Manuel Qualité Sécurité Environnement

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1 Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du

2 Références Normes internationales ISO 9001:2008 ISO 14001:2004 OHSAS 18001:2007 photos alain.ernoult.com Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 2 sur 15

3 TABLE DES MATIÈRES TABLE DES MATIÈRES... 3 PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ... 4 NEXANS SUISSE SA... 4 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION... 5 NOS VALEURS... 5 ORGANISATION... 5 PRINCIPES DE GESTION... 6 GESTION DES RISQUES ET SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE (SCI)... 6 POLITIQUE QUALITÉ/SÉCURITÉ/ENVIRONNEMENT... 6 OBJECTIFS... 7 DOCUMENTATION DU SYSTÈME QSE + SCI... 7 REVUES DES SYSTÈMES QSE + SCI... 7 MANAGEMENT DES RESSOURCES... 9 RESSOURCES HUMAINES (HR)... 9 COMMUNICATION INTERNE... 9 INFRASTRUCTURE (maintenance)... 9 FINANCES RÉALISATION DU PRODUIT, MAÎTRISE OPERATIONNELLE MANAGEMENT DES PROCESSUS INTÉGRATION DU SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE (SCI) DANS LES PROCESSUS MAÎTRISE DES MODIFICATIONS MAÎTRISE DES DISPOSITIFS DE MESURE ET DE SURVEILLANCE MAÎTRISE DES NON-CONFORMITÉS MAÎTRISE DE LA SÉCURITÉ MAÎTRISE DE L ENVIRONNEMENT MESURES, ANALYSES ET AMÉLIORATIONS MESURE DE LA SATISFACTION DU CLIENT AUDITS MESURES ANALYSE DES DONNÉES ET AMÉLIORATION CONTINUE Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 3 sur 15

4 PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ NEXANS SUISSE SA Leader Suisse de l industrie du câble, Nexans Suisse propose une large gamme de câbles et systèmes de câblage qui améliorent la productivité et la performance des entreprises, la sécurité et la qualité de la vie, et assurent la fiabilité à long terme des réseaux. Inscrivant le transport de l énergie au cœur de son développement, notre entreprise est un important acteur des marchés d infrastructures, de l industrie, du bâtiment et des réseaux locaux de transmission de données. Les prestations de Nexans Suisse couvrent toute la chaîne de valeur de l amont à l aval : études, conception, production, installation, maintenance. Implantée sur 3 sites de production, Cortaillod (NE), Cossonay (VD) et Breitenbach (SO), Nexans Suisse emploie environ 600 collaborateurs. Notre entreprise appartient au Groupe Nexans, qui emploie personnes, avec une présence industrielle dans 39 pays et des activités commerciales dans le monde entier. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 4 sur 15

5 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION NOS VALEURS La sécurité au travail La sécurité au travail est notre priorité No 1. Nous œuvrons chaque jour à rendre plus sûres les conditions de travail de nos collaborateurs. Nous nous sommes fixés comme objectif que chacun puisse rentrer le soir en aussi bonne santé qu il est arrivé au travail le matin. La satisfaction du client Grâce à notre expérience de précurseur des réseaux de télécommunication et de transport d énergie, nous sommes aujourd hui en mesure de satisfaire les besoins actuels et futurs de nos clients par une offre globale et personnalisée. La satisfaction du client repose sur nos engagements en matière de: flexibilité de la production : rapidité, réactivité qualification du personnel: goût du travail bien fait solutions clés en main: produits (câbles, systèmes, accessoires), ingénierie, installation La responsabilité sociale de Nexans Suisse Nous avons intensifié nos efforts afin de protéger l environnement, de maîtriser notre consommation d énergie, d eau et de matières premières et de faciliter le recyclage. Nous œuvrons aux côtés de nos clients pour leur apporter des solutions qui renforcent la sécurité des hommes et des équipements, économisent l énergie et favorisent l utilisation d énergies propres et renouvelables. Comportement éthique Depuis décembre 2008, le Groupe Nexans est pleinement associé au Pacte mondial des Nations Unies. Nous nous sommes engagés à intégrer les principes du Pacte auprès de nos collaborateurs, de nos fournisseurs et de l ensemble de nos partenaires. A travers cette philosophie, nous aspirons, dans notre sphère d influence, à contribuer à une économie mondiale plus citoyenne. La satisfaction de nos collaborateurs Des collaborateurs motivés et compétents sont la clé de notre succès. Dans ce but, nous appliquons les principes suivants : une politique de rémunération liée aux performances une politique de communication active et ouverte une politique de large implication, de délégation et de responsabilisation quant aux objectifs et aux résultats une politique de formation appropriée ORGANISATION Nexans Suisse est dirigée par le Comité de Direction qui émet les directives en la matière. Les fonctions centrales communes à toute l entreprise sont subordonnées au Président du Comité de Direction. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 5 sur 15

