Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 ADULTES NCE+TLN NCE+TLN NCE+TLN+MRS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 ADULTES NCE+TLN NCE+TLN NCE+TLN+MRS"

Transcription

1 Systèmes des Opérations Passages TARIFS DE BASE PASSAGERS HORS SUPPLEMENTS INSTALLATIONS - NOURRITURE EN SUS Prix hors taxes et droits de port A - CONTINENT vers CORSE et VICE VERSA Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 ADULTES NCE+TLN NCE+TLN NCE+TLN+MRS Plein tarif 14,40 16,20 25,00 32, ,00 55,00 61,00 69,00 ENFANTS (de 4 à 12 ans non révolus) Plein tarif 9,60 10,80 15,00 21,00 23,00 26, ,00 BEBES (- de 4 ans) GRATUIT Le tarif de base passager comprend le prix de la traversée sans le prix de l'installation. SUPPLEMENT COMBUSTIBLE Un supplément combustible par passager, par véhicule et par traversée pourra être perçu en fonction de l'évolution du prix des carburants. En cas de perception, ce supplément sera rajouté directement aux taxes portuaires sur les documents de réservation et le titre de transport. V15,03

2 LONGUEUR HORS TOUT DU VEHICULE A TARIFS VEHICULES ACCOMPAGNES HORS TAXES et DROITS de PORT Prix hors taxes et droits de port La taxe combustible est applicable pour les traversées à compter du 6 Novembre 2007 F C O C A U B A M R R A A R P G E A U T A I O M U T E V N N O T O A A G N R R La compagnie a couvert sa responsabilité civile pour tous les dommages causés aux véhicules CONTINENT S U N - E Q E CORSE L'EMBARQUEMENT X E C T U S et vice versa S A T E R E S TARIFS JOURS S S Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 VEHICULES DE MOINS DE 2,00 METRES DE HAUTEUR TOTALE. NCE+TLN NCE+TLN NCE+TLN+MRS Jusqu'à 4 m.... A1 B1 C1 K1 F1 R1 18,40 20,70 23,00 53,00 68,00 83,00 98, ,00 + de 4,00 m. à 4,50m.... A2 B2 C2 K2 F2 R2 18,40 20,70 23,00 53,00 68,00 83,00 98, ,00 + de 4,50 m. à 5 m.... A3 B3 C3 K3 F3 R3 19,20 21,60 24,00 41,00 58,00 75,00 92,00 109,00 126,00 141,00 Plus de 5,00 m. A4 B4 C4 K4 F4 R4 22,40 25,20 28,00 64,00 82, ,00 156,00 REMORQUES A BAGAGES RK 2 22, , , ,00 65,00 (jusqu'à 2m, timon compris) MOTO de 100cm3 et plus M2 2 22, , , ,00 65,00 SIDE-CAR ET QUAD A1 18,40 20,70 23,00 53,00 68,00 83,00 98, ,00 VEHICULES DONT LA HAUTEUR TOTALE EST COMPRISE ENTRE 2,00 METRES ET 2,50 METRES. Jusqu'à 4 m... A5 B5 C5 K5 F5 R5 6 66,00 77,00 92, ,00 132,00 142,00 152,00 167,00 + de 4,00 m. à 4,50 m.... A6 B6 C6 K6 F6 R6 6 66,00 77,00 92, ,00 132,00 142,00 152,00 167,00 + de 4,50 m. à 5 m.... A7 B7 C7 K7 F7 R7 73,00 81,00 86,00 102,00 122,00 142,00 162,00 182,00 202, de 5m à 5,5m A8 B8 C8 K8 F8 R8 81,00 95,00 107,00 117,00 137,00 157,00 177,00 197,00 207,00 219,00 plus de 5,5 m (* fourgonnette voir plus bas) A9 B9 C9 K9 F9 R9 122,00 122,00 122,00 137,00 152,00 177,00 202,00 227,00 252,00 283,00 VÉHICULES DE PLUS DE 2 M 50 DE HAUTEUR ET JUSQU'À 10 M DE LONG, A0 B0 C0 K0 F0-143,00 165, , ,00 348,00 MOTO de moins de 100cm3 M1 2 22, , , ,00 65,00 Bicyclettes non chargées sur un véhicule VE 1 1 Canoë, kayak ou planche à voile non chargée sur un véhicule 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 Bus et Autocars 132,00 132, SUPPLEMENT COMBUSTIBLE VEHICULE = 4 EUROS PAR TRAVERSEE PAR VEHICULE (Non appliqué sur les lignes de Nice ou Toulon) 50% DE REDUCTION au départ de Nice ou Toulon vers Nice ou Toulon sur le c/f CORSE pour les gros véhicules Sur toutes les traversées de ou vers Nice de ces navires, valable pour les camping-cars, fourgonnettes, caravanes, remorques (sauf remorques à bagages d'une longueur inférieure ou égale à 2 m.) et bateaux sur remorques. Non cumulable avec d'autres réductions y compris Abonnés. CAMPINGS-CARS ATTENTION dans tous les cas présentation obligatoire d'une des pièces suivantes : Attestation du fabricant certifiant qu'il s'agit d'un camping-car. Si c'est un véhicule transformé en camping-car : certificat délivré par le service des Mines ou attestation de l'assureur précisant la qualité de camping-car du véhicule. Toute erreur de déclaration de hauteur peut entraîner l impossibilité d embarquer. FOURGONNETTES Seuls bénéficient du tarif PASSAGES, les fourgons ou fourgonnettes d'une hauteur hors tout inférieure à 2,51 m. et d'une longueur hors tout (*) inférieure à 10,01 m, ou d'une hauteur hors tout inférieure à 4,01 m. et d'une longueur hors tout inférieure à 6,01 m,d'un Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) inférieur à kgs, n'appartenant pas à une entreprise de transports, utilisées à titre personnel et non commercial. Dans les autres cas, la taxation FRET s'applique. BICYCLETTES Non chargées sur un véhicule. BAGAGES DANS VEHICULES DE PASSAGERS Seuls les objets à usage personnel du voyageur ou de la famille sont admis. Dans le cas où le véhicule contiendrait des objets destinés à la vente, la taxation FRET serait appliquée. Les passagers doivent se prêter à toutes les opérations de vérifications nécessaires. IMPORTANT Pour tous les véhicules, les dimensions exactes - longueur et hauteur 'hors tout'- doivent être OBLIGATOIREMENT déclarées lors de la réservation. Faute de quoi, la Compagnie ne peut en garantir l'embarquement. Les tarifs ci-dessus concernent exclusivement des véhicules automobiles ou tractés(timon compris). Les bateaux sur remorques, caravanes et remorques à bagages non tractés sont taxés au tarif FRET. Pour tous les véhicules n'entrant pas dans les catégories définies ci-dessus TRAITEMENT ET TAXATION FRET V15,03

