A3 - Programmes d audit spécifiques à PPP PPP A3 - Version 2014

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1 Programmes d audit spécifiques à PPP A3 - Programmes d audit spécifiques à PPP PPP A3 - Version 2014 SECTION A - PROGRAMMES ET NORMES PROGRAMME DE FORMATION PROFESSIONNELLE Mise à jour par : MARJOLAINE BEAUDRY, CPA, CA Ordre des comptables professionnels agréés du Québec Tous droits réservés pour tous les pays. Toute traduction, reproduction, adaptation ou communication au public sous quelque forme que ce soit est interdite. La permission d utiliser ce matériel est accordée uniquement aux établissements reconnus par l Ordre des comptables professionnels agréés du Québec. Cette étude de cas est destinée à servir de canevas de discussion à caractère pédagogique et ne comporte aucun jugement sur la situation financière ou administrative dont elle traite. Bien qu elle soit fondée sur des situations réelles, certains de ses aspects relèvent de la fiction.

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3 A3 Programmes d audit spécifiques à PPP Légende : Tous les formulaires listés ci-dessous sont en Word, à l exception de ceux avec l icône identifiant les fichiers Excel Formulaires complétés dans les volets de la mission PPP. Formulaires auxquels il est fait référence dans les volets de la mission PPP. Section A1 -Formulaires - Guide du praticien canadien 001 Exemple d index d un dossier de mission d audit 4A 100 Transmission du rapport ÉTATS FINANCIERS ET RAPPORT D AUDIT 110 États financiers et rapport d audit 120 Feuilles de travail relatives aux notes complémentaires, aux flux de trésorerie, etc. 150 Balance de vérification 160 Écritures de régularisation 205 Avis d imposition / correspondance IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT 210 Déclarations de revenus DOCUMENTS D ACHÈVEMENT 310 Liste de contrôle Achèvement de la mission d audit 4A 320 Notes sur les décisions significatives d audit 4A 330 Feuille de travail Constatations découlant de l audit et questions à discuter 4A 335 Feuille de travail Liste des anomalies détectées 1A 340 Feuille de travail Questions à communiquer à la direction et aux responsables de la gouvernance 4A 350 Déclarations écrites (lettre d affirmation de la direction) 360 Correspondance avec les conseillers juridiques et autres correspondances importantes 370 Feuille de travail Questions à examiner ultérieurement Page 1

4 PLANIFICATION 405 Nouvelle mission Acceptation 1A 407 Lettre de l auditeur précédent 408 Mission d audit initiale Soldes d ouverture 410 Mission récurrente Maintien 1A, 3C 415 Conditions de la mission (lettre de mission) 420 Seuil de signification 1A, 1B, 3C 426 Planification des procédures d évaluation des risques 428 Feuille de travail Sélection d un expert choisi par l auditeur 430 Stratégie générale d audit 1A 436 Entretiens de planification entre les membres de l équipe de mission 437 Feuille de travail Scénarios de fraudes 440 Feuille de travail Informations/analyses demandées à la direction 445 Planification de l audit d états financiers de groupe 450 Feuille de travail Budget de temps 451 Feuille de travail Budget détaillé 460 Rapports, lettres et ententes relatifs à la planification (concernant par exemple la direction, les responsables de la gouvernance, les auditeurs des composantes du groupe et les spécialistes choisis par l auditeur) PROCÉDURES D ÉVALUATION DES RISQUES Identification et évaluation des risques 500 Observation et procédures analytiques 1A, 1B 501 Feuille de travail Procédures analytiques 505 Demandes d informations adressées à la direction et à d autres instances 506 Feuille de travail Identification des risques de fraude 507 Feuille de travail Procès-verbaux des réunions des responsables de la gouvernance 508 Feuille de travail Liste des facteurs de risque et des réponses possibles de la direction Page 2

5 509 Feuille de travail Notes sur les réunions avec la direction et d autres instances 510 Compréhension de l entité aux fins de l identification des risques 3C 1A 513 Compréhension des estimations comptables 514 Feuille de travail Dénouement des estimations comptables de la période précédente 515 Compréhension des parties liées 520 Registre des risques Spécifiques à l entité Risques d entreprise / d exploitation 522 Registre des risques Spécifiques à l entité Risques de fraude 1A, 1B, 3C 1A 525 Continuité de l exploitation Identification des événements et situations Compréhension du contrôle interne 530 Contrôles et risques généralisés (au niveau de l entité) 1A, 2A, 6A 540 Conception / mise en place des contrôles [Vierge] 545 Conception / mise en place des contrôles Produits, débiteurs, encaissements 550 Conception / mise en place des contrôles Achats, créditeurs, décaissements 555 Conception / mise en place des contrôles Paie 2A, 6A 6A 560 Conception / mise en place des contrôles Information financière 565 Feuille de travail Mise en place des contrôles Contrôles au niveau des processus opérationnels 2A 570 Feuille de travail Documentation et mise en place des contrôles internes 575 Feuille de travail Déficiences du contrôle interne relevées 2A 580 Communication des déficiences importantes du contrôle interne 582 Feuille de travail Répertoire des activités de contrôle habituelles Résumé de l évaluation des risques aux niveaux des états financiers et des assertions NÉF Feuille de travail Évaluation des risques au niveau des états financiers NA Feuille de travail Délimitation de l étendue de la mission / résumé de l évaluation des Page 3