6 Les entités organisationnelles et opérationnelles sont clairement définies. La fonction Système Qualité/Sécurité/Environnement (QSE) + Système de Contrôle Interne (SCI) est subordonnée à un membre du Comité de Direction. Elle opère pour l ensemble des trois sites de Nexans Suisse SA (Cortaillod, Cossonay et Breitenbach) PRINCIPES DE GESTION Nous tenons à gérer notre entreprise en nous appuyant sur les principes de gestion suivants: Une planification, orientée vers le marché, dans laquelle des stratégies sont établies pour les différents produits, marchés et services, impliquant et engageant largement les cadres concernés. Des missions, objectifs et lignes directrices qui en découlent sont fixés par écrit et régulièrement révisés et mis à jour. Un système qualité/santé & sécurité/environnement/énergie en référence aux normes ISO 9001, et OHSAS Une gestion des risques selon art. 663b CO. Un système de contrôles interne selon art. 728 CO. Un code d éthique et de conduite des affaires par la signature de Nexans du Pacte mondial des Nations Unies. Une convention collective de travail par celle de l industrie des machines SWISSMEM. GESTION DES RISQUES ET SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE (SCI) Notre organisation de gestion des risques a pour but d identifier et évaluer les principaux risques, ainsi que d engager des mesures appropriées pour maîtriser leur impact sur le développement de notre entreprise. L analyse régulière des risques contribue à la protection de notre personnel et nos actifs, mais également à la pérennisation de nos activités et de nos profits. Le système de contrôle interne représente l ensemble des activités, méthodes et mesures, qui seconde la direction de notre entreprise dans ses efforts pour conduire les affaires de façon efficace et efficiente, respecter les lois et les dispositions réglementaires et garantir la fiabilité des rapports financiers. Nous évaluons l efficacité du SCI dans les différents domaines à travers des audits internes. POLITIQUE QUALITÉ/SÉCURITÉ/ENVIRONNEMENT Nous sommes conscients de nos responsabilités en matière de qualité, de sécurité et d environnement. Notre politique dans ces domaines contribue à l amélioration de nos prestations et à la réduction de nos coûts dans l optique de la satisfaction du client. La qualité, la sécurité et l environnement concernent tous les services, toutes les activités et l ensemble du personnel de notre entreprise. Ils ne se limitent pas à la fabrication et aux produits. La qualité et la fiabilité de nos produits et services doivent répondre aux critères suivants: conformité aux exigences des clients et à leurs besoins production aux coûts les plus justes livraison dans les délais prévus Nous promouvons et communiquons le respect de la sécurité et la protection de la santé des travailleurs au sein de notre entreprise. Une gestion consciente de l environnement fait partie de notre culture d entreprise et de notre management. Nous nous engageons à respecter les dispositions légales et à améliorer de façon continue nos performances environnementales, compte tenu de leur faisabilité économique. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 6 sur 15

