REGLEMENT D APPLICATION POUR LA CERTIFICATION BENOR DE SYSTEMES DE CANALISATIONS THERMOPLASTIQUES.

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1 BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION asbl BCCA Fondateurs: SECO et CSTC REGLEMENT D APPLICATION POUR LA CERTIFICATION BENOR DE SYSTEMES DE CANALISATIONS THERMOPLASTIQUES. Système de certification Schéma de certification Version BB 651/601 Version 1 du 24/02/2010 Validation Approbation du conseil d avis: Date: 24/02/2010 Approbation BCCA Date: 24/02/2010 La version néerlandaise est le document de référence. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 1/197

2 LISTE DES S A.1.1 A Liste chronologique des modifications Formulaire de demande d une certification benor (annexe a ) A Aperçu des normes de produits A Aperçu des normes d essai A Aperçu des PTV (Prescriptions Techniques) A.3.2. A A A.3.4. Composition du Conseil d Avis systemes de canalisations thermoplastiques Composition du Comité de Certification Systèmes de canalisations thermoplastiques Composition du Conseil de Certification systemes de canalisations thermoplastiques Liste des organismes d inspection mandatés A.3.5 A.4 A.6.1 A.6.2 Liste des laboratoires de contrôle mandatés Aperçu des organismes de certification avec lesquels BCCA a un accord réciprocité et la liste des organismes de contrôle Certificat type vierge Exemple de catalogue de produits de A.12 Sanctions A.13 Contrôle des échantillons dans le marché B.1.5. B x B x B.1.7. B B B B.3.3 B.3.4 Liste des schémas de contrôle Schéma FPC. Schéma ITT interne/externe - Autocontrôle du produit fini Essais périodiques externes. Calibrage et contrôle de l équipement de mesure et des essais du fabricant Liste de contrôle ITT interne Liste de contrôle FPC Fiche de prélèvement d échantillons Note concernant l utilisation d autocollants sur les accessoires Note relative au traitement et à l entreposage des tubes en plastique B.4 Fiche de non-conformité TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 2/197

3 Intern/extern ITT schema - Zelfcontrole afgewerkt product - Periodieke externe proeven B B B B B B B B B B B B B B canalisations PVC-U pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments canalisations PVC-U pour évacuation souterraine des eaux usées canalisations PE pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments canalisations PE pour évacuation souterraine des eaux usées canalisations PVC-C pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments conduites de pression PVC-U pour le transport d eau potable canalisations PP pour évacuation souterraine des eaux usées conduites de pression PE pour le transport d eau potable conduites de pression PE pour l évacuation des eaux usées système de canalisations plastiques PP/PE/PVC avec paroi structurée de type B T42-604/605-PVC/PP Raccords pour canalisation d égouts raccords auxiliaires y compris les chambres d'inspection peu profondes chambres d inspection et regards PP canalisations PP pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 3/197

4 APERÇU DES ABRÉVIATIONS UTILISEES NBN BCCA RGCP QS TRA FCP FPC PTV ITT OCI New Belgian Standardization Organisation Belgian Construction Certification Association asbl Règlement Général pour la Certification de Produits et de systèmes de contrôle de la production Quality System Système de Qualité Règlement d Application Fiches de Contrôle Produit Factory Production Control système de garantie de la qualité axé sur la production Prescriptions Techniques Initial Type Testing (essais de type initial) Organisme de Certification TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 4/197

5 Table des matières A. PARTIE ADMINISTRATIVE... 7 A.1. situation, DOMAINE D Application ET DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE... 7 A.1.1 Situation... 7 A.1.2 Domaine d application... 8 A.1.3 Documents de référence... 8 A Administratif - Documents structurels... 8 A Documents de référence techniques... 9 A Documents de référence obligatoires... 9 A Documents de référence informatifs... 9 A.2. CONCEPTION DE LA MÉTHODOLOGIE DE LA CERTIFICATION... 9 A.3. ORGANISMES ET ORGANES DE CERTIFICATION A.3.1 L organisme de certification (OCI) A.3.2 Structure du Conseil d Avis A.3.3 Décisions relatives à la certification A.3.4 Organismes d Inspection A.3.5 Laboratoires de contrôle externes A.4. RECONNAISSANCE MUTUELLE A.5. DÉROULEMENT DE L EXAMEN D ADMISSION (Assessment) A.6. CERTIFICATS A.7. RÈGLES ADMINISTRATIVES POUR L UTILISATION DE LA MARQUE.. 14 A.8. CONVENTION DE CERTIFICATION A.9. déroulement de la surveillance communication et Échange de documents A.10. TARIFICATION A.10.1 Généralités A.10.2 Types de rémunérations A Rémunérations administratives A Rémunérations pour les tâches de contrôle et d évaluation A.10.3 Conventions cadre particulières A.11. FACTURATION A.12. SanctiONs A.13. ContrÔle sur des échantillons DANS le marché B. PARTIE TECHNIQUE B.1. OBLIGATIONS DU FOURNISSEUR CERTIFIÉ B.1.1 Composition du dossier ou de la documentation technique B.1.2 Description de produits interne B.1.3 Exigences en matière de structure de l organisation du fournisseur B.1.4 Exigences pour les processus du système de contrôle de la production (FPC) et des procédures qui y sont liées B Procédure pour les essais initiaux internes et la description de produit interne B Procédures pour le contrôle des matières premières B Procédures pour la maîtrise du processus de fabrication B Procédures pour le contrôle de la qualité finale B Procédures pour des mesures correctives B Procédures pour le traitement des produits et le marquage B.1.5 Schémas de contrôle internes B.1.6 Le laboratoire de contrôle interne B.1.7 Calibrages et étalonnages B.1.8 Enregistrements B.1.9 Traitement des réclamations B.2.0. Stock TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 5/197

6 B.2. surveillance et evaluation externe B.2.1 Evaluation initiale ou examen d admission B.2.2 Surveillance B Inspection périodique du FPC B Les visites de contrôle techniques B Essais de contrôle externes B Procédure d échantillonnage B Schémas des essais externes B Méthode d évaluation B.3. règles pour l EMBALLAGE, le MARQUAGE, le DÉCLASSEMENT et la GESTION DE STOCK B.3.1 L emballage B.3.2 Le déclassement B.3.3 Le marquage Gestion du stock (voir annexe B.3.4) B.4. règles pour la determination des mesures lors de non-conformites B.4.1 Non-conformités dans les processus pour la gestion de la description de produit et de l ITT 28 B.4.2 Non-conformités dans les processus du FPC B.4.3 Non-conformités concernant les caractéristiques des produits A TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 6/197

7 A. PARTIE ADMINISTRATIVE A.1. SITUATION, DOMAINE D APPLICATION ET DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE A.1.1 Situation Le présent document décrit les règles et les procédures pour la certification de la conformité des caractéristiques des canalisations thermoplastiques et des petites et grandes chambres d inspection avec les exigences reprises dans les normes de produits correspondantes, pour l utilisation de la marque BENOR qui sert d attestation de conformité au fabricant. Le présent Règlement d Application est basé sur les règles et les directives définies par les documents de référence suivants : - Le Règlement Général BENOR concernant la conformité des produits aux normes (réf. PC(TD)/TD/CM3001) établi par l IBN - Le Règlement pour la Certification de Produits dans le secteur de la construction également établi par l IBN (réf. BIN 3001/G06). - Le Règlement Général pour la Certification de Produits et des systèmes de contrôle de la production BCCA (ou RGCP). Ce règlement détermine les principes pour l organisation de la certification par BCCA. - Règlement Particulier de BCCA pour l exécution d essais de contrôle sur des échantillons pris sur le marché dans le cadre de la certification volontaire de produits. - Les spécifications de référence techniques pour les produits concernés (voir ci-après). Le Règlement d Application a été appliqué pour la première fois le 24/01/2010 après l approbation par le Conseil d Avis Canalisations thermoplastiques. Le texte proprement dit du règlement a été revu s il était nécessaire. Toute modification est soumise pour approbation au Conseil d Avis (voir annexe A1.1: liste chronologique des modifications). Les annexes sont en permanence actualisés. Les modifications importantes sont également soumises au Conseil d Avis pour approbation. Annuellement, l ensemble du document est systématiquement réapprouvé par le Conseil d Avis. Le règlement est publiquement disponible et BCCA le met à la disposition des fournisseurs certifiés et des demandeurs éventuels. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 7/197

8 A.1.2 Domaine d application Le Règlement d Application pour le secteur Canalisations thermoplastiques concerne les familles de produits suivantes portant le numéro: 651: Systèmes de canalisations en plastique avec paroi lisse ou structurée, pour le transport sous pression ou sans pression des eaux usées, des eaux d égout ou des eaux potables, en souterrain ou à l intérieur des bâtiments 601 : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs enterrés d assainissement sans pression de PVC non-plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) spécifications pour chambres d inspection. La marque BENOR est attribuée par site de production. Les règles pour les différentes applications sont réparties si nécessaire. Les schémas techniques pour ces produits sont représentés par produit dans la partie B du présent Règlement d Application. A.1.3 Documents de référence A Administratif - Documents structurels a. Le Règlement Général pour la Certification de Produits et des systèmes de contrôle de la production BCCA (dénommé ci-après RGCP). b. Le Règlement Général BENOR concernant la conformité des produits aux normes PC(TD)/TD/CM3001 c. Modèle de règlement BENOR pour la certification de produits dans le secteur de la construction G06. Doc.3001/1260 d. Règlement particulier de BCCA pour l établissement de nouveaux schémas de certification pour la marque BENOR e. Règlement particulier de BCCA pour l exécution d essais de contrôle sur des échantillons pris dans le marché dans le cadre de la certification volontaire de produits. f. Formulaire de demande pour l obtention d une certification Benor (voir annexe A ) g. Le Règlement pour l usage du logo-benor et le référence de la marque BENOR. Doc.3001/1063 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 8/197

9 A Documents de référence techniques A Documents de référence obligatoires - Normes de produits: voir annexe A Normes d essai: voir annexe A Prescriptions Techniques : voir annexe A Agréation de matériaux en contact avec l eau potable: HYDROCHECK (document géré par: BELGAQUA: Hydrocheck) A Documents de référence informatifs Notification of a Body pursuant to article 18 of the Construction Products directive 89/106/EEC ( A.2. CONCEPTION DE LA MÉTHODOLOGIE DE LA CERTIFICATION Avant de pouvoir commercialiser les canalisations thermoplastiques sous la marque BENOR, un examen d admission doit être réalisé par un organisme de certification compétent, dénommé ci-après l OCI. S il ressort de l examen d admission qu il satisfait aux exigences imposées par la norme de produit concernée, l OCI établit un Certificat de Conformité BENOR. Le produit peut alors être commercialisé sous la marque BENOR. La certification est basée sur un contrôle périodique, sur la gestion ITT interne (= Initial Type Testing), sur la production, sur le système de contrôle de production et sur les procédures y afférentes. Normalement, la fréquence de contrôle est de 4 visites par an à condition qu il existe un système de contrôle de la production documenté qui répond aux règles mentionnées sous chapitre B 2. et qui soit accepté par l OCI (sinon, 6 contrôles/an). L OCI procèdera pour ce faire aux évaluations nécessaires (audit FPC) et se réserve le droit de juger de l autorisation d une réduction de la fréquence de contrôle: p.ex. 2 contrôles au lieu de 4/an. La constatation de non-conformités significatives peut conduire à une augmentation de la fréquence des visites de contrôle. La validité de l autocontrôle est vérifiée par des essais de contrôle réalisés dans un laboratoire externe. Les fabricants qui ne possèdent pas de certificat BENOR pour des tubes, raccords thermoplastiques et/ou des chambres d inspection sont soumis à une période d admission d au moins 6 mois (voir aussi doc. IBN 3001/G06). Pendant cette période d essai, toute production doit être notifiée à BCCA de manière à pouvoir effectuer au moins 3 contrôles à l improviste. En cas de constatation d irrégularités pendant ces contrôles, la marque BENOR peut être immédiatement suspendue et dans ce cas là, les productions concernées devront être détruites. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 9/197

10 Les fabricants qui sont déjà en possession d un certificat BENOR pour des tubes, des raccords thermoplastiques et/ou des chambres d inspection et qui demandent la marque BENOR pour des produits qui font l objet d un autre règlement d application sont soumis à une période d admission d au moins 3 mois. Pendant cette période d essai, toute production doit être notifiée à BCCA de manière à pouvoir effectuer au moins 2 contrôles à l improviste. En cas de constatation d irrégularités pendant ces contrôles, la marque BENOR peut être immédiatement suspendue et dans ce cas là, les productions concernées devront être détruites. Les contrôles de stock externes sont considérés comme des visites de contrôle exceptionnelles et doivent donc être rémunérées comme telles ( A e). Tous les trois ans, l OCI doit reconfirmer la validité du Certificat de Conformité BENOR au fournisseur. Cette recertification a lieu à condition que les visites de contrôle et les essais externes aient abouti à un résultat positif. La liste des fabricants et produits certifiés BENOR est reprise sur le site web A.3. ORGANISMES ET ORGANES DE CERTIFICATION A.3.1 L organisme de certification (OCI) L organisation de la certification est confiée par le NBN New Belgian Standardization Organisation à BCCA ( Belgian Construction Certification Association asbl ) qui élabore à cet effet un système de certification qui répond aux exigences de la norme ISO/IEC ( ). A.3.2 Structure du Conseil d Avis Pour la famille de produits reprise dans ce règlement, BCCA a créé un Conseil d Avis (composition: voir annexe A.3.2) A.3.3 Décisions relatives à la certification Les décisions relatives à la certification (attribution, retrait et autres mesures) sont prises par le directeur de BCCA en concertation avec un comité interne appelé : Comité de certification Systèmes de canalisations en plastique (composition: voir annexe A.3.3.1). Tous les problèmes importants dans les dossiers sont soumis à un conseil d experts dénommé Conseil de certification Systèmes de canalisations en plastique (composition: voir annexe A.3.3.2), qui traite en toute confidentialité les informations relatives au dossier. Le Comité de Certification et le Conseil de Certification peuvent poser des questions au Conseil d Avis au sujet de l interprétation des règlements applicables sans que les informations relatives au dossier ne soient divulguées. 1 NBN ISO/IEC Evaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management (ISO/IEC 17021:2006) = EN ISO/IEC 17021: Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits (Guide ISO/IEC 65:1996) = EN 45011:1998 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 10/197

11 A.3.4 Organismes d Inspection Les Organismes d Inspection, qui effectuent des contrôles dans les unités de production au nom de BCCA, travaillent conformément aux directives pertinentes de la norme ISO/IEC et ont pour ces missions une convention avec BCCA qui régit les obligations mutuelles. Les Organismes d Inspection sont de préférence accrédités selon la norme citée. En l absence d une telle accréditation, d autres reconnaissances sont acceptées. Dans tous les cas, BCCA exerce une surveillance appropriée sur le travail des organismes d inspection. L annexe A.3.4 contient la liste des organismes mandatés et leur domaine de travail. A.3.5 Laboratoires de contrôle externes BCCA accepte des essais de contrôle externes réalisés par des laboratoires notifiés ou par d autres laboratoires qui travaillent en conformité avec les exigences pertinentes de la norme ISO/IEC et qui ont à cet effet une convention avec BCCA qui régit les obligations mutuelles. Les laboratoires sont de préférence accrédités selon la norme citée. Les essais peuvent aussi être réalisés par des mandataires des organismes de certification étrangers qui travaillent conformément à la norme ISO/IEC Vu que BCCA assume la responsabilité de la certification, il se réserve le droit de ne pas accepter certains laboratoires. Dans tous les cas, BCCA exerce une surveillance adéquate sur le travail des laboratoires. L annexe A.3.5 contient la liste des laboratoires mandatés. A.4. RECONNAISSANCE MUTUELLE Pour le secteur des Systèmes de canalisations en plastique, on recourt, à chaque fois qu il est nécessaire, au principe de la reconnaissance mutuelle. La reconnaissance mutuelle implique que deux organismes transmettent partiellement ou, totalement l organisation du contrôle externe l un à l autre, à condition que la surveillance soit adéquate. Chaque organisme reste toutefois responsable de sa propre certification et doit s assurer que les règles qui y sont liées soient respectées par l autre organisme. Les accords relatifs à l application de ces règles sont définis dans une convention cadre. Dans l annexe A.4 se trouve une liste des OCI avec lesquels BCCA a un accord de reconnaissance mutuelle, avec mention des organismes d inspection concernés. 3 ISO/IEC 1702Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection (ISO/IEC 17020:1998) = EN ISO/IEC 17020: ISO/IEC Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (ISO/IEC 17025:2005/Cor.1:2006) = EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 11/197

12 A.5. DÉROULEMENT DE L EXAMEN D ADMISSION (ASSESSMENT) L examen d admission se déroule conformément au 12.2 du RGCP. Ci-dessous vous trouverez en résumé comment l examen d admission se déroule. Il est essentiel que l examen d admission soit réalisé pour chaque site de production : - Introduction d une demande par le fournisseur - BCCA établit une offre et constitue une équipe (responsables principaux et co-auditeurs). Cette offre doit être signée et payée avant que l examen initial puisse commencer. - Contrôle des ITT internes (= Initial Type Testing) du fournisseur et de la classification du groupe de produits qui y est liée - Rassemblement des résultats des essais disponibles en tenant compte des conditions qui ont été posées dans le RGCP - Réalisation des échantillonnages pour les essais dans les laboratoires désignés à cet effet - Évaluation des résultats des essais - Inspection initiale du système de contrôle de la production (FPC = Factory Production Control) et des procédures qui y sont liées - Un rapport d évaluation comprenant un catalogue de produits est élaboré et présenté au Conseil de Certification - Le Conseil de Certification donne son avis au moyen de la fiche évaluation de la certificabilité. Après que le dossier a reçu une évaluation favorable de certificabilité, une convention (cadre) est établie entre BCCA et le fournisseur et les certificats BENOR sont délivrés. BCCA publiera les informations administratives et techniques nécessaires concernant les produits examinés dans le site web de BCCA. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 12/197

13 A.6. CERTIFICATS BCCA mettra à la disposition du fournisseur un certificat de conformité BENOR pour chaque produit par unité de production et éventuellement par ligne de production conformément au RGCP. Le certificat peut se rapporter à plusieurs produits avec des différentes caractéristiques déclarées. Ces certificats portent un code AAA BBB CCCC DDDD EEEE, élaboré à la base des éléments suivants : AAA : code pour le système de certification (= BB pour la marque BENOR) BBB : code pour le type de produits (famille de produits ) (= 651 pour canalisations thermoplastiques, 601 pour chambres d inpection) CCCC : numéro d identité du fournisseur DDDD : numéro de référence technique du produit ou d un groupe de produits EEEE : identification de l unité de production. Dans l annexe A.6.1., vous trouverez un exemple en blanc d un certificat BENOR établi par BCCA. Ce certificat mentionne: - le numéro du certificat - le nom du produit - qui met le produit dans le marché - le fabricant - les normes concernées - la date de délivrance - les limitations Le certificat reste valable si le (s) produit (s) certifié (s) répond (ent) toujours aux conditions imposées par les normes mentionnées, qu il n y a pas de modification importante et que le contrôle périodique a un résultat positif. La validité du certificat doit être confirmée annuellement par BCCA au fournisseur. En ce qui concerne les différentes caractéristiques certifiées, le certificat fait référence au catalogue de produits. Le catalogue de produits donne un aperçu des différents produits qui relèvent de la certification, où les valeurs déclarées sont mentionnées par caractéristique et par. Un exemple d un catalogue de produits se trouve dans l annexe A.6.2. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 13/197

14 A.7. RÈGLES ADMINISTRATIVES POUR L UTILISATION DE LA MARQUE Pour ce qui est des règles administratives de l utilisation de la marque BENOR, nous renvoyons au RGCP. A.8. CONVENTION DE CERTIFICATION La convention de certification est établie par BCCA selon le 10 du RGCP. La convention est un document confidentiel qui est uniquement présenté aux membres du Conseil de Certification. La convention contient une partie administrative et une partie technique. Elle contient des annexes pour chaque produit qui contiennent des listes de contrôle et des schémas de contrôle, rédigés sur la base de ce règlement. A.9. DÉROULEMENT DE LA SURVEILLANCE COMMUNICATION ET ÉCHANGE DE DOCUMENTS La surveillance démarre au moment que la convention de certification a été signée et se déroule selon les modalités définies dans 8.3 du RGCP. Le reportage des contrôles se fait selon le 8.6 du RGCP. Si le Fournisseur n est pas le fabricant (p.ex.: bureau de vente ou distributeur local,...) ou s il y a plusieurs unités de production, BCCA a le droit d exiger un représentant indépendant de la vente comme responsable de la communication entre le demandeur et BCCA, qui a un pouvoir de décision pour chaque unité de production concernée et qui peut, si le cas se présente, à la demande de BCCA, être présent pendant des Conseils d Avis. A.10. TARIFICATION A.10.1 Généralités La tarification est établie selon le 13 du RGCP et comprend les rémunérations suivantes. Le système financier est conçu d une telle manière qu il permet à BCCA de prendre les décisions en rapport avec la certification de manière autonome comme le prescrit la norme Cela signifie que BCCA et les organismes qui travaillent pour BCCA en sous-traitance, selon des tarifs repris dans le système financier, sont rémunérés de manière à ce qu ils puissent garantir en permanence les compétences nécessaires exigées par les normes correspondantes. Dans la convention de certification, on réfère au système financier spécifique sectoriel. Si nécessaire, des tarifications individuelles sont ajoutées. Les montants dépendent de l index du secteur de la construction qui est en vigueur Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits (Guide ISO/IEC 65:1996) = EN 45011:1998 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 14/197

15 Tous les montants indiqués sont valables pour l année 2010 et seront adaptés annuellement sur la base de la formule suivante: ( S) h = h0 S 0 dont: h = montant révisé h 0 = montant de base S = valeur de l index général S publié par le Ministère de l Equipement et des Transports Services Techniques Généraux le dernier trimestre de l année qui précède l année concernée S 0 = valeur de S du dernier trimestre de 2010 A.10.2 Types de rémunérations Les rémunérations suivantes sont en vigueur pour chaque tâche dans le cadre du processus de certification : A Rémunérations administratives a. Rémunération pour l ouverture d un dossier de certification (droit d entrée administratif) BCCA a le droit de demander une rémunération pour chaque nouveau dossier et pour des modifications ou des suppléments: Le droit d entrée administratif dépend de la complexité de la demande. facile normale complexe Examen des normes disponibles Établissement de PTV pour la marque BENOR Élaboration d une nouvelle annexe au règlement d application Élaboration d une convention de contrôle Adaptation d une convention de contrôle (La complexité de la demande est déterminée par le Conseil de Certification) b. Rétribution permanente Pendant la période de certification, BCCA demande une contribution permanente (annuelle) pour l exécution des tâches générales qui consistent en : L établissement d un système qualité et de règlements; La constitution des Conseils d Avis et des organismes de décision pour la certification; La mise à jour des dossiers de certification et des éventuelles mesures de sanction et de suivi; TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 15/197

16 Le suivi et l accompagnement actif de la réglementation technique qui est à la base des règlements de certification; L organisation de la délégation des inspections et des essais de laboratoire ainsi que l évaluation des résultats des essais de contrôle externes. Cette rétribution dépend du nombre de certificats et du nombre de systèmes (normes): - pour les 10 premiers certificats: 51,13 par certificat (2 heure/ an/ certificat) - à partir du 11 e jusqu au 20 e certificat inclus: 25,56 par certificat (1 heure/ année/ certificat) - à partir du 21 e certificat: 12,78 par certificat (0,5 heure/ an/ certificat) multipliés par 0,15% de la moyenne du chiffre d affaires des biens produits sous la marque BENOR et où à partir de la quatrième année le chiffre d affaires est calculé à la base de la moyenne au cours des trois années précédant l année de facturation. Cette régulation compte aussi pour les chambres d inspection néanmoins si la somme des coûts des certificats augmenté avec 0,15% du chiffre d affaires des produits BENOR est moins de 2500, le montant de 2500 sera considéré. A Rémunérations pour les tâches de contrôle et d évaluation a. Les évaluations de produits initiales et les inspections FPC Evaluation ITT initiale: - étude de la représentativité des échantillonnages internes et externes pour ce qui est réellement produit - identification et variation des matières premières utilisées et l impact sur les performances finales - qualité technique du système de production et des moyens d autocontrôle comprend des visites avec préparation, interprétation et reportage 1051,74 /jour Pour les sites de production situés à l étranger, les frais de déplacement et les frais de séjour y sont ajoutés. Évaluation FPC initiale: Audit du système de contrôle de la production: 1051,74 par jour (en fonction de l ampleur et de l état du système). Pour les sites de production situés à l étranger, les frais de déplacement et les frais de séjour y sont ajoutés. b. Contrôles périodiques Les contrôles périodiques comprennent des inspections FPC périodiques et des visites de contrôle techniques. L évaluation de ces deux aspects peut avoir lieu pendant plusieurs visites axées sur soit le FPC ou soit le contrôle technique ou pendant des visites combinées (visées sur le FPC et le contrôle technique en même temps). TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 16/197

17 Ces prestations sont réalisées par BCCA même ou par un organisme d inspection qui travaille en sous-traitance. BCCA peut facturer elle-même les rémunérations pour le contrôle et payer le sous-traitant ou elle peut autoriser à l organisme d inspection de facturer directement au fournisseur. La méthode de payement doit être spécifiée dans la convention de certification. La rémunération se fait normalement par trimestre et tient compte des éléments suivants: - la durée de la visite dans l entreprise, inclus le temps de déplacement. Cette durée est déterminée en fonction du nombre de produits certifiés et de leur complexité ainsi qu en fonction du type de FPC. La durée exacte se trouvera dans la convention de contrôle. - la préparation et la rédaction de rapports - les frais de déplacement et les frais de séjour. Le tarif journalier conventionnel qui couvre cette prestation est de 1051,74 par jour. c. Echantillonnages Les échantillonnages, exigés dans le cadre de la certification (examen d admission ou surveillance permanente), peuvent se dérouler en même temps que les visites d inspection ou être organisés séparément. La rémunération est calculée de la même manière que pour les visites d inspection. Le tarif journalier conventionnel est de 1051,74 par jour. Le fournisseur s occupe du transport des échantillons prélevés vers le laboratoire externe. d. Essais de laboratoire La rémunération pour les essais de laboratoire dans le cadre du contrôle externe est directement facturée par le laboratoire au fournisseur. e. Rémunérations particulières Il peut s avérer nécessaire d effectuer des contrôles ou des essais supplémentaires suite à la constatation de non-conformités lors des activités de contrôle externes en rapport avec le système de contrôle de la production ou de la conformité de la qualité des produits avec la spécification. Ces contrôles supplémentaires sont rémunérés selon le tarif journalier: 1051,74 et ce tarif est, si nécessaire, augmenté des frais de déplacement et des frais de séjour. A.10.3 Conventions cadre particulières Des conventions cadre particulières sont possibles: - pour des fabricants qui commercialisent un produit sous des dénominations différentes - pour des contrôles conjoints pour le compte de plusieurs organismes de certification qui certifient des produits pour le même fabricant. - pour des fournisseurs qui ne produisent pas eux-mêmes mais qui achètent des produits chez d autres fournisseurs et qui les commercialisent sous leur propre nom. Dans tous ces cas, un système financier particulier sera établi qui est comptabile avec les règlements pour les différents produits. Ce régime particulier doit être approuvé par tous les Conseils de Certification concernés et être mentionné dans la convention cadre multilatérale. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 17/197

18 A.11. FACTURATION Les rémunérations pour les prestations régulières dans le cadre de la surveillance et des échantillonnages sont facturées trimestriellement par BCCA en même temps que la rétribution annuelle répartie en quatre paiements trimestriels. Dans le cas de conventions cadre, la facturation est réalisée sur la base de la convention complète. Des rémunérations particulières, telles que le droit d entrée et les indemnités pour des prestations initiales ou spéciales, sont facturées par BCCA après l achèvement des rapports concernés. Tous ces montants sont payés à BCCA dans les 30 jours à compter de la date de facturation. Les visites d inspection par des organismes étrangers sont directement facturées par ces derniers au fournisseur. Les coûts pour les essais de laboratoire sont directement payés par le fournisseur au laboratoire. Les éventuels frais de déplacement et de séjour à l étranger ne sont pas inclus dans les montants ci-dessus. A.12. SANCTIONS La décision de recourir à des sanctions est prise par BCCA après l avis du Conseil de Certification. Le cas échéant, l avis de principe est demandé au Conseil d Avis de BCCA. Non-conformités qui sont sujettes à des sanctions. Voir annexe A.12 A.13. CONTRÔLE SUR DES ECHANTILLONS DANS LE MARCHÉ Les échantillonnages dans le marché débutent à partir de la signature de la convention de certification et se déroulent selon les modalités déterminées dans le Règlement particulier de BCCA pour l exécution des essais de contrôle sur les échantillons pris dans le marché dans le cadre de la certification volontaire des produits. (3ème version 11/10/02). Ces échantillonnages peuvent avoir lieu suite à: - Des échantillonnages partagés - Des constatations par hasard par BCCA des produits marqués BENOR - des plaintes de tiers (utilisateurs) Voir annexe A. 13 concernant les différentes possibilités. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 18/197

19 B. PARTIE TECHNIQUE B.1. OBLIGATIONS DU FOURNISSEUR CERTIFIÉ Le fournisseur doit disposer d un système de contrôle de la production conformément au 7 du RGCP dont les caractéristiques sont reprises de manière synthétisée ci-dessous. B.1.1 Composition du dossier ou de la documentation technique La documentation du système de contrôle de la production comprend au moins les éléments suivants: - La spécification ou la description de produit externe pour les produits certifiés. - La description de produit interne (ou spécifications de produit) qui contient les critères de la matière première, le nom de la matière première, le nom des fournisseurs et les paramètres de processus par produit. - Une description du système de production (installations et principes de production). - Une description du système d autocontrôle correspondant aux exigences du règlement d application (schémas de contrôle, méthodes d essai, laboratoire, calibrages et étalonnages). - Une description de l enregistrement des données concernant l autocontrôle. La documentation doit refléter en permanence la situation réelle dans l unité de production. Le fournisseur doit avertir BCCA de toute modification importante (p.ex. en rapport avec des caractéristiques d identification ou de performance, un changement de nom, un changement du site de production ou du processus de production,..) de la documentation afin de rendre les inspections supplémentaires nécessaires possible. Le fournisseur doit disposer d un manuel système qui contient, pour toutes les actions en rapport avec la production et l autocontrôle, des procédures écrites qui illustrent dans une mesure suffisante la transparence du fonctionnement du FPC (voir B 1.4.). Ce manuel FPC peut faire partie d un manuel complet reprenant toute l organisation de l entreprise qui peut être certifiée selon ISO 9001: Dans ce cas, la partie consacrée au FPC doit être clairement identifiée. B.1.2 Description de produits interne Le fournisseur doit disposer d une description de produits interne qui concerne tous les produits qui sont mis dans le marché sous certification. Cette description donnera une identification complète des produits. Cette identification doit correspondre aux données reprises dans des fiches techniques de produits publiquement diffusées. La relation entre les caractéristiques de performance et les données de composition et de production doit être définie pour chaque produit, y compris la variation des exigences concernant ces données. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 19/197

