LORIOT. Syndicat des cours d eau. Loriol-du-Comtat. N 63 Printemps 2013

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LORIOT. Syndicat des cours d eau. Loriol-du-Comtat. N 63 Printemps 2013"

Transcription

1 LE LORIOT Loriol-du-Comtat N 63 Printemps 2013 Syndicat des cours d eau

2 Le mot du Maire Au fil des pages Sommaire - Editos P.2 Infos/Projets municipaux Vie du village Dossier Vie scolaire Vie associative Magazine P P P.9.10 P.11 P.12 P Le LORIOT - n 63 Printemps 2013 Journal municipal de Loriol-du-Comtat Publication trimestrielle Fondateur : M. Baillaud Mairie de Loriol-du-Comtat Hôtel de Ville Loriol-du-Comtat Directeur de Publication : Michel Nicolet Composition & coordination : Philippe Duhamel Rédaction & Photos : P. Duhamel, P. Dornand et l ensemble de la Commission Communication. Impression : Imprimerie Rimbaud - Cavaillon Tirage : 1200 exemplaires - Label certifié FSC Papier issu de forêts gérées durablement La commission remercie l ensemble des personnes qui ont permis la réalisation de cette nouvelle édition. N 63 Printemps

3 Infos et Projets municipaux Serge Farrugia, diététicien-nutritionniste Nutritionniste diététicien spécialisé dans les collectivités d enfants, Serge Farrugia travaille en collaboration depuis le mois de janvier avec le service de restauration scolaire, la cuisine étant réalisée sur place. Pour pratiquer, il est titulaire du diplôme d Etat (diplôme de l enseignement supérieur) et a complété cette formation par le diplôme de diététique supérieur de la faculté de Nancy (formation d une durée de 3 ans supplémentaire réservée aux diététiciens déjà diplômés). Il élabore, en collaboration avec l équipe du restaurant municipal les menus pour les enfants, et veille à l équilibre alimentaire de ces derniers selon la nouvelle loi du 28 juillet Depuis cette date, le respect de plusieurs critères quantitatifs (le poids des portions) et qualitatifs (comme le taux de calcium des produits laitiers ou encore le taux de protéines d un plat principal) est obligatoire en France. La présentation de certaines denrées doit être contrôlée afin de veiller à ce que nos enfants aient des repas à la fois sains et variés. Les services officiels effectuent des contrôles réguliers pour vérifier que toutes ces normes alimentaires soient respectées. Les menus sont distribués aux enfants chaque mois et ils sont visibles sur le site de la commune. Enquête publique PLU L enquête publique conjointe portant sur le projet d élaboration du plan local d urbanisme de la commune de Loriol-du-Comtat. Le zonage d assainissement des eaux usées et le zonage des eaux pluviales : les rapports, conclusions et avis du commissaire enquêteur sont à la disposition du publique. L enquête publique, qui s est déroulée du 19 novembre 2012 au 21 décembre 2012 inclus concerne : - Le PLU ; rapport, l annexe, les conclusions et l avis. -Les zonages des eaux usées et des eaux pluviales, le rapport ainsi que les conclusions et l avis pour chacun des dossiers. Ces documents sont en consultation publique pour une durée d un an à compter de février 2013, en version papier à l accueil de la mairie aux jours et heures d ouverture, mais aussi en version numérique sur le site de la commune sous trois dossiers : - Elaboration du PLU ; rapport d identité, conclusion et avis - Zonage d assainissement des eaux usées ; rapport d enquête, conclusions et avis - Zonage d assainissement pluvial ; rapport d enquête, conclusion et avis Budget 2012 Quelques chiffres encore pour une population de 2441 habitants: -Dépenses réelles de Fonctionnement / Population: 521 par habitant -- Produits des Impositions directs / Population: 398 par habitant -- Recettes Réelles de fonctionnement / Population: 632 par habitant - Encours de la Dette / Population: 573 par habitant Dans le prochain Loriot nous vous présenterons le Budget 2013 pour lequel il n y aura aucune augmentation des impôts communaux. N 62 Hiver

4 Infos et Projets municipaux I Taxes principales (dans les rôles généraux de 2012) Fiscalité directe locale 2012 Taxe d habitation: -Commune -Syndicat -EPCI Total Produit Taxe d habitation sur les locaux vacant: -Commune -Syndicat -EPCI Taxes sur le foncier bâti: -Commune -Syndicat -EPCI -Département Total Produit Taxes sur le foncier non bâti: -Commune -Syndicat -EPCI Total Produit Cotisation Foncière des Entreprises: -Commune -Syndicat -EPCI Total Produit Taux Base Produit Taxes additionnelle au foncier non bâti Perçue au profit de:l EPCI Taux Base Produit 5386 II Taxes Annexes Taux pour frais de chambre D agriculture De chambre de commerce et d industrie De chambre de métiers et de l artisanat -droits fixes -droit additionnel -contribution et majoration perçues par: -le fonds d assurance formation artisans -le fonds de promotion de l artisanat -le conseil régional de formation Taxe spéciale d équipement additionnelle à la Taxe d habitation Taxe foncière bâtie Taxe foncière non bâtie Cotisation foncière des entreprises Cotisation caisse assurance accident agricole Droit proportionnel N 62 Hiver

5 Infos et Projets municipaux Compte administratif 2012 I. Dépenses de fonctionnement 1. Charges à caractère général 2. Charges de personnel 3. Autres charges 4. Charges financières 5. Charges exceptionnelles Dépenses réelles 6. Compte d ordre Valeur comptable immo. Cédées Total des dépenses II. Recettes de fonctionnement 1. Atténuation des charges 2. Produits et services 3. Impôts et taxes 4. Dotations et participations 5. Autres gestions courantes 6. Produits exceptionnels Recettes réelles 7. Compte d ordre Total des recettes Excédent de fonctionnement III. Dépenses d investissement 1. Emprunts et dettes assimilées 2. Immobilisations incorporelles 3. Immobilisations corporelles Immobilisation en cours Dépenses Recettes 4. Compte d ordre moins values de session Dépenses totales IV. Recettes d investissement 1. Dotations 2. Subventions Recettes réelles 3. Comptes d ordre Plus values de session Recettes totales Excédent d investissement V. Excédent global Investissement + fonctionnement N 62 Hiver

