CONSEIL GENERAL DES YVELINES
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- Thibaud Martin
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1 CABINET DU PRESIDENT SERVICE ADMINISTRATIF DE L ASSEMBLÉE CONSEIL GENERAL DES YVELINES ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU JEUDI 18 DÉCEMBRE 2014 à 9 heures 30 Communications de Monsieur le Président du Conseil général Adoption de comptes rendus analytiques 2014-CG Politique D04. Maîtriser les ressources financières, leur allocation et leur utilisation. Modalités d'ouverture des crédits Page CG Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne. Page CG Garantie d'emprunt en faveur de la SA HLM Domaxis pour une opération de démolition-construction de 77 logements à Ecquevilly. Page CG Modification de la garantie d'emprunt accordée à la SA HLM OSICA pour une opération de logements à Fontenay le Fleury. Page 26 1
2 2014-CG Garantie d'emprunt en faveur de la SA HLM ICF La Sablière pour une opération de construction de 10 logements à Sartrouville. Page CG Garantie d'emprunt en faveur de la SIEMP pour une opération de construction de 52 logements à la Celle-Saint-Cloud. Page CG Garantie d'emprunt en faveur de la SA HLM DOMNIS pour une opération de 53 logements à Maisons-Laffitte. Page CG Garantie d'emprunt en faveur de la SA HLM VILOGIA pour une opération d'acquisition de 45 logements à Maisons-Laffitte. Page CG Garantie d'emprunt en faveur de l'association FREHA pour une opération de construction de 4 logements à Vicq. Page CG Politique D01. Développer les compétences humaines. Adaptation des moyens : suppression d'emplois. Page CG Politique D04.Maîtriser les ressources financières, leur allocation et leur utilisation. Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables. Page CG Politique D04. Maîtriser les ressources financières, leur allocation et leur utilisation. Modification des résultats du compte administratif 2013 de la Maison de l'enfance des Page CG Politique A02. Rendre possible l'équipement des communes pour des services équitables a tous les Yvelinois. Bonification du taux de subvention des contrats départementaux. Communes bénéficiaires au titre de l'exercice Page 144 2
3 2014-CG Politique A05.Mieux répondre aux besoins en logements. Garantie d'emprunt en faveur de la SA HLM France Habitation pour une opération de réhabilitation lourde de la cité du Petit Bois, composée de 380 logements à Carrières-sur-Seine. Page CG Politique D05.Piloter les politiques départementales et garantir la bonne gouvernance du Département. Demande d'une "subvention globale" du Fonds Social Européen (FSE) et stratégie européenne du Département. Page CG Politique D05.Piloter les politiques départementales et garantir la bonne gouvernance du Département. Attribution de frais de représentation aux agents occupant un emploi fonctionnel. Page CG Route départementale 177 à Ablis. Aliénation à titre onéreux d'une parcelle départementale et constitution d'une servitude de passage. Page CG Déclassement du domaine public départemental de certains tronçons de la RD 20 et de la RD 61 à Houdan en vue de leur classement dans la voirie communale. Classement de certaines voies communales dans le domaine public départemental : rue des Remparts, rue des Clos de l Ecu et section ouest de la rue des Vignes. Page CG Politique C03. Soutenir le parcours de formation des jeunes yvelinois. Transferts de propriété des collèges appartenant à l'etat à Saint- Germain-en-Laye et Versailles. Page CG Aide départementale à la création de lignes régulières de transport public routier de voyageurs. Aide incitative au titre des déficits d'exploitation Page 242 3
4 2014-CG Répartition et utilisation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière. 3 ème répartition Page CG Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Appel à projets relatif au domaine départemental des Bréviaires. Page CG Tramway guidé sur pneus Chatillon Vélizy Viroflay. Section de surface. Protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Chantiers modernes constructions/eurovia IDF. Marché N Page CG Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Préfecture des Convention relative à la participation financière du Département a la rénovation du plafond du grand salon de la Préfecture. Page CG Politique C03. Soutenir le parcours de formation des jeunes yvelinois. Plan Yvelines Seine. Croisières Pédagogiques. Année scolaire 2014/2015. Page CG Aide à la résidence territoriale d'artiste. Page CG Aide exceptionnelle pour la réalisation d'un diorama historique commémorant le 70 ème anniversaire de la Libération de Mantes-la-Jolie. Page CG Musique : soutien complémentaire au Centre de ressources yvelinois pour la musique (C.R.Y.), subvention a l'association Opus Yvelines et aide exceptionnelle à l'association Blues-sur-Seine. Page 550 4
5 2014-CG Sauvegarde du patrimoine communal. Soutien aux communes de Breuil-Bois-Robert, Feucherolles, Goupillieres, Le Vésinet et Maule. Page CG Politique C03. Soutenir le parcours de formation des jeunes yvelinois. Construction du collège Camille du GAST d'achères. Travaux liés aux abords du collège. Avenant n 1 à la convention signée avec la commune le 29 juin Page CG Convention de coopération avec l'université Versailles Saint Quentin en Yvelines dans le cadre du master 2 professionnel métiers de la culture, archives. Page CG Exposition temporaire "Maurice Denis - des nabis a la spiritualité sacrée" à Rome. Convention de partenariat avec la Superintendance de la galerie nationale d'art moderne et contemporain. Page CG Politique C04. Poursuivre notre soutien au mouvement sportif. Subvention de fonctionnement à la Fédération française de cyclisme pour l'organisation des championnats du monde de cyclisme sur piste. Page CG Politique B03. Renforcer l'autonomie des personnes handicapées. Foyer de vie Pierre Delomez à Breuil-Bois-Robert. Subvention d'investissement à l'association l'envol APEI du Mantois pour travaux de remise aux normes de sécurité. Page CG Politique B04. Accompagner les familles yvelinoises confrontées à des difficultés. Contrat Social de Territoire d'achères et avenant n 1 au Contrat Social de Territoire de Chatou Page CG Politique B02. Faciliter l'autonomie des personnes agées. Prise en compte du handicap psychique chez la personne âgée ou handicapée. Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens. Page 642 5
