5.1 C.C.T.P. LOT N 1 PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "5.1 C.C.T.P. LOT N 1 PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE -------------------"

Transcription

1 VILLE DE NICE TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE Direction Générale des Services Techniques, de l Aménagement, des Travaux et du Développement Durable Direction des Bâtiments Communaux Maintenance Ecole CHALET DES ROSES élémentaire Ecole FERRY Jules élémentaire Ecole LANTERNE élémentaire 5.1 C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 PEINTURE Emplacement cachet raison sociale de l entreprise 25/05/2009

2 S O M M A I R E I GENERALITES I 2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX I 3. CONTROLES ET ESSAIS II MODALITES D EXECUTION ET LIMITES DES PRESTATIONS! " # III SUJETIONS PARTICULIERS D EXECUTION IV DESCRIPTION DES OUVRAGES IV 1. REVETEMENT TOILE DE VERRE + PEINTURE " IV 2. PEINTURE SUR MURS ET PLAFONDS " IV 3. PEINTURE SUR BOISERIES # IV 4. PEINTURE SUR RADIATEURS # IV 5. PEINTURE DES SOFFITES EN B.A. 13 # IV 6. NETTOYAGE 25/05/2009

3 I GENERALITES Le présent document a pour objet l ensemble des travaux de peinture, pour les travaux de rénovation des écoles : ECOLE CHALET DES ROSES ELEMENTAIRE ECOLE JULES FERRY ELEMENTAIRE ECOLE LANTERNE ELEMENTAIRE I 1. DOCUMENTS GENERAUX DE REFERENCES I 1.1. REGLES ET DOCUMENTS CONTRACTUELS Ces documents sont cités dans le CCAP. Les DTU et normes énumérés cidessous ne sont pas les seuls à prendre en compte. I 1.2. D.T.U. ET NORMES D une manière générale les matériaux, les mises en œuvre, les conditions de réception seront conformes aux Normes et Règlements en vigueur et en particulier sans que cette liste soit limitative. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES Arrêté du 12 Juillet 1999 relatif au diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures pris pour l'application de l'article R. 322 du code de la santé publique. DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES REGLES D'EXECUTION NF P (DTU 59.1) (Octobre 1994, Octobre 2000) : Peinture Travaux de peinture des bâtiments Partie 1 : Cahier des clauses techniques NF P (DTU 59.1) (Octobre 1994, Octobre 2000) : Peinture Marché privés Travaux de peinture des bâtiments Partie 2 : Cahier des clauses spéciales NF P74204 (DTU 59.4) : Mise en œuvre des papiers peints et de revêtements muraux NORMES NF T30608 (Février 1981) : Peinture Enduits de peinture pour travaux intérieurs Spécifications NF T30804 (Décembre 1981) : Peinture pour le bâtiment Spécifications des peintures microporeuses pour façades NF T30805 (Mai 1983) : Peinture guide relatif aux produits de peinture utilisés dans les travaux de peinturage du bâtiment NF T30806 (Septembre 1991) : Peinture et vernis Travaux de peinture des bâtiments Schéma de contrat d'entretien périodique FD T30808 (Août 1997) : Peintures et vernis pour le bâtiment Guide relatif aux produits et systèmes de peintures pour façades Revêtements minéraux, revêtements organiques NF T31004 (Novembre 1975) : Pigments Minium pour peintures NF EN 9271 (T342011) (Décembre 1996) : Peintures et vernis Produits de peinture et système de peinture pour le bois en extérieur Partie 1 : Classification et sélection NF EN (T347211) (Décembre 1996) : Peintures et vernis Produits de peintures et système de peinture pour maçonnerie extérieure et béton Partie 1 : Classification XP T34722 (Octobre 1999) : Peintures et vernis Produits de peinture et système de revêtement pour maçonnerie et béton en extérieur Adaptation des revêtements de façade à la nouvelle classification européenne NF T36005 (Septembre 1989) : Peintures et vernis Classification des peintures, des vernis et des produits connexes DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 2

