Wi lfppëiueoù ltulm$,j,[erdessenfar,its tl. Plafond : frs / Enfont
|
|
- Gisèle St-Cyr
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 I COMITE D'ENTREPRISE DE L,ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE Nouméa Cedex Tél :23 241'4 âa66* t-'ëg.rml E {,lx.1rrqi *ilt [:I.F E gl\t l\të LË\f Ë L f,*ë*c.a L'Ê trr# r*{ r E.COMM ]SSION CU LTU RETLE Formulaire,de demonde'derembourcement pour,les saloriés de l'enseignement Cotholigue Wi lfppëiueoù ltulm$,j,[erdessenfar,its tl. :rss Plafond : frs / Enfont n enseignant fl Personnel d'education n P.rronnel Administratif n Personnel de Service Nom & prénom du/des enfant(s) : Detail des Activité à rembourser : (1- fournisseur por ligne ; merci de closser vos documents)! le: le: SG n": le justificotif approprié, ex: facture nominotive acquité - Sons oucun fourni lo commission se reserve Ie drcit de ne pasdonner suite ou ne donner qu'une suite partielle au dossier!
2 COMITE D'ENTREPRISE DE L,ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE Nouméa Cedex 1él : '4 ffiiffiixes;-* L'æ{,erL E d*t=n-{: F:Lil,*:r..8 E SN F\**û r,.svrf;'t.â- Ë,*ç"{ahr * Ë È;*{l f*f :t,t COMMISSION CUTTURELLE 'Formulaire de demande,de rembourcement pour les solariés de l'enseignement,actiultë'spoffilue'ou 'CHlturelile du ip., rsonnel'g,tt d Ëon icoinl0lffi L5 000 frs Famille E Enseignant n Personnel d'education I P"rronnel Administratif n Personnel de Service Tél Fixe: Nom & prénom du Conjoint : Detaif des Activité à rembourser : (1 fournisseur por ligne ; merci de classer vos documents) 4DESC*lp. mn ]P,ERS$SÛÈIE têill Cf R N Ef trg.tat,be r[renfhses '; tss [O.TAL, DEs D EP.[.I!TsEs SG n": Ie justilicatif approprié, ex : facture nominative acguité - Sans oucun fourni la commission se reserue le drcit de ne pos donner suite ou ne donner qu'une suite portielle au dossier!
3 COMITE D'ENTREPRISE DE L'ENSEIGN EMENT CATHOLIQUe Nouméa Cedex Tél: L'[4# L E {:*,X-n-*t[LN.&fin E tr lh'l!\t#,*.tt*f Ër."â-.Ë*frrÊkLÉ r,s tnl'rl Ë COMMISSION CULTURELLE Formulaire.de demonde de rembaursement pour les'salariés de l'enseignement Catholigae "$ pe.cta c I às- ffis,r*ce-rtsn ifrxoo,siil i o à s AtèonoeitwerÈ:tiralr,smettie,en'.t1*t'fu^'l,efa'i j-.stlmaisd!ciatdbre:'2ùt5 Plafond : 20% du montant total n f nseignant! Personnel d'education n P"rronnel Administratif I Personnel de Service Detail des Activité à rembourser : (1 lournisseur par ligne ; merci de classer vos documents) Traité Payé SG n": Ie justificafif dpproprié, ex: focturc nominotive ocquité - Sdns oucun 'fourni lo commission se reserve le drcit de ne pos donner suite ou ne donner qu'une suite portielle ou dossier!
4 COMITE D,ENTREPRISE DE L',ENSEIGNEMENT CATHOLIqUE 3, rue Frédéric SURLEAU tp Nouméa Cedex Tél: ièa :ï.:&ijëi;&ë:âe _- L E L-E{G Â."*,fi-{ Ëb il- N"Ë} ts E :]ul :Lrr* I ["str:ë t fl-ië;.c/ôç':l,ê t!*$:]d l: Ë COM MISSIO.N CU LTU.REI.LE Formulaire de demande de remboursement:pour.les salariés del'enseignement Catholique?,.ffilil.i:Pgs tu.fef, :,' iloisuilesffisf f,anitrgstrcalnnpéfrlfrig;astdeté,mg,itill,ttlfie Plofond : frs / Equipe D rnseignant n Personnel d'education E P"rronnel Administratif n P"ttonnel de Service Equipes et Activités Detaif des Activité à rembourser : (l fournisseur par ligne ; merci de classer vos documents) juetërlp:*tg-sl trfifrr' ÆSr trroltfft.dës,sep'efi *,Ë5 ES,TOTÂL DESIDEPENSES SG n": le justificatif approprié, ex : lacture nominative acquité - Sons oucun fourni lo commission se reserve le droit de ne pos donner suite ou ne donner qu'une suite portielle ou dossier!