3 Systèmes des Opérations Passages AUTRES TARIFS BICYCLETTES, CYCLOMOTEURS, MOTOS DE MOINS DE 100CM3. S'adresser au Service BAGAGES du Port d'embarquement. Code Tarif Chien véhicule gratuit interdit sur SNCM CV Gratuit Chien chenil CC 17,00 MONTANT DES ACOMPTES (par personne ou véhicule et par traversée) 20 % du montant TOTAL du TITRE DE TRANSPORT taxes et droits de port compris TAXE D ANNULATION (en sus des pénalités de remboursement) à -24 HEURES DU DEPART 100% ht à + DE 24HEURES ET - DE 3 JOURS DU DEPART 40% ht à + de 3 jours du départ 15% ht avec un minimum de 1 par up TAXE DE MODIFICATION (en sus des pénalités de remboursement) à - de 24 Heures du départ 10% ht avec un maximum de 20 euros (pax et instal) et 40 euros (veh) à + de 24 Heures du départ 2% ht avec un maximum de 10 euros (pax et instal) et 20 euros (veh) FRAIS DE DOSSIER 7,00 TAXE REGIONALE DE TRANSPORT (par personne et par traversée) 4,57 V15,03

4 Systèmes des Opérations Passages TARIF "ABONNEMENT" : Carte Passager : Carte Passager et Véhicule PRIX D'ACHAT DE LA CARTE : 1 passager 9 1 passager + 1 véhicule (*) 19 1 passager (Résident corse) 9 1 passager + 1 véhicule * (Résident) 19 (*) véhicule : auto, moto, camping cars et fourgonettes (**) uniquement. (**) Dont la hauteur hors tout est inférieure à 2,50m et la longueur hors tout est inférieure à 5,50m Niveaux % de réduction Tout niveaux -30% de réduction sur tout items (pax, instal et véhicules) Cette réduction s'entend sur la totalité du billet hors taxe (y compris supplément combustible) avec ou sans la réduction véhicule selon l'abonnement CHIEN : gratuit V15,03

5 Systèmes des Opérations Passages TARIFS " BAGAGES " I - TARIFS DES BAGAGES ACCOMPAGNES Maximum 3 bagages de moins de 30 Kgs chacun par passager payant : Tarif par bagage : 6,86 Bagages supplémentaires ou dépassant 30 Kgs : Par fraction indivisible de 10 Kgs : 6,10 + taxe d'enregistrement par bagage : 6,86 NB: Les remorques de bicyclette et de bicyclette à moteur auxiliaire sont taxées au poids. Tout niveaux Canoë et planche à voile 34,45 Landeau d'enfant 14,00 Voiture d'invalide 6,10 Bicyclette à moteur auxiliaire (moins de Bicyclette 100cm3) Niveau -1 1 Niveau Niveau 1 22,00 Niveau 2 3 Niveau 3 35,00 Niveau 4 4 Niveau 5 45,00 Niveau 6 5 Niveau 7 55,00 Niveau 8 65,00 Bagages non enregistrés Petit colis (au dessus de 50 cm) 7,60 Gros colis (au dessus de 70 cm) 9,91 I I - TARIFS DES BAGAGES NON ACCOMPAGNES Taxe d'enregistrement (embarquement - débarquement) par colis : 9,91 Excédent par kg : 1,08 Avec un minimum de perception de 20 Kgs. I I I - JOURNAUX ET MAGAZINES Taxe d'enregistrement (embarquement - débarquement) par colis : 7,00 Excédent par fraction de 10 kgs : 2,70 V07.01

6 TARIFS SUPPLEMENTS INSTALLATIONS Systèmes des Opérations Passages Tarif à l'installation NCE+TLN NCE+TLN FAC3 / FAC6 Place assise en compartiment FAUT Place assise en compartiment Fauteuil confort en cabine CFC3 / CFC6 CONF Tarif à l'installation interieure A2SI Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - intérieure C4I / E4I Cabine + Lavabo - 4 lits - intérieure C2SI Cabine + Lavabo - 2 lits superposés -avec hublot ou intérieure CATEGORIE AI ( A2I A3I A4I) Cabine + Sanitaires Privés - de 2 à 4 lits - intérieure A2DI Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à 2 - Intérieure Tarif à l'installation exterieure C2SE Cabine + Lavabo - 2 lits superposés -avec hublot ou intérieure C4E Cabine + Lavabo - 4 lits - avec Hublot A2SE Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - avec Hublot CATEGORIE AE ( A2E A3E A4E) Cabine + Sanitaires Privés -de 2 à 4 lits - avec Hublot A2DE Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à 2 - avec Hublot A4DE Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à lits superposés - avec Hublot AD2E Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à 2 - avec Hublot AD3E Cabine + sanitaires Privés - 1 Grand lit à lit - avec Hublot AD4E Cabine + Sanitaires Privés - 2 Grand lit à 2 - avec Hublot Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 4,00 4,00 4,00 22,20 24,60 27,00 28,00 31,00 19,20 19,20 21,60 24,00 24,00 24,00 24,00 31,00 31,00 24,80 27,90 28,00 20,80 20,80 23,40 26,00 26,00 26,00 26,00 36,00 36,00 23,40 26,00 26,00 26,00 36,00 36,00 25,80 28,40 31,00 31,00 36,00 56,00 28,80 32,00 21,60 24,00 24,00 31,50 35, ,00 52,80 59,40 66,00 31,00 36,00 42,00 48,00 54, ,00 36, , ,80 59,40 66,00 76,00 52,80 32,40 36,00 59,40 76,00 NCE+TLN+MRS 5,00 6,00 6,00 7,00 8,00 24,00 31,00 31,00 45,00 52,00 58,00 64,00 73,00 77,00 65,00 72,00 81,00 67,00 75,00 82,00 91,00 76,00 86,00 86,00 97,00 8,00 8,00 45,00 52,00 52,00 59,00 77,00 56,00 66,00 66,00 76,00 45,00 52, ,00 76,00 86,00 97,00 76,00 57,00 91,00 97,00 97,00 97,00 76,00 86,00 86,00 97,00 97,00 97,00 97,00 97,00 76,00 86,00 86,00 97,00 97,00 97,00 L2DE / L4T Suite bureau ou salon avec 1 grand lit à 2 L4E/L2E Suite Bureau ou Salon avec 1 Grand lit à lits séparés 115,00 115,00 115,00 115, , ,00 115, ,00 Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 Tarif au lit NCE NCE+TLN NCE+NCE-TLN C4I / G4I Cabine + Lavabo - 4 lits - intérieure C4E Cabine + Lavabo - 4 lits - avec Hublot C2SI Cabine + Lavabo - 2 lits superposés intérieure C2SE Cabine + Lavabo - 2 lits superposés - avec Hublot A2SI Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - intérieure A2SE Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - avec Hublot A2I Cabine + Sanitaires Privés - de 2 lits - intérieure A3I Cabine + Sanitaires Privés - de 3 lits - intérieure A4I Cabine + Sanitaires Privés - de 4 lits - intérieure A2E 4,80 5,20 9,60 10,40 11,10 12,90 12,40 8,27 6,20 14,40 5,40 5,85 10,80 11,70 12,30 14,20 13,95 9,30 6,98 16,20 6,00 6,50 13,50 10,33 7,75 6,00 6,50 14,00 9,00 22,50 6,00 6,50 21,00 14,00 10,50 26,00 7,75 9,00 19,00 23,00 24,00 16,00 3 7,75 9,00 22,50 28,00 27,00 13,50 33,50 9,50 11,50 26,00 33, ,00 9,50 11,50 19,00 23,00 26,00 33,00 34,50 23,00 17,25 43,00 11,25 14,00 19,00 23,00 29,50 38,50 25,67 19,25 48,50 Cabine + Sanitaires Privés -de 2 lits - avec Hublot A3E Cabine + Sanitaires Privés -de 3 lits - avec Hublot A4E Cabine + Sanitaires Privés -de 4 lits - avec Hublot Cabine de jour A2SE / A4E / A3E 9,60 7,20 25,00 10,80 8,10 3 9,00 35,00 15,00 11,25 35,00 17, , ,33 16,75 45,00 25,33 19,00 45,00 28,67 21, ,33 24,25 5 A4I /A2SI /E4I 2 25, ,00 35, ,00 45,00 C4FA 15, ,00 25, ,00 35,00 4 4

