LES MANIFESTATIONS EN RÉGIONS DEPUIS 2001

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1 LES MANIFESTATIONS EN RÉGIONS DEPUIS 2001 Votre contact : Philippe Schmit Responsable Vie en région T/ p.schmit@adcf.asso.fr Assemblée des communautés de France 191, rue Saint-Honoré Paris

2 2006 Communauté de communes de la Vallée de Clisson (Pays-de-la-Loire) «La définition de l intérêt communautaire», à Gétigné le 12 janvier 2006, 97 participants. Communauté de communes du pays de Saint-Seine l Abbaye (les communautés de Côte-d Or) «L intérêt communautaire : voirie, équipement culturel sportif et développement économique», à Saint-Seine l Abbaye le vendredi 3 février 2006, 20 participants Communauté d agglomération de Saint-Brieuc (Bretagne) «Face aux récents rapports sur l intercommunalité : positionnement des communautés bretonnes avec un focus sur les évolutions de la taxe professionnelle et l avenir des finances des communautés. Quelles synergies souhaitent engager les communautés bretonnes appuyées par l ADCF?», à Saint-Brieuc le lundi 13 février 2006, 30 présents (réservé aux adhérents) Communauté d agglomération du Bassin d Aurillac (Auvergne) «Finances et fiscalité des communautés : réforme de la taxe professionnelle et Loi de Finances 2006», à Aurillac le lundi 6 mars, 88 participants. Communauté d agglomération de l Artois (Nord-Pas de Calais) «La définition de l intérêt communautaire : l exercice partagé des compétences, l expression d un projet de territoire», à Béthune le mercredi 8 mars 2006, 60 participants. Communauté de communes du Luy de Béarn (Aquitaine) «Ressources et fiscalité des communautés : Réforme de la taxe professionnelle, le financement des projets», à Serres-Castet le mercredi 26 avril 2006, 78 participants. Communauté de communes de l Est Tourangeau (Centre) «Finances et fiscalité des communautés : Réforme de la taxe professionnelle et évolution des ressources», à Montlouis-sur-Loire le mardi 4 mai 2006, 96 participants. Conseil régional (Ile-de-France) «Les communautés dans la procédure de révision du SDRIF», au Conseil régional le vendredi 12 mai, 164 participants. Communauté de communes Piémont d Alaric (Languedoc-Roussillon) «Les communautés et l action culturelle», à Capendu le mardi 16 mai 2006, 59 paticipants. Communauté de communes Autour du Mont-Saint-Vincent (Bourgogne) «Quel devenir pour les communautés? L évolution des périmètres, le financement de leurs projets», au Mont-Saint-Vincent le vendredi 19 mai 2006, 58 participants. Communauté d agglomération du Val d Orge (Ile-de-France) «La pertinence des stratégies territoriales des communautés en Ile-de-France? La portée des SCOT dans le contexte de révision du Schéma Directeur Régional», à Sainte-Geneviève-des-Bois le 1er juin, 145 participants.

3 Communauté de communes de Pont-à-Mousson (Lorraine) «Face aux récents rapports sur l intercommunalité : positionnement des communautés lorraines avec un focus sur les évolutions de la taxe professionnelle et l avenir des finances des communautés. Quelles synergies souhaitent engager les communautés lorraines appuyées par l ADCF?», à Pont-à-Mousson le mercredi 5 juillet 2006, 30 participants ((réservé aux adhérents). Communauté de communes de Pont-Audemer (Normandie) «Les communautés et les services publics environnementaux : Eau, déchets, assainissement. Quels enjeux pour les communautés?», à Pont-Audemer le mardi 19 septembre 2006, 101 participants. Communauté de communes du Pays de Neufchâteau (Lorraine) «La mutualisation des moyens et des services dans les relations intercommunales et intercommunautaires», à Neufchâteau le mercredi 13 décembre 2006, 79 participants. Communauté d agglomération Val de Loire Orléans (Centre) «Mutualisation des moyens et des services. La recherche d économies d échelle par le partage entre communes et communauté», à Orléans le vendredi 15 décembre 2006, 74 participants. Communauté d agglomération de Chambéry (Rhône-Alpes) «Projet de loi sur l eau : quels enjeux pour les communautés?», à Chambéry le jeudi 21 décembre 2006, 115 participants.

