5.1 C.C.T.P. LOT N 1 PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "5.1 C.C.T.P. LOT N 1 PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE -------------------"

Transcription

1 VILLE DE NICE TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE Direction Générale des Services Techniques, de l Aménagement, des Travaux et du Développement Durable Direction des Bâtiments Communaux Maintenance Ecole CHALET DES ROSES élémentaire Ecole FERRY Jules élémentaire Ecole LANTERNE élémentaire 5.1 C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 PEINTURE Emplacement cachet raison sociale de l entreprise 25/05/2009

2 S O M M A I R E I GENERALITES I 2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX I 3. CONTROLES ET ESSAIS II MODALITES D EXECUTION ET LIMITES DES PRESTATIONS! " # III SUJETIONS PARTICULIERS D EXECUTION IV DESCRIPTION DES OUVRAGES IV 1. REVETEMENT TOILE DE VERRE + PEINTURE " IV 2. PEINTURE SUR MURS ET PLAFONDS " IV 3. PEINTURE SUR BOISERIES # IV 4. PEINTURE SUR RADIATEURS # IV 5. PEINTURE DES SOFFITES EN B.A. 13 # IV 6. NETTOYAGE 25/05/2009

3 I GENERALITES Le présent document a pour objet l ensemble des travaux de peinture, pour les travaux de rénovation des écoles : ECOLE CHALET DES ROSES ELEMENTAIRE ECOLE JULES FERRY ELEMENTAIRE ECOLE LANTERNE ELEMENTAIRE I 1. DOCUMENTS GENERAUX DE REFERENCES I 1.1. REGLES ET DOCUMENTS CONTRACTUELS Ces documents sont cités dans le CCAP. Les DTU et normes énumérés cidessous ne sont pas les seuls à prendre en compte. I 1.2. D.T.U. ET NORMES D une manière générale les matériaux, les mises en œuvre, les conditions de réception seront conformes aux Normes et Règlements en vigueur et en particulier sans que cette liste soit limitative. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES Arrêté du 12 Juillet 1999 relatif au diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures pris pour l'application de l'article R. 322 du code de la santé publique. DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES REGLES D'EXECUTION NF P (DTU 59.1) (Octobre 1994, Octobre 2000) : Peinture Travaux de peinture des bâtiments Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P (DTU 59.1) (Octobre 1994, Octobre 2000) : Peinture Marché privés Travaux de peinture des bâtiments Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P74204 (DTU 59.4) : Mise en œuvre des papiers peints et de revêtements muraux NORMES NF T30608 (Février 1981) : Peinture Enduits de peinture pour travaux intérieurs Spécifications NF T30804 (Décembre 1981) : Peinture pour le bâtiment Spécifications des peintures microporeuses pour façades NF T30805 (Mai 1983) : Peinture guide relatif aux produits de peinture utilisés dans les travaux de peinturage du bâtiment NF T30806 (Septembre 1991) : Peinture et vernis Travaux de peinture des bâtiments Schéma de contrat d'entretien périodique FD T30808 (Août 1997) : Peintures et vernis pour le bâtiment Guide relatif aux produits et systèmes de peintures pour façades Revêtements minéraux, revêtements organiques NF T31004 (Novembre 1975) : Pigments Minium pour peintures NF EN 9271 (T342011) (Décembre 1996) : Peintures et vernis Produits de peinture et système de peinture pour le bois en extérieur Partie 1 : Classification et sélection NF EN (T347211) (Décembre 1996) : Peintures et vernis Produits de peintures et système de peinture pour maçonnerie extérieure et béton Partie 1 : Classification XP T34722 (Octobre 1999) : Peintures et vernis Produits de peinture et système de revêtement pour maçonnerie et béton en extérieur Adaptation des revêtements de façade à la nouvelle classification européenne NF T36005 (Septembre 1989) : Peintures et vernis Classification des peintures, des vernis et des produits connexes DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 2

4 REGLEMENTS GENERAUX Les normes françaises éditée par l'afnor Le répertoire des éléments et ensembles fabriqués du bâtiment (R.E.E.F.) Le cahier des charges et prescriptions techniques Les documents techniques unifiés (D.T.U.) dernières éditions L'arrêté du 31 Juillet 1986 relatif à la Protection des Bâtiments d'habitation contre l'incendie L'arrêté du 28 Octobre 1994, relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation (JO du 25/11/94) Les Lois, Décrets et Ordonnances, Circulaires et Arrêtés en vigueur L'entreprise devra en outre se conformer aux prescriptions du Bureau de Contrôle L'ensemble des travaux décrits dans le présent document sera exécuté dans les règles de l'art REGLEMENTS D ORDRE PUBLIC Règlement sanitaire départemental et municipal. Arrêtés préfectoraux en vigueur sur les lieux de la construction. La loi du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du droit du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. Lois, décrets, arrêtés concernant l hygiène publique et la sécurité des travailleurs. Décrets et arrêtés spécifiques de la catégorie du bâtiment. Tous les documents parus au Journal Officiel ne sont pas détaillés car supposés connus de l entrepreneur. AVIS TECHNIQUES L emploi de matériaux, éléments ou équipements est subordonné à un avis technique ou à un agrément délivré par le C.S.T.B. L entrepreneur du présent lot remettra en même temps que son offre, l engagement écrit de n'utiliser qu'un système bénéficiant d'un Avis Technique en cours de validité et d'en respecter les conditions de mise en œuvre. De plus, ces matériaux ou procédés devront faire l objet d une acceptation en risque normal de l Association Française de l Assurance Construction. I 2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX I 2.1. PROVENANCE DES MATERIAUX a) L'ensemble des matériaux mis en œuvre dans les ouvrages définis au présent C.C.T.P., devra provenir d'usines ou fabricants agrées par le Maître d'ouvrage être conformes aux normes AFNOR. D'une façon générale, l'entrepreneur sera tenu de justifier, à tout moment, sur demande du Maître d'ouvrage, la provenance des matériaux ou matériels au moyen de fiches d'agrément ou de lettres signées par le fournisseur ou tout autre document en tenant lieu. Les provenances des matériaux devront être soumises à l'agrément du Maître d'œuvre en temps utile pour respecter le délai d'exécution contractuel, et en tout état de cause, bien avant la date prévue au planning pour le début de la mise en œuvre. Aucune prolongation du délai contractuel d'exécution ne sera accordée en cas de retard. b) A l'appui de son offre, l'entrepreneur fournira un descriptif détaillé, précisant les noms des produits qu'il propose. Avant passation du marché, il sera établi sous forme de tableau, une nomenclature détaillée par article des produits qui seront appliqués sur le chantier Cette nomenclature fera partie des pièces contractuelles du marché c) Tous les produits de peinture seront de préférence en phase aqueuse, sans solvants DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 3

