Informations fournisseurs 2015
|
|
- Basile Plamondon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Informations fournisseurs 2015 Département Achats Central - Groupe WOCO Entreprise (généralités) Nom : Adresse : Site Internet : Groupe d appartenance : Ces informations nous permettront d avoir un premier aperçu de votre entreprise. Elles sont des éléments constitutifs d une collaboration future. Veuillez prendre bonne note du fait que pour être enregistré dans la liste par laquelle WOCO homologue ses fournisseurs, ce formulaire complété est nécessaire. Nous vous remercions par avance pour votre coopération. Données spécifiques à l entreprise 1. Interlocuteur Service Nom Téléphone Téléfax Direction Responsable assurance qualité Responsable environnement Responsable REACH Direction technique Direction achats Service achat interne (horaires / réception des commandes) Service après-vente Bureau d études / Conception Responsable sécurité du produit Développement 2. Nombre de collaborateurs Production Assurance Qualité Installation / Maintenance Autres Bureau d études/ Conception Service outillage Total Informations fournisseurs Pages 1 de 5
2 3. Chiffre d affaire de l entreprise EURO 2012 : 2013: 2014: Prévisions 2015 : 4. A quel type de certification correspond votre système de management qualité Veuillez cocher et joindre les certificats les plus récents : DIN ISO 9000ff VDA 6.1 QS 9000 ISO TS Réalisez-vous la validation de processus de produit avec le raport d échantillons initiaux selon les exigences spécifiques des clients ou VDA / QS 9000 Réalisez-vous des AMDEC produits / processus Quelle planification de qualité mettez-vous en œuvre (APQP/PPAP...) Planifiez-vous une certification (à quel terme, par qui) Autres Quelle qualité de votre plan de surveillance / contrôle final permet-il la réduction du contrôle réception par WOCO (test d identification, quantité, dégâts) 5. Audits Quels audits par des constructeurs, des sous-traitants automobiles ou autres audits (par exemple : audit de processus / produit / client etc. conformément aux normes VDA 6.1/QS 9000/TS16949) ont eu lieu dans votre entreprise dans les 2 dernières années et avec quels résultats 6. Management de l environnement Merci de vous référer au questionnaire VDA Management de l environnement ci-joint 7. Assurance / Garantie Avez-vous une assurance produit et responsabilité civile comprenant : Montant actuel de la couverture pour : une assurance produit et responsabilité civile étendue une couverture pour le coût de rappel Dommages sur personnes : Dégâts matériels : Dommages pécuniaires : Rappel : Une franchise d un montant de : pour chaque dommage convenu. Etes-vous couvert contre le risque USA Oui Non De quelle garantie maximale pouvez-vous convenir avec vos clients Mois Informations fournisseurs Pages 2 de 5
3 8. Clients Quels clients fournissez-vous dans l industrie automobile - Produits - Part de votre chiffre d affaire total Quels sont vos autres clients importants 9. Comment et dans quels pays êtes-vous présents 10. Dans quelle(s) monnaie(s) pouvez-vous soumettre vos offres 11. Programme de production De quels moyens de production disposez-vous Quels matériaux manufacturez-vous De quelles machines disposez-vous Quelles phases de travail sont confiées à des services externes 12. Capacités de production Décrivez vos capacités de production (par ex. votre parc de machines) 13. Equipements de mesure et de vérification Décrivez vos équipements de mesure et de vérification actuels 14. Données CAO (Conception Assistée par Ordinateur) Par quels moyens transmettez-vous vos données CAO (hors support papier) Quels logiciels de CAO et quels formats de fichier utilisezvous Pouvez-vous convertir des données 3D en 2D Fournisseur Date : Signature : Informations fournisseurs Pages 3 de 5