20 La description de produits doit se référer aux essais initiaux internes qui servent de base. La forme de la description de produit est libre et peut contenir des données qui sont codées pour l inspection. Elle doit néanmoins être suffisamment transparente pour pouvoir constater que les caractéristiques de produits sont maîtrisées. Sauf stipulation contraire dans l annexe du présent règlement, on entend par produit: - soit un tube - soit un raccord - soit une chambre d inspection grande ou petite et les figures reprises en rapport avec les raccords doivent être considérées comme purement illustratives. Les tubes et les raccords sont définis par leur composition, leur application, leur forme et leurs dimensions. L unité utilisée dans le marché est : - le mètre pour les tubes - la pièce pour les raccords. - la pièce pour les chambres de visite Bagues d étanchéité: Les bagues d étanchéité doivent, satisfaire à la norme (garnitures d étanchéité en caoutchouc vulcanisé) ou (joints d étanchéité en caoutchouc élastomères thermoplastiques). La conformité avec ces normes doit être demontrée au moyen de la marque de conformité BENOR ou équivalent. L équivalence est examinée par le Conseil de Certification commun BCCA/COPRO à la base d une procédure définie. Un certificat doit également mentionner la classification selon la norme concernée et être délivré par un organisme agréé. Les bagues d étanchéité doivent également satisfaire à la législation en matière de marquage CE. B.1.3 Exigences en matière de structure de l organisation du fournisseur La structure d organisation doit permettre de s assurer que les produits sont bien en conformité avec la spécification. Pour ce faire, l autocontrôle et l enregistrement doivent se faire de manière indépendante de la direction de la production et de celle des ventes. Le personnel de contrôle doit faire preuve de compétences suffisantes pour interpréter les résultats des essais et pour juger de la qualité des produits. La présence du personnel de contrôle doit être organisée de manière à ce que l autocontrôle soit représentatif de l ensemble de la production. Les responsabilités et les relations des membres du personnel impliqués dans la production et dans le contrôle doivent être clairement définies. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 20/197

21 B.1.4 Exigences pour les processus du système de contrôle de la production (FPC) et des procédures qui y sont liées Le présent chapitre contient une énumération descriptive de toutes les procédures qui doivent se retrouver dans le système FPC. En principe, le fournisseur peut élaborer ces procédures selon sa propre organisation d entreprise dans la mesure où elles répondent à l objectif fixé. Une procédure est souvent liée à un schéma de contrôle. Pour certaines procédures (principalement pour le contrôle du produit fini), des schémas de contrôle obligatoires sont imposés dans le règlement. Dans la convention de certification, une description plus précise des procédures déterminées peut être reprise. Pour cela, une liste de contrôle peut être établie selon le modèle de l annexe B B Procédure pour les essais initiaux internes et la description de produit interne Le fournisseur doit disposer de procédures qui lui permettent de s assurer, avant de commencer la production sous certification ou de modifier des produits déjà certifiés, qu il peut satisfaire aux prestations prédéfinies. À cet effet, des essais initiaux doivent être réalisés et à la base des ces essais, la description de produits interne est élaborée. Les données recherchées peuvent être obtenues par: - des essais spécifiques dans le propre laboratoire - des essais dans un laboratoire externe qui travaille pour le compte du fournisseur - une analyse statistique des essais d autocontrôle périodiques - des informations provenant de la littérature ou de la science. À défaut de propres procédures et de schémas de contrôle approuvés par BCCA, le fournisseur doit suivre, lors de chaque modification importante de la spécification de produits, les schémas de contrôle indiqués au B.1.5. B Procédures pour le contrôle des matières premières Le fournisseur doit disposer de procédures destinées au contrôle de la conformité des matières premières avec la spécification dans la description de produits interne. Il a pour cela le choix entre : - l utilisation de certificats reconnus par BCCA ou de déclarations de conformité du fournisseur des matières premières avec contrôle administratif - une propre procédure de réception approuvée par BCCA. Ces procédures doivent mener à un enregistrement adéquat. En l absence de propres procédures et de schémas de contrôle approuvés par BCCA, le fournisseur doit suivre les schémas de contrôle indiqués au B.1.5. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 21/197

22 B Procédures pour la maîtrise du processus de fabrication Le fournisseur doit disposer de procédures lui permettant de démontrer qu il maîtrise bien le processus de production. Cela signifie que les paramètres du processus doivent être correctement réglés et qu il existe des indicateurs concrets à cette fin qui sont aussi véritablement utilisés et interprétés. Il peut s agir ici de réglages de machines ou d essais sur des produits semi-finis. En l absence de propres procédures et de schémas de contrôle approuvés par BCCA, le fournisseur doit au moins suivre les schémas de contrôle indiqués au B.1.5 B Procédures pour le contrôle de la qualité finale Le fournisseur doit vérifier régulièrement la qualité finale des produits certifiés selon les schémas de contrôle mentionnés au B.1.5. Il doit à cet effet établir un plan d échantillonnage qui lui permet de démontrer de manière transparente que les échantillonnages internes sont représentatifs des produits vendus sous certification. Pour ce faire, les procédures doivent être approuvées par l organisme de certification, en particulier la méthode d enregistrement des lots de production et des échantillonnages. En vue de garantir un autocontrôle correct, le fournisseur doit mettre au point des procédures pour le maintien du laboratoire et le calibrage des appareils de mesure. Il doit faire concorder ces procédures avec le schéma repris au B.1.7. Le processus pour l enregistrement des résultats des essais doit être transparent. B Procédures pour des mesures correctives Le fournisseur doit disposer de procédures qui lui permettent d interpréter les résultats de l autocontrôle et d appliquer les résultats de cette interprétation pour procéder aux corrections nécessaires à l utilisation des matières premières et au processus de production. Si l on constate des résultats insuffisants pour les essais de performance ou tout autre type de non-conformité, il doit selon le cas prendre, entre autres, les mesures suivantes: - vérification des méthodes de mesure - corrections de la description de produits interne (critères matières premières, ) - interventions auprès du fournisseur de matières premières - correction du processus de fabrication - notification de la non-conformité aux clients concernés. B Procédures pour le traitement des produits et le marquage Le fournisseur doit disposer de procédures qui lui permettent de s assurer qu aucun produit non-conforme sous certification ne soit mis dans le marché. Pour ce faire, il est tenu de suivre au moins les règles stipulées au B.3. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 22/197

23 B.1.5 Schémas de contrôle internes Les vérifications imposées dans le cadre de l autocontrôle pour les différentes familles de produits sont décrites dans les schémas de contrôle type: voir annexe B.1.5. Ces schémas correspondent aux procédures mentionnées au B.1.4. Les schémas d autocontrôle sont répartis en: - schémas ITT internes - schémas FPC (= schémas pour le contrôle des matières premières, les contrôles pendant le processus de production et les contrôles des produits finis) autocontrôle du produit fini (ce schéma donne une version plus détaillée du schéma FPC en ce qui concerne le produit fini). Dans la convention de certification, sont fixés les schémas de contrôle totalement réalisés et les critères. B.1.6 Le laboratoire de contrôle interne En vue d une maîtrise suffisante du processus de production et d une vérification élémentaire de la qualité des produits sortants, le fabricant doit disposer d un laboratoire interne pour effectuer les mesures et les essais requis. Si le cas se présente, il peut également confier la réalisation de ces essais à un laboratoire d une entreprise soeur. Dans des cas exceptionnels, il peut faire appel à un laboratoire externe. Les méthodes de mesure et d essais qui doivent être effectuées par le fabricant lui-même figurent dans les annexes B et B B.1.7 Calibrages et étalonnages Tous les appareils de mesure et d essais qui sont utilisés par le fabricant doivent être calibrés et étalonnés avec une fréquence raisonnable et selon une certaine méthodologie. Conformément au 7.7 du RGCP, les exigences minimales pour ces étalonnages et calibrages figurent dans l annexe B.1.7 pour un certain nombre d appareils de mesure et d essais. Pour d autres appareils de mesure et d essais, l étalonnage et le calibrage doivent se faire selon les procédures documentées du fournisseur. Les enregistrements des étalonnages et des calibrages seront conservés au moins pendant 10 ans. Les appareils utilisés doivent être suffisamment précis pour pouvoir satisfaire aux tolérances demandées. Les personnes responsables et/ou qui effectuent les calibrages doivent être qualifiées pour cette tâche par une formation/entraînement et/ou par leur expérience. Le système de qualité du fabricant doit contenir les instructions nécessaires à cet effet. Si le fabricant peut prouver l invariabilité de son équipement de mesure au moyen de données enregistrées, BCCA peut autoriser des écarts par rapport aux fréquences mentionnées dans l annexe B1.7. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 23/197

24 B.1.8 Enregistrements Les règles du RGCP sont d application. Les registres doivent être établis de manière à pouvoir aisément retrouver quels produits mentionnés dans le registre font partie de la production BENOR. Ils doivent au moins mentionner la date de réalisation et un code de production de manière à permettre une traçabilité claire et facile. Si les enregistrements sont sauvegardés directement ou indirectement, le fabricant prend les mesures nécessaires pour que ces données ne peuvent pas se perdre. En outre, les registres doivent contenir une évaluation des résultats qui permettent d identifier facilement des résultats non-conformes qui conduisent le cas échéant à une mise au rebut. Les critères internes utilisés pour l évaluation des résultats des essais en rapport avec BENOR doivent être disponibles. Les registres doivent être disponibles à l endroit où sont effectuées les visites de contrôle et seront conservés au minimum pendant 10 ans. Le fabricant doit évaluer les résultats trouvés dans le cadre de l autocontrôle en rapport avec la maîtrise du processus de fabrication. Si l informatisation des résultats de l autocontrôle est disponible, une interprétation statistique doit être réalisée par le fabricant. B.1.9 Traitement des réclamations En conformité avec le RGCP 7.9, le fournisseur est tenu de traiter toutes les réclamations en rapport avec la qualité des produits et de conserver toutes les données en rapport avec la plainte et son traitement dans un registre qui puisse être consulté par l organisme de contrôle. B.2.0. Stock Si il y a la possibilité qu il n y a pas de réserve des tubes BENOR dans le propre stock du fabriquant, le fabriquant doit garder de chaque production au moins un tube (longueur minimum est de 5m) jusqu a la visite de SECO. Dans ce cas l auditeur a toujours la possibilité pendant une évaluation externe de choisir des types de tubes pour les essais lors de sa visite et pour audit testing, TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 24/197

25 B.2. SURVEILLANCE ET EVALUATION EXTERNE Les évaluations initiales et la surveillance externe sont organisées selon les principes décrits au 8 du RGCP. B.2.1 Evaluation initiale ou examen d admission Une évaluation initiale ou un examen d admission est effectué lors de la première certification du produit et à chaque fois qu une modification est apportée au catalogue de produits, au système de production ou au système de contrôle de la production. Voir tableau ci-après. N : nouveaux systèmes D : conception modifiée M : matière modifiée E : extension du produit P : changement de la méthode de production Ces indications sont données à titre informatif et les essais complémentaires à réaliser seront le cas échéant discutés en concertation avec le Comité de Certification. Le programme pour un examen d admission contient les éléments suivants : a) Partie évaluation du produit - la détermination du catalogue de produits à certifier et la description de produits interne; - l analyse de la méthodologie des essais initiaux internes et de leurs résultats au moyen d une liste de contrôle ITT (voir annexe B 2.1.1); - le contrôle des résultats disponibles de l autocontrôle ou des essais de contrôle externes antérieurs; - un programme pour des essais dans un laboratoire externe (ITT externe): Selon les spécifications des tableaux ITT dans les annexes conformément à la norme ou aux normes afférentes Il peut être tenu compte des rapports d essais existants dans la mesure où ces essais sont réalisés dans des laboratoires accrédités, qu ils sont récents et que les résultats sont suffisants. Le choix des échantillons sera réalisé de manière à ce qu ils puissent être représentatifs de ce qui est réellement produit par le fournisseur. b) Partie FPC Une inspection initiale du système de contrôle de la production (par ligne de production), y compris : - la documentation; - la structure d organisation; - les processus de gestion. L inspection se fait à l aide d une liste de contrôle (voir annexe B.2.1.2). B.2.2 Surveillance La surveillance pour le maintien de la certification contient les éléments suivants: - l inspection périodique du FPC; - les visites de contrôle techniques; - les essais de contrôle externes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 25/197

26 B Inspection périodique du FPC Cette inspection permet de vérifier si les processus validés au cours de l examen initial sont mis en oeuvre concrètement et si le système FPC est resté inchangé. Si des modifications sont constatées, un examen d admission complémentaire est effectué. L inspection FPC périodique peut se faire en combinaison avec les visites de contrôle de produits techniques. Elle est effectuée à l aide d une liste de contrôle, établie sur la base du modèle dans l annexe B Cette liste de contrôle fait partie de la convention de certification et est donc établie par fournisseur. B Les visites de contrôle techniques Durant ces visites, les contrôles suivants sont effectués: - la vérification des résultats enregistrés de l autocontrôle; - la vérification de l équipement de laboratoire et du respect des procédures de mesure et d essais en assistant à des essais sur des échantillons choisis selon un schéma établi par le fabricant et en tenant compte des essais et des fréquences d essai des tableaux repris dans les annexes concernées; - la vérification du marquage, du déclassement, de l expédition, des documents de livraison, de la gestion de stock, etc.; - l exécution d échantillonnages. Les visites de contrôle ont lieu dans l unité de production. B Essais de contrôle externes B Procédure d échantillonnage L organisme de contrôle désigné par BCCA prélève des tubes, des raccords et/ou des chambres de visite au hasard soit dans le stock, soit directement dans la production. Les tubes comme les raccords sont répartis en groupes, le nombre d échantillons à prélever dépend de cette répartition en groupes: - Groupes de diamètres: d application pour les tubes et raccords. - Groupes de composants: d application pour les raccords. Les chambres de visite sont divisées selon la dimension et la classe dépendant du diamètre, la profondeur d incorporation et la charge à prendre. Les prélèvements d échantillons ont lieu chez le fabricant ou chez un distributeur. Un aperçu des essais périodiques externes à réaliser, de la fréquence et du nombre d échantillons à prélever est repris dans les tableaux des annexes B des normes respectives. Lors de l échantillonnage, une fiche d échantillonnage doit être complétée (exemple voir annexe B ) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 26/197

27 B Schémas des essais externes L annexe B des normes concernées donne un aperçu des échantillonnages externes à réaliser pendant la surveillance dans le cadre de la certification BENOR. B Méthode d évaluation L évaluation est réalisée sur la base des critères avec les normes correspondantes et selon les dispositions du présent règlement. Le fabricant s engage à réagir avant la date indiquée sur la fiche concernée est expirée. B.3. RÈGLES POUR L EMBALLAGE, LE MARQUAGE, LE DÉCLASSEMENT ET LA GESTION DE STOCK B.3.1 L emballage Les produits doivent être emballés de manière adéquate, quel que soit le type, afin d éviter tout endommagement lors de l entreposage ou du transport. B.3.2 Le déclassement Les tubes, raccords ou accessoires et chambres de visite qui ne sont pas produits conformément aux exigences conformes imposées ne peuvent pas porter le logo BENOR. Les produits qui ne satisfont pas aux valeurs déclarées ne peuvent pas non plus porter le logo BENOR. Ces produits doivent être physiquement séparés dans les stocks des matériaux produits sous le logo BENOR et avoir un marquage distinct. B.3.3 Le marquage Sur chaque produit certifié, doit être apposé de manière indélébile le mot BENOR à côté des spécifications obligatoires de la norme correspondante, de l annexe et des PTV, sauf convention contraire. Le logo Benor peut aussi être apposé sur des accessoires à l aide d un autocollant. On retrouve les spécifications de cet autocollant dans l annexe B.3.3. Les autocollants doivent de toute façon être soumis à BCCA pour approbation. Si le titulaire du certificat opte pour une dénomination commerciale au lieu de son propre nom, son code d identification BCCA (CCCC) doit également être apposé et en cas de plusieurs sites de production, le code du lieu de production (EE-EEE) doit également être appliqué au lieu du site de production: - sur les tubes: directement après la marque BENOR - sur les raccords: ces codes peuvent également être apposés via une étiquette sur le plus petit emballage, précédés du mot BENOR. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 27/197

28 - pour les grandes chambres d inspection le marquage doit être appliqué à l extérieur et à l intérieur (dans la partie supérieure du cône). Gestion du stock (voir annexe B.3.4) Le fabricant doit disposer d une procédure pour sa gestion de stock. En conformité avec le manuel de qualité, le fabricant: - prévoira des méthodes pour éviter tout endommagement lors de la manipulation des produits - prévoira des lieux d entreposage adaptés pour éviter tout endommagement - procèdera à des contrôles du processus d emballage, d entreposage et de marquage. B.4. RÈGLES POUR LA DETERMINATION DES MESURES LORS DE NON-CONFORMITES. Le fournisseur informera BCCA de toute non-conformité ainsi que des mesures correctives et préventives prises. Si la non-conformité est constatée au moment où les produits concernés sont déjà mis dans le marché, le fournisseur informera le client de la non-conformité. Les mesures à prendre en cas de non-conformités sont déterminées selon les règles du 14 du RGCP et les règlements d application afférents. En cas de constatations de non-conformités, une FICHE DE NON-CONFORMITÉ sera établie par l organisme de contrôle (exemple voir annexe B.4). B.4.1 Non-conformités dans les processus pour la gestion de la description de produit et de l ITT En cas d écarts dans la gestion de la description de produit et/ou de l ITT, BCCA demandera conformément à ce règlement et aux normes correspondantes de prendre les mesures correctives nécessaires et de produire un rapport dans les 4 semaines. BCCA déterminera les actions à prendre ultérieurement (p.ex. inspection supplémentaire) en fonction de la nature de la non-conformité et des mesures prises. Pour ce faire, BCCA se fera conseiller par le Conseil de Certification Canalisations thermoplastiques. B.4.2 Non-conformités dans les processus du FPC En cas de non-conformité(s) ou d écarts dans les processus FPC, BCCA demandera conformément à ce règlement et aux normes correspondantes de rectifier la non-conformité et de produire un rapport dans les 4 semaines. BCCA déterminera les actions à prendre ultérieurement (p.ex. inspection supplémentaire) en fonction de la nature de la non-conformité et des mesures prises. Pour ce faire, BCCA se fera conseiller par le conseil de certification Canalisations thermoplastiques. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 28/197

29 B.4.3 Non-conformités concernant les caractéristiques des produits En cas de non-conformités, le fabricant prendra immédiatement les mesures nécessaires afin de remédier à ces non-conformités, conformément au présent règlement et aux normes correspondantes. Après avoir trouvé et corrigé la cause, il effectuera de nouveau le test ou le contrôle pour s assurer que la non-conformité ne puisse pas se répéter (voir aussi manuel de qualité du fabricant). Les produits non-conformes doivent être physiquement séparés dans les stocks des matériaux produits sous le logo BENOR et avoir un marquage distinct. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Partie administrative et technique Révision: 29/197

30 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. : A A TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle : A Révision: 30/197

31 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A.1.1. Liste chronologique des modifications Date Sujet Modification Décision 9/08/2010 Le norme NBN T est ajouté à l aperçu des normes de produits 1/2/2011 Annexe B Modifications des classes SDR pour les épaisseurs de parois et application : ajouter SDR 27,6 pour les raccords 18/2/2011 Général Modifications rédactionnels (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A 1.1 Liste chronologique des modifications Révision: 31/197

32 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A BCCA Fondateurs : CSTC et SECO BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION asbl Rue d Arlon 53, B BRUXELLES - Tél. 02/ Fax 02/ Demande d une certification BENOR dans le secteur des systèmes de canalisations thermoplastiques et chambres de visite Le soussigné (nom, prénom, adresse) agissant en son nom propre (1) - représentant la société (nom et adresse de l entreprise) (1) demande à BCCA suivant les conditions définies dans le "Règlement d application pour la certification BENOR des canalisations thermoplastiques (TRA BB-651/601)", dont il a pris connaissance et qu il déclare accepter, - la certification Benor de : Tubes Accessoires Robinets (vannes) Chambres de visite conformément à: (voir annexes B x de TRA BB-651) PTV Dénomination commerciale (2) Tubes Chambre d inspection groupe de diamètres Lieu de production Composants groupe de composants groupe de diamètres Lieu de production TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A Demande d une certification Révision: 32/197

33 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A pour l application mentionnée ci-après :... Si une dénomination commerciale est choisie, elle sera alors réservée au produit tel qu il sera éventuellement agréé. Il déclare que lui-même / la société précitée (1). en a la propriété industrielle;. en assure la fabrication dans les centres de fabrication mentionnés en annexe ;. le fait fabriquer par des entreprises sous licence, soumises à son contrôle et nommément désignées dans la liste ci-jointe ;. en assure le placement ;. le fait placer par des entreprises sous licence, soumises à son contrôle et nommément désignées dans la liste ci-jointe ;. se limite à la mise sur le marché du produit (1). Il s engage à imposer à ses fabricants, entreprises ou détenteurs de licence ainsi qu à toute société à laquelle il autorise l usage de sa certification Benor le respect des conditions de fabrication. * * * Il autorise BCCA à collaborer, le cas échéant, avec les organismes de certification étrangers concernés par le même produit. Il confirme, à l appui de sa demande, le dépôt d un dossier conforme à l article B.1 du "Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques", qu il s engage à compléter si nécessaire, à la demande de l organisme de certification, avec tous les renseignements et les pièces expérimentales justificatives possibles pour permettre une évaluation technique satisfaisante sur le plan de la fabrication, de la mise en oeuvre ainsi que des caractéristiques et des propriétés pratiques. Il autorise les laboratoires qui ont exécuté les essais dont les procès-verbaux sont joints au dossier à fournir toute information complémentaire à leur sujet lors de l examen du dossier. * * * Il désigne la ou les personnes (nom, prénom, fonction, adresse, téléphone) pour le représenter pour toute question en rapport avec l examen de cette demande. * * * TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A Demande d une certification Révision: 33/197

34 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A Il déclare accepter le paiement du montant forfaitaire de (en lettres) euro pour le droit d entrée administratif (modalités de paiement : voir articles A.10.1 et A du Règlement d application pour la certification Benor des systèmes de canalisations thermoplastiques). La complexité et le montant qui y correspond seront définis lors d un conseil de certification. (Uniquement dans le cas le demandeur n est pas encore détenteur du marque BENOR pour des systèmes de canalisations thermoplastiques qui font part du présent règlement d application.) Il déclare également accepter le paiement des frais de la certification (conformément aux articles A.10.1 et A du Règlement d application pour la certification Benor des systèmes de canalisations thermoplastiques) qui sont prévus dans le cadre de la certification et qui lui seront facturés conformément aux documents spécifiques "Convention de certification". (Pour l offre voir annexe) Ces factures sont à adresser à :... Société :... Adresse :... Numéro de TVA :... Fait à..., le... (Signature, précédée de la mention manuscrite "lu et approuvé") (3) Annexe : Offre (1) Biffer la mention inutile. (2) facultatif (3) La demande, en un seul exemplaire, doit être envoyée à : BCCA, Canalisations thermoplastiques, Rue d Arlon 53, B 1040 Bruxelles. (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A Demande d une certification Révision: 34/197

35 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A LISTE DES NORMES DE PRODUITS : Systèmes de canalisations en plastique pour l évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur de la structure des bâtiments Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système ENV : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 2: Guide pour l'évaluation de la conformité= ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1: Spécifications pour tubes, raccords et le système ENV : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 2: Guide pour l'évaluation de la conformité= ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour l évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur de la structure des bâtiments - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polyéthylène (PE) - Partie 2: Guide pour l'évaluation de la conformité= ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1: Spécifications pour tubes, raccords et le système ENV : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2: Guide pour l'évaluation de la conformité= ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polypropylène (PP) - Partie 1: spécifications pour tubes, raccords ainsi que pour le système ENV : Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polypropylène (PP) - Partie 2: Guide pour l'évaluation de la conformité= ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1: Généralités : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 2: Tubes : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 3: Raccords : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 4: Vannes et autres accessoires TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A liste des normes des produits Révision: 35/197

36 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 5: Aptitude à l emploi du système ENV : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité = ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs enterrés d'assainissement sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1: Spécifications pour les tubes, les raccords et le système. ENV : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Polypropylène (PP) - Partie 2: Guide d'évaluation de la conformité= ENV : : Systèmes de canalisations en plastique pour les applications générales de transport d'eau, de branchement et de collecteurs d'assainissement, enterrés sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1: Généralités : Systèmes de canalisations en plastique pour les applications générales de transport d'eau, de branchement et de collecteurs d'assainissement, enterrés sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 2: Tubes : Systèmes de canalisations en plastique pour les applications générales de transport d'eau, de branchement et de collecteurs d'assainissement, enterrés sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 3: Raccords : Systèmes de canalisations en plastique pour les applications générales de transport d'eau, de branchement et de collecteurs d'assainissement, enterrés sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 4: Robinets : Systèmes de canalisations en plastique pour les applications générales de transport d'eau, de branchement et de collecteurs d'assainissement, enterrés sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 5: Aptitude à l'emploi du système CEN/TS : Systèmes de canalisations en plastiques pour les applications générales de transport d'eau, de branchement et de collecteurs d'assainissement, enterrés sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité= CEN/TS : : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Polyéthylène (PE) - Partie 1: Généralités : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Polyéthylène (PE) - Partie 2: Tubes : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Polyéthylène (PE) - Partie 3: Accessoires : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Polyéthylène (PE) - Partie 4: Robinets : Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau - Polyéthylène (PE) - Partie 5: Aptitude à l'emploi CEN/TS : Systèmes de canalisations en plastiques pour l'alimentation en eau - Polyéthylène (PE) - Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité= CEN/TS : : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1: Spécifications pour les tubes, les raccords et le système= EN :2005 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A liste des normes des produits Révision: 36/197

37 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Polyéthylène (PE) - Partie 2: Guide pour l'évaluation de la conformité= CEN/TS : :2003 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC- U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1: Spécifications pour raccords auxiliaires y compris les chambres d'inspection peu profondes :2009 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC- U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2: Spécifications relatives aux regards et aux boîtes d'inspection et de branchement dans les zones de circulation et dans les réseaux enterrés profondément :2007 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisation à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1: Exigences générales et caractéristiques de performance :2007 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisation à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) Partie 3: Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne et externe lisse et le système, de Type A :2007 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisation à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) Partie 3: Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B NBN T : 2007 Systèmes de canalisations en plastiques - Pièces de raccordement en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) fabriquées en usine pour le raccordement aux tubes d'égout en PVC-U - Exigences et méthodes d'essai NBN T : 2007 Systèmes de canalisations en plastiques - Pièces de raccordement en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) fabriquées en usine pour le raccordement aux tubes d'égout en béton - Exigences et méthodes d'essai NBN T Systèmes de canalisations en plastiques Egout de transport-infiltration (égout IT) pour eaux de pluie Exigences et méthodes d essai (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A liste des normes des produits Révision: 37/197

38 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A LISTE DES NORMES D ESSAI ISO 60 Plastiques Détermination de la masse volumique apparente des matières susceptibles de s'écouler à travers un entonnoir donné Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchement et d'assainissement Partie 3 : Méthode d essai 476 Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d'évacuation, de branchement et d'assainissement à écoulement libre 578 Systèmes de canalisations en plastique - Tubes et raccords en plastique Détermination de l opacité. 580 Systèmes de canalisations en plastique - Tubes en poly(chlorure de vinyle) non-plastifié Méthode d'essai de la résistance au dichlorométhane à une température spécifiée (DCMT). ISO 580 Systèmes de canalisations et de gaines plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection Methode d essai pour estimer visuellement les effects du chauffage Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 1: Caoutchouc vulcanisé 681-1/A1 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 1: Caoutchouc vulcanisé 681- Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le Garnitures d'étanchéité en caoutchouc 1/A2_A3 domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 1 : Caoutchouc vulcanisé 681-2/A1- Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du Garnitures d'étanchéité en caoutchouc A2 drainage - Partie 2: Elastomères thermoplastiques 681-3/A1- Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le Garnitures d'étanchéité en caoutchouc A2 domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 3 : Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé 681-4/A1- Spécifications des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le Garnitures d'étanchéité en caoutchouc A2 domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 4: Polyuréthane moulé 712 Systèmes de canalisations thermoplastiques Assemblages mécaniques avec effet des fonds entre tubes avec pression et raccords - Méthode d'essai de résistance à l'arrachement sous force constante 713 Systèmes de canalisations plastiques Assemblages mécaniques entre raccords et tubes en polyoléfine avec pression - Essai d'étanchéité sous pression interne des assemblages soumis à une courbure 715 Systèmes de canalisations thermoplastiques Assemblages avec effet de fond entre tubes de petit diamètre avec pression et raccords - Méthode d'essai d'étanchéité avec pression d'eau interne avec effet de fond 727 Systèmes de canalisations et de gaines plastiques - Tubes thermoplastiques Tubes et raccords thermoplastiques - Détermination de la température de ramollissement Vicat (VST) 728 Systèmes de canalisations et de gaines en plastique Tubes et raccords en polyoléfine - Détermination du temps d'induction à l'oxydation 743 Systèmes de canalisations et de gaines plastiques - Tubes thermoplastiques Détermination du retrait longitudinal à chaud 744 Systèmes de canalisations et de gaines en plastique Tubes thermoplastiques Méthode d'essai de résistance aux chocs externes par la méthode du cadran ISO 760 Determination of water Karl Fisher method 763 Systèmes de canalisations et de gaines plastiques - Raccords thermoplastiques moulés par injection Methode d essai pour estimer visuellement les effects du chauffage 802 Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques Raccords thermoplastiques moulés par injection pour canalisations avec pression - Méthode d'essai de déformation maximale par écrasement TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Normes d essai Révision: 38/197

