BILAN SOCIAL 2014 BILAN SOCIAL 2014

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1 BILAN SOCIAL BILAN SOCIAL

2 OCCUPATION DES POSTES SUR DELEGATION EMPLOIS plafond etat EFFECTIF EMPLOIS DELEGUES MS ETAT PAR CORPS situation au 31 décembre CORPS Emplois délégués MS Etat 2011 Dispositif Emplois Sur emplois budgétaires 2010 TITULAIRES Sur emplois budgétaires 2011 Sur emplois budgétaires 2012 Sur emplois budgétaires 2013 Sur emplois budgétaires en ETPT % en ETPT % en ETPT % Effectif en ETPT % Effectif en ETPT % personnels enseignants - PR ,9% 13,0 93% 13,2 94% 13 13,0 93% 13 13,10 94% personnels enseignants - MCF ,0% 24,3 97% 24,7 99% 24 24,0 96% 24 22,99 92% Personnel enseignant PRCE et PRAG ,0% 4,0 100% 4,0 100% 4 4,0 100% 5 4,33 108% sous total ,3% 41,3 96% 41,9 97% 41 41,0 95% 42 40,42 94% AENES - A ,7% 2,3 78% 3,0 100% 3 3,0 100% 3 3,00 100% AENES - B 3 3 2,8 93,3% 2,7 89% 2,0 67% 2 2,0 67% 2 2,00 67% AENES - C ,0% 2,0 100% 2,0 100% 2 2,0 100% 1 1,67 84% ITRF - A ,9 87,6% 15,3 90% 15,2 90% 16 14,5 85% 15 14,83 87% ITRF - B ,7% 2,7 89% 3,3 108% 4 4,0 132% 3 2,93 98% ITRF - C ,0% 12,7 84% 13,4 89% 13 15,0 100% 10 11,58 77% sous total ,7 90,0% 37,7 88% 38,9 90% 40 40,5 94% 34 36,01 84% Total ,7 92,7% 79,0 92% 80,8 94% 81 81,5 95% 76 76,43 89% CONTRACTUELS CDD et CDI Types de Contrats Sur emplois budgétaires Sur emplois Sur emplois Sur emplois Plafond Etat Sur emplois Plafond Etat 2010 Plafond Etat 2011 Plafond Etat CDD CDI CDD CDI CDD CDI CDD CDI Effectif au CDD CDI Effectif au 31/12/2013 ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT 31/12/ ETPT ETPT EC (ATER - Post DOC - CDD ) 2 0,3 1, , ,58 0 Contrat Doctorant 9 13,75 22, , ,75 0 PAST 0,5 1, BIATOS CDI 1,8 2,5 2,8 3 2,8 4 2,63 BIATOS CDD 4 5,4 5,01 6 4,31 5 4,59 Total 15,50 1,80 20,61 2,50 28,96 2, ,85 2, ,92 2,63

3 OCCUPATION DES POSTES SUR DELEGATION EMPLOIS plafond etat CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE situation au 31 décembre Titulaires CORPS Plafond Emploi Etat Dispositif Emplois Nombre de personne sexe âge Titulaire Hommes Femmes plus de 60 personnels enseignants - PR personnels enseignants - MCF Personnel enseignant sous total AENES - A AENES - B AENES - C ITRF - A ITRF - B ITRF - C sous total Total CORPS Emplois délégués MS Etat Contractuels CDD et CDI Effectif au 31/12/ sexe âge Hommes Femmes EC (ATER - Post DOC - CDD ) Contrat Doctorant PAST 1, BIATOS CDI BIATOS CDD Total 1, plus de 60 Différents types de contrats (durant l'année ) CDD Vacation Administratives (emplois étudiants par exemple) Nb de personnes dont nb étudiants sexe Hommes Femmes âge Vacation enseignements Total plus de 60 ans

