CONTRAT DE RESERVATION

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1 CONTRAT DE RESERVATION Stages internationaux New York- Los Angeles - Tokyo 2016

2 LISTE DES PIECES A FOURNIR Fiche d adhésion remplie. Le contrat de réservation en double exemplaire signé, dont un à conserver. Attention à bien reporter la mention «Bon pour accord et mandat» suivie de vos nom, prénoms et signature. Règlement d un acompte de par chèque, virement ou espèces. La somme peut être réglée en autant de fois que souhaité, et à condition que la totalité du séjour soit réglée 45 jours avant le départ pour un règlement par chèque, et 30 jours avant le départ pour un règlement par virement et/ou espèces. Joindre obligatoirement la totalité des chèques, avec au dos la date à laquelle vous souhaitez que votre compte soit débité. RESERVATION A ENVOYER PAR LETTRE RECOMMANDÉE AVEC AR ACCOMPAGNÉ DU RÈGLEMENT.

3 Informations personnelles FICHE D ADHESION RESERVATION STAGES INTERNATIONAUX by Artmosphère NOM: PRENOM : ADRESSE COMPLETE : DATE DE NAISSANCE : / / AGE : LIEU DE NAISSANCE : PROFESSION : Téléphone portable : Téléphone fixe : Sexe : M F Les disciplines artistiques et vous : Vous êtes : Professionnel Semi - professionnel Amateur Si vous êtes professionel ou semi-professionnel, merci de nous indiquer dans quel domaine : Niveau de danse : Débutant Intermédiaire Avancé Niveau de chant : Débutant Intermédiaire Avancé Niveau de pole dance : Débutant Intermédiaire Avancé Niveau aérien (tissu, cerceau) : Débutant Intermédiaire Avancé Danses pratiquées : Classique Jazz Contemporain/Moderne Claquettes Hip Hop Comédie Musicale Chant House Danses de salon Danses latines Danses standards Autres : Êtes-vous déjà allé aux USA? Oui Non Si oui, dans quelle ville : Êtes-vous déjà allé au Japon? Oui Non Si oui, dans quelle ville:

4 Comment nous avez-vous connus? : Site internet Bouche à Oreille Prospectus Google Facebook Twitter Par un ancien stagiaire : Votre école de danse/chant : DESTINATION, PERIODE ET DISCIPLINES SOUHAITEES* : Informations concernant le stage international que vous souhaitez réserver en 2016 : NEW YORK DANSE AVRIL (du 18 au 28 avril) JUILLET (du 17 au 28 juillet) AOUT (du 16 au 27 août) TOUSSAINT (du 20 au 31 octobre) NEW YORK CHANT AVRIL (du 18 au 28 avril) TOKYO DANSE AVRIL (du 4 au 15 avril) GLOBE US NEW YORK/LOS ANGELES JUILLET / AOUT (mi juillet à mi août) GLOBE US LOS ANGELES/NEW YORK AOUT (août) LOS ANGELES DANSE FEVRIER (du 07 au 20 février) AOUT (du 30 juillet au 12 août) TOUSSAINT (du 20 octobre au 1er novembre) STAGE SUR MESURE Il est possible de vous greffer à une des sessions de nos stages de danse internationaux de votre choix pour y pratiquer d autres disciplines. (sauf le chant) Session choisie : Disciplines choisies : Pole Dance Pole Dance et aérien Pole Dance et danse Pole Dance, aérien et danse Vos suggestions : * Variation des dates en fonction des années d 1 à 4 jours.