4 REGLEMENTS GENERAUX Les normes françaises éditée par l'afnor Le répertoire des éléments et ensembles fabriqués du bâtiment (R.E.E.F.) Le cahier des charges et prescriptions techniques Les documents techniques unifiés (D.T.U.) dernières éditions L'arrêté du 31 Juillet 1986 relatif à la Protection des Bâtiments d'habitation contre l'incendie L'arrêté du 28 Octobre 1994, relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation (JO du 25/11/94) Les Lois, Décrets et Ordonnances, Circulaires et Arrêtés en vigueur L'entreprise devra en outre se conformer aux prescriptions du Bureau de Contrôle L'ensemble des travaux décrits dans le présent document sera exécuté dans les règles de l'art REGLEMENTS D ORDRE PUBLIC Règlement sanitaire départemental et municipal. Arrêtés préfectoraux en vigueur sur les lieux de la construction. La loi du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du droit du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. Lois, décrets, arrêtés concernant l hygiène publique et la sécurité des travailleurs. Décrets et arrêtés spécifiques de la catégorie du bâtiment. Tous les documents parus au Journal Officiel ne sont pas détaillés car supposés connus de l entrepreneur. AVIS TECHNIQUES L emploi de matériaux, éléments ou équipements est subordonné à un avis technique ou à un agrément délivré par le C.S.T.B. L entrepreneur du présent lot remettra en même temps que son offre, l engagement écrit de n'utiliser qu'un système bénéficiant d'un Avis Technique en cours de validité et d'en respecter les conditions de mise en œuvre. De plus, ces matériaux ou procédés devront faire l objet d une acceptation en risque normal de l Association Française de l Assurance Construction. I 2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX I 2.1. PROVENANCE DES MATERIAUX a) L'ensemble des matériaux mis en œuvre dans les ouvrages définis au présent C.C.T.P., devra provenir d'usines ou fabricants agrées par le Maître d'ouvrage être conformes aux normes AFNOR. D'une façon générale, l'entrepreneur sera tenu de justifier, à tout moment, sur demande du Maître d'ouvrage, la provenance des matériaux ou matériels au moyen de fiches d'agrément ou de lettres signées par le fournisseur ou tout autre document en tenant lieu. Les provenances des matériaux devront être soumises à l'agrément du Maître d'œuvre en temps utile pour respecter le délai d'exécution contractuel, et en tout état de cause, bien avant la date prévue au planning pour le début de la mise en œuvre. Aucune prolongation du délai contractuel d'exécution ne sera accordée en cas de retard. b) A l'appui de son offre, l'entrepreneur fournira un descriptif détaillé, précisant les noms des produits qu'il propose. Avant passation du marché, il sera établi sous forme de tableau, une nomenclature détaillée par article des produits qui seront appliqués sur le chantier Cette nomenclature fera partie des pièces contractuelles du marché c) Tous les produits de peinture seront de préférence en phase aqueuse, sans solvants DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 3

5 I 2.2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX Tous les matériels utilisés devront être conformes aux normes françaises (AFNOR) et posséder un avis technique accepté par la Commission Technique des Assurances. Les mises en œuvre des matériels devront être conformes aux prescriptions et règles en vigueur. Si pour une raison quelconque, un matériel ou un procédé de construction ne se rattache pas à une norme ou un avis technique, le Maître d'ouvrage, sera seul juge de son emploi. Dans tous les cas, les matériels utilisés seront de premier choix. Avant toute opération d'approvisionnement et de mise en œuvre, l'entrepreneur sera tenu de soumettre à l'agrément préalable du Maître d'œuvre : La liste des matériels qu'il propose d'employer, Pour chacun d'eux, l'indication de sa provenance, ses caractéristiques physiques, chimiques et mécaniques attestées par un laboratoire et permettant de vérifier sa conformité aux normes. L'ensemble des matériaux et matériels mis en œuvre devra satisfaire aux divers décrets, arrêtés concernant la classification des matériaux d'après leur comportement au feu. Leur choix sera également fait en fonction du danger incendie des éléments ou partie de la construction dans lesquels ils sont employés. L'utilisation des matériaux à base d'amiante projetée ou en plaques est formellement proscrite, sauf si ces matériaux sont recouverts d'une protection plastique statique et font l'objet d'un avis technique. Lorsque deux ou plusieurs matériaux de même sorte seront nécessaires, ils devront provenir du même fabricant. I 3. CONTROLES ET ESSAIS GENERALITES En plus des contrôles effectués par le Maître d œuvre, il est rappelé à l entreprise qu il lui incombe d exercer un contrôle interne des ouvrages qu elle réalise. Sous la responsabilité d une personne nommément désignée, ce contrôle interne sera réalisé à différents niveaux : au niveau des fournitures, au niveau du stockage, au niveau de l interface entre différentes techniques, au niveau des essais préalables sur échantillons, sur le site, en cours de travaux, etc S ajouteront à ce contrôle interne, les essais et contrôles demandés au titre du présent CCTP susceptibles d être complétés à la demande Maître d œuvre en cas d insuffisance de résultats. Dans le cas d essais complémentaires demandés sur des ouvrages dont les résultats laisseraient subsister un doute sur la qualité, les frais de ces essais exceptionnels seront à la charge de l entrepreneur. I 3.1. REACTION AU FEU Tous les matériaux employés devront avoir subi des essais de comportement au feu. Ces essais devront avoir été effectués par l'un des laboratoires agrées suivants : Pour la réaction au feu : Le C.S.T.B. ou tout laboratoire agrée. Pour la résistance au feu : Le C.S.T.B. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 4

