La comptabilité publique en Europe

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1 Presses Universitaires de Rennes La comptabilité publique en Europe Anne Dubet et Marie-Laure Legay (dir.) Domaines : Histoire moderne, Histoire contemporaine, Économie et gestion Collection : Histoire Format : 15,5 x 24 cm Nombre de pages : 264 p. Presses universitaires de Rennes 2011 ISBN : Prix : 18,00 Ce livre est l un des premiers à présenter une histoire comparée du contrôle et de la comptabilité publique dans l Europe des États modernes. Il l aborde sans a priori, ni sur les «carences» ni sur les «avancées» traditionnellement mises en avant à propos de l ancienne gestion pratiquée par les organisations étatiques. Il dégage des résultats décisifs sur les finalités et l efficacité des comptes, les techniques comptables et les hybridations culturelles à travers l Europe jusqu à la formation des grands règlements normatifs du milieu du XIXe siècle. Pour plus d informations, consultez la notice (La comptabilité publique en Europe) sur notre site Internet. Auteur(s) : Anne Dubet, professeur à l université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand et membre du centre de recherches «Espaces et Cultures», est spécialiste de l histoire des finances espagnoles. Marie-Laure Legay, professeur à l université de Lille III et membre du laboratoire CNRS Irhis, est spécialiste de l histoire des finances françaises et des Pays-Bas autrichiens. Elles ont toutes les deux animé le programme de recherches ANR sur l histoire de la comptabilité publique en Europe. Contact : Presses Universitaires de Rennes Téléphone :

2 Présentation des auteurs CHABIH Jilali : Professeur de Droit, université Cad Ayyad, Marrakech, Maroc DUBET Anne : Professeur, université de Clermont-Ferrand. CHEC (Centre d histoire Espaces et Cultures) DUQUENNE Frédéric : Chercheur rattaché à l université Charles-de-Gaulle Lille III. UMR- CNRS 8529 IRHIS FLIZOT Stéphanie : Maître de conférences HDR d histoire du droit, université Paris-Ouest- Nanterre-La Défense. CRDP GLINEUR Cédric : Maître de Conférences HDR d histoire du droit, université d Orléans HOCQUET Jean-Claude : Directeur de recherche émérite. UMR-CNRS 8529 IRHIS KOTT Sébastien : Maître de conférences HDR d histoire du droit, université Paris-Ouest- Nanterre-La Défense. CRDP LEGAY Marie-Laure : Professeur, université Charles-de-Gaulle Lille III. UMR-CNRS 8529 IRHIS LEMAIGRE-GAFFIER Pauline : Chercheur rattaché à l université Paris I-Sorbonne. UMR- CNRS 8533 LOISEAU Jérôme : Chercheur rattaché à l université de Bourgogne. UMR CNRS 5605 Centre Georges Chevrier OSTONI Marco : Chercheur associé. Université de Pavie, Italie ROMANI Marzio : Professeur, Université Bocconi, Institut d histoire économique, département d analyse institutionnelle et de management public, Italie PLATONOVA Natalia : Chercheur associé. UMR-CNRS 8529 IRHIS SOLBES FERRI Sergio : Professeur, université de Las Palmas, Iles Canaries, Espagne VICTOR Sandrine : Université d'albi. Institut de recherches sur les identités et les sociétés, Lleida, Espagne WEISSEN Kurt : Professeur, université Ruprecht-Karls, Heidelberg, Allemagne ZANNINI Andrea : Chercheur rattaché à l université d Udine, Italie