4 FINANCEMENT MASSE SALARIALE SUR DOTATION ETAT Consommation sur socle transféré (ex titre 2) et sur dotation affectée MS (ex titre 3) MS EC SUR 44,5 ETP Rémunération sans Rem Accessoire MS BIATOS SUR 44 ETP Rémunération avec Prime Réglementaire (PES, Primes Pedagogiques et Ref Enseignant, HC, personnel sur action sociale...) sous Total Rémunération accessoire financée sur Dotation Fonctionnement Contrats Doctorants et CDD (Missions spécifiques) CDD sur dotation Fonctionnement sous Total Total GENERAL CONSOMMATION MS Decomposition de la dotation de l'etat affectée à la Masse Salariale DOTATION ETAT Masse salariale transférée Majoration indemùnitaire accordée lors du passage aux RCE Masse salariale déterminée par le modèle d'allocation des moyens Contrats doctoraux fléchés détermines lors de la négociation contractuelle de Contrats doctoraux Autres fléchés Contrat doctoraux fléchés ENS -X Contrats doctoraux non fléchés Total GENERAL DOTATION MARGE DE MANŒUVRE

5 Suivi de la consommation de la MS et des ETPT MS ETPT MS ETPT MS ETPT MS ETPT Consommation Etat , , , ,99 Dotation Etat Marge de manœuvre Etat , , , ,01 Consommation Ressources propres , , , ,67 Consommation Etablissement , , , ,66

6 DEMOGRAPHIE ET ANCIENNETE DES CDD SUR RESSOURCES PROPRES 2011 Différents types de contrats Nb dont nb étudiants en ETPT dont ETP étudiants Hommes Femmes CDD CDI Total 29,00 0,00 1,00 0,00 21,00 8, Différents types de contrats Nb Contractuels à durée déterminée sexe âge Contractuels à durée déterminée dont nb étudiants en ETPT dont ETP étudiants 2012 sexe âge Hommes Femmes CDD , CDI Total 54,00 0,00 25,81 0,00 37,00 17, plus de 60 ans plus de 60 ans Différents types de contrats Vacation Administratives (emplois étudiants par exemple) Différents types de contrats Nb dont nb étudiants Hommes Femmes Nb Vacation sexe 2013 âge plus de 60 ans Contractuels à durée déterminée sexe âge dont nb dont ETP en ETPT Hommes Femmes étudiants étudiants CDD , plus de 60 ans CDI Total 35,00 19,00 26,44 16,00 24,00 11,00 7,00 27,00 0,00 1,00 0,00 Différents types de contrats Vacation Administratives Nb Vacation sexe âge dont nb nbre Heures Hommes Femmes étudiants Vacation enseignements (FC et 3 64, FA) Total 7,00 464,44 4,00 5,00 2,00 4,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Différents types de contrats Nb plus de 60 ans Contractuels à durée déterminée sexe âge dont nb dont ETP en ETPT Hommes Femmes étudiants étudiants CDD , CDI 2 0 1, Total , Différents types de contrats Vacation Administratives Nb Vacation sexe âge dont nb nbre Heures Hommes Femmes étudiants Vacation enseignements (FC et FA) Total , plus de 60 ans plus de 60 ans

7 TEMPS PARTIELS ET INCOMPLETS situation au 31 décembre Effectifs Corps Total sexe âge TEMPS PARTIELS DES AGENTS TITULAIRES Nb d'agents à temps partiels 50% 60% 70% 80% 90% Total ATOS - A 0 CDI B 1 1 ATOS-B 0 ATOS-C 0 ITRF-A ITRF-B 0 ITRF-C Hommes 0 Femmes plus de 60 0 TEMPS INCOMPLETS DES AGENTS CONTRACTUELS CDD et CDI PLAFOND 1 ET 2 Effectifs Nb d'agents à temps partiels 50% 60% 70% 80% 90% Total ATER 6 6 Ens Chercheur PAST 0 Doctorants 0 A 0 IATOS B 0 C Total sexe Hommes 5 5 Femmes âge plus de 60 0

