Biomasse Normandie. Rapport d'activité 2011

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1 Biomasse Normandie Rapport d'activité Développement du bois-énergie - Gestion et valorisation des déchets - Observation et suivi - Communication et publications - Etudes et travaux de l'année Rapport de gestion Mai 2012

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3 PREAMBULE Avec le soutien de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), des Régions et des Départements normands ainsi que de nombreux partenaires publics et privés, Biomasse Normandie assiste depuis près de 30 ans les collectivités et les entreprises dans l étude et la mise en œuvre de projets de valorisation agroénergétique de la biomasse. Dans le cadre de son objet statutaire, l association anime ainsi : - des programmes de développement du bois-énergie en Basse et Haute-Normandie ; - des observatoires sur l énergie et le climat, d une part, et les déchets, d autre part, en Basse-Normandie ; - un Espace Info-Energie à destination des particuliers en Basse-Normandie. Parallèlement, Biomasse Normandie conduit des missions spécifiques et ponctuelles pour des collectivités locales ou territoriales et des professionnels à l échelle nationale pour : - l élaboration de schémas territoriaux de développement des filières de valorisation de la biomasse ; - la réalisation d études de faisabilité de projets spécifiques (chaufferie, réseau de chaleur, unité de valorisation des déchets ) ; - l assistance à la mise en œuvre et au suivi de sites de valorisation. Bureau à compter du 6 octobre François TAUDIERE, Président. - Jacques LEFEBVRE, Président d'honneur et trésorier. - Jacques GARNIER et Rudy L'ORPHELIN, Vice-Présidents. - Daniel GENISSEL, Secrétaire. Enfin, l association mène des actions de communication régulières sur l énergie et les déchets, notamment par le biais de la rédaction des Cahiers du bois-énergie et de fiches de réalisation sur des projets innovants. Le rapport d'activité de Biomasse Normandie présente les principaux résultats des études et travaux réalisés au cours de l'année 2011, une liste des documents publiés, ainsi qu'un résumé du rapport de gestion. L'ensemble des publications réalisées par Biomasse Normandie est téléchargeable sur le site Internet EQUIPE TECHNIQUE EN Sandrine BANVILLE, Directrice chargée de la programmation, ingénieur rudologue, responsable du pôle déchets. - Mathieu FLEURY, Directeur chargé du développement, ingénieur thermicien, responsable du pôle bois-énergie. - Monique AMICHI, Comptable, gestion, suivi administratif des conventions. - Ludovic BOUGAULT, Conseiller Info-Energie (7 mois en CDD à temps plein en 2011). - Florence BRUNET, Ingénieur de l environnement, collaboratrice d études, observatoire des déchets. - Marie-France CLAVE, Ingénieur thermicien, chef de projet habitat et tertiaire, veille juridique. - Bruno CLAIROUIN, Ingénieur généraliste, chargé d'études bois-énergie. - Guillaume CLERC, Conseiller Info-Energie (jusqu'en mars 2011). - Stéphane COUSIN, Ingénieur chimiste, chargé d'études approvisionnement et communication. - Alexandre FARCY, Ingénieur rudologue, chargé d'études déchets, observatoire, gestion des déchets, financement. - Marie GUILET, Ingénieur agricole, chargée d'études traitements biologiques et valorisation agronomique. - Bélinda HEUDE, Ingénieur géographe, chargée d'études déchets, catalogues, site internet, marchés publics. - Françoise LAMY, Assistante de direction, conseillère Info-Energie, observatoire de l énergie. - Guillaume LEFRANCOIS, Ingénieur généraliste, chef de projet habitat et tertiaire, observatoire de l énergie. - Jimmy PENNEQUIN, Ingénieur de l environnement, chargé d'études bois-énergie. - Virginie PLANCHENAUT, Secrétaire (7 mois en CDD à temps plein en 2011). - Gwennaëlle RAVELLI, Secrétaire, accueil téléphonique. - Claire RIO, Bénévole, fonds documentaire et photographique. - Céline ROGIE, Ingénieur, chargée d'études déchets (7 mois en CDD à temps plein en 2011). Développement du bois-énergie... 4 Gestion et valorisation des déchets... 7 Observation et suivi... 9 Communication et publications Etudes et travaux de l'année Rapport de gestion

4 DEVELOPPEMENT DU BOIS-ENERGIE En 2011, Biomasse-Normandie a poursuivi l animation et la coordination des programmes de développement du boisénergie en Basse et Haute-Normandie, avec le soutien technique et financier des deux directions régionales de l ADEME, des deux Régions et des Fonds européens bas-normands. Parallèlement, l association a accompagné plusieurs collectivités ou maîtres d ouvrages dans la réalisation de projets ou dans le suivi d installations en fonctionnement. Enfin, au niveau national, Biomasse Normandie a, cette année encore, activement participé aux travaux conduits par le Comité Interprofessionnel du Bois-Energie pour promouvoir le chauffage collectif et industriel. LES CHAUFFERIES COLLECTIVES EN NORMANDIE Fin 2011, 100 chaufferies collectives au bois fonctionnent en Normandie. Elles représentent une puissance de 96,1 MW pour une consommation annuelle de bois estimée à tonnes. Le bois-énergie en Normandie Typologie des 100 installations en fonctionnement (en nombre) 22 ( t) 10 (5 400 t) 68 (4600 t) < 500 kw 500 à 1000 kw > 1000 kw Puissance installée et consommation de bois en Normandie Basse-Normandie Haute-Normandie kw t/an kw t/an En fonctionnement En construction ou appel d'offres Total Le Défi'NeRgie bas-normand Dans le cadre du Défi NeRgie, la Région Basse-Normandie, avec l appui de l ADEME, a fait du développement des chaufferies collectives au bois un axe majeur de sa politique de réduction des émissions de gaz à effet de serre ( tonnes de CO 2 à l horizon 2013). Grâce à l animation permanente de Biomasse Normandie sur le territoire, 80 % de l objectif fixé en matière Chaufferies dédiées Création de réseaux de chaleur Réseaux de chaleur existants de consommation de bois dans les installations collectives ( tep entre fin 2006 et 2013) est d ores et déjà atteint. Chaufferies en fonctionnement Fin 2011, on recense 72 chaufferies collectives en fonctionnement qui totalisent une puissance installée de kw et consomment près de tonnes de bois sur une année pleine. Elles alimentent près de logements collectifs de bailleurs sociaux (17 % du patrimoine régional), lits dans les hôpitaux et les établissements d accueil pour personnes âgées, 65 établissements d enseignement et de nombreux autres bâtiments et équipements. Sur l année 2011, on retiendra la mise en service de deux chaufferies bois de forte puissance sur les réseaux de chaleur existants de Cherbourg-Octeville (7 800 kw) et d Alençon Perseignes (5 000 kw), tous deux gérés par la société Idex, et l extension du réseau urbain de Hauteville à Lisieux géré par Dalkia ( mètres linéaires - ml). On notera également le renouvellement de la chaudière bois de l hôpital de Valognes (850 kw) qui était la première réalisation bas-normande en Par ailleurs, cinq installations de petite et moyenne puissance ont été mises à feu à l'institut Pathologique du Cheval à Goustranville (500 kw), sur deux copropriétés caennaises (250 et 100 kw), sur le collège d Agon-Coutainville (100 kw) et sur une petite salle d activités à Bazoches-au-Houlme (15 kw). L ensemble des chaufferies en fonctionnement fin 2011 permet ainsi de réduire les émissions de CO 2 de tonnes par an. Chaufferie bois Quartier des Provinces - Cherbourg (50) Chaufferies en construction et en appel d'offres La vingtaine de dossiers, répertoriée en fin d année 2011, en phase de construction ou d appel d offres, représente un potentiel de kw et de tonnes de bois par an supplémentaires. Parmi ces dossiers on peut citer : - six réseaux de chaleur à des stades d avancement divers :. Aunay-sur-Odon (Ville kw) et Argences (Cdc Val ès Dunes kw), dont les contrats de concession ont été signés avec la société Viria ; en 2011, les dossiers de subvention ont été finalisés et les travaux engagés ; les mises en exploitation sont prévues pour la fin 2012 ;. Le Teilleul (500 kw ml), où le petit réseau de chaleur, monté dans le cadre d une régie, desservira la maison de retraite, la future unité d'hébergement renforcé et le centre de formation associé, le groupe scolaire, la brigade et les logements de gendarmes et le SDIS ; la consultation pour les travaux et le choix des entreprises ont été réalisés en 2011 avec un objectif de mise en service pour la saison de chauffe ; 4

