Total général ( I + II + III )

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1 1 - BILAN SIMPLIFIE N 2033-A 2014 Désignation de l'entreprise : ASSA LES ENFANTS D'ABORD Néant Adresse de l'entreprise : BD DES CAPUCINS CHARLIEU Numéro SIRET* : Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* : 12 Durée de l'exercice précédent* : 12 Ex. N-1 clos le : Exercice N, clos le : 31/12/ /12/2012 ACTIF Brut 1 Amortis.-Provisions 2 Net 3 Net 4 I Immobilisations - Fonds commercial* M Incorporelles - Autres* M Immobilisations corporelles* Immobilisations financières* (1) Total I (5) C Stocks - Mat. 1ères, appros en cours de prod.* I - Marchandises* R Avances et acomptes versés sur cdes C Créances - Clients et comptes rattachés* U (2) - Autres* (3) L Valeurs mobilières de placement A Disponibilités N Charges constatées d'avance* T Total II Total général ( I + II ) PASSIF Ex. N Net 1 Ex. N-1 Net 2 K Capital social ou individuel* 120 Ecarts de réévaluation 124 P Réserve légale 126 R Réserves réglementées* 130 Autres réserves (dont rés. relative à l'achat d'oeuvres d'art* 131 ) P Report à nouveau R Résultat de l'exercice E Provisions réglementées S Total I Provisions pour risques et charges Total II 154 D Emprunts et dettes assimilées (4) 156 E Avances et acomptes reçus sur commandes en cours (4) T Fournisseurs et comptes rattachés* (4) T Autres dettes (4) (dont comptes courants d'associés Ex. N : 169 ) E Produits constatés d'avance 174 S Total III Total général ( I + II + III ) R (1) Dont immobilisations financières 193 (4) Dont dettes à plus d'un an 195 E à moins d'un an N (2) Dont créances à plus d'un an 197 Coût revient des immos acquises 182 V (5) ou créées au cours de l'exercice* (3) Dont comptes courants d'associés 199 Prix de vente hors TVA des 184 I débiteurs immob cédées au cours de l'ex.* * des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 2033-NOT. Edition libre de la liasse fiscale transmise par TDFC

2 2 - COMPTE DE RESULTAT SIMPLIFIE DE L'EXERCICE (en liste) N 2033-B 2014 Désignation de l'entreprise : ASSA LES ENFANTS D'ABORD Néant Exercice N, clos le (1) Ex. N-1, clos le (2) A - RESULTAT COMPTABLE 31/12/ /12/2012 P Ventes de marchandises* dont export R Production vendue biens et livraisons O Production vendue services* intracommunau D Production stockée* (variat stock produits intermédiaires, finis et en cours prod.) 222 Production immobilisée* 224 E Subventions d'exploitation reçues X Autres produits P Total des produits d'exploitation hors T.V.A. (I) C Achats de marchandises* (y compris droits de douane) 234 H Variation de stock (marchandises)* 236 A Achats de matières 1 et autres approvisionnements* (y compris droits douane) R Variation de stock (matières 1ères et approvisionnements)* 240 G Autres charges externes* (dont crédit bail : E - mobilier - immobilier ) S Impôts, taxes et versements assimilés (dt CET* : 243 ) Rémunérations du personnel* E Charges sociales (cf. renvoi 380) X Dotations aux amortissements* P Dotations aux provisions 256 L Autres charges (dt prov. fisc. implant. ciales étranger) 259 ) O (dt cotisations versées aux org. syndicales et professionnelle 260 ) Total des charges d'exploitation (II) RESULTAT D'EXPLOITATION ( I - II ) Produits financiers ( III ) D Produits exceptionnels ( IV ) I Charges financières ( V ) 294 V Charges exceptionnelles ( VI ) Impôts sur les bénéfices* ( VII ) BENEFICE OU PERTE : Produits ( I + III + IV ) - Charges ( II + V + VI + VII ) B - RESULTAT FISCAL Reporter le bénéfice comptable col.1, le déficit col R Rémunérations et avantages personnels non déductibles* 316 E Amortissements excédentaires (art CGI) et autres am. non déductibles 318 I Provisions non déductibles* 322 N Impôts et taxes non déductibles* (cf page 7 de la notice 2033.not) 324 T Divers*,dont intérêts excédentaires des cptes-cts d'associés 247 écarts de valeurs liquidatives sur OPCVM* Entreprises nouvelle (44 sexies) 986 Zone franche urbaine (44 octies et Zone restruct. défense (44 terdecies) Zone revitalisation rurales (44 quindecies) 138 Reprise d'entre. en difficulté (44 septies) 981 Jeune entreprise innovante (44 sexies A) 989 Pôle de compétitivité (44 undecies) 990 Dont : ZFA (44 quaterdecies) 345 Dont : investissem ents outre-mer 344 Dont : créance due au report en arrière du 346 ) 350 RESULTAT FISCAL AVANT IMPUTATION DEFICITS Bénéf. col.1, Déficit col D Déficit de l'exercice reporté en arrière (Entreprises I.S. seulement) 356 E Déficits antérieurs reportables * : dont imputés/résultat : 360 RESULTAT FISCAL APRES IMPUTATION DEFICITS Bénéf. col.1, Déficit col Primes et cot. compl.fac. 381 Montant de TVA collectée 374 Effectif affecté à l'activité artisanale 861 Cotisations personnelles obligatoires de l'exploitant* : 380 Effectif moyen du personnel* 376 dont apprentis : N CGA dont handicapés : 388 Mt TVA déductible sur biens et services (sauf immobilisations.) 378 Montant prél. march.*