8 ANCIENNETE A L'ENSCM SUR PLAFOND EMPLOI ETAT et sur PLAFOND EMPLOI RESSOURCE PROPRE situation au 31/12/ Nombre agents Ancienneté CDD sur plafond emplois Etat moins de 1 de 1 à 5 ans de 6 à 9 ans an EC (ATER - Post DOC - EC CDD ) Contrat Doctorant BIATOS CDI BIATOS CDD CDD Vacation Administratives (emplois étudiants 10 ans et plus par exemple) Total TITULAIRES Nombre agents moins de 1 an Ancienneté de 1 à 5 ans de 6 à 9 ans 10 ans et plus Personnels enseignants - PR Personnels enseignants - MCF Personnels enseignants - PRCE PRAG PAST 0 ATOS - A ATOS - B 2 2 ATOS - C 1 1 ITRF - A ITRF - B ITRF - C Total CONTRACTUELS CDD et CDI sur RESSOURCE PROPRE Nombre agents moins de 1 an CDD Vacation Administratives (emplois étudiants par exemple) CDD sur crédits Conventions Ancienneté de 1 à 5 ans de 6 à 9 ans CDI ans et plus Total

9 ENTREES SORTIES DU PERSONNEL TITULAIRE du 1er janvier au 31 décembre ENTREES DU PERSONNEL TITULAIRE du 1er janvier au 31 décembre sexe âge Effectifs Mutations, Entrée suite à Total des Recrutement détachements, MAD réussite à un Autres Entrées externe demandes obtention concours ou Enseignants chercheurs 0 enseignants 0 ATOS - A 0 ATOS-B 0 ATOS-C 0 ITRF-A 0 ITRF-B 0 ITRF-C 0 Total Hommes 0 Femmes plus de 60 0 sexe âge Effectifs SORTIES DU PERSONNEL TITULAIRE du 1er janvier au 31 décembre Retraite Mutations externes, détachements, MAD Départs suite à réussite à un concours ou Démissions Licenciements Total des départs demandes obtention promotion sur Enseignants chercheurs 0 enseignants 0 ATOS - A 0 ATOS-B 0 ATOS-C ITRF-A ITRF-B 0 ITRF-C Total Hommes Femmes plus de 60 0

10 Corps Effectifs Total agents promus PROMOTIONS DU PERSONNEL TITULAIRE DE L'ENSCM du 1er janvier au 31 décembre 2011 Nbr Total d'agents Ratio en % Total agents promus 2012 Nbr Total d'agents Ratio en % Par tableau d'avancement (Changement de grade) Par liste d'aptitude (Changeme nt de Corps) 2013 Par examen, concours profession nel, concours interne PR CE % 0 4 0% PR % % 0 2 0% PR % % MCF HC % 0 2 0% MCF % % PRAG % % 0 2 0% PRCE % 0 2 0% ATOS - A % % % ATOS-B % 0 2 0% ATOS-C 0 3 0% % 0 2 0% ITRF-A % % % % ITRF-B % 0 4 0% ITRF-C % % % % Total % % % Total agents promus Nbr Total d'agents Ratio en % Par tableau d'avancement (Changement de grade) Par liste d'aptitude (Changement de Corps) Par examen, concours professionnel, concours interne Total agents promus Nbr Total d'agents Ratio en % Répartition par sexe Hommes % % % % Femmes % % % % Répartition par âge % 0 2 0% % % % % % % % % % plus de % 0 6 0%

11 ACCIDENTS DU TRAVAIL Accidents du travail Accidents de trajet Nature du statut Nb total d'accidents du travail Nb d'accidents du travail avec arrêt du travail d'arrêt Nb total d'accidents de trajet Nb d'accidents de trajet avec arrêt du travail d'arrêt fonctionnaires contractuels TOTAL fonctionnaires contractuels TOTAL fonctionnaires contractuels TOTAL fonctionnaires contractuels TOTAL fonctionnaires contractuels TOTAL fonctionnaires contractuels TOTAL