6 II MODALITES D EXECUTION ET LIMITES DES PRESTATIONS II 1. SUJETIONS PARTICULIERES II 1.1. PLANS D EXECUTION ET PLANS D ADAPTATION CHANTIER Un plan avec numérotation des classes sera fourni. II 1.2. DOCUMENTS A FOURNIR Les fiches techniques des matériaux avec P.V. au feu. Les détails de livraison avec les ouvrages de structure. Les délais des tâches élémentaires à fournir à l'opc. II 1.3. CONNAISSANCE DES LIEUX Le fait d avoir soumissionné suppose que l entrepreneur a obtenu tous les renseignements nécessaires à la parfaite réalisation de ces travaux, qu il a visité les lieux, et qu il s engage à exécuter ces ouvrages dans les règles de l art, et ce, sans jamais pouvoir prétendre à aucun supplément sur les prix convenus, qui ne seraient et ne pourraient d ailleurs être financés. Il ne saurait se prévaloir ultérieurement à la conclusion du marché, d une connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains d implantations, nature du sol, moyens d accès, conditions climatiques en relation avec l exécution des travaux. Un emplacement pour le stockage des matériels et matériaux sera défini. II 1.4. CONTENU DES PRIX FORFAITAIRES Les prix forfaitaires devront comprendre toutes les fournitures, façons et accessoires nécessaires au parfait achèvement des ouvrages en conformité avec l art de bâtir et avec les lois et règlements en vigueur, même si certaines de ces fournitures ou façons n étaient pas mentionnés dans les documents relatifs à ces ouvrages. L entrepreneur ne pourra modifier ultérieurement ses prix forfaitaires en invoquant une définition insuffisante des travaux qu il est présumé connaître parfaitement au moment de l établissement de ses prix. II 1.5. CONNAISSANCE DES PLANS L entrepreneur devra vérifier soigneusement toutes les cotes portées aux dessins et s assurer de leur concordance entre les divers plans et les ouvrages existants. II 1.6. RECEPTION DES LIEUX Le fait de commencer les travaux, suppose que l entrepreneur accepte les lieux tels qu ils sont. Il devra éviter tout conflit avec les autres entrepreneurs, réceptionner les ouvrages sur lesquels il aura à travailler. S il avait des réserves à formuler, il devrait demander l inscription en P.V. au Maître d œuvre avant tout commencement d exécution de sa part. Passé ce délai, sa réclamation sera jugée irrecevable. II 1.7. SECURITE L ensemble des mesures de sécurité devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges émises par le Coordonnateur Sécurité Santé nommé pour cette opération avec remise d un plan de ces préventions établi par le présent lot, avant début des travaux. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 5