39 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A ISO 1133 Plastiques 911 Systèmes de canalisations en plastique Assemblages à bague d'étanchéité élastomère et assemblages mécaniques pour canalisations thermoplastiques avec pression - Méthode d'essai d'étanchéité sous pression hydrostatique externe 917 Systèmes de canalisations en plastique Robinets thermoplastiques Méthodes d'essai de la résistance à la pression interne et de l'étanchéité. 921 Systèmes de canalisations plastiques - Tubes thermoplastiques Détermination de la résistance à la pression interne à température constante 922 Systèmes de canalisations et des gaines en plastiques Tubes et raccords thermoplastiques Préparation d'un échantillon pour la détermination de l'indice de viscosité et le calcul de la valeur K 1053 Systèmes de canalisations thermoplastiques pour applications sans pression Méthode d'essai de l'étanchéité à l'eau 1054 Systèmes de canalisations thermoplastiques pour évacuation des eaux- Méthode d'essai de l'étanchéité à l'air des jonctions vannes et des eaux usées Systèmes de canalisations thermoplastiques pour évacuation des eauxvannes et des eaux usées à l'intérieur des bâtiments Méthode d'essai de résistance à des cycles à température élevée Détermination de l'indice de fluidité à chaud des thermoplastiques, en masse (MFR) et en volume (MVR) ISO 1167 Thermoplastics pipes for the conveyance of fluids Resistance to internal pressure - Test method ISO 1183 Systèmes de canalisations thermoplastiques pour évacuation des eauxvannes et des eaux usées Méthodes pour déterminer la masse volumique et la densité relative des plastiques non alvéolaires Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 2: Méthodes d'essais = EN : Systèmes de canalisations thermoplastiques pour applications enterrées sans pression Méthodes d'essai d'étanchéité des assemblages à bague d'étanchéité en élastomère ISO 1269 Plastics - Homopolymer and copolymer resins of vinyl chloride Determination of volatile matter (including water) 1411 Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes thermoplastiques Détermination de la résistance aux chocs externes par la méthode en escalier 1437 Systèmes de canalisations pour assainissement enterré Méthode d'essai pour la résistance à un cycle de températures et de charge externe combinés Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes thermoplastiques Détermination d'essai de la flexibilité annulaire 1680 Systèmes de canalisations en plastique - Robinets pour les systèmes de canalisations en polyéthylène (PE) Méthode d'essai d'étanchéité sous et après une flexion appliquée au mécanisme d'entraînement 1705 Systèmes de canalisations en plastique - Robinets thermoplastiques Méthode d'essai pour la vérification d'un robinet après un choc externe 1716 Systèmes de canalisations en plastique - Prises de branchement en polyéthylène (PE) Méthode d'essai pour la résistance au choc d'une prise de branchement assemblée 1905 Systèmes de canalisations en plastique - Tubes, raccords et matières en PVC-U Méthode d'évaluation de la teneur en PVC sur la base de la teneur totale en chlore 1979 Systèmes de canalisations et de gaines en matières plastiques Tubes thermoplastiques à paroi structurée enroulés en hélice - Détermination de la résistance en traction de la ligne de soudure 1989 Systèmes de canalisations en plastique Jonctions pour canalisations d'assainissement sans pression et enterrées - Méthode d'essai pour la performance à long terme des assemblages avec bague d'étanchéité en élastomère thermoplastique (TPE) par l'estimation de la pression exercée par le joint ISO 2505 Tubes en matières thermoplastiques Retrait longitudinal à chaud - Méthode d'essai et paramètres ISO 2536 PVC-U pressure pipes and fittings, metric series Dimensions of flanges EN ISO 3126 Plastics piping systems plastics components Determination of dimensions ISO Plastiques Détermination du taux de cendres Partie 1: méthode générale ISO Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes et raccords thermoplastiques Détermination de l indice de fluidité à chaud en masse TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Normes d essai Révision: 39/197

40 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A ISO Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes et raccords thermoplastiques Détermination de l indice de fluidité - Paramètres d essai ISO 4610 Plastiques Résines d'homopolymères et copolymères de chlorure de vinyle - Analyse granulométrique sur tamiseuse à dépression d'air ISO 5208 Industrial valves Pressure testing of valves ISO 5752 Metal valves for use in flanged pipe systems Face-to-face and centre-to-face dimensions ISO Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes thermoplastiques Détermination des caractéristiques en traction - Méthode générale d'essai ISO Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes thermoplastiques Détermination des caractéristiques en traction - PVC-U / PVC-C / PVC-HI ISO Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes thermoplastiques Détermination des caractéristiques en traction - polyoléfines (PE) ISO 6401 Plastics: Homopolymer and copolymer resins of vinylchloride determination of residual vinyl chloride monomer - gaschromatographic method ISO 6964 Polyolefin pipes and fittings Determination of carbon black content by calcination and pyrolysis Test method and basic specification ISO/TR 7620 Rubber materials Chemical resistance ISO 9080 Plastics piping and ducting systems Determination of long-term hydrostatic strength of thermoplastics materials in pipe form by extrapolation ISO 9356 Polyolefin pipe assemblies with or without jointed fittings Resistance to internal pressure -- Test method ISO 9624 Thermoplastics pipes for fluids under pressure Mating dimensions of flange adapters and loose backing flanges ISO 9967 Tubes thermoplastiques Détermination du taux de fluage (ISO 9967:1994) ISO 9969 Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Tubes thermoplastiques Détermination de la rigidité annulaire ISO/TR Plastics pipes and fittings Combined chemical-resistance classification table ISO Polyethylene (PE) valves for gas distribution systems ISO Plastics pipes and fittings Preparation of polyethylene (PE) pipe/pipe or pipe/fitting test piece assemblies by butt fusion ISO Thermoplastics pipes for the conveyance of fluids Part1: Dimensions and tolerances Systèmes de canalisations et de gaines en plastique Raccords thermoplastiques Méthode d'essai de résistance au choc ISO Structured-wall thermoplastics pipes Oven test ISO Fittings, valves and other piping system components of unplasticized PVC-U for pipes under pressure Resistance to internal pressure - Test method Systèmes de canalisations en plastique - Matériaux et composants de tuyauterie en polyéthylène Détermination de la teneur en matières volatiles Systèmes de canalisation en plastique Robinets en polyéthylène (PE) - Méthode d'essai de résistance à la flexion entre supports Systèmes de canalisation en plastique - Raccords, robinets et Détermination de la résistance hydrostatique à long terme des matières thermoplastiques utilisées équipements auxiliaires en thermoplastiques moulés par injection pour le moulage par injection des composants de canalisation Systèmes de canalisation en plastique Détermination par coulométrie de la teneur en eau dans les matières thermoplastiques ISO Matières thermoplastiques pour tubes et raccords pour applications sous pression Classification et désignation - Coefficient global de service (de calcul) Systèmes de canalisations en plastique - Raccords thermoplastiques Méthode d'essai de la résistance mécanique ou de la flexibilité des raccords façonnés Klimijzers voor toegangsputten Eisen, markering, beproeving en conformiteitsbeoordeling ISO Tubes en matières thermoplastiques pour le transport des fluides - Détermination de la résistance à la propagation rapide de la fissure (RCP) - Essai grandeur nature (FST) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Normes d essai Révision: 40/197

41 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A ISO Tubes en polyoléfines pour le transport des fluides ISO ISO Systèmes de canalisations en plastique - Double manchon en PVC-U résistant à la traction axiale Systèmes de canalisations en plastiques - Emboîtures avec bagues d'étanchéité en élastomères en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour les tubes PVC-U ISO Systèmes de canalisations en plastiques ISO Systèmes de canalisations en plastiques - Assemblages et jonctions avec et sans effet de fond pour canalisations thermoplastiques avec pression ISO Tubes et raccords en polyéthylène (PE) ISO Tubes et raccords en polyéthylène (PE) Résistance à la propagation de la fissure -- Méthode d'essai de la propagation lente de la fissure d'un tube entaillé (essai d'entaille) (ISO 13479:1997) (Notch test) Méthode d'essai d'étanchéité et de la résistance en traction, avec sollicitation en flexion et pression interne Méthode d'essai d'étanchéité sous pression négative Assemblages par emboîture à bague d'étanchéité en élastomères pour tubes en PVC-U - Méthode d'essai d'étanchéité avec pression interne et avec déflexion angulaire Méthode d'essai pour vérifier l'étanchéité à long terme sous une pression d'eau interne (ISO 13846:2000) Détermination de la résistance en traction et du mode de rupture d'éprouvettes prélevées dans des assemblages par soudage bout à bout Essai de décohésion par pelage des assemblages électrosoudables en polyéthylène (PE) de diamètres extérieurs nominaux supérieurs ou égaux à 90 mm ISO Plastics pipes and fittings Crushing decohesion test for polyethyleen (PE) electrofusion assemblies ISO Plastics pipes and fittings Determination of cohesive resistance -- Tear test for polyethylene (PE) saddle assemblies ISO Thermoplastics fittings The determination of ringstiffness Echelles fixes pour les regards de visite Systèmes de canalisations en plastique - Eléments de rehausse en thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement ou regards Eléments de fond de boîtes d'inspection et de branchement et de regards en thermoplastique Systèmes de canalisations et de gaines en plastique - Eléments de rehausse en matière thermoplastique pour chambres d'inspection ou regards Détermination de la résistance aux charges de remblai et de circulation Méthodes d'essai de résistance au flambage Détermination de la rigidité annulaire ISO Plastiques Dosage de l eau PrEN Système de canalisation en plastiques Canalisations pour le branchements et les collecteurs Exigences d e performance pour regards et chambers d inspection en matières thermoplastiques DIN Pipe joints and components of polypropylene (PP) for pipes under pressure, PP-H 100, PP-B 80 and PP-R 80 Part 5: General quality requirements, testing ISO Method for the assessment of the degree of pigment or carbon black dispersion in polyolefin pipes, fittings and compounds Robinets en matériaux thermoplastiques Couple de manoeuvre - Méthode d'essai (ISO 8233 : 1988) Robinets en matériaux thermoplastiques Résistance à la fatigue - Méthode d'essai(iso 8659 : 1989 NBN T Tubes thermoplastiques et accessoires pour le transport des fluides - Définitions générales, valeurs nominales et tolérances NBN T Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau Manchons doubles en PVC-U avec bague d'étanchéité en élastomère PrCEN/TS Plastics pipes and fittings for non-pressure applications Utilisation of non-virgin PVC-U, PP and PE materials (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Normes d essai Révision: 41/197

42 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A LISTE DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PTV 1001: Systèmes de canalisations plastiques en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) destinés à l alimentation, souterraine et à l intérieur des bâtiments, d eau potable sous pression. PTV 1002: Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE) destinés à l alimentation, souterraine et à l intérieur des bâtiments, d eau potable sous pression. PTV 1004: Systèmes de canalisations plastiques en polyeéthylèneeen (PE) pour l évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur des bâtiments. PTV 1005 : Systèmes de canalisations plastiques en : - polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour l évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur des bâtiments - polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour l évacuation souterraine sans pression des eaux usées - polychlorure de vinyle chloré (PVC-C) pour l évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur des bâtiments. - Pièces de raccordement en matière plastiques fabriquées en usine pour le raccordement aux tubes d'égout en pvc et aux tubes d'égout en béton PTV 1006 : Systèmes de canalisations plastiques en polypropylène (PP) pour l évacuation souterraine des eaux usées sans pression. PTV 1007 : Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE) pour le transport, enterre et apparent, d eaux usées et d eaux d égout sous pression PTV 1008: Systèmes de canalisations plastiques en polypropylène (PP) pour le transport d eaux usées (à température basse et haute) dans les bâtiments (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A liste PTV Révision: 42/197

43 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A.3.2. COMPOSITION DU CONSEIL D AVIS SYSTEMES DE CANALISATIONS THERMOPLASTIQUES Membres d office Président : H. Janssens (Operateur Sectoriel) Directeur BCCA : B. De Blaere Coordinateur pour la Vice-président : C. T joen (FEDERPLAST) P. Blomme (BCCA) certification : Expert principal : J. Vienne (BECETEL) Responsable de S. Clerckx (SECO) Secrétaire : P. Blomme (BCCA) secteur Membres avec voie délibérative Groupe Membres effectifs Remplaçants Van Goethem Régie des bâtiments Groupe 1: Institutions publiques Janssens Decramer NBN / Operateur Sectorale BECETEL Min. Comm. Fl. Philippe Vanspeybroeck Polen Min. Comm. Fl. Broes Min. Rég. Brux. Vekeman ARGB Robeyns VMW Groupe 2: Utilisateurs privés Scheppermans Aquafin Legros Belgaqua Scheen SWDE Groupe 3: Fournisseurs agréés T joen Federplast Göbels Federplast Emonts Van Geenhoven Federplast Narinx Federplast Loots Scheys Federplast Bos (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A.3.2 Conseil d avis Révision: 43/197

44 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A.3.2. (suite) Groupe 4: Experts Ph. Vanspeybroeck Becetel Vienne Clerckx SECO Kinne SECO Cornu CSTC Pillaert Copro De Ruyver Courard Univ. Liège Groupe 5 : Fournisseurs de matières premières INEOS (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A.3.2 Conseil d avis Révision: 44/197

45 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A COMPOSITION DU COMITE DE CERTIFICATION SYSTEMES DE CANALISATIONS THERMOPLASTIQUES Directeur : B. De Blaere (BCCA) Coordinateur : P. Blomme (BCCA) Responsable de secteur : S. Clerckx (SECO) Expert technique principal : J. Vienne (BECETEL) (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A Comité de certification Révision: 45/197

46 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A COMPOSITION DU CONSEIL DE CERTIFICATION SYSTEMES DE CANALISATIONS THERMOPLASTIQUES Président : H. Janssens (SECTOROPERATOR) Directeur : B. De Blaere (BCCA) Coordinateur en chef Coordinateur : P. Blomme (BCCA) Responsable de secteur : S. Clerckx (SECO) Secrétaire : P. Blomme (BCCA) Expert technique principal : J. Vienne (BECETEL) Membres : C Cornu (CSTC) (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A Conseil de certification Révision 46/197

47 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A.3.4 LISTE DES ORGANISMES D INSPECTION MANDATES Pays Organisme d inspection Agrément Belgique SECO Accréditation ISO/IEC (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A.3.4 bureaux d inspection Révision 47/197

48 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A.3.5. LISTE DES LABORATOIRES DE CONTROLE MANDATES Pays Laboratoires de contrôle Agrément Belgique BECETEL Accréditation ISO/IEC (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A.3.5 Laboratoires de contrôle Révision: 48/197

49 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A.4. LISTE DES ORGANISMES DE CERTIFICATION AVEC LESQUELS BCCA A UN ACCORD DE RECIPROCITE ET LISTE DES ORGANISMES DE CONTROLE Pays OCI Organisme d inspection N d agrément (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle A.4 Révision: 49/197

50 Toepassingsreglement voor de BENOR certificatie van Thermoplastische Kunststofleidingsystemen en Inspectieputten. BIJLAGE A.6.1. Blancotypecertificaat (nederlands) BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION BCCA Stichters : WTCB en SECO Aarlenstraat 53, B 1040 BRUSSEL Tel. : Fax. : ACCREDITED CERTIFICATION BODY n 028 PR 021 PROD CONFORMITEITSCERTIFICAAT BB 651 P-D1 x.xxx BB 651 P-D2 x.xxx BB 651 P-D3 x.xxx BCCA verklaart dat wordt vastgesteld dat:... de nodige maatregelen treft om te bewerkstelligen dat: kunststofleidingen van polyethyleen (PE) voor de diametergroepen : D1, D2 en D3 vervaardigd in de productie-eenheid... beantwoorden aan een specificatie, opgemaakt volgens de regels van de norm 1519 Kunststofleidingsystemen van polyethyleen (PE) voor de afvoer van afvalwater (bij lage en hoge temperatuur) in gebouwen en de PTV Het certificaat is toegekend op basis van het onderzoek en de aanvaarding van de relevante initiële type proeven (ITT), uitgevoerd op representatieve monsters, genomen in de productieplaats, en op basis van de initiële inspectie van de productie en het productiecontrolesysteem (FPC). BCCA bevestigt dat de producent de productie onderwerpt aan een adequaat productiecontrolesysteem en dat hij regelmatig proeven uitvoert op monsters genomen uit de productie volgens een vastgesteld beproevingsplan. BCCA houdt toezicht op de productie en de productiecontrole via een jaarlijkse FPC-systeemaudit, periodieke nazichten van de zelfcontroleregisters en controleproeven in een extern laboratorium. Op basis van het toekennen en het behoud van het certificaat is de producent gemachtigd gebruik te maken van het BENOR-merk om de conformiteit van zijn product te attesteren. Dit certificaat treedt in voege op dd.mm.jjjj en vervalt ten laatste op dd.mm.jjjj. Opgemaakt te Brussel op dd.mm.jjjj B. De Blaere Directeur Général TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.6.1 certificat Révision: 50/197

51 Toepassingsreglement voor de BENOR certificatie van Thermoplastische Kunststofleidingsystemen en Inspectieputten. BIJLAGE A.6.1. Blancotypecertificaat (duits) BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION BCCA Stichters : WTCB en SECO Aarlenstraat 53, B 1040 BRUSSEL Tel. : Fax. : ACCREDITED CERTIFICATION BODY n 028 PR 021 PROD ÜBEREINSTIMMUNGSZERTIFIKAT BB 651 P-D1 x.xxx BB 651 P-D2 x.xxx BB 651 P-D3 x.xxx BCCA erklärt das festgestellt werden kann dass, XXX die nötigen Massnahmen, trifft um sicher zu stellen, dass die: Formteilen aus Polyethylene (PE) für die Komponentengruppen: C1, C2 en C3 und hergestellt in der Produktionsstätte xxxxxxxxxxx übereinstimmen mit den spezifischen Anforderungen definiert in den Regeln der Norm 1519 Kunststoff-Rohrleitungssysteme zum Ableiten von Abwasser (niedriger und hoher Temperatur) innerhalb der Gebäudestruktur - Polyethylen (PE) und den Technischen Vorschriften für das BENOR-Zeichen : PTV 1004 Dieses Zertifikat ist erteilt auf Grund der Feststellung und Akzeptanz von Erstmusterprüfung an repräsentative Proben aus der laufender Produktion und auf Grund eines Produktionsprozess Audit. Die anerkannte Prüfstelle BCCA bestätigt dass der Produzent seine Produkte und seine Produktionsstätte einer regelmäßige Kontrolle des Produktionsprozesses (FPC) unterzieht, mit anschließenden Musternamen aus laufender Produktion laut eines von BCCA vorgelegten und bestätigtem Prüfplans. BCCA überwacht weiterhin Jährlich die Produktionsstätte und das Produktionskontrollsystems, hat Einsicht in die Resultate der Selbstkontrolle und macht regelmäßige Stichprobenentnahmen von Mustern aus der Produktion oder bei Kunden zum Zwecke der Begutachtung externer Laboratorien Auf Grund dieses Zertifikates ermächtigt BCCA der Produzent das BENOR-Zeichen zur Bestätigung der Übereinstimmung der angegebenen Produkteigenschaften auf seinen Produkten zu führen. Dieses Zertifikat tritt in Kraft ab dd.mm.jjjj und bleibt gültig bis zum dd.mm.jjjj, Ausgefertigt zu Brüssel den dd.mm.jjjj. B. DE BLAERE Direktor TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.6.1 certificat Révision: 51/197

52 Toepassingsreglement voor de BENOR certificatie van Thermoplastische Kunststofleidingsystemen en Inspectieputten. BIJLAGE A.6.1. Blancotypecertificaat (engels) BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION BCCA Stichters : WTCB en SECO Aarlenstraat 53, B 1040 BRUSSEL Tel. : Fax. : ACCREDITED CERTIFICATION BODY n 028 PR 021 PROD CERTIFICATE OF CONFORMITY BB 651 P-D1 x.xxx BB 651 P-D2 x.xxx BB 651 P-D3 x.xxx BCCA certifies that xxx takes the necessary measurements to realize that fittings of: diameter group: D1, D2 and D3 manufactured at the production site xxx Fulfill the requirements determined by the standard xxxx Plastics piping systems for soil and waste discharge (low and high temperature) within the building structure - Polyethylene (PE) and the PTV xxxx This certificate is granted on the basis of the evaluation and approval of the initial type-testing (ITT) executed on samples taken at the above mentioned production site, on the basis of an initial inspection of the factory and the factory production control system (FPC). BCCA confirms that the production is submitted by the manufacturer to a factory production control system and to further testing of samples taken at the factory in accordance with a prescribed test plan. By means of periodical inspections of the control registrations, audit testing and a yearly FPC system audit, BCCA supervises the production and the production control. On basis of the certificate, the manufacturer is granted to use the BENOR label to state the conformity of this product. This authorization is effective from dd.mm.jjjj and this certificate is valid until dd.mm.jjjj. Done at Brussels, dd.mm.jjjj B. De Blaere Director. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.6.1 certificat Révision: 52/197

53 Toepassingsreglement voor de BENOR certificatie van Thermoplastische Kunststofleidingsystemen en Inspectieputten. BIJLAGE A.6.1. Blancotypecertificaat (frans) BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION BCCA Stichters : WTCB en SECO Aarlenstraat 53, B 1040 BRUSSEL Tel. : Fax. : ACCREDITED CERTIFICATION BODY n 028 PR 021 PROD CERTIFICAT DE CONFORMITE BB 651 C1-D1 x.xxx BB 651 C2-D1 x.xxx BB 651 C3-D1 x.xxx BB 651 C1-D2 x.xxx BB 651 C2-D2 x.xxx BB 651 C3-D2 x.xxx BB 651 C1-D3 x.xxx BB 651 C2-D3 x.xxx BB 651 C3-D3 x.xxx BCCA déclare qu'il a été constaté que:... prend les mesures nécessaires pour que: les raccords en.. du groupe de composants 1, pour les groupes de diamètres : D1, D2 et D3 groupe de composants 2, pour les groupes de diamètres : D1, D2 et D3 groupe de composants 3, pour les groupes de diamètres : D1, D2 et D3 fabriqués dans l'unité de production répondent à une spécification, établie selon les règles de la norme 1519 Systèmes de canalisations en plastique pour l évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur de la structure des bâtiments Polyéthylène (PE). et le PTV xxxx Le certificat est attribué sur base de l examen et de l acceptation des essais types initiaux (ITT) pertinents sur des échantillons représentatifs, pris sur le lieu de production, et sur base de l inspection initiale de la production et du système de contrôle de production (FPC). BCCA confirme que le producteur soumet sa production à un système de contrôle de production adéquat et qu il effectue régulièrement des essais sur des échantillons, prélevés de la production suivant un plan d échantillonnage fixé. BCCA surveille la production et le contrôle de production par des audits de système FPC annuels, par des contrôles périodiques des registres d autocontrôle et par des essais dans des laboratoires externes. Sur base de l attribution et le maintien du certificat, le producteur a droit à l usage de la marque BENOR afin d attester la conformité de son produit. Ce certificat prend cours le dd.mm.jjjj et expire au plus tard le dd.mm.jjjj Fait à Bruxelles, le dd.mm.jjjj B. De Blaere Directeur TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.6.1 certificat Révision: 53/197

54 Toepassingsreglement voor de BENOR certificatie van Thermoplastische Kunststofleidingsystemen en Inspectieputten. BIJLAGE A.6.1. Blancotypecertificaat (frans) BELGIAN CONSTRUCTION CERTIFICATION ASSOCIATION BCCA Stichters : WTCB en SECO Aarlenstraat 53, B 1040 BRUSSEL Tel. : Fax. : ACCREDITED CERTIFICATION BODY n 028 PR 021 PROD CERTIFICAT DE CONFORMITE BB 601 xxx PVC X-XXX BCCA déclare qu'il a été constaté que:... prend les mesures nécessaires pour que les produits: chambres d inspection PVC avec diamètre intérieure de: DN 200 t/m DN 400 et la profondeur de pose maximale autorisée de 2 m, mesurée depuis le fond de fouille fabriqués dans l'unité de production répondent à une spécification, établie selon les règles de la norme Systèmes de canalisations en plastique pour les égouts enterrés sans pression en PVC non plastifié (PVC-U) Spécification pour des chambres d inspection. Le certificat est attribué sur base de l examen et de l acceptation des essais types initiaux (ITT) pertinents sur des échantillons représentatifs, pris sur le lieu de production, et sur base de l inspection initiale de la production et du système de contrôle de production (FPC). BCCA confirme que le producteur soumet sa production à un système de contrôle de production adéquat et qu il effectue régulièrement des essais sur des échantillons, prélevés de la production suivant un plan d échantillonnage fixé. BCCA surveille la production et le contrôle de production par des audits de système FPC annuels, par des contrôles périodiques des registres d autocontrôle et par des essais dans des laboratoires externes. Sur base de l attribution et le maintien du certificat, le producteur a droit à l usage de la marque BENOR afin d attester la conformité de son produit. Ce certificat prend cours le dd.mm.jjjj et expire au plus tard le dd.mm.jjjj. Fait à Bruxelles, le dd.mm.jjjj. (retour liste annexes) B. De Blaere Directeur TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.6.1 certificat Révision: 54/197

55 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques A.6.2. EXEMPLE DE CATALOGUE DE PRODUITS Number BENOR certificate of conformity Producttype Production Caracteristics 1329 PD1 PD P1 C1 D1 D2 C2 D1 P2 C1 C2 D2 (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annexe A.6.2 Exemple catalogue de produits Révision: 55/197

56 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A.12. SANCTIONS Non-conformités qui sont sujettes à des sanctions A.12.1 Paiements Non-paiement des coûts liés à la certification, au contrôle, au laboratoire externe, suppression du site web + avertissement écrit avec ultimatum, ensuite procédure de suspension de la certification Benor. A.12.2 Utilisation inadéquate ou abusive de la marque Benor: A Dépassement du délai fixé pour la suppression du marquage Benor en cas d annulation de la marque Benor. Amende de xx par jour (montant fixé par le Conseil de Certification) à compter du premier jour de l annulation de la marque BENOR. Publication dans le site Web de BCCA, dans des magazines spécialisés. Une action en justice sera entreprise le cas échéant. A La mention du marquage obligatoire mais s écartant de la norme. Suppression immédiate ou adaptation du marquage erroné ou abusif, les productions concernées doivent être retirées du marché et détruites. Amende de xx par jour (montant fixé par le Conseil de Certification) à compter du premier jour du constat. Publication sur le site web de BCCA, dans des magazines spécialisés. Une action en justice sera entreprise si nécessaire. A.12.3 En cas de changement de nom, appliquer la marque Benor sans aucune notification Pendant une visite de contrôle supplémentaire, des mesures correctives seront établies, les procédures de mention obligatoire sont examinées. En cas de récidive: visites supplémentaires (contrôle stock) définir la période dans laquelle tout doit être en règle. Si la situation n est pas réglée, lancement de la procédure de suspension. A.12.4 Produits non-certifiés avec marquage Benor Pour les fabricants qui ont la certification Benor pour d autres produits: En cas d utilisation abusive de la certification: - visite de contrôle supplémentaire vérification du stock, évaluation des procédures internes. - détruire la production, sortir du stock les matériaux présents récupérer les matériaux livrés informer les clients par écrit avec copie à l organisme de contrôle. - vérifier si la certification Benor est souhaitée par le fabricant de ce produit. - déterminer les délais dans lesquels ces conditions doivent être respectées. Sinon, lancement de la procédure de suspension pour d autres produits certifiés pour les fabricants qui n ont pas la certification Benor: levnbn en sera informé. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.12 Sanctions Révision: 56/197

57 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A.12. Conséquences financières: Amende: doit être fixée en fonction du volume constaté de produits marqués A.12.5 Changement de matière première, de système, de conception, de méthode de production ou extension (M-N-D-P-E) sans aucune notification Visite de contrôle supplémentaire vérification du stock, évaluation des procédures internes. - Essais comparatifs vérifier si les matériaux garantissent les mêmes qualités et caractéristiques du produit final. - Échantillonnage supplémentaire ou une deuxième visite supplémentaire au cours de laquelle on réalise une série d essais sur les produits avec la nouvelle formulation. - Déterminer les délais dans lesquels ces conditions doivent être respectées. Sinon, lancement de la procédure de suspension A.12.6 Contrôles internes - Fréquences d essai insuffisantes selon le règlement Le fabricant établit des mesures correctives, visite supplémentaire lors de laquelle l application de ces mesures sera vérifiée - Résultats de l autocontrôle non-conformes et aucun nouvel essai ou suite donnée Le fabricant établit des mesures correctives, visite supplémentaire lors de laquelle l application de ces mesures sera vérifiée. A.12.7 Équipement - Calibrages et étalonnages non-conformes aux dispositions du TRA, équipement de laboratoire non remplacé ou réparé après un défaut Le fabricant établit des mesures correctives, visite supplémentaire lors de laquelle l application de ces mesures sera vérifiée A.12.8 Résultats d essai externes - en cas de résultats d essai non-conformes de l échantillonnage annuel Le fabricant établit des mesures correctives, visite supplémentaire lors de laquelle l application de ces mesures sera vérifiée (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.12 Sanctions Révision: 57/197

58 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. A.13. A.13 Contrôle des échantillons dans le marché Les échantillonnages dans le marché débutent à partir de la signature de la convention de certification et se déroulent selon les modalités déterminées dans le Règlement particulier de BCCA pour l exécution des essais de contrôle des échantillons pris dans le marché dans le cadre de la certification volontaire des produits. (3ème version 11/10/02). Ces échantillonnages peuvent avoir lieu suite à: - un échantillonnage partagé - une constatation fortuite par BCCA de produits marqués BENOR - des plaintes de tiers (utilisateurs) Echantillonnage partagé Les échantillons nécessaires pour les tests d audit sont pris partiellement chez le fournisseur/fabricant et partiellement dans le marché. Les frais supplémentaires fait par BCCA pour les échantillonnages et les échantillons éventuels sont portés par BCCA. Les frais des essais sont à la charge du fournisseur/fabricant. Echantillonage suite aux hasards BCCA peut, suite à des constatations fortuites dans le marché, passer à l échantillonnage. Le fournisseur des tubes est mis au courant de l échantillonnage. Si, par après, il a été constaté que les résultats obtenus dévient, cet échantillonnage est alors considéré comme supplémentaire et les frais sont remboursés par le fournisseur. Si les résultats satisfont aux exigences imposées, cet échantillonnage peut être considéré comme test d audit. Le choix des essais à effectuer est fait en se basant sur les annexes du TRA 651 des normes respectives mentionnées sur les tubes. Le paquet d essai total n excédera pas celui de l audit-testing normal. Échantillonnage suite à des plaintes de tiers La plainte est toujours déposée par écrit. Le plaignant informe BCCA concernant le lieu de la partie de tubes et/ou d auxiliaires. BCCA prévient le fabricant et l invite à identifier ensemble la partie concernée et de prendre des échantillons. La partie concernée est délimitée et ne sera libérée qu après que les résultats d essai soient connus. Le Comité de Certification décide de la nature des essais à effectuer et le choix est fait en se basant sur les annexes du TRA BB 651 des normes respectives mentionnées sur les parties concernées. Tous les frais qui y sont liés (échantillons, échantillonnages, frais de laboratoire) sont payés en première instance par BCCA. Si on constate que les produits échantillonnés dévient, les frais seront à charge du fournisseur/ fabricant des produits non-conformes et la partie concernée doit alors être détruite. Dans l autre cas, le plaignant devra payer entièrement ou partiellement les frais. (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle annexe A.13 Sanctions Révision: 58/197

59 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. : B B Afin de tenir compte des conditions climatologiques valables, des exigences de compatibilité et d utilisation, ces annexes fixent le choix des variantes différentes prévues dans les normes concernées. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B-page d entête Révision: 59/197

60 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B.1.5. Liste schémas de contrôle B x Schéma FPC B x Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PVC-U pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments: 1.1 Schéma FPC 2.1 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PVC-U pour évacuation souterraine des eaux usées: 1.1 Schéma FPC 2.2 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PE pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments: 1.2 Schéma FPC 2.3 Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PE (Remplace NBN T42-112) : 1.2 Schéma FPC 2.4 Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PVC-C pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments: 1.1 Schéma FPC 2.5 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x conduites de pression PVC-U pour le transport d eau potable: 1.1 Schéma FPC 2.6 Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PP pour évacuation souterraine des eaux usées: 1.3 Schéma FPC 2.7 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x conduites de pression PE pour l évacuation des eaux usées: 1.2 Schéma FPC 2.8 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x conduites de pression PE pour le transport d eau potable: 1.2 Schéma FPC 2.9 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x système de canalisations plastiques PP/PE/PVC avec paroi structurée de type B: 1.1 Schéma FPC PVC 1.2 Schéma FPC PE 1.3 Schéma FPC PP 2.10 Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B1.5.x.x Schémas de contrôle Révision: 15/02/06 60/197