5 COMITE D,ENTREPRISE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE Nouméa Cedex Tél: L ",g d{d.l E" {"Ë":t*,t-t ËF,fl* it.g[ L,$ E ilti{!"i##'lil\rë f-â-..ë;c{ë!,t^, :f*"fd {,Ë COMM ISSION CU LTU.RELLE Formulaire de demande de rembaursement pour les saloriés de'l'enseignement Catholiglg a satio,,n; âe ne,ercntnti,:cences Plofond : frs / Famille n Enseignant E Personnel d'education I Personnel Administratif n P"rtonnel de Service FO J RN 1SSE U R(S) CON CERN E (S) : Detail des Activité à rembourser : (l fournisseur par ligne ; merci de classer vos documents) nltesurpt;ltr'n G.X{TREPRI.s'E trlolfi t E6 mf,e.ëfges,æeë trd.t:g T5 DEP.EN$Es i SG no: le justificotil approprié, ex: locture nominotive acquité - Sons oucun fourni la commission se reserve le droit de ne pds donnel suite ou ne donner qu'une suite partielle ou dossier!
SAS au capital de 45 000 Euros Fondée le 01 avril 1996
ITG Institut du Temps Géré ITG Institut du Temps Géré SAS au capital de 45 000 Euros Fondée le 01 avril 1996 Registre du commerce RCS Paris B 404 748 055 Numéro SIREN 404 748 055 Numéro SIRET 404 748 055
Plus en détailPLANIFICATION ET BUDGÉTISATION
PLANIFICATION ET BUDGÉTISATION Alberto Escudero Pascual Ce que cette unité vous dit... Un budget n'est pas une requête pour du financement... Un bon plan nécessite un bon budget... Un bon budget montre
Plus en détailM a n u e l J o s é T r i n d a d e C o e l h o C o r r e i a M a r q u e s
E N G L I S H V E R S I O N ( P o u r l a v e r s i o n F r a n ç a i s e, c l i q u e z i c i ) M a n u e l J o s é T r i n d a d e C o e l h o C o r r e i a M a r q u e s L i s b o n, P o r t u g a l
Plus en détailDOSSIER DE CREATION ET/OU MODIFICATION DE NOM DE DOMAINE DANS LA ZONE «.fr» ET «.re»
DOSSIER DE CREATION ET/OU MODIFICATION DE NOM DE DOMAINE DANS LA ZONE «.fr» ET «.re» Ce dossier est à nous faire parvenir en cas de création ou modification d un nom de domaine dans la zone «.fr» et «.re»
Plus en détailDécret du 11 mars 1999 relatif au permis d environnement
Direction générale opérationnelle de l Agriculture, des Ressources naturelles et de l Environnement Direction générale opérationnelle de l Aménagement du Territoire, du Logement, du Patrimoine et de l
Plus en détailAutoris ations pour :
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction de l Economie Division des Relations Economiques et Financières Extérieures REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail-Liberté-Patrie Autoris ations pour : Exercice
Plus en détailComment régler un litige avec son vendeur de produits financiers?