4 Management de l environnement Fournisseur: Rédacteur: Fonction: Lieu: Téléphone: Téléfax: 1. Votre entreprise dispose-t-elle d un système de management de l environnement EMAS II (EG 761/2001) ISO Système interne Oui Non Commentaires Si oui, joignez SVP une copie du certificat. Ne pas répondre au reste de la question (passer à la question 2) Pas encore établi, mais planifié pour 2008 : EMAS II (EG 761/2001) ISO Système interne 2. Avez-vous établi dans votre entreprise un autre système de management incluant la protection de l environnement Si oui, lequel 3. Auditez-vous dans votre entreprise des mesures de protection de l environnement Si oui, par qui Auditeur interne Auditeur externe 4. Est-ce que les répercussions des Procédés de production Procédés de tri et d élimination des déchets Produits sur l environnement sont régulièrement évaluées dans votre entreprise 5. Incluez-vous les aspects de la protection de l environnement dans votre planification produit 6. Est-ce que votre entreprise travaille avec le système IMDS Si oui, merci de donner votre numéro d identifiant (ID). 7. Votre entreprise s est-t-elle prononcée en faveur de la protection de l environnement dans un engagement écrit définissant une ligne de conduite (par exemple REACH) 8. Les mesures prises pour la protection de l environnement et les résultats sont-ils documentés dans votre entreprise 9. Avez-vous défini dans votre entreprise les objectifs à atteindre en matière d amélioration de la protection de l environnement et documentez-vous ces réalisations 10. Vos collaborateurs/trices sont-ils régulièrement informés et formés dans le domaine de la protection de l environnement 11. Sensibilisez-vous vos fournisseurs et contractants à l amélioration de la protection de l environnement Fournisseur : Date : Signature : Informations fournisseurs Pages 4 de 5
5 A compléter par WOCO Service Achats Demandeur de l homologation (Nom lisible) : groupe de produits / groupe de matériel concerné : article concerné : lieu de production de WOCO concerné : clients de WOCO concernés : A compléter par département spécialisé (si nécessaire) Homologation du fournisseur Oui Non Enregistrement dans la Liste des fournisseurs validés Oui Non Mesures complémentaires nécessaires Oui Non Si oui, lesquelles A compléter par WOCO Service Assurance Qualité Homologation du fournisseur Oui Non Enregistrement dans la Liste des fournisseurs validés Oui Non Mesures complémentaires nécessaires Oui Non Si oui, lesquelles Informations fournisseurs Pages 5 de 5
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers
Plus en détailb) La liste de vos anciens noms pour les 5 dernières années (avec explications) Si non applicable, veuillez cocher
PROPOSITION D ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE POUR LES CABINETS, LES REPRÉSENTANTS AUTONOMES, LES REPRÉSENTANTS AGISSANT POUR LE COMPTE D UN CABINET SANS Y ÊTRE EMPLOYÉS ET LES SOCIÉTÉS AUTONOMES
Plus en détailPré qualification Mission de Contrôle
Appel à manifestation d intérêt Pré qualification Mission de Contrôle de la construction de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou L UNICEF souhaite
Plus en détailSERVICE NOTAX. Administrateurs/Dirigeants/Associés/Particulier (adresse personnelle et téléphone à domicile)
Tél. : 514 393-9900 1 800 668-0668 Téléc. : 514 393-4060 Envoyez votre formulaire complété à l adresse suivante : mdo.info@thomsonreuters.com Régulier SERVICE NOTAX Prioritaire Cochez quel(s) numéro(s)
Plus en détailPré qualification d entreprises de Génie Civil
Appel à manifestation d intérêt Pré qualification d entreprises de Génie Civil pour la réalisation de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou
Plus en détailFormulaire de demande et de consentement du programme de paiement par mensualités de la franchise du Régime d assurance-médicaments
Santé Manitoba Formulaire de demande et de consentement du programme de paiement par mensualités de la franchise du Régime d assurance-médicaments Le Programme de paiement par mensualités de la franchise
Plus en détailQuestionnaire pour l accréditation des partenaires de vente
Questionnaire pour l accréditation des partenaires de vente Entreprise Nom de la société Domaine d activité Tél. (prof.) Fax (prof.) Rue, n NPA Localité Adresse e-mail de la société Adresse Internet Adresse