6 Vie du village Vide grenier de l Ascension Les inscriptions sont ouvertes depuis le 6 mars dernier. Vous trouverez les formulaires d inscriptions à l accueil de la mairie ou en téléchargement sur le site de la commune L an passé, près de 300 stands ont investi le village. Vous pouvez déposer vos inscriptions jusqu au lundi 6 mai dernier délai. Toute inscription reçu au-delà de ce délai sera refusé. Le tarif d inscription s élève à 10. Le jour de l Ascension, le 9 mai prochain, le vide grenier ouvrira ces porte dès 8 heure. Un point restauration et des jeux pour les enfants seront proposés par le comité des fêtes lors de cette journée. Nous retrouverons l association le 22 juin pour la fête de la musique. Téléthon (suite ) Nous nous sommes quittés avec le téléthon lors du dernier numéro. Nous profitons de celui-ci pour évoquer la tombola mise en place par le comité des fêtes. Cette dernière a rapporté la moitié des dons récoltés cette année (pour rappel le chèque donné au téléthon s élevait à ). On été gagnés: une télévision, des kit main libre, des bons d achats, des bouteilles de champagne et de vin, des soins, des bons cadeaux et beaucoup d autres lots qui ont été tirés au sort lors de la remise du chèque en décembre dernier. Merci aux commerçants qui ont participé activement à cette opération aux travers de dons et de la vente des billets. Tous en bateau La commune a équipé d une structure de jeux la cour des moyennes et grandes sections de la maternelle, qui sert aussi au centre de loisirs le mercredi. La structure en bois représente un bateau. Ce jeu a été installé sur un revêtement mousse réglementaire et réalisé par la société «Plein-bois» de l Isle sur la Sorgues, spécialiste du mobilier urbain. Exposition Souvenirs d école Du 8 février au 17 mars s est tenue l exposition photos de classe à la bibliothèque municipale. Près de 200 clichés été exposés regroupant des photos des primaires, des maternelles, de la cantine, des enseignants. L inauguration de l exposition a accueilli plusieurs anciens enseignants de l école de la commune. Ils ont pu nous raconter des anecdotes, évoquer les souvenirs, faire renaître la nostalgie. Durant toute son exploitation l exposition a connu un vif succès et une belle fréquentation. La totalité des photographies sera archivé à la mairie. Nous continuons à récolter des photos pour affiner nos recherches Mesdames Porte, Baillaud, Freund et Messieurs Terras, Freymuth et Duhamel N 62 Hiver

7 Vie du village Spectacle d escrime et musique classique: Cordes et Lames L Orchestre à cordes de Carpentras et la Compagnie d Escrime Artistique : la Tulipe Noire s allient pour vous présenter un spectacle original le vendredi 14 juin à 21h30 au théâtre de Verdure. La compagnie d'escrime de spectacle, La Tulipe Noire, est composée d'escrimeurs, de comédiens, de cascadeurs, de metteurs en scène et chorégraphes de combats, de scénaristes et créateurs de spectacles. La Tulipe Noire propose une escrime théâtrale et produit des numéros originaux qui lui ont permis d atteindre les plus hautes marches lors des championnats de France et les championnats du Monde. De Shakespeare à Molière en passant par Alexandre Dumas ou encore le groupe de rock Queen, la troupe vous transporte dans un monde entre réel et imaginaire. Ces prestations proposent un mélange des arts du spectacle (comédie, escrime, danse, musique) dans des mises en scène où le geste et le verbe sont au service d'une esthétique théâtrale privilégiant l'action, l'humour, le mélange rêve et réalité, tradition et modernité. Les escrimeurs seront accompagnés par l Orchestre à Cordes de Carpentras, dirigé par Frédéric Durand. Les musiciens accompagneront certaine scénette et proposeront des interludes musicaux. Ils donneront à la soirée une dimension baroque en jouant les airs de Lully, Vivaldi ou encore Telleman. Théâtre de Verdure / Entrée libre Stop Protection Depuis 1999, Michel Vasquez, au sein de la société Stop Protection, assure la mise en sécurité de vos biens. Originaire de Lyon où il effectue ses formations il emménage à Loriol-du-Comtat dans les années 80. Il travaille alors pour plusieurs entreprises dans la région avant de se mettre à son compte. En effet, cet artisan serrurier, situé sur la commune, intervient auprès des particuliers, des magasins, des syndics de copropriétés... pour la pose de serrures (multipoints, de sécurité, de sureté), de verrous, le changement de barillets, de gâches électriques et ferme porte. Il installe les portes blindées, des rideaux métalliques et blinde votre porte existante. Un porte claquée, verrouillée? Vous avez subi une effraction sur votre porte? Contactez Stop Protection, M Vasquez intervient 24h/24 et 7j/7 quelle que soit la marque, le mécanisme ou la serrure que vous possédez. Très apprécié de ses clients pour la qualité de son travail, il est recommandé par les forces de l'ordre de la région et est agréé par la majorité des compagnies d'assurances. Demandez-lui des conseils sur les normes A2P et le choix de serrures. N 62 Hiver

8 Téléthon Vie du village 2011 Vival vous offre de nouveaux services : charcuterie et fromage à la coupe, point vert L épicerie ouverte depuis cet été vous accueille tous les jours de la semaine. Depuis la fin du mois de février la superette Vival propose charcuterie et fromage à la coupe. Ce nouveau rayon se veut évolutif. Vous pouvez trouvez en ce moment de la tomme de chèvre, de la tomme de Savoie ou encore du picodon. Pour ce qui est de la charcuterie, les Corses sont mis à l honneur avec les figatelli, Salciccia et autres saucissons de sanglier. Sont vendus également du jambon, de la rosette, de la coppa, du pâté en croute Lionel nous explique qu il souhaite travailler ces produits de qualités au prix les plus bas, pour qu ils soient accessibles à tous. L épicerie propose également tous les mercredis un dépôt de pain et de viennoiserie, le café et des cupcakes cuisinés maison. Une recette différente vous attend chaque semaine. Vival est aussi Point Vert pour les clients du crédit agricole qui pourront retirer des espèces à la caisse du magasin. Retrouvez tous les autres services chaque jours: alimentation générale, gaz, photocopie/fax, livraison à domicile gratuite 155 place du village, Loriol-du-Comtat. Ouvert de 7h30 à 13h et de 16h à 19h30 Fermé le mercredi après-midi et dimanche après-midi Brûlage des déchets verts : une pratique très stricte Une circulaire interministérielle datant du 18 novembre 2011 rappelle le principe d interdiction du brûlage à l air libre des déchets verts et encadre strictement les quelques dérogations possibles. Les fumées émanant du brûlage des déchets végétaux sont toxique et polluante. Elles sont à l origine de troubles de voisinages (fumée, odeurs) et elles nuisent à l environnement et à la santé. La combustion peut représenter localement et selon la saison une source prépondérante dans les niveaux de pollution. La circulaire explique bien que les particules véhiculent des composés cancérigènes et la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont associés d autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités. Ces brûlages représentent presque 45% de la masse des particules polluantes dans l air. De plus le brûlage des déchets verts est peu performant, il crée des résidus qui ne se consument pas. La loi interdit de brûler à l air libre les déchets verts produits par les particuliers, entreprises, ou collectivités. Il existe tout de même un arrêté préfectoral de la Préfecture de Vaucluse autorise, sous certaines conditions, l emploi du feu par le particuliers et sur certaines périodes de l année : Artisans, commerçants Loriolais: faites vous connaitre Vous êtes installés sur la commune de Loriol-du-Comtat et vous souhaitez vous faire connaître via notre bulletin municipal? Contactez le service communication au ou N 59 Printemps