4 2005 Communauté d agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord-Pas de Calais) «Responsabilités locales», à Maubeuge le 25 janvier 2005, local. - Lamballe Communauté (Bretagne) «Intérêt communautaire et finances locales», à Lamballe le 28 janvier 2005, 50 participants. - Communauté d agglomération de Seine Eure (Normandies) «Acte II de la décentralisation : conséquences pour l intercommunalité?», à Val de Reuil le 11 mars 2005, 40 participants. Communauté d agglomération de Seine Eure (Haute-Normandie) «La définition de l intérêt communautaire», à Val-de-Reuil le 12 mars 2005, local CNFPT Champagne-Ardenne «La définition de l intérêt communautaire», à Châlons-en-Champagne, le 16 mars 2005 Communauté d agglomération Dracénoise (PACA) «Intérêt communautaire», à Draguignan le 20 avril 2005, local. Club des directeurs généraux du Languedoc-Roussillon «Intérêt communautaire», à Béziers, le 21 avril Communauté de communes Coeur Côte Fleurie (Basse-Normandie) «Intérêt communautaire», à Deauville le 23 avril 2005, local. Communauté de communes du Val de Vienne (Limousin) «Acte II de la décentralisation : conséquences pour l intercommunalité?», à Aixe-sur-Vienne le 25 avril 2005, 90 participants. Communauté de communes du Val d Oust et de Lanvaux (Bretagne) «Loi du 13 août 2004 : définition de l intérêt communautaire», à La Chapelle Caro le 3 mai 2005, 100 participants. Communauté de communes du Pays de la Bretagne Romantique (Bretagne) «Intérêt communautaire», à La Chapelle-aux-Filtzméens le 3 mai 2005, local. Communauté de communes de Ruffec (Poitou-Charentes) «La définition de l intérêt communautaire dans les communautés de communes», à Ruffec le 18 mai 2005, 116 participants. Carrefour des Pays lorrains (Lorraine) «Territoire de projet et avenir des politiques contractuelles», à Rambas le 24 mai Côte d Armor Développement (Bretagne) «Intérêt communautaire et loi sur le développement des territoires ruraux», à Cavan le 27 mai 2005.

5 Communauté de l agglomération Mulhouse Sud Alsace (Alsace) «Intérêt communautaire», à Mulhouse le 28 mai 2005, local. Association des maires des Landes (Aquitaine) «La définition de l intérêt communautaire», à Dax, le 17 juin Communautés d Ile-de-France «Rencontres des décideurs de l habitat d Ile-de-France», à Paris le 17 juin 2005, en partenariat avec l AORIF et Dexia Assemblée des Communautés de Vendée (Pays de la Loire) «Présentation du projet de loi sur l eau», à La Roche-sur-Yon le 11 juillet Communauté d agglomération du Puy-en-Velay (Auvergne) «Loi du 13 août 2004 : définition de l intérêt communautaire», au Puy-en-Velay le 11juillet 2005, 100 participants. - Communauté de communes Jura Sud (Franche-Comté) «Loi du 13 août 2004 : définition de l intérêt communautaire», à Moirans-en-Montagne le 9 septembre 2005, 95 participants. Communauté d agglomération Angers Loire Métropole (Pays de la Loire) «Le DGS au cœur de l intercommunalité», à Angers 15 septembre 200,5 en partenariat avec le CNFPT Pays de la Loire. Communauté de communes du Toulois (Lorraine) «La définition de l intérêt communautaire : l exercice partagé des compétences, l expression d un projet de territoire», à Ecrouves le 30 novembre 2005, en partenariat avec le Carrefour des Pays Lorrains, 89 participants. Communauté d agglomération du Grand Rodez (Midi-Pyrénées) «Réforme de la taxe professionnelle», à Rodez le 1 er décembre 2005, en partenariat avec le Crédit Agricole. Communauté de communes Maine 301 (Pays-de-la-Loire) «La définition de l intérêt communautaire», à Beaufay le mercredi 14 décembre 2005, 71 participants.

