Groupe de travail «Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine - ESPA»

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1 Direction de l évaluation des risques Groupe de travail «Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine - ESPA» Procès verbal de la réunion du «16 juillet 2015» Considérant le décret n du 9 mai 2012 relatif à la déclaration publique d intérêts et à la transparence en matière de santé publique et de sécurité sanitaire, ce procès-verbal retranscrit de manière synthétique les débats d un collectif d experts qui conduisent à l adoption de conclusions. Ces conclusions fondent un avis de l Anses sur une question de santé publique et de sécurité sanitaire, préalablement à une décision administrative. Les avis de l Anses sont publiés sur son site internet ( Etaient présent(e)s : Membres Mmes Florence Lacoste, Carole Prost, Claude Genot, Anne Platel MM Claude Atgié (président), François Arsac, Fabien Bolle, Luc Fillaudeau, Michel Laurentie, Jean-Michel Maixent (vice-président), François Zuber Coordination scientifique de l Anses. Etaient excusé(e)s, parmi les membres du collectif d experts : Mmes Françoise Gueraud, Elmira Arab-Tehrany MM Christian Laurent, Philippe Saillard, Patrick Sauvegrain, Claude Lambré Présidence M. le professeur Claude ATGIE assure la présidence de la séance pour la journée. 1. ORDRE DU JOUR Les expertises ayant fait l objet d une finalisation et d une adoption des conclusions sont les suivantes : 1. Demande d avis relatif à une demande d extension d autorisation d emploi du monensin de sodium comme auxiliaire technologue pour la fabrication de l alcool éthylique d origine agricole. Saisine 2015-SA Demande d avis relatif à une demande d extension d autorisation d emploi d un antimousse à base d extraits de houblon comme auxiliaire technologique pour la brasserie. Saisine 2015-SA-0082 Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail, 14, rue Pierre et Marie Curie, Maisons-Alfort Cedex Téléphone : + 33 (0) Télécopie : + 33 (0) ANSES/PR1/9/05-01-[version a] Page 1 / 6

2 2. GESTION DES RISQUES DE CONFLITS D INTERETS Le président, après avoir vérifié en début de réunion que les experts n aient pas de nouveaux liens d intérêts à déclarer, précise que l analyse des liens déclarés n a pas mis en évidence de risque de conflit au regard des points de l ordre du jour mentionné ci-dessus. 3. SYNTHESE DES DEBATS, DETAIL ET EXPLICATION DES VOTES, Y COMPRIS LES POSITIONS DIVERGENTES 3.1 Point 1 Le président vérifie que le quorum est atteint avec 11 membres sur 17 ne présentant pas de risque de conflit d intérêt. Les rapporteurs ont présenté au GT ESPA la proposition d avis relative à la saisine 2015-SA Les détails sur leurs rapports menés au sujet de cette demande avaient été présentés et discutés lors du GT ESPA du 18 juin Lors de la réunion du 18 juin 2015, les rapporteurs en microbiologie n ayant pas pu être présents, l un des rapporteurs a présenté leur rapport commun par téléconférence. Le rapporteur en toxicologie était présent à cette réunion. Le monensin (sel sodique de l'acide de formule C 36 H 61 O 11 Na, produite par Streptomyces cinnamonensis, CAS n ) est déjà autorisé en France comme auxiliaire technologique dans l arrêté du 19 octobre 2006 pour la production d'alcool éthylique d'origine agricole (à une dose maximale autorisée de 0,5 mg/kg) et pour la production de sucre blanc cristallisé (à une dose maximale de 1 mg/kg). La présente saisine correspond donc à une demande de renouvellement d'autorisation de l'utilisation de cet auxiliaire technologique pour la production d'alcool éthylique d'origine agricole. Le rapporteur informe le GT ESPA que l Efsa a évalué à plusieurs reprises le monensin de sodium soit comme additif alimentaire pour animaux, soit comme médicament vétérinaire 1. Le monensin est autorisé dans les aliments pour animaux en usage coccidiostatique avec des teneurs maximales différentes suivant les espèces animales définies en Europe 2. L'usage du monensin de sodium est autorisé pour l'alimentation animale, notamment