Guide de l usager de CCH en ligne

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1 Guide de l usager 1

2 Guide de l usager de CCH en ligne La présente constitue une entente (l «entente») entre CCH Canadienne Limitée («CCH») et la partie dont la commande de produits en ligne a été acceptée par CCH et à qui un numéro d identification («nom d usager») et un mot de passe («mot de passe») ont été émis par CCH (partie qui sera ciaprès appelée «le client» ou «l abonné»). Article 1. Octroi de permis. CCH accorde au client le droit non exclusif d utiliser l information (le «contenu») accessible par CCH en ligne et disponible dans l un ou l autre des produits de CCH fiscalité, CCH travail, CCH juriste et CCH municipal et droit public (les «produits»), conformément à cette entente. Seul le client pourra accéder au contenu et ce dernier ne pourra en aucune circonstance offrir à une tierce partie d utiliser l un ou l autre des produits, que ce soit dans le cadre d une entente avec une société de services, un contrat de temps partagé ou autre entente similaire. Le contenu est fourni au client pour son utilisation personnelle et ne peut être revendu. Le contenu ne peut être utilisé que dans le cadre des activités internes du client, de la conduite de ses affaires ou de son travail de conseiller auprès de ses propres clients. Le client reconnaît que le contenu est la propriété valable et exclusive de CCH ou de tierces parties qui y ont contribué. Le client souhaitant utiliser le contenu d une manière qui n est pas expressément autorisée par la présente entente devra en faire la demande auprès de CCH en fournissant à CCH une description par écrit de l utilisation prévue et toute autre information que pourrait lui demander CCH. L autorisation ne pourra être accordée que par un représentant autorisé de CCH. Le client pourrait, par suite de l approbation d une telle demande, être tenu de payer des frais supplémentaires. Article 2. Protection du nom d usager et du mot de passe. Le client aura un nom d usager et un mot de passe personnels et confidentiels. Il est interdit au client de transférer ou de partager son nom d usager ainsi que de révéler son mot de passe à quiconque qui ne soit un usager autorisé conformément aux modalités de la commande du client. Toute infraction à cette modalité pourrait donner lieu à l annulation immédiate des droits d accès du client aux produits de CCH en ligne et le client pourrait être tenu responsable envers CCH de tout dommage découlant d une telle infraction. Le client est seul responsable de la protection de son mot de passe contre une utilisation non autorisée. Le client peut modifier son mot de passe à son gré. Article 3. Réserve de droits de CCH. CCH se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés au client, y compris mais sans s y limiter, le droit de modifier, changer, mettre à jour, augmenter ou améliorer le contenu. Article 4. Frais d usager. Le client versera les frais d usager indiqués dans la commande du client. 2

3 Article 5. Durée et résiliation. Le permis accordé en vertu de la présente entente sera d une durée de un an (la «durée»). La durée commencera au premier jour du mois suivant l assignation par CCH des premiers nom d usager et mot de passe au client. CCH aura le droit de résilier cette entente immédiatement sur avis écrit au client si le client ne se conforme pas à l une ou l autre des modalités de la présente entente. À la résiliation, le client se verra refuser l accès aux produits visés par la présente entente et son nom d usager sera désactivé. La résiliation pour tout motif que ce soit n aura aucune incidence sur le droit de CCH aux sommes dues en vertu de ce qui suit. Article 6. Indemnisation. Le client défendra, indemnisera et tiendra CCH pour non responsable dans l éventualité de toute réclamation, poursuite, motif de litige, responsabilité ou dommages, de frais et dépenses, y compris des frais juridiques raisonnables découlant de réclamation ou de poursuites ou liés à de telles réclamations ou poursuites effectuées par des tiers contre CCH par suite de l utilisation ou de l application du contenu par le client. Article 7. Droits d auteur. Les produits de CCH fiscalité, CCH travail, CCH juriste et CCH municipal et droit public sont la propriété valable, confidentielle et protégée par droits d auteur de CCH ou de tierces parties ayant contribué à leur élaboration. En ce qui touche aux parties concernées, CCH détient la totalité de la propriété intellectuelle et autres droits, titre et intérêt dans tous les produits, y compris mais sans s y limiter, tous logiciels corollaires et d interface, tous ajouts courants et futurs ainsi que modifications, révisions, nouvelles publications et mises à jour de tels produits et tout produit dérivé de tels produits et documentation fondée sur de tels produits. Sauf en ce qui a trait aux autorisations expresses ci-après, toute reproduction du contenu est interdite. Des copies du contenu pourront être faites à l intention d un juge ou autre officier président et autre parties concernées par une procédure judiciaire et aux fins de procédure parlementaire. Le contenu pourra également être reproduit par un juge ou autre officier président dans le cadre de tout jugement lié à une procédure judiciaire. De courts extraits du contenu (sous forme lisible par machine) pourront être téléchargés et conservés, sous réserve qu un tel téléchargement soit en conformité avec les fins autorisées par la présente entente. Le client se conformera à toute convention applicable à l égard des droits d auteur et de la source des données de départ de la documentation. Article 8. Responsabilité du client. Le client assumera toutes les responsabilités et obligations relatives à la sélection des produits qui répondront aux objectifs du client. Le client assumera également toutes les responsabilités et obligations relatives aux décisions et conseils donnés par suite de l utilisation ou de l application de tout produit choisi par le client, ou de tout contenu tiré de tel produit, y compris les responsabilités et obligations envers un tiers. 3

4 CCH n est pas une société de services-conseils juridiques ou autres services professionnels. Toute personne ayant besoin des services d un avocat ou autre professionnel devrait retenir les services d un tel professionnel. Article 9. Exonération de garantie. Le contenu sélectionné par le client lui est fourni «dans l état» et CCH n offre aucune garantie en ce qui touche à son utilisation, son exactitude ou son exhaustivité. CCH ne peut garantir au client qu il atteindra les résultats escomptés, ni qu un produit particulier sera fourni sans interruption ni qu il est totalement exempt d erreurs. CCH n offre aucune garantie, expresse ou implicite, d absence de contrefaçon de droits de tierces parties, de commercialité, ou d adéquation à une fin précise. Article 10. Limite de la responsabilité. En aucun cas CCH ne pourra être tenue responsable envers le client 1) de tout dommage conséquent, accessoire ou spécial, y compris tout manque à gagner ou toutes épargnes perdues, même si CCH avait été informée de l éventualité de tels dommages; ou 2) pour toute réclamation déposée par un tiers. La responsabilité entière de CCH et l unique recours du client dans toute procédure, et ce, indépendamment de la nature de la procédure, y compris pour négligence, se limiteront au remboursement des frais payés pour l activité ou le service directement visés par la réclamation. Article 11. Cas de force majeure. L exécution par CCH de ses obligations liées à la présente entente pourrait être interrompue et reportée pour des raisons en dehors de son contrôle raisonnable, comme une catastrophe naturelle, une mesure adoptée par un gouvernement, une situation de guerre ou autre conflit, les éléments naturels, un incendie, une explosion, une interruption de courant, de services de télécommunications, un conflit de travail, l incapacité d obtenir certaines fournitures et autre situation semblable, ou toute avarie du matériel ou autre cause en dehors du contrôle de CCH. Article 12. Généralités. La présente entente sera régie par les lois de la province de Québec et les lois du Canada applicables dans ce territoire. Tout avis exigé en vertu de la présente entente sera envoyé par courrier recommandé, ou par l émission d un fac-similé envoyé à l adresse ou au numéro de télécopieur de l autre partie. Dans l éventualité où toute partie de la présente entente serait trouvée nulle et non exécutoire, cela n aura aucun effet sur la validité du reste de l entente, qui demeurera valide et exécutoire selon ses modalités. La présente entente ne pourra être modifiée que par écrit et devra être signée par un représentant autorisé de CCH. 4

5 Préface Postulats Ce guide explique comment se servir des fonctions les plus courantes de CCH en ligne. Chaque chapitre y aborde une fonction clé, l explique et fournit les directives d utilisation. Le présent guide part du principe que vous connaissez les systèmes d exploitation Windows et Internet Explorer. Si vous n êtes pas à l aise avec des termes comme icône, option, ou fureteur, consultez la documentation de Windows. Par contre, le guide ne part pas du principe que vous connaissez bien CCH en ligne. Prémisses Les directives données dans ce guide sont applicables à toutes les versions de Windows et d Internet Explorer, sauf indication contraire présentée entre parenthèses. Dans la plupart des cas, les directives décrivent la méthode qui consiste à passer par les menus, mais CCH en ligne propose également des raccourcis aux boutons des barres d outils. Aide en ligne Ce guide couvre les fonctions les plus courantes de CCH en ligne, mais vous trouverez des directives pour toutes les fonctions dans l aide en ligne. Pour ouvrir l aide en ligne 1. Dans CCH en ligne, cliquez sur Aide en ligne dans le menu Aide. La fenêtre de l aide s ouvre. 2. Choisissez la rubrique d aide voulue. 5

6 Pour faire des commentaires sur ce guide CCH a besoin de vos suggestions et commentaires pour améliorer sa documentation sur CCH en ligne. Nous avons besoin de savoir ce qui fonctionne bien et ce qui devrait être revu et amélioré. Vous avez trouvé des erreurs ou des oublis? Certains renseignements sont confus ou difficiles à trouver? Dites-nous où vous avez cherché et où vous avez finalement trouvé ce que vous cherchiez. Vos commentaires nous aideront à faire des prochaines versions du guide un outil vraiment hors pair! Pour envoyer vos commentaires, suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Courriel écrivez-nous à [email protected] Poste écrivez-nous à l adresse suivante : Publications CCH ltée 7005, boul. Taschereau Bureau 190 Brossard (Québec) J4Z 1A7 Tous les commentaires reçus seront compilés et étudiés en vue des prochaines publications. Nous vous remercions à l avance de votre collaboration. 6

7 Table des matières Introduction Survol de CCH en ligne...12 Du nouveau dans CCH en ligne...13 Notes à l intention des usagers de Folio Views...14 Introduction à l interface de l usager...15 La barre de menu...16 La Barre d outils...17 Introduction aux documents de recherche de CCH...18 Structure des dossiers de produits...20 Connexion et déconnexion...22 La première session dans CCH en ligne...23 Ouverture de session après la création du profil...25 L assistant de configuration personnalisée...26 Modification du profil...27 Fin de session dans CCH en ligne...27 Les Nouvelles Express Introduction aux Nouvelles Express...30 Affichage des documents des Nouvelles Express...30 Configuration de la notification par courriel...32 Réception et affichage des Nouvelles Express...36 Suspension de la livraison

8 Recherche d information À propos des formulaires de recherche de CCH en ligne...40 Les divers types de formulaires de recherche...40 Pour s y retrouver...40 Le choix du formulaire...42 Remplir un formulaire de recherche...43 Constitution d une chaîne de recherche...44 Pour restreindre une recherche...46 Trouver un document fiscal par le Cibler...48 Consulter l article d une loi ou un document précis (CCH juriste, CCH travail, CCH municipal et droit public)...50 Recherche en jurisprudence...51 Recherche générale...54 Méthode booléenne...56 Méthode booléenne assistée...57 Exemple de recherche par sujet...59 Recherche dans la table des matières...60 Recherche dans les nouvelles Express...61 Modification d une recherche...62 Sauvegarde de recherche...63 Affichage des résultats de recherche Interprétation des résultats de recherche...68 Tri par produit des résultats de recherche...69 Affichage de documents correspondants...70 Passage entre documents, formulaires de recherche et résultats de recherche...72 Pour trouver les occurrences dans un document...72 Pour passer d un document à l autre dans les résultats de recherche...73 Passage à d autres documents de la table des matières...74 Autres aides à la recherche...75 Liens entre les versions anglaise et française d un produit...76 Références...76 Bibliographies...77 Historiques...78 Parcourir la table des matières Introduction à la table des matières...80 Afficher et masquer la table des matières...81 Parcourir les occurrences dans la table des matières