Plus en détailCONVENTION ASSURANCE QUALITÉ (QAA) FONCTION NÉGOCIANT
1. Préambule 1.1 Généralités La présente convention d assurance qualité (QAA) définit les exigences posées aux fournisseurs REHAU en matière d assurance qualité. La QAA REHAU constitue des règles destinées
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS
FORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS Avis important : 1. Le présent Formulaire est un questionnaire relatif à la souscription ou à la reconduction éventuelle
Plus en détailDEMANDE D'ADHÉSION. 1 Informations sur l'entreprise. Nom de l'entreprise. Adresse de correspondance. Interlocuteur. Filiales, succursales
DEMANDE D'ADHÉSION Je souhaiterais / nous souhaiterions adhérer à la SIBA (Swiss Insurance Brokers Association). À cette fin, j'envoie / nous envoyons le formulaire suivant, rempli entièrement et en toute
Plus en détailDÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ
DÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ Vous trouverez les directives pour remplir ce formulaire et de l espace supplémentaire au verso de la page 4. Nom : Adresse : Prénom rue Nom de famille
Plus en détailDossier de candidature Partenaires Mobile IT Program
Powered by Dossier de candidature Partenaires Mobile IT Program www.sfrentreprises.re Afin de développer ensemble de nouveaux projets dans le marché en forte croissance de la Data mobile, SFR Entreprises
Plus en détailBusiness et Management SMART Courtage Assurances
Business et Management SMART Courtage Assurances Identification du proposant Raison sociale : Adresse de la société : Site web : Code APE : Code SIREN : Forme Juridique : Nom et adresse des filiales à
Plus en détailAssurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire ASSURES
Assurance Responsabilité Professionnelle Ingénierie Industrielle et Conseil en Technologie (hors SSII) Questionnaire 1 - ASSURES ASSURES Nom(s) ou Raison(s) sociale(s) de l ensemble des entités à assurer
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION ASSURANCE VOYAGE ET ANNULATION
FORMULAIRE DE DECLARATION ASSURANCE VOYAGE ET ANNULATION ACE European Group Limited Le Colisée 8 avenue de l Arche 92419 Courbevoie CEDEX France +33 (0)1 55 91 48 84 tél +33 (0)1 56 37 41 76 fax www.acegroup.com/fr
Plus en détailQUESTIONNAIRE Responsabilité Civile
QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)
Plus en détailTravailleur autonome. 6. Avez-vous eu des changements dans vos activités/opérations depuis le dernier renouvellement? :
FORMULAIRE POUR NOUVEAU ADHÉRANT PROGRAMME D ASSURANCE DIC Assurance de responsabilité civile et professionnelle pour les membres de designers d intérieur du Canada (DIC) Une copie des documents suivants
Plus en détailResponsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1)
A S S U R A N C E S DEPARTEMENT C.E.P Responsabilité Civile Professionnelle Bureaux d études Techniques (Hors construction.1) Nom du proposant ou Raison(s) sociale(s) : de l ensemble des entités à assurer
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailNOUVEAU PROGRAMME D ASSURANCE EXCLUSIF À INTERNACHI QUÉBEC PLAN VUE D ENSEMBLE.
NOUVEAU PROGRAMME D ASSURANCE EXCLUSIF À INTERNACHI QUÉBEC PLAN VUE D ENSEMBLE. Vue d ensemble: ce plan exclusif est le résultat de plus d un an de consultations, rencontres, recherches etc. avec des experts,
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailFORMULAIRE D INSCRIPTION. l Institut des juristes d entreprise
FORMULAIRE D INSCRIPTION à renvoyer à l IJE, rue des Sols 8, 1000 Bruxelles Par la présente, je souhaite poser ma candidature comme membre de l Institut des juristes d entreprise MERCI D ECRIRE EN LETTRES
Plus en détailPASOC. Formulaire d identification des besoins en renforcement des capacités
PASOC Formulaire d identification des besoins en renforcement des capacités L offre de renforcement des capacités du PASOC consiste d une part à mettre à la disposition des organisations qui en expriment
Plus en détailRaison Sociale : Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :...