6 risques au niveau des assertions 590 antérieur Délimitation de l étendue des travaux / résumé de l évaluation des risques [antérieur] RÉPONSES À L ÉVALUATION DES RISQUES 605 Réponse globale 606 Feuille de travail Plan de mission [Vierge] 3A 2B 608 Feuille de travail Procédures d audit complémentaires [Vierge] 610 Feuille de travail Sondage Tests de détail 3A 614 Feuille de travail Procédures analytiques de corroboration 615 Feuille de travail Sondage Tests des contrôles 618 Feuille de travail Tests des contrôles généralisés (au niveau de l entité) 6A 620 Feuille de travail Évaluation par l auditeur des travaux d un expert de son choix 625 Feuille de travail Évaluation de la continuité de l exploitation 630 Feuille de travail Sommaire des confirmations externes 635 Feuille de travail Estimations comptables (y compris les estimations en juste valeur) 637 Feuille de travail Vraisemblance de la taxe sur les ventes 645 Procès, litiges et non-conformité 3A 650 Événements postérieurs à la date de clôture 3A 655 Feuille de travail Procédures analytiques finales 666 Feuille de travail Opérations conclues avec des parties liées 3A 668 Feuille de travail Éventualités, engagements 3C 670 Utilisation d écritures de journal 675 Répertoire d exemples de procédures d audit 680 Feuille de travail Procédures d audit supplémentaires (NCECF) 681 Feuille de travail Procédures d audit supplémentaires OSBL Page 4

7 A - Z PLANS DE MISSION ET PROCÉDURES D AUDIT ACTIFS A. 100 Encaisse Procédures d audit A. 110 Procédures relatives aux rapprochements bancaires A. 115 Procédures du comptage de caisse B. 100 Placements Procédures d audit (placements de liquidités excédentaires) C. 100 Clients et autres débiteurs Procédures d audit 3A C. 105 Clients et autres débiteurs Procédures d examen 3C C. 110 Confirmation des comptes clients Procédures supplémentaires 3A D. 100 Stocks Procédures d audit 6A D. 105 Stocks Procédures d examen 3C D. 110 Liste de contrôle de la prise d inventaire physique des stocks E. 100 Prêts et avances à recevoir Procédures d audit L. 100 Frais payés d avance et autres actifs Procédures d audit N. 100 Placements à long terme Procédures d audit U. 100 Immobilisations corporelles Procédures d audit 3A U. 105 Immobilisations corporelles Procédures d examen 3C W. 100 Actifs incorporels et écarts d acquisition Procédures d audit 3A W. 105 Actifs incorporels et écarts d acquisition Procédures d examen 3C Page 5

8 AA - ZZ PLANS DE MISSION ET PROCÉDURES D AUDIT PASSIFS ET CAPITAUX PROPRES AA. 100 Dette bancaire Procédures d audit BB. 100 Effets à payer et dette bancaire Procédures d audit CC. 100 Comptes fournisseurs et charges à payer Procédures d audit CC. 110 Liste de contrôle de la confirmation des comptes fournisseurs FF. 100 Impôts sur le résultat Procédures d audit GG. 100 Emprunts et avances à payer Procédures d audit KK. 100 Dette à long terme Procédures d audit 3A MM. 100 Apports reportés Procédures d audit TT. 100 Actifs nets Procédures d audit UU. 100 Capitaux propres Procédures d audit (société de personnes) UU. 110 Capitaux propres Procédures d audit (société par actions) PLANS DE MISSION ET PROCÉDURES D AUDIT ÉTAT DES RÉSULTATS 705 Produits Procédures d audit 3A 720 Coût des ventes Procédures d audit 730 Salaires et autres charges Procédures d audit AUTRES FEUILLES DE TRAVAIL, FORMULAIRES, PLANS, LISTES DE CONTRÔLE ET PROCÉDURES RÉFÉRENTIELS D INFORMATION FINANCIÈRE* Page 6