Comment régler un litige avec son vendeur de produits financiers? Elsa Aubert Direction des relations avec les épargnants Le 16 novembre 2011 2 Plan de la présentation I Auprès de qui réclamer? 1. L interlocuteur
Plus en détailMon-complement-retraite.com Aide en ligne
Mon-complement-retraite.com Aide en ligne Sommaire J ai créé mon compte Je n ai pas de compte Je ne connais pas mon numéro de contrat J ai oublié mon mot de passe 2 J ai créé mon compte : Pour accéder
Plus en détailCAF et ISO L expérience du Service d audit interne du Ministère de la Communauté française de Belgique
5QC CAF Centre CAF et ISO L expérience du Service d audit interne du Ministère de la Communauté française de Belgique Jean-Michel CASSIERS et Léon ZAKS 1. Présentation du Service 2. Missions du Service
Plus en détail:tï::,ï"i".ï::ffi ::ïdl5:;*:d;:*ff iî.,î:::'i::
- REpu8t_tffir fij 8[NlN,, _ Lr:/orrou, kr îf l "liil,,.,, i.fiffi#tf TRANSTT{ilRI 0[ RfGuiAïtril û[s F{tsT[s ET Tftft{lMfi {JillfiAnfi ff s :tï::,ï"i".ï::ffi ::ïdl5:;*:d;:*ff iî.,î:::'i:: posles et des
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT. Université de Nîmes
GUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT Université de Nîmes I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants pouvant effectuer des vacations d enseignement Les chargés d'enseignement
Plus en détailUn exemple d étude de cas
Un exemple d'étude de cas 1 Un exemple d étude de cas INTRODUCTION Le cas de la Boulangerie Lépine ltée nous permet d exposer ici un type d étude de cas. Le processus utilisé est identique à celui qui
Plus en détailLes démarches fiscales en ligne. Jeudi 4 avril Auditorium CCI
Les démarches fiscales en ligne Jeudi 4 avril Auditorium CCI Les démarches fiscales en ligne 9 avril 2013 Plan de la présentation 1. Présentation du service "Vos démarches fiscales en ligne" 2. Comment
Plus en détailBANQUE DE LUXEMBOURG Franchise du véhicule de location - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police L2.040.140 INFORMATIONS GENERALES
Franchise du véhicule de location - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG Europe
Plus en détailBANQUE DE LUXEMBOURG Vol des espèces retirées - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police L2.040.140 INFORMATIONS GENERALES
Vol des espèces retirées - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG Europe Limited,
Plus en détailBANQUE DE LUXEMBOURG Extension garantie constructeur - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police L2.040.140 INFORMATIONS GENERALES
Extension garantie constructeur - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG Europe
Plus en détailN SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :
Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir
Plus en détailVOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7
ACTE D'ENGAGEMENT N de MARCHE : 07 81 SG..... Personne Publique : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7 Objet du Marché :
Plus en détailAutoris ations pour :
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction de l Economie Division des Relations Economiques et Financières Extérieures Tél (00228) 22326950/ 22210250 Autoris ations pour : Exercice en qualité de
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE D EPARGNE FORTUNEO PLUS - FORTUNEO PLUS FIDELITY
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE D EPARGNE FORTUNEO PLUS - FORTUNEO PLUS FIDELITY Pour faciliter l ouverture de votre compte : Assurez-vous que votre demande soit bien complétée, datée et signée. N oubliez
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailDemande de pension. à la suite du décès d un fonctionnaire de l État, d un magistrat ou d un militaire retraité
Nous sommes là pour vous aider Demande de pension Articles L. 38 à L. 52 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de réversion de la retraite additionnelle Article 76 de la loi
Plus en détailPeut-on perdre sa dignité?
