COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 04 NOVEMBRE 2014 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 04 NOVEMBRE 2014

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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 04 NOVEMBRE 2014 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 04 NOVEMBRE 2014 Ouverture de la séance à 17h35-23 membres présents- Madame BROY Inès, Principale désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine, Secrétaire du Collège en qualité de Secrétaire de séance. A INSTALLATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Madame la Principale rappelle les diverses missions du Conseil d administration. Organe délibératif de l Etablissement, le Conseil d Administration, sur le rapport du Chef d Etablissement, - définit la politique générale de l Etablissement, - fixe les principes de mise en œuvre de l autonomie pédagogique et éducative dont disposent les établissements dans le cadre de la réglementation en vigueur, - adopte le projet d établissement, le règlement intérieur de l établissement, son budget, - établit chaque année un rapport sur le fonctionnement pédagogique de l établissement et ses conditions matérielles de fonctionnement. Madame La Principale fait ensuite lecture de la liste des membres élus titulaires et suppléants siégeant au Conseil d Administration. Monsieur Jean-Michel HIRTZ, Représentant élu de la Communauté de Communes des 3 Frontières, siègera à compter de cette rentrée scolaire en remplacement de Madame THILL M. Josée. B APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CA EN DATE DU 24 JUIN Le compte-rendu du CA en date du 24 juin 2014 est adopté à l unanimité C ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Madame la Principale fait lecture de l ordre du jour. Ce dernier est adopté à l unanimité. D - INSTALLATION DES DIFFERENTES COMMISSIONS Madame la Principale fait lecture de la composition des différentes commissions 2014/2015 et définit leurs missions. COMMISSION PERMANENTE Cette instance délibérative et consultative prépare les décisions du Conseil d administration. Elle est obligatoire pour les questions pédagogiques et éducatives.

2 COMMISSION PERMANENTE MEMBRES DE DROIT : MME BROY INES- M. DECMANN ALAIN- MME FELLY JOELLE 1 MEMBRE DE LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT : BLANCHET JEAN MARIE 3 MEMBRES PERSONNELS D EDUCATION : MME HOFFMANN GENEVIEVE MME LAUER CHANTAL- M. VERMARD LUC- 1 MEMBRE ADMINISTRATION/ATTEE - M. LAPREVOTTE HERVE 3 MEMBRES A.P.E. M. L HOTE OLIVIER- MME PICHON GERALDINE- MME MARTIN AMANDINE- 1 MEMBRE REPRESENTANT ELEVE - FELTZ MANON CONSEIL DE DISCIPLINE Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l encontre des élèves toutes les sanctions. CONSEIL DE DISCIPLINE MEMBRES DE DROIT : MME BROY INES - M. DECMANN ALAIN M. REICHER FABRICE - MME FELLY JOELLE 4 MEMBRES PERSONNELS D EDUCATION : MME HOFFMANN GENEVIEVE MMES LAUER CHANTALE MME MARC PALMINA-M. LANGARD THIERRY 1 PERSONNELADMINISTRATION/ ATTEE- M. LAPREVOTTE HERVE 3 MEMBRES A.P.E. M.L HOTE OLIVIER- M. BECKER GERALD- MME MARTIN AMANDINE- 2 MEMBRES REPRESENTANTS ELEVES : FELTZ MANON CANNATA CLAIRE COMMISSION DES FONDS SOCIAUX Cette commission permet d instruire les demandes d aide financière déposées par les familles. COMMISSION DES FONDS SOCIAUX MEMBRES DE DROIT : MME BROY INES M. DECMANN ALAIN M. REICHER FABRICE MME FELLY JOELLE - MME NIEDERCORN DANIELE 1 MEMBRE PERSONNEL D EDUCATION : MME SCHMELER CLAIRE 1 MEMBRE PERSONNELADMINISTRATION/ ATTEE : MME BEN-HADJ KEIRA 1 MEMBRE REPRESENTANT DE L APE : M. L HOTE OLIVIER PAS D ELEVE COMMISSION HYGIENE ET SECURITE Cette instance permet de repérer et traiter les difficultés rencontrées dans le fonctionnement de l Etablissement COMMISSION HYGIENE ET SECURITE MEMBRES DE DROIT : MME BROY INES - M. DECMANN ALAIN- M. REICHER FABRICE ET MME FELLY JOELLE 1 MEMBRE REPRESENTANT COLLECTIVITE : M. BLANCHET J. MARIE 1 MEMBRE REPRESENTANT MUNICIPALITE : M. STEICHEN LAURENT 1 MEMBRE PERSONNE QUALIFIEE : M. MERCIER J.PIERRE 1 AGENT CHARGE DE LA MISE EN ŒUVRE : M. ARCHIER ERIC 1 INFIRMIERE SCOLAIRE : MME CARMEN ROMANO