5 I 2.2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX Tous les matériels utilisés devront être conformes aux normes françaises (AFNOR) et posséder un avis technique accepté par la Commission Technique des Assurances. Les mises en œuvre des matériels devront être conformes aux prescriptions et règles en vigueur. Si pour une raison quelconque, un matériel ou un procédé de construction ne se rattache pas à une norme ou un avis technique, le Maître d'ouvrage, sera seul juge de son emploi. Dans tous les cas, les matériels utilisés seront de premier choix. Avant toute opération d'approvisionnement et de mise en œuvre, l'entrepreneur sera tenu de soumettre à l'agrément préalable du Maître d'œuvre : La liste des matériels qu'il propose d'employer, Pour chacun d'eux, l'indication de sa provenance, ses caractéristiques physiques, chimiques et mécaniques attestées par un laboratoire et permettant de vérifier sa conformité aux normes. L'ensemble des matériaux et matériels mis en œuvre devra satisfaire aux divers décrets, arrêtés concernant la classification des matériaux d'après leur comportement au feu. Leur choix sera également fait en fonction du danger incendie des éléments ou partie de la construction dans lesquels ils sont employés. L'utilisation des matériaux à base d'amiante projetée ou en plaques est formellement proscrite, sauf si ces matériaux sont recouverts d'une protection plastique statique et font l'objet d'un avis technique. Lorsque deux ou plusieurs matériaux de même sorte seront nécessaires, ils devront provenir du même fabricant. I 3. CONTROLES ET ESSAIS GENERALITES En plus des contrôles effectués par le Maître d œuvre, il est rappelé à l entreprise qu il lui incombe d exercer un contrôle interne des ouvrages qu elle réalise. Sous la responsabilité d une personne nommément désignée, ce contrôle interne sera réalisé à différents niveaux : au niveau des fournitures, au niveau du stockage, au niveau de l interface entre différentes techniques, au niveau des essais préalables sur échantillons, sur le site, en cours de travaux, etc S ajouteront à ce contrôle interne, les essais et contrôles demandés au titre du présent CCTP susceptibles d être complétés à la demande Maître d œuvre en cas d insuffisance de résultats. Dans le cas d essais complémentaires demandés sur des ouvrages dont les résultats laisseraient subsister un doute sur la qualité, les frais de ces essais exceptionnels seront à la charge de l entrepreneur. I 3.1. REACTION AU FEU Tous les matériaux employés devront avoir subi des essais de comportement au feu. Ces essais devront avoir été effectués par l'un des laboratoires agrées suivants : Pour la réaction au feu : Le C.S.T.B. ou tout laboratoire agrée. Pour la résistance au feu : Le C.S.T.B. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 4

6 II MODALITES D EXECUTION ET LIMITES DES PRESTATIONS II 1. SUJETIONS PARTICULIERES II 1.1. PLANS D EXECUTION ET PLANS D ADAPTATION CHANTIER Un plan avec numérotation des classes sera fourni. II 1.2. DOCUMENTS A FOURNIR Les fiches techniques des matériaux avec P.V. au feu. Les détails de livraison avec les ouvrages de structure. Les délais des tâches élémentaires à fournir à l'opc. II 1.3. CONNAISSANCE DES LIEUX Le fait d avoir soumissionné suppose que l entrepreneur a obtenu tous les renseignements nécessaires à la parfaite réalisation de ces travaux, qu il a visité les lieux, et qu il s engage à exécuter ces ouvrages dans les règles de l art, et ce, sans jamais pouvoir prétendre à aucun supplément sur les prix convenus, qui ne seraient et ne pourraient d ailleurs être financés. Il ne saurait se prévaloir ultérieurement à la conclusion du marché, d une connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains d implantations, nature du sol, moyens d accès, conditions climatiques en relation avec l exécution des travaux. Un emplacement pour le stockage des matériels et matériaux sera défini. II 1.4. CONTENU DES PRIX FORFAITAIRES Les prix forfaitaires devront comprendre toutes les fournitures, façons et accessoires nécessaires au parfait achèvement des ouvrages en conformité avec l art de bâtir et avec les lois et règlements en vigueur, même si certaines de ces fournitures ou façons n étaient pas mentionnés dans les documents relatifs à ces ouvrages. L entrepreneur ne pourra modifier ultérieurement ses prix forfaitaires en invoquant une définition insuffisante des travaux qu il est présumé connaître parfaitement au moment de l établissement de ses prix. II 1.5. CONNAISSANCE DES PLANS L entrepreneur devra vérifier soigneusement toutes les cotes portées aux dessins et s assurer de leur concordance entre les divers plans et les ouvrages existants. II 1.6. RECEPTION DES LIEUX Le fait de commencer les travaux, suppose que l entrepreneur accepte les lieux tels qu ils sont. Il devra éviter tout conflit avec les autres entrepreneurs, réceptionner les ouvrages sur lesquels il aura à travailler. S il avait des réserves à formuler, il devrait demander l inscription en P.V. au Maître d œuvre avant tout commencement d exécution de sa part. Passé ce délai, sa réclamation sera jugée irrecevable. II 1.7. SECURITE L ensemble des mesures de sécurité devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges émises par le Coordonnateur Sécurité Santé nommé pour cette opération avec remise d un plan de ces préventions établi par le présent lot, avant début des travaux. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 5

