Le Mécanisme de Capacité «certification» 02/04/2015
|
|
- Sandrine Léonard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le Mécanisme de Capacité «certification» 02/04/2015
2 SOMMAIRE 1. CONCEPT GÉNÉRAL 2. LES ACTEURS DU MECANISME 3. A QUOI ENGAGE LA CERTIFICATION? 4. PARTICIPATION DES EFFACEMENTS 2 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
3 CONCEPT GÉNÉRAL 3 LE MÉCANISME DATEDE CAPACITÉ
4 LES ORIGINES Développement de nouveaux usages de l électricité Pour réussir la transition énergétique, le système électrique est confronté à plusieurs défis : Croissance des énergies renouvelables Décalage entre les moments où l'électricité peut être produite et ceux pendant lesquels elle est consommée Le risque : DES POINTES DE CONSOMMATION QUI PEUVENT CRÉER DES TENSIONS SUR LE SYSTÈME ET FRAGILISER LA SÉCURITÉ D APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE. 4 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
5 OBJECTIFS ET ENJEU PRINCIPAL Sécurité d approvisionnement = Assurance de passer les vagues de froid PP2 Engagement des producteurs ou consommateurs d être présents Obligation des fournisseurs d acquérir les garanties correspondantes à leur consommation à la pointe PP1 Réduire la consommation Acheter des certificats Vendre sa disponibilité ou couvrir son obligation si le système en a besoin 5 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
6 LES ACTEURS DU MECANISME 6 LE MÉCANISME DATEDE CAPACITÉ
7 LES ACTEURS DU MECANISME Les acteurs «obligés» Acteurs LES FOURNISSEURS D ÉLECTRICITÉ En fonction des pointes de consommation constatées sur l ensemble de leurs clients Acteurs obligés les fournisseurs les consommateurs finals les gestionnaires de réseau pour leur pertes Les exploitants de capacité LES PRODUCTEURS Ils s engagent sur la disponibilité de leurs moyens de production LES OPÉRATEURS D EFFACEMENT Ils incitent les consommateurs à réduire leur consommation en période de pointe Exploitants Production / Effacement Producteurs Opérateurs d effacement Consommateurs RESPONSABLE DE PERIMETRE DE CERTIFICATION Il peut s agir de l exploitant ou de tout autre acteur ayant contractualisé avec RTE 7 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
8 FONCTIONNEMENT Consommation estimée Marché de certificats de capacité Production/Effacement estimé ENGAGEMENTDES FOURNISSEURS Les fournisseurs ont l obligation plusieurs années à l avance d'acquérir des certificats de capacité pour couvrir la consommation de l ensemble de leurs clients aux périodes de pointe. PRIX DU CERTIFICAT DE CAPACITÉ ENGAGEMENT DES EXPLOITANTS DE CAPACITÉS Les acteurs détenant des capacités (production ou effacement) s engagent à les rendre disponibles pendant les périodes de pointe. En échange, ils reçoivent des certificats qu'ils pourront vendre aux fournisseurs. LE PRIX DE LA CAPACITÉ REFLÈTE LE COÛT DU NIVEAU DE SÉCURITÉ D APPROVISIONNEMENT 8 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
9 AUTRES ACTEURS Rôle de RTE Rôle de la CRE ÉMETTRE LES CERTIFICATS NOTIFIER LES OBLIGATIONS CONTRÔLER LE RESPECT DES ENGAGEMENTS SURVEILLER LE MARCHÉ FOURNIR DES INFORMATIONS sur les transactions d obligations et de certificats TENIR LES REGISTRES ET FAIRE FONCTIONNER LE MÉCANISME L'ETAT, LA CRE ET RTE N'INTERVIENNENT PAS DIRECTEMENT SUR LE MARCHÉ. ILS DISPOSENT D'UN RÔLE D'ORGANISATION, DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE. 9 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
10 PLANNING DU MÉCANISME 3 années en même temps AL 1 Règlements financiers AL 2 Règlements financiers AL 3 Publication des paramètres pour AL 4 : 2020 Certification capacité existante Certification projets et effacements Obligation (anticipation / réalisé) 10 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
11 UN NOUVEAU MÉCANISME Le marché de capacité ne remplace pas les mécanismes existants : Mécanisme d ajustement NEBEF Fourniture d énergie Obligation d achat Services Systèmes Réserves rapides et complémentaires LE MÉCANISME DE CAPACITÉ EST UNE ASSURANCE. 11 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
12 A QUOI ENGAGE LA CERTIFICATION? 12 LE MÉCANISME 17/04/2015 DATEDE CAPACITÉ