61 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B.1.5. (suite) 601-T42-604/605-B.1.5.x.x PVC/PP Raccords pour canalisation d égouts: 1.1 Schéma FPC PVC 1.3 Schéma FPC PP 2.11 Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x- raccords auxiliaires y compris les chambres d'inspection peu profondes: 1.1 Schéma FPC PVC 1.2 Schéma FPC PE 1.3 Schéma FPC PP 2.13 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x- pour chambres d inspection et regards dans les zones de circulation et dans les réseaux enterrés profondément: 1.1 Schéma FPC PVC 1.2 Schéma FPC PE 1.3 Schéma FPC PP 2.14 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x canalisations PP pour évacuation des eaux usées dans les bâtiments: 1.3 Schéma FPC 2.15 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes B.1.5.x.x égout de transport-infiltration (égout IT) pour eaux de pluie 1.1 Schéma FPC PVC 1.2 Schéma FPC PE 1.3 Schéma FPC PP 2.16 Schéma ITT interne/externe Autocontrôle produit fini, essais périodiques externes Remarque : pour la liste de contrôle FPC (procédures): voir annexe B TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B1.5.x.x Schémas de contrôle Révision: 15/02/06 61/197

62 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B PVC-U/PVC-C B Schéma FPC: PVC-U, PVC-C (règlement) B B B Matière première: -PVC-U, PVC-C -Recyclat Point Objet du contrôle Comment? Fréquence Enregistrement - additifs - charges - stabilisateurs - lubrifiants - colorants - valeur k - composants volatiles - tamisage de contrôle - bulkdensity - origine: uniquement sa propre matière - pureté et qualité en fonction du produit (à établir à la production) (+ tamisage pour granularité) -% adjonction ISO ISO ISO 60 - contrôle visuel -par production - à chaque livraison certificat fournisseur, sauf si autre chose a été convenu avec le fabricant - contrôle par échantillonnage à la livraison -par production -par production Certificat fournisseur ou selon spécifications utilisateur. fabricant fabricant fabricant Phases de production : - compound: composition totale - Composition méthode fabricant À déterminer par méthode fabricant - recyclat - Composition méthode fabricant À déterminer par méthode fabricant - extrusion - paramètres de processus méthode fabricant À déterminer par méthode fabricant TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Schéma FPC PVC-U/PVC-C Révision: 62/197

63 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B PVC-U/PVC-C (règlement) B B B B 3. Point Objet du contrôle Comment? Fréquence enregistrement - moulage par injection - paramètres processus - recyclat de moules (déchets d injection de plastiques) - emballage - nature: - cartons, palettes, sacs, -marquage: étiquettes, Qualité produit: (pour chaque caractéristique déclarée par produit ou groupe de produits) - Caractéristique surimpression, Résultat de test méthode fabricant A déterminer par méthode fabricant Visuel - nature - marquage - à chaque commande fabricant Norme correspondante par type de produit Règlement d application fabricant - Gestion de la qualité Mesures correctives Méthode fabricant fabricant Logistique - Déclassement - Commandes - Gestion du stock procédure interne méthode fabricant fabricant - Expédition - Marquage TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Schéma FPC PVC-U/PVC-C Révision: 63/197

64 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B PE B Schéma FPC: PE (règlement) Point Objet du contrôle Comment? Fréquence B B B Matière première: - PE 40 - PE 63 - PE 80 - PE OIT - MFR - Densité - Composants volatiles - Teneur en noir de carbone - Dispersion pigment - Teneur en eau - Recyclat - origine -pureté et qualité -% adjonction Phases de production: - extrusion - moulage par injection ISO ISO EN ISO ISO ISO 15512, ISO 760, EN seulement propre matière contrôle visuel - en fonction du produit (à établir à la production) (+ tamisage pour granularité) - à chaque livraison certificat fournisseur, sauf convention contraire avec le fabricant - contrôle par échantillonnage à la livraison - par production - par production - par production Enregistre ment fabricant fabricant - Paramètres processus - visuel - ±4/heure fabricant - paramètres processus - recyclat de moules (déchets d injection de plastiques) - emballage - nature: - cartons, palettes, sacs, -marquage: étiquettes, surimpression, - visuel - ±4/heure fabricant Visuel - nature - marquage - à chaque commande fabricant TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Schéma FPC PE Révision: 64/197

65 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B PE (règlement) Point Objet du contrôle Comment? Fréquence B B 3. Qualité produit: (pour chaque caractéristique déclarée par produit ou groupe de produits) - Caractéristique -Gestion de la qualité Logistique - Déclassement - Commandes - Gestion du stock - Expédition - Marquage Résultat de test Mesures correctives Norme correspondante par type de produit Règlement d application Enregistre ment fabricant Méthode fabricant fabricant Procédure interne Méthode fabricant fabricant TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Schéma FPC PE Révision: 65/197

66 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B PP B Schéma FPC : PP (règlement) B B B Point Objet du contrôle Comment? Fréquence Enregistrement Matière première: - PP - PP-Copolymère - PP-HM - PP-R -Recyclat Phases de production: - extrusion - moulage par injection - OIT - MFR - Masse volumique - origine - pureté et qualité -% adjonction ISO ISO seulement propre matière (+tamisage pour granularité) - contrôle visuel - en fonction du produit (à établir à la production) - à chaque livraison certificat fournisseur, sauf convention contraire avec le fabricant - contrôle par échantillonnage à la livraison fabricant - par production - par production - par production fabricant - Paramètres processus -visuel - ±4/heure fabricant - paramètres processus - recyclat de moules (déchets d injection de plastiques) - emballage - cartons, palettes, sacs, - étiquettes -visuel - ±4/heure fabricant Visuel -nature -marquage - à chaque commande fabricant TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Schéma FPC PP Révision: 66/197

67 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B PP (règlement) B B 3. Point Objet du contrôle Comment? Fréquence Enregistrement Qualité produit: (pour chaque caractéristique déclarée par produit ou groupe de produits) - Caractéristique -Gestion de la qualité Logistique - Déclassement - Commandes - Gestion du stock - Expédition - Marquage Résultat de test Mesures correctives Norme correspondante par type de produit Règlement d application fabricant Méthode fabricant fabricant Procédure interne Méthode fabricant fabricant TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Schéma FPC PP Révision: 67/197

68 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en PVC non plastifié (PVC-U) pour l évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur des bâtiments. B Introduction Cette annexe au TRA BB 651/601 s inspire de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity B Spécifications techniques Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et dans la PTV Matière. La matière doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 4.1 et dans la PTV 1005 Diamètre extérieur des tubes. Voir point Les diamètres autorisés sont DN 32, 40, 50, 75, 90, 110, 125, 160, 200, 250 et 315. Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir point Pour éviter la confusion auprès des utilisateurs dans le marché de la construction, l utilisation simultanée de ces normes est réglementée comme suit : Pour les applications apparentes dans des bâtiments (sanitaires), seul le code d utilisation B sera d application pour les tubes (de la norme 1329). Pour les applications enterrées dans des bâtiments, les tubes doivent être conformes à la norme Dimensions des assemblages avec bague d étanchéité et des emboîtures. Voir point En ce qui concerne la longueur des assemblages avec bague d étanchéité, seul le type M (type medium) est autorisé selon le tableau 13 de la norme, et le type L selon le tableau 15 de la norme pour les manchons de dilatation. Assemblages par collage et emboîtures. Voir point Les assemblages par collage sont autorisés. Marquage. Voir point 13. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 68/197

69 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Pour les tubes, le marquage est toujours: B-SANITAIRE (dans les bâtiments) Le marquage des tubes est de couleur noire. Pour les raccords, uniquement les marquages B ou BD Pour des diamètres < 75 mm, les données suivantes doivent être imprimées: FABRICANT EN 1329 BENOR. Les autres mentions obligatoires en vertu de la norme peuvent être imprimées ou apposées sur une étiquette sur le raccord. Pour des diamètres à partir de 75 mm, toutes les informations doivent être imprimées. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres: d application pour les tubes et les raccords. Groupe de diamètres diamètre nominal, DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants Essais d admission Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné dans l article A.3.5 du TRA BB 651/601. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. Remarque : Si le fabricant change de type de colle, les tests d aptitude à l emploi doivent être refaits. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 69/197

70 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Tubes Teneur en PVC Aspect/Couleur Dimensions (2) Vicat Température de ramollissement Résistance au dichlorométhane Résistance aux chocs Retrait longitudinal à chaud Marquage (2) Norme ISO NBN ISO EN Fréquence Essais d admission tableau N D M E P fréquence autocontrôle Audit Testing (1) / compound x x 1 / an 5.1/5.2 1 / groupe de diamètres x x x x x 6.2/6.3 1 / dimension nominale x x x x x / composition x x / composition x x x x / groupe de diamètres 1/ compound x x x x / groupe de diamètres x x x x / groupe de diamètres x x x x x lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/semaine/ligne d extrusion au démarrage et 1/jour/ligne d extrusion 1/semaine/ligne d extrusion au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Nombre d échantillons selon la norme Dimension des échantillons selon la norme Critère 80 % 1 / an gris: ral / an 1 / composition / an 1 / an 1 1 / an (3 ) 2 ± 1cm² 79 C selon la norme 160 mm chanfreiné 200 ± 10 mm Aucune corrosion sur la surface de la pièce testée TIR (% de rupture réel) 10 % 1 / an mm 5 % 1 / an TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 70/197

71 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes (suite) Essai Essai de traction Densité Couleur (retour aperçu) Norme ISO /2 ISO PTV 1005 Fréquence Essais d admission N D M E P / groupe de diamètres x x x x x fréquence autocontrôle 1/semaine/ligne d extrusion 1/semaine/ compound lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Audit Testing (1) 1 / an Nombre d échantillons selon la norme Dimension des échantillons selon la norme 1 / an 3 ± 1cm² Critère limite d écoulement 45 MPa allongement à la rupture 80 % 1,38 x 1,48 g/cm³ 1 / an gris: ral 7037 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 71/197

72 Essai Teneur en PVC Aspect Raccords Dimensions (3) (a) diamètre intérieur bout mâle et emboîture (b) épaisseur paroi bout mâle/ emboîture/corps Vicat Température de ramollissement Résistance aux chocs (4) Essai à l étuve (5) Marquage (3) Norme EN ISO NBN ISO EN Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. Fréquence 1329 Essais d admission table N D M E P fréquence autocontrôle Audit Testing (1) / compound x x 1 / an 5.1/ / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x au démarrage et 1 / 8h / type (a) au démarrage 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x X et 1 / 8h / type (b) au démarrage / composition x x / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x 1 / jour / type, au moins 1 / lot de production 1 / jour / type, au moins 1 / lot de production 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an 1 / composition / an 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x 1 au démarrage 1 / groupe de composants / an Nombre d échantillons selon la norme Dimension des échantillons selon la norme B Critère 85 % 2 ± 1cm² 79 C 200: 5 > 200: 3 1 selon la norme Aucune rupture TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 72/197

73 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords (suite) Couleur Essai Norme 1329 Fréquence PTV 1005 Essais d admission N D M E P / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x fréquence autocontrôle au démarrage et 1 / 8h / type Audit Testing (1) 1 / groupe de composants / an Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Ral 7037 Aptitude à l emploi (6) Essai Etanchéité l eau Etanchéité à l air Essais cycliques à t élevée Essais d étanchéité combinés à (retour aperçu) Norme Fréquence Essais d admission table N D M E P / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (7) 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (7) 1 / type de joint et type de manchon (8) 1 / groupe de diamètres et type de manchon x x x x x x x x x x x x fréquence autocontrôle Audit Testing (1) 1 / an / type de joint 1 / an / type de joint 1 /3 an / type de joint Nombre d échantillons x x x x 1 / an Dimension des échantillons selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme Critère Aucune fuite Aucune fuite Aucune fuite flexion admise : 50 3mm > 50: 0,05 Aucune fuite Ecart dépression: 0,03 bar TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 73/197

74 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B (1329) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2-1 diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 3-1 diamètre / groupe de composants est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres dimensions sont vérifiées chez le fabricant par l organisme de contrôle. 4 -Seulement pour raccords avec 110 et marquage BD 5 -Seulement pour raccords moulés par injection. 6 -Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests et, si d application, la colle à utiliser pour le système. 7 -À tester uniquement si le manchon du raccord est différent du manchon du tube 8 -Une combinaison d assemblages par collage et d assemblages avec bague d étanchéité est autorisée. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision 74/197

75 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en PVC non plastifié (PVC-U) pour l évacuation souterraine des eaux usées sans pression B Introduction Cette annexe au TRA BB 651/601 s inspire de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity. B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et des raccords doivent satisfaire aux exigences de l annexe B de la norme. Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et dans la PTV Matière La matière doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 4.1 La matière de base (résine de PVC) utilisée pour la production du tube doit satisfaire aux exigences du point 4.2 et du point 1.4 de la PTV 1005 La matière de base (résine de PVC) utilisée pour la production des raccords doit satisfaire aux exigences du point 4.3 et du point 1.4 de la PTV 1005 Utilisation de matière déjà utilisée Voir point 1.4 de la PTV 1005 Densité. Voir point 1.4 de la PTV 1005 Couleur. Voir point 5.2 et point 1.4 de la PTV 1005 Les tubes et les raccords doivent être coloriés de manière homogène sur toute l épaisseur de la paroi. La co-extrusion n est pas autorisée. Diamètre extérieur des tubes. Voir point Les diamètres autorisés sont DN 110, 125, 160, 200, 250, 315, 400, 500 et 630. Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir point Pour éviter la confusion auprès des utilisateurs dans le marché de la construction, l utilisation simultanée de ces normes est réglementée comme suit: Pour l utilisation enterrée (égouts intérieurs et extérieurs), seul le code d utilisation UD sera appliqué dans la série de tubes SDR 41 & SDR 34, aussi bien à l intérieur qu à l extérieur des bâtiments. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 75/197

76 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Dimensions des assemblages à bague d étanchéité et des emboîtures. Voir point et point 1.5 de la PTV 1005 Adhérences de colle et bouts mâle. Selon point Des adhérences de colle sont permises. Marquage. Voir point 12. Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Les codes suivants de la zone d application sont utilisés pour le marquage des tubes: Rouge-brun avec surimpression en noir. UD-RIOOL EGOUT (égout enterré eaux usées, utilisation à l intérieur et à l extérieur des bâtiments) U-RIOOL EXT - EGOUT (égout enterré eaux usées, uniquement à l extérieur des bâtiments) Gris avec surimpression en noir. UD-RIOOL EGOUT (égout mixte enterré, utilisation à l intérieur et à l extérieur des bâtiments) U-RIOOL EXT - EGOUT (égout mixte enterré, uniquement à l extérieur des bâtiments) Les raccords sont pourvus du marquage du domaine d application U ou UD selon le cas. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes Echantillonnage - groupes de diamètres: d application pour les tubes et les raccords. Groupe de diamètres diamètre nominal, DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 76/197

77 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essais d admission. Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA-BB-651/601. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. Remarque : Si le fabricant change de type de colle, les tests d aptitude à l emploi doivent être répétés. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 77/197

78 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Tubes Norme 1401 Fréquence Essais d admission tableau N D M E P Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) Teneur en PVC /compound x x 1 / an Aspect Dimensions (2) (3) (4) Vicat Température de ramollissement Résistance au dichlorométhane Résistance aux chocs Rigidité annulaire (5) Détermination du retrait longitudinal à chaud / 6.4 3,4,5,6, 7,8 1 / groupe de diamètres 1 / dimension nominale x x x x x x x x x x / compound x x / compound x x x x ISO 9969 ISO 2505 annexe B / groupe de diamètres 1/ compound 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de diamètres x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/semaine/ligne d extrusion au démarrage et 1/jour/ligne d extrusion 1 / an 1 / an 1 / composition / an Nombre d échantillons selon la norme 1 / an 1 1 / an ( 3 ) Dimension des échantillons selon la norme Critère 80 % 2 ± 1cm² 77 C selon la norme x x x x 1 / an 3 x x x x 1/semaine/ligne d extrusion 1 / an mm chanfreiné 200 ± 10 mm 300 ± 10 mm 200 mm Aucune corrosion sur la surface de la pièce testée TIR (% de rupture réel) 10 % 2kN/m² --> classe SDR 51 4kN/m² --> classe SDR 41 8kN/m² --> classe SDR 34 5 % TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 78/197

79 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Essai de pression interne Tubes (suite) Norme ISO Fréquence Essais d admission tableau M D N E P Marquage (3) Densité Essai Norme ISO PTV 1005 Couleur Dimensions profondeur insertion manchon : A min Essai de traction ISO /2 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de diamètres x x x x x x x x Fréquence Essais d admission M D N E P Fréquence autocontrôle au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) 1 / composition / an 1 / an Audit Testing (1) Nombre d échantillons 3 Nombre d échantillons Dimension des échantillons dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m Dimension des échantillons / compound x x x 1 / semaine / compound 1 / an 3 ± 1cm² / groupe de diamètres 1 / dimension nominale x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1 / an x x x x x au démarrage 1 / an 1/semaine/ligne d extrusion selon la norme selon la norme Critère 60 C - σ10 MPa 1000 h Critère 1,38 x 1,48 g/cm³ rouge-brun: ral 8023 gris: ral A min =40 mm 125 A min =43 mm 160 A min = 50 mm limite élasticité 45 MPa allongement à la rupture 80 % TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 79/197

80 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords Essai Quantité PVC Aspect/Couleur Dimensions (2) (6) (a) diamètre intérieur bout mâle et emboîture (b) épaisseur paroi bout mâle/ emboîture/corps Vicat Température de ramollissement Essai à l étuve (7) Résistance aux chocs Norme ISO Fréquence Essais d admission tableau N D M E P / compound x x 5.1/ ,6,7, 8 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x x x x x x / composition x x / groupe de diamètres 1 / groupe de composants 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x x x Fréquence autocontrôle au démarrage et 1 / 8h / type (a) au démarrage et 1 / 8h / type (b) au démarrage dn 160 1/jour/type, dn 200 1/semaine/type, au moins 1/ lot de production indépendamment du type au démarrage et 1 / 8h / type Audit Testing (1) 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an 1 / composition / an 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère selon norme selon norme 85 % 2 ± 1cm² 1 200: 5 > 200: 3 selon la norme 77 C ( 79 C domaine appl. D 200) Aucune rupture TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 80/197

81 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords (suite) Essai Résistance mécanique (8) Etanchéité à l eau (8) Pression interne Marquage (6) Essai Norme ISO Norme 1401 Fréquence Essais d admission tableau N D M E P 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x composants / compound x x PTV / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x Fréquence Essais d admission M D N E P Fréquence autocontrôle 1 / 8 h/ type (maximum 4%) au démarrage et 1 / machine Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) 1 / groupe de composants / an 1 / compound / an 1 / groupe de composants / an Audit Testing (1) Nombre d échantillon s 1 raccord + tube avec même DN 1 raccord + tube avec même DN 3 Dimension des échantillons Nombre Dimension des d échantillons échantillons Critère 60 C - σ = 6,3 MPa 1000 h Critère Dimensions profondeur insertion manchon : A min Aspect/Couleur (retour aperçu) / groupe de diamètres 1 / groupe de composants 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x au démarrage x x x x x au démarrage et 1 / 8h / type 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an 1 raccord + tube avec même DN 110 A min =40 mm 125 A min =43 mm 160 A min= 50 mm rouge brun: ral 8023 gris: ral 7037 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 81/197

82 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi (9) Essai Essais d étanchéité combinés Essais d étanchéité combinés (retour aperçu) Norme Fréquence Essais d admission tableau N D M E P / groupe de diamètres et type de manchon 1 / groupe de diamètres et type de manchon x x x Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) 1 / an/ type de manchon y compris élément d étanchéité (10) 1 / an/ type de manchon y compris élément d étanchéité (11) Nombre d échantillons Dimension des échantillons 1 selon norme 1 selon norme Critère Aucune fuite Ecart dépression: 0,03 bar Aucune fuite Sous pression: 1 bar 1 (1401) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant 2) pour les dimensions des assemblages à bague d étanchéité: voir également PTV ) 1 diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle 4) Chanfreinage : si d application 5) 2 kn/m² pour la classe SDR 51-4 kn/m² pour la classe SDR 41-8 kn/m² pour la classe SDR 34 Pour les raccords Benor avec la même épaisseur de paroi que le tube correspondant, la rigidité annulaire doit être supérieure ou identique à celle du tube. La rigidité annulaire des raccords BENOR correspond donc à celle du tube correspondant. Les valeurs réelles de la rigidité annulaire pour des raccords seront déterminées selon la norme ISO/DIS (annexe à la 1401) 6) diamètre / groupe de composants est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres dimensions sont vérifiées chez le fabricant par l organisme de contrôle 7) Seulement pour raccords moulés par injection 8) Seulement pour les raccords qui sont composés de plus d une pièce 9) Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests. 10) A tester uniquement si le manchon du raccord est différent du manchon du tube 11) Condition A (sans déformation diamétrale ou déflection) avec une pression d eau de 1,0 bar TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 82/197

83 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE) pour l évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments B Introduction Cette annexe s inspire de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity. B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et des raccords doivent satisfaire aux exigences de l annexe A de la norme. Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et dans la PTV Matière La matière doit être au minimum du PE 80. La matière pour les tubes et raccords doit satisfaire aux exigences mentionnées aux points 4.1, 4.2, 4.3, 4.4 et 4.5. Couleur. Voir point 5.2 La couleur des tubes et raccords est noire, RAL 9005 Diamètre extérieur des tubes. Voir point Les diamètres autorisés sont : DN 32, 40, 50, 56, 63, 75, 90, 110, 125, 160, 200, 250 et 315 Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir point Les tubes de la série S16 ne peuvent être utilisés que pour le domaine d application B. Pour le domaine d application BD, sont uniquement autorisés les tubes de la série S 12,5 et DN > 75 (utilisables à l intérieur des bâtiments et enterrés dans la structure des bâtiments) Dimensions des assemblages à bague d étanchéité et des emboîtures. Voir point Les assemblages à bague d étanchéité ne sont utilisés que comme joints de dilatation dans des installations fixes. La longueur A doit être de type L. Systèmes d assemblage et pièces d assemblage Uniquement la soudure bout à bout des tubes ou l utilisation de manchons électrosoudables sont autorisées comme système d assemblage pour les tubes et les raccords. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 83/197

84 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Marquage. Voir point 11 Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Pour les tubes, le marquage est le suivant : B-SANITAIRE (à l intérieur des bâtiments) BD-SANITAIRE (enterré dans la structure du bâtiment) Les raccords sont pourvus du marquage du domaine d application B ou BD selon le cas. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres : d application pour les tubes et les raccords. Groupe de diamètres Diamètre nominal, DN Groupes de composants d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement Remarque : Toutes les séries d essais suivantes sont conçues de manière à ce que les matières testées puissent être utilisées aussi bien pour des applications apparentes dans des bâtiments que pour des applications enterrées jusqu à 1 m des bâtiments. Essais d admission Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA-BB-651. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 84/197

85 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes Essai Norme MFI ISO 1133 Stabilité thermique 1519 Essais d admission tableau N D M E P EN /10 1 / compound 1 / compound x x x x Fréquence autocontrôle 1/ batch compound 1/ batch compound Audit Testing (1) Nombre d échantillons 1/ an selon la norme Dimension des pièces 1 15 ± 2 mg Critère 0,2g/10' MFR(190/5) 1,1g/10' > 20 min. (200 C) Aspect/Coloris / Groupe de diamètres x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/an Dimensions (2) ISO / dimension nominale x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/an Retrait à chaud NBN ISO EN / Groupe de diamètres x x x 1/ semaine/ au démarrage 1/an mm 3 % Essai de pression hydraulique interne ISO / Groupe de diamètres x x x 1/an 3 1,5 m 80 C - σ 4 MPa 165 h Rigidité annulaire Marquage Essai ISO Norme PTV / Groupe de diamètres 1 / Groupe de diamètres Essais d admission x x x 1/an ± 10 mm x x x x x N D M E P au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Fréquence autocontrôle 1/an Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des pièces S 12,5 4kN/m² S 16: NA Critère Dimensions (2) ISO / dimension nominale x x x x x Lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/ an TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 85/197

86 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Composants Essai Aspect/Coloris Dimensions Stabilité thermique Norme 1519 ISO Essais d admission tableau N D M E P EN MFI ISO Essai à l étuve (60' -110 C) Marquage (4) (retour aperçu) NBN ISO EN ,7, / groupe de diamètres et par groupe de composants 1/ groupe de diamètres et par groupe de composants 1 / compound 1 / compound 1/ groupe de diamètres et par groupe de composants 1/ groupe de diamètres et par groupe de composants x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x Fréquence autocontrôle Lors du démarrage et 1/8h Type Lors du démarrage et 1/8h Type (3) 1 / batch compound 1 / batch compound Lors du démarrage et par type de batch de production Lors du démarrage de chaque machine Audit Testing (1) 1/ groupe de composants 1/ groupe de composants 1 / compound 1/ groupe de composants 1/ groupe de diamètre et par groupe de composants nombre d échantillons taille des pièces Critère 1 15 ± 2 mg 20 min. selon la norme 3 0,2g/10 MFR(190/5) 1,1g/10 20% inférence, craquelures TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 86/197

87 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Composants (suite) Essai Norme PTV 1004 Essais d admission Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère N D M E P Crush test pour les raccords électrosoudables) Peel test pour les raccords électrosoudables) Essai de pression intérieure pour raccords électro-soudables et soudés bout à bout Essais de traction pour soudage bout à bout (tube-tube, tube-raccord avec bout mâle) ISO ISO ISO ISO / groupe de diamètres 1 (<90 mm) 1/ groupe de diamètres 2 et 3 (de 90 mm) 1/ groupe de diamètres 1 et par groupe de composants 1/ groupe de diamètres 2 et 3 (de 90 mm) x x x x x x x x x x x x 1/An et 1/ groupe de composants (5) 1/An et 1/ groupe de composants (6) 1/An et 1/ groupe de composants selon la norme selon la norme selon la norme (il est mieux de ne pas utiliser des pièces de T à cause des concentrations de tension qui sont crées par la géométrie dans les coins de la pièce) tous les bouts d assemblage doivent être prolongés avec une pièce de tuyau où capuchons selon le d n e < 25 mm type A e 25 mm type B Rupture fragile 33% 80 C σ = 4 MPa 165 h Rupture ductile TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 87/197

88 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Aptitude à l emploi (7) Norme 1519 Etanchéité à l eau EN Etanchéité à l air EN Essai cyclique à température élevée EN Essais d étanchéité à bague d étanchéité en élastomère EN (retour aperçu) Essais d admission tableau N D M E P 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (8)(9) 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (8)(9) 1/ type d étanchéité et type de manchon 1/ par groupe de diamètres et type de manchon (9) x x x x Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) 1 / an/type de joints Nombre d échantillons selon la norme Dimension des échantillons Critère Aucune fuite x x x x selon la norme Aucune fuite x x x x x x x 1 /3 an/ type de joints 1 / an/type de joints selon la norme selon la norme Aucune fuite autorisée flexion: 50 : 3mm > 50 : 0,05* Aucune fuite Ecart de dépression: 0,03 bar TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 88/197

89 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B ) (1519) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 ) 1 diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 3 ) fréquence épaisseur de paroi : uniquement lors du démarrage 4 ) Pas pour manchons électrosoudables 5 ) Uniquement pour groupe de diamètres 1 6 ) Uniquement groupes de diamètres 2 et 3 (de 90 mm) 7 ) Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests. 8 ) À tester uniquement si le manchon du raccord est différent du manchon du tube. 9 ) Ne s appliquent pas aux assemblages soudés, mais bien aux assemblages par manchon non soudés. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f CLE - B Révision: 89/197

90 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE) pour l évacuation souterraine des eaux usées sans pression B Introduction Cette annexe au TRA BB 651 s inspire de la norme CEN/TS : Guidance for assessment of conformity. B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et des raccords doivent satisfaire aux exigences de l annexe A de la norme. Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et dans la PTV Matière La matière doit être au minimum du PE 80. La matière pour les tubes et raccords doit satisfaire aux exigences mentionnées aux points 4.1, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6 et 1.6 du PTV Couleur. Voir point 5.2 La couleur des tubes et raccords est noire, RAL 9005 Diamètres extérieurs des tubes. Voir point Les diamètres autorisés sont: DN Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir point Les tubes de la série S16 ne peuvent être utilisés que pour le domaine d application B. Pour le domaine d application BD, sont uniquement autorisés les tubes de la série S 12,5 et S 10 (utilisables à l intérieur des bâtiments et enterrés dans la structure des bâtiments) Systèmes d assemblage et pièces d assemblage Uniquement la soudure bout à bout des tubes ou l utilisation de manchons électrosoudables est autorisée comme système d assemblage pour les tubes et les raccords. Dimensions des assemblages à bague d étanchéité et des emboîtures. Voir point Les assemblages à bague d étanchéité ne sont utilisés que comme joints de dilatation dans des installations fixes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 90/197

91 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Marquage. Voir point 11 Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Pour les tubes, le marquage est le suivant : UD-RIOOL EGOUT (égout enterré eaux usées, utilisation à l intérieur et à l extérieur des bâtiments) U-RIOOL EXT - EGOUT (égout enterré eaux usées, uniquement à l extérieur des bâtiments) Les raccords sont pourvus du marquage du domaine d application U ou UD selon le cas. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres : d application pour les tubes et les raccords. Groupe de diamètres Diamètre nominal, DN Groupes de composants d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement Remarque : Toutes les séries d essais suivantes sont conçues de manière à ce que les matières testées puissent être utilisées aussi bien pour des applications apparentes dans des bâtiments que pour des applications enterrées jusqu à 1 m des bâtiments. Essais d admission Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA-BB-651. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 91/197

92 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes Essai Norme Essais d admission tableau N D M E P Autocontrôle Audit testing (1) Nombre d échantillons Dimension des pièces Critère MFR Essai de pression hydraulique interne Essai de pression hydraulique interne Stabilité thermique OIT ISO 1133 ISO 1167 ISO ,4 1 4, / compound 1 / compound (2) 1 / compound (2) 1 / compound x x 1 / an/ ligne d extrusion 1/An Selon la norme x x 1/an/compound 1/An 3 1 m x x 1/An 3 1 m x x 1/batch/compound et 1/batch de production 1 15 ± 2 mg 0,2g/10' MFR(190/5) 1,4g/10' 80 C σ 4 MPa 165 h 80 C σ 2,8 MPa 1000 h > 20 min. (200 C) Aspect/ Coloris / groupe de diamètres x x lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/ SN classe Dimensions (3) , 3,5,6 1 / dimension nominale x x x lors du démarrage et 1/4h/ligne d extrusion 1/ SN classe Rigidité annulaire Retrait à chaud Marquage ISO 9969 ISO / SN classe/compound 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de diamètres x x x 1/ SN classe 3 x x x x x lors du démarrage et 1/semaine/ligne d extrusion lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 300 ± 10 mm S 16 2 kn/m² S 12,5 4 kn/m² S 10 8 kn/m² 1/ An mm 3 % 1/ An TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 92/197