5 . L Aigle (Ville à kw), où Biomasse Normandie a accompagné la collectivité pour conduire la procédure de délégation de service public (finalisation du choix du concessionnaire en cours), Avranches et Caen, où des difficultés relatives au terrain d implantation des futures chaufferies ont retardé l avancement des dossiers ; - six chaufferies dédiées en cours de construction, associées à des bâtiments ou équipements neufs (centre aquatique de Douvres-la-Délivrande, maison de retraite de Montebourg, collège de Moulins-la-Marche, EHPAD de Saint-Pair-sur-Mer, gymnase de Gacé) ou installées sur des sites existants (centre culturel et sportif à Vassy, bâtiments communaux à Macé). Le plan bois-énergie en Haute-Normandie Biomasse Normandie anime depuis 2005 le programme de développement du chauffage collectif au bois en Haute- Normandie, soutenu par l ADEME et la Région. Le bilan effectué fin 2011 met en évidence un taux de réalisation de 50 % par rapport à l'objectif de la PPI chaleur (déclinée à l échelle régionale en fonction de la population) qui vise un point de passage à tep/an de consommation de biomasse pour le chauffage collectif (résidentiel et tertiaire) fin Chaufferies en fonctionnement Fin 2011, la région compte 28 chaufferies collectives en fonctionnement, qui représentent une puissance installée de kw et des consommations de tonnes de bois sur l année. Elles alimentent près de logements collectifs (essentiellement sociaux), environ lits dans un hôpital, une clinique et six maisons de retraite, 23 établissements d enseignement et une trentaine d autres bâtiments communaux ou intercommunaux. L année 2011 est marquée par la mise en service de six chaufferies bois dédiées dont : - quatre au bois déchiqueté : lycée d Eu (1 000 kw), maison de retraite d Harcourt (720 kw), collège de Caudebec-en-Caux (350 kw), locaux de la Cdc du Canton de Broglie (100 kw) ; - deux aux granulés : garages Cuvier au Havre (300 kw) et mairie /poste à Notre-Dame-de-Bondeville (180 kw). L ensemble des chaufferies en fonctionnement permet d éviter l'émission de près de tonnes de CO 2 par an. Chaudière Compte R. - Lycée d'eu (76) Chaufferies en construction et en appel d'offres Fin 2011, on dénombre également un peu plus d une vingtaine de projets en construction ou en phase d appel d offres : - sept réseaux de chaleur urbains de forte puissance :. sur des réseaux existants, au Havre (quartier Montgaillard avec extension), à Canteleu et à Evreux (achat d énergie bois et d énergie de récupération de l'usine d'incinération du SETOM de l'eure et création d une chaufferie bois) ;. sur des réseaux de chaleur en création à Maromme, Neufchâtel-en-Bray, Notre-Dame-de-Gravenchon (appels d offres finalisés, travaux en cours ou en phase de démarrage) et Louviers ; - deux petits réseaux de chaleur communaux à Saint-Jouin- Bruneval et à Saint-Jacques-sur-Darnétal ; - une dizaine de chaufferies dédiées de petite et moyenne puissance pour des logements du bailleur social Habitat 76 (quatre projets), pour des bâtiments communaux à Bernay, Clais, Mesnières-en-Bray et Saint-Saire et pour des équipements tertiaires à Barentin (futur centre aquatique) et Saint- Georges-sur-Fontaine (CFTA Coqueréaumont). Ces opérations, qui correspondent à une puissance cumulée de kw, représentent un potentiel de consommation de bois supplémentaire de tonnes par an à l horizon De nombreux projets en cours en Normandie Plus de 80 dossiers (un quart en Basse-Normandie et trois quarts en Haute-Normandie) sont aujourd hui répertoriés dans le volet «Suivi de projets» de la base de données développée et instruite par Biomasse Normandie depuis Outre le suivi au jour le jour de l avancement des projets, les informations consignées permettent de faire des projections à moyen terme sur les évolutions des consommations de bois et d anticiper la mobilisation des aides financières. Pour 2011, on peut noter la réalisation par Biomasse Normandie de plus d une trentaine de pré-études ou mises à jour de notes d opportunité précédemment réalisées, dont 6 en Basse-Normandie et 27 en Haute-Normandie (en collaboration avec les Défis Ruraux et l ALEC de l Eure), pour la création de réseaux de chaleur urbains ou communaux, de chaufferies bois dédiées pour des logements, des établissements des secteurs sanitaire et social et de l enseignement ou des bâtiments tertiaires divers. LES CHAUFFERIES INDUSTRIELLES EN NORMANDIE L usage du bois dans les chaufferies industrielles constitue une composante traditionnelle de la filière bois-énergie, notamment en Haute-Normandie, où des entreprises papetières (UPM Kymmene et M-Real) et panneautières (Linex) sont implantées de longue date. Néanmoins, depuis quelques années, sous l impulsion des appels à projets CRE (électricité) et BCIAT (chaleur) lancés par les pouvoirs publics, plusieurs projets de taille importante ont émergé et sont à l origine d une progression importante des consommations de bois qui s élèvent, en 2011, à environ tonnes par an ( tep), dont 90 % en Haute-Normandie. Parmi les installations en fonctionnement (hors industries du bois), on retiendra particulièrement les plus récentes : - en Basse-Normandie ( t/an) : Coopérative Laitière d Isigny-Sainte-Mère (2008) et Laiterie Montblanc à Chef-du- Pont (2011) ; - en Haute-Normandie ( t/an) : usine de déshydratation UCDV à Etrepagny (2010) et unité de cogénération de Saipol à Grand-Couronne (2011). 5