7 II 1.8. ECHANTILLONS Après désignation et accord de principe du Maître d œuvre, l entrepreneur devra présenter à l approbation un échantillon des matériels qu il se propose d utiliser. Le Maître d œuvre aura le droit de refuser sans appel, un matériel que ne serait pas au moins équivalent à celui indiqué dans la partie descriptive au point de vue aspect ou robustesse. L entreprise devra proposer un ensemble homogène de marques pour le matériel, avec une possibilité de variantes. Ce choix devra être soumis au Maître d œuvre pour approbation et la marque retenue ne devra être changée en cours de travaux, sauf accord écrit du Maître d œuvre. II 1.9. PROTECTION DU MATERIEL Le matériel, en particulier le matériel fragile, devra être protégé jusqu à la réception des travaux, contre les intempéries et les incidents de chantier, par tout moyen au choix de l entrepreneur. Une attention particulière sera portée à la sécurité. L entrepreneur devra prendre toutes les mesures nécessaires pendant les travaux, pour éviter les accidents du fait de son activité, quelle qu en soit l origine. D autre part, le matériel mis en place devra comporter toutes les protections nécessaires pour assurer la sécurité des usagers, même en cas de fausse manœuvre. II SECURITE INCENDIE La réglementation incendie en vigueur concernant : la stabilité au feu des ouvrages, le degré coupe feu des différents ouvrages ou matériaux, les établissements recevant du public, devra être scrupuleusement respectée par les entrepreneurs des lots techniques, tant pour leurs études que pour l exécution des travaux. II DOCUMENTS TECHNIQUES L entrepreneur devra signaler, par écrit, avant la signature du marché, toute anomalie, omission ou manque de concordance avec la réglementation en vigueur qui aurait pu apparaître dans l établissement des pièces écrites et des plans, faute de quoi, il sera réputé avoir accepté les clauses du dossier et s être engagé à fournir toutes les prestations de sa spécialité nécessaires au parfait achèvement de l œuvre, même si cellesci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées. II COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT Lors de l établissement de son devis, l entrepreneur devra prendre connaissance des dossiers techniques des autres corps d état afin d évaluer les incidences éventuelles des autres lots sur les prestations du présent lot. L entrepreneur devra travailler en étroite collaboration et en bonne intelligence avec les entrepreneurs des autres corps d état. L entrepreneur s assurera que, par ses interventions, il n altère pas les qualités intrinsèques des autres ouvrages (degré coupefeu, isolement acoustique, résistance mécanique, etc ). Les remises en état sont toujours effectuées aux frais de l entrepreneur. Toutes les entreprises ont la charge d effectuer les synthèses d exécution en prévoyant du personnel sur chantier destiné à cette tâche. II QUANTITE DES D.P.G.F. Les quantités mentionnées dans la D.P.G.F. (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) sont données à titre indicatif. L entrepreneur se doit de les vérifier et ce avant la remise de son offre de prix. Dans le cas contraire, il ne pourra se prévaloir d un quelconque supplément. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 6

8 III SUJETIONS PARTICULIERES D EXECUTION a) Les travaux comprennent d'une manière générale : La protection des sols La fourniture et la mise en œuvre de tous les produits, matériaux et engins nécessaires à la parfaite finition du travail La réception du support avec contrôle de l'humidité, de la dureté SHORE, du ph, les états de surface et de la planitude L'exécution des surfacestémoins avant le début des travaux, pour accord du Maître d'œuvre La préparation des surfaces en fonction des subjectiles et des souscouches (égrenage, ponçage, dépoussiérage, etc.) La peinture d'impression sur bois (en accord avec le menuisier) La peinture complète des locaux La couche d'isolation sur réparations fraîches de maçonnerie Les retouches nécessaires après ajustage des menuiseries, essais de plomberie et chauffage, pose des sols et accessoires divers La réparation des dégâts causés par les salissures de ses produits Les nettoyages, échafaudages et platelages nécessaires Les essais sur les ouvrages terminés Les instructions pour le nettoyage et l'entretien La réfection des ouvrages défectueux à la réception des travaux Le nettoyage général de ces salissures Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) b) L entrepreneur du présent lot devra suivre l'avancement du chantier et s'assurer que les supports exécutés sont bien conformes à ceux définis aux DTU Les réserves qu'il pourrait formuler à ce sujet devront être alors émises dans les plus brefs délais. Dans le cas où elles interviendraient tardivement, elles ne pourraient être prises en considération et, dans cette hypothèse, l'entrepreneur devrait prendre toute disposition pour que l'état final demandé soit respecté et ce, sans incidence sur le prix consenti. c) Pour chaque subjectile, il est défini un ensemble d'opérations à exécuter pour parvenir au résultat souhaité suivant les D.T.U. Ces opérations tiennent compte de la nature du subjectile et de son emplacement, l'aspect (lisse ou satine, mat ou brillant) restera toujours au choix du Maître d'œuvre, la qualité de la finition sera élémentaire, courante et soignée Chaque définition énumère les opérations à faire, la nature de la fourniture à utiliser, l'aspect désiré et le niveau de la qualité. Il incombera au peintre de fournir un ouvrage terminé en peinture. Il devra en outre, s'entourer du maximum de renseignements, car en aucun cas il ne pourra se prévaloir d'un oubli. d) Sur les directives fournies par le Maître d'œuvre, l'entrepreneur devra faire une étude de polychromie et exécuter le nombre d'échantillons demandé, jusqu'à l'obtention de teintes donnant satisfaction. Ces échantillons seront conservés par l'entrepreneur du présent lot Les teintes réalisées à l'extérieur des travaux seront celles de ces échantillons. e) L'entrepreneur doit, avant l'exécution de ses travaux, s'assurer de la parfaite présentation des ouvrages qu'il prend en charge. En particulier, il doit s'assurer que les ponçages de balèvres et DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 7

9 rebouchages éventuels ont été exécutés de manière à ce que l'amortissement du chanfrein s'étale sur des surfaces assez grandes évitant tous changements de plans disgracieux visibles par jour frisant. De plus, il contrôlera que le nombre et la dimension des bulles apparentes sur le support soit compatible avec une bonne exécution de ses travaux. Après exécution de son travail, le peintre ne pourra en aucun cas prétexter de l'état des subjectifs pour justifier une prestation d'un niveau jugé insuffisant. f) Pour les ouvrages métalliques munis d'une couche de peinture antirouille, l'entrepreneur du présent lot devra assurer la révision de cette protection par un antirouille compatible avec celui mis préalablement. g) Les couches successives seront de tons légèrement différents allant du moins clair au plus clair. L'entrepreneur doit suivre scrupuleusement les processus opératoires définis par le fabricant. La peinture de finition doit donner un aspect commun à tous les éléments se trouvant dans une même place. h) L'entrepreneur devra parfaire la protection de tous les ouvrages pendant toute la durée du chantier. L'enlèvement de ces protections reste à la charge de l'entrepreneur du présent lot. i) En fin de chantier, l'entrepreneur devra l'ensemble des retouches nécessaires sur les ouvrages, afin d'assurer un parfait achèvement des travaux. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 8