93 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai MFR (4) Composants Essai de pression hydraulique interne Essai de pression hydraulique interne Stabilité thermique OIT Aspect/ Coloris Norme NBN ISO 1133 NBN EN ISO 1167 NBN EN ISO Essais d admission tableau N D M E P Autocontrôle Audit testing (1) Nombre d échantillons / compound x x 1 / an/compound 1/compound Selon la norme 4,4 1 4, / compound (2)(4) 1 / compound (2)(4) 1 / compound (4) 1/ groupe de diamètres et groupe de composants Dimension des pièces x x 1/an/compound 1/ 2 An 3 1 m x x 1/ 2 An 3 1 m x x 1/6 mois/ compound 1 15 ± 2 mg x x x lors du démarrage et 1/8h/type 1/ groupe de composants Critère 0,2g/10' MFR(190/5) 1,4g/10' 80 C σ 4 MPa 165 h 80 C σ 2,8 MPa 1000 h > 20 min. (200 C) Dimensions / groupe de diamètres et groupe de composants x x x x lors du démarrage et 1/8h/type (5) 1/ groupe de composants Déformabilité ou résistance mécanique (6) / groupe de diamètres et groupe de composants x x x x 1/an groupe de diamètres/ type de socket volgens norm volgens norm (retour aperçu) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 93/197

94 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Composants (suite) Essai Norme Essais d admission tableau N D M E P Autocontrôle Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des pièces Critère Essais de chute (7) Essai à l étuve (110 C) ( 8) ISO / groupe de diamètres 1 / et groupe de composants 1/ groupe de diamètres et groupe de composants x x x x x x x x x 1/ an groupe de diamètres et groupe de composants 1/ groupe de composants 200: n = 5 > 200: n = 3 3 Selon la norme 20% inwerking, breuken.. Marquage / groupe de diamètres et groupe de composants x x x lors du démarrage et ligne d extrusion 1/ groupe de diamètres et groupe de composants Essai Norme PTV 1004 Essais d admission N D M E P Autocontrôle Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des pièces Critère Crush test OU Peel test (pour les raccords électrosoudables) ISO ISO / groupe de diamètres x x x 1/ groupe de diamètres x x x 1/groupe de composants 1/groupe de composants selon la norme selon la norme Rupture fragile Rupture fragile uk 33% 33% TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 94/197

95 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Composants (suite) Essai Norme PTV 1004 Essais d admission N D M E P Autocontrôle Audit testing (1) Nombre d échantillons Dimension des pièces Critère Essai de pression interne pour raccords électrosoudables et soudés bout à bout Essais de traction pour soudage bout à bout (tube-tube, tube-raccord avec bout mâle) ISO ISO / groupe de diamètres et groupe de composants amètres 1/ groupe de diamètres x x x x x x 1/groupe de composants selon la norme (il est mieux de ne pas utiliser des pièces de T à cause des concentrations de tension qui sont crées par la géométrie dans les coins de la pièce) tous les bouts d assemblage doivent être prolongés avec une pièce de tuyau ou un capuchon selon le d n e < 25 mm type A e 25 mm type B 80 C σ = 4 MPa 165 h Rupture ductile TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 95/197

96 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi (9) Essai Essais d étanchéité à bague d étanchéité en élastomère Essai cyclique à température élevée (11) (12) Méthode d'essai pour la performance à long terme des assemblages avec bague d'étanchéité en TPE Norme 1277 Condition (retour aperçu) 1055 B C Essais d admission tableau N D M E P / par groupe de diamètres et type de manchon (10) 1/ type d étanchéité et type de manchon (10) 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (10) x x x x x x x x x x x Autocontrôle Audit Testing (1) 1 / an/type de joints 1 / 3 an/ type de joints (2) 1 / par groupe de diamètres Nombre d échantillons selon la norme selon la norme selon la norme Dimension des échantillons Critère Aucune fuite Ecart de dépression: 0,03 bar Aucune fuite autorisée flexion: 50 3mm > 50: 0,05 Aucune fuite TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 96/197

97 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B (12666) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 Sur le plus petit diamètre 3 1 diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 4 À tester uniquement si le manchon du raccord est différent du manchon du tube. 5 uniquement pour les dimensions qui sont influencées par le procédé de production 6 Seulement pour des raccords composés de plusieurs éléments 7 Seulement pour des raccords dont la bague d étanchéité est maintenue par un anneau de retenue ou une calotte. 8 Pas pour manchons électrosoudables 9 Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que par celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests. 10 Un type de joint contient au moins: le concept de la matière, la forme de l encolure et la dureté de la matière (± 5 IRHD International Rubber Hardness Degree) 11 Pas en cas de soudure bout à bout 12 Essai uniquement pour tuyaux et raccords avec code d application D et DN 200 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 97/197

98 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polychlorure de vinyle chloré (PVC- C) pour l'évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur des bâtiments B Introduction Cette annexe au TRA BB 651 s inspire de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity. B Spécifications techniques Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et dans la PTV Matière La matière utilisée pour les tubes et raccords doit satisfaire aux exigences mentionnées aux points 4.1 et 4.2. Diamètre extérieur des tubes. Voir point Les diamètres autorisés sont DN 32, 40, 50, 75, 90, 110, 125 et 160 mm. Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir point Uniquement les tubes de la série S25 sont autorisés avec le code du domaine d application B (à l intérieur des bâtiments). Dimensions des assemblages à bague d étanchéité et des emboîtures. Voir point En ce qui concerne la longueur des manchons avec bague d étanchéité, seul le type N est autorisé selon le tableau 6. Assemblages par collage et emboîtures. Voir le point Les assemblages par collage sont autorisés pour les diamètres DN 32 à DN 125. À partir du diamètre DN 160, il faut utiliser des assemblages à bagues d étanchéité. Marquage. Voir point 13. Voir également B3.3 marquage du TRA BB 651 Pour les tubes, le marquage est le suivant: B-SANITAIRE (à l intérieur des bâtiments). Le marquage des tubes est de couleur rouge. Les raccords sont pourvus du marquage B. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 98/197

99 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Pour les diamètres < 75 mm, les données suivantes doivent être imprimées: FABRICANT- EN1566-BENOR. Les autres mentions obligatoires en vertu de la norme peuvent être imprimées ou inscrites sur une étiquette apposée sur le raccord. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes Échantillonnage L organisme de contrôle désigné par BCCA prélève de manière aléatoire les tubes et raccords du stock ou directement de la production. Les tubes et les raccords sont répartis en groupes, le nombre d échantillons à prélever est en fonction de cette répartition en groupes: - Groupes de diamètres: d application pour les tubes et les raccords. Un diamètre représentatif individuel sera choisi par groupe avec comme but de le tester. Groupe de diamètres - Groupes de composants: d application pour les raccords diamètre nominal, DN Groupe de composants Essais d admission. Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné dans l article A.3.5 du TRA BB 651. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 99/197

100 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Tubes Dimensions (2) Vicat Température de ramollissement deux essais Résistance aux chocs Retrait longitudinal à chaud Marquage (2) Essai de traction Couleur Norme ISO Deux méthodes 744 NBN ISO EN Fréquence Essais d admission tableau N D M E P 6.2/6.3 1,3 1 / groupe de diamètres x x x x x / composition x x Essai Norme PTV 1005 ISO / / groupe de diamètres 1/ compound 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de diamètres x x x x x x x x x x x x x Fréquence Essais d admission 1 / groupe de diamètres N D M E P x x x x x Fréquence autocontrôle lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion lors du démarrage et 1/jour/ligne d extrusion 1/semaine/ligne d extrusion lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Fréquence autocontrôle 1/semaine/ligne d extrusion lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Audit Testing (1) 1 / an 1 / composition / an 1 / an (3 ) Nombre Dimension des d échantillon échantillons s 2 ± 1cm² selon la norme 200 ± 10 mm Critère 90 C 80 C TIR (% de rupture réel) 10 % 1 / an mm 5 % 1 / an Audit Testing (1) 1 / an Nombre d échantillons selon la norme Dimension des échantillons Densité ISO /semaine/compound 1/semaine/compound 1 / an 3 ± 1cm² (retour aperçu) 1 / an selon la norme Critère gris: ral 7037 beige: ral ,50 x 1,63 g/cm³ TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 100/197

101 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Raccords Dimensions (3) (a) diamètre intérieur bout mâle et emboîture (b) épaisseur paroi bout mâle/ emboîture/corps Vicat Température de ramollissement Essai à l étuve (4) Marquage (3) Couleur Norme ISO ISO Fréquence Essais d admission tablea u N D M E P 5,6,8, 9,11 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x X Fréquence autocontrôle (a) lors du démarrage et 1 / 8h / type (b) lors du démarrage / composition x x non Essai Norme PTV / groupe de diamètres 1 / groupe de composants 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x x x x x Fréquence Essais d admission 1 / groupe de diamètres N D M E P x x x x x 1 / jour / type, au moins 1 / lot production 1 lors du démarrage / machine Fréquence autocontrôle lors du démarrage et 1/8h/ligne d extrusion Audit Testing (1) 1 / groupe de composants / an 1 / composition / an 1 / groupe de composants / an 1 / groupe de composants / an Audit Testing (1) 1 / an Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère 2 ± 1cm² 90 C 1 Nombre d échantillons selon la norme Dimension des échantillons Critère gris: ral 7037 beige: ral 7032 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 101/197

102 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Étanchéité à l eau Étanchéité à l air Essai cyclique à température élevée Aptitude à l emploi (5) Norme EN EN EN Essais d étanchéité combinés EN (retour aperçu) 1566 Fréquence Essais d admission tableau N D M E P 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (6) 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (6) 1 / type de joint et type de manchon 1 / groupe de diamètres et type de manchon x x x x x x x x x x x x Fréquence autocontrôle Audit Testing (1) 1 / an / type de joint 1 / an / type de joint 1 / 3 an / type de joint Nombre d échantillo ns x x x x 1 / an Dimension des échantillons selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme Critère Aucune fuite Aucune fuite Aucune fuite flexion admise : 50 3mm > 50: 0,05 Aucune fuite Ecart dépression: 0,03 bar 1 ) (1566) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 ) diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 3) diamètre / groupe de composants est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres dimensions sont vérifiées chez le fabricant par l organisme de contrôle. réquence de contrôle de l épaisseur de paroi ; lors du démarrage et 1 / semaine / type 4 ) Seulement pour raccords moulés par injection 5 ) Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests et, le cas échéant, la colle à utiliser pour le système. 6 ) tester uniquement si le manchon du raccord est différent du manchon du tube. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 102/197

103 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en PVC non plastifié (PVC-U) pour l alimentation, souterraine et à l intérieur des bâtiments, en eau potable sous pression B Introduction Ce règlement s inspire de la norme CEN/TS : Guidance for assessment of conformity. B Spécifications techniques Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans les normes correspondantes , , , , , dans la PTV 1001 et dans la NBN T : Raccords en PVC-U à emboîture (s) avec bague d étanchéité B Agrément de matières en contact avec l eau potable (point 4.2 de la , et la PTV 1001 point 1.3) Les exigences y afférentes sont définies par Belgaqua (Fédération Belge du Secteur de l Eau). Hydrocheck: Méthodes et exigences pour la recherche chimique, organoleptique et bactériologique de matériaux organiques, de matériaux à base de ciment et de lubrifiants en contact avec l eau potable et l eau destinée à la production d eau potable. Matière La matière doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 1.1 de la PTV 1001 Couleur Voir le point 4.2 de la norme et point 5.2 de la norme en tenant toutefois compte des restrictions spécifiées au point de la PTV 1001 Diamètre extérieur des tubes. Voir point 6.2 de la Les diamètres autorisés sont: DN 16, 20, 25, 32, 40, 50, 63, 75, 90, 110, 125, 160, 200, 225, 250, 315, 400 Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir le point 6.4 de la B Marquage Voir point 14 des normes (tuyaux), (raccords) et la (robinets). Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651 Les tubes et les raccords sont marqués avec BENOR et suivant l exigence de la norme On applique la couleur noir ou blanche. Le marquage suivant doit être appliqué directement sur les tubes : 1452 FABRIQUANT BENOR PVC-U x e PN CODE Numéro de la ligne d extrusion DRINKWATER EAU POTABLE. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Revision:: 103/197

104 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Pour les accessoires avec un < 75 mm, le marquage suivant doit être formé directement sur le raccord : EN FABRICANT BENOR Ø PN PVC-U Code. Les autres marquages exigés par la norme et le marquage DRINKWATER EAU POTABLE doivent être appliqués directement sur le raccord ou sur une étiquette par raccord. Pour 75 mm, le marquage obligé par la norme doit être appliqué directement sur les raccords dans sa totalité avec BENOR -DRINKWATER EAU POTABLE B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres : d application pour les tubes. Groupe de diamètres Diamètre nominal, DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants 1 type Raccords de réduction, douilles de raccordement, coudes injectés, raccords intermédiaires (exemple : manchons à coller, capuchons) suivant NBN EN Manchons supportant des forces longitudinales suivant NBN EN d application pour les robinets et les équipements auxiliaires suivant la NBN EN Groupe de composants - groupes de composants Type 3 Robinets 4 Equipements auxiliaires (exemple : selles de branchement) d application pour les manchons doubles suivant la NBN T Groupe de composants 5 Type manchons doubles en PVC-U à emboîture (s) avec bague d étanchéité TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Revision:: 104/197

105 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Essais d admission Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA BB 651. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Revision:: 105/197

106 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Tubes Essai Valeur MRS et matière Norme ISO 9080 ISO 1167 ISO Aspect/Coloris (2) 5.1/5.2 Dimensions (3) ISO Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons 4.3 1/compound x x x 25MPa Résistance aux chocs Essai de pression hydraulique interne 20 C Essai de pression hydraulique interne 60 C Essais de pression hydraulique pour tous les types d emboîtures de tubes intégrées 20 C Retrait à chaud. ISO 1167 ISO 1167 ISO 1167 NBN ISO EN /groupe de diamètres 1/dimension nominale 1/groupe de diamètres - 1/compound 1/groupe de diamètres / classe de pression 1/groupe de diamètres/ classe de pression 1/groupe de diamètres Lors du démarrage et x x x x x 1/8h/type Lors du démarrage et x x x x x 1/8h/type x x x x x x x x x x x x x x x x Lors du démarrage et 1/semaine/type Lors du démarrage et 1/semaine/type Lors du démarrage et 1/8h/type 1/an 1/an 1/an (3 types) Selon norme 200 ± 10 mm 1/2an/PN/ groupe de diamètre 1/2an/PN/ groupe de diamètre dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m Critère gris: ral 7011 of 7016 TIR (pourcentage de rupture réel) 10 % σ = 42 MPa 1 h σ = 12,5 MPa 1000 h dn 90 σ = 4,2x[PN] dn > 90 σ = 3,36x[PN] 1/an 3 > 200 mm 5 % 1 h TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 106/197

107 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Tubes (suite) Essai Température de ramollissement Vicat Degré de gélification Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P /compound x x /compound x x x x Autocontrôle fréquence Lors du démarrage et 1/semaine/type Audit Testing (1) 1/composition/ an Nombre d échantillons 1/an 1 Dimension des échantillons Critère 2 ± 1cm² 80 C 160 mm en chanfrein Aucune corrosion à la surface de l essai Hydrocheck 4.1 1/compound x x 1/an Marquage (4) Essai Norme PTV /groupe de diamètres x x x x x Essais d admission fréquence tableau N D M E P Lors du démarrage et 1/8h/type Autocontrôle fréquence 1/an 1 Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Chanfreines 1.8 Lors du démarrage et 1/dimension nominale x x x x x 1/8h/type 1/an Dimensions: ISO Lors du démarrage et 1.5 1/dimension nominale x x x x x ovalisation /8h/type 1/an ISO Masse Volumique /compound x x x 1/semaine/compound 1/an 3 ± 1cm² Caractéristique de la matière: détermination de /compound x x x 65 valeur K Critère 0,007 DN (minimum 0,3) 1,38 x 1,46 g/cm³ TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 107/197

108 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Coudes formés à partir de Tubes Essai Norme Essais d admission fréquence Tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Dimension Essai ISO 3126 Norme /13 PTV /groupe de diamètres X x x x x Essais d admission fréquence Tableau N D M E P Lors du démarrage et 1/semaine/type Autocontrôle fréquence 1/ An Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Dimension ISO 3126 (retour aperçu) 3 1 1/groupe de diamètres x x x x x Lors du démarrage et 1/semaine/type 1/ an Composants Essai Norme Aspect/Coloris (2) 5.1/5.2 Dimension (3) Valeur MRS et matière Dimensions des collets et des brides ISO 3126 ISO 9080 ISO 1167 ISO Essais d admission fréquence Tableau N D M E P ISO /10 1/groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x x Autocontrôle fréquence Lors du démarrage et 1/8h/type 1/dimension et par type Lors du démarrage x x x x x groupes de composants et 1/8h/type Audit Testing (1) 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère gris: ral 7011 of /compound x x 25MPa 1/dimension et par type Lors du démarrage x x x x x groupes de composants et 1/semaine/type TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 108/197

109 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Composants (suite) Essai Norme Essai d écrasement (crushing test) (5) Essai de pression hydraulique interne 20 C ISO Essais d admission fréquence tableau N D M E P 1/groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x x x x x x x Température de ramollissement Vicat /compound x x x Essai à l étuve (5) ISO Marquage (4) /groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x x x x x x Hydrocheck 4.1 1/compound x x Essai Caractéristique de la matière: détermination de valeur K Dimensions des collets et des brides Dimension (3) Norme PTV 1001 Essais d admission fréquence N D M E P Autocontrôle fréquence Lors du démarrage et 1/semaine/type Lors du démarrage et 1/semaine/type Lors du démarrage et 1/8h/type 1/dag/type, au moins 1/batch de production Lors du démarrage et 1/8h/type Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/2an/p N Nombre d échantillons 3 3 Dimension des échantillons Critère Pas des fissures chez 20% déformation de dn 160 σ = 4,2x[PN] dn > 160 σ = 4,2x[PN] 1/compound/an 2 ± 1cm² 74 C 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an Audit Testing (1) 3 selon norme Nombre d échantillons Dimension des échantillons /compound x x x 57 ISO ISO /dimension et par Lors du démarrage et x x x x x groupes de composants 1/semaine/type 1/dimension et par Lors du démarrage et x x x x x groupes de composants 1/8h/type 1/groupe de composants/ an 3 1 Critère 1 h TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 109/197

110 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Robinets et accessoires (6) Essai Valeur MRS et matière Norme ISO ISO Essais d admission fréquence tableau N D M E P Aspect/Coloris (2) 5.1/5.2 Dimension (3) Essai de pression hydraulique interne 20 C (tester avec tige) Essai de pression hydraulique interne 20 C h Essai d écrasement (crushing test) (5) Propriétés d endurance Couple de manœuvre 917: methode A avec ISO : methode A avec ISO Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère 1/compound x x 25MPa 1/groupe de diamètres et par groupes de composants 1/mesure et par type groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x x x x x x x Lors du démarrage et 1/8h/type Lors du démarrage et 1/8h/type 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an x x x x x 1 x x x x x 1/groupe de composants/2an/ PN x x x x x 1 x x x x x 1 x x x x x gris: ral 7011 of 7016 dn < 160 σ = 4,2x[PN] dn 160 σ = 4,2x[PN] dn < 160 σ =3,2x[PN] dn 160 σ = 3,2x[PN] 1 h 1000 h Pas des fissures chez déformation de 20% Pas de fuites ou de rupture pendant l essais TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 110/197

111 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Robinets et accessoires (suite) Essai Essai des sièges et des garnitures Température de ramollissement Vicat Essai à l étuve (5) Norme 917: méthode B Essais d admission fréquence tableau N D M E P /groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x x Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Pas des fuites ou des rupture pendant l essais /compound x x x 1/compound/an 2 ± 1cm² 74 C ISO Marquage (4) /groupe de diamètres et par groupes de composants 1/groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x x x x x x Hydrocheck x x Essai Caractéristique de la matière: détermination de valeur K Dimensions des collets et des brides Norme PTV 1001 Essais d admission fréquence N D M E P Lors du démarrage et 1/8h/type lors du démarrage de la machine Autocontrôle fréquence 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an Audit Testing (1) 1 Nombre d échantillons Dimension des échantillons /compound x x x 57 ISO /mesure et par type groupes de composants x x x x x Lors du démarrage et 1/semaine/type 3 Critère TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 111/197

112 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Doubles manchons PVC-U fabriqués de tubes Essai Norme Essais d admission fréquence Tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Aspect/Coloris(2) Essai de pression hydraulique interne 20 C ISO /groupe de diamètres x x x x x Lors du démarrage de la 1/8h/machine 1/lot de tubes prévus pour la fabrication de doubles manchons 1/groupe de diamètres/ an 3 gris: ral 7011 of 7016 σ = 42 1 h Essai de pression hydraulique interne 20 C ISO /groupe de diamètres x x x x x 3 dn 90 mm σ =4,2 x [PN] dn > 90mm σ = 3,36 x [PN] 1h Marquage (4) Température de ramollissement Vicat Degré de gélification 1/groupe de diamètres x x x x x lors du démarrage et 1/8h/machine 1/groupe de diamètres/ an /compound x x 1/compound/an 2 ± 1cm² 80 C /compound x x x x Hydrocheck 4.1 1/compound x x (retour aperçu) 1/groupe de diamètres/ an mm en chanfrein Aucune corrosion à la surface de l essai TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 112/197

113 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Doubles manchons PVC-U fabriqués de tubes (suite) Essai Norme PTV 1001 Essais d admission fréquence N D M E P Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Caractéristique de la matière: détermination de valeur K Essai Norme 1.1 1/compound x x NBN T Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) Nombre d échantillons (3) Dimension des échantillons Critère Dimensions des manchons en PVC-U Dimensions des bagues d étanchéités ISO /groupe de diamètres 1/groupe de diamètres x x x x x x x x x Lors du démarrage et 1/8h/type Lors du démarrage et 1/8h/type 1/groupe de diamètres/ an 1/groupe de diamètres/ an TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 113/197

114 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Aptitude d emploi (7) Essai Essai de pression hydraulique à court terme pour l étanchéité des assemblages Essai de pression hydraulique négative à court terme pour l étanchéité des ensembles Essai de pression hydraulique à long terme pour l étanchéité des assemblages 20 C 1000h.-1,7xPN Essai de pression hydraulique sur brides 20 C 1000h. 1,7xPN Essai de pression hydraulique sur système de collage 40 C-1,3Xpn-1000h. Essai de pression hydraulique interne 60 C-1000h-12,5 Mpa Essai d étanchéité et de la résistance en traction, avec sollicitation en flexion et pression (retour aperçu) Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P 1/groupe de diamètres ISO (8) 1 et par groupes de x x x x composants 1/groupe de diamètres ISO (8) 1 et par groupes de x x x x composants ISO ISO ISO ISO 1167 of ISO 1167 ISO (8),(9) 2 1/groupe de diamètres et par groupes de composants x x x x Autocontrôle fréquence Audit Testing (1) 1/ 2an/ groupe de composants/ PN 1/ 2an/ groupe de composants/ PN 1/ 2an/ groupe de composants/ PN Nombre d échantillons /groupe de diamètres x x x x (8),(9) 4.5 (9) 2 1/groupe de diamètres et par groupes de composants (10) 1/groupe de diamètres et par groupes de composants (10) 1/groupe de diamètres et par type de double manchon supportant des forces longitudinales x x x x 1 x x x x 1 x x x x 1/groupe de composants/ 2an/PN (11) Dimension des échantillons selon norme selon norme selon norme selon norme selon norme selon norme selon norme Critère Aucune fuite aux étanchéités durant la période d essais Pression nég. changements 0,05 bar Aucune fuite aux étanchéités durant la période d essais Aucune fuite aux étanchéités durant la période d essais Aucune fuite aux étanchéités durant la période d essais Aucune fuite aux étanchéités durant la période d essais Aucune fuite aux étanchéités durant la période d essais et pression nég. changements 0,05 bar TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 114/197

115 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Aptitude d emploi (6) (suite) Essai Norme PTV1001 Essais d admission fréquence N D M E P fréquence autocontrôle Audit Testing (1) nombres d échantillons dimensions des essais critères Essai de pression hydraulique pour la détermination du coefficient de sécurité C 2 1/groupe de diamètres et par type de double manchon supportant des forces longitudinales (l essai se fait sur le plus grand diamètre du groupe) x x x x 1/groupe de composants/ 2an/PN (11) 5 La déformation du système ne peut pas être plus grande que 5% de la dimension originale 1) (1452) L organisme de contrôle a le droit de décider, si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce dernier cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi doivent toujours être effectués dans un laboratoire indépendant. 2 ) voir de la prescription technique PTV ) 1 diamètre/groupe de diamètres est contrôlé au laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont examinés par l organisme de contrôle chez le fabricant. 4 ) voir B du présent règlement. 5 ) Uniquement pour les raccords coulés par injection. 6 ) Système de collage ) Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que par celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests, ainsi que la colle à appliquer pour le système. 8) Assemblages à emboîture intégrée avec joints ne supportant pas des forces longitudinales: suivant ISO 1167, avec des embouts munis d une tige métallique (voir 6.1 type b) 9) Assemblages à emboîture intégrée avec joints supportant des forces longitudinales: suivant ISO 1167, avec des embouts sans tige métallique (voir 6.1 type a) 10 L essai se fait sur le plus grand diamètre du groupe 11 ) Uniquement pour les assemblages à emboîture intégrée avec joints supportant des forces longitudinales TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle Annex B B.1452 Herziening: 115/197

116 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polypropylène (PP) pour l évacuation souterraine des eaux usées sans pression B Introduction Cette annexe au TRA BB 651 s inspire de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity B Domaine d application L aptitude à l emploi du système (caractéristiques d assemblage) doit être garantie par la réalisation des essais répertoriés dans la norme 1852, partie 1. B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et des raccords doivent satisfaire aux caractéristiques mentionnées au point 5 de la Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme Matière. La matière utilisée pour les tubes et les raccords doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 4.3 de la Les quatre catégories MFR de la norme sont retenues. Uniquement les tubes et les raccords fabriqués d une matière des catégories MFR identiques ou avoisinantes peuvent être soudés l un à l autre. Uniquement les types suivants de polymères sont autorisés, PP-C (copolymère) PP-R (Random-copolymère) Application de matière déjà utilisée. La matière PP peut contenir du reprocessable material, provenant de la production interne avec la même composition, avec un maximum de 10 % du poids total, il doit être mélangé de manière homogène dans la masse. L utilisation de reprocessable material pour la production de raccords n est pas autorisée. L utilisation de recyclable material et de external reprocessable material est interdite. Couleur selon point 5.2 de la Les tubes et les raccords doivent être coloriés de manière homogène sur toute l épaisseur de paroi. En conformité avec le réseau d égouttage séparé et le raccordement domestique séparé: la couleur rouge-brune (à peu près RAL 8023) est utilisée avec une surimpression noire pour l évacuation des eaux usées la couleur grise (à peu près RAL 7037) est utilisée avec une surimpression noire pour des eaux mixtes et pour l eau de pluie qui peut être polluée. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 116/197

117 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Diamètre extérieur des tubes. Voir le point Les diamètres autorisés sont DN 110, 125, 160, 200, 250, 315, 400, 500 et 630 mm. Épaisseur et domaine d application. Voir le point Uniquement les séries: SDR 33 et SDR 29 et SDR 27,6 sont retenues. Pour la série SDR 29 il est nécessaire d utilisé un matériel avec un E-module plus haut pour satisfaire l exigence de rigidité annulaire. Pour les raccords la classe SDR 27,6 reste valable. Dimensions des assemblages avec bague d étanchéité et des emboîtures. Voir le point Voir tableau 5 de la Systèmes d assemblage par soudage. Uniquement la soudure bout à bout ou l utilisation de manchons électrosoudables est autorisée. La soudure d extrusion n est autorisée que pour les bifurcations. Marquage. Voir le point 11 Voir également B3.3 Marquage du TRA BB 651 Le marquage, prescrit par la norme, doit être apposée dans sa totalité en relief tout comme le label BENOR. Le marquage doit également spécifier le type de polymère utilisé: PP-C, PP-R Pour le marquage des tubes, on mentionne également le code du champ d application: Rouge-brun avec surimpression noire. UD-RIOOL EGOUT (égout mixte enterré, utilisation à l intérieur & à l extérieur des bâtiments) U-RIOOL EXT - EGOUT (égout mixte enterré, seulement à l extérieur des bâtiments) Gris avec surimpression en noir. UD-RIOOL EGOUT (égout mixte enterré, utilisation à l intérieur et à l extérieur des bâtiments) U-RIOOL EXT - EGOUT (égout mixte enterré, uniquement à l extérieur des bâtiments) La catégorie MFR doit toujours être mentionnée sur le tube, soit en relief, soit en surimpression. Les raccords sont marqués avec le code du domaine d application U ou UD. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 117/197

118 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres : d application pour les tubes et les raccords. Groupe de diamètres Diamètre nominal, DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 118/197

119 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes Essai Norme 1852 Essais d admission Fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Dimensions Aspect/Couleur MFR Melt Flow Rate (5) Stabilité thermique OIT (5) Résistance aux chocs (méthode du cadran) Résistance aux chocs (6) (méthode en escalier) Retrait longitudinal à chaud NBN ISO EN ,3,5 1 / diamètre (2) x x x x 1 / groupe de diamètres x x x x 1/compound et groupe de diamètres x x / compound x x / groupe de diamètres/ compound 1 / groupe de diamètres/ compound 1 / groupe de diamètres/ compound x x x x x x x x x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion (3) (4) au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1 / batch compound 1 / batch compound au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/ mois/ batch compound au démarrage et 1/semaine /ligne d extrusion 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité / an 6 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité rouge-brun: ral 8023 gris: ral 7037 classe A: MFR 0,3g/10' classe B: 0,3 MFR 0,6 classe C: 0,6 MFR 0,9 classe D: 0,9 MFR 1,5 1 8 min (à 200 ) selon la norme selon la norme 200 ± 10 mm 200 ± 10 mm TIR (% de rupture réel) 10 % mm 2 % TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 119/197

120 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Essai Rigidité annulaire initiale ( 7 ) Essai de pression interne (1000h) Essai de pression interne (140h) Marquage (2) Tubes (suite) (retour aperçu) Norme ISO 9969 ISO 1167 ISO Essais d admission Fréquence tableau N D M E P / classe de rigidité/ compound 1 / groupe de diamètres/ compound 1 / groupe de diamètres x x x x Autocontrôle fréquence 1/an/groupe de diamètres/ compound/ classe de rigidité Audit testing (1) 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité Nombre d échantillo ns x x 1 / an 3 x x x 1 / batch compound au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 3 3 selon la norme Dimension des échantillons 300 ± 10 mm dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m Critère 2kN/m² --> classe S20 /SDR41 4kN/m² --> classe SDR33/S16 8kN/m² --> classe SDR23,4/S11,2 SDR19/S14 SDR25/S12,5 16kN/m² --> classe SDR22/S10,5 95 C - σ2,5 MPa 1000 h 80 C - σ4,2 MPa 140 h TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 120/197

121 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords Essai Aspect/Couleur Dimensions (8) Stabilité thermique OIT (5) MFR Melt Flow Rate 230 C/2,26 kg) (5) Déformabilité ou résistance mécanique (10) Essai de pression interne (5)(11) (1000h) Essai à l étuve (150 C) (12) Résistance aux chocs Norme 1852 EN ISO Essais d admission Fréquence tableau N D M E P / type de raccord x x x x x 5,7 1 / type de raccord x x x x x EN / compound x x 1133 EN /compound x x 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x Autocontrôle fréquence au démarrage et 1 / 8h / type au démarrage et 1 / 8h / type (3) 1 / batch compound (9) 1 / batch compound 1/an/ groupe de diamètres/ type de manchon Audit testing (1) 1 / an/ groupe de diamètres /groupe de composants / classe de rigidité 1 / an/ groupe de diamètres /groupe de composants / classe de rigidité 1 / an 1 / an ISO / compound x x x 1 / 2 ans NBN ISO EN EN / groupe de diamètres 1 / groupe de composants 1 / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x x x x dn 160 1/jour/type, dn 200 1/semaine/type, au moins 1/ lot production indépendamment du type 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère 1 15 ± 2 mg 8 min (à 200 ) selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme classe A: MFR 0,3g/10' classe B: 0,3 MFR 0,6 classe C: 0,6 MFR 0,9 classe D: 0,9 MFR 1,5 95 C - σ2,5 MPa 1000 h 3 20% 200: n = 5 > 200: n = 3 selon la norme TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 121/197