Peut-on perdre sa dignité? Eric Delassus To cite this version: Eric Delassus. Peut-on perdre sa dignité?. 2013. HAL Id: hal-00796705 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00796705 Submitted
Plus en détailDOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR
DOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR Ce document comprend : - les Conditions générales d accès au service (pages : 2/6 et 3/6) - la lettre d engagement pour ouvrir
Plus en détailAMERICAN EXPRESS PURCHASE PROTECTION DECLARATION DE SINISTRE INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS GENERALES Assureur : AIG Europe Limited, succursale Belge 11, Boulevard de la Plaine B-1050 Bruxelles - Belgique : +32 2 739 91 04 : claims.be@aig.com Titulaire de la carte American Express
Plus en détailBANQUE DE LUXEMBOURG Livraison des biens achetés sur internet - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police L2.040.140
Livraison des biens achetés sur internet - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG
Plus en détailP 2 P 3 2. Votre compte P 4 3. Consulter et modifier votre dossier Professionnel de santé a. Vos coordonnées
6, avenue du Beauvaisis PAE du Haut-Villé - CS 50993 60014 Beauvais cedex Tél. : 03 44 06 90 00 Fax : 03 44 06 90 01 Site : www.ccmo.fr Courriel : ps@ccmo.fr Mutuelle soumise au Livre II du Code de la
Plus en détailARGENTA BANQUE D EPARGNE SA Annulation de Ticket - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police 2.040.147 INFORMATIONS GENERALES
Annulation de Ticket - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG Europe Limited, succursale
Plus en détailVADE-MECUM des vacations d enseignement. Université d Avignon et des Pays de Vaucluse
VADE-MECUM des vacations d enseignement Université d Avignon et des Pays de Vaucluse DRH Bureau des heures complémentaires Novembre 2011 I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailBANQUE DE LUXEMBOURG Retard des bagages - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police L2.040.140 INFORMATIONS GENERALES
Retard des bagages - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge Claims Department Boulevard de la
Plus en détailDate : NOM Prénom : TP n /5 DISTANT : CONCEPTS ET DIFFÉRENCES
Date : NOM Prénom : TP n /5 Lycée professionnel Sujet de Travaux Pratiques Term. SEN Pierre MENDÈS-FRANCE Veynes TP CONTRÔLEC DISTANT : CONCEPTS ET DIFFÉRENCES Champs : TR 2ème série CONSIGNES Méthodologie
Plus en détail2 Formation utilisateur
2 Formation utilisateur Formation développeur Formation Formation développeur - créer un compte - créer un projet - rejoindre/quitter un projet - rappel sur l'open source et les licences - rappels su PHP
Plus en détailSESSION D HIVER 2012/3-13 JANVIER JANVIER FORMULAIRE D INSCRIPTION. date limite : 1 er DÉCEMBRE 2011
SESSION D HIVER 2012/3-13 JANVIER JANVIER FORMULAIRE D INSCRIPTION date limite : 1 er DÉCEMBRE 2011 Contact Florence Bouvet 1 bis, rue Georges Lefèvre 59044 LILLE Cedex Tel : +33 (0) 320 298 560 Mob :
Plus en détailAide pour une complémentaire santé et tiers payant social
Artisans, commerçants et professionnels libéraux Aide pour une complémentaire santé et tiers payant social Juillet 2012 Aide pour une complémentaire santé et tiers payant SOCIAL Vous ne pouvez pas bénéficier
Plus en détailVotre contrat Prévoyance / Dépendance Entreprise
Prévoyance / Dépendance - PME Votre contrat Prévoyance / Dépendance Entreprise Livret de l entreprise Votre contrat Vos cotisations Les mouvements de personnel Les prestations pour vos salariés Vos contacts
Plus en détailARGENTA BANQUE D EPARGNE SA Extension garantie constructeur - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 7) Numéro de police 2.040.147 INFORMATIONS GENERALES
Extension garantie constructeur - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 7) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG Europe
Plus en détailPOUR ATTEINDRE VOS OBJECTIFS D AFFAIRES
LE RÔLE DU MARKETING STRATÉGIQUE SIX ÉTAPES POUR ATTEINDRE VOS OBJECTIFS D AFFAIRES POUR QU UNE ENTREPRISE ATTEIGNE SES OBJECTIFS D AFFAIRES, ELLE DOIT ÉQUILIBRER SA STRATÉGIE MARKETING. Une saveur unique