13 COMMENT SE FAIRE CERTIFIER? 1. LA CERTIFICATION EST DÉCLARATIVE: 2. IL FAUT UN RESPONSABLE DE PÉRIMÈTRE DE CERTIFICATION! 3. CONSTITUTION DES EDC: CERTIFICATION GROUPÉE À PARTIR DE 1 MW Seuil minimum de certification: 1 MW Seuil minimum d échanges: 0.1 MW (1 garantie) LA DÉCLARATION EST ENSUITE CONTRÔLÉE SUR LE RÉALISÉ 13 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
14 PROCESSUS DE CERTIFICATION EDC RACCORDÉE AU RPD GRD EDC RACCORDÉE AU RPT EDC MULTI-GR GRD GRD GRD GRD Demande de certification Demande Conclusion d un contrat entre l exploitant et RTE Conclusion d un contrat GRD/exploitant pour les capacités raccordées au RPD Contrat Attribution du montant de garanties = NCC de production ou d effacement Délivrance des garanties? GRD MW Inscription au registre des capacités certifiées Inscription au registre 14 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
15 MÉTHODES DE CERTIFICATION DEMANDE DE CERTIFICATION Certification déclarative NCC = Pdispo [PP2] x Kh x Kj Production Non Fatale Volume de garanties calculé par RTE sur l historique DEMANDE DE CERTIFICATION Certification normative Le choix est définitif pour une année NCC = Prod [historique] x Cfilière Production Fatale Certification déclarative NCC = Pdispo [PP2] x Kh x Kj 15 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
16 CONTRÔLE DE LA CERTIFICATION Production/ Effacement estimés Exploitants Production / Effacement Vend MARCHÉ DE CAPACITÉ Disponibilités constatées Les garanties détenues (par le RPC) ne sont pas prises en compte. Ou Energies activées Niveau effectif Niveau certifié écarts 16 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
17 «PP1» ET «PP2» À PARTIR DE 2017 PP1 PP2 Période durant laquelle les fournisseurs doivent démontrer qu'ils disposent des garanties de capacité suffisantes pour couvrir la consommation de leurs clients à la pointe Les exploitants s engagent sur un niveau de disponibilité de leurs capacités pour une Période de Pointe 2 (PP2) RTE : Jours compris entre le 1 er novembre et le 31 mars (hors vacances de Noël) à partir de 2017 signale la veille pour le lendemain les jours PP1, entre 10 et 15 jours par an (jours de plus fortes consommations) Plages horaires : 7h 15h et 18h 20h effectue a posteriori les contrôles sur la base des consommations réelles pour vérifier que les fournisseurs disposent des garanties nécessaires à la consommation de leurs clients Période plus longue que PP1 (entre 10 et 25 jours par an, également compris entre le1 er novembre et le 31 mars à partir de 2017) PP2 couvre ainsi également des situations de risque pour le système mais qui ne sont pas dues aux pointes de consommation. 17 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
18 EXPLOITANTS : PÉRIODES DE POINTE PP2 PP1 (MESURE DE LA CONSOMMATION) ET PP2 (MESURE DE LA DISPONIBILITÉ) PÉRIODE DE POINTE PP2 COLLECTE ET CONTRÔLE MESURE DE LA DISPONIBILITÉ ET CONTRÔLE DES CAPACITÉS NOMBRE DE JOURS PP2 PAR ANNÉE DE LIVRAISON : [10-25] PP2 COMPREND À MINIMA TOUS LES JOURS PP1 JOURS PP2 HORS PP1 SIGNALÉS SUR UN CRITÈRE DE TENSION DU SYSTÈME (DEMANDE > OFFRE) Exemple (janvier) PP1 PP2 X X X X X X X X X X X 18 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
19 POSSIBILITÉ DE RÉÉQUILIBRAGE LE COÛT DU RÉÉQUILIBRAGE AUGMENTE AU FUR ET À MESURE : AL-4 AL-3 AL-2 AL-1 Année de livraison AL+1 AL+2 15/01 Certification Frais de (re) certification Le surcoût est valorisé dans les écarts. Frais de (re)certification + Surcoût en fonction du nombre de jours PP2 écoulé SAUF RÉÉQUILIBRAGE POUR FORTUIT PENDANT AL Rééquilibrage «gratuit» limité à 2 fois par RPC par AL Seulement les frais de certification (volume rééquilibré) 19 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
20 DEUX CAS DE RÉÉQUILIBRAGE 1ER CAS: RÉÉQUILIBRAGE À LA HAUSSE Ajout de nouvelles capacités au marché de capacité Ces capacités sont délivrées à l Exploitant Registre des Capacités Certifiées Délivrance MW Exploitant MARCHÉ DE CAPACITÉ 2ÈME CAS: RÉÉQUILIBRAGE À LA BAISSE Retrait de capacités au marché de capacité Transfert à RTE du volume de garanties par le RPC Un foisonnement est possible : Au niveau du compte EDC ou du RPC Un contrôle peut être effectué site a site. Restitution MW MARCHÉ DE CAPACITÉ RPC 20 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