10 IV DESCRIPTION DES OUVRAGES Le présent C.C.T.P. n est pas exhaustif, l entrepreneur devra l ensemble des travaux et sujétions nécessaires afin de réaliser ses ouvrages conformément aux plans, coupes, détails et règles de l art. IV 1. REVETEMENT TOILE DE VERRE + PEINTURE Fourniture et pose d'un revêtement toile de verre (Type ZOLFEX décor de chez ZOLPAN) ou similaire, poids minimum 120g/m², texture à soumettre au maître d'ouvrage Travaux préparatoires adaptés sur le support : Nettoyage à la lessive des peintures existantes et rinçage à l'eau claire. Décroutage des enduits existants présentant des fissures et soulèvements Brossage et égrénage soigné des fonds. Rebouchage des murs au plâtre ou à l enduit pelliculaire ou épais, suivant l état des murs. Ponçage à l abrasif, finition lisse, sur surface générale. Application d une couche d impression. Mise en œuvre d une toile de verre, par collage avec une pâte colle préconisée par le fabricant, traitement parfait des joints, aucun bullage ne devra être apparent, le revêtement devra se terminer audelà des fauxplafonds pour les zones concernées. Camouflage de la toile au droit des encadrements de portes, fenêtres, baguettes d angles, etc y compris toutes sujétions d exécution. Travaux de finition : Epoussetage. Applications 2 couches de peinture acrylique satinée, teinte au choix du Maître d œuvre y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des murs suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des murs suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des murs suivant «plan et tableau». IV 2. PEINTURE SUR MURS ET PLAFONDS Préparation des fonds : Lavage à la lessive des peintures existantes et rinçage à l eau claire. Grattage des enduits présentant des fissures ou soulèvements. Ponçage à l abrasif. Rebouchage des murs et plafonds, au plâtre ou à l enduit pelliculaire épais. Ponçage à l abrasif, finition lisse, sur surface générale. Application d une couche d impression. Travaux de finition : Application de deux couches de peinture acrylique mate ou satinée, teinte au choix du Maître d œuvre (blanche pour les plafonds), y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 9

11 Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des murs et plafonds suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des murs et plafonds suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des murs et plafonds suivant «plan et tableau». IV 3. PEINTURE SUR BOISERIES Mise en peinture des boiseries sur fonds anciens ou neufs, portes et fenêtres intérieures. Lavage à la lessive des peintures existantes et rinçage à l eau claire (fonds anciens). Sur vitrages anciens, reprise des mastics détériorés, comprenant le démastiquage, nettoyage des feuillures et remastiquage. Grattage des peintures (fonds anciens). Ponçage à l abrasif et dépoussiérage (fonds anciens). Rebouchage à l enduit gras. Ponçage à l abrasif, surface générale à sac. Application d une couche d impression. Application de deux couches de peinture acrylique définition brillante, teinte au choix du Maître d œuvre, y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des menuiseries suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des menuiseries suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des menuiseries suivant «plan et tableau». IV 4. PEINTURE SUR RADIATEURS Mise en peinture sur radiateurs de chauffage, tuyauteries et tous ouvrages métalliques existants de raccordement. Lavage à la lessive et rinçage à l eau claire. Grattage à vif des parties écaillées. Ponçage à l abrasif. Application d une couche primaire d antirouille. Application de deux couches de peinture glycérophtaliques de finition brillante, teinte au choix du Maître d œuvre, y compris toutes sujétions pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des radiateurs suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des radiateurs suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des radiateurs suivant «plan et tableau». IV 5. PEINTURE DES SOFFITES EN B.A. 13 Préparation des fonds : Rebouchage des joints à l enduit Ponçage à l abrasif Application d une couche d impression. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 10

12 Travaux de finition : Application de deux couches de peintures acrylique satinée, teinte blanche, y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des soffites suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des soffites suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des soffites suivant «plan et tableau». IV 6. NETTOYAGE Le titulaire du présent lot procèdera comme indiqué au CCAP, à l élimination de la totalité de ses salissures, sols et vitrages. Toute trace de peinture adhérente devra avoir disparue. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 11

5.2 C.C.T.P. LOT N 2 FAUX-PLAFONDS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE -------------------

5.2 C.C.T.P. LOT N 2 FAUX-PLAFONDS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE ------------------- VILLE DE NICE TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE ------------------- Direction Générale des Services Techniques, de l Aménagement, des Travaux et du Développement Durable -------------- Direction des Bâtiments

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15.

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15. VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE Marché N 15.018T Lot unique : Peinture SOMMAIRE 1 - GENERALITES 1.1 Objet du marché

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE 7 rue Frédéric Mistral 13580 La Fare les Oliviers Tél : EXTENSION ET RENOVATION DE MAISON A LA FARE LES OLIVIERS (13580) Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 08 PEINTURE MAITRISE

Plus en détail

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières (69552) C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Travaux de remise en état d'un logement Maître d'ouvrage : Mairie de FEYZIN 18, rue de la mairie 69552 FEYZIN PRESCRIPTIONS TECHNIQUES : PEINTURE

Plus en détail

REFECTION DES SANITAIRES DE L ECOLE PRIMAIRE GUTENBERG - PARTHENAY. Commnauté de Communes Parthenay Gâtine

REFECTION DES SANITAIRES DE L ECOLE PRIMAIRE GUTENBERG - PARTHENAY. Commnauté de Communes Parthenay Gâtine PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX 1 GENERALITES 11 PRESCRIPTIONS GENERALES 11 1 TEXTES GENERAUX Le présent document a pour objet de décrire et de définir les travaux afférents aux corps d état concernés par

Plus en détail

MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE SAINT REMY SUR AVRE REFECTION DES SANITAIRES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE LA VALLEE

MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE SAINT REMY SUR AVRE REFECTION DES SANITAIRES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE LA VALLEE MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE SAINT REMY SUR AVRE Rue du Général de Gaulle BP 18-28380 - Saint Rémy sur Avre REFECTION DES SANITAIRES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE LA VALLEE rue de l'ancienne 28380 - Saint Rémy sur

Plus en détail

RÉNOVATION DU REZ DE JARDIN DE L ANCIENNE GENDARMERIE DE CASAGLIONE AGENCE OLLIVIER ARCHITECTES

RÉNOVATION DU REZ DE JARDIN DE L ANCIENNE GENDARMERIE DE CASAGLIONE AGENCE OLLIVIER ARCHITECTES Nota : Les entreprises répondant au présent appel d offres sont tenues d avoir pris connaissance de l intégralité du présent C.C.T.P. 1 SOMMAIRE 8. LOT N 08 PEINTURE NETTOYAGE 8.1. GÉNÉRALITÉS 8.1.1. DESCRIPTION

Plus en détail

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Maître d'ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ROUGEMONT 11bis, route de Gouhelans - 25680 ROUGEMONT CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT SPORTIF STRUCTURANT MULTI-ASSOCIATIF SCOLAIRE / EXTRA-SCOLAIRE C.C.T.P.