celle des dindons et des poulets. Par ailleurs, le monensin est très largement utilisé au Brésil dans la production de bioéthanol à partir de canne à sucre pour contrôler les contaminations. L auxiliaire technologique sera utilisé à la dose maximale de 0,5 mg/kg ou par litre de jus sucré ou de mélasse, ainsi, cent grammes de monensin permettent le traitement d'un fermenteur de 200 m 3 (2000 hectolitres). Les conditions d utilisation dans le procédé ont été définies dans la demande, une pompe doseuse règle le débit d ajout de l auxiliaire technologique dans le fermenteur. L efficacité microbienne du traitement est contrôlée en permanence en suivant la population bactérienne. Du fait des propriétés physico-chimiques du monensin, celui-ci ne peut pas être entrainé lors de la distillation de l'alcool et ne peut donc pas se retrouver dans le produit fini. Il n'y a pas d'interactions connues du monensin avec les composants de l'alcool éthylique. Le dossier présente des analyses de résidus effectuées par immunochimie après traitement à la dose de 0,5 ppm de monensin. La limite de détection (LOD) de la méthode analytique est de 4 1 The EFSA Journal 2004, 42, 1-61; The EFSA Journal 2006, 387, 1-33; The EFSA Journal 2006, 413, 1-13; The EFSA Journal 2008, 592, 1-40; The EFSA Journal 2011, 9(2), 2009; The EFSA Journal 2011, 9(12) Règlement (UE) n 574/2011 de la Commission du 16 juin 2011 modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales applicables au nitrite, à la mélanine, à l'ambrosia spp. et au transfert de certains coccidiostatiques et histomonostatiques, et établissant une version consolidée de ses annexes I et II. Page 2 / 6

3 µg/kg sur solide et de 1 µg/kg sur liquide. Les résultats présentés dans le produit fini sont tous inférieurs à 1 µg/l d alcool. Le monensin peut se retrouver dans les sous-produits du procédé comme les vinasses et, si celles-ci sont recyclées, au niveau de l opération de diffusion (15 % retournent en diffusion) en combinaison avec des pulpes de betteraves, un risque de contamination croisée ne pourrait pas être exclu. Compte tenu des propriétés physico-chimiques du monensin, le GT ESPA a considéré qu il y a peu de possibilités que celui-ci puisse se retrouver dans les produits finis d'alcool de bouche. Etant donné qu une partie des pulpes de betteraves et vinasses peut aussi être utilisée dans l alimentation animale, des analyses de résidus ont été conduites dans le dossier de demande sur ces sous-produits. Les résultats analytiques montrent des valeurs résiduelles (la valeur résiduelle mesurée est de 63 µg monensin/kg vinasses pour un traitement d'une journée sur une semaine) inférieures à celles définies dans la règlementation mentionnée plus haut fixant une teneur maximale résiduelle (LMR) de 1,25 mg monensin/kg de sous-produits destinés à l alimentation animale. Le rapporteur rappelle au GT ESPA que cette règlementation prévoit la mention d'étiquetage suivante : "Danger pour les Equidés». Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores. Son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. Du point de vue toxicologique, l auxiliaire technologique est absorbé et métabolisé extensivement chez les animaux utilisés pour les études de toxicité. Le monensin n'est ni génotoxique, ni cancérogène. Il n'y a aucune indication de toxicité embryonnaire ou sur le foetus ou d'effet tératogène. Le monensin présente une activité ionotrope (effet aigu sur le système cardiovasculaire) La plus basse dose sans effet indésirable observé (DSEIO) relevée est de 1,2 mg/kg de poids corporel (p.c.)