9 Dossier Syndicat des cours d eaux de Loriol-du-Comtat Nous vous proposons de découvrir ce trimestre le Syndicat des cours d eaux de la commune. Cette présentation ne se veut pas encyclopédique mais explicative. Elle vous permettra d appréhender facilement l entité du Syndicat, de comprendre ses missions et les obligations qu elles génèrent. Qu est ce que le Syndicat? Le syndicat des cours d eau se compose des propriétaires de terrains bâtis et non bâtis que renferme le périmètre tracé sur le plan ci-dessous. Font également partie de l association le département de Vaucluse, pour la partie de la route départementale n 5 d Orange à Cavaillon, comprise dans le périmètre de l association. La commune de Loriol-du-Comtat également pour ses chemins vicinaux et autres, situés dans l étendue du périmètre de l association. On y retrouve aussi le syndicat du canal de Carpentras, pour ses filioles de distribution. Le nombre de membres du Syndicat élus par l Assemblée des propriétaires est de douze, dont neuf titulaires et trois suppléants. Qu elles sont ses missions? Le syndicat des cours d eau a pour mission l exécution des travaux de curage et de faucardement des torrents sur le territoire de Loriol-du-Comtat et des Mayres ou fossés. Sont comprises : La Mayre du Pont de Maupas La Mayre des Jardiniers La Mayre de Tamaris La Mayre du Degay La Mayre du Village La Mayre de l Eyguette La Mayre des Capucins La Mayre du Mourre de l Eouse La Mayre des Boutières La Mayre du Duc La Mayre du Grès de Meyras La Mayre de la Grande Vigne La Mayre de Sauzette La Mayre de Meyras La Mayre du Patiol (en partie) N 62 Hiver

10 Dossier Le syndicat veille aux travaux et à l entretien des Mayres (élargissement, régularisation, redressements ). Qu est ce qu'une Mayre? Une Mayre est une structure linéaire plus large qu un fossé. Il y circule de l eau, parfois appelée torrents. Par quels moyens? Pour faciliter l entretien des Mayres et des fossés, les riverains sont tenus de permettre le libre passage dans la limite d une largeur de 4 mètre à partir de la rive pour le passage des engins mécaniques servant aux opérations de curage et de faucardement (fauchage des herbes). Le Syndicat peut prescrire aux riverains des travaux au droit de leurs propriétés afin de procéder à l entretien de certaines portions de cours d eau, Mayres et fossés. Une vérification des travaux est alors effectuée et les retardataires peuvent être soumis à des procès verbaux. Les riverains doivent également supporter le dépôt et l emploi sur leur terrain des matières provenant du curage (feuilles, branches, boues ). Les matières restées sans emploi sont laissé à leur disposition avec l interdiction des les rejeter dans les Mayres ou fossés. L entretien des Mayres et fossés prévient ou du moins diminue les risques d inondations. Les eaux qui s y écoulent se jettent dans des orifices. Il en existe deux sur la commune ; un à la limite de Sarrians et un à la limite de Monteux. L orifice aux limites de Monteux est large de 26 cm sur 47 cm du côté de Loriol-du-Comtat. Cette taille réduite pour une évacuation d eau explique en partie que le village soit régulièrement inondé. Effectivement l eau ne peut s écouler rapidement par l ouverture ce qui explique que les Mayres et les fossés se retrouvent souvent à la limite du débordement. D un autre côté l orifice permet de réguler l eau qui sort sur les communes de Monteux et Sarrians. Si l orifice de Monteux venait à rompre, la partie nord de la commune montilienne serait sous les eaux, inondée par un torrent. Il en va de même pour la commune de Sarrians. Ces orifices, ainsi que les Mayres ont été aménagés par les moines au Moyen Âge. Il faut se souvenir que le territoire de Lorioldu-Comtat est un ancien territoire marécageux. Orifice Arrivée de l eau à l orifice Côté Loriol-du-Comtat 26 cm x 47 cm Côté Monteux Pour plus d informations ou renseignements contacter madame Lafont, secrétaire du Syndicat au N 62 Hiver

11 Vie scolaire La crèche Les petites frimousses de Loriol-du-Comtat continuent de bien grandir. Cette année plusieurs projets ont été mis en place. La crèche s inscrit dans le mouvement de «Consomm acteurs, l alimentaire avant tout». Cette association, naît d un projet européen, prône la diversité des aliments et propose de trouver le bon équilibre dans les repas. L association Bio Consom acteurs agit en faveur du développement d une agriculture biologique locale et équitable et de la consommation des produits qui en sont issus. A cet effet, elle sensibilise et informe les citoyens sur l importance de leurs choix de consommation. De ce fait, la crèche et la Cove sont partis à la recherche de nouveaux marchés et travaillent désormais avec un nouveau prestataire pour les repas. Ces repas sont cuisinés maison avec des produits de saison. Un travail autour des goûter est également effectué. Les biscuits ne sont plus distribués, leurs sont préférés les gâteaux maison confectionnés avec des produits bio. Le thème de travail de l année s est imposé de lui-même : «les fruits et légumes». Le thème est décliné sur chaque action : musique, lecture, arts plastiques Le carnaval a vu défiler toute de sorte de petits végétaux sur pieds. Dans un tout autre genre les petites frimousses vont participé à la grande lessive. Cette animation en lien avec le club du 3 e âge et du centre de loisirs consiste à étendre sur des fils à linges des créations plastiques (dessins, mobiles ). Cette action s est terminée autour d un gouter commun. Vous découvrirez les photos de cette rencontre dans les pages de notre prochain bulletin. Les CE2 et leur exposition hybride La classe de CE2 de Christine Siino a travaillé depuis octobre 2012 sur les insectes et l ADN. Des créations plastiques sont nées de cette expérience. Des insectes hybrides conçus de colles et de fer ont envahie la bibliothèque. Des aquarelles ont aussi été accrochées dans l espace jeunesse. Le vendredi 15 février toutes les classes de primaire sont venues visiter l exposition à tour de rôle. Chaque classe a répondu à un questionnaire dans lequel il fallait retrouver les noms et caractéristiques des hybrides créés par les CE2. La classe de CM2 de Mme Jarjaye Les CP contre le gaspillage N 62 Hiver