21 COLLECTE ET CONTRÔLE AL-4 AL-3 AL-2 AL-1 Année de livraison AL+2 Par audits Par le réalisé 3 TYPES DE CONTRÔLE : Par tests - PAR LE RÉALISÉ : vérification de la conformité des quantités injectées sur PP2 - PAR AUDITS : sur pièces ou sur place entre la date d entrée en vigueur du contrat de certification et la fin de l année de livraison - PAR TESTS D ACTIVATION De 0 à 3 tests Toute EDC est activée au moins une fois dans l année de livraison. GRD Contrôle et remontée des données 21 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
22 DES FRAIS DE GESTION Exploitants Production / Effacement Cout de certification Frais annuels d utilisation du registre privé Frais d échange des garanties Coût d audit et de contrôle Coût de rééquilibrage 10 /MW (RTE) ou part GRD 1000 /an payé par l acquéreur (rééquilibrage et premier transfert sont exclus) sur mesure Le transfert des garanties entre un Exploitant et son RPC est gratuit. gratuit avant l année de livraison Fournisseurs Frais annuels d utilisation du registre privé Frais d échange des garanties Frais de calcul de la puissance de référence 1000 /an 1 / garantie (avec plafond) 4 /MW (RTE) + part GRD 22 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
23 LE PRIX DES ÉCARTS FINALS DEUX ECARTS : Acteur Obligé : volume d obligation notifié - garanties détenues Acteur Certification: niveau de capacité effectif - niveau de capacité certifié Prix administré Prix de référence marché Deux prix à définir - 2 GW 0 Ecart global Le prix de règlement des écarts est une incitation à privilégier le marché. Le prix administré ne peut pas dépasser 40 k / MW 23 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
24 PARTICIPATION DES EFFACEMENTS 24 LE MÉCANISME 17/04/2015 DATEDE CAPACITÉ
25 PARTICIPATION DES EFFACEMENTS Fournisseurs 1 Diminution de l obligation de l acteur obligé Activé sur la Période de Pointe : PP1 Obligation d effacement pour diminuer l obligation du fournisseur Consommateur Effaçable OU 2 Certification de la capacité d effacement Disponible sur la Période de Pointe : PP2 Obligation d être Disponible Pas nécessairement Activé Exploitants Production / Effacement 25 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
26 IMPACT DE LA CERTIFICATION (EXEMPLE) 20 Pas d activation Ou x0,93 18 MW Consommateur Effaçable (dispo) Exploitants Production / Effacement 10 MW 20 x0,93 Consommateur Effaçable (activé) 18 MW 10 MW S il est activé, l effacement certifié est corrigé dans l obligation Exploitants Production / Effacement 26 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
27 MERCI POUR VOTRE ATTENTION 27 LE MÉCANISME 17/04/2015 DATEDE CAPACITÉ
28 POUR EN SAVOIR PLUS Règles Contrats Guide pratique Registres CELLULE OPÉRATIONNELLE MÉCANISME DE CAPACITÉ Par téléphone : Par mail : rte-mecanismecapacite@rte-france.com 28 LE MÉCANISME DE CAPACITÉ
MECANISME DE CAPACITE Guide pratique
MECANISME DE CAPACITE Guide pratique SOMMAIRE 1 Principes... 4 2 Les acteurs du mécanisme... 5 2.1 Les acteurs obligés... 5 2.2 Les exploitants de capacité... 5 2.3 Le Responsable de périmètre de certification...
Plus en détailLE MARCHE FRANCAIS ET EUROPEEN DE L ELECTRICITE. Conférence Centrale Energie, 19 Janvier 2011
LE MARCHE FRANCAIS ET EUROPEEN DE L ELECTRICITE Conférence Centrale Energie, 19 Janvier 2011 SOMMAIRE 01. Les enjeux du marché de électricité 02. L ouverture du marché de l électricité en Europe 03. Le
Plus en détailERDF prend le virage technologique des Smart Grids
Smart Grids, nos clients au cœur du réseau de demain ERDF prend le virage technologique des Smart Grids Association Carbon AT, Nantes, le 16 avril 2013 Régis LE DREZEN Regis.le-drezen@erdf-grdf.fr Film
Plus en détailL équilibre offre-demande d électricité en France pour l été 2015
L équilibre offre-demande d électricité en France pour l été 2015 Synthèse Juin 2015 Sommaire Analyse globale 4 1. Prévision de consommation 5 2. Disponibilité du parc de production 7 3. Étude du risque
Plus en détailEquilibre offre-demande du système électrique : vers la naissance d un marché de capacités
DECRYPTAGE Equilibre offre-demande du système électrique : vers la naissance d un marché de capacités conseil en stratégie opérationnelle DECRYPTAGE Introduction Lorsqu un particulier allume son téléviseur
Plus en détail- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.
