Optimisation de la gestion des déchets ménagers à Nantes Métropole

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Estelle Desjardins
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1 Optimisation de la gestion des déchets ménagers à Nantes Métropole Stage de Master Professionnel de Sciences Économiques mention «gestion des ressources naturelles et de l environnement» Elise MORINEAU Année

Sciences Économiques mention «gestion des ressources

2 1. Présentation de la structure

3 Nantes Métropole habitants (en 1990) 24 communes Compétences en matière d aménagement, de développement économique,de politique de la ville, d équilibre social de l habitat, de cadre de vie, de protection de l environnement, et de gestion des services d intérêt collectif. Un système de fonctionnement original déconcentré en 10 pôles de proximités

l habitat, de cadre de vie, de protection de l environnement, et de gestion des services

4 La Communauté Urbaine de Nantes Erdre-Fleuriaye Le Pellerin Sautron Loire Chézine Couëron St-Légerles-Vignes St-Jean-de- Boiseau Brains Erdre et Cens Indre La Montagne Bouaye St- Herblain Sud-Ouest Orvault Bouguenais St-Aignan-de- Grand-Lieu Nantes- Chantenay- Loire Chézine Loire et Sèvre Nantes- Cens Nantes Rezé St-Sébastien sur-loire Les Sorinières Carquefou Vertou Thouarésur-Loire Ste-Lucesur-Loire Basse- Goulaine La Chapellesur-Erdre Mauvessur-Loire L Aubinière Vignoble

St-Aignan-de- Grand-Lieu Nantes- Chantenay- Loire Chézine Loire et Sèvre Nantes- Cens Nantes Rezé St-Sébastien

5 La Direction Déchet 247 personnes employées Environ tonnes de déchets à gérer en 2005 La collecte: Régie pour la ville de Nantes 5 marchés pour le reste du territoire Réseau de 12 déchetteries et 4 écopoints Le traitement: 2 usines d incinération un centre de tri une plateforme de compostage un nouveau centre de tri en projet pour 2010

territoire Réseau de 12 déchetteries et 4 écopoints Le traitement: 2 usines d

6 Les équipements en place Sautron Orvault Carquefou La Chapellesur-Erdre Thouarésur-Loire Mauves sur-loire Couëron Saint- Herblain Sainte-Lucesur-Loire Nantes Déchèterie Ecopoint (mini déchèterie n acceptant pas les gravats) Unité de compostage (Arc-en-Ciel) Complexe de traitement et de valorisation des déchets (Arc-en-Ciel) Le Pellerin Saint-Légerles-Vignes Saint-Jeande-Boiseau Brains Saint-Aignande-Grand-Lieu Indre La Montagne Bouaye Bouguenais Rezé Saint- Sébastien sur-loire Les Sorinières Vertou Basse- Goulaine Usine d incinération Valorena

de traitement et de valorisation des déchets (Arc-en-Ciel) Le Pellerin Saint-Légerles-Vignes Saint-Jeande-Boiseau Brains

7 2. L analyse de coût du service de gestion des déchets à Nantes Métropole Principale mission du stage

8 Le financement de la dépense de gestion des déchets Producteur Contribution soutiens Repreneurs usager TEOM Recettes vente de matériaux Régie de Nantes Marchés avec l opérateur privé de collecte Contrats de délégation des unités de traitement Contrats d exploitation des déchetteries

matériaux Régie de Nantes Marchés avec l opérateur privé de collecte

9 La nécessiter d optimiser Augmentation sensible des coûts de gestion des déchets ménagers (coût aidé de 78 euros par habitant et par an) peu d indicateurs économiques relatifs aux coûts des déchets Plusieurs outils à la disposition des collectivités et des opérateurs pour donner un cadre à l analyse Objectif: dégager des marges de progrès

économiques relatifs aux coûts des déchets Plusieurs outils à la disposition des

10 Le barème D et le soutien à la connaissance des coûts Éviter la mise en place d un service trop exigeant très onéreux et encourager une gestion «raisonnée» Soutien à la connaissance des coûts de 0.5 euros par habitants avec l aide d un logiciel «e-coût» Soutien à la connaissance des leviers d optimisation de 0.5 euros par habitants La montée en puissance de la collecte sélective étant quasiment assurée dans les collectivités françaises, il faut désormais améliorer la productivité de l organisation et des équipements en place

5 euros par habitants avec l aide d un logiciel «e-coût» Soutien à la connaissance des leviers d optimisation de 0.