3 1 MEMBRE PERSONNEL D EDUCATION : M. VERMARD LUC 1 MEMBRE PERSONNELS ADMINIS/ATTEE : MME HEMMER FELICIE 1 MEMBRE PERSONNEL A.P.E : M. L HOTE OLIVIER 1 MEMBRE REPRESENTANT ELEVES : DEININGER KENNY COMMISSION D EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE Une circulaire en date du 01/07/1998 fixe les objectifs assignés au CESC - Rendre responsable, autonome et acteur de la prévention - Organiser la prévention des dépendances et des conduites à risques - Assurer le suivi des jeunes au sein et en dehors de l école - Venir en aide aux élèves manifestant des signes de mal-être - Renforcer les liens avec les familles - Apporter un soutien aux acteurs de lutte contre l exclusion Le CESC constitue dans un établissement scolaire, un cadre privilégié pour la mise en œuvre d une politique de prévention. COMMISSION D EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE MEMBRES DE DROIT : MME BROY INES - M. DECMANN ALAIN- M. REICHER FABRICE- 1 MEMBRE REPRESENTANT COLLECTIVITE : M. BLANCHET JEAN MARIE 1 MEMBRE REPRESENTANT MUNICIPALITE : MME DELAMARRE MAELLE INFIRMIERE SCOLAIRE : MME CARMEN ROMANO ASSISTANTE SOCIALE : MME NIEDERCORN DANIELE 2 MEMBRES PERSONNEL D EDUCATION : M. LANGARD THIERRY- M. SEVRAIN CLEMENT 2 MEMBRES PERSONNEL A.P.E : MME BARBERON MARIE M. L HOTE OLIVIER MEMBRES REPRESENTANT ELEVES : ALESCH LAURA- CANNATA CLAIRE COMMISSION EDUCATIVE Elle a pour mission d examiner la situation d un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l établissement. Elle peut être consultée lorsque surviennent des incidents graves ou récurrents. Elle favorise la recherche d une réponse éducative personnalisée. Elle assure le suivi et l application des mesures de prévention, d accompagnement et de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions. COMMISSION EDUCATIVE MEMBRES DE DROIT : MME BROY INES- M. DECMANN ALAIN-. M.REICHER FABRICE- MME FELLY JOELLE 1 MEMBRE PERSONNEL D EDUCATION : M. KRIEGEL SEBASTIEN 1 MEMBRE ATTEE : MME FIEFEL NADINE 1 MEMBRE PERSONNEL A.P.E : M. L HOTE OLIVIER MEMBRES REPRESENTANT ELEVES : CANNATA CLAIRE- FELTZ MANON