Code Apporteur : Note de présentation- Consultant en Technologie de l information Proposant : Raison Sociale : Adresse de correspondance :........ Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance)
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE. Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA)
FORMULAIRE DE DEMANDE Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA) NOM DE L ENTREPRISE CANDIDATE ET STATUT JURIDIQUE (Merci d utiliser le nom complet de l entreprise avec par ex. Ltd., Inc., SAC, SA, SARL,
Plus en détailQUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME
QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME Identification du proposant Raison sociale : Adresse de la société : Téléphone : Site Internet : Code SIREN : Code APE : Forme juridique : Noms et adresses
Plus en détailNote de présentation Responsabilité civile professionnelle Diagnostic immobilier
Diagnostic immobilier Identification du proposant Nom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de siren.. Date de création Possédez-vous un label
Plus en détailProposition Technologie de l information pour l Association québécoise des technologies (AQT)
Proposition Technologie de l information pour l Association québécoise des technologies (AQT) Ceci est une proposition pour une assurance contre les erreurs et omissions. Veuillez indiquer si vous demandez
Plus en détailL AUTO-ÉVALUATION HAP : KIT METHODOLOGIQUE PARTIE 2 : OUTILS D AUTO-ÉVALUATION
L AUTO-ÉVALUATION HAP : KIT METHODOLOGIQUE PARTIE 2 : OUTILS D AUTO-ÉVALUATION À L USAGE DES ORGANISATIONS HUMANITAIRES ET DE DEVELOPPEMENT REALISANT UNE AUTO-EVALUATION SUR LA BASE DE LA NORME HAP 2010
Plus en détailFormulaire de demande de bourse Coopérative de travail Concours Entrepreneurs en action! Édition 2006
Formulaire de demande de bourse Coopérative de travail Concours Entrepreneurs en action! Édition 2006 Nombre de promoteurs : Identification du principal promoteur M. Mme Nom : Prénom : Nature du projet
Plus en détailGénéral. C. La présente proposition doit être signée et datée par un responsable de votre entreprise, de même que chaque feuille annexe.
Général Information importante: A. Veuillez répondre à toutes les questions. Ces informations sont nécessaires pour la souscription et l analyse de la prime. Vos réponses ci-après sont considérées dans
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailQUESTIONNAIRE D AUTO-EVALUATION RELATIF AUX OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES (OEA)
QUESTIONNAIRE D AUTO-EVALUATION RELATIF AUX OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES (OEA) La finalité première de ce questionnaire est de vous assurer de votre aptitude à remplir les critères exigés pour l octroi
Plus en détailMarketing et communication SMART Courtage Assurances
Marketing et communication SMART Courtage Assurances Le présent questionnaire préalable d assurance Marketing et Communication a pour objet de réunir des informations sur vos activité commerciales Quelles
Plus en détailFormulaire d abonnement au service e-bdl
FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise
Plus en détailRaison Sociale :... Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :...
ASSURANCES PROFESSIONNELLES by Hiscox QUESTIONNAIRE PRÉALABLE D'ASSURANCE Technologies de l Information IDENTIFICATION DU PROPOSANT Raison Sociale :.... Adresse de correspondance :... Adresse de la société
Plus en détailPROCEDURE D ADMISSION INTERNATIONALE SUR DOSSIER EN 1ERE ANNEE
PROCEDURE D ADMISSION INTERNATIONALE SUR DOSSIER EN 1ERE ANNEE RENTRÉE 2015-2016 L ESAM offre la possibilité aux élèves de terminale scolarisés dans : un lycée français à l étranger DOM TOM d intégrer