5 Par chèque : Règlement de l acompte de pour la réservation du stage international Comptant : En fois sans frais : Merci de noter au dos des chèques, les dates d encaissement et de nous les préciser ci-dessous : encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le encaissable le Le dernier chèque doit être encaissé 45 jours avant le départ. Par virement : Le dernier virement doit être effectué 30 jours avant le départ. Afin d éviter toute confusion, merci d indiquer comme motif de virement le nom du stagiaire, la destination et le mois de stage (exemple: Marie Dubois Los Angeles Octobre 2016): Si vous souhaitez payer par virement, merci nous indiquer les échéances de vos virements : le le le le le le le le le Par mandat cash ou espèces : Le dernier versement doit être effectué 30 jours avant le départ. Si vous souhaitez payer par mandat cash ou espèces, merci de nous indiquer vos échéances : le le le le le le RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE Identifiant national de compte bancaire - RIB Banque Guichet N compte Clé 64 Devise EUR Identifiant international de compte bancaire IBAN (International Bank Account Number) FR CCM ALFORTVILLE BIC (Bank Identifier Code) CMCIFR2A Domiciliation CCM ALFORTVILLE 134 RUE VAILLANT COUTURIER ALFORTVILLE Tél : Remettez ce relevé à tout organisme ayant besoin de connaître vos références bancaires pour la domiciliation de vos virements ou de prélèvements à votre compte. Vous éviterez ainsi des erreurs ou des retards d'exécution. Titulaire du compte (Account Owner) ARTMOSPHERE 35 RUE JULES GUESDE ALFORTVILLE PARTIE RESERVEE AU DESTINATAIRE DU RELEVE

6 CONTRAT DE RESERVATION STAGE INTERNATIONAL BY ARTMOSPHERE 2016 Entre les soussignés : ARTMOSPHERE, SARL au capital de euros, immatriculée au RCS de Créteil sous le n , organisme de formation déclaré auprès de la DIRECCTE d Ile de France sous le n , dont le siège social est fixé 35 rue Jules Guesde à Alfortville 94140, représentée par Mme Hortensia STRAJNIC, gérante de la société, ci-après dénommée «ARTMOSPHERE». D une part, Et : Mademoiselle / Madame / Monsieur demeurant au (ci-après dénommé le Participant) D autre part, ARTMOSPHERE a pour activité l organisation de stages de formation aux métiers du spectacle vivant et notamment dans le domaine de la danse, du chant, de l aérien et de la comédie musicale. Dans ce cadre, ARTMOSPHERE organise des stages à l étranger pour permettre aux participants de découvrir les nouvelles tendances et méthodes d apprentissage. ARTMOSPHERE organise plusieurs stages par an à destination de New York, de Los Angeles et de Tokyo dans ces différentes disciplines dont les caractéristiques sont rappelées ci-après : Objectifs : - Découvrir les méthodes d apprentissage aux Etats-Unis et au Japon dans la ou les disciplines artistiques choisies par le Participant et s approprier la technique relative à la pluridisciplinarité. - Développer son potentiel en tant qu artiste ou amateur dans le domaine sélectionné à travers un stage intensif dans les plus grandes écoles américaines et japonaises. Public concerné : Les professionnels du spectacle et de la danse ainsi que les amateurs. ARTMOSPHÈRE - 35, rue Jules Guesde ALFORTVILLE - Tel : : contact@spectacleartmosphere.com - N Siret :

7 Madame/Monsieur/Mademoiselle a souhaité réserver une place dans un stage concu et proposé par ARTMOSPHERE, dans l attente du dossier d inscription afin de garantir son inscription et de bénéficier d un réglement en plusieurs fois sans frais. ARTICLE 1ER : PRESTATIONS ARTMOSPHERE propose au Participant un stage de formation. Les prestations de service d ARTMOSPHERE sont les suivantes : Les cours selon la ou les disciplines sélectionnées par le Participant Selon la destination, New York, Los Angeles ou Tokyo, Artmosphère propose un large choix d écoles de danse qui bénéficient d une renommée internationale. Pour New York, Artmosphère met à la disposition des participants 5 écoles : Alvin Ailey Broadway Dance Center Steps on Broadway Peridance Martha Graham (fermée en août) Pour Los Angeles, Artmosphère propose également 5 écoles : Debbie Reynolds Studio Millennium Dance Complex International Dance Academy (IDA) The Edge The Movement Lifestyle Pour Tokyo, Artmosphère propose 3 écoles : Broadway Dance Center Tokyo Millennium Dance Complex Tokyo En Dance Studio Concernant les stages de chant à New York, Artmosphère propose un workshop intensif de 5 jours dans l école «Vocal Workout Singing School» dirigée par l illustre coach vocal Ilana Martin. Les disciplines de Pole Dance et aérien peuvent avoir lieu dans toutes les sessions «danses» de New York et de Los Angeles proposées par Artmosphère. Elles se déroulent dans les plus grandes écoles de New York et de Los Angeles : «Body and Pole» et «Be Spun». Ces sessions font l objet de forfaits sur mesure qui permettent de répondre aux attentes des participants. ARTMOSPHÈRE - 35, rue Jules Guesde ALFORTVILLE - Tel : : contact@spectacleartmosphere.com - N Siret :