7 II 1.8. ECHANTILLONS Après désignation et accord de principe du Maître d œuvre, l entrepreneur devra présenter à l approbation un échantillon des matériels qu il se propose d utiliser. Le Maître d œuvre aura le droit de refuser sans appel, un matériel que ne serait pas au moins équivalent à celui indiqué dans la partie descriptive au point de vue aspect ou robustesse. L entreprise devra proposer un ensemble homogène de marques pour le matériel, avec une possibilité de variantes. Ce choix devra être soumis au Maître d œuvre pour approbation et la marque retenue ne devra être changée en cours de travaux, sauf accord écrit du Maître d œuvre. II 1.9. PROTECTION DU MATERIEL Le matériel, en particulier le matériel fragile, devra être protégé jusqu à la réception des travaux, contre les intempéries et les incidents de chantier, par tout moyen au choix de l entrepreneur. Une attention particulière sera portée à la sécurité. L entrepreneur devra prendre toutes les mesures nécessaires pendant les travaux, pour éviter les accidents du fait de son activité, quelle qu en soit l origine. D autre part, le matériel mis en place devra comporter toutes les protections nécessaires pour assurer la sécurité des usagers, même en cas de fausse manœuvre. II SECURITE INCENDIE La réglementation incendie en vigueur concernant : la stabilité au feu des ouvrages, le degré coupe feu des différents ouvrages ou matériaux, les établissements recevant du public, devra être scrupuleusement respectée par les entrepreneurs des lots techniques, tant pour leurs études que pour l exécution des travaux. II DOCUMENTS TECHNIQUES L entrepreneur devra signaler, par écrit, avant la signature du marché, toute anomalie, omission ou manque de concordance avec la réglementation en vigueur qui aurait pu apparaître dans l établissement des pièces écrites et des plans, faute de quoi, il sera réputé avoir accepté les clauses du dossier et s être engagé à fournir toutes les prestations de sa spécialité nécessaires au parfait achèvement de l œuvre, même si cellesci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées. II COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT Lors de l établissement de son devis, l entrepreneur devra prendre connaissance des dossiers techniques des autres corps d état afin d évaluer les incidences éventuelles des autres lots sur les prestations du présent lot. L entrepreneur devra travailler en étroite collaboration et en bonne intelligence avec les entrepreneurs des autres corps d état. L entrepreneur s assurera que, par ses interventions, il n altère pas les qualités intrinsèques des autres ouvrages (degré coupefeu, isolement acoustique, résistance mécanique, etc ). Les remises en état sont toujours effectuées aux frais de l entrepreneur. Toutes les entreprises ont la charge d effectuer les synthèses d exécution en prévoyant du personnel sur chantier destiné à cette tâche. II QUANTITE DES D.P.G.F. Les quantités mentionnées dans la D.P.G.F. (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) sont données à titre indicatif. L entrepreneur se doit de les vérifier et ce avant la remise de son offre de prix. Dans le cas contraire, il ne pourra se prévaloir d un quelconque supplément. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 6

8 III SUJETIONS PARTICULIERES D EXECUTION a) Les travaux comprennent d'une manière générale : La protection des sols La fourniture et la mise en œuvre de tous les produits, matériaux et engins nécessaires à la parfaite finition du travail La réception du support avec contrôle de l'humidité, de la dureté SHORE, du ph, les états de surface et de la planitude L'exécution des surfacestémoins avant le début des travaux, pour accord du Maître d'œuvre La préparation des surfaces en fonction des subjectiles et des souscouches (égrenage, ponçage, dépoussiérage, etc.) La peinture d'impression sur bois (en accord avec le menuisier) La peinture complète des locaux La couche d'isolation sur réparations fraîches de maçonnerie Les retouches nécessaires après ajustage des menuiseries, essais de plomberie et chauffage, pose des sols et accessoires divers La réparation des dégâts causés par les salissures de ses produits Les nettoyages, échafaudages et platelages nécessaires Les essais sur les ouvrages terminés Les instructions pour le nettoyage et l'entretien La réfection des ouvrages défectueux à la réception des travaux Le nettoyage général de ces salissures Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) b) L entrepreneur du présent lot devra suivre l'avancement du chantier et s'assurer que les supports exécutés sont bien conformes à ceux définis aux DTU Les réserves qu'il pourrait formuler à ce sujet devront être alors émises dans les plus brefs délais. Dans le cas où elles interviendraient tardivement, elles ne pourraient être prises en considération et, dans cette hypothèse, l'entrepreneur devrait prendre toute disposition pour que l'état final demandé soit respecté et ce, sans incidence sur le prix consenti. c) Pour chaque subjectile, il est défini un ensemble d'opérations à exécuter pour parvenir au résultat souhaité suivant les D.T.U. Ces opérations tiennent compte de la nature du subjectile et de son emplacement, l'aspect (lisse ou satine, mat ou brillant) restera toujours au choix du Maître d'œuvre, la qualité de la finition sera élémentaire, courante et soignée Chaque définition énumère les opérations à faire, la nature de la fourniture à utiliser, l'aspect désiré et le niveau de la qualité. Il incombera au peintre de fournir un ouvrage terminé en peinture. Il devra en outre, s'entourer du maximum de renseignements, car en aucun cas il ne pourra se prévaloir d'un oubli. d) Sur les directives fournies par le Maître d'œuvre, l'entrepreneur devra faire une étude de polychromie et exécuter le nombre d'échantillons demandé, jusqu'à l'obtention de teintes donnant satisfaction. Ces échantillons seront conservés par l'entrepreneur du présent lot Les teintes réalisées à l'extérieur des travaux seront celles de ces échantillons. e) L'entrepreneur doit, avant l'exécution de ses travaux, s'assurer de la parfaite présentation des ouvrages qu'il prend en charge. En particulier, il doit s'assurer que les ponçages de balèvres et DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 7