/jour sur la base d'une étude menée chez la souris pendant 2 ans. Les effets pharmacologiques aigus sur le système vasculaire des chiens ont conduit l Efsa 3 a retenir comme DSEIO la valeur de 0,345 mg/kg p.c./jour à partir de laquelle une dose journalière admissible (DJA) de 0,003 mg/kg p.c./jour a été dérivée. De l avis du rapporteur, le profil toxicologique établit est assez robuste et ne suggère pas qu'une DJA inférieure à celle retenue puisse être établie. Par ailleurs, une consultation des bases de données toxicologiques n'a pas permis de trouver d évaluations toxicologiques plus récentes du monensin qui rapporteraient d'autres valeurs toxicologiques de référence. Le dossier présente une étude d exposition du consommateur en considérant que des résidus de monensin dans l alcool se trouveraient au niveau des valeurs de la limite de quantification de la méthode analytique appliquée, soit 0,86 µg/l. A partir du tableur, mis à disposition par l'anses pour le calcul des expositions, sur la base des données de consommation de boissons alcoolisées rapportées par l'étude INCA-2 et prenant en compte la DJA de 0,003 mg/kg p.c./jour, l apport théorique de monensin au 95 ème percentile de la consommation serait de 1 ng monensin/kg p.c./jour soit environ 0,4 % de la DJA. Le rapporteur précise que les calculs d'exposition présentés par le pétitionnaire n ont pas pris en compte les résidus de monensine qui pourraient provenir des consommations de produits carnés issus d'animaux ayant été traités avec du monensin. Toutefois, le rapporteur considère que la très faible contribution supplémentaire (0,4 %) à la DJA de l'exposition à l auxiliaire technologique, provenant des résidus techniquement inévitables liés à son utilisation pour la fabrication d alcool de bouche, ne serait pas en mesure d'entrainer un dépassement significatif de la DJA. Le rapporteur conclu que dans les conditions spécifiées par le pétitionnaire (conditions identiques à celles spécifiées dans l'annexe IB de l'arrêté de 2006), l'usage du monensin de sodium pour la fabrication d'alcool éthylique d'origine agricole par fermentation, ne présente pas de danger pour le consommateur. 3 Opinion of the Scientific Panel on Additives and Products or Substances used in Animal Feed on the request of the Commission on the reevaluation of coccidiostat Elancoban in accordance with article 9G of Council directive 70/524/EEC. The EFSA Journal (2004), 42, Page 3 / 6

4 Le GT ESPA est d accord avec la conclusion du rapporteur sous l angle toxicologique et considère que le scénario d exposition appliqué est très maximaliste : a) en assimilant que la consommation d alcool de bouche est similaire à la consommation de boissons alcoolisées, dont le vin ; b) en supposant que tous les alcools consommés ont été traités avec du monensin de sodium et c) en acceptant que la limite de détection de la méthode appliquée reflète le taux résiduel de monensin dans la totalité des boissons alcoolisés consommées. Concernant les aspects microbiologiques, le rapporteur mentionne au GT ESPA que des bactéries lactiques contaminent le procédé industriel soit par l intermédiaire des mélasses, soit par les crèmes de levures qui sont recyclées dans le procédé ce qui entraine une baisse de la viabilité des levures, une baisse du rendement en éthanol, une augmentation de l acide lactique, et des problèmes technologiques dans la filtration et la récupération des levures. Il est donc nécessaire d ajouter un auxiliaire de fabrication, le monensin de sodium, permettant de limiter le développement des bactéries sans avoir d incidence sur la production d éthanol par les levures. L auxiliaire technologique ne sera pas utilisé pour la production de bière, de vin et d autres produits fermetés et distillés destinés à l alimentation humaine. Le dossier de demande présente les résultats des essais d efficacité effectués en laboratoire et en conditions industrielles. En laboratoire, sans l auxiliaire technologique la population de Lactobacillus buchneri augmente de 3 log après 48 h de fermentation. Les résultats en fioles ont montré que 0,5 ppm de monensin de sodium permettent de réduire cette augmentation à 0,7 log, montrant un effet bactériostatique sur les bactéries Gram +. Pour des concentrations comprises entre 1 et 3 ppm un effet bactéricide, diminution de la population bactérienne comprise entre 1 et 2 log a également été mis en évidence dans ces essais, mais ces concentrations excèdent la concentration recommandée. En conditions industrielles, deux procédés en continu ont été