3 3 - IMMOBILISATIONS - AMORTISSEMENTS - PLUS ET MOINS-VALUES N 2033-C 2014 Désignation de l'entreprise : ASSA LES ENFANTS D'ABORD Néant : * I IMMOBILISATIONS Valeur brute des Valeur brute des Réévaluation* ACTIF immobilisations au Augmentations Diminutions immobilisations à la Val. d'origine des IMMOBILISE début de l'exercice fin de l'exercice immo en fin d'ex. Fonds commercial Autres immob incorp I Terrains M Constructions M Inst. tech. mat, out C Inst. géné. agenc Mat. de transport R Autres immos corp Immob. financières TOTAL II AMORTISSEMENTS Mt Amortissements Augmentations : Diminutions : amort. Mt Amortissements IMMOBILISATIONS au début de dotations de afférents aux élts. à la fin de AMORTISSABLES l'exercice l'exercice sortis de l'actif l'exercice Immobilisations incorporelles I Terrains M Constructions M Installations techn., mat. & out. ind C Inst. générales, agencts divers Matériel de transport R Autres immobilisations corporelles TOTAL III PLUS-VALUES, MOINS-VALUES (19 %, 15% et 0 % pour les entreprises à l'is, 16% pour les entreprises à l'ir) (Si cadre insuffisant, joindre un état du même modèle) Nature des immobilisations cédées virées de poste à poste, mises hors service ou réintégrées dans le patrimoine privé y compris les produits de la propriété industrielle Plus ou moins-values Immobilisation Valeur Amortissement Valeur Prix de Long terme TOTAL d'actif * résiduelle cession * Court terme * 19 % 15% ou 16% 0 % Plus-values taxables à 19% 579 Régularisations * 590 Résultat net de la concession et de la sous-concession de droits de la propriété industrielle bénéficiant du régime des plus-values à long terme (CGI art. 39 terdecies). * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice TOTAL 596 Edition libre de la liasse fiscale transmise par TDFC

4 4 - RELEVE DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES N 2033-D 2014 DEFICITS REPORTABLES Désignation de l'entreprise : ASSA LES ENFANTS D'ABORD Néant : * 1 RELEVE DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES A NATURE DES PROVISIONS Montant au début de l'exercice Augmentations : dotations exercice Diminutions : reprises exercice Montant à la fin de l'exercice Provisions Amortis. dérogatoires réglementée Dont majorations exceptionnelles de 30% Autres provis. réglemt Provisions pour risques et charges Sur immobilisations Provisions Sur stocks et en cours pour Sur clients et cptes rattac dépréciation Autres prov. pour dépréc TOTAL B MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES C VENTILATION DES DOTATIONS AUX PROVISIONS ET CHARGES À PAYER NON DÉDUCTIBLES POUR L'ASSIETTE DE L'IMPÔT Dotations Reprises (Si le cadre C est insuffisant, joindre un état du même modèle) Immos. incorporelles Indemn. congés payés, charges... Terrains Constructions Inst.Techn. Mat & Out Inst.Géné.Agenc. Div Matériel de transport Autre immos corpor TOTAL Total à reporter lig.322 N 2033-B 780 II DEFICITS REPORTABLES III DEFICITS PROVENANT DE L'APPLICATION DU 209C Déficits restant à reporter au titre de l'exercice précédent (1) 982 Déficits imputés 983 Résultat déficitaire résultant de l'article 209 C du CGI 995 Déficits étrangers des PME antérieurements déduits (art. 209 C du CGI) 996 Déficits reportables 984 IV Déficits de l'exercice 860 DISTRIBUTIONS SOUMISES A L'ARTICLE 235 TER ZCA Montant total des sommes distribuées devant donner lieu au paimement de la contribution prévue à l'article 235 TER ZCA au titre de l'exercice 129 TOTAL des déficits restant à reporter 870 V ENTREPRISES DE TRANSPORT INSCRITES AU REGISTRE DES TRANSPORTS (art. L du code des transports) 800 (1) Cette case comprend au montant porté sur la ligne 870 du tableau 2033D déposé au titre de l'exercice précédent. VI CREDITS D'IMPOT Crédit d'impôt en faveur de la recherche En faveur de la formation dirigeants Crédit d'impôt famille Crédit d'impôt afférent aux valeurs mobilières Réduction d'impôt en faveur du mécénat Crédit pour invest. en Corse Crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage Autres imputations (CF Tableau suppl. 2033D) Crédit d'impôt en faveur de la compétitivité et de l'emploi Edition libre de la liasse fiscale transmise par TDFC