12 Vie associative La JSL toujours en lis Le club de football reste actif au sein de notre commune. Il est appuyé par le bar le Galopin et la pizzeria Angelo qui ont fourni des maillots de foot aux seniors. Les benjamins ne sont pas en reste puisque monsieur Casado leur a également offert des maillots. Concernant les matchs, la JSL effectue une jolie saison. Les séniors sont actuellement en milieu de tableau. Ils défendront leur place jusqu en mai. Le club souhaite créer une seconde équipe l an prochain qui serait accompagnée par un entraineur. Deux membres du club, Guillaume Casado et Tevia Castets, ont passé l examen pour être arbitre. Rose Macario, la Présidente du club, a intégré l Association Française de Football Amateur (AFFA). L objet de l AFFA est la défense, la promotion et le développement du football amateur et de son image L objectif est de faire en sorte que les clubs amateurs soient intégrés aux votes de la fédération et que leurs voix soient entendue. L AFFA s est créée avec la volonté de contrer la perte d attractivité du football français. Les présidents de club sont inquiets face à ce contexte de crise (baisse de subventions, difficultés de trouver des partenaires, découragement des bénévoles ). Rose Macario s est rendue plusieurs fois à Paris pour assister aux réunions et élection. L AFFA représente sa liste en 2016 et espère faire évoluer les choses et de bien faire comprendre que les footballeurs professionnels et amateurs sont complémentaires. Le club organise un vide grenier au stade le 21 avril prochain. Ouvert de 8h à 18h vous pourrez vous restaurer sur place. La Chorale investi le Théâtre Antique d Orange pour la 2 nd fois Le 8 juin 2013 à 21h30 la chorale pop entonnera les plus belle chansons de Michel Berger aux côtés du Variété Chœur D Avignon soit 230 choristes qui seront accompagnés par 45 musiciens pour cette grande soirée au Théâtre Antique d Orange. Quelques titres qui seront interprétés durant cette grande soirée: Cézanne peint, Si maman si, Évidement, Il jouait du piano debout, La déclaration, Ella elle a, Seras-tu là, Résiste, Quelques mots d'amour... Tarif 19 - réservations points de ventes habituels. Les 25 ans: Adieu le club du 3 e âge, bonjour le Clocher du Loriot. Pour ces 25 ans le club du 3 e âge change de nom pour «Clocher du Loriot». Le club est créé en 1987 par le Maire de l époque, Monsieur Blanc. Il avait l envie de resserrer les liens qui existaient entre les aînés. Dès 1988, un président est élu au sein de l association. Se succéderont Mr Chauvin, Mr Caracauci, Mr Blanc, Mme Sereis et Mme Giraud. Aujourd hui se sont 170 adhérents qui fréquentent l association assidument. Cet engouement a permis aux membres du bureau de développer les animations. L exemple du loto est certainement le plus flagrant puisque ce dernier fait salle comble depuis 2 ans. Les voyages sont aussi devenus un point fort : Venise, les Dolomites, l Espagne. Un projet de voyage en Corse est à l étude. Ouvert à tous si vous êtes intéressés contactez Mme Giraud. Le bureau souhaite proposer chaque mois une action différente comme la galette des rois, les pique nique, les gouters L association participe également depuis 2 ans aux rencontres avec le centre le loisirs. Cette année la crèche se joindra aussi au gouter. A dans 25 ans! N 62 Hiver

13 Magazine Jeunes lycéens étrangers cherchent une famille d accueil D Allemagne, des Etats-Unis, du Mexique ou d ailleurs, de jeunes étrangers viennent en France grâce à l association CEI-Centre Echanges Internationaux. Ils viennent passer une année scolaire, un semestre ou quelques mois au collège ou au lycée, pour apprendre le français et découvrir notre culture. Afin de compléter cette expérience, ils vivent en immersion dans un famille française pendant toute la durée du séjour. Le CEI aide ces jeunes dans leurs démarches et s occupe de leur trouver un hébergement au sein de famille françaises bénévoles. Lisa, jeune allemande, recherche une famille à partir du mois de Septembre 2013 pour une année scolaire. Elle fait partie d un club de handball et joue du piano. Plus tard elle aimerait enseigner la langue française en Allemagne. Ce séjour permet une réelle ouverture sur le monde de l autre et constitue une expérience linguistique pour tous. «Pas besoin d une grande maison, juste l envie de faire partager ce que l on vit chez soi». A la ville comme à la campagne, les familles peuvent accueillir. Si l expérience vous intéresse, appelez vite! Renseignements : CEI-Centre Echanges Internationaux - Béatrice Ravold / St Jean de Luz / Bureau coordinateur CEI: Chiens dangereux : description, interdictions et obligations Les chiens susceptibles d'être dangereux sont définis réglementairement. Il s'agit de tous des molosses de type dogue. Ceux-ci sont répartis en 2 catégories : les chiens d'attaque et les chiens de garde et de défense. Ils sont soumis à des mesures spécifiques et à certaines interdictions et obligations. La personne qui envisage de posséder un tel animal doit remplir certaines conditions. La personne, qui souhaite détenir un chien inscrit sur la liste des chiens susceptibles d être dangereux (appelés aussi "chiens catégorisés"), doit remplir toutes les conditions ci-dessous : - être âgée d'au moins 18 ans, - ne pas être sous tutelle (sauf autorisation du juge des tutelles), - ne pas avoir été condamnée pour crime ou délit inscrit au bulletin n 2 du casier judiciaire (pour les Étrangers, sur un document équivalent), - ne pas avoir fait l'objet d'une décision de retrait du droit de propriété ou de garde d'un chien, en raison du danger qu'il représentait pour les personnes ou les animaux domestiques (sauf dérogation accordée sous conditions par le maire si cette décision de retrait date de plus de 10 ans). - La personne doit également avoir obtenu une attestation d aptitude et un permis de détention pour l animal. Sanctions en cas de non-respect de la réglementation Catégories de chiens dangereux Chiens de 1 ère catégorie: chien d attaque Staffordshire terrier (pit-bull)* American Staffordshire (pit-bull)* Mastiff ou boerbulls* Tosa* *S ils ne sont pas inscrits au Livre des Origines Français Chiens de 2 ème catégorie: chien de défense ou de garde Staffordshire terrier (pit-bull)* American Staffordshire (pit-bull)* Rottweiler (inscrits ou non au Livre des Origines Français) Tosa* *S ils sont inscrits au Livre des Origines Français Le propriétaire ou le détenteur d'un chien dangereux, qui ne respecte pas l'une des interdictions ou des obligations ci-dessus, risque une amende. Dans certains cas, il encourt également une peine de prison. (Sources sous préfecture). N 62 Hiver