6 2004 Communauté d agglomération du Grand Rodez (Midi-Pyrénées) «Assainissement communautaire : évaluer les charges, décider du mode de gestion, mettre en place son SPANC», à Rodez le 23 janvier 2004, 70 participants. Communauté de communes du Val de Garonne (Aquitaine) «Voirie communautaire : définir l intérêt communautaire et évaluer les charges de transfert», à Marmande le 4 mars 2004, 70 participants. Communauté de communes du Plateau Picard (Picardie) «Assainissement communautaire : point sur l exercice de la compétence», à Saint-Just en Chaussée le 11 mars 2004, 70 participants. Communauté de communes du Pays de Tulle (Limousin) «E-administration territoriale : les défis de l intercommunalité», à Tulle le 18 mars 2004, 50 participants. Communauté de communes du Val de Drôme (Rhône-Alpes) «Assainissement communautaire : point sur l exercice de la compétence», à Eurre le 26 mars 2004, 50 participants. Communauté de communes de la Porte Normande (Normandies) «Assainissement communautaire : point sur l exercice de la compétence», à Saint-André de l Eure le 8 avril 2004, 70 participants. Pays de Langres (Champagne-Ardenne) «Communes, communautés et pays : élaborer et conduire ensemble un projet culturel», à Langres le 17 avril 2004, 80 participants. Communauté de communes de Riom (Auvergne) «Point sur les réformes», à Riom le 20 avril 2004, 30 participants. Communauté d agglomération Saumur Loire Développement (Pays de la Loire) «Responsabilités locales, affaires rurales, fiscalité : quel avenir pour nos communautés?», à Saumur le 21 avril 2004, 30 participants. Communauté d agglomération de Chartres (Centre) «Responsabilités locales, affaires rurales, fiscalité : quel avenir pour nos communautés?», à Lucé le 29 avril 2004, 30 participants. Communauté d agglomération du Grand Tarbes (Midi-Pyrénées) «Responsabilités locales, affaires rurales, fiscalité : quel avenir pour nos communautés?», à Tarbes le 27 mai 2004, 40 participants. Communauté de communes du Pays Orne-Moselle (Lorraine) «Les incontournables du projet territorial : concilier aménagement et paysage», à Amnéville-les-Thermes le 28 mai 2004, 100 participants. Université d Orléans (Centre) «Intérêt communautaire», à Orléans le 4 juin 2004, 100 participants.

7 Bordeaux (Aquitaine) «Information Actualité et Extranet», à Bordeaux le 11 juin 2004, 20 participants. Communauté d agglomération de Saint-Etienne (Rhône-Alpes) «Information Actualité et Extranet», à Saint-Etienne le 15 juin 2004, 50 participants. Conférence des Présidents des DOM (DOM) à la Martinique en juillet 2004, 150 participants. Communauté d agglomération de Saint-Etienne (Rhône-Alpes) «Point sur les réformes», à Saint-Etienne le 29 octobre 2004, 150 participants.

