Retour d Expérience - Audit sécurité dans les laboratoires de la DR8

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Rose Milot
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1 5 ème rencontre réseau QeR Retour d Expérience - Audit sécurité dans les laboratoires de la DR8 CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes Sébastien Bouillon Ingénieur prévention & sécurité sebastien.bouillon@dr8.cnrs.fr

Centre Limousin Poitou-Charentes Sébastien Bouillon

2 Plan Organisation de la prévention au CNRS, mission du SPS Page 2 Evolution récente au SPS : De la visite de sécurité à l audit Exemple : audit réglementaire sur le risque chimique Echanges sur les difficultés rencontrées

sécurité à l audit Exemple : audit réglementaire sur le

3 L organisation de la prévention au CNRS Page 3 Président : Assure la direction générale de l etb Définit politique générale SST Veille a son application Pole SST Conseil la direction pour toute question concernant SST DR : Assure la représentation en région Met en œuvre la politique SST Incident grave = mesure conservatoire IRPS Assiste le délégué Conseil les DU DU : Responsable du bon fct de la structure Assure la sécurité des agents Etabli un programme de prévention Prévention de l environnement AP

région Met en œuvre la politique SST Incident grave = mesure conservatoire IRPS Assiste le délégué Conseil les DU DU :

4 Les services P&S régionaux (IRPS) Page 4 A service prévention la DR8-1 IR, 1.5 IE, 1 CDD Missions en rapport avec l audit concernée dans ce REX - «Procède à des visites de sécurité» - «Établie un rapport technique d observations et de recommandations présentant les axes hiérarchisés d améliorations souhaitables»

à des visites de sécurité» - «Établie un rapport technique d observations et

5 Cadre de notre mission Page 5 «améliorations souhaitables» : Pas de lien hiérarchique permettant d imposer nos préconisations = Force de persuasion, persévérance «rapport technique» : Compétences techniques nécessaires. Rester compréhensible. Attention aux acronymes (ex : EPI), termes techniques (ex : document unique) «Visite», «rapport» mais pas «mise en œuvre» : Donc notre role = «Faire faire» et non «faire à la place de» «axes hiérarchisés» : Nos outils = cotation du risque, principes de prévention. cas d un audit réglementaire

Attention aux acronymes (ex : EPI), termes techniques (ex : document unique) «Visite», «rapport» mais pas «mise en œuvre» : Donc

6 De la Visite à l Audit. Avant = des visites Page 6 Fonctionnement - Visite «ouverte» - rapport listant les observations Les limites - Analyse exhaustive? - Dépendant des sensibilités de l intervenant - Relèvelesécartsmaispaslespointspositifs - Comment réaliser le suivi Besoin de faire évoluer le mode d intervention pour continuer à répondre aux attentes des laboratoires

observations Les limites - Analyse exhaustive?

7 De la visite à l audit. Aujourd'hui = des audits Page 7 Fonctionnement - Un nouveau support : grilles d'audit - Cadre d'intervention plus structurée Nos textes de référence - Le code du travail - Les recommandations CRAM, BPL, - Les référentiels OSHAS 18000, OIT, MASE Les critères auxquels devaient répondre notre évolution - Accepté par les laboratoires - Exploitable en visite par l IRPS et a terme par les AP - Mise à jour facile

plus structurée Nos textes de référence - Le code du travail - Les recommandations CRAM, BPL, - Les

8 Nos craintes Ressenti comme «flicage» : cacher les points noirs Page 8 Inutile : - «On a toujours fait comme ca» - «Et la liberté du chercheur, on est pas dans le privé» - «On a déjà pas d argent pour la recherche» - «il y a pas d accident» Tf = 3,3 (RG : 23 / BTP : 47 Tg = 0,08 (RG :1,3 / BTP : 2,8) Chronophage Manque de motivation : «tjs même pb faute de solution satisfaisante»

pas d argent pour la recherche» - «il y a pas d accident» Tf = 3,3 (RG : 23 / BTP : 47 Tg =

