIV 1196 : GRISOT (Alain-Noël). La révolution industrielle dans la Nièvre. L exemple d Imphy au XIX e siècle. Service éducatif, dossier documentaire n 9, Pougues-les-Eaux, 1996, 97 p. - NIV 6091 : MARLOT (Hippolyte), Notice sur la mine de galène argentifère des Moléras, commune de Glux (Nièvre).Impr. Dejussieu. Autun, US 37 : ROUBET (L.), Des mines d argent au pays de Nivernois. Bulletin de la Société nivernaise des Lettres, Sciences et Arts n 7, p NIV 1109 : THUILLIER (Guy), Un exemple de calcul économique : la valeur de la mine de La Machine en Marteau Pilon (Le) tome XV p 37-44,
5 Plan de classement 8 S MINES ET ENERGIES 1 GAZ 2 VAPEUR 1 Appareils à vapeur 1 Surveillance - Réglementation 2 Epreuves 3 Etats - Statistiques 4 Explosions - Accidents 5 Industrie 1 ENERGIES 3 ENERGIE ELECTRIQUE 1 Electrification des communes 1 Syndicats intercommunaux 1 Syndicat intercommunal d Arleuf 2 Syndicat intercommunal de Blismes 3 Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron 4 Syndicat intercommunal de Cercy-la-Tour 5 Syndicat intercommunal de Challuy - Sermoise 6 Syndicat intercommunal de Champlemy - Varzy 7 Syndicat intercommunal de Clamecy 8 Syndicat intercommunal de la région de Corbigny 9 Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire 10 Syndicat intercommunal de Cosne Tracy Saint-Père 11 Syndicat intercommunal de Coulanges Saint-Eloi 12 Syndicat intercommunal de Dornes 13 Syndicat intercommunal de Druy - Parigny 14 Syndicat intercommunal de Guérigny 15 Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire 16 Syndicat intercommunal de Luzy 17 Syndicat intercommunal de Mars-sur-Allier 18 Syndicat intercommunal de Montsauche 19 Syndicat intercommunal de Neuvy-sur-Loire 20 Syndicat intercommunal de Saint-Amand-en-Puisaye 21 Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d Azy 22 Syndicat intercommunal de Saint-Saulge 23 Syndicat intercommunal de Tannay 24 Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain 25 Syndicat intercommunal de Villapourçon 26 Syndicats intercommunaux divers 27 Généralités 1 Compagnies d électrification 1 Compagnie d Electricité Loire et Nièvre 5
6 2 Société d Etudes des Chutes de la Cure : concessions par l Etat 3 Compagnie hydro-électrique de la Cure 4 Compagnie Bourguignonne de Transport d Energie 5 Compagnie d Interconnexion Rhône - Eguzon 6 Compagnie Continentale Edison 7 Divers autres compagnies 1 Objets divers 2 Traversée des lignes de chemins de fer 1 Réseau PLM 1 Ligne de Moret à Roanne 2 Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour 3 Ligne de Tamnay à Château-Chinon 4 Ligne de Nevers à Chagny 5 Ligne de Triguères à Clamecy 6 Ligne de Cercy-la-Tour à Gilly-sur-Loire 7 Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire 8 Ligne diverses 2 Réseau Paris - Orléans 1 Ligne de Bourges à Avallon 3 Chemins de fer d intérêt économique et local 1 Ligne de Nevers à Saulieu 2 Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert 3 Ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye 4 Autres lignes 4 Autres lignes 3 Electrification Objets divers 3 ENERGIES DIVERSES 2 MINES ET CARRIERES 1 PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES 1 Ouvriers mineurs 1 Accidents 2 Retraites 3 Délégués mineurs 4 Ouvriers mineurs : objets divers 2 Personnels divers 2 MINES ET CARRIERES DIVERSES 1 Mines de fer 2 Carrières de pierre 3 Carrières de grès 4 Carrières de houille 1 Mines de La Machine 2 Houillères de Decize 1 Personnel 5 Carrières de gypse 6 Carrières de kaolin 7 Carrières de sable 8 Tourbières 6
7 9 Mines de spath-fluor 10 Mines et carrières diverses Autorisations, par commune 11 Mines et carrières Objets divers 1 Comptabilité - Finances 2 Réglementation 3 Recherches Etudes Enquêtes 3 DEPOTS D EXPLOSIFS 3 MINES ET ENERGIES DIVERSES 7
Chemins de fer (fonds de la Préfecture)