6 L APPROVISIONNEMENT DES CHAUFFERIES EN NORMANDIE Les intérêts économiques suscités par le fort développement des chaufferies collectives et industrielles en Normandie, ont attiré de nouveaux fournisseurs de combustibles, qui se sont constitués en tant que filiales de grands opérateurs énergétiques : Beno (filiale de Dalkia) et Soven (filiale de Cofely). Ces sociétés, qui concentrent environ un quart des flux consommés dans les chaufferies collectives en Normandie sur la saison , sont entrées en concurrence directe avec Biocombustibles SA, la structure «historique» mise en place sur le territoire depuis la fin des années Si ces stratégies de grands groupes permettent d offrir à terme un choix élargi de fournisseurs sur le territoire, elles ont néanmoins été à l origine en 2011 de fortes tensions sur le prix du combustible bois et sont susceptibles de déstabiliser un système qui a porté ses fruits depuis une dizaine d années. Une petite partie de l approvisionnement des chaufferies collectives (un peu plus de 3 %, soit tonnes sur les tonnes commercialisées sur la saison ) est assurée par des structures locales agricoles ou forestières : la SCIC B 2 E et l association Haiecobois en Basse-Normandie, les coopératives linières du Neubourg et Linabox-Terre de lin, les coopératives forestières de Rouen et de l Ouest, Environnements et forêts, les Défis Ruraux et l'association EDEN en Haute- Normandie. Gestion des cendres des chaufferies en Normandie En collaboration avec le Cabinet Ceden, Biomasse Normandie a réalisé une étude pour la mise en place de deux plans d épandage (un par région), afin de valoriser en agriculture les cendres issues des chaufferies collectives normandes approvisionnées par Biocombustibles SA. Auparavant incorporées en mélange dans des composts de déchets verts, ce que l évolution de la norme NFU n autorise plus désormais (spécifiant que les cendres relèvent plutôt de la directive engrais), les 800 tonnes de cendres produites annuellement par une petite dizaine de chaufferies collectives seront épandues à partir de 2012 sur une surface d environ 500 hectares, au sein de cinq exploitations agricoles (dont deux en agriculture biologique). LES AUTRES PROGRAMMES ET ETUDES Des études en cours Deux projets de territoires, particulièrement pertinents et présentant l originalité d associer l utilisation du bois à une autre source d énergie renouvelable, ont fait l objet d une étude de faisabilité détaillée en 2011 : l extension du réseau de chaleur urbain d Hérouville-Saint-Clair vers le CHU, d une part, et la création d un réseau de chaleur au Neubourg alimenté partiellement par l énergie issue d une cogénération installée sur une unité de méthanisation, d autre part. Le premier projet permettrait de valoriser MWh/an supplémentaires (+ 20 %) d énergie de récupération issue du centre technique de valorisation énergétique des déchets (CTVED) situé à Colombelles, en couvrant les besoins de chauffage et eau chaude sanitaire du CHU (dans sa configuration actuelle et après sa reconstruction) grâce à une extension du réseau de ml. L installation d une chaudière bois de kw (7 000 t/an) compléterait à hauteur d environ 10 % la fourniture des besoins de l ensemble du réseau. Compte tenu du différend existant entre la Ville d Hérouville et le SYVEDAC (maître d ouvrage du CTEVD) sur le coût de valorisation de l énergie de récupération du CTEVD, ce dossier pourrait être de nature à faire évoluer les positions de chacun en proposant un compromis acceptable par les deux parties. Le second projet s inscrit dans la démarche Cit ergie dans laquelle la Ville du Neubourg s est engagée, qui a pour objectif de valoriser au mieux les différentes ressources disponibles sur le territoire (déchets des industries agroalimentaires, effluents d élevages, bois ). Le scénario retenu à l issue de l étude prévoit de créer un réseau de chaleur (environ ml) desservant des équipements publics (centre hospitalier, piscine, logements, lycée, collèges, bâtiments communaux ) ainsi que des industriels privés ; la fourniture d énergie serait assurée pour moitié par une chaufferie bois de kw (2 900 t/an) et à hauteur de 40 % par l énergie thermique coproduite par la cogénération du biogaz issu d une unité de méthanisation privée (projet porté par la société VolV-Biomasse). Les travaux du CIBE Au-delà de sa participation active dans la vie du CIBE, Biomasse Normandie intervient régulièrement pour la réalisation d'études spécifiques. En 2011, deux thématiques ont été ciblées. L étude "granulés" Biomasse Normandie et Perdurance ont conduit, au sein de la commission «Montage de projets» du CIBE et pour le compte de l ADEME, du Syndicat national des producteurs de granulés de bois et de la DRAAF des Pays-de-la-Loire, une analyse technico-économique comparative permettant d identifier les cibles prioritaires pour le développement de chaufferies collectives aux granulés, ce combustible étant actuellement essentiellement réservé à l usage domestique. Ce travail, fondé sur la définition de cas types à partir de cas réels en fonctionnement, a permis de dégager les cibles prioritaires suivantes : - bâtiments non desservis par le réseau de distribution de gaz naturel ; - chaufferies dédiées de petite puissance pour des bâtiments fortement intermittents (établissements scolaires, bâtiments du secteur tertiaire) ; - réseaux de chaleur, en appoint d une chaufferie au bois déchiqueté, notamment lorsqu une progression des besoins thermiques du réseau est programmée sur plusieurs années. La réflexion sur les formules d indexation du prix du bois Depuis 2010, une démarche a été engagée par le Centre d étude économique du bois (CEEB), en partenariat avec le CIBE, l INSEE et le Ministère de l Agriculture, pour définir des indices nationaux sur le prix des produits bruts ou élaborés entrant dans la composition des matières premières ligneuses ou des combustibles «prêts à l emploi» utilisables dans les chaufferies bois (hors transport pour la livraison dans les chaufferies). Parallèlement à ce travail qui s est traduit par la publication de quatre séries de prix en 2011, Biomasse Normandie a réalisé, avec Ceden, une note présentant la décomposition analytique du coût de la fourniture de différents types de combustibles bois, dans l objectif de proposer à terme des formules de révision de prix aussi proches que possible des plans d approvisionnement réels de chaque installation. 6