Plus en détailExtrait Kbis original de moins de trois mois + merci d'indiquer ici : Dirigeant (s) Date de début d'activité / / Raison sociale
Les informations & documents nécessaires à l'instruction de votre candidature Document de présentation (type "C.V.") de votre formation initiale & continue ainsi de que votre parcours professionnel et
Plus en détailQuestionnaire RC Professionnelle Prestataires de Services Informatiques
Ce questionnaire a pour objet de renseigner l Assureur sur le risque à garantir. Les réponses apportées aux questions posées ci-après ainsi que les documents à fournir serviront de base à l établissement
Plus en détailNote de présentation-responsabilité Professionnelle Bureaux d Etudes Techniques (hors construction)
Code Apporteur : Note de présentation-responsabilité Professionnelle Bureaux d Etudes Techniques (hors construction) Nom du proposant ou Raison(s) sociale(s): de l ensemble des entités à assurer : Souscripteur
Plus en détailcafé, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise
DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :
Plus en détailQuestionnaire sur l assurance responsabilité professionnelle des avocats demandant leur inscription en vertu de la directive Etablissement (98/5/CE)
Représentant les avocats d Europe Representing Europe s lawyers Questionnaire sur l assurance responsabilité professionnelle des avocats demandant leur inscription en vertu de la directive Etablissement
Plus en détailQUESTIONNAIRE CERTIFICATION LNE SYSTEMES DE MANAGEMENT - CERTIFICATION DE SERVICE
1/20 Votre correspondant pour toute information : Service Clients Tél./Fax : +33 1 40 43 37 11 / 37 37 email : metrologie.legale@lne.fr OBJECTIFS DE CE QUESTIONNAIRE Disposer d'informations sur le système
Plus en détailBienvenue à notre sondage en ligne pour l examen du Code canadien de déontologie professionnelle des psychologues
Bienvenue à notre sondage en ligne pour l examen du Code canadien de déontologie professionnelle des psychologues Conformément à l engagement de la Société canadienne de psychologie (SCP) d effectuer des
Plus en détailManuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13
Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne
Plus en détailOù avez-vous entendu parler de la Maison de la Famille Joli-Cœur :
FORMULAIRE D INSCRIPTION ATELIERS PARENTS/ENFANTS ATELIER Où avez-vous entendu parler de la Maison de la Famille Joli-Cœur : Nom du parent : Date de naissance du parent : Nom de l enfant : Date de naissance
Plus en détailCoordonnées souscripteur. Cocher les Garanties souhaitées du ou des Locaux d exploitation
DEMANDE DE DEVIS RC PRO SECURITE / GARDIENNAGE / POSE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SYSTEME D INTRUSION ET INCENDIE Coordonnées souscripteur Raison Social (ainsi que la forme juridique : SARL, S.A ) :
Plus en détail1 questionnaire rempli = 1 reproduction de clé de votre choix, offerte par picard serrures*
Cher partenaire, Picard Serrures a besoin de vous! Vous avez, jusqu à présent, un certain nombre de supports de communication Picard Serrures. PLV clé, catalogues, affiches Mais ils sont parfois trop grands,
Plus en détailFonds de secours des employés Demande de bourse
Fonds de secours des employés Demande de bourse Le fonds de secours des employés de MeadWestvaco a été établi pour répondre aux besoins immédiats des employés éligibles pendant les premières semaines cruciales
Plus en détailQ U E S T I O N N A I R E
«Kidnapping & Rançon Q U E S T I O N N A I R E Formulaire de demande d assurance Kidnapping Rançon Extorsion et détention 1. Dénomination de l entreprise : 2. Adresse du siège social : Membre d un groupe?