7 TARIF RESIDANT TARIFS DE BASE PASSAGERS HORS TAXES et DROITS de PORT A - CONTINENT vers CORSE et VICE VERSA Niveau -1 Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 Niveau 8 ADULTES NCE+TLN NCE+TLN NCE+TLN+MRS 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 ENFANTS (de 4 à 12 ans non révolus) BEBES (- de 4 ans) GRATUIT Le tarif de base passager comprend le prix de la traversée sans le prix de l'installation. SUPPLEMENT COMBUSTIBLE LIGNES NICE PASSAGER = 2 PAR TRAVERSEE PAR PERSONNE SUR NAVIRES CONDITIONS D'APPLICATION DES TARIFS RESIDANTS Bénéficient des "tarifs résidents" ci-dessus, les passagers qui, ayant leur résidence principale en Corse (pièce administrative justifiant de la domiciliation en Corse et véhicule éventuel immatriculé en Corse) effectuent un trajet Aller/Retour à partir de la Corse, avec ou sans véhicule, au moyen de billets achetés en Corse, les deux traversées s'effectuant à moins de trois mois l'une de l'autre. SUPPLEMENT COMBUSTIBLE Un supplément combustible par passager, par véhicule et par traversée pourra être perçu en fonction de l'évolution du prix des carburants. En cas de perception, ce supplément sera rajouté directement aux taxes portuaires sur les documents de réservation et le titre de transport. V15,03

8 LONGUEUR HORS TOUT DU VEHICULE A - TARIF RESIDENT TARIFS VEHICULES ACCOMPAGNES HORS TAXES et DROITS de PORT La taxe combustible est applicable pour les traversées à compter du 6 Novembre 2007 F C O C A U B A M R R A A R P G E A U T A I O M U T E V N N O T O A A G N R R S U N - E Q E CORSE L'EMBARQUEMENT X E C T U S et vice versa S A T E R E S TARIFS JOURS S S TOUT NIVEAUX VEHICULES DE MOINS DE 2,00 METRES DE HAUTEUR TOTALE. NCE TLN MRS Jusqu'à 4 m.... A1 B1 C1 K1 F1 R1 + de 4,00 m. à 4,50m.... A2 B2 C2 K2 F2 R2 + de 4,50 m. à 5 m.... A3 B3 C3 K3 F3 R3 51,00 Plus de 5,00 m. A4 B4 C4 K4 F4 R4 56,00 REMORQUES A BAGAGES RK 3 (jusqu'à 2m, timon compris) MOTO de 100cm3 et plus M2 3 La compagnie a couvert sa responsabilité civile pour tous les dommages causés aux véhicules CONTINENT SIDE-CAR ET QUAD VEHICULES DONT LA HAUTEUR TOTALE EST COMPRISE ENTRE 2,00 METRES ET 2,50 METRES. Jusqu'à 4 m... A5 B5 C5 K5 F5 R5 7 + de 4,00 m. à 4,50 m.... A6 B6 C6 K6 F6 R6 7 + de 4,50 m. à 5 m.... A7 B7 C7 K7 F7 R7 8 + de 5m à 5,5m A8 B8 C8 K8 F8 R8 9 plus de 5,5 m (* fourgonnette voir plus bas) A9 B9 C9 K9 F9 R9 10 VÉHICULES DE PLUS DE 2 M 50 DE HAUTEUR ET JUSQU'À 10 M DE LONG, A0 B0 C0 K0 F0 - TARIF DE LIGNE VOIR PAGE 2 MOTO de moins de 100cm3 M1 3 Bicyclettes non chargées sur un véhicule VE 1 Bus et Autocars TARIF DE LIGNE VOIR PAGE 2 SUPPLEMENT COMBUSTIBLE VEHICULE = 4 EUROS PAR TRAVERSEE PAR VEHICULE (Non appliqué sur les lignes de Nice et Toulon) Conditions Véhicule immatriculé en Corse. Le propriétaire du véhicule est domicilié en Corse (pièce administrative justifiant de la d'application : domiciliation en Corse). Il doit effectuer avec son véhicule un trajet aller-retour dont l'origine est en Corse. Les deux traversées s'effectuent à moins de 3 mois l'une de l'autre. 50% DE REDUCTION au départ de Nice ou Toulon vers Nice ou Toulon sur le c/f CORSE pour les gros véhicules Sur toutes les traversées de ou vers Nice de ce navire, valable pour les camping-cars, fourgonnettes, caravanes, remorques (sauf remorques à bagages d'une longueur inférieure ou égale à 2 m.) et bateaux sur remorques. Non cumulable avec d'autres réductions y compris Abonnés. CAMPINGS-CARS ATTENTION dans tous les cas présentation obligatoire d'une des pièces suivantes : Attestation du fabricant certifiant qu'il s'agit d'un camping-car. Si c'est un véhicule transformé en camping-car : certificat délivré par le service des Mines ou attestation de l'assureur précisant la qualité de camping-car du véhicule.toute erreur de déclaration de hauteur peut entraîner l impossibilité d embarquer. FOURGONNETTES Seuls bénéficient du tarif PASSAGES, les fourgons ou fourgonnettes d'une hauteur hors tout inférieure à 2,51 m. et d'une longueur hors (*) tout inférieure à 10,01 m, ou d'une hauteur hors tout inférieure à 4,01 m. et d'une longueur hors tout inférieure à 6,01 m,d'un Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) inférieur à kgs, n'appartenant pas à une entreprise de transports, utilisées à titre personnel et non commercial. Dans les autres cas, la taxation FRET s'applique. BICYCLETTES Non chargées sur un véhicule. BAGAGES DANS VEHICULES DE PASSAGERS Seuls les objets à usage personnel du voyageur ou de la famille sont admis. Dans le cas où le véhicule contiendrait des objets destinés à la vente, la taxation FRET serait appliquée. Les passagers doivent se prêter à toutes les opérations de vérifications nécessaires. IMPORTANT Pour tous les véhicules, les dimensions exactes - longueur et hauteur 'hors tout'- doivent être OBLIGATOIREMENT déclarées lors de la réservation. Faute de quoi, la Compagnie ne peut en garantir l'embarquement. Les tarifs ci-dessus concernent exclusivement des véhicules automobiles ou tractés(timon compris). Les bateaux sur remorques, caravanes et remorques à bagages non tractés sont taxés au tarif FRET. Pour tous les véhicules n'entrant pas dans les catégories définies ci-dessus TRAITEMENT ET TAXATION FRET