7 GESTION ET VALORISATION DES DECHETS En 2011, Biomasse Normandie a finalisé en collaboration avec la Chambre régionale d agriculture de Normandie (CRAN) une étude prospective sur le développement de la méthanisation en Basse-Normandie et a engagé une mission de suivi de 11 unités en France avec l ADEME. L association a également réalisé un guide du compostage en Haute-Normandie et accompagné plusieurs syndicats dans l élaboration de leur schéma territorial de gestion des déchets. Enfin, Biomasse Normandie a accompagné une collectivité pour la mise en place opérationnelle d une redevance incitative à la levée. LES TRAITEMENTS BIOLOGIQUES Les déchets, effluents et co-produits organiques peuvent faire l objet d un retour au sol par compostage, procédé rustique et aérobie de dégradation de la matière organique, ou par méthanisation, process anaérobie plus technologique. Dans ce dernier cas, on produit également une énergie renouvelable : le biogaz. Les perspectives de développement de la méthanisation en Basse-Normandie Sous l impulsion de politiques nationales incitatives (revalorisation du tarif d achat de l électricité produite à partir de biogaz, plan de performance énergétique des exploitations agricoles, création d un tarif d achat du bio-méthane ), la méthanisation connaît une nouvelle phase de développement en France. Dans ce contexte, Biomasse Normandie et la CRAN, avec le soutien de la Région et de la Caisse des dépôts, ont réalisé une étude d opportunité visant à évaluer le potentiel du territoire bas-normand pour la mise en œuvre d unités de méthanisation. Le flux de substrats potentiellement mobilisables a été évalué à environ 10,1 millions de tonnes, constitué à 97 % d effluents d élevage. En outre, un inventaire des unités en fonctionnement (5 en 2011) et des projets en cours de développement (plus d une vingtaine) a été établi. Enfin, un schéma de développement reposant sur 5 cas types a été proposé en tenant compte de différents critères de pertinence : - la nature, l origine, la qualité et la quantité des substrats disponibles ainsi que les risques de concurrence ; - l impact environnemental de la méthanisation en comparaison avec la filière originelle (épandage, enfouissement ) ; - les contraintes et opportunités technologiques ; - le bilan économique, et notamment le temps de retour brut ; - le montage juridique structurant le portage du projet. Les 5 cas types de projets de méthanisation en Basse-Normandie Agriculteur Cas 1 Individuel Industriel Cas 2 Cas 3 (boues) Porteur de projet Collectivité Cas 4 (FFOM*) Collectif Cas 5 * FFOM : Fraction fermentescible des ordures ménagères. Sur la base de ces éléments, on estime que le territoire basnormand pourra compter une cinquantaine d unités de méthanisation dans un avenir proche (horizon 2020) permettant : - de valoriser 9,6 % des substrats identifiés ; - de produire 74,1 millions de Nm 3 de biogaz correspondant à 38,3 ktep par an, soit une perspective d'accroissement de 10 % de la production d énergie renouvelable en Basse- Normandie. Ce potentiel de développement a été décliné sur 9 secteurs géographiques pour faciliter son appropriation locale. Un séminaire de restitution des travaux conduits par l association a mobilisé 180 personnes le 1 er décembre 2011 dans les locaux de la Région Basse-Normandie. Suivi d'installations de méthanisation Après avoir dressé un bilan de fonctionnement sur deux ans de la première unité de méthanisation agricole en discontinu en France (GAEC du Bois Joly - 85), Biomasse Normandie et l Apesa ont été retenues par l ADEME pour coordonner le suivi de 11 unités sur le territoire national (6 agricoles, 2 industrielles, 2 centralisées mobilisant des flux d origine variée, 1 dédiée à des boues d épuration). Unité de méthanisation de la station d épuration de Cholet (49) En préalable, le guide méthodologique de suivi des unités de méthanisation a été actualisé pour engager un suivi uniforme. L enregistrement des données, réalisé par des bureaux d études tiers (S3D, Methaneva, LDAR), a débuté en décembre 2011 et se poursuivra sur 18 mois. Les données consolidées permettront d'établir des indicateurs par type d unités. Guide du compostage en Haute-Normandie Le territoire haut-normand compte à l heure actuelle une trentaine d installations de compostage, valorisant majoritairement des déchets verts (7 traitent également des biodéchets ou des boues). L ADEME de Haute-Normandie a sollicité Biomasse Normandie et Ceden pour dresser un audit de ces unités et donner les perspectives de développement de la filière. Le guide élaboré à cette occasion dresse trois principales conclusions : - la capacité de compostage actuelle est en adéquation avec les besoins des collectivités du territoire ( tonnes de déchets verts collectés chaque année par le service public) ; 7

8 - 16 plates-formes seraient susceptibles d accueillir des biodéchets issus de collectes séparatives si cette orientation était retenue par des collectivités haut-normandes ; - le développement du bois-énergie et de la méthanisation (7 unités en fonctionnement et 10 projets) sur le territoire crée de fortes tensions sur le marché du compostage ; cette multiple concurrence induit une baisse du tarif d entrée des substrats et altère l intérêt économique de la filière : de nombreux exploitants envisagent alors la mise en place conjointe d unités de méthanisation (pour les déchets azotés) adossées à des unités de préparation de combustibles. Sur le SYVEDAC (93 communes, habitants), le schéma intègre également les déchets de l assainissement. Au total, près de tonnes de déchets organiques sont gérées par le service public sur ce territoire (47 % de boues). Le diagnostic présenté début 2012 a permis de dégager plusieurs pistes de réflexion sur la prévention et/ou la mise en œuvre de filières de valorisation spécifiques, dont la codigestion de biodéchets avec les boues d épuration de la station mondevillaise sur laquelle une unité de méthanisation est envisagée. Le compostage individuel comme outil de prévention Les unités de compostage en Haute-Normandie DES SCHEMAS TERRITORIAUX DE GESTION DES DECHETS Les lois issues du Grenelle de l environnement ont introduit des objectifs ambitieux de valorisation matière et agronomique des déchets et imposé une réduction massive de l incinération et de l enfouissement (- 15 % entre 2009 et 2012). Face à ces nouvelles obligations, de nombreuses collectivités élaborent sur leur territoire des schémas de gestion des déchets, organiques en particulier ; Biomasse Normandie en a accompagné trois en SICTOM de Châteauneuf et SYVEDAC Pour ces deux syndicats, le but est de disposer d une feuille de route pour atteindre les objectifs "Grenelle" tout en s inscrivant dans une logique de prévention et en préservant le fonctionnement de leur unité d'incinération. Après une caractérisation des déchets organiques produits sur le territoire, l exercice consiste donc à proposer et dimensionner des scénarii alternatifs. Sur le SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire (64 communes, habitants), l étude menée conjointement avec Ceden se limitait aux déchets verts et aux biodéchets dont le gisement théorique global annuel a été estimé à tonnes (370 kg/hab./an). Deux scénarii alternatifs de gestion des déchets organiques ont été proposés au syndicat, reposant systématiquement sur un socle commun de prévention de la production et sur une collecte séparative des biodéchets dans les principales communes auprès des seuls gros producteurs (scénario 1) ou auprès de tous les usagers (scénario 2). Sur le plan économique, ces dispositions occasionnent un surcoût de moins de 2 % pour atteindre un taux global de valorisation de 35 % (+ 6 points). SEROC Regroupant près de habitants de l Ouest calvadosien, le SEROC traite annuellement plus de tonnes de déchets ménagers dont 38 % sont stockés. Au regard des objectifs "Grenelle" et des enjeux liés à la potentielle fermeture du site de stockage local, le syndicat a confié à Ceden / Biomasse Normandie / Calia Conseil une étude de faisabilité d un schéma de traitement des déchets résiduels. Après un état des lieux et une analyse macro-économique de huit scénarii, deux grands principes ont été approfondis : - la mise en œuvre d une unité de valorisation de maîtrise d ouvrage publique sur le territoire syndical (compostage ou méthanisation) après extraction de la fraction organique ; - le recours à des unités externes en privilégiant des partenariats avec des entités publiques (SYVEDAC et Syndicat mixte Point Fort Environnement). Le comité syndical réuni en avril 2012 a opté pour la première solution avec méthanisation. Il est prévu un délai de mise en œuvre de 4 à 5 ans ; une externalisation est envisagée pendant une phase transitoire. MISE EN PLACE D UNE REDEVANCE INCITATIVE Après une étude de faisabilité conduite en 2010, Biomasse Normandie (avec Calia Conseil) a accompagné la Communauté de communes Campagne de Caux pour la mise en place d une redevance incitative facturée à chaque levée de bacs. En 2011, l association a ainsi animé 9 comités de pilotage en vue de retenir des principes techniques précis (utilisation de bacs gris pucés, de cartes d'accès en déchèterie ). Biomasse Normandie a également conduit les procédures d appel d offres inhérentes au projet ; les contrats de fourniture (bacs, composteurs, sacs, logiciel) et de service (collecte, tri, traitement ) ont été signés en décembre Suite à des rapprochements intercommunaux, la mise en place de la redevance incitative a cependant été suspendue jusque fin