122 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords (suite) Essai Norme 1852 Essais d admission Fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (1) Nombre d échantillons Dimension des échantillons Critère Marquage (13) / type de raccord x x x x x au démarrage / machine 1 / an / groupe de diamètres / classe de rigidité Aptitude à l emploi (14) Essai Essais d étanchéité des assemblages à bague d étanchéité en élastomère Essais d étanchéité des assemblages à bague d étanchéité en élastomère Essai cyclique à température élevée (17) Essais à long terme pour joints TPE. Norme NBN EN 1277 NBN EN Essais d admission Fréquence tableau N D M E P /groupe de diamètres / type de joint (16) 1 / type de joint dans classe de rigidité la plus basse (16) 1 /groupe de diamètres / composition/ groupe de composants/ type de joint (16) x x x x x x x x x (18) x Autocontrôle fréquence 1/ 2ans/groupe de diamètres / type de joint 1/ 2ans/groupe de diamètres / type de joint (16) 1/ 2 ans/composition matière/ type de joint Audit testing (1) 1/ an - 1diamètre/ classe de rigidité (15) 1/ an - 1diamètre/ classe de rigidité 1/ 2 ans/ groupe de diamètres Nombre d échantillons selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme Dimension des échantillons selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme Critère Aucune fuite Ecart de dépression: 0,03 bar Aucune fuite Ecart de dépression: 0,03 bar Aucune fuite Flexion admise: 50: 3mm > 50: 0,05 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 122/197

123 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B (retour aperçu) 1 )(1852)L organisme de contrôle a le droit de décider, si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce dernier cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 ) 1 diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 3) Dimensions du manchon: uniquement pour les dimensions qui sont influencées par le procédé de production 4) Chanfrein et longueur du tube si d application 5 ) Si la matière du raccord est identique à celle du tube et est déjà testée, cet essai ne doit pas être répété. 6 ) Uniquement pour des tubes exposés à des températures inférieures à -10 C. Si cet essai est requis, la résistance aux chocs selon EN744 ne doit alors pas être testée. 7 Pour la série SDR 29 et SDR 22 le matériel PP avec un module E élevé est exigé pour répondre aux exigences de la rigidité annulaire 8 ) 1 mesure / groupe de composants est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres mesures sont vérifiées chez le fabricant par l organisme de contrôle. 9 ) Uniquement en cas de soudure bout à bout 10 ) Seulement pour des raccords composés de plusieurs éléments 11 ) Essai à réaliser sur un tube extrudé à partir de ) En cas de raccords composés, l essai de retrait à chaud sur les tubes doit (déjà) avoir été effectué. 13 ) Seulement pour raccords moulés par injection. 14 ) Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que par celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests. 15) Condition A (sans déflexion diamétrale où angulaire et avec une pression d eau de 1,0 bar. 16 ) Un type de joint contient au moins: le concept de la matière, la forme de l encolure et la dureté de la matière (± 5 IRHD International Rubber Hardness Degree) Uniquement pour le groupe de diamètres Si le fabricant de tubes ne produit que des extrémités droites (sans emboîture), cet essai ne doit alors pas être réalisé. 18 ) Changement de la matière TPE (thermoplastic elastomer) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 123/197

124 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE) pour l alimentation, souterraine et à l intérieur des bâtiments, en eau potable sous pression B Introduction Ce règlement s inspire de la norme CEN/TS : Guidance for assessment of conformity. B Spécifications techniques Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans les normes correspondantes , , , , et la PTV B Agrément de matières en contact avec l eau potable (point 5.3 de la NBN EN , point 5.6 de la , point 5.4 de la et la PTV 1002 point 1.3) Les exigences y afférentes sont définies par Belgaqua (Fédération Belge du Secteur de l Eau). Hydrocheck: Méthodes et exigences pour la recherche chimique, organoleptique et bactériologique de matériaux organiques, de matériaux à base de ciment et de lubrifiants en contact avec l eau potable et l eau destinée à la production d eau potable. Matière La matière doit être du PE 40, PE 80 ou PE100. La matière des tubes doit satisfaire aux conditions reprises au point 4.1 des normes et et au point 1.1 de la PTV 1002 Couleur. Voir le point 4.2 de la norme et le point 5.2 de la norme en tenant toutefois compte des restrictions spécifiées au point de la PTV 1002 Diamètres extérieurs des tubes. Voir point 6.2 de la Les diamètres autorisés sont: DN 16, 20, 25, 32, 40, 50, 63, 75, 90, 110, 125, 140, 160, 180, 200, 225, 250, 280, 315, 355, 400, 450, 500, 560, 630, 710, 800, 900 et 1000 Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir le point 6.3 de la Seules sont retenues les classes SDR: SDR 9 SDR 11 SDR 13,6 et SDR 17. Marquage. Voir point 11 des normes , , point 10 de la norme TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 124/197

125 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Pour les tubes: la couleur du marquage est blanche. Les données suivantes doivent également être directement apposées sur le tube: numéro de la ligne d extrusion DRINKWATER EAU POTABLE. Pour les raccords avec un < 75 mm, les données suivantes doivent être apposées directement sur le raccord: Qualité PE EN FABRICANT BENOR - x e - SDR. Toutes les autres informations imposées par la norme comme la mention DRINKWATER EAU POTABLE peuvent être apposées directement sur le raccord ou sur une étiquette pour chaque raccord. Pour les diamètres 75, toutes les données ci-dessus doivent être directement apposées sur le raccord. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes Groupes de diamètres : d application pour les tubes Groupe de diamètres diamètre nominal, DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Raccords en PE 2 Raccords mécaniques 3 Manchons supportant des forces longitudinales 4 Robinets 5 Brides et joints Essais d admission Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA-BB-651. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 125/197

126 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Compound Essai Norme tableau Essais d admission fréquence Autocontrôle fréquence (1) Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Densité du polymère de base ISO /compound 1/ livraison/ batch (4) 1 ± 1cm² 930 kg/m³ Teneur en noir de carbone ISO / compound 1/ livraison/ batch (4) 3 2 à 2,5 % masse Dispersion du noir de carbone Teneur en matières volatiles Teneur en eau (5) Mellt Flow Rate (5kg/190 C) Classification ISO NBN EN NBN EN ISO 1133 ISO 9080 ISO 1167 ISO / compound 1/ livraison/ batch (4) 1 grade / compound 1/ livraison/ batch (4) mg/kg / compound 1/ livraison/ batch (4) mg/kg / compound 1/5 livraisons 3 0,2 x 1,4 g/10 min / compound PE MPa 10 - σ s 8,0 PE 80 - MPa 8 - σ s 6,3 PE 40 - MPa 4,0 - σ s 3,2 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 126/197

127 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Compound (suite) Essai Slow Crack growth (Notch-test) Résistance à la RCP aucun essai pour des pressions < 10 bar Norme ISO ISO Essais d admission fréquence Auto contrôle fréquence tableau (1) / compound 110 of SDR 11 1/ compound SDR 11 Audit testing (2) Nombre de pièces (3) 3 1 Dimension des pièces Critère 80 C PE63 = 6,4 bar PE80 = 8,0 bar PE100 = 9,2 bar 165 Compatibilité au soudage (6) ISO ISO / compound SDR 11 3 Hydrocheck 1.3 Essai Norme PTV 1002 Essais d admission fréquence Auto contrôle fréquence (1) Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Stabilité thermique (retour aperçu) / compound (4) 3 40 min à 200 C TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 127/197

128 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes Essai Norme Aspect Dimensions Essai de pression interne 80 C 165h Essai de pression interne 20 C 100h Essai de pression interne 80 C 1000h Stabilité thermique OIT (10) Essai Slow Crack growth (Notch-test) (11) Norme ISO Essais d admission fréquence tableau N D M E P / groupe de diamètres 2 / groupe de diamètres 2 / groupe de diamètres(9) 2 / groupe de diamètres(9) 1 / groupe de diamètres (9) x x x x x x x x x x Autocontrôle fréquence au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion 1 / batchcompound Audit testing (2) Nombre de pièces (3) 1 / an 1 1 / an 1 x x x x (7) x x x x 1 / an (7) x x x Essais d admission fréquence tableau N D M E P 1 / batch compound Autocontrôle fréquence (7) Dimension des pièces Critère 80 C - σ = x MPa 165 h (8) 20 C - σ = x MPa 100 h (8) 80 C - σ = x MPa 1000 h (8) 1 / an 3 20' Audit testing (2) Nombre de pièces (3) /an 3 Dimension des pièces Critère 80 C PE63 = 6,4 bar PE80 = 8,0 bar PE100 = 9,2 bar 165 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 128/197

129 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes (suite) Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère MFR PE 40 ISO / groupe de diamètres x x x 1 / batch compound 1 / an 0,2g/10' MFR (190/2,16) 0,6g/10' MFR PE 80 PE 100 ISO / groupe de diamètres x x x 1 / batch compound 1 / an 0,2g/10' MFR (190/5) 1,3g/10' Marquage / groupe de diamètres x x x x x au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion 1 Essai Norme PTV 1002 Essais d admission fréquence Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Couleur / groupe de diamètres x x x x x au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion 1 / an 1 noir (ral 9005) avec lignes bleues (PE80: ral 5012 et PE 100 ral 5005) Ovalisation maximale NBN T au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion 1/an Essai de pression interne pour DIN assemblages avec brides PP (retour aperçu) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 129/197

130 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Aspect/Couleur / 5.3 Dimensions Essai de pression interne 20 C - 100h pour raccords Essai de pression interne 80 C h pour raccords Essai de pression interne 80 C h pour raccords / groupe de diamètres / groupe de composants 1 / dimension / groupe de composants 1 / groupe de diamètres / groupe de composants 1 / groupe de diamètres / groupe de composants x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x au démarrage et 1/8 h /type au démarrage et 1/8 h /type (slt manchon et emboîture) au démarrage et 1/semaine/type au démarrage et 1/semaine/type 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an (7) (7) (7) Résistance aux chocs (13) /groupe de composants/ an TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 130/197

131 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Raccords (suite) Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère MFR (14) Temps d induction à l oxydation OIT (10) Marquage (12) (retour aperçu) ISO / groupe de diamètres / groupe de x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x composants (9) 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1/batch compound 1/batch compound au démarrage et 1/8 h /type 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an 1/groupe de composants/ an 3 1 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 131/197

132 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Robinets Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Aspect/Couleur Dimensions Essai de pression interne h pour robinets Essai de pression interne h pour robinets Essai de pression interne h pour robinets Etanchéité de siège et de la garniture Couple de manœuvre pour robinets : méthode A 917: méthode A 917: méthode A 5.1/ ISO / groupe de diamètres / groupe de composants 1 / dimension / groupe de composants 1 / groupe de diamètres / groupe de composants 1 / groupe de diamètres / groupe de composants 1 / groupe de diamètres / groupe de composants 1 / groupe de diamètres / groupe de composants x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x au démarrage et 1/8 h /type au démarrage et 1/8 h /type au démarrage et 1/8 h /type au démarrage et 1/8 h /type 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an (7) (7) (7) 1 1 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 132/197

133 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Robinets (suite) Essai Résistance au blocage Norme NBN EN Essais d admission fréquence tableau N D M E P / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants Autocontrôle fréquence Audit testing (2) 1/groupe de diamètres/an Nombre de pièces (3) 1 Dimension des pièces Critère Résistance à la flexion entre supports / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1/groupe de diamètres/an 1 Etanchéité en cas de traction Résistance du mécanisme d entraînement Etanchéité sous et après une flexion appliquée au mécanisme d entraînement Résistance aux chocs pour robinets ISO / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 133/197

134 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Robinets (suite) Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Etanchéité (a), facilité d utilisation (b) et résistance aux chocs (c) essai de pression interne à long terme (d) pour robinets Temps d induction à l oxydation OIT (a) ISO 5208 (b) (c) 1705 (d) MFR ISO Marquage (12) / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x composants 1 / groupe de diamètres / groupe de x x x x x composants 1/batch compound 1/batch compound au démarrage et 1/8 h /type 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an 1/groupe de diamètres/an (a) : 1 (b) : 1 (c) : 1 (d) : Hydrocheck 1 / groupe de diamètres / groupe de composants x x (retour aperçu) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 134/197

135 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Essai de décohésion pour manchons électrosoudables Essai de décohésion pour culottes électrosoudables Détermination de la résistance en traction et mode de rupture d échantillons prélevées dans des assemblages par soudage bout à bout (15) Essais sur assemblages mécaniques ISO ou ISO ISO ou ISO ISO /groupe de diamètres et par groupe de composants 1/groupe de diamètres et par groupe de composants 1/groupe de diamètres et par groupe de composants 1/groupe de diamètres et par groupe de composants x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x 1/an/groupe de composants 1/an/groupe de composants 1/an/ groupe de diamètres - 1/an/groupe de composants 1/an/groupe de composants selon la norme TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 135/197

136 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi (suite) Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (2) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Essai de pression interne 20 C h sur assemblages mécaniques avec effet de fond à brides PP Essai ISO 1167 Norme tableau 1/groupe de diamètres et par groupe de composants x x x x x Essais d admission fréquence N D M E P Autocontrôle fréquence 1/an/groupe de composants Audit testing (2) (7) Nombre de pièces (3) Dimension des pièces Critère Essai de pression interne 80 C h sur assemblages mécaniques avec effet de fond à brides PP Résistance aux chocs (13) (retour aperçu) ISO /groupe de diamètres et par groupe de composants 1/groupe de diamètres et par groupe de composants x x x x x x x x x x 1/an/groupe de composants 1/an/groupe de composants (7) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 136/197

137 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B (12201)Fréquence fournisseur : par livraison, le fournisseur de la matière première doit délivrer un rapport d essai, dont les résultats seront comparés avec ceux de l autocontrôle du fabricant 2 L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais sont réalisés dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas, l inspecteur est présent. Les essais à long terme et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours réalisés dans un laboratoire indépendant. 3 Le nombre d échantillons indiqué dans ces tableaux est une valeur minimale 4 Uniquement pour des producteurs sans certification ISO mg/kg; uniquement à effectuer si la teneur en matières volatiles n est pas conforme. 6 Pour soudure bout à bout, les deux composants doivent être de la même catégorie 7 pour des groupes de diamètres 1 et 2: 3 pièces; pour le groupe de diamètre 3: 1 pièce 8 La valeur pour la tension de paroi est indiquée dans le tableau de la norme concernée par type de matière utilisée, température et durée d essai. 9 Si la gamme de produits contient plus d un groupe de diamètres, les échantillons prélevés doivent contenir le groupe le plus petit et le groupe plus grand de la production et il faut un échantillon du groupe de diamètres intermédiaire. Un test réussi signifie que tous les diamètres intermédiaires sont acceptés. Un test réussi sur un diamètre dans une série SDR inférieure a pour effet que les tubes avec le même diamètre dans une série SDR supérieure (avec une plus petite épaisseur de paroi) sont également acceptés. Si un producteur élargit sa gamme de produits avec des diamètres plus grands ou plus petits que la gamme existante, des essais supplémentaires seront réalisés. 10 Les échantillons sont prélevés de la surface intérieure du tube ou du raccord 11 Épaisseur de paroi > 5 mm. Dans l autre cas Cone test: ISO 13480: (vitesse de fissuration <= 10 mm/jour) Pression d essai pour les autres classes SDR: voir annexe A du ISO Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/ Uniquement pour selles de branchement 14 MFR 190/5 doit se situer entre 0,2g/10min et 1,3 g/10min pour PE 80 et PE 100 MFR 190/2,6 doit se situer entre 0,2g/10min et 0,6 g/10min pour PE Pour les diamêtres 90 et échantillon avec soudure constituée du même compound TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 15/02/06 137/197

138 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polyéthylène (PE) pour le transport, enterré et apparent, d eaux usées et d eaux d égout sous pression B Introduction Cette annexe au TRA BB 651 s inspire de la norme assessment of conformity. CEN/TS : Guidance for B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et des raccords doivent satisfaire à l annexe A de la norme. Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans les normes correspondantes , , , CEN/TS Matière La matière doit au minimum être du PE 80. La matière des tubes doit satisfaire aux conditions reprises au point 4.1 des normes et Couleur. voir le point 4.2 de la et le point 5.2 de la La couleur recommandée des tubes est le noir, RAL 9005 Diamètres extérieurs des tubes. Voir le point 6.2 de la Les diamètres autorisés sont: DN 32, 40, 50, 63, 75, 90, 110, 125, 140, 160, 180, 200, 225, 250, 280, 315, 355, 400, 450, 500, 560, 630, 710, 800, 900 et 1000 Épaisseur de paroi et domaine d application. Voir le point 6.3 de la Uniquement les classes SDR: SDR 11 SDR 13,6 et SDR 17 ainsi que la classe SDR 21 pour PE 100 sont retenues. Systèmes d assemblage par soudure Uniquement les soudures bout à bout sont autorisées comme systèmes d assemblage par soudure pour les tubes, de même que les manchons électrosoudables jusqu à 630. Marquage. Voir point 11 de la Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 138/197

139 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres : d application pour les tubes. Groupe de diamètres Diamètre nominal, DN Essais d admission Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA-BB-651. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 139/197

140 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Compound Essai Norme Essais d admission fréquence tableau Autocontrôle fréquence Audit testing (1) Nombre d échantillons (2) Dimension des échantillons Critère Densité du polymère de base ISO /compound 1/5 livraisons 1 ± 1cm² 930 kg/m³ Teneur en noir de carbone Dispersion du noir de carbone Stabilité thermique ISO / compound 1/5 livraisons 3 2 à 2,5 % masse ISO / compound 1/5 livraisons 1 grade / compound 1/5 livraisons 3 20 min (à 200 C) Teneur en matières volatiles / compound mg/kg Teneur en eau (3) / compound mg/kg Mellt Flow Rate NBN ISO / compound 1/5 livraisons 3 Classification ISO / compound 0,2 x 1,4 g/10 min PE MRS 10 - σ s 8,0 MPa PE 80 - MRS 8 - σ s 6,3 MPa TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 140/197

141 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Compound (suite) Essai Norme Essais d admission fréquence tableau Autocontrôle fréquence Audit testing (1) Nombre d échantillons (2) Dimension des échantillons Critère Slow Crack growth (Notch-test) Résistance à la RCP aucun essai pour des pressions < 10 bar Compatibilité au soudage (4) (retour aperçu) ISO ISO / compound 110 ou SDR 11 1/ compound SDR 11 ISO / / compound selon le d n e < 25 mm type A e 25 mm type B 80 C PE63 = 6,4 bar PE80 = 8,0 bar PE100 = 9,2 bar 165 h Selon la Rupture ductile TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 141/197

142 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Tubes Essai Norme Aspect/Couleur Dimensions Essai de pression interne 80 C 165h Essai de pression interne 20 C 100h Essai de pression interne 80 C 1000h Stabilité thermique (7) MFR ISO 3126 ISO 1167 ISO 1167 ISO Essais d admission fréquence tableau N D M E P 2 diamètres / 5.1 groupe de 5.2 diamètres x x x x x 2 diamètres / groupe de x x x x x diamètres ISO Marquage diamètres / groupe de diamètres (5) 2 diamètres / groupe de diamètres (5) 2 diamètres / groupe de diamètres 2 diamètres / groupe de diamètres 1 diamètres / groupe de diamètres Autocontrôle fréquence au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion 1 / batch / semaine Audit testing (1) Nombre d échantillons (2) 1 / an 1 1 / an 1 x x x x 1 / an (6) 3 x x x x 1 / an (6) 3 x x x x x x x x x x x 1 / batch compound 1 / batch compound au démarrage et 1/8 h /ligne d extrusion 3 Dimension des échantillons Critère 80 C - σx MPa 165 h 20 C - σx MPa 100 h 80 C - σx MPa 1000 h 1 / an 1 20' (à 200 C) 1 / an 3 1 0,2g/10' MFR (190/5) 1,4g/10' TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 142/197

143 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi Essai Norme Essais d admission fréquence tableau N D M E P Autocontrôle fréquence Audit testing (1) Nombre d échantillons (2) Dimension des échantillons Critère Essais de traction prélevées dans des assemblages par soudage bout à bout (8) Essai de pression interne 80 C (9) (retour aperçu) ISO / an ISO selon le d n / an (6) 3 e < 25 mm type A e 25 mm type B Rupture ductile 80 C 4,5 MPa (PE 80) 5,4 MPa (PE 100) 165 h TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 143/197

144 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B (13244) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais sont réalisés dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas, l inspecteur est présent. Les essais à long terme et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours réalisés dans un laboratoire indépendant. 2 Le nombre d échantillons indiqué ici le minimum. 3 niquement à effectuer si la teneur en matières volatiles n est pas conforme. 4 Pour soudure bout à bout, les deux composants doivent être de la même catégorie. 5 Si la gamme de produits contient plus d un groupe de diamètres, les échantillons prélevés doivent contenir le groupe le plus petit et le groupe plus grand de la production et il faut un échantillon du groupe de diamètres intermédiaire. Un test réussi signifie que tous les diamètres intermédiaires sont acceptés. Un test réussi sur un diamètre dans une série SDR inférieure a pour effet que les tubes avec le même diamètre dans une série SDR supérieure (avec une plus petite épaisseur de paroi) sont également acceptés. Si un producteur élargit sa gamme de produits avec des diamètres plus grands ou plus petits que la gamme existante, des essais supplémentaires seront réalisés. Le nombre d échantillons nécessaires est de 3 6 pour des groupes de diamètres 1 et 2: 3 pièces; pour le groupe de diamètre 3: 1 pièce 7 Les échantillons sont prélevés de la surface intérieure du tube. 8 Pour les diamêtres 90 et échantillon avec soudure constituée du même compound 9 échantillons avec soudure constituée du même compound TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 144/197

145 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations à paroi structurée de type B pour l évacuation souterraine des eaux usées sans pression Cette annexe remplace l annexe B PTV 1003 B Domaine d application Cette annexe au TRA BB 651/601 s inspire de la prcen/ts : Guidance for assessment of conformity B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et des raccords doivent satisfaire aux exigences de - Pour PVC-U: annexe A et B de l pour PP: annexe C et D de l pour PE: annexe E et F de l Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et Matière. La matière pour les tubes et les raccords doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 4.2 et aus spécifications de l annexe A de la Tous les données, comme spécifiés dans les tableaux 1 jusqu'à 6 de la pren CEN/TS doivent être spécifié par matière première et doivent être registrées et contrôlable pour chaque batch de production. La matière de base utilisée pour la production des tubes et des raccords doit satisfaire aux exigences des : - Pour PVC-U: point 4.2 ( ) - Pour PP: point 4.3 ( ) - Pour PE: point 4.4 ( ) Seulement matière d origine interne et de composition convenue - Pour PVC-U: selon B2 de l annexe B de la Pour PP: selon D2 de l annexe D de la Pour PE: selon F2 de l annexe F van la est autorisée Couleur. Voir point 6.2 de la Diamètre nominale des tubes. Selon le point et ( ) Les diamètres autorisés sont comme mentionnées dans les tableaux 5 et 6 de la TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 145/197

146 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Epaisseur de paroi et domaine d application. Voir point de la Dimensions des assemblages à bague d étanchéité et des emboîtures. Voir point de la Assemblages par collage (PVC-U). Voir point 4.7 de la Les assemblages par collage sont autorisés Systèmes d assemblage par soudure. Voir point 4.6 de la Les assemblages par soudure sont autorisés Marquage. voir le point 10 de la et le point 11 de la Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651 Les codes suivants de la zone d application sont utilisés pour le marquage des tubes UD (égout enterré eaux usées, utilisation à l intérieur et à l extérieur des bâtiments) U (égout enterré eaux usées, uniquement à l extérieur des bâtiments Les raccords sont pourvus du marquage du domaine d application U ou UD selon le cas TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 146/197

147 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes Echantillonnage - groupes de diamètres : d application pour les tubes et les raccords. Pour cette application, seuls les diamètres repris ci-après peuvent faire l objet d une certification Groupe de diamètres diamètre nominal, DN ID = OD = DN ID = OD = DN ID = OD = DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement Essais d admission. Les essais se rapportent à toutes les caractéristiques prévues par la norme et sont réalisés par le laboratoire mentionné à l article A.3.5 du TRA-BB-651/601. Le tableau donne le détail des essais à réaliser et le nombre d échantillons à prélever, en tenant compte de la répartition en groupes. Remarque : Si le fabricant du type de colle change, les tests d aptitude à l emploi doivent être répétés. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 147/197

148 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Tubes Essai Norme Aspect/Couleur Essais d admission Autocontrôle industriel Audit testing ( 1 ) Echantillons tableau N D M P E Nombre Dimension 1 / groupe de diamètres x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/an Critère Essai Norme Essais d admission tableau N D M P E Autocontrôle industriel Audit testing (3) Nombre Echantillons Dimension Critère Teneur en PVC 1905 Annexe A 1/ compound x x 1/an 80 % PVC-U Résistance à la pression interne Vicat Température de ramollissement ( 2 ) retrait longitudinal à chaud (150±2 C) Résistance au dichlorométhane ( 3 ) e 8 mm-30 min e > 8 mm-60 min ISO / compound x x 1/an 1/ compound /an 3 dn < 315 :1 m 60 C / σ = 10 MPa dn 315: 1,5 m / compound x x 1/ compound /an 2 ± 1cm² VST 79 C ISO / groupe de diamètres 1 / groupe de diamètres x x x x x x x x 1/semaine/ligne d extrusion 1/semaine/ligne d extrusion 1/an/ groupe de diamètres 1/an/ groupe de diamètres mm mm afgeschuind Aucune corrosion sur la surface de la pièce testée TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 148/197

149 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Tubes (suite) PE PP Essai (190 C 5 kg) Extrusion moulage par injectionmfr Melt Flow Rate Norme ISO 1133 Condition T Essais d admission tableau N D M P E / compound x x Autocontrôle industriel 1/ compound batch Audit testing (1) OIT (4) / compound x x 1/ compound /an Résistance à la pression interne (5) Résistance à la pression interne (5) Masse volumique retrait longitudinal à chaud (150±2 C) MFR Melt Flow Rate (230 C 2,16 kg) e 8 mm-30 min e > 8 mm-60 min ISO 1167 ISO 1167 ISO / compound x x 1/an 1/ compound /an / compound x x 1/an / compound x x 1 / ISO groupe de diamètres ISO 1133 Condition M x x x x x / compound x x au démarrage et 1/8h/ligne de production au démarrage et 1/semaine/ligne de production 1/ compound batch Nombre Echantillons Dimension Critère 1/an Selon la norme 1,6 g/10 min Selon la norme ± 1cm² 20 min dn < 315:1 m dn 315: 1,5 m dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m 80 C / σ = 2,8 MPa 1000 h 80 C / σ = 4,0 MPa 165 h 1/an Selon la norme 930 kg/m³ 1/an/ groupe de diamètres OIT (4) / compound x x 1/ compound /an Résistance à la pression interne (5) Résistance à la pression interne (5) retrait longitudinal à chaud (150±2 C) e 8 mm-30 min e > 8 mm-60 min ISO 1167 ISO / compound x x 1/an 1/ compound /an / compound x x 1/an 3 1 / ISO groupe de diamètres x x x x x au démarrage et 1/semaine/ligne de production 1/an 1/an/ groupe de diamètres mm Selon la norme Selon la norme Aucune corrosion sur la surface de la pièce testée 1,5 g/10 min ( 6 ) ± 1cm² 8 min dn < 315:1 m dn 315: 1,5 m dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m mm 95 C / σ = 2,5 MPa 1000 h 95 C / σ = 4,2 MPa 140 h Aucune corrosion sur la surface de la pièce testée TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 149/197

150 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Tubes (suite) Dimension (7) (8) (9) Essai Résistance au choc (0 ) Résistance au choc (Méthode en escalier (10 C) Norme ISO Essais d admission Tableau N D M P E 7.2 5,6, Annexe H Rigidité annulaire ISO Flexibilité annulaire ISO Taux de fluage (11) ISO Résistance en traction de la ligne de soudure (12) Marquage /dimension nominale/ classe de rigidité 1 / groupe de diamètres / compound 1 / groupe de diamètres / compound x x x x x x x x x x x x x x Autocontrôle industriel au démarrage et 1/ 8h/ligne d extrusion au démarrage et 1jour/ligne d extrusion (10) au démarrage et 1/jour/ligne d extrusion Audit testing (1) Nombre Echantillons Dimension 1/an selon la norme 1/an 1/an selon la norme selon la norme 1 / groupe de diamètres/ classe de rigidité/ compound x x x x x 1/an x x x x x 1/an 3 famille design/ compound 1 / groupe de diamètres / compound 1 / groupe de diamètres x x x x x 1/an 3 x x x x x au démarrage 1/an 3 x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/an 200 ± 10 mm 200 ± 10 mm 300 ± 10 mm 300 ± 10 mm selon la norme selon la norme Critère TIR (% de rupture effectif) 10 % H mm Pas des casses en dessous 500 mm DN 500: SN 4, SN 8, SN16 DN > 500: SN 2, SN 4, SN 8, SN16 conforme PVC-U: 2,5 à une extrapolation à 2 ans PP et PE: 4 à une extrapolation à 2 ans DN < N 400 DN < N 600 DN< N DN > N TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 150/197

151 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B Raccords Essai Norme Aspect/Couleur Essais d admission Autocontrôle Audit testing industriel (1) Echantillons tableau N D M P E Nombre Dimension 1 / groupe de diamètres 1/ groupe de composants x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1 / groupe de composants /an Critère Essai Norme Essais d admission Audit testing Autocontrôle (1) industriel Echantillons tableau N D M P E Nombre Dimension Critère Teneur en PVC 1905 Annexe A 1/ compound x x 1/an Selon la norme 85 % PVC-U Résistance à la pression interne Vicat Température de ramollissement Essai à l étuve (150±2 C) e 3 mm-15 min 3 < e 10 mm-30 min 10 < e 20 mm-60 min (retour aperçu) ISO / compound x x 1/an 1/ compound /an 3 dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m / compound x x 1/ compound /an 2 ± 1cm² ISO 580 (air) / groupe de diamètres 1/ x x x x x groupe de composants 1/semaine/ machine 1 / groupe de composants /an 3 Pièce 60 C / σ = 10 MPa 1000 UD: VST 78 C U: VST 77 C Jusqu à une distance de 10 x e de paroi autour du/des point(s) d injection, la l effet ne doit pas dépasser 50% de e. dans les autres parts l effet ne doit pas dépasser 30% de e TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 151/197