9 TARIF RESIDENT - TARIFS SUPPLEMENTS INSTALLATIONS Systèmes des Opérations Passages Place assise en compartiment Place assise en compartiment Fauteuil confort en cabine Tarif à l'installation FAC3 / FAC6 FAUT CFC3 / CFC6 TOUT NIVEAUX NCE TLN MRS 7,00 CONF Fauteuil confort Tarif à l'installation interieure A2SI Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - intérieure 7,00 Cabine + Lavabo - 4 lits - intérieure C4I / E4I 25,00 C2SI Cabine + Lavabo - 2 lits superposés -avec hublot ou intérieure CATEGORIE AI ( A2I A3I A4I) Cabine + Sanitaires Privés - de 2 à 4 lits - intérieure A2DI Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à 2 - Intérieure Tarif à l'installation exterieure C2SE Cabine + Lavabo - 2 lits superposés -avec hublot ou intérieure 25, Cabine + Lavabo - 4 lits - avec Hublot C4E 3 A2SE Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - avec Hublot CATEGORIE AE ( A2E A3E A4E) Cabine + Sanitaires Privés -de 2 à 4 lits - avec Hublot A2DE Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à 2 - avec Hublot A4DE Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à lits superposés - avec Hublot AD2E Cabine + Sanitaires Privés - 1 Grand lit à 2 - avec Hublot AD3E Cabine + sanitaires Privés - 1 Grand lit à lit - avec Hublot 45,00 51,00 55, ,00 65,00 AD4E 65,00 Cabine + Sanitaires Privés - 2 Grand lit à 2 - avec Hublot Suite bureau ou salon avec 1 grand lit à 2 L2DE / L4T L4E/L2E VOIR TARIF DE LIGNE PAGE 6 125,00 Suite Bureau ou Salon avec 1 Grand lit à lits séparés Tarif au lit C4I / G4I 7,00 Cabine + Lavabo - 4 lits - intérieure C4E 8,00 Cabine + Lavabo - 4 lits - avec Hublot C2SI Cabine + Lavabo - 2 lits superposés intérieure C2SE 15,00 Cabine + Lavabo - 2 lits superposés - avec Hublot A2SI 19,00 Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - intérieure A2SE 22,50 Cabine + Sanitaires Privés - 2 lits superposés - avec Hublot A2I 23,00 Cabine + Sanitaires Privés - de 2 lits - intérieure A3I 15,33 Cabine + Sanitaires Privés - de 3 lits - intérieure A4I 11,50 Cabine + Sanitaires Privés - de 4 lits - intérieure Cabine + Sanitaires Privés -de 2 lits - avec Hublot A2E 25,50 A3E 17,00 Cabine + Sanitaires Privés -de 3 lits - avec Hublot A4E 12,75 Cabine + Sanitaires Privés -de 4 lits - avec Hublot Cabine de jour A2SE / A4E / A3E 4 A4I /A2SI /E4I 35,00 C4FA 3

Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes Conditions générales de ventes Réservations - achats - modification - perte - annulation - réclamation POUR LA VENTE A DISTANCE, dans le cadre de la législation sur le commerce électronique, le client

Plus en détail

Nouveau permis de conduire européen

Nouveau permis de conduire européen Nouveau permis de conduire européen Nouvelles catégories de permis entrant en vigueur le 19 janvier 2013 - dossier de presse - SOMMAIRE Le nouveau permis européen Nouvelle carte sécurisée Les nouvelles

Plus en détail

Les usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.

Les usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule. 1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous

Plus en détail

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire

Plus en détail

les groupes de systèmes de sièges enfants

les groupes de systèmes de sièges enfants les groupes de systèmes de sièges enfants La norme européenne distingue cinq groupes de sièges adaptés au poids de l enfant. Certains sièges sont homologués pour plusieurs groupes : Les sièges multi groupe.

Plus en détail

Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières

Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Table des matières... 0 Préambule... 1 Article 1 : Objet... 1 Article 2 : Modalités d accès au service... 2 2.1 - Personnes autorisées... 2 2.2 - Inscription

Plus en détail

Mobilem auto & moto. Roulez!