Plus en détailRESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "NOTICIA" CONSEILS EN ENTREPRISES
RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "NOTICIA" CONSEILS EN ENTREPRISES A chaque question nécessitant une réponse OUI ou NON merci de cocher la case correspondante Conformément
Plus en détailING Luxembourg - Visa DECLARATION DE SINISTRE (Page 1 sur 14) Numéro de police 2040110
DECLARATION DE SINISTRE (Page 1 sur 14) Madame, Monsieur, Afin d introduire un dossier sinistre auprès de AIG, veuillez envoyer cette déclaration dûment remplie et signée avec toutes les pièces justificatives
Plus en détailQuestionnaire de sondage: de la communication interne dans l organisation
Cours 7 Audit : Exemple de questionnaire Questionnaire de sondage: de la communication interne dans 1. Votre organisation s est-elle dotée officiellement d une stratégie, d un programme ou d une politique
Plus en détailASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE QUESTIONNAIRE GENERAL
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE QUESTIONNAIRE GENERAL A compléter du questionnaire spécifique correspondant à votre spécialité, joint en annexe Contrat en cours : / - date de fin du contrat :
Plus en détailQUESTIONNAIRE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE (Renseignements servant de base à l'établi ssement d'un éventuel contrat en euros)
QUESTIONNAIRE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE (Renseignements servant de base à l'établi ssement d'un éventuel contrat en euros) Attention : conformément aux dispositions de l article
Plus en détailDemande de la carte d identité Veuillez lire attentivement avant de soumettre votre demande
é Demande de la carte d identité Veuillez lire attentivement avant de soumettre votre demande OÙ SOUMETTRE VOTRE DEMANDE? Faire parvenir votre demande avec les documents requis (incluant photo et paiement)
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
Plus en détailPROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS
PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS BFL CANADA risques et assurances inc. 2001 McGill College, Bureau 2200, Montréal, Québec, H3A 1G1 Tél. (514) 843-3632 / 800 455-2842 Télec. (514) 843-3842 Renseignements
Plus en détailDemande d agrément d assistant(e) maternel(le)
N 13394*03 Demande d agrément d assistant(e) maternel(le) Notice Vous allez faire une demande d agrément ou de renouvellement d agrément pour exercer la profession d assistant(e) maternel(le); ce métier
Plus en détailCONVENTION Pour l'hébergement d un site Web
REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche Institution de la Recherche et de l Enseignement Supérieur Agricoles Direction des Technologies de Traitement
Plus en détailproposition d assurance RC professionnelle Agent Immobilier
RC professionnelle Agent Immobilier assurance de la responsabilité civile professionnelle agent immobilier Code service D07/448 FAX : 02/678.90.90 E-mail : professionalliability.production@axa.be 1. Intermédiaire
Plus en détailCe questionnaire est une attaque caractérisée contre l existence et le bien-fondé de votre syndicat.
Page 1 sur 6 Ce questionnaire est une attaque caractérisée contre l existence et le bien-fondé de votre syndicat. Le comité SEV-TPG vous propose de vous inspirer de nos commentaires et remarques. Il s
Plus en détailTITRE DU PROJET : _ DATE DE DEPOT : / _ / _
PLATEFORME ESTUDIANTINE POUR LA PROMOTION DE L ENTREPRENEURIAT EN CÔTE D IVOIRE TITRE DU PROJET : _ DATE DE DEPOT : / _ / _ N du dossier : *Réservée au comité scientifique Quel problème votre projet aidera
Plus en détailAlerte audit et certification
Alerte audit et certification NCSC OCTOBRE 2014 Nouvelle NCSC 4460, Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d une mission d audit ou d examen : êtes-vous prêts? Le présent bulletin Alerte
Plus en détailDans l éventualité qu il y aurait plus d une raison sociale, veuillez indiquer le lien entre chacune d elle :
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Proposition Assurance contre les erreurs et omissions
Plus en détailgénérales Conditions RÉSUMÉ DES GARANTIES ASSUR GLISSE
Conditions générales Les garanties ci-dessous sont acquises à tout titulaire d un ASSUR GLISSE, en cas d accident survenant pendant la durée de validité de son forfait remontées mécaniques. Les garanties
Plus en détailNOTE TECHNIQUE ANNEXE VI AU CONTRAT DE SUBVENTION : MODELE DE RAPPORT FINANCIER
NOTE TECHNIQUE ANNEXE VI AU CONTRAT DE SUBVENTION : MODELE DE RAPPORT FINANCIER Avertissement: les éléments ci-dessous ne préjugent pas de l'appréciation finale lors de l'examen des rapports financiers
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailQUESTIONNAIRE SUR LES INSTANCES PARLEMENTAIRES CHARGEES DE LA SANTE DE LA MERE, DU NOUVEAU-NE ET DE L ENFANT
QUESTIONNAIRE SUR LES INSTANCES PARLEMENTAIRES CHARGEES DE LA SANTE DE LA MERE, DU NOUVEAU-NE ET DE L ENFANT Pour répondre aux demandes des parlements, des organisations internationales, des journalistes
Plus en détailQuestionnaire d étude pour les promoteurs de la construction
Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les promoteurs immobiliers, les aménageurs lotisseurs et les marchands de bien L attention
Plus en détailFaire parvenir les documents suivants à l agent de soutien du programme
Reconnaissances des acquis Crédits d équivalence et exemptions Prendre note : Il n y a aucun frais associés au processus d évaluation du dossier Tous les participants au programme doivent obtenir des crédits
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailCode postal : Téléphone : ( ) - ( ) - ( ) - Domicile Cellulaire Autre (précisez)
BARREAU DU NOUVEAU-BRUNSWICK Bureau de la registraire des plaintes Formule de plainte Si vous avez des questions au sujet de la façon de déposer votre plainte, vous pouvez nous téléphoner au 506-458-8540.