9 Comment accompagner au mieux cette (r)évolution Page 9 Des mots interdits? - «audit»vs«visite»/«inspection» - «conforme / non-conforme» vs «programmé / en cours /réalisé» - «écart», «réglementaire» Qui accompagne le SPS lors des visites terrains - DU, AP, partenaire, agents du labo, A qui fait-on la restitution - DU, AP, CHSCT, Organisation de l'audit, nombre de visites (documentaire, terrains)

«écart», «réglementaire» Qui accompagne le SPS lors des visites terrains - DU, AP, partenaire,

10 Pourquoi «réglementaire» Page 10 Plusieurs types d actions du SPS : avis technique, analyse d accident, CHSCT, audit / visite, La maturité de la prévention au CNRS Les enjeux (et leviers) de la prévention : humain, financier, juridique, organisationnel

visite, La maturité de la prévention au CNRS Les enjeux (et

11 Les outils Des grilles d audit par thème Page 11 Un tableau de bord de suivi Une liste des documents à consulter Notice explicative

12 Illustration par un exemple Page 12 Le laboratoire - Laboratoire de chimie, UMR (CNRS / Université) - Institut INC : INSU agents - Fusion de 5 laboratoires en bâtiments + un en cours de construction La prévention - DU impliqué - Coordonnateur HS? - Réseau AP dense

Fusion de 5 laboratoires en 2012-5 bâtiments + un en cours de

13 La forme de la restitution Page 13 Support de restitution - Attrayant (photos, équilibrer les points + et les -) - Reconnaissance des actions menées - Support à la discussion Choix : - Introduction puis pour chaque thème de l audit Quelques rappels réglementaires Fonctionnement actuel à l XXX Axes d amélioration possibles

à la discussion Choix : - Introduction puis pour chaque thème de l audit

14 Introduction (1/3) Page 14 Objectif - Audit «réglementaire» sur la partie «risque chimique» - Texte de référence : code du travail partie 4 (SST) livre IV (prévention de certains risques) Titre 1 er (risques chimiques) - La question posée : «L institut répond-il aux obligations qui s applique à la structure en terme de risque chimique? Périmètre - Principalement «risque chimique» et quelques autres zoom sur des risques annexes (ex : utilisation d azote, ) - Points non audités : gaz, ATEX, entreprise extérieure, amiante, registre SST et danger grave-imminent - L annexe de la chimie organique déménage prochainement dans un nouveau bâtiment. Certains éléments n ont pas été audités (sorbonnes, )

Périmètre - Principalement «risque chimique» et quelques autres zoom sur des risques annexes (ex : utilisation d azote, ) - Points non audités : gaz, ATEX, entreprise

15 Introduction (3/3) Thèmes abordés Page Inventaire des produits chimiques 2. Fiche de Données de Sécurité (FDS) 3. Evaluation du risque chimique 4. CMR 5. Stockage des produits chimiques 6. Affichage 7. Notice (fiche) de poste 8. Equipement de travail 9. Métrologie VLEP Pour chaque thème, présentation en 3 points 1. Quelques rappels réglementaires 2. Fonctionnement actuel à l XXX 3. Axes d amélioration possibles (certains ne sont pas répétés dans ce paragraphe) 10. Formation initiale 11. Fiches Individuelles d Exposition (FIE) 12. Equipements de protection collective (EPC) 13. Equipements de protection individuelle (EPI) 14. Vêtements de travail 15. Premier secours 16. Utilisation d azote réservoir MEB

Quelques rappels réglementaires 2. Fonctionnement actuel à l XXX 3. Axes d amélioration possibles (certains ne sont pas répétés dans ce paragraphe) 10. Formation initiale 11.