12 ABSENTEISME PERSONNELS TITULAIRES de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet 2011 de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell e pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt personnels enseignants ,66 ATOS - A ,00 ATOS-B ,00 ATOS-C ,02 ITRF-A ,35 ITRF-B ,00 ITRF-C ,36 Total ,39 Hommes ,38 Femmes , , , , ,04 plus de ,00 de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de 2012 de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires trajet e personnels enseignants ,63 0,40 ATOS - A 0 0-0,00 ATOS-B 0 0-0,00 ATOS-C ,03 0,02 ITRF-A ,74 1,72 ITRF-B 0 0-0,00 ITRF-C ,79 0,50 Total ,64 Hommes ,08 0,68 Femmes ,11 1, , ,05 1, ,33 0, ,76 0,48 plus de ,04 0,03 Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet 2013 de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell e pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt personnels enseignants ,91 1,20 ATOS - A 0 0-0,00 ATOS-B 0 0-0,00 ATOS-C ,41 0,26 ITRF-A ,10 0,07 ITRF-B 0 0-0,00 ITRF-C ,68 1,06 Total 223,0 19,0 5,0 663,0 49,0 0,0 0,0 0,0 4,0 0,0 3,0 942,0 6594,0 4,1 2,58 Hommes ,31 0,19 Femmes ,91 0, ,00 0, ,81 1, , ,39 0,25 plus de ,89 1,19 de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell e pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires personnels enseignants ,13 1,34 AENES - A ,07 0,04 AENES-B ,00 AENES-C ,03 0,02 ITRF-A ,38 1,50 ITRF-B ,00 0,00 ITRF-C ,76 0,48 Total 524,00 38,00 10,00 0,00 365,00 1,00 219,00 0,00 2,00 122,00 0, , ,00 5,37 3,38 Hommes ,10 1,32 Femmes ,74 1, ,00 0, ,51 2, ,14 0, ,19 0,12 plus de Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt 365 jours = 1607 heures = 1 ETPT

13 ABSENTEISME DES CONTRACTUELS Nombre D'AGENTS sexe âge de Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée 2011 pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels CDD sur plafond Etat ,61 CDD sur plafond tablissement CDI ,17 Total 165,00 11,00 8,00 0,00 0,00 8,00 112,00 0,00 1,00 0,00 0,00 286,00 0,78 Hommes Femmes plus de Equivalent ETPT Nombre D'AGENTS de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée 2012 pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels Equivalent ETPT sexe âge CDD sur plafond Etat CDD sur plafond tablissement , CDI ,09 Total 50,00 6,00 5,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,10 Hommes Femmes plus de Nombre D'AGENTS sexe âge de Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée 2013 pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels CDD sur plafond Etat ,08 CDD sur plafond 0 tablissement CDI 0 0,00 Total 29,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,00 0,08 Hommes 1 1 Femmes plus de 60 0 Equivalent ETPT Nombre D'AGENTS sexe âge de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels CDD sur plafond Etat ,55 CDD sur plafond 6 6 tablissement CDI ,33 Total 241,00 21,00 2,00 0,00 0,00 0,00 52,00 11,00 12,00 0,00 9,00 325,00 0,87 Hommes Femmes plus de 60 0 Equivalent ETPT