11 l étude de coûts avec «E-coûts» Démarche: Compilation de données techniques et économiques auprès des opérateurs public et privé Reconstitution de coûts réels Niveau de détail important: par mode de collecte, type de déchets, postes Coûts complets Coûts techniques Coûts aidés Remarques: Nantes Métropole se situe plutôt bien vis-à-vis de la moyenne Des différences internes non négligeables

de collecte, type de déchets, postes Coûts complets Coûts techniques Coûts aidés Remarques:

12 Éléments d analyse et pistes d optimisation Améliorer la performance de tri dans certaines zones par des actions de communication Diminution de fréquence Changement de type de contenants Étendre le porte à porte pour les déchets recyclables Développer le compostage individuel Revenir à une collecte sur appel pour les encombrants

Changement de type de contenants Étendre le porte à porte pour les déchets

13 Conclusion sur les études de coûts Optimiser= obtenir des performances environnementales satisfaisantes avec une mise en œuvre socialement acceptable qui engage une dépense de raisonnable de la collectivité. comment?? Décomposition des coûts, analyse des données technico-économiques quel résultat?? Chasser les «improductifs» et adapter le service aux besoins réels

raisonnable de la collectivité. comment?

14 3. Missions de stage complémentaires Dans le cadre de l optimisation et de la gestion globale du service

15 Autres problématiques autour de l optimisation du service Technique: Une synthèse sur les techniques innovantes de la collecte, en vue de l amélioration du service Juridique et communication: La rédaction d un règlement de collecte communautaire pour homogénéiser les règles à l usager ménager et assimilé et aux professionnels de l aménagement Logistique et gestion globale: étude prospective sur le gisement de déchets gérés par Nantes Métropole et l alimentation des installations de traitement existantes ou en projet

homogénéiser les règles à l usager ménager et assimilé et aux professionnels de l aménagement Logistique et gestion globale: étude

16 Les innovations de la collecte Un secteur soumis à des contraintes fortes: sécurité, pollutions et nuisances, coûts, acceptation sociale. Des innovations incrémentales : SIG, bennes robotisées, bennes propres Une innovation de rupture: la collecte par aspiration initiée par Envac,, une implantation plus lente en France Réaliser une veille sur les innovations est nécessaire pour les collectivités, mais leurs moyens sont souvent insuffisants face aux opérateurs privés

Des innovations incrémentales : SIG, bennes robotisées, bennes propres Une innovation de rupture: la collecte par

17 Le règlement de collecte communautaire Un outil juridique et un support de communication dont la rédaction peut être initiée par une CU (l application reste la compétence des communes) Travail préalable: Prendre connaissance de l ensemble des règles qui s applique à l usager, au ripeurs et aux aménageurs Se concerter avec les pôles de proximité pour connaître les modalités de la collecte sur le terrain Dégager un certain nombre de règles à redéfinir collectivement, adapter le document aux évolutions récentes du service Proposer un arrêté type qui sera soumis à l approbation des élus

ripeurs et aux aménageurs Se concerter avec les pôles de proximité pour connaître les modalités de la collecte sur le terrain Dégager un certain

18 Étude prospective sur la gestion des exutoires Un déficit de gisement remet en cause le bon fonctionnement d une e usine Anticiper l évolution du gisement de déchet et les contraintes de l organisation de la collecte pour faire face aux engagements envers les unités de traitement anciennes et nouvelles Démarche: Calculs prévisionnels du gisement par habitant en fonction de l évolution du service et prévision de la croissance démographique Répartition des OM par commune et par mois en fonction des engagements, ements, des contraintes d équipement, des variations saisonnières. Établir des cartes pour l organisation future dans un souci de cohérence c écologique et économique S assurer de la continuité avec la mise en place du nouveau centre de tri

évolution du service et prévision de la croissance démographique Répartition des OM par commune et par mois en fonction des engagements, ements, des contraintes d équipement, des

19 4. Conclusion

20 La collecte comme composante d un système plus vaste: Interaction avec les comportements des producteur et des consommateurs en amont Interaction avec le traitement et ses installations en aval Composante d une politique de développement durable à l échelle de la collectivité: mise en œuvre de l Agenda 21 Beaucoup d éléments réglementaires à prendre en compte Une pluralité d acteurs et d enjeux à concilier

Composante d une politique de développement durable à l échelle de la collectivité: mise en œuvre de l

21 enseignements Organisation et processus de décision au sein d une communauté urbaine Le partenariat public-privé privé au niveau d un service collectif La thématique de l optimisation avec la prise en compte de paramètres économiques environnementaux et sociaux Le choix d indicateurs pertinents pour l analyse

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