Plus en détail

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température PRESENTATION DU PROJET L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température 1 - ETENDUE DE LA PRESTATION Les travaux concernent la conception

Plus en détail

Opération Poudehoume FSH 60 Logements Lotissement brigitte - DUMBEA LOT N 10 - PEINTURE

Opération Poudehoume FSH 60 Logements Lotissement brigitte - DUMBEA LOT N 10 - PEINTURE LOT N 10 - PEINTURE 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - la peinture des murs extérieurs - la peinture des murs et

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 C.C.T.P Lot n 4 : PEINTURE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux 1.4 Documents

Plus en détail

CCTP LOT N 10 Travaux de peinture

CCTP LOT N 10 Travaux de peinture DÉPARTEMENT DE L OISE MAIRIE DE BONNEUIL EN VALOIS 60123 MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE BONNEUIL EN VALOIS Département de l Oise A BONNEUIL EN VALOIS CCTP LOT N 10 Travaux de peinture MAITRE D ŒUVRE E.U.R.L.

Plus en détail

Lanrivoaré (29) salle multifonctions et réhabilitation du complexe attenant Octobre 2011 Phase DCE LOT 08 PEINTURE page 1/5 IMPORTANT

Lanrivoaré (29) salle multifonctions et réhabilitation du complexe attenant Octobre 2011 Phase DCE LOT 08 PEINTURE page 1/5 IMPORTANT LOT 08 PEINTURE page 1/5 LOT 08 PEINTURE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que des autres lots. ETAT DES LIEUX :

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

JCS DCE. Construction de 26 logements individuels & intermédiaires. JCS architectes

JCS DCE. Construction de 26 logements individuels & intermédiaires. JCS architectes JCS ARCHITECTES Commune de Jarville - Meurthe & Moselle Construction de 26 logements individuels & intermédiaires Rue Joseph Piroux date : 04/03/2011 format : éch : Lot 08 Peinture Maîtrise d'ouvrage Société

Plus en détail

C.C.T.P Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot N 8 Peinture - Nettoyage

C.C.T.P Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot N 8 Peinture - Nettoyage _ MARCHE DE TRAVAUX Construction d une Maison Assistante Maternelle et Accueil Loisirs Sans Hébergement 84160 PUYVERT C.C.T.P Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot N 8 Peinture - Nettoyage Maître

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 SALLE DES FETES 68650 LE BONHOMME Rénovation de la cage d escalier Changement de certaines menuiseries extérieures - LOT 04 - PEINTURE 1 GENERALITES VISITE

Plus en détail

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de 18.1 GÉNÉRALITÉS DE CONSISTANCE ET DE DESCRIPTION DE TRAVAUX 18.1.1 Préambule Ce CCTP fait partie intégrante de l'ensemble du CCTP comportant les Prescriptions Communes TCE et 19 lots dont le présent lot

Plus en détail

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE Page 1/5 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5.1.1 Généralités Les présents prescriptions techniques particulières au lot ravalement / échafaudage sont complémentaires

Plus en détail

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3 1.3 DELAIS D EXECUTION...3

Plus en détail

SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODÉRÉ DE LA REGION D ELBEUF -----

SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODÉRÉ DE LA REGION D ELBEUF ----- SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODÉRÉ DE LA REGION D ELBEUF CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIÈRES ----- Travaux de réfection des peintures de cage d escalier à Elbeuf 3 Cages d escaliers ---ooo---

Plus en détail

Maître d Ouvrage ETAT PREFECTURE DE L ORNE 61000 ALENÇON **********

Maître d Ouvrage ETAT PREFECTURE DE L ORNE 61000 ALENÇON ********** Maître d Ouvrage ETAT PREFECTURE DE L ORNE 61000 ALENÇON ********** DELEGATION TERRITORIALE OUEST REMPLACEMENT D UNE CONSTRUCTION MODULAIRE ABRITANT DES BUREAUX PAR UNE CONSTRUCTION DURABLE ET MISE EN

Plus en détail

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex VILLE DE LORMONT Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REFECTION

Plus en détail

COMMUNE DE COUPVRAY Place de la Mairie 77700 COUPVRAY AMENAGEMENT D UNE SALLE D EXPRESSION ARTISTIQUE ET D UN FOYER ASSOCIATIF A LA FERME DE COUPVRAY

COMMUNE DE COUPVRAY Place de la Mairie 77700 COUPVRAY AMENAGEMENT D UNE SALLE D EXPRESSION ARTISTIQUE ET D UN FOYER ASSOCIATIF A LA FERME DE COUPVRAY MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE COUPVRAY Place de la Mairie 77700 COUPVRAY OPÉRATION : AMENAGEMENT D UNE SALLE D EXPRESSION ARTISTIQUE ET D UN FOYER ASSOCIATIF A LA FERME DE COUPVRAY DATE : Septembre 2015

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 05 : PEINTURES / FAIENCES / SOLS SOUPLES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 05 : PEINTURES / FAIENCES / SOLS SOUPLES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 05 : PEINTURES / FAIENCES / SOLS SOUPLES OBJET : Le projet consiste en la réhabilitation d un bâtiment existant afin d y reloger diverses associations et

Plus en détail

LYCEE ADAM DE CRAPONNE

LYCEE ADAM DE CRAPONNE Objet Restructuration des ateliers S.E.N & S.T.I.2.D Maître d ouvrage LYCEE ADAM DE CRAPONNE Salon de Provence Maîtrise d oeuvre 80, bd de la comtesse - 13012 M arseille Tel : 04.91.87.32.46 - Fax: 04.91.87.55.44

Plus en détail

Lot n 5 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX -

Lot n 5 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - 39 - Lot n 5 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - 0 - GENERALITES 1 - NOMENCLATURE DES OUVRAGES 40-5.0 - GENERALITES 5.0.1 : DOCUMENTS DE REFERENCE Les principaux documents officiels de référence applicables

Plus en détail

LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE

LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE MAITRE D'OUVRAGE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DE L ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES A SAINT-POL-SUR-MER LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) OBJET DU MARCHE : FOURNITURE ET POSE DE FENETRES ET AU PRESBYTERE et a la BIBLIOTHEQUE de WITTERNHEIM REPRESENTANT LEGAL DU MAITRE D'OUVRAGE Monsieur

Plus en détail

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP CCTP - 1 - SOMMAIRE Article 1 : Article 2 : Article 3 : Article 4 : Article 5 : Article 6 : Article 7 : Consistance des travaux Etat et qualité des candélabres