14 Magazine Créée par la loi du 2 juillet 1996, la Fondation du Patrimoine est une personne morale de droit privé reconnue d utilité publique par un décret du 18 avril Elle a pour but essentiel de sauvegarder et de valoriser le patrimoine rural non protégé. Aux côtés de l'etat et des principaux acteurs du secteur, elle aide les propriétaires publics et associatifs à financer leurs projets, permet aux propriétaires privés de défiscaliser tout ou partie de leurs travaux, les propriétaires non imposables pouvant bénéficier d une subvention et mobilise le mécénat d entreprise. Même si la Fondation ne s interdit pas, comme le lui permet la loi, d intervenir en faveur de monuments classés ou inscrits, son Conseil d administration, dès juillet 1997, a décidé de donner la priorité au patrimoine non protégé. Car c est lui qui est, globalement, le plus en péril. La Fondation est le seul organisme privé habilité par le Ministère de l Economie et des Finances à pouvoir octroyer un label à une opération de restauration concernant un immeuble non protégé au titre des monuments historiques mais présentant cependant un réel intérêt patrimonial. Qui est susceptible d obtenir le label? - Les personnes physiques assujetties ou non à l impôt sur le revenu. - Les sociétés translucides (SCI, SNC ) les sociétés transparentes ( copropriétés) les indivisions, sous certaines conditions Ces aides concernent tous types de biens: - Immeubles non habitables constituant le patrimoine de proximité (églises, chapelles, ponts, lavoirs, pigeonniers fontaines, moulins ) - Les immeubles habitables (maisons rurales, les plus caractéristiques et représentatives du patrimoine rural) - Les immeubles habitables ou non habitables situés dans les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain ou Paysager (ZPPAUP) Tous les types de patrimoine de proximité sont éligibles à l'action de la Fondation du Patrimoine. C est ce patrimoine de proximité, propriété de tous les Français, qui fait l objet de l attention prioritaire. Trois conditions doivent être préalablement satisfaites pour bénéficier de ces aides. - L intérêt patrimonial du bâtiment, c'est à dire représentatif d'un petit patrimoine de proximité. - La qualité du projet de restauration, utilisation des savoir faire anciens, enduits à la chaux, badigeons, huisseries en bois...etc - La visibilité de l essentiel de l immeuble depuis la voie publique L attribution du label de la Fondation du Patrimoine permet aux propriétaires imposables de bénéficier, après avis favorable du STAP (Service Territorial de l Architecture et du Patrimoine), de déductions fiscales incitatives pour les travaux extérieurs (façades, toitures, huisseries : fenêtres, portes et volets ), les honoraires d'architecte entrent aussi dans le cadre des dépenses éligibles.. Ajoutons que les propriétaires non imposables ou acquittant un impôt sur le revenu inférieur à 1300 bénéficient, sous les mêmes conditions, d une subvention de la Fondation du Patrimoine pour leurs travaux. Cette subvention peut atteindre jusqu à 20% du montant des travaux, Ce label sans incidence fiscale s est beaucoup développé dans des départements ruraux déshérités où la possession d un patrimoine intéressant ne va pas forcément de pair avec des revenus élevés. 238 labels non fiscaux ont été attribués en 2010 et 72 en En pratique si une personne est intéressée par le label de la Fondation du Patrimoine, que doit- elle faire? Cette personne doit contacter le délégué de la Fondation du Patrimoine du département dans lequel se situe sa propriété. Ses coordonnées sont disponibles sur le site de la FDP, pour le nord du Vaucluse : Anne Chanson Compléter et renvoyer le dossier de demande de label qui lui sera transmis par le délégué. Un rendez vous sera fixé sur place avec l Architecte des Bâtiments de France qui émettra un avis favorable à l obtention du label ainsi que quelques recommandations à suivre pour bénéficier de ce label. Le label sera octroyé, les travaux pourront commencer et le propriétaire disposera de 5 ans pour effectuer ses travaux, comme vous voyez le label est d une assez grande souplesse. Le délégué est toujours à votre disposition pour toute question concernant les travaux et le fonctionnement du label de la Fondation du Patrimoine. N 62 Hiver