5 S Chemins de fer (fonds de la Préfecture) IDENTIFICATION Référence : FR AD058/5S Intitulé : Chemins de fer Fonds de la Préfecture Cotes : La numérotation des cotes est discontinue Dates : 1829-1950 Niveau
Plus en détailSTRUCTURES DE PORTAGE DE REPAS A
STRUCTURES DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE DU DEPARTEMENT DE LA NIEVRE 1 LE PAYS NEVERS SUD NIVERNAIS 2 Decize LES SERVICES DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE DU PAYS NEVERS SUD-NIVERNAIS Possibilité de solvabilisation
Plus en détail3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité. 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge
3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge Conserver les archives : pourquoi faire? La conservation des archives répond à un triple intérêt
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA NIEVRE. numéro spécial du 21 septembre 2006
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA NIEVRE numéro spécial du 21 septembre 2006 Sommaire Sommaire 1 1. Préfecture 3 1.1. cabinet 3 2006-P-4455-Arrêté fixant la date et les conditions
Plus en détailDirection Régionale de Bourgogne Service Études et Diffusion Division Analyses et Synthèses Économiques et Sociales
Etab=DR21, TimbreDansAdresse=Non, Version=W2000-C-5.1/9.0, VersionTravail=W2000-C-5.1/9.0 Direction Régionale de Bourgogne Service Études et Diffusion Division Analyses et Synthèses Économiques et Sociales
Plus en détail17 Randonnées et balades numériques
Pays Nivernais Morvan Mission numérique 17 Randonnées et balades numériques Dossier de presse - juin 2014 Randonnées et balades numériques en Pays Nivernais Morvan Editorial Un Pays 2.0? Pari gagné! Le
Plus en détail92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY
92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis
Plus en détailArchives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
Plus en détailFédération des Centres Sociaux de la Nièvre
Fédération des Centres Sociaux de la Nièvre 15, route de Sermoise 58000 NEVERS 03.86.61.58.30 03.86.61.93.05 federation-centres-sociaux-nievre@orange.fr www.fd58-centres-sociaux.fr Fédération des Centres
Plus en détailBilan intermédiaire de la visibilité web de l événement :
Agence de Développement Touristique de la Nièvre Bilan intermédiaire de la visibilité web de l événement : Rappel des objectifs du plan de communication de l événement Un train de Bois pour Paris : Maitrise
Plus en détailMUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE - Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes -
MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE - Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes - des services de santé mutualistes proches de chez vous www.bourgogne-sante-services.com Siège social : 16 bd de Sévigné
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
Plus en détailMétiers de la métallurgie
2.862 [3 ème trimestre 2014] Métiers de la métallurgie Sommaire 1. CAP (Certificat d'aptitude Professionnelle) 2. Bac Professionnel 3. BTS (Brevet de Technicien Supérieur) 4. DUT (Diplôme Universitaire
Plus en détailDénutrition Programme de prévention «PASS ALIMENTATION» de la Mutualité Française
Réunions départementales ARS / EHPAD octobre 2013 Dénutrition Programme de prévention «PASS ALIMENTATION» de la Mutualité Française Mme Nicole BOUKHEROUFA en Saône et Loire Mme Gwendoline LEGROS dans la
Plus en détail233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailFONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,
Plus en détailEffectifs : 3 personnes
DÉLÉGATION RÉGIONALE AU COMMERCE ET À L'ARTISANAT Déléguée : Mme Dominique DURAND (depuis janvier 2007) Madame Joselyne FORTEA SANZ (jusqu en décembre 2006) 39 boulevard de la Trémouille 21 000 DIJON Tél.
Plus en détailLE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale
Plus en détailL'âge industriel (XIXème siècle).
L'âge industriel (XIXème siècle). Introduction : A partir de la fin du XVIIIème siècle, un certain nombre de pays ont connu la plus profonde mutation que les sociétés humaines ont expérimenté : la révolution
Plus en détailRépertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailPont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailÄ Une nouvelle dynamique commerciale sur le Pays Nevers Sud Nivernais
Ä Une nouvelle dynamique commerciale sur le Pays Nevers Sud Nivernais Le Pays Nevers Sud Nivernais Ø Espace de projets Ø Rôle d orienta3on, de coordina3on et de mobilisa3on de moyens financiers Ø Ac3on
Plus en détailJEUDI 17 AVRIL 2014 CENTRE DES EXPOSITIONS - NEVERS
DOSSIER DE PRESSE Nevers, le 31 mars 2014 ETATS GENERAUX OBJECTIF : EMPLOI JEUDI 17 AVRIL 2014 CENTRE DES EXPOSITIONS - NEVERS 1 SOMMAIRE COMMUNIQUE DE PRESSE...p.3 NAISSANCE DU PROJET...p.4 ORGANISATION
Plus en détailLe droit et les hydrocarbures «non conventionnels»
Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels» Colloque LIED mardi 2 avril 2013 «Une énergie non conventionnelle : les hydrocarbures de roches mères approche interdisciplinaire». Gaz de schiste et
Plus en détailDate limite de remise des offres : 29 janvier 2015 à 17 heures
8 janvier 2015 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Objet de la consultation : Campagne Online évènementielles «un train de bois pour Paris» Maître d ouvrage : Agence de Développement et de Réservation
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailLE TACOT DE BEAUBERY AXE ANCIEN DE TRANSPORT PAR VOIE FERREE A SAINT BONNET DE JOUX
Association de Sauvegarde du Patrimoine de Saint Bonnet de Joux LE TACOT DE BEAUBERY AXE ANCIEN DE TRANSPORT PAR VOIE FERREE A SAINT BONNET DE JOUX La Voie Ferrée d Intérêt Local SAINT BONNET/BEAUBERY
Plus en détailService Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Plus en détailHistoire de l'électrification rurale en France
Histoire de l'électrification rurale en France René Massé Édition «Études et travaux en ligne» du Gret. N 03. 2005 Étude réalisée en décembre 2002 A la fin du XIX ème siècle, en pleine période de développement
Plus en détailÉdito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Édito L année 2014 a constitué pour le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon une année forte d évolutions et de renouvellement avec en parallèle la poursuite des nombreuses activités qui
Plus en détailINNOVATION TECHNOLOGIQUE : Le président de Région à Magny-Cours pour u...
Page 1 of 7 Recherche Accueil Contacter infos-dijon.com Aujourd'hui dimanche 13 novembre 2011 : 915319 pages lues Menu Vie locale Grand Dijon Faits Divers Justice Etat Civil Opinion Côte d'or Bourgogne
Plus en détail3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009
Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.
Plus en détailPIERRE NATURELLE. VOTRE SITE CINERAIRE en. La pierre naturelle est faite pour durer au-delà des hommes
VOTRE SITE CINERAIRE en PIERRE NATURELLE La pierre naturelle est faite pour durer au-delà des hommes Choisir, concevoir et réaliser votre site cinéraire VOTRE SITE CINERAIRE en PIERRE NATURELLE La crémation
Plus en détailDélibérations du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 8 octobre 2008, à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de ROMAGNAT s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous
Plus en détailEnvironnement. Aménagement & Urbanisme. Énergie. Société d avocats au Barreau de Paris - 250, rue Saint Jacques - 75005 Paris - www.carlenckell.
Environnement Aménagement & Urbanisme Énergie Société d avocats au Barreau de Paris - 250, rue Saint Jacques - 75005 Paris - www.carlenckell.com Nos domaines d expertise Environnement Urbanisme Énergie
Plus en détailRetrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailBOUCHERIE CHARCUTERIE
ALIMENTAIRE 581A0081 TRAITEUR DONZY, Boucherie Charcuterie Volaille. Très bon emplacement, belle notoriété. Activité traiteur à développer. CA TTC 470 000. 581A0197 CHARCUTERIE TRAITEUR Vends charcuterie
Plus en détailVidéo Protection Pack
01/01/2012 Tout pour votre sécurité Vidéo Protection Pack Vente Location - Maintenance Dépannage 24/24 ATN 19 RUE DES DOCKS 58000 NEVERS Tél 03.86.21.53.09 / Fax 03.86.57.54.11 ATN SARL au capital de 54189
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détail4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Plus en détailTurquie. Date d adoption de la Loi : 9 novembre 2007 CHAPITRE 1. Objectif, Champ d application, Définitions et Abréviations
Turquie Traduction non officielle 1 de la Loi n o 5710 2 relative à la construction et à l exploitation de centrales nucléaires et à la vente de l énergie produite par ces centrales Date d adoption de
Plus en détailApport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Plus en détailTROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013
TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 Participants Marc Corriveau, conseiller municipal, représentant de la municipalité de Saint-Thomas Gilles Côté, Conseil régional
Plus en détailCONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX
CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX Entre l Agence bibliographique de l enseignement supérieur, Etablissement
Plus en détailTABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Plus en détailELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détailVII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
Plus en détailACHETER OU VENDRE UNE ACTIVITE DE COURTAGE : LA MÉTHODE POUR RÉUSSIR
ACHETER OU VENDRE UNE ACTIVITE DE COURTAGE : LA MÉTHODE POUR RÉUSSIR 72, rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 PARIS Tél : 01.46.10.43.80 Fax : 01.47.61.14.85 www.astreeavocats.com Xxx Enjeux Cahier des
Plus en détailMINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES I- INTRODUCTION I-1 CADRE JURIDIQUE, RATTACHEMENT HIERARCHIQUE ET ORGANISATION I-2 ATTRIBUTIONS I-3 MISSIONS
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES
Plus en détailDOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE
209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,
Plus en détailCOMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015
REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS «Un des Meilleurs Apprentis de France» Session 2015 I Préambule Chaque année, la Société des Meilleurs Ouvriers de France organise, le concours : «UN DES MEILLEURS APPRENTIS
Plus en détailDépartement des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
Plus en détailMarché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
Plus en détaille futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins
le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailRAPPORT SOCIÉTAL RAPPORT D ACTIVITÉ. Nevers. Mâcon. Paray-le-Monial. Clamecy. Cosne sur Loire. Corbigny La Charité sur Loire.