5 5 - DETERMINATION DE LA VALEUR AJOUTEE N 2033-E 2014 PRODUITE AU COURS DE L'EXERCICE Désignation de l'entreprise : ASSA LES ENFANTS D'ABORD Néant : X ** Exercice ouvert le : 01/01/2013 et clos le : 31/12/2013 Durée en nombre de mois : 12 I - PRODUCTION DE L'ENTREPRISE Ventes de marchandises 108 Production vendue - Biens 109 Production vendue - Services 141 Production stockée 111 Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concouru 143 à sa formation Subv. d'exploitation reçues et abandons de créances à caractère fin. (en partie) 113 Autres produits de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations 115 faites en commun Transferts de charges refacturéees et transferts de charges déd. de la VA 116 Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilés 118 Plus-values de cession d'éléments d'immobilisations corporelles et incorporelles, 119 si rattachées à une activité normale et courante Rentrées sur créances amorties lorsqu'elles se rapportent au résultat d'exploitation 153 Total II - CONSOMMATIONS DE BIENS ET SERVICES EN PROVENANCE D'UN TIERS (1) Achats de marchandises (droits de douane compris) 121 Variation de stocks (marchandises) * 122 Achats de matières premières et autres appro. (droits de douane compris) 123 Variation de stocks (matières premières et approvisionnements) 145 Autres achats et charges externes, à l'exception des loyers et redevances 125 Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations 146 corporelles mises à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois. Charges déductibles de la valeur ajoutée afférente à la prod. immobilisée déclarée 128 Autres charges de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations 148 faites en commun Abandons de créances à caractère financier (en partie) 149 Moins-values de cession d'éléments d'immobilisations corporelles et incorporelles, si 150 attachées à une activité normale et courante Taxes sur le CA autres que la TVA, contributions indirectes (droits sur les alcools 133 et les tabacs, etc), taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers Fraction des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations 135 corporelles mises à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois Total III - VALEUR AJOUTEE PRODUITE Calcul de la valeur ajoutée Total 1 - Total Valeur ajoutée assujettie à la CVAE (à reporter sur le 1329 et la 1330-CVAE) 117 Attention, il ne doit pas être tenu compte des lignes 121 à 146, 148 et 133 des charges déductibles de la valeur ajoutée, afférente à la production immobilisée déclarée ligne 143 et portées en ligne 128. Edition libre de la liasse fiscale transmise par TDFC

6 DOCUMENTS COMPTABLES, FISCAUX ET DE GESTION ASSA LES ENFANTS D'ABORD CRECHES ET GARDERIE BD DES CAPUCINS CHARLIEU Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Les montants figurant sur ces documents sont exprimés en Euros FIDUCIAL EXPERTISE 36 RTE SAINT BONNET CHARLIEU

7 BD DES CAPUCINS CHARLIEU SOMMAIRE Rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels p. 3 COMPTES ANNUELS p. 4. Bilan actif p. 5. Bilan passif p. 6. Compte de résultat p. 7. Soldes intermédiaires de gestion p. 8. Détermination de la capacité d'autofinancement p. 9. Annexe pp DOCUMENTS FISCAUX p. 17. Bilan simplifié 2033-A. Compte de résultat simplifié 2033-B. Immobilisations, amortissements, plus et moins-values 2033-C. Provisions, amortissements dérog., déficits report D. Détermination de la valeur ajoutée produite dans l'ex E DOSSIER DE GESTION p. 23 DETAILS DES COMPTES ANNUELS p