14 ACTION SOCIALE Types d'aides nombre de dossiers Montant annuel nombre de dossiers Montant annuel nombre de dossiers Montant annuel nombre de dossiers Montant annuel PIM Prestations Inter ministérielle PIM- restauration , ,56 39, , ,39 PIM- prestation séjours d enfants 1 83, ,40 4,00 803, ,06 PIM allocation spéciale pour jeunes adultes atteints d une maladie chronique ou d un handicap et poursuivant des études, un apprentissage ou un stage de formation professionnelle au dela de 20 ans et jusqu à 27 ans ,00 PIM allocation aux parents effectuant un séjour en maison de repos ou de convalescence accompagnés de leur enfant - 0 0,00 PIM allocation aux parents d enfants handicapés ou infirmes âgés de moins de 20 ans - 0 0,00 ASIE- restauration (subvention ENSCM) , ,50 52, , ,17 ASIE aide aux soins couteux 2 128,90 2,00 950,49 0 0,00 ASIE ASIE aide à l accueil périscolaire - 0 0,00 Action sociale ASIE aide aux parents d enfants lycéens ou étudiants 2 720, ,00 d initiative ASIE - aide aux vacances, aux loisirs et séjours 1 64, ,00 établissement ASIE participation aux activités culturelles et sportives enfant 3 90,00-0 0,00 ASIE - aide exceptionnelle ,00 3, ,00 0 0,00 PDE Abonnement TAM prise en charge 40% , ,19 39, , ,42 CAS UM II Diverses aides culturelles et autres 1 000, ,00 80, , ,42 Total , ,65 219, , ,46 AIDE AU REPAS Année 2011 Année 2012 Prestation Interministérielle (PIM) 1 692, ,56 Subvention ENSCM 1 838, ,50 Total 3 531, ,06 Année , , ,97 Année 1 815, , ,56 Autres Actions Financées sur l'action Sociale Année 2011 Année 2012 Année 2013 Année Vacation Assistante Sociale 1 095, ,00 Rémunération Congé longue durée 2 544, ,00 Total , ,00 Budget Total Action Sociale Masse Salariale Sous Plafond Etat ratio , , , , , ,00 0,25% 0,17% 0,29% , ,00 0,87%

15 REUNIONS D'INSTANCES CONSULTATIVES Nbre de réunions du CHSCT Nbre de CPE Nbre de CTE Nbre de CS restreints

16 BILAN SOCIAL CTP Formations dispensées par service et Thèmes Nombre de jours Coût total Effectifs Nombre de jours Coût total Effectifs 2013 Nombre de jours Coût total Effectifs Nombre de jours Coût total Effectifs Nombre de jours Coût total Effectifs Thème de la formation Adaptation au poste ,84 3 2,5 3 Bureautique ,5 571,55 7 Communication Développement personnel 1 69, ,76 3 Financier , , Gestion du personnel 1 146,67 1 Hygiène et sécurité 105,5 2361, , , Informatique 31,5 1249, , , Laboratoire ,44 1 Management 6,5 803,92 4 Pilotage 7,5 1222, ,5 2643, ,96 2 Prépa concours 7,5 2, ,5 44 8,5 408, Qualité ,6 5 Recherche et enseignement ,5 3892,3 8 77, , Ressources Humaines 28,5 2174, , Scientifique , TP Matériel ,68 1 Valorisation de la recherche Total général , , , , , , Service Heures de formation Journée de formation Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations AM2N , , CHIMIOTHEQUE ,5 1 IAM , ICSM IEM IBMM 3 0,5 1 INM MACS PLATEAU TECHNIQUE Enseignements , , Direction des études Direction/Services Administratifs 3 0, ,5 4 Service Bibliothèque ,5 2 2 Service Secrétariat Général 51 8, ,5 5 31,5 5,5 6 Service Communication Accueil 34 5, , ,5 1 Service Informatique , Service Financier 325,5 54, , ,5 17, ,5 5 Service Hygiène et Sécurité Service Patrimoine , , Service Pilotage , , , ,5 6 Service Ressources Humaines , , , , ,5 4 Service TP ,5 3 Service de la vie Etudiante ,5 25, ,5 2 UGDP 57 9, Non ciblé PSC1 29 Total général 2135,5 355, , , , , Nombre de Formation