9 Conservation, sauvegarde et impression de documents Options de sauvegarde et d impression...84 Sauvegarde et conservation de documents...84 Extraction de documents du fichier compressé...85 Sauvegarde de documents sur le disque dur...85 Conservation de documents dans les signets CCH...88 Impression de documents...90 Envoi de documents par courrier électronique...92 Suivi et rapports Suivi...94 Utilisation du gestionnaire de clients...94 Inscription de clients...95 Démarage et interruption des opérations de suivi...95 Production de sommaires de sessions...95 Production de rapports chronologiques

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11 Introduction Ce chapitre présente CCH en ligne, un outil de recherche en ligne s adressant aux professionnels de domaines divers : fiscalistes, comptables, juristes, gens d affaires, gestionnaires municipaux et administrateurs et employés du secteur public. Ce chapitre couvre les sujets suivants : survol de CCH en ligne du nouveau dans CCH en ligne notes à l intention des usagers de Folio Views introduction à l interface de l usager introduction à la structure des documents de recherche de CCH connexion et déconnexion création de profil d usager assistant de personnalisation consultation de tutoriels 11

12 Introduction Survol de CCH en ligne CCH en ligne est un outil de recherche par Internet qui offre une information pointue et complète aux professionnels des domaines fiscal, travail, affaires, juridique et municipal. CCH en ligne a été conçu de manière à combler tous vos besoins en matière d information et de recherche : Accès rapide et facile à l information la plus récente et la plus exhaustive, ainsi que des commentaires d experts de CCH. Les bases de données de recherche sont mises à jour dès que de nouveaux documents sont disponibles. Point d accès unique pour tous vos abonnements CCH, quel que soit le domaine (fiscalité, droit, municipal, travail), et la langue (français et anglais). Formulaires de recherche pour vous aider à trouver exactement ce que vous cherchez, que ce soit un seul document ou tous les documents répondant aux critères que vous avez choisis. La recherche peut porter sur un sujet précis ou couvrir la totalité de vos abonnements. Listes de résultats de recherche faciles à consulter qui vous permettent de prévisualiser les documents afin d en vérifier la pertinence avant de les ouvrir, et des boutons de barre d outils qui servent à parcourir rapidement les documents relevés. Renvois contextuels par hyperliens vous donnant la possibilité de mener votre recherche au delà d un document relevé initialement, dans des documents connexes tels que des textes de loi, des historiques, des commentaires, des documents gouvernementaux connexes, de la jurisprudence, des tables de concordances, des bibliographies et des index. Liens à partir de TaxPrep, pour atteindre les documents de recherche pertinents et la réglementation se rapportant à certaines cases précises des formulaires de déclaration de revenu. Faites shift-f1 en cours de session dans TaxPrep pour ouvrir les documents de recherche pertinents. Service des Nouvelles Express qui vous tient au fait des plus récentes nouvelles et des derniers développements dans les domaines reliés à votre abonnement CCH. 12

13 Chapitre 1 Du nouveau dans CCH en ligne CCH a maintenant une toute nouvelle interface qui facilite la recherche. Voici quelques-unes des caractéristiques de cette nouvelle version : Page d accueil La page d accueil propose maintenant des raccourcis vers les fonctions les plus courantes, notamment les Nouvelles Express et les formulaires de recherche. Assistant de configuration personnalisée Cet outil apparaîtra à l écran lorsque vous vous connecterez pour la première fois. L assistant vous guidera à travers toutes les étapes du processus de configuration personnalisation de CCH en ligne en fonction de vos besoins propres, et vous donnera accès à des tutoriels en ligne très utiles. Barre d outils La barre d outils contient des boutons de raccourcis pour les tâches les plus courantes, comme la recherche, le passage d un écran à un autre (formulaire de recherche, résultats de recherche, document, etc.), la consultation des résultats de recherche, etc. Menus Toutes les fonctionnalités de CCH en ligne sont maintenant accessibles dans les menus déroulants de la barre de menu au haut de l écran. Menu de recherche Toutes les fonctionnalités de recherche sont disponibles dans le menu Recherche. Tous les formulaires de recherche sont classés par publication, ce qui permet de trouver rapidement celui dont vous avez besoin. Modifier recherche CCH en ligne a maintenant la capacité de garder en mémoire les critères de recherche utilisés la dernière fois, et les affiche automatiquement lorsque vous ouvrez de nouveau le formulaire de recherche. Formulaires de recherche les plus courants CCH tient le compte des cinq derniers formulaires de recherche utilisés. La liste apparaît au bas du menu Recherche. Recherche générale Le nouveau formulaire de recherche générale facilite la recherche dans certaines parties de la table des matières. Nouvelles Express Le service des Nouvelles Express a été amélioré et il est maintenant plus souple. Vous pourrez ainsi interrompre le service de notification par courriel de nouveaux documents pendant une période précise (plutôt que de devoir arrêter, puis reprendre le service). Sauvegarde en format RTF Vous pouvez maintenant sauvegarder dans votre ordinateur des documents en format RTF, ce qui vous permet ensuite de les ouvrir dans un logiciel de traitement de texte (tels que Microsoft Word ou Corel WordPerfect). 13

14 Introduction Signets CCH - Sauvegardez vos documents les plus utiles dans vos signets CCH. Courriels Vous pouvez maintenant envoyer des documents par courriel. Tutoriels en ligne CCH offre maintenant de l aide et des tutoriels en ligne. Rapports d activité Produisez des rapports sur les activités menées pendant vos sessions dans CCH en ligne. Notes à l intention des usagers de Folio Views Pour ceux qui font le passage depuis Folio Views, vous avez maintenant accès à tous vos abonnements CCH via Internet. Finie l attente des mises à jour périodiques des infobases et l installation des cédéroms pour avoir accès à vos abonnements. Tous les documents CCH sont mis à jour en continu. Veuillez lire les notes suivantes, qui vous aideront à opérer un passage sans heurts de Folio Views à CCH en ligne. Interface de l usager À l instar de Folio Views, CCH en ligne utilise des menus et des boutons de barre d outils aux fins de la navigation, et utilise également l affichage dans des volets multiples. Les menus et barres d outils apparaissent toujours au haut de l écran. La table des matières apparaît dans le volet de gauche, et le contenu du volet principal à droite varie selon l opération en cours. Le volet de droite peut ainsi afficher un document, un formulaire de recherche, les résultats d une recherche, ou une série d options pour sélection. Vous pourrez passer facilement d un écran à l autre au moyen des commandes du menu Affichage ou des boutons de la barre d outils correspondante. Affichage des infobases CCH en ligne ouvre toutes les infobases à la fois et les affiche dans une table des matières unique consolidée, dans le volet gauche de l écran. Documents, par opposition à des enregistrements et partitions Dans Folio Views, l infobase était un long document déroulant contenant des partitions et des enregistrements pour vous aider à limiter la portée de vos recherches à certains segments. Dans CCH en ligne, chaque infobase est divisée en documents que vous pouvez voir à l écran un à la fois. Vous passerez facilement au document suivant ou au précédent grâce aux boutons Document précédent ou Document suivant dans la barre d outils. 14

15 Introduction à l interface de l usager L interface de CCH en ligne comprend la barre de menus, la barre d outils, la table des matières et la zone principale de visualisation. La page d accueil s ouvre automatiquement à l ouverture de la session. Note : Le contenu de la zone principale de visualisation variera selon l action choisie. Vous y verrez donc soit la page d accueil, soit un document ouvert, un formulaire de recherche, les résultats d une recherche, ou des paramètres de CCH en ligne. Vous passerez d un contenu à l autre au moyen des commandes du menu Affichage ou des boutons de la barre d outils. Chapitre 1 Barre de menu Barre d outils Table des matières Zone principale de visualisation (affichant ici la page d accueil) La page d accueil contient des liens aux plus récentes nouvelles, à la notification par courriel de Nouvelles Express, aux tutoriels en ligne, à de la documentation et à des trucs à l intention de l usager. 15

16 Introduction La barre de menu La barre de menu contient toutes les commandes nécessaires à la recherche, à l affichage, à la navigation et à la configuration. Les éléments figurant dans le menu Recherche varient selon l abonnement CCH. L exemple ci-dessous montre le menu Recherche de deux abonnements différents. Tous les abonnements CCH CCH fiscalité seulement Les menus qui contiennent le symbole comprennent un menu secondaire d options. Par exemple, le menu secondaire de recherche par sujet de CCH fiscalité s affichera sous l une ou l autre des formes suivantes, selon votre abonnement : 16

17 La barre d outils La barre d outils contient les boutons des commandes les plus courantes de CCH en ligne. La plupart de ces commandes se trouvent également dans les menus, mais la barre d outils a l avantage de la rapidité. Chapitre 1 Les boutons sont regroupés et séparés par fonction. Pour obtenir la description de la fonction, dirigez le pointeur de votre souris sur le bouton pour afficher l info-bulle s y rapportant. Bouton de commande Description Aller aux formulaires de recherche préférés. Recherche Aller à un document précis. Voir le dernier formulaire de recherche utilisé. Voir le document courant. Type d affichage Voir la liste des résultats de la recherche. Voir le document courant et la liste des résultats de la recherche. Cacher/Révéler la Table des matières. Parcourir les résultats de recherche Voir le document précédent et suivant de la Table des matières. Voir l occurrence précédente et suivante dans le document courant. Voir le document précédent et suivant de la liste des résultats de la recherche. Enlever le surlignage des occurrences Envoyer le document par courriel. Ajouter le document aux signets CCH. Sauvegarder le document. Imprimer le document. Aide 17

18 Introduction Introduction aux documents de recherche CCH La plupart des produits d abonnement de CCH sont disponibles en format papier (feuillets mobiles), cédérom et Internet. En règle générale, le contenu de chaque produit est le même d un format à l autre, mais il peut être structuré différemment dans la version électronique. Ces différences doivent donner plus de souplesse dans les sélections et combinaisons de contenu et, dans certains cas, elles nous permettent de vous offrir des documents non disponibles en format papier. Structure du contenu en ligne L information présentée dans CCH en ligne est classée par secteur d activités (CCH fiscalité et CCH juriste, par exemple), puis par sujet (p.ex. Impôt fédéral ou Taxes à la consommation). Cette structure se révèle lorsque la table des matières est arborisée, comme l illustre l exemple cidessous. 18

19 Chapitre 1 Chacun de ces secteurs d activités contient des produits individuels ou des bases de données connexes. Ce que vous verrez lorsque vous arboriserez le produit sera fonction de vos abonnements car la table des matières est conçue de manière à n afficher que les éléments que vous avez choisis. L exemple ci-après montre ce que vous verrez si vous êtes abonné au produit Impôt sur le revenu, du secteur d activités CCH fiscalité. Vous pourrez arboriser chaque produit pour voir le contenu en détail. Cela sera utile pour accéder à de l information en parcourant la table des matières. Voir également la rubrique Parcourir les occurrences de la table des matières au chapitre 5. Pour plus de détails sur les Nouvelles Express, voir le chapitre 2. 19

20 Introduction Structure des dossiers de produits Si la structure varie d un produit à l autre selon le contenu et la fonction de chacun, leurs caractéristiques communes vous aideront à vous familiariser avec le contenu et les fonctionnalités propres à chacun des produits. Page titre du produit C est le premier document de chaque produit et la porte d entrée à l information propre au produit. Vous verrez, en ouvrant une page titre, une liste de titres de rubriques qui constituent autant de liens. Le contenu standard d une telle liste comprendra une partie ou la totalité des caractéristiques présentées ci-dessous. Quoi de neuf Cette rubrique vous informe sur les modifications ou les ajouts au produit. Elle propose également des liens aux documents nouveaux révisés et indique la date de la plus récente mise à jour. Veuillez noter que comme nous pouvons mettre à jour CCH en ligne aussi souvent que nécessaire, les modifications ne sont pas soumises à un cycle hebdomadaire ou mensuel. Aussi recommandons-nous aux usagers de consulter régulièrement la rubrique Quoi de neuf. Comité de rédaction - Cette rubrique fournit de l information au sujet des auteurs associés à la publication. Structure chronologique et numérique La date à laquelle un document est ajouté ou révisé ne sera pas toujours en ligne avec l endroit où il apparaît dans CCH en ligne. Par exemple, les commentaires sont classés selon le sujet, ou selon la structure d un article de loi, mais ne sont jamais classés en fonction de la date de leur plus récente révision. Cependant, la date peut être importante dans le cas de nombreux types de documents. Lorsque tel est le cas, l information la plus récente apparaît 20