8 FIDUCIAL EXPERTISE 36 RTE SAINT BONNET CHARLIEU RAPPORT DE FIDUCIAL EXPERTISE SUR LES COMPTES ANNUELS Aux termes de la mission de participation à l'établissement des comptes annuels qui nous a été confiée par ASSA LES ENFANTS D'ABORD nous déclarons que les comptes annuels se rapportant à l'exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 caractérisé notamment par les données suivantes : - Total du bilan : ,53 euros - Chiffre d'affaires ,24 euros - Résultat net : 6 706,75 euros ont été établis à partir des pièces, documents et informations fournis par l'entreprise. Nos travaux -qui ne constituent pas un audit- ont été conduits en conformité avec les dispositions de l'ordonnance du 19/09/1945 régissant l'ordre des experts comptables et en appliquant les diligences de la mission de présentation définie par cet Ordre. A CHARLIEU Le 31/03/2014 Pour FIDUCIAL EXPERTISE Société d'expertise Comptable Gérard POYET Directeur d'agence 3

9 BD DES CAPUCINS CHARLIEU COMPTES ANNUELS Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 4

10 BILAN ACTIF Brut Amortissements Net au Net au et dépréciations 31/12/ /12/2012 Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Fonds Commercial Autres immo.incorp.,avances & acptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations tech., matériels, outillage Autres immobilisations corporelles Immo. en cours, avances & acomptes Immobilisations financières Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières ACTIF CIRCULANT Stocks Matières premières,approvisionnement En cours de production Produits intermédiaires et finis Marchandises Total Créances Clients et comptes rattachés Fournisseurs débiteurs Personnel Etat, impôts sur les bénéfices Etat, taxes sur le chiffre d'affaires Autres créances Divers Avances & acptes versés/commandes Valeurs mobilières de placement Disponibilités COMPTES DE REGULARISATION Total Charges constatées d'avance Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remb. des obligations Ecarts de conversion actif Total TOTAL ACTIF Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 5

11 BILAN PASSIF Net au Net au 31/12/ /12/2012 CAPITAUX PROPRES Capital social ou individuel Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Subventions d'investissement Provisions réglementées AUTRES FONDS PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges DETTES Emprunts obligataires Autres emprunts Découverts, concours bancaires Associés et dettes financières diverses Total Total Total Avances et acomptes reçus sur commandes en cour 36 Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales :. Personnel Organismes sociaux Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires. Etat, obligations cautionnées. Autres dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d'avance Ecarts de conversion passif Total TOTAL PASSIF Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 6

12 COMPTE DE RESULTAT du 01/01/2013 % du 01/01/2012 % Var. en val. annuelle PRODUITS Ventes de marchandises au 31/12/2013 CA au 31/12/2012 CA en euros % Production vendue , ###### Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , ###### Autres produits , ###### CONSOMMATIONS Achats de marchandises Variations stock (marchandises) Total , ###### Achats de matières premières , ###### et d'autres approvisionnements Variation de stock (mat. premières) Autres achats & charges externes , ###### CHARGES Total , ###### Impôts, taxes et versements ass , ###### Salaires et traitements , ###### Charges sociales , ###### Dotations amortissements et prov , ###### Autres charges 117 0, ###### Total , ###### Résultat d'exploitation , ###### Produits financiers 724 0, ###### Charges financières Résultat financier 724 0, ###### Quote-part des opérat. en commun Résultat courant , ###### Produits exceptionnels , ###### Charges exceptionnelles , ###### Résultat exceptionnel 837 0, ###### Participation des salariés Impôt sur les bénéfices Résultat de l'exercice , ###### Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 7

13 SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION du 01/01/2013 % du 01/01/2012 % Var. en val. annuelle au 31/12/2013 CA au 31/12/2012 CA en euros % Chiffre d'affaires H.T , ###### Ventes de marchandises Coût d'achat marchandises vendues Marge commerciale Production vendue , ###### Production stockée Production immobilisée Production de l'exercice , ###### Consommations de l'exercice , ###### Valeur ajoutée , ###### Subventions d'exploitation , ###### Impôts, taxes et versements assim , ###### Charges de personnel , ###### Excédent brut d'exploitation , ###### Reprises sur provisions et transferts , ###### Autres produits , ###### Dotations amortissements et prov , ###### Autres charges 117 0, ###### Résultat d'exploitation , ###### Quote-part des opérat. en commun Produits financiers 724 0, ###### Charges financières Résultat courant avant impôts , ###### Produits exceptionnels , ###### Charges exceptionnelles , ###### Participation des salariés Impôt sur les bénéfices Résultat exceptionnel 837 0, ###### Résultat net de l'exercice , ###### Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 8

