Présentation générale du budget prévisionnel de l'adascas 2006
|
|
- Valentine Aubin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Présentation générale du budget prévisionnel de l'adascas SÉJOURS ENFANTS : Hiver : 16 séjours d'une semaine sur 8 sites différents doivent accueillir 140 enfants et jeunes, soit journées/enfants, pour un montant de Printemps : 6 séjours d'une semaine sur 3 sites différents doivent accueillir 35 enfants et jeunes, soit 280 journées/enfants, pour un montant de Eté : Quarante huit séjours sont répartis sur les mois de juillet et août (d une durée de 13 à 22 jours) pour415 enfants et jeunes, soit journées/enfants. L enveloppe globale affectée aux séjours été est diminuée par rapport à celle prévue en 2005, dans la mesure où le taux de remplissage en 2004 a diminué de 18,5%., pour un montant de PARTICIPATION DES FAMILLES des séjours enfants Estimation de la participation financière des familles pour les séjours enfants : L'estimation de la participation financière totale des familles (depuis 2004) ne tient pas compte de la subvention réglementaire que chaque agent est susceptible d obtenir auprès de son administration. Hiver : 46 % du coût des séjours soit : Printemps : 46 % du coût des séjours soit : Eté : 46 % du coût des séjours soit : Cotisations soit : Total de la participation des familles : Montant Total de la subvention : (Fonctionnement Exploitation ) 1-6 REMBOURSEMENT DES VOYAGES INDIVIDUELS : Il s'agit des forfaits remboursés aux familles qui rejoignent les lieux de ralliement pour les départs et retours des enfants et des jeunes. Il est rappelé que cette mesure a pour objet essentiel d établir une équité entre les différents lieux de résidences des adhérents. 1
2 1-7 INDEMNITÉS FORFAITAIRES D'ASTREINTE POUR DÉPARTS, RETOURS ET ACCOMPAGNEMENTS D'ENFANTS : Les indemnités forfaitaires d'astreinte (62 par jour) sont versées aux membres de l'adascas qui participent à l'organisation des départs, retours ou accompagnements d'enfants qui ont lieu en dehors des horaires de travail ou pendant les week-end et jours fériés. Deux à trois personnes sont nécessaires pour chaque départ, retour ou accompagnement, suivant l'importance du groupe. Un état détaillé du versement de ces indemnités est établi par la comptabilité pour chaque saison : hiver, printemps et été. 1-8 FORMATION BAFA : Total des autres frais de gestion annexés aux séjours enfants : Soit SÉJOURS LINGUISTIQUES : NOMBRE DE PLACES : 160 Le nombre de 160 places proposées est supérieur de 45% à celui de l année 2005 (110), ce qui représente journées enfants Printemps : 30 places, comme en 2005, avec deux prestataires (CEI 4 vents, Anglophile Académie). Mêmes pays que l'année précédente : Angleterre, Irlande, Allemagne, Espagne, Autriche, Chypre soit 360 journées /enfants. Soit Eté : 130 places, avec 4 prestataires. Pays proposés : l'angleterre, l'irlande, l'allemagne, l'espagne. (1560 journées/enfants) soit La répartition des places entre les différents pays se fait en fonction de l'ordre d'arrivée des demandes. Il n'y a pas de quotas de places pour chaque destination. 2.2 COÛT DES SEJOURS Coût total des séjours linguistiques : PARTICIPATION DES FAMILLES : Le mode de calcul de la participation financière est le même que celui adopté pour les centres de vacances. Estimation de la participation financière des familles pour les séjours linguistiques : L'estimation de la participation financière totale des familles (depuis 2004) ne tient pas compte de la subvention réglementaire que chaque agent est susceptible d obtenir auprès de son administration. Printemps : 46 % du coût des séjours soit : Été : 46 % du coût des séjours soit : Cotisations soit : 720 TOTAL : Montant Total de la subvention :
