SAINT-SAUVEUR Canton de Fronton 1652 habitants
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- Damien Roussel
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1 Canton de Fronton 1652 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 10 juillet 2007 Code INSEE : Code postal : Surface : 704 ha Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Sauveur Date de la précédente inspection : 3 novembre 1988 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 2 mars-1776, 6 janvier. Registre relié cuir marron 1 Mi D , 29 mai-1791, 14 mars. Tête-bêche : lettres patentes du Roi. Registre relié plein parchemin Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 3 An IX, 9 nivôse-an X, 30 thermidor (en plus : état des bulletins des lois, an II, an IV ; rôle de l emprunt forcé, an IV). Tête-bêche : registre des recettes et dépenses du bureau des pauvres, ; actes de publication de mariages, an II-an IV ; état des récoltes, an II, an III. Registre relié plein parchemin 1 Mi D , 4 février-1810, 16 mai. Registre cartonné, 40 f 1 Mi D , 4 avril-1838, 14 mai. Registre relié plein parchemin, non folioté (réclamations des propriétaires) 1 D , 4 mai-1865, 5 février. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 15 février-1877, 15 juillet. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 9 septembre-1891, 14 mai. Registre relié dos parchemin, 205 f 1 D , 19 novembre-1904, 20 février. Registre relié dos toile noire, 100 f 1 D , 15 mai-1928, 1 er avril. Registre relié pleine toile noire, 389 p. 1 D , 30 mai-1955, 7 mai. Registre relié pleine toile noire, 300 f 1 D , 15 juin-1985, 11 juin. Registre relié pleine toile noire, 385 p. 1 D , 22 juillet-1993, 22 décembre. Registre relié pleine toile noire, 480 p. 1 D , 31 janvier-1995, 20 novembre. Registre relié skaï bordeaux, 100 p. 1 D , 20 novembre-1997, 18 octobre. Registre relié skaï bordeaux, 100 p. 1 D , 22 novembre-2000, 5 août. Registre relié skaï bordeaux, 100 p. 1 D , 5 août-2003, 14 avril. Registre relié skaï bordeaux, 100 p. 1 D , 14 avril-2005, 3 novembre. Registre relié skaï bordeaux, 100 p. 1 D , 3 novembre (suite)-en cours. Registre relié skaï bordeaux, 100 p. Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint-Sauveur 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir bleu, petit format 1 E 1 bis BMS, Registre relié dos cuir bleu, petit format 1 E 2 BMS, Registre relié dos parchemin, format allongé 1 E 3 BMS, Registre relié dos parchemin, petit format 1 E 4 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 5 BMS, Registre relié dos parchemin 2
3 État civil moderne 1 E 6 BMS an X. Registre relié dos parchemin 1 E 7 BMS, an XI Registre relié dos parchemin 1 E 8 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 10 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 11 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre relié cuir rouge 1 E 16 NMD, Registre relié cuir rouge 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir vert 1 E 28 NMD, 2002-en cours, à relier Tables décennales 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir vert Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 14 R 40 Numérisé 1 E 2 11 MI 14 R 40 Numérisé 1 E 3 11 MI 14 R 40 Numérisé 1 E 4 11 MI 14 R 40 Numérisé 1 E 5 11 MI 14 R 40 Numérisé 1 E 6 11 MI 14 R 40 Numérisé 1 E 7 11 MI 14 R 41 Numérisé 1 E 8 11 MI 14 R 41 Numérisé 1 E 9 11 MI 14 R 42 Numérisé 1 E MI 14 R 42 Numérisé 1 E MI 14 R 42 Numérisé 1 E MI 14 R 43 Numérisé 3
4 1 E MI 14 R 41 Numérisé 1 E MI 14 R 41 Numérisé 1 E MI 14 R 41 Numérisé 1 E MI 14 R 41 Numérisé Série F. POPULATION-AGRICULTURE-COMMERCE 1 F. Population Listes nominatives 1 Mi F , 1846, 1851, 1856, 1881, 1906 Statistiques 1 F 2 Mouvements de la population, Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 MI G 1 Compoix de 1689 (incomplet), par Gabriel Rey, agrimenseur de Saint-Rustice (sans allivrement). En occitan. Registre relié dos parchemin, II-89 feuillets foliotés 1 Mi G 2 Livre pour les chargements et déchargements, 1689[-1789]. Registre relié dos parchemin, 97 feuillets foliotés 1 Mi G 3 États de sections de cahiers à relier 1 Mi G 4 Matrice foncière, cahier à relier Cadastre napoléonien 1 G 6 Atlas parcellaire de Registre relié dos parchemin 1 G 7 États de sections, Registre relié dos parchemin 1 G 5 Livre des mutations, Registre relié dos parchemin 1 G 8-9 Matrices foncières, G 8. Tome I 1 G 9. Tome II 1 G 10 Matrices des propriétés bâties, G 11 Matrices des propriétés bâties, G 12 Matrices des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 13 Atlas cadastral de
5 1 G 14 États de sections, G bis Matrices cadastrales, Tome I, [A-Q] 15 bis. Tome II, [R-Z] 1 G 16 Matrices cadastrales, G 17 Matrices cadastrales, G bis Matrices cadastrales, Tome I, [A-G] 18 bis. Tome II, [H-Z] 1 G bis Matrices cadastrales, Tome I, [A-G] 19 bis. Tome II, [H-Z] 1 G 20 Atlas cadastral 1979 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 13 mai-1910, 25 janvier. Registre relié dos arraché 1 Q , 3 novembre-1945, 14 janvier. Registre relié pleine toile noire Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 Mi 1089 S 1 Comité de surveillance, 12 pluviôse an II ; déclaration de récoltes, an II-an III ; publications de mariages, 20 septembre nivôse an IX ; plébiscite du consulat à vie, 1 er prairial an X À Saint-Sauveur, le Le maire Le directeur adjoint des Archives départementales Sophie MALAVIEILLE 5
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