14 DETERMINATION DE LA CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT du 01/01/2013 du 01/01/2012 au 31/12/2013 au 31/12/2012 Durée : 12 mois 12 mois Excédent ou insuffisance brut(e) d'exploitation Transferts de charges d'exploitation Autres produits d'exploitation Autres charges d'exploitation Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun. + Produits financiers Charges financières + Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Participation des salariés aux résultats - Impôts sur les bénéfices CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT DE L'EXERCICE La capacité d'autofinancement est le surplus monétaire issu de l'exploitation (c'est-à-dire le résultat courant avant dotation aux amortissements et aux dépréciations), auquel s'ajoute le solde des opérations exceptionnelles et hors exploitation, sous déduction de l'impôt sur les sociétés et de l'intéressement. Elle constitue la source de financement de l'entreprise, après une éventuelle distribution de bénéfices. Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 9

15 Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 ANNEXE Règles et méthodes comptables Notes sur le Bilan Actif Notes sur le Bilan Passif Engagements financiers et autres informations Voir en page 3 le rapport de Fiducial Expertise sur les comptes annuels 10

16 ANNEXE Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois 1 REGLES ET METHODES COMPTABLES Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. 11

17 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois 2 NOTES SUR LE BILAN ACTIF OPTIONS RETENUES DANS LE CADRE DU REGLEMENT CRC Frais d'acquisition des immobilisations corporelles et incorporelles des titres de participation des autres titres immobilisés et des titres de placement Coûts d'emprunts activables montant comptabilisé à l'actif pour l'exercice Dépenses de développement remplissant les critères d'activation montant comptabilisé en charges pour l'exercice Date de première Option pour la comptabilisation Non option en charges à l'actif concerné X X X X X ACTIF IMMOBILISE Valeurs brutes A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Terrains... Constructions... Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles et immobilisations en cours et avances et acomptes Immobilisations financières... Total Amortissements A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immobilisations incorporelles Terrains... Constructions... Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Total Dépréciations de l'actif Immobilisations incorporelles... Immobilisations corporelles... Immobilisations financières... Total... A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture 12

18 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois 2 NOTES SUR LE BILAN ACTIF (suite) Frais d'établissement : Frais de constitution... Frais de premier établissement... Frais d'augmentation de capital.. Fonds commercial : Hors droit au bail, il s'élève à : Eléments achetés... Eléments réévalués... Eléments reçus en apport... Valeur nette Néant Taux amortissement COMPOSANTS IDENTIFIES EN APPLICATION DU REGLEMENT CRC Valeurs brutes Amortissements et provisions Valeurs nettes Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles AMORTISSEMENTS Les plans d'amortissement des immobilisations retiennent les méthodes suivantes : Durées d'amortissement Immobilisations non décomposées : amortissement en fonction des durées d'usage en application de la mesure de simplification pour les PME. La décomposition par lots (composants) ne nécessite pas de corrections à effectuer. Modes d'amortissement Les amortissements sont calculés en application du mode linéaire ou du mode dégressif. Immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations Immobilisations décomposées non décomposées structure composants Mode Durée Mode Durée Mode Durée Différentiel Différentielle Différentiel Différentielle Différentiel Différentielle 13

19 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois 2 NOTES SUR LE BILAN ACTIF (suite) - STOCKS AUTRES POSTES DE L'ACTIF Valeurs brutes A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Mat. 1ères, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Prod.intermédiaires et finis Marchandises Total... Dépréciation des stocks A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Mat. 1ères, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Prod.intermédiaires et finis Marchandises Total... - CREANCES, DISPONIBILITES ET COMPTES DE REGULARISATION Créances représentées par des effets de commerce Clients... Autres créances... Etat des créances : Néant Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Actif immobilisé... Actif circulant et charges constatées d'avance Produits à recevoir inclus dans les postes de bilan : Immobilisations financières... Clients et comptes rattachés... Autres créances Disponibilités... Charges constatées d'avance : Cette rubrique ne contient que des charges ordinairement liées à l'exploitation normale de l'entreprise Dépréciation des créances et autres postes d'actif Créances... Autres postes d'actif... Total... A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture 14