ENTRE LES SOUSSIGNES Raison sociale.. Dont le siège social est.... N SIRET : Représentée par... Agissant en qualité de... Tél :.Fax :... E-mail :.. Ci-après désignée «Le mandant» D UNE PART ET MÉDÈS INTERMÉDIAIRE
Plus en détailDécret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité
Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité Le premier ministre, Sur le rapport du ministre de l écologie, du développement durable et de l énergie, Vu le code de l énergie,
Plus en détailCOMPTE RENDU. Atelier-débat avec les futurs clients éligibles. 25 septembre 2002
Paris, le 17 octobre 2002 COMPTE RENDU Atelier-débat avec les futurs clients éligibles 25 septembre 2002 *** I La fourniture d électricité... 2 Les clients éligibles peuvent-ils acheter leur électricité
Plus en détailLa Qualité de SFR Business Team
La Qualité de SFR Business Team au service de ses clients Faire équipe avec vous est la promesse de SFR Business Team faite à son marché. Présent et performant sur l ensemble des segments, de la TPE au
Plus en détailConsultation publique
Consultation publique Paris, le 15 juillet 2010 Consultation publique de la Commission de régulation de l énergie sur la structure des tarifs d utilisation des réseaux publics d électricité 1. Contexte
Plus en détailL attractivité de PACA pour le développement des smart grids
L attractivité de PACA pour le développement des smart grids FORUM OCOVA 16 septembre 2014 Page 1 Les smart grids : une ambition pour la France Objectifs de la feuille de route du plan industriel Consolider
Plus en détailDocument(s) associé(s) et annexe(s) Date d'application. Version. Règles NEBEF 2 version du 13/12/2014 Règles NEBEF SI. Résumé / Avertissement
Echanges de données entre les Gestionnaires de Réseaux de Distribution et les Opérateurs d Effacement Identification : NEBEF SI GRD OE Version : 2.0 Nombre de pages : 22 Version Date d'application Nature
Plus en détailLES SYSTEMES ELECTRIQUES INTELLIGENTS AU SERVICE DE LA VILLE NUMERIQUE ET DURABLE
LES SYSTEMES ELECTRIQUES INTELLIGENTS AU SERVICE DE LA VILLE NUMERIQUE ET DURABLE Thomas VILLARD Directeur de projets Systèmes Electriques Intelligents Anne CHATILLON Chef de projets Ville Durable Sommaire
Plus en détailLe e-commerce en France
Le e-commerce en France 117.500 sites en 2012 Nouvelle hausse Hausse des opérations Nouvelle hausse des opérations en nombre 42,9 en 2011 45 Mds en 2012 (+ 19%) Les cybers acheteurs Les moyens de paiements
Plus en détailLes 5 différents types d ordres
Les 5 différents types d ordres «Au marché» «A la meilleure limite» «Limité» «A seuil de déclenchement» ou «Stop» «A plage de déclenchement» 1 Définitions Type d ordre «Au marché» «A la meilleure limite»
Plus en détailLa carte d achat, c est quoi ça?
La, c est quoi ça? C est un outil mis à disposition des structures publiques et privées qui modifie et simplifie l acte d approvisionnement : C est une carte bancaire nominative et sécurisée qui permet
Plus en détailDossier de candidature - Certification de personnes Opérateurs en diagnostic immobilier Procédure de
DC- SMQ- 010 03/03/2013 V3 Page 1 sur 10 Dossier de candidature à retourner signé et accompagné des pièces demandées. Merci d en parapher chaque page. Joindre votre photo LE CANDIDAT : (Veuillez renseigner
Plus en détail«Quick-Check Asset Management»
1 «Quick-Check Asset Management» Audit sur le positionnement des gestionnaires de réseau de distribution en matière de gestion d actifs Septembre 2012 D un régime actuel «Cost +» La plupart des GRD se
Plus en détailUne réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org
Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement www.evaluation-envol-afnor.org Quelques mots à propos du groupe Afnor Opérateur central du système français de normalisation
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailMarchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.
Marchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur : Ecole supérieure d art des Pyrénées
Plus en détailBilan électrique français ÉDITION 2014
Bilan électrique français ÉDITION 2014 Dossier de presse Sommaire 1. La baisse de la consommation 6 2. Le développement des ENR 8 3. Le recul de la production thermique fossile 9 4. La baisse des émissions
Plus en détailManuel de l utilisateur Solwatt du service extranet. https://www.e-cwape.be
Manuel de l utilisateur Solwatt du service extranet https://www.e-cwape.be Version du 11/03/2013 Table des matières 1. Connexion au service extranet... 5 1.1. Comment se connecter?... 5 1.2. Vous avez
Plus en détailOptimisation de l équilibre offre-demande, rôle des interconnexions et impact de l arrêt du nucléaire allemand pour EDF
Optimisation de l équilibre offre-demande, rôle des interconnexions et impact de l arrêt du nucléaire allemand pour EDF 07 juin 2011 Philippe TORRION Directeur Optimisation Amont/Aval et Trading Sommaire
Plus en détailLes entreprises pouvant être concernées : - Jardineries, - Magasins de bricolage, - GMS, - Libre service agricole,
Guide de lecture du référentiel de certification pour l activité de «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels» mentionné à l article 7 de l arrêté du 25 novembre
Plus en détailExpérimentation sur la valorisation des effacements de consommation sur les marchés de l'énergie (dispositif "NEBEF 1")
Expérimentation sur la valorisation des effacements de consommation sur les marchés de l'énergie (dispositif "NEBEF 1") 16 octobre 2013 Expérimentation sur la valorisation des effacements de consommation
Plus en détailDemand Response, une brique importante du Smart Grid
Emplacement Co-branding Demand Response, une brique importante du Smart Grid Colloque OSE, 29/09/2011 SAS au capital de 854 000 euros Un modèle qui a fait ses preuves Energy Pool, Agrégateur de capacités
Plus en détailChambre de Commerce et d Industrie du Jura
Réunion d information du jeudi 12 Mars 2015 «Fin des tarifs réglementés de vente du gaz naturel et de l électricité : agir aujourd hui pour réduire les factures» Chambre de Commerce et d Industrie du Jura
Plus en détailFRnOG, 25/01/2013. Marilyn, un datacenter vertical
FRnOG, 25/01/2013 Marilyn, un datacenter vertical www.celeste.fr Marilyn, un datacenter vertical Pourquoi un datacenter? Pourquoi l air? Pourquoi vertical? Qui est CELESTE? CELESTE est fournisseur d accès
Plus en détailAUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?
Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org
Plus en détailTransposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique
Pollutec 2013 Atelier ATEE AUDIT ENERGETIQUE EN ENTREPRISE Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Laurent Cadiou DGEC/SCEE Bureau Économies
Plus en détailDélibération 1/8. Molène et Sein. 1 Corse, DOM, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre et Miquelon et îles bretonnes des Glénans, Ouessant,
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 9 octobre 2013 portant proposition relative aux charges de service public de l électricité et à la contribution unitaire pour 2014
Plus en détailPour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients
Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Prestation de Certification CERTIFICATION-D D-Indice 7 Applicable le 09//009 CERTIFICATION D Indice 7 Page /7 GLOBAL sas 8, rue du séminaire
Plus en détailGuide de bonnes Pratiques EMAT
Guide de bonnes Pratiques EMAT 1 Table des matières I. PRINCIPE GENERAL DE LA DEMANDE DE TRAVAUX... 3 II. LES MODALITES D UTILISATION DE L EMAT... 4 A. La Convention... 4 B. Expression de la demande...
Plus en détailCertification. Procédure standard. Valable à compter du : 18.02.2014 Diffusion : publique
Procédure standard Valable à compter du : 18.02.2014 Diffusion : publique Table des matières 1. Objectif du présent document... 4 2. Domaine d application... 4 3. Système de certification... 4 3.1 Critères
Plus en détailDéploiement national de la carte d achat au CNRS
Déploiement national de la carte d achat au CNRS Délégations pilotes 18 septembre 2007 Délégation Paris B Qu est-ce que la Carte d achat? La carte d achat est un moyen de paiement confié à certains agents
Plus en détailL énergie photovoltaïque à Genève Quelle contribution à l approvisionnement à moyen-long terme?
L énergie photovoltaïque à Genève Quelle contribution à l approvisionnement à moyen-long terme? Le 28 mars 2014 Patrick Schaub Analyste - énergétique Titre Sommaire Développement du marché photovoltaïque
Plus en détailRECOMMANDATIONS RELATIVES À L AUTOCONSOMMATION DE L ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
RECOMMANDATIONS RELATIVES À L AUTOCONSOMMATION DE L ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE Juin 2014 2 SOMMAIRE 1. RÉSUMÉ... 4 2. CONTEXTE ET OBJET DE LA NOTE... 5 3. DÉFINITION DE L AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE...