Plus en détailQuestion 1 (Relève) Question 2 (Plan d expansion)
Question 1 (Relève) Quel est le pourcentage d employés dans les postes clés qui prendront leur retraite dans les cinq prochaines années? a) Moins de 10 % b) 10 % à 30 % c) 31 % à 50 % d) Plus de 50 % Si
Plus en détailPartie V : DÉCLARATION
FORMULAIRE DE DEMANDE CERTIFICAT D APTITUDE À LA SÉCURITÉ DU MANITOBA (CAS) Nouveau Renouvellement - N CNS : MB Partie I : RENSEIGNEMENTS SUR LE DEMANDEUR Le demandeur est (cochez une seule réponse) :
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D INSCRIPTION À TITRE DE TRAVAILLEUSE OU TRAVAILLEUR SOCIAL
Formulaire de demande d inscription à titre de travailleuse ou travailleur social Certificat d inscription général de travailleuse ou travailleur social Combinaison de titres et d expérience pratique 250,
Plus en détailLa domiciliation pratiquée par les CCAS
La domiciliation pratiquée par les CCAS PAGE 1 - INTRODUCTION Votre CCAS pratique-t-il la domiciliation? Oui / Non : Précisez si Votre CCAS n a reçu aucune demande de domiciliation en 2012/2013 / Votre
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS
7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D
Plus en détailRégime d assurance responsabilité professionnelle des comptables professionnels agréés du Québec
Régime d assurance responsabilité professionnelle des comptables professionnels agréés du Québec Administré par l ACPAI Assurance ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE PROPOSITION B GARANTIES
Plus en détailDEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto)
Si une demande pour le même risque a été introduite via l applicatif BTONLINE, seule cette dernière sera traitée. DEMANDE DE TARIFICATION «responsabilité civile automobile» (RC Auto) Le formulaire annexé
Plus en détailNom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de Siren.. Date de création
Code apporteur : Note de présentation Diagnostic immobilier Identification du proposant Nom ou raison sociale Adresse.. Code postal Ville Téléphone. Fax. Site web.. Forme juridique Numéro de Siren.. Date
Plus en détailPROSPECTION R.C.P.A. Principe de prospection du R.C.P.A. 1. Prise de RDV par téléphone 2. RDV Terrain
PROSPECTION R.C.P.A. Principe de prospection du R.C.P.A. 1. Prise de RDV par téléphone 2. RDV Terrain PROSPECTION TELEPHONIQUE POUR PRISE RDV Barrage secrétaire Interlocuteur PREPARATION DU RDV Etape 1
Plus en détailGUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE
GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l indépendant (Cocher la case) un mandataire avec procuration,
Plus en détailOutil 5 : Exemple de guide d évaluation des auditeurs internes
Audit Committee Institute Outil 5 : Exemple de guide d évaluation des auditeurs internes Le comité d audit joue un rôle de plus en plus important dans l orientation et l exécution des travaux de l audit
Plus en détailCompétences essentielles numériques dans les petites entreprises rurales QUESTIONNAIRE DU SONDAGE PRÉ- FORMATION DES EMPLOYEURS
1 Nom de l organisation INTRODUCTION Merci de prendre le temps de participer à ce sondage. Les résultats nous fourniront des données essentielles afin de mesurer l efficacité de la formation. Ces données
Plus en détailQuestionnaire d étude pour l établissement d une proposition d assurance en vue de garantir l activité de constructeur de maisons individuelles
Questionnaire d étude pour l établissement d une proposition d assurance en vue de garantir l activité de constructeur de maisons individuelles L attention du demandeur est attirée sur l intérêt qu il
Plus en détailDIAPASON : DIAgnostic PArtagé Sur lés Outils Numé riqués