Mobilem auto & moto. Roulez! Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION Les arrivées se font de 15 h à 19 h, les départs de 8 h à 10 h au plus tard en location. En emplacement camping les arrivées se font de 14h à 18h, les départs avant

Plus en détail

VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT

VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT Vous voyagez de temps en temps? Vous prenez le train assez souvent? Pour vous permettre de vous déplacer au prix qui convient le mieux à vos besoins, TGV propose un tarif

Plus en détail

Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français

Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français version du 20.06.2011 Fiche de constitution d un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route RTI02.9 Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype

Plus en détail

FRAIS DE VEHICULE 2012

FRAIS DE VEHICULE 2012 ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA MARINE MARCHANDE DE MER EGEE Direction Nationale des Transports Maritimes

MINISTÈRE DE LA MARINE MARCHANDE DE MER EGEE Direction Nationale des Transports Maritimes MINISTÈRE DE LA MARINE MARCHANDE DE MER EGEE Direction Nationale des Transports Maritimes UNION DES CONSOMMATEURS HELLÉNIQUE Centre d'information pour les passagers Cher passager, Vous voyagez par bateau

Plus en détail

TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT

TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT Dernière mise à jour : 1 er avril 2014 TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT Vous déposez votre dossier à la préfecture au guichet des cartes grises Vous adressez votre dossier à la préfecture

Plus en détail

GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION

GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION En tant que personne à mobilité réduite (PMR), vous devez pouvoir profiter

Plus en détail

Assistance et assurance voyage : contrats annuels

Assistance et assurance voyage : contrats annuels Assistance et assurance voyage : contrats annuels World Gold avec annulation annuelle World Full Comfort Classic Auto territorialité monde entier monde entier monde entier frais médicaux à l'étranger illimités

Plus en détail

LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS

LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.

Plus en détail

L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE

L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE 1 Principe Le Service Public Fédéral Mobilité et Transports a sa propre réglementation (AR du 23/03/1998) qui impose non seulement la réussite d un examen théorique

Plus en détail

Strada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle

Strada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle Strada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle Valable à partir du 12.12.2004 Réouverture. Ferroutage Brigue-Iselle. Le ferroutage reprend entre Brigue et Iselle: dès le 12 décembre 2004, vous pourrez à nouveau

Plus en détail

Auto Standard ASSURANCES DE BIENS. Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance. Automobile. Notice. Garantie du conducteur incluse

Auto Standard ASSURANCES DE BIENS. Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance. Automobile. Notice. Garantie du conducteur incluse ASSURANCES DE BIENS Automobile ( Auto ) Standard Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance Notice Garantie du conducteur incluse Excellents principes indemnitaires Bris de glace sans franchise

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :

CONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires : CONTRAT DE LOCATION SARL Pyraine & Compagnie Monsieur et Madame Patrick de Montalivet 5 rue Michelet 75006 Paris Bureau : 01 43 29 88 43 Issac : 05 53 81 36 26 Gsm : 06 08 01 42 20 Mr et Mme de Montalivet

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

Expérience professionnelle / stages en entreprise. Langues étrangères. Attestation sur l honneur

Expérience professionnelle / stages en entreprise. Langues étrangères. Attestation sur l honneur CAMAS FORMATION BORDEAUX 11 avenue Pierre Mendès France 33700 Mérignac Tél. : 05 56 18 98 16 camasbordeaux@camasformation.fr DOSSIER DE CANDIDATURE UNE FOIS COMPLÉTÉ, LE DOSSIER DEVRA ÊTRE ENVOYÉ À L ADRESSE

Plus en détail

Politique de remboursement pour la conférence annuelle du CATON Concernant les DÉPENSES DE VOYAGE DES PARTICIPANTS

Politique de remboursement pour la conférence annuelle du CATON Concernant les DÉPENSES DE VOYAGE DES PARTICIPANTS Politique de remboursement pour la conférence annuelle du CATON Concernant les DÉPENSES DE VOYAGE DES PARTICIPANTS Le CATON maintient son engagement à offrir des possibilités de perfectionnement professionnel

Plus en détail

PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS

PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS 1. Obligation d annoncer à la douane Celui qui importe en Suisse un véhicule non dédouané doit l annoncer spontanément

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord

FOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord FOIRE AUX QUESTIONS -SITUATION Comment se rendre à la Baume La Palmeraie? Par avion, vous arrivez à l aéroport de Nice, vous prenez soit un taxi (100 euros le trajet) ou la navette (20 euros par personne

Plus en détail

Polyvalent et économique en carburant

Polyvalent et économique en carburant Polyvalent et économique en carburant Peut accueillir six passagers, y compris un en fauteuil roulant Rampe d accès remontable se pliant vers l intérieur qui recouvre le plancher abaissé et permet le transport

Plus en détail

SNCF : DES SERVICES POUR VOYAGER SEREINEMENT CET été

SNCF : DES SERVICES POUR VOYAGER SEREINEMENT CET été SNCF : DES SERVICES POUR VOYAGER SEREINEMENT CET été DOSSIER DE PRESSE - avril 2013 Plus de 20 millions de voyageurs prendront le train cet été pour se déplacer en France et en Europe. Dès à présent, il

Plus en détail

AUTO STANDARD ASSURANCE ET GESTION CONDITIONS DE SOUSCRIPTION. Assureur Assisteur

AUTO STANDARD ASSURANCE ET GESTION CONDITIONS DE SOUSCRIPTION. Assureur Assisteur ASSURANCE ET GESTION Assureur Assisteur Références contractuelles THELEM ASSURANCES EUROP ASSISTANCE Dispositions Générales AOG0113 04/2013 Convention d assistance AUTO ref. W60 CONDITIONS DE SOUSCRIPTION

Plus en détail

Politique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses

Politique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses 23 septembre, 2014 Préambule Politique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses 1. Les employé(e)s, les bénévoles et les athlètes de Biathlon Canada sont souvent obligé(e)s de voyager dans le cadre

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

CONDITIONS GENERALES DE VENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES (1) Règlements et procédures Pour plus d'informations sur nos règlements et procédures, y compris le transport des bagages, des bébés, des enfants, des équipements sportifs

Plus en détail

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule?

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? 1.1. Quand bénéficiez-vous des plus fortes réductions?.......... 3 1.1.1. Bénéficiez-vous

Plus en détail

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vous permet d obtenir

Plus en détail

Rapport d'activités OVJ 2014

Rapport d'activités OVJ 2014 Rapport d'activités OVJ 2014 La Communance 45, 2800 Delémont Page 1 Tables des matières Pages 3-5 Technique - Examens pratiques 6-9 Technique - Examens théoriques 10 Technique - Décisions de retraits de

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009

REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 Article 1 : Conditions de participation La société Calypso - Société Anonyme au capital de 18.979.920 Euros. Entreprise régie par le Code des

Plus en détail

Moins d accidents et moins de victimes en 2009

Moins d accidents et moins de victimes en 2009 DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent

Plus en détail

KIWI CAMPING-CAR A LA CARTE

KIWI CAMPING-CAR A LA CARTE KIWI CAMPING-CAR A LA CARTE OFFRES LOCATION DE CAMPING-CAR Vous trouverez ci-dessous un récapitulatif de toutes nos offres spéciales pour une location de camping-car avec notre partenaire United Campervans