Plus en détailDépartement des systèmes d'information et de télécommunications Groupe de soutien achats et marchés
Département des systèmes d'information et de télécommunications Groupe de soutien achats et marchés a RFI : Progiciel de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) ou d'enterprise Asset Management
Plus en détailStandard du Commerce Equitable Fairtrade. les organisations de petits producteurs
Standard du Commerce Equitable Fairtrade pour le cacao pour les organisations de petits producteurs Valable également pour la production contractuelle en Océanie Version actuelle: 01.05.2011_v1.2 Prochaine
Plus en détailla sécurité change avec Orange développez vos activités en toute sérénité, nous protégeons vos systèmes d information
la sécurité change avec Orange développez vos activités en toute sérénité, nous protégeons vos systèmes d information 2 à nouveau contexte, nouvelle vision de la sécurité Nouveaux usages et nouvelles technologies,
Plus en détailL obligation décentralisée de capacité, le meilleur mécanisme de capacité
1 L obligation décentralisée de capacité, le meilleur mécanisme de capacité dans le contexte du régime de la NOME Dominique FINON (Directeur de recherche CNRS, CIRED) Octobre 2011 A l issue d une concertation
Plus en détail«L apport des réseaux électriques intelligents»
ENR et intermittence : l intégration dans les réseaux de distribution en France 18 avril 2013 Michèle Bellon, Présidente du directoire d ERDF «L apport des réseaux électriques intelligents» Les réseaux
Plus en détailNotion d électricité
Notion d électricité Tension: volts U en v; kv (équivalent pression) ex: alimentation de transformateur en 20000v =20kv Tension de référence distribuée 230v/ 400V (+6%-10%) ex en monophasé 207v mini à
Plus en détailPour franchir l étape de la suppression des tarifs règlementés de vente > 36 kva à compter du 01/01/2016,
Pour franchir l étape de la suppression des tarifs règlementés de vente > 36 kva à compter du 01/01/2016, EDF Entreprises vous accompagne et vous propose ses solutions CCI de France 4 Février 2014 EDF
Plus en détailProcessus de certification de compétences des personnes intervenant sur le programme de diagnostics immobiliers Version du 27 août 2014
Processus de certification de compétences des personnes intervenant sur le programme de diagnostics immobiliers Version du 27 août 2014 Ce document comporte 23 pages SOMMAIRE 1. Contexte réglementaire...
Plus en détailD ITIL à D ISO 20000, une démarche complémentaire
D ITIL à D ISO 20000, une démarche complémentaire www.teamup-consulting.com Teamup Consulting - 1 Certificat nºinf/2007/29319 1 ère société de conseil française certifiée ISO 20000-1:2011 Sommaire Introduction
Plus en détailCHAPiTRE 2 LE SYSTÈME ÉLECTRIQUE FRANCAIS,
CHAPiTRE 2 LE SYSTÈME ÉLECTRIQUE FRANCAIS, ( Le système ÉLECTRIQUE français Le nouveau groupe de production qui serait implanté à Flamanville s inscrit dans l ensemble du système électrique français dont
Plus en détailProduction électrique éolienne. Contrôle de l injection au réseau
Click to edit Master title style Click to edit Master text styles Production électrique éolienne Second level Third level Fourth level Fifth level Contrôle de l injection au réseau Denis GRELIER Manager,
Plus en détailComment réussir le déploiement de votre communauté B2B et réduire les coûts de votre chaîne logistique?
Comment réussir le déploiement de votre communauté B2B et réduire les coûts de votre chaîne logistique? La chaîne d approvisionnement ne saurait plus fonctionner sans EDI. L enjeu est à présent d accélérer
Plus en détailQUESTIONS PRATIQUES / 2015
? QUESTIONS PRATIQUES / 2015 www.peugeot-openeurope.com SOMMAIRE / 2015 INFORMATIONS PRATIQUES-------------------- 4 POUR PROLONGER VOTRE CONTRAT 4 POUR RESTITUER VOTRE VÉHICULE 5 POUR UNE RESTITUTION
Plus en détailPRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»
PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans
Plus en détailMANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC
Garantir une organisation performante pour satisfaire ses clients et ses partenaires, telle est la finalité d une certification «qualité». On dénombre de nombreux référentiels dont le plus connu et le
Plus en détailPré-requis Diplôme Foundation Certificate in IT Service Management.
Ce cours apporte les connaissances nécessaires et les principes de gestion permettant la formulation d une Stratégie de Services IT ainsi que les Capacités organisationnelles à prévoir dans le cadre d
Plus en détailMANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC
MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC Lorraine Garantir une organisation performante pour satisfaire ses clients et ses partenaires, telle est la finalité d une certification «qualité». On dénombre de nombreux
Plus en détailLes engagements d'electricité de France, en tant que producteur et distributeur
MINISTÈRE DE L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT MINISTERE DELEGUE A L INDUSTRIE, AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, AU COMMERCE, A L ARTISANAT ET A LA CONSOMMATION CONTRAT DE SERVICE PUBLIC
Plus en détailPilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation
Pilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation par Jean-Michel de Guerdavid, expert pour l AFRITAC de l Ouest 1 Présentation de l outil de budgétisation 1. Utilisation de l outil
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailDélibération. 1. Contexte
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 9 juillet 2014 portant approbation du modèle de contrat d accès au réseau public de transport d électricité pour les clients «consommateurs»
Plus en détailCurrent challenges for Audit Authorities and Groups of Auditors in ETC and IPA programmes and perspectives for the future
Current challenges for Audit Authorities and Groups of Auditors in ETC and IPA programmes and perspectives for the future Session 3.1 Sampling method Expérience de l Autorité d audit dans le programme
Plus en détailLe P2D2. Réunion INSIS 24 mars 2014. Direction des comptes et de l information financière (DCIF) Bernard Adans Sandrine Loridan-Torchy Alain Dedenis
P. 1 Le P2D2 Réunion INSIS 24 mars 2014 Direction des comptes et de l information financière (DCIF) Bernard Adans Sandrine Loridan-Torchy Alain Dedenis Sommaire P. 2 1 - Contexte et enjeux du P2D2 2 -
Plus en détailLe biogaz en France et en Allemagne Une comparaison. Journées méthanisation, 4 novembre 2014, Chambéry
Le biogaz en France et en Allemagne Une comparaison Journées méthanisation, 4 novembre 2014, Chambéry L OFAEnR Origines & Objectifs Crée en 2006 par les gouvernements français & allemand Bureau au ministère
Plus en détailComité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014
Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER
Plus en détail4. Les options Une option donne à son propriétaire le droit d acheter ou de vendre un contrat à terme à un prix et une échéance prédéterminés.