3 3. VACANCES ADULTES EN FAMILLES : En 2006, ce secteur continue à se développer et à s étendre face à une demande croissante : Catalogue 1 & 2 SEJOUR PERIODE Nbre Nbre NBRE COUT COUT Nbre Personnes Nombre de semaines jours Nuits Places Places TOTAL Catalogue Catalogue TOTAL : La participation des familles a été estimée à 61,83% du coût des séjours.soit : Cotisations : VACANCES ADULTES : Catalogue 1 & 2 SEJOUR PERIODE NBRE de COÛT / PLACE COÛT TOTAL Nbre Nbre Nbre PLACES Euros Euros jours nuits Pers Catalogue , Cataloge , TOTAL : , La participation des familles (hors cotisations ADASCAS) a été estimée à 69,15% du coût des séjours soit : COTISATIONS : 1200 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT La part de la subvention de fonctionnement affectée aux vacances Adultes et Familles (le coût des séjours, moins la participation des familles) est de (Adultes / Familles ). 5. FONCTIONNEMENT DE L'ADASCAS : La part de la subvention de fonctionnement affectée au fonctionnement de l'adascas se décompose comme suit : 3
4 5.1 DEPLACEMENTS CONSEIL D'ADMINISTRATION ET BUREAU : Ce poste évolue en prévision d une assemblée générale extraordinaire visant à améliorer les statuts et le règlement intérieur de l association dans le courant du second semestre De même, la mise en place de groupe de travail contribue à cette hausse. Ce poste couvre également le remboursement des déplacements et hébergements des membres du Bureau et du CA domiciliés en province qui viennent aux réunions de ces instances à Paris. Le nombre de réunions dans l'année peut être évalué à une douzaine (C.A.+ Bureau). 5.2 MISSIONS + ASSURANCES : Ce sont tous les déplacements nécessaires pour mener au mieux la mission de l'association : organiser des séjours de qualité, au meilleur prix, pour le maximum d'enfants. Ces déplacements sont des plus variés : prospections et visites de centres, déplacements chez les prestataires, actions auprès des services déconcentrés des deux ministères de tutelle, suivi des formations d'animateurs, rencontres avec d'autres associations ayant la même mission que l'adascas (ministères ou comités d'entreprise), etc. Ce poste est nécessaire pour l'association : les visites de centres (surtout les nouveaux) et les contrôles sur place des prestataires sont indispensables pour garantir des séjours de qualité. Il comprend également les assurances contractées pour la couverture des membres du Conseil d Administration à l occasion de leurs déplacements. 5.3 INFORMATIQUE, BUREAUTIQUE, MOBILIER : La somme inscrite au budget les acquisitions et renouvellement de petits matériels informatiques spécifiques aux activités de l ADASCAS. De plus, ce poste sert à financer le solde de l application INFORMIX dédié au suivi et à la gestion des séjours notamment. 5.4 MAINTENANCE (PHOTOCOPIEUR + CCMX) : Le montant de cette ligne budgétaire représente la location et la maintenance du photocopieur et l'abonnement à l'assistance CCMX indispensable au bon fonctionnement du logiciel de comptabilité. 5.5 RELATIONS PUBLIQUES : 2500 Cette ligne budgétaire permet notamment de financer la réunion amicale traditionnelle de Nouvel An où l'on convie les ministres, les représentants de tous les services des deux ministères et les partenaires de l'association. C'est pour l'adascas l'occasion de se faire mieux connaître, d'expliquer ses missions et de remercier tous ceux qui concourent, de près ou de loin, au succès de ses activités., les collègues d'associations analogues au sein des autres ministères. 5.6 ACTIONS DE COMMUNICATION, DOCUMENTATION ET FOURNITURES SPÉCIFIQUES : Ce sont les actions de communication traditionnelles pour mieux faire connaître l'association, les fournitures spécifiques comme les affiches pour les centres, les porte-étiquettes pour valises et les auto-collants. Cette ligne permet aussi d acquérir toute la documentation nécessaire (législation ou autre) et de souscrire les abonnements aux revues spécialisées sur les centres de vacances 4