RAPPORT D ACTIVITÉ 10 RAPPORT SOCIÉTAL 89 Cosne sur Loire 58 Nevers Clamecy Corbigny La Charité sur Loire Château Chinon 21 Decize Autun Luzy Le Creusot Bourbon-Lancy Montceau-les-Mines 71 reusot POTENTIEL
Plus en détailFerme dite la Vieille Cour, actuellement maison
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine
Plus en détailREPUBLIQUE DU SENEGAL CODE MINIER
REPUBLIQUE DU SENEGAL CODE MINIER LOI N 88-06 DU 26 AOÛT 1988 DECRET N 89-907 DU 5 AOÛT 1989 2 EXPOSE DES MOTIFS La législation minière du Sénégal était, jusqu à présent, constituée par deux décrets n
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détailProtection Extérieure
01/01/2012 Tout pour votre sécurité Protection Extérieure Vente Location - Maintenance Dépannage 24/24 ATN 19 RUE DES DOCKS 58000 NEVERS Tél 03.86.21.53.09 / Fax 03.86.57.54.11 ATN SARL au capital de 54189
Plus en détailCENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Plus en détailCentre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
Plus en détailVoie professionnelle. Les établissements publics et privés. u Etablissement public. 21 Côte d'or. onisep.fr guide après la 3 e l rentrée 2010 57
Voie professionnelle Les établissements et l e u r s f o r m a t i o n s par département Dans les pages suivantes sont indiqués les établissements proposant des diplômes professionnels (,, ) par la voie
Plus en détailInterprétation de l'affleurement 3: a: argilites compactes, b: niveaux oxydés, a: argilites shistées, riches en charbon (bitumineuses)
L' approche de la complexité; Un exemple de démarche en classe de seconde. Bulletin officiel spécial n 4 du 29 avril 2010 L approche de la complexité et le travail de terrain Le travail de terrain est
Plus en détailSeptembre 2014. Rapport d activités
Septembre 2014 Rapport d activités 2013 1 2 Le Pays Bourgogne Nivernaise 8 communautés de communes. 3 Villes d Appui Cosne Cours sur Loire, La Charité sur Loire, Clamecy 56 596 habitants en 2011 soit 27
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Roger DUFOUR, Maire. Etaient présents
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailRésumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines
Actualité juridique Résumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines Juin 2013 Mines et ressources naturelles Le 29 mai dernier, madame Martine Ouellet, ministre québécoise des Ressources
Plus en détailPour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
Plus en détail[«L émergence de la fonction comptable», Pierre Labardin] [Presses universitaires de Rennes, 2010, www.pur-editions.