152 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B PE PE Moulés par rotation Raccords (suite) Essai (190 C 5 kg) Extrusion moulage par injection MFR Melt Flow Rate Norme ISO 1133 Condition T Essais d admission tableau N D M P E / compound x x Autocontrôle industriel 1/ compound batch Audit testing (1) OIT (4) / compound x x 1/ compound /an Résistance à la pression interne (5) Résistance à la pression interne (5) Masse volumique Essai à l étuve (150±2 C) MFR Melt Flow Rate (190 C 5 kg) e 8 mm-30 min e > 8 mm-60 min ISO 1167 ISO 1167 ISO ISO ISO 1133 Condition T Nombre Echantillons Dimension Critère 1/an Selon la norme 1,6 g/10 min Selon la norme / compound x x 1/an 1/ compound /an / compound x x 1/an / compound x x / groupe de diamètres 1/ groupe de composants x x x x x / compound x x au démarrage et 1/8h/ligne de production au démarrage et 1/semaine/ligne de production 1/ compound batch ± 1cm² 20 min dn < 315:1 m 80 C / σ = 2,8 MPa dn 315: 1,5 m 1000 h dn < 315:1 m 80 C / σ = 4,0 MPa dn 315: 1,5 m 165 h 1/an Selon la norme 930 kg/m³ 1/an/ groupe de diamètres OIT (4) / compound x x 1/ compound /an Résistance à la pression interne (5) Résistance à la pression interne (5) Masse volumique ISO 1167 ISO 1167 ISO pièce 1/an Selon la norme / compound x x 1/an 1/ compound /an / compound x x 1/an / compound x x au démarrage et 1/8h/ligne de production Selon la norme autour du point d injection l effet ne doit pas dépasser 20% de e 3 g MFR 16 g /10 min ± 1cm² 10 min dn < 315:1 m dn 315: 1,5 m dn < 315:1 m dn 315: 1,5 m 60 C / σ = 3,2 MPa 1000 h 60 C / σ = 3,9 MPa 165 h 1/an Selon la norme 925 kg/m³ TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 152/197

153 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B PP Raccords (suite) Essai MFR Melt Flow Rate (230 C 2,16 kg) Norme ISO 1133 Condition M Essais d admission tableau N D M P E / compound x x Autocontrôle industriel 1/ compound batch Audit testing (1) OIT (4) / compound x x 1/ compound /an Résistance à la pression interne (5) ISO 1167 Résistance à la pression ISO interne (5) 1167 Essai à l étuve e 8 mm- 30 min ISO (150±2 C) e > 8 mm min Résistance au choc 0 C Dimensions (a) diamètre intérieur emboîture et bout mâle (b) épaisseur paroi 1/an Nombre Echantillons Dimension Selon la norme Selon la norme / compound x x 1/an 1/ compound /an 2 ± 1cm² / compound x x 1/an mm ISO ,6,7 1 / groupe de diamètres 1/ groupe de composants 1/ groupe de diamètres / groupe de composants/type d emboîture x x x x x x x x x x x x x x Déformabilité ou résistance / groupe de mécanique (13) diamètres x x x x Rigidité (14) ISO / groupe de composants x x x x au démarrage et 1/semaine/ligne de production au démarrage et 1/8h/type a) au démarrage et 1/8h/type b) au démarrage 1/an/groupe de diamètres/ groupe de composants 1/an/ groupe de diamètres 1/ groupe de composants/an 1/ groupe de composants/an mm 200: 5 > 200: 3 1/ groupe de composants /an 1 raccord + tube du 1/ groupe de même DN composants/an Critère 1,5 g/10 min ± 1cm² 8 min pièce pièce 95 C / σ = 2,5 MPa 1000 h 95 C / σ = 4,2 MPa 140 h Aucune corrosion sur la surface de la pièce testée Pas des craquelures Pas de déchirement, craquelure ou fuites SN approprié Marquage x x x x x au démarrage 1/ groupe de composants/an TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 153/197

154 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B APTIDUDE A L EMPLOI (15) Essai Norme Essais d admission tableau N D M P E Autocontrôle industriel Audit testing (1) Nombre Echantillons Dimension Critère Essai d étanchéité des assemblages à bague d étanchéité en élastomère 1277 Condition B 1277 Condition C /groupe de diamètres et par type de manchon/ type de bague x x x ( 16 ) x 1 / an/ type de manchon y compris élément d étanchéité 1 selon la norme Pas des fuites La différence en dépression: 0,27 bar Résistance à un cycle de températures et de charge externe combinés (17) Essai de résistance à des cycles de température élevée (19) Essais de traction d assemblages soudés ou obtenus par fusion Essai de l étanchéité à l eau (13) (retour aperçu) (1996) /groupe de diamètres et par type de manchon x x x x x x x x x x x x x /groupe de diamètres et par groupe de composants 1/8h/type 1 / an/ type de manchon y compris élément d étanchéité (classe SN le plus petite) 1 / an/ type de manchon y compris élément d étanchéité 1 / an/ type de manchon y compris élément d étanchéité (20) 1 d im 160 mm methode A d im > 160 mm methode B 1 Figure 2 selon la norme (18) Pas des fuites DN < N 400 DN < N 600 DN< N DN > N 1 raccord + tube du même DN Pas des fuites TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 154/197

155 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B B 1 ( B) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 Si l épaisseur de la paroi interne 1,8 mm l essai doit être réalisé sur un profil extrudé de la matière concernée 3 Seulement si l épaisseur de la paroi interne > 3mm 4 Cette exigence n'est valable que pour les tubes et raccords destinés à être assemblés sur le chantier par fusion ou soudage. 5 Cet essai doit être réalisé sur une éprouvette en forme de tube à paroi compacte à partir de la matière d extrusion concernée. Si la matière du raccord est identique à celle du tube et est déjà testée, cet essai ne doit pas être répété. 6 Classe A: 0,3 g/10 min - classe B: 0,3<MFR 0,6 g/10 min - classe C: 0,6<MFR 0,9 g/10 min - classe D: 0,9<MFR 1,5 g/10 min 7 Pour les dimensions des assemblages avec bague d étanchéité: voir aussi PTV diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 9 Chanfreinage : si d application 10 Si l essai de choc selon EN 1411 (méthode de l escalier) est requis, la résistance aux chocs selon EN744 ne doit alors pas être testée. 11 bij ontwerp familie wordt verstaan de ontwerpen met dezelfde verhouding tussen de neutrale diameter van de buiswand en de maximale afstand tot het buitenste of binnenste profiel On entend sous famille de types de tubes, les types dont le design possède le même rapport entre le diamètre neutre du tube et la distance maximale jusqu au profil intérieur ou extérieur. 12 Seulement applicable aux tubes spiralés 13 Seulement pour des raccords composés de plusieurs éléments 14 Lorsqu'un raccord conforme à la présente norme possède la même construction de paroi que le tube correspondant, la rigidité du raccord, en raison de sa géométrie, est égale ou supérieure à celle du tube. Ces raccords peuvent être classés dans la même classe de rigidité que le tube, sans soumettre cette rigidité à essai.. 15 Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests. 16 Uniquement lors du Changement de la matière élastomère 17 Essai requis uniquement pour les composants conformes à la présente norme avec DN/OD 315 et DN/ID 300 et marquage UD 18 Déformation verticale : 9 % ; écart par rapport à la régularité de la surface au fond : 3 mm ; rayon du fond : 80 % de la valeur à l'origine ; ouverture de la ligne de soudure : 20 % de l'épaisseur de paroi ; étanchéité à 0,35 bar/15 min : Aucune fuite admise 19 Uniquement pour les composants conformes à la présente norme avec DN/OD 200 et DN/ID 180 et marquage UD 20 Cet essai est applicable à toutes les constructions de tubes et raccords assemblés par fusion ou soudage. Les éprouvettes doivent être découpées dans le sens de la longueur dans la zone de fusion. La longueur de l'éprouvette doit comporter l'assemblage ainsi qu'une longueur, à chaque extrémité, suffisante pour assurer une prise correcte dans la machine d'essai de traction.. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B B Révision: 155/197

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157 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B T T Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B NBN T NBN T Systèmes de canalisations en plastiques pour les égouts sans pression pièces de raccordement en PVC plastifié fabriquées en usine pour le raccordement aux tubes d égout en PVC ou béton exigences et méthodes d essai. B Introduction Cette annexe au TRA BB 651 s inspire partiellement de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity, la NBN T42-604: Systèmes de canalisations plastiques pour les égouts sans pression pièces de raccordement en PVC/PP non plastifié fabriquées en usine pour le raccordement aux tubes d égout en PVC exigences et méthodes d essai et la NBN T42-605: Systèmes de canalisations plastiques pour les égouts sans pression pièces de raccordement en PVC/PPié fabriquées en usine pour le raccordement aux tubes d égout en béton exigences et méthodes d essai. B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des pièces de raccordement doivent satisfaire aux exigences de l annexe B de la norme Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme , NBN T42-604, NBN T et dans la PTV Matière La matière doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 4.1 ( ) La matière de base (résine de PVC) utilisée pour la production du tube dans laquelle les pièces de raccordement sont fabriquées doit satisfaire aux exigences des points 4.2 et 1.4 de la PTV 1005 La matière de base (résine de PVC) utilisée pour la production des raccords injectés doit satisfaire aux exigences des points 4.3 et 1.4 de la PTV 1005 Utilisation de matière déjà utilisée Voir point 1.4 de la PTV 1005 Densité. Voir point 1.4 de la PTV 1005 Type de conduits de raccordement et dimension - Selon point 2 (NBN T ) d e : 125, 160 (dont d e est le diamètre extérieure nominal des conduits de raccordement en mm) - Selon point 2 (NBN T ) d e : 125, 160, 200 (dont d e est le diamètre extérieure nominal des conduits de raccordement en mm) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B T / T Herziening: 157/197

158 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B T T Marquage. Selon point 5 (NBN T NBN T ). Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Les accessoires sont prévus d un marquage du domaine d application U ou UD selon le cas. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B T / T Herziening: 158/197

159 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B T T Pièces de raccordement (le diamètre dans le tableau ci-dessous signifie le diamètre du type de pièce de raccordement comme indiqué dans les normes respectives et non celui de l égout sur lequel on raccorde) Fréquence Audit fréquence Dimension Nombre Essai Norme 1401/1852 Essais d admission testing des autocontrôle d échantillons tableau N D M E P (1) échantillons Aspect 1/ diamètre x x x x x PP PVC-U stabiliteit thermique OIT (2)) Essai à l étuve (150 C) MFR Melt Flow Rate (230 C/2,26 kg) Pression interne Vicat Température de ramollissement (2) Essai à l étuve (150 c) Pression interne (2) 728 ISO ISO au démarrage et 1 / 8h / diamètre 1 diamètre / an / compound x x 1 / batch compound 1 8 min (à 200 ) ISO x le plus petit diamètre 1 x le plus grand diamètre x x x x 1/semaine/diamètre, 1 diamètre / an 1/compound 1 / batch compound 1 / an / compound x x / compound x x 1 x le plus petit diamètre 1 x le plus grand diamètre / compound x x x x x x 1/jour/diamètre, 1 / compound / an 1 / compound/ an 1 diamètre / an 1 / compound / an 1 Selon la norme 3 Selon la norme Selon la norme 2 ± 1cm² 1 3 Selon la norme Critère klasse A: MFR 0,3g/10' klasse B: 0,3 MFR 0,6 klasse C: 0,6 MFR 0,9 klasse D: 0,9 MFR 1,5 95 C σ = 2,5 MPa 1000 h 77 C ( 79 C domaine appl. D 200) 60 C - σ = 6,3 MPa 1000 h TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B T / T Révision: 159/197

160 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B T T Essai Dimensions profondeur insertion manchon Détermination du débouchement des raccords dans la paroi de tuyau Essai du bord d arrêt Détermination de la résistance contre la pression latérale Essai d étanchéité Essai d étanchéité lors d une déformation Pièces de raccordement (suite) Norme T Fréquence Essais d admission N D M E P ISO / / diamètre x x x x x NBN T NBN T NBN T NBN T NBN T NBN Marquage T (retour aperçu) 4.3 fréquence autocontrôle au démarrage et 1 / 8h / diamètre Audit testing (1) Nombre d échantillons 1 / an 1 Dimension des échantillons Critère 1 / diamètre x x x x 1 20 mm / diamètre x x x x au démarrage 1 / an / diamètre x x x x 1/trimestre 1 / an / diamètre x x x x 1/trimestre 1 / an / diamètre x x x x 1/trimestre 1 / an 1 5 1/ diamètre x x x x x au démarrage 1 / an 1 maintenir la fonctionnalité Ne pas présenter de fissures, ne pas casser, ne pas se détacher, pas de fuites TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B T / T Révision: 160/197

161 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B T T Essai Dimensions profondeur insertion manchon Détermination du débouchement des raccords dans la paroi de tuyau Essai de raccord Détermination de l étanchéité à l eau entre le manchon et le béton Pièces de raccordement (suite) Norme T Fréquence Essais d admission N D M E P ISO / / diamètre x x x x x NBN T NBN T NBN T NBN Marquage T (retour aperçu) 4.3 fréquence autocontrôle au démarrage et 1 / 8h / diamètre Audit testing (1) Nombre d échantillons 1 / an 1 Dimension des échantillons 1 / diamètre x x x x 1 20 mm / diamètre x x x x 1/ trimestre 1 / an 1 Critère maintenir la fonctionnalité / diamètre x x x x 1/trimestre 1 / an 1 pas de fuites 5 1/ diamètre x x x x x au démarrage 1 / an 1 1 ) (604/605 L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais doivent être effectués dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant. Dans le dernier cas, l inspecteur est présent. Des essais de longue durée et des essais pour l aptitude d emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 Si la composition de la matière première de ces pièces de raccordement est la même que celle pour les matières auxiliaires, produites selon la 1401 et pour lesquelles le fabricant a déjà la marque BENOR, alors ces essais ne doivent plus être effectués. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B T / T Révision: 161/197

162 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Petit chambres d inspection Systèmes de canalisations en plastique pour les égouts enterrés sans pression en PVC non plastifié (PVC-U), polyproylène (PP) et polyethylène (PE) Spécification pour des chambres d inspection B Introduction Cette annexe au TRA 651 est basée partiellement sur: La pren 15229:2005: Systèmes de canalisations en plastique pour l assainissement enterré sans pression, performances et exigences pour les chambres d inspection et les regards; : Systèmes de canalisations en plastique en PVC non plastifié (PVC-U) pour l assainissement enterré sans pression; Systèmes de canalisations en plastique en polypropylène (PP) pour l assainissement enterré sans pression; : Systèmes de canalisations en plastique en polyethylène (PE) pour l assainissement enterré sans pression; PTV 1003: Systèmes de canalisations en polypropylène (PP) avec paroi structurée du type B EN : plastics piping system for non-pressure underground sewerage structured wall B Spécifications techniques Le diamètre intérieur est de DN 250 jusqu'à DN 400 mm Le fabricant dispose d une fiche technique pour chaque modèle (standard) offert (catalogue de produits avec spécifications techniques) ou d une fiche technique avec des spécifications du client. Les caractéristiques générales pour les raccords auxiliaires et les chambres d inspection doivent satisfaire aux exigences de la norme respectivement et sont décrites dans le point 3 dans la Les points mentionnés ci-dessous sont décrits en détail dans la norme (indiqué ici en italique) La profondeur maximale de la pose des chambres d inspection est fixée à 2 m. Matériel Les tubes et les raccords utilisés lors de la production des chambres d inspection, doivent être marqués BENOR et doivent également, satisfaire aux exigences imposées dans point 4 de la , et satisfaire aussi aux exigences dans les PTV des différentes normes conformes. Cette exigence ne s applique pas pour de chambres injectées. S il n y a pas de spécifications déterminées pour le matériel dans les PTV concernés, les spécifications de la norme concernée doivent être maintenues. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 162/197

163 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Marquage Selon point 11 ( ) Voir également B3.3 Marquage du TRA 651 L origine doit être connue de toutes les parties utilisées lors de l assemblage (d une série) des raccords complémentaires ou de chambres d inspection. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 163/197

164 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Chambres d inspection Aspect Essai Dimensions1 2 Essais d étuve (3) Marquage Caractéristiques mécaniques Rigidité gaine 4 Test Vacuum (-0,3bar 100u cond. A) Résistance contre la charge verticale (retour aperçu) Norme Fréquence Essais d admission fréquence autocontrôle Audit testing tableau N M E par matériel/ lors de la mise en oeuvre par diamètre/ 5 x x x et lors de 10 % de la 1 / 3 an par processus de production journalière production 6 par matériel/ lors de la mise en oeuvre 1 par diamètre/ x x et lors de 10 % de la 1 / 3 an par processus de EN 476 production journalière production 1 ISO ISO par matériel/ par diamètre x x x lors de la mise en oeuvre et par type nombre d essais 1/ anr x x chaque chambre 1 / 3 an par matériel/ par diamètre/ par processus de production par matériel/ par diamètre/ par processus de production par matériel/ par diamètre/ par processus de production x x 1 / an 1 x x x 1 / 3 an 1 (avec taque de voirie soudée) x x x 1 / 3 an 1 critères ΕΝ 476 pas de ruptures, 0,7 kn/m² Pas de ruptures ou de perte de déformation structurelle 0,03 bar Déformation horizontale 6% Pas de ruptures TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 164/197

165 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi Essai étanchéité des raccords avec des bagues d étanchéité en élastomère ( 7 ) étanchéité des raccords avec des bagues d étanchéité en élastomère cycles thermiques lors de température plus élevée 8 Norme NBN EN 1277 condition B 1277 condition C NBN EN 1055, établissement du test B Fréquence Essais d admission fréquence autocontrôle Audit testing nombre d essais tableau N M E par matériel/ 10 5 par diamètre/ par processus de x x 1 / an 1 production par matériel/ 10 5 par diamètre/ par processus de x x 1 / an 1 production 10 5 étanchéité à l eau9 EN par matériel/ par diamètre/ par processus de production par matériel/ par diamètre/ par processus de production critères pas de fuites chute de pression 0,27 bar pas de fuites chute de pression 0,27 bar x x 1 / an 1 pas de fuites x x lors de la mise en oeuvre et lors de 10 % de la production journalière 1 / an 1 pas de fuites 1 Les épaisseurs des parois des corps de chambre, des composants et des bouts mâle doivent satisfaire aux spécifications mentionnées dans les normes conformes. 2 Fiche technique du modèle offert 3 Uniquement pour des cambres injectées 4 pour tous les éléments non BENORISÉS. 5 pour des diamètres non-circulaires: pren dans le cadre du marquage CE, l essai doit être effectué selon la 14802:2006. Voir également pren 15229: Si les assemblages sont benorisées on ne doit pas exécuter cette essais 8 pas dans le cas de code d application U. Bien pour UD 9 uniquement à effectuer sur des chambres d inspection, équipées de gaines éventuelles TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 165/197

166 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Grandes chambres d inspection Systèmes de canalisations en plastique pour les égouts enterrés sans pression en PVC non plastifié (PVC-U), polyproylène (PP) et polyethylène (PE) Spécifications pour chambres d inspection et regards dans les zones de circulation et dans les réseaux enterrés profondément B Introduction Cette annexe au TRA 651 est basée partiellement sur: La pren 15229:2005: Systèmes de canalisations en plastique pour l assainissement enterré sans pression, performances et exigences pour les chambres d inspection et les regards; : Systèmes de canalisations en plastique en PVC non plastifié (PVC-U) pour l assainissement enterré sans pression; Systèmes de canalisations en plastique en polypropylène (PP) pour l assainissement enterré sans pression; : Systèmes de canalisations en plastique en polyethylène (PE) pour l assainissement enterré sans pression; PTV 1003: Systèmes de canalisations en polypropylène (PP) avec paroi structurée du type B :2006: plastics piping system for non-pressure underground sewerage structured wall : plastics piping system for non-pressure underground sewerage PP with mineral modifiers (PP-MD) B Spécifications techniques A partir de diamètre intérieur minimum DN 400 jusqu à DN 1200 Le fabricant dispose d une fiche technique pour chaque modèle (standard) offert (catalogue de produits avec spécifications techniques) ou d une fiche technique avec des spécifications du client. Les caractéristiques générales pour les raccords auxiliaires et les chambres d inspection doivent satisfaire aux exigences de la norme respectivement et sont décrites sous point 3 dans la les chambres d inspection sont diviser en 2 classes 1) La profondeur maximale de la pose, mesurée du fond est fixée à 3 m, pour l exécution des essais une nappe phréatique de 2 m étais tenu. 2) La profondeur maximale de la pose, mesurée du fond est fixée à 6 m, pour l exécution des essais une nappe phréatique de 5 m étais tenu. Les points mentionnés ci-dessous sont décrits en détail dans la norme (indiqué ici en italique) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 166/197

167 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Les chambres d inspection, testé selon le satisfaire automatiquement aux exigences du Matériel A côté des exigences imposées dans le point 4 de la le matériel doit également satisfaire aux exigences dans les PTV des différentes normes conformes. S il n y a pas de spécifications déterminées pour le matériel dans les PTV concernés, les spécifications de la norme conforme doivent être maintenues. Marquage Selon point 9 ( ) Voir également B3.3 Marquage du TRA BB 651/601 L origine doit être connue de toutes les parties utilisées lors de l assemblage d une (série) d auxiliaires complémentaires ou de chambres d inspection. Toutes les chambres d inspection sont prévues d un marquage suivant: BENOR, place de production, la référence de la norme et l identification selon les prescriptions BCCA, classe de charge. Le marquage doit être mis aussi bien à l intérieur (dans la tête du cône) et à l extérieur B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 167/197

168 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Grandes chambres d inspection Essai Norme Fréquence Essais d admission (1) tableau N M E Aspect x x Dimensions2 3 par matériel/ le plus petit et le plus grand diamètre/ par processus de production essai de durabilité seulement sur le PLUS PETIT diamètre fréquence autocontrôle lors de la mise en oeuvre et lors de 10 % de la production journalière lors de la mise en œuvre et lors de 10 % de la production journalière audit testing nombre d essais 1 / 3 an x x 1 / 3 an Marquage x x x chaque chambre 1 / 3 an 1 Caractéristiques mécaniques dalle de fond stabilité structurelle durabilité (essai de dépression) (5) résistance au choc 1 kg - 2,5 m - r = 50mm résistance au choc 6 (-10 ± 2 C) Hauteur de chute est 50 cm & annexe C & annexe A annexe D 7 2 x x x 1 / 3 an 1 4 1,2 x x x 1 / 3 an 7 3 x x x 1 / 3 an x x x 1 / 3 an critères EN 476 Pas d affaissement ou de fissures (4) déformation verticale 5% déformation horizontale 5% Pas de ruptures ou de fissures Pas de fissures ou autres dommage à la fonction du sol Pas de ruptures ou de fissures TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 168/197

169 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Caractéristiques mécaniques d échelles et parties télescopiques Essai Rigidité d annulaire (7) Échelons d échelle: charge verticale (2 kn) Échelons d échelle: force d extraction horizontale (1 kn) Norme Fréquence Essais d admission fréquence autocontrôle Audit testing nombre d essais critères tableau N M E par matériel/ le plus petit et le plus 7 4 grand diamètre/ x x x 1 / 3 an 2kN/m² par processus de production 7 4 par matériel/ par processus de production x x x 1 / 3 an Transformation - lors d une charge: 10 mm - continue: 5mm pas d arrachement Aptitude à l emploi Essai Norme Fréquence Essais d admission tableau N M E fréquence autocontrôle Audit testing nombre d essais critères SOL Étanchéité raccordement tuyau/sol (8) Etanchéité à l eau de l entièreté (sol-gainecône) 1277 cond. D (9) (10) 9 6 par matériel/ le plus petit et le plus x x x 1 / 3 an 1 grand diamètre/ 9 6 par processus de production x x x 1 / 3 an 1 pas de fuites chute de pression 0,27 bar pas de fuites > 15 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 169/197

170 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Aptitude à l emploi (suite) Essai Norme Fréquence Essais d admission fréquence autocontrôle Audit testing tableau N M E PARTIE TELESCOPIQUE ENTERREE DE PLUS DE 0,5m Etanchéité 9 6 x x x 1 / 3 an 1 pas de fuites CÔNE charge assimilable par matériel/ le plus petit et le plus Pas d affaisement 9 6 x x x 1 / 3 an grand diamètre/ ou de fissures SURFACE COMPOSANTS (11) par processus de charge assimilable production Pas d affaisement 9 6 x x x 1 / 3 an ou de fissures (retour aperçu) nombre d essais critères 1( )Dans le cadre de l ITT et par le conseil de certification BCCA peut demander que plusieurs chambres d inspection avec un diamètre intermédiaire soient testées. Les essais selon le et le puissent être exécuter chez le fabricant en présence de l organisme de contrôle 2 Les épaisseurs des parois des corps de chambre, des composants et des bouts mâle doivent satisfaire aux spécifications mentionnées dans les normes conformes. 3 Fiche technique du modèle offert 4 déformation par rapport à l épaisseur du diamètre extérieur du tuyau d égout principal 5 Quand le matériel du chambre satisfait aux exigences des normes, mentionner dans tableau 1, les matériaux sera testée supplémentaires selon les spécifications du teste de durabilité dans tableau 2 (1000h) Quand le matériel du chambre ne satisfait pas aux exigences des normes, mentionner dans tableau 1, les matériaux sera testée supplémentaires selon les spécifications du teste de durabilité dans tableau 2 (3000h) et le matériau doit être caractérisé selon l annexe A 4 6 essai optionnel pour une climat froid, 7 Non applicable sur les pieces BENOR.dont la rigidité annulaire est deja testé en cadre de la Benorisation 8 Seulement dan le cas des raccords NON-BENOR 9 chambre avec cône rempli d eau et mis sur pression intérieure 0,1H 10 H= mètres (mesuré de la nappe phréatique) 11 Bordure en béton autour de l entré du puits et du couvercle en fonte TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B Révision: 170/197

171 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Schéma ITT interne/externe, Autocontrôle produit fini schéma de contrôle interne, essais périodiques externes (tests d audit) B Systèmes de canalisations plastiques en polypropylène (PP) ) pour l évacuation des eaux usées (à basse et à haute température) à l intérieur des bâtiments. B Introduction Cette annexe au TRA BB 651 s inspire de la norme ENV : Guidance for assessment of conformity B Domaine d application L aptitude à l emploi du système (caractéristiques d assemblage) doit être garantie par la réalisation des essais répertoriés dans la norme 1451, partie 1. B Spécifications techniques Les caractéristiques générales des tubes et raccords doivent satisfaire aux caractéristiques mentionnées au point 4.1 de la Les points mentionnés ci-après (en italique) sont décrits en détail dans la norme et dans la PTV Matière. La matière utilisée pour les tubes et raccords doit satisfaire aux exigences mentionnées au point 4.3 et aux exigences du PTV 1008 Les quatre catégories MFR de la norme sont retenues. Seuls les tubes et les raccords fabriqués dans une matière de catégories MFR identiques ou avoisinantes peuvent être soudés bout à bout Couleur selon le point 5.2 de la et le PTV 1008 Les tubes et les raccords doivent être coloriés de manière homogène sur toute l épaisseur de paroi. Diamètre extérieur des tubes. Voir le point Les diamètres autorisés sont DN 32, 40, 50, 63, 75, 90, 110, 125, 160, 200, 250 en 315. Epaisseur et domaine d application. Voir le point Seules les séries: S14 et S16 sont retenues. Les dimensions des assemblages avec bague d étanchéité, et des bouts mâles selon tableau 5 et le point de la Systèmes d assemblage par soudage. Seule la soudure bout à bout est autorisées. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 171/197

172 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Marquage. Voir le point 11 du et point 1.2 du PTV 1008 Voir également B3.3 Marquage de TRA BB 651/601 Pour les tubes, le marquage est toujours: SANITAIRE Le marquage des tubes doit tenir compte avec les spécifications du PTV 1008 Les raccords sont pourvus du marquage du domaine d application B ou BD. B Organisation du contrôle Contrôle de la conformité des produits avec les normes groupes de diamètres : d application pour les tubes et les raccords. Groupe de diamètres diamètre nominal, DN Groupes de composants: d application pour les raccords Groupe de composants Type 1 Coudes 2 Culottes 3 Réductions, bouts mâle, manchons de raccordement TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 172/197

173 l Tubes Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Essai Norme 1451 Fréquence Essais d admission tableau N D M E P fréquence autocontrôle Audit Testing (1) Nombre de pièces Dimension des pièces Critère Dimensions 2 Aspect/Couleur MFR Melt Flow Rate Stabilité thermique OIT Résistance aux chocs (méthode du cadran) Résistance aux chocs (6) (méthode en escalier) Retrait longitudinal à chaud ,3,5 1 / diamètre x x x x 13 1 / groupe de diamètres x x x x 1/compound et groupe de diamètres x x / compound x x 7.1 9, / groupe de diamètres/ compound 1 / groupe de diamètres/ compound 1 / groupe de diamètres/ compound x x x x x x x x x x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion (3) (4) au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1 / batch compound 1 / batch compound (5) au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion 1/ mois/ batch compound au démarrage et 1/semaine /ligne d extrusion 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité / an 6 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité rouge-brun: ral 8023 gris: ral 7037 classe A: MFR 0,3g/10' classe B: 0,3 MFR 0,6 classe C: 0,6 MFR 0,9 classe D: 0,9 MFR 1,5 1 8 min (à 200 ) selon la norme selon la norme 200 ± 10 mm 200 ± 10 mm TIR (% de rupture réel) 10 % mm 2 % TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 173/197

174 l Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Tubes (suite) Essai Norme 1451 Fréquence Essais d admission tableau N D M E P fréquence autocontrôle Audit Testing (1) Nombre de pièces Dimension des pièces Critère Rigidité annulaire initiale Essai de pression interne (7) (1000h) Marquage (2) Essai Dimensions (2) ISO 9969 ISO Norme ISO PTV 1008 Essais de traction pour soudage bout à bout (tube-tube) ISO (retour aperçu) 1 / classe de rigidité/ compound 1 / groupe de diamètres/ compound 1 / groupe de diamètres x x x x Fréquence Essais d admission (1) 1/an/groupe de diamètres/ compound/ classe de rigidité 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité x x 1 / an 3 x x x N D M E P / diamètre x x x x au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion fréquence autocontrôle au démarrage et 1/8h/ligne d extrusion (3) (4) au démarrage et 1/semaine/ligne d extrusion 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité Audit testing 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité ± 10 mm selon la norme Nombre de pièces dépendant du dn dn < 315 :1 m dn 315: 1,5 m Dimension des pièces type A: e < 25 mm type B: e 25 mm 2kN/m² --> classe S20 /SN2 4kN/m² --> classe SDR33/S16 8kN/m² --> classe SDR23,4/S11,2 95 C - σ2,5 MPa 1000 h Critère Rupture ductile TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 174/197

175 l Raccords Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Essai Aspect/Couleur Dimensions (8) (a) diamètre intérieur emboîture et bout mâle (b) épaisseur paroi bout mâle/ emboîture/corps Stabilité thermique OIT (9) MFR Melt Flow Rate 230/2,16 (5) Essai de pression interne (5)(9) (1000h) Essai à l étuve (150 C) Marquage Norme 1451 NBN EN ISO Fréquence Essais d admission N D M E P 1 / type de raccord x x x x x 5,7 1 / type de raccord x x x x x EN / compound x x 1133 ISO 1167 ISO /compound x x fréquence autocontrôle au démarrage et 1 / 8h / type (a) au démarrage et 1 / 8h / type (b) au démarrage 1 / batch compound (5) 1 / batch compound Audit Testing (1) 1 / an/ groupe de diamètres /groupe de composants / classe de rigidité 1 / an/ groupe de diamètres /groupe de composants / classe de rigidité 1 / an / compound x x x 1 / 2 ans / groupe de diamètres 1 / groupe de composants x x x x x / type de raccord x x x x x dn 160 1/jour/type, dn 200 1/semaine/type, au moins 1/ lot production indépendamment du type au démarrage / machine 1 / an /groupe de diamètres/ classe de rigidité 1 / an / groupe de diamètres / classe de rigidité Nombre de pièces Dimension des pièces Critère 1 15 ± 2 mg 8 min (à 200 ) selon la norme selon la norme selon la norme selon la norme classe A: MFR 0,3g/10' classe B: 0,3 MFR 0,6 classe C: 0,6 MFR 0,9 classe D: 0,9 MFR 1,5 95 C - σ2,5 MPa 1000 h 3 20% TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 175/197