6 2014-CG Politique B04. Accompagner les familles yvelinoises confrontées à des difficultés. Contrat Social de Territoire de Mantes-la-Jolie Page CG Politique B02. Faciliter l'autonomie des personnes agées. Etablissements sociaux et médico-sociaux relevant de la compétence du Département des Nouveau dispositif d'attribution des subventions d'investissement. Page CG Politique B03. Renforcer l'autonomie des personnes handicapées. Personnes âgées ou handicapées. Remises gracieuses de dettes. Page CG Politique B04. Accompagner les familles yvelinoises confrontées à des difficultés. Contrat Social de Territoire de Limay Page CG Politique B03. Renforcer l'autonomie des personnes handicapées. Clarification du cadre départemental de l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées. Page CG Politique B05. Apporter une aide aux enfants et adolescents confrontés à des difficultés familiales. Convention avec l'association Baby Loup. Activité d'accueil d'urgence à la crèche (24 heures sur 24, 7 jours sur 7). Page CG Politique B02. Faciliter l'autonomie des personnes agées. Plan d'action départemental en faveur des services d'aide et d'accompagnement à domicile agréés pour l'assistance aux personnes âgées et en situation de handicap. Convention pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide à domicile avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie. Page CG Politique B02. Faciliter l'autonomie des personnes agées. Coordinations gérontologiques locales. Contrats types d'objectifs et de moyens pluriannuels. Page CG Politique B03. Renforcer l'autonomie des personnes handicapées. Avenants de prolongation des conventions tripartites avec la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH 78) et les gestionnaires des coordinations handicap locales. Page
7 2014-CG Politique A07. Accompagner le retour à l'emploi des Yvelinois. Politique d'insertion. Création d'un groupement d'intérêt public (GIP) Agence départementale d'insertion des Yvelines et adhésion du Département. Page CG Politique A07. Accompagner le retour à l'emploi des Yvelinois. Politique d'insertion. Subvention à l'association L'Ecole de la deuxième chance. Page CG Politique A04 Améliorer les grands équilibres environnementaux Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse. Convention transitoire et subvention pour le programme d'actions Page CG Dispositif économique en faveur de l'agriculture. Protection intégrée du blé. Campagne culturale Soutien aux organismes agricoles Calamités agricoles. Subventions exceptionnelles. Page CG Dispositif économique en faveur de l'agriculture. 3 ème appel à projets Page CG Attribution de subventions au titre des syndicats mixtes - COBAHMA - SMAGER - SMSO. Page CG Politique A02. Rendre possible l'équipement des communes pour des services équitables a tous les Yvelinois. Convention de partenariat avec IngenierY' Page CG Espaces Info Energie (EIE). Subventions Page CG Adoption du plan d'actions PCET «Patrimoine et Compétences» et des orientations du PCET «Territoire». Page
8 2014-CG Politique A06.Conforter l'attractivité économique durable des Aide à la recherche et développement. Soutien aux programmes des pôles de compétitivité. Subvention à Vectrawave (18 ème appel à projets). Page CG Parc paysager et récréatif à Carrières-sous-Poissy "Parc du peuple de l'herbe" : Convention avec la CA2RS et cession d'une parcelle de terrain à l'epfy pour le compte de l'epamsa. Page CG Développement, gestion et promotion des itinéraires de randonnée pédestre. Subvention à la Fédération Française de Randonnée Pédestre. Page CG Convention d'objectifs et de moyens avec Yvelines Tourisme. Subvention de fonctionnement Délégation à la Commission permanente. Page CG Convention triennale d'objectifs et de moyens avec le Relais départemental des gîtes. Subvention de fonctionnement Délégation à la Commission permanente. Page CG Politique A01. Appuyer l'aménagement des territoires prioritaires pour renforcer leur attractivité. Avis du Conseil général des Yvelines sur la création d'un pôle métropolitain en Seine aval. Page CG Politique A01. Appuyer l'aménagement des territoires prioritaires pour renforcer leur attractivité. Etablissement public foncier des Avis sur le projet de décret de fusion. Page CG Dispositif d'aide à l'équipement pour un accès internet par satellite en zone blanche. Page
9 2014-CG Politique A01. Appuyer l'aménagement des territoires prioritaires pour renforcer leur attractivité. Contrats ruraux pour les communes d'auffreville-brasseuil et Orvilliers. Prorogation des contrats ruraux de Dampierre-en-Yvelines et Thiverval-Grignon. Page CG Contrats de développement de l'offre résidentielle. Prorogations des contrats du Mesnil-Saint-Denis et de Fontenay-le-Fleury. Résidences sociales et étudiantes : prorogation d'une subvention. Page CG Politique A01. Appuyer l'aménagement des territoires prioritaires pour renforcer leur attractivité. Contrats départementaux pour la Communauté de communes des Portes d'ile-de-france, Verneuil-sur-Seine, Voisins-le-Bretonneux et Rambouillet. Prorogation de la subvention a la commune de Bonnières-sur-Seine. Page
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