9 OBSERVATION ET SUIVI Pour accompagner les pouvoirs publics dans le suivi des politiques de développement des énergies renouvelables et des filières de valorisation des déchets, d une part, et pour fournir aux acteurs locaux des indicateurs réguliers, d'autre part, Biomasse Normandie anime en Basse-Normandie deux observatoires sur la gestion des déchets (depuis 2004) et sur l énergie et le climat. L'OBSERVATOIRE DES DECHETS DE BASSE-NORMANDIE Les déchets ménagers et assimilés En 2011, Biomasse Normandie a établi les bilans technique et économique de la gestion des déchets ménagers et assimilés dans l Orne et analysé les données techniques calvadosiennes pour l année Les données recueillies auprès des 49 collectivités compétentes permettent d estimer la production annuelle de déchets ménagers et assimilés sur les deux départements à plus de tonnes en 2010, soit 574 kg/hab.dgf/an. Après une augmentation des quantités collectées jusqu'en 2007, on observe une diminution de 4 à 7 % selon le département. Production de déchets ménagers et assimilés par département Sur le plan économique, le coût de revient moyen de la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du plan départemental de l'orne avoisine 55 /hab.dgf en 2010 (hors charges de pré-collecte, de structure, de communication). Coûts de gestion des déchets sur le PEDMA de l'orne La collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, qui représentent 44 % des flux, concentrent 66 % des dépenses pour un montant moyen de 36 par habitant. Alors que le coût global est relativement stable depuis 2007, on observe une augmentation importante du coût de gestion des déchèteries (gardiennage, exploitation, transport et traitement des déchets) en raison notamment de l'extension des horaires d'ouverture. Les déchets dangereux La production d'ordures ménagères (ordures ménagères résiduelles et recyclables secs) a diminué de 11 % dans l'orne et de 14 % dans le Calvados en 5 ans, ce qui suit l'objectif de réduction du Grenelle de l'environnement. Objectif Grenelle de réduction des ordures ménagères Dans le cadre du suivi du plan régional d élimination des déchets dangereux (PREDD), Biomasse Normandie a recensé une production régionale de tonnes de déchets dangereux composés à 36 % de véhicules hors d usage (VHU considérés pour la totalité de leur poids comme dangereux avant leur dépollution). Les industriel, constitués principalement de casses automobiles, affichent une production relativement stable d environ tonnes malgré une augmentation du nombre de déclarants (+ 25 % entre 2009 et 2010). 82 % des déchets dangereux (hors VHU) produits en Basse- Normandie sont traités en dehors de la région tandis que les 10 unités d'élimination bas-normandes ont traité tonnes de déchets dangereux, dont 85 % proviennent d autres régions. L'augmentation du flux de déchets exogènes est liée à l extension progressive de la capacité de traitement de GDE pour les piles et accumulateurs. Globalement, le taux de valorisation des déchets ménagers et assimilés atteint plus de 56 % en 2010, dont 34 % de valorisation matière et 22 % de valorisation énergétique. Rappelons que l objectif de valorisation matière fixé par le Grenelle de l'environnement s élève à 35 % pour 2012 et 45 % pour Le premier palier est déjà atteint dans l Orne (36 %) et réalisable dans le Calvados (33 %). Pour répondre au second objectif, il conviendra d'orienter tonnes du flux actuellement éliminé sur ces deux territoires vers des filières de valorisation. Un nouveau plan départemental dans le Calvados Le Département du Calvados va engager courant 2012 l élaboration du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PDPGDND). Les bilans techniques et économiques établis par Biomasse Normandie dans le cadre de l Observatoire serviront de base de travail pour dresser l état des lieux de ce futur plan. En outre, un travail similaire sera mené par le Département sur les déchets du bâtiment et des travaux publics. 9

10 L'OBSERVATOIRE BAS-NORMAND ENERGIE CLIMAT (OBNEC) La base de données recensant les installations "énergies renouvelables et opérations de maîtrise de l'énergie" initiée par Biomasse Normandie en 2004 a été actualisée au cours de l'année avec les données L observatoire bas-normand de l énergie et du climat (OBNEC) s'appuie sur cet outil et établit chaque année un bilan territorialisé de la production d énergies renouvelables, des actions de maîtrise des besoins énergétiques aidées par la Région et l ADEME et des émissions de gaz à effet de serre évitées. Le bilan 2010 s accompagne d une analyse rétroactive depuis En 2010, la production d énergies renouvelables en Basse- Normandie est évaluée à 303,5 ktep, dont 85 % correspondent au bois-énergie (essentiellement bois de feu des ménages). L éolien représente désormais plus de 8 % de la production d énergie renouvelable régionale. Entre 2004 et 2010, la production d énergies renouvelables a progressé d environ 40 ktep/an. Cette progression s observe sur l ensemble des filières, à l exception du bois-énergie des ménages dont la consommation a légèrement diminué sur la période ; les autres filières de production d énergies renouvelables ont donc progressé de façon bien plus spectaculaire : - valorisation de biogaz multipliée par 4,1 ; - production d électricité renouvelable (dont électricité issue du biogaz) multipliée par 7,4 ; - consommation de bois-énergie dans l industrie et pour les collectivités multipliée par 2,5. On estime qu en 2010, l ensemble des équipements de production d énergies renouvelables et des travaux de maîtrise de l énergie collectifs, industriels et domestiques aidés ont permis d éviter les émissions d environ tonnes de CO 2. Cela représente tonnes de plus qu en 2006 (multiplication par 2,8 des tonnes de CO 2 évitées entre 2006 et 2010). Les filières les plus contributives au plan quantitatif sont le bois-énergie (47 %), l éolien (29 %) et l énergie fatale issue du traitement des déchets valorisée sur le réseau de chaleur d Hérouville-Saint-Clair (12 %). Les quantités de CO 2 évitées par l ensemble de ces filières progressent de 30 % par an environ. On note cependant un léger tassement sur 2010 (progression de 24 % par rapport à 2009), dû principalement à la diminution des productions hydraulique et éolienne (ralentissement du nombre de mises en service et année peu venteuse). Entre 2009 et 2010, les filières ayant le plus progressé sont les travaux d isolation (multiplication par 3,5 des tonnes de CO 2 évitées), le solaire photovoltaïque (multiplication par 3 des tonnes de CO 2 évitées) et la chaleur issue du biogaz (multiplication par 2 des tonnes de CO 2 évitées). En 2010, les équipements domestiques aidés représentent 10 % des tonnes de CO 2 évitées, contre 90 % pour les équipements collectifs et industriels. Ce sont cependant les équipements domestiques qui présentent la plus forte progression entre 2009 et 2010 (multiplication par 1,9 des tonnes de CO 2 évitées, contre 1,2 pour les équipements collectifs et industriels). L observatoire bas-normand de l énergie et du climat se fonde notamment sur un recensement de terrain des installations collectives et industrielles de production d énergies renouvelables. Malgré la recherche d exhaustivité, certaines installations en fonctionnement en 2010 ont pu échapper à ce recensement. Il vous est possible de signaler tout équipement non recensé, qui sera intégré aux travaux de l observatoire 2011 à l adresse suivante : 10