17 BILAN SOCIAL CTP Formation par catégorie de personne nombre de journées nombre d'agents cout par formation nombre de journées nombre d'agents cout par formation nombre de journées nombre d'agents cout par formation nombre de journées nombre d'agents cout par formation ENSCM 178, ,0 103, ,96 78,5 41,0 A ,0 19, ,22 25,5 15,0 B ,5 12, ,57 C ,5 11, ,39 3,0 1,0 Enseignants Chercheurs 72,0 61, ,78 50,0 25,0 Contractuel 50, HEBERGE ,0 4,0 100,00 A ,0 4,0 100,00 Autre EXTERIEUR ,5 1,0 25,00 Autre ,5 1,0 25,00 Total général 207, ,5 108, ,96 78,5 41,0 0,0

18 MASSE SALARIALE (Evolution de la Consommation Ex Titre 2) Total des dépenses annuelles MS EC SUR 44,5 Remun Principale , , , , , ,00 ETP cot patronale , , , , , ,00 MS BIATOS SUR Remun Principale , , , , , ,00 44 ETP cot patronale , , , , , ,00 Total , , , , , , , , ,00 MS EC SUR 44,5 ETP Remun Principale ,00 MS BIATOS SUR 44 ETP Remun Principale ,

19 INDEMNITES ET PRIMES (du 01/01/ au 31/12/) Prime IATOS Prime Enseignants Nombre d'agents bénéficiaires GIPA STHS Ind. Caisse et Responsabilité Ind. Gestion et Responsabilité IFTS PFR Partie Fonction PFR Partie Résultat IAT PF Informatique PPRS GIPA PRES PEDR/PES Prime d'administratio n Primes de Responsabilités administratives ou Pédagogiques 89, , ,72 621, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,17 365, , , , , , , , , , , , , ,72 859, , , , , , , , , , , , ,72 859, , , , , , , , , , ,09 TOTAL MONTANT Primes IATOSS , , , , , ,72 Primes enseignants , , , , , ,61 % AUGMENTATION Primes IATOSS 40,27-2,55 20,24-0,77 0,42 Primes enseignants 40,74 12,92 13,10-0,72 1,32 Nombre heures enseignants rémunérées chercheurs ENSCM934,5 Dont Référentiel , , ,00 Primes IATOSS Primes enseignants , ,

20 INDEMNITES ET PRIMES par CATEGORIES pour Titulaires (du 01/01/ au 31/12/) Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant IATOSS CAT A CAT B CAT C Total EC College A (PR) College B (MCF) PR 2eme degré Total Total Général Heures Complémentaires Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant BRUT Montant Nombre Montant Montant Nombre Montant Montant CHARGE d'heure BRUT CHARGE d'heure BRUT CHARGE Effectif Titulaire Titulaire FA ENSCM Non titulaire Doctorants Total Titulaire Non titulaire HORS ENSCM Non titulaire FA Doctorants Total Total Général HC correspondant au Référentiel Enseignants Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Nombre h Montant Nombre h Montant Nombre h Montant Formation Apprentissage Formation Initiale Note: Ce montants est sans les CAP TOTAL Equivalent TP Formation (EC) 192 H Equivalent TP Enseignat du second degré (384 H) 619 3,2 1,6 3,0 1,5 4,5 2,2