21 toujours en premier. Cette méthode s applique par exemple aux services de compilation du texte intégral de causes, où les décisions les plus récentes figurent toujours en tête du dossier. Chapitre 1 De même, le classement des documents numérotés prévoit habituellement que le document le plus récent figure en tête de liste (et porte donc le numéro le plus élevé). Soulignons que ces documents peuvent faire l objet de révisions à l occasion. Si la révision ne donne pas lieu à l attribution d un nouveau numéro au document (p.ex. le bulletin d interprétation IT-525 peut être révisé et porter désormais le numéro IT-525R), son classement dans le produit n en sera pas touché, même si le document révisé porte alors une date plus récente que celle des documents figurant avant lui dans la table des matières. 21

22 Introduction Incidence de la structure sur les résultats de recherche Les résultats de recherche dans CCH en ligne apparaissent dans le même ordre qu occupent les documents dans la table des matières. Pour plus de détails sur l interprétation des résultats de recherche, voir le chapitre 4. Connexion à CCH en ligne et déconnexion La connexion à CCH en ligne se fait exactement de la même manière que pour toute autre application Internet. Démarrez Internet Explorer, rendezvous au site de CCH en ligne, et suivez les directives à l écran pour ouvrir une session. Cette procédure variera selon que vous ouvrez une session pour la première fois ou non. Vous aurez besoin de l information relative à votre compte pour ouvrir une session. Ces renseignements vous auront été envoyés dans le courriel de confirmation de votre abonnement à CCH en ligne, comme dans l exemple ci-dessous. 22

23 La première session dans CCH en ligne Veillez à avoir en main votre nom d usager et votre mot de passe avant de demander la connexion. Ouverture de la première session 1. Démarrez Internet Explorer et rendez-vous à l adresse La fenêtre de connexion à CCH en ligne s affichera. 2. Dans la partie Accès des membres, inscrivez votre nom d usager et votre mot de passe dans les zones appropriées. Insérez un crochet dans la case Retenir cette information et cliquez sur Ouverture de session. La fenêtre Sélectionner le profil apparaîtra. Chapitre 1 23

24 Introduction 3. Si vous avez besoin de l autorisation d un gestionnaire pour créer votre profil, sélectionnez Demander un profil. Sinon, cliquez sur Soumettre. 4. Dans la zone Nom du profil, écrivez un nom descriptif pour votre profil personnel, par exemple votre nom ou votre adresse électronique. C est ce nom que vous devrez utiliser pour ouvrir vos sessions dans CCH en ligne. 5. Dans la zone Courriel, inscrivez votre adresse de courriel. 24

25 Note : CCH en ligne utilisera votre adresse de courriel pour vous envoyer des nouvelles par l intermédiaire des Nouvelles Express si vous activez la fonction d avis par courriel. 6. Fournissez l information pertinente dans les autres zones et cliquez sur Soumettre. Votre profil est maintenant créé. Si votre gestionnaire de compte vous a invité à créer un profil, vous pourrez utiliser CCH en ligne immédiatement. Si vous avez demandé un profil, vous pourrez utiliser CCH en ligne après avoir obtenu l autorisation du gestionnaire. Si le gestionnaire exige des mots de passe d accès, vous serez invité à créer un mot de passe avant d utiliser CCH en ligne. 7. Après avoir créé votre profil, CCH en ligne vous demandera d activer l assistant de configuration personnalisé pour fixer des paramètres sur mesure. Vous pouvez refuser et l activer plus tard en cliquant Assistant de configuration personnalisée dans le menu Outils. Reportez-vous à la rubrique «L assistant de configuration personnalisée», à la page suivante de ce chapitre. Chapitre 1 Ouverture de session après la création du profil Après avoir créé votre profil, vous pourrez ouvrir une session dans CCH en ligne au moyen des renseignements relatifs à votre compte et à votre profil. Ouverture d une session dans CCH en ligne après avoir créé un profil 1. Démarrez Internet Explorer et rendez-vous à l adresse 25

26 Introduction La fenêtre d ouverture de session CCH en ligne s affichera. 2. Sous Veuillez ouvrir une session, inscrivez votre nom d usager et votre mot de passe dans les zones appropriées. Insérez un crochet dans la case Retenir cette information et cliquez sur Ouverture de session. La fenêtre Profil s affichera. 3. Si l on vous demande de choisir un profil, cliquez sur votre profil dans la liste, tapez votre mot de passe (le cas échéant), puis cliquez sur Soumettre. L assistant de configuration personnalisée L assistant de configuration personnalisée démarrera dès l ouverture de votre première session dans CCH en ligne. L assistant vous servira de guide à chaque étape du processus d installation des raccourcis à CCH en ligne, d activation des avis des Nouvelles Express par courriel et d affichage des tutoriels. Si vous décidez d annuler l assistant, vous pourrez le relancer plus tard en allant dans le menu Outils et en cliquant sur Assistant de configuration personnalisée. Vous pouvez également modifier vos paramètres au moyen de la commande Mon compte dans le menu Outils. 26

27 Modification du profil Tout profil peut être modifié après avoir été créé. Vous pourrez ainsi changer votre adresse de courriel, mettre à jour les données du profil, modifier votre mot de passe, changer la langue de l interface, sélectionner un formulaire de recherche particulier ou envoyer un courriel au gestionnaire de compte. Pour modifier votre profil 1. Dans le menu Outils, cliquez sur Mon compte pour afficher la fenêtre correspondante. Chapitre 1 2. Choisissez l option que vous souhaitez modifier. Une fenêtre s ouvrira où vous pourrez inscrire la nouvelle information. 3. Une fois la modification effectuée, sauvegardez pour retourner à la fenêtre Mon compte. 4. Faites Sauvegarder les préférences pour que s enregistrent les changements. Fin de session dans CCH en ligne Dans la barre de menu, cliquez sur Fermer la session. Le rapport de votre session s affichera, présentant un sommaire des activités menées en ligne. Vous pouvez imprimer ce rapport ou simplement le sauvegarder. Pour plus de détails sur les rapports d activités, se reporter au chapitre 7. 27

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29 Les Nouvelles Express Ce chapitre présente les Nouvelles Express, le service de CCH en ligne consacré aux plus récentes nouvelles dans les domaines d intérêt couverts par nos publications. Les Nouvelles Express peuvent être consultées sur le site de CCH en ligne ou vous être envoyées par courriel. Ce chapitre couvre les sujets suivants : introduction aux Nouvelles Express affichage des documents des Nouvelles Express configuration de la notification par courriel réception et affichage des courriels de Nouvelles Express interruption et redémarrage de la distribution 29

30 Les Nouvelles Express Introduction aux Nouvelles Express Le service des Nouvelles Express est un babillard destiné aux plus récentes nouvelles, que CCH affiche au fur et à mesure de leur parution, afin que vous demeuriez au fait de l actualité. Vous pourrez accéder aux Nouvelles Express à chaque session dans CCH en ligne. Vous pouvez également configurer CCH en ligne afin de recevoir par courriel les plus récentes nouvelles. CCH classe les nouvelles par catégorie (p.ex. l impôt sur le revenu fédéral, la réglementation en matière d emploi, etc.). La plupart des produits proposent des Nouvelles Express Ainsi, selon votre type d abonnement, vous aurez accès à un ou plusieurs services de Nouvelles Express. Affichage des documents des Nouvelles Express Vous pourrez afficher les documents des Nouvelles Express pendant une session dans CCH en ligne. Les nouvelles sont présentées par ordre chronologique, la plus récente apparaissant en premier, et divisées en trois rubriques : les nouvelles de la journée courante (Aujourd hui), un sommaire des 10 derniers jours où il y a eu des nouvelles (Sommaire 10 jours), et les nouvelles archivées des 60 derniers jours (Nouvelles archivées). Pour afficher la liste des nouvelles récentes 1. Si vous n êtes pas à la page d accueil de CCH en ligne, cliquez sur Accueil dans la barre de menu pour retourner à la page d accueil. 2. Dans le menu déroulant des Nouvelles Express, sélectionnez le domaine souhaité et cliquez sur Aller. CCH en ligne produira la liste de tous les documents affichés le jour même et les liens au sommaire des nouvelles de chacun des dix derniers jours. 30

31 Chapitre 2 3. Cliquez sur le document que vous souhaitez consulter. Pour parcourir les dossiers des Nouvelles Express dans la table des matières 1. Dans la table des matières, descendez en cliquant sur le signe + à la gauche de l icône du dossier. Par exemple, cliquez sur le signe + à côté de CCH fiscalité, puis sur le signe + à côté de Impôt sur le revenu. 31

32 Les Nouvelles Express 2. Cliquez sur le dossier Nouvelles Express et choisissez Aujourd hui, Sommaire - 10 jours ou Nouvelles archivées. 3. Cliquez sur les documents que vous souhaitez consulter. Configuration de la notification par courriel CCH en ligne vous informera par courriel de l affichage de nouvelles dans les Nouvelles Express. Les documents eux-mêmes pourront vous être envoyés en pièces jointes ou vous pouvez opter pour l envoi d un avis contenant un lien hypertexte. Par défaut, une notification sera envoyée une fois par jour (vous savez ainsi que vous ne serez pas bombardé de courriels). Cependant, vous pouvez demander que CCH en ligne vous informe à mesure des nouveaux affichages. La personnalisation de la fonction de notification par courriel permet de préciser ce qui suit : le ou les types de documents sur lesquels doivent porter les notifications; la méthode de distribution (envoi des documents en pièces jointes au courriel (livraison) ou courriel contenant un lien aux documents (notification)); la fréquence à laquelle les notifications électroniques doivent être envoyés, soit immédiatement ou une fois par jour. 32

33 Chapitre 2 Configuration de la notification par courriel 1. Procédez de l une ou l autre des manières suivantes : dans le menu Outils, cliquez sur Notification par courriel dans la page d accueil, cliquez sur le lien pour configurer la notification par courriel. La boîte de dialogue du service de notification par courriel des Nouvelles Express s affiche. 2. Dans la liste des Nouvelles Express disponibles avec votre abonnement, spécifiez pour quelles Nouvelles Express vous désirez recevoir un avis. 3. Vous avez la possibilité de limiter les types de documents visés par le service de notification électronique. Pour ce faire, cliquez sur l hyperlien approprié des Nouvelles Express (titre de votre banque de données), choisissez les éléments pour lesquels vous souhaitez être avisé (insérez un crochet dans la case), et cliquez sur Sauvegarder au bas de l écran. 33

34 Les Nouvelles Express L exemple ci-dessous montre la fenêtre qui s affichera après la sélection d Emploi et droit du travail, puis du signe + à côté de la catégorie Documents relatifs à l emploi et au droit du travail. 4. Dans la partie Envoyer à (de l écran du Service de notification par courriel des Nouvelles Express), vérifiez que votre adresse de courriel est exacte. Pour la changer, cliquez sur Changer l adresse de courriel, apportez les corrections nécessaires, puis faites Sauvegarder. 5. Spécifiez vos options de notification par défaut. Allez dans la partie Options de notification, et suivez la procédure suivante : a. dans le menu déroulant Type, choisissez Courriel contenant un lien aux documents (notification), ou Documents en pièces jointes au courriel (livraison); b. dans le menu déroulant Fréquence, sélectionnez Immédiatement ou Une fois par jour. 34