5 5.7 IMPRESSION DES CATALOGUES : FRAIS DE GESTION : Cette ligne rémunère, pour l'essentiel, le cabinet d'expertise comptable ainsi que le commissaire aux comptes de l'association. Ce chapitre sert aussi à compenser le 1% retenu sur les chèques vacances par l'institution qui les règle à l'adascas. 5.9 GESTION ET SUIVI DES ACTIVITÉS : L'activité du secteur vacances Adultes et Familles nécessite une gestion et un suivi spécifiques. Ce poste est occupé à temps complet par un agent en contrat à durée indéterminée employé par l ADASCAS soit la somme de toutes charges comprises. 6. FOND DE ROULEMENT : L'ADASCAS est autorisée à conserver en fond de roulement correspondant à 2 mois de fonctionnement.. Ce fond de roulement est diminué par l'insuffisance de l années en cours (18 410). Le budget de l'adascas se décompose en 5 secteurs (annexe1 budget comptable) 1. CENTRES DE VACANCES, ,58 % 2. SÉJOURS LINGUISTIQUES ,85 % 3. VACANCES ADULTES EN FAMILLES ,72 % 4. VACANCES MOBIL HOME GITES, CHALETS, APPTS ,07 % 5. FONCTIONNEMENT DE L'ADASCAS ,78 % soit % Le financement du budget est assuré par 2 sources 1.PARTICIPATION DES FAMILLES ,77 % (séjours soit 850 adhérents à la cotisation) 2. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ,23 % soit un TOTAL de %. En conclusion,- - le budget demandé en 2006 est reporté à l'identique par rapport à l'année Le Président de l'adascas Claude SANGUA 5
S T A T U T S (Association loi 1901)
CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée
Plus en détailIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une
Plus en détailJ'entre en EMS, comment payer? SPC - Edition décembre 2013
J'entre en EMS, comment payer? SPC - Edition décembre 2013 Page 2/7 Service des prestations complémentaires (SPC), Route de Chêne 54 1211 Genève 6 Tél +41 22 546 16 00 Fax +41 22 546 17 00 www.geneve.ch/spc_ocpa
Plus en détailSociété française d'économie rurale
Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine,
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailASSOCIATION CEREBRAL GENEVE STATUTS
ASSOCIATION CEREBRAL GENEVE STATUTS I. DISPOSITIONS GENERALES Art. 1 Nom et siège Sous la dénomination ASSOCIATION CEREBRAL GENEVE est constituée une association, au sens des articles 60 et suivants du
Plus en détailCONVOCATION. Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais Bourbon
CONVOCATION La Mutuelle du Personnel de l Assemblée nationale, dont vous êtes membre, tiendra sa deuxième Assemblée générale statutaire de l année 2008 le : Vendredi 23 mai 2008 à 13 h 30 Salle 6237 Palais
Plus en détailASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
Plus en détailPour information seulement
Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province
Plus en détailSERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012
SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012 L EXERCICE 2012 EN QUELQUES POINTS CLEFS : - 2012 : troisième année d exploitation du contrat de DSP 2010-2016. Rappel
Plus en détailhttp://www.apce.com/pid1627/comparaison-rapide.html?espace=1
Page 1 of 9 Comparaison rapide EIRL : entrepreneur individuel à responsabilité limitée : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ( unipersonnelle) : société à responsabilité limitée SA : société
Plus en détailEtat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour 2012
Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour Intitulé Budget 2011 Budget + FED RECETTES 1 SUBVENTION DE L'UNION EUROPÉENNE 1 0 SUBVENTION DE
Plus en détail«1er site internet touristique dédié exclusivement à Malte» Dossier de Presse
«1er site internet touristique dédié exclusivement à Malte» Dossier de Presse Présentation de la destination Malte Malte, une destination en plein développement touristique Lancement du site maltaneo.com