176 l Aptitude à l emploi (10) Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B Essai Norme 1451 Fréquence Essais d admission tableau N D M E P fréquence autocontrôle Audit testing (1) Nombre/ Dimension des pièces Critère Essais d étanchéité des assemblages à bague d étanchéité en élastomère Essai cyclique à température élevée (12) Essais à long terme pour joints TPE. EN EN EN Etanchéité à l eau EN Etanchéité à l air EN (retour aperçu) 1 /groupe de diamètres / type de joint (11) 1 / type de joint dans classe de rigidité la plus basse (11) (13) 1 /groupe de diamètres / composition/ groupe de composants/ type de joint (11) 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl. (15) (13) 1 / groupe de diamètres et type de manchon, élément d étanchéité incl (13) (15) x x x 1/ 2ans/groupe de diamètres / type de joint (11) 1/ an - 1diamètre/ classe de rigidité selon la norme x x x selon la norme x x x (14) x x x x x x x x x 1/ 2 ans/composition matière/ type de joint 1/ 2 ans/ groupe de diamètres 1 / an / type de joint 1 / an / type de joint selon la norme selon la norme selon la norme Aucune fuite Ecart de dépression: 0,03 bar Aucune fuite Flexion admise: 50: 3mm > 50: 0,05 Aucune fuite Aucune fuite TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 176/197

177 l Règlement d application pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques B (1451) L organisme de contrôle a le droit de décider si les essais se font dans un laboratoire indépendant ou chez le fabricant, dans ce cas l inspecteur assiste aux essais. Les essais de longue durée et les essais pour l aptitude à l emploi sont toujours effectués dans un laboratoire indépendant. 2 1 diamètre / groupe de diamètres est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres diamètres sont vérifiés chez le fabricant par l organisme de contrôle. 3 Chanfreinage et longueur du tube si d application 4 Dimensions du manchon : uniquement pour les dimensions qui sont influencées par le procédé de production 5 Uniquement en cas de soudure bout à bout 6 Uniquement pour des tubes exposés à des températures inférieures à -10 C. Si cet essai est requis, la résistance aux chocs selon EN744 ne doit alors pas être testée. 7 Essai à réaliser sur un tube extrudé à partir de mesure / groupe de composants est contrôlé dans le laboratoire indépendant. Les autres mesures sont vérifiées chez le fabricant par l organisme de contrôle. 9 Si la matière du raccord est identique à celle du tube et est déjà testée, cet essai ne doit pas être répété. 10 Essais à effectuer tant par le fabricant du tube que celui des raccords. Le fabricant qui produit uniquement les raccords ou les tubes indiquera les tubes ou les raccords externes nécessaires aux tests. 11 Un type de joint contient au moins : le concept de la matière, la forme de l encolure et la dureté de la matière (± 5 IRHD International Rubber Hardness Degree) Uniquement pour le groupe de diamètres Si le fabricant de tubes ne produit que des extrémités droites (sans emboîture), cet essai ne doit alors pas être réalisé. 13 Seulement pour les assemblages avec joint d élasticité 14 Changement de la matière TPE (thermoplastic elastomer) 15 A tester uniquement si le manchon du raccord est différent du manchon du tube. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Révision: 177/197

178 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B.1.7 CALIBRAGE ET CONTRÔLE de L 2QUIPEMENT DE MESURE (*) (*) La fréquence de contrôle et de calibrage de tous les instruments de mesure et d essai, utilisés pendant la production ou lors du dosage des matières premières, doit être définie dans le manuel qualité et approuvée par l organisme de certification. Instrument de mesure Contrôle Fréquence Niveau Pied à coulisse interne 1/an 4 Ruban de mesure de périmètre interne 1/an 4 Etrier de mesure épaisseur de paroi interne 1/an 4 Comparateur interne 1/an 4 Appareil de mesure électronique interne 1/an 4 Banc d essai traction-compression Interne/externe 1/an 1/5ans 4/2 Etuve Interne/externe 1/an 4/2 Bain d huile interne 1/an 4 Appareil à chocs (hauteur de chute, poids, t bac d eau) interne 1/an 4 Bain d eau 0, chambre froide (t ) interne 1/an 4 Appareil de mesure Vicat (t t, poids, empreinte) Interne/externe 1/an 4/2 Appareil MFR (t, poids) Interne/externe 1/an 4/2 Appareil de mesure DSC Sn-231,9 C, In-156,6 C, ( Zn-419,5 C) Interne/externe 2/an 4/2 Balance interne 1/an 4 Manomètre/référence manomètre Interne/externe 1/an 1/3ans 4/2 Thermomètre/référence thermomètre Interne/externe 1/an 1/3ans 4/2 TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B calibrage et controle de l equipement de mesure Révision: 178/197

179 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B.1.7 Instrument de mesure Contrôle Fréquence Niveau Cales étalon externe 1/5 ans 1/2 Poids étalon externe 1/5 ans 1/2 Mesures volumétriques, 4/an 6 Temporisateurs 1/an 4 Explication niveau 1 Calibrage par un organisme externe accrédité 2 Déclaration/calibrage du fabricant de l instrument de mesure 3 Calibrage en présence de l organisme de contrôle 4 Calibrage selon une procédure interne 5 Contrôle par les propres services 6 Calibrage selon une procédure interne, mais 1x an en présence de l organisme de contrôle Aucune exigence mais si les écarts sont jugés trop grands par l organisme de contrôle, l organisme de certification en sera informé afin de prendre X d éventuelles mesures (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle - B calibrage et controle de l equipement de mesure Révision: 179/197

180 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B LISTE DE CONTRÔLE INTERNE ITT Questions 1. Détermination du groupe de produits certifié Réponses 1.1 Quels produits ou famille de produits doivent être traités dans la certification? 1.2 Pour quel produit ou famille de produits y a-t-il eu de l ITT interne exécuté? 1.3 Existe-t-il une identification ou une description interne complète pour ces produits ou familles? Contient-elle toutes les caractéristiques et leurs relations fixées (spécifications vers la production comparées aux performances)? Si oui, quelles sont-elles? 1.4 Classement de groupe de produits : le fabricant a- t-il un système pour le classement de groupe de produits? Si oui, lequel? (description) 1.5. Le fabricant a-t-il des fiches de produits qui donnent de l information aux utilisateurs? Si oui, les données dans les fiches de produits sont-elles conformes à la description interne du produit? 2. Gestion de l ITT interne 2.1 Comment l ITT interne est-il conçu? Est-il basé a. sur des essais externes b. sur un processus ITT interne actif c. sur l interprétation de l autocontrôle permanent? 2.2 Quels sont les tests repris dans l ITT interne? Il s agit aussi bien des méthodes de test directes qu indirectes. Y a-t-il pour les méthodes de test indirectes un bon fondement de la corrélation avec les caractéristiques de performances à atteindre? 2.3 Connaît-on la diffusion sur les performances? Des limites ont-elles été fixées sur ce point (valeurs statistiques )? 2.4 Quelle sont la fréquence et les motifs de l exécution d un ITT interne? Existe-t-il par exemple des procédures concrètes pour l exécution d un ITT interne avec des modifications de types de matière première? TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Check-list ITT interne Révision: 180/197

181 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Conversion d ITT interne en une description de produit 3.1 Comment les résultats de l ITT interne sont-ils interprétés et comment sont-ils traités dans le domaine de : - compositions - paramètres de processus - d indicateurs de test (directs et indirects) 4. Traitement ITT interne vers FPC 4.1 A-t-on consigné la manière dont les résultats de l ITT interne seront incorporés vers la production? 5. Contrôle de la variabilité 5.1 Le fabricant a-t-il des critères (limites de variabilité) pour les matières premières? Connaît-il l influence de la variation des matières premières sur les performances de produit? 5.2 Le fabricant a-t-il des critères pour les paramètres de processus? Connaît-il l influence de la variation des paramètres de processus sur les performances de produit? 5.3 Quelle est la relation entre l étude de variabilité dans le cadre de l ITT interne et les statistiques de l autocontrôle permanent? 6. Conclusion 6.1 L ITT interne exécuté est-il complet et pertinent pour l ensemble de la production qui tombe sous la certification? (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Check-list ITT interne Révision: 181/197

182 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Liste de contrôle Inspection initiale FPC Processus présent Documentation Pertinent Implémentation Enregistrement REPONSES, REMARQUES et identification des documents P D P I E Documentation (dossier technique) Exigence : Il doit y avoir pour chaque système de production (unité de production, ligne de production ) un dossier technique reprenant toutes les données techniques et organisationnelles en rapport avec la fabrication des produits conformément à leur description de produit externe. La documentation doit en permanence refléter la situation réelle dans l unité de production. La documentation comprend au minimum les éléments indiqués dans le règlement d application. > Le fournisseur dispose-t-il d une documentation? La documentation se présente-t-elle sous la forme d un manuel > système? > Eléments présents dans la documentation? Spécifications de référence techniques Description de produit (interne et externe) Description du système de production Structure d organisation et personnel de contrôle Processus du système de contrôle de production (système FPC) Gestion ITT interne Contrôle de matière première Technologie de production et processus de production Contrôle de la qualité finale Laboratoire interne Mesures correctives Traitement du produit Calibrages et étalonnages Enregistrement Traitement des plaintes La documentation est-elle une reproduction réelle des processus > dans l unité de production? La documentation traite-t-elle tous les processus dans l entreprise? Le fournisseur possède-t-il des procédures pour la mention de > changements du cadre référentiel? Oui Part. Non > Le fournisseur possède-t-il des procédures pour la gestion de documents de référence? TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 182/197

183 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Les éléments de la documentation sont-ils identifiés (date + > autorisation)? >Le fournisseur possède-t-il une liste de révision de la documentation? Le fournisseur possède-t-il une liste de distribution de la > documentation? La description du système de production comprend-elle les éléments > suivants? installations Conclusion partielle lieux et lignes de production principes et processus de production dessins / plans / précisions Description du produit Exigence : Le fournisseur doit posséder une description interne du produit pour tous les produits mis sur le marché sous certification. Cette description doit identifier totalement les produits et être en concordance avec la description de produit externe. Description de produit externe (publique) Existe-t-il des spécifications de référence officielles (fiches > techniques de produit ou brochures pour les clients)? Les classifications provenant de spécifications de référence officielles > sont-elles utilisées? Délimitation appropriée du domaine d application > de(s) produit(s)? >Renvoi à la certification de produit? Description de produit interne (confidentielle) La description de produit interne comporte-t-elle l identification > interne complète des produits, y compris le codage garantissant la traçabilité? >Les caractéristiques de performance des produits sont-elles liées à : > des critères de matière première > des paramètres de processus par produit > le domaine de variabilité de ces données >Renvoi des essais type initiaux (actualisés)? >Les modifications sont-elles correctement tenues à jour? Conformité de la description de produit interne avec fiches > techniques de produit? Conclusion partielle Oui Part. Non TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 183/197

184 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Structure d organisation et personnel de contrôle Exigence : La structure de l organisation doit permettre de garantir la conformité des produits avec les spécifications. Pour ce faire, l autocontrôle et l enregistrement doivent se dérouler indépendamment de la direction commerciale et de production. Les responsabilités et les compétences des membres du personnel impliqués dans la production et le contrôle doivent être clairement établies. > Comment se déroule la coordination générale dans l entreprise? > Le fournisseur dispose-t-il d un organigramme (noms + fonctions)? Compétence du personnel Le personnel travaillant en production est-t-il assez compétent pour > se servir des machines et les entretenir? Le personnel travaillant en production est-t-il assez formé pour se > servir des machines et les entretenir? Existe-t-il des critères internes pour la détermination de l aptitude du > personnel? Le personnel de contrôle est-il assez compétent pour interpréter les > résultats des essais et juger de la qualité du produit? La présence du personnel de contrôle est-elle réglée de telle manière > que le contrôle soit représentatif pour toute la production? Responsabilités Les relations et les responsabilités du personnel concerné par la > production et le contrôle de qualité ont été fixées? Un responsable a-t-il été désigné pour la gestion de l ensemble du > FPC? Y a-t-il sur chaque site de production un responsable de production > ayant suffisamment d éloquence, de connaissances et d expérience? Les personnes qui sont responsables en définitive de la surveillance > et du déblocage des produits sont-elles suffisamment indépendantes de la production? Quelles personnes sont suffisamment indépendantes et ont > suffisamment d éloquence pour : - démarrer les procédures nécessaires pour déterminer/identifier un produit fini non conforme - arrêter la production ; - déterminer quelle partie de la production sera retenue ; - déterminer quelle partie de la production sera refusée ; - déterminer le devenir de la production refusée ; - constater/noter tout problème de qualité éventuel. Conclusion partielle Oui Part. Non TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 184/197

185 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Gestion ITT interne Exigence : Le fournisseur doit disposer de procédures avec lesquelles il peut s assurer, avant de débuter la production sous certification, qu il peut atteindre les performances requises. Pour cela, des essais initiaux doivent être exécutés sur base de ce qui a été fixé quant à la description de produit interne. >Comment l ITT interne est-il conçu? Est-il basé sur: - des essais externes ; - un processus ITT interne actif ; - l interprétation de l autocontrôle permanent ; - des informations issues de littérature scientifique? P D P I E Quels sont les tests repris dans l ITT interne? Il s agit aussi bien des > méthodes de tests directes qu indirectes. Y a-t-il pour les méthodes de test indirectes un bon fondement de la > corrélation avec les caractéristiques de performance à atteindre? >Connaît-on la diffusion sur les performances? >Des limites ont-elles été fixées sur ce point (valeurs statistiques)? Quelles sont la fréquence et les motifs de l exécution d un ITT > interne? Existe-t-il par exemple des procédures concrètes pour l exécution > d un ITT interne avec des modifications de types de matière première? Les résultats des essais type initiaux sont-ils repris dans la description > de produit interne? >Les critères de matière première sont-ils basés sur l ITT? Démontrez. >Les critères des produits semi-finis sont-ils basés sur l ITT? > Les critères (comme la rapidité, la température, la pression de la production) applicables aux réglages des machines sont-ils déduits de l ITT? Conclusion partielle TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 185/197

186 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Contrôle de matière première Exigence : Le fournisseur doit disposer de procédures pour le contrôle de la P D P I E concordance des matières premières avec les spécifications dans la description de produit interne. Critères de matière première Le fournisseur exécute-t-il des contrôles sur les matières premières? Les contrôles du fournisseur sur les matières premières sont-ils consignés > (registres des contrôles à l entrée)? - procédure de réception propre ; - contrôle des certificats ou des déclarations de conformité du fournisseur des matières premières. Le fournisseur possède-t-il des critères ou des spécifications claires pour > les différentes matières premières? Les critères pour les matières premières sont-ils conformes aux schémas > imposés à partir des normes ou du règlement d application? Traitement des matières premières >Comment se passe la vérification de l agrément des matières premières? Comment se déroule la réception des matières premières? >Le contrôle visuel éventuel est-il enregistré? >Les bons de livraison sont-ils estampillés? >La gestion du stock des matières premières: Premier entré premier sorti? Achat des matières premières Quand un supplément de matières premières est-il commandé (à la suite > d un stock minimal)? >Existe-t-il une liste des fournisseurs? Le déchargement des matières premières se passe-t-il avant le contrôle des > résultats? Tient-on compte de la durée de conservation des matières premières > livrées? Existe-t-il des consignes à suivre pour des transporteurs des matières > premières livrées? >Existe-t-il des consignes d emballage pour les matières premières livrées? >Tient-on compte des emballages déjà ouverts? Gestion des matières premières défectueuses >Comment sont gérés les produits livrés avec des défauts? >Les anomalies constatées lors du contrôle d entrée sont-elles enregistrées? Montrez le contrôle d entrée de la commande + y a-t-il des exemples de > refus? Y a-t-il suffisamment d identification et de séparation des matières > premières conformes par rapport à celles présentant des anomalies? Autres Peut-on retrouver, à l aide d une codification sur le produit fini, les > matières premières/les lots/les fournisseurs/ impliqués? >Y a-t-il une évaluation statistique de la variabilité des matières premières? Existe-t-il un lien entre la modification d une matière première et la > description interne du produit et des essais type initiaux? En cas d utilisation de produits récupérés, y a-t-il suffisamment : > d identification contrôle? Conclusion partielle TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 186/197

187 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Technologie de production et processus de production Exigence : Le fournisseur doit disposer de procédures avec lesquelles il peut démontrer qu il maîtrise les processus de production. Cela signifie que les paramètres de processus sont réglés correctement et que des indicateurs concrets sont disponibles à ce propos (réglages machine ou preuves sur les produits semi-finis). Processus de production >Le processus contient-il suffisamment de seuils d avertissement? seuils de refus? Planning de production + agencement logique: influence sur un > changement de production sur la même installation de production (couleur, forme) >Le processus est-il conforme à la description du processus? >Des mesures sont-elles exécutées durant le processus de production? >Comment la quantité produite est-elle enregistrée? >Existe-t-il des critères pour les paramètres/réglages de processus? A-t-on fixé les tests qui doivent être exécutés en cas de modification > des réglages de production? P D P I E Comment les paramètres de production (déroulement des réglages > durant la production) sont-ils enregistrés? Les procédures et compositions nécessaires pour la production sontelles présentes dans la production >? >Comment un lot est-il défini/délimité? Y a-t-il suffisamment de communication entre l approvisionnement > en matières premières et la production (par exemple modification de lot de matière première)? Tient-on compte de la variation de facteurs externes, écarts de > température et d humidité par exemple? Le dosage des matières premières est-il réglé par une commande > entièrement automatique ou manuellement? >Y a-t-il un contrôle suffisant sur le dosage et la précision du pesage? Machines Généralités Le fournisseur dispose-t-il de machines adaptées pour assurer sa > production? Ces machines sont-elles régulièrement entretenues? Est-ce que la fréquence et la nature de l entretien sont fixées dans un > document? Réglages de machines Le fournisseur contrôle-t-il les réglages des machines durant la > production? Le contrôle des réglages des machines et les critères correspondants > sont-ils conformes aux schémas de contrôle imposés par le règlement d application? Les réglages de production sont-ils connus pour chaque produit et > sont-ils évalués? Le fabricant dispose-t-il de critères clairs pour ces réglages de > machine? > Montrez que des machines et d autres appareils ayant un impact sur la qualité satisfont aux exigences posées en matière de précision. TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 187/197

188 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Produits semi-finis Le fabricant contrôle-t-il les produits semi-finis pendant la production >? Le fabricant dispose-t-il de critères clairs pour le contrôle des > produits semi-finis? Les critères applicables aux produits semi-finis sont-ils conformes > aux schémas imposés par le règlement d application? >Les résultats des contrôles sont-ils évalués statistiquement? >Programme de contrôle Existe-t-il un programme de contrôle pour l ensemble du processus de production? matières premières produits semi-finis produits finis tous types de production processus de production complet nuit week-end Y a-t-il une procédure prévue pour l adaptation du programme de > contrôle en cas de constatation de non-conformités durant la production? Conclusion partielle Contrôle de la qualité finale Exigence : Le fournisseur doit vérifier régulièrement la qualité finale des produits certifiés suivant un plan d échantillonnage. Les échantillonnages internes doivent être représentatifs pour les produits vendus sous certification. La procédure d enregistrement des résultats des essais doit être particulièrement transparente. Existe-t-il un programme d échantillonnage attestant que les échantillons sont représentatifs de la production? Comment ce programme tient-il compte de la variabilité? Le fournisseur possède-t-il des schémas de contrôle clairs pour la > qualité finale? Indication de : - méthodes d essai (+ direct et indirect) - fréquence - critères Les échantillons pris sont-ils suffisants pour garantir la qualité du lot > complet? Les échantillons pris sont-ils représentatifs des produits mis sur le > marché sous le couvert de la certification? >Quels tests font partie du batch release test? >Comment délimite-t-on un lot de produits refusés? >Comment le produit est-il autorisé à la vente? Comment les échantillonnages non conformes sont-ils traités et > enregistrés? >Les résultats des contrôles sont-ils évalués statistiquement? Y a-t-il une procédure prévue pour adapter le programme d échantillonnage en cas de constatation de non-conformités au niveau du produit final? Conclusion partielle P D P I E TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 188/197

189 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Mesures correctives Exigence : Le fournisseur doit disposer de procédures pour interpréter les résultats de l autocontrôle et utiliser au mieux les résultats de cette interprétation pour les corrections nécessaires apportées à l utilisation des matières premières et au processus de production. Le fournisseur prend-il les actions nécessaires lorsqu il constate des > non-conformités durant l autocontrôle? (feed-back vers la production et l utilisation des matières premières?) P D P I E >Le fournisseur prévoit-il en cas de constatation de non-conformités - le contrôle des méthodes de mesure ; - la correction de la description interne du produit (critères applicables aux matières premières ) ; - les actions envers le fournisseur de matières premières ; - la correction du processus de production ; - la notification au client du défaut? Conclusion partielle > Traitement et marquage de produits Exigence : Le fournisseur doit disposer de procédures lui permettant de s assurer qu aucun produit non conforme n est mis sur le marché sous certification. P D P I E > Le fournisseur possède-t-il des procédures écrites pour l emballage ; le marquage ; le déclassement ; la gestion des stocks ; la préparation avant expédition ; le transport au client ; le stockage chez le client? Ces procédures sont-elles conformes aux dispositions spécifiées dans > le règlement d application? Comment les produits présentant des défauts sont-ils gérés? Les produits déclassés sont-ils séparés physiquement des produits > fabriqués sous certification? Le fournisseur dispose-t-il de procédures qui garantissent qu aucun > produit non conforme n est mis sur le marché? > Comment les produits en stock sont-ils identifiés? La date de livraison est-elle indiquée sur l emballage des produits > transportés? Les conditions environnantes sont-elles mesurées dans l entrepôt (par > exemple température ambiante )? > Gestion des stocks: Premier entré premier sorti? > L exposition des produits au rayonnement UV est-elle possible? > Comment les produits dangereux sont-ils gérés? Conclusion partielle TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 189/197

190 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B > Traitement et marquage de produits Laboratoire interne Exigence : Le fournisseur doit disposer d un laboratoire interne équipé pour exécuter correctement les essais nécessaires à l autocontrôle. > Le fournisseur dispose-t-il d un laboratoire interne? Oui Part. Non Le fournisseur exécute-t-il lui-même et en interne tous les essais > nécessaires à l autocontrôle? > L exécution de certains essais est-elle confiée à un sous-traitant? Le laboratoire interne est-il équipé de telle manière que les essais > internes à effectuer pour l autocontrôle puissent se dérouler d une manière correcte? Les résultats de l autocontrôle sont-ils traités statistiquement (+ > mesures correctives)? Le laboratoire est-il suffisamment indépendant de la production pour > pouvoir adopter les mesures correctives nécessaires? Le laboratoire dispose-t-il des compétences nécessaires pour prendre > les mesures correctives? Des membres du personnel compétents sont-ils disponibles pour > l exécution des essais dans le laboratoire interne? Conclusions partielles Calibrages et étalonnages Exigence : Tous les appareils de mesure et d essai utilisés par le fournisseur doivent être étalonnés ou calibrés à une fréquence raisonnable et suivant une méthode déterminée. P D P I E Le fournisseur dispose-t-il d un schéma de contrôle qui reflète les fréquences et les méthodes utilisées pour l étalonnage et le calibrage > de tous les appareils de mesure? Il s agit des appareils de mesure issus de la production et du laboratoire interne. Ce schéma est-il conforme au schéma imposé par la norme ou le > règlement d application? La fréquence et la méthode sont-elles conformes à la norme ou au > règlement d application? Les rapports concernant les étalonnages et les calibrages sont-ils > conservés pendant la période déterminée dans le règlement d application? Les rapports externes sont-ils évalués sur le plan tant du résultat que > de la méthode? >Y a-t-il des instructions concernant le calibrage des appareils? > La personne qui effectue le calibrage a-t-elle suffisamment de connaissances sur le sujet? TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 190/197

191 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Calibrages et étalonnages La précision des appareils est-elle conforme aux précisions exigées > par l essai? >La vérification est-elle consignée? La traçabilité est-elle suffisante? La vérification est-elle réalisée au moyen d appareils affichant une > précision 10x plus élevée? Le statut de calibrage est-il appliqué sur tous les outils de contrôle à > l aide d un repère? >Les certificats d étalonnage indispensables sont-ils présents? Conclusions partielles > Enregistrement Exigence : Le fournisseur doit consigner toutes les données importantes pour la traçabilité des éléments qui déterminent la qualité du produit Le fournisseur tient-il des registres, pour une durée déterminée dans la norme ou dans le règlement d application, où sont notées toutes les données importantes pour la traçabilité des éléments qui déterminent la qualité de la production? Les registres contiennent-ils toute l information imposée par le > règlement d application? P D P I E Les équipes de nuit et de week-end ont-elles consacré toute > l attention nécessaire à l enregistrement de l autocontrôle? >Les registres contiennent-ils les éléments suivants? > -tous les résultats > - des essais ITT internes et externes ; - du contrôle d acceptation des matières > premières ; - des essais de contrôle durant la production ; > - des essais de contrôle final + interprétation ; > - toutes les mesures correctives ; > - un état de produits fabriqués, exportés et déclassés ; > - les résultats des calibrages et étalonnages. Conclusions partielles TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 191/197

192 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Traitement des plaintes Exigence : Le fournisseur est tenu de traiter toutes les plaintes relatives à la qualité du produit et de consigner toutes les données en rapport avec le traitement de ces plaintes. P D P I E > Le fournisseur possède-t-il un registre où sont consignés les plaintes et leur traitement? > Les plaintes tant internes qu externes sont-elles traitées? > Un responsable a-t-il été désigné pour l enregistrement des plaintes? > Y a-t-il un feed-back vers la production? Conclusions partielles (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B FPC Révision: 192/197

193 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B FICHE DE PRÉLÈVEMENT Dossier (1) A B C Certificat (1) D E F Paquet de tâches (1) G.g. g g.g.g g.g.g Interne (1) H.h.h h.h.h h.h.h Produit Organisme de certification Date N de prélèvement Inspecteur Marque BENOR ATG SECO Lieu N de visite Producteur Adresse Personne de contact Tél Fax Essai Méthode d essai Nombre d essais Dimension de l échantillon Marquage R (2 ) Essais à réaliser au laboratoire (3) Rapport d essai disponible avant A facturer à Nombre de rapports Rapports à envoyer à (2) Manutention particulière de l échantillon OUI NON Remarques Inspecteur Producteur (4) Pour accord Porteur (5) Pour l exécution de la mission Nom Nom Nom Nom Signature Signature Signature Signature Date Date Date Date Laboratoire (6)(7)(8) Pour la réception des échantillons et de la commande TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Fiche de prélèvement Révision: 193/197

194 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. B Remarques : (1) À reprendre obligatoirement dans le rapport d essai Codification Dossier A Activité B Famille C Contractant Certificaat D Code du produit E Lieu de production F Réciprocité Takenpakket Type de Paquet de G.g.g Tâches g.g.g Numéro PT g.g.g Année PT Intern H.h.h Paragraphe h.h.h Tâche dossier h.h.h Tâche (2) Stipuler si les résultats doivent être envoyés uniquement à SECO (3) Le laboratoire doit observer les règles de confidentialité conformément la ISO/IEC (4) Le producteur accepte par la signature de son représentant toutes les modalités mentionnées sur la fiche. Il envoie un bon de commande pour ceci au laboratoire désigné. (5) Le porteur de l échantillon reconnaît par sa signature la livraison de l échantillon au laboratoire. (6) Le laboratoire ratifie par la signature de son représentant l arrivée de l échantillon, les modalités d essais ainsi que le terme de réalisation et envoie une copie à SECO dans les 7 jours après réception. (7) Si le laboratoire ne peut pas accepter la mission, il doit en informer SECO dans les 4 jours pour que les mesures nécessaires peuvent être prises. (8) Le laboratoire mettra SECO aussi rapidement que possible au courant de chaque défaut constaté au niveau de l échantillon ou chaque problème qui se présente pendant le traitement et l essai. (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B Fiche de prélèvement Révision: 194/197

195 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques. BIJLAGE B Note concernant l utilisation d autocollants sur des accessoires Caractéristiques de l autocollant. 1: l autocollant est résistant à l eau. 2: un autocollant n est pas remployable et est inutilisable après enlèvement. 3: exemple logo: (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B.3.3 Utilisation d autocollants sur des accessoires Révision: 195/197

196 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques : B.3.3 Note relative au traitement et à l entreposage des tubes en plastique Le fournisseur doit disposer de processus au moyen desquels il garantit que les produits certifiés ont été mis sur le marché dans une qualité correcte et avec une identification correcte. Les exigences en matière de traitement et d entreposage spécifiées dans les documents suivants sont d application : - V : Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 6 : Guide pour la pose - V 13801: Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eauxvannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Thermoplastiques - Pratiques recommandées pour la pose : Systèmes d'alimentation en gaz - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 2: Recommandations fonctionnelles spécifiques pour le polyéthylène (MOP inférieure ou égale à 10 bar) - V : Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 3 : Guide pour la pose La durée d entreposage maximale autorisée chez le fabricant de tubes dans un état non protégé (à l extérieur) est de : canalisations sou pression PVC : canalisation d évacuation PVC : canalisations d évacuation PVC-C : canalisations sou pression PE : canalisations d évacuation PE : canalisations d évacuation PP : 1 an 2 ans 2 ans 1,5 an 2 ans 2 ans Après expiration de ces délais, les tubes doivent être bloqués ou cloisonnés, une légère décoloration pendant cette période est autorisée. Après recouvrement, les tubes peuvent encore être conservés au maximum pendant six mois. (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B.3.4 Entreposage et traitement Révision: 196/197

197 pour la certification BENOR des systèmes de canalisations thermoplastiques : B.4 FICHE DE NON-CONFORMITE (Réf.: TRA BB 651/601 et XXXX Numéro d identification : Analyse + mesures correctives : Lieu de fabrication : à établir d ici la prochaine visite de Inspecteur SECO : contrôle et au plus tard pour le : Annexe à : Rapport n : Rapport d essai n : Date : Numéro d ordre de la non-conformité : Description de la non-conformité : Sanction : Annexe: oui non Date: Pour le fabricant: Nom: Signature pour avis: Déclaration par le fabricant : Annexe: oui non (Analyse des causes, mesures correctives et date de la mise en oeuvre) Date: Pour le fabricant, le responsable qualité (voir TD) : Nom : Signature : Suivi / Evaluation par l organisme de contrôle : Annexe : oui non Date : Nom : Signature : * NB: original à conserver auprès de l organisme de certification. (retour liste annexes) TRA: BB-651/601 version: /02/24 - f Cle B.4 Révision: 197/197