21 PRESENTATION DE L'ENSEMBLE DES APPORTS A L'ACTIVITE CONDUITE PAR LES UNITES DE RECHERCHE --- BUDGET ETAT BUDGET ETAT UMR 5635 IEM - Institut Européen des Membranes UMR 5253 ICGM- Institut Charles Gerhardt INM - Institut des Neurosciences UMR 5257 ICSM - Institut de Chimie Séparative de Marcoule UMR 5247 IBMM - Institut des Biomolécules Max Mousseron - SGRM TOTAL Pilote industriel UMR 5635 IEM - Institut Européen des Membranes UMR 5253 ICGM- Institut Charles Gerhardt INM - Institut des Neurosciences UMR 5257 ICSM - Institut de Chimie Séparative de Marcoule UMR 5247 IBMM - Institut des Biomolécules Max Mousseron - SGRM TOTAL ENSCM - BUDGET ETAT - LOLF 133 EFFECTIF - ETPT - MS DOCTORANT POST-DOCTORANT ATER PROFESSEUR INVITE Ens.Cherc CDD BIATOS - CDI eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S , , ,00 0, , , , , , ,00 0, ,05 1 0, ,30 9 4, , , , ,00 0, ,80 2 0, ,00 9 4, , , ,00 0, ,00 1 0, ,00 9 4, , , , , ,00 0, ,50 3 0, , , , , , , ,00 0, ,08 1 0, , , , , , , ,00 0, ,46 2 0, , , , , ,00 0, , , , , , , , , , ,00 0, , , ,00 0, ,00 3 1, , , , , , , , , ,00 2 1, , , ,00 1, ,50 3 0, , , , , , , ,00 0, ,13 2 0, , , , , , , ,00 1, ,92 4 0, , , , , , , , , , , TOTAL Coût Hébergement Ressources financières Dotation totale ANR Autres subventions Contrats de recherche Prestation de Recherche Autres ressources TOTAL eff. ETPT M.S. m 2 montant Fonct. Invest , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,

22 CATEGORIE SALAIRE MOYEN PAR GRADE PLAFOND ETAT depuis 2011 (Passage RCE) MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel MS ETPT Cout moyen annuel cout moyen mensuel % augmentation MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel % augmentation C ADJ. TECH. RECH.FORM , , , , ,039 BIATOSS ADJ.T.PAL.RECH.2C , , , , ,131 ADJ.TEC.RECH.FORM.2C , , , , ,033 ADJENES 1ERE CLASSE , , , , ,039 ADJENES 2EME CLASSE , ADJT.TEC.PAL.RECH.F , , , , ,068 B SAENES 1ER GRADE , , , , ,140 BIATOSS SAENES 3E GRADE , SAENES CE , SAENES CN , TECH RECH FORM CN , , ,006 TECHN.RECH.FORM.C.N , , ,061 TECHN.RECH.FORM.C.S , A ATTACHE ADM.ETAT , , , , ,056 BIATOSS ATTACHE PAL ADM.ETAT , , , , ,013 INGENIEUR RECHER.1C , , ,128 INGENIEUR RECHER.2.C , , ,028 INGENIEUR ETUDES 1C , INGENIEUR ETUDES 2C , , , , ,001 ASSISTANT INGENIEUR , , , , ,027 A MAITRE CONFEREN.HC , , , , ,092 E/C MAITRE CONFERENCE CN , , , , ,052 PROF.ASS.T.PART.UNIV , PROF.CERTIFIE CL.N , , , , ,069 PROF.CERTIFIE H.CL , , , , ,205 PROFESSEUR AGREGE CN , , , , ,618 PROFESSEUR AGREGE HC , , , , ,065 PROFESSEUR UNIV.1CL. Professeur invité , , , , ,781 PROFESSEUR UNIV.1CL , , ,029 PROFESSEUR UNIV.2CL , , , , ,070 PROFESSEUR UNIV.CE , , , , ,024 CONTRAT AGENT CONTRACTUEL , , , , ,043 CDI , , , , ,012 AGT CONTRACT.10 MOIS , , , , ,091 AGT.CONTR.ACSD.EN.2C , , , , ,080 ATT.TEMP.ENS.R. TP , ATT.TEMP.ENS.RECHERC , , , , ,212 DOCTORANT , , , , ,002 POST-DOCTORANT , , , , ,116 INDEMNITAIRE Agent comptable , ,098 VACATAIRE