35 Chapitre 2 Note : Le volume de nouvelles varie de jour en jour; aussi l option Immédiatement pourrait-elle à l occasion donner lieu à plusieurs envois de Nouvelles Express au cours d une même journée. c. si vous choisissez les options Livraison et Une fois par jour, CCH en ligne recueillera toutes les nouvelles de la journée, les compressera en un seul envoi qu elle vous fera parvenir en fin de journée. Dans le menu Type de fichier pour la livraison, sélectionnez le format de dossier comprimé que vous souhaitez. Cliquez sur l une des options suivantes, selon ce qui est installé dans votre ordinateur et la manière dont votre entreprise traite les dossiers comprimés : WinZip est installé et votre entreprise vous permet de recevoir des dossiers Zip par courriel cliquez sur l option Archive compressée (.zip). WinZip n est pas installé et votre entreprise vous permet de recevoir des dossiers EXE par courriel cliquez sur l option Fichier se décompressant automatiquement (.exe). WinZip n est pas installé et votre entreprise ne vous permet pas de recevoir des dossiers EXE par courriel cliquez sur l option Fichier se décompressant automatique, renommé (.ex_). Vous devrez renommer le dossier après l avoir sauvegardé dans votre disque dur. Note : Afin d éviter que des programmes malfaisants n infectent leur réseau, certaines entreprises n autorisent pas la réception par courriel de fichiers joints de format.exe. Vérifiez auprès de votre administrateur de système pour savoir quelles sont les restrictions de votre entreprise en ce qui touche le courrier électronique. 35

36 Les Nouvelles Express Réception et affichage des Nouvelles Express Si vous choisissez l option des notification par courriel, CCH en ligne vous enverra les nouvelles par courrier électronique selon vos directives. Le courriel qui vous sera envoyé contiendra donc soit un lien aux documents, soit les documents en pièces jointes, selon votre préférence. Les documents en pièces jointes sont envoyés sous forme soit d un document non comprimé (document unique), soit d un dossier comprimé (.ZIP,.EXE, ou.ex_) (plusieurs documents). Le message électronique variera selon l option que vous aurez choisie. Le corps du message électronique sera également fonction de votre choix d avis ou de livraison. Affichage d un courrier de Nouvelles Express et des documents 1. Dans votre boîte de réception de courriel, ouvrez le message électronique des Nouvelles Express de CCH en ligne. Le message sera envoyé par CCH en ligne, et l objet du message sera semblable à celui de l exemple ci-dessous. 36

37 Chapitre 2 2. Suivez l un ou l autre des procédés suivants : Le courriel contient un lien à des documents de Nouvelles Express Cliquez sur le lien au document que vous voulez ouvrir. Si vous êtes connecté à CCH en ligne, le document demandé s ouvrira dans CCH en ligne. Si vous n êtes pas connecté, CCH en ligne vous invitera à le faire, puis affichera le document une fois la connexion établie. Le courriel contient un fichier ZIP en pièce jointe Sauvegardez le fichier ZIP dans votre disque dur comme vous le feriez pour toute autre pièce jointe à un courriel. Situez le fichier sauvegardé, double-cliquez-le, et envoyez les fichiers dans le dossier pertinent de votre disque dur. Allez ensuite dans le dossier des fichiers extraits et ouvrez le fichier souhaité de ce dossier. Le courriel contient un fichier EXE en pièce jointe Sauvegardez le fichier EXE dans votre disque dur comme vous le feriez pour toute autre pièce jointe à un courriel. Situez le fichier sauvegardé, double-cliquez-le, et indiquez dans quel dossier vous voulez envoyer les fichiers. Allez ensuite dans le dossier des fichiers extraits et ouvrez le fichier souhaité de ce dossier. Le courriel contient un fichier EX_ en pièce jointe Sauvegardez le fichier EX_ dans votre disque dur comme vous le feriez pour toute autre pièce jointe à un courriel. Situez le fichier sauvegardé et remplacez le suffixe par EXE. Double-cliquez le fichier EXE et indiquez dans quel dossier vous voulez envoyer les fichiers. Allez ensuite dans le dossier des fichiers extraits et ouvrez le fichier souhaité de ce dossier. Le document demandé s affiche. Suspension de la livraison Vous pouvez en tout temps interrompre le service de notification des Nouvelles Express, pendant vos vacances par exemple. Mettre fin à la livraison 1. Dans le menu Outils, cliquez sur Notification par courriel. La fenêtre Nouvelles Express s affichera. 2. Au bas de la page, vous verrez Horaire de vacance (suspension du service). Cliquez dans la case Suspendre le service maintenant. 3. Faites Sauvegarder. Suspension temporaire de la livraison 1. Dans le menu Outils, cliquez sur Notification par courriel. La fenêtre Nouvelles Express s affichera. 37

38 Les Nouvelles Express 2. Dans la rubrique Horaire de vacance, cliquez sur Horaire de suspension (suspension du service) et précisez les dates de suspension et de relance. 3. Faites Sauvegarder. Relance du service des Nouvelles Express 1. Dans le menu Outils, cliquez sur Notification par courriel. La fenêtre Nouvelles Express s affichera. 2. Cochez dans la liste les titres des Nouvelles Express qui vous intéressent. Lorsque vous cochez une catégorie, des catégories sous-jacentes que vous pouvez également cocher s affichent. 3. Vérifiez que la case Suspendre le service maintenant n est pas cochée et que l horaire de suspension est en blanc. 4. Faites Sauvegarder. 38

39 Recherche d information Ce chapitre présente la fonctionnalité de recherche de CCH en ligne et couvre les sujets suivants : les divers formulaires de recherche et le choix du formulaire utilisation de la syntaxe booléenne et comment restreindre une recherche utilisation de différents types de recherche modification d une recherche sauvegarde de recherches 39

40 Recherche d information À propos des formulaires de recherche de CCH en ligne CCH en ligne propose des outils de recherche puissants qui vous permettront de trouver dans nos bases de données toute l information voulue, facilement et efficacement. Le service comprend plusieurs gabarits de recherche. Les divers types de formulaires de recherche CCH en ligne propose les quatre catégories de formulaires de recherche suivantes : Le Cibler Ce formulaire, spécifique à CCH fiscalité, permet d atteindre directement un article de loi ou un document fiscal. Recherche en jurisprudence Ce formulaire, spécifique aux publications ne reproduisant que de la jurisprudence, permet de rechercher des causes au moyen de mots-clés, ou de trouver une cause précise par le nom des parties, celui du juge ou par date. Recherche générale Ce formulaire sert à effectuer une recherche dans tout produit CCH en ligne auquel vous êtes abonné. Il suffit de choisir l objet de la recherche en cochant les cases appropriées dans la Table des matières. Recherche par sujet Ce formulaire vous permet de lancer une recherche sur un sujet précis ou une recherche par mot-clé. Pour les publications de CCH juriste, CCH travail et CCH municipal et droit public, ce formulaire contient également une option Cibler qui permet d atteindre directement un article de loi ou de règlement. Chaque formulaire a été conçu de manière à vous aider à préciser le plus possible l objet de votre recherche au moyen de mots-clés et d un choix d options. Pour s y retrouver Les catégories de formulaires de recherche disponibles sont fonction des produits CCH auxquels vous êtes abonné. Tous les abonnements donnent accès à la Recherche générale et à tous les formulaires de recherche par sujet correspondants. Les formulaires de recherche disponibles apparaissent dans le menu Recherche. 40

41 Chapitre 3 Voici le menu de recherche qui apparaîtra à l écran d un abonné à la plupart des collections CCH : Formulaires de recherche offerts avec cet abonnement Pour consulter la liste des formulaires de recherche par sujet disponibles, il suffit de pointer la catégorie souhaitée de recherche par sujet, comme l illustre l écran ci-dessous : Formulaires de recherche par sujet offerts avec ces abonnements 41

42 Recherche d information Le choix du formulaire Le choix du formulaire sera fonction de ce que vous cherchez et du document où vous pensez le trouver. Voici un tableau qui vous aidera à trouver le bon formulaire pour la recherche que vous prévoyez effectuer. Si vous cherchez Un article de loi ou un document précis.en fiscalité Exemple : Mots-clés dans des causes Exemple : Une cause précise par le nom des parties Exemple : Les causes associées à un juge, date, référence Exemple : Toutes les références à une cause donnée Exemple : Un sujet précis au moyen de mots-clés ou phrases clés Exemple : Recherche dans tous les produits CCH en ligne auxquels vous êtes abonné ou dans les produits choisis dans la Table des matières Exemple : Nouvelles récentes Utilisez le formulaire Cibler (Pour les autres secteurs, une option Cibler est disponible à même le formulaire de recherche par sujet) Recherche - Jurisprudence Recherche - Jurisprudence Recherche - Jurisprudence Recherche - Jurisprudence Recherche par sujet Recherche générale Recherche générale, en cochant la case Nouvelles Express dans la Table des matières, ou Recherche par sujet, de votre publication en cochant la case Nouvelles Express 42

43 Chapitre 3 Remplir un formulaire de recherche Pour afficher un formulaire de recherche à l écran, cliquez simplement sur le nom du formulaire dans le menu Recherche. Tous les formulaires de recherche CCH en ligne comprennent un champ servant à préciser l objet de votre recherche, l option de recherche simple ou avancée, des options permettant de restreindre davantage une recherche (il suffit de cocher les cases ou les champs appropriés), et des boutons de commande. L écran cidessous est un exemple de formulaire-type de recherche. Cochez les cases appropriées pour circonscrire la recherche Cliquez sur le signe «+» pour afficher les catégories sous-jacentes 43

44 Recherche d information Constitution d une chaîne de recherche Indiquez l objet de votre recherche en saisissant le texte approprié dans le champ Rechercher du formulaire. CCH en ligne offre à la fois la possibilité d effectuer une recherche simple par mots-clés et une recherche avancée. Les recherches simples procèdent par mots-clés et se font avec l aide des connecteurs booléens comme ET, OU, SAUF, *, etc. La recherche avancée, pour sa part, effectue une recherche de type booléen sans que vous ayez à connaître la syntaxe comme telle. La recherche simple est optionnelle. Soulignons toutefois que ce mode de recherche produit souvent de meilleurs résultats car il aide CCH en ligne à déterminer avec plus de précision l objet de la recherche et, partant, à exclure les documents qui ne sont pas pertinents. Il y a deux moyens de mener une recherche booléenne dans CCH en ligne. Si vous êtes un familier de la recherche booléenne, choisissez l option Simple (ce bouton sera coché par défaut) et entrez une chaîne de recherche booléenne directement dans le champ Rechercher. Sinon, choisissez l option Avancée et faites votre sélection en cliquant sur les options offertes à l écran. 44

45 Chapitre 3 Choisissez la méthode de recherche booléenne qui répond le mieux à vos préférences et à la complexité de la chaîne booléenne dont vous avez besoin. L option de recherche Avancée comprend les fonctionnalités booléennes les plus couramment utilisées. Pour procéder à une recherche booléenne, choisissez l option de recherche Simple pour créer votre propre chaîne de recherche au moyen des opérateurs présentés ci-dessous. 45

46 Recherche d information Opérateur booléen Description de l opérateur Trouver les mots contenant Trouve les documents contenant? Métacaractère simple tax? taxe, taxi * Métacaractère multiple trav* travail, travaux, travailleur % Racine des mots national% nationalité, nationaux, nationalisation $ Synonymes taxe$ impôt, droits, tarif, redevance Espace & et ou ~ xor ^ sauf ET logique OU logique OU exclusif Non logique un deux un & deux un et deux toi moi toi ou moi pommes ~ oranges pommes xor oranges ^lui sauf lui Tous les mots doivent se trouver dans le document Au moins un mot doit se trouver dans le document. Soit «pommes» ou «oranges» mais pas les deux dans le même document Sauf «lui» (les documents ne contiendront pas ce mot) «texte» Expression exacte «être ou ne pas être» Cette expression exactement : «être ou ne pas être» «texte»/# Proximité ordonnée "retraite fiducie loi"/10 Retraite, fiducie, loi (à l intérieur de 10 mots les uns des autres, dans l ordre) «texte»@# Proximité non ordonnée "société fusion"@5 Société, fusion (à l intérieur de 5 mots l un de l autre, peu importe l ordre donné) (groupe) (Groupe de mots avec parenthèses) (toi & moi) xor (nous & notre) Toi et moi uniquement ou nous et notre uniquement mais pas avec toi et moi ainsi que nous et notre dans le même document. Pour restreindre une recherche Le formulaire de recherche choisi limite la portée de la recherche à certaines parties de la base de données de recherche CCH en ligne. Par exemple, les formulaires de recherche par sujet limitent la recherche aux documents du domaine auquel appartient le sujet. De même, la recherche générale limitera la recherche aux titres de la table des matières qui sont cochés. Plusieurs formulaires de recherche vous permettront en outre de restreindre davantage votre recherche. Ces options apparaissent au bas du formulaire. Note : Plus une recherche est restreinte, plus sa portée est limitée et meilleurs seront les résultats (moins nombreux, c est-à-dire plus pointus). 46