9 rebouchages éventuels ont été exécutés de manière à ce que l'amortissement du chanfrein s'étale sur des surfaces assez grandes évitant tous changements de plans disgracieux visibles par jour frisant. De plus, il contrôlera que le nombre et la dimension des bulles apparentes sur le support soit compatible avec une bonne exécution de ses travaux. Après exécution de son travail, le peintre ne pourra en aucun cas prétexter de l'état des subjectifs pour justifier une prestation d'un niveau jugé insuffisant. f) Pour les ouvrages métalliques munis d'une couche de peinture antirouille, l'entrepreneur du présent lot devra assurer la révision de cette protection par un antirouille compatible avec celui mis préalablement. g) Les couches successives seront de tons légèrement différents allant du moins clair au plus clair. L'entrepreneur doit suivre scrupuleusement les processus opératoires définis par le fabricant. La peinture de finition doit donner un aspect commun à tous les éléments se trouvant dans une même place. h) L'entrepreneur devra parfaire la protection de tous les ouvrages pendant toute la durée du chantier. L'enlèvement de ces protections reste à la charge de l'entrepreneur du présent lot. i) En fin de chantier, l'entrepreneur devra l'ensemble des retouches nécessaires sur les ouvrages, afin d'assurer un parfait achèvement des travaux. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 8

10 IV DESCRIPTION DES OUVRAGES Le présent C.C.T.P. n est pas exhaustif, l entrepreneur devra l ensemble des travaux et sujétions nécessaires afin de réaliser ses ouvrages conformément aux plans, coupes, détails et règles de l art. IV 1. REVETEMENT TOILE DE VERRE + PEINTURE Fourniture et pose d'un revêtement toile de verre (Type ZOLFEX décor de chez ZOLPAN) ou similaire, poids minimum 120g/m², texture à soumettre au maître d'ouvrage Travaux préparatoires adaptés sur le support : Nettoyage à la lessive des peintures existantes et rinçage à l'eau claire. Décroutage des enduits existants présentant des fissures et soulèvements Brossage et égrénage soigné des fonds. Rebouchage des murs au plâtre ou à l enduit pelliculaire ou épais, suivant l état des murs. Ponçage à l abrasif, finition lisse, sur surface générale. Application d une couche d impression. Mise en œuvre d une toile de verre, par collage avec une pâte colle préconisée par le fabricant, traitement parfait des joints, aucun bullage ne devra être apparent, le revêtement devra se terminer audelà des fauxplafonds pour les zones concernées. Camouflage de la toile au droit des encadrements de portes, fenêtres, baguettes d angles, etc y compris toutes sujétions d exécution. Travaux de finition : Epoussetage. Applications 2 couches de peinture acrylique satinée, teinte au choix du Maître d œuvre y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des murs suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des murs suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des murs suivant «plan et tableau». IV 2. PEINTURE SUR MURS ET PLAFONDS Préparation des fonds : Lavage à la lessive des peintures existantes et rinçage à l eau claire. Grattage des enduits présentant des fissures ou soulèvements. Ponçage à l abrasif. Rebouchage des murs et plafonds, au plâtre ou à l enduit pelliculaire épais. Ponçage à l abrasif, finition lisse, sur surface générale. Application d une couche d impression. Travaux de finition : Application de deux couches de peinture acrylique mate ou satinée, teinte au choix du Maître d œuvre (blanche pour les plafonds), y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 9

11 Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des murs et plafonds suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des murs et plafonds suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des murs et plafonds suivant «plan et tableau». IV 3. PEINTURE SUR BOISERIES Mise en peinture des boiseries sur fonds anciens ou neufs, portes et fenêtres intérieures. Lavage à la lessive des peintures existantes et rinçage à l eau claire (fonds anciens). Sur vitrages anciens, reprise des mastics détériorés, comprenant le démastiquage, nettoyage des feuillures et remastiquage. Grattage des peintures (fonds anciens). Ponçage à l abrasif et dépoussiérage (fonds anciens). Rebouchage à l enduit gras. Ponçage à l abrasif, surface générale à sac. Application d une couche d impression. Application de deux couches de peinture acrylique définition brillante, teinte au choix du Maître d œuvre, y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des menuiseries suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des menuiseries suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des menuiseries suivant «plan et tableau». IV 4. PEINTURE SUR RADIATEURS Mise en peinture sur radiateurs de chauffage, tuyauteries et tous ouvrages métalliques existants de raccordement. Lavage à la lessive et rinçage à l eau claire. Grattage à vif des parties écaillées. Ponçage à l abrasif. Application d une couche primaire d antirouille. Application de deux couches de peinture glycérophtaliques de finition brillante, teinte au choix du Maître d œuvre, y compris toutes sujétions pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des radiateurs suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des radiateurs suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des radiateurs suivant «plan et tableau». IV 5. PEINTURE DES SOFFITES EN B.A. 13 Préparation des fonds : Rebouchage des joints à l enduit Ponçage à l abrasif Application d une couche d impression. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 10