11 COMMUNICATION ET PUBLICATIONS L'Espace Info-Energie animé par Biomasse Normandie concentre la majorité des moyens développés par l'association pour la communication grand public. Parallèlement, Biomasse Normandie poursuit sa collaboration avec la revue Le Bois International pour l'édition des Cahiers du bois-énergie et avec le CIBE. L'ESPACE INFO-ENERGIE Avec le soutien de l'ademe, de la Région Basse-Normandie et des fonds européens FEDER, Biomasse Normandie anime depuis 2002 un Espace Info-Energie. En 2011, l'association a établi contacts répartis de la façon suivante : "contacts conseils" : demandes d'information formulées par téléphone, par courrier et à l'occasion de visites et de rendez-vous lors de foires / salons ou au bureau "contacts animation" : participants à des réunions / conférences / visites de sites organisées à l'initiative de Biomasse Normandie ou auxquelles l'association a participé. Après l'arrêt du dispositif Chèque éco-énergie, qui a généré un surcroît d'activité important en 2009 et 2010, Biomasse Normandie a comptabilisé un nombre de contacts quasiéquivalent à celui de l'année LES CAHIERS DU BOIS-ENERGIE Montée en puissance du bois-énergie : enjeux pour les territoires, conséquences pour les acteurs Cahier n 54 - Décembre Ce dossier reprend les principales conclusions du colloque organisé par le CIBE à Paris en Il aborde la stratégie par la stimulation de la demande de chaleur et d électricité et évoque la problématique de la filière forêt / bois (dynamisation de l offre). Il propose également une approche nouvelle pour éviter qu un fossé ne se creuse entre demande et offre en bois-énergie et expose le rôle des territoires, acteurs clés de la vision globale du bois-énergie. Trois articles complètent le Cahier : valorisation énergétique de nouvelles ressources pour les besoins de process d une usine de pâte à papier, implication de collectivités territoriales dans une structure d approvisionnement en combustible bois, développement du bois-énergie en Styrie (Autriche). L'animation bois-énergie Cahier n 53 - Octobre Ce Cahier précise le rôle des animateurs bois-énergie, acteurs ayant une vision transversale de la filière sur leur territoire d'intervention et assurant le lien entre tous les intervenants. Il dresse également la liste des structures d'animation des programmes bois-énergie, présente l'organisation territoriale de l'animation et apporte trois éclairages régionaux : Quercy, Pays-de-la-Loire et Provence-Alpes- Côte-d'Azur. Coûts d'investissement, d'exploitation et de combustible pour le chauffage collectif au bois Cahier n 52 - Août Revenant sur l'importance du raisonnement en coût global pour l'analyse économique des projets, ce dossier présente d'une part les principaux résultats de deux études menées par Perdurance pour le compte de l'ademe sur les coûts d'investissement et d'exploitation des réseaux de chaleur et chaufferies dédiées, et d'autre part l'enquête sur les prix des combustibles bois réalisée par le Centre d'étude économique du bois (CEEB), en correspondance directe avec la classification simplifiée de ces derniers élaborée par le CIBE. Documents de référence sur le bois-énergie Cahier n 51 - Mars Ce Cahier présente la banque de données «Les mots-clés du bois-énergie» disponible sur le site internet de Biomasse Normandie et propose des résumés de références bibliographiques sur les composantes de la filière : politiques de développement du bois-énergie, ressource en bois, approvisionnement des chaufferies collectives et industrielles, technologie des installations automatiques, aspects économiques et financiers des chaufferies collectives, émissions gazeuses et particulaires liées au bois-énergie, chauffage domestique au bois. Biomasse forestière, populicole et bocagère disponible pour l'énergie Cahier n 50 - Février Ce dossier présente l'étude réalisée sur le sujet par le groupement IFN / Solagro / FCBA pour le compte de l'ademe, dont l'objectif est de quantifier le plus exhaustivement possible la biomasse ligneuse effectivement disponible pour l'énergie en France métropolitaine à l'horizon 2020, issue majoritairement des forêts en massif et des boisements agricoles (bosquets, peupleraies, haies et alignements). LE CIBE Biomasse Normandie poursuit sa participation active aux travaux du CIBE (Comité interprofessionnel du bois-énergie) en assurant son secrétariat technique et celui des commissions «animation bois-énergie» (jusque mi-2011) et «montage de projets aux plans administratif, juridique et financier» (depuis mi-2011). Cette dernière a notamment travaillé sur les points clés du financement d un projet bois-énergie, la comparaison des principaux systèmes de soutien à la production de chaleur et/ou d'électricité, la mise à jour de la fiche «certificats d économie d énergie CEE», l amélioration de la définition d une situation de référence «normative» pour l étude des projets bois-énergie (élaborée en 2010), la réalisation d un guide de présentation des simulateurs réalisés par la commission ces dernières années. Biomasse Normandie est également membre des commissions «retour d expériences de conception, construction et exploitation», «stratégie de développement et promotion de la chaleur au bois dans l habitat, le tertiaire, les réseaux de chaleur et l industrie» et «approvisionnement des chaufferies et biocombustibles». L association s est fortement impliquée au sein de cette dernière au sujet des formules d indexation et de la valorisation des bois en fin de vie. Plus d information sur 11

12 ETUDES ET TRAVAUX DE L'ANNEE 2011 DECHETS ET TRAITEMENT BIOLOGIQUE Basse-Normandie - Conseils généraux 14 et 61 / ADEME / Région Basse- Normandie : Observatoire des déchets de Basse-Normandie. Bilan Matinée de l'observatoire - Argentan (61) - 13 octobre SEROC (14) : Etude de faisabilité technique, juridique et financière pour la valorisation des déchets ménagers résiduels (en cours). - SMICTOM de la Bruyère (14) :. Assistance à maîtrise d ouvrage pour le montage d'une plate-forme de compostage (en cours).. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement de marchés (en cours). - SYVEDAC (14) : Schéma de valorisation des déchets organiques produits sur le territoire du SYVEDAC (en cours). - Syndicat mixte Point Fort Environnement (50) :. Accompagnement dans le cadre de la sécurisation de l approvisionnement de l unité de méthanisation de Cavigny (en cours).. Etude prospective sur les conditions d'extension du périmètre du syndicat (nov. 11). - Cdc du Canton de Mortain (50). Assistance au renouvellement des marchés de gestion de la déchèterie (en cours).. Assistance au renouvellement des marchés de collecte et tri sélectif (déc. 11). - Région et Caisse des dépôts de Basse-Normandie : Etude d'opportunité pour la mise en œuvre d'unités collectives de méthanisation en Basse-Normandie (déc. 11). - Socompost SARL (14) : Bilan d'activité annuel (juil. 11). - SIRTOM Baie et Vallée du Thar : Mission d'expertise dans le cadre du renouvellement du marché de transport et valorisation des déchets verts (juin 11). - Cdc du Pays d'andaine (61) : Assistance pour l'exploitation de la plate-forme de stockage de branches de Juvigny-sous- Andaine (mai 11). - Cdc des Trois Rivières (14) : Etude préalable à l'instauration d'une redevance incitative (fév. 11). - SMICTOM de la Bruyère (14) : Etude de faisabilité d'un site de valorisation des déchets ménagers (fév. 11). Autres régions - ADEME Centre d'angers : Suivi d'installations de méthanisation (en cours). - Cdc Campagne de Caux (76) : Assistance à la mise en œuvre de la redevance incitative (en cours). - ADEME Haute-Normandie : Réalisation d'un état des lieux de la valorisation des déchets verts collectés par les EPCI de la région Haute-Normandie (en cours). - Cdc de Saint-Romain-de-Colbosc (76) : Etude de diagnostic et faisabilité de la mise en place de la redevance incitative (juil. 11). - SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire (45) : Réalisation d'une étude pour la mise en œuvre d'un schéma territorial de gestion des déchets organiques (juil. 11). - Cdc de Yerville (76) : Mise au point du marché de collecte (juin 11). - SODEREF (27) : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de la plate-forme de compostage de Bourg-Achard (mars 11). - Thierry de Pas à Bois-Guilbert (76) : Etude de préfaisabilité d'une unité de méthanisation des déjections animales (mars 11). - SMITVAD du Pays de Caux (76) : Etude d'opportunité sur l'évolution des compétences syndicales (janv. 11). DEVELOPPEMENT DU BOIS-ENERGIE Basse-Normandie - ADEME / Région Basse-Normandie / FEDER : Animation du volet bois-énergie du programme Défi'NeRgie :. suivi des chaufferies en phase d'appel d'offres, en construction ou en fonctionnement ;. études de pré-faisabilité, suivi de dossiers ;. communication, fiches de réalisation, base de données. - Ville de l'aigle (61) : Mission d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la création d'un réseau de chaleur au bois (en cours). - Ville de Caen (14) : Mission d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement et la création d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois sur les quartiers de la Guérinière et de la Grâce de Dieu à Caen (en cours). - Cdc d'avranches (50) : Mission d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau de chaleur en délégation de service public (en cours). - Biocombustibles SA : Etude relative à la gestion des cendres (en cours). - Ville de Bayeux (14) : Contrôle de délégation de service public du réseau de chaleur du Quartier de la Vallée des Prés (oct. 11). - Ville d'aunay-sur-odon (14) : Mission d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois (mai 11). - Ville d'hérouville-saint-clair (14) : Etude de faisabilité de l'extension du réseau de récupération d'énergie d'hérouville vers le CHU et mise en place d'une chaufferie bois (avr. 11). 12

13 Haute-Normandie - ADEME / Région Haute-Normandie : Animation du plan bois-énergie et développement local :. suivi des chaufferies en fonctionnement ;. études de pré-faisabilité ;. communication, fiches de réalisation, base de données. - Ville de Neufchâtel-en-Bray (76) : Etude et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du réseau de chaleur au bois (en cours). - Société Built : Etude de faisabilité pour la création d une chaufferie bois pour assurer les besoins énergétiques d une zone d activité commerciale en projet à Vernon (27) (en cours). - Ville du Neubourg (27) : Etude de faisabilité pour la réalisation d'un réseau de chaleur urbain et d'une chaufferie bois (en cours). - Ville de Louviers (27) : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un réseau de chaleur au bois sur le quartier sud de la commune de Louviers (en cours). - Ville de Saint-Jacques-sur-Darnetal (76) : Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération en vue de la réalisation d'une chaufferie automatique au bois avec réseau technique enterré (en cours). - Pays d'avre, d'eure et d'iton (27) : Etude de potentialités sur la valorisation de la "biomasse énergie" sur le territoire du Pays d'avre, d'eure et d'iton (fév. 11). Hors-région - Ville d'auray (56) : Suivi des travaux et contrôle de la délégation de service public (en cours). - Centre hospitalier Nord Mayenne (53) : Assistance et conduite d'opération en vue de la réalisation d'une chaufferie automatique au bois avec réseau de chaleur (en cours). - A Petits Pas (62) : Assistance technique à la réalisation d'études de faisabilité pour l'implantation de chaufferies bois (déc. 11). - Cdc des Collines du Perche (41) : Suivi des deuxième et troisième années de fonctionnement de la Régie et du réseau de chaleur au bois de Mondoubleau (juin 11). - CIBE : Etude sur les perspectives d'usage du granulé de bois comme combustible dans les chaufferies collectives (juin 11). - FOGEFOR Pays-de-la-Loire (53) : Consolidation technicoéconomique d'un projet de plate-forme bois en sud-sarthe (mai 2011). - ADEME Centre d'angers : Evaluation des coûts d'exploitation associés aux chaufferies biomasse (mai 2011). Le grand public / les consommateurs - Université de Caen (14) - Master Eco-Caen - Le bois-énergie et la méthanisation - 4 janv Rotary Club d'alençon (61) - Les avancées du Grenelle de l'environnement - 14 mars Fête de l'énergie - Café-débat à Caen (14) sur la maîtrise de l'énergie - 20 oct Séminaire de restitution méthanisation à Caen (14) - La méthanisation en Basse-Normandie - 1 er déc Licence pro génie de l'environnement à Caen (14) - Le compostage de proximité - 15 déc CITIM à Caen (14) - L'énergie, un enjeu citoyen - 15 déc ères rencontres "Energies et territoires ruraux" à Collinée (22) - La méthanisation : des risques de concurrence sur les biomasses? - 16 juin 11. Les bureaux d'études et les professionnels - Atlanbois à Angers (49) - Montage de projets bois-énergie collectifs et tertiaires aux plans administratif, juridique et économique - 31 mars 11 et 23 juin ASTEE à Saint-Lô (50) - Méthanisation : mobiliser la biomasse et sécuriser l'approvisionnement - 4 oct. 11. Les collectivités et les administrations - Journée "interréseaux énergie" à Caen (14) - Observatoire de l'énergie et des gaz à effet de serre - Bilan mai Réseau rural Haute-Normandie à Canappeville (27) - Les chaufferies de petites et moyennes puissances - 19 avr DREAL de Basse-Normandie - Méthanisation : principes et enjeux - 27 sept. 11. La profession agricole - Journée réseau rural au lycée d'envermeux (76) - 21 janv Défis ruraux et ALEC 27 - Le chauffage collectif au bois de petite puissance - 16 et 17 mars Salon aux Champs à Husson (50) - La méthanisation : des risques de concurrence sur la biomasse - 16 sept. 11. Participation à des manifestations - Forum sur la rénovation de l'habitat - Verson - 22 janv Salon de l'habitat - La Ferté-Macé - 5 au 6 fév ESITC - Forum Eco-construction - Caen - 12 au 13 mars Salon de l'habitat - Caen - 18 au 21 mars Semaine du développement durable - Caen - 2 au 3 avr Forum du développement durable - Merville-Franceville - 23 avr Foire internationale - Caen - 16 au 26 sept. 11. ACTIONS DE COMMUNICATION Programmes d'animation - Espace Info-Energie - Observatoire bas-normand énergie climat (OBNEC) - Rédaction des Cahiers du bois-énergie. Interventions En 2011, Biomasse Normandie est intervenue dans de nombreuses manifestations sur la maîtrise de l'énergie, le boisénergie et/ou la valorisation des déchets organiques. Stand Espace Info-Energie Foire internationale de Caen - sept