8 2003 Communauté d agglomération Orléans Val de Loire (Centre) «États généraux de l intercommunalité», à Orléans le 22 février 2003, 80 participants. Communauté d agglomération du Pays Rochefortais (Poitou-Charentes) «Élus des territoires : quelles réformes voulez-vous?», à Rochefort le 26 février 2003, 30 participants. Communauté d agglomération du Puy en Velay (Auvergne) «Compétence culture des communautés : des projets communaux au projet communautaire», au Puy-en-Velay le 13 mars 2003, 100 participants. Communauté de communes du Bassin Potassique (Alsace) «États généraux de l intercommunalité», à Ungersheim le 22 mars 2003, 80 participants. Communauté de communes des Côtes de Combrailles (Auvergne) «Taxe professionnelle unique», à Combronde le 15 mai 2003, 30 participants. Communauté d agglomération de Lens-Liévin (Interrégional Nord-Est) «Finances des agglomérations : où allons-nous?», à Lens le 19 mai 2003, 30 participants. Communauté d agglomération du Grand Avignon (Interrégional Sud-Est) «Finances des agglomérations : où allons-nous?», à Avignon le 16 juin 2003, 40 participants. Communauté de communes Riom Communauté (Auvergne) «Taxe professionnelle unique», à Riom le 18 juin 2003, 35 participants. Conférence des Présidents des DOM (DOM) en Guadeloupe du 21 au 25 juillet 2003, 100 participants. Communauté d agglomération de Chambéry Métropole (Rhône-Alpes) «États généraux de l intercommunalité», à Chambéry le 6 septembre 2003, 100 participants. Communauté d agglomération des Hauts de Bièvre (Ile-de-France) «États généraux de l intercommunalité», à Sceaux le 9 septembre 2003, 200 participants. Communauté d agglomération du Bassin d Aurillac (Auvergne) «Assainissement communautaire : répondre aux exigences de la loi sur l eau», à Aurillac le 11 septembre 2003, 70 participants. Communauté d agglomération Nîmes Métropole (Languedoc-Roussillon) «Assainissement communautaire : répondre aux exigences de la loi sur l eau», à Nîmes le 19 septembre 2003, 80 participants. Accueil au Conseil Régional d Aquitaine «Mise en place de la Délégation régionale», à Bordeaux le 1 er octobre 2003, 40 participants.

9 Communauté d agglomération Orléans Val de Loire (Centre) «Assainissement communautaire : répondre aux exigences de la loi sur l eau», à Orléans le 24 octobre 2003, 44 participants. Communauté d agglomération Garlaban Huveaune Sainte-Baume (PACA) «Habitat, logement : les communautés au cœur des politiques territoriales?», à Aubagne le 4 novembre Communauté de communes Centre Médoc (Aquitaine) «Assainissement communautaire : évaluer les charges, décider du mode de gestion, mettre en place son SPANC», à Pauillac le 4 décembre 2003, 50 participants. Communauté d agglomération du Grand Besançon (Franche-Comté) «Assainissement communautaire : évaluer les charges, décider du mode de gestion, mettre en place son SPANC», à Besançon le 12 décembre 2003, 24 participants.

10 2002 Communauté de communes de Port Jérôme (Haute-Normandie) «Le Pays, de la Charte aux actions», à Lillebonne le 25 janvier 2002, 120 participants. Communauté de communes du Bassin Potassique (Alsace) «Les politiques régionales d aménagement», à Wittenheim le 26 janvier 2002, 60 participants. Communauté d agglomération Valenciennes Métropole (Nord Pas-de-Calais) «Agglomération : un projet partagé», à Valenciennes le 1 er février 2002, 120 participants. Communauté d agglomération du Grand Angoulême (Poitou-Charentes) «Séminaire de prospective sur la politique urbaine», à Angoulême le 22 février 2002, 150 participants. Communauté de communes de l Étoile de Langres (Champagne-Ardenne) «Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU», à Langres le 14 mars 2002, 40 participants. Communauté de communes du Thouarsais (Poitou-Charentes) «Mieux comprendre l intercommunalité, les enjeux de la TPU», à thouars le 14 mars 2002, 110 participants. Communauté de communes de Lacq (Aquitaine) «Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU», à Lacq le 28 mars 2002, 40 participants. Communauté de communes du Val de Vienne (Limousin) «Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU», à Aixe-sur-Vienne le 4 avril 2002, 60 participants. Communauté de communes du Villeneuvois (Aquitaine) «Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU», à Villeneuve-sur-Lot le 11 avril 2002, 40 participants. Communauté d agglomération du Pays d Aix (PACA) «Les enjeux du contrat d agglomération» (séminaire de préparation), à Aix-en-Provence le 23 avril Communauté d agglomération de Niort (Poitou-Charentes) «Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU», à Niort le 25 avril 2002, 60 participants. Communauté d agglomération le Grand Roanne (Rhône-Alpes) «Cohérence territoriale : LOADDY, loi Chevènement et SRU», à Roanne le 23 mai 2002, 60 participants. Communauté de communes de la Région de Saverne (Alsace) «Pays et SCOT», à Saverne le 25 mai 2002, 80 participants. Conférence des Présidents des DOM (DOM) à la Réunion du 22 au 25 juillet 2002, 100 participants.