4 E- BILANS DE RENTREE Madame BROY, Principale, informe les membres du Conseil d Administration que l Etablissement compte à ce jour 541 élèves soit une augmentation d une quarantaine d élèves. 20 classes ont été constituées : 5 par niveau. - EFFECTIFS : 6EME 148 élèves soit 29 et plus par classe 5 EME 127 élèves soit 25/26 élèves par classe 4 EME 146 élèves soit 29 élèves et plus par classe 3 EME 120 élèves soit 23/24 élèves par classe. A noter des classes chargées en 6 ème et 4 ème. - LANGUES VIVANTES : Tous les élèves font bilangue allemand-anglais - OPTIONS : 213 suivent les cours de luxembourgeois - 69 élèves en 6EME - 62 élèves en 5 EME - 56 élèves en 4 EME - 26 élèves en 3EME. 57 élèves sont inscrits en section européenne, dont 31 élèves en classes de 4 ème et 26 élèves en classes de 3 ème. 48 élèves sont inscrits en latin : 12 latinistes en 5 ème, 21 latinistes en 4 ème et 15 latinistes en 3 ème. 18 élèves suivent les cours DP3H. - BILAN : - Taux de redoublement : 1 élève soit 1% - Orientation : - A la fin de l année scolaire dernière, 2 élèves de 4 ème ont été orientés en section prépapro et 3 élèves en DIMA - Les élèves de 3 ème ont été orientés à hauteur de 63 sur un effectif global de 94 en section seconde GT (67%), 23 en section bac professionnel (24.48 %) et 7 élèves en CAP (7.4%) L Etablissement se situe au dessus de la moyenne académique en ce qui concerne l orientation en seconde GT - RESULTATS DNB : 88 élèves présentés au DNB ont obtenu leurs diplômes soit 85.22% de taux de réussite. 55 élèves se sont vus décernés une mention dont 10 mentions TB, 22 mentions B, 23 mentions AB. 20 élèves ont été admis sans mention. Monsieur Decmann, Principal-Adjoint indique que le taux de réussite se situe autour de 85% à 88%. Les résultats correspondant à l année scolaire 2012/2013 sont assez exceptionnels. - CERTIFICATIONS EN ALLEMAND : Sur 19 élèves qui se sont présentés à la certification allemand, 12 ont acquis le niveau A2, 05 ont obtenu le niveau B1 et 2 élèves ont été refusés. Madame la Principale fait remarquer aux membres du Conseil d Administration le haut niveau d exigence de l examen, les élèves ayant obtenu leur certification s avèrent être d excellents élèves germanophones.

5 - LIVRET PERSONNEL DE COMPETENCES : 8 élèves sur 88 de niveau 3 ème n ont pas validé le socle commun des compétences soit 9% (14.8% avec les élèves inscrits au CFG). - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF Pour l année scolaire , l enveloppe de 693 heures correspondant à l accompagnement éducatif a été utilisée dans sa totalité. 101 élèves de 6 ème, 83 élèves de 5 ème, 86 élèves de 4 ème et 40 élèves de 3 ème ont suivi les heures d accompagnement éducatif. F- PROGRAMME D INTERVENTION DE MADAME SCHMITZ - COP Madame la Principale présente le programme prévisionnel d interventions de Madame SCHMITZ, Conseillère d Orientation Pédagogique (document en annexe). Une permanence se tiendra le mardi de 09h00 à 12h30 et de 13h30 à 15h30 au Collège. Le CIO de Thionville développe les axes prioritaires suivants : - L égalité des chances dans l élévation du niveau de formation, - La prévention des sorties sans qualification - La scolarisation et le devenir des élèves handicapés. Madame SCHMITZ, interviendra dans les domaines suivants : - Renforcer et formaliser le partenariat avec les équipes éducatives pour une approche globalisée de l élève. - Aider l élève à formuler des vœux réalistes qui tiennent compte de ses intérêts professionnels, de ses capacités d apprentissage, de ses niveaux de réussite et d investissement scolaires, de facteurs favorisant l insertion professionnelle. - Participer au suivi individualisé des élèves en difficulté afin d éviter les sorties du système éducatif. Niveau 6 ème et 5 ème : - Repérer et suivre les élèves en grande difficulté (-tests collectifs ; entretiens individuels) - Examiner individuellement les élèves susceptibles de relever de la scolarité en enseignement adapté (entretiens individuels-tests psychométriques) Niveau 4 ème et 3 ème : - En 4 ème - suivre les élèves fragiles susceptibles de s orienter vers une 3 ème prépa-pro ou une formation en alternance (entretiens individuels) - En 3ème prévoir des séances d intervention : présentation du cycle d orientation orientation vers les lycées : brochure «après la 3 ème», informations sur la 2 nde et le bac professionnel- recherche accompagnée sur la voie professionnelle avec des élèves ciblés (bac pro et CAP). Le programme prévisionnel d interventions de Madame SCHMITZ, Conseillère d Orientation Pédagogique, au Collège Général de Gaulle est adopté à l unanimité.