Plus en détail

RESIDENCE LES BRUYERES

RESIDENCE LES BRUYERES MAITRE D'OUVRAGE : SOLLAR (Groupe Logement français) 28 Rue Garibaldi BP 6064 69 412 LYON cedex Tel : 04 72 82 39 41 Fax : 04 78 93 83 13 Construction de 14 logements cœur de village RESIDENCE LES BRUYERES

Plus en détail

LOT n 10 - PEINTURE. Vestiaires football DREUIL 10/ 1

LOT n 10 - PEINTURE. Vestiaires football DREUIL 10/ 1 LOT n 10 - PEINTURE Vestiaires football DREUIL 10/ 1 SOMMAIRE 10.00 - GENERALITES - 10. 01 - Documents techniques et conditions d'exécution - 10. 02 - Choix des peintures assistance - 10. 03 - Qualité

Plus en détail

Mairie de Guipavas Services Techniques Monsieur Christian Lucas 02.98.84.18.03 christian.lucas@mairie-guipavas.fr

Mairie de Guipavas Services Techniques Monsieur Christian Lucas 02.98.84.18.03 christian.lucas@mairie-guipavas.fr VILLE DE GUIPAVAS SERVICES TECHNIQUES LOT 1 : REFECTION DES PEINTURES INTERIEURES Tranche ferme 2011 A) Ecole Jacques Prévert Maternelle 8 rue de Kerjaouen, 29 490 Guipavas B) Logement Jacques Prévert

Plus en détail

Lot n 07 REVETEMENT DE SOL - PEINTURE C. C. T. P. RESTRUCTURATION ET EXTENSION D'UNE MAISON D'HABITATION. 8 rue des Fourneaux 91840 - SOISY SUR ECOLE

Lot n 07 REVETEMENT DE SOL - PEINTURE C. C. T. P. RESTRUCTURATION ET EXTENSION D'UNE MAISON D'HABITATION. 8 rue des Fourneaux 91840 - SOISY SUR ECOLE RESTRUCTURATION ET EXTENSION D'UNE MAISON D'HABITATION 8 rue des Fourneaux 91840 - SOISY SUR ECOLE MAITRE D'OUVRAGE Mr et Mme BIOU 8 rue des Fourneaux 91840 - SOISY SUR ECOLE Lot n 07 REVETEMENT DE SOL

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin 11.028 T MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 1 OBJET DU MARCHE Le présent cahier des clauses

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 5 MENUISERIES ET SIGNALISATION SOMMAIRE Sommaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 03 PLATRERIE

C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 03 PLATRERIE COMMUNAUTE DE COMMUNE DU CANTON D OUST AMENAGEMENT D UNE SATION DE TRAIL ET DE 3 SALONS ESTHETIQUES DANS L ANCIENNE MAISON DU TEMPS LIBRE D AULUS LES BAINS C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Plus en détail

«CRECHE PETIT PRINCE»

«CRECHE PETIT PRINCE» VILLE DE PETITE FORET PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES - LOT N 1: - TRAVAUX DE PEINTURE «CRECHE PETIT PRINCE» Feuillet n 1/39 I.- OBJET DU MARCHE : La présente consultation concerne des travaux de

Plus en détail

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 AMENAGEMENT D UNE SALLE DES MARIAGES DANS UN BATIMENT COMMUNAL EXISTANT & RENOVATION DU PARVIS Place de la Mairie 34830 JACOU - PHASE DCE - 16 Mai 2014 -

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OPERATION : Galați Cimetière Eternitatea de la ville Rénovation du carré militaire français SOMMAIRE

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 05 FAIENCE CONCEPTION MAITRISE D ŒUVRE Jean-

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Consultation d entreprises Procédure adaptée article 28 du CMP Cahier des Clauses Techniques Particulières Installation de chauffage de l église de Kunheim Remplacement du générateur d air Date limite

Plus en détail

CAHIER CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CAHIER CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES AMENAGEMENT DE BUREAUX Immeuble «Les Cascades» 26400 Blacons COMMUNE DE MIRABEL ET BLACONS (26400) Département de la Drôme MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009 DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes mardi 20 octobre 2009 LOT N 002 CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES mardi 20 octobre 2009 1/7 1 Liste des corps d états Lot 001 Cahier des charges particulières

Plus en détail

RESTRUCTURATION D UNE PARTIE D UN BATIMENT COMMUNAL avec deux logements LOT N 8 PEINTURE

RESTRUCTURATION D UNE PARTIE D UN BATIMENT COMMUNAL avec deux logements LOT N 8 PEINTURE RESTRUCTURATION D UNE PARTIE D UN BATIMENT COMMUNAL avec deux logements 5 rue de l Eglise 02290 RESSONS LE LONG LOT N 8 PEINTURE Juin 2009 Maître d'ouvrage Commune de RESSONS LE LONG 2 rue de l Eglise

Plus en détail

Lot 4 : Peinture Revêtement de sols

Lot 4 : Peinture Revêtement de sols Marché n 2016-01 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP OBJET DU MARCHE Restauration et mise en accessibilité du presbytère et de La Poste Ville de Wavrin Lot 4 : Peinture Revêtement de sols

Plus en détail

EHPAD de Bourges Les résidences de Bellevue

EHPAD de Bourges Les résidences de Bellevue 14-16 rue Victor Hugo 92800 PUTEAUX Tél. : 01.46.25.98.53 Fax : 01.46.25.94.51 Courriel : contact@holistia.fr EHPAD de Bourges Les résidences de Bellevue DIRECTION DES SERVICES ECONOMIQUES 1 rue du Président

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 : ELECTRICITE (CCTP) Accord-cadre concernant les

Plus en détail

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T. 1 COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché passé selon la procédure : En application

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 2 : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ CCTP LOT2 COUVERTURE / ETANCHEITE - page 1 LOT 2 COUVERTURE / ETANCHEITE ARTICLE 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 3 2.01 Réfection

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 2 : PLOMBERIE- SANITAIRE (CCTP) Accord-cadre concernant

Plus en détail

Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON ---------

Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON --------- Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON --------- - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE

Plus en détail

RAVALEMENT PEINTURE INTERIUERE

RAVALEMENT PEINTURE INTERIUERE V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 6 RAVALEMENT PEINTURE INTERIUERE CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services

Plus en détail

COMMUNE DE TOUFFLERS VILOGIA IN SITU Architectes CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS ET DE SURFACES COMMERCIALES Rue des Ecoles-CCTP 12 LOT PEINTURES