Plus en détailDOSSIER DE CREATION ET/OU MODIFICATION D UN NOM DE DOMAINE DANS LA ZONE «.fr» ET «.re»
DOSSIER DE CREATION ET/OU MODIFICATION D UN NOM DE DOMAINE DANS LA ZONE «.fr» ET «.re» ANNEXE 1 : lettre d engagement AFNIC Cette annexe est à nous faire parvenir lors de la création d un nom de domaine
Plus en détailDEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT, ARTISAN OU INDUSTRIEL»
PREFECTURE DE LA SOMME Direction des Titres et de la Citoyenneté Bureau de l Immigration, de l Intégration et de la Nationalité DEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT,
Plus en détail1 - ETATE L ICENCE PROFESSIONNELLE. à distance. Formation initiale. Formation continue CIVIL
Département de s METI ERS DE L A CULTURE A rts du s pecta cle, Touris m e, Livre et M ultim édia D O S S I E R D E C A N D I DAT U R E L ICENCE PROFESSIONNELLE «Ressources documentaires et bases de données»
Plus en détailLa réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011
La réglementation r Mardi de la DGPR 05/04/2011 sur les produits biocides Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l environnement Département
Plus en détailMerci de compléter, dater et signer le dossier d ouverture de compte
Merci de compléter, dater et signer le dossier d verture de compte Joignez les documents justificatifs demandés Envoyez votre dossier complet à l adresse suivante : Registre Français des Quotas et Crédits
Plus en détailPour réserver une salle, merci de bien vouloir nous retourner par fax, ou par email le formulaire «Bon de Réservation» dûment complété
Date : Destinataire(s) : Société : Nombre de pages : Locations et Prestations du Business Center Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous voudrez bien trouver ci-jointes les informations
Plus en détailREMISE A NIVEAU SCIENTIFIQUE Accessible à tous les baccalauréats
CHIMIE CONDUITE DE PROJETS PHYSIQUE MATHÉMATIQUES SCIENCES EN QUESTIONS BIOLOGIE REMISE A NIVEAU SCIENTIFIQUE Accessible à tous les baccalauréats Université Catholique de Lille 1 La FLST, au cœur du campus
Plus en détailFiche d identification et demande de portabilité
Fiche d identification et demande de portabilité du compte Réglo Mobile Vous voulez garder votre ancien numéro? Transférez-le! Vous n avez pas présenté de pièce d identité lors de l achat? Retournez-nous
Plus en détailEMPLOI DU TEMPS du 4 ème SEMESTRE
EMPLOI DU TEMPS du 4 ème SEMESTRE 2 ème Année Licence Filière : Automatique 8h30-10h00 10h05-11h35 12h30 14h00 14h05 15h35 Cours TS Cours SALC TD SALC TP SALC Cours SALC Cours LCS Adda Benkoceir TD LCS
Plus en détailRECOMMANDATIONS PRO BTP POUR PARAMÉTRER LA DADS-U
RECOMMANDATIONS PRO BTP POUR PARAMÉTRER LA DADS-U Le présent document s'appuie sur le cahier technique de la norme DADS-U version V08R04 du 31 mars 2006. Les valeurs qui sont rappelées et/ou précisées
Plus en détailFORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI
Formulaires Pass FORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI Complétez impérativement cette première page de formulaire en précisant bien toutes vos coordonnées et votre mode de règlement pour toute souscription par
Plus en détailIntervenant en Prévention des Risques Professionnels. Formulaire de demande d enregistrement
Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI DE BOURGOGNE
Plus en détailModule Com231A - Web et Bases de Données Notion 5 : Formulaires et utilisation des Bases de Données avec PHP
Module Com231A - Web et Bases de Données Notion 5 : Formulaires et utilisation des Bases de Données avec PHP Au cours de ce TP, vous allez voir comment PHP permet aux utilisateurs, une interaction avec
Plus en détailPARCOURS FORMATION VEILLE TECHNOLOGIQUE. Formations LYNKS Veille Janvier 2013
PARCOURS FORMATION VEILLE TECHNOLOGIQUE Formations LYNKS Veille Janvier 2013 Parcours formation «Veille technologique» Ce programme de formation a été spécialement imaginé par LYNKS Veille pour optimiser
Plus en détailTRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE
TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE Ref : FP. P757 V 17.0 Ce document vous indique la procédure pour transmettre un nom de domaine et/ou modifier les coordonnées