6 G DESIGNATION REFERENT NUMERIQUE Madame la Principale propose, pour l année scolaire , la nomination de Madame HOFFMANN Geneviève, en qualité de référent pour les usages pédagogiques du numérique. Cette mission se décline en deux champs complémentaires : - Développer et faciliter l utilisation pédagogique du numérique auprès des Enseignants de l établissement. - Assurer au Collège un rôle de coordination et de conseil pour l usage pédagogique du numérique. L autorisation de désigner Madame Hoffmann en qualité de Référent numérique est adoptée à l unanimité. H- SORTIES ET VOYAGES - SORTIE A CHATEL Le conseil d administration autorise le séjour à CHATEL selon les modalités suivantes : - Date : du 11 au 16 janvier Participants : 48 élèves de 6 ème et 6 accompagnateurs - Fournisseur : EVAD VOUS - Coût : ,00 euros soit euros par élève et euros par accompagnateur. - Financement : euros par élève ; euros par les accompagnateurs pris en charge par l établissement ; euros - don du FSE ; euros- don de l Association sportive. La sortie à CHATEL est votée à l unanimité. - SORTIE A TREVES - ALLEMAGNE Le Conseil d Administration autorise la sortie à TREVES (Allemagne) selon les modalités suivantes : - Date : 27 novembre Participants : 45 élèves (3EME Euro et 3EME DP3) et 3 accompagnateurs. - Coût : euros - Financement : 6.00 euros par élève ; euros par la subvention Jeunes Entreprises ; le reliquat par la subvention COMENIUS. La sortie à TREVES Allemagne - est votée à l unanimité.

7 - CREATION D UNE REGIE D AVANCES SORTIE A TREVES Allemagne Le Conseil d Administration autorise la création d une régie d avances pour la sortie à TREVES Allemagne- selon les modalités suivantes : - Date : 27 novembre Professeur Responsable : Monsieur PASQUIER PATRICK - Montant : euros. - Ayant répondu à toutes les questions, Madame la Principale propose aux membres du Conseil La création d une régie d avances pour la sortie à TREVES - Allemagne - est votée à l unanimité. - SORTIE A PERL Allemagne Le Conseil d Administration autorise la sortie à PERL (Allemagne) selon les modalités suivantes : - Date : 08 décembre Participants : 31 élèves de 4EME Euro et 2 accompagnateurs. - Coût : euros - Financement : 5.00 euros par élève ; le reliquat sera pris en charge par la subvention COMENIUS. Il sera effectué une remise d ordre de 2.77 euros pour les élèves demipensionnaires, le repas étant offert par l Etablissement d accueil. - La sortie à PERL Allemagne - est votée à l unanimité. - SORTIE DALHEIM-BORG-NENNIG Allemagne Le Conseil d Administration autorise la sortie à DALHEIM-BORG- NENNIG (Allemagne) selon les modalités suivantes : - Date : 20 novembre Participants : 46 élèves latinistes et 4 accompagnateurs. - Coût : euros - Financement : 9.69 euros par élève ; le reliquat sera pris en charge par l Etablissement. - La sortie à DALHEIM- BORG- NENNIG Allemagne - est votée à l unanimité. - CREATION D UNE REGIE D AVANCES SORTIE DALHEIM-BORG- NENNIG Le Conseil d Administration autorise la création d une régie d avances pour la sortie à DALHEIM-BORG-NENNIG Allemagne- selon les modalités suivantes : - Date : 20 novembre Professeur Responsable : Madame GENEVIEVE HOFFMANN - Montant : euros. -