Plus en détailAPS 4 : CREATION D'ENTREPRISE
APS 4 : CREATION D'ENTREPRISE ETABLISSEMENT LIMAYRAC DESCRIPTION Création d'une entreprise de service LOGICIELS NECESSAES Bureautique Internet NIVEAU Début 1 ère année pour des classes mixtes Bac généraux
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailLogement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR
boulevard du Souverain 280-1160 Bruxelles - Belgique T +32 2 761 46 00 F +32 2 761 47 00 info@claeysengels.be Avocats Date : Août 2015 Sujet : Les frais de séjour (missions) en Belgique et à l étranger
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailPolitique de dépenses. de l'association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ)
Politique de dépenses de l'association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ) Adoptée au Congrès d'orientation du 25 au 28 novembre 2005 Révisée au Congrès des 14 et 15 octobre 2006 Révisée au
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES
STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES Les modifications de ces statuts, établies par le Conseil d'administration de l'association, ont été votées et acceptées à l'assemblée Générale Ordinaire du
Plus en détailAssemblée Générale 2014
Assemblée Générale 2014 Approbation du Procès-verbal de l Assemblée Générale 2013 remis avec la convocation. Puis Rapport Moral de la Présidente Lydia Deturmeny Rapport financier Rapport de Monsieur Guillet,
Plus en détailCommune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014
Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Eléments de cadrage de la situation financière de la Commune de Bourcefranc-le- Chapus Les soldes intermédiaires
Plus en détailMa médiathèque et moi :
Ma médiathèque et moi : Je clique sur les questions que je me pose... Venir à la médiathèque Est-ce que tout le monde peut venir à la Quels sont vos horaires? La médiathèque est-elle ouverte pendant les
Plus en détailLimites d exonération des allocations forfaitaires. Nature de l indemnité 2011
ÉDITION JANVIER 2011 Annexes Frais professionnels Limites d exonération des allocations forfaitaires (Arrêté du 20 décembre 2002 modifié) Nature de l indemnité 2011 Indemnité de restauration sur le lieu
Plus en détailSÉJOURS LINGUISTIQUES
s s n ne 1 a u Je 0 à 2 de FÉVRIER PRINTEMPS 1 Vivons les langues SÉJOURS LINGUISTIQUES TARIFS SPÉCIAUX RÉSERVÉS AUX COMITÉS D ENTREPRISE FÉVRIER 2015 PRINTEMPS 2015 MALTE ALLEMAGNE ESPAGNE 1 01 42 67
Plus en détailTAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com
TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril
Plus en détailGUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE
SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises
Plus en détailDépenses garanties en Assurance prospection
NOTICE EXPLICATIVE Dépenses garanties en Assurance prospection Les dépenses garanties en Assurance prospection sont des frais spécifiques et doivent correspondre à des dépenses nouvelles (par opposition
Plus en détailLettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009
Lettre d information du 24 août 2009 N LI/ DG/ 2/ 2009 Date 24 août 2009 Objet Moyens et modalités de premier équipement des conseils régionaux de l Ordre national des infirmiers Destinataires Mesdames
Plus en détailETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION
ETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION Etre président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, bénévolement, pour promouvoir une activité, des valeurs, des idées et
Plus en détailDOSSIER GUIDE DE CREATION ET REPRISE D'ENTREPRISE
DOSSIER GUIDE DE CREATION ET REPRISE D'ENTREPRISE SOMMAIRE I. PRÉSENTATION DU PORTEUR DE PROJET. PAGE 3 I.1- Présentation générale I.2- Situation familiale I.3- Scolarité et formation professionnelle II.