Plus en détail

TYPES DE PASSAGERS À MOBILITÉ RÉDUITE

TYPES DE PASSAGERS À MOBILITÉ RÉDUITE TYPES DE PASSAGERS À MOBILITÉ RÉDUITE Les compagnies aériennes utilisent un système international de codes pour identifier le degré d'assistance dont a besoin chaque personne à mobilité réduite : BLND

Plus en détail

Guide du Pass InterRail 2014

Guide du Pass InterRail 2014 Guide du Pass InterRail 2014 Téléchargez l appli Rail Planner InterRail maintenant. Cher voyageur InterRail Vous avez choisi le moyen de transport idéal pour voyager en Europe : le train! Avec le Pass

Plus en détail

Transport simple et confortable jusqu à l intérieur de la voiture 1976 ISO/IEC 17025 DES INVENTIONS QUI FACILITENT LA VIE

Transport simple et confortable jusqu à l intérieur de la voiture 1976 ISO/IEC 17025 DES INVENTIONS QUI FACILITENT LA VIE Transport simple et confortable jusqu à l intérieur de la voiture 1976 ISO/IEC 17025 DES INVENTIONS QUI FACILITENT LA VIE 12 et 24 - le fauteuil roulant qui augmente votre liberté CARONY vous permet d

Plus en détail

PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES

PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles

Plus en détail

Passer son permis : auto, moto, bateau

Passer son permis : auto, moto, bateau Études Métiers Emploi Formation Société Loisirs Sports Vacances Étranger 5.142 - Décembre 2011 La Passer son permis : auto, moto, bateau Tout conducteur doit obligatoirement être titulaire d'un permis

Plus en détail

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER

SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport

Plus en détail

NOUS SOMMES LÀ POUR VOUS AIDER

NOUS SOMMES LÀ POUR VOUS AIDER NOUS SOMMES LÀ POUR VOUS AIDER VOICI LES SERVICES D ASSISTANCE PR0POSÉS LORSQUE VOUS VOYAGEZ AVEC EUROSTAR. AOÛT 2013 SIMPLIFIER VOTRE VOYAGE Chez Eurostar, nous pensons que tout trajet sur nos services

Plus en détail

ASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS

ASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS ASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS LE PROGRAMME GROUPE AUTOMOBILE FORMULE TOUS RISQUES FORMULE AU TIERS 1-2012 / Pôle Automobile / - LES VEHICULES D AGENTS ET LEUR INCORPORATION Il existe deux

Plus en détail

Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable

Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable La qualité et la précision des informations sur le constat amiable permettront une meilleure indemnisation. Pour définir clairement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE N CGV-042014-FPF - XL AIRWAYS FRANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE N CGV-042014-FPF - XL AIRWAYS FRANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE N CGV-042014-FPF - XL AIRWAYS FRANCE DEFINITIONS... 2 I. CHAMPS D APPLICATION... 2 II. CARACTERISTIQUES DES BILLETS... 3 III. PRIX ET PAIEMENT... 5 IV. MODIFICATION, REMBOURSEMENT

Plus en détail

Guide pratique du service PAM 92

Guide pratique du service PAM 92 Guide pratique du service PAM 92 Pam 92 est un service public de transport collectif à la demande d adresse à adresse, cofinancé par la Région, le STIF et le Département des Hauts-de-Seine. Il a pour but

Plus en détail

L AI en chiffres. Contributions/Prestations en espèces/prix-limites. Sommaire. Publié par INTEGRATION HANDICAP. 1. Moyens auxiliaires Page

L AI en chiffres. Contributions/Prestations en espèces/prix-limites. Sommaire. Publié par INTEGRATION HANDICAP. 1. Moyens auxiliaires Page L AI en chiffres 2015 Contributions/Prestations en espèces/prix-limites Sommaire 1. Moyens auxiliaires Page a) Dispositions générales 2 b) Véhicules à moteur/contributions d amortissement 2 c) Tarifs pour

Plus en détail

Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014

Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014 Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014 I. Règles générales d utilisation des fonds Erasmus (Extraits de l annexe

Plus en détail

COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS. Groupe de travail des transports par voie navigable. Genève.

COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS. Groupe de travail des transports par voie navigable. Genève. COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS Groupe de travail des transports par voie navigable Genève MENUES EMBARCATIONS UTILISÉES EXCLUSIVEMENT POUR LA NAVIGATION DE PLAISANCE

Plus en détail

ANNEXES 207 LISTE 208 Politiques ANNEXES 209 ETAT 210 Politiques de réduction des coûts du camionnage en Afrique sub-saharienne FICHE VEHICULE TYPE PE VEHICULE! NOMBRE ANNEXES 211 PRIX ET TAXATION DES

Plus en détail

Une autorisation préalable en

Une autorisation préalable en Demande d autorisation préalable ou d autorisation provisoire afin d accéder à une formation délivrant l aptitude professionnelle d agent privé de sécurité Vous souhaitez Accéder à une formation afin d

Plus en détail

ASSURANCE COLLISION / DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION DE VISA

ASSURANCE COLLISION / DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION DE VISA ASSURANCE COLLISION / DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION DE VISA 1 er novembre 2002 Certificat d'assurance Veuillez lire attentivement ce certificat. Il donne un aperçu de la nature de l'assurance

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D

MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D Système d Information et de Gestion Automatisée des Douanes 1 INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Année agrément - Numéro agrément - Nom

Plus en détail

Bulletin d inscription

Bulletin d inscription Bulletin d inscription Information importante : Payez moins cher en adhérent à l www.associationtreeoflife.org Identité : Ecrivez lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre

Plus en détail

Au sens des présentes Conditions Générales, les termes suivants sont définis comme suit :

Au sens des présentes Conditions Générales, les termes suivants sont définis comme suit : Article 1 - Objet / Definitions Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions auxquelles est fourni le Service LibertyBag (ci-après "le Service"), utilisable par les passagers

Plus en détail

Le Régime Fiscal des Véhicules

Le Régime Fiscal des Véhicules République Algérienne Populaire et Démocratique Ministère des Finances Direction Générale des Douanes Le Régime Fiscal des Véhicules Séminaire sur l efficacité énergétique dans le transport «promotion

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS. Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @

CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS. Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @ CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS Entre les soussigné(e)s : Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @ ci-après désigné(e) «Le Propriétaire» d'une part, ET Nom Prénom,

Plus en détail

Modèle de règlements des remboursements de frais

Modèle de règlements des remboursements de frais Modèle de règlements des remboursements de frais Circulaire du 28 août 2006 / 11 décembre 2007 Les administrations fiscales cantonales reconnaissent les règlements de remboursements de frais agréés par

Plus en détail

TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR SUR LES FRAIS DE TRANSPORT. Textes extraits d ameli.fr (dossier mis à jour le 20 juin 2013)

TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR SUR LES FRAIS DE TRANSPORT. Textes extraits d ameli.fr (dossier mis à jour le 20 juin 2013) TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR SUR LES FRAIS DE TRANSPORT Textes extraits d ameli.fr (dossier mis à jour le 20 juin 2013) Vous avez besoin d un transport pour rentrer chez vous après une opération, ou pour

Plus en détail

II. LES MODALITES DU SEJOUR 6 ARTICLE 1: ARRIVEE 6 ARTICLE 2: PENDANT VOTRE SEJOUR 7 ARTICLE 3: DEPART 7

II. LES MODALITES DU SEJOUR 6 ARTICLE 1: ARRIVEE 6 ARTICLE 2: PENDANT VOTRE SEJOUR 7 ARTICLE 3: DEPART 7 Table des matières I. PRESTATIONS, TARIFS ET RESERVATIONS 2 ARTICLE 1 : RESERVATION 2 ARTICLE 2 : APPLICATION DES TARIFS 3 ARTICLE 3 : MODES DE REGLEMENTS ET TRANSACTION BANCAIRE 3 ARTICLE 4 : MODIFICATION,

Plus en détail

DEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto)

DEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto) Si une demande pour le même risque a été introduite via l applicatif BTONLINE, seule cette dernière sera traitée. DEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto) Le formulaire annexé

Plus en détail

INDEMNITES POUR FRAIS DE DEPLACEMENT

INDEMNITES POUR FRAIS DE DEPLACEMENT INDEMNITES POUR FRAIS DE DEPLACEMENT RÉFÉRENCES : Décret n 2001-654 du 19 juillet 2001 modifié (JO du 21 juillet 2001) ; décret n 2006-781 du 3 juillet 2006 (JO du 4 juillet 2006) ; arrêté du 3 juillet

Plus en détail

N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif

N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif PROJET DE LOI adopté le 25 mai 1967 N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE ADOPTÉ PAR LE SÉNAT LOI portant réforme du régime relatif aux droits de port et de navigation. Le Sénat

Plus en détail

World Gold Protection. Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes

World Gold Protection. Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes Contrats annuels World Gold World Full Europe Comfort Classic Auto Europe Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes Territorialité

Plus en détail

Circuler en Belgique - 2010 -

Circuler en Belgique - 2010 - Circuler en Belgique - 2010 - Choisir la bonne voiture L achat d une voiture est un choix très personnel, en fonction des besoins, préférences ou gouts. Néanmoins, il existe un seul conseil qui est valable

Plus en détail

ING Luxembourg - Visa DECLARATION DE SINISTRE (Page 1 sur 14) Numéro de police 2040110

ING Luxembourg - Visa DECLARATION DE SINISTRE (Page 1 sur 14) Numéro de police 2040110 DECLARATION DE SINISTRE (Page 1 sur 14) Madame, Monsieur, Afin d introduire un dossier sinistre auprès de AIG, veuillez envoyer cette déclaration dûment remplie et signée avec toutes les pièces justificatives

Plus en détail

AVANT LE DEPART POUR LE ROYAUME-UNI

AVANT LE DEPART POUR LE ROYAUME-UNI ACTUEL NORD-PAS DE CALAIS Centre Régional Information Jeunesse Nord-Pas de Calais 2 rue Nicolas Leblanc - 59000 LILLE Tél : 03.20.12.87.30 Fax : 03.20.12.87.31 www.crij-npdc.fr AVANT LE DEPART POUR LE

Plus en détail

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club.

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. TCS Assurance auto L assurance véhicules de votre Club parfaitement adaptée à vos besoins! Un monde de prestations

Plus en détail

CONVENTION D ASSISTANCE AUTO. Opteven. Ref : CA_AUTO_n 20131021

CONVENTION D ASSISTANCE AUTO. Opteven. Ref : CA_AUTO_n 20131021 CONVENTION D ASSISTANCE AUTO Opteven Ref : CA_AUTO_n 20131021 TABLE DES MATIÈRES Préambule... 1 Article 1 : Bénéficiaires... 1 Article 2 : Durée de l assistance... 1 Article 3 : Faits générateurs... 1

Plus en détail

NOTE DE SERVICE DE TRAVAIL ET POUR LES BESOINS DU SERVICE. DISPOSITIONS A PRENDRE EN MATIERE D'ASSURANCE

NOTE DE SERVICE DE TRAVAIL ET POUR LES BESOINS DU SERVICE. DISPOSITIONS A PRENDRE EN MATIERE D'ASSURANCE Réf. : DH/620 Date : 30/12/98 Article n B Manuel de gestion du personnel HORS STATUT TRANSPORT - IK - MISSIONS NOTE DE SERVICE OBJET : UTILISATION DE VOITURES PERSONNELLES POUR LES TRAJETS DOMICILE-LIEU

Plus en détail

Devis et souscription sur

Devis et souscription sur Devis et souscription sur qui répond à toutes les attentes de vos clients Les caractéristiques du produit Ce produit s adresse aux propriétaires de «2 Roues» titulaires du permis moto depuis plus de 12

Plus en détail

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015 Conditions de vente Il est précisé en application des dispositions de l'article 27 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 que l'office de Tourisme et des Congrès de Nîmes est immatriculé au registre des opérateurs

Plus en détail

2 roues www.allianz.fr

2 roues www.allianz.fr Allianz 2 roues Une assurance qui roule pour tous les 2 roues, ça change tout! www.allianz.fr Jusqu à 60 % * * Sur votre cotisation moto ou scooter si votre auto est également assurée chez Allianz. Offre

Plus en détail

Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi?

Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? Auto Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? Mon assurance auto Des tarifs réduits Des formules sur-mesure Des services Plus Le rapport des Français à leur véhicule a pris

Plus en détail

Vous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité

Vous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité sécherfueren Assurance auto Vous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité Monde de sécurité Bâloise Toutes les assurances auto se valent? Peut-être, mais ce qui est certain c est que toutes

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 CATEGORIES MOTOS ANCIENNES ET CLASSIQUES Article 1 CATEGORIES, TITRES ET RECOMPENSES 1.1 Généralités : Les catégories Motos Anciennes et Motos Classiques

Plus en détail

ASSURANCES AUTO - HABITATION - ENTREPRISE - VÉHICULES RÉCRÉATIFS

ASSURANCES AUTO - HABITATION - ENTREPRISE - VÉHICULES RÉCRÉATIFS ASSURANCES AUTO - HABITATION - ENTREPRISE - VÉHICULES RÉCRÉATIFS La bonne combinaison d économies, de tarifs de groupe exclusifs et de protections personnalisées La bonne combinaison. HABITATION ÉCONOMIES

Plus en détail

1. SE RENDRE A KOH CHANG

1. SE RENDRE A KOH CHANG Cher client, Merci d avoir retenu Ecodivers pour vos plongées. Nous aurons un grand plaisir à vous accueillir et à vous faire découvrir les meilleurs spots de Koh Chang. Vous trouverez dans ce document

Plus en détail

Fiche n 7 : Que faire pour être indemnisé par les assureurs?

