PALAMINY Canton de Cazères 645 habitants
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- Lucille Martel
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1 Canton de Cazères 645 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 22 août 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 1113 ha Intercommunalité : SIVOM de Cazères Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Rieux Évêché : Rieux Paroisse : Notre-Dame Date de dépôt : 1955 Date de la précédente inspection : 9 mars 1972 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 2 E D , 7 décembre-1673, 3 août (en plus : inventaire du mobilier de l église, 1667). Registre relié plein parchemin à restaurer 2 E D , 6 juin-1728, 25 septembre. Registre relié plein parchemin à restaurer 2 E D , 10 mai-1760, 5 octobre. Registre relié plein parchemin à restaurer Délibérations du conseil municipal 2 E D , 29 mai-1853, 10 mai. Registre dérelié à restaurer 1 D , 1 er mai-1862, 20 février. Registre relié dos basane verte, 95 folios 1 D , 27 février-1867, 17 mars. Registre relié basane verte, 46 folios 1 D , 21 mai-1895, 3 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D , 23 juin-1934, 14 février. Registre relié pleine toile noire, 520 pages 1 D , 3 juin-1959, 30 décembre. Registre relié pleine toile noire, 300 pages 1 D , 16 janvier-1975, 15 février. Registre relié pleine toile noire, 150 folios 1 D , 12 avril-1996,13 décembre. Registre relié pleine toile noire, 395 pages 1 D , 24 janvier-2002, 16 décembre. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 10 janvier-en cours. Registre pleine toile bleue, 200 folios 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 16 mars-2005, 16 septembre. Registre relié skaï bleu marine, 200 pages 2 D , 16 septembre-en cours Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Notre-Dame 2 E E 1 BMS, Registre relié dos toile bleue 2 E E 2 BMS, Registre relié dos toile bleue 2 E E 3 BMS, (manque ). Registre relié dos toile bleue 2 E E 4 BMS, Registre relié dos toile bleue 2 E E 5 BMS, Registre relié dos toile bleue 2 E E 6 BMS, Registre relié dos toile bleue 2
3 État civil moderne 1 E 7 N, 1793-an X. Registre relié dos toile bleue 1 E 8 M, 1793-an X. Registre relié dos toile bleue 1 E 9 D, 1793-an X. Registre relié dos toile bleue 1 E 10 N, an XI Registre relié dos toile bleue 1 E 11 M, an XI Registre relié dos toile bleue 1 E 12 D, an XI Registre relié dos toile bleue 1 E 13 N, Registre relié dos toile bleue 1 E 14 M, Registre relié dos toile bleue 1 E 15 D, Registre relié dos arraché 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 20 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 21 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 22 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 23 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 24 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 25 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 26 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 27 NMD, Registre dos toile noire 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 29 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 30 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 31 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 32 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 34 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 35 NMD, 2003-en cours Tables décennales et alphabétiques 1 E 33 NMD, an XI Registre relié dos arraché 3
4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes De microfilms Observations 1 E 1 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 2 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 3 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 4 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 5 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 6 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 7 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 8 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E 9 11 MI 11 R 22 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 24 Numérisé 1 E MI 11 R 24 Numérisé 1 E MI 11 R 25 Numérisé 1 E MI 11 R 25 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 23 Numérisé 1 E MI 11 R 25 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 2 E G 1 «Livre du cadastre» de , par Charles Atigier, arpenteur d Anduze. Registre papier relié cuir, 301 folios à restaurer 2 E G 2 «Livre de muances» de 1670-[1790] (en plus : extrait pour la communauté de ses biens). Registre dérelié, 400 folios à restaurer Période intermédiaire 2 E G 3 État de sections de 1791 (en plus : rôle des biens privilégiés et revenus ecclésiastiques, 1790 et les mutations de 1811) à restaurer Cadastre napoléonien 1 G 4 Atlas cadastral de G 5 État de section,
5 1 G 6-7 Matrice des propriétés foncières, Tome I, folios à restaurer 7. Tome II, folios (table alphabétique des propriétaires) 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, à restaurer 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, G Matrice des propriétés non bâties, Tome I, folios (table alphabétique des propriétaires) 11. Tome II, folios Cadastre révisé 1 G 12 Atlas cadastral de G 13 État de section 1 G 14 Matrice tome I 1 G 15 Matrice tome II Matrices générales 1 G cahiers Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Voirie générale 1 O 1 État de classement des chemins communaux, O 2 Procès-verbaux de la reconnaissance des chemins, O 3 Partage du ramier communal : arpentage, estimation et plans, 1 er mars O 4 Procès-verbal d estimation de chemins, O. Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemin de fer de Toulouse à Bayonne, bornage : plan parcellaire, O. Navigation et régime des eaux 3 O 1 Construction d épis défensifs et élargissement du lit de la Garonne : plans et profils, O 2 Écoulement des eaux : rapports, plaintes,
6 Série Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 12 mai-1938, 4 juillet. Registre pleine toile noire, 136 pages sur 251 Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 2 E S 1 Extrait du procès-verbal de la réformation de 1672 du Domaine du roi. : enquête sur les droits de la couronne et concernant l élection consulaire, l administration municipale la justice, les moulins, la voirie. Registre papier relié cuir et bois, 47 folios À Palaminy, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6
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