Plus en détailAmis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
Plus en détailCATALOGUE GRAND PUBLIC AMATEURS 2013
Devenez Astronome High Tech CATALOGUE GRAND PUBLIC AMATEURS 2013 001 l Observatoire des Baronnies Provençales Ouvert à tous les publics depuis 2012 Sur site ou a distance depuis Internet Toute l année
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
Plus en détaildossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009
dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention dans le cadre des compétences
Plus en détailASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012
ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012 INTRODUCTION Le premier exercice comptable de l'association Énergie Partagée a couru de la création de association,
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES
DÉDUCTIBLES RAPPEL Pour être déductibles des recettes, les dépenses effectuées par les titulaires de revenus non commerciaux doivent répondre aux conditions suivantes : être nécessitées par l exercice
Plus en détailS T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er
Plus en détailGUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES Office de tourisme des Vosges méridionales 1 Accueil de Plombières-les-Bains Place Maurice Janot - Tél. 03 29 66 01 30 Fax : 03 29 66
Plus en détailInfoCom Club Med. Nouvelles offres pour l été! Mercredi 3 mars 2010. Printemps - Été. Hiver 2011
InfoCom Club Med Mercredi 3 mars 2010 Nouvelles offres pour l été! Printemps - Été Free Family Les avantages familles cet été Baisse de prix Les tarifs de l été 2010 Nouvelle offre Les détails Le périmètre
Plus en détailSYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire
Exposé relatif au SYSTEME INFORMATIQUE DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX «SIDID «Sommaire 1 Introduction 1.1 Réglementation portant sur le traitement et l élimination des déchets industriels dans le
Plus en détailCOMPTE D'EXPLOITATION 2014
Dans une volonté de transparence absolue, nous vous présentons les comptes d AHI, CHARTE ETHIQUE : Conformément à notre charte, tous les frais de fonctionnement engagés pouvant apparaitre dans ce document,
Plus en détailL assurance soins de santé en Belgique : une introduction. Thomas Rousseau 12 juin 2014
L assurance soins de santé en Belgique : une introduction Thomas Rousseau 12 juin 2014 Introduction L assurance maladie obligatoire L assurance soins de santé L assurance indemnités (maladie, accident,
Plus en détailI. ORIENTATIONS STRATEGIQUES 2006-2010
I. ORIENTATIONS STRATEGIQUES 2006-2010 POSITIONNEMENT Anglet se présente comme un «resort sport & nature» sur la Côte Basque. Caractéristiques : Valeurs : Symboles : Thématiques : grands espaces naturels,
Plus en détailECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)
Plus en détailNEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901. Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS
NEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901 Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS MIS EN HARMONIE AVEC L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 20 juin
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA
STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le
Plus en détailCOMMENT ACHETER VOS PLACES EN LIGNE? Nous allons vous aider étape par étape à acheter des places en ligne.
COMMENT ACHETER VOS PLACES EN LIGNE? Nous allons vous aider étape par étape à acheter des places en ligne. Nous vous recommandons vivement de bien préparer votre sélection de spectacles et de dates avant
Plus en détailII - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailSur le rapport du ministre du travail et de la sécurité sociale, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4 et 125 (alinéa 2);
Décret exécutif n 2006-223 du 25 Joumada El Oula 1427 correspondant au 21 juin 2006 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de l'organisme de prévention des risques professionnels
Plus en détailQuestionnaire détaillé relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une institution
Les institutions sociales Questionnaire détaillé relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une institution Nom de l'institution : Adresse : NPA, localité : Tél : Fax : Adresse électronique : Site
Plus en détailAQUITAINE. Suivi de la Demande touristique 2010 1 ~
SUIVI DE LA DEMANDE TOURISTIQUE AQUITAINE ANNEE 2010 Note dee conjoncture TNS SOFRES-CRTA Suivi de la Demande touristique 2010 CRTAA DIRECCTE Aquitaine TNS T SOFRES 1 ~ SOMMAIRE AVERTISSEMENT METHODOLOGIQUE...