47 Chapitre 3 Si vous ne cochez aucune case dans cet écran, CCH en ligne effectuera la recherche dans tous les documents associés à la recherche par sujet, y compris mais sans s y limiter, les types de documents figurant sur la liste. Au contraire, lorsque vous cochez une ou plusieurs cases, CCH en ligne limitera sa recherche aux seuls types de documents et options choisis. 47

48 Recherche d information Trouver un document fiscal par le Cibler Le formulaire de recherche Cibler vous permet d'atteindre rapidement un article de loi, de règlement ou un document fiscal. Pour trouver toutes les références à d un document précis, y compris le document lui-même, il faudra utiliser le formulaire de recherche par sujet correspondant. Document Loi de l impôt sur le revenu (2) 20(1)c) Loi sur la taxe d accise 252 Règlement de l impôt sur le revenu (1ab) Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu Commentaire sur les articles de la Loi de l impôt sur le revenu Commentaire sur les règlements de la Loi de l impôt sur le revenu Exemples de syntaxe de recherche 10 10(4) (5) 20(1)c) Bulletins d interprétation * Circulaires d information * Décisions anticipées en matière de fiscalité

49 Pour situer un document précis 1. Dans le menu Recherche, cliquez sur Cibler pour afficher le formulaire correspondant. Chapitre 3 2. Dans la zone Rechercher, écrivez la référence à laquelle vous souhaitez accéder. Veillez à bien suivre les directives de syntaxe pour ce type de référence qui vous seront données dès que vous choisirez un type de document (voir l exemple apparaissant sous la zone Rechercher :). Note : Vous devez inscrire le numéro du document dans la zone Rechercher. Il n est pas possible d utiliser des mots-clés ni des chaînes booléennes dans le cadre d une recherche de type Cibler. Note : Une demande de recherche plus détaillée que ce que présente l exemple sous la zone Rechercher ne produira peut-être pas de résultat de recherche. 3. Cliquez sur l option désirée.. 4. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans les Résultats de la recherche 49

50 Recherche d information Consulter l'article d'une loi ou un document précis (CCH juriste, CCH travail, CCH municipal et droit public) L option de recherche Cibler, incluse dans chaque formulaire de recherche par sujet, permet d'atteindre un document précis qui consiste en général dans l'article d'une des principales lois ou règlements de la publication. Selon le contenu de la publication, l option Cibler permet d'atteindre d'autres documents : 1. Les annotations jurisprudentielles aux articles de loi de la publication Code criminel et lois connexes annotés. (à venir : Accès à l'information et Jurisprudence (Municipalités)) 2. Des documents gouvernementaux comme les bulletins d'interprétation et les circulaires d'information reproduites dans la publication Régimes de retraite au Québec, auquel cas il faut suivre la syntaxe indiquée en exemple dans le formulaire. 3. La codification administrative des infractions à certaines lois disponible en Sécurité routière. L'utilisation du Cibler est simple. Il faut tout d abord choisir l option Cibler. Des options de recherche vous sont alors offertes. Il suffit d'inscrire le numéro de l'article ou du document puis de cocher la loi ou le type de document correspondant, comme dans les exemples suivants. Loi ou règlement Exemple de syntaxe de recherche Annotations de jurisprudence Exemple de syntaxe de recherche Code criminel 253 Code criminel 253 Code civil du Québec 367 Autre document gouvernemental Loi sur le divorce 16 Bulletins d interprétation du Québec RRQ 50-4 Loi sur les compagnies Formulaires du Québec CO-130.A Loi sur les normes du travail Circulaires d information du fédéral IC 77-1 Loi sur le régime de rentes du Québec Répertoire des infractions Règlement sur les prestations 26 Code de sécurité routière Loi sur la qualité de l'environnement

51 Chapitre 3 Note : Pour trouver toutes les références à un document précis, y compris le document lui même, il faut utiliser le type de recherche Simple ou Avancée de la publication. Pour situer un document précis 1. Dans le menu Recherche, cliquez sur un formulaire de recherche (ex. : Code civil du Québec). Cliquez sur Cibler pour afficher l écran correspondant. Recherche en jurisprudence Le formulaire de recherche en jurisprudence permet de trouver des motsclés dans des textes de causes, ou de trouver des causes par les noms des parties, par juge, par référence ou par les dates antérieures et postérieures. Vous pouvez également restreindre votre recherche par types de textes (intégraux, résumés) et/ou par années, selon la publication. Recherche des causes par mots-clés 1. Dans le menu Recherche, cliquez sur Jurisprudence fiscale québécoise. Le formulaire de recherche spécifique à cette publication s affiche. 51

52 Recherche d information 2. Dans la zone Rechercher, écrivez les mots-clés visés par la recherche. 3. Dans la zone Restreindre la recherche à, cochez la case du ou des types de documents que vous voulez inclure dans la recherche. 4. Précisez tout critère additionnel. 5. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans la liste des résultats de recherche. Pour trouver une cause par un critère additionnel 1. Dans le menu Recherche, cliquez sur Jurisprudence fiscale québécoise. Le formulaire de recherche spécifique à cette publication s affiche. 2. Dans la zone Rechercher, écrivez les mots-clés visés par la recherche. 3. Dans la zone Restreindre la recherche à, cochez la case du ou des types de documents que vous voulez inclure dans la recherche. 52

53 4. Dans la zone Critères additionnels, donnez le nom du juge, la date, la référence, ou le nom d une des parties. Chapitre 3 5. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans la liste des résultats de recherche. Exemples de recherche en jurisprudence Voici quelques exemples de recherches en jurisprudence dans CCH fiscalité. Déduction* intérêt* Dans la zone Restreindre la recherche à, cliquez dans la case Textes. Cette recherche produira des milliers d occurrences et vous pourrez restreindre la recherche en ajoutant des critères dans la zone Critères additionnels (juge, date antérieure, date postérieure, référence, nom des parties). La recherche par le nom de la cause aidera également à limiter la portée de la recherche. Tremblay Dans la zone Critères additionnels, utilisez la case Nom des parties. La recherche menée ainsi produira dans les résultats de recherche une liste plus courte de documents, qui seront plus pertinents à la recherche. 53

54 Recherche d information Recherche générale La recherche générale ou par sujet permet de mener une recherche dans un domaine précis en procédant par sujet ou par mot-clé. Les méthodes suivantes sont offertes : Recherche par mots-clés il suffit de saisir les mots-clés dans la zone Rechercher et de sélectionner l option de recherche Simple. Recherche booléenne Il faut entrer la chaîne de recherche booléenne dans la zone Rechercher, puis sélectionner l option de recherche Simple. 54

55 Chapitre 3 Chaîne de recherche booléenne assistée Il faut entrer les motsclés dans la zone Rechercher, puis sélectionner l option de recherche Avancée. Choisissez l option appropriée pour la recherche: Tous les mots inscrits, Au moins un des mots inscrits, L expression exacte ou Tous les mots avec une proximité maximale (dans n importe quel ordre ou dans le même ordre). Précisez dans la zone Exclure les mots à exclure de la recherche. 55

56 Recherche d information La recherche par sujet ou par produit au moyen de la méthode booléenne 1. Dans le menu Recherche, pointez la série de produits (CCH fiscalité, CCH juriste, etc.) et cliquez sur le formulaire de recherche par sujet approprié. Note : Par défaut, le formulaire de recherche montre les critères utilisés dans le cadre de la dernière recherche effectuée avec ce formulaire. Cliquez sur Vider pour effacer les mots-clés et les restrictions précédents. 2. Dans la zone Rechercher, écrivez tous les mots-clés faisant l objet de la recherche. 3. Dans la zone Restreindre la recherche à, cochez la case du ou des types de documents que vous voulez inclure dans la recherche. 4. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans la liste des résultats de recherche. Note : Si vous cliquez sur le signe + dans la zone Restreindre la recherche, celle-ci se déploiera pour proposer de nouvelles catégories auxquelles vous pourrez limiter votre recherche. Au moment de revenir à la recherche, le signe + changera de couleur pour indiquer qu une catégorie sous-jacente a été sélectionnée au sein de cette catégorie. 56

57 Chapitre 3 La recherche par sujet ou par produit avec la méthode booléenne assistée 1. Dans le menu Recherche, pointez la série de produits (CCH fiscalité, CCH juriste) et cliquez sur le formulaire de recherche par sujet approprié. Note : Par défaut, le formulaire de recherche montre les critères utilisés dans le cadre de la dernière recherche effectuée avec ce formulaire. Cliquez sur Vider pour effacer les mots-clés et les restrictions précédents. 2. Dans la zone Rechercher, écrivez tous les mots-clés faisant l objet de la recherche. 3. Cliquez sur Avancée. 57

58 Recherche d information 4. Cliquez sur les options voulues en ce qui touche aux mots utilisés pour la recherche et l ordre dans lequel ils seront utilisés. 5. Dans la zone Restreindre la recherche à, sélectionnez la ou les options correspondant au document que vous voulez inclure dans la recherche. Note : Si vous cliquez sur le signe + dans la zone Restreindre la recherche à, celle-ci se déploiera pour proposer de nouvelles catégories auxquelles vous pourrez limiter votre recherche. Au moment de revenir à la recherche, le signe + changera de couleur pour indiquer qu une catégorie sous-jacente a été sélectionnée au sein de cette catégorie. 6. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans la liste des résultats de recherche. 58

59 Chapitre 3 Exemples de recherche par sujet Voici quelques exemples de recherche que nous vous présentons en ordre croissant de complexité. Contribuable décédé Lorsque deux mots sont inscrits dans le champ de recherche, CCH en ligne recherche les documents contenant les deux mots, mais pas nécessairement à la suite l un de l autre ni dans l ordre dans lequel ils ont été inscrits. Ce type de recherche produira dans les résultats de recherche une liste de documents contenant les mots contribuable et décédé. Société* associé* L ajout du caractère de remplacement (*) après le mot société et associé fait démarrer la recherche de manière à comprendre les mots société et sociétés. De même, la recherche autour du mot associé fera ressortir les mots associé, associée, associés, associées. Don* ou bienfaisance ^ charité Cette recherche s intéressera aux variantes du mot don, et, bien que le mot bienfaisance soit inclus dans la recherche, les mots don ou bienfaisance seront dans le même document. En outre, les documents ne contiendront pas le mot charité. pension* obligation* Le assure que les variantes de la phrase «pension obligation alimentaire» se trouveront à 10 mots ou moins les unes des autres, dans n importe quel ordre, ou que la recherche relèvera les occurrences contenant les variantes des mots pension, obligation et le mot alimentaire. crédit recherche développement /15 Le symbole / assure que les mots «crédit», «recherche» et «développement» se présentent à 15 mots ou moins les uns des autres, dans l ordre donné (p.ex. crédit d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental). 59

60 Recherche d information Recherche dans la table des matières Vous pouvez restreindre la portée de la recherche aux termes présents dans les documents figurant dans la table des matières. Pour lancer la recherche dans la table des matières 1. Dans le menu Recherche, cliquez sur Recherche générale pour afficher le formulaire de recherche. Des cases apparaîtront à côté des entrées de la table des matières. Ces cases servent à restreindre la recherche. 2. Dans le formulaire de recherche, précisez quelles parties de la table des matières seront visées par la recherche. Table des matières complète cliquez sur Toute la table des matières. Certains titres de la table des matières cliquez sur les titres voulus dans la table des matières (à la gauche du formulaire) et cliquez sur Tous les items cochés dans la table des matières. 3. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et affichera la liste des résultats de recherche. 60