12 Travaux de finition : Application de deux couches de peintures acrylique satinée, teinte blanche, y compris toutes sujétions d exécution pour une finition soignée. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble des soffites suivant «plan et tableau». Ecole JULES FERRY Elémentaire Ensemble des soffites suivant «plan et tableau». Ecole LANTERNE Elémentaire Ensemble des soffites suivant «plan et tableau». IV 6. NETTOYAGE Le titulaire du présent lot procèdera comme indiqué au CCAP, à l élimination de la totalité de ses salissures, sols et vitrages. Toute trace de peinture adhérente devra avoir disparue. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 1 11

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise

Plus en détail

DPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE

DPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE GENERALITES Tous les ouvrages devront être principalement conformes aux exigences en vigueur : des textes législatifs et règlementaires, DTU, normes, règles techniques, traitant de la construction et tout

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE

Plus en détail

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201. MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél : 04 75 75 88

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

Isole des bruits de musique, TV, rires, cris, ronflements, toux, machine à laver

Isole des bruits de musique, TV, rires, cris, ronflements, toux, machine à laver > Isole des bruits de musique, TV, rires, cris, ronflements, toux, machine à laver L ESA, un matériau révolutionnaire hautes performances (Brevet n 9711656) Efficacité testée par le CSTB * *Centre Scientifique

Plus en détail

DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD

DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville - 30420 CALVISSON Tél :

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20 Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX

Plus en détail

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04

Plus en détail

Assurance qualité du côté de l'entreprise (1) pour l'utilisation de systèmes de peintures intumescentes

Assurance qualité du côté de l'entreprise (1) pour l'utilisation de systèmes de peintures intumescentes Assurance qualité du côté de l'entreprise (1) pour l'utilisation de systèmes de peintures intumescentes sur acier (en tant qu'annexe 3 de la publication SZS C2.5 «Peintures intumescentes» reconnue officiellement

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS E.H.P.A.D. «Foyer Bellevue» 16 Bis Boulevard Bellevue 05000 GAP Tél : 04.92.52.02.30 Fax / 04.92.52.32.71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre

Plus en détail

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400

Plus en détail

travaux de peinture pose de papier peint

travaux de peinture pose de papier peint travaux de peinture pose de papier peint conseils pratiques les thématiques les thématiques les thématiques l VOUS DEVEZ REALISER DES TRAVAUX DE PEINTURE ET DE PAPIER PEINT BESOIN DE CONSEILS ET D INFORMATION?

Plus en détail

ATTESTATION D ASSURANCE

ATTESTATION D ASSURANCE ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste

Plus en détail

Peintre décorateur. Formation qualifiante de

Peintre décorateur. Formation qualifiante de Formation qualifiante de Peintre décorateur Titre de peintre décorateur en bâtiment (niveau IV) inscrit au RNCP Parcours complet avec réalisations pratiques sur murs Depuis la conception du décor jusqu

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE

Plus en détail

LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND

LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 2 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND

Plus en détail

Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences

Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER

Plus en détail

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400

Plus en détail

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET. CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET. CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél

Plus en détail

NOTE PRELIMINAIRE. Le présent document a pour but de définir tous les travaux nécessaires à la réalisation de l'opération.

NOTE PRELIMINAIRE. Le présent document a pour but de définir tous les travaux nécessaires à la réalisation de l'opération. PREFECTURE DE L AISNE Relogement de l Agence Régionale de Santé de Picardie à la cité administrative de LAON DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -DCE- CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT

Plus en détail

"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"

Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la

Plus en détail

Maître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE

Maître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE Maître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE Opération : REAMENAGEMENT DE LA MAISON DE LOIRE DU LOIR ET CHER A SAINT DYE SUR LOIRE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

«SOUS-PREFECTURE DU VAR» DRAGUIGNAN (83) RESTRUCTURATION PARTIELLE DES BUREAUX DU SERVICE DE L IMMIGRATION ET D ACCUEIL EN FRANCE