4. Les options Une option donne à son propriétaire le droit d acheter ou de vendre un contrat à terme à un prix et une échéance prédéterminés. C est un droit et non une obligation. L acheteur d une option
Plus en détailOFFICE NATIONAL DE L ÉNERGIE. DEMANDE DE PERMIS D EXPORTATION D ÉLECTRICITÉ Hydro-Québec
OFFICE NATIONAL DE L ÉNERGIE DEMANDE DE PERMIS D EXPORTATION D ÉLECTRICITÉ Conformément à la Loi sur l Office national de l'énergie, S.R.C. 1985, c. N-7 et au Règlement de l Office national de l énergie
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE
CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE Article 1 : Objet et champ d application Sauf accord particulier dûment négocié entre les parties sous quelque forme que ce soit, ces présentes conditions générales
Plus en détailPrenez part au changement. Opérateur d électricité et de gaz
Prenez part au changement Opérateur d électricité et de gaz Edito Après 60 ans de monopole, vous êtes désormais libre de choisir votre opérateur d énergie. Accrédité par le Ministère de l Economie, des
Plus en détailConditions Particulières
Le 18 février 2015 Modèle de Convention d exploitation pour un Site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA ou HTB Conditions Particulières Résumé La Convention de Conduite et d Exploitation
Plus en détailVISIOPROD - un projet Endesa France. Gestion de la production électrique. Logiciel de supervision
VISIOPROD - un projet Endesa France Gestion de la production électrique Logiciel de supervision ENDESA est un opérateur global d'électricité et de gaz, avec plus de 27000 collaborateurs dans le monde,
Plus en détailComment financer sa stratégie d efficacité énergétique
Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention
Plus en détailREGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP
REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP Date d application 1 er Mars 2012 Angle Avenue Kamal Zebdi et rue Dadi Secteur 21, Hay Riad-Rabat Tél.: (+212) 537 57 24 49/53 Fax: (+212) 537 71 17 73 URL : www.imanor.ma
Plus en détailGESTION LOGISTIQUE GESTION COMMERCIALE GESTION DE PRODUCTION
GESTION LOGISTIQUE GESTION COMMERCIALE GESTION DE PRODUCTION Votre contact : Pierre Larchères 06 30 35 96 46 18, rue de la Semm - 68000 COLMAR p.larcheres@agelis.fr PRESENTATION GENERALE LES PROGICIELS
Plus en détail> La régulation du marché de l électricité
46 Commission de régulation de l'énergie Rapport d'activité Juin 2006 > La régulation du marché de l électricité I Les acteurs et les marchés de l électricité 1 > Les acteurs européens du marché français
Plus en détailLe stockage de l'énergie : des nouvelles perspectives de performance énergétique pour les industriels?
Le stockage de l'énergie : des nouvelles perspectives de performance énergétique pour les industriels? Usine + 13 et 14 Novembre 2014 Francois Borghese - Prosumer marketing director Francois2.borghese@schneider-electric.com
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailOrganisation actuellement en constitution
Organisation actuellement en constitution Options de participation Ce document provisoire complète les Informations Générales de la version indienne datée de juin 2010 à l attention des ONGs. BePangea
Plus en détailPROGRAMME AEC COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INFORMATISÉE
PROGRAMME AEC COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INFORMATISÉE Numéro Liste de compétences - cours Introduction aux mathématiques comptables et financières Utiliser à des fins de gestion des méthodes statistiques
Plus en détailLes outils de la transition énergétique ISO 50001
Les outils de la transition énergétique ISO 50001 26 mars 2013 Michel HIRAUX +32 496 58 12 04 Le Management énergétique dans son contexte Management et Système de Management Objectif d un EnMS Facteurs
Plus en détailDirecteur Secteur Applicatif : Philippe ARNAULT Chef de Projet : Ceydrick GENDRE
Directeur Secteur Applicatif : Philippe ARNAULT Chef de Projet : Ceydrick GENDRE La dématérialisation c est quoi??? «C est la transformation de supports papiers entrants ou sortants en des fichiers informatiques
Plus en détailJOURNÉE THÉMATIQUE SUR LES RISQUES
Survol de Risk IT UN NOUVEAU RÉFÉRENTIEL DE GESTION DES RISQUES TI GP - Québec 2010 JOURNÉE THÉMATIQUE SUR LES RISQUES 3 mars 2010 - Version 4.0 Mario Lapointe ing. MBA CISA CGEIT mario.lapointe@metastrategie.com
Plus en détailPOITIERS le 28 Mars 2013. Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs. Pascal BAR
POITIERS le 28 Mars 2013 Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs Pascal BAR 1 Obligations pour les fabricants 1. Détermination du «produit-type» Déclarer l usage attendu du produit
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailAnnexe I b. Référentiel de certification
Annexe I b Référentiel de certification Page 15 sur 45 CORRESPONDANCE ENTRE ACTIVITÉS ET COMPÉTENCES ACTIVITÉS ET TÂCHES A1. S ORGANISER, S INTEGRER à une EQUIPE A1-T1 Préparer son intervention et/ou la
Plus en détailNOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis
TITRE NOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis Selon le règlement NOP de l USDA 205.406(a), un opérateur certifié doit transmettre chaque année à son
Plus en détailHOPITECH 2011. Loi NOME, quels sont les nouveaux enjeux?