8 Moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre : Un à deux guides-référents (selon la session choisie) sont à votre disposition pour vous aider à élaborer votre programme de formation en fonction de votre besoin. Pour les stages de danse à New York, Los Angeles et Tokyo, il existe plusieurs forfaits : accompagnateur, forfaits 10, 15 ou 20 cours. Le stage de chant se déroule selon un programme exhaustif prédéfini. Les stages de Pole Dance et aérien font l objet de forfaits sur mesure pouvant inclure des cours de danse Comédie musicale Tous les stages de danse et de chant, à destination de New York comprennent une place pour une comédie musicale à succès, sélectionnée par l équipe pédagogique d ARTMOSPHERE. Parmi les plus connues : «Wicked», «Chicago», «Le Roi Lion», «Pippin», «Phantom of the Opera» L hébergement ARTMOSPHERE propose des hôtels de catégorie 3 à 4 étoiles à New York, à Los Angeles et Tokyo. Le Participant est logé dans une chambre de 4 personnes avec deux grands lits doubles (New York et Los Angeles) et dans une chambre de deux personnes avec deux lits individuels (Tokyo) pour le nombre de nuits correspondant au stage sélectionné, équipée d une salle de bains avec WC, d une cafetière et d un écran LCD. Il est précisé, en tant que besoin, que notamment les frais de restauration, de transport dans les villes de NEW YORK, LOS ANGELES et TOKYO ne sont pas compris dans les prestations rendues par ARTMOSPHERE. ARTICLE 2 : CONDITIONS FINANCIÈRES (HORS TRANSPORT) Le tarif forfaitaire correspondant à la rémunération des prestations décrites à l article 1 ci-dessus sera fixé prochainement. De manière générale, il est arrêté au plus tard 9 mois avant le départ et fait l objet de l envoi d un dossier d inscription composé de toutes les informations liées à l organisation et au bon déroulement du stage. Ce dossier se compose de la liste des pièces à fournir, la fiche d adhésion, le contrat de formation ou convention de formation professionnelle dans lesquels sont consignés les conditions financières définitives, la lettre de décharge de responsabilité, la cession de droit d image et le réglement intérieur des écoles de danse aux USA et au Japon. Pour la réservation des prestations décrites à l article 1 ci-dessus, le Participant acquittera à ARTMOSPHERE, suivant les modalités prévues à l article 4 ci-après, un acompte de 1.000,00 (mille euros.) Le Participant déclare qu il a la qualité de non assujetti au regard de la TVA (i.e. le stage est réalisé pour ses besoins privés en tant que particulier). ARTMOSPHÈRE - 35, rue Jules Guesde ALFORTVILLE - Tel : : contact@spectacleartmosphere.com - N Siret :