15 Magazine L'Abri côtier L épicerie sociale au cœur de Sarrians, proche de l église. L'épicerie sociale à Sarrians est ouverte pour aider les personnes défavorisées. Vous y trouverez des denrées alimentaires, des vêtements, des produits de première nécessité, ect... Les familles peuvent également profiter des fruits et légumes issus de l agriculture biologique. Les permanences sont les mercredi et jeudi de 9h à 17h. L épicerie est ouverte aux habitants des autres communes de la Cove. Votre dossier administratif doit être établi auparavant auprès de l'association. 70, boulevard Albin Durand Sarrians. Tél: Memento Inscription sur les listes électorales: Nous vous rappelons que l inscription sur les listes électorales de fera du 1 er avril 2013 au 31 décembre 2013 en mairie. La demande doit être accompagnée de la copie de votre carte d identité en cours de validité et d un justificatif de domicile. Recensement militaire: Les jeunes gens (garçons et filles) doivent se faire recenser en mairie dès lors qu ils ont 16 ans et 1 jour. Ils doivent se présenter en mairie munis du livret de famille, de leur carte nationale d identité en cours de validité. N 62 Hiver 2013 Infos Pratiques -Mairie : Ouverte au public tous les jours de 8h30 à 17h30 (vendredi 16h30) sauf mercredi fermée de 12h à 13h30. Tél : Fax : Bibliothèque municipale : Ouverte au public le mardi de 16h00 à 17h30, le mercredi matin de 9h30 à 12h et jeudi de 16h à 18h30 et vendredi après midi de 15h30 à 18h30. N Vente tickets cantine/etude/garderie Maternelle: les mardis et jeudis à partir de 8 h bureau du garde puis de 9h30 à 12h accueil mairie. - Architecte conseil : permanence le 4ème jeudi de chaque mois à 16h (sur rendezvous au ) - Conciliateur de justice : 1 mercredi sur 2 (entre 14h30 à 17h (sur rendez-vous au ). - Croix rouge : permanence en mairie le 3 ème jeudi de chaque mois de 8h30 à 12h. - Mission Locale de Carpentras : Marché hebdomadaire : tous les samedis matins place de la mairie. - Ramassage des encombrants : le 2ème mardi après-midi de chaque mois de 14h à 16h30 (sur rendez-vous au ) - Point de collecte verre, plastique, acier, papiers : trois points de collecte sont implantés Chemin de Sauzette (stade municipal), Chemin du Canal de Carpentras et au carrefour Chemins de Barriot et du chemin fond. Merci de ne pas déposer hors containers. - Composterie (Uniquement végétaux) : quartier Valernes, Rte d Orange - Tel Lundi à Vendredi 8H/12H - 14H/17H30 Samedi 8H/12H - Collecte de vêtements et huiles usagées : à déposer dans le container spécifique situé à l entrée de l unité des ordures ménagères, route d Orange - Déchetterie la plus proche : Aubignan, Chemin des Ramières h/17h -Infos bus : transport à la demande Trans CoVe - Ligne F Sarrians-Carpentras : Réservations la veille avant 16h : Plus d infos : ou -Ligne Carpentras-Orange réseau transvaucluse. Plus d infos: Taxi : Mencarelli

16 À venir Agenda Avril: 21 avril: Vide grenier de la JSL 25 avril: Repas des aînés Mai : 2 mai: Exposition Petit Prince 9 mai: Vide grenier de l Ascension Juin : 7 juin: Expo Moulin de la Galette 14 juin: Soirée Escrime/Musique 22 juin: Fête de la musique 28 juin: Fête des écoles Juillet : 1 au 5 juillet: Théâtre 6 juillet: Les Polis sons 12 juillet: Les Box sons 13 juillet: Les Berlinger s 19 juillet: Les Bazarettes 3 23 juillet: Visites en scène 26 juillet: Plantevin Retrouvez toutes les informations de la commune au jour le jour sur le site internet et inscrivez-vous à la newsletter

Démarches pour les propriétaires de chiens dangereux

Démarches pour les propriétaires de chiens dangereux Démarches pour les propriétaires de chiens dangereux Définition du chien dangereux Les chiens susceptibles d'être dangereux sont classés en deux catégories : 1ère catégorie : Elle regroupe les chiens d'attaque

Plus en détail

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées Guide des interventions Edition 2010 Mot du président Le Centre Communal d Action Sociale de Saint-Yrieix-sur-Charente est un outil majeur de la politique sociale de la municipalité. Au delà des aides

Plus en détail

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :

Plus en détail

ÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER

ÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER ÉDUCATION Côtes d Armor Collèges publics DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER Charte de la restauration collective Préambule Dans le cadre de l article 82 de la loi du 13 août 2004, le Département

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00

Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00 Elections Départementales Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00 Bulletin n 170 Procédure de vote: Vous ne pouvez pas panacher, les noms des candidats, pas de

Plus en détail

Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1

Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1 Lucens-Info Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens Mars 2012 N 1 Billet du Syndic - Intention de fusion Lors du prochain Conseil communal du 26 mars 2012, la Municipalité présentera

Plus en détail

La politique marseillaise en faveur des Seniors

La politique marseillaise en faveur des Seniors La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature LE LIEN VOUVANTAIS FIXATION DES TAUX D IMPOSITION 2015 Afin d aider la Collectivité à fixer le produit attendu au titre de la fiscalité directe locale et à voter les taux d imposition pour le budget primitifs

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire 2014 Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire Enquête organisée par l AMF 49 et la ville d Avrillé auprès des du département de Maine et Loire Décembre 2014 1 Résultats de l enquête sur les

Plus en détail

Accueils de Loisirs REGLEMENT INTERIEUR

Accueils de Loisirs REGLEMENT INTERIEUR Accueils de Loisirs REGLEMENT INTERIEUR portail-animation.ufcv.fr Plaine des Tilles portail-animation.ufcv.fr Ufcv Délégation régionale de Bourgogne 29 rue Jean-Baptiste BAUDIN 21000 Dijon Mis à jour le

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

L expérience des Collectivités Locales marocaines en matière d application et de respect du Droit de l Environnement

L expérience des Collectivités Locales marocaines en matière d application et de respect du Droit de l Environnement Royaume du Maroc Ministère de l Intl Intérieur Direction Générale G des Collectivités s Locales L expérience des Collectivités Locales marocaines en matière d application et de respect du Droit de l Environnement

Plus en détail

L ensemble des personnels du collège Jacques PREVERT vous souhaite la bienvenue

L ensemble des personnels du collège Jacques PREVERT vous souhaite la bienvenue L ensemble des personnels du collège Jacques PREVERT vous souhaite la bienvenue LIAISON CM2 6ème 2013-2014 2014 Rencontre des parents de CM2 Mardi 11 février 2014 Jeudi 13 février 2014 1 Présentation de

Plus en détail

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE 1 Préambule Chaque usager doit être conscient des droits et devoirs qu entraîne son inscription et la fréquentation à des activités municipales. Ce règlement intérieur a été adopté en conseil municipal

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016

Dossier de demande de subvention 2016 Nous sommes là pour vous aider D après CERFA N 12156*03 Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Associations sportives NOM DE L ASSOCIATION

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités

Plus en détail

VILLE DE MANDRES LES ROSES

VILLE DE MANDRES LES ROSES Service Enfance Jeunesse 01 45 98 66 08 Service.enfance@ville-mandres-les-roses.fr VILLE DE MANDRES LES ROSES SOMMAIRE Inscriptions page 3 Restauration scolaire page 4 Accueils périscolaires page 5 Accueils