1 HOPITECH 2011 Loi NOME, quels sont les nouveaux enjeux? 1. Présentation de la Loi NOME 2. La constitution du prix pour un consommateur: - Sensibilité aux prix de marché - Sensibilité à la variation du
Plus en détailElectricité solaire et autoconsommation. Le retour d expérience allemand
Electricité solaire et autoconsommation Le retour d expérience allemand Autoconsommation Evolution du cadre réglementaire au cours des dernières années Janvier 2009 : introduction d un tarif d achat à
Plus en détailProjet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Plus en détailCode de conduite du Label de Qualité BeCommerce pour la Vente à
Code de conduite du Label de Qualité BeCommerce pour la Vente à Distance January 1 2013 Le Code de conduite du label de qualité BeCommerce a pour objectif de poser les principes de base à respecter pour
Plus en détailCahier des charges relatif à la certification et re-certification des diagnostiqueurs
Région Martinique Cahier des charges relatif à la certification et re-certification des diagnostiqueurs Version définitive - septembre 2013 1 Sommaire 1 OBJET DU DOCUMENT... 3 2 RAPPEL DES TEXTES APPLICABLES...
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailUne bourse de l électricité au service de l ouverture du marché français
Une bourse de l électricité au service de l ouverture du marché français Paris, 26 juillet 2001 Moins de deux ans après la transposition de la directive européenne de 1996 en France par la loi du 10 février
Plus en détailMODELE DE CONTRAT d'accès en soutirage pour un site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA Conditions particulières et avenants
MODELE DE CONTRAT d'accès en soutirage pour un site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA Conditions particulières et avenants Identification : ERDF-FOR-CF_28E Version : 3.0 Nombre
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DE LA MAISONS DES ASSOCIATIONS ROGER CHANRON
REGLEMENT GENERAL DE LA MAISONS DES ASSOCIATIONS 1) Objet de la Maison des associations La Maison des associations est un lieu de développement et de soutien de la vie associative. Elle doit permettre
Plus en détailContribution des industries chimiques
Contribution des industries chimiques au débat national sur la transition énergétique Les entreprises de l industrie chimique sont des acteurs clés de la transition énergétique à double titre. D une part,
Plus en détailMISSION D ACCOMPAGNEMENT DE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU LOIR-ET-CHER POUR LE LANCEMENT DU PROJET DE DEPLOIEMENT D UNE PLACE DE MARCHE
MISSION D ACCOMPAGNEMENT DE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU LOIR-ET-CHER POUR LE LANCEMENT DU PROJET DE DEPLOIEMENT D UNE PLACE DE MARCHE ETAPE 2.3 : PLAN D ACTIONS ET PLANNING Novembre 2014 Jean-Philippe
Plus en détailLe Hive L amélioration énergétique d un bâtiment neuf
Le Hive L amélioration énergétique d un bâtiment neuf Présentation de Thierry DJAHEL, Schneider Electric Dans le cadre de la matinée technique IFPEB CSTB du 28 novembre 2012. 28/11/2012 1 En chiffres 35
Plus en détailInvestissez dans la 1 ère SCPI qui conjugue immobilier d entreprise et développement durable
Investissez dans la 1 ère SCPI qui conjugue immobilier d entreprise et développement durable ASSET MANAGEMENT PFO 2 : Un dispositif d épargne au service de vos objectifs patrimoniaux Avec PFO 2, vous investissez
Plus en détailEDITORIAL. Développez Vos Compétences, Anticipez L Avenir! Fatima Zahra ABBADI Executive Manager
EDITORIAL Dans un contexte économique et géopolitique en transition, le Maroc se voit aujourd hui de plus en plus interpellé à relever des challenges tant nationaux qu internationaux avec des exigences
Plus en détail