7 Nous gérons les aspects et impacts environnementaux de manière ciblée, coordonnée et contrôlée. Nous formons et informons nos collaborateurs afin qu ils puissent prendre en charge la responsabilité de la protection de l environnement, dans le cadre de leurs activités quotidiennes. OBJECTIFS Les principaux objectifs poursuivis par la Direction de notre entreprise sont: la sécurité des personnes et des biens la prévention des accidents le respect de l environnement l utilisation efficace des ressources et des énergies la transparence, la maîtrise et l efficacité de tous les processus du circuit client-client, de l offre au service après-vente la perception rapide des dysfonctionnements et leur élimination l amélioration continue la réduction des coûts la maîtrise parfaite des procédés de fabrication et de contrôle la formation adéquate de chaque collaborateur de bonnes relations clients-fournisseurs, aussi bien à l extérieur qu à l intérieur de l entreprise DOCUMENTATION DU SYSTÈME QSE + SCI La Documentation décrite dans le cadre du système QSE + SCI est cohérente avec notre politique et nos objectifs de qualité. L étendue et le niveau de détail sont adaptés à la complexité des tâches concernées, aux méthodes utilisées et au niveau de compétence et de formation des personnes responsables de l exécution de ces tâches Maîtrise des documents et enregistrements La gestion des documents et des enregistrements fait l objet de directives ad hoc qui traitent l émission, l identification, l approbation, la distribution, l actualisation et l archivage des documents utilisés dans l entreprise et la sauvegarde des données informatisées. Architecture du système de documentation Directives (y compris Manuel Qualité) Instructions de sécurité Processus Procédures Instructions Recettes de fabrication REVUES DES SYSTÈMES QSE + SCI Le système QSE est passé en revue chaque mois avec la participation d un membre du Comité de Direction. Les documents suivants servent de support à la revue: instructions les procès-verbaux de la réunion QSE les rapports d audits internes et de suivi des actions correctives les rapports d audits effectués par un client ou par un organisme externe Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 7 sur 15

8 les rapports du département QSE et les plans d actions annuels tout document utile à l évaluation du système, par ex. mesure de la satisfaction des clients, rapports sécurité et environnement Les commentaires résultant de la revue du système QSE sont protocolés dans le rapport de séance du Comité de Direction. Le système SCI est passé en revue chaque 6 mois par le comité d organisation SCI avec la participation d un membre du Comité de Direction. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 8 sur 15

9 MANAGEMENT DES RESSOURCES Les ressources humaines : (personnel, formation, communication interne) L infrastructure : (installations et bâtiments) Les finances : (y compris achats et systèmes d information) RESSOURCES HUMAINES (HR) La reconnaissance de notre compétence passe par celle de chacun de nos collaborateurs Gestion du personnel La gestion du personnel est de la compétence du département central «Ressources Humaines». Ce département élabore et tient à jour les organigrammes de Nexans Suisse, les descriptions de poste, l évaluation des postes de travail, la qualification du personnel (salaires et niveaux de fonction), ainsi que les dossiers du personnel (engagement et suivi, taux d absentéisme, formation, objectifs personnels, etc.). Formation du personnel Il existe plusieurs types de formation dans notre entreprise: formation continue formation qualité/sécurité/environnement formation informatique formation des monteurs internes et externes formation des manutentionnaires formation des apprentis Elles sont gérées et coordonnées par le département Ressources Humaines. COMMUNICATION INTERNE Notre communication interne est transmise par les moyens suivants: tableaux d affichage journal d entreprise réunions d information séances internes commission du personnel site Intranet de l entreprise INFRASTRUCTURE (MAINTENANCE) Le Service Technique de Nexans Suisse est responsable de diverses tâches liées à l infrastructure : achat et la mise en service des nouvelles installations entretien périodique et la maintenance des installations de production entretien des bâtiments et des infrastructures suivi et l optimisation des ressources naturelles et énergétiques suivi des mesures environnementales effectuées par les organismes officiels sûreté du site et des bâtiments Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 9 sur 15

10 FINANCES Les compétences du département central Finances sont définies dans le manuel d entreprise. Périodiquement, une revue opérationnelle est effectuée par le Comité de Direction. Le Cost Control établit les indicateurs financiers, commerciaux, de production, de qualité, de sécurité et d environnement afin de donner au Comité de Direction les informations nécessaires aux prises de décision. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 10 sur 15