Plus en détailACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEEINSTITUANTUN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES «REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX»
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEEINSTITUANTUN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES «REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX» ENTRE LES SOUSSIGNES: société MONOPRIX SA agissant tant pour son compte que celui
Plus en détailMAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél :
MAA DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Mutuelle de l Armée de l Air - Pôle Social - 48, rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex Tél. : 0 970 809 721 (appel non surtaxé). Site internet : www.mutaa.fr
Plus en détailGuide de la mobilité bancaire
Guide de la mobilité bancaire Service communication SwissLife Banque Privée 10/2009 SwissLife Banque Privée -Siège social : 7, place Vendôme - 75001 Paris - SA au capital de 36.470.960 382 490 001 RCS
Plus en détailAC PRO SEN TR «services TCP/IP : WEB»
B AC PRO SEN TR «services TCP/IP : WEB» TP N 2: Installation des services utilisateurs (WEB) Nom : Prénom : Classe : Date : Appréciation : (2 points d'autonomie si vous n'utilisez aucune aide) Note : /50
Plus en détailLe dispositif AQUItaine MOBilité
166, Cours de l Argonne 33000 Bordeaux Téléphone : 05 56 33 80 80 Télécopie : 05 56 33 80 86 Site Web : www.cue-aquitaine.fr Le dispositif AQUItaine MOBilité Vous avez un projet d études ou de stage à
Plus en détailTEPZZ 6Z85Z5A T EP 2 608 505 A2 (19) (11) EP 2 608 505 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 6Z8ZA T (11) EP 2 608 0 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 26.06.13 Bulletin 13/26 (21) Numéro de dépôt: 12197432.3 (1) Int Cl.: H04M 3/487 (06.01) H04M 7/00 (06.01)
Plus en détailConditions générales de vente sur e-transco
Conditions générales de vente sur e-transco Boutique en ligne des Transports du Conseil Général de la Côte-d'Or Applicables au 1 er septembre 2011. PREAMBULE Le présent document a pour but d'informer le
Plus en détailDEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
>DPC Unique DEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) A RETOURNER A L ADRESSE DE VOTRE CENTRE DE
Plus en détailCompte Titres Cardif Plan d'épargne en Actions Cardif Livret Cardif
A joindre à votre demande d'ouverture de compte complétée et signée : un chèque personnel du 1 er titulaire, à son ordre et endossé, un RIB de son compte principal, la photocopie d un justificatif d identité
Plus en détailStatistiques et traitement des données
Statistiques et traitement des données Mention : Mathématiques Nature de la formation : Diplôme national de l'enseignement Supérieur Durée des études : 2 ans Crédits ECTS : 120 Formation accessible en
Plus en détail!" #$#% #"& ' ( &)(*"% * $*' )#""*(+#%(' $#),")- '(*+.%#"'#/* "'") $'
!" #$#% #"& ' ( &)(*"% * $*' )#""*(+#%(' $#),")- '(*+.%#"'#/* "'") $' &!*#$)'#*&)"$#().*0$#1' '#'((#)"*$$# ' /("("2"(' 3'"1#* "# ),," "*(+$#1' /&"()"2$)'#,, '#' $)'#2)"#2%#"!*&# )' )&&2) -)#( / 2) /$$*%$)'#*+)
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailGuide pratique de l épargnant
Guide pratique de l épargnant Article 83 euro rendre votre contrat / Effectuer des versements individuels facultatifs / La vie de votre contrat en 8 questions / C otre complément de revenu / Consulter
Plus en détailInformations techniques et questions
Journée Erasmus Appel à propositions 2015 Informations techniques et questions Catherine Carron et Amanda Crameri Coordinatrices de projet Erasmus Contenu Call solution transitoire 2015 : remarques générales
Plus en détailBudget Constrained Resource Allocation for Non-Deterministic Workflows on a IaaS Cloud
Budget Constrained Resource Allocation for Non-Deterministic Workflows on a IaaS Cloud Eddy Caron, Frédéric Desprez, Adrian Muresan, Frédéric Suter To cite this version: Eddy Caron, Frédéric Desprez, Adrian
Plus en détailMERCI DE NOUS RENVOYER VOTRE TEST A : info@soft-formation.com TEST ESPAGNOL NOM DU STAGIAIRE : PRENOM DU STAGIAIRE :