23 TABLEAU RECAPITULATIF MS De janvier à Novembre 2013 (simulation decembre) ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel MS ETPT Cout moyen annuel cout moyen mensuel MS ETPT cout moyen annuel Catégorie C BIATOSS ,95 16, , , ,06 15, , , ,88 15, , ,04 Catégorie B BIATOSS ,25 4, , , ,50 5, , , ,28 5, , ,39 Catégorie A BIATOSS ,42 17, , , ,29 18, , , ,21 17, , ,19 Catégorie A E/C ,19 43, , , ,83 43, , , ,38 41, , ,64 CONTRAT ,30 9, , , ,85 10, , , ,26 10, , ,22 doctorant ,97 12, , , ,99 16, , , ,71 15, , ,82 Post-doctorant 17560,56 0, , , ,57 3, , , ,89 0, , ,65 TOTAL ,64 104, , , ,09 112, , , ,00 107, , , Categorie C BIATOSS 16,5 15,41 15,59 13,25 Categorie B BIATOSS 4,99 5,24 5,21 4,93 Categorie A BIATOSS 17,15 18,23 17,65 17,83 Catgorie A E/C 43,96 43,29 41,34 40,42 CDD 9,69 10,01 10,62 16,00 doctorant 12,2 16,92 15,91 29,83 Post-doctorant 0,33 3,67 0,75 7,39 TOTAL 104,82 112,77 107,07 129, BIATOSS 38,64 38,88 38,45 36,01 Enseignant Chercheur 43,96 43,29 41,34 40,42 contractuel 22,22 30,60 27,28 53,22 TOTAL 104,82 112,77 107,07 129,65

24 CATEGORIE SALAIRE MOYEN PAR GRADE PLAFOND ETAT depuis 2011 (Passage RCE) MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel % augmentation C ADJ. TECH. RECH.FORM , ,013 BIATOSS ADJ.T.PAL.RECH.2C , ,050 ADJ.TEC.RECH.FORM.2C , ,017 ADJENES 1ERE CLASSE , ,027 ADJENES 2EME CLASSE 0 - ADJT.TEC.PAL.RECH.F , ,014 B SAENES 1ER GRADE , ,083 BIATOSS SAENES 3E GRADE , SAENES CE 0 - SAENES CN 0 - TECH RECH FORM CN , ,098 TECHN.RECH.FORM.C.N. 0 - TECHN.RECH.FORM.C.S. 0 - A ATTACHE ADM.ETAT , ,025 BIATOSS ATTACHE PAL ADM.ETAT , ,023 INGENIEUR RECHER.1C 0 - INGENIEUR RECHER.2.C , ,050 INGENIEUR ETUDES 1C , ,036 INGENIEUR ETUDES 2C , ,050 ASSISTANT INGENIEUR , ,033 A MAITRE CONFEREN.HC , ,016 E/C MAITRE CONFERENCE CN , ,083 PROF.ASS.T.PART.UNIV 0 - PROF.CERTIFIE CL.N , ,001 PROF.CERTIFIE H.CL , ,122 PROFESSEUR AGREGE CN , ,043 PROFESSEUR AGREGE HC , ,057 PROFESSEUR UNIV.1CL. Professeur invité , ,355 PROFESSEUR UNIV.1CL , ,095 PROFESSEUR UNIV.2CL , ,004 PROFESSEUR UNIV.CE , ,013 CONTRAT AGENT CONTRACTUEL , ,046 CDI , ,110 AGT CONTRACT.10 MOIS , ,081 AGT.CONTR.ACSD.EN.2C , ,016 ATT.TEMP.ENS.R. TP 0 - ATT.TEMP.ENS.RECHERC , ,854 DOCTORANT , ,019 POST-DOCTORANT , ,060 INDEMNITAIRE Agent comptable , ,063 VACATAIRE ,

25 TABLEAU RECAPITULATIF MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel Catégorie C BIATOSS ,33 13, , ,57 Catégorie B BIATOSS ,43 4, , ,13 Catégorie A BIATOSS ,79 17, , ,71 Catégorie A E/C ,45 40, , ,75 CONTRAT ,08 16, , ,55 doctorant ,13 29, , ,00 Post-doctorant ,84 7, , ,15 TOTAL ,05 129, , ,03