COMMUNE DE TOUFFLERS VILOGIA IN SITU Architectes CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS ET DE SURFACES COMMERCIALES Rue des Ecoles-CCTP 12 LOT PEINTURES COMMUNE DE TOUFFLERS VILOGIA IN SITU Architectes CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS ET DE SURFACES COMMERCIALES Rue des Ecoles-CCTP 12 LOT PEINTURES 11.1 PRESCRIPTIONS GENERALES 11.1.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises CCTP LOT 10 : FAUX PLAFONDS Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 09-007.PRO.CCTP.24.04.2009 Faux plafonds - 1 / 8 10 LOT 10 - FAUX PLAFONDS 10.1 GENERALITES 10.1.1 OBJET DES TRAVAUX L'ensemble

Plus en détail

Lot N 05 ELECTRICITE

Lot N 05 ELECTRICITE MAITRE D OUVRAGE LOGEHAB 18 rue Blatin 63000 CLERMONT FERRAND Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P Lot N 05 ELECTRICITE 27/03/2015 MAÎTRE

Plus en détail

C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE

C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE Les prestations dues par l Entrepreneur du présent lot suivent strictement les prescriptions énoncées dans le présent lot. Ci-après toutes fournitures et ouvrages

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE 40 Av. des Chartreux 13004 Marseille Tél : RENOVATION ET EXTENSION D'UN APPARTEMENT A MARSEILLE Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 07 REVETEMENT DE SOL BOIS MAITRISE D ŒUVRE

Plus en détail

Commune de SAINT LEONARD - 88650

Commune de SAINT LEONARD - 88650 Commune de SAINT LEONARD - 88650 ------------------------------------------------------------------------ PROJET D EXTENSION DU CENTRE DE SECOURS & CREATION DE GARAGES COMMUNAUX ------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME

MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LE BONHOMME - 68650 RENOVATION DES SANITAIRES DE LA SALLE DES FETES CREATION D UNE RAMPE D ACCESSIBILITE 68650 LE BONHOMME - LOT 10 - METALLERIE CONCEPTION MAITRISE D ŒUVRE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre. Commune de VUE.

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre. Commune de VUE. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre Commune de VUE Objet du marché RENOVATION DE L EGLISE SAINTE ANNE à VUE Remise des offres

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Aménagement d une salle de cours de l'ira Structure et mobilier de l auditorium : CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur exerçant

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE 7 rue Frédéric Mistral 13580 La Fare les Oliviers Tél : EXTENSION ET RENOVATION DE MAISON A LA FARE LES OLIVIERS (13580) Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 00 PRESCRIPTIONS

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES LYCEE DE L ALBANAIS Rue du Lycée BP 102 74152 RUMILLY CEDEX TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES Lot N 03 ELECTRICITE Beauquier architectes 2, Avenue d'aléry - 74000

Plus en détail

RAVALEMENT ISOLATION PAR L EXTERIEUR

RAVALEMENT ISOLATION PAR L EXTERIEUR MEZIERES CTM CCTP LOT N 05 RAVALEMENT-ISOLATION EXTERIEURE Page 05-1 RAVALEMENT ISOLATION PAR L EXTERIEUR PRESCRIPTIONS GENERALES... 2 DOCUMENTS DE REFERENCE... 2 EMPLOI DE MATERIAUX ET PROCEDES TRADITIONNELS...

Plus en détail

GENDARMERIE NATIONALE

GENDARMERIE NATIONALE CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 1/8 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, GENDARMERIE NATIONALE MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE (article

Plus en détail

TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP

TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 RUE MICHELET - BP 363 32008 AUCH CEDEX TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP Lot unique : Peinture 1 GENERALITES... 3 1.1 Objet du marché normes et règlement... 3 1.1.1

Plus en détail

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 100 CHAMP D APPLICATION 2 ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 ARTICLE 103 CONSISTANCE DES TRAVAUX 2 ARTICLE 104

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE. MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON

MAITRE D OUVRAGE. MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON CREATION D UN GITE COMMUNAL ETUDE DE PROJET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT N 7 PEINTURE NETTOYAGE MAITRE

Plus en détail

LOT N 06 PLATRERIE / PEINTURE

LOT N 06 PLATRERIE / PEINTURE Opération : TERRAIN FAMILIAL RUE LEON BLUM A FEYZIN LOT N 06 PLATRERIE / PEINTURE Page 1 LOT N 06 PLATRERIE / PEINTURE 1 PRESCRIPTIONS GENERALES 2 1.1 CONNAISSANCE DES LIEUX...2 1.2 COORDINATION AVEC LES

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE LOT N 2: REMPLACEMENT DE LUMINAIRES Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) APPEL D OFFRES ADAPTE Objet du marché n 2012/08 : Travaux de rénovation/réaménagement intérieur Agence de Romans sur Isère MSA ARDECHE DROME LOIRE

Plus en détail

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF DOMFRONT EGLISE ST JULIEN Lot n 6 Plâtrerie - Staff - Page 1 Maître d'ouvrage VILLE DE DOMFRONT Hôtel de Ville Place Roirie 61700 DOMFRONT --------------------- EGLISE ST JULIEN RESTAURATION DU CLOCHER

Plus en détail

CONSULTATION POUR TRAVAUX DE RAVALEMENT et NETTOYAGE DE TOITURE MAIRIE ET SES ANNEXES

CONSULTATION POUR TRAVAUX DE RAVALEMENT et NETTOYAGE DE TOITURE MAIRIE ET SES ANNEXES CONSULTATION POUR TRAVAUX DE RAVALEMENT et NETTOYAGE DE TOITURE MAIRIE ET SES ANNEXES I- Objet du marché Les prescriptions du présent CCTP concernent les travaux de ravalement, de remise en peinture et

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN POSE D'UN PARQUET CHÊNE CENTRE LEONARD DE VINCI MARCHE N 13006 T LOT PARQUET CCTP. (Cahier des Clause Techniques particulières)

VILLE DE FEYZIN POSE D'UN PARQUET CHÊNE CENTRE LEONARD DE VINCI MARCHE N 13006 T LOT PARQUET CCTP. (Cahier des Clause Techniques particulières) VILLE DE FEYZIN POSE D'UN PARQUET CHÊNE CENTRE LEONARD DE VINCI MARCHE N 13006 T LOT PARQUET CCTP (Cahier des Clause Techniques particulières) VILLE DE FEYZIN - 18 rue Mairie - 69360 FEYZIN - Tél : 04