61 Chapitre 3 Recherche dans les Nouvelles Express CCH en ligne conserve dans les Nouvelles Express les plus récentes nouvelles pendant une période de 60 jours (se reporter au chapitre 2 à ce sujet.) Il y a deux manières de faire une recherche dans ces nouvelles. Recherche de nouvelles par sujet d intérêt 1. Dans le menu Recherche, ouvrez le formulaire de recherche par sujet pertinent. 2. Dans la zone Rechercher, écrivez les mots-clés visés par la recherche. 3. Dans la zone Restreindre la recherche, cochez l option Nouvelles Express et décochez toutes les autres cases. 4. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans la liste des résultats de recherche. Recherche dans toutes les nouvelles 1. Dans la table des matières, cochez toutes les Nouvelles Express visées par la recherche. 2. Dans le menu Recherche, cliquez sur Recherche générale. 3. Dans la zone Rechercher, écrivez les mots-clés visés par la recherche. 4. Cliquez sur Rechercher. CCH en ligne trouvera le ou les documents pertinents et les affichera dans la liste des résultats de recherche. 61

62 Recherche d information Modification d une recherche Il est possible, après avoir terminé une recherche, de la raffiner pour en circonscrire davantage la portée et en limiter les résultats. CCH en ligne conserve les cinq derniers formulaires de recherche utilisés par un même usager. Vous pourrez donc raffiner soit la plus récente recherche effectuée directement à partir des résultats obtenus, soit raffiner l une ou l autre des cinq dernières recherches effectuées. Pour modifier une recherche récente 1. Choisissez l une ou l autre des possibilités suivantes : Modifier la dernière recherche effectuée Cliquez sur le bouton Modifier la recherche à l écran des résultats de recherche, ou cliquez sur le formulaire portant le numéro 1 au bas du menu Recherche. Modifier une recherche récente Au bas du menu Recherche, cliquez sur le formulaire de recherche voulu. Le formulaire utilisé récemment apparaîtra à l écran et affichera les options de recherche choisies. 2. Apportez les modifications souhaitées. Note : Si vous souhaitez effacer tout le contenu du formulaire et recommencer, cliquez sur Vider et précisez vos nouveaux critères de recherche. 3. Cliquez sur Rechercher. 62

63 Chapitre 3 Sauvegarde de recherche Les recherches peuvent être sauvegardées en vue d une utilisation future. De fait, vous pouvez en tout temps relancer, renommer, modifier ou effacer une recherche sauvegardée antérieurement. Pour sauvegarder une recherche 1. Créez et exécutez la recherche à sauvegarder. La recherche produira une page de résultats de recherche qui s affichera à l écran. 2. Faites Enregistrer sous pour afficher la boîte de dialogue de sauvegarde. 3. Dans la zone Nom, donnez un nom descriptif (maximum de 30 caractères) à la recherche afin de bien vous en souvenir. 63

64 Recherche d information 4. Faites Sauvegarder. La recherche enregistrée figure maintenant dans la rubrique Recherches sauvegardées du menu Recherche. Note : Les recherches appelées «partagées» sont des recherches créées par un gestionnaire et elles ne peuvent être modifiées ou supprimées par les usagers. Pour relancer une recherche sauvegardée Suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Dans le menu Recherche, pointez Recherches sauvegardées et cliquez sur la recherche voulue. Dans le menu Recherche, pointez Recherches sauvegardées et cliquez sur Gestion des recherches sauvegardées. Dans la boîte de dialogue Mes recherches sauvegardées, cliquez sur la recherche voulue et faites Lancer. Dans le menu Outils, cliquez sur Recherches sauvegardées. Dans la boîte de dialogue Mes recherches sauvegardées, cliquez sur la recherche voulue et faites Lancer. Pour renommer une recherche sauvegardée 1. Ouvrez la boîte de dialogue de Gestion des recherches sauvegardées de l une ou l autre des manières suivantes : dans le menu Recherche, pointez Recherches sauvegardées et cliquez sur Gestion des recherches sauvegardées; dans le menu Outils, cliquez sur Recherches sauvegardées. 64

65 Chapitre 3 2. Dans la liste des recherches, choisissez la recherche voulue. 3. Faites Renommer. 4. Dans la zone Nom, donnez un nouveau nom descriptif et faites Sauvegarder. CCH en ligne renommera la recherche. Le nom de la recherche sera mis à jour et figurera dans la boîte de dialogue de Gestion des recherches sauvegardées à la prochaine occasion. Pour modifier une recherche sauvegardée 1. Ouvrez la boîte de dialogue de Gestion des recherches sauvegardées de l une ou l autre des manières suivantes : dans le menu Recherche, pointez Recherches sauvegardées et cliquez sur Gestion des recherches sauvegardées; dans le menu Outils, cliquez sur Recherches sauvegardées. 2. Dans la liste des recherches, sélectionnez la recherche voulue. 3. Faites Modifier. La recherche enregistrée apparaît à l écran avec le formulaire de recherche initial et toutes les options qui avaient été précisées, de même que le nom de la recherche dans la zone appropriée. 4. Apportez les changements voulus. Pour effacer complètement le formulaire de recherche, cliquez sur Annuler. 5. Faites Sauvegarder. 65

66 Recherche d information Pour supprimer une recherche sauvegardée 1. Ouvrez la boîte de dialogue de Gestion des recherches sauvegardées de l une ou l autre des manières suivantes : Dans le menu Recherche, pointez Recherches sauvegardées et cliquez sur Gestion des recherches sauvegardées; Dans le menu Outils, cliquez sur Recherches sauvegardées. 2. Dans la liste des recherches, sélectionnez la recherche voulue. 3. Faites Supprimer; la boîte de dialogue de confirmation apparaîtra à l écran. 4. Faites OK pour effacer la recherche. 66

67 Affichage des résultats de recherche Une fois la recherche terminée, plusieurs options de consultation des résultats s offrent à vous. Ce chapitre couvre les sujets suivants : interprétation des résultats de recherche tri par produit des résultats de recherche consultation des résultats de recherche affichage de documents 67

68 Affichage des résultats de recherche Interprétation des résultats de recherche CCH en ligne produit des résultats pour les recherches menées selon les critères indiqués dans le formulaire de recherche. Les résultats des recherches sont présentés sous forme d une liste de tous les documents répondant aux critères de recherche préétablis. Selon le nombre de documents identifiés, les résultats d une recherche peuvent occuper plusieurs pages. Voici l exemple d une page type de résultats de recherche : Titre du document Longueur de l extrait Résultats à la page Type de document Source Pour passer à une autre page de la liste des résultats de recherche À partir de la première page d une liste de résultats de recherche comptant plusieurs pages, cliquez sur Suivant pour passer à la page suivante, ou sur Dernier pour passer à la dernière page. Au passage à une nouvelle page, les liens à la première page et à la page précédente s afficheront automatiquement pour faciliter la consultation. Modification de la quantité d information affichée pour chaque document de la liste des résultats de recherche Le menu déroulant Longueur de l extrait permet d augmenter ou de réduire, dans chaque entrée de la liste, le nombre de mots apparaissant autour du mot visé par la recherche; ainsi, vous pouvez choisir le contexte de chaque résultat. 68

69 Tri par produit des résultats de recherche Par défaut, CCH en ligne affiche tous les documents correspondants dans l ordre où ils apparaissent dans la table des matières. Dans certains cas, vous trouverez plus utile de trier la liste par produit de manière à voir où se trouvent vos documents correspondants. Cette méthode aide également à déterminer la pertinence des documents et par où aborder la consultation de la liste des résultats de recherche. Note : Cette fonction est l équivalent de la fonction Titres avec résultats dans la table des matières dans Folio Views. Pour effectuer le tri par produit des résultats de recherche 1. Créez et lancez la recherche voulue. La liste des résultats de la recherche s affiche. Chapitre 4 2. Dans le menu déroulant Afficher, cliquez sur Sommaire. Vous verrez la liste des titres ayant produit des résultats ainsi que le nombre d occurrences relevées pour chaque titre. 69

70 Affichage des résultats de recherche 3. Cliquez sur le titre pour lequel vous voulez voir les documents correspondants. La liste montre les mots-clés pour ce produit et les documents dans lesquels ils apparaissent. Pour retourner au sommaire des résultats, cliquez sur Retour au Sommaire des résultats dans les produits choisis. 4. Pour voir la liste complète des résultats de recherche, cliquez sur le bouton Voir la liste des résultats de la recherche dans la barre d outils ou cliquez sur Résultats de recherche dans le menu Affichage. Affichage de documents correspondants Chaque document de la liste des résultats de recherche porte un numéro. L information fournie comprend le type de document (HTML, texte ou PDF), le titre du document et sa source, comme on le voit à l écran cidessous. Type de document Nombre de documents correspondants Longueur des extraits Résultats à la page Titre du document Source 70

71 Chapitre 4 Ouverture d un document de la liste des résultats de recherche Cliquez sur le titre du document et celui-ci s affichera dans la fenêtre principale de CCH en ligne. Document surligné Source dans la table des matières Document 71

72 Affichage des résultats de recherche Passage entre documents, formulaires de recherche et résultats de recherche Les boutons de navigation de CCH en ligne permettent de passer d un document ou d un formulaire de recherche à l autre ou de consulter à la suite divers résultats de recherche. Pour passer d un écran à l autre Cliquez sur le bouton d affichage pertinent. Voir le dernier formulaire de recherche utilisé Pour retourner au dernier formulaire de recherche (et critères) utilisé. Voir le document courant Pour voir le dernier document que vous aviez consulté. Voir la liste des résultats de la recherche Pour consulter la plus récente liste de résultats de recherche. Voir le document courant et la liste des résultats de la recherche Pour voir en même temps à l écran le document courant et la liste des résultats de recherche. Voir le document précédent/suivant de la liste des résultats de la recherche Pour passer au document précédent ou suivant dans la liste des résultats de recherche. Pour trouver les occurrences dans un document Lorsque vous ouvrez un document visé par la recherche, CCH en ligne surligne toutes les occurrences des mots clés que vous aviez inscrits dans le formulaire de recherche. Vous pourrez ensuite trouver directement l occurrence précédente ou suivante à l intérieur du document. Pour trouver l occurrence surlignée précédente/suivante 1. Dans la liste des résultats de recherche, cliquez sur le document à ouvrir. 2. Pour trouver l occurrence surlignée précédente ou suivante dans le document, suivez l une ou l autre des méthodes suivantes, selon le type de document visé : Fichier HTML cliquez sur le bouton Voir l occurrence suivante dans le document courant ou Voir l occurrence précédente dans le document courant. Fichier Adobe Acrobat (PDF) cliquez sur les boutons Occurrence suivante/précédente dans la barre d outils Adobe Acrobat au haut du document. L apparence de ces icônes varie selon la version d Adobe Acrobat installée sur votre poste de travail. 72

73 Pour passer d un document à l autre dans les résultats de recherche Chapitre 4 Après avoir passé en revue un document de la liste des résultats de recherche, vous pourrez facilement retourner consulter d autres documents de la liste. Pour ce faire, vous pouvez soit retourner à la Liste des résultats de recherche, soit utiliser les fonctions Voir le document suivant de la liste des résultats de la recherche /Voir le document précédent de la liste des résultats de la recherche. Retour aux résultats de recherche et sélection d un autre document à afficher 1. Suivez l un ou l autre des procédés suivants : Dans la barre d outils, cliquez sur Voir la liste des résultats de la recherche; Dans le menu Affichage, faites Résultats de recherche. La liste des résultats de recherche s affiche de nouveau et l écran défile jusqu au document que vous venez de consulter. Le document est surligné pour indiquer qu il a déjà été consulté. 2. Dans la liste, cliquez sur le titre du prochain document à afficher pour ouvrir ce document. Navigation d un document du résultat de recherche vers un autre document du résultat de recherche. Suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Dans la barre d outils, cliquez sur Voir le document suivant de la liste des résultats de la recherche /Voir le document précédent de la liste des résultats de la recherche. 73