8 La création d une régie d avances pour la sortie à DALHEIM- BORG- NENNIG Allemagne - est votée à l unanimité. I- ADHESION MARCHE DU GAZ - Le Conseil d Administration autorise Madame La Principale à signer la convention d adhésion au marché du Gaz de l UGAP à compter du 1 ER Juillet L adhésion Marché du GAZ - UGAP est votée à l unanimité. J - RECETTE EXCEPTIONNELLE Le Conseil d Administration accepte la recette exceptionnelle de 4.26 euros correspondant au reliquat de bourse de l élève CASSIN LUCAS dont les parents n ont pas fourni, dans les délais impartis, le RIB nécessaire au virement. Cette recette sera versée au compte ALO/771. La recette exceptionnelle de 4.26 euros est votée à l unanimité. K- BILAN FINANCIER VOYAGES ET SORTIES 1 er SEMESTRE VISITE DU CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la visite du Conseil Général de la Moselle à Metz du 16 janvier 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : euros - Recettes : Subvention du Conseil Général de la Moselle d un montant de euros au compte AP/VMETCG/0METZCG7443. Le bilan financier Visite du Conseil Général de la Moselle est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SEJOUR A CHATEL Le Conseil d Administration adopte le bilan financier du séjour à CHATEL du 19 janvier au 25 janvier 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : euros - Recettes : Familles : euros compte AP/VCHATE/0CONTRPAR Don FSE : 2.190,00 euros compte AP/VCHATE/ODONFSE Etablissement : 1.946,40 euros compte AP/VCHATE/0FONCTCG7443 Le bilan financier Séjour à CHATEL est voté à l unanimité

9 - BILAN FINANCIER SORTIE A METZ Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à METZ du 13 février 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : euros - Don FSE : euros compte AP/VMETZ/ODONFSE Etablissement : euros compte AP/VMETZ/0FONCTCG7443 Le bilan financier Sortie à METZ - est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SALON DE LA DECOUVERTE PROFESSIONNELLE THIONVILLE-VEYMERANGE Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie au salon de la Découverte Professionnelle- THIONVILLE-VEYMERANGE selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : euros - Recettes : Subvention du Conseil Général de la Moselle d un montant de euros au compte AP/VSALON/2SALON 7443 Le bilan financier Salon de la Découverte Professionnelle THIONVILLE- VEYMERANGE est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SORTIE IUT NANCY- NUMERIQUE AU FEMININ Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie IUT NANCY- Numérique au féminin du 27 mars 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : euros - Recettes : Subvention Jeune Entreprise 2012 : euros compte AP/VNANCY/2JENT Subvention Jeune Entreprise 2013 : euros compte AP/VNANCY/2JENT Le bilan financier Sortie IUT NANCY- NUMERIQUE AU FEMININ est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SORTIE AIX LA CHAPELLE Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à AIX LA CHAPELLE (Allemagne) du 27 mars 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : euros - Recettes : Participation des familles : euros compte AP/VAACHE/0CONTRPAR Subvention COMENIUS ; euros compte AP/VAACHE/0COMENI Etablissement : euros compte AP/VAACHE/0FONCTCG/ 7443

10 Le bilan financier Sortie AIX LA CHAPELLE- est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SEJOUR EN Italie Le Conseil d Administration adopte le bilan financier du séjour en Italie du 21 avril au 27 avril 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie : ,00 euros - Recettes : Participation des familles : ,62 euros compte AP/VITALI/0CONTRPAR 7067 Don FSE : 1.638,00 euros compte AP/VITALI/0DONFSE 7468 Etablissement : 1358,38 euros compte AP/VITALI/0FONCTCG 7443 Le bilan financier Séjour en Italie- est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SORTIE METZ -HANDBALL Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à Metz handball du 14 mai 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : Coût total de la sortie: 275,00 euros - Recettes : Subvention Jeune Entreprise 2013 : euros - compte AP/VMETZH/0JENT Le bilan financier Sortie METZ-HANDBALL est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SORTIE SAARBRUCK-SAARLOUIS- ALLEMAGNE Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à SAARBRUCK- SAARLOUIS Allemagne- selon les modalités suivantes : - Dépenses : - Coût total de la sortie: 485,00 euros - Recettes : Participation familles : euros compte AP/VSAARB/0CONTRPAR Crédits globalisés act.intern. : euros compte AP/VSAARB/13AISAARB 7441 Etablissement : euros compte AP/VSAARB/0FONCTCG 7443 Le bilan financier Sortiea SAARBRUCK-SAARLOUIS est voté à l unanimité