9 Ainsi, les prestations de services rendues à un particulier «ayant pour objet des activités culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, éducatives, de divertissement ou similaire» et matériellement exécutées dans un pays qui n est pas membre de l Union Européenne, ne sont pas soumises à la TVA en France, en application de l article 259 A, 5 du Code Général des Impôts. ARTICLE 3 : MANDAT RELATIF AU TRANSPORT Le Participant mandate irrévocablement par les présentes ARTMOSPHERE, qui accepte, pour négocier et acquérir pour le compte et au nom du Participant, les conditions du transport aller-retour PARIS NEW YORK ou LOS ANGELES ou TOKYO ainsi que la navette (shuttle) à l aéroport aux conditions suivantes : Billet d avion : Classe économique/ Compagnie aérienne nationale/ Taxes aéroports incluses avec une escale ou en direct. Navette aéroport NEW YORK ou LOS ANGELES ou TOKYO / Hôtel AR. Les frais de transport (navette compris) seront également fixés selon le même principe que les conditions financières décrites à l article 2. ARTICLE 4: MODALITÉS DE RÈGLEMENT Le Participant s engage à régler un acompte de 1.000,00 (mille euros) en vue de réserver une place au stage de : (préciser la destination, la ou les disciplines et la période. Ex : Stage de danse New York avril 2016). Règlements par chèque, espèces ou virement bancaire. Délai de règlement : l intégralité de l acompte doit être réglé 45 jours avant le départ pour un réglement par chèque ou 30 jours avant le départ pour un réglement par virement et/ou espèces. ARTICLE 5 : CONDITIONS D ANNULATION DE LA RESERVATION DU STAGE Annulation du fait du Participant intervenant : Plus de 3 mois avant la date de départ : une somme de 250 euros sera conservée par ARTMOSPHERE. Plus de 2 mois et moins de 3 mois avant le départ : une somme de 500 euros sera conservée par ARTMOSPHERE. Plus d une semaine avant le départ (mais moins de 2 mois avant le départ) : une somme de 800 euros sera conservée par ARTMOSPHERE. Moins d une semaine avant le départ : l intégralité du prix sera conservée par ARTMOSPHERE ainsi que les frais de transport. Toutefois, le Participant est en droit d annuler sa réservation si le tarif annoncé subit une augmentation de plus de 4% sur le tarif de l année précédente, et si les dates définitives du stage différent de plus de 4 jours par rapport à celles proposées dans la fiche d adhésion. ARTMOSPHÈRE - 35, rue Jules Guesde ALFORTVILLE - Tel : : contact@spectacleartmosphere.com - N Siret :

10 Modifications et annulations du fait d ARTMOSPHERE : ARTMOSPHERE se réserve le droit : de modifier les dates de départ ou de retour, selon les possibilités de voyage en avion, d annuler un stage qui ne réunirait pas un nombre suffisant de participants ; dans ce cas, le Participant serait prévenu au moins 45 jours avant le départ et l acompte de serait remboursé intégralement au Participant. Délai de réflexion : Le Participant dispose d un délai de réflexion de 10 jours à compter de la signature du contrat de réservation pour se rétracter par lettre recommandée avec accusé de réception (Article L du Code du Travail). Aucune somme ne peut être exigée du Participant avant l expiration de ce délai (article L du Code du Travail) Assurances : ARTICLE 6 : OBLIGATIONS DU PARTICIPANT Le Participant voyage et séjourne sur place à ses risques et périls. Le Participant devra en conséquence souscrire auprès d une compagnie d assurance de type Mondial Assistance afin de couvrir les éventuels frais médicaux, frais d assistance juridique, de perte ou de vol d effets personnels, de rapatriement vers la France. Le Participant devra en justifier auprès d ARTMOSPHERE au moins 2 mois avant le départ. Toutes les informations seront transmises dans le dossier d inscription du Participant. 6.2 Passeport et ESTA : A réception du dossier d inscription, le Participant a pour obligation de produire une copie de son passeport dans les meilleurs délais, ainsi qu une copie du formulaire ESTA (Electronic System for Travel Authorization) à remplir sur internet ( pour les USA uniquement, au plus tard 45 jours avant le départ. 6.3 : Certificat médical de moins d un an. Le Participant doit produire un certificat médical au plus tard 2 mois avant le départ en cours de validité (de moins d un an avant la date de départ), attestant de son aptitude à la pratique de la danse. Ces pièces sont exigées dans le dossier d inscription définitif du Participant qui lui sera transmis au plus tard 9 mois avant le départ. ARTMOSPHÈRE - 35, rue Jules Guesde ALFORTVILLE - Tel : : contact@spectacleartmosphere.com - N Siret :

11 ARTICLE 7 : FORMATION PROFESSIONNELLE Une convention de formation professionnelle peut être conclue dans le cadre de l article L à 2 et R du Code du travail. Si le Participant souhaite faire prendre en charge sa formation, nous lui établirons une convention de formation professionnelle, sous réserve d acceptation par l organisme collecteur agréé. Le Participant devra en faire la demande auprès d ARTMOSPHERE afin de recevoir le dossier d inscription correspondant. Fait en double exemplaire à, le, Prénom NOM : Signature précédée de la mention manuscrite «bon pour accord et mandat» ARTMOSPHERE Mme STRAJNIC Hortensia - Gérante

12 Merci d adresser votre dossier de réservation par lettre recommandée avec AR à : ARTMOSPHERE Réservation stages internationaux by Artmosphère 35, rue Jules Guesde ALFORTVILLE FRANCE

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