74 Affichage des résultats de recherche Dans le menu Parcourir, faites Document suivant avec occurrence ou Document précédent avec occurrence. Le document voulu s affichera à l écran. Passage à d autres documents de la table des matières Vous voudrez parfois consulter d autres documents entourant le document surligné de la table des matières par exemple, lorsque ce dernier traite d un sujet semblable à celui des documents qui le précèdent ou le suivent dans la table des matières. À titre d exemple, si le document est un paragraphe de la Loi de l impôt sur le revenu, il pourrait être intéressant de lire le paragraphe précédent ou suivant. Vous pouvez le faire à partir de la table des matières, ou en consultant le document surligné. Affichage du document suivant ou précédent de la table des matières en cours de consultation du document contenant les occurrences Suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Dans le volet de la table des matières, cliquez sur le document audessus (précédent) ou au-dessous (suivant) du document surligné. Dans la barre d outils, cliquez sur Voir le document précédent de la Table des matières ou Voir le document suivant de la Table des matières. Dans le menu Parcourir, faites Document suivant ou Document précédent. Le document voulu s affichera à l écran. 74

75 Autres aides à la recherche Les recherches menées dans CCH en ligne génèrent une liste de documents générée selon les critères de recherche utilisés. Toutefois, à l affichage et à l utilisation de ces documents, vous verrez nombre d attributs conçus pour vous aider à accéder à d autres documents qui pourraient être utiles dans le cadre de votre recherche. Les liens hypertextes font partie intégrante de CCH en ligne et servent à diverses fins. Nous vous présentons ici quelques exemples. Chapitre 4 Liens hypertextes dans le corps du texte De nombreux documents contiennent des renvois intégrés à de l information connexe, comme la réglementation, des documents secondaires ou des commentaires. Si ces renvois apparaissent en bleu souligné, c est que ce sont des liens hypertextes «directs». L exemple ciaprès, tiré de la Loi de l impôt sur le revenu, montre des liens à des termes précis et à d autres articles de la Loi. Il suffit de cliquer sur le lien affiché en bleu pour accéder au document luimême. 75

76 Affichage des résultats de recherche Liens entre les versions anglaise et française d un produit CCH en ligne a prévu un lien entre les versions anglaise et française dans tout document offert dans les deux langues. L exemple ci-dessous se rapporte à un Bulletin d interprétation. On a vu dans l exemple précédent le lien entre les deux versions de la Loi de l impôt sur le revenu. Note : Ces liens ne seront opérationnels que si vous êtes abonné aux deux versions d un produit. Références Les références comprennent une vaste gamme de renvois à des documents connexes, assemblés par CCH, pour faciliter les recherches et les rendre plus efficaces. Ces renvois peuvent se présenter sous forme de liens à de la jurisprudence, à des documents gouvernementaux, à des commentaires de CCH, à d autres documents pertinents, etc. En voici un exemple : 76

77 Bibliographies L importance d une recherche exhaustive n est pas un secret pour CCH et c est pourquoi nos auteurs ont créé des bibliographies afin de guider l usager vers d autres sources d information sur le sujet de leur recherche. Des bibliographies sont actuellement offertes dans les produits L'accès à l'information et la protection des renseignements personnels, Droit municipal Principes généraux et contentieux et Code civil du Québec, et nous prévoyons en inclure dans d autres produits. Chapitre 4 77

78 Affichage des résultats de recherche Historiques Les Historiques fournissent de l information sur les modifications législatives, y compris les dates d entrée en vigueur, l application et la version antérieure des dispositions modifiées. 78

79 Parcourir la table des matières Le présent chapitre couvre les sujets suivants : Introduction à la table des matières Afficher et masquer la table des matières Parcourir la table des matières 79

80 Parcourir la table des matières Introduction à la table des matières La table des matières dresse la liste de tous les produits inclus dans votre abonnement à CCH en ligne et fixe la structure hiérarchique du contenu. La fonctionnalité de recherche de CCH en ligne travaille de manière indépendante de la table des matières, ce qui signifie que vous n avez pas besoin de comprendre la structure du contenu pour trouver ce que vous cherchez. Cependant, dans certains cas, il sera utile de savoir parcourir le contenu pour mener une recherche plus efficace car cette capacité vous ouvre une autre porte sur les documents et fournit un contexte pour votre recherche. Peu importe ce que vous cherchez, la table des matières assure le suivi de votre recherche et indique, en le surlignant, le document courant. La table des matières apparaît dans le volet gauche de l écran de CCH en ligne. Vous pourrez ouvrir ou fermer les dossiers d information en cliquant sur le signe (+) ou (-) à côté de chaque dossier. Dans certaines situations, la table des matières comprend également des cases à cocher pour la sélection des documents à rechercher, sauvegarder ou imprimer. 80

81 Afficher et masquer la table des matières Par défaut, CCH en ligne affiche la table des matières dans le volet gauche de l écran. Vous pouvez modifier la taille de la table au besoin et même, la masquer entièrement. Chapitre 5 Pour afficher ou cacher la table des matières Suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Dans la barre d outils, cliquez sur Cacher/Révéler la Table des matières. Dans le menu Affichage, faites Cacher la table des matières ou Révéler la table des matières Note : Le choix que vous ferez sera adopté «par défaut». De cette façon, vous n aurez pas à refaire l opération à chaque nouvelle session. Pour modifier la taille de la table des matières 1. Placez la souris sur la barre de défilement de la Table des matières jusqu à ce que la flèche se transforme en une flèche à tête double. 2. Cliquez et glissez la souris dans la direction voulue pour agrandir ou réduire la taille du volet. Parcourir les occurrences dans la table des matières Par défaut, CCH en ligne affiche tous les documents pertinents dans l ordre où ils figurent dans la table des matières. Vous pourrez toutefois modifier l ordre de la liste afin de voir où sont les documents pertinents. Cela aide à établir la pertinence de certains documents dans le cadre d une recherche donnée et permet de déterminer par où commencer à parcourir la liste. Pour plus d information à ce sujet, voir la rubrique Tri par produit des résultats de recherche au chapitre 4. 81

82 82

83 Conservation, sauvegarde et impression de documents Vous pouvez sauvegarder,dans votre ordinateur, conserver dans vos signets CCH, envoyer par courriel et imprimer les documents pertinents relevés au cours d une recherche. Ce chapitre couvre les sujets suivants : sauvegarde de documents dans votre ordinateur sauvegarde de documents dans les signets CCH (du serveur CCH en ligne) impression de documents envoi de documents par courrier électronique 83

84 Conservation, sauvegarde et impression de document Options de sauvegarde et d impression L utilisation des commandes de sauvegarde ou d impression peut faire apparaître une fenêtre de dialogue proposant diverses options. La présence de cette fenêtre et des options varie en fonction du type et du nombre de documents à sauvegarder ou à imprimer. Voici quelques-unes de ces options : Inclure liste de documents (sauvegarde seulement de plusieurs documents) Cette option vous servira à demander à CCH en ligne de créer et d inclure un fichier contenant la liste de tous les documents sauvegardés. Le fichier s intitulera Listededocuments.htm et sera sauvegardé avec les autres fichiers. Sauvegarder des documents HTML en format RTF (sauvegarde seulement) La plupart des documents de CCH en ligne sont en format HTML, mais d autres, comme les formulaires et les Nouvelles Express, sont en format PDF Adobe Acrobat. Pour enregistrer des documents en format HTML, vous devrez utiliser l option de sauvegarde en format RTF, ce qui vous permettra de les ouvrir au moyen de votre logiciel de traitement de texte (Microsoft Word ou Corel WordPerfect, par exemple). Exclure les références, les historiques et les modifications proposées (si applicable) - Plusieurs documents de CCH en ligne contiennent des liens à des sujets connexes et à un historique. Il suffit de cliquer sur ces liens pour afficher l information dans ces documents. Utilisez l option d exclusion si vous ne voulez pas inclure cette information dans les documents sauvegardés ou imprimés. Sauvegarde et conservation de documents Les documents de CCH en ligne peuvent être sauvegardés dans votre ordinateur ou, par référence, dans vos signets CCH du serveur CCH en ligne. Vous avez la possibilité de sauvegarder des documents de recherche ou la liste des résultats de recherche en cours de session dans CCH en ligne. Les documents individuels seront sauvegardés directement sur votre disque dur, tandis que les documents multiples (que vous aurez cochés dans la table des matières ou dans la liste des résultats de recherche) seront sauvegardés dans un même fichier compressé. Vous pourrez choisir le nom du fichier ainsi que le dossier où verser les documents sauvegardés. 84 Si vous sauvegardez plusieurs documents de recherche en même temps, CCH en ligne procédera automatiquement à une sauvegarde dans un fichier d archive compressé. Le fichier compressé porte le nom CCHenligne.zip ou CCHenligne.exe (l extension.exe sera utilisée si vous choisissez l option de décompression automatique au moment de la sauvegarde). Lorsque vous sauvegarderez, vous choisirez un nom de fichier différent du nom donné par défaut. Il n est pas possible de nommer individuellement les fichiers et documents compris dans le fichier compressé. CCH en ligne générera ces noms automatiquement. Pour faire la concordance des documents et de leur nom de fichier, utilisez le fichier Listededocuments.htm sauvegardé avec les documents.

85 Chapitre 6 Extraction de documents du fichier compressé Une fois sauvegardés dans votre ordinateur, les documents peuvent être extraits du fichier compressé. Fichier ZIP Trouvez le document sauvegardé, double-cliquez-le et suivez les directives d exportation des documents vers un dossier de votre disque dur. Ouvrez ensuite le dossier contenant les fichiers exportés pour ouvrir le fichier voulu. Fichier EXE Trouvez le document sauvegardé, double-cliquez-le et indiquez où vous voulez conserver les fichiers. Ouvrez ensuite le dossier contenant les fichiers exportés pour ouvrir le fichier voulu. Sauvegarde de documents sur le disque dur Note : Le bouton Sauvegarder les documents de la barre d outils sert à sauvegarder un document ou une liste de résultats de recherche affichés à l écran. Pour sauvegarder plusieurs documents à la fois, reportez-vous à la rubrique sur la sauvegarde de deux documents ou plus, ci-haut. Sauvegarde du document actuellement téléchargé 1. Ouvrez le document à sauvegarder. 2. Cliquez sur Sauvegarder les documents dans la barre d outils (ou, dans le menu Document, cliquez sur Sauvegarder le document courant ). 3. Une fenêtre d options de sauvegarde s affichera, selon le type de document à sauvegarder. Les documents en format HTML peuvent être enregistrés dans leur format original ou en format RTF. Vérifiez quelles options vous conviennent, puis cliquez sur Sauvegarder. 4. La fenêtre Téléchargement de fichier s affiche et vous offre le choix entre Ouvrir (pour afficher le document dans une autre fenêtre d Internet Explorer) ou Enregistrer. Cliquez sur Enregistrer. 85

86 Conservation, sauvegarde et impression de document 5. La fenêtre Enregistrer sous s affiche. Donnez un nom au fichier et indiquez où le sauvegarder, puis faites Enregistrer. Sauvegarde de deux documents et plus 1. Suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Dans la table des matières, cochez les documents à sauvegarder. Menez une recherche au moyen du formulaire de recherche voulu et cochez les documents à sauvegarder dans la liste des résultats de recherche; la table des matières indiquera à mesure les documents cochés. 2. Dans le menu Document, cliquez sur Sauvegarder les documents sélectionnés (de la TDM). 3. La fenêtre des options de sauvegarde s affiche. Les options offertes varieront selon le type de documents à sauvegarder. Les documents en HTML peuvent être sauvegardés dans leur format original ou en format RTF. Cochez l option de sauvegarde de votre choix et le format de fichier compressé voulu (voir le début de ce chapitre). 86