«Moshe dit : Vous connaissez la différence entre un comptable anglais et un comptable sicilien? Il attendit. Non? Vous voulez que je vous la dise? dit-il. Je vous la dis? Dites, dit Papa. L Anglais, dit
Plus en détailAllocution d accueil par Henri EMMANUELLI, Président du Conseil général des Landes, Président de l ALPI et Jean-Claude DEYRES, Président du CDG 40
DOSSIER DE PRESSE SOMMAIRE Programme... 3 Préambule... 4 L archivage et l archivage électronique en quelques mots... 5 Pourquoi archiver?... 7 ARCHILAND... 12 Le Syndicat mixte Agence landaise pour l informatique
Plus en détailä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë=
= Note d'information ^ìíéìêë=w=p íê~= o ëé~ì=`bqb= à~åîáéê=ommv= = ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë= `Ü~ìëë Éë= a ééåç~ååéë= NNU= Les différents guides techniques et autres
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailGDF SUEZ Infrastructures
GDF SUEZ Infrastructures Compte-Rendu Annuel de Concession 2011 MIRAMONT-DE-GUYENNE GDF SUEZ Infrastructures - Compte-rendu annuel de concession 2011 MIRAMONT-DE-GUYENNE l 2 S O M M A I R E I LES ELEMENTS
Plus en détailPortage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015
CIRCULAIRE N 2015-10 DU 11 JUIN 2015 Direction des Affaires Juridiques INSX011-ACE Titre Portage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015 Objet Suppression de l attestation spécifique
Plus en détailCours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE
Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme
Plus en détailCommune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.
Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public
Plus en détailExposition du 23 septembre 2011 au 15 janvier 2012 aux Archives de l Aube, 131, rue Etienne Pédron à Troyes.
Exposition du 23 septembre 2011 au 15 janvier 2012 aux Archives de l Aube, 131, rue Etienne Pédron à Troyes. Dans l exposition A l Aube de la pub, retrouvez les entreprises et commerces aubois à travers
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailEmmanuel MACRON, ministre de l Economie, de l Industrie et du Numérique
3 Éditorial «Le numérique est aujourd hui dans tous les usages : les transports, les entreprises, les loisirs, les objets connectés, l accès à l information, les smartphones, etc. Mais il n est pas dans
Plus en détailChoc de simplification
Choc de simplification Le choc de simplification souhaité par le Président de la République rejoint les besoins identifiés par le Syndicat des énergies renouvelables qui a défini six grands axes de modernisation
Plus en détailNumérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités
Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux
Plus en détailTaux d admission. Débouchés supposés. Aix-Mars. III. M2 mixte Droit et gouvernance des énergies
Universités Intitulés Taux d admission Débouchés supposés Aix-Mars. III M2 mixte Droit et gouvernance des énergies M2 mixte Droit international et européen de l environnement Agent des services juridiques
Plus en détailDÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
Plus en détailQUATRIÈME TRIMESTRE 2003 PUBLICATION IMMÉDIATE SEMAFO PRÉSENTE SES RÉSULTATS FINANCIERS POUR L ANNÉE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2003
COMMUNIQUÉ QUATRIÈME TRIMESTRE 2003 TSX-SMF PUBLICATION IMMÉDIATE SEMAFO PRÉSENTE SES RÉSULTATS FINANCIERS POUR L ANNÉE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2003 Montréal, Québec, le 21 avril 2004 SEMAFO (TSX SMF)
Plus en détailFICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES
FICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION Présentation du maître d ouvrage : DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES - Porteur de projet :.. - Adresse :... - Code postal/ Ville :... - Nom et qualité du ou des représentant(s)
Plus en détailSociété française des intérêts des auteurs de l écrit
Société française des intérêts des auteurs de l écrit Le droit de prêt La rémunération pour copie privée numérique La retraite complémentaire des écrivains et des traducteurs L action culturelle Les livres
Plus en détailSEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité.
SEANCE du 31 JANVIER 2014 Nombre de membres : en exercice : 11 L an deux mille quatorze, présents : 10 le 31 janvier à 20 heures 30, votants : 10 le conseil municipal de la commune de LOUPIAC, dûment convoqué,
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013
République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de
Plus en détailAgences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau
ROYAUME DU MAROC Secrétariat d État chargé de l Eau et de l Environnement Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau Mohamed HACHIMI Du 08 au 09/07/2009 à Tunis Gouvernance au niveau des Agences
Plus en détailGrisaille décorative (baie 25)
Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général
Plus en détailGuide du bénéficiaire GUIDE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES DE RÈGLEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE VIE COLLECTIVE
Guide du bénéficiaire GUIDE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES DE RÈGLEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE VIE COLLECTIVE Lorsque survient un décès dans la famille, le premier souci est souvent de trouver l argent
Plus en détailVilla dite Saint-Cloud
Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire
Plus en détailHarmonisation fiscale dans les pays de la Zone Franc
Commission juridique et fiscale Harmonisation fiscale dans les pays de la Zone Franc Réunion du 3 février 2010 au Cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre CEMAC = 40,11 millions habitants UEMOA = 92,087 millions
Plus en détail