20 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois 3 NOTES SUR LE BILAN PASSIF Capital social (actions ou parts) : Titres en début d'exercice... Titres émis... Titres remboursés ou annulés... Titres en fin d'exercice... Néant Nombre Valeur nominale IR S Provisions : A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Provisions règlementées... Provisions pour risques & charg 739 Total Etat des dettes : Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Etablissements de crédit... Dettes financières diverses... Fournisseurs Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations... Autres dettes... Produits constatés d'avance... Total Dettes représentées par des effets de commerce : Néant Dettes financières... Fournisseurs... Autres dettes... Charges à payer incluses dans les postes du bilan : Emprunts et dettes auprès des établ. de crédit... Emprunts et dettes financières diverses... Fournisseurs Dettes fiscales et sociales Autres dettes... Produits constatés d'avance : Cette rubrique ne contient que des produits ordinairement liés à l'exploitation normale de l'entreprise 15

21 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois 4 ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS Dettes garanties par des suretés réelles Néant Valeur nette Poste de dette concerné Montant Nature des sûretés comptable des de la dette biens donnés en garantie Engagement donnés Néant Intérêts sur emprunts... Avals et cautions... Autres engagements donnés... Engagements réciproques Néant Effets escomptés non échus... Crédit-bail mobilier... Crédit-bail immobilier... Locations longue durée... Autres engagements réciproques... Engagements reçus Néant Avals et cautions... Autres engagements reçus... Autres informations significatives Il est à noter une mise à disposition gratuite des loyers pour le local de Charlieu. Le montant annuel du loyer est estimé d'après le propriétaire des locaux, la Communauté de Communes du Pays de Charlieu, à euros. L'association a perçu des subventions de la CAF au cours des exercices 2010 à Une partie de celles-ci ont été utilisées pour financer l'aménagement extérieur des locaux de la crèche de Charlieu pour un montant de Face à cette décision, la direction a affecté à hauteur des travaux payés la subvention reçue en subvention d'investissement. 16

22 BD DES CAPUCINS CHARLIEU DOCUMENTS FISCAUX Exercice du 01/01/2013 au 31/12/

23 BD DES CAPUCINS CHARLIEU DETAILS DES COMPTES ANNUELS Exercice du 01/01/2013 au 31/12/

24 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois DETAIL DES PRODUITS ET CHARGES Produits à recevoir : Créances rattachées à des participations... Autres immobilisations financières... Créances clients et comptes rattachés... Autres créances Disponibilités... Total Charges constatées d'avance : Total Charges à payer : Emprunts et dettes auprès des établ. de crédit... Emprunts et dettes financières diverses... Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes... Total Produits constatés d'avance : Total... 31

25 Exercice clos le : 31/12/2013 Durée : 12 mois ANALYSE DES PRODUITS ET CHARGES Produits à recevoir : FOURN.RRR AUT.AVOIRS A OBTENIR 231, ORGANISMES SOCIAUX PROD.A RECE , ETAT-PRODUITS A RECEVOIR ,76 Autres créances ,62 Total ,62 Charges constatées d'avance : CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 138,82 Total ,82 Charges à payer : FOURN.FACTURES NON PARVENUES 3 777,52 Dettes fournisseurs et comptes rattachés 3 777, DETTES. PROV. CONGES A PAYER , CHARGES SOC.SUR CONGES A PAYER 7 697, ORGANISMES SOCIAUX CH.A PAYER 2 718, CHARGES FISC./ CONGES A PAYER 1 950, ETAT-CHARGES A PAYER 177,00 Dettes fiscales et sociales ,66 Total ,

26 BILAN ACTIF DETAIL Brut Amortissements Net au Net au Capital souscrit non appelé et dépréciations 31/12/ /12/2012 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Fonds Commercial CONCES.BREVETS.LICENCES.C CONCES BREVETS LICENCES V AMORT.CONCES.,BREVETS CHA AMORT.CONCES BREVETS VOU Autres immo.incorp.,avances & acptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions INSTAL.TECH.,MAT.& OUTIL.CHA AMORT.INST.TECH.MATERIEL & Installations tech., matériels, outillage INSTALL.AGENC.AMENAG.DIV C AMORT.INST.AGENC.AMENAG.C Autres immobilisations corporelles Immo. en cours, avances & acomptes Immobilisations financières Participations et créances rattachées Autres immobilisations financières ACTIF CIRCULANT Stocks Matières premières,approvisionnement En cours de production Produits intermédiaires et finis Marchandises Créances Total CLIENTS /