Fiche n 7 : Que faire pour être indemnisé par les assureurs? Fiche n 7 : Que faire pour être indemnisé par les assureurs? Les faits ont pu entraîner des dommages matériels, vous avez pu subir des blessures ou la perte d un proche. Vos contrats d assurance ou d assistance

Plus en détail

YTD 2007 YTD 2008 COMMERCIAL VEHICLES COACHES. Sur 9 mois 2009, la production mondiale de VUL baisse de 33% et celle de VI de 29% 4 08/12/2009

YTD 2007 YTD 2008 COMMERCIAL VEHICLES COACHES. Sur 9 mois 2009, la production mondiale de VUL baisse de 33% et celle de VI de 29% 4 08/12/2009 Pierre-Louis Debar Les marchés de véhicules utilitaires légers (VUL) et des véhicules industriels (VI) France, Europe et Monde 2 VUL : véhicule utilitaire léger Définitions françaises des VUL / VI Véhicule

Plus en détail

Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.

Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances

Plus en détail

TARIFS DES LOCATIONS 2015

TARIFS DES LOCATIONS 2015 TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME

Plus en détail

CHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR

CHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR CHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR 1 PREAMBULE "Les seniors ne doivent pas être des spectateurs muets de l'évolution du monde, mais au contraire faire bénéficier leur entourage et leur environnement de toute

Plus en détail

Le guide des. assurances véhicules. Auto, moto, scooter, bateau... éditions

Le guide des. assurances véhicules. Auto, moto, scooter, bateau... éditions Le guide des assurances véhicules Auto, moto, scooter, bateau... éditions Le guide des assurances véhicules Auto, moto, scooter, bateau... Mieux comprendre pour bien choisir! éditions Plus de 370 guides

Plus en détail

MANUEL DE PROCEDURES DES DOUANES SOUS-MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES

MANUEL DE PROCEDURES DES DOUANES SOUS-MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES SOUS - MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES Sénégalaise de Conseil Septembre 2003-111 GENERALITES I. INTERVENANTS OU ACTEURS II. PRESENTATION DU CALCUL DES DROITS ET TAXES ET DE LA DETERMINATION DES

Plus en détail

Règlement applicable à l ensemble du réseau terrestre et maritime du service de transport public de Lorient Agglomération.

Règlement applicable à l ensemble du réseau terrestre et maritime du service de transport public de Lorient Agglomération. REGLEMENT D USAGE DU RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC DE LA CTRL Règlement applicable à l ensemble du réseau terrestre et maritime du service de transport public de Lorient Agglomération. ARTICLE 1 OBJET Le

Plus en détail

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux

Plus en détail

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Demande de carte professionnelle (Demande de première carte de renvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vs permet d obtenir de

Plus en détail

1 LE SOUSCRIPTEUR et son conjoint, concubin, partenaire pacsé obligatoirement désigné au contrat en tant que 2 ème conducteur

1 LE SOUSCRIPTEUR et son conjoint, concubin, partenaire pacsé obligatoirement désigné au contrat en tant que 2 ème conducteur Fiche technique - Le souscripteur - Les conducteurs - Le véhicule - Le CRM - La carte grise - La remorque - Les moyens de protection - La conduite accompagnée - Les usages - Les franchises - Les garanties

Plus en détail

Je règle un acompte de 30% du total, soit : Espèces

Je règle un acompte de 30% du total, soit : Espèces Fiche d Inscription Un double de la fiche d inscription est à conserver par le participant A retourner à : Planète Vacances / 24 rue Principale 67310 Traenheim. Une question? 03/88/50/54/36. Je choisis

Plus en détail

Mode d emploi du Service Pam75

Mode d emploi du Service Pam75 Pam75 est un service de transport à la demande permettant aux personnes en situation de handicap résidant sur le territoire de Paris de se déplacer. Pour plus de mobilité, le Service Pam75 est accessible

Plus en détail

GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE

GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE 2013 GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE Titre II LE CONTRÔLE DE L ASSURANCE DU VEHICULE Thierry COLOMAR Brigadier de Police Municipale Brigade motocycliste de Strasbourg LE POLICIER MUNICIPAL

Plus en détail

Guide tarifaire aéronautique

Guide tarifaire aéronautique Guide tarifaire aéronautique + 6 Tonnes 2015 1 S O M M A I R E A - RENSEIGNEMENTS GENERAUX page I - Aéroport de Dinard : les contacts 4 II - Conditions générales de réglement 5 B - REDEVANCES AERONAUTIQUES

Plus en détail

Comment effectuer une réservation de train ou d avion en tant que voyageur?

Comment effectuer une réservation de train ou d avion en tant que voyageur? Comment effectuer une réservation de train ou d avion en tant que voyageur? 1/ Page d accueil Accès au portail Simbad page 2 2/ L outil de réservation en ligne Simbad page 2 3/ Comment effectuer une réservation

Plus en détail

www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER

www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER 2005 www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER POUR PRÉPARER VOTRE MISSION Vous devez remplir suffisamment tôt une demande ordre de mission que vous transmettez pour accord à

Plus en détail

De Vancouver à Los Angeles La côte Pacifique et Las Vegas. Du 18 au 29 septembre 2015

De Vancouver à Los Angeles La côte Pacifique et Las Vegas. Du 18 au 29 septembre 2015 De Vancouver à Los Angeles La côte Pacifique et Las Vegas Du 18 au 29 septembre 2015 En collaboration avec Incursion Voyages et Royal Caribbean, Voyages Nouveau Monde vous offre cet itinéraire hors du

Plus en détail

Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi?

Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? Auto Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? La gamme auto AXA Des tarifs réduits Des formules sur-mesure Des services Plus Le rapport des Français à leur véhicule a pris aujourd

Plus en détail

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette

Plus en détail

L E S P E R M I S D E C O N D U I R E

L E S P E R M I S D E C O N D U I R E direction départementale de l Equipement orrèze ité administrative Place Martial-Brigouleix 19011 Tulle edex Téléphone : 05 55 21 80 46 Télécopie : 05 55 21 80 77 Mél : michel.perier d d e 1 9 @ e q u

Plus en détail