11 Communauté de communes l Aurence et Glane Développement (Limousin) «Communautés et Pays, nouvelles solidarités territoriales?», à Couzeix le 14 septembre 2002, 120 participants. Communauté d agglomération Agglopôle Provence (PACA) «Les enjeux du contrat d agglomération» (séminaire de préparation), à Salon-de-Provence le 20 septembre 2002, 170 participants. Communauté d agglomération du Grand Rodez (Midi-Pyrénées) à Rodez le 23 septembre 2002, 50 participants. Communauté de communes de la Vallée de Clisson (Pays-de-la-Loire) à Gétigné le 24 septembre Communauté d agglomération Artois Com (Nord Pas-de-Calais) à Béthune le 25 septembre Communauté de communes de Villefranche (Rhône-Alpes) «La gestion intercommunale des déchets», à Villefranche-sur-Saône le 27 septembre 2002, 100 participans. Communauté d agglomération Seine-Eure (Haute-Normandie) à Val-de-Reuil le 1 er octobre 2002, 15 participants. Communauté du Pays de Vendôme (Centre) à Vendôme le 17 octobre 2002, 20 participants. Communauté d agglomération du Grand Besançon (Franche-Comté) à Besançon le 6 décembre 2002, 50 participants. Communauté de communes du Val d Oust et de Lanvaux (Bretagne) à La Chapelle Caro le 13 décembre 2002.

12 2001 Communauté de communes de Mimizan (Aquitaine) à Pontenx. Communauté urbaine de Strasbourg (Alsace) à Strasbourg, décembre Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (PACA) à Marseille, janvier Communauté d agglomération d Évreux (Haute-Normandie) à Évreux, Communauté de communes de Guéret - Saint Vaury (Limousin) à Guéret, février Communauté urbaine de Bordeaux (Aquitaine) à Bordeaux, mars Communauté d agglomération du Pays de Vannes (Bretagne) à Vannes, mai Communauté de communes de Bergerac Pourpre (Aquitaine) à Bergerac, Communauté d agglomération Limoges Métropole (Limousin) à Limoges, Communauté de communes de la région de Suippes (Champagne-Ardenne) à Suippes, juin Communauté d agglomération du Bassin d Arcachon (Aquitaine) à Arcachon, Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (Aquitaine) à Saint-Vincent de Tyrosse, Communauté de communes du Villeneuvois (Aquitaine) à Villeneuve-sur-Lot, juillet Communauté de communes du Pays des Herbiers (Pays-de-la-Loire) à Les Herbiers, octobre Communauté d agglomération de Bayonne Anglet Biarritz (Aquitaine) à Biarritz, Communauté d agglomération Orléans Val de Loire (Centre) à Orléans, Communauté d agglomération de Pau - Pyrénées (Aquitaine) à Pau, Communauté d agglomération des Hauts de Bièvre (Ile-de-France) à Sceaux, novembre 2001.

13 Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson (Lorraine) à Pont-à-Mousson le 27 novembre Communauté d agglomération Clermont Communauté (Auvergne) à Clermont-Ferrand le 30 novembre 2001, 60 participants.