Plus en détail

Aroéven Caen Normandie

Aroéven Caen Normandie Aroéven Caen Normandie Aroéven Caen Normandie Passer du FSE à la Maison des Lycéens, pas si compliqué! Une association, pour quoi faire? Une association, pour faire quoi? Une association dans le lycée

Plus en détail

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D ARRAS CANTON DE PAS EN ARTOIS COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 L an deux mille cinq,

Plus en détail

LEVET COMMUNE DE LEVET

LEVET COMMUNE DE LEVET LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire, P. GOUPIL, R. FOLTETE, B NUYTEN, N. DUPUIS, C. LECHARPENTIER, B. JEAN, L. PARDOEN, DELAUNAY Elodie,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2014

DOSSIER DE CANDIDATURE 2014 DOSSIER DE CANDIDATURE 2014 Rappel des critères d'éligibilité : Le bistrot de Pays est situé dans une commune rurale dont la population est inférieure à 2000 habitants, Le bistrot est ouvert à l'année

Plus en détail

SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR. 11-17 ans

SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR. 11-17 ans SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR «POINT ACCUEIL JEUNES DE LA VILLE DE BEAUGENCY» 11-17 ans Le Point Accueil Jeunes est géré par le Service Enfance-Jeunesse de la ville de Beaugency représenté

Plus en détail

COMMUNE DE VILLE-SAINT-JACQUES SALLE POLYVALENTE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016

COMMUNE DE VILLE-SAINT-JACQUES SALLE POLYVALENTE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016 COMMUNE DE VILLE-SAINT-JACQUES ******* SALLE POLYVALENTE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016 Rédacteur Alain CHAUVIGNY Groupe de Travail Vérification Commission Jeunesse-Sport- Vie Associative Sybille CRASSON et

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT

Plus en détail

RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»

RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 À retourner 1 exemplaire au service : Hôtel de Ville Place Charles De Gaulle 94107 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS

Plus en détail

Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France

Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE

Plus en détail

Élections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants

Élections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son

Plus en détail

F. C. P. E IN F O S 0 6

F. C. P. E IN F O S 0 6 Conseil Départemental, 6 rue de France - 06000 NICE SEPTEMBRE 2013 - N 125 Conseil Départemental des Parents d Élèves F. C. P. E IN F O S 0 6 04 93 88 50 00 04 93 87 22 05 Site : www.fcpe06.org courriel

Plus en détail

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Lettre info environnement

Lettre info environnement S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014

RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Ville de Saint-Palais-sur-Mer Groupe scolaire Lucien Robin RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Préambule Le restaurant scolaire n est pas

Plus en détail

Bruxelles-Capitale. COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE Administration. AFFAIRES CULTURELLES ET TOURISME Culture

Bruxelles-Capitale. COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE Administration. AFFAIRES CULTURELLES ET TOURISME Culture Bruxelles-Capitale COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE Administration AFFAIRES CULTURELLES ET TOURISME Culture TEXTE DU REGLEMENT RELATIF A L OCTROI DE SUBSIDES AUX COMPAGNIES THEATRALES ET DE DANSE PROFESSIONNELLES

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

LES REGLES GENERALES DE LA COPROPRIETE

LES REGLES GENERALES DE LA COPROPRIETE LOTISSEMENTS TRANSACTIONS GESTION DE BIENS - SYNDIC DE COPROPRIETES LES REGLES GENERALES DE LA COPROPRIETE DEFINITIONS LA COPROPRIETE La copropriété est l organisation de l ensemble immobilier répartie

Plus en détail

LES CONTRIBUTIONS FAMILIALES 2015-2016

LES CONTRIBUTIONS FAMILIALES 2015-2016 La tradition de l excellence www.saint-alyre.net LES CONTRIBUTIONS FAMILIALES 2015-2016 ECOLE COLLEGE LYCEES CLASSES D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 20 rue Sainte George 63037 CLERMONT-FERRAND Téléphone : 04

Plus en détail

Mairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440. Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

Mairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440. Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440 Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage

Plus en détail

Bureau D Accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE)

Bureau D Accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE) Bureau D Accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE) Février 2008 SOMMAIRE Communiqué de presse de synthèse... 3 1. Le Bureau d accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE)........

Plus en détail

Ne brûlons plus nos déchets verts à l air libre!

Ne brûlons plus nos déchets verts à l air libre! En savoir QUIZZ + Plan de Protection de l Atmosphère des Bouches-du-Rhône 1 2 3 4 J ai le droit de brûler mes déchets de tonte de pelouse en petite quantité dans ma cour non exposée à la route. Mes déchets

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

STATUTS DE THEATRE IN LOVE

STATUTS DE THEATRE IN LOVE ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014 Le jeudi 28 août 2014, les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de M. Mickaël DELAHAYE, Maire. Présents : Mesdames Christelle

Plus en détail

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire

HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,

Plus en détail

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

Située à 50km de Paris, la Bergerie est le lieu idéal pour vos Séminaires.

Située à 50km de Paris, la Bergerie est le lieu idéal pour vos Séminaires. Située à 50km de Paris, la Bergerie est le lieu idéal pour vos Séminaires. Réservation au : CZE Bergerie Nationale Parc du Château CS 40609 78514 Rambouillet cedex Tel : 01 61 08 68 70 E mail : animation.bn@educagri.fr

Plus en détail

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr

Plus en détail

De l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et de cinq adjoints

De l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et de cinq adjoints COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2014 L an deux mille quatorze, le 28 mars à 20 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d ORADOUR-sur-VAYRES, dûment convoqué,

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

Auriol : le service public de la Restauration scolaire

Auriol : le service public de la Restauration scolaire Auriol : le service public de la Restauration scolaire Au titre de nos valeurs communes, nous avons voulu décliner l offre de restauration en mettant l accent au plus près des enfants. Plus de 80% des

Plus en détail

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre

Plus en détail

Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports. Service des Sports Bâtiment Pyrène 1, place Jean Jaurès

Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports. Service des Sports Bâtiment Pyrène 1, place Jean Jaurès Nom de l association Sigle Numéro SIRET APE DEMANDE DE SUBVENTION ORDINAIRE ANNEE 2016 Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports Service des Sports Bâtiment Pyrène 1,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville

Plus en détail

CCAS de Saint Seurin sur l Isle. Contrat de séjour

CCAS de Saint Seurin sur l Isle. Contrat de séjour CCAS de Saint Seurin sur l Isle EHPA A Mille Fleurs Contrat de séjour Contrat de séjour EHPA Mille Fleurs 1, rue Rosa Bonheur 33 660 Saint Seurin sur l Isle Téléphone : 05.57.49.81.81 Fax : 05.57.69.82.06

Plus en détail

Le fonds de dotation. Titre. www.artisandumonde.org

Le fonds de dotation. Titre. www.artisandumonde.org Le fonds de dotation d Artisans du Monde Faire un don Pour construire un monde plus juste au Nord comme au Sud Titre Crédit photo : Ellas Cuentan www.artisandumonde.org 1 Fonds de dotation d Artisans du

Plus en détail

Les associations De ceyras 2015-2016. Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports

Les associations De ceyras 2015-2016. Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports Les associations De ceyras 2015-2016 Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports Notes La semaine Des associations Lundi Accueil du clermontais Yoga 16h- 17h Accueil du clermontais Yoga 17h15-18h15 Bibliothèque

Plus en détail

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr

Plus en détail

activités périscolaires

activités périscolaires Association La Montagne activités périscolaires mars à juin 2014 cirque peinture danse tennis canoë micro fusée vélo roller voile jeux cuisine dessin contes orientation boxe éducative tir à l arc baby-gym

Plus en détail

Objet : Appel à participation / Festival 2 Pays, Samedi 14 et Dimanche 15 septembre 2013, à Baccarat

Objet : Appel à participation / Festival 2 Pays, Samedi 14 et Dimanche 15 septembre 2013, à Baccarat Objet : Appel à participation / Festival 2 Pays, Samedi 14 et Dimanche 15 septembre 2013, à Baccarat Madame, Monsieur, «Territoires 2 vie, territoires d initiatives» est un projet de coopération lancé

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION BAFA CITOYEN SESSION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION BAFA CITOYEN SESSION 2015 DOSSIER D INSCRIPTION BAFA CITOYEN SESSION 2015 Dossier à retourner complet au Point Information Jeunesse ou au Service Engagement Citoyen Avant le 24 juin 2015 COORDONNÉES PHOTO OBLIGATOIRE Sexe : F M

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS. Titre I : Objet

REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS. Titre I : Objet SAINT DENIS UNION SPORTS 2, bd Anatole France 93200 SAINT DENIS REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS PREAMBULE Le présent règlement intérieur de Saint Denis Union Sports annule et remplace celui

Plus en détail

CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS LA MILESSE

CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS LA MILESSE CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS DE LA MILESSE Règlement intérieur, relatif à l utilisation des salles CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS - RUE DES JONQUILLES LA MILESSE - TEL / 02 43 25 59.56 Ce règlement

Plus en détail

Gardons. notre ville. propre. C est l affaire de tous au quotidien. www.ville-maubeuge.fr

Gardons. notre ville. propre. C est l affaire de tous au quotidien. www.ville-maubeuge.fr Gardons C est l affaire de tous au quotidien www.ville-maubeuge.fr intro La té d une ville, c est l affaire de tous au quotidien. Dès 2001, la municipalité a engagé une série d actions pour permettre à

Plus en détail

Comment remplir le dossier de demande subvention?

Comment remplir le dossier de demande subvention? Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue

Plus en détail

CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H

CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H 1 CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H CONDITIONS L obtention d une bourse scolaire est subordonnée aux conditions suivantes

Plus en détail

Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT

Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT Expositions Jusqu au lundi 12, A partir de 17h La Magie de Noël SAINT-PAIR-SUR-MER, Eglise La neige, les congères et les stalactites vous plongeront dans l univers d un décor montagnard pour un Noël féérique

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

ÉLECTIONS DEPARTEMENTALES DE MARS 2015 M É M E N T O. à l usage des candidats

ÉLECTIONS DEPARTEMENTALES DE MARS 2015 M É M E N T O. à l usage des candidats ÉLECTIONS DEPARTEMENTALES DE MARS 2015 M É M E N T O à l usage des candidats Décembre 2014 7.1.5.Les sanctions Le fait de ne pas déposer une déclaration de situation patrimoniale ou d intérêts, d omettre

Plus en détail

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique

Plus en détail

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier

Plus en détail

SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL

SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 20 FEVRIER 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 20 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 20 FEVRIER 2014 Membres présents : Chantal Choubat, Fabrice Regnault, Jean Rigollet, Jean-Louis Raquillard, Benoît Malotet, Florence Chevanne-Lenglet

Plus en détail

LES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS

LES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS 13-25 ans Pôle Ressources Jeunesse PROGRAMMATION JANVIER - SEPTEMBRE 2013 LES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS www.ville-roubaix.fr Fiche D ADHéSION SAISON 2012 /2013 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS : NOM

Plus en détail

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel

Plus en détail

FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION

FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION Pour plus d informations, visitez www.marathonprobono.fr/campus-hec-2012 Préambule Ce contenu pédagogique est destiné aux responsables

Plus en détail

PERCY, CAPITALE DE LA NORMANDIE PENDANT 3 JOURS FESTIFS TOUS ENSEMBLE, UNIS POUR FAIRE RAYONNER PERCY

PERCY, CAPITALE DE LA NORMANDIE PENDANT 3 JOURS FESTIFS TOUS ENSEMBLE, UNIS POUR FAIRE RAYONNER PERCY Sommaire PERCY, CAPITALE DE LA NORMANDIE PENDANT 3 JOURS FESTIFS ÉDITO DU MAIRE...PAGE 3 LE PROGRAMME DES 3 JOURS DE FÊTE...PAGES 4 & 5 TOUS ENSEMBLE, UNIS POUR FAIRE RAYONNER PERCY LE MOT DES PARTENAIRES...PAGE

Plus en détail

Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30

Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre

Plus en détail

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat

Plus en détail

s engage aux côtés de 6 associations dans le domaine de la solidarité dédiée à l enfance

s engage aux côtés de 6 associations dans le domaine de la solidarité dédiée à l enfance s engage aux côtés de 6 associations dans le domaine de la solidarité dédiée à l enfance L enfance au cœur de nos actions. La Fondation 29 Haussmann a retenu pour thème la lutte contre la rupture du lien

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Associations culturelles Mairie de Saint-Julien-en-Genevois Nom et coordonnées de l association Fiche d identité de l association Nom de l'association Objet Adresse de

Plus en détail