11 RÉALISATION DU PRODUIT, MAÎTRISE OPERATIONNELLE MANAGEMENT DES PROCESSUS Le management des processus client-client de Nexans Suisse est subdivisé en processus principaux et sousprocessus, attribués à des responsables qui en assurent la planification, la maîtrise, le contrôle et l amélioration, ainsi que la documentation nécessaire au respect des données et enregistrements. INTÉGRATION DU SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE (SCI) DANS LES PROCESSUS Processus VENTES Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 11 sur 15

12 MAÎTRISE DES MODIFICATIONS Chez Nexans Suisse, toute modification des caractéristiques d un produit (matériaux, construction, dimensions), d un procédé (paramètres de réglage), d un système (organisation, flux) ou d un document (directive, instruction de travail) est soumise au concepteur du produit ou au responsable concerné lors de plusieurs étapes: vérification et approbation de la modification si nécessaire, essais et vérification des caractéristiques du produit/procédé adaptation des documents et des données y relatifs identification, traçabilité selon les cas, contact avec le client ou avec le fournisseur information aux services concernés par la modification La validation de la modification est dûment documentée. MAÎTRISE DES DISPOSITIFS DE MESURE ET DE SURVEILLANCE Les appareils de mesure, de contrôle et d essai utilisés dans l entreprise ou chez nos clients et ayant une influence sur la qualité de nos produits sont contrôlés et étalonnés périodiquement. Les résultats des contrôles sont enregistrés. Responsabilités et tâches Chaque département de Nexans Suisse est responsable de maintenir en bon état de fonctionnement les appareils électriques de mesure, de contrôle et d essai utilisés par les différents services. Les responsables désignés vérifient l exactitude des indications et mesures des appareils, en procédant à leur étalonnage périodique, selon la prescription correspondante. Les étalons et les appareils de mesure, de contrôle et d essai «non» électriques ou spécifiques à une activité sont vérifiés périodiquement par un spécialiste désigné ou par une entreprise externe. MAÎTRISE DES NON-CONFORMITÉS Pour assurer le bon fonctionnement de notre système qualité, nous nous efforçons de maîtriser les non- conformités et les réclamations des clients. Cette maîtrise comprend l identification, la documentation, l évaluation des nonconformités et actions d amélioration. Elle est définie dans la directive ad hoc. Traitement des réclamations clients Les réclamations sont annoncées par toute personne en relation avec le client. Chaque réclamation est ensuite enregistrée, évaluée et suivie par un responsable clairement défini, qui informe le client sur les mesures prises. Traitement des non-conformités internes Chaque collaborateur de Nexans Suisse peut détecter une non-conformité, depuis la réception des marchandises jusqu à la livraison du produit fini. Elle doit être signalée, enregistrée et les mesures sont immédiatement engagées. Le produit est identifié «non conforme». Les produits non-conformes à l arrivage sont retournés avec une réclamation au fournisseur, via les Achats ou au client, s il s agit d éléments fournis par lui. Les produits non-conformes en cours de production ou au contrôle final sont à nouveau contrôlés après réparation et libérés, s ils sont conformes aux prescriptions. Les produits déclarés non-conformes ne peuvent, en aucun cas, être livrés à un client. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 12 sur 15

13 Les résultats d une négociation avec un client sont communiqués par les Ventes aux services concernés. MAÎTRISE DE LA SÉCURITÉ Les dangers envers la santé et la sécurité des personnes liés à nos activité sont analysés et les mesures sont mises en place afin de diminuer les risques. Des audits de sécurité et le traitement des déclarations d incidents nous permettent de réagir pour anticiper et réduire les évènements indésirables (non- conformités). MAÎTRISE DE L ENVIRONNEMENT Les aspects environnementaux liés à nos activités sont répertoriés, pondérés et suivis, dans le but primaire de répondre aux exigences légales. Les aspects environnementaux significatifs font partie des objectifs de notre entreprise et sont suivis dans le programme d amélioration de l utilisation des ressources naturelles, des énergies et la diminution des émissions influençant l équilibre écologique. Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 13 sur 15