27 BILAN ACTIF DETAIL Brut Amortissements Net au Net au et dépréciations 31/12/ /12/2012 Clients et comptes rattachés FOURN.RRR AUT.AVOIRS A OBT Fournisseurs débiteurs ORGANISMES SOCIAUX PROD.A Personnel Etat, impôts sur les bénéfices Etat, taxes sur le chiffre d'affaires ETAT-PRODUITS A RECEVOIR Autres créances Divers Avances & acptes versés/commandes Valeurs mobilières de placement CHEQUES A ENCAISSER CHARLI CHEQUES A ENCAISSER VOUGY CREDIT AGRICOLE CHARLIEU CREDIT AGRICOLE VOUGY LIVRET A CAISSE CHARLIEU CAISSE VOUGY Disponibilités COMPTES DE REGULARISATION Total CHARGES CONSTATEES D'AVAN Charges constatées d'avance Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remb. des obligations Ecarts de conversion actif Total TOTAL ACTIF

28 BILAN PASSIF DETAIL CAPITAUX PROPRES Net au Net au 31/12/ /12/2012 Capital social ou individuel Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées FDS ASSOCIATIF ECART OUVERTURE Autres réserves REPORT A NOUVEAU (DB) Report à nouveau Résultat de l'exercice SUBV. D'EQUIPEMENT LAVE LINGE SUBV.EQUIP AMENAGEMT EXTERIEUR SUBV.INV.INSCRITES REST L-L SUB INV INSCRITES REST EXTER Subventions d'investissement Provisions réglementées AUTRES FONDS PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Total PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges Total DETTES Emprunts obligataires Autres emprunts Découverts, concours bancaires Total /

29 BILAN PASSIF DETAIL Net au Net au 31/12/ /12/2012 Associés et dettes financières diverses CLIENTS AVANCES S/COMMANDES 36 Avances et acomptes reçus sur commandes en cour FOURNISSEURS FOURN.FACTURES NON PARVENUES Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales : PERSONNEL REMUNERATIONS DUES DETTES. PROV. CONGES A PAYER Personnel SECURITE SOCIALE CAISSE RETRAITE NON CADRES MUTUELLE CHORUM CHARGES SOC.SUR CONGES A PAYER ORGANISMES SOCIAUX CH.A PAYER Organismes sociaux Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires. Etat, obligations cautionnées CHARGES FISC./ CONGES A PAYER ETAT-CHARGES A PAYER 177. Autres dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d'avance Ecarts de conversion passif Total TOTAL PASSIF

30 COMPTE DE RESULTAT DETAIL du 01/01/2013 % du 01/01/2012 % Var. en val. annuelle PRODUITS au 31/12/2013 CA au 31/12/2012 CA en euros % Ventes de marchandises PRESTATIONS CAF CHARLIE , ###### PRESTATIONS CAF VOUGY , ###### PARTICIPATION FAMILLE CH , ###### PARTICIPATION FAMILLE VO , ###### MAJO ALLOC HORS COMM C 958 0, ###### MAJO HORS COM COMM VO 496 0, ###### Production vendue , ###### Production stockée Production immobilisée SUBVENTIONS D'EXPLOITATI 344 0, ###### SUBVENTION-PS MSA CHAR , ###### SUBV-PS MSA VOUGY 322 0, ###### SUBV EXPLOIT.COM COMM , ###### SUBV EXPLOIT.COMM COMM , ###### Subventions d'exploitation , ###### TRANS.CHG LIEES PERSON 310 0, ###### TRANSF CHG FORMATION C , ###### TRANSF.CHG LIEES PERSON , ###### TRANSF CHG FORMATION V , ###### PRODUITS DE GESTION COU 18 0,01 18 ###### COTISATIONS ADHERENTS , ###### COT.ADHERENTS VOUGY 555 0, ###### Autres produits , ###### CONSOMMATIONS Achats de marchandises Variations stock (marchandises) Total , ###### ALIMENTATION CHARLIEU , ###### ALIMENTATION VOUGY , ###### Achats de matières premières , ###### et d'autres approvisionnements Variation de stock (mat. premières) ELECTRICITE CHARLIEU , ######.../