étudiés avec un ajout de l auxiliaire technologique à 1 ppm et à 0,5ppm. Deux autres procédés en discontinu ont également été étudiés avec un ajout de l auxiliaire technologique à 1-1,5 ppm et 3 ppm. De l avis des rapporteurs, seule les résultats de l'étude en continu à 0,5 ppm peuvent être être utilisés. Dans cette étude, l auxiliaire a été ajouté pendant 24 h lorsque la concentration de bactéries lactiques était supérieure à 10 6 bactéries/ml. Après ce traitement, la population bactérienne diminue jusqu à 10 3, puis remonte car le procédé continu diminue la concentration de l auxiliaire par effet de dilution dans le fermenteur. La remontée de la concentration en bactéries lactiques est inférieure à 3 log au bout de 15 jours, ce qui montre l efficacité de l ajout de l auxiliaire à 0,5 ppm en conditions continues. Les rapporteurs mentionnent que selon le dossier de demande, le développement d'une résistance au monensin de sodium a été testé sur plusieurs isolats de streptocoques et staphylocoques. Aucune acquisition de résistance n'a été rapportée. En conclusion, les rapporteurs estiment qu à la dose revendiquée de 0,5ppm, le monensin de sodium a un effet bactériostatique démontré en mode continu, qui permet à la fermentation d être prolongée de 15 jours au moins en maintenant les rendements de production d éthanol. Comptetenu de tous ces éléments, les rapporteurs recommandent d autoriser l utilisation du monensin de sodium à la dose revendiquée de 0,5 ppm. L avis est validé à l unanimité par les membres présents du GT ESPA. 3.2 Point 2 Le président vérifie que le quorum est atteint avec 11 membres sur 17 ne présentant pas de risque de conflit d intérêt. Les rapporteurs ont présenté au GT ESPA la proposition d avis relative à la saisine 2015-SA Les détails sur leurs rapports menés au sujet de cette demande avaient été présentés et discutés lors du GT ESPA du 18 juin Page 4 / 6

5 Le rapporteur technologue précise au GT ESPA que l utilisation de cet anti-mousse ne peut être qualifiée «d extension d usage» car il s agit d une première demande. Les graisses et cires de houblon n ont fait l objet d aucune évaluation au niveau national. Le champ d application devra donc être clairement défini dans l avis. La dose d emploi revendiquée est inférieure à 100 g de formulation commerciale/hl, soit < 8 g d extraits de houblon/hl. La formulation commerciale de l auxiliaire technologique est utilisée à des quantités comprises entre 5 à 50 g/hl (max : 100g/hL) et l ajout est réalisé lors l étape de fermentation. La demande porte sur une étape «clé» du procédé (fermentation) de cette filière agro-alimentaire (brasserie) et l utilisation de l auxiliaire technologique est justifiée car le phénomène de moussage est un problème récurrent dans de nombreux procédés dont la brasserie. L excès de mousse lors de la fermentation a plusieurs conséquences qui réduisent l efficacité du procédé industriel (rétention de la biomasse catalytique et des acides alpha dans la mousse, réduction du volume utile des cuves de fermentation). Les points d ajout de l auxiliaire technologique sont restreints à l opération unitaire (OU) de fermentation primaire et devront se faire par des pompes doseuses asservies. Les graisses et cires de houblon sont définies avec un numéro CAS , EINECS , FEMA 2578) et leur composition contient majoritairement de cires de houblon, de résines de houblon, de lipides neutres et des acides- (lupulones). L efficacité de l auxiliaire technologique n a pas été démontrée dans le dossier de demande mais la littérature disponible rapporte des effets antimousses des extraits de houblon, notamment, sur la hauteur et la stabilité des mousses après utilisation en conditions expérimentales 4. Concernant l élimination de l auxiliaire technologique, le rapporteur informe le GT ESPA que celleci ne se limite pas seulement à la décantation en fin de fermentation primaire (fond de tank de fermentation), comme l indique le dossier du pétitionnaire, mais pourrait également concerner les étapes de maturation (fond tank de maturation), la