MERCI DE NOUS RENVOYER VOTRE TEST A : info@soft-formation.com SOCIETE : RESPONSABLE FORMATION : TEST ESPAGNOL TELEPHONE : FAX : NOM DU STAGIAIRE : PRENOM DU STAGIAIRE : TELEPHONE : FAX : DATE DU TEST ECRIT
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE
Plus en détailTSM EVOLUTION > SYSTÈME DE DÉTECTION INCENDIE ADRESSABLE ET CONVENTIONNEL ADR
SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE www.marque-nf.com ADR > SYSTÈME DE DÉTECTION INCENDIE ADRESSABLE ET CONVENTIONNEL TSM EVOLUTION LA SOLUTION ÉVOLU > 3 versions pré-équipées d ECS (Equipement de Contrôle et
Plus en détailUniversité de Sherbrooke, Département d informatique
Université de Sherbrooke, Département d informatique IGL501 : Méthodes formelles en génie logiciel, Examen périodique Professeur : Marc Frappier, mardi 7 octobre 2013, 15h30 à 18h20, local D4-2022 Documentation
Plus en détailÉtude des formes de pratiques de la gymnastique sportive enseignées en EPS à l école primaire
Étude des formes de pratiques de la gymnastique sportive enseignées en EPS à l école primaire Stéphanie Demonchaux To cite this version: Stéphanie Demonchaux. Étude des formes de pratiques de la gymnastique
Plus en détailPrésentation Bpifrance Prêt Numérique Juin 2015
Présentation Bpifrance Prêt Numérique Juin 2015 01. Qui nous sommes NÉ EN 2013 Du besoin de simplifier l accès au financement pour les PME, d apporter des réponses globales à leurs besoins financiers,
Plus en détailDÉCLARATION DE TRANSMISSION PAR DÉCÈS
DÉCLARATION DE TRANSMISSION PAR DÉCÈS Pour usage exclusif des successions traitées par les intermédiaires Nom de l'employé RÉPONDRE À TOUTES LES QUESTIONS DEMANDÉES EN MARGE JOINDRE LE PROFIL DU CLIENT
Plus en détailSommaire. Le RSA, c est quoi? 4. Qui peut en bénéficier? 5. Mes droits. Mes obligations et engagements. La commission RSA 10
mode Notes Sommaire Le RSA, c est quoi? 4 Qui peut en bénéficier? 5 Mes droits l L allocation RSA l L accompagnement Mes obligations et engagements l Mes démarches d insertion l Mes démarches administratives
Plus en détailau Chèque emploi service universel bancaire
Réseau Urssaf DEMANDE D ADHÉSION au Chèque emploi service universel bancaire Qu est-ce que le Chèque emploi service universel (Cesu)? C est une offre proposée aux particuliers pour leur faciliter l accès
Plus en détailAllianz Life Luxembourg
Allianz Life Luxembourg Global Inwest - Global Inwest C - Inwest Référence Proposition d assurance PROPOSITION D ASSURANCE Nom du produit Assurance Vie Capitalisation (uniquement nominative)... LPS *
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS - ROSSIGNOL «BAND OF HEROES CONTEST»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS - ROSSIGNOL «BAND OF HEROES CONTEST» ARTICLE 1 : PRESENTATION La société SKIS ROSSIGNOL SAS 98 rue Louis Barran 38430 Saint Jean de Moirans FRANCE organise pour la marque ROSSIGNOL,
Plus en détailCIRCULAIRE N 10/20009
Paris, le 21 décembre 2009 CIRCULAIRE N 10/20009 Objet : Fiches pratiques 2010 Destinataires : Tous les Secrétaires des Sections locales et administratives. Nous vous prions de trouver, ci-joint, les fiches
Plus en détailDELIBERATION N 2014-112 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU
DELIBERATION N 2014-112 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT
Plus en détail2 ème année de master
1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit des assurances Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE
Plus en détailQ. A quels produits s adresse ce document?
Licences F O R U M A U X Q U E S T I O N S Adobe Q. A quels produits s adresse ce document? Adobe Acrobat Adobe Font Folio Adobe Acrobat Distiller Server Adobe PageMaker Adobe After Effects Adobe Illustrator
Plus en détailViandes, poissons et crustacés
4C la Tannerie BP 30 055 St Julien-lès-Metz F - 57072 METZ Cedex 3 url : www.techlab.fr e-mail : techlab@techlab.fr Tél. 03 87 75 54 29 Fax 03 87 36 23 90 Viandes, poissons et crustacés Caractéristiques
Plus en détailLe présent document décrit les procédures de diffusion des produits d épargne adossés au Crédit Foncier de France (ci-après CFF).