Plus en détailECONOMIE. DATE: 16 Juin 2011
BACCALAUREAT EUROPEEN 2011 ECONOMIE DATE: 16 Juin 2011 DUREE DE L'EPREUVE : 3 heures (180 minutes) MATERIEL AUTORISE Calculatrice non programmable et non graphique REMARQUES PARTICULIERES Les candidats
Plus en détailaction sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Plus en détailTARIFS DES LOCATIONS 2015
TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME
Plus en détailPortail. Site Internet
Agesloc Gestion location saisonnière Un ensemble de solutions informatiques Portail Service Logiciel Site Internet SARL Marlogic 13 Avenue Fernand Coin 33140 Villenave D Ornon Siret 33784688500057 Ape
Plus en détailMise à jour : 02/07/2015
Mise à jour : 02/07/2015 Parc scientifique Einstein - Rue du Bosquet 8A - B-1348 Louvain-La-Neuve Téléphone : +32 (0)10/811 147 Fax +32 (0)70/401 237 - info@filo-fisc.be Indemnités pour frais de séjour
Plus en détailSTATUTS. Dénomination et Siège
STATUTS Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Dénomination et Siège L Association des taxis de service public désignée ci-après par L ATSP est une association sans but lucratif régie par les présents
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)
1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailRèglement financier et de Gestion de la F.F.S.B.
Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une
Plus en détailCITOYENS, MOTARDS & REPAIRIENS
CITOYENS, MOTARDS & REPAIRIENS Association Loi 1901 Statuts et fonctionnement de l'association ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailBourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015
Bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015 A) Règles d attribution Mobilité des ETUDIANTS 1 Les bourses de mobilités octroyées à l UMONS proviennent
Plus en détailASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailSociété française des intérêts des auteurs de l écrit
Société française des intérêts des auteurs de l écrit Le droit de prêt La rémunération pour copie privée numérique La retraite complémentaire des écrivains et des traducteurs L action culturelle Les livres
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détailVoyage International Personnalisé
VIP Voyage International Personnalisé ETE 2015 Centres de Vacances France / Espagne Circuits Itinérants USA / Québec / Grèce 23 rue du Regain 64140 LONS / Tél : 05 59 32 43 08 / http://www.vip-voyages.com
Plus en détailStatuts de l'association loi 1901
Statuts de l'association loi 1901 TITRE 1 BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1.1 CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er
Plus en détailASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES
Direction des garanties publiques ASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES Sont garanties en assurance prospection les dépenses nouvelles, non récurrentes, par opposition aux dépenses engagées régulièrement
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailStatuts de l association. Eau de coco Suisse
Statuts de l association Eau de coco Suisse I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L association a été fondée en 2011 sous le nom de Eau de coco Suisse. Elle est organisée corporativement aux sens des articles
Plus en détailSection romande de la société Suisse-Chine
Section romande de la société Suisse-Chine Statuts de l'association (modifiés par l assemblée générale extraordinaire du 12 janvier 2010) Introduction Dans le cadre du développement constant des relations
Plus en détailProposition de STATUTS POUR LES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS AFFILIEES
Proposition de STATUTS POUR LES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS AFFILIEES PRÉAMBULE Les Foyers Ruraux sont des Associations d'éducation Populaire, d'éducation Permanente et de Promotion sociale. Les Foyers
Plus en détailBilan électrique français ÉDITION 2014
Bilan électrique français ÉDITION 2014 Dossier de presse Sommaire 1. La baisse de la consommation 6 2. Le développement des ENR 8 3. Le recul de la production thermique fossile 9 4. La baisse des émissions
Plus en détailAgence Conseil en Marketing et communication Numerique. Implantation : France & Espagne
Agence Conseil en Marketing et communication Numerique Implantation : France & Espagne Optimise la notoriété et les performances de votre marque sur internet. Notre Métier ROI Media accompagne ses clients