11 - BILAN FINANCIER SORTIE PERL-SCHENGEN- Allemagne -Luxembourg Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à PERL-SCHENGEN du 16 mai 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : - Coût total de la sortie: euros - Recettes : Crédits globalisés actions internationales : euros compte AP/VPERL/13AIPERL 7411 Le bilan financier Sortie PERL-SCHENGEN - est voté à l unanimité - - BILAN FINANCIER SORTIE HEIDELBERG - Allemagne Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à HEIDELBERG Allemagne- du 20 mai 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : - Coût total de la sortie: 1.088,00 euros - Recettes : - Participation des familles : euros compte AP/VHEIDE/0CONTRPAR 7067 Subvention COMENIUS : euros compte AP/VHEIDE/0COMENI 7446 Etablissement : euros compte AP/VHEIDE/0FONCTCG 7443 Le bilan financier Sortie HEIDELBERG-Allemagne- est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER SORTIE MAYENCE- Allemagne Le Conseil d Administration adopte le bilan financier de la sortie à MAYENCE - Allemagnedu 02 juin 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : - Coût total de la sortie: 993,40 euros - Recettes : Participation des familles : euros compte AP/MAYEN/0CONTRPAR 7067 Don FSE : euros compte AP/VMAYEN/0DONFSE 7468 Subvention COMENIUS : euros compte AP/VMAYEN/0COMENI 7446 Crédits globalisés act.internationales. : euros compte AP/VMAYEN/13MAYEN 7441 Etablissement : euros compte AP/VMAYEN/0FONCTCG 7443 Le bilan financier Sortie MAYENCE - Allemagne- est voté à l unanimité - BILAN FINANCIER- SORTIES CATTENOM VISITE DE LA CENTRALE NUCLEAIRE Le Conseil d Administration adopte le bilan financier des sorties à CATTENOM- Visite de la Centrale nucléaire des 14 et 17 avril 2014 selon les modalités suivantes : - Dépenses : - Coût total de la sortie: euros

12 - Recettes : - Subvention Jeune Entreprise 2013 : euros compte AP/VCATTE/0JENT Le bilan financier Sorties CATTENOM VISITE DE LA CENTRALE NUCLEAIRE - est voté à l unanimité L REGULARISATION SORTIE VISITE DU CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - METZ Le Conseil d Administration autorise la visite du Conseil Général de la Moselle à METZ - selon les modalités suivantes : - Date : le 16 janvier Participants : 50 élèves de 3 ème et 3 accompagnateurs - Fournisseur : Les Rapides de Lorraine - Coût : euros - Financement : Prise en charge totale par le Conseil Général de la Moselle Le bilan financier sortie visite du Conseil Général de la Moselle a METZ est adopté à l unanimité - - REGULARISATION ACCUEIL DES PARENTS D ELEVES- RENTREE DES 6EME Le Conseil d Administration autorise l accueil des Parents lors de la rentrée des élèves de 6 ème le 02 septembre 2014 à la restauration scolaire. Le tarif du repas sera de 4.94 euros. La régularisation- accueil des Parents d élèves rentrée des 6EME est adoptée à l unanimité. M- TARIFS DE DEMI-PENSION Madame FELLY, Gestionnaire, présente les différents tarifs de demi-pension TARIFS D HEBERGEMENT DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 DEMI- PENSION Montant annuel : Euros 1 er trimestre du 1 er janvier au 31 mars soit 42 jours de fonctionnement euros 2 ème trimestre du 01 er avril au 02 juillet soit 40 jours de fonctionnement euros 3 ème trimestre du 31 août au 18 décembre soit 56 jours de fonctionnement : euros HEBERGEMENT Agents et surveillants : 2.90 euros Repas fournis (périscolaire) 2.88 euros Elèves externes 3.97 euros Commensaux indice inférieur à euros Commensaux- indice supérieur à euros Remplacement carte self 6.66 euros