DIAPASON : DIAgnostic PArtagé Sur lés Outils Numé riqués Intro Partie 1 Equipement des professionnels 1.1 Disposez-vous des équipements suivants?, à titre personnel exclusivement b. Oui, à titre professionnel
Plus en détailPROCEDURE D HEBERGEMENT D UN SITE WEB
Hébergement PROCEDURE D HEBERGEMENT D UN SITE WEB PRD-02 Version : 01 Date : 20/06/2014 République Tunisienne Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche PROCEDURE D HEBERGEMENT
Plus en détailL intégration des TIC chez les futurs enseignants : votre point de vue
L intégration des TIC chez les futurs enseignants : votre point de vue Réservé à l administration Associés Questionnaire - Enseignants associés 1 QUESTIONNAIRE ENSEIGNANTS ASSOCIÉS Ce questionnaire permettra
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
HAUT-COMMISSARIAT DE LA REPUBLIQUE EN NOUVELLE-CALEDONIE DEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Loi du 21 janvier 1995 modifiée, article 10 Décret du 17 octobre 1996 modifié ATTENTION :
Plus en détailQuestionnaire à transmettre aux employés de la commune. Communication interne. I ) Relations interservices.
Questionnaire sur la communication interne Mairie de Pont de l Arche. Questionnaire à transmettre aux employés de la commune. Communication interne Dénomination du service : Domaine d intervention : I
Plus en détailIDENTIFICATION CONDITIONS D ÉVALUATION : le public ciblé : Sous statut scolaire En apprentissage En formation continue. Niveau II (bac+4 et 3)
IDENTIFICATION IDENTIFICATION DU PRODUIT Titre du produit : Description rapide des thèmes traités : Nom de l éditeur : Version analysée : Année d édition : MULTIPLEXAGE Ressources multiplexées CAN et VAN
Plus en détailNote de présentation RC Evénementiel
RC Evénementiel A chaque question nécessitant une réponse OUI ou NON merci de cocher la case correspondante. Conformément à l article 27 de la loi du 6 Janvier 1978 N 78.17 relative à l informatique, aux
Plus en détailAMERICAN EXPRESS PURCHASE PROTECTION DECLARATION DE SINISTRE INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS GENERALES Assureur : AIG Europe Limited, succursale Belge 11, Boulevard de la Plaine B-1050 Bruxelles - Belgique : +32 2 739 91 04 : claims.be@aig.com Titulaire de la carte American Express
Plus en détail: Qualité, Environnement, Internet
QENVI Créateur de valeurs: conseil, intégration informatique pour la création de sites Internet, e-commerce, et les systèmes de management de la qualité et de l environnement. Cohérence & Efficacité Schéma
Plus en détailANNÉE D INITIATION AU LEADERSHIP À L INTENTION DES AUTOCHTONES (AILA) RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS PARTIE I
RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS RENSEIGNEMENTS ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES PARTIE I 1. Ce document se divise en trois parties. La Partie I (pages I-1/2 à I-2/2) présente des
Plus en détailTRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION
-RESERVE AU SERVICE Nom :... Prénom :... N carte :... Admission jusqu au :... TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION Demandeur Mme Mlle
Plus en détailPour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés.
FORMULAIRE D INSCRIPTION AU RÉGIME D ASSURANCE-MALADIE DES TNO Pour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés. Comment remplir ce formulaire
Plus en détailAssurance Crédit-Invalidité Trousse «Demande De Règlement»
Assurance Crédit-Invalidité Trousse «Demande De Règlement» La trousse «Demande de règlement» comprend : un feuillet d instructions, les formulaires à remplir pour demander des indemnités d invalidité et
Plus en détail