14 MESURES, ANALYSES ET AMÉLIORATIONS MESURE DE LA SATISFACTION DU CLIENT La satisfaction du client est mesurée sur la base des critères suivants: Délai <-> Livraisons en retard Qualité <-> Rapports non-qualité du dépt. QSE Enquête satisfaction clients <-> Programme Sales+ Les résultats font l objet de propositions d améliorations discutées en séance du Comité de Direction de Nexans Suisse. AUDITS Audits internes L efficacité de notre système qualité/sécurité/environnement est vérifiée périodiquement par des audits internes effectués par le département QSE et transmis au Comité de Direction. L organisation de nos audits internes est documentée comme suit: a) Le plan d audits internes : Ce document établi par le département QSE est révisé au début de chaque année. Il définit la période d audit prévue afin d assurer un audit tournant sur3 ans pour tous les services de notre entreprise. b) Les formulaires d audits internes : Les audits sont effectués à l aide d une application partagée, en conformité avec le manuel et les directives de notre entreprise. Cette application est utilisée par le département QSE comme support pour effectuer les audits, en complément aux instructions de travail. c) Le rapport d audits internes : Chaque audit donne lieu à un rapport établi par le département QSE. Les déviations relevées sont mentionnées et des mesures correctives sont proposées, avec un délai d exécution. Le rapport d audit est transmis au représentant de la Direction, au responsable du site est distribué aux responsables des services concernés. L exécution des mesures correctives dans les délais est vérifiée par le département QSE. La situation est revue en séance «qualité, sécurité et environnement». Audits externes Ils concernent plusieurs domaines: Sécurité des biens Environnement Audit processus Audit produit Audit SCI Auditeurs Chez Nexans Suisse, les audits sont effectués par les auditeurs suivants: Internes Les responsables QSE et SCI de NSSA, assistés par les correspondants qualité des sites Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 14 sur 15

15 Externes Les représentants d un client (par ex. audits de produits) Organisme pour les visites de suivi et de renouvellement des certificats Le corporate ou un organisme mandaté Les instances officielles MESURES Mesures effectuées sur les produits Les produits achetés sont contrôlés sur la base du cahier des charges du produit envoyé à nos fournisseurs avec la commande d achat, ou par la réception d un certificat de conformité du fournisseur Les produits fabriqués sont contrôlés sur la base de nos instructions de contrôle internes ou des normes concernées. Les résultats sont protocolés et analysés par les labos de contrôle concernés, afin de satisfaire les exigences des clients et les exigences légales en matière d environnement et de sécurité. Mesures effectuées sur les processus Les processus de Nexans Suisse font l objet de vérifications par les responsables concernés. Les tableaux de bord mensuels remis au Comité de Direction permettent d analyser les dérives et d améliorer les processus de manière continue, avec, pour objectif, la satisfaction des clients et le respect des règles en matière d environnement et de sécurité. Mesures environnementales Les relevés des valeurs des ressources naturelles et énergétiques ainsi que des émissions solides et gazeuses nous permettent d établir des indicateurs environnementaux par lesquels nos performances sont suivies et améliorées. Mesures Santé et sécurité Les statistiques, analyses et synthèses des accidents professionnels, non professionnels et des incidents nous indiquent les tendances vers lesquelles nos actions de prévention doivent être orientées. ANALYSE DES DONNÉES ET AMÉLIORATION CONTINUE Afin de maintenir la qualité, la sécurité et l environnement au plus haut niveau, les données recueillies et les anomalies détectées dans toutes les phases du processus client-client sont répertoriées et analysées par les services concernés et par le département QSE. Le Cost Control établit les indicateurs remis chaque mois au Comité de Direction, qui dispose en outre des données suivantes: Audit processus Indicateurs financiers Ventes Respect des délais de livraison Charges machines et productivité Stocks Déchets Non-conformités Accidents Absentéisme Consommations : eau, électricité, combustibles Nexans Suisse S.A. Version 1.2 du Page 15 sur 15