16 Premier secours (1/3) Quelques rappels réglementaires (R ) Page 16 - Des installations de premier secours appropriées sont mises à disposition. - Des exercices de sécurité pertinents sont organisés à intervalles réguliers

17 Premier secours (2/3) Sur les douches de sécurité Page 17 Fonctionnement actuel à l XXX Douches de sécurité présentes Douches et rinces-œil non testés / pas purgés depuis 2006 en B27 (pas de bonde au sol et risque de fuite) Les douches condamnées (en raison de fuite ou de déclenchement involontaire) ne sont pas identifiées Pas de rince-œil à l ENSIP Axes d amélioration possibles 1. Planifier des contrôles périodiques des douches de sécurité (utilisation de poubelle pour collecter l eau) 2. Réparer les douches ou à défaut identifier les douches condamnées 3. Etudier la possibilité de mettre des pommes de douches sur robinet des paillasses pouvant être utilisées en rince œil et/ou équiper les pharmacies en rince-œil portatifs

amélioration possibles 1. Planifier des contrôles périodiques des douches de sécurité (utilisation de poubelle pour collecter l eau) 2.

18 Premier secours (3/3) Page 18 Sur le HF Sur les armoires à pharmacie Fonctionnement actuel à l XXX Présence de kit Prévor Hexafluorine Pharmacie maintenue à jour et en bon état par les AP Présence d absorbant Note signé par la CNPS / CNMP du CNRS du 5 sept 2012 préconisant l eau pour les brulures HF, l Hexafluorine n ayant pas prouvé une efficacité supérieure Axes d amélioration possibles 1. Revoir l intérêt du kit Prévor lorsqu il arrivera à péremption 2. A Orléans, la MP a rédigé une fiche réflexe utilisant comme antidote des ampoules de gluconate de calcium (6,74 les 10). A voir avec la MP de Poitiers si transposition possible 3. Afficher la liste des produits contenues dans chaque pharmacie

efficacité supérieure Axes d amélioration possibles 1. Revoir l intérêt du kit Prévor lorsqu il arrivera à péremption 2.

19 Les difficultés rencontrées durant les audits Page 19 Hiérarchiser des NC réglementaires - «Dura lex sed lex» et concrètement après on fait quoi NC «techniquement» difficiles à corriger - Ex : métrologie des CMR : annuel par GHE et par produit - Ex : Outil pour le suivi des FDS Travailler sur l'organisation reste difficile (THO)

«techniquement» difficiles à corriger - Ex : métrologie des CMR : annuel par GHE

20 Les difficultés rencontrées durant les audits Page 20 Situation parfois très hétérogènes dans le laboratoire - Visite exhaustive vs échantillon Frontière du domaine audité - Eléments généraux : EvRP, FIE, formation nouveau - Risques proches : gaz, utilisation d azote liquide, ATEX

échantillon Frontière du domaine audité - Eléments généraux : EvRP,

21 Les difficultés rencontrées durant les audits Page 21 Liens étroits avec l hébergeant - Ex info sur le bâtiment, la collecte de dechets Ne pas sous-estimé le temps nécessaire pour mener à terme - Disponibilité des agents du laboratoire Difficulté lié au suivi interne du projet (CDD successifs) : FC : grille d audit + tableau de suivi : LC : 1 er audit - UPS campus Orléans : LG : 2 eme audit UPR campus + début du 3 eme audit /13 : RB / SB : suite du 3eme audit

22 Conclusion Mission Qualité // Sécurité // Enviro : des points communs Page 22 La politique du petit pas (amélioration continue) Des outils qualité qui nous sont utiles pour la prévention : procédure, fiche de poste, traçabilité Des besoins communs (axes de convergences) : Etat des stocks des produits chimiques,

23 Conclusion Et après Page 23 Demain Audit de suivi Audits par les AP Audits croisés dans les laboratoires Changer les indicateurs du SPS (nb DUER => nb audit) Prise en compte des risques émergeants TMS / RPS Après-demain Audit intégré E+S ou Q+S Référentiel OSHAS Indicateurs DR8 (national?) & comparaison inter-labo

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