clarification (filtration), potentiellement la filtration stérilisante et en ultime cas une dilution (coupe des brassins concentrés dilution des résidus d auxiliaire technologique). Le dossier de demande présente une recherche de résidus de l auxiliaire technologique ainsi que les méthodes de dosage employées. Compte tenu que les extraits de houblon, composant l auxiliaire technologique, se trouvent naturellement dans les produits issus de la brasserie de par l utilisation de houblon dans leur fabrication, la recherche de résidus a utilisé la lécithine comme marqueur de présence de l auxiliaire technologique. Les analyses ont été faites avec une méthode HPLC-MS présentant de limites de détection (7,82 ; 1,44 et 0,144 mg/l) dans des solutions modèles puis dans la bière (contrôle et ajout de l auxiliaire technologiques à une concentration de 10 g/hl). Au regard, du dossier analytique présenté et des interférences dues aux matrices, la limite de quantification de 0,144 mg/l ne peut être retenue. En absence de point de dosage intermédiaire entre 0,144 mg/l et 1,44 mg/l, la valeur de limite de quantification de 1,44 mg/l devra être retenue par défaut. Le fait que la lécithine soit un marqueur unique des résidus de l auxiliaire technologique reste une hypothèse car les coefficients de partage sont probablement différents entre résines, cires et lécithine. Par ailleurs, la dose maximale d emploi étant de 100 g de formulation commerciale/hl, celle-ci correspondrait à 2 g de lécithine/hl (soit 20 mg/l) et à 8 g d extraits de houblon/hl (soit 80 mg/l), les doses recherchées de lécithine seraient donc 10 fois inférieures à la dose maximale revendiquée. Le rapporteur considère que les résidus de graisses et cires de houblon et de lécithine de tournesol dans la bière résultant de l emploi de l auxiliaire technologique ne devraient pas poser de problème toxicologique, compte tenu des niveaux résiduels mesurés et du fait que ces composants sont constitutifs du houblon employé dans la filière brassicole depuis toujours. Le rapporteur souligne, néanmoins, qu il conviendra d identifier plus précisément la nature chimique des graisses et des cires de houblon dans la formulation de l auxiliaire technologique. 4 Ford Y-Y et al., Antifoam performance of hop extracts emulsions in pilot brewing trials. MBAA 49(1) :3-10 Page 5 / 6

6 Sur la base des taux usuel d utilisation du houblon (10 g/hl) en brasserie, du taux maximal d ajout de l auxiliaire technologique (8 g d extraits de houblon/hl) et des informations relatives à la composition en résine du houblon et du procédé d obtention de l auxiliaire technologique, le facteur de concentration en résines (autres que les acides- et acides- ) dans le milieu de fermentation pourrait être proche de 10 (calcul sur la base d un bilan matière). En supposant que le niveau résiduel des extraits de houblon se trouve à limite de détection de la méthode analytique utilisée pour mesurer la lécithine (1,44 mg/l), l apport théorique calculé avec le 95 ème percentile de la consommation par les seuls consommateurs des boissons alcoolisées serait de 0,1 mg d auxiliaire technologique/kg poids corporel/jour. Le GT ESPA observe que compte tenu que l apport théorique d exposition appliqué est très maximaliste : a) en assimilant que la consommation de bière est similaire à la consommation de boissons alcoolisées en général, dont le vin; et b) en assumant que toutes les bières consommées ont été produites en utilisant l extrait de houblon comme auxiliaire technologique. Compte tenu de tous ces éléments, le GT ESPA est d accord avec la conclusion du rapporteur sous l angle toxicologique et estime que l emploi d extraits de houblon comme auxiliaire technologique antimousse pour la brasserie, à une dose maximale de 100 g de formulation commerciale/hl (soit < 8 g d extraits de houblon/hl et < à 2 g de lécithine/hl) ne présente pas de risque sanitaire pour le consommateur. L avis est validé à l unanimité par les membres présents du GT ESPA. M le professeur Claude ATGIE Président du GT ESPA Page 6 / 6