«SOUS-PREFECTURE DU VAR» DRAGUIGNAN (83) RESTRUCTURATION PARTIELLE DES BUREAUX DU SERVICE DE L IMMIGRATION ET D ACCUEIL EN FRANCE «SOUS-PREFECTURE DU VAR» DRAGUIGNAN (83) RESTRUCTURATION PARTIELLE DES BUREAUX DU SERVICE DE L IMMIGRATION ET D ACCUEIL EN FRANCE PRO-DCE - Indice A 31/10/2013 CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF

Plus en détail

SOMMAIRE. LES MURS EXTERIEURS page 2. LES BOISERIES EXTERIEURES page 5. LES LASURES ET VERNIS page 6. LES FERRURES ET FERRONNERIES page 8

SOMMAIRE. LES MURS EXTERIEURS page 2. LES BOISERIES EXTERIEURES page 5. LES LASURES ET VERNIS page 6. LES FERRURES ET FERRONNERIES page 8 SOMMAIRE LES MURS EXTERIEURS page 2 LES BOISERIES EXTERIEURES page 5 LES LASURES ET VERNIS page 6 LES FERRURES ET FERRONNERIES page 8 LES TOITURES page 8 LES INTERIEURS page 9 CONSEILS PRATIQUES page 11

Plus en détail

CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross

CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross Affaire : 211M - Version DCE C.P.S. 43, Rue d'ambanja Parc Sainte Thérèse Tel : 0262 32 27 40 Fax : 0262 32 27 41 Email : cps@cpsoi.com juillet 2014

Plus en détail

Lot n 02 - MENUISERIES

Lot n 02 - MENUISERIES Ville de SAINT-AUNES RENOVATION DU MAZET FOBIS RUE LOUIS TRIBLE Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Avril 2014 Lot n 02 - MENUISERIES MAITRE DʼOUVRAGE MAITRE

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE SYSTEXX Active M22

FICHE TECHNIQUE SYSTEXX Active M22 FICHE TECHNIQUE Les surfaces de présentation magnétiques Caractéristiques Voile de verre porte à l endos une couche métallique, grâce à laquelle les aimants adhèrent directement au revêtement mural. La

Plus en détail

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D OUVRAGE : CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D ŒUVRE : 3 Impasse de la Vigie B.P. 118 35407 SAINT MALO CEDEX.

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions

Plus en détail

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses

Plus en détail

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

LOT N 7 - MENUISERIE BOIS

LOT N 7 - MENUISERIE BOIS CCTP LOT N 7 MENUISERIE BOIS Page 1 / 1 LOT N 7 - MENUISERIE BOIS CCTP LOT N 7 MENUISERIE BOIS Page 2 / 2 SOMMAIRE LOT N 7 - MENUISERIE BOIS...1 7.1 - PRESCRIPTIONS COMMUNES TCE...3 7.2 - DOCUMENTS DE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Objet Fourniture et pose

Plus en détail

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015

APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015 MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE DU MONÊTIER LES BAINS PLACE NOVALESE - 05 220 LE MONETIER LES BAINS Téléphone : 04 92 24 40 04 - Télécopie : 04 92 24 52 18 monetier@monetier.com APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date

Plus en détail

Classement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs

Classement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs Commission chargée de formuler des Avis Techniques Groupe spécialisé n 9 Groupe spécialisé n 12 Groupe spécialisé n 13 Cloisons et contre-murs en plâtre Revêtements de sol et produits connexes Revêtements

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Marché de maintenance et travaux d entretien de serrurerie passé selon la procédure adaptée prévue par l'article 28 du code des marchés publics (CMP).

Plus en détail

COMMUNE DE HENRIDORFF PROJET D AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES MISE AUX NORMES DES SANITAIRES ET DE LA CUISINE

COMMUNE DE HENRIDORFF PROJET D AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES MISE AUX NORMES DES SANITAIRES ET DE LA CUISINE COMMUNE DE HENRIDORFF PROJET D AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES MISE AUX NORMES DES SANITAIRES ET DE LA CUISINE rue de Waltembourg 57820 HENRIDORFF APPEL D OFFRE LOT 13: MENUISERIE INTERIEURE BOIS

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut

Plus en détail

CCTP LOT 02 / AMENAGEMENT DE LA SALLE DE MOTRICITE - TRAVAUX DE PEINTURE ET DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES

CCTP LOT 02 / AMENAGEMENT DE LA SALLE DE MOTRICITE - TRAVAUX DE PEINTURE ET DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES CCTP LOT 02 / AMENAGEMENT DE LA SALLE DE MOTRICITE - TRAVAUX DE PEINTURE ET DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES MAITRE D'OUVRAGE Institut National de Jeunes Sourds de Paris 254 rue Saint-Jacques

Plus en détail

Plancher chauffant avec revêtement de sol

Plancher chauffant avec revêtement de sol Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)

Plus en détail

Protection des structures et constructions à ossature bois par plaques de plâtre

Protection des structures et constructions à ossature bois par plaques de plâtre D01 Protection au feu des structures Protection des structures et constructions à ossature bois par plaques de plâtre Généralités et principes La stabilité au feu des structures évite, en cas d incendie,

Plus en détail

C R E S C E N D O. 102 rue Amelot 75011 Paris. Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris

C R E S C E N D O. 102 rue Amelot 75011 Paris. Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris C R E S C E N D O 102 rue Amelot 75011 Paris Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT 07

Plus en détail

RESTRUCTURATION DE 4 LOGEMENTS DANS L ANCIEN PRESBYTERE A HAUT DU THEM - CHATEAU-LAMBERT (70440)

RESTRUCTURATION DE 4 LOGEMENTS DANS L ANCIEN PRESBYTERE A HAUT DU THEM - CHATEAU-LAMBERT (70440) RESTRUCTURATION DE 4 LOGEMENTS DANS L ANCIEN PRESBYTERE A HAUT DU THEM - CHATEAU-LAMBERT (70440) MAITRISE D OUVRAGE Commune de HAUT DU THEM CHATEAU-LAMBERT 3, Rue de la Vierge 70440 HAUT DU THEM CHATEAU-LAMBERT

Plus en détail

MAAF Assurances SA SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 160 000 000 EUROS ENTIEREMENT VERSE RCS NIORT 542 073 580 Code APE 6512 Z ENTREPRISE REGIE PAR LE

MAAF Assurances SA SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 160 000 000 EUROS ENTIEREMENT VERSE RCS NIORT 542 073 580 Code APE 6512 Z ENTREPRISE REGIE PAR LE MAAF Assurances SA SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 160 000 000 EUROS ENTIEREMENT VERSE RCS NIORT 542 073 580 Code APE 6512 Z ENTREPRISE REGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES N TVA intracommunautaire FR 38 542

Plus en détail

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES ACTIVITES : TACHES 1 - Prendre connaissance des documents, des consignes écrites et orales. 2 - Relever des cotes pour l'exécution

Plus en détail

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

les escaliers La pose Guide d installation pour bricoleurs Préparation des outils Prêt à installer Moulé à votre style de vie

les escaliers La pose Guide d installation pour bricoleurs Préparation des outils Prêt à installer Moulé à votre style de vie les escaliers La pose Guide d installation pour bricoleurs Préparation des outils Prêt à installer Moulé à votre style de vie Guide d installation d un escalier pour bricoleurs L escalier représente souvent

Plus en détail

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4

Plus en détail

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment AFRAITE BATIMENT SARL 103 R REVEREND PERE

Plus en détail

Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment

Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment La certification énergétique de votre habitation se déroulera en 2 étapes : 1) la visite de votre habitation et le relevé de ses caractéristiques ;

Plus en détail

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché de fournitures n 2013-15 RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de CORNIMONT 3, rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT Marché : 2013 15 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER

Plus en détail

CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ "AGENCEMENT INTÉRIEUR" CONCOURS EXTERNE ET INTERNE

CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ AGENCEMENT INTÉRIEUR CONCOURS EXTERNE ET INTERNE CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ "AGENCEMENT INTÉRIEUR" CONCOURS EXTERNE ET INTERNE NATURE DES ÉPREUVES Arrêté du 24 janvier 1992 (publié au Journal officiel du 14 février 1992) Les épreuves

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître de l ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES REGIE DES MONTS D OLMES 32 rue Jean JAURES 09300 LAVELANET Maître d oeuvre MTC - RUE

Plus en détail

INTRO. Comment appliquer une peinture en façade? Caisse à outils. Matériaux nécessaires

INTRO. Comment appliquer une peinture en façade? Caisse à outils. Matériaux nécessaires Comment appliquer une peinture en façade? NIVEAU DE DIFFICULTÉ DÉBUTANT Confirmé EXPERT Caisse à outils Une combinaison ou tenue de travail adaptée Une bâche Des gants et lunettes de protection Une bande

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT

Plus en détail