31 COMPTE DE RESULTAT DETAIL du 01/01/2013 % du 01/01/2012 % Var. en val. annuelle au 31/12/2013 CA au 31/12/2012 CA en euros % ELECTRICITE VOUGY , ###### GAZ CHARLIEU , ###### GAZ VOUGY , ###### EAU CHARLIEU 702 0, ###### EAU VOUGY , ###### FOURN.ENTR PT EQUIPT CH , ###### FOURN ENTR PT EQUIP VOU , ###### EQUIPEMENT CHARLIEU , ###### EQUIPEMENT VOUGY , ###### FOURN ACTIVITE CHARLIEU , ###### FOURN ACTIVITE VOUGY 781 0, ###### FOURNITURES ADMINIST.CH 159 0, ###### FOURN ADMINISTRATIVES V 346 0, ###### SS TRAITANCE GENERALE , ###### LOCATIONS IMMOBILIERES , ###### ENTRETIEN IMMOBILIER CHA , ###### ENTRETIEN IMMOBILIER VO , ###### ENTRETIEN MOBILIER CHAR 721 0, ###### ENTRETIEN MATERIEL VOUG 242 0, ###### MAINTENANCE CHARLIEU 529 0, ###### MAINTENANCE VOUGY 484 0, ###### PRIME D'ASSURANCE , ###### PERSONNEL INTERIMAIRE V 733 0, ###### HONORAIRES CHARLIEU , ###### REMUNERATION MEDECIN C 450 0, ###### REMUNERATION MEDECIN V 250 0, ###### FRAIS POSTAUX CHARLIEU 84 0,03 84 ###### FRAIS POSTAUX VOUGY 144 0, ###### FRAIS DE TELEPHONE CHAR 423 0, ###### FRAIS DE TELEPHONE VOUG 420 0, ###### SERVICES BANCAIRES CHA 74 0,03 74 ###### SERVICES BANCAIRES VOU 9 0,00 9 ###### Autres achats & charges externes , ###### CHARGES Total , ###### TAXE SUR LES SALAIRES , ###### CHARGES FISCALES S/CP C 169 0, ###### CHARGES FISC.S/CP VOUGY -25-0,01-25 ###### PARTIC.FORMAT.CONTINUE , ###### AUTRES DROITS CHARLIEU 836 0, ###### AUTRES DROITS VOUGY 364 0, ###### Impôts, taxes et versements ass , ######.../

32 COMPTE DE RESULTAT DETAIL du 01/01/2013 % du 01/01/2012 % Var. en val. annuelle au 31/12/2013 CA au 31/12/2012 CA en euros % SALAIRES APPOINTEM.CHAR , ###### SALAIRES BRUTS VOUGY , ###### CONGES PAYES CHARLIEU 772 0, ###### CONGES PAYES VOUGY , ###### INDEM. & AVANT.DIVERS CH 30 0,01 30 ###### IND ET AVANT.DIVERS VOUG , ###### Salaires et traitements , ###### COTISATIONS URSSAF CHA , ###### COTISATIONS URSSAF VOU , ###### COT.RETRAITE CHARLIEU , ###### COT.RETRAITE VOUGY , ###### COTISATION PREVOYANCE , ###### COT PREVOYANCE VOUGY , ###### COTISATIONS ASSEDIC CHA , ###### COTISATIONS ASSEDIC VOU , ###### CHARGES SOC. S/CP CHARL 93 0,03 93 ###### CHARGES SOC. S/CP VOUG , ###### PHARMACIE CHARLIEU 329 0, ###### PHARMACIE VOUGY 36 0,01 36 ###### CHARGES DE PERSONNEL C , ###### CHARGES DE PERSONNEL V , ###### MEDECINE TRAVAIL CHARLI 779 0, ###### MEDECINE TRAVAIL VOUGY 377 0, ###### Charges sociales , ###### DOT.AMORT.IMMO.CORPOR , ###### Dotations amortissements et prov , ###### PERTES S/CREANCES CHAR 98 0,04 98 ###### PERTES S/CREANCES VOUG 18 0,01 18 ###### CHARGES DIVERSES GESTI 1 0,00 1 ###### Autres charges 117 0, ###### Total , ###### Résultat d'exploitation , ###### AUTRES PRODUITS FINANCI 724 0, ###### Produits financiers 724 0, ###### Charges financières Résultat financier 724 0, ###### Quote-part des opérat. en commun.../

33 COMPTE DE RESULTAT DETAIL du 01/01/2013 % du 01/01/2012 % Var. en val. annuelle au 31/12/2013 CA au 31/12/2012 CA en euros % Résultat courant , ###### AUTRES PRODUITS EXCEPTI , ###### QUOTES-PARTS SUBV.INVES 98 0,04 98 ###### QUOTES-PARTS SUBV.INVES , ###### Produits exceptionnels , ###### AUTRES CHARGES EXCEPT , ###### PERTE SUR MANIFESTATION 149 0, ###### DOT.PROV.EXCEPTIONNELL 369 0, ###### DOT PROV EXCEPTIONNELL 369 0, ###### Charges exceptionnelles , ###### Résultat exceptionnel 837 0, ###### Participation des salariés Impôt sur les bénéfices Résultat de l'exercice , ######

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