14 RAPPORT DE GESTION LE COMPTE DE RESULTAT 2011 En 2011, l association affiche un compte de charges de k en progression de plus de 2 % par rapport à l année précédente. En effet, malgré une forte diminution des charges de sous-traitance (- 37 k ), d autres postes ont subi une évolution notable : - la masse salariale a augmenté de 12 % en raison de 4 congés maternité, d un congé paternité et du départ d un collaborateur ayant nécessité des remplacements. L effectif est ainsi passé à 15,8 équivalents temps plein (15,3 en 2010) ; - les dotations aux amortissements ont progressé de 33 % suite au remplacement du serveur informatique et d un véhicule ; - les impôts et taxes directement influencés par le volume des activités non assujetties à la TVA ont également augmenté. Les produits non assujettis issus de l animation de programmes d intérêt général (617 k ) ont représenté plus de 60 % du chiffre d affaires tandis que les contrats spécifiques, essentiellement en assistance de collectivités ou d administrations, ont généré 339 k de recettes. Le résultat de l exercice 2011 est donc positif avec un excédent de 5,3 k. Soulignons cependant que l association doit faire face à des difficultés croissantes de trésorerie générant des frais financiers. A titre d illustration, on peut noter que le délai de paiement supporté par l association est en moyenne de 133 jours. LE COMPTE PREVISIONNEL 2012 En 2012, l association prévoit d équilibrer ses comptes à hauteur de k en réduisant encore le volume des soustraitances et en maîtrisant la masse salariale (environ 15 équivalents temps plein). Un déménagement est cependant envisagé au terme du bail actuel, afin de disposer de plus d espace. L année sera également marquée par un accroissement de la part des programmes d animation avec en particulier l augmentation du volume des observatoires (déchet et énergie) en Basse-Normandie et la création d un observatoire des déchets dans l Eure. Notons en outre, la restructuration de l Espace Info-Energie qui comprend désormais un volet spécifique sur l habitat solidaire et durable. Si le développement de ces programmes répond positivement à un des objectifs majeurs de l association, il pourrait encore fragiliser sa trésorerie, Biomasse Normandie finançant ces activités particulières à hauteur de 20 % (environ 130 k ). Des solutions seront donc recherchées avec les partenaires de l association. Enfin, il est envisagé de faire reconnaître d utilité publique l action de Biomasse Normandie afin de fidéliser et d élargir le panel des adhérents. Expert-comptable : Emmanuel Doron Commissaire aux comptes : Laurent Mastellotto (prévision) CHARGES % % % % Charges d'exploitation , , , ,5 - Impression , , , ,6 - Sous-traitance , , , ,0 - Autres achats , , , ,0 - Dotation aux amortissements , , , ,7 - Salaires , , , ,5 - Charges sociales , , , ,7 - Impôts et taxes , , , ,0 - Autres charges , , , ,0 Charges financières / exceptionnelles , , , ,2 Impôts sur les sociétés , , , ,3 Excédent ,9 0,0 0, ,5 0,0 Total , , , ,0 PRODUITS (prévision) % % % % Programmes d'intérêt général , , , ,6 - Déchets / biomasse humide , , , ,9 - Bois / biomasse sèche , , , ,8 - Communication , , , ,9 Contrats / marchés , , , ,0 - Déchets / biomasse humide , , , ,9 - Bois / biomasse sèche , , , ,9 - Communication , , , ,2 Subventions , , , ,4 - CRAN , , , ,9 - Départements , , , ,5 - CNASEA/Région , , ,1 0 0,0 Autres / Divers , , , ,1 Résultat de l exercice ,5 Total général , , , ,0 14

15 biomasse normandie Appel à cotisation (Facture) L'adhésion à Biomasse Normandie permet d'être informé des actions menées par l'association et d'être destinataire des documents réalisés au cours de l'année, qu'il s'agisse d'articles publiés dans la presse professionnelle, de fiches de réalisation ou de notes de réflexion sur le bois-énergie ou la gestion des déchets organiques. Nous vous invitons donc à adhérer / renouveler votre adhésion pour l'année 2012, selon le barème suivant : A Agence nationale, établissement à caractère scientifique ou technique, chambre consulaire B Administration régionale ou départementale... Exonérée C Région, collectivité territoriale ou collectivité publique D Entreprise industrielle, artisanale ou agricole, syndicat professionnel, association ou personne physique - de moins de 50 salariés de 50 salariés et plus ou affiliée à un groupe Je, soussigné,... Organisme :... Adresse : Adhère à l'association régionale Biomasse Normandie. Règlement : par chèque bancaire à l'ordre de : Biomasse Normandie par virement bancaire le / / (nous retourner l'appel à cotisation) Compte bancaire ouvert au Crédit Agricole - 10, av. du 6 Juin - CAEN (14) Nom du compte : Association régionale Biomasse Normandie (ARBN) Code banque : Code Guichet Compte n Quel que soit le mode de règlement, merci de nous retourner le présent appel à cotisation dûment complété et signé. Fait à :... le :... Signature association régionale biomasse normandie 19, quai de Juillet Caen - France - Tél. : Fax : Site Internet :

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