87 4. Cliquez sur Sauvegarder. La fenêtre de téléchargement de fichier s affiche et présente la liste des éléments du fichier compressé à sauvegarder. 5. Faites Enregistrer pour afficher la fenêtre de dialogue de sauvegarde de Internet Explorer. 6. Donnez un nom au fichier et indiquez où le sauvegarder (par défaut, le fichier portera le nom CCH en ligne, puis faites Enregistrer. Note : Il n est pas possible de donner des noms individuels aux divers documents compris dans un fichier compressé; CCH en ligne affectera d office des noms à ces fichiers. Chapitre 6 Sauvegarde de la page de résultats de recherche (liste d occurrences) 1. Menez votre recherche selon la méthode de votre choix. 2. Cliquez sur Sauvegarder les documents dans la barre d outils (ou sur Sauvegarder la page de résultats de recherche (liste d occurrences) du menu Document) pour afficher la page de téléchargement de fichier et la liste des fichiers HTML à sauvegarder. 3. Faites Enregistrer. La fenêtre de dialogue de sauvegarde de Windows Explorer s affiche. 4. Donnez un nom au fichier et indiquez où le conserver; par défaut, le fichier portera le nom ListeDeResultats.htm. Faites Enregistrer. 87

88 Conservation, sauvegarde et impression de document Conservation de documents dans les signets CCH Les signets CCH vous permettent de regrouper vos documents préférés. Ceux-ci sont conservés par le serveur de CCH en ligne et vous pouvez y accéder à chaque connexion. Vous pourrez y conserver jusqu à 50 documents. Une fois cette limite atteinte, vous devrez soit sauvegarder les documents dans votre ordinateur, soit effacer certains documents des signets CCH. Ajout d un document dans les signets CCH 1. Si le document à conserver est affiché à l écran, il suffit de cliquer sur le bouton Ajouter le document aux signets CCH de la barre d outils (ou sur Ajouter aux signets CCH du menu Outils). Une fenêtre s ouvrira et elle affichera le document à ajouter aux signets CCH. 2. Cliquez sur le bouton Sauvegarder et le document sera sauvegardé dans vos signets CCH. Retrait d un document des signets CCH 1. Cliquez sur Mes signets CCH dans le menu Outils. Les signets CCH s afficheront. 2. Dans la partie Gérer mes signets CCH, cochez la case relative au titre du document que vous souhaitez supprimer et faites Supprimer pour retirer le document. Affichage d un élément des signets CCH 1. Cliquez sur Mes signets CCH dans le menu Outils. Les signets CCH s afficheront. 2. Dans la partie Gérer mes signets CCH, cliquez sur le titre du document que vous souhaitez consulter pour l afficher. Sauvegarde de documents conservés dans les signets CCH 1. Cliquez sur Mes signets CCH dans le menu Outils. Les signets CCH s afficheront. 2. Cochez les cases relatives aux documents que vous souhaitez sauvegarder et cliquez sur Sauvegarder. 88

89 3. La fenêtre des options de sauvegarde s ouvrira. Les options disponibles varieront en fonction du type et du nombre de documents à sauvegarder. Les documents HTML peuvent être sauvegardés dans leur format original ou en format RTF. Si vous sauvegardez plusieurs documents, ils seront regroupés dans un fichier compressé. Cochez les options souhaitées et choisissez le format voulu de fichier compressé (se reporter à cet égard au début du présent chapitre). 4. Faites Sauvegarder. La fenêtre de téléchargement de document s ouvrira et affichera le document à sauvegarder sur la liste. 5. Faites Enregistrer. La fenêtre Enregistrer sous de Windows Explorer s affichera. 6. Précisez où le fichier doit être conservé, nommez-le et faites Enregistrer; par défaut, le nom du fichier compressé sera CCHen ligne. Note : Il n est pas possible de nommer individuellement les fichiers de documents conservés dans un fichier compressé. CCH en ligne attribue d office des noms à ces fichiers. Chapitre 6 89

90 Conservation, sauvegarde et impression de document Impression de documents Vous pouvez imprimer un ou plusieurs documents, la liste des résultats de recherche ainsi que les documents conservés dans les signets CCH. Une fenêtre de dialogue présentant des options d impression pourrait s afficher si vous utilisez la commande Impression; l affichage de cette fenêtre et les options offertes seront fonction du type et du nombre de documents à imprimer (voir à cet égard le début de ce chapitre). Note : Le bouton Imprimer les documents de la barre d outils ne sert qu à imprimer le document à l écran ou la liste des résultats de recherche affichée dans la zone de visualisation principale. Pour imprimer plusieurs documents, se reporter à la rubrique ci-dessous sur l impression de deux documents et plus. Impression d un document unique 1. Ouvrez le document à imprimer. 2. Cliquez Imprimer les documents dans la barre d outils (ou sur Imprimer le document courant du menu Document). 3. Une boîte de dialogue d impression s ouvrira (selon le type de document à imprimer). Pour les documents HTML, vous aurez la possibilité d exclure les sujets connexes, l historique et les modifications proposées (pour les publications en langue anglaise seulement). Faites Imprimer. 4. La fenêtre de dialogue d impression s ouvre. Cochez les options voulues et faites Imprimer. Impression de deux ou plusieurs documents du même type 1. Suivez l une ou l autre des méthodes suivantes : Dans la table des matières, cochez les documents à imprimer. Faites une recherche au moyen du formulaire de recherche de votre choix et cochez les documents à imprimer dans la liste des résultats de recherche (la table des matières indiquera automatiquement les documents cochés). 2. Dans le menu Document, cliquez sur Imprimer les documents sélectionnés (de la TDM). 90

91 3. Une fenêtre de dialogue d impression s ouvrira, selon le type de document à imprimer. Pour les documents HTML, vous aurez la possibilité d insérer un saut de page entre les documents et d exclure les sujets connexes, l historique et les modifications proposées (pour les publications en langue anglaise seulement). Faites Imprimer. Chapitre 6 4. La fenêtre de dialogue d impression s ouvre. Faites Imprimer. Impression de la page des résultats de recherche (liste d occurrences) 1. Faites une recherche au moyen du formulaire de recherche de votre choix et veillez à ce que les résultats de la recherche soient affichés. 2. Cliquez sur Imprimer la page de résultats de recherche (liste d occurrences) dans le menu Document. 3. La fenêtre de dialogue de l impression s ouvre. Faites Imprimer. Impression de documents des signets CCH 1. Cliquez sur Mes signets CCH du menu Outils. 2. Dans la zone Gérer mes signets CCH, cochez le ou les documents à imprimer et faites Imprimer. 3. S il y a un ou plusieurs documents en HTML, la fenêtre des options d impression s ouvrira. Vous pourrez exclure les sujets connexes, l historique et les modifications proposées (pour les publications en langue anglaise seulement). Faites Imprimer. 4. La fenêtre de dialogue d impression s ouvre. Cliquez sur Imprimer. 91

92 Conservation, sauvegarde et impression de document Envoi de documents par courrier électronique Cette fonction permet d envoyer par courriel un document ouvert à l écran et d y joindre un commentaire. Pour envoyer un document par courriel 1. Cliquez sur le bouton Envoyer le document par courriel dans la barre d outils (ou, dans le menu Documents, pointez Envoyer par courriel). 2. Dans la zone À, inscrivez l adresse de courriel du destinataire. 3. Dans la zone Note, écrivez votre message, le cas échéant. 4. Faites Envoyer. 92

93 Suivi et rapports Ce chapitre présente les méthodes de suivi de recherche et de production de rapports. Nous y aborderons les sujets suivants : suivi utilisation du gestionnaire de clients affichage des sommaires de sessions production de rapports chronologiques 93

94 Suivi et rapports Suivi CCH en ligne assure le suivi de toutes les activités liées aux recherches, y compris les recherches elles-mêmes et les documents consultés. Vous pouvez accéder à cette information en tout temps au cours ou à la fin d une session. Vous pouvez également demander des rapports chronologiques sur vos recherches. Tous les rapports de CCH en ligne ressemblent à celui-ci : Statistiques Lien rapide aux documents consultés Utilisation du gestionnaire de clients CCH en ligne peut assurer le suivi des activités menées pour le compte de vos clients, au moyen du gestionnaire de clients. Cela vous permet de produire des sommaires et des rapports de vos sessions, qui sont des relevés exacts du travail effectué pour chaque client. Pour utiliser le gestionnaire de clients, il faut d abord inscrire un client, démarrer le gestionnaire de clients, puis demander les rapports voulus au moyen de la fonction Voir le sommaire. Le gestionnaire de clients apparaît dans le coin supérieur droit de la fenêtre de CCH en ligne. 94

95 Chapitre 7 Inscription de clients Vous pouvez inscrire un nombre illimité de clients dans votre liste de clients. Pour inscrire un client sur la liste 1. Cliquez sur Ajouter un client au haut de la fenêtre de CCH en ligne. 2. Dans la zone texte, écrivez l identité ou le nom du client. 3. Faites Sauvegarder. Démarrage et interruption des opérations de suivi pour les clients Avant de demander un rapport sur le travail effectué pour le compte d un client, vous devez vérifier qu une session de suivi a été réalisée. Démarrage d une session de suivi pour un client 1. Dans le menu déroulant Gestion client, cliquez sur le nom du client visé. 2. Cliquez sur Démarrer. Cette fonction sera remplacée par Arrêt, ce qui indique que la session de suivi a débuté et que le chronomètre est en marche. Interruption d une session de suivi pour un client Cliquez sur le bouton Arrêt. Choix d un autre client Choisissez le client dans la liste déroulante. Production de sommaires de sessions CCH en ligne produit des sommaires de sessions qui résument les activités menées dans le cadre des recherches. Chaque session enregistre l ensemble des activités, depuis la connexion à CCH en ligne jusqu à la fin de la session. Vous avez alors le choix de consulter toutes les activités menées à ce jour ou un sommaire de la session complète. 95

96 Suivi et rapports Affichage du sommaire des activités à ce jour (session en cours) 1. Dans le menu déroulant Gestion client, cliquez sur le nom d un client. 2. Cliquez sur le bouton Voir le sommaire pour que s ouvre la fenêtre Rapport de session de CCH en ligne. Suivez l un ou l autre des procédés suivants : Cliquez sur Documents consultés pour voir quels documents précis vous avez ouverts Cliquez sur Recherches effectuées pour voir quelles recherches vous avez menées Affichage du sommaire de la session complète (session terminée) Cliquez sur le bouton Fermer la session dans la barre de menus pour ouvrir la fenêtre Rapport de session de CCH en ligne et consulter la liste des documents précis consultés et des types de recherches effectuées. 96

97 Production de rapports chronologiques Chapitre 7 La fonction Rapports permet de produire des rapports chronologiques. Il s agit d un outil puissant pour retrouver des données précises. Votre demande peut préciser le sujet d un rapport (documents, recherches, clients, ou tous ces éléments), la structure entourant le rapport (par usager, par client, ou par activité), la période à couvrir et le type de rapport recherché (détaillé ou sommaire). Le rapport détaillé vous donnera le nom de chaque document consulté, les recherches effectuées et produira un inventaire du nombre d activités de divers types réalisées. Le rapport sommaire, pour sa part, ne présente que l inventaire des activités. 97

98 Suivi et rapports Pour produire un rapport 1. Dans le menu Outils, cliquez sur Rapports pour ouvrir la fenêtre Production de rapport d activités. 2. Précisez le sujet du rapport, de l une ou l autre des manières suivantes : a. Dans la zone Clients, sélectionnez les clients à inclure dans le rapport. b. Dans la zone Activités, sélectionnez celles à inclure dans le rapport. 3. À la rubrique Classer par, cliquez sur l option correspondant au type de classement que vous désirez : Usagers Pour la durée de la session ainsi que le nombre de recherches effectuées et de documents consultés par chaque usager Clients Pour la durée de la session ainsi que le nombre de recherches effectuées et les documents consultés pour le compte d un client Activités Pour la durée de la session ainsi que le nombre de recherches effectuées et l ensemble des documents consultés. 4. À la rubrique Période, précisez la période que doit couvrir le rapport. 5. Cliquez sur, Sommaire ou Détaillé à la rubrique Type. 6. Faites Générer un rapport. 98