13 Augmentation de la participation au fonds départemental de rémunérations des Personnels d Internat (FDRPI) de 08.4 % à 12.5%. N- INFORMATIONS DIVERSES ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF Monsieur DECMANN, Principal-Adjoint fait part aux Membres du Conseil d Administration de l enveloppe attribuée pour l année scolaire correspondant aux heures d accompagnement éducatif soit 541 heures (150 heures de moins que l année précédente). Il note une diminution des activités liées à cette baisse de dotation d heures. REMPLACEMENT DE COURTE DUREE Monsieur le Principal-Adjoint note que 16 heures sur 66 heures ont été consommées pour les remplacements de courte durée des Enseignants durant les mois de septembre et d octobre PORTES OUVERTES DU 11 OCTOBRE 2014 Monsieur le Principal indique aux Membres du Conseil d Administration que la journée «Portes ouvertes «du Collège, s est déroulée le samedi matin 11 octobre 2014 de 09 heures à 12 heures, suite à une demande de l Equipe pédagogique. Cette «matinée Portes ouvertes» a rencontré un vif succès. Madame BROY, Principale, remercie les Membres de l Association des Parents d Elèves, qui ont participé à la convivialité de cette opération en organisant une opération «petit déjeuner» MODIFICATION REUNION PARENTS-PROFESSEURS Monsieur DECMANN, Principal-Adjoint, informe les membres du CA de la modification de l organisation des rencontres «Parents-Professeurs». Ce changement, à titre d expérimentation, permettra aux familles de rencontrer les Enseignants à la suite des Conseils de classes de leurs enfants ce qui évitera ainsi une grande affluence et diminuera les quelques difficultés afférentes à la précédente organisation. A la suite des conseils de classe (3 par soirée), les familles des élèves concernés seront conviées pour un bilan de la classe suivi de rencontres individuelles. EVALUATION PAR COMPETENCES Monsieur DECMANN, Principal Adjoint, indique, qu à compter de cette rentrée scolaire, l EPC est validée pour l ensemble des classes de 6EME. Une réflexion est en cours pour adapter l évaluation par compétences à un niveau de classe de 5 ème. REMISE DES DIPLOMES Madame la Principale informe les membres du CA de la remise des diplômes aux anciens élèves de 3 ème le samedi matin 13 décembre 2014 à 09 heures salle polyvalente Bâtiment C. ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES Les élections professionnelles auront lieu du 27 novembre 2014 au 04 décembre 2014 et concernent tous les Personnels du Collège. Madame la Principale note que chaque électeur a reçu une note d informations et qu un espace électoral (avec ordinateur) accessible pendant les heures de service, garantissant l anonymat, la confidentialité et le secret de vote sera ouvert salle des duplicopies (près des bureaux de la Direction).

14 PERMANENCE PETITES VACANCES Madame la Principale informa les membres présents au CA des permanences des petites vacances et des dispositions prises pour le gardiennage. Les services de la Mairie de Sierck les Bains ainsi que la Gendarmerie ont été informés par courrier des permanences petites vacances- REFERENTS CULTUREL ET SECURITE ROUTIERE Madame la Principale indique que Madame HOSY, Professeur d Arts plastique est nommée Référent culturel. Monsieur BRANDMEYER, Professeur d Histoire-Géographie est nommé Référent sécurité routière. PAS DE QUESTIONS DIVERSES La séance est close à 19H30 La secrétaire de séance MM. DESVAUX La Principale, INES BROY