Plus en détail

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT S O M M A I R E 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT 2 - DOSSIER DʼEXECUTION 3 - ETAT DESCRIPTIF DES TRAVAUX 4 - DEFINITION GENERALE DE LA PRESTATION 5 - NOMENCLATURE DES LOTS 6 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

Plus en détail

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Étendue

Plus en détail

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE EPLEFPA Les Sardières Atelier technologique agroalimentaire 79, Avenue de Jasseron 01000 Bourg en Bresse 04 74 45 50 91 04 74 45 50 70 francois.peyroud@educagri.fr Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières

Plus en détail

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830

Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 Département de l Hérault Commune de JACOU 34830 AMENAGEMENT D UNE SALLE DES MARIAGES DANS UN BATIMENT COMMUNAL EXISTANT & RENOVATION DU PARVIS Place de la Mairie 34830 JACOU - PHASE DCE - 16 Mai 2014 -

Plus en détail

Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'EGLETONS 43 bis avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS MARCHE DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE :

Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'EGLETONS 43 bis avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS MARCHE DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE : Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'EGLETONS 43 bis avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS MARCHE DE TRAVAUX OBJET DU MARCHE : PROGRAMME 2011 : TRAVAUX D AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER

Plus en détail

PREFECTURE DE L AISNE

PREFECTURE DE L AISNE PREFECTURE DE L AISNE Relogement de l Agence Régionale de Santé de Picardie à la cité administrative de LAON DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -DCE- CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT

Plus en détail

--oooooo-- --oooooo--

--oooooo-- --oooooo-- POLE INVESTISSEMENT ET LOGISTIQUE Directeur : Nathalie HORN 6 & 8 rue Saint-Fiacre - BP 218-77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 39 05-01 64 35 39 12 --oooooo-- Transformation des façades du bloc chirurgical ( BAT

Plus en détail

EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux»

EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux» SYNDICAT INTERCOMMUNAL AUTRANS MEAUDRE 38112 EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux» CCTP DPGF LOT 13 SIGNALETIQUE Architecte PASQUALON ARCHITECTURES 58, Impasse de la Scie 38880

Plus en détail

LOT n 04 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC

LOT n 04 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC LOT n 04 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC Vestiaires football DREUIL 04/ 1 SOMMAIRE 04. 00 - GENERALITES - 04. 01 - Références aux normes et D.T.U. - 04. 02 - Spécifications techniques - 04. 03 - Autres caractéristiques

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY

CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P SELARL d'architecture CREVEL N d' inscription au tableau Régional de l'ordre S 75

Plus en détail

CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN SATELLITE DE RESTAURATION MARCEL FOLLET/VICTORINE AUTIER AMIENS (80)

CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN SATELLITE DE RESTAURATION MARCEL FOLLET/VICTORINE AUTIER AMIENS (80) CONSTRUCTION D UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN SATELLITE DE RESTAURATION MARCEL FOLLET/VICTORINE AUTIER AMIENS (80) DCE LOT N 14 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES Cahier des Clauses Techniques Particulières Révision

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE VENTE ET BUREAUX

CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE VENTE ET BUREAUX CONSTRUCTION D UN BATIMENT DE VENTE ET BUREAUX MAÎTRE D OUVRAGE EPLEFPA Marmilhat B.P. 116 63370 LEMPDES C.C.T.P. PRO ARCHITECTES SARL BRUNO BRUN ARCHITECTE 113 Bis avenue de la Libération 63000 CLERMONT-FERRAND

Plus en détail

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Michelet 5, rue Jullien 92170 VANVES --------- - TRAVAUX DE REPARATION D UNE PARTIE DU

Plus en détail

Construction d une crèche associative «Lei minòts» M.I.N. d Avignon. Maitre d ouvrage : association Les Maisons du Monde C.C.T.P.

Construction d une crèche associative «Lei minòts» M.I.N. d Avignon. Maitre d ouvrage : association Les Maisons du Monde C.C.T.P. Construction d une crèche associative «Lei minòts» M.I.N. d Avignon Maitre d ouvrage : association Les Maisons du Monde C.C.T.P. Lot n 11 Peinture Décembre 2010 Lot n 11 Peinture 11.0. GÉNÉRALITÉS Fourniture

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST C.C.T.P Lot n 2 : RENFORTS CHARPENTE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux

Plus en détail

Mise aux normes PMR de la zone publique CCTP DCE - 1 SOMMAIRE 1 GENERALITES... 3

Mise aux normes PMR de la zone publique CCTP DCE - 1 SOMMAIRE 1 GENERALITES... 3 Mise aux normes PMR de la zone publique CCTP DCE - 1 SOMMAIRE 1 GENERALITES... 3 1.1 OBJET DU PRESENT DOCUMENT... 3 1.2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)... 3 1.2.1 CARACTERE NON LIMITATIF

Plus en détail

Construction d un centre espace social, culturel et sportif 90200 GIROMAGNY DCE CCTP Lot 20 Sécurité incendie Page 2 GÉNÉRALITÉS

Construction d un centre espace social, culturel et sportif 90200 GIROMAGNY DCE CCTP Lot 20 Sécurité incendie Page 2 GÉNÉRALITÉS DCE CCTP Lot 20 Sécurité incendie Page 2 OBJET DES TRAVAUX GÉNÉRALITÉS Le présent document a pour objet la définition des ouvrages et fournitures constituant le lot : du projet de : 20 Sécurité incendie

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2016 01 Centre Communal d Action Sociale (C.C.A.S.) de Bergues Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur C.C.A.S. de Bergues, Hôtel

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) LOT SIGNALÉTIQUE L épée : usages, mythes et symboles Exposition programmée au musée de Cluny du 27 avril au 26 sept 2011 Maîtrise d ouvrage : Musée de

Plus en détail

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage.

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage. REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort Maître d ouvrage VILLE DE BELFORT Service Maintenance bâtiments Hôtel de ville et de la Communauté de l

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

1 Charpente et travaux préparatoires

1 Charpente et travaux préparatoires COMMUNE DE SAINT-PIERRE Page 8 1 Charpente et travaux préparatoires 1-1 - Etendue des travaux - Réglementations 1-1-1 - Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son

Plus en détail

RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE PAR INJECTION DE RESINE CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES

RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE PAR INJECTION DE RESINE CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE

Plus en détail

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT 21006 Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol CCTP LOT 10 NETTOYAGES MAITRE D'ŒUVRE : ARCHI CONCEPT 2, Boulevard des Pyrénées - 66000 PERPIGNAN Tel : 04-68-34-59-42 Fax : 04-68-34-02-40

Plus en détail