Plus en détailASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile
ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? L association peut, dans l exercice de ses activités, causer des dommages, porter atteinte aux intérêts des tiers. L'association est
Plus en détailGUIDE D'APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Office de Tourisme d'istres GUIDE D'APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR Pour toute information : Office de Tourisme, 30 allée Jean Jaurès 13800 Istres Tél. : 04 42 81 76 00 PRESENTATION La taxe de Séjour
Plus en détailBILAN DES ACTIONS E.MARKETING 1 ER TRIMESTRE 2011
BILAN DES ACTIONS E.MARKETING 1 ER TRIMESTRE 2011 Les actions internet ont pour but d accroître la visibilité de la destination sur nos principaux marchés de proximité et certains marchés lointains correspondant
Plus en détailPROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation
Plus en détailCONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN INGENIERIE INFORMATIQUE Référence : XXX/2014/001 ENTRE ADVIZIUM 37 rue de Neuilly - 92110 Clichy RCS Nanterre 499 404 390 Représentée par Monsieur Bertrand DALAISON,
Plus en détailLocations saisonnières en France
Centre Européen des Consommateurs GIE Luxembourg 2009 Locations saisonnières en France Locations saisonnières en France Introduction La location saisonnière consiste à louer, pendant une durée limitée
Plus en détailen faveur des personnels de l académie de Paris éduc et des retraités résidant à Paris action sociale
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris éduc 2013 2014 de Paris/:/:/:/:/:/:/:/:/:/:/ Sommaire Les bénéficiaires de l action sociale... 3 Les différentes
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités
Plus en détailOrientations stratégiques Plan d actions et budget 2010
Orientations stratégiques Plan d actions et budget 2010 2 3 4 . 5 6 7 8 9 10 11 12 Réalisation d opérations de prospection exogène, en France ou à l étranger, vers des activités susceptibles de s implanter
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailIntervention des experts-comptables
Stage de Préparation à l Installation Intervention des experts-comptables PLAN DE L'INTERVENTION Présentation de la profession d'expert-comptable Présentation des missions de l expert-comptable Présentation
Plus en détailRégime matrimonial : Votre conjoint participe-t il (elle) à votre projet : Oui Non
BUSINESS PLAN Présentation du porteur de projet et de ses associés Etat Civil Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Télécopie : Portable : Date de naissance : Lieu de naissance : Nationalité
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailNew Famille Abgottspon-Schell
Semaines avantageuses hiver 14/15 12 Nous attendons votre venue avec grand plaisir! Famille Abgottspon-Schell werbstatt.net New Famille Abgottspon-Schell Vispastrasse 52 CH-3920 Zermatt Téléphone +41 (0)27
Plus en détailAPPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES
APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) ont pour objet d offrir aux personnes adultes handicapées un
Plus en détailAMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association
Plus en détail9 LE DÉMARRAGE DE L ENTREPRISE. Je crée donc. su s
Je crée donc je su s VOUS ALLEZ EFFECTUER VOS PREMIERS PAS D ENTREPRENEUR. ILS CONSISTENT À INSTALLER VOTRE ENTREPRISE AFIN DE RÉPONDRE À VOS PREMIÈRES COMMANDES TROUVER ET AMÉNAGER VOS LOCAUX Le choix
Plus en détailL AMICALE CNL EN PRATIQUE
L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement
Plus en détailLa réduction du temps de travail
Activité pour la classe : CFTH La réduction du temps de travail Cette fiche contient : un texte informatif sur la «RTT» des questions ouvertes sur ce texte une activité de compréhension et d expression
Plus en détailITLB Indices du prix de revient au 1 er mars 2015
ITLB Indices du prix de revient au 1 er mars 2015 1. Indices du prix de revient du transport routier professionnel de marchandises : Base 100 fixée au 31 décembre 2003 Les indices reflètent l évolution
Plus en détailSwiss Pony Mounted Games Association
Swiss Pony Mounted Games Association Dossier de présentation Rte de Lentine 43 1965 Savièse Décembre 2013 info@pony-games.ch http://www.pony-games.ch/ Contenu I. Présentation... 2 Historique Buts Organes
Plus en détail