Le présent document décrit les procédures de diffusion des produits d épargne adossés au Crédit Foncier de France (ci-après CFF). Ces produits sont commercialisés auprès de la clientèle de la Caisse des
Plus en détailOFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE LA MONGOLIE
PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MN Page 1 OFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE LA MONGOLIE EN TANT QU OFFICE DÉSIGNÉ (OU ÉLU) TABLE DES MATIÈRES L OUVERTURE DE LA PHASE NATIONALE
Plus en détailPrévoyance professionnelle obligatoire pour les personnes au chômage
Prévoyance professionnelle obligatoire pour les personnes au chômage (Valable à partir du 01.01.2013) 1 Personnes assurées (plan de prévoyance AL) La prévoyance professionnelle obligatoire des personnes
Plus en détailASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS
ASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS LE PROGRAMME GROUPE AUTOMOBILE FORMULE TOUS RISQUES FORMULE AU TIERS 1-2012 / Pôle Automobile / - LES VEHICULES D AGENTS ET LEUR INCORPORATION Il existe deux
Plus en détailParticuliers. Tarifs. au 1 er janvier 2015. Conditions appliquées aux opérations bancaires
Particuliers Tarifs au 1 er janvier 2015 Conditions appliquées aux opérations bancaires Sommaire Sommaire 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 2 3 4 5 6 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 6
Plus en détailCRM e-santé. Conditions d utilisation par les maîtrises d ouvrage régionales
CRM e-santé Conditions d utilisation par les maîtrises d ouvrage régionales Rencontres Inter-Régionales du 25 septembre 2012 Florence EON, Juriste Alexandre BENOIT, Directeur du Pôle Relations avec les
Plus en détailF o n d a t i o n B é a t r i c e
F o n d a t i o n B é a t r i c e DEMANDE D AIDE FINANCIERE FORMULAIRE A RETOURNER A LA DIRECTION DE L'ECOLE FREQUENTEE Veuillez écrire lisiblement et remplir complètement et correctement le formulaire.
Plus en détailLE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE? SALARIÉS, MÉDECINS, EMPLOYEURS En toute concordance!
LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE? SALARIÉS, MÉDECINS, EMPLOYEURS En toute concordance! C O M M E N T V O U S Y R E T R O U V E R?. www.polesantetravail.fr Réglementation (Art. L323-3 Code SS) «En cas de
Plus en détailDimensionnement Introduction
Dimensionnement Introduction Anthony Busson Dimensionnement Pourquoi dimensionner? Création d un système informatique ou réseau Problème de décision (taille des différents paramètres) Evaluer les performances
Plus en détailGuide de l'actionnaire au Nominatif
Guide de l'actionnaire au Nominatif SOMMAIRE Quels sont les différents modes de détention?...2 La détention au nominatif pur...2 La détention au nominatif administré...2 La détention au porteur...2 Quels
Plus en détailDOSSIER-TYPE DE DEMANDE D AUTORISATION DE CREATION D UN SITE INTERNET DE COMMERCE ELECTRONIQUE DE MEDICAMENTS
DOSSIER-TYPE DE DEMANDE D AUTORISATION DE CREATION D UN SITE INTERNET DE COMMERCE ELECTRONIQUE DE MEDICAMENTS N.B. : la règlementation relative à la vente de médicaments par internet est susceptible de
Plus en détailDemande en paiement relative à la Garantie des dépôts auprès de l Etablissement Landsbanki Luxembourg S.A.
Demande en paiement relative à la Garantie des dépôts auprès de l Etablissement Landsbanki Luxembourg S.A. Afin de pouvoir bénéficier du système de Garantie des dépôts, vous devez impérativement compléter
Plus en détailDossier spécifications «Webservice de suivi» Version v011
Dossier spécifications «Webservice de suivi» Version v011 01 Décembre 2014 LISTE DE DIFFUSION Organisme ou Noms des Nombre de Pour Entreprise Destinataires copies Action Information ASPONE Dany SALMON
Plus en détailAMERICAN EXPRESS SAFE ONLINE DECLARATION DE SINISTRE INFORMATIONS GENERALES. Numéro de la carte American Express: 37ff-ffffff-fxxxxx TYPE DE CARTE:
INFORMATIONS GENERALES Assureur : AIG Europe Limited, succursale Belge 11, Boulevard de la Plaine B-1050 Bruxelles - Belgique : +32 2 739 91 04 : claims.be@aig.com Titulaire de la carte American Express
Plus en détailDEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR
CONSULAT GENERAL DE FRANCE A MADRID DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR IMPORTANT Le dossier peut être remis ou envoyé à l adresse ci-dessous. Après examen
Plus en détail