3 Histoire de la comptabilité publique en Europe Presses Universitaires de Rennes, Avant-propos Anne DUBET, Marie-Laure LEGAY PREMIÈRE PARTIE : LA DOCUMENTATION COMPTABLE ET SES ENJEUX CHAPITRE I : Une comptabilité au service de l art gothique : Les comptes des fabriques des chantiers cathédraux à la fin du Moyen Age. Exemple de Gérone aux XIVe et XVe siècle Sandrine VICTOR CHAPITRE II : À Venise, contrôle de la comptabilité publique et prélèvement à la source de la décime. Les implications sociales Jean-Claude HOCQUET CHAPITRE III : Les comptes des États de Bourgogne, entre prescriptions monarchiques et règlements provinciaux (fin XVIe - fin XVIIIe siècles) Jérôme LOISEAU CHAPITRE IV : Comptabilité municipale et État moderne: L'adaptation de la comptabilité de la ville de Douai aux XVI e et XVII e siècles Frédéric DUQUENNE CHAPITRE V : Les «comptes» des Menus Plaisirs, un système documentaire administratif et comptable de l État des Lumières Pauline LEMAIGRE-GAFFIER DEUXIÈME PARTIE : LES COMPTES ET LA FORMATION DE L ÉTAT TERRITORIAL CHAPITRE VI : La mise en place des Cours de comptes en Europe (XIVe-XIXe siècle) Stéphanie FLIZOT CHAPITRE VII : Les comptes de la principauté épiscopale de Bâle autour de 1500 Kurt WEISSEN CHAPITRE VIII : Système comptable d une République de marchands et construction d un État territorial (Venise, XV e -XVI e siècles) Andrea ZANNINI CHAPITRE IX : Réflexions sur l histoire des comptes et de la comptabilité de l Etat au Maroc du XVIII e au XIX e siècle Jilali CHABIH

4 TROISIÈME PARTIE : DU TRÉSOR ROYAL AU TRÉSOR PUBLIC : L ÉLABORATION DE SYSTÈMES COMPTABLES CHAPITRE X : La Trésorerie Générale d Espagne au XVIIIe siècle : un contrôle général des finances royales Anne DUBET CHAPITRE XI : Les bilans de la Trésorerie générale de Savoie aux XVIIe et XVIIIe siècles Marie-Laure LEGAY CHAPITRE XII : L organisation comptable de la Trésorerie des Recettes Générales des Iles Canaries ( ) Sergio SOLBES FERRI CHAPITRE XIII : La reddition des comptes de l Ancien Régime sous la monarchie constitutionnelle ( ) Cédric GLINEUR CHAPITRE XIV : Le système financier de la Restauration, entre rénovation et révolution Sébastien KOTT QUATRIÈME PARTIE : CONSTRUCTION ET CIRCULATION DES SAVOIRS COMPTABLES CHAPITRE XV : La comptabilité publique entre théorie et pratique. Le cas de Milan au milieu du XVIIe siècle Marco OSTONI CHAPITRE XVI : Connaître pour gouverner? Angelo Pietra et les réformes de Guillaume Gonzaga, III duc de Mantoue et du Monferrat Marzio ROMANI CHAPITRE XVII : La réforme budgétaire et comptable d Alexandre II Natalia PLATONOVA

5 La comptabilité publique en Europe - Anne Dubet et Marie-Laure Legay (dir.) Sommaire : La documentation comptable et ses enjeux Les comptes et la formation de l État territorial Du Trésor royal au Trésor public : l élaboration de systèmes comptables Construction et circulation des savoirs comptables Bon de commande (à retourner aux Presses Universitaires de Rennes Campus de La Harpe 2 rue du Doyen Denis-Leroy Rennes Cedex) Je commande au prix unitaire de 18,00 exemplaire(s) de La comptabilité publique en Europe (frais de port gratuits en France / 5,40 pour l'étranger) soit un montant total de Numéro SIRET : (Professionnels, institutions, librairies, le numéro de Siret est obligatoire pour nous permettre de facturer votre commande et de vous la livrer) Numéro de TVA intracommunautaire : (Pour l'union européenne, le numéro de TVA intracommunautaire est obligatoire) Chèque à l'ordre de M. l'agent comptable de l'université Rennes 2. Adresse de livraison : Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville Presses Universitaires de Rennes Téléphone :

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