LOPERHET. Série D- Administration générale de la commune. Série F- Population. Economie sociale. Statistiques

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "LOPERHET. Série D- Administration générale de la commune. Série F- Population. Economie sociale. Statistiques"

Claude Cormier
il y a 5 ans
Total affichages :

1 555 E DEPOT 1 LOPERHET Série D- Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal. 555 E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT Correspondance. 555 E DEPOT E DEPOT Administration municipale. 555 E DEPOT 8 Recul de la limite d'agglomération ( ) ; assurances des bâtiments communaux (1914, 1924). Série F- Population. Economie sociale. Statistiques 555 E DEPOT 9 Recensement de la population ( , ) E DEPOT 10 Déclarations des cultures ( ) ; statistiques agricoles ( ) ; registres des cultures ( ). Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières Matrices des propriétés bâties. 555 E DEPOT E DEPOT Matrices des propriétés non bâties. 555 E DEPOT E DEPOT Contributions. 555 E DEPOT 15 Augmentations et diminutions dans les contenances et les revenus E DEPOT 16 Etats de sections des propriétés bâties et non bâties. s.d. 555 E DEPOT 17 Matrice générale des contributions directes ( , ) ; rôle des contributions directes ( ) ; liste des citoyens imposés à la contribution personnelle (1831). 555 E DEPOT 18 Rôles de la taxe des prestations (1817, , 1834, 1844, ) Série H- Affaires militaires Recensement des classes. 555 E DEPOT E DEPOT ,

2 555 E DEPOT 2 Guerre. 555 E DEPOT 21 Armée territoriale ( ) ; garde nationale : liste électorale des officiers et sous-officiers (1848) ; état des sommes dues aux ouvriers indigents ( ) ; conseil de recensement (1851, 1870) ; listes nominatives (1832, 1834, , 1870) ; logement des troupes (1906) ; recensement des chevaux (1924) ; classement des chevaux ( ). 555 E DEPOT 22 Guerre : levées de réquisitions (1944) ; mentions et insignes des morts pour la France (1947) ; dommages de guerre ( ). Série J- Police. Justice. Hygiène 555 E DEPOT 23 Police : débits de boissons, condamnations ( , ) ; associations : statuts et listes des responsables : caisse d'assurances mutuelles agricoles (1926) ; syndicat agricole (1941) ; vaccinations : listes noinatives ( , ) ; établissements insalubres (1950, 1967, 1970). Série K- Elections. Personnel. Protocole. Distinctions honorifiques Listes électorales. 555 E DEPOT E DEPOT Elections. 555 E DEPOT 26 Listes électorales : tribunal et chambre de commerce ( ) ; chambre départementale d'agriculture ( , ) ; mutualité sociale agricole (non datées) ; tribunaux paritaires des baux ruraux ( ) ; sécurité sociale et C. A. F. 555 E DEPOT 27 Procès-verbaux d'élections : municipales (an XIII-1935, ) ; conseil d'arrondissement ( : lacunes) ; conseil général ( : lacunes, ) ; législatives ( , ) ; sénatoriales ( , 1955, 1962) ; présidentielles (1965, 1969, 1974) ; conseil de la République (1946) ; plébiscites (1851, 1852, 1870) ; référendums ( ) ; commission adminsitrative du bureau de bienfaisance ( ) ; commission cantonale : assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1913) ; tribunal et chambre de commerce ( ) ; chambre départementale d'agriculture ( ) ; mutualité sociale agricole (1956) ; tribunaux paritaires des baux ruraux ( ). 555 E DEPOT 28 Personnel municipal (1862, 1919, 1929, ) Série L- Finances communales 555 E DEPOT 29 Budgets ( , ) E DEPOT 30 Comptes administratifs ( , ) E DEPOT 31 Comptes de gestion ( ) ; arrêtés d'apurement ( ) ; approbation du compte de gestion ( ).

3 555 E DEPOT 3 Registres de comptabilité. 555 E DEPOT E DEPOT Comptabilité. 555 E DEPOT 34 Journal des crédits et des débits E DEPOT 35 Factures E DEPOT 36 Octroi (1861, 1878) E DEPOT 37 Rôles de la taxe municipale sur les chiens Série M- Bâtiments communaux et établissements publics 555 E DEPOT 38 Bâtiments communaux : constructions, travaux : lavoir et citerne ( ) ; lavoir ( ) ; église (1878, 1894, 1939) ; horloge (1934, 1956, 1957) ; presbytère (1875, , ) ; maison de bienfaisance ( ) ; écoles ( , ). Série N- Gestion des biens communaux. Exploitation des eaux 555 E DEPOT 39 Aliénations de terrains vagues ( ) ; ventes de terrains à la commune ( ) ; location d'immeubles (1907) ; enquête sur le projet d'acquisition de terrrains communaux par l'armée de terre (1965). Série O- Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation et régime des eaux 555 E DEPOT 40 Chemins vicinaux : classements, travaux, travaux publics, voirie : autorisations de construire, de clore, alignements ( , ) ; service vicinal : comptes ( ) ; budgets ( ) ; actes de vente de terrains ( ) ; transports : chemin de fer (1865, 1963, 1965) ; carrières : déclarations d'exploitation (1921, 1934, 1950). 555 E DEPOT 41 Electrification : syndicat de Daoulas, prêts, correspondance (1928, 1933, ) ; travaux ( ) ; téléphone (1926). 555 E DEPOT 42 Domaine maritime : môle de Rostiviec ( , 1966) ; affaires diverses (1872, 1906, ). Série P- Cultes 555 E DEPOT 43 Biens de la fabrique (1855, 1865, 1895) Série Q- Assistance et prévoyance 555 E DEPOT 44 Délibérations du bureau de bienfaisance ( , ) ; assistance, bienfaisance : correspondance, affaires diverse ( ) ; frais de traitement des malades dans les hospices ( ) ; bureau de bienfaisance : budgets ( , ) ; comptes administratifs ( , ) ; comptes de gestion ( , ) ; attribution des biens de la fabrique ( ). 555 E DEPOT 45 Aliénés ( ) ; assistance médicale gratuite : listes nominatives ( , ) ; dépenses ( ) ; assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives ( ) ;

4 555 E DEPOT 4 premier registre des maires : déclarations des parents ( ) ; élèves indigents (1861, ) ; assistance aux familles nombreuses : listes nominatives ( ). Série R- Enseignement. Action culturelle. Sport. Loisirs et tourisme. 555 E DEPOT 46 Instituteurs : nominations ( , ) ; contingent ( ) ; pupilles : listes nominatives ( ) ; distribution de chaussures et de chandails (1921) ; demande de subventions ( ) ; monuments historiques : tumulus de Roc'Hellou (1930) ;

5 1 Loperhet Série E- Etat civil 1127 E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures B ( ) ; BMS (1670, , 1692, 1694) E DEPOT 2 Baptêmes, mariages , , E DEPOT 3 Baptêmes, mariages, sépultures BM ( , 1788, ) ; S ( , , 1764, , , E DEPOT 4 Naissances, mariages, décès an XII N (an IV-an VI, an VIII-an X) ; M (1793-an I, an III-an IV, an VI, an IX-an X, an XII) ; D (an I, an II-an VI, an XII) an XII 1127 E DEPOT 5